Certifier ISO 14001 les petites centrales hydroélectriques :

une approche novatrice

Energaïa - Perspectives de développement pour la petite hydroélectricité - 07/12/07 - GPAE

La Norme ISO 14001 : le principe d’amélioration continue

• La surveillance et le mesurage. • Les non-conformités - l'action corrective et

l'action préventive. • Les enregistrements. • L'audit du S.M.E.

4° La mise en œuvre et le fonctionnement du S.M.E.

• Structure et responsabilité. • Formation, sensibilisation et compétence. • Communication. • Maîtrise de la documentation. • Maîtrise opérationnelle. • Prévention des situations d'urgence et la capacité

à réagir.

6° La Revue de Direction

3° La Planification du S.M.E.

• Les aspects et impacts significatifs maîtrisables. • Les exigences légales et autres exigences. • Les objectifs et cibles. • Le programme de management

2° La Politique environnementale

1° L’analyse environnementale 5° Le contrôle et l ’action corrective

• Les aspects et impacts environnementaux. • Les exigences légales et autres exigences. • Les pratique et procédures existantes. • Les incidents et accidents passés.

Graphiques : Droits de Reproduction Réservés CETE Apave Sud

La certification en pratique

� 1ère étape : l’analyse environnementale

� 2ème étape : lister les exigences légales

et vérifier la conformité réglementaire

� 3ème étape : définir la politique environnementale

et rédiger le système de management environnemental

� 4ème étape : audit à blanc

� Conclusion : audit de certification !

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La certification en pratique

� Délais : 18 mois à deux ans

� Les aides :

� Un guide

� Des subventions

� La « confraternité des certifiés »

� La veille réglementaire effectuée par GPAE-ECOWATT

� Ressources :

� Humaines : nécessité de l’implication personnelle du propriétaire de la centrale

� Humaines : un responsable « environnement »

� Financières : coûts de l’analyse environnementale, de l’aide d’un bureau d’étude spécialisé, des audits,.. mais aussi des programmes environnementaux

� Coûts variables en fonction de l’aide sollicitée, et des subventions accordées

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Les résultats de la démarche

� Veille réglementaire semestrielle,

garante d’un meilleur respect de la réglementation

� Mise en oeuvre d’un programme environnemental annuel

� Optimisation de la production

� Meilleure gestion des déchets

� Maîtrise des consommations (huile et graisse) � Plus grande rigueur des contrôles

� Régularité de la maintenance

� Prévention des situations d’urgence

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Les résultats de la démarche

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� Formation du personnel

� Amélioration de la communication externe

� Meilleure prise en compte des demandes extérieures

� Sensibilisation des intervenants extérieurs à la gestion environnementale

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Bilan de la démarche en France

Certifier ISO 14001 les petites centrales hydroélectriques : une approche novatrice

� 2001 : Initiation de la démarche

� 2002 : les 3 premiers certifiés

� 2007 : environ 30 petites centrales certifiées

ou en démarche de certification

� Quelles perspectives ?

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En conclusion

Certifier ISO 14001 les petites centrales hydroélectriques : une approche novatrice

� La certification ISO 14001 est un excellent cadre pour l’amélioration des performances environnementales…

� … en veillant bien à garder un système simple,

en adéquation avec la taille et les impacts des installation

� Mais ce n’est pas la seule !

� Chaque producteur peut mettre en place son propre système,

progresser à son rythme,

et améliorer l’insertion environnementale

de son installation

� La protection des milieux aquatiques est essentielle,

la production d’énergie renouvelable également. Faisons les deux, en harmonie !