Quel scénario de développement pour le SCoTdata.over-blog-kiwi.com/0/82/77/57/ob_eac468_uccsa-quel-scenario... · Scenario 2 72 556 76 050 80 560 +8 004 23 057 27 955 + 4 898 Scenario

Quel scénario de développement pour le SCoT ?

5 avril 2013

Union des Communautés de Communes du Sud de l'Aisne (UCCSA)

Diagnostic

préalable

Diagnostic

État des lieux

(terrain, synthèse

des études,

investigations

complémentaires…)

Atouts et

contraintes, marges

de manœuvre

PADD

Projet

d’Aménagement

et de

Développement

Durables

Exprime le projet

politique du

territoire

A partir de

scénarios et de

modèles de

développement

Énonce les

objectifs retenus

DOO

Document

d’orientation et

d'objectifs

Mise en œuvre du

projet dans

l’espace et dans le

temps

Traduction des

objectifs du PADD

Procédure

administrative

Formalisation du

dossier de SCoT

(rapport de

présentation)

Arrêt

Enquête publique

Approbation

Méthode - procédure

1. Il détermine le développement voulu par les élus pour leur territoire à l’horizon 2030

2. Il impacte le développement économique du territoire et la stratégie à mettre en place

3. En découlent des besoins en logement et des droits à construire qui s’imposent aux communes du territoire.

4. Il se traduit par des obligations en termes de densité pour limiter la consommation de l’espace

L’importance du choix d’un scénario

Combien d’habitants ?

Combien de logements ?

Quelle consommation foncière ?

Quelle réceptivité sur le territoire ?

(à comparer avec)

(on en déduit)

(on en déduit)

Combien d’emplois nécessaires ?

(on en déduit)

(en fonction des hypothèses de densité)

(en fonction de la taille des ménages)

(à partir des projections INSEE)

La base du travail La structuration du territoire

Pôle structurant : 8 communes Pôles relais : 6 communes Pôles de proximité : 7 communes Communes rurales : 103 communes

Les projections Omphale INSEE comme base de travail :

1999 2009 2020 2030 Evolution

Population 2007-2030

Scenario 1 : Omphale Bas 68 458 72 556 76 050 77 900 + 5 344

Scenario 2 : Omphale Central

68 458 72 556 76 050 80 560 + 8 004

Scenario 3 : Omphale Haut 68 458 72 556 78 400 83 350 + 10 794

Scénario 2

Population

2009

Population 2030

Totale Evolution

Pôle structurant 23 464 26 950 + 3 486

Pôles relais 13 741 15 660 + 1 919

Pôles de proximité 7 047 7 800 + 753

Communes rurales 28 304 30 150 + 1 846

Total SCoT 72 556 80 560 + 8 004

Non retenu

Scénario 3

Population

2009

Population 2030

Totale Evolution


Pôles relais 13 741 16 250 + 2 509


Communes rurales 28 304 31 200 + 2 896

Total SCoT 72 556 83 350 + 10 794

1- Combien d’habitants ?

Quels besoins en logement ?

Pour maintenir la population à l’horizon 2030 :

Pour maintenir sa population le Pays Sud de l’Aisne devra mettre sur le marché 4 129 logements sur la période 2009-2030

Calcul du point mort

1990-1999 2000-2009 2010-2020 2021-2030

Renouvellement 11 31 470 458

Desserrement 1 309 1 293 1 659 1 542

Point mort 1 320 1 324 2 129 2 000

Point mort annuel 147 132 194 200

2- Combien de logements ?

Quels besoins en logement ?

Rappel :

Point Mort Maintien de la population

Scénario 2 : Omphale central + 8 008 habitants

Scénario 3 : Omphale haut + 10 794 habitants

Quels scénarios pour le territoire ?

