RRAAPPPPOORRTT DD’’AACCTTIIVVIITTÉÉ ddee llaa VViillllee ddee VVaannvveess

22001100

2

SSOOMMMMAA II RREE

1. Affaires juridiques - Marchés publics.................................................................... 4

2. Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) ....................................................... 10

3. Citoyenneté........................................................................................................... 30

4. Communication .................................................................................................... 38

5. Commerce ............................................................................................................ 46

6. Direction de l’Animation ....................................................................................... 50

Direction de la Culture :

7. – Théâtre ............................................................................................................. 58

8. – Archives et documentation................................................................................ 70

9. – Bibliothèque ..................................................................................................... 76

10. – ESCAL .............................................................................................................. 84

11. – ESCAL Club 11-17 ans ..................................................................................... 92

11. Direction des systèmes d’informations et télécommunication................................ 96

12. Education .............................................................................................................102

13. Finances ...............................................................................................................108

14. Hygiène et sécurité ...............................................................................................118

15. Logement ..............................................................................................................122

16. Petite enfance .......................................................................................................128

17. Prévention Santé...................................................................................................140

18. Prévention sécurité - Participation locale………………………………....................... 148

Prévention sécurité – Police Municipale.................................................................154

Pôle Jeunesse …………………………………………………………………………………… 158

20. Ressources Humaines...........................................................................................166

21. Service des Absences. ...........................................................................................172

22. Secrétariat général................................................................................................ 178

23. Services techniques .............................................................................................184

24. Sports...................................................................................................................192

25. Urbanisme............................................................................................................ 200

3

4

AFFAIRES JURIDIQUES

MARCHES PUBLICS

5

6

Service Affaires juridiques MMAARRCCHHEESS PPUUBBLLIICCSS -- AACCHHAATTSS

EFFECTIF : Un attaché (catégorie A) et deux adjoints administratifs (catégorie C). MISSIONS DU SERVICE Il s’agit d’un service opérationnel qui assure les missions suivantes :

- conseil, assistance et veille juridiques auprès des autres services municipaux ;

- suivi des contentieux de la ville en relation avec les services concernés et les avocats ;

- suivi des contrats et des sinistres d’assurance dommages aux biens, responsabilité civile générale et véhicules à moteurs ;

- passation de l’ensemble des procédures de commande publique : marchés publics (travaux, fournitures et services), délégation de service public, etc

- achats courants des services municipaux (fournitures, mobiliers, vêtements de travail, jouets de noël, gestion du parc des appareils de reproduction, …) ;

- suivi et gestion des baux et des loyers des logements et bâtiments communaux,

- gestion des budgets correspondants à ces différentes missions ; BILAN 2010

• Les assurances Nombre de sinistres déclarés en 2010:

Désignation des contrats Sinistres 2009 Sinistres 2010 Responsabilité civile 11 11 Indemnisation individuelle accidents

65 30

Véhicules à moteurs 6 11 Dommages aux biens 9 12 Protection juridique 5 1

Les sinistres 2010 « dommages aux biens » sont les suivants :

Date Lieu Objet Remboursement

09/01/2010 centre

administratif fuite de gaz ADS/EDF

28/02/2010 Parc des Poteaux de la cage

7

sports A. Roche

de lancer de disque

29/12/2009 8 rue Falret dégât des eaux

11/06/2010 11 rue Gambetta

dégât des eaux 63,45 € + 143,55 €

23/07/2010 50 rue Jean Bleuzen

dégât des eaux Devis à

transmettre

26/07/2010 11 villa de la

Gare dégât des eaux

13/08/2010 12 rue Danton Dégradation porte issue de secours Gymnase Magne

sans suite

21/09/2010 Ecole du parc Dégât des eaux (effondrement plafond)

22 630,74 €

30/06/2010 Parc des sports A. Roche

Portail endommagé

14/04/2010 Square Jarrousse

Vol défibrillateur Pas pris en charge

06/10/2010 Ecole du parc Affaissement dalle

préau Devis à

transmettre

08/11/2010 Ecole élém Gambetta

dégât des eaux

Remboursement

total 22 837,74 €

• Juridique et contentieux Principaux contentieux suivis en 2010 :

Désignation Objet

Ville de Vanves c/ Popihn (TA Paris)

Pollution du parc PIC aux hydrocarbures. Par une décision du 11 mai 2009, le TGI de Nanterre a fait droit à la demande de la ville pour la quasi intégralité du préjudice et à hauteur de 686 565 €. La partie adverse a fait appel du jugement le 8 juin 2009. La Cour d’Appel de Versailles par un arrêt 25 novembre 2010 a confirmé le jugement de première instance et a confirmé l’entière responsabilité de Popihn dans les faits de pollution des sols et des eaux. La condamnation a été majorée et s’élève à 705 406,23 €.

Ville de Vanves c/MGA

Cette affaire comprend deux volets contentieux :

� Un recours en indemnisation devant le juge judiciaire :

La Cour d’appel de Paris par un arrêt du 13 décembre 2010, condamne de nouveau in solidum M. LAMY, la société DEROCHE et la MACIF d’une part et Mme LORNE,

8

la ville, la société ECOTO et la MGA d’autre part à verser la somme de 910 979 € et une pension annuelle de 29 048 €. Cependant, le juge rappelle que la MGA est tenue de garantir la société ECOTO, Mme LORNE et la ville. � Une action en responsabilité devant le juge

administratif : Par requête introductive d’instance la MGA a saisi le TA de Caen aux fin de voir reconnaître la Mairie de Vanves responsable d’une faute de surveillance ayant entraîné l’accident du jeune Guillaume BOUDET le 12 juillet 2001. Par une décision du 15 septembre 2009, le Tribunal administratif a fait droit à la demande de la ville. Le Tribunal précise qu’aucune faute de surveillance ne peut être relevée ni à l’encontre du personnel municipal ni à l’encontre de la ville. La requête de la MGA est donc rejetée. La partie adverse a fait appel du jugement. L’affaire est donc en cours d’instruction devant la Cour Administrative d’Appel de Nantes.

• Commande publique

Procédures formalisées conclues en 2010 :

� Prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux,

Procédures adaptées lancées en 2010 :

� Réfection de l'isolation et de l'étanchéité de la toiture de l'école élémentaire Larmeroux

� Ravalement de l'immeuble de logement à l'école du Parc � Réfection de 166 fauteuils et 66 strapontins au Théâtre de Vanves � Remplacement de la production chauffage à l'Hôtel de Ville � Travaux d'entretien du beffroi et annexes de l'église Saint-Rémy � Travaux de réfection de plafonds à l'école élémentaire du Parc � Travaux de rénovation du sol sportif du gymnase André Roche, remplacement des gradins et aménagement d'un local de rangement

� Rénovation de la piste d'athlétisme et des aires de saut du Stade André Roche

� Travaux de réaménagement de la crèche boule de Gomme � Organisation de séjours en classe de découverte - année 2010 � Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des abords et la création d'un jardin d'hiver

� Organisation de séjours en centre de vacances ou classes de découverte - année 2010

� Prestations d'enregistrements musicaux du service jeunesse et d'encadrement de projets artistiques

� Organisation de séjours en centres de vacances - printemps été 2010

9

� Entretien des installations de jeux et équipements sportifs, crèches et écoles � Organisation du repas de fin d'année des séniors � Organisation de séjours en centres de vacances pour les mois de février, avril, juillet ou août 2011

� Organisation de classes de découverte et séjours pour le service jeunesse (ESCAL) - Année 2011

� Acquisition de deux véhicules diésel � Evolution d’une partie du parc de concentrateurs téléphoniques de la ville de Vanves

� Fourniture de mobiliers de bureaux pour les services municipaux

• Les achats Les investissements enregistrés au service Achats correspondent essentiellement à l’acquisition de mobiliers pour l’ensemble des services municipaux. • Les logements et bâtiments communaux Le service a géré les loyers et les baux de 27 logements de fonctions et de 18 bâtiments communaux affectés aux associations ou à usage commercial.

10

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

C.C.A.S.

11

12

CCCCAASS

Cadre et missions du service. Le Centre Communal d’Action Sociale est un établissement public indépendant qui a son budget propre et son conseil d’administration, présidé par le Maire. Les missions du CCAS se répartissent en 2 catégories : l’aide obligatoire et l’aide facultative

L’aide obligatoire correspond à des dispositifs légaux, nationaux ou départementaux qui sont mis en œuvre par les CCAS. Il s’agit d’être le relais local d’autres services publics pour l’instruction de dossiers administratifs concernant : - les dossiers de la maison départementale du handicap - les demandes de placement - les demandes de regroupement familial - les demandes d’APA - les domiciliations

L’aide facultative correspond à la politique sociale locale. A Vanves, elle a pour objectif de venir en aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées et aux personnes les plus démunies. Le Conseil d’Administration, présidé par le Maire, est composé à part égale de membres élus et de membres nommés. Ce dernier est composé de :

M. Bernard GAUDUCHEAU Président

Mme DEBRÉ Isabelle Vice - Président

Mme SORENSEN Marie-Anne Maire Adjoint

M. LANDOIS Jacques Maire Adjoint

Mme GERBER Michèle Conseiller municipal Mme DJIAN Françoise Conseiller municipal

M. LE GOFF Jean-Cyril Conseiller municipal Mme THEBAUT CHARFE Claudine Conseiller municipal

Mme GIRONDO Antoinette Conseiller municipal

M. HAFIDI Mostapha Représentant l'association « L'oiseau Bleue »

Mme Du MOULINET D’HARDEMARE Sophie

Représentant l'association « UDAF »

Mme Nicole ROCHE

13

M POPOT Gérard Représentant l'association « Secours Catholique »

Mme CLUZEL Sophie Représentant l'association « SAIS 92 »

Mme NICAISE Fabienne Représentant l'association « PEEP » M. DUBET Denis Représentant l'association « PACT ARIM »

Mme SICOT Marie Représentant l'association « Les Papillons Blancs »

En 2010, le Conseil d’Administration du CCAS s’est réuni à 5 reprises et a voté 47 délibérations.

Organisation du CCAS Le CCAS a en charge l'accueil des services du CCAS, du Logement et de la Petite Enfance, réunis dans un même lieu. Deux agents du CCAS à 50% y sont affectés et orientent les personnes vers le service compétent ou vers les services partenaires. Les agents d’accueil participent aussi à l’information des usagers. Un travail avec les agents d’accueil du guichet central permet de mieux orienter le public et limiter son temps d’attente. L’équipe d’accueil fait preuve de beaucoup de disponibilité et d’écoute pour le public du CCAS. Le secrétariat du Premier Maire Adjoint chargé des Affaires Sociales est installé au sein du CCAS. Cela favorise un travail partenarial pour une meilleure réponse aux administrés.

2007 2008 2009 2010 Prise de RV 583 527 538 519 Courriers rédigés

327 332 383 383

Carte de vœux 1237 1374 1727

La personne en charge de ce secrétariat participe au fonctionnement du service. Elle est en charge du secrétariat du conseil d’administration du CCAS (Préparation du CA, suivi des délibérations, notifications, publications) et participe à la séance. Elle apporte une aide ponctuelle en termes de secrétariat à la direction du CCAS, au service Petite Enfance.

Les moyens financiers Le CCAS a son budget propre constitué d’une part importante de la subvention municipale qui s’élève à 595 000€ en 2010.

14

La subvention versée par la ville a évolué de la manière suivante :

0

100000

200000

300000

400000

500000

600000

700000

800000

900000

Année 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

Subvention versée par lacommune

540 000 645 900 714 900 895 000 785 000 785 000 680 865

1 2 3 4 5 6 7

Le budget de fonctionnement du CCAS est le suivant:

Depenses 892 892 € 697 263 €

Recettes 892 892 € 718 633 € Les dépenses se répartissent de la manière suivante :

Solidarité 85 363 €

Senior 253 781 €

Les moyens techniques

Le CCAS dispose d’un logiciel métier depuis juin 2010 permettant une plus grande efficacité dans le traitement des différentes demandes et dossiers traités dans ce service. Le personnel du service travaille également sur des dossiers papiers, il s'agit d'un dossier unique: environ 600 dossiers d’administrés sont régulièrement utilisés par les agents du service et sont classés suivant la méthode Alpha 3 qui permet une recherche rapide du dossier.

Les partenaires Le CCAS travaille aussi avec :

� GPSO, notamment dans le cadre de la commission « handicap accessibilité » et la maison de l’emploi

� la Circonscription de la Vie Sociale partenaire privilégié des actions du CCAS dans le secteur social. La collaboration avec les services sociaux du Conseil Général a été officialisée par la signature du Pacte Social en Décembre 2007.

� d’autres services sociaux tels que celui de la CRAMIF, de la Caisse d’ Allocations Familiales,

15

� le Conseil Général � les associations caritatives (Secours Catholique, la Croix Rouge, la BAPIF…..) � les maisons de retraite, le centre de jour Alzheimer et le service de soins infirmiers à domicile,

� les associations de services aux personnes âgées (DOMALIANCE, DOMUSVI…) SOLRES 92, les caisses de retraite, le club Murillo (dans le cadre des animations), les sociétés AVENANCE, Saveurs et Vie, Age d’Or, les bailleurs sociaux, l’EDF/GDF…

Pour mener à bien ces missions, le CCAS est organisé en 2 pôles:- Le Pôle Solidarité - Le Pôle Seniors Le Pôle Solidarité : Le pôle Solidarité gère les dispositifs d’aide en direction des personnes démunies et des personnes handicapées et participe à la mise en œuvre de la politique locale en direction de ce public.

Dans le cadre de dispositifs d’aide émanant d’autres administrations, l’équipe du pôle Solidarité a instruit les dossiers suivants :

2006 2007 2008 2009 2010

Dossiers d'aide sociale pour le placement en maison de retraite

10 21 23 12 19

Cartes améthystes

974 1006 1040 1018

1016

Dossiers d’Allocation Personnalisé pour l’Autonomie

62 89 125 102 92

Dossier de MDPH 84 59 100 108 121 1/ Instruction de dossiers : Le CCAS intervient comme instructeur de dossiers de demande pour des administrations non présentes sur le territoire communal, il est alors relais entre l’administration prestataire et l’usager.

Un agent du CCAS assure, en partenariat avec le service hygiène et sécurité, les enquêtes OFFI (Office français de l'Intégration et de l'Immigration) qui permettent le regroupement familial, Une visite au domicile du demandeur est effectuée afin d’évaluer ses conditions de ressources et de logement en vue d’un regroupement familial conformément au décret du 1er mai 2005. 13 dossiers réalisés en 2007 contre 9 en 2006. 2006 2007 2008 2009 2010 Nombre d’enquêtes OFFI

effectuées

9 13 7 9 14

16

Les domiciliations font l’objet d’une convention signée entre le CCAS et toute personne souhaitant être domiciliée afin de fixer les droits et les devoirs de chacun. Le nombre de ces domiciliations est constant ; La loi DALO et la circulaire du 25 février 2008 encadrent juridiquement la procédure d’élection de domicile.

2005 2006 2007 2008 2009 2010 Nombre de domiciliations au CCAS 12 16 16 17 25

33

2/ La Commission des aides financières L’équipe du « Pôle Solidarité » organise les commissions d’aides financières communales bi mensuelles et en assure le secrétariat. Ces commissions réunissent des membres désignés au sein du Conseil d’Administration, un représentant de la CVS, la responsable du service logement et un agent du pôle solidarité. Ces commissions examinent des demandes établies par un travailleur social CVS, CAF ou CPAM ou d’autres services ou associations pour l’attribution d’une aide financière versée en chèque de service ou par mandat et les demandes d’accès au libre service social. En 2010, 190 dossiers ont été examinés lors de 25 commissions (2 par mois). Une moyenne de 7 à 8 dossiers est examinée à chaque commission. 1 famille est passée 6 fois en commission 3 familles sont passées 4 fois en commission 13 familles sont passées 3 fois en commission 19 familles sont passées 2 fois en commission 95 familles sont passées 1 fois en commission La commission a ainsi aidé 132 familles différentes. Le profil de ces familles est le suivant: 32 % de célibataires 35 % de familles monoparentales 25 % de familles biparentales 8 % de couples sans enfant 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Nombre de familles ayant eu accès au libre service social

70 92 64 68 98 105

Nombre de familles ayant bénéficié d’une aide financière CCAS

68 69 65 56 43 49

Montant total accordé

9 562 € 11 463 € 12 386 € 10 779 € 7993.10 € 8018.02 €

17

Le Pôle Solidarité participe, avec le concours des associations caritatives vanvéennes, à l’organisation de la collecte annuelle de denrées alimentaires. 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Volume récolté Lors de la collecte

9 T 8.75 T 8.7 T 10.5 T 9.5 T 9.6T

Ces denrées sont distribuées aux personnes démunies de 2 manières:

- une partie de ce stock est distribué par le secours catholique lors de ses permanences d'accueil du mardi matin aux personnes orientées par la CVS ou des associations pour l'aide d'urgence.

- L'autre partie vient compléter le stock de l'épicerie sociale d'Issy les Moulineaux avec laquelle le CCAS est conventionné pour une mutualisation de service.

Ainsi, depuis le 1er juin 2009, les bénéficiaires Vanvéens d'une aide alimentaire accordées par la commission d'aide du CCAS sont accueillis au libre service social d’Issy les Moulineaux. L’accès des Vanvéens au libre service social d’Issy les Moulineaux est très satisfaisant, ils bénéficient de denrées alimentaires très variées (avec des fruits et légumes), ils sont accompagnés par des bénévoles dans l'organisation de leur ravitaillement et dans l'équilibre de leur alimentation. Ils peuvent aussi participer à des ateliers pédagogiques.

3/ La commission locale du Fonds de Solidarité Logement Depuis le 31/03/2010 Pôle « Solidarité » n’assure plus la gestion administrative du Fonds Local de Solidarité, Fonds départemental dont la gestion financière et comptable est confiée à la Caisse d’Allocations Familiales sous la responsabilité et le contrôle du département. La commission FSL se réunit toujours une fois par mois dans les locaux de la CVS. Elle se compose de membres du Conseil Général, de la CAF, des représentants des bailleurs sociaux, de la responsable du Service Logement et de la responsable du Pôle Solidarité. Cependant, le CCAS continue à abonder le fonds départemental, pour 2010 la participation du CCAS s’élève à 5468.83 €. 4/ Les dispositifs d’aide communale Plusieurs aides financières sont instruites par le pôle solidarité.

� L’aide aux familles démunies pour les vacances En 2010, le travail partenarial avec les travailleurs sociaux de la CAF et de la CVS ayant pour objectif de mobiliser les familles sur un projet de vacances ou de loisirs en famille s'est poursuivi. Des ateliers collectifs ont été animés par les TS afin de

18

motiver les familles sur la question du temps libre et de les accompagner dans la préparation de leurs vacances. Le CCAS a soutenu financièrement les projets constitués par les familles et/ou les travailleurs sociaux (délibération N° 8 du 30 mars 2010) : Ainsi 31 dossiers ont été étudiés dans ce cadre: 29 familles ont bénéficié d'une aide financière allant de 300 € à 650 €, soit une moyenne de 435 € accordé par dossier étudié. Cela représente une dépense totale de 12612.80 €. � Les Chèques cadeaux pour la rentrée des classes Ce dispositif est encadré par la délibération n° 18 du 17/06/2010 et prévoit l’attribution de chèque CADHOC pour les enfants scolarisés en primaire, au collège et au lycée sous conditions (QF CAF < 650 €). Les montants sont les suivants :

- 35 € pour les enfants scolarisés en élémentaire, - 45 € pour les jeunes scolarisés en collège, - 55 € pour les jeunes scolarisés au lycée

2009 2010 Nombre de familles 38 43 Enfants en primaire 39 42 Enfants au collège 29 28 Enfants au lycée 12 16

TOTAL 3330 € 3610 €

� Les Chèques cadeaux pour les enfants des familles démunies à l’occasion des fêtes de fin d’année

� Ce dispositif est encadré par la délibération n° 27 du 18/10/2010, il a permis d'offrir pour Noël un chèque cadeaux à chaque enfant des familles ayant bénéficié d'un accès à la banque alimentaire ou à l'épicerie sociale. Ainsi, 91 enfants de 48 familles ont ainsi bénéficié d’un chèque cadeaux de 40€, soit une dépense totale de 3640 €.

2009 2010 Nombre d’enfants

64 91

Nombre de familles

31 48

Montant du chèque

40 40

TOTAL 2560 € 3640 €

� Les chèques cadeaux pour les enfants en situation de handicap Cette aide, encadrée par la délibération n°28 du 18/10/2010, permet d’offrir aux familles ayant un enfant handicapé un chèque cadeau pour leur enfant.

2009 2010 Nombre d’enfants

18 14

Nombre de familles

17 13

19

Montant du chèque

40 € 40 €

TOTAL 720 € 560 €

� Les chèques cadeaux pour les adultes en situation de handicap Cette aide, encadrée par la délibération n° 29 du 18/10/2010 permet d'offrir aux adultes en situation de handicap un chèque cadeau de 80€ sous condition. En 2009, 52 personnes ont bénéficié de ce dispositif, soit une dépense totale de 4160 €.

2009 2010 Nombre de personnes

52 46

Montant du chèque

80 € 80 €

TOTAL 4160 € 3680 €

5/ Situations individuelles Le Pôle Solidarité a également accueilli, renseigné et orienté des Vanvéens qui confrontés à des problèmes personnels importants ont bénéficié du soutien et de l’accompagnement de l’équipe pour la mise en place d’orientations appropriées.

6/ La politique sociale du handicap

Le CCAS conduit la politique sociale locale liée aux questions du handicap. Un agent du CCAS, faisant parti du pôle Solidarité est chargé, à mi temps, en tant que référent handicap, de la coordination de cette politique en lien avec le Maire adjoint chargé de ces questions, Mme Marie-Anne Sorensen.

Animée par le référent handicap, la Commission Communale Accessibilité et Handicap (CCAH), créée par délibération du Conseil Municipal en date du 17 décembre 2008 (délibération n°190), conformément à la loi du 11 février 2005, s'est réunie à 2 reprises (le 10/06/2010 et le 14/12/2010) et a abordé les projets et actions en cours sur la commune, à savoir :

- le diagnostic de l'accessibilité des ERP (Etablissements Recevant du Public) et les résultats de l’audit réalisé par la société pyramides Conseil

- la sensibilisation au handicap dans les écoles primaires et le dispositif d'accueil périscolaire pour les enfants en situation de handicap menés par le service éducation, en lien avec l'APF et SAIS 92,

- le recensement des logements accessibles (une rencontre avec les bailleurs sociaux relevant du territoire communal est projetée, en lien avec le service logement et l'APF).

- le suivi avec la DRH sur l'accès et le maintien des agents en situation de handicap

20

- la participation locale des personnes en situation de handicap pour une meilleure évaluation de leurs besoins et leur prise en compte grâce à la tenue du comité consultatif de la famille le 18/05/2010 qui s’est tenu le sur le thème du handicap et qui a été traduit en direct en langue des signes grâce à la participation d’un interprète LSF rémunéré par le CCAS.

Le CCAS prend à sa charge les questions sociales liées au handicap, et dans ce cadre précis continue d'être le relais local de la MDPH 92 pour les Vanvéens. Un autre agent du Pôle Solidarité du CCAS, instruit tous les dossiers de demandes MDPH et en assure le suivi. Il peut se rendre à domicile des personnes ne pouvant se déplacer pour la constitution des dossiers.

Le dispositif " Vanves Info" sonore a fait l'objet d'une modernisation. Les bénéficiaires peuvent recevoir, depuis décembre 2009, le " Vanves Info" sonore en CD ( envoyé directement par l'association" Donne moi tes yeux") ou en fichier numérique MP3, qui par ailleurs est accessible sur le site de la ville. Le référent handicap social du CCAS a développé le partenariat :

- Institutionnel : le référent handicap a participé au réseau des référents handicap des villes du département et à la création d'un réseau à l'échelle de la région

- Associatif : le référent handicap a rencontré l'ensemble des représentants associatifs locaux liés au handicap, pour identifier leurs champs d'intervention, afin de mieux coordonner les actions locales.

- Interne : le référent handicap a contribué à la transversalité entre les services municipaux.

Le Pôle Senior : Le pôle Senior met en œuvre la politique locale en direction des personnes âgées et gère les dispositifs d’aide en direction de ce public, l’objectif principal étant d’améliorer leur qualité de vie au quotidien. 1/ Les prestations permettant le maintien à domicile des personnes âgées : Le CCAS soutient financièrement les seniors les plus démunis pour l’emploi de personnel à domicile ou pour la livraison de repas : � Les C.E.S.U. Aide à Domicile : sont attribués par le CCAS à tous les Vanvéens de + de 60 ans, et aux personnes handicapées de moins de 60 ans ayant besoin d’une aide à domicile. Ils permettent de financer une partie de leur dépense d'aide à domicile.

2005 2006 2007 2008 2009 2010 Nombre de bénéficiaires par mois

86 84 96 104 94 78

Nombre de chèques accordés

7832 15895 11 993 12 752 11094 9980

Montant versé

53 314 € 76 766 € 106 040 € 88 474 € 72 781 € 69 202 €

21

� Les repas à domicile Les seniors vanvéens peuvent bénéficier de repas livrés à domicile, ils peuvent faire appel soit : � à la société Avenance à laquelle le CCAS a donné délégation de service (délibération N° 51 du 24/11/2008).

� à la société Saveurs et Vie conventionnée avec le CCAS (délibération N° 20 du 27/05/2008). Le CCAS attribue aux vanvéens des CESU repas (délibération N° 19 du 27/05/2008) afin de leur permettre de diminuer le coût de ces repas plus onéreux que ceux d’Avenance mais souvent plus adaptés en terme de régime et de présentation.

� ou à tout autre service ou société de leur choix

Depuis début novembre 2008, un nouveau marché a été conclu entre la ville et la société Avenance, par conséquent, les inscriptions et les commandes sont gérées par le pôle senior; la facturation et les encaissements sont assurés par la déléguée Avenance travaillant au service des Régies. Un agent du CCAS est spécifiquement missionné à la prestation repas à domicile : information aux demandeurs, constitution des dossiers, commandes, suivi des livraisons, évaluation de la qualité du service auprès des bénéficiaires, renouvellement de l’attribution des CESU repas, lien avec les sociétés de livraison de repas à domicile.

2007 2008 2009 2010

Nombre de repas livrés par Avenance

12 902 9 589 8 729 8 594

Nombre de CESU repas attribués 11 269 8 991 11 094 11 234

Montant dépensé pour les CESU repas

67 372 € 53 805 € 74 777 € 56 966 €

Nombre de CAP* attribué à l’accueil de jour Alzheimer

Lannelongue

683 757 519 522

Montant dépensé pour CAP attribué à l’accueil de jour

Lannelongue

3 415 € 3 785 € 2 595 € 3 200 €

Ainsi, en moyenne environ 24 personnes bénéficient quotidiennement des repas Avenance.

La téléalarme

Les seniors vanvéens peuvent bénéficier d’un service de téléalarme géré par le CCAS. Pour ce faire, le CCAS est conventionné avec la société LOCINFOR depuis le 12/11/1991 (délibération N° 29 du 29/05/2007) et la société Europ. Assistance depuis juillet 2007 (délibération N° 34 24/09/2007). Cette convention avec Europ. Assistance a permis de globaliser la prise en charge (installation, centrale d’écoute, maintenance, assurance des appareils). L’idée est, à terme, de n’avoir qu’un système de téléalarme conventionné par la Mairie.

22

L’évolution du nombre d’abonnés est la suivante : 2005 2006 2007 2008 2009 2010

Nombre total d’abonnés aux 2 sociétés

162 157 141 166 170 172

Nombre de nouveaux abonnés

47

24

40

50

29

29

Le nombre d’abonnés au 31/12/2010 est de 139.

2/ Les autres dispositifs d’aide aux personnes âgées

L’Allocation Vanves Senior : Cette allocation différentielle offre aux personnes âgées un complément de ressources (délibération N° 37 du 21/10/2009). Elle est instruite en octobre / novembre afin d’être alignée sur l’avis d’imposition de l’année N-1 que les personnes reçoivent en septembre/octobre ; Chaque personne âgée ayant de faibles ressources peut bénéficier de cette aide financière versée chaque mois sous réserve qu’elle ait fait valoir tous ces droits aux aides légales et en particulier ceux de l’ASPA (Allocation Spécifique Personne Agée) instruite par le pôle Solidarité du CCAS et financée par la Caisse des dépôts. Cette aide a évolué comme suit : 2005 2006 2007 2008 2009 2010

Nombre de bénéficiaires

37 35 33 33 22 21

Montant total dépensé

41 795 € 35 846 € 35 937 € 34 066 € 26 176 € 24 228 €

Le montant mensuel versé aux 21 bénéficiaires varie entre 44 et 124€

Chaque bénéficiaire de l'Allocation Vanves Senior bénéficie de bons d'achats alimentaires valables chez les traiteurs et boulangers/pâtissiers de la ville d’un montant de 40 € pour les personnes seules, 60 € pour les couples (délibération n°31 du 18/10/2010) offerts à l’occasion des fêtes de fin d’année. L’aide à la démarche

Mission mise en place à partir du 01/01/07, elle consiste à accompagner les personnes âgées dans leurs démarches administratives. Ce service payant (la participation demandée varie en fonction des revenus du demandeur) est en baisse.

2007 2008 2009 2010

Nombre de bénéficiaires

16 30 25 16

Nombre d’heures effectuées

21 54 40 17

23

3/ Plan Canicule et prévention contre l’isolement des personnes âgées

Depuis 2004, chaque été, un plan national est mis en place pour agir en urgence en cas de canicule. Il est étoffé d’un plan local à l’échelle de la commune.

La mise à jour du registre des personnes âgées et handicapées vivant à domicile se déclarant isolées et vulnérables auprès du Pôle Senior a été réalisée par l’agent canicule recruté pour une durée de 3 mois pour assurer cette mission.

Ce recensement permet de connaître les personnes qui pourraient avoir besoin d’une intervention rapide et adaptée des services tant sanitaires que sociaux en cas de déclenchement du plan d’alerte et d’urgence. Le dispositif de recensement a débuté le 20 mai 2010 par l’envoi de 1613 courriers d’informations et de formulaires aux personnes âgées de 65 ans et plus, aux personnes âgées de 60 ans et plus reconnues inaptes au travail et aux adultes handicapés, en proposant soit des formulaires d’inscription ou de renouvellement d’inscription pour les personnes déjà connus du service soit des formulaires de refus d’inscription ou de radiation pour les personnes inscrites les années précédentes.11661133 ccoouurrrriieerrss oonntt ééttéé eennvvooyyééss,, 990044 rrééppoonnsseess oonntt ééttéé eennrreeggiissttrrééeess ssooiitt uunn ttaauuxx ddee rrééppoonnssee ddee 5566 %%..

L’évolution des réponses est la suivante : Année

Nombre Courriers

Envoyés

Nombre Courriers Retourné

s

Nombre Courriers Non

retournés

Personne

Agée et Inapte au travail

Personne

Agée 65 Ans et +

Personne

Agées 80

Ans et +

Personne Handicapé

e

2008 625 229 396 Non Non Oui Non 2009 1485 779 706 Non Non Oui Oui 2010 1613 904 709 Oui Oui Oui Oui Depuis 2008, les outils d’investigation se sont affinés et ont permis de déceler un plus grand nombre de personnes fragiles, de mieux répondre à leurs besoins et de mieux prendre en charge les personnes vulnérables (âgées et handicapées) En 2010, le registre nominatif compte 495 personnes. Ces personnes sont réparties en trois niveaux d’alerte :

���� Niveau vert : personnes autonomes et entourées ���� Niveau orange : personnes fragiles et isolées ���� Niveau rouge : personnes très fragiles et isolées

Niveau vert Niveau orange Niveau rouge Non

répertoriés Total

322 149 23 1 495 65 % 30 % 5 % 0 % 100 %

La répartition des personnes inscrites sur le registre nominatif en fonction de leur niveau d’alerte et de leurs critères de vulnérabilité est la suivante :

24

Niveaux

Critères Vert Orange Rouge Non

répertoriés Total

Personnes âgées de 65 ans et plus

297 128 15 1 441

Personnes âgées de 60 ans et plus inaptes au travail

6

4

0

0

10

Adultes handicapés 19 17 8 0 44 Total 322 149 23 1 495

���� ¾ des personnes inscrites dans le registre sont autonomes et entourées

���� ¼ des personnes sont en niveau orange et rouge, donc vulnérables.

