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1 PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE 2016 DE L’A.F.P. DE CELLIERS Mairie annexe de Celliers Vendredi 22 juillet 2016 à 17h30 Comptes cadastraux : 139 pour 217 voix Quorum : 109 Membres présents : 13 pour 55 voix Pouvoirs : 21 pour 27 voix Total : 34 pour 82 voix Excusés : Jérôme DUPRAZ Conseil Général, François ROCHAIX maire de la Léchère, Monique BOUTIN, DIERNAZ Corinne Le quorum fixé à 109 n’est pas atteint ; l’Assemblée Générale débute après 15 minutes avec l’accord de la totalité des membres présents. RAPPORT MORAL. FONCTIONNEMENT DE L’AFP 9 Réunions du bureau syndical cette année contre 7 les autres années, dû à un programme chargé imposé par le renouvellement de la majorité des conventions avec les exploitants agricoles A l’exception de deux membres (un pour un problème important de santé) Il est à noter une assiduité remarquable, et une bonne implication des membres du bureau. Monsieur NANTET absent à toutes les réunions est considéré comme démissionnaire. Un nouveau membre doit être élu ce jour. Une seule candidature a été enregistrée, il s’agit de Monsieur FREZAT Etienne. L’encaissement des loyers s’est réalisé sans difficulté, sauf pour Monsieur Miédan Gros qui n’a pas payé son loyer soir 5600 euros, et ce n’est pas sans poser des problèmes. Le règlement aux propriétaires a été effectué correctement, la somme de 1629.94€ a été répartie entre 37 propriétaires. RAPPORT DACTIVITE u TRAVAUX CHANTIER DU CROZAT : Pour mémoire, il s’agissait de regagner des pâturages sur cette zone largement envahie par des arbres devenus grands, il était urgent d’intervenir avant un déclassement comme zone d’herbage au profit de la forêt. Le chantier s’est déroulé du 1er au 18 juillet 2016 Adhésion parfaite des propriétaires. 200 m3 de bois retirés et remis aux propriétaires L’entreprise : Bois des Alpes Dates de réalisation 01/07/2016 au 18/07/2016 Cout total : 23598 euros Financement : 35% du Département, 35 % du FEADER et 30% AFP (7079€) Ci-dessous deux photos illustrent parfaitement la réalisation du chantier, une avant et l’autre après.

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PROCESVERBALDEL’ASSEMBLEEGENERALE2016DEL’A.F.P.DECELLIERSMairieannexedeCelliers

Vendredi22juillet2016à17h30Comptescadastraux:139pour217voix→Quorum:109Membresprésents: 13pour 55 voixPouvoirs: 21 pour 27 voixTotal: 34 pour82 voixExcusés:JérômeDUPRAZConseilGénéral,FrançoisROCHAIXmairedelaLéchère,MoniqueBOUTIN,DIERNAZCorinneLequorumfixéà109n’estpasatteint;l’AssembléeGénéraledébuteaprès15minutesavecl’accorddelatotalitédesmembresprésents.

RAPPORTMORAL.FONCTIONNEMENTDEL’AFP9Réunionsdubureausyndicalcetteannéecontre7lesautresannées,dûàunprogrammechargéimposéparlerenouvellementdelamajoritédesconventionsaveclesexploitantsagricoles A l’exceptiondedeuxmembres (unpourunproblème importantde santé) Il est ànoteruneassiduitéremarquable,etunebonneimplicationdesmembresdubureau.MonsieurNANTETabsentàtouteslesréunionsestconsidérécommedémissionnaire.Unnouveaumembredoitêtreélucejour.Uneseulecandidatureaétéenregistrée,ils’agitdeMonsieurFREZATEtienne.L’encaissementdesloyerss’estréalisésansdifficulté,saufpourMonsieurMiédanGrosquin’apaspayésonloyersoir5600euros,etcen’estpassansposerdesproblèmes.Lerèglementauxpropriétairesaétéeffectuécorrectement,lasommede1629.94€aétérépartieentre37propriétaires.

RAPPORTD’ACTIVITE

u TRAVAUXCHANTIERDUCROZAT:Pourmémoire, il s’agissait de regagner des pâturages sur cette zone largement envahie par des arbresdevenusgrands,ilétaiturgentd’interveniravantundéclassementcommezoned’herbageauprofitdelaforêt.Lechantiers’estdéroulédu1erau18juillet2016

• Adhésionparfaitedespropriétaires.• 200m3deboisretirésetremisauxpropriétaires• L’entreprise:BoisdesAlpes• Datesderéalisation01/07/2016au18/07/2016• Couttotal:23598euros• Financement:35%duDépartement,35%duFEADERet30%AFP(7079€)

Ci-dessousdeuxphotosillustrentparfaitementlaréalisationduchantier,uneavantetl’autreaprès.

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EAUPRARIANL’extensionauchaletsursafaçadeNordd’unesurfaceausolde8m².Unecuvedestockaged’eau(PE2000L)seraimplantéedansl’extensionavectousleséquipementspermettantunnettoyageetvidangedel’ouvrage,lacuveseraalimentéeparrécupérationdeseauxdetoitures.Cestravauxsontencoursderéalisationàladatedel’AssembléeGénéralesouslaresponsabilitédelaCCVA.NousremercionsThierryBRUNIERiciprésent.CHALETSURLEPLAN:LaconstructionduChaletestterminée.