Logements à mettre sur le marché jusqu'en 2030

Logements/an

Point mort scenario 2 scenario 3 Point mort scenario 2 scenario 3

Pôle structurant 1 433 3 066 3 502 68 146 167

Pôle relais 691 1 525 1 779 33 73 85

Pôle de proximité 363 682 769 17 32 37

Communes rurales 1 641 2 410 2 833 78 115 135

Total SCoT 4 129 7 684 8 884 197 366 423

Dépend du nombre d’habitants

supplémentaires

3- Quelle consommation foncière ?

𝑁𝑜𝑚𝑏𝑟𝑒 𝑑𝑒 𝑙𝑜𝑔𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡𝑠 à 𝑐𝑜𝑛𝑠𝑡𝑟𝑢𝑖𝑟𝑒

𝐷𝑒𝑛𝑠𝑖𝑡é (𝑙𝑜𝑔𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡ℎ𝑒𝑐𝑡𝑎𝑟𝑒 )

=Stocks fonciers habitat

Obligation du Grenelle de l’environnement :

Limiter la consommation de l’espace

Variable d’ajustement

Quelle densité ?

Densité brute : Calculée à partir de la surface globale des terrains

Logements/ha Fil de l'eau Moyenne Optimisée

Pôle structurant 20 30 40

Pôles relais 15 20 30

Pôles de proximité 10 18 25

Communes rurales 9 12 15


Les densités du territoire

Château-Thierry - Centre-ville 120 à 150 logements/ha

Château-Thierry - Blanchard 70 à 90 logements/ha

Fère-en-Tardenois – Centre ville 60 à 80 logements/ha

Charly-sur-Marne - pavillonnaire 10 à 15 logements/ha

Crézancy – Centre ville 50 à 60 logements/ha

Bruyères-sur-Fère 30 à 40 logements/ha

Nesles-la-Montagne - pavillonnaire 20 à 30 logements/ha


Un objectif réaliste et responsable de 30 % minimum en renouvellement urbain

Stocks fonciers Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Pôle structurant 102 71 77 54

Pôles relais 76 53 51 35

Pôles de

proximité 45 32 34 24

Communes

rurales 201 141 161 112

SCoT 425 297 322 225

Stocks fonciers Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.



Pôles de


Communes

rurales 236 165 189 132

SCoT 493 345 374 262

Scénario 2

Scénario 3

Entre 1986 et 2006, 317ha ont été consommés (+12,3%) pour la construction de logements.

Objectif : Réduction de la consommation de l’espace

Réceptivité pour l’habitat du territoire (capacité du territoire à accueillir le scénario choisi)

La réceptivité du territoire est calculée pour chaque pôle. Un potentiel de plus de 200 ha a été analysé dans le pôle structurant, les pôles relais et les pôles de proximité (hors communes rurales). Ce potentiel permet de réaliser: - le scénario 2 avec des densités moyennes (besoin de 223ha) - le scénario 2 et 3 avec des densités optimisées (respectivement un besoin de 162 et

de 185ha)

4- Quelle réceptivité sur le territoire ?

Combien d’habitants ?

Combien de logements ?

Quelle consommation foncière ?

Quelle réceptivité sur le territoire ?

(à comparer avec)

(on en déduit)

(on en déduit)

Combien d’emplois nécessaires ?

(on en déduit)

(en fonction des hypothèses de densité)

(en fonction de la taille des ménages)

(à partir des projections INSEE)

2 bis- Combien d’emplois ?

Scénarios Economiques

Taux d’emploi en 2009

Taux d’emploi en 2030

Pôle structurant 0,51 0,56

Pôles relais 0,33 0,36

Pôles de proximité 0,19 0,21

Communes rurales 0,18 0,18

SCoT 0,32 0,35

Pop.