Les personnes en niveau orange et rouge nécessitent une plus grande attention de la part du

Pôle Sénior. Elles ont bénéficié prioritairement des appels téléphoniques et des visites à

domicile.

Pendant les 2 mois d’été (juillet, août), le CCAS a mis en place un plan local avec relais téléphonique 24h/24, une équipe d’intervention à domicile tous les soirs jusqu’à 20 heures, y compris le week-end. En cas de besoin supplémentaire, une équipe mobile financée par le Conseil Général peut intervenir.

Le partenariat avec le service de la participation locale s’est prolongé dans le cadre du dispositif de parrainage des personnes âgées isolées, élaboré par le Conseil des Seniors.

4/ La coordination gérontologique

Cette instance est animée par la responsable du Pôle Senior et l'évaluatrice à domicile. Elle permet l’animation d’un véritable réseau de professionnels locaux du secteur médico-social et le suivi de situations lourdes, à domicile ou en sortie d’hospitalisation, et qui nécessitent une prise en charge personnalisée et un suivi adapté.

Elle a donné lieu en 2010 à 11 réunions de concertation avec les partenaires du secteur médico-social présents sur Vanves (CVS, APA, CRAMIF, SSIAD, maisons de retraite, associations d’aide à domicile…) et les intervenants concernés par les situations évoquées (médecins, tuteurs, assistantes sociales, aides à domicile…).

Le Pôle Sénior a également accueilli, renseigné et orienté des Vanvéens âgées ou leurs proches qui sollicitent le service pour une orientation adaptée à leur demande et à leurs besoins. Ainsi, l’évaluatrice des besoins a effectué 64 visites à domicile et réalisé 186 entretiens d’orientations. Le service a aussi accompagné 14 situations complexes de personnes âgées souvent isolées ayant abouti pour 5 d’entre elles à des placements en maison de retraite. Il a aussi effectué 5 demandes de protection juridique.

25

Le service a aussi instruit : � 92 dossiers d’APA (Allocation Personnalisée pour l’Autonomie), � 15 dossiers d’ASPA (Allocation de Solidarité pour Personne Agée) pour les personnes ayant un niveau de ressources très faible (anciennement minimum vieillesse),

5/ Animations

Un animateur est affecté à mi-temps aux animations destinées aux seniors : elles ont lieu gratuitement à la résidence Danton ou au club Murillo. Il s'agit de proposer des animations encadrées type jeux de société, quizz, loto etc. Deux sorties par mois (festives ou culturelles) sont organisées afin d'élargir l'offre d'animation. Un accompagnement au Cinéma de Vanves est aussi régulièrement proposé en matinée (véhicule du CCAS) en fonction de la programmation. Ces animations sont préparées par un agent du CCAS en lien avec l'animateur, les inscriptions sont prises à l'accueil du CCAS. Elles sont en priorité destinées aux personnes seules.

En 2010, 33 sorties ont été organisées, en moyenne 2 à 3 par mois.

6/ Prévention et Information : Organisation du Forum GIGA SENIOR le 9 avril 2010

Cette manifestation est organisée tous les 3 ans à l’initiative et avec le Conseil Général. Elle s’est déroulée au Gymnase Magne. Aux côtés de stands institutionnels étaient présents également un grand nombre d’association vanvéennes d’aide à la personne, de loisirs ou culturelles. Plus de 700 seniors ont été accueillis au Forum cet après-midi là.

7/ Prestations protocolaires

- Le repas des seniors se déroule chaque début d’année au Pavillon Dauphine (10/01/2010) et remporte un vif succès. 809 personnes y ont participé pour une dépense totale de 46480 €. Le pôle Senior organise cette manifestation dans sa totalité : invitations, inscriptions, transport.

- La distribution de ballotins de chocolats aux seniors à l’occasion de Noël est organisée par le CCAS. Il a été remis 150 ballotins de 500 gr aux personnes seules et 400 ballotins de 750gr pour les couples. Le coût total de cette prestation a été de 17172 €.

8/ La Résidence Danton

Les résidents L’immeuble comporte dix étages, 81 appartements dont 10 deux-pièces. A fin 2010, on compte 84 Résidents, auxquels s’ajoute un jeune adulte ( <20 ans logé avec sa mère dans un des 2 pièces. Il n’est donc pas intégré aux statistiques du tableau ci-dessous). 2008 2009 2010 Moyenne d’äge 76,31 ans 74,29 ans 72,92 ans Age minimum 59 ans 45 ans 36 ans Age maximum 97 ans 98 ans 97 ans

26

Moyenne d’ancienneté

8,52 ans 7,91 ans 8,12 ans

Ancienneté maximum

25 ans 26 ans 27 ans

• Mouvements en 2010 : o 4 décès de résidents o 3 départs définitifs en maison de retraite ou dans la famille o 5 entrées à la Résidence dont un couple dans un 2 pièces libéré fin 2009. Trois décès ont eu lieu au dernier trimestre 2010, les appartements correspondants sont donc encore inoccupés en cette fin d’année.

L’animation 110 demi-journées d’animations ont été proposées aux personnes âgées vanvéennes en 2010 sur place à la Résidence Danton. Elles font partie intégrante du programme d’animations exposé au paragraphe 5. L’offre s’est diversifiée et chacun peut trouver de quoi se distraire parmi les jeux d’esprit, jeux de société, console Wii, session d’ateliers manuels…Les opportunités locales ou plus universelles sont saisies comme thème d’animation : jeux olympiques, année de la Russie en France, etc… Comme les années passées, la Fête des voisins a été organisée à la Résidence Danton, à la grande joie de tous les participants.

Les repas servis à la résidence Danton Près de 9300 déjeuners ont été servis en 2010 à la Résidence Danton, dont environ 800 repas festifs auxquels s’ajoutent 1917 collations du soir portées en étage aux Résidents (2146 en 2009). Afin de favoriser les contacts, éviter l’isolement à domicile, mais aussi dans l’objectif du respect des règles d’hygiène alimentaire, la tendance est à la diminution volontaire mais progressive du nombre de repas (midi ou soir) portés en étage. La diminution du nombre de collations du soir servies en étage est également à rapprocher de l’abaissement de l’âge moyen des résidents. Sur 2010 se sont tenus :

• 8 repas mensuels dont un consacré à l’année de la Russie en France • 1 repas du muguet • 1 repas de fête des mères • 1 repas de Noël •

MIDI SOIR 2010 2009 2008 2010 2009 2008

Livrés 9656 9409 11142 1934 2179 2769 Servis 9268 8997 10511 1917 2146 2777

Dont gratuits 1617 1451 1609 0 0 0

27

Le nombre de repas gratuits correspond aux repas du personnel ainsi qu’à ceux des invités aux repas festifs (élus, musiciens…). Il intègre donc, au titre du « personnel » les repas commandés pour les vacataires qui assurent les gardes de nuits, week-end et jours fériés en remplacement de l’agent titulaire quand c’est nécessaire (congés, maladie). En l’occurrence en 2010 le nombre de jours d’absence pour maladie de cet agent a été particulièrement élevé d’où l’augmentation sensible du nombre de repas gratuits. C’est l’explication principale car en parallèle le nombre d’élus invités aux repas festifs a été revu à la baisse (pour des raisons économiques mais également pour permettre à un maximum de personnes âgées de bénéficier de ces repas festifs) et l’ajustement du nombre des repas commandés a porté également sur les repas du personnel en fonction des plannings prévisionnels.

Les prestations extérieures :

a. Pédicure Une pédicure vient à la Résidence Danton depuis 2007, à la satisfaction des Résidents. Chaque bénéficiaire règle directement à la pédicure (20€ par séance à fin 2010).

2010 2009 2008 Nb séances 22 24 25 Nb soins 116 134 133

Nb de personnes différentes 25 22 26

b. Esthétique Les séances d’esthétique ont continué en 2010 selon le même mode d’organisation que l’année précédente. Prestation très appréciée.

2010 2009 2008 Nb séances 22 22 10 Nb soins 104 94 42

Nb de personnes différentes 13 14 12 Chaque séance est facturée 143,52€ TTC au CCAS (40€ HT /h). Chaque bénéficiaire paye selon les soins pratiqués. Sur l’année 2010, 912 euros ont été encaissés à ce titre sur la régie correspondante. Ce dispositif permet aux seniors de s’offrir des soins auxquels ils n’auraient pas accès dans des conditions commerciales habituelles.

CONCLUSION

L’année 2010 a été marquée par le départ d’Hélène Manthey en février, remplacée par Marie-Pierre CLEMENT au 1er septembre 2010. Le pôle senior a fonctionné en l’état pendant 6 mois, assurant le suivi quotidien sans répercussion directe sur les bénéficiaires, cependant, l’étude de projets n’a pu être menée.

Au cours de cette année, l’ensemble de l’équipe du CCAS a été sollicitée par :

• La poursuite de la mise à jour des dispositifs d'aide facultative • La poursuite de mise en place du dossier unique • L’informatisation du service démarrée en mai 2010 par 3 jours de formation. Le travail sur le logiciel métier fourni par la société ARPEGE se fait

28

progressivement. Fin 2010 l’ensemble des aides facultatives et les demandes de cartes améthystes sont gérées avec ce logiciel.

• Une formation de 3 jours intitulée « l’accueil, l’affaire de tous » a permis à l'équipe du CCAS de réfléchir à cette problématique et à analyser ses pratiques professionnelles afin d’améliorer le savoir être de chacun et, à terme, tenter de rédiger la charte d’accueil du service.

Des réunions régulières d’équipe ont permis d’améliorer la communication et de renforcer la cohésion de l’équipe.

PERSPECTIVES POUR 2011 Pour l'ensemble du service: - Elaboration d'une charte du public accueilli - Poursuite de l’informatisation des dossiers d’aides légales Pour le pôle solidarité: - Microcrédit social - Projet informatique solidaire - Projet Cinéma différence

Pour le pôle senior:

- Statut de la résidence Danton - Finalisation du dossier d’agrément de la coordination gérontologique

29

30

CITOYENNETÉ

31

32

Service Citoyenneté

Le service est composé de : 7 agents permanents à temps complet. Répartition des postes : 1 responsable du service, référent cimetière et élections 1 adjoint au chef du service, référent cni, passeport 2 agents sont affectés à l’accueil du centre administratif et standard 1 agent est référent actes d’état civil 1 agent est référent Etat-Civil Tous les agents assurent en sus, la polyvalence dans toutes les tâches du service. Mission du Service

Ce service tourné essentiellement vers la population vanvéenne est destiné à effectuer différentes démarches administratives.

Secteurs d'activités

- Etat-civil - Elections - Cartes d’identité, passeports, sorties de territoire - Accueil et formalités rapides - standard - Recensement militaire - Débits de boissons - Attestations d’accueil des personnes de nationalité étrangère - Certificats de vie commune - Suivi du cimetière - Certificats d’hérédité - Recensement annuel de la population depuis mars 2005

I. L'Etat-civil Logiciel : Arpège mélodie Il a été enregistré : 2008 2009 2010 Naissances extérieures

341

351

381

Publications de mariage dans la commune

168 94 105

Publications de mariage 91 67 92

33

hors commune Reconnaissances 87 85 97 Naissance 1 1 1 Décès 60 65 68 Décès hors commune 125 116 113 Changements de régime matrimonial

13 6 10

Dossiers de mariage 124 113 105 Auditions avant mariage

13 17 15

Art L 40-infraction à la législation

8 7 6

Jugements de divorce 40 38 39 Mentions extérieures sur registres

185 137 155

Certificats de vie maritale

37 69 19

Cérémonie noces d’or 2 0 1 Parrainages civils 13 11 8 Adoption simple 1 1 0 Certificats d’hérédité 25 8 5 Déclarations conjointes de changement de nom

1 7 6

Jugements déclaratifs de décès

0 0 2

Acte de Nototiété 0 0 43 Rectificatif concernant les parents

0 0 0

Mentions Pacs 22 3 11 Rectificatifs de dates ou de noms sur les actes

1 0 2

Ont été traités : 2008 2009 2010 Demandes d’actes de naissance et de reconnaissance

2236

1923

1804

Demandes d’actes de mariage

1615

1406

1520

Demandes d’actes de décès

577 307 373

Demandes de livrets de famille

88

307 298

II. Le Cimetière LOGICIEL : Arpège Requiem Le cimetière contient 3 700 concessions.

34

Cette activité requiert l'établissement de nombreux imprimés, un suivi régulier et scrupuleux des dossiers (recherches d'héritiers, relations avec les Pompes Funèbres, la Perception et le Cimetière) ainsi que de nombreuses écritures sur les registres. Il y a eu :

� concessions renouvelées dont : 2008 2009 2010 Décennales 36 24 33 Trentenaires 3 1 8 Cinquantenaires 0 0 0

� concessions achetées dont : 2008 2009 2010 Décennales 8 12 5 Trentenaires 14 15 15 Cinquantenaires 9 8 7 Cases columbarium 12 6 11 Achat par anticipation 3 1 3 Il a été établi :

� une liste des concessions à renouveler � une liste des concessions à reprendre � opérations : 2008 2009 2010 Inhumations 107 99 73 Exhumations et réinhumations

69 19 22

Départs de corps 35 31 48 Dossiers indigents 0 0 0 Inhumations d’urne 22 14 16 Il a été effectué également des recherches d'héritiers pour chaque dossier. Depuis le mois de mai 2007, les données relatives aux concessions sont entièrement saisies dans le logiciel. III. Cartes d'Identité/Passeports Depuis le mois d’avril 2006, il est délivré des passeports électroniques. Ont été instruites: 2008 2009 2010 Demandes de passeports 2045 1543 1862

35

Demandes de CNI 2100 2268 2370 Sorties de territoire 488 454 361 Pour certaines personnes ne pouvant se déplacer pour cause d'infirmité, un agent se rend au domicile pour établir le dossier. Ce secteur d'activité fait l'objet de nombreuses interventions de la part des usagers (renseignements pris au guichet et au téléphone). Ce service travaille en relation permanente avec la Sous-préfecture d'Antony avec parfois quelques difficultés de communication. IV. Elections Depuis 2005, il est organisé une cérémonie de remise des cartes électorales aux jeunes électeurs. Cet évènement est organisé en partenariat avec le service du protocole. Logiciel : Arpège Adagio 2008 2009 2010 Additions 513 708 936 Radiations 1068 270 622 V. Recensement annuel de la population Depuis mars 2005, le service a en charge la gestion du recensement annuel de la population. Cette nouvelle mission implique en sus de l’organisation de l’opération du recensement qui a eu lieu pendant 5 semaines du 21 janvier au 27 février 2010, la mise à jour du RIL, en relation avec le service urbanisme. VI. Accueil Ce service, rattaché à la citoyenneté depuis 1999, accueille et dirige les usagers vers les divers pôles administratifs et effectue certaines formalités rapides, les attestations d’accueil, le recensement militaire ainsi que les débits de boissons. 2008 2009 2010 Déclarations de changement de domicile

16 18 12

Attestations d’accueil

378 345 297

Recensements militaires

233 224 300

Licences 4 1 1 1 Licences 2 et 1 3 3 0 Licence 0 0 0 Autorisations de débits temporaires

332 282 394

36

VII. LE BUDGET Pour 2010 les crédits ont été répartis ainsi : SECTION DE FONCTIONNEMENT :

différence

CA 2010 en % BP 2010du CA /BP2010

Dépenses 11 493 € -25,85% 15 500 €

Recettes 0 € 0 €

Les dépenses pour l’année 2010 ont été réparties sur trois chapitres pour assurer la gestion courante du service. Chapitre 6068/022 « autres fournitures, équipement » : 1 000€ A été utilisé pour les achats des fournitures afin de préparer les élections, et des cd rom « guide de maintenance » pour l’état-civil. Chapitre 6188 « frais divers » : 10 500€ A été destiné aux frais annuels concernant les reliures des registres d’état civil et a été utilisé pour les achats de livrets de famille, cadeaux pour les mariages, feuilles pour les registres et pour les différents imprimés administratifs.

Chapitre 60623 « Alimentation pour les élections » : 4 000€

Destiné aux élections européennes. SECTION D’INVESTISSEMENT : Autres mobiliers :

différence

CA 2010 en % BP 2010du CA /BP2010

Dépenses 2 829 € 0,00% 2 829 €

Recettes 0 € 0 €

37

38

COMMUNICATION

39

40

SSEERRVVIICCEE CCOOMMMMUUNNIICCAATTIIOONN

Le service communication est composé de 7 personnes. Sous la responsabilité d’une directrice (attaché contractuel), il est structuré de la façon suivante :

- Une directrice adjointe, (attaché contractuel) rédactrice en chef du magazine municipal, chargé des relations avec la presse et du suivi des campagnes de communication,

- Un webmaster, (attaché contractuel) chargé de la mise à jour du site internet de la ville, de la réalisation de la Newsletter, de la gestion du Forum et de la boîte mail « services municipaux »,

- Une journaliste (attaché contractuel) en charge de la rédaction des articles, reportages et interviews publiés dans le journal municipal,

- Un graphiste (Technicien contractuel) responsable de la création et de la réalisation des supports de communication tels que les affiches, tracts, dépliants, programmes…

- Une secrétaire (adjoint administratif), chargée de l’accueil du public, de l’assistance à la gestion administrative et financière du service, des travaux de reprographie….

- Un afficheur affecté à la pose des affiches municipales et associatives dans les différents réseaux d’affichage de la Ville.

Un photographe (pigiste) collabore aux différentes missions du service en prenant en charge les reportages photos, la gestion de la photothèque et la création de diaporamas et la réalisation de vidéos. LES MISSIONS DU SERVICE

- La presse Vanves Infos, le magazine municipal mensuel de la Ville est édité à 15 000 exemplaires. Imprimé en quadrichromie, sa pagination varie entre 36 et 40 pages. Il est distribué dans toutes les boites aux lettres de la ville à compter du 5 de chaque mois. La réalisation de Vanves Infos constitue l’une des missions essentielles du service communication. Elaboration du sommaire et du chemin de fer, collecte des informations, rédaction des articles, recherche iconographique, choix des reportages photographiques en lien avec l’actualité de la ville, validation des textes par les interlocuteurs concernés, suivi et validation du travail du maquettiste, suivi d’impression, autant de tâches nécessitant un investissement constant tout au long de l’année.

41

- L’édition A la demande d’un certain nombre de services municipaux et en fonction des actions menées dans les différents secteurs, le service communication édite des supports d’information variés. La collecte des données, la rédaction du contenu, l’élaboration de la maquette, la validation des textes ainsi que la recherche photographique sont des opérations prises en charge en interne. L’impression est sous-traitée à l’extérieur. La Lettre d’information mensuelle « Personnel Infos » est conçue et réalisée au sein du service communication. - La communication événementielle

Dans le cadre des manifestations organisées tout au long de l’année par la Ville, un plan de communication est mis en œuvre conjuguant différents supports et permettant une diffusion optimale de l’information : presse municipale, communiqués ou dossiers de presse, affichage, documents d’édition (plaquettes, invitations…), site internet, panneaux électroniques…

- Les relations-presse Le service communication est le relais auprès de la presse locale de l’actualité de la ville. Communiqués et/ou dossiers de presse sont réalisés en interne et envoyés chaque semaine. Des contacts téléphoniques réguliers sont entretenus avec les journalistes. - Le site Internet de la Ville Le site Internet est alimenté et mis à jour quotidiennement par le webmaster. - La mise à disposition des informations au public

Le service communication assure le suivi de distribution des différents supports et veille à la mise à disposition du public des informations. Il supervise la distribution du journal municipal dans les boîtes aux lettres, assure l’affichage dans tous les panneaux de la ville, gère la diffusion de l’information sur les panneaux électroniques, prend en charge la distribution des supports d’information dans les différents lieux publics (commerçants, équipements publics…).

42

LES ACTIONS 2010

� Vanves Infos, le magazine municipal

Vanves Infos, le magazine mensuel de la Ville est la pierre angulaire de la stratégie de communication de la ville.

La Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest communique tous les 2 mois par le biais du magazine municipal. Dans les domaines de compétences qui sont les siens, elle apporte aux Vanvéens une information pratique et fait connaître ses projets.

En 2010 Janvier 2010 n° 237 (36 pages)

Février 2010 n° 238 (36 pages)

Mars 2010 n° 239 (40 pages)

Avril 2010 N° 240 (40 pages)

Mai 2010 N° 241 (40 pages)

Juin 2010 N° 242 (40 pages)

Juillet/août 2010 N° 243 (36 pages)

Septembre 2010 N° 244 (40 pages)

Octobre 2010 N° 245 (40 pages)

Novembre 2010 N° 246 (40 pages)

Décembre 2010 N° 247 (40 pages)

Quatre Suppléments thématiques ont accompagné au fil de l’année le magazine : - Septembre : la restauration scolaire - Octobre : les Finances - Novembre : l’environnement - Décembre : la rétrospective 2010 en images.

� En Clair Le n°14 de la Lettre En Clair est paru en juin 2010 avec comme thèmes principaux le développement durable et la jeunesse.

� Communication événementielle

o Les événements de l’année

De nombreux événements, d’importance diverse, ont jalonné l’année 2010. Affiches, programmes, invitations, calicots… ont accompagné ces manifestations.

Les traditionnelles manifestations comme le Forum des Associations, Vanves en sport, les festivités du 14 juillet, le « Village des Terroirs », la

43

Fête de la Musique… ont fait l’objet de campagnes de communication associant affiches, programmes, invitations, calicots…

o Les événements exceptionnels

- le commerce de proximité à l’honneur une campagne de communication particulière a accompagné la semaine du commerce de proximité à Vanves, du 9 au 16 octobre 2010 (affiches, rédactionnels, plaquettes…) - l’inauguration de la piste d’athlétisme le 27 novembre 2010 (affiches, invitations),

� Communication de proximité

o Les panneaux de chantier

Un panneau de chantier a été réalisé à l’occasion des travaux relatifs à la piste d’athlétisme. Afin d’accompagner les grandes opérations mises en place par la Ville dans les différents quartiers, le service communication procède habituellement à la réalisation de panneaux de chantier. Au-delà de l’information de base concernant le projet (calendrier des opérations, coût, financements extérieurs…) ils visent à expliquer les objectifs poursuivis par la Ville.

o Les affiches 4X3 Les campagnes d’affichage sur le réseau d’affichage 4X3 ont porté sur les thèmes suivants :

- Vœux 2010 - Artdanthé - L’été zen à Vanves - Le commerce de proximité

� Edition

Des plaquettes d’information sont chaque année réalisées à la demande des services municipaux. Récurrents, ces documents portent sur des thèmes variés : instances de participation, rentrée scolaire, contrat éducatif local, saison de l’Espace Gazier, concours Jean Françaix, Journées du Patrimoine, … Un effort significatif a été entrepris pour réduire le tirage des documents d’édition au profit du développement de la communication sur le site internet. � Site Internet de la Ville

Mise à jour du site Internet de la Ville et suivi de l’évolution du site. Démarrage du projet de rédaction du cahier des charges relatif à la refonte du site internet.

44

� Relations-Presse Gestion des relations avec la presse, réalisation des communiqués et des dossiers de presse, diffusion auprès de la presse (Le Parisien, Première Heure, La Gazette des Communes, HDS.Mag ...) � Iconographie Gestion et classement de la photothèque. � Gestion des e-mails de la boîte électronique servicesmunicipaux@ville-vanves.fr

LE BUDGET 2010

Dépenses Recettes Budget Taux de

réalisation Réalisé Budget Taux de

réalisation Réalisé

Fonctionnement 365 243 95,41 % 348 478 72 000 109,42 % 78 780

Investissement 4 000 10,32 % 412 / / /

45

46

COMMERCE

ET ARTISANAT

47

48

CCOOMMMMEERRCCEE EETT AARRTTIISSAANNAATT

EFFECTIF : Le service du Commerce ou de la Vie Economique se compose d’un agent « Manager du Commerce » et d’une adjointe administrative depuis septembre 2007. Le Service a connu un certain nombre de bouleversements et de transformations qui marquent une mauvaise visibilité sur son historique. Une nouvelle équipe a été mise en place en septembre 2010.

MISSIONS DU SERVICE Les missions du service Développement Economique sont multiples. -Privilégier le lien social, voilà la mission principale du Manager de Commerce. -Gérer les relations avec l’ensemble du monde commerçant et artisan vanvéen tant avec l’Association de commerçants (GEV) sans oublier les commerçants du Marché. -Traitement des demandes venues de particuliers, de professionnels concernant les demandes de locaux. -Traitement des demandes d’emplacements en étroite collaboration avec le concessionnaire du marché. - Mise en place d’un réseau afin de répondre au renouvellement des commerces sur la ville (concerne les locaux en construction, libres ou en fin de bail). -Recherche d’enseignes pour venir enrichir le paysage économique de la ville. Plusieurs projets immobiliers ont débuté sur la ville depuis 2010 avec une sortie de terre prévue dernier trimestre 2011, 1er semestre 2012. BILAN 2010 - Remise en route du lien entre les commerçants et la Municipalité. Une nouvelle impulsion dynamique a été souhaitée et avec elle, un lien fort entre les commerçants et la Mairie. (50% de terrain, 50% d’administratif) - La réactualisation régulière de l’annuaire des commerçants et artisans et de la « bourse aux locaux » pour le site de la Ville. (pour rappel, celui-ci est en cours de refonte) - La tenue de réunions d’information et de sensibilisation, de réunions de travail avec les commerçants. (Réunions thématiques) - Des Cafés/Rencontres réguliers avec le Maire, très appréciés des commerçants.

49

- Organisation de 5 commissions municipales du marché avec suivi de la gestion du marché et des demandes de places ( une vingtaine de demandes de places traitées en 2010). - Co-organisation de la journée du commerce de proximité ayant permis à la Ville d’obtenir en 2010, le prix « trois sourires » pour l’accueil commercial. Nouveauté en 2010 avec la mise en place d’un Jeu concours et d’animations mises en place dans la ville. -Multiplication des opérations commerciales et animations sur la ville (participation des commerçants/ Association des commerçants/Concessionnaire du Marché) -Organisation d’un noël des enfants chez les restaurateurs vanvéens. - Derniers dossiers d’aide à la rénovation de devantures dans le cadre de la dernière phase du FISAC. Bilan à proposer en octobre 2011. (21 vitrines auront pu être rénovées grâce à la subvention FISAC) -Accompagnement du nouveau prestataire de service concernant la gestion du Marché municipal (mai 2010) -Travail en étroite collaboration avec l’élu en charge du commerce : réunions en commun, terrain, décisions concertées dans le but d’améliorer le quotidien des commerçants et de sensibiliser les commerçants au lien fort entre eux et la Municipalité. -Travail en collaboration avec la Chambre de Commerce (outils, club de managers) permettant de répondre aux attentes des commerçants. (bail commercial, mise en sécurité de leurs locaux, mise en place des normes pour les handicapés avant 2015)

50

DIRECTION DE L’ANIMATION Evénements – Vie Associative - Jumelage

51

52

DDIIRREECCTTIIOONN DDEE LL’’AANNIIMMAATTIIOONN

La Direction de l’Animation a été créée le 1er janvier 2009 par la fusion des services Animations-Evénements et Vie Associative-Jumelage. Ce regroupement de missions et de compétences visait à

- Instaurer un guichet unique pour les associations, à même de centraliser les réponses à toutes les problématiques associatives au niveau local

- Faciliter la coordination globale des animations sur le territoire communal et la mise en place d’événements en partenariat avec les acteurs publics et associatifs

- Engendrer des économies d’échelle en terme de moyens humains, financiers et matériels.

Le champ d’action du nouveau service a ainsi été défini comme suit : Guichet unique aux associations Accompagnement administratif Instruction des demandes de subvention municipale et départementale Référencement du tissu associatif Coordination des mises à disposition de salles Centre de ressources (Rencontres Associatives, bases de données, fiches pratiques…) Coordination des demandes de communication Aide aux projets (accompagnement technique et administratif, soutien matériel et financier…) Participation aux événements municipaux Animation du Conseil Local de la Vie Associative Animation de la vie locale et du jumelage - Coordination des animations de la ville Agenda, coordination des projets transversaux d’animation et des animations ponctuelles (Téléthon, Printemps des Poètes, Immeuble en Fête…) - gestion des salles pour les services municipaux et les particuliers - Soutien aux projets amateurs, notamment culturels (via leur programmation dans les animations, l’aide à la réalisation…) - animation et gestion administrative du jumelage (scolaire, sportif, culturel…) - Animation du Comité du Jumelage Organisation des événements de rue Direction – programmation des temps forts événementiels de la ville, Week end au parc Pic (braderie d’automne et Forum des Associations et des activités),, Village des Terroirs, Week End de la Musique, Fête Nationale…

53

LOCALISATION DU SERVICE :

12, rue Sadi-Carnot

COMPOSITION DE L’EQUIPE :

1 directeur (agent contractuel, catégorie A) 1 adjoint (agent contractuel, catégorie B) 1 assistante administrative (agent territorial, catégorie C) 1 assistante accueil et gestion des salles (agent territorial, catégorie C) Equipe complétée régulièrement d’intermittents du spectacle (régisseurs et techniciens) et de vacataires.

INDICATEURS D’ACTIVITE

1 - SERVICES GENERAUX AUX ASSOCIATIONS Suite aux orientations définies en 2009, la direction de l’Animation, a consolidé en 2010 sa nouvelle organisation en développant les axes suivants, préfigurant une offre élargie en 2011 au sein de l’Espace Giner :

- Mise en place effective du guichet unique aux associations : le service est désormais l’interlocuteur municipal unique bien identifié des acteurs associatifs.

- Refonte complète et modernisation des conventions de mises à disposition des salles municipales : nouveaux modèles de convention votés au CM de juin 2010. Conséquences : gain de temps permis par une informatisation des demandes (usage systématique des courriels, rédaction automatisée des conventions) ; recadrage des consignes de sécurité.

- Mise en place des 1ere Rencontres Associatives en lien avec le Conseil Local de la Vie Associative, définissant un nouveau rendez-vous facilitant les contacts inter associatifs autour d’ateliers de formation et d’échange, avec l’intervention de professionnels. Succès immédiat de cette proposition qui a rassemblé une cinquantaine de personnes représentant plus de 30 associations en février 2010.

- Modernisation des outils de communication par la création d’un espace dédié aux associations sur le site internet municipal, suite à la réflexion menée avec le CLVA : guide pratique en ligne, rubrique « actualités associatives » sur la newsletter de la Ville…

- Analyse pointue du traitement des subventions accordées aux associations, en intégrant la dimension en nature des aides municipales (locaux, aide matérielle, aide au projet, communication…)

Chiffres clés :

- 300 associations référencées, dont 200 actives et une centaine ouvertes sur la ville en terme de service ou d’activité

- 65 associations subventionnées représentant près d’1 million d’euros - Une quarantaine d’association participant aux événements municipaux à une ou plusieurs occasions.

