PIRI de l’Atlantique « L’approche RBCA de l’Atlantique »

•  PIRI de l’Atlantique (qui sommes-nous?) •  RBCA de l’Atlantique (c’est quoi?)

•  Notre mandat et vision stratégique (ce que l’on attend de nous et où nous souhaitons aller)

•  L’approche (pourquoi est-ce important?)

•  Nos initiatives (que faisons-nous?)

•  Intégration des principes du DD (où se situe le processus RBCA? )

•  PIRI (« Partners In RBCA Implementation » ou Partenaires pour l’implantation de RBCA)

Un partenariat entre des organismes régulateurs, des représentants de l’industrie, des consultants régionaux et des membres correspondants visant à :

•  Élaborer, mettre en œuvre et améliorer continuellement des outils techniques communs pour soutenir les programmes d’assainissement des sites touchés dans le Canada atlantique pour des secteurs importants (RBCA de l’Atlantique)

•  Collaborer et promouvoir la réhabilitation durable de lieux contaminés et le

redéveloppement de friches industrielles grâce à l’harmonisation d’outils techniques flexibles, de critères, de formations et de communications, entre les membres et avec les intervenants.

•  Surveiller, évaluer et intégrer les concepts d’évaluation des risques

•  RBCA ou « Rebecca » (Risk Based Corrective Action)

Introduit au Canada atlantique en 1997, le processus RBCA est un processus de réhabilitation qui fournit des normes cohérentes, efficaces et atteignables.

•  Modèle logiciel (trousse d’outils) et Guide d’assistance technique pour les utilisateurs

•  Fondé sur l’ASTM, adapté au Canada atlantique

•  Élaboré au moyen d’une approche d’évaluation des risques par paliers

•  Fondé sur une solide assise scientifique et continuellement améliorée

•  Accrédité pour les hydrocarbures pétroliers

•  Peut être étendu à d’autres contaminants courants

•  Protocole d’entente

•  Mandat opérationnel

•  Mandat des « membres correspondants »

•  Groupes de travail Harmonisation, Techniques et Intervenants

•  Membres correspondants et groupes d’étude

•  Sous-comité Laboratoire

•  Plan stratégique quinquennal

•  Planification annuelle du travail et rapports sommaires

•  Formation « en ligne »

Chef de file pour l’harmonisation

de la réglementation et des mesures spécifiques

permettant la gestion des lieux contaminés

Énoncé de mission

Énoncés de la vision

•  Améliorer le processus RBCA de l’Atlantique et les programmes réglementaires et veiller à ce qu’ils soient efficaces pour répondre aux besoins des Canadiens de l’Atlantique.

•  Atteindre les objectifs du protocole d’entente en misant sur nos forces principales et sur nos

domaines d’expertise, lesquels sont principalement reliés aux domaines scientifiques et techniques, et aux questions législatives portant sur la gestion des lieux contaminés.

•  Mobiliser les intervenants et promouvoir des mesures spécifiques et durables de

réhabilitation des lieux contaminés dans la région avec l’objectif d’être recherché par les administrations et les intervenants en dehors du Canada atlantique pour le leadership éclairé démontré du PIRI de l’Atlantique.

Protection de la santé humaine

et de l’environnement

Engagement envers

l’harmonisation

Amélioration continue

Prise de décisions

fondée sur la science

Mobilisation des

intervenants

Procédure consensuel

Valeur de l’harmonisation

Maintenir et renforcer la cohérence parmi les quatre provinces de l’Atlantique

Fournir un soutien réglementaire

Améliorer le processus RBCA de l’Atlantique

Intégrer les avancées appropriées dans l’évaluation et la gestion des risques

Encourager des changements réglementaires et législatifs harmonisés

Favoriser la revitalisation des lieux en accentuant la communication et l’implication des intervenants

•  Donner une nouvelle vocation à des terrains précédemment utilisés a des avantages importants pour la société comme cela a été documenté dans l’étude de la TRNEE. (1 $ pour 3,8 $ sortant).

•  Une procédure efficace permettant la réutilisation de terrains et tenant compte de la protection de la santé en fonction de l’usage final qui sera fait du site, permet de traiter plus de propriétés et de façon plus efficiente.

•  Propriétés assainies = propres à l’usage, sont réutilisées ou prêtes pour un nouvel usage.

•  Une approche largement reconnue dans le Canada atlantique et qui depuis 1997, a permis de clôturer le dossier réglementaire de plus de 7 250 sites.

•  Parce que la méthode spécifique d’évaluation des risques et les options de réhabilitation fondées sur les risques soutiennent les objectifs de réhabilitation durable.

Ce qui importe est de comprendre les risques (« Risk Based ») afin de trouver des options de réhabilitation durables (« Corrective Actions »)

RECEPTEUR

RISQUE

CONTAMINANT

EXPOSITION

Palier 1 – Des grilles de recherche faciles à utiliser pour sélectionner les critères de dépistage ou de réhabilitation (santé humaine et récepteurs écologiques).