2009 Pop.

2020 Pop.

2030

Evolution

Population 2009-2030

Emplois

en 2009 Emplois

en 2030

Evolution

emplois 2009-2030

Scenario 2 72 556 76 050 80 560 +8 004 23 057 27 955 + 4 898

Scenario 3 72 556 78 400 83 350 +10 794 23 057 28 937 + 5 880

Objectif : Augmentation du taux d’emplois Pôle structurant Taux d’emploi : +10% Pôles relais Taux d’emploi : +10% Pôles de proximité Taux d’emploi : +5% Communes rurales Maintien du taux d’emploi

Scénario 2

Emplois

2009

Population 2030

Totale Evolution

Pôle structurant 12 165 15 370 + 3205

Pôles relais 4 535 5 685 + 1150


Communes rurales 5 031 5 359 + 328

Total SCoT 23 057 27 955 + 4 898

Scénario 3

Population

2009

Population 2030

Totale Evolution


Pôles relais 4 535 5 900 + 1 365


Communes rurales 5 031 5 546 + 515

Total SCoT 23 057 28 937 + 5 850

3bis- Quelle consommation foncière ?

𝑁𝑜𝑚𝑏𝑟𝑒 𝑑′𝑒𝑚𝑝𝑙𝑜𝑖𝑠 (ℎ𝑎𝑏𝑖𝑡𝑎𝑛𝑡𝑠 × 𝑡𝑥 𝑑′𝑒𝑚𝑝𝑙𝑜𝑖)

𝐷𝑒𝑛𝑠𝑖𝑡é (𝑒𝑚𝑝𝑙𝑜𝑖𝑠ℎ𝑒𝑐𝑡𝑎𝑟𝑒 )

=Stocks fonciers éco

Dépend du nombre d’habitants

supplémentaires

Obligation du Grenelle de l’environnement :

Limiter la consommation de l’espace

Variable d’ajustement

Quelle densité ?

Densité brute : Calculée à partir de la surface globale des terrains

Logements/ha Fil de l'eau Moyenne Optimisée

Pôle structurant 10 20 30

Pôles relais 8 15 20

Pôles de proximité 5 10 10

Communes rurales 3 8 8



Un objectif réaliste et responsable de 30 % minimum en renouvellement urbain

Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.



Pôles de


Communes

rurales 41 29 41 29

SCoT 300 210 227 159 Moyen

Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.



Pôles de


Communes

rurales 64 45 64 45

SCoT 368 257 282 197

Scénario 2

Scénario 3

Entre 1986 et 2006, 133ha ont été consommés (+52%) pour le développement économique.

Objectifs Réduction de la consommation de l’espace Augmentation du taux d’emplois

Réceptivité pour l’économie du territoire (capacité du territoire à accueillir le scénario

choisi)

La réceptivité du territoire est calculée pour chaque pôle. Un potentiel de plus de 200 ha a été analysé dans le pôle structurant, les pôles relais et les pôles de proximité (hors communes rurales). Ce potentiel permet de réaliser: - le scénario 2 avec des densités optimisées et moyenne avec un besoin de 159ha et 210ha - le scénario 3 avec des densités optimisées avec un besoin de 197ha

4 bis- Quelle réceptivité sur le territoire ?

Bilan consommation d’espaces : 1986-2006

Synthèse de la consommation d’espaces : 2009-2030

Emissions de gaz à effet de serre (énergie et déplacements)

Une augmentation du nombre de véhicules

5- Quels impacts sur l’environnement?

2009 2030

Scénario Nb de voitures Nb de voitures Evolution

Etat 0 35 541 - -

SC2 - 43 631 8 090

SC3 - 45 139 9 598

2009 S2 S3

Emissions de

CO2 88 710 t 108 902 t 112 666 t

Emissions en

tonnes équivalent

Carbone

24 191,3 t 29 697,8 t 30 724,3 t

2008 S2 S3

Consommation

d’énergie

(MWh/an)

617 810

(source

PCET)

