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Ppt ag 2011 rh-modif regl-tarifs

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Article 121 – Report d’une rencontre

2. En N1-Elite et N2, pas de modification de date après le début de saison, sans l’accord de l’autre club concerné sur la date de la modification.

3. En cas de conditions météo « difficiles » connues au moins 24h avant, les matches de N1-Elite sont maintenus et coupe de France, si N1-Elite participe. Pour la N2 et N3: assouplissement des reports. Le CNRH décide du report (ou non) au cas par cas : après analyse et renseignements pris « auprès de personnes non directement impliquées », des facilités ou coût du train, …

En cas de conditions météo « extrêmes » survenant le jour même, interdiction de circulation routière, perturbations du trafic ferroviaire, … le CNRH décidera du report (ou non)

Si le report est décidé par le CNRH, il en fixe la date. Les clubs sont consultés, maisleur accord n’est plus nécessaire. Un club « ne peut plus refuser » de jouer le match« reporté », sinon il sera forfait.

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Article 104 - Forfait

1.En cas de « forfait » lors de journées climatiques « difficiles » ou de perturbations de la circulation, la caution championnat ne sera pas systématiquement encaissée. Le CNRH étudiera les faits au cas par cas.

2.Sauf cas particulier, en cas de forfait pour non déplacement lors du match « aller », l’équipe « forfait » se déplacera pour le match retour.

3.Si le forfait intervient lors du match retour, l’équipe qui subit le « préjudice » peut demander à être dédommagée

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Article 118 – Coupe de France

A partir des 1/8, si une équipe se déplace dans un rayon supérieur à 400 km, le club recevant lui verse une participation forfaitaire pour ses frais de déplacement et de restauration.

Article 502 – Finale four de la coupe de France

Candidatures d’organisation réservée aux clubs engagés. 1er appel réservé aux clubs « non européens ». En cas de désistement de l’organisateur, la caution coupe de France sera encaissée. La taxe d’organisation ne sera pas encaissée si un autre organisateur prend le relais

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Article 124 - Quota d’arbitres

Pas de modification, une mise à jour

Article 109 – Frais de déplacements

Une seule référence pour la route : www.viamichelin, option itinéraire conseillé.C’est l’option la plus intéressante dans 99% des cas. Cela évitera des « discussions » ou des litiges.

Article 1002 – Championnats des ligues féminines

Alignement des catégories sur : U15, U17, U20

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