54

2 - ANIMATION DE LA VIE LOCALE ET DU JUMELAGE Le service a pu en 2010 consolider sa mission de coordination et d’accompagnement des animations locales, tant pour les services municipaux que pour les associations. Quelques particuliers porteurs de projets ayant un intérêt pour la collectivité ont également pu être accompagnés par le service. - Printemps des Poètes : organisation d’un spectacle amateur avec trois associations et les ateliers théâtre de l’Espace Gazier (mars), Panopée - Fête des voisins - Développement de la Semaine de la Solidarité Internationale en novembre, avec la 7e édition du Marché Associatif et solidaire, et une projection – conférence sur l’Inde en partenariat avec l’Escal - Coordination du Téléthon (décembre) - Partenariats renforcés avec le tissu associatif : organisation des premières Virades de l’Espoir (association Vaincre la Mucoviscidose), du premier Contest de skate (avec Phénomène)… - Conférence sur l’exposition universelle de Shangaï avec une journaliste vanvéenne En terme de gestion de moyens pour les particuliers et les services municipaux, le service intervient quotidiennement par la mise à disposition de salles, le conseil et le soutien en matériel (sonos, petit matériel de manifestation.. ) et en moyens humains (vacataires et intermittents). Concernant les relations avec les Villes Jumelles de Vanves (Lehrte, Allemagne ; Ballymoney, Irlande du Nord ; Rosh Ha Ayin, Israël) , l’année 2010 a été marquée par un investissement du Comité de Jumelage qui a engendré une orientation des échanges davantage axée sur les échanges concrets entre les habitants.

- voyage en Israël en mai ayant permis de définir des échanges entre musiciens, Rosh ha Ayin étant particulièrement orientée dans ce domaine

- voyage à Ballymoney en octobre qui a fixé le cadre du premier échange avec une classe du collège St Exupéry prévu pour mai 2011, ainsi que l’accueil d’une équipe de jeunes footballers irlandais à Vanves.

- Voyage à Lehrte de l’association St Exupéry amitiés à la Pentecôte - Reconduction d’un espace jumelage au Forum des associations et des activités en septembre, avec exposition et apéritif présentant des spécialités des villes jumelles.

3 - ORGANISATION DES EVENEMENTS DE RUE Vide Grenier du Plateau – 29 mai 2010 L’opération est reprise en main par le service (jusqu’alors coordonnée par le service commerce et artisanat), en partenariat avec EGS, prestataire placier du marché couvert de la ville. L’organisation suit désormais le même schéma que les autres événements municipaux : professionnalisme des aspects technique et de la sécurité, de l’accueil du public. Ouverture d’une brocante jeune, en partenariat avec l’Escal.

55

Week End de la Musique– 19 au 21 juin 2010 Suite à l’arrêt de la Fête du Printemps pour des raisons budgétaires, le We de la musique est consolidé afin de créer un événement fédérateur au début de la période estivale. L’opération présente ainsi une programmation festive professionnelle, en parallèle de la Fête de la Musique développée sur chacun des quartiers.

- scène professionnelle place de la République avec spectacle jeune public (Aldebert), concert festif (Les Blérots de R.A.V.E.L.) et accueil d’une programmation de la Défense Jazz Festival (Shantel). Malgré une météo maussade le samedi, l’opération est très bien accueillie est préfigure un développement plus conséquent en 2011,

- Musique de rue avec fanfare (Plateau) et camion-scène itinérant en partenariat avec l’association Art Evolution, mettant en avant la scène hip hop locale,

- Espaces scéniques au parc Pic avec les associations, le service intérgénération, et plateau dj’s le samedi soir,

- Fête de la Musique place de la République, devant l’hôtel de Ville et au square Marceau, permettant une offre variée (bal renaissance, musique classique, musiques actuelles) proposée par les amateurs vanvéens.

Fête Nationale – 13 juillet 2010 Après la refonte de l’implantation au Parc Pic effectuée en 2009, le feu d’artifices et le bal ont connu une affluence record (près de 5000 personnes), sous une météo particulièrement clémente. La parade a été repensée, en empruntant un parcours plus central (départ square du métro, puis rue Jean Bleuzen et avenue Fratacci). Deux fanfares l’anime désormais. Week End au Parc Pic – 9 et 10 septembre 2010 Braderie et Forum des associations et des activités Evénement essentiel de la rentrée, le Week End au Parc Pic est le cadre d’un événement familial permis par le succès toujours grandissant de la Braderie proposée en partenariat avec le Syndicat d’Initiative le samedi, et la rencontre avec les acteurs associatifs et municipaux le dimanche. Un espace enfants a été mis en place avec un accès gratuit à des structures gonflables et maquillage, encadré par des professionnels. L’agencement des stands a privilégié une meilleur circulation du public, avec un espace restauration agrandi, deux espaces scéniques de démonstration, et un espace Ville de Vanves de meilleure tenue (moquette, grands écrans…) favorisant la convivialité des services municipaux. 6ème Village des Terroirs / Place de la République – 17 au 19 décembre 2010 Evénement désormais très attendu, la 6e édition du Village a confirmé sa qualité exceptionnelle en région parisienne, par la qualité des exposants sélectionnés par les partenaires Pari Fermier pour les stands culinaires, et l’Archipel des créateurs pour l’artisanat d’art. Nouveauté de taille, un espace restauration avec bar à vins en musique a été bien accueilli. La diversité et le professionnalisme des nombreux spectacles de rue gratuits offrent un cadre particulièrement festif et populaire à l’opération.

56

PROSPECTIVE 2011 L’année 2011 doit permettre la réalisation des objectifs suivants : - Ouverture d’un nouvel espace dédié aux initiatives locales, tête de réseau des « Espaces de Vanves », nouvelle dénomination des locaux municipaux ouverts aux associations, particuliers et autres personnes morales, qui accueillera l’équipe de la Direction de l’Animation à compter de septembre 2011 - Développement de l’accompagnement des projets des vanvéens - Consolider les rencontres associatives - Orienter le jumelage vers des actions concrètes avec les habitants - Maintenir la qualité des événements et leur communication

57

58

DIRECTION DE LA CULTURE

THEATRE

59

60

DDIIRREECCTTIIOONN DDEE LLAA CCUULLTTUURREE

TTHHEEAATTRREE

LE SERVICE EST CONSTITUE DES AGENTS SUIVANTS :

- José ALFARROBA, directeur, 1997 - Annick BESNARD, assistante de direction, 1975 - Anouchka CHARBEY, directrice adjointe, programmation jeune public et musique, communication, 2003

- Marion COLLETER, administratrice, assistante de programmation danse, depuis le 14 septembre 2009

- Olivier RYCKEBUSCH, adjoint de programmation cinéma-théâtre, 2002 - Tristan BARANI, chargé de production et des relations publics, 2005 (contractuel dep. 2007)

- Romain RIERE, accueil-billetterie, assistant administratif, juin 2009 - Clémence SEBIRE, accueil-billetterie, assistante administratif, 2008 - Marc CHAUVELIN, régisseur général, 2001 - Patrick PIVERT, technicien lumières, 1997 – Technicien Panopée dep. 2008 - Julien FILOCHE, technicien son, 2003 – Régisseur général Panopée dep. 2008

- Francis AUXIETTE, afficheur et coursier, 2000 - Jacqueline RHINAN, poste polyvalent, 2006 - Jérôme FAYOLLE, chef de cabine – projectionniste, 2009 (contractuel depuis le 1er avril 2010)

DES TECHNICIENS INTERMITTENTS SONT EMPLOYES SELON LES BESOINS POUR LES MONTAGES ET DEMONTAGES DES SPECTACLES Le détachement de deux régisseurs pour le fonctionnement de la salle Panopée implique un recours accru à l’intermittence au théâtre pour le montage, la régie et le démontage des spectacles. LOCALISATION DU SERVICE : 12, rue Sadi-Carnot, à Vanves (Théâtre) et 11, rue Jacques Jézéquel, à Vanves (Panopée). Certaines manifestations peuvent se dérouler, exceptionnellement, hors les murs : Eglise Saint-Rémy, Terrasse du théâtre, Parc Pic...) JOURS ET HORAIRES D’OUVERTURE : tous les jours de l’année, à l’exception des vacances scolaires d’été (env. 5 juillet-31 août) et de deux jours fériés (dont le 1er mai). La location est ouverte du mardi au samedi de 10h30 à 12h30 et de 14h30 à 19h00. LES MISSIONS DU SERVICE SONT LES SUIVANTES :

- Favoriser l’accès à la culture en répondant aux demandes très diverses de la population de la ville de Vanves. Susciter l’envie et le plaisir de la découverte dans

61

tous les domaines de la culture, et particulièrement dans ceux du spectacle vivant. Proposer des actions innovantes.

- Contribuer, par des actions pédagogiques et l’accueil de dispositifs départementaux ou régionaux, à l’éveil artistique du jeune public.

CES MISSIONS SE CONCRETISENT PAR LES ACTIVITES SUIVANTES :

1) SPECTACLE VIVANT Nb de spectacles (adultes et jeune public compris) : 89 Nb de représentations : 129 Nb de spectateurs : 11 462 Nous avons également proposé : + 5 spectacles dans le cadre des abonnements croisés (sur 38 représentations) +1 soirée cinéma documentaire hors CNC VERS LA FLAMME +1 représentation du Ciné Concert « L’homme qui plantait des arbres » par la compagnie Les bruits de la lanterne Dans le cadre de prêt de salle ou de location (Conservatoire, spectacle des écoles, spectacle Gazier, divers associations…) nous accueillons environ 6 000 spectateurs sur la saison. EVENEMENTS DE LA SAISON : - Hors Saison, le rendez-vous danse d’ARCADI (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France) (10 au 16 février 2011) : le Théâtre de Vanves a été, pour la cinquième année consécutive, associé à Hors Saison, le rendez-vous danse d’Arcadi. Il a accueilli, dans le cadre conjoint de cette manifestation et du festival Artdanthé, les artistes Mylène Benoit & Olivier Normand et Edmond Russo & Shlomi Tuizer. Autres théâtres partenaires de Hors Saison : Ferme du Buisson – Scène nationale de Marne-la-Vallée, Théâtre de la Cité internationale (Paris), la Ménagerie de Verre. - 13e Festival Artdanthé : Présentant 45 spectacles, 41 compagnies, 1 focus Québec manifestation phare de la saison culturelle (21 janvier au 31 mars 2010). Nombreux partenariats : Atelier de Paris – Carolyn Carlson (Paris), Théâtre Le Colombier (Bagnolet), Bureau Cassiopée (Paris), Festival Seine de Danse (La Défense, CG92), Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France), Délégation du Québec à Paris, le Fonds Podiuml Kunst (ministère de la culture des Pays-Bas), FUSED (France-US danse Exchange). - XIIIe Concours international Jean-Françaix (8 au 10 avril 2010) 2) CINEMA Nb de films : 178 Nb de séances : 523 Nb de spectateurs : 23294 Nb moyen de spectateurs par séance : 42

62

3) ARTS PLASTIQUES 5 expositions monographiques ont été présentées à la Galerie – Théâtre de Vanves :

Dominique Torrente - textile

Vincent Bitaud - photographie

Delphine Chapuis - installation

Véronique Lemouel-Canivet – photographie et modelage

Pascale Durand - photographie

A cette sélection, il faut ajouter 3 installations durant la période du festival Artdanthé :

Mickael Phelippeau / Bi-portraits photographie et vidéo Kaori Ito / peinture

Arno Bouvier / photographies Artdanthé

Gabriel Hernandez / Filature potographies

4) Jeune public

a) Théâtre, danse, musique… Nb de spectacles : 8 (dont 1 création) Nb de représentations : 35 (dont 26 scolaires) Nb de spectateurs : 2 472 (dont 1 978 scolaires). Le dispositif Danse côté cour, organisé à l’instigation du Conseil général et de l’Inspection académique, a, pour la 10e année consécutive, permis à 2 classes de collège (Classe ULIS (enfants inadaptés-déficients cognitifs – Collège St-Exupéry + 1 classe de 5e - Collège Michelet) de présenter en fin de saison au théâtre une restitution du travail, aboutissement de stages et d’ateliers de sensibilisation (16h d’intervention / classe, soit 32 h au total étalées de janvier à juin) animés par la compagnie Man Drake – Toméo Vergès qui a présenté son spectacle dans le cadre d’Artdanthé. b) Cinéma - 1947 entrées scolaires générées par : Ecole et Cinéma (6 écoles élémentaires de Vanves, 31 classes, 781 élèves, 8 films) Collège au cinéma (2 établissements, 13 classes, 360 élèves, 6 films) Lycéens et apprentis au cinéma (4 établissements, 9 classes, 222 élèves, 3 films) + 584 entrées publiques enregistrées sur les 12 séances Ciné-Goûter + 2 432 entrées publiques (hors séances « Ciné goûter » et dispositifs en temps scolaire)

63

c) Arts plastiques - 44 visites-ateliers organisées à destination des scolaires autour des

expositions de la Galerie (de janvier à juin) pour 1 222 élèves de Vanves de la maternelle au CM2.

5) ACTIONS ARTISTIQUES ET CULTURELLES

Consolidation du secteur de l’action artistique et culturelle, multiplication des actions de sensibilisation et de formation des publics et relais (notamment à travers l’Ecole du spectateur, dont c’est la 5e année d’activité).

Résidences artistiques et pédagogiques

- Mickael Phelippeau / résidence de création de Numéro d’objet soutenue dans le cadre des missions résidences danse du Conseil général des Hauts-de-Seine : résidence de diffusion et de sensibilisation

- Julien Jeanne / résidence de création - Chiens de Navarre / résidence de répétition-reprise de La Raclette - Adrien Lamande / résidence technique > création lumière de L’art court

après le pain… - Compagnies Jakart & Mugiscué / résidence de création de Villégiature - Gaël Sesboüé – Cie Lola Gatt / résidence de création de Le Champ - Emmanuel Eggermont / résidence de création de T-Wall - KLP / résidence de création de Tour of dutty - Caroline Darchen / résidence de création de Entre chien et loup + création lumières

- Miguel henry et Akiko veaux – compagnie de l’Aune / résidence pédagogique

- Compagnie man Drake – Toméo Vergès / résidence pédagogique organisée en collaboration avec le Conseil général des Hauts-de-Seine et l’Inspection académique : sensibilisation

Actions artistiques danse : env. 100 personnes concernées

L’Ecole du spectateur est proposé à l’ensemble des spectateurs ; c’est un lieu d’échanges, de rencontres et de pratique ouvert à tous, sans distinction d’âge, de niveau ou de familiarité avec la danse contemporaine. Ses activités constituent, une opportunité de prolonger son expérience de spectateur, d’aiguiser son regard, de développer un rapport au spectacle vivant et à l’art chorégraphique qui ne soit pas de simple consommation. Pour la 6e saison, l’Ecole du spectateur a proposé des activités privilégiant un travail en profondeur sur la durée. La participation à l’ensemble de ces activités est gratuite. à destination des spectateurs

64

Vincent Thomasset - atelier de pratique « no camera » en milieu urbain : « formes par accidents » Atelier de pratique à destination de 14 amateurs > 6 séances / 20h d’intervention entre le 9 décembre et le 9 avril 2011 14 participants Atelier de pratique - Mickael Phelippeau Partage autour du processus de la pièce « bi-portrait » ; rencontre avec le public vanvéen 12 participants Atelier préparatoire au spectacle BUB Bouncing Universe in a bulk d’Eric Arnal Burtschy 15 participants

ACTIONS À DESTINATION DES PUBLICS SPECIFIQUES

• Danse à l’école dispositif de parcours chorégraphiques en milieu scolaire > Elementaires NB Suite à la décision du Conseil général des Hauts-de-Seine d’exclure les classes d’élémentaires du dispositif Danse, côté cour, nous avons mis en place un dispositif permettant de poursuivre le travail d’intégration de la danse en milieu scolaire mené depuis 10 ans dans les écoles de Vanves. En collaboration avec des enseignants de Vanves, une compagnie en résidence pédagogique anime des ateliers de danse et musique de la Renaissance en milieu scolaire en milieu scolaire. Elle intervient auprès d’élèves d’élémentaire. Le travail aboutit, en fin de saison, à la création d’un court spectacle présenté au Théâtre. 2 classes d’élémentaire (1 classe de CP de l’ école du Parc et 1 classe de CE2 de l’école Marceau) - 20h d’intervention de janvier à juin 2011 / Intervenants artistiques : MiguelHenry et Akiko Veaux / Compagnie de l’Aune - Restitution pu blique au théâtre le 21 juin 2011 (travaux des élèves + extrait d’une pièce du chorégraphe) • Danse côté cour : dispositif de parcours chorégraphiques en milieu scolaire proposé par le Conseil général des Hauts-de-Seine> collèges En collaboration avec des enseignants de Vanves, une compagnie en résidence pédagogique anime des ateliers de danse contemporaine en milieu scolaire. Elle intervient auprès d’élèves de collège. Le travail aboutit, en fin de saison, à la création d’un court spectacle présenté dans le cadre du festival Danse, côté cour. 2 classes de collège (1 classe de 5e et 1 classe ULIS enfants inadaptés) - 40h d’intervention de janvier à juin 2011 / Intervenant artistique : Marc Lacourt de la compagnie Toméo Vergès / Restitution publique au théâtre le 23 juin 2011 (travaux des élèves + extrait d’une pièce du chorégraphe) - Partenariat institutionnel : Conseil général des Hauts-de-Seine, Rectorat de Versailles • Mickael phelippeau - ATELIER du regard > élémentaires « Ouvrir son regard critique à la création chorégraphique contemporaine » Dans cet atelier, le chorégraphe propose à deux classes d'élémentaire de venir dans leur classe pour présenter sa prochaine création, puis les invite à assister à une répétition durant sa résidence pour voir son travail en cours de création (Numéro

65

d’objet) et organise ensuite un moment d'échange avec l'équipe artistique pour recueillir les impressions et émotions des élèves et leur donner des clefs de lecture d'un spectacle de danse. Nb de participants : 55 • Sarah Crepin / La bazooka – atelier de sensibilisation et de pratique > maternelles et élémentaires Lors de ces ateliers, la chorégraphe intervient dans 4 classes de maternelles et élémentaires des écoles de Vanves pour d’une part présenter la genèse du spectacle Monstres (présenté du 9 au 11 janvier 2011 à Panopée), d’autre part, lors d’un atelier pratique, initier les élèves au langage chorégraphique de la pièce Nb de participants : 110 • Masterclasses avec les classes danse et de théâtre du Conservatoire de Vanves Pour la quatrième année, en étroite collaboration avec deux professeurs de danse Adeline Nabat et Audrey Smail, le festival Artdanthé propose aux élèves danseurs du Conservatoire de Vanves trois master-classe qui seront assurées respectivement par : Juha Marsalo, Sarah Crépin (Cie La Bazooka) et Mickael Phelippeau (artiste en résidence cette saison). Nb de participants : 50 NOUVEAU : Masterclass de Jeanne Candel – Collectif > La Vie Brève Cette année, pour la première fois, nous entamons une collaboration du même type avec la classe de Théâtre du Conservatoire, animée par Mahaut Rabattu. Nb de participants : 12 • Clément Layes : expérimentation de la version jeune public d’Allégé pour les élémentaires Clément Layes propose aux jeunes spectateurs de 2 classes d’élémentaires (CP + CM2) à de tester la version Jeune publique d’Allégé encore jamais montrée. Débat et discussion suivent la représentation sur la perception du Jeune spectateur. Nb de participants : 50 • Découverte de l’ethnomusicologie > collèges : Intervention autour du spectacle Paï Saï par l’ethnomusicologue Véronique De Lavenère qui a initié les élèves aux musiques du Béarn et du Laos utilisées dans le spectacle Paï Saï présenté le 5/04/11 en amont de la venue des élèves au spectacle, agrémenté de jonglage et de danse utilisés dans le spectacle. Nb de participants : 30 • Atelier Parents-Enfants Un danseur propose à un parent accompagné de son enfant de partager un moment de danse, de découverte du corps de l’autre à travers des jeux chorégraphiques adaptés à chacun. Ce n’est en aucun cas un cours de danse, mais plutôt un moment convivial où les expériences se croisent. - 2 sessions proposées, destinées l’une aux 6-10 ans en début d’après midi, l’autre aux 3-5 ans après l’heure de la sieste, les deux groupes se croisant autour d’un goûter entre les deux ateliers - Intervention artistique : Claire Haeni pour la compagnie Bi-p, dans le cadre de sa résidence - Partenariat : l’ESCAL - Espace socio-culturel de Vanves, dans le cadre conjoint du festival Artdanthé et d’un travail sur la parentalité - Réalisation : 19 mars 2011

66

Nb de participants : 24 Rencontres et découvertes des univers artistiques de certains spectacles présentés au théâtre > colleges : en amont de la venue des classes de collège au Théâtre, intervention des artistes dans les classes : autour de Robert Plankett, Villégiature et Andromaque

Autres actions artistiques : 339 personnes concernées THEATRE > Lectures publiques : Naissance / Julien Guyomard / Scéna Nostra Date :9 novembre 2010 et 10 mai 2011 Public : tous (adultes) Lieu : Panopée Call me Chris Aline Reviriaud / Idem Collectif Date : 14 décembre 2010 Public : tous (adultes) Lieu : Théâtre > Maquettes : Atteintes à sa vie Adrienne Winling / Groupe La Galerie Date : 14 décembre 2010 Public : tous (adultes) Lieu : Théâtre Le petit théâtre des enfers Adrien Lamande / Compagnie San Bernardino Date : 9 mars 2011 Public : tous (adultes) Lieu : Panopée

Dispositif d’accompagnement individualisé de jeunes artistes PROJET : Sur la base d’un constat partagé, celui d’une difficulté croissante de certains artistes en développement à formuler leur projet, à structurer leur activité et/ou à s’orienter dans le « maquis » des politiques publiques de soutien et des mécanismes régissant la diffusion, le Théâtre de Vanves et le Bureau Cassiopée - soutenus par le Pôle ressources d’Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France) - ont décidé, il y a deux ans, de s’associer pour mettre en œuvre un dispositif innovant de soutien et de conseil personnalisé auprès de jeunes artistes et/ou compagnies issus du théâtre, de la danse et de la musique … Cet accompagnement comporte différentes étapes ou modules : état des lieux et analyse des besoins, aide à la formulation du projet de compagnie, de sa stratégie et de son inscription dans le territoire, de son organisation, étude et l’apport d’outils méthodologiques… Les artistes ou compagnies éligibles au dispositif sont sélectionnés par le Théâtre de Vanves. Le Bureau Cassiopée met en œuvre la mission de soutien et le Pôle ressources d'Arcadi apporte son expertise et sa connaissance du territoire francilien PARTENAIRES : Théâtre de Vanves-Scène conventionnée pour la danse. Bureau Cassiopée (structure d’administration, de diffusion pour le spectacle vivant et de conseil, Paris). Avec l’aide d’Arcadi (Pôle ressources).

67

En 2010-2011 : David Lejard-Ruffet, Compagnie Volens/Nolens (Théâtre), Vincent Thomasset (Danse), Viviana Moin, Compagnie Léa P. Ning (Danse), Eric Arnal Burtschy (Danse) FINANCEMENT : Le coût du dispositif pour cette année s’élève à 11 481,60 TTC. Il est pris en charge par le Théâtre de Vanves à hauteur de 40 % (sur l’aide triennale qui lui est octroyée par le Conseil régional d’Ile-de-France au titre de la permanence artistique) et Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France). Sur le plan administratif, deux conventions bilatérales ont été signées, l’une entre le Théâtre de Vanves et le Bureau Cassiopée, l’autre entre le Théâtre de Vanves et Arcadi, formalisant ainsi une collaboration tripartite. CALENDRIER : De décembre 2010 à juin 2011, chacune des compagnies retenues a reçu 6 demi-journées (3h30) de formation individualisée et 2 journées de formation collective, l’une animée par Arcadi, l’autre faisant intervenir des professionnels de la culture (programmateurs, directeurs de lieux..).

6) BUDGET DU SERVICE (ANNEE CIVILE 2010) :

Dépenses Recettes budgété réalisé budgété réalisé

Investissement 15 583 €

6 368 € xxx xxx

Fonctionnement 539 523 € 613 343 € 325 060 € 335 095€

Masse Salariale 956 447.83

7) PROSPECTIVE 2011-2012 - Les résidences artistiques se renforcent (9 en théâtre, 7 en danse, 2 en musique, 1 en jeune public).

- Nous développons la programmation de série de pièce de théâtre en coréalisation sur la première partie de saison et le printemps.

- Nous proposons davantage d’actions artistiques théâtre afin d’élargir notre réseau de participants à l’école du spectateur. Nous renforçons les actions avec les collégiens et les lycéens de Michelet. Nous ciblons également un nouveau public, les comédiens et danseurs, en organisant deux stages qui leurs seront destinés (avec Jan Fabre et Fanny de Chaillé).

- le Théâtre de Vanves poursuit sa participation au réseau FUSED (French-US Exchange in Dance). Mis en place par le Service culturel de l’Ambassade de France aux Etats-Unis, il s’agit d’un programme de rencontres et d’échanges France / Etats-Unis autour de la danse contemporaine d’innovation et de la performance, renforcés par un soutien professionnel de part et d’autres de l’Atlantique. Sont privilégiés les projets qui n’ont pas encore été présentés. L’artiste new-yorkaise Liz Santoro sera en résidence au Théâtre de Vanves et présentera sa création dans le cadre du prochain festival Artdanthé.

68

- le projet avec les Pays-Bas, qui a reçu l’année passée des subventions des organismes néerlandais (l’Institut Néerlandais du Théâtre (TIN), du Fonds des Arts de la Scène (FPK), du Bkkc et de la Maison Descartes) continue à faire l’objet d’une attention toute particulière. Des artistes soutenus par le festival Artdanthé seront programmés dans le théâtre partenaire De Nwe Vorst à Tilburg et une journée de rencontres et débats sera organisé en janvier à l’attention des professionnels européens.

- une opération spécifique avec le Québec aura lieu lors du 14e festival Artdanthé avec l’accueil de 10 productions et l’organisation du rencontre pour les professionnels français et canadiens. Le Ministère de la culture du Québec, le Conseil des Arts et des Lettres du Québec et Le service culturel canadien soutiendront cette manifestation. Parallèlement, un partenariat est engagé avec le Théâtre de La Chapelle à Montréal, qui organise, en novembre 2011, un festival Artdanthé en reprenant le nom et l’esprit du festival vanvéen. Sur les éditions suivantes, un échange d’artistes en résidence et de programmations seront proposés entre nos deux structures.

69

70

DIRECTION DE LA CULTURE

ARCHIVES ET DOCUMENTATION

71

72

AARRCCHHIIVVEESS MMUUNNIICCIIPPAALLEESS EETT DDOOCCUUMMEENNTTAATTIIOONN

EFFECTIF

- Un attaché territorial, responsable du service - Un adjoint du patrimoine et deux adjoints administratifs

MISSIONS DU SERVICE Rattaché depuis 1993 à la Direction des Affaires culturelles, il est chargé de trois missions principales : - Rassembler et mettre à la disposition du public (services, élus, population) une documentation juridique, administrative et historique régulièrement mise à jour. - Gérer, conserver et communiquer au public, dans le respect des délais de communication prévus par la loi, les archives de la commune. - Contribuer à mieux faire connaître l’histoire et le patrimoine historique de Vanves. BILAN 2010

Documentation

Acquisitions A la fin de l’année 2010, le service gérait une centaine d’abonnements à des revues et à des mises à jour d’ouvrages spécialisés, dont une trentaine destinés au service des Archives municipales et de la Documentation.

4 ouvrages spécialisés ont été acquis en 2010. En outre, exceptionnellement, le service a acquis, en bénéficiant d’un tarif préférentiel, 400 exemplaires du petit livre « La maison de Vanves » édité par les éditions du Cerf en partenariat avec la Ville de Vanves à l’occasion de l’inauguration à Vanves d’une plaque commémorative en hommage à la poétesse russe Marina Tsvetaeva lors des journées du patrimoine. En contrepartie, les 200 brochures qui devaient être éditées à cette occasion par le service Communication pour un coût équivalent n’ont finalement pas été réalisées.

Traitement documentaire

73

En 2010, 796 notices synthétiques ont été rédigées et indexées lors du dépouillement des périodiques auxquels le service est abonné afin d’être présentées dans le Bulletin de Documentation.

Diffusion de l'information et recherche documentaire - En 2010, 1559 documents ont été diffusés par le service, dont 778 à destination des services municipaux et des élus et 781 à destination du public extérieur.

- 67 recherches documentaires ont été effectuées (dont 36 à la demande des services et des élus et 31 à la demande des usagers extérieurs). Par ailleurs, 66 formulaires de demande issus du Bulletin de Documentation ont été traités.

Archives Constitution des fonds 24 mètres linéaires de documents d’archives ont été versés par les différents services municipaux en 2010.

6 mètres linéaires ont été éliminés avec le visa des Archives départementales, après expiration du délai d’utilité administrative.

Conservation matérielle et classement - En 2010, les listes électorales de 1908, 1919 et 1922 ont été restaurées avec le soutien des Archives départementales des Hauts-de-Seine. 299 photographies anciennes ont par ailleurs été numérisées par le service en 2010. - 31 mètres linéaires de documents d’archives issus de versements effectués par les services ont fait l’objet d’un travail de tri et de classement en 2010. A l’issue de ce traitement, 16 mètres linéaires de documents ont fait l’objet d’une cotation en vue d’une conservation définitive et 15 mètres linéaires ont été classés à part en vue d’être éliminés ultérieurement après visa des Archives départementales.

Communication des documents d’archives - 2572 documents d’archives ont été communiqués en 2010 (dont 2309 en salle de lecture et 263 avec déplacement dans les services municipaux).

- 45 microfilms (actes d’état civil de plus de soixante quinze ans) ont été consultés en salle de lecture.

74

- 81 recherches généalogiques par correspondance ont été effectuées.

Sensibilisation à l’histoire et au patrimoine historique de Vanves

Sur le plan culturel, l’implication du service des Archives municipales dans l’hommage rendu par la Ville dans le cadre des journées du patrimoine et de l’année France-Russie à la grande poétesse russe Marina Tsvetaeva, qui vécut à Vanves de 1934 à 1938, a constitué manifestement l’évènement le plus marquant de l’année 2010. C’est en effet ce service qui, en collaboration étroite avec le service Communication, a suivi l’ensemble de ce projet : inauguration d’une plaque commémorative au 65, rue Jean-Baptiste Potin, exposition présentée sur les grilles du parc Frédéric Pic puis sur celles du square François Mitterrand (accessible également sous forme virtuelle sur le site internet de la Ville), projection au Théâtre d’un documentaire suivi d’un débat, publication d’un petit livre en partenariat avec les éditions du Cerf. A noter que la Bibliothèque municipale s’est également associée à ce projet en organisant dans ses locaux une exposition spécifique. En outre, le service a organisé en octobre 2010, en concertation avec le promoteur et les archéologues, une opération portes ouvertes sur le site archéologique de la rue de la rue de la République qui a remporté un vif succès (plus de 400 visiteurs en une journée). EVALUATION QUALITATIVE Si le nombre de recherches documentaires est en diminution, le nombre de documents issus du fond documentaire diffusés en 2010 auprès du public et des services est stable par rapport à 2009. En ce qui concerne les fonds d’archives, le nombre de documents communiqués en 2009 (5020) était exceptionnellement élevé en raison notamment du nombre inhabituel de documents photographiques consultés par des particuliers et par des chercheurs. En 2010, le nombre de documents d’archives communiqués retrouve le niveau observé en 2007 et 2008. L’année 2010 a par ailleurs été marquée par l’achèvement de la campagne de numérisation, en interne, des archives photographiques de la première moitié du siècle dernier, campagne entamée en 2005. Sur le plan culturel, il faut souligner que l’hommage rendu en 2010 à Marina Tsvetaeva à l’occasion des journées du patrimoine a obtenu le label officiel « Année France-Russie 2010 » et a donné l’occasion aux Archives municipales de Vanves de nouer des partenariats culturels et scientifiques inhabituels : collaboration approfondie avec Véronique Lossky, professeur émérite de l’Université Paris IV-Sorbonne, et avec Alexandra Svinina, jeune

75

documentariste russe, accueil à Vanves du Conseiller culturel de l’ambassade de Russie et d’un représentant du musée Tsvetaeva de Moscou. PERSPECTIVES En 2011, le service des Archives municipales continuera à assurer le suivi de projets de valorisation du patrimoine historique et de sensibilisation à l’histoire locale (projet d’exposition d’œuvres d’art et de documents d’archives provenant d’une collection privée pour rendre hommage au peintre Henri Darien, qui réalisa en 1904 les peintures murales de la salle des fêtes de l’Hôtel de Ville, inscrites à l’Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques).