+ 37 805 + 43 709

Une augmentation de la demande en énergie du secteur résidentiel

Prend en

compte

l’application

de la RT 2012

2009 S2 S3

Emissions de CO2 60 840 t 78 173 t 80 880 t

Emissions en

tonnes équivalent

Carbone

16 591,2 t 21 317,8 t 22 056,0 t

• Plus de 8 000 véhicules supplémentaires avec le scénario 2

• Plus de 9 500 véhicules supplémentaires avec le scénario 3

• Plus de 5 500 teq CO2 supplémentaires émises par an avec le scénario 2

• Plus de 6 500 teq CO2 supplémentaires émises par an avec le scénario 3

• Autant d’aller-retour Paris-New York en avion

• Plus de 5 900 MWh d’énergie supplémentaire consommée avec le scénario 3 par rapport au scénario 2

• Plus de 738 teq CO2 supplémentaires émises par an avec le scénario 3 par rapport au scénario 2

• Autant d’aller-retour Paris-New York en avion

Gestion de l’eau: assainissement et eau potable

Une augmentation des besoins en eau potable


Des prospectives qui se confrontent aux capacités des dispositifs d’assainissement

2008 S2 S3

Consommation d’eau

supplémentaire par jour (m3) 10 883 12 084 12 503

Consommation d’eau

supplémentaire par an (m3) 3 972 441 4 410 660 4 563 413

Fère-en-Tardenois: une capacité de 4 167 EH, et une charge entrante actuelle de 4 280 EH : • une charge entrante future potentielle de 4 742 EH pour le SC2 ; • une charge entrante future potentielle de 4 885 EH pour le SC3 ;

Trélou-sur-Marne: une capacité de 1 000 EH, et une charge entrante d’environ 1000 EH : • une charge entrante future potentielle de 1 063 EH pour le SC2 ; • une charge entrante future potentielle de 1 099 EH pour le SC3 ;

Pôle Structurant: une marge restante actuelle de 7 000 EH:

• 3 514 pour le SC2 • 2 564 pour le SC3.

• Une différence de 152 753 m3 d’eau consommée par an entre le scénario 3 et le scénario 2

Un risque d’aggravation des dysfonctionnements et donc des pollutions des milieux

Julie

Texte tapé à la machine

TRAVAUX EN COURS !

Gestion des déchets

Une augmentation de la production des déchets, mais un accroissement du recyclage


Evolution entre 2009 et 2030 (Scénario 2) • + 788 tonnes de déchets supplémentaires • - 4148 tonnes de déchets enfouis • + 4936 tonnes de déchets recyclés

Tonnages

globaux SC2

Tonnages

globaux SC3

Enfouissement

SC2

Enfouissement

SC3 Recyclage SC2 Recyclage SC3

24 948,6 25 812,7 16 892,6 17 477,7 8 056,0 8 335,0

Prend en

compte les

objectifs du

Grenelle

Comparaison entre le scénario 2 et le scénario 3 • 864 tonnes supplémentaires de déchets dans le scénario 3 par rapport au scénario 2 • 585 tonnes supplémentaires de déchets enfouis dans le scénario 3 par rapport au scénario 2 • 279 tonnes supplémentaires de déchets recyclés dans le scénario 3 par rapport au scénario 2

Hypothèse tendancielle de l’évolution du recyclage

Focus par communautés de communes

Focus sur la CCRCT

Population

2009

Population

2030

Evolution pop.

2009-2030

Point Mort

31 442

31 442 0

Scénario 2 35 502 4 060

Scénario 3 36 737 5 295

Pôle

structurant Pôles relais

Pôles de

proximité

Communes

rurales

CC Château-Thierry 65% - 5% 30%

Scénario habitat

Répartition des stocks fonciers

Logement Consommation de l’espace

Logement

à produire Log./an Moyen

Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 1 844 80 81 57 62 43

Scénario 2 3 695 161 153 107 117 82

Scénario 3 4 236 184 176 123 134 94

Focus sur la CCRCT

Emplois

2009

Emplois

2030

Evolution emp.

2009-2030

Point Mort

13 564

14 788 + 1 224

Scénario 2 16 875 + 3 311

Scénario 3 17 467 + 3 903

Scénario économie

Consommation de l’espace

Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 60 42 40 28

Scénario 2 170 119 115 81

Scénario 3 200 140 145 102

Bilan Sc3 Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 176 123 134 94

Economie 200 140 145 102

Total 376 263 279 196


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 153 107 117 82

Economie 170 119 115 81

Total 323 226 232 163

Focus sur la C4

Population

2009

Population

2030

Evolution pop.