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NOUVELLESCONVENTIONS,

u Desnouvellesconventionspourleséleveurs:GPO,CaroleGratte,PauletBénédicteGuillard,FernandLéger.Durée5ans.

u Desconventionsencoreencours:BoissonAnne(2017),JeanPierrePerretetSophieLéger(2018)

u Unterritoireremisenadjudication:Le territoire à vaches laitières de Celliers dessus et les alpages, ainsi que la partie génisses à laThuile.CALENDRIER

• Juin2015:dénonciationdesconventions,duGPO,deCGratte,BJolly,Fléger,JLMiédan-Gros,CMontmayeur.

• Juillet2015:miseenadjudicationduterritoiredesvacheslaitièresetdesgénisses.• DejuilletàNovembre2015:réceptiondescandidatures

Ø FernandNantetpourleterritoiredesvachesØ CatherineMontmayeuretIvanoCadeddupourlesgénisses

CatherineMontmayeuraétéécartéepourdéfautd’entretien• Janvierà finmars2016: rédactiondesconventions,définitiondesnouveaux territoiresen

adéquationaveclamiseàjourdesstatuts.Cartographie.Lesnouvellesconventionssontrédigéesavecl’aidedeMarieFaucheuxjuristeàlaFDSEA,etlapartieCartographieaveclaSEA73.

u EXPLOITANTS

GPOCetteannéeencore,DenysArnaudestdésignéparlebureaupourlereprésenterdanslesinstancesduGPO.RencontreaveclesexploitantsagricolesCommechaqueannéelesexploitantsontétérencontrésafindefairelepointsurl’entretien

• MadameGratteacommencél’entretiendesparcellessituéesprèsdumoulin• MonsieurMiédan-Grosn’aeffectuéaucunentretien• Lepassagedegrostroupeauxendébutdesaison(GuillardetGratte)produisentdebonseffetssur

la«blantzette»,leBrachypodepenné.

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RAPPORTFINANCIERBudget2015etPrévisionnel2016

Recettes 2015 prévues2015 Dépenses Pévues2015 Réalisé2015 Prévu2016solde2014 17625.28 fonctionnementloyersexploitants 10524.00 Rembfraissecrétariat 300.00 261.55 270.00

28149.28 DéplacementsmembresCA 300.00 200 200.00Solde 23067.91 reception 200.00 36 150.00

AffranchissementAGénérale 140.00 57.2 200.00Prévisionnel CotisationsSEAetFDAFP 100.00 100 100.00Recettes2016 fournituresadministratives 150.00 200.4 220.00Solde2015 23067.91 assurance 180.00 150.56 170.00Loyers2016 9400.00 fraisdemissionetdéplac 1000.00 642.32 800.00SubventionConseilDépart 8259.30 AchatCDcadastre - 0 35.00SubventionFEADER 8259.30 participationfêtedel'alpage 300.00 400 0.00

48986.51 réparationcompteurélectriquePuechjean 147.6 0.00loyerspropriétaires 1750.00 1629.94 1700.00

SousTotal - 4420.00 3825.57 3845.00Investissement

TravauxcoupearbresCrozat 2500.00 0 23598.00Travauxeauprariand 4500.00 1255.8FDSEArédactionconventions 0 576.00SEAmiseàjourPérimetre(fin) 2000.00 0SEAcartespourconventions 2000.00Plateformedetraite 6000.00Panneauxinformation 450.00

SousTotal - 9000.00 1255.8 32624.00

total - 13420.00 5081.37 36469.00

Soldeprévufin2016 12517.51 Ilestànoterquecebudgetnereflètepaslatrésoreriecelle-cinousmontreundéficitde5600euros(non-paiementduloyerdeMMIEDAN-GROS)pourfonctionnercetteannée.Lesmembres du bureau syndical ontmandatéMonique BASSI-LEGER afin d’accélérer la nominationd’unhuissierparlesservicesfiscaux.Sur proposition du Conseil Syndical, les membres de l’Assemblée Générale approuvent l’attributiond’uneindemnitédefonctionde1500.00eurosannuels,àlaPrésidenteeffectiveàcompterde2016.Ilestensuiteprocédéauvoteàmainlevée:Abstention:1Contre:0Pour:81Lesmembresdel’assembléegénéraleapprouventàlamajoritélerapportmoral,lerapportfinancier,lescomptes2015etleprévisionnel2016.

ELECTIOND’UNNOUVEAUD’UNNOUVEAUMEMBREDUBUREAUSYNDICAL

EtienneFREZATestéluàlamajoritédesvoix:81pouret1abstention.

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PERSPECTIVES2016/2017

Réalisationd’uneplateformedetraitesur larouteEDF,afinque lesvachesnestationnentplussur le chemin. Budget prévu aux alentours de 15000.00 euros avec 70% de cofinancementFEADERetConseilDépartementalet30%AFP.

Mise en place d’un vrai calendrier négocié avec les exploitants pour l’entretien. Zonesprioritaires:laThuile,leMoulin,CelliersDessus.

Simplificationdesmesurespour l’exonérationde la TFNB (taxe foncière sur lespropriétésnonbâties):applicationen2017.

Mise en place de ruches sur le territoire, dans le cadre de la création d’un conservatoire del’abeillenoiredeSavoie(RucherdesAllobroges,CERTA,Apiculteurs)

Ilestensuiteprocédéauvoteàmainlevée:Abstention:1Contre:0Pour:81Lesmembresdel’AssembléeGénéraleapprouventàlamajoritélaréalisationdurecalibragedelaplateformedetraitesurlarouteEDF,etsonplandefinancement.

L’ordre du jour étant épuisé Madame BASSI-LEGER Monique clôt l’Assemblée Générale, remercie lesparticipantsetlesinviteàunapéritifoffertparlesmembresduconseilsyndicaldel’AFP.

MoniqueBASSI-LEGER,Présidente.