Le début d’un programme de numérisation des plus anciens registres des délibérations du Conseil municipal est par ailleurs envisagé.

Enfin, les problèmes posés par les locaux de conservation actuels (poids au sol, difficultés pour respecter les normes climatiques, problèmes d’accessibilité, risques de saturation à moyen terme) doivent conduire à engager en 2011 une réflexion approfondie sur l’aménagement éventuel de nouveaux locaux d’archives au cours des années à venir.

76

DIRECTION DE LA CULTURE

BIBLIOTHÈQUE

77

78

Direction de la culture

Bibliothèque

Une offre de lecture publique de qualité

Toute l’activité de la bibliothèque est construite autour d'une volonté essentielle : offrir aux Vanvéens un service de lecture publique de qualité.

Pour mener cette mission, l’objectif prioritaire est de continuer à constituer des collections, en veillant à offrir un choix représentatif et harmonieux dans tous les domaines encyclopédiques et littéraires. Ce choix doit prendre en compte les attentes spécifiques des Vanvéens, tout en suscitant une multiplicité d’ouvertures culturelles. La constitution de collections doit être accompagnée de moyens budgétaires en matériel d’équipement et en reliure, pour assurer sa pérennité. Ce travail de constitution des collections doit être valorisé et médiatisé par un accueil de qualité (orientations bibliographiques, conseils de lectures), une mise en espace dynamique et conviviale (présentoirs de nouveautés, livres propres et rangés), des actions d’animations variées. L’équipe de la bibliothèque Les effectifs sont de 8 agents temps plein. Les collections

- La mise en espace En fonction des possibilités budgétaires, les espaces publics sont rénovés et améliorés par du nouveau mobilier, pour offrir des lieux de lecture plus agréables. Les collections sont de plus en plus disposées sur des présentoirs, comme dans une librairie : la visibilité des couvertures de livres est plus attrayante pour le public. Les « coups de cœur » de l’équipe de la bibliothèque sont signalés par un cœur rouge. De très nombreux usagers s’y réfèrent pour faire leurs choix.

79

- Les acquisitions Les collections se sont accrues de 2176 livres en section adultes (2050 livres en 2009, 2713 livres en 2008, 2741 livres en 2007) et de 1370 livres en section jeunesse (1384 livres en 2009, 1083 livres en 2008, 985 livres en 2007). Au total, les acquisitions de documents ont été au nombre de 3546 livres (3434 livres en 2009, 3796 livres en 2008, 3376 livres en 2007). Le budget réalisé pour les acquisitions de documents a été de 47 418€ (43 675€ en 2009, 48 562€ en 2008, 46 060€ en 2007). Des crédits (inutilisés sur d’autres lignes budgétaires) ont été transférés sur les acquisitions de documents, notamment pour permettre l’acquisition de nombreux ouvrages d’auteurs russes, tant pour les adultes que pour les enfants. La bibliothèque est abonnée à 90 périodiques, 57 pour les adultes et 33 pour les jeunes, pour un budget total de 5900€. L’ensemble des collections (livres et périodiques) se maintient à environ 43 000 ouvrages. L’espace permet plus le renouvellement des collections que leur accroissement.

- La maintenance des collections Les ouvrages neufs sont soit équipés à la bibliothèque, soit envoyés chez un relieur pour être renforcés. Ainsi, 797 livres (22% des livres acquis pendant l’année) ont été envoyés en reliure pour une dépense totale de 4720€ (en 2009, 650 livres pour un budget de 4 683€ ; en 2008, 1085 livres reliés pour un budget de 6452€). Les dépenses en matériel d’équipement et d’entretien des livres (étiquettes code-barres, couverture plastique, rubans anti-vol, produit de nettoyage spécifique pour les bibliothèques) ont été de 3860€ (en 2009, 4650€). Les ouvrages sales, abîmés, obsolètes du point de vue des connaissances sont régulièrement éliminés. Ces exigences participent à la qualité du service rendu au public. Les animations Les expositions (9 pour les adultes et 5 pour les enfants) ont été, pour la plupart, réalisées par la bibliothèque avec un budget de 2089 € en 2010. La bibliothèque a participé à une programmation culturelle fortement médiatisée, contribuant ainsi à valoriser l’identité culturelle de la Ville de Vanves : La Science se Livre, du 16 janvier au 13 février 2010, sur le thème de l’eau et de ses enjeux, en partenariat avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine.

80

La bibliothèque a organisé des ateliers scientifiques pour les enfants, qui ont eu beaucoup de succès et qui ont fait l’objet d’un reportage diffusé sur le site du Conseil Général. La bibliothèque a participé à l’Année de la Russie en France, par la réalisation de nombreuses expositions sur la littérature russe, et notamment une exposition très remarquée sur Marina Tsvetaeva. Le secteur jeunesse a réalisé une très belle exposition sur les contes et les illustrateurs russes. La section Jeunesse a continué ses séances d’accueil et d’animations auprès du public des enfants : - La Petite Enfance : le Jeudi des Bébés deux fois par mois, animations dans les crèches et à la halte-garderie. Il y a eu 16 séances pour le Jeudi des Bébés, avec une moyenne de 65 personnes par séance (adultes et enfants). Cette animation a de plus en plus de succès. L’équipe de la bibliothèque s’est également déplacée dans 6 crèches, pour y effectuer 31 séances d’animation. - Les Ecoles : accueil régulier de 30 classes (21 primaires et 9 maternelles), d’où un total de 750 enfants, qui sont venus 4 à 5 fois au cours de l’année scolaire. Pendant l’année 2010, il y a eu 138 accueils de classes d’une durée d’une heure par séance (cette durée ne prend pas en compte le temps de préparation et de rangement).

- La communication Tous les mois, la bibliothèque a une rubrique dans Vanves Infos. Le contenu est diversifié pour montrer que la bibliothèque est un service public destiné à toutes catégories de publics. Les animations y sont annoncées, des choix de livres pour adultes ou enfants y sont présentés. Des guides bibliographiques illustrés et documentés sont réalisés régulièrement pour donner des pistes et des envies de lectures à tous les publics, adultes et jeunesse. C’est aussi le moyen de valoriser le budget, dont dispose la bibliothèque pour les achats de nouveautés. Des auteurs, des livres, tant adultes que jeunesse, font l’objet d’une présentation avec texte et illustrations, sous forme d’affiche A3. Chaque animation donne lieu à des affiches, des tracts et des marque-page. Les marque-page sont renouvelés à chaque nouvelle animation et à chaque mise en service importante de nouveautés.

81

Des statistiques d’activité

- Les usagers Le fichier des usagers inscrits (c’est-à-dire à jour de leur inscription, ce qui signifie une fréquentation régulière de la bibliothèque) sera mis à jour dans l’année, lors de l’installation d’une nouvelle version du logiciel. En 2010, 3338 usagers inscrits ont effectué au moins un prêt pendant l’année. C’est ce que l’on appelle les usagers actifs. Ils étaient 2472 en 2009. Ces statistiques ne font pas apparaître le nombre important, mais non mesurable, d’usagers qui utilisent les services de la bibliothèque, sans être inscrits (lecture de la presse quotidienne, étude et lecture sur place).

- Les prêts

Prêts 2010 Prêts 2009 Prêts 2008 Jeunesse 35 709 33 729 35 481 Adultes 44 521 46 204 48 495 Total 80 230 79 933 83 976

En 2008, les prêts avaient connu une augmentation spectaculaire par rapport à l’année 2007 (+8,19%). En 2010, les prêts se sont maintenus par rapport à 2009. Il est vrai que la bibliothèque, malgré toute la qualité et le dynamisme des actions proposées, se heurte aux limites de ses locaux, qui ne permettent pas, sinon de mettre en place de nouveaux services, tout du moins d’améliorer l’existant (notamment plus de places pour lire et travailler à la bibliothèque). Le budget

- Comparatif 2010/2009/2008/2007 des dépenses de fonctionnement (hors frais de personnel)

Budgété Réalisé

2010 74 950€ 74 569,76€ 2009 71 470€ 71 086.75€ 2008 79 270€ 81 839.52€ 2007 74 670€ 75 107.73€

- Comparatif 2010/2009/2008/2007 des recettes de

fonctionnement

82

Budgété Réalisé 2010 10 200€ 9 939,50€ 2009 20 200€ 10 572€ 2008 19 900€ 13 816.96€ 2007 18 700€ 15 488.91€

Les recettes sont de deux sortes :

- Subventions du Département - Droits versés par les usagers : photocopies, pénalités de retard, inscriptions des non-Vanvéens.

Non seulement les subventions évoluent peu d’une année à l’autre, puisqu’elles sont définies par le budget alloué à la bibliothèque, mais il n’y a plus de subvention de l’Etat. Les projets 2011 La bibliothèque va continuer à tout mettre en œuvre, dans la limite des moyens dont elle dispose, pour assurer la continuité d’un service de lecture publique de qualité. Déjà, on peut rappeler la participation à La Science se Livre sur le thème de la chimie du 19 janvier au 5 février. La bibliothèque a choisi de décliner deux thématiques : le parfum et la police scientifique. Autour des deux expositions réalisées par la bibliothèque, toutes les animations proposées (conférence, ateliers, conte) ont rencontré l’adhésion enthousiaste du public, puisque tout était complet. Des expositions ont été réalisées depuis le début de l’année : le parfum, la police scientifique, les héros des livres jeunesse, Herbjorg Wassmo (auteur invitée au Salon du Livre 2011 dans le cadre de la littérature nordique) et, très prochainement, la Famille Mann. D’autres expositions seront réalisées d’ici la fin de l’année. La section jeunesse est toujours très présente auprès des écoles (accueil régulier de 30 classes) et des crèches. Les Jeudis des Bébés ont toujours autant de succès avec une moyenne de 65 personnes (adultes et enfants) par séance. Du côté jeunesse encore, l’espace va être réorganisé pendant l’été avec, d’un côté, une section pour les collégiens de 10 à 14 ans et de l’autre, une section pour les enfants jusqu’à 10 ans. Les acquisitions de livres et la constitution des collections de manière raisonnée vont se poursuivre. Le partenariat avec le Conseil des Seniors, déjà bien amorcé depuis octobre 2010 avec le portage des livres à domicile, va se poursuivre par une exposition photographique en septembre prochain.

83

84

DIRECTION DE LA CULTURE

ESCAL

85

86

Direction de la Culture

ESCAL

1- DONNEES GENERALES

La Commission d’Actions Sociales de la CAF des Hauts-de-Seine a validé les agréments «centre social» et « animation familles » du centre pour la période 2010/2012.

1- Le public : les données chiffrées

• Nombre d’adhérents

o En juin 2010 : 757 (+ 14 % par rapport à juin 2009)

o En sept. 2010 au démarrage des ateliers : 742 (+ 30 % par rapport à sept. 2009)

o En décembre 2010 : 915 (+ 30 % par rapport à déc. 09)

• Plus de 2 000 personnes ont bénéficié d’au moins un service du centre (adhérents + permanences + animations + ateliers partenaires). Chiffre en nette augmentation par rapport à 2009, en partie du à l’intégration du Service Jeunesse dans le centre et à l’augmentation de ses prestations.

• En 2010, la typologie du public s’est établie comme suit :

o 2/3 des adhérents sont des femmes (idem 2009)

o 70 % proviennent du quartier (idem 2009)

o 95.5 % sont vanvéens (idem 2009)

o Les tranches d’âge se répartissent comme suit en % :

Tranches d’âges Automne 2010 Automne 2009 Automne 2006 < 18 39 22 15 18 – 35 10 16 20 36 - 60 34 41 44 > 60 17 21 21

2- Ouverture du centre et accueil du public en septembre 2010

ESPACE GAZIER

Lundi Mardi Mercredi Jeudi vendredi Samedi

87

Accueil

10h - 12h30 13h30 - 20h15

14h - 20h

10h - 12h30 14h - 20h30

14h - 20h30

14h – 18h

Ateliers et animations

10h - 12h 13h45 - 22h

10h - 12h 14h - 23h30

10h30 - 12h 14h - 22h

10h – 12h 14h - 22h

10h - 12h 14h - 22h

9h - 12h30

ESPACE GINER

Lundi Mardi Mercredi Jeudi vendredi Samedi

Accueil 17h - 20h30

10h - 12h30 14h - 20h30

14h - 20h30

14h - 20h30

Ateliers et animations

17h - 22h

14h – 19h30

10h30 - 12h 14h - 22h

14h – 22h

14h – 22h

3- Composition de l’équipe

En 2009, l’équipe comptait 6 temps pleins. L’intégration du club Jeunesse a fait passer l’effectif à 12.

L’activité du centre s’articule principalement autour de six axes : les ateliers annuels, le multimédia, les permanences, le Service d’Aide à la Parentalité, les animations et le Service Jeunesse.

2- LES ATELIERS ANNUELS

En septembre 2010, les ateliers annuels pour enfants, adolescents et adultes ont été développés (79 ateliers dont 22 nouveautés).

o 50 ateliers pour les adultes (dont 12 nouveautés)

o 12 ateliers pour les enfants (dont 4 nouveautés)

o 17 ateliers pour les 11/17 ans (dont 6 nouveautés). Voir rapport spécifique du Club.

Par ailleurs, à chaque vacances scolaires, ont été développés des stages en soirée pour les adultes ou en journée pour les enfants et les adolescents. Pendant les vacances d’été, le centre est resté ouvert pour accueillir et proposer au club 11/17 ans de nombreuses activités, stages et sorties et notamment des minis camps de 2 jours / 1 nuit pour les ados qui ne partent pas ou peu en vacances. 3- LE MULTIMEDIA • Equipement :

88

o 10 postes informatiques. 8 équipés de Windows vista et 2 équipés de Windows Xp.

o 1 ordinateur vista animateur

o 1 raccordement de tous les postes au réseau haut débit de la Ville de Vanves

o Une suite logicielle permettant de répondre à tous les besoins : Des logiciels installés par défaut avec Windows (Internet Explorer, lecteur Windows média, Picture Manager.…), des logiciels payants (Microsoft Office, Adobe Photoshop Element 7…) et des logiciels gratuits (Open office, Xnview…).

o Des périphériques pour les usages courants liés à l’informatique : Un scanner, une imprimante laser noir et blanc, une imprimante couleur A3/A4, des micros casques, des clés USB, 2 appareils photo numériques compacts, 1 caméscope numérique, 8 palettes graphiques (pour les ateliers création numérique), un vidéo projecteur

• Les ateliers trimestriels d’initiation ou de perfectionnement pour adultes :

37 ateliers organisés en 2010 (30 en 2009) soit 324h d’activités et 296 places proposées.

Ce sont des ateliers de 4 à 8 séances de 1h30 pour s’initier ou se perfectionner à l’outil informatique et à Internet.

o Initiation : fonctionnement de l’ordinateur, manipulation de la souris et du clavier…

o Bureautique : traitement de texte, tableur, gestion de courrier…

o Internet : découverte, navigation, gestion des mails…

o Multimédia : traitement de l’image, retouches photos, vidéos, blogs, Facebook, ateliers créatifs…

• Les ateliers trimestriels «trucs et astuces »

23 ateliers en 2010 (idem 2009). Ces ateliers d’une ou de deux séances d’1h30 permettent de répondre à des besoins pratiques et précis : les clés USB, imprimantes et scanner, conseils pour choisir son FAI ou son ordinateur, protection des ordinateurs, installer la TNT chez soi, paiement sécurisés sur internet…

• Le libre accès

Le libre accès de la salle informatique est ouvert à tous les adhérents. Son objectif premier est de permettre à chacun d’utiliser le matériel en complément des ateliers. Celles et ceux qui ne sont pas équipés en informatique ont aussi la possibilité de surfer sur Internet ou de consulter leurs mails.

La salle est accessible sept heures par semaine. En 2010, une quarantaine de personnes a fréquenté le libre accès. Une dizaine vient fréquemment (1 à 2 fois par semaine) et les autres occasionnellement. La salle est occupée à 95% par des adhérents qui ont participé à nos ateliers mais qui ne sont pas encore équipés.

4- LES PERMANENCES En 2010, l'ESCAL a reçu cinq permanences gratuites, ouvertes à tous les Vanvéens, adhérents ou non de l’équipement :

89

• Un conciliateur de justice : 10 rendez-vous hebdomadaires.

• Un avocat conseil : sur rendez-vous trois samedis en matinée. 8 entretiens par séance.

• Un scribe « Accueil courrier » (organisé avec le Secours Catholique) : Sans rendez-vous, le mardi après-midi et le samedi matin. Nombre d’entretiens fluctuant dans l’année.

• L’UNAFAM (Union nationale des Amis et Parents de Malades mentaux) : Environ 3 rendez-vous mensuels à la demande.

• CAF : tous les jeudis après-midi à l’espace Giner. 5- LE FORUM FAMILLES – SERVICE D’AIDE A LA PARENTALITE

• Principes et objectifs : le Forum Famille, Service d’Aide à la Parentalité, a été mis en place au mois de janvier 2008.

Son objectif est de soutenir, aider et accompagner les parents, grands-parents et de tout autre membre de la famille dans leurs missions selon leurs besoins et dans le respect des fonctions de chacun.

Ainsi, conformément à son cahier des charges défini lors de son conventionnement par la CAF, le Forum Familles a proposé tout au long de l’année des ateliers, des animations et un Point Ecoute. En 2010, environ 190 personnes ont bénéficié d’au moins un service du Forum. • Les ateliers :

Par petits groupes et grâce à l’intervention d’un animateur spécialisé, les participants échangent avec d’autres personnes qui rencontrent les mêmes difficultés ou qui se posent les mêmes questions. L’animateur apporte un éclairage sur les situations évoquées, guide la réflexion et aide à trouver des solutions.

Chaque atelier a réuni au moins 8 personnes (certains ont connu des listes d’attente)

o Les pratiques des ados sur internet,

o 1 atelier pour permettre aux parents de mieux suivre la scolarité de leurs enfants : « Accompagner son enfant dans ses devoirs »,

o 2 ateliers de 2 séances chacun, destinés aux parents d’élèves de 6ème, pour les aider à réfléchir sur leur rôle, à accompagner leurs enfants dans leur scolarité,

• Le Point Ecoute :

Une psychologue reçoit gratuitement et anonymement, en individuel, en couple ou en famille, afin d’évoquer la situation qui pose problème. Dans certaines situations plus complexes et difficiles, il est proposé une orientation vers un lieu de soutien plus adapté.

50 entretiens se sont déroulés en 2010 (44 en 2009).

Depuis septembre 2010, une médiatrice familiale (UDAF 92) reçoit les familles pour apaiser les tensions, renouer le dialogue, élaborer des solutions concernant les enfants et notamment en cas de séparation ou de divorce afin que les parents restent co-éducateurs. Elle reçoit sur rendez-vous, gratuitement pour un premier

90

entretien, puis organise des séances de médiation selon les quotients déterminés par la CAF. 12 dossiers ont été ouverts lors des 3 derniers mois de l’année. • Les animations : Les animations et sorties en famille permettent aux enfants et aux adultes de faire ensemble une même activité, souvent « à parité », généralement en une demi-journée, qui deviendra alors un souvenir commun, un échange de savoir, et une collaboration. Toutes ces animations ont été complètes (entre 6 et 30 familles).

Ex : Atelier d’Origami, atelier Modelage, sortie au musée des Arts Déco, exposition Playmobil, sortie à Thoiry (58 parents et enfants), Soirée courts-métrage d’animation…

6- LE SECTEUR « ANIMATION » L’objectif de ce secteur est de donner de la vie au centre au-delà des ateliers. Il permet ainsi de créer du lien entre les adhérents et de faciliter leur implication dans ce lieu de vie. Cela passe par, entre autres :

• 2 Conseils des Adhérents par an (entre 55 et 70 personnes présentes à chaque Conseil depuis 2004),

• Le Cinéclub : 1 soirée par mois (au moins 12 personnes chaque soir), remplacé en septembre 2010 par une nouvelle formule : les Ecrans du Mardi,

• Les Bœuf Jazz : 8 représentations en partenariat avec Arc de Seine (entre 60 et 80 spectateurs et participants),

• 4 expositions thématiques ou artistiques,

• Des Invitations de certains ateliers à des spectacles du Théâtre de Vanves,

• Des sorties collectives : Journée à Thoiry, balade en vélo sur la Coulée Verte, visites de musées et d’expositions…

• Des participations à des animations locales : Printemps des Poètes, Générations Connectées (dans le cadre de la semaine de l’Internet), Giga la Vie, brocante jeunesse…

• Ce secteur a aussi en charge de mettre en valeur les réalisations individuelles et collectives des ateliers : 3 représentations théâtrales, expositions/vernissages des ateliers d’expression plastique, mise en images / exposition des textes des ateliers d’écriture adultes et ados …

7- LE BUDGET 2010

BP 2010 CA 2010

Dépenses de fonctionnement

28 905 € 28 043 €

Recettes de fonctionnement

155 730 € 197 419 €

Dépenses d’investissement 1 800 € + Report de

crédit de 760 € 1 177 €

91

• Recettes de fonctionnement : l’écart est le résultat d’une participation de la CAF plus importante que prévue et d’une augmentation des adhérents et donc de leur participation financière. • Dépenses de fonctionnement : L’augmentation de l’activité du centre a pu se faire dans le cadre budgétaire prévu.

92

ESCALESCALESCALESCAL

CLUB 11CLUB 11CLUB 11CLUB 11----17 ANS17 ANS17 ANS17 ANS

RAPPORT D’ACTIVITES 2010

1- CADRE GENERAL 1- L’installation du Club Jeunesse 11/17 ans à l’Espace Gazier :

Le Club Jeunesse 11/17 ans s’est installé à l’Espace Gazier au mois d’octobre 2009. Les objectifs de cette intégration dans le centre socioculturel étaient

� De mettre en commun les locaux, la communication et le potentiel humain (administration, accueil et direction),

� De rapprocher le Club du service d’aide à la parentalité,

� De lui faire bénéficier du savoir-faire des animateurs de l’Espace Gazier en matière de culture et de loisirs développé auprès des enfants et des adultes.

Par contre, le budget de ce secteur est resté distinct de celui de l’Espace Gazier.

Afin de faciliter cette nouvelle organisation et de libérer des salles pour accueillir le Club, l’Espace Gazier s’est implanté à l’Espace Giner en janvier 2010. En septembre 2010, cette organisation a donné naissance à l’ESCAL (Espaces Socioculturels d’Animations et de Loisirs).

Ce rapport d’activités est donc le premier à être réalisé sur une année complète et dans cette configuration.

2- Les objectifs du Club : Le Club Jeunesse a conservé toutes ses prérogatives (accueil, séjours, aide aux devoirs, sorties..), mais il a été décidé de :

• proposer des actions spécifiques pour les 11 /14 ans distinctes de celles des 15/17 ans afin de respecter les besoins de chaque tranche d’âge.

• de créer des activités à projets afin de limiter la tendance qu’a ce public à se tourner vers de la simple activité de consommation (forte demande de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale).

Ainsi, ont été mis en place ou renouvelés :

• Des ateliers annuels permettant aux jeunes de s’investir dans un projet à long terme,

• Des séjours à caractère sportifs (ski/surf) et/ou éducatifs et culturels (séjours itinérants en été),

• Pendant les vacances scolaires, des animations sur place leur permettant de tisser des liens entre eux et avec les animateurs, des stages à la semaine et des sorties en groupe,

93

• Un accueil sur le flux les mercredis après-midi, en fin de journée et pendant toutes les vacances scolaires.

• Le soutien scolaire : pour les élèves de la 6ème à la Terminale, ainsi que le Contrat d’aide scolaire pour des difficultés scolaires spécifiques

4- Moyens :

• L’Equipe a compté 5 Animateurs en 2010 auxquels il faut rajouter les membres des services transversaux de l’ESCAL (direction, accueil, administration), • Les locaux : le Club dispose de salles dans les deux bâtiments de l’ESCAL : la salle polyvalente de l’Espace Gazier le mercredi et pendant les vacances scolaires, différentes salles des Espaces Gazier et Giner pour les ateliers annuels et de la totalité de l’Espace Giner les lundis, mardis, jeudis et vendredis en fin de journée pour l’aide aux devoirs,

• Le matériel : en plus de son propre matériel, le Club Jeunesse bénéficie aussi de celui de l’ESCAL.

2- BILAN 2010

A la fin de l’année scolaire 2009/2010, environ 200 jeunes étaient inscrits au Club 11/17 ans. Au mois de décembre 2010, après seulement 3 mois d’activités, 250 jeunes avaient déjà adhéré soit pour les ateliers annuels, soit pour les vacances scolaires, soit pour l’Aide à la scolarité. 1- Les ateliers annuels Comme fixé dans les objectifs, de nombreux ateliers ont été créés dès mars 2010, en plus des ateliers déjà existants (Echecs, multimédia et BD) : un atelier Mode et stylisme, un atelier Hip –hop, un atelier Jeux d’opposition. En septembre 2010, 17 ateliers au total ont été proposés aux adolescents dont 6 nouveautés : Cirque, Slam, Journalisme, Anglais, Théâtre et deux ateliers Hip hop. 2- Les vacances scolaires

• Vacances d’hiver : 15 sorties ont été proposées (La Géode, Bowling, Laserquest, Musée du Louvre…), 2 stages (Journalisme, cuisine), des stages sportifs dans le cadre du dispositif « Vacan’Sport 92 », 10 séances de foot en salle avec 25 jeunes présents par jour,

• Vacances de printemps : 17 sorties, 2 stages (cirque, cuisine), animations sur place, accueil sur le flux, foot en salle…,

• Les vacances d’été ont connu également un grand succès (excepté pendant la première quinzaine du mois d’août). Pour la première fois depuis 1999, le Centre est resté ouvert tout l’été pour le club. 44 animations ont été proposées dont deux minis camps (2 jours/1 nuit) et des stages (Vidéo, Multimédia, Prépare ta rentrée…),

94

• Vacances de la Toussaint : 8 sorties, 5 stages à la semaine, 4 animations sur place,

• Vacances de Noël : 9 sorties, 4 animations sur place, 5 stages à la semaine, Foot en salle (8 séances avec 15 jeunes en moyenne).

3- L’aide à la scolarité Le réaménagement de l’Espace Giner a permis d’accueillir un plus grand nombre d’élèves et dans de meilleures conditions. Le dispositif a été reconduit en septembre 2010 (4 soirs par semaine) avec une séparation en 2 groupes : les 6ème, 5ème et les 4ème et plus. Au-delà du simple fait de faire ses devoirs, l’accent est mis sur la méthodologie : gestion mentale, anticipation du travail, tenue du cahier de texte…

Le Contrat d’Aide scolaire a également été mis en place : il permet aux collégiens et lycéens ayant des difficultés dans une matière de bénéficier d’une aide individualisée. Cet accompagnement se fait après un entretien avec l’élève, les parents et l’intervenant pour évaluer les besoins et déterminer le nombre de séances nécessaires pour résoudre cette difficulté ponctuelle (verbes irréguliers, accord sujet/verbe, factorisation…) et qui empêche l’élève de progresser. En 2010, 5 élèves ont bénéficié de ce dispositif pour un total d’environ 50 heures. 4- Les séjours Deux séjours ont été organisés en 2010 :

a. Un séjour ski/ surf à Morzine -12 participants (complet) b. Un séjour en itinérance dans les Cyclades – 17 participants (complet)

3- LE BUDGET 2010

BP 2010 CA 2010

Dépenses de fonctionnement

67 902 € 60 079 €

Recettes de fonctionnement

17 800 € 45 340 €

Dépenses d’investissement 2 000 €+ Report de crédit de 5 134 €

4 642 €

• Dépenses de fonctionnement :

Les achats de prestations et les dépenses de déplacements ont été moins importants que prévues. En effet, il a été choisi de privilégier les activités dans les locaux de l’ESCAL et animées par l’équipe ou axées sur la réalisation de projets.

L’usage des supports de communication dématérialisés a fait que les crédits liés à la communication n’ont pas été dépensés.

Ces deux points font que le budget n’a été réalisé qu’à 87 %.

95

• Recettes de fonctionnement : l’augmentation du nombre d’adolescents fréquentant le centre a généré un accroissement des recettes. Cet exercice a également été marqué par l’augmentation des subventions du CLSPD. • Dépenses d’investissement : la somme de 4 600 € a été suffisante pour maintenir le niveau d’équipement du Club.

96

DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATIONS ET TELECOMMUNICATIONS

97

98

DDIIRREECCTTIIOONN DDEESS SSYYSSTTEEMMEESS DD’’IINNFFOORRMMAATTIIOONNSS

&& TTEELLEECCOOMMMMUUNNIICCAATTIIOONNSS

EFFECTIF Le service compte 5 agents : - 2 ingénieurs cadre A - 1 agent sur emploi spécifique de catégorie A (en longue maladie) - 1 technicien cadre B - 1 adjoint administratif MISSIONS DU SERVICE Les objectifs principaux du service sont les suivants : • Définir, rechercher, en collaboration avec les services, l'ensemble des solutions adaptées au traitement de l'information & des télécoms • Assurer le développement cohérent des systèmes d'informations & des télécoms • Garantir la continuité de service de ces systèmes. Les fonctions suivantes entrent dans la prise en charge de ces objectifs : • Administration de l’Infrastructure du Système d’Information & Télécoms • Administration du Système d’Information • Responsabilité de la Téléphonie & des Déclarations CNIL • Déploiement, Support et Maintenance • Pilotage & Management • Conseil aux utilisateurs Les fonctions suivantes entrent dans la prise en charge de ces objectifs : BILAN 2010 Les objectifs principaux fixés à la Direction des Systèmes d’Information ont été réalisés. Outre la gestion du service et le maintien en condition opérationnelle des différents éléments de système d’information de la commune et de son infrastructure, les principales réalisations de l’année 2010 ont été les suivantes :

• Déploiement de postes de travail neufs et périphériques au sein des services administratifs, personnel communal et élus (des rocades de postes ont été réalisées afin d’optimiser la gestion de notre parc bureautique ainsi que des postes neufs déployés). Le parc comprend près de 300 postes de travail (hors écoles).

99

• Gestion d’un parc de 160 postes de travail et périphériques au sein des écoles, analyse des installations et mise en place de rocades sur les équipements, et refonte des accès mail & WEB pour l’ensemble des sites. Préparation d’une politique d’investissement de Tableaux numériques Interactifs pour 6 classes élémentaires sur la base du volontariat enseignant. Préparation de la livraison du site Cabourg.