2009-2030

Point Mort

15 446

15 446 0

Scénario 2 16 972 1 526

Scénario 3 17 541 2 095

Pôle


Pôles de

proximité

Communes

rurales

CC Charly-sur-Marne - 25% 25% 50%

Scénario habitat



Logement


Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 821 39 57 40 44 31

Scénario 2 1 462 70 98 69 74 52

Scénario 3 1 696 81 114 80 86 60

Focus sur la C4

Emplois

2009

Emplois

2030

Evolution emp.

2009-2030

Point Mort

3 729

3 910 + 181

Scénario 2 4 315 + 586

Scénario 3 4 463 + 734

Scénario économie


Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 12 8 10 7

Scénario 2 45 32 40 28

Scénario 3 60 42 55 39


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 114 80 86 60

Economie 60 42 55 39

Total 174 122 141 99


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 98 69 74 52


Total 143 101 114 80

Focus sur la 4CB

Population

2009

Population

2030

Evolution pop.

2009-2030

Point Mort

8 201

8 201 0

Scénario 2 8 873 672


Pôle


Pôles de

proximité

Communes

rurales

CC Condé-en-Brie - 10% 15% 75%

Scénario habitat



Logement


Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 518 25 40 28 31 22

Scénario 2 834 40 63 44 49 34

Scénario 3 972 46 73 51 57 40

Focus sur la 4CB

Emplois

2009

Emplois

2030

Evolution emp.

2009-2030

Point Mort

1 779

1 833 + 54

Scénario 2 1 998 + 219

Scénario 3 2 065 + 286

Scénario économie


Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 9 6 7 5

Scénario 2 28 20 25 18

Scénario 3 36 25 30 21


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 73 51 57 40


Total 99 76 87 61


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 63 44 49 34


Total 91 64 74 52

Focus sur la CCOC

Population

2009

Population

2030

Evolution pop.

2009-2030

Point Mort

9 811

9 811 0

Scénario 2 10 810 999

Scénario 3 11 195 1 384

Pôle


Pôles de

proximité

Communes

rurales

CC Ourcq et Clignon - 35% 5% 60%

Scénario habitat



Logement


Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 518 25 35 24 27 19

Scénario 2 939 45 61 43 45 31

Scénario 3 1 096 52 71 50 53 37

Focus sur la CCOC

Emplois

2009

Emplois

2030

Evolution emp.

2009-2030

Point Mort

1 990

2 126 + 136

Scénario 2 2 376 + 386

Scénario 3 2 462 + 472

Scénario économie


Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 9 6 7 5

Scénario 2 28 20 25 18

Scénario 3 36 25 30 21


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 71 50 53 37


Total 107 75 83 58


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 61 43 45 31


Total 89 63 70 49

Focus sur la CCT

Population

2009

Population

2030

Evolution pop.

2009-2030

Point Mort

7 656

7 656 0


Scénario 3 8 705 1 049

Pôle


Pôles de

proximité

Communes

rurales

CC Tardenois - 35% - 65%

Scénario habitat



Logement


Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 427 20 30 21 23 16

Scénario 2 754 36 50 35 38 27

Scénario 3 883 42 59 41 44 31

Focus sur la CCT

Emplois

2009

Emplois

2030

Evolution emp.

2009-2030

Point Mort

1 995

2 136 + 141

Scénario 2 2 391 + 396

Scénario 3 2 479 + 484

Scénario économie


Moyen Moyen

ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Point mort 8 6 6 4

Scénario 2 28 20 25 18

Scénario 3 36 25 30 21


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 59 41 44 31


Total 95 66 74 52


ext. Urb. Optimisé

Optimisé

ext. Urb.

Habitat 50 35 38 27


Total 78 55 63 45

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