Palier 2 – Niveaux de dépistage ou de réhabilitation propres à un site et établis par ordinateur et grilles spécifiques à une voie faciles à utiliser.

Palier 3 – Des méthodes plus détaillées et avancées et des mesures pour déterminer les niveaux de dépistage ou de réhabilitation propres à un site.

Trois paliers d’accroissement de la complexité technique sont proposés. Ces trois étapes permettent toutes d’atteindre le même résultat de protection environnementale.

!  Modernisation du site Web du RBCA de l’Atlantique !  Publication d’un rapport sur l’information publique accessible sur les

sites contaminés !  Réalisation d’une analyse des effets et retombées économiques !  Élaboration d’un plan de communication !  Examen des possibilités d’accroissement et de renouvellement de

l’adhésion !  Apport d’un soutien continu à des initiatives provinciales, au besoin !  Réalisation d’analyses juridictionnelles pour la réglementation des

sites contaminés et des friches industrielles !  Amélioration des directives concernant les vapeurs émanant

d'hydrocarbures pétroliers dans le sol !  Rédaction de lignes directrices concernant les solvants chlorés !  Surveillance des procédures de gestion durable de réhabilitation et de

gestion des risques !  Suivi des questions émergentes !  Mise à jour de la formation en ligne

•  Le processus RBCA de l’Atlantique est une procédure durable en matière de réhabilitation..

•  À adopté une procédure d’évaluation des risques par paliers •  Offre des outils pour des options de réhabilitation rentables et spécifiques à

un site •  Fait la promotion de meilleures pratiques de gestion pour l’évaluation des

sites. •  Assure l’harmonisation dans tout le Canada atlantique •  Mobilise les intervenants pour promouvoir la réutilisation des friches

industrielles •  Forme les spécialistes à l’aide de cours en ligne

La protection de la santé humaine et de l’environnement est un élément important dont il faut tenir compte dans la santé globale et la durabilité de notre environnement.

Fournir un forum pour encourager les changements réglementaires et législatifs harmonisés nécessaires pour mettre en place des approches d’assainissement durables dans tout le Canada atlantique.

•  Se concentrer sur nos objectifs stratégiques –  Surveiller, évaluer et intégrer les progrès appropriées en ce

qui a trait à l’évaluation des risques et à la réhabilitation. –  Encourager des changements réglementaires et législatifs

harmonisés –  Mobiliser les intervenants et promouvoir des approches

durables et spécifiques à un site en matière de réhabilitation dans la région

•  Faire le suivi des Indicateurs de rendement clés (IRC)

–  Mesures des procédures intégrant les principes du DD en matière de réhabilitation

Les paramètres pour évaluer le succès des procédures durables en matière de réhabilitation pourraient inclure :

•  Des réunions avec de hauts représentants d'organismes de réglementation provinciaux pour susciter des occasions, analyser les défis et répondre selon des procédures recommandées qui représentent les points de vue de multiples intervenants.

•  Niveaux d’intégration dans les lignes directrices, la législation et les règlements provinciaux (qui diffèrent selon l’administration)

•  Adaptation des possibilités d’harmonisation recommandées dans les processus réglementaires.

•  Pourcentage de la matrice des possibilités d’harmonisation (32 secteurs potentiels) et analyse juridictionnelle en dehors du Canada atlantique

Les paramètres pour évaluer le succès des approches durables en matière d’assainissement pourraient inclure :

•  Intégration des principes de durabilité et d’outils dans l’approche RBCA de l’Atlantique. •  Utiliser les pratiques de gestion exemplaires, les processus de

classement qualitatif et l’analyse quantitative. •  Faire le suivi des procédures durables en matière de réhabilitation dans

toute la région. •  Pourcentage de procédures de réhabilitation traditionnelles (p. ex.

creuser et enfouir) par rapport aux procédures de réhabilitation durables (p. ex. atténuation naturelle)

•  Utiliser les pratiques de gestion exemplaires, les processus de classement qualitatif ou l’analyse quantitative

•  Sans le processus RBCA de l’Atlantique, les sites de la région de

l’Atlantique seraient tenus d’effectuer un nettoyage selon des normes génériques (ce qui n’est pas l’approche la plus durable)

•  La tendance depuis 2006 s’oriente davantage vers la réalisation d’une évaluation des risques selon le Palier III (évaluations du risque d’intrusion de vapeur) qui permet de réduire considérablement la quantité de matériaux contaminés devant être retirés d’un site et les ressources nécessaires pour le nettoyer.

•  Il faut continuer à mobiliser les intervenants pour mieux faire connaître les avantages de la réhabilitation durable dans toute notre région.

•  Vous devez tirer les leçons de votre expérience et profiter de la nôtre pour vous améliorer afin de progresser vers les objectifs de réhabilitation durable.

•  Améliorer notre réseau avec SuRF Canada et ses membres.

PIRI de l’Atlantique :

info@atlanticrbca.com RBCA de l’Atlantique :

www.atlanticrbca.com

Formation en ligne sur le processus RBCA de l’Atlantique : www.rbcatraining.com