Choix & mise en œuvre de différents produits et services pour :

o Le Service Petite Enfance o Le Service Education o La Direction des Services Techniques & Bureau d’Etude o Les espaces Multimédia ESCAL Gazier & Giner o La Direction Communication (migration et compléments logiciels, mise en œuvre de solutions d’édition couleur haut de gamme pour les services)

o La Direction des Ressources Humaines (migration & compléments) o La Direction Financière (migration & compléments logiciels) o La Direction Citoyenneté (migration & compléments logiciels + accès Web et télé-procédures)

o Bibliothèque : accès Web en préparation avec le prestataire du site WEB de la Mairie,

o Urbanisme : compléments à la gestion réglementaire o Dématérialisation des Marchés Publics. o Dématérialisation des Flux Financiers. o Migration de la billetterie du théâtre et du cinéma et Panopée.

• Déploiement du réseau privé des sites de la Ville (Messagerie, Internet et applicatifs).

• Déploiement du serveur antivirus : mises à jour automatisés des signatures sur les postes en réseau.

• Refonte de l’infrastructure de câblage de réseau de bâtiments de la Ville dans une optique de communication intra & inter sites, déménagement de nombreux services.

• Mise en place d’un adressage réseau plus automatisé.

• Mise en œuvre de postes en terminal serveur sur plusieurs sites.

• Formation bureautique via la DRH : plusieurs sessions spécifiques ont été réalisées au cours de l’année pour améliorer les compétences des agents ou élus dans l’utilisation des outils bureautique.

• Continuité de la refonte du portail Internet de la Mairie afin de répondre en continu à la demande d’informations des citoyens.

• Mise en œuvre d’une charte de mise à disposition et de bonne utilisation des NTIC annexée au règlement intérieur.

• Ecoles primaires : Phase de consolidation des équipements mis à dispositions des 6 Groupes Scolaires après les différents déploiements de

100

postes de travail et imprimantes multi-fonctions. L’ensemble des postes de travail déployés et maintenus sont reliés au réseau, avec accès extérieur administrés et sécurisés. Un complément d’équipement des postes des directeurs a été réalisé. Ce projet est mené en concertation avec les souhaits de l’Education Nationale et de l’Inspection d’Académie & de la Direction Education. Mise en œuvre d’une charte de mise à disposition et de bonne utilisation.

• Réalisation d’un projet majeur de refonte de l’infrastructure des serveurs informatiques et de la partie sécurisation des sauvegardes avec migration de l’ensemble des applications horizontales et verticales hébergées sur les serveurs.

Téléphonie :

o Poursuite des prestations de maintenance des autocoms de la ville, o mise en œuvre de nouveaux équipements & autocoms au sein des sites de la ville et des groupes scolaires

o mise en œuvre d’analyse sur les différents sites et services o mise sous contrôle des coûts de télécoms

PERSPECTIVES Un bilan réactualisé de la situation du système d’information et de son infrastructure permet de mettre en évidence les priorités de projets d’investissement minimum à effectuer à court terme et se prémunir ainsi des risques constatés.

• Fiabilisation de la mise en réseau des sites distants sur la quasi-totalité des sites de la ville, Prévision des nouveaux marchés Télécoms

• Mise en œuvre de la fiabilisation du fonctionnement des serveurs, qui sont en fin de cycle de vie et limite d’architecture technique nécessitant une refonte globale tant sur la production, les performances et la sécurité.

• Fiabilisation du fonctionnement du réseau, • Poursuite de la refonte de la sécurité d’accès au Système d’Information, • Cartographie du Système d’Information, et poursuite des couvertures des applicatifs métiers

• Consultation & choix d’une solution d’accès Intranet / Extranet adaptée à la collectivité et mesurée en terme financier (choix de prestataires en lien avec les applications transversales)

• Consultation & choix d’une solution logicielle CCAS • Approche sur une solution archivage pour la documentation • Passage aux flux dématérialisés pour la direction financière • Passage aux flux dématérialisés vers la préfecture pour les actes…

101

• Passage en mode Web pour les Finances et Ressources Humaines • Conduite du projet de solution de télé-procédures intranet-extranet • Approche de solution de portail de Gestion des Relations Citoyens et Espace Virtuose Agent en connectivité avec une solution de gestion de courriers intégrée

• Cartographie de l’Infrastructure Système d’Information (réseaux, serveurs, postes de travail, imprimantes,)

• Déploiement et renouvellement de postes de travail & moyens d’impression

• Poursuite de la sécurisation des postes de travail et des serveurs (anti-virus, logiciels espions,…) et mise en place de protection et contrôle d’accès sur le Web via des solutions de filtrage,

• Téléphonie : poursuite de la mise sous contrôle drastique des dépenses de communication et renouvellement d’équipements anciens, réalisation d’apports qualitatifs, avec les opérateurs associés. Mise en œuvre du marché télécom SIPPEREC 2010-2012.

Afin de mener à bien les projets identifiés et veiller au maintien de la continuité de service rendu, une organisation adaptée aux missions de la Direction des Systèmes d’Informations & Télécommunications a été mise en œuvre au cours de l’année 2010.

102

EDUCATION

103

104

SSEERRVVIICCEE EEDDUUCCAATTIIOONN

EFFECTIF : Le service éducation est composé de 89 agents permanents auxquels se sont ajoutés 40 vacataires pendant l’année 2010. Le service entretien (environ 110 personnes) est rattaché au service Education MISSIONS DU SERVICE : Le service Education a pour vocation de favoriser la coordination de l’ensemble des prestations municipales à destination de l’enfance (enfants de 3 à 12 ans). Le service est localisé au Centre Administratif, mais aussi sur les structures d’accueil enfance :

� 5 accueils de loisirs élémentaires � 6 accueils de loisirs maternels � 1 centre de vacances municipal (La Féclaz) � 12 écoles (temps de repas) � 6 accueils maternels périscolaires

Les grandes missions du service sont les suivantes : - organisation du fonctionnement des écoles - organisation des centres de vacances - organisation des classes transplantées - organisation des accueils de loisirs - organisation de la restauration scolaire - organisation de l’entretien des locaux - organisation des activités du dispositif Jeunes Citoyens - organisation des activités avec l’Unicef

Organisation du fonctionnement des écoles Indicateurs d’activité :

- enfants scolarisés : 2 163 (2 151en 2009-2010) dont : o maternels : 903 o élémentaires : 1 260

Organisation des classes de découverte :

- 14 classes transplantées ont été organisées dont 10 à La Féclaz - 323 enfants sont partis en classes transplantées (dont 99 avec un prestataire).

105

Organisation du spectacle de fin d’année des écoles - 16 séances organisées pour accueillir les 2 163 enfants scolarisés dans la ville Distribution de dictionnaires en fin d’année scolaire - 231 dictionnaires du collège ont été offerts aux élèves de CM2 par la ville. Accueils de loisirs

- Nombre de structures : 11 (5 élémentaires, 6 maternels) - Nombre d’animateurs permanents : 79 - Nombre de journées enfant réalisées :

o maternelles : 20 315 o élémentaires : 20 040 o Accueils pré et post scolaires : 45 940

Le Dispositif Jeunes Citoyens

- Organisation d’activités sportives, artistiques et d’accompagnement scolaire sur le temps périscolaire

- Nombre d’enfants concernés :

o Activités sportives : 160 o Activités artistiques : 273 o Accompagnement à la scolarité Coup de Pouce : 59 o Accompagnement à la scolarité Coup de Pouce Clé : 15

La restauration

- 348 448 repas et 56 788 collations livrés par Avenance servis en 2010 : o 114 417 repas en maternelle ; o 165 476 repas en élémentaire ; o 43 013 repas adultes scolaires (enseignants, animateurs, agents) ; o 54 290 goûters périscolaires en élémentaire ;

o 9 240 repas pour la résidence Danton ; o 1 944 collations du soir ; o 8 604 repas pour le portage à domicile ;

o 5 754 repas pour l’établissement Berlingot (130 bébés, 5 624 grands); o 5 238 goûters pour l’établissement Berlingot.

- Goûters périscolaires en maternelle : 46 260 goûters servis ; et goûters des accueils de loisirs maternels et élémentaires : 45 000 goûters servis.

- 12 visites du laboratoire Silliker sur 4 satellites en 2010. - Contrôle et mise en conformité des menus :

o 6 pré commissions de restauration scolaire ; o 5 commissions de restauration scolaire ; o 6 commissions de restauration personnes âgées ; o 0 commissions de restauration petite enfance.

106

Le service Entretien : Ces missions se concrétisent par les activités suivantes : - Gestion des agents (relationnel, congés, maladies et absences diverses) - Organisation du travail sur les sites. - Planification des agents pendant les périodes d’accueils de loisirs (40 plannings). - Négociations avec les fournisseurs (40 visites par an). - Suivi des prestataires extérieurs pour la vitrerie et pour l’entretien. - Achat des produits d’entretien et des consommables hygiène, livraison sur les sites - Achat de matériels de nettoyage et suivi SAV. - Suivi du travail des agents. - Formations techniques des agents d’entretien, y compris des autres services - Suivi des contrats - Distribution du courrier dans les écoles. - Création d’un fichier informatique de gestion des stocks. BILAN 2010 :

� Poursuite des ouvertures des écoles et des accueils de loisirs provisoires maternels et élémentaires du Centre

� Ouverture d’une 6ème classe sur l’école maternelle Fourestier

� Participation active aux commissions de suivi et de préparation des nouvelles écoles et nouveaux accueils de loisirs Jacques Cabourg

� Réflexion et préparation à la mise en place de TNI (Tableau Numérique Interactif) dans les écoles élémentaires

� Mise en place de projets d’écoles avec la participation d’animateurs spécialisés en cirque, chorale, arts graphiques et danses africaines

� Mise en place d’un règlement intérieur des centres de vacances, d’une charte des Atsem et d’un règlement intérieur des gardiens d’écoles

� Collaboration avec l’Inspection de la 18ème circonscription de l’Education nationale pour la création d’une charte des classes de découverte

� Mise en place de l’action « La citoyenneté, ce n’est pas du luxe » dans les accueils de loisirs

� Participation active aux manifestations de l’Unicef dont la journée de la convention internationale des droits de l’enfant, la nuit de l’eau ainsi que la collecte de fournitures scolaires pour les écoles d’Afrique.

� Mise en place de la gestion des impayés de restauration avec le prestataire.

107

108

FINANCES

109

110

SSEERRVVIICCEE FFIINNAANNCCIIEERR

EFFECTIF :

- 1 attaché territorial (cadre A) - 1 rédacteurs territoriaux (cadre B) - 2 adjoints administratifs principaux (cadre C) - 1 adjoint administratif (cadre C)

MISSIONS DU SERVICE :

� Elaboration et suivi de l’exécution des budgets de la Ville (54,71.M€.), et du CCAS (0,93.M€.). � Suivi des factures, soit 6 014 factures traitées (6 385 en 2009). � Engagement, liquidation, mandatement des dépenses, soit 11 629 mandats (11 181 en 2009). � Emission des titres de recettes, soit 6 958 titres (6 284 en 2009). � Suivi des versements des subventions aux associations, soit 918.766.€ versés. � Suivi des dossiers de subventions de fonctionnement (2.125.468,63.€) et d’équipement (1.560.998,32.€.encaissés, 893.527,94.€.reportés sur 2011). � Création, modification (4), clôture des régies de dépenses et de recettes. Gestion des régies - menues dépenses - et - frais de représentation du Maire.

� Gestion de la dette de la Ville, soit 2.655.467,65.€.d’annuité (dont 26.068,38.€. de pertes de change sur les emprunts adossés au Franc Suisse, -16.741,10.€.d’Intérêts Courus Non Echus). � Analyse, conseil et aide à la décision des élus et des services.

Dans le cadre de ces missions, le service Financier a rédigé en 2010, 23 délibérations, 16 décisions municipales, 46 arrêtés.

111

BUDGET DU SERVICE :

budgété réalisé budgété réaliséInvestissement 2 083 000,00 € 2 018 934,80 € 15 238 773,63 € 7 058 690,54 €Fonctionnement 4 292 855,00 € 2 598 385,65 € 28 583 536,00 € 29 077 015,36 €Masse salariale 352 498,00 € 233 394,28 €

Dépenses Recettes

BILAN D’ACTIVITE 2010 : LLaa pprrééppaarraattiioonn bbuuddggééttaaiirree ::

� Au sein de la Ville : Les orientations ont été définies clairement, et, suffisamment en amont pour permettre aux services, avec leurs élus respectifs, d’élaborer des propositions arbitrables, dans un contexte pluriannuel de marges de manœuvre étroites.

� Avec la Communauté d’Agglomération : Elle s’est inscrite, cette année, dans le cadre d’une double actualité : la préparation de la fusion des communautés Arc de Seine et Val de Seine, et le transfert de la compétence « Espaces Verts » au 1er janvier 2010 à la nouvelle communauté d’Agglomération. Avec son adhésion à Arc de Seine, la Ville a pu mutualiser les pertes de Taxe Professionnelle qu’elle aurait supportées si elle avait dû continuer d’en percevoir directement le produit ; mais également de bénéficier de la croissance globale des bases de la Communauté par le reversement d’une dotation de solidarité (963.776.€.) Un protocole financier, ayant associé les sept villes de la future Agglomération, a défini les nouvelles règles des reversements financiers en direction des communes : réintégration des fonds de concours jusque là encaissés en Investissement (405.808.€.en 2009) dans la Dotation de Solidarité, et retour sur la réfaction de 2% opérée en 2003 sur l’Allocation de Compensation des villes de l’Arc de Seine. LL’’eexxééccuuttiioonn bbuuddggééttaaiirree :: La réduction, du délai de transmission des factures de l’ordonnateur au comptable (passée de 3300 jjoouurrss à 27 jours fin 2009), pour être de 2200 jjoouurrss depuis juillet 2010 a renforcé le suivi, déjà rigoureux, des factures par le service financier. Les services sont, en effet, automatiquement relancés dès qu’ils ne retournent pas leurs factures dans les cinq jours de leur transmission. Les éventuelles indemnités de retard étant imputées sur le budget des gestionnaires de crédits respectifs, ces derniers ont le réflexe

112

d’interrompre, eux-mêmes, les délais de paiement par courrier recommandé et, justifié. Dans ce contexte, on peut observer, cette année, que la Ville a réglé 30.€. d’intérêts moratoires stricto sensu. A 6.422.€.en 2001, ils avaient été ramenés à 3.983.€.en 2002, à 1.021.€.en 2003, étaient remontés en 2004 à 3.477.€., se chiffraient à 246.€.en 2005, à 859,42.€.en 2006, étaient nuls en 2007, pour être de 191.€.en 2008, de nouveau nuls en 2009. Alors qu’en 2008 et 2009, le délai moyen de mandatement des factures de la Ville était de 1166 jjoouurrss, il est descendu cette année à 1111 jjoouurrss. Il peut être récapitulé dans le tableau suivant :

113

ServicesNB

de factures mandatées

Montants traités

Arrivée Mairie ->

Envoi aux Services

Services ->Retour

Finances

Finances ->Mandatement

Salle Panopée 1 1 352,68 € 1 2 11 14Cinéma 19 3 932,28 € 1 11 3 15Escal - Albert Gazier 32 14 665,32 € 1 17 3 21Bibliothèque 120 103 203,01 € 1 8 3 12Théâtre 526 399 963,38 € 1 11 4 16Affaires Culturelles 2 3 926,30 € 1 1 3 5Cantines 3 190 779,93 € 1 1 25 27Arve 14 14 519,52 € 1 1 6 8Accueil de Loisirs Primaires 143 39 028,06 € -1 3 3 5Classes transplantées 158 59 424,61 € 1 1 5 7Accueil de Loisirs Maternels 159 32 429,25 € -3 4 0 1Ecoles 503 1 825 221,37 € 1 3 5 9Pôle Intergénération 1 2 795,00 € 1 1 0 2 2Escal - Club 11/17 ans 7 13 106,90 € 1 61 2 64Jeunesse 14 56 030,17 € 1 2 8 11Jeunes 18/25 ans 17 22 911,30 € 1 1 5 7Relai Assistance Parentale 3 1 502,78 € 1 10 3 14Relai Assistantes Maternelles 6 1 456,71 € 1 14 4 19Petite Enfance 8 2 833,20 € 1 5 8 14Halte Garderie Fratacci 24 10 261,56 € 1 8 6 15Crèche Coche 42 15 068,61 € -7 7 7 7Centre de Vacances 103 46 261,36 € -2 1 4 3Crèche du Plateau 115 41 391,33 € 1 7 2 10Crèche Ilot du Métro 170 29 147,88 € 1 4 3 8Crèche Briand 388 71 869,53 € 0 2 4 6Espace Santé Jeunes 5 1 454,77 € 1 13 0 14Prévention Santé 63 20 398,84 € 1 6 5 12Police Municipale 8 16 822,56 € 1 3 9 13Prévention Sécurité 36 150 888,93 € 1 2 5 8Elections 1 2 829,38 € 1 2 0 3Courrier 3 8 042,20 € 1 2 45 48Restaurant Municipal 4 5 171,64 € 1 2 7 10Régies 7 613,37 € 1 49 3 53Cabinet du Maire 19 2 038,40 € 3 5 13 21Etat Civil 24 15 553,98 € 1 3 2 6Médecine Professionnelle 26 2 671,86 € 3 6 4 13Secrétariat Général 27 113 562,47 € 1 1 5 7Finances 42 675 588,43 € 1 1 3 5Affaires Juridiques 55 207 361,02 € 1 4 4 9Ressources Humaines 88 283 342,41 € -1 7 4 10Documentation 94 25 654,02 € -2 6 5 9Fêtes et Protocoles 125 58 431,90 € 1 3 6 10Informatique et Télécommunication 145 477 127,22 € -1 12 3 14Communication 166 351 998,74 € 0 3 5 8Téléphonie 167 136 730,25 € 0 10 11 21Achats 210 105 431,10 € 1 4 5 10Logement 4 34 373,05 € 1 3 1 5Foyer Danton 6 10 417,96 € 5 3 11 19Affaires Sociales 141 332 550,74 € 1 5 8 14Piscine 21 20 245,82 € 1 3 6 10Sports 219 618 574,94 € 1 4 5 10Services Techniques - administration 1 6,82 € 1 5 4 10Voirie 6 19 281,26 € 1 3 4 8Cimetière - entretien 6 11 376,27 € 1 3 10 14Espaces Verts 8 60 393,52 € 1 2 18 21Hygiène et Sécurité 14 52 638,20 € 1 11 4 16Entretien 130 224 714,68 € 1 3 8 12Garage 173 205 209,01 € 1 5 5 11Bâtiments 1 138 8 261 033,01 € 0 6 5 11Action Commerciale 9 21 311,64 € 1 4 4 9Urbanisme 39 215 895,90 € 0 5 9 14SIAAV 1 26,36 € 1 1 0 2Animation 62 216 154,33 € 1 7 6 14Jumelage 4 8 830,07 € 1 1 13 15Vie Associative 8 5 653,05 € 1 1 5 7Participation Locale 17 15 680,57 € 1 3 8 12

5 900 15 999 162,73 € 0 5 6 11

10

13

11

15

13

Délai Moyen de Manndatement

10

13

12

14

10

27

11

114

La réduction du nombre de factures traitées et mandatées en 2010 est lié essentiellement au transfert, le 1er janvier 2010, des compétences « Espaces Verts » et « Stationnement » à la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest. Des bilans réguliers sur l’état de consommation des crédits sont réalisés en concertation étroite avec la DRH selon une logique de présentation identique. Des tableaux de bord sont régulièrement établis pour être étudiés avec la Direction Générale et l’élu en charge des Finances. Ces documents permettent de s’assurer qu’il n’y a pas de rupture dans la connaissance de toute information susceptible d’induire des incidences financières immédiates ou différées. La ventilation analytique de l’ensemble des charges et des ressources de la Ville est, à présent, maîtrisée par les gestionnaires de crédits. Cette répartition ne nécessite aucune interface avec un autre logiciel. Les affectations se font directement sur le logiciel Ciril. Elles constituent un support précieux dans le cadre d’une problématique de rationalisation des coûts, et, de recherche de marges de manoeuvre. LLeess éécchhaannggeess aavveecc lleess ppaarrtteennaaiirreess eexxttéérriieeuurrss ::

� La Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) : Depuis avril 2008, un nouveau programme informatique (Hélios) a été installé au sein des services du Comptable, et, rendu accessible en consultation au, seul, service Financier de la Ville. Il permet, à l’Ordonnateur, d’accéder, directement, à des informations auxquelles il n’avait pas accès, jusque là (comme la situation de la trésorerie, la date de virement des mandats, ou celle de l’état de règlement des titres de recettes). Pour autant, cela oblige le service à être, alors, déconnecté de toutes ses autres applications métiers. Ce problème sera corrigé en 2011. � La dématérialisation des Flux de l’Ordonnateurs vers le Comptable : Le nouveau protocole d’échange informatique (appelé « PES-V2 ») en œuvre depuis 2009 continue de donner satisfaction au Comptable.

LL’’iinntteerrffaaççaaggee aavveecc lleess iimmppaayyééss ddee ll’’eennffaannccee // ppeettiittee eennffaannccee :: Les logiciels du service financier et de celui des régies, sont à présent, interfacés pour traiter plus rapidement et plus rationnellement les impayés. LLaa nnoommiinnaattiioonn ddeess rrééggiisssseeuurrss dd’’aavvaanncceess eett ddee rreecceetttteess :: Depuis septembre 2009, le service est chargé de rédiger les arrêtés de nomination (et cessation de fonction) des régisseurs titulaires / suppléants

115

d’avances et de recettes ; rendant, ainsi plus cohérent le circuit du cadre juridique des régies municipales. Avec une année de recul, on peut constater que les régisseurs titulaires ont davantage le réflexe de communiquer au service financier les changements de suppléants. PERSPECTIVES 2011 : En 2011, le service Financier souhaiterait consolider le travail mené avec les partenaires concernés, sur les axes suivants : OObbtteenniirr llaa ddéémmaattéérriiaalliissaattiioonn ddeess fflluuxx «« aalllleerr--rreettoouurr »» dduu CCoommppttaabbllee :: Afin d’améliorer le circuit financier, la Ville attend, maintenant, de la part des services du Comptable le même investissement dans la production des « flux retour ». Ce nouveau mode de transmission des données doit permettre à la Ville d’importer sur son applicatif Finances, suivant un rythme plus court, d’une part les produits encaissés par le Comptable (à ce jour, transmis sur des états papier, et ressaisis une à deux fois par mois), d’autre part, les dates de règlement des factures et titres de recettes (informations accessibles, dès lors, à tous les gestionnaires disposant d’une connexion au logiciel financier Ciril). La DGFIP, plusieurs fois relancée sur cette demande, laisse entrevoir une mise en œuvre dans le courant du dernier trimestre 2011. LLaa ddéémmaattéérriiaalliissaattiioonn ddeess ddooccuummeennttss ccoommppttaabblleess :: Elle vise, notamment, à supprimer les éditions papier des mandats et titres de recettes. Elle sera mise en œuvre par des habilitations électroniques (« certificats »). Des tests sont prévus pour la rentrée de septembre 2011. AAmméélliioorraattiioonn dduu pprroocceessssuuss dd’’ééllaabboorraattiioonn eett dd’’eexxééccuuttiioonn ddeess ooppéérraattiioonnss ccoommppttaabblleess :: Il convient, de stimuler la « culture » financière des services, de les responsabiliser en impliquant toujours davantage, tant les gestionnaires de crédits que les élus de secteurs, afin de prévenir tout dérapage, respecter les délais de paiement et les procédures d’achats auxquelles sont soumises les personnes publiques. Cet objectif, toutefois, ne saurait être atteint sans que soit réalisée :

� une appropriation de l’outil informatique : chaque service (relié au réseau) doit acquérir l’automatisme de suivre son budget sur le logiciel Ciril. La décentralisation des engagements comptables pourrait contribuer à favoriser l’usage de l’informatique, et, raccourcir les délais de la chaîne comptable.

116

OOppttiimmiissaattiioonn ddeess ssttrraattééggiieess bbuuddggééttaaiirreess eett ffiinnaanncciièèrreess ::

� une définition plus en amont des orientations budgétaires : dès le mois de septembre, les services devront avoir pris connaissance des priorités politiques afin de les adapter en étroite concertation avec leurs élus de secteur et présenter des propositions clairement arbitrables lors des cadrages.

� inciter les services à inscrire leur réflexion financière dans une optique globale et pluriannuelle : les services devront être les acteurs de l’anticipation financière, et, pouvoir intervenir au sein d’un Comité de Pilotage.

CCoonnssoolliiddeerr lleess éécchhaannggeess aavveecc nnooss ppaarrtteennaaiirreess eexxttéérriieeuurrss ::

� La Communauté d’Agglomération « Grand Paris Seine Ouest » : Une participation active, dans le cadre de la fusion des communautés Arc de Seine-Val de Seine, devra permettre de rendre constructifs les travaux de la CLECT, quant aux méthodes d’évaluation des nouveaux transferts de compétences, et, le respect des équilibres financiers.

FFaacciilliitteerr llee ppaaiieemmeenntt eenn lliiggnnee ppaarr lleess uussaaggeerrss ddee cceerrttaaiinnss pprroodduuiittss :: Cette démarche porterait sur certains titres de recettes émis par la Ville (comme les loyers...). Le projet (dénommé « TIPI ») est proposé par la DGFIP et repose sur le volontariat des collectivités. Dès octobre 2010, la Ville a sollicité l’administration du Comptable Public pour qu’il y ait un rapprochement avec nos services (dont le service informatique) afin de rendre opérationnelle cette possibilité offerte aux usagers concernés. Sa mise en œuvre concrète dépend, dans un premier temps, du calendrier de la refonte du site de la Ville. En effet, dans un souci de cohérence avec les procédures de paiement en ligne qui existent déjà, l’optique consiste à utiliser un portail unique : celui de la Ville (et non celui proposé par la DGFIP).

117

118

HYGIÈNE SÉCURITÉ

119

120

SSEERRVVIICCEE HHYYGGIIEENNEE EETT SSEECCUURRIITTEE

COMPOSITION DU SERVICE

- 1 technicien territorial (responsable), - 1 adjoint

MISSIONS DU SERVICE (nouvelles attributions indiquées en italique)

� Hygiène :

- Traitement des signalements d’insalubrité (amiante, humidité, infiltrations d’eau, peinture au plomb, sur-occupation, animaux, absence d’alimentation en eau potable, risques d’intoxication au CO) ;

- Traitement des signalements de nuisances (champs électromagnétiques, odeurs, bruits d’activités, radioactivité, etc.) ;

- Traitement des signalements de pollutions (air, eau, sols) ; - Contrôle sanitaire des commerces et restaurants ; - Gestion de la dératisation/désinsectisation des bâtiments communaux, des

espaces publics et du réseau d’assainissement de la ville.

� Sécurité Incendie :

- Gestion et contrôle du respect de la réglementation incendie dans les ERP municipaux ;

- Contrôle du respect de la réglementation incendie dans les ERP non municipaux ;

- Renseignement et orientation des gérants d’ERP non municipaux dans leur démarche de mise en conformité « sécurité incendie » ;

- Organisation et préparation des Commissions Communales ou Départementales de Sécurité dans les ERP ;

- Etude et transmission des dossiers de sécurité ERP/IGH réalisés en vue de travaux d’aménagement et/ou de nouvelle construction ;

- Etude et transmission des dossiers de sécurité réalisés en vue de manifestations exceptionnelles ;

- Entretien et renouvellement des bouches et poteaux incendie.

� Sécurité Civile :

- Traitement des signalements de péril (fissures, risques d’effondrements, garde-corps absents ou branlants) ;

- Réalisation, gestion et mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;

121

- Réalisation, gestion et mise à jour du Plan de Continuité des Activités (PCA) en prévention de pandémies grippales ;

- Réalisation, gestion et mise à jour du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) ;

- Organisation d’exercices et/ou mises en situation ; - Liaison avec le Service Interministériel de Défense et de la Protection Civile dans le cadre du dispositif GALA (pollution, neige-verglas, crue, météo, canicule, grand froid).

� Hygiène et Sécurité au travail :

- Mise à jour annuelle du Document Unique d’Evaluation des Risques ; - Organisation et mise en œuvre d’actions de prévention collectives et/ou individuelles ;

- Organisation et mise en œuvre de campagnes d’information et d’affichage ; - Sensibilisation du personnel communal à la manipulation des extincteurs ; - Organisation d’exercices d’évacuation ; - Gestion (en collaboration avec la DRH) des formations sécurité et secourisme ; - Préparation des Comités d’Hygiène et de Sécurité (CHS) ; - Gestion en collaboration avec les Services Techniques des permis de feu et des plans de prévention, lors d’interventions d’entreprises extérieures dans les locaux de la ville ;

- Enquête / Analyse des Accidents de Service (AS) + réalisation de statistiques annuelles.

Nombre de dossiers « incendie / insalubrité / nuisances / péril » traités au total sur l’année : 386 (contre 193 en 2009). Nombre de commissions communales et départementales de sécurité organisées et suivies au total sur l’année : 16 (contre en 10 en 2009).

122

LOGEMENT

123

124

LLOOGGEEMMEENNTT

Le Service du logement composé de trois personnes a pour missions principales :

� Accueil du public (entretiens physiques et téléphoniques : 7754 en 2010, 9680 en 2009). Pour les entretiens téléphoniques, il convient d’ajouter les communications avec les différents partenaires institutionnels.

� Aide à la constitution des dossiers d’inscription, de renouvellement ou de relogement

� Enregistrement des dossiers, 257 nouveaux dossiers (284 en 2009) � Envoi des certificats d’inscription (numéro unique) � Etablissement du planning de l’agenda des élus pour la prise de rendez vous � Suivi des dossiers d’impayés � Suivi des dossiers d’expulsions � Gestion des dossiers de relogement en liaison avec les organismes d’H.L.M. � Radiation des dossiers � Saisie des données concernant les personnes relogées � Réponse aux courriers (671 courriers reçus pour l’année 2010). Ne sont pas comptabilisés les courriers usuels

� Informations générales sur le logement � Alimentation régulière de données sur le logiciel Pelehas

Monsieur le Maire, Madame SORENSEN et Madame ATTIA, élus en charge du logement, reçoivent régulièrement sur rendez-vous. Pour cette année, 217 entretiens ont été assurés (327 en 2009). Il est à noter une diminution des rendez-vous avec les Elus car le service a remarqué que c’est souvent les mêmes demandeurs qui ont plusieurs fois rendez-vous en cours d’année. Donc, un intervalle de minimum trois mois est requis entre deux entretiens. Les demandes : Le nombre de demandeurs s’élève à ce jour à 881 (916 en 2009) suite à 266 radiations pour absence de mise à jour après sollicitation du service. Le taux de renouvellement est de 69.80%. 244 dossiers ont plus de trois ans d’inscription soit 30.19%. Ce pourcentage est stable par rapport à l’année dernière (33.73%). On remarque que les principaux motifs de demandes sont :

� 435 Souhait d’un logement plus spacieux, � 100 Décohabitation, jeune à la recherche d’un premier logement, � 88 Eclatement des familles (séparation, divorce, violence), � 120 Hébergé ou sans logement, � 138 Autres motifs

125

L’analyse des demandes présente :

� 175 dossiers de T1 soit 19,86% (183 en 2009) � 265 dossiers de T2 soit 30,07% (292‘’ ‘’ ) � 291 dossiers de T3 soit 33,03% (295 ‘’ ‘’ ) � 137 dossiers de T4 soit 15,55% (131 ‘’ ‘’ ) � 13 dossiers de T5 soit 1,49% (15 ‘’ ‘’ )

Les attributions : Pour l’année 2010 165 logements ont été attribués (193 en 2009) sur la commune tous réservataires confondus, dont 26 (29 en 2009) sur le contingent communal. 56 (59 en 2009) relogements concernaient des dossiers inscrits dans le service. (Voir tableau ci-après)

ATTRIBUTIONS PAR TYPE ET PAR BAILLEUR

DOSSIERS INSCRITS EN MAIRIE

Type Bailleur

T1 T2 T3 T4 T5 Total

Log Françilien

9 10 4 7 1 31

Efidis 0 0 0 0 0 0 Opdh92 2 3 6 5 1 17 Batigère 0 3 0 0 0 3 Sablière 0 0 0 0 0 0 Toit et Joie

0 0 0 0 0 0

Antin 0 0 0 0 0 0 3 F 0 0 0 0 0 0 OSICA 2 1 0 0 0 3 Sogemac 0 0 1 0 0 1 Moulin Vert

0 0 1 0 0 1

SNI 0 0 0 0 0 0 Total 13 (14 en

2009) 17(18 en 2009)

12 (19 en 2009)

12 (5 en 2009)

2(3 en 2009)

56 (59 en 2009)

ATTRIBUTION PAR TYPE ET PAR RESERVATAIRE DOSSIERS INSCRITS EN MAIRIE

Type

Réservataire

T1

T2 T3 T4 T5 Total

Mairie 10 8 5 3 0 26 PML 1 7 2 4 1 15 CG 0 0 1 3 0 4 1% 1 0 2 1 0 4

Bailleur 0 2 0 1 1 4 OPDH92 1 0 2 0 0 3 Total 13 17 12 12 2 56

126

Les échanges

ECHANGES

TYPE

T1

T2

T3

T4

T5

TOTAL

T1 0 1 0 0 0 1 T2 0 0 3 1 1 5 T3 0 0 0 1 0 1 T4 0 1 0 0 0 1 T5 0 0 0 0 0 0 TOTAL 0 (0 en

2009) 2 (3 en 2009)

3 (6 en 2009)

2 (1 en 2009)

1 (1 en 2009)

8 (11 en 2009)

Sur l’ensemble des attributions cela représente environ 4,84% contre 6,35% en 2009. Le relogement dans le cadre du DALO est de 18 dossiers satisfaits sur 18 dossiers validés. Les réunions

• Commissions d’attributions avec chaque bailleur environ 5 par mois, • Commissions impayés (CIPL) remplacées par la mise en place de la CCAPEX (commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives), le projet de règlement est en cours d’élaboration, il y aura des commissions départementales et territoriales dont le secrétariat sera assuré par la DRIHLL (direction régionale interdépartementale de l’hébergement et du logement).

• Réunion annuelle concernant les expulsions. Au préalable nous rencontrons chaque bailleur et les services sociaux. 20 dossiers ont été examinés, 12 ont fait l’objet d’un traitement social avec mise en place d’un protocole ce qui a permis d’éviter des expulsions. Une famille a été relogée et une autre est en cours de relogement Cependant, 6 expulsions ont été réalisées dont 2 dans le secteur du logement social.

• Participation aux réunions FLSL et FSL volet énergie (ex FSE), une réunion par mois

• Participation aux réunions à GPSO en collaboration avec le service urbanisme

• Participation chaque quinzaine aux commissions « aide financière et alimentaire »,

• Réunions avec Monsieur le Maire et les élus chargés du logement.

127

128

PETITE ENFANCE

129

130

PPEETTIITTEE EENNFFAANNCCEE

PRESENTATION

Les missions du service Petite Enfance sont :

- la coordination du fonctionnement des équipements municipaux au nombre de 7

(5 établissements collectifs, 1 service d’accueil familial, 1 relais assistantes maternelles, 1 relais auxiliaires parentales), - la gestion administrative du secteur :

o suivi des dossiers de subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales et du Conseil Général,

o suivi des indicateurs d'activité o suivi du courrier du secteur o préparation des délibérations pour le Conseil Municipal (5 pour 2009) et des décisions municipales.

- Le calcul des participations familiales. - la gestion du personnel du secteur (123 agents) en lien avec la DRH. - la mise en place des projets décidés par l’équipe municipale, - l’accueil des familles souhaitant inscrire leur enfant en crèche et leur information.

- le suivi de la liste d’attente. - l’organisation des commissions d’attribution des places en établissement d’accueil.

Le service est situé au rez de chaussée du Centre Administratif, 33 rue Antoine Fratacci. Il est ouvert du lundi au vendredi de 8 h30 à 12h30 et de 13h30 à 17H. 1 agent assure le fonctionnement du service administratif sous la responsabilité de la directrice du service également directrice du CCAS. Les élus du secteur sont : Mme Isabelle DEBRÉ, 1er Adjoint au Maire, Sénateur des Hauts de Seine Mme Françoise DJIAN, conseillère municipale

131

LE PERSONNEL Le personnel du secteur petite enfance est constitué de 119 agents (quasi exclusivement féminin). La répartition du personnel est la suivante :

Total

Puéricultrice 6

Infirmière 5

EJE 14

Auxiliaire 23

Agent social 31

Agent d’entretien 16

Cuisinier 5

Assistante maternelle 9

Psychologue * 5

Psycho-motricienne 2

Médecin 1

Secrétaire 2

TOTAL 119

Recrutements/Mobilité : Au cours de l’année 2010, 8 recrutements externes ont été effectués. A ces recrutements s'ajoutent 3 mobilités internes: 1 issus du secteur petite enfance, 2 issues du service Entretien. La répartition des nouveaux recrutements est la suivante:

Psychologue EJE Auxiliaire Agent social

Agent d’ entretien

Assistante maternelle

Cuisinier

1

1

1

2

2

0

1

Le nombre de recrutements externe est en baisse, ceci est probablement du à une plus grande stabilité du personnel, peut être lié aux conditions de travail et à

132

l’attractivité des projets d’établissements, et au gel du recrutement au quatrième trimestre en raison des travaux de boule de Gomme :

Année 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

Nombre de recrutements externes

14 21 29 21 25 21 16 8

LA CAPACITE D’ACCUEIL DE LA VILLE L’évolution des naissances, sur la commune de VANVES, depuis 8 ans est la suivante:

2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 403 384 346 360 329 312 372 349 341 342 382

La capacité d'accueil de la ville est de 294 places d’accueil, à savoir :

Ets Sucre d’Orge 60 places Ets Boule de Gomme 60 places Ets Pomme Cannelle 45 places Ets Nougatine 29 places Ets Berlingot 30 places Ets Caramel 30 places Crèche parentale « Les P’tites Canailles »

13 places

Jardin d’enfants Elphy 27 places TOTAL 294 places

Ainsi, la capacité de la ville évolue : 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

Capacité en accueil collectif municipal 180 180 195 225 225 225 225 231 231

Capacité en accueil familial municipal 55 55 55 55 49 42 36 36 29

Total capacité d’accueil municipal 235 235 245 280 271 267 261 267 260

Capacité en accueil collectif associatif 39 39 40 40 40 40 40 40 40

Total accueil collectif ville 219 219 235 265 265 265 265 271 271

Nombre d’assistantes maternelles 111 117 115 95 85 85 85 82 82

Capacité d’accueil assistantes

maternelles*

278 293 288 238 212 212 212 205 205

* on considère, arbitrairement, que le nombre moyen d’enfant accueilli chez une assistante maternelle est de 2.5

133

LES INSCRIPTIONS & LES ADMISSIONS Le système d’information aux familles mis en place depuis le 15/09/01 est satisfaisant : Les familles souhaitant inscrire leur enfant en crèche sont convoquées à une réunion d’information sur les modes de garde. Cette réunion, co-animée par la directrice petite enfance et un agent du service administratif présente aux familles toutes les possibilités d’accueil des enfants de moins de 3 ans offertes sur la ville, le mode d’inscription en crèche et la manière dont sont attribuées les places d’accueil permanent. A l’issue de cette réunion, un dossier d’inscription est remis aux familles ; ces dernières, après l’avoir complété, doivent le remettre au service petite enfance assorti des justificatifs exigés (3 derniers bulletins de salaire des 2 parents, justificatif de domicile, justificatif de prestations familiales, avis d’imposition, livret de famille, attestation de la carte vitale, extrait d’acte de naissance).Chaque dossier donne lieu à une inscription sur liste d’attente. 373 familles ont participé à ces réunions qui ont lieu dans le préau de l'école Larmeroux ( 7 samedis matin par an) ; elles réunissent environ une quarantaine de familles à chaque séance. 7 réunions d’informations ont été organisées en 2010. L’évolution du nombre d’inscriptions et du nombre d’admissions est la suivante :

Année 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Naissances 346 360 329 312 372 349 341 342 382 Nombre de

personnes ayant pris RV

299 333 338 345 368 381 346 406 427

Nombre de participants aux réunions d’info

244 262 257 281 304 294 279 330 373

Inscriptions 218 257 250 229 218 224 212 313 340 Proposition d’entrées

130 136 186 230 233 238 252 210 173

Places refusées 30 25 30 31 38 42 29 23 16

Admissions 100 111 152 199 195 196 207 188 157

La liste d’attente est quotidiennement maintenue à jour par le secrétariat du service petite enfance et permet de sélectionner les enfants quand une place se libère. Le nombre d'inscrits en liste d'attente au 1er janvier évolue ainsi: 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 152 124 254 213 239 349 302

134

La procédure de maintien sur la liste d'attente pour les familles est simple, il suffit de répondre au courrier de demande de maintien adressé chaque année en mars aux familles en liste d'attente. C'est probablement ce qui explique l'augmentation du nombre de demandes en attente, nombre qui ne reflète pas le besoin réel des familles. Cependant, l'offre est nettement inférieure à la demande.

LA FREQUENTATION DES CRECHES

Des tableaux de bord sont réalisés régulièrement par le service pour surveiller la fréquentation des crèches et les ratios d’encadrement. Les taux d'occupation des établissements sont en hausse. Cette augmentation est le résultat du travail quotidien du service petite enfance qui, s'appuyant sur l'utilisation d'un logiciel performant, recense les places vacantes et les ré attribue sous forme de contrats à temps partiel, avec l'objectif de répondre au maximum de demandes. Taux d’occupation des établissements calculé par jours de présence (en %) 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Ets Sucre d’Orge 77.7 85.8 87.7 87.2 89.8 92 Ets Boule de Gomme 71.4 74.8 75.5 78.5 78.4 80.5 Ets Pomme Cannelle 80.6 81.4 79.5 86 80.1 85.2 Ets Nougatine 74.4 77.6 82.6 79.9 75.4 95 Ets Caramel 60.9 77 84.4 85 83.9 82.8 Taux d’occupation calculé sur la fréquentation horaire (exprimé en pourcentage)

2005 2006 2007 2008 2009 2010 Sucre d’Orge 58 69 72.9 72.8 73.5 74 Boule de Gomme 56.1 62.9 63 65.1 67.4 67.4 Pomme Cannelle 58.2 65.4 66 71.7 69 71.9 Nougatine 58.4 71.4 72.1 65.8 60.7 72.8 Caramel 46.3 61.8 65.7 67.5 67 64.9 Berlingot 72.9 59.2 63.1 63.1 62.3 66.3 La répartition des contrats d’accueil dans les établissements au 1er janvier est : 2006 2007 2008 2009 2010 Contrat 5 jours

55% 49.6% 47.9% 46.7%

49.1%

Contrat 4 jours

27% 30.5% 33.1% 29.6% 23.7%

Contrat 3 jours

8% 8.1% 6% 6.6% 7.5%

Contrat 2 jours

4.5%

6.3% 7.4% 8% 10.2%

Contrat 1 jour

4.5% 5.5% 5.6% 9.1% 9.5%

135

Le nombre d'enfants inscrits dans les établissements évolue de la façon suivante:

01/01/2005 01/01/2006 01/01/2007 01/01/2008 01/01/2009 01/01/2010

Sucre d'Orge 62 76 82 78 84 84

Boule de Gomme 60 63 57 65 76 76

Pomme Cannelle 53 55 54 59 57 55

Caramel 38 44 40 38 36

Total 175 232 237 242 255 251

Le coût / journée d'accueil en crèche est : 2005 2006 2007 2008 2009 2010 Sucre d’Orge 50.16 € 64 € 67.19 € 64.53 € 69.51€ 72.43€ Boule de Gomme 64.58 € 56.9 € 56.83 € 53.06 € 55.44€ 61.31€ Pomme Cannelle 58.44 € 67.8 € 71.52 € 71.02 € 71.83€ 69.33€ Nougatine 59.86 € 54.75 € 69.33 € 69.06 € 61.75€ 60.99€ Caramel 39.71 € 57 € 66.56 € 74.94 € 91.12€ 88.40€ Berlingot 44.63 € 47.7 € 62.99 € 62.05 € 67.89€ 66.28€

A Vanves, la participation horaire moyenne des familles est :

2007 2008 2009 2010 Sucre d’Orge 1.83 1.87 1.87 1.90 Boule de Gomme 1.85 1.90 1.74 1.66 Pomme Cannelle 1.86 1.88 1.91 1.91 Nougatine 2.03 1.89 1.61 1.78 Caramel 2.03 1.83 1.66 1.71 Berlingot 1.50 1.53 1.39 1.40

Le tableau ci-dessous met en évidence le nombre de journées par crèche où le taux d’encadrement légal a été dépassé (le taux d’encadrement doit être de 1 adulte pour 5 enfants qui ne marchent pas et de 1 adulte pour 8 enfants qui marchent, la limite se faisant arbitrairement à 18 mois).

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010

Sucre d’Orge

41 67 24 12 11 15 20 37 4 12 9 13

Boule de Gomme

0 2 2 5 7 20 19 46 11 8 4 1

Pomme Cannelle

11 10 6 26 70 15 30 12 18 3 7 4

Caramel 6 28 43 18 13 28

Total 52 79 32 43 88 50 75 123 76 41 33 43

Ce taux est en augmentation par rapport à 2009, il peut s’expliquer par la difficulté de remplacer le personnel au moment voulu.

136

L'ACCUEIL d'ENFANTS HANDICAPES

Au cours de l'année 2010, les établissements petite enfance ont accueilli 8 enfants en situation de handicap.

Parmi ces 8 enfants, 1 d'entre eux a bénéficié d'un accueil à temps partagé avec l'école maternelle afin de lui permettre de s'adapter progressivement.

L'accueil de ces enfants se fait à la suite d'un travail partenarial avec les équipes spécialisés qui prennent en charge ces enfants, en particulier le CAMPS de Montrouge ou le CESAD de Rueil.

Une préparation spécifique est mise en œuvre par les directrices d'établissement pour préparer les professionnelles à cet accueil spécifique, qui est ajusté à chaque enfant en fonction de son handicap.

Le soutien des familles est une part importante du travail réalisé par l'équipe pluridisciplinaire.

Les psychomotriciennes, les psychologues et le pédiatre accompagnent les équipes dans cette prise en charge et participent au dépistage de certains handicaps.

FAITS MARQUANTS DE L’ANNEE 2010

1/ Mouvement de grève

En mars 2010 a débuté un mouvement de grève national pour la défense de la qualité d’accueil dans les établissements d’accueil petite enfance et contre le projet de modification de la règlementation les concernant. Les établissements ont été totalement fermés 3 journées.

2/ Les journées pédagogiques

Au nombre de 2, ces journées permettent aux équipes de réfléchir et d’analyser les pratiques professionnelles ;

Le tableau ci-dessous récapitule les thèmes de ces journées :

Matin Après-midi

Première journée 25/06//2010

Matinée de travail organisé par la DRH sur le sens du service public avec intervention de Mr le Maire.

Chaque établissement a préparé et organisé son après-midi pour faire un bilan du projet d’établissement et préparer la rentrée.

Deuxième journée 06/12/2010

Conférence de Mme Didier FAVRE sur "Le sens de la fête "

Travail par établissement pour approfondir les concepts présentés le

matin.

137

3/ Les relais

• Le relais Bergamote a fonctionné de juillet à décembre 2010 à mi temps en raison de l’absence de son animatrice. Les accueils du matin ont été, à tour de rôle, assurés par la psychomotricienne, la psychologue et une assistante maternelle volontaire.

• Le fonctionnement du relais Pistache a été suspendu d’octobre à décembre 2010 en raison de l’absence de son animatrice. Une permanence hebdomadaire a été assurée par la psychologue dans les locaux de Bergamote en raison de l’occupation du local par les enfants de la crèche Boule de Gomme.

• Les accueils Framboisine ont été suspendus pendant cette même période.

Le service petite enfance a donc été très sollicité au cours du quatrième trimestre en ce qui concerne la garde par une assistante maternelle ou une auxiliaire parentale. 4/ Rénovation de la crèche Boule de Gomme

La crèche Boule de Gomme a bénéficié d’un programme de rénovation.

D’août 2010 à février 2011, la crèche a été totalement fermée.

4 unités (avec salle de jeux, salle de change implantée dans la salle de jeux et salle de repos) et 2 salles polyvalentes ont été crées ; le bureau de la directrice a été réaménagé.

Toutes les huisseries et les stores ont été changés, l’isolation a été améliorée.

Cet établissement a donc été fermé du 30 juillet 2010 au 6 février 2011.

L’accueil des enfants a été organisé de la façon suivante :

• 12 enfants ont été accueilli dans le local Framboisine 32 rue Jean Jaurès • 15 enfants ont été accueillis dans l’aile gauche de la crèche Boule de Gomme (salle de psychomotricité)

• 12 enfants ont été accueillis dans la salle « jeux d’eau / piscine à balles »de la crèche Boule de Gomme

Le montant des achats en mobilier (investissement) s'élève à:

ETABLISSEMENT COMMANDÉ

Pomme Cannelle 0

Pistache&Framboisine 689.60

Boule de Gomme 31 162.950

138

Sucre d'Orge 0

Berlingot 0

Caramel 0

Bergamote 0

Nougatine 0

SPE 0

BUDGET DU SERVICE

DEPENSES BUDGETEES

RECETTES BUDGETEES

DEPENSES budgétées 162 000€ 2 276 272€

réalisé 2010 160 946.29€ 2 445 718.03€

% de réalisation 99.35 % 107.44 %

139

140

PRÉVENTION SANTÉ

141

142

PPRREEVVEENNTTIIOONN SSAANNTTEE

Le service Prévention Santé est chargé de la promotion de la santé dans la ville.Il conçoit et met en place des actions de prévention primaire pour tous et coordonne :

- l’Espace Santé Jeunes et le point écoute. - le service infirmier scolaire - Le centre de planification et d’éducation familiale. -

L’’ensemble du service est constitué d’une équipe de 5 agents permanents, de 5 vacataires à temps partiel et d’1 professionnel détaché.

L’ESJ est un lieu de prévention mis à la disposition des jeunes de 12 à 25 ans scolarisés ou non, dans le cadre d’une démarche de santé globale.

Il garantit le libre accès, la gratuité et l’anonymat.

Il est ouvert aux jeunes tous les jours sauf le mardi matin (jour réservé au CPEF) : le lundi, mercredi, vendredi de 11h à 18h. Le mardi de 13h à 16h et le jeudi de 9h à 16h.

Le premier moyen de connaissance de l’ESJ par les jeunes reste le bouche à oreille. Toutefois, les animations mises en place par l’ESJ dans sa structure ou en dehors de celle-ci sont aussi une source importante de connaissance du service.

De ce fait, les jeunes ne s’adressent plus à l’ESJ pour y découvrir les offres mais ils viennent pour une demande bien précise et de façon « plus directe ».

► ACCUEIL INDIVIDUEL: actions d’écoute, d’information, d’orientation

L’ESJ a répondu à 904 demandes de jeunes.

� 80% des ces jeunes sont vanvéens.

La durée moyenne d’un premier entretien est de 45 minutes.

471 jeunes sont venus pour la première fois à l’ESJ ce qui représente un peu plus d’1 heure par jour d’ouverture consacrée à la prise en charge d’une première demande.

Le jour de plus grande fréquentation du public à l’ESJ reste le mercredi.

Les horaires de visite sont étalés dans la journée entre 11h et 18h.

143

On remarque une légère pointe d’affluence entre 13h - 14h et 16h -17h tous les jours.

L’ âge moyen des jeunes fréquentant l’ESJ

La moyenne d’âge ne change pas, les jeunes de 16/19 ans représentent la tranche d’âge la plus représentée.

Les demandes du public accueilli :

Les dominantes des demandes des jeunes portent toujours sur des questions :

- De relations amoureuses et affectives (les jeunes disent souvent qu’ils ne peuvent pas en parler ou ne veulent pas aborder le sujet en famille ou avec leurs copains).

- D’information sur la contraception, les IST, le SIDA - De leurs difficultés face à la violence, à leur mal-être, aux problèmes scolaires.

- De demandes d’information sur les problèmes de santé (nutrition, dermatologie, tabac…)

- De demandes pour rencontrer des spécialistes : médecin, psychologue, diététicienne …

La première venue des garçons à l’ESJ est souvent pour une demande de préservatifs. Ils reviennent ensuite pour des informations concernant les moyens de transmission du SIDA et de son dépistage, parler de leur désir d’arrêter leur consommation de tabac/cannabis, parfois d’alcool et de leur mal être.

► INTERVENTIONS COLLECTIVES: actions d’éducation et de prévention à la santé :

- 31 actions d’information et d’éducation à la santé y ont été menées

- 2 200 participations recensées au cours de l’année scolaire

L’ESJ assure des actions d’éducation et d’information dans chaque établissement de la ville. L’équipe propose des interventions adaptées aux élèves de chaque établissement en fonction de l’âge et des demandes du public ciblé.

Le club santé du collège fonctionne avec des animations d’éducation à la santé proposées aux élèves. L’animatrice santé utilise des outils didactiques (poupée qui fume, lunettes simulant les effets de l’alcool…) qui captivent et intéressent les élèves. Un bon moyen de sensibilisation à la prévention santé de matière ludique.

Dans les lycées les ateliers tiennent compte des demandes des élèves. Nous partons des paroles des jeunes pour travailler les questions de santé.

Pendant ces ateliers, les élèves rencontrent, échangent avec les professionnels de l’ESJ et ses partenaires. Les jeunes participent activement et souvent avec beaucoup d’entrain aux évaluations mises en place :

144

Des outils didactiques et des tests individuels (lunettes simulant l’alcoolisation, tests tabagiques avec un CO testeur, jeu pédagogique autour des risques liés au piercing…)

1 - Collège:

- 640 rencontres d’élèves au club santé du collège Michelet. - 580 élèves au collège Saint Exupéry.

2 - Lycée Professionnel L.Dardenne :

- 500 rencontres aux ateliers d’éducation à la santé.

3 - Lycée général Michelet :

- 100 rencontres d’élèves au cours de cette année.

4 – Autres lieux :

- 380 rencontres d’élèves au cours de l’année.

Par ailleurs, l’ESJ a animé une journée sur le thème « de la puberté » à la demande du collège Victor Hugo à Issy les Moulineaux .

5 - A l’ ESJ:

Les locaux trop exigus pour accueillir des classes, le service proposent les interventions dans tous les établissements scolaires du secondaire et les centres de loisirs.

En effet à la demande des animateurs une action de prévention autour des jeux dangereux à été proposée aux élèves des classes de CM1 et CM2 pendant leur temps de loisir.

- 150 élèves ont répondu présents.

► TRAVAIL ADMINISTRATIF :

L’ESJ participe :

Aux réunions des CESC des établissements de Michelet et de Saint Exupéry.

A des conférences/colloques des thèmes concernant son champ de compétences (jeunes et les violences, dépression et mal être …)

L’ESJ organise et anime :

• Des réunions avec ses partenaires afin de consolider et développer le réseau des professionnels locaux (établissements scolaires, éducateurs de rue, CIO…)

� Des réunions d’équipe (1 fois par semaine en réunion réduite, 2 fois par an en équipe complète).

� Des réunions de projets, de synthèses, de bilan.., de projets avec des partenaires.

145

L’ESJ effectue et assure :

� Des recherches et la gestion de la documentation � La réalisation d’affiches et d’expositions « maison ». � Le secrétariat du service (agenda, courriers, bilans et comptes rendus, comptabilité et suivi du budget, archivage…

Après le déménagement du service en novembre 2009 et une baisse de fréquentation, les jeunes ont de nouveau bien identifié le lieu et en 2010 la fréquentation de 471 jeunes, tant à retrouver le taux record de 2007.

Le Point écoute :

Une écoute téléphonique.

Pour soutenir les parents et favoriser l’expression de leurs difficultés, l’ESJ assure une écoute téléphonique animée par la psychologue, le médecin ou la diététicienne au cours de leurs vacations. Les autres jours d’ouverture au public et pendant l’absence de ces professionnel,s le personnel du service reçoit les appels et propose des rendez-vous.

En 2010, les professionnels ont répondu à 62 familles dont 30 familles ont nécessité plusieurs rencontres.

La demande des familles concerne :

- le mal-être de leur adolescent - le suivi staturo-pondéral - une aide en tant que parent d’adolescent

Déménagement

Déménagement

146

Le groupe de parole de parents d’adolescent.

L’ESJ accueille chaque mois un groupe de paroles de parents d’adolescents. L’ouverture de ce groupe de parole 2007 n’a pas retrouvé après le déménagement du service, la participation de attendue.

La mise en place de ce groupe de paroles offre la possibilité de rencontrer d’autres parents se trouvant dans la même situation. Il favorise l’expression personnelle et l’écoute de chacun amenant à s’interroger sur son vécu dans un cadre non thérapeutique.

Les séances de ce lieu d’échanges d’expériences sont animées par 1 psychologue et 1 conseillère conjugale formées à l’accompagnement des parents.

7 participantes étaient régulièrement inscrites et présentes, en 2010, une moyenne de 4 personnes ont participées à ces réunions.

Le réseau :

La rencontre trimestrielle avec les institutions sociales (CAF, ASE, Circonscription de la vie sociale…) permettent un partenariat plus étroit et de répondre au mieux aux difficultés sociales des jeune de les aider à entamer les démarches administratives.

La mise en place d’actions de prévention et d’information en partenariat avec le service jeunesse et la mission locale permettront de sensibiliser des jeunes qui ne se déplacent pas à l’ESJ.

II – Infirmerie Scolaire :

En plus du travail d’accueil, d’écoute, de conseils auprès des enseignants et des parents et des soins aux élèves lors de leur présence dans les écoles de la ville, les 2 infirmières assurent :

- le suivi vaccinal des élèves. - La gestion des PAI (Projet d’Accueil Individualisé) - La mise à jour des dossiers médicaux en partenariat avec la PMI et les collèges.

- Le travail en partenariat avec les institutions (ASE,PMI..) - Le suivi infirmier (tests auditifs et visuels) pour chaque enfant de grande section de maternelle

- Le calcul de l’IMC (Indice de Masse Corporelle) des élèves de CE2 au cours du bilan infirmier.

Enfin, elles mènent dans les classes, en accord avec l’enseignant, seules ou en partenariat avec des institutions, des actions d’éducation à la santé :

���� 732 élèves ont participé aux informations d’équilibre nutritionnel (maternelle, élémentaire)

����1945 élèves ont participé aux informations d’hygiène bucco-dentaire (mater.,CP,CE2,CM1,CM2)

147

���� 922 élèves ont participé aux informations d’hygiène corporelle (maternelle, CP, CM2)

���� 785 élèves ont participés à l’initiation aux gestes de survie (CE2,CM1,CM2)

���� 299 élèves ont participé aux informations puberté et transformation du corps (CM2)

���� 228 élèves ont participé à la prévention des accidents domestiques (CE1)

III- Centre d’éducation et de planification Familiale :

Le CPEF animé par le médecin et la conseillère conjugale est ouvert à tous, chaque mardi matin de 8h30 à 12h30. Le CPEF fonctionne dans les locaux de l’ESJ dont le personnel participe au fonctionnement de celui-ci.

Pour les raisons de déménagement et de formalités administratives, le centre à été fermé 3 mois de l’année.

Activités du centre de planification :

- Le médecin gynécologue, la conseillère conjugale, l’animatrice santé ont reçu 521 patients dont 289 pour une 1ere fois.

- La tranche d’âge la plus représentée est celle des 16/19 ans soit 54% des consultants.

- 180 patientes ont consulté pour des prescriptions médicales.( contraception, examens…)

- 303 sont venues pour un test de grossesse,une pilule d’urgence,des renseignement sur la contraception

- 37 tests de grossesse ont été effectués dont 12 positifs. - 14 patientes sont venues en consultation pour une demande d’IVG.

Par ailleurs des séances d’éducation à la vie affective et relationnelle font partie des missions des centres de planification. La conseillère conjugale et familiale du centre a animé ces séances auprès de toutes les classes de 4ème et 3ème du collège Saint Exupéry et de toutes les classes de 2nde du lycée Louis Dardenne.

Le CPEF est essentiellement connu du public par le bouche à oreilles.

Conclusion : Après une baisse notable de la fréquentation du service et particulièrement fin 2009 due aux 2 déménagements consécutifs des locaux du service, on constate une remontée en 2010.

En effet, le mode connaissance du service auprès des jeunes étant le bouche à oreille l’identification des lieux demande du temps.

L’emplacement, la disposition et le volume des nouveaux locaux apportent cependant des perspectives d’évolution et d’efficacité déjà constatés. Les jeunes apprécient beaucoup cet endroit confidentiel et confortable.

148

PARTICIPATION LOCALE

PRÉVENTION SECURITÉ

149

150

SSEERRVVIICCEE PPRREEVVEENNTTIIOONN –– SSEECCUURRIITTEE PPAARRTTIICCIIPPAATTIIOONN LLOOCCAALLEE

EFFECTIF 1 Responsable Attaché territorial (cadre A) 1 Adjoint administratif PREVENTION ET SECURITE • Coordination des partenariats C.L.S.P.D sur les thèmes de la prévention de la délinquance et de la sécurité (Réunions de conciliation avec les bailleurs sociaux, réunions régulières de coordination avec le Commissariat, réunions de travail avec les partenaires du C.L.S de Vanves, centralisation des actions de prévention portées par les services municipaux et des dossiers de demandes de subventions au conseil Général des Hauts-de-Seine (35 100€ obtenus en 2010).

• Coordination des actions des services de la Police Municipale et de la surveillance des squares et parcs de la Ville. L’objectif est d’avoir une action cohérente et efficace du service Prévention

Sécurité en le dotant de moyens opérationnels. La Police Municipale et les

A.S.E.V sont donc administrativement rattachés au service.

Dans ce cadre, le service participe aux cellules de veille mensuelles avec le commissaire de police et négocie le renouvellement de la convention de coordination (tous les 5 ans) entre les polices nationale et municipale.

• Pilotage des dispositifs de vidéosurveillance (maintenance des 10 caméras) et de régulation du stationnement et de la circulation à l’occasion des grands salons du Parc des Expositions de la Porte de Versailles.

• Rédaction des courriers du Maire relatifs à la sécurité à Vanves et aux demandes d’indulgence PV. L’extension du plan de stationnement payant est actuellement en cours de réflexion par le service Prévention-Sécurité et les Services Techniques. 330 réponses aux Vanvéens ont été traitées en 2010 sur des questions de sécurité, de stationnement ou de nuisances de voisinage, sur un total de 494 courriers d’information, de notification, notes de service, convocations ou comptes-rendus de réunions émis par le service en 2010.

• Coordination des actions des services de police municipale et des gardiens de square.

151

Evoution de la délinquance - Année 2010Tous quartiers

70 68

106

91

80

112 110

68

80

72

83

102

0

20

40

60

80

100

120

JANVIE

R

FEVRIER

MARS

AVRILM

AIJU

IN

JUIL

LET

AOUT

SEPTEMBRE

OCTOBRE

NOVEMBRE

DECEMBRE

Période de l'année

Non

re d

e fa

its c

onst

atés

PARTICIPATION LOCALE • Secrétariat des instances (frappe des comptes-rendus de réunion, réservation de salles, envoi des convocations….)

• Gestion budgétaire (devis, bons de commande, factures, programmation budgétaire annuelle)

• Assurer l’organisation des manifestations organisées par les instances (logistique, organisation de soirées, de sorties, de rencontres….)

• Conseiller les élus dans la tenue des réunions (Elaboration de l’ordre du jour, ...).

L’action des différents organes de participation locale a été la suivante en 2010 :

1/ Le Conseil des Jeunes

• Représentation de la Jeunesse lors des cérémonies de commémoration. • Présence sur le Forum des associations. • Organisation d’une collecte au profit des Restos du Cœur. • Organisation d’une visite au Sénat. • Participation au Téléthon 2010. • Participation à la cérémonie du ravivage de la flamme du soldat inconnu.

152

2/ Le Conseil des Seniors

• Pérennisation du dispositif de parrainage des personnes isolées, et organisation d’une rencontre annuelle entre les parrains et les filleuls (16 parrainages actifs).

• Participation à la cérémonie du ravivage de la flamme du soldat inconnu. • Présence sur le Forum des associations. • Création de plusieurs commissions au sein du Conseil des Seniors (Communication, Parcs et rues de Vanves, Intergénérationnelle, Relations Extérieures) qui travaillent sur divers projets tels que la diffusion d’un diaporama sur la Ville de Vanves, l’édition en 2010 d’une plaquette sur les rues de Vanves ou la participation des Seniors aux activités menées par la crèche Pomme-Cannelle.

3/ Les Comités Consultatifs

Suite aux élections municipales de mars 2008, de nouveaux Comités Consultatifs ont été créés et mis en place en décembre 2008 sur la Jeunesse, sur la Culture et sur la Famille.

Les Comités Consultatifs « Environnement » et « Développement Durable » ont fusionné pour plus de cohérence.

Chaque réunion, en plus de son ordre du jour est l’occasion pour les participants ainsi que pour la municipalité de signaler des informations ou des problèmes importants, de suggérer telle ou telle amélioration,… Le Comité Consultatif Sécurité Circulation et Stationnement est l’occasion pour les citoyens de s’informer et de formuler leurs réserves ou propositions sur les thèmes suivants :

• La sécurité dans les parkings. • Les pistes cyclables. • L’extension du plan de stationnement payant. • La mise en place de zones de rencontre et de zones 30.

Le Comité consultatif de la Jeunesse propose l’organisation d’un concert pour les jeunes talents de Vanves lors de la fête de la Musique.

4/ Les Conseils de Quartier

Les trois rapports d’activité des Conseils de quartier de Vanves sont élaborés directement par les conseillers. Ils seront soumis au Conseil Municipal, comme chaque année, au mois de septembre de l’année N +1.

153

PERSPECTIVES 2011

- Accentuer les rondes dans les zones sensibles. - Contrôle radar renforcé. - Surveillance des points écoles et des espaces verts. - Accentuer les interventions auprès des jeunes Vanvéens sur la prévention routière, le civisme, ...

- Développer les Comités consultatifs et notamment ceux qui viennent d’être créés.

- Intégrer au sein du service le Pôle Jeunesse 16/25 ans avec le Point Information Jeunesse et les activités culturelles et sportives à destination de ce public.

154

POLICE MUNICIPALE

155

156

PPOOLLIICCEE MMUUNNIICCIIPPAALLEE

EFFECTIF

- Un chef de Police - Un Brigadier chef Principal - Deux brigadiers - Deux agents de Police - Trois agents de surveillance de la voie publique chargés du stationnement payant -Deux agents administratifs (dont un à mi-temps) chargés de l’accueil du téléphone et de la gestion des différents fichiers informatiques. MISSIONS DU SERVICE 1. Police Municipale Les missions du service Police Municipale consistent d’une part à assurer la sécurité, la tranquillité et la salubrité publique et d’autre part, à faire respecter le code de la route. BILAN ET INDICATEURS

2008 2009 2010 Courriers arrivés 47 56 43 Courriers traités 24 20 15 Contraventions au stationnement payant

14180 14204 13928

Contraventions au stationnement gênant (trottoirs, piétons, arrêtés municipaux, …)

2617 2256 2453

Contraventions infraction au code de la route

49 39 11

Nombre d’opérations radar 41 43 46 Contraventions à la vitesse 8 2 0 Enlèvements (infractions au code de la route)

116 224 303

Enlèvements (véhicules ventouses) 63 48 55 Fiche d’immobilisation de véhicule 1 6 4 Cartes de résidants délivrées 1165 982 1134 Cartes de professionnel délivrées 197 185 254 Rapports 31 35 31 Notifications 28 28 24 Découverte de véhicules volés 0 1 2 Animaux capturés 12 0 0

157

Prévention Sécurité Routière dans les écoles

8 jours 0 0

Objets trouvés 46 39 38 Nombre d’appartement surveillé dans le cadre de l’opération tranquillité vacances (juin à septembre)

111 119 116

Cérémonies et commémorations 8 8 8 Manifestations diverses 8 8 8

PERSPECTIVES 2011

- Renforcement du contrôle routier en commun avec la Police Nationale puis en autonomie.

- Accentuer les rondes dans les zones sensibles. - Contrôle radar renforcé. - Surveillance des points écoles et des espaces verts. - Renforcement de la surveillance des logements (Opération Tranquillité Vacances).

- Création d’une patrouille pédestre suite au recrutement d’un policier municipal (en plus de la patrouille véhiculée).

158

POLE JEUNESSE

159

160

POLE JEUNESSE

2 secteurs : - les activités sportives et culturelles pour les 16 à 25 ans - le Point Information jeunesse (PIJ) pour les 11 à 30 ans

A) Missions du service :

Un Point Information Jeunesse (PIJ) situé au dans les locaux de la Maison de l’Emploi – Mission locale au 42 rue Mary Besseyre.

Mise en place d’ateliers, activités et actions sportives et culturelles pour les 16 à 25 ans. Les actions menées autour des valeurs citoyennes passent par l’éducation et la découverte de l’environnement social et humain (aides aux projets loisirs, humanitaires, formations) ainsi que des projets de plus grande envergure sous l’égide de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports (projet « envie d’agir »…). La ville, les équipements sportifs (gymnase, fun parc, dojo…), les diverses actions en partenariat avec les services de la ville (sports, espace santé jeunes…), sont des terrains d’échange où il est possible de créer du sens pour permettre aux jeunes en difficultés d’appréhender différemment leur rapport avec le monde adulte. B) Moyens Humains :

- 1 responsable du pôle jeunesse - 1 responsable du PIJ - 1 Informateur Jeunesse - Prestataires :

o Association boxe chinoise pour l’activité du foot en salle du vendredi soir au Gymnase Maurice Magne.

o Association Art Evolution pour l’atelier « studio d’enregistrement musical et vidéo »

o Le Dojo Fushan Kwoon pour le Jiu Jitsu Brésilien o Le Moving club de Boulogne pour l’activité fitness et musculation

161

C) les actions menées

Le public : jeunes de 16 à 25 ans : environ 200 jeunes (soit 60 % garçons – 40 % filles).

- 18 – 25 ans aides aux projets (formation de types afps, bafa, be …, séjours en autonomie, séjours humanitaires, projet défi jeunes…) 19 projet soit 33 jeunes.

- 16 – 25 ans foot en salle le vendredi soir 50 jeunes. - 18 – 25 ans une trentaine de jeunes (3% filles – 97% garçons).

Fréquentation du Point Information Jeunesse : 666 jeunes Répartition filles/garçons :Fille : 351 jeunes (53 %) - Garçons : 315jeunes (47 %). Répartition des Publics :

- Collèges et lycées : 279 - Etudiants : 171 - Demandeurs d’emplois : 115 - Autres : 101

Demandes des jeunes : - Jobs occasionnels : 148 - Emplois et stages : 192 - Logement : 68 - Projets : 74 - Journées Européennes : 127 - Autres : 57

Les structures : 1°) – Pôle Jeunesse – Centre Administratif, 33 rue Antoine Fratacci, Du lundi au vendredi de 9 h à 17h30,

2°) – Point Information Jeunesse – Maison de l’Emploi – Mission locale 42 rue Mary Besseyre, 1 responsable et 1 informateur Jeunesse reçoivent et informent les jeunes de 11 à 30 ans : du lundi au jeudi de 9h à 17h30 et le vendredi sur rendez-vous.

Activités sportives : 60 jeunes de 16 à 25 ans. * Foot en salle le vendredi de 20 h 30 à 22 h au Gymnase Magne. * Club Moving de Boulogne: activité fitness, musculation danses… Les jeunes peuvent s’abonner pour 1 an. Cet abonnement donne un accès illimité à toutes les activités (cours collectifs, Cardio-Training Musculation, danses…) à volonté 7 jours sur 7 (soit 85 heures d’amplitude) Studio D’enregistrement : de l'association Art Evolution, 15h/semaine. L'activité comprend l'enregistrement et l'encadrement des projets musicaux des jeunes.

Aides aux départs et aux projets : 7 projets, soit 10 jeunes majeurs ont bénéficié d’une aide, soit :

- 3 jeunes pour une formation de types (afps, bafa, be …) - 1 projet (soit 4 jeunes) pour la réalisation d’un clip vidéo - 1 projet humanitaire (soit 1 jeune) enseignement de l’anglais à des enfants aveugles en Corée du Sud.

- 1 projet envie d’agir (soit 1 jeune) création d’une entreprise d’esthéticienne à domicile pour les personnes âgées.

- 1 découverte de la culture espagnole (1 jeune)

162

D) Budget du service :

Dépenses Recettes Budgétés réalisées Budgété Réalisé

Fonctionnement 101 776 € 80 506,63 € 7 000 € 4 927,50 € Investissement 3 000,00 € 0,00 € Total

163

E) Organisation du Pôle Jeunesse à partir de l’automne 2010

Evolution du fonctionnement des activités pour le public 16-25 ans pour la saison 2010/2011 création du pôle Jeunesse (activités sportives et culturelles pour les 16-25 ans et le PIJ pour les 11-30 ans) Activités Fonctionnement Janv. juil.

Fonctionnement pour la saison 2010/2011 (année scolaire) Adhésion annuelle de 15€

Jiu Jitsu Brésilien

Cette activité a évolué pour devenir une activité pérenne avec deux créneaux horaires de 1h30 par semaine sur 11 mois au dojo Fushan Kwoon (soit 3h par semaine). Pour les samedis et périodes de vacances scolaires, l'activité se poursuit au dojo du gymnase Magne. Les jeunes participent à plusieurs championnats au cours de l’année

Dojo Fushan Kwoon 2 séances de 1h30 (soit 3h par semaine). Pour les samedis, l'activité se poursuit au dojo du gymnase Magne. Les jeunes participent à plusieurs championnats au cours de l’année (champ. d’Europe à Lisbonne, champ. de France, différents tournois régionaux et départementaux. Participation financière pour la licence (35€) directement versée au professeur.

Foot en salle

L'activité foot en salle fonctionne tous les vendredis soirs hors vacances scolaires de 20h à 22h au gymnase Magne. Une quarantaine de jeunes fréquente cette activité chaque vendredi.

Idem

Musculation

Dojo Fushan Kwoon rue Ernest Laval sur la base de 15h /semaine, hors vacances scolaires, (contrat d'utilisation de l'espace musculation et du matériel). Concernant l'encadrement: il est assuré par l'association Boxe chinoise Vanves.

Nouveau fonctionnement de l’activité (fitness, musculation danses…) les jeunes peuvent s’abonner au club Moving de Boulogne pour 1 ans. Cet abonnement donne un accès illimité à toutes les activités (cours collectifs, Cardio-Training Musculation, danses…) à volonté 7 jours sur 7 au Moving Boulogne ainsi qu’à 10 entrées sur chaque autre club Moving de France. Participation financière du jeune est fixée à 100€ pour l’année (date du jour de l’abonnement au club Moving).

Studio D’enregistreme

nt

Studio d'enregistrement de l'association Art Evolution rue Diderot sur la base de 15h/semaine sur 11 mois. L'activité comprend l'enregistrement et l'encadrement des projets musicaux des jeunes Vanvéens (animation des projets, planning, encadrement des artistes). C'est une prestation sous forme de contrat annuel.

Idem plus réalisation de clip vidéo

PIJ (Point Information jeunesse)

Le Point information jeunesse (PIJ) répond aux questions des jeunes et si nécessaire les accompagne et les oriente vers un spécialiste. Selon la charte de la Direction de la Jeunesse et Sports, tous les sujets émanant des jeunes âgés de 11 à 30 ans peuvent être abordés : scolaire, extrascolaire, projet professionnel, loisirs, formation BAFA, aide au projet ....

Idem

164

Détail du fonctionnement par activités du Secteur 16 – 25 ans

Activités description de l'activité Fonctionnement Effectif

Dojo Fushan Kwoon : (2 * 1h30 par semaine)

le mardi de : 19h à 20h30

le jeudi de : 20h30 à 22h00

Dojo M. Magne : (selon planning)

le samedi de : 17h à 18h30

Jiu Jitsu Brésilien

Cette activité a évolué pour devenir une activité pérenne avec deux créneaux horaires de 1h30 par semaine sur 11 mois au dojo Fushan

Kwoon (soit 3h par semaine). Pour les samedis et périodes de vacances scolaires, l'activité se poursuit au dojo du gymnase

Magne. Les jeunes participent à plusieurs championnats au cours de l’année.

compétitions et tournois 5 à 6 par an

18 jeunes inscrits fréquentent

régulièrement cette discipline sportive

Gymnase M. Magne : (hors vacances scolaires)

le vendredi de : 20h00 à 22h00

Foot en salle Cette activité se déroule tous les vendredis de 20h00 à 22h00 (hors vacances scolaires) et est très demandé et fréquenté par 40 à 50

jeunes (de 16 à 25 ans) par séances.)

une quarantaine de jeunes fréquentent régulièrement cette

activité

Club Moving de Boulogne :

(Abonnement annuel)

Ouverture 7 jours sur 7 : Soit environ 85heures

d’amplitude horaires par semaines

Pour les cours collectif voir planning

Musculation

Club Moving Boulogne (fitness, maculation dances…) Abonnement annuel pour 1 ans. Cet abonnement donne un accès illimité à toutes les activités (cours collec tifs, Cardio-Training Musculation, danses…) à volonté 7 jours su r 7 au Moving Boulogne ainsi qu’à 10 entrées sur chaque a utre club Moving de France.

Participation financière du jeune est fixée à 100€ pour l’année (date du jour de l’abonnement au club Moving).

20 jeunes inscrits

Studio d'enregistrement Art Evolution :

15h00 par semaine sur 11 mois

cette activité fonctionne par projet musicale proposé par les jeunes et selon un planning défini avec l'association

Home studio

L'activité est déplacée au studio d'enregistrement de l'association Art Evolution rue Diderot sur la base de 15h/semaine sur 11 mois.

L'activité comprend l'enregistrement et l'encadrement des projets musicaux des jeunes Vanvéens (animation des projets, planning,

encadrement des artistes). C'est une prestation sous forme de convention.

une 20 à 25 de jeunes sur 15 projets musicaux

environs

165

Activités description de l'activité Fonctionnement effectif

PIJ : (Maison de l’Emploi – Mission locale)

du Lundi au jeudi de : 9h à 17h30

le vendredi : sur rendez-vous

PIJ

Le Point information jeunesse (PIJ) répond aux questions des jeunes et si nécessaire les accompagne et les oriente vers un spécialiste. Selon la charte de la Direction de la Jeunesse et Sports, tous les sujets émanant des jeunes

âgés de 11 à 30 ans peuvent être abordés : scolaire, extrascolaire, projet professionnel, loisirs, formation

BAFA, aide au projet ....

RESSOURCES HUMAINES

167

168

RREESSSSOOUURRCCEESS HHUUMMAAIINNEESS ORGANISATION DU SERVICE Le service est composé de :

� 2 attachés (DRH et DRH adjoint) � 6 adjoints administratifs.

MISSIONS DU SERVICE

- Gestion des effectifs (titulaire, contractuels, vacataires) - Préparation et suivi du budget Ressources Humaines (chapitres 11, 12 & 65) - Recrutement (permanents, contractuels et auxiliaires) - Formation - Stages en entreprise - Gestion des carrières - Gestion de la paie - Organisation de la restauration collective des agents Communication interne Ces missions sont organisées en deux secteurs d’activités. a) Secteur Carrière-Formation L’activité carrière du secteur a pour principale mission la gestion de la carrière des agents titulaires et non titulaires de la ville et du CCAS, notamment : Pour les agents titulaires : - mise au stage et suivi des fonctionnaires stagiaires ; - avancements d’échelon ; - avancements de grade ; - instruction des dossiers des promotions internes ; - suivi des dossiers de notation ; - mise en œuvre et suivi des différentes positions (disponibilité, détachement, congé parental) ;

- mutations. Pour les agents non titulaires : - mise en place et suivi des contrats - fin de contrat ; - démission. Au cours de l’année 2010, 783 arrêtés de carrière ont été élaborés, ainsi que 403 contrats de travail, soit 1 186 arrêtés.

169

L’activité recrutement a entrainé le traitement de 1556 candidatures (réponse à des annonces + candidatures spontanées). Les demandes de stage se sont élevées à 371. L’activité formation du secteur a pour mission l’élaboration de plan de formation de la ville, et l’accompagnement des agents dans leur parcours professionnel. Au titre de l’année 2010, 245 actions de formation essentiellement auprès du CNFPT (tests d’accès à la préparation d’un concours, formations de perfectionnement, formations de professionnalisation, formations d’intégration et d’adaptation au 1er emploi) ont été enregistrées, et 225 ont été mises en œuvre. La formation des agents a représenté 471 jours ouvrés, soit 2 826 heures, répartie comme suit : - formations de professionnalisation : 106 actions mises en œuvre (sur 109 demandes), soit 245 jours de formations et 1 470 heures ;

- formation de perfectionnement : 97 actions mise en œuvre (sur 101 demandes), soit 226 jours de formations et 1 356 heures.

Pour ce qui concerne les formations d’intégration et les formations au 1ier emploi; elles ont respectivement représenté 110 jours (22 agents pour soit 510 heures) et 19 jours (soit 114). Il est noté que 33 agents se sont inscrits dans une démarche de préparation à un concours. De plus le pôle formation a proposé, parfois en collaboration avec certains services 8 formations en intra avec des thèmes diversifiés comme la sécurité au travail, l’animation ou encore le secret professionnel. Ces formations ont concerné 69 agents. Enfin un séminaire se déroulant sur 3 sessions d’une demi-journée au mois de juin 2010 a permis de rassembler tous les agents sur le thème du service public et la place des usagers

b) Secteur paye Ce secteur a pour principales missions : - la mise à jour des données individuelles des agents dans le logiciel CIRIL ; - la saisie mensuelle des données de paye (remboursement des frais de transport, indemnités, heures supplémentaires, précomptes PREFON et MNT, etc…) dans le logiciel ;

- la production des bulletins de paye mensuels (entre 800 et 1000) ; - les déclarations mensuelles et trimestrielles des charges sociales (URSSAF, ASSEDIC, IRCANTEC, CNRACL, CNFPT, etc…) ;

- les déclarations annuelles de fin d’année (DADS) ; - la gestion des titres de recettes ; - la gestion des dossiers allocation perte d’emploi (en diminution depuis l’affiliation de la Ville aux ASSEDIC en 2003) ;

- l’établissement des données ressources humaines du bilan social.

170

BILAN 2010 Cette année a été marquée par la prise de fonction d’un nouveau Chef de service, à compter du mois de mai 2010. L’objectif général du service est pérenne depuis 2004. Il s’agit de « contribuer à l’élaboration d’une politique des ressources humaines et à la mise en œuvre de cette politique en accompagnement des objectifs généraux de développement du service public municipal ».

Il a été décliné en plusieurs types d’actions :

���� Poursuite de la démarche qualité pour les missions de base du service : Plusieurs points ont été améliorés à ce niveau en 2010, en particulier :

• La gestion du circuit des candidatures • Les délais de réponses aux courriers • La gestion des réponses aux administrations • L’accueil individualisé des agents (formation, carrière, paie)

���� Développement d’un environnement de travail motivant pour les agents

• Le comité hygiène et sécurité se réunit au moins deux fois par an. Il a élaboré en 2007 et en 2008 le Document unique grâce à l’investissement des agents référents par unité de travail

• Au mois de juin 2010, des réunions d’échanges ont réuni la municipalité avec la totalité des agents municipaux, au cours de 3 séances plénières.

���� La communication interne : • La lettre mensuelle « Personnel Info » accompagne chaque mois le bulletin de paye. Cette lettre recense les formations et concours proposés par le CIG et le CNFPT. Elle met en exergue diverses informations à destination des agents. Au cours de ‘l’année 2010, les sujets suivants ont été abordés : la validation des acquis de l’expérience, la notation, la réforme des retraites, le congé de paternité, le livret individuel de formation, etc…

PERSPECTIVES 2011 Au cours de l’année 2011, le service a pour objectif de mettre en œuvre les développements suivants :

���� Mise en œuvre de la gestion intégrée : à ce jour, l’organisation du service est telle que le suivi administratif des agents est réparti au sein des 2 secteurs du service. Le secteur Carrière-Formation prend en charge le suivi des contrats des agents contractuels et la mise en œuvre de l’évolution de la carrière des agents titulaires (avancements d’échelon, etc…). Le secteur Paye met en œuvre les éléments modificatifs des agents, et met en paye la totalité » des éléments variables. Dans le cadre de la gestion intégrée, l’ensemble de ces activités précitées sera effectuée par le secteur Paye. La répartition des agents au sein de ce secteur pourra s’organiser par portefeuille de services, ce qui permettra aux agents

171

d’avoir un interlocuteur unique quant au suivi de la gestion administrative de leur dossier. De plus, la totalité des arrêtés correspondant sera issues directement du logiciel CIRIL ;

���� Recrutement : Mise en œuvre d’un logiciel de gestion des postes et des recrutements. Le nombre important de candidatures spontanées et de réponses aux annonces reçues (3 000 courriers et mails/an) nécessite de s’interroger sur l’opportunité d’acquérir et de mettre en œuvre un progiciel de gestion des postes et des candidatures. En effet, un tel outil aurait pour utilité de traiter de façon plus efficace les candidatures reçues, tout en se constituant une « CVthèque » fournie et dont les candidatures auraient été qualifiées dès leur réception. De plus, la mise en place d’un tel outil permettrait de se rapprocher d’une organisation « 0 papier » de l’activité de recrutement, en stockant de manière électronique dans une GED l’ensemble des éléments relatifs (lettre de motivation, CV, réponse, compte–rendu d’entretien, etc…) à une candidature.

���� Mise à plat des profils de postes : dans le cadre d’une future mise en œuvre de l’entretien annuel d’évaluation (cf. loi de Mobilité du 3/08/2009 et décret 2010-716 du 29/06/2010), Il faut revoir certains profils de poste de la ville.

���� Suivi budgétaire : compte tenu de l’importance des chapitres 11, 12 & 65 dans les dépenses de la ville (environ 63 %), le service doit assurer un suivi précis des dépenses de personnels. Pour cela, des outils de suivi budgétaire doivent être développés, notamment pour les pools de remplaçants, vacataires et intermittents du spectacle ;

172

SERVICE DES ABSENCES

ET VALIDATION DE SERVICE

173

174

SSEERRVVIICCEE DDEESS AABBSSEENNCCEESS EETT VVAALLIIDDAATTIIOONNSS DDEE SSEERRVVIICCEE

DES MISSIONS DENSES QUI S’ARTICULENT AUTOUR DE 4 POLES :

- les congés (congés annuels, et exceptionnels, maladie ordinaire, longue maladie, accidents du travail), - les retraites (normales, pour invalidité) (secteur rajouté en novembre 2009) - les validations de services pour la retraite - et les médailles d’honneur du travail. Outre le traitement des dossiers de départ en retraites, le secteur « retraites » prend aussi en charge les missions créées par les réformes successives (2004 et 2010.). Il en est ainsi du droit à l’information qui s’est traduit par la saisie informatique des carrières des agents qui ont eu respectivement 35, 40, 45, 50 et 55 ans en 2010 (63 agents). L’effectif du service :

Annie DUFRENE attaché principal,

chef de service. En direct : retraites et médailles

Yolande VRILLAUD adjoint administratif

accueil, congés, maladies et accidents du travail

Corinne SEMAL adjoint administratif,

validations de services

I. LES CONGES Au sens du statut de la fonction publique territoriale, le mot « congé » désigne une position statutaire qui se décline en congés annuels et autorisations exceptionnelles d’absence (exemple : jours pour enfants malades), congés de maladie ainsi qu’en congés pour accidents de service (accidents du travail). A. LES CONGÉS ANNUELS et EXCEPTIONNELS

1. Congés annuels

���� Saisie informatique Le service assure la saisie informatique des feuilles de congés. Comme il y a environ 600 agents qui partent en moyenne 5 fois par an, cela a représenté 3000 opérations de saisie informatiques.

175

���� Note de service et renseignements Il édite chaque année la note de service et renseigne les agents communaux. ���� Ouverture de comptes épargne temps Institué par le décret du 26 août 2004, le compte épargne temps permet, sous certaines conditions, de reporter une partie des congés annuels non pris sur l’année suivante. En 2010, ont été ouverts 16 comptes épargne temps ���� Congés bonifiés Les agents titulaires, nés dans les DOM-TOM et qui y ont suivi leurs études, ont droit de partir tous les 3 ans dans leur région d’origine pendant 65 jours. En 2010, 12 demandes ont été déposées. Le service vérifie les conditions juridiques d’attribution, réserve les billets d’avion et rédige les arrêtés. ���� Billets SNCF de congés annuels Le service délivre les formulaires permettant d’obtenir une réduction SNCF. 2. Autorisations exceptionnelles d’absence Elles sont octroyées, sur production d’un justificatif, principalement pour des événements familiaux (enfants malades, mariage, naissance, décès ou maladie très grave) concernant l’agent ou l’un de ses proches. En 2011, le service a reçu 235 certificats pour enfants malades. B. CONGES DE MALADIE � Agents titulaires (et stagiaires) Le statut distingue les congés de maladie ordinaire (durée maximum 1 an) et les congés de longue maladie (durée maximum 3 ans) � Agents non titulaires (maladies et maternité) Le service remplit et envoie à la Sécurité sociale les attestations de salaire permettant à la commune d’être remboursée des salaires des agents non titulaires malades ou en congés de maternité. 1. Congés de maladie ordinaire En 2010, le service a reçu 1226 arrêts de travail. Après leur saisie informatique, ils ont fait l’objet chacun d’un avis d’information envoyé aux chefs de service des agents concernés. 2. Dossiers de longue maladie Au delà de 90 jours d’absence consécutifs, les agents peuvent demander à bénéficier d’un congé de longue maladie, afin de pouvoir être rémunérés à plein traitement pendant un an et à demi traitement les 2 années suivantes. Le service constitue un dossier qu’il envoie au comité médical départemental. 24 agents ont bénéficié d’un congé de longue maladie. Le comité médical se prononce pour des périodes de 3 à 6 mois. Les demandes sont renouvelées jusqu’à la reprise d’activité de l’agent. Ainsi, 48 dossiers lui ont été présentés. C. ACCIDENTS DE SERVICE ET DU TRAJET Le statut distingue les accidents de service (subis pendant les heures de service) et les accidents du trajet. Chaque accident doit faire l’objet d’une déclaration envoyée à l’assureur de la ville (agents titulaires) ou à la sécurité sociale (agents non titulaires). 76 accidents du travail ont ainsi été déclarés en 2010 Ils ont donné lieu à 120 arrêts de travail. C. STATISTIQUES Le domaine des absences donne régulièrement lieu à l’établissement de statistiques.

176

II. RETRAITES Ce domaine relève de la compétence du service depuis le mois de novembre 2009. 1. Retraites 13 dossiers de demande de départ en retraite ont été transmis à la CNRACL 2. Droit à l’information Par ailleurs, au titre du droit à l’information : - 50 dossiers on été saisis afin que les agents puissent recevoir un état de services dans le cadre du relevé individuel de situation (RIS) - et 13 dossiers on été saisis afin que les agents puissent recevoir un état de services et une estimation dans le cadre de l’estimation indicative globale (EIG) 2. Entretiens personnalisés avec les agents communaux De nombreux agents souhaitent être reçus. Leurs demandes sont les suivantes : - des estimations comparatives du montant de leur retraite avec ou sans les services validés - des explications sur la façon de lire les documents reçus dans le cadre du droit à l’information - pour les plus de 55 ans, les estimations de retraites en fonction de l’âge de départ. En 2010, ont eu lieu une quarantaine d’entretiens. III. LES VALIDATIONS DE SERVICES POUR LA RETRAITE

A. LE PRINCIPE DES VALIDATIONS DES SERVICES

Cette démarche a pour but d’augmenter la durée de cotisation à la caisse de retraite des fonctionnaires territoriaux afin de bénéficier d’une retraite plus avantageuse.

Les agents titulaires peuvent faire valider leurs services de non titulaires en reversant à la CNRACL les cotisations de retraite qu’ils avaient versées auparavant à la sécurité sociale et à l’IRCANTEC (caisse complémentaire des agents non titulaires de la fonction publique). Le service des validations retrace la totalité de la carrière pour les périodes travaillées en tant que non titulaire dans l’une des 3 fonctions publiques. La majorité des agents ont effectué, avant leur titularisation, des services discontinus rémunérés à l’heure. Le service établit, au vu des bulletins de salaire, des tableaux retraçant, le nombre réel d’heures effectuées, par année et par mois. A ces renseignements, s’ajoutent les bases mensuelles de cotisations. B. ACTIVITE 2010 1. Agents en poste dans la commune ���� Demandes de validations 9 demandes de validations de services

177

���� Traitement des dossiers 35 dossiers ont été envoyés au Centre interdépartemental de gestion (qui les envoie ensuite à la CNRACL) 2. Agents en poste dans des collectivités extérieures ���� Le service doit répondre aux collectivités qui emploient des agents qui, avant leur titularisation, ont travaillé pour le compte de la ville de Vanves. Dans la majorité des cas, les services concernés sont également discontinus. ���� 11 états de services ont été retournés aux collectivités qui en avaient fait la demande 3. Avis de recouvrement Le service a transmis au service paie : - 19 avis de recouvrement concernant des agents en poste dans la commune - et 6 avis de recouvrement concernant des agents travaillant dans des collectivités extérieures

IV. LES MÉDAILLES D’HONNEUR DU TRAVAIL Le service instruit, pour les agents communaux, les dossiers de médailles d’honneur couronnant 20 ans (argent), 30 ans (vermeil) et 35 ans (or) de services effectifs dans la fonction publique. ���� Il met à jour le fichier des agents : Entrées : nouveaux titulaires, mutations, détachements, Sorties : mutations, retraités, décédés, démissions et licenciements ���� Il constitue les dossiers des agents concernés : - Promotion du 14 Juillet 2010 : 9 dossiers - Promotion du 1er janvier 2011 :8 dossiers Les dossiers sont ensuite envoyés à la préfecture du domicile des agents. ���� Il prépare la réception du mois de janvier de l’année suivante Les 16 médailles attribuées par les services préfectoraux pour les promotions de l’année 2010 ont été remises aux agents au cours de la réception du mois de janvier 2011.

178

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

179

180

SSEECCRREETTAARRIIAATT GGEENNEERRAALL I - EFFECTIF : - 1 responsable de service (Adjoint d’administration principal de 1ère classe – Catégorie C)

- 1 adjoint administratif (catégorie C) - 1 adjoint administratif (catégorie C) au service courrier.

II - MISSIONS DU SERVICE ET BILAN 2010

1. Secrétariat

� Les travaux de secrétariat du Directeur Général des Services et de son Adjoint, � La relecture des parapheurs (mission effectuée par le responsable de service), � Les missions ponctuelles confiées au responsable de service, � Le tableau de bord sur l’état des courriers en retard, � La réception, enregistrement et ventilation du courrier arrivé, � Le départ du courrier sortant.

2. Conseil municipal

� Envoi des convocations aux réunions, élaboration des dossiers et de toutes les formalités nécessaires à l’établissement des réunions préparatoires à l’organisation des séances du conseil municipal,

� La mise en place de l’information destinée au public (affichage), � La tenue des registres recueillant les délibérations, décisions municipales et arrêtés,

� L’établissement du recueil administratif Depuis le 19 octobre 2009 le secrétariat à mis en place la procédure de télétransmission par voie électronique des actes transmissibles au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité (délibérations et décisions municipales).

A. Les bureaux municipaux Ils ont été au nombre de 14 en 2010, dont 7 traitent entre autres des affaires qui seront présentées au conseil municipal.

B. Les réunions de majorité 7 réunions de majorité ont été organisées cette année. Elles traitent également des questions qui seront soumises à l’approbation conseil municipal.

181

C. Les commissions municipales Réunions préparatoires à l’élaboration du dossier du conseil municipal, elles sont soumises à des délais stricts en matière de convocation, et de tous documents d’informations susceptibles d’aider les conseillers municipaux dans leur tâche. Au nombre de trois (soit 18 cette année), elles se réunissent avant chaque conseil.

D. Les conseils municipaux En 2010, 180 délibérations ont été adoptées contre 158 l’année précédente.

Conseils

municipaux Réunion de

majorité Commissions

Bureaux municipaux

Nombre 6* 7 18 14

* dont 1 conseil municipal consacré au débat d’orientation budgétaire ; 1 conseil municipal consacré au vote du budget primitif.

3. Conseils d’administrations (CCAS)

� la gestion des conseils d’administrations du centre communal d’action sociale et de la caisse des écoles,

� la tenue des registres, recueillant des délibérations, � l’établissement du recueil administratif, � la recherche de toute délibération, décision municipale ou arrêté. Le secrétariat général ne gère que les conseils d’administrations.

En 2010, 5 conseils d’administrations se sont déroulés et 47 délibérations ont été prises (46 en 2009).

4. LES DECISIONS DU MAIRE

A. Les décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil :

169 décisions municipales prises à ce titre (contre 198 en 2009) ont été traitées. Chaque dossier de conseil contient la liste des décisions qui ont été prises, entre deux conseils, dans le cadre de la délégation qui a été donnée au Maire. Ces décisions sont ensuite classées par ordre chronologique dans un registre visé par le Préfet.

Arrêtés du Maires : 1 215 arrêtés (992 en 2009) ont été traités, et sont également classés sur un registre spécifique. 5. Autre Recueil des actes administratifs La loi de 1992 oblige les communes à établir un recueil de tous les actes pris dans le cours de l’année et ce, afin d’informer le public des décisions prises par la

182

Commune. Il est établi chaque trimestre et contient tous les actes administratifs qui ont été pris au cours des 3 mois précédents (délibérations, décisions municipales, arrêtés). 6. LE COURRIER : Courrier arrivé : 8 689 courriers ont été enregistrés, analysés pour être ventilés (9 929 en 2009). Ne sont pas compris notamment tous les courriers tel que les demandes d’actes d’état civil, les factures qui ne sont pas enregistrées et sont données directement au service. Courrier départ : 62 827 courriers ont été affranchis (84 449 en 2009). PERSPECTIVES 2011 : - Travailler à une meilleure organisation dans la transmission des délibérations vers le secrétariat général par le biais d’un interlocuteur unique par service.

- Améliorer la procédure de transmission télématique des documents à destination des élus pour les réunions préparatoires et les conseils municipaux.

183

184

SERVICES TECHNIQUES

185

186

SSEERRVVIICCEESS TTEECCHHNNIIQQUUEESS

Les services techniques ont été réorganisés fin 2010, suite au transfert à la communauté d’agglomération GPSO au 1er janvier 2010 de la compétence espaces verts, avec pour objectif :

- recentrer la mission autour de la gestion / maintenance et gros entretien, - garantir un meilleur suivi du domaine public, en partenariat étroit avec la communauté d’agglomération GPSO,

- développer le secteur du développement durable, et tout particulièrement la gestion énergétique du patrimoine.

Pour cela, un nouvel organigramme a été établi et effectif en novembre 2010, qui comprend deux pôles :

- un pôle Patrimoine regroupant Bâtiments / ateliers / plateaux techniques et cimetière,

- un pôle Administratif comprenant administration et gestion du domaine public (application du pouvoir de police du Maire sur le domaine public).

La mission énergie / développement durable est placée sous l’autorité directe du DST. Trois recrutements ont été réalisés :

- 1 directeur du patrimoine - 1 responsable du domaine public - 1 chargé de mission énergie / développement durable.

Concernant l’activité 2010 sur les différents secteurs : • GESTION BÂTIMENTS I - EFFECTIF DU SECTEUR

- 1 agent de maitrise principal, responsable de pole et de secteur (avant recrutement du directeur de Patrimoine) - 5 agents de maitrise - 1 adjoint technique principal - 7 adjoints techniques - 2 adjoints administratifs

II – MISSIONS - Gestion des demandes de travaux - Audits et études de faisabilité - Consultation des entreprises et analyse des devis :

187

. Echéancier des travaux . Contrôle de mise en application . Réception des travaux - Suivi des travaux d’entretien, de rénovation et de modification, confiés aux entreprises - Suivi des travaux de maintenance confiés aux entreprises. - Elaboration de l’ensemble des marchés de maintenance dans sa partie technique de travaux et de sécurité liés aux services (C.C.T.P., Bordereaux de Prix…) - Gestion des fluides, 550 factures gaz et électricité - Coordination des astreintes techniques «Ville» - Achat de matériel divers (buanderie, laverie, climatisations…) - Suivi des dossiers des travaux de contrôle (électricité, ascenseurs, chaufferies…) - Plan d’action, légionnelle, plomb, amiante - Préparation et mise en œuvre des travaux de sécurité après commissions communales. - Divers travaux de polyvalence effectués en régie (plomberie, électricité, maçonnerie, graffitis, serrurerie, peinture et menuiserie) - Astreintes techniques - Interventions d’urgence de sécurité pour la protection des personnes et des biens

III - TRAVAUX PRINCIPAUX 2010

- Hôtel de ville : mise en place de portes coupe-feu et nouveaux stores salle Henri Darien

- Garage : travaux de toiture et de désenfumage - Gros entretien chaudières, et travaux de mise en conformité électriques dans les différents bâtiments

- Ecoles : o Mat. Parc : double vitrage RdC pavillon centre de loisirs o Elem. Parc : amélioration du réseau d’assainissement de la cour o Elem. Larmeroux : travaux d’étanchéité de la toiture o Elem. Marceau : travaux d’assainissement dans la cour

- Crèches : o Caramel et Nougatine : mise en place de stores sur jardin

- Logements : ravalement du bâtiment des logements de fonction de l’école du Parc

• PLATEAUX TECHNIQUES I – EFFECTIF - 1 agent de maitrise principal, responsable de secteur - 3 adjoints techniques

II - MISSIONS

- Montage/démontage, manifestations (Protocole, écoles, services…) - Manutention et déménagements des services et écoles de la ville

188

- Entretien matériel - Intervention d’urgence dans la journée (sur la voie publique) III - ACTIVITES PRINCIPALES 2010

- Vœux de Monsieur le Maire, Hôtel de Ville (montage, démontage) - Mise en place et démontage : . Fête du Printemps . Forum . Marché du Terroir . Fête de la Musique . En attendant Noël .14 Juillet, Fêtes de quartiers . Vanves en sports . Kermesses des écoles+ toutes les petites manifestations . Vide greniers . Installation de matériel pour toutes les cérémonies patriotiques . Installations de salles (mariages, conseils…) . Livraisons, déménagements ou déplacement de matériel

• TRAVAUX NEUFS Dossiers pilotés directement par le DST :

- Suivi du chantier de construction de l’espace Cabourg - Suivi du chantier de rénovation de la crèche Boule de Gomme - Suivi des études pour le projet de réaménagement du pavillon Tsvetaëva - Suivi des études du projet de construction des nouvelles orgues de l’église St-Rémy

- Réalisation des dossiers de diagnostics d’accessibilité handicapés de tous les bâtiments communaux.

• ENERGIE / DEVELOPPEMENT DURABLE I – EFFECTIF :

1 chargé de mission placé sous l’autorité du DST. II – REALISATIONS :

Réalisation des dossiers de performances énergétiques de tous les bâtiments communaux, et élaboration d’un programme pluriannuel d’actions visant à améliorer la gestion de l’énergie des bâtiments

- Lancement du projet de campagne « Display » à l’école élémentaire Larmeroux, en partenariat avec l’agence locale de l’énergie GSP Energie.

• ADMINISTRATION / DOMAINE PUBLIC I – EFFECTIF : - 1 rédacteur chef du service Administration / domaine public

189

- 2 secrétaires à la direction du service technique - 2 secrétaires au pôle Patrimoine rue de l’Avenir - 3 agents en charge du suivi du domaine public

II – REALISATIONS : - Suivi du chantier d’enfouissement des réseaux des rues François 1er, Valentine Jacquet, Paul Lefevre, Sadi Carnot en partenariat avec le SIPPEREC, et en accompagnement des travaux de voirie conduits par GPSO au mail Sadi Carnot

- Mise en place d’un marché de traitement des graffitis visibles depuis l’espace public

- Rédaction et envoi de 704 courriers - Réalisation de 881 arrêtés et permissions de voirie.

• GARAGE I – EFFECTIF : - 5 Agents de Maitrise (dont 3 Chauffeurs + 1 responsable / chauffeur et 1 Mécanicien)

II – MISSIONS DU SERVICE : • Conduite des véhicules (transports scolaires, courses mairie) • Entretien des véhicules, suivi des consommations de carburant • Réparation des véhicules • Distribution du carburant • Gestion du parc automobile • Suivi des contrôles techniques, mines • La gestion des plannings des conducteurs et du mécanicien • Le suivi des consommations de carburant

III – COMPOSITION DU PARC :

2009 2010 Voitures particulières 17 16 Fourgonnettes : 20 17 Poids lourd : 2 0 Transports en commun : 1 1 Scooters : 3 3 Chargeur : 1 0 Remorque : 1 0 Total : 45 37 Cars locations 2 2 Véhicules réformés : 4 2 Véhicules mis en service : 1 2

190

Kilométrage annuel : 248 563 kms 230 825 kms Carburant : Essence : 20 113 litres 18 351.23 litres GPL : 3 049 litres 1 667.79 litres Gasoil : 14 167 litres 15 067.45 litres Transfert des véhicules Espaces Verts à l’agglomération GPSO (2 PL + 1 VP + 1 Chargeur + Remorque + 2 VU + 1 Arroseuse)

191

192

SPORTS

193

194

SSEERRVVIICCEE DDEESS SSPPOORRTTSS

EFFECTIF DU PERSONNEL

Pôle direction, secrétariat : 3 temps complet 2 temps partiel Encadrement des A.P.S. :

� natation ……………………………. 6

� autres………………………………. 3

Surveillance, entretien des équipements : 17 Maintenance technique des équipements : 3 Entretien de terrains de sport : 3 Caisse piscine : 2

Emplois vacataires :

Encadrement des A.P.S. : � natation......................................... 3 � Programme Jeunes Citoyens………. 10

MISSIONS ET BILAN 2010

ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES SCOLAIRES L’enseignement des activités physiques et sportives vise, chez tous les élèves le développement de la personne et plus précisément :

1. le développement des capacités et des ressources nécessaires aux conduites motrices.

2. l’accès au patrimoine culturel qui représente les diverses activités physiques et sportives

Les différentes acquisitions motrices et compétences recherchées :

1. réaliser une performance mesurée 2. adapter ses déplacements à différents types d’environnement. 3. s’affronter individuellement et/ou collectivement tout en respectant le/les partenaires ou adversaires

4. concevoir et réaliser des actions à visées artistique, esthétique et/ou expressive.

195

Les activités proposées : Afin d’assurer une homogénéité rationnelle et de respecter les

particularités locales, deux ensembles d’activités physiques et sportives sont proposés :

1. ENSEMBLE COMMUN : Activités athlétiques, physiques d’expression, gymniques, collectives, (jeux d’opposition), natation et orientation.

2. ENSEMBLE D’ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES Réalisé dans l’année sous forme de 5 cycles (6 à 7 séances)

Écoles primaires du CP au CM2 :

CP : 253 – CE1 : 247 – CE2 : 289 – CM1 : 234 – CM2 : 257 –

CLIS : 10

Écoles maternelles Grandes sections : activité natation : 268

Total : 1.564 enfants

---------------- CROSS des ÉCOLES

L’effectif du Cross des écoles « VENDREDI 4 JUIN 2010 » :

� Classes de CE2 ……………….. 220

� Classes de CM1……………….. 266 702 enfants

� Classes de CM2……………….. 216

OLYMPIADES

L’effectif des Olympiades « VENDREDI 11 JUIN 2010 » :

� Classes de CP…………………. 205 392 enfants � Classes de CE1…………………187

ACTIVITÉ BÉBÉS NAGEURS Grâce à la rénovation de la piscine réalisée en 2005/2006, l’activité bébés nageurs a pu être de nouveau mise en œuvre après une interruption d’une vingtaine d’années. La fréquentation est en progression constante chaque année. Le suivi pédagogique de cette activité est très satisfaisant.

}

}

196

FORMATION Comme chaque année les titulaires du Brevet d’État d’Éducateur Sportif Activité Natation (BEESAN) ont satisfait à l’obligation de suivre un stage de formation à l’utilisation du Défibrillateur Semi Automatique (DSA), ainsi qu’à celle quinquennale du certificat d’aptitude à l’exercice de la profession (CAEPMNS). Deux éducateurs sportifs non titulaires suivent la formation de préparation au concours mise en œuvre par la CNFPT. D’une manière générale le principe de formation continue en interne est maintenu pour l’ensemble du service y compris pour les jeunes participant aux stages sportifs.

MANIFESTATIONS

NOMENCLATURE 2010 :

JANVIER samedi 16 Fête de quartier Gymnase André ROCHE

MARS

samedi 20 Nuit de l’eau

Section natation/UNICEF Piscine municipale

dimanche 28 Ligue nationale de lutte contre le

Cancer « Nager à contre Cancer »

Piscine municipale

AVRIL jeudi 8 vendredi 9

GIGA LA VIE Forum SENIOR

Gymnase M. MAGNE

dimanche 11 Boules lyonnaises

Challenge « JAUNAS » 32 doublettes Jeux de boules, Pavillon

des sports mercredi 14 Comité Départemental d’Athlétisme

Challenge des Poussins Parc des Sports A. ROCHE

MAI

samedi 8 et dimanche 9

Boules Lyonnaises Championnat Départemental

"Doublettes" couplé avec Championnat Régional 16 Quadrettes

Jeux de boules, Terrain de football annexe, Pavillon

des sports

samedi 22 et dimanche 23

Tournoi de Football Claude LEMEL Parc des Sports A. ROCHE Terrains de Football

Vendredi 28 Athlétisme

Championnats Départementaux Steeple

Parc des Sports A. ROCHE

dimanche 30 Fédération Française de Natation 4ème journée Avenir/Poussin

Piscine municipale

JUIN

vendredi 4 Cross des Écoles Élémentaires de

VANVES Parc Frédéric Pic

197

samedi 5

Parcours Moteur Francilien d’activités motrices

Parc des Sports A. ROCHE

Piscine municipale

dimanche 6 Athlétisme

Championnats Départementaux Catégories Benjamins

Parc des Sports A. ROCHE

Mardi 8 Soirée de remise des Trophées

Gala de Danse Théâtre de Vanves

vendredi 11 Olympiades des enfants Parc des sports A. ROCHE

dimanche 13 Course pédestre Parc des Sports Voie Publique

samedi 19 Section Tennis de table

Tournoi Gymnase M. MAGNE

Salle 44 x 22

samedi 19 Gymnastique Volontaire

Portes ouvertes et Gala des « Petits » Piscine municipale Salle omnisports

dimanche 20 Gala de gymnastique sportive Gymnase André ROCHE

samedi 26 Gala de gymnastique volontaire Théâtre de Vanves

samedi 12 au mercredi 30 juin

Tournoi OPEN de Tennis Parc des Sports A. ROCHE

Courts de Tennis

SEPTEMBRE 1er au 20 septembre

Tournoi Tennis 13 – 14 ans

Parc des Sports A. ROCHE Courts de Tennis

Parc des Sports A. ROCHE

Terrain de Football annexe dimanche 5 Boules Lyonnaises Challenge de la Ville de VANVES Coupes MACCARIO et VITTORI Pavillon des Sports

OCTOBRE

mercredi 20 Cross des Collèges UNSS Parc des Sports A. ROCHE Parc Frédéric PIC

NOVEMBRE

Ciné Image Vanves vendredi 19 samedi 20 Coupe de l’Amitié

Salle des Cinéastes, Pavillon des Sports

Le bon déroulement des manifestations sportives dépend essentiellement de la méthode de préparation, de l’organisation in situ et de l’engagement du Personnel.. Les participants et partenaires ont relevé, comme chaque année, la qualité du service rendu à VANVES.

198

PROGRAMME JEUNES CITOYENS

Cette activité est proposée aux enfants scolarisés du CP au CM2. Parmi un panel de 10 activités, l’enfant choisit 2 activités différentes (une activité par semestre).

Nombre de participants : 1er cycle : 110 enfants - 2ème cycle : 113enfants

Activités proposées : - Arts Martiaux - Athlétisme - Basket - Danse - Escrime - Football - Gymnastique - Handball - Tennis - Tennis de table

STAGES SPORTIFS - Stages vacances d’hiver :

� activités proposées : Football, Handball, Jeux d’opposition, Multisports,

Ski à Chamonix

� 36 enfants

- Stages vacances de printemps :

� activités proposées : Multisports, Natation, Randonnée, Ski à Tignes

� 28 enfants

- Stages vacances d’été :

� activités proposées : Handball, Multisports, Natation, Voile (base

de loisirs à St Quentin en Yvelines).

� 54 enfants

- Stages vacances de la Toussaint :

� activités proposées : Multisports/Natation

� 13 enfants

Total : 131 enfants ont participé à ces stages.

Tous les stages font l’objet d’un projet pédagogique et d’un suivi d’évaluation. Certains stages sont consacrés au perfectionnement et à la préparation du niveau compétition.

199

FRÉQUENTATION DES INSTALLATIONS PPiisscciinnee,, ssaallllee oommnniissppoorrttss eett cciinnééaasstteess (158 424) - Scolaires 27 698 - Associations 55 519 - Public 75 207 PPaarrcc ddeess SSppoorrttss AA..RROOCCHHEE ((7788 885500)) - Scolaires 30 000 - Associations 39 000 - Spectateurs 9 850 GGyymmnnaassee MM.. MMAAGGNNEE ((6622 116633)) - Scolaires et périscolaires 25 292 - Associations 36 871 TToottaall ddee llaa ffrrééqquueennttaattiioonn � 229944 225588

200

URBANISME

201

202

SSEERRVVIICCEE UURRBBAANNIISSMMEE

EFFECTIF :

- un attaché territorial principal, responsable du service - un attaché territorial - un technicien territorial - trois adjoints administratifs.

Le service urbanisme bénéficie également, pour le traitement de certains dossiers spécifiques, du concours d’un chargé de mission, placé directement sous l’autorité du Maire. MISSIONS DU SERVICE ET BILAN 2009 :

Le service urbanisme a d’abord pour mission de mettre en œuvre la politique d’aménagement et de développement urbain définie par les élus. Cette tâche se traduit par la prise en charge de dossiers spécifiques (OPAH Saint-Rémy, révision du plan d'occupation des sols avec élaboration du plan local d’urbanisme). A ce titre, le service urbanisme participe également aux groupes de travail mis en place au niveau intercommunal pour l’élaboration et la mise en oeuvre du programme local de l’habitat et l’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) des Coteaux et du Val de Seine. Parallèlement, le service accomplit des missions permanentes nombreuses et très diversifiées.

1 LES DOSSIERS SPECIFIQUES

1.1 L’OPAH Saint-Rémy

Engagée fin septembre 2007, l’OPAH Saint-Rémy, après des résultats faibles enregistrés en 2008, a connu en 2009, en particulier au cours du dernier trimestre, une nette progression. Entre fin septembre 2009 et début 2010, le taux de réalisation des objectifs est ainsi passé de 20% à 38%. Pour les seules aides de la ville, le montant total des engagements au 31 décembre 2009 est de 28 000€, dont 15 000€ engagés depuis le 26 septembre 2009. Cette évolution est le résultat des décisions ou actions suivantes prises ou engagées sur proposition conjointe du Pact des Hauts-de-Seine et du Service urbanisme : - une revalorisation des plafonds de ressources retenus pour l’attribution des aides municipales, décidée par le conseil municipal le 4 février 2009,

203

- un élargissement du champ d’application des aides de la commune voté par le conseil municipal le 30 septembre 2009, avec de nouvelles subventions en faveur des travaux conduisant à des économies d’énergie et des loyers maitrisés, - des actions de communication (diffusion d’une plaquette confectionnée début 2009, confection de 5 grandes affiches apposées début août sur plusieurs mobiliers urbains, un dossier de 2 pages consacré à l’OPAH dans le VANVES INFOS d’octobre 2009, un article publié dans le VANVES INFOS de décembre 2009).

1.2 La révision du POS avec élaboration du PLU

Par une délibération du 17 décembre 208, le conseil municipal a prescrit la révision du POS, révision se traduisant par l’élaboration du PLU. L’année 2009 a d’abord été consacrée à l’élaboration du diagnostic, dont les conclusions ont été présentées au conseil municipal en septembre 2009. Cette première étape de la procédure franchie, le travail a porté ensuite sur la définition du projet d’aménagement et de développement durable. Pour mener à bien ce dossier, la commune est assistée du Bureau d’Etudes CODRA qui travaille en étroite collaboration avec le service urbanisme. Tout au long de l’année 2009, de nombreuses actions de concertation ont été menées autour de ce dossier avec : - la tenue de 8 réunions publiques à l’échelle de la commune ou dans les 3 quartiers de Vanves, - l’organisation de 2 rencontres avec les comités consultatifs « Sécurité, Circulation et Stationnement » et « Environnement et Développement Durable », - la conception d’une exposition publique, - la mise en ligne d’informations dans la rubrique consacrée au PLU sur le site internet de la ville, - la publication d’articles dans le journal municipal VANVES INFOS. Ces actions de concertation ont été menées par le service urbanisme et le Bureau d’Etudes CODRA, avec pour certaines d’entre elles le concours du Service Communication.

1.3 L’élaboration et la mise en œuvre du PLH.

Le service urbanisme a participé aux travaux du groupe de travail mis en place par la communauté d’agglomération, dans le cadre de l’élaboration et de la mise en œuvre du programme local de l’habitat.

204

1.4 L’élaboration du SCOT des Coteaux et du Val de Seine.

Le service urbanisme a participé aux réunions techniques organisées par le Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine dans le cadre de l’élaboration du SCOT, document approuvé en fin d’année 2009.

2 LES MISSIONS PERMANENTES Ces missions sont très nombreuses et diversifiées. Le présent rapport ne prétend donc pas en dresser une liste exhaustive. 2.1 L’information du public en matière d’urbanisme

Ces demandes qui émanent d’un public diversifié (particuliers, géomètres, notaires, architectes, promoteurs…) sont liées principalement à l’application du plan d’occupation des sols et à l’accomplissement des formalités préalables aux mutations de biens immobiliers.

- L’application du plan d’occupation des sols

Les questions posées par téléphone ou sur place auprès des agents chargés de l’accueil du public, pourtant fort nombreuses, n’ont pu être quantifiées.

En revanche, les demandes ayant donné lieu à des rendez-vous ont pu être dénombrées. Ainsi, au cours de l’année 2009, 74 personnes ont été reçues.

- Les formalités préalables aux mutations

Afin de rassembler les informations appelées à figurer dans les actes de vente, les géomètres ou cabinets de conseil en urbanisme sollicitent, auprès de la mairie, différentes informations en matière d’urbanisme.

205

Evolution du nombre de renseignements d'urbanismeentre 2007 et 2009

419

564

451

0

100

200

300

400

500

600

2007 2008 2009

Ainsi, durant l’année 2009, 419 demandes ont été traitées, soit une diminution de 7% par rapport au nombre de dossiers traités en 2008. Cette évolution est liée à l’augmentation des demandes de certificats d’urbanisme, actes privilégiés par les notaires au détriment des notes d’informations, depuis la réforme des autorisations d’urbanisme entrée en vigueur le 1er octobre 2007. Mais cette évolution est aussi le résultat de la chute du nombre de transactions immobilières début 2009.

206

Evolution du nombre de Déclarations d'Intention d'A liénerentre 2007 et 2009

100

130130

0

20

40

60

80

100

120

140

2007 2008 2009

Enfin, 100 déclarations d’intention d’aliéner ont été traitées au cours de l’année 2009. Ce nombre s’élevait à 130 en 2007 et en 2008. Cette évolution est là encore le résultat de la chute du nombre de transactions immobilières début 2009.

2.2 Les autorisations d’urbanisme

Au cours de l’année 2009, les dossiers suivants ont été déposés :

- 140 certificats d’urbanisme, - 84 déclarations préalables, - 37 permis de construire.

207

Evolution du nombre de Certificats d'Urbanismeentre 2007 et 2009

20

108

140

0

20

40

60

80

100

120

140

160

2007 2008 2009

Le nombre de certificats d’urbanisme connaît encore en 2009 une progression très importante. Cette évolution est la conséquence de la réforme des autorisations d’urbanisme, mise en application le 1er octobre 2007.

Evolution du nombre de Déclarations Préalablesentre 2007 et 2009

47

84

47

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

2007 2008 2009

208

Le nombre de déclarations préalables connaît une évolution très importante (+ 78%) entre 2008 et 2009. Cette progression s’explique en partie par l’OPAH Saint-Rémy qui encourage les propriétaires de logements à réaliser des travaux, travaux relevant souvent du champ d’application de la déclaration préalable.

Evolution du nombre de Permis de Construireentre 2007 et 2009

34

41

37

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

2007 2008 2009

Le nombre de permis de construire se caractérise par une certaine stabilité. En 2009, aucune décision prononcée sur une demande d’autorisation d’urbanisme n’a donné lieu à des observations de l’Etat, dans le cadre de l’exercice du contrôle de légalité. Enfin, 13 recours gracieux ont été déposés contre des permis de construire en 2009. Après examen de ces recours, 12 ont fait l’objet d’une décision de rejet. Un seul a conduit la commune à demander une modification du permis de construire délivré.

2.3 Le contentieux de l’urbanisme :

Dans le domaine du contentieux, le service urbanisme est chargé de préparer les décisions municipales consacrées aux actions en défense ou en demande menées par la commune. Il est également appelé à donner son avis sur les mémoires préparés par les avocats, avant leur dépôt devant les juridictions. L’année 2009 a été caractérisée par une nette augmentation des recours contentieux.

209

6 nouvelles procédures ont été engagées en 2009 contre des autorisations d'urbanisme délivrées par la commune. L’état d’avancement de ces procédures est résumé dans le tableau suivant :

Objet Défenseur Stade de la procédure

Observations Pourvoi en cassation formé par Madame SEGHIER contre l’ordonnance de référé du TA de Versailles du 20 janvier 2009 ( PC 92 075 07 0469 délivré le 29 juillet 2008 à l’ACCIV sur le terrain sis 13 et 13 place Etienne Jarrousse)

SCP d’avocats LYON-CAEN, FABIANI et

THIRIEZ

Arrêt du 22 mars 2010 Rejet requête de Madame SEGHIER condamnée à régler 1000€ à la commune (règlement demandé par avocat ville)

Recours n° 0903920-8 déposé par M. et Mme HOLLIER-LAROUSSE et autres contre le PC 92 075 08 0496 délivré le 18 février 2009 dur le terrain 8-10 rue Aristide Briand

Société d’Avocats RICARD, DEMEURE et

Associés

En instance devant le Tribunal administratif de Versailles Conclusions de non lieu à statuer à déposer suite au retrait du PC

Requête en référé déposée par M. et Mme HOLLIER-LAROUSSE et autres en vue d’obtenir la suspension de l’exécution du PC 92 07508 0496 délivré le 18 février 2009 dur le terrain 8-10 rue Aristide Briand

Société d’Avocats RICARD, DEMEURE et

Associés

Ordonnance rendue le 2 juin 2009 Commune condamnée au règlement de 1500€

Requête en référé déposée par la Sté ERM DEVELOPPEMENT en vue d’obtenir la suspension de l’exécution du retrait du PC 92075 08 496 prononcé par arrêté du 12 mai 2009

Société d’Avocats RICARD, DEMEURE et

Associés

Ordonnance rendue le 25 juin 2009 Sté ERM DEVELOPPEMENT condamnée à verser à la commune 1000€ (règlement demandé par avocat ville)

Requête en référé déposée par Madame BALON en vue d’obtenir la suspension de l’exécution du PC 92 075 08 0491 délivré le 10 mars 2009 sur le terrain 26 rue Raymond Marcheron

Société d’Avocats RICARD, DEMEURE et

Associés

Ordonnance rendue le 25 juin 2009 Requête rejetée Pas de condamnation aux dépens

Requête déposée par Madame BALON en vue d’obtenir l’annulation du PC 92 075 08 0491 délivré le 10 mars 2009 sur le terrain 26 rue Raymond Marcheron

Société d’Avocats RICARD, DEMEURE et

Associés

En instance devant le Tribunal administratif de Versailles

2.4 Infractions

Au cours de l’année 2009, aucun procès-verbal n’a été dressé par les agents assermentés du service urbanisme.

2.5 La publicité et les enseignes

Le service urbanisme est chargé de l’application du règlement communal de la publicité et des enseignes.

210

A ce titre, les dossiers suivants ont été traités en 2009 :

- 14 demandes d’autorisation pour l’installation d’enseignes, nombre en très nette progression.

Evolution du nombre de demandes d'enseignesentre 2007 et 2009

4

10

14

0

2

4

6

8

10

12

14

16

2007 2008 2009

Enfin, le service est chargé de la liquidation de la taxe locale sur la publicité extérieure (montant liquidé en 2009 : 28,5k€). Cette liquidation a été particulièrement difficile en 2009, en raison de la réforme intervenue en application de la loi de modernisation de l’économie. Cette réforme a eu pour conséquence d’élargir le champ d’application de la taxe aux enseignes de plus de 7m² et s’est traduite par une nette progression du produit perçu par la commune, comme l’illustre le graphique ci-dessous :

211

Evolution de la recette entre 2007 et 2009

18 K€ 16 K€

28,5 K€

0

5

10

15

20

25

30

2007 2008 2009

2.6 Les biens vacants et sans maître

Le régime juridique des biens vacants et sans maître a été modifié par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. En vertu de ce texte, les biens sans maître appartiennent désormais aux communes et, seulement en cas de renonciation de ces dernières, à l’Etat. Cette nouvelle compétence transférée par l’Etat a été prise en charge, au niveau de Vanves, par le service urbanisme. En 2009, la commune a poursuivi la procédure portant sur un bien sis à Vanves, 33 rue Diderot. L’année 2009 a aussi été celle de l’aboutissement de la procédure engagée pour l’incorporation dans le patrimoine communal d’un terrain de 75m² situé rue Gabrielle d’Estrées. PERSPECTIVES 2010 Pour le service urbanisme, les deux principaux dossiers seront toujours en 2010 :

- la révision du POS avec élaboration du PLU - l’OPAH Saint-Rémy.

Mais, à côté de ces dossiers, le service urbanisme aura également au quotidien à instruire les autorisations d'urbanisme, tâche particulièrement difficile dans un contexte de multiplication des recours et de vacance du poste de l’instructeur.