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1 Rapport d’activités du réseau TISC Année 2011 Document préparé par la cellule d’animation TISC Casablanca, le 27 décembre 2011

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Rapport d’activités du réseau TISC

Année 2011

Document préparé par la cellule d’animation TISC Casablanca, le 27 décembre 2011

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Sommaire

1. Introduction

2. Membres du réseau TISC

3. Activités du réseau TISC

4. Commandes de recherche TISC

5. Demandes d’adhésion au TISC

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1. Introduction

Ce rapport décrit l’ensemble des actions menées dans le cadre des missions du réseau de

centres d’informations technologiques (TISC). Depuis sa création en novembre 2010 par ses

membres fondateurs, le réseau TISC a entrepris plusieurs actions, en collaboration avec ses

membres, pour la démystification et la dissémination de l’information technologique contenue

dans la littérature brevets et non brevets.

Le premier volet de ce rapport décrit les membres du réseau TISC signataires de la convention

d’adhésion ainsi que leurs activités dans le cadre des missions de ce réseau. A ce sujet, la

cellule d’animation TISC a entrepris plusieurs actions en coopération avec les responsables

des points focaux sur des thématiques relatives à l’utilisation des brevets comme source

d’information d’une part et outil de protection d’autre part. Le deuxième volet de ce rapport

décrit les commandes de recherches rédigées par les membres TISC et traitées par la cellule

d’animation TISC.

Le dernier volet de ce rapport traite les demandes d’adhésion parvenues à la cellule

d’animation TISC au titre de l’année 2011.

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2. Les membres du réseau TISC 2.1 Les organismes membres du réseau TISC

En plus de ses membres fondateurs, de nouveaux organismes ont rejoint le réseau TISC. Ci-après la liste des organismes membres du réseau TISC :

Organisme Ville Université Hassan II - Aïn Chock Casablanca

Université Ibn Tofail Kenitra

École Supérieure des Industries du Textile et de l’Habillement Casablanca

Université Hassan II Mohammedia - Casablanca Mohammedia

Université Hassan 1er Settat

Institut National des Postes et Télécommunications Rabat

Institut National de la Recherche Agronomique Rabat

Université Mohammed V Agdal Rabat

Université Chouaib Doukkali El Jadida

Institut International de l'Eau et de l'Assainissement Rabat

Institut National des Plantes Médicinales et Aromatiques Taounat

Université Sidi Mohamed Ben Abdellah Fès

Office Marocain de la propriété industrielle et Commerciale Casablanca

Délégations du Ministère de l’Industrie, du Commerce et des

Nouvelles Technologies

El Jadida

Rabat

Kenitra

Dakhla

Fondation MASciR Salé

Faculté des sciences ben M’sik Casablanca

Université Moulay Ismail Meknès

Institut National de Recherche Halieutique (INRH) Casablanca

Pôle de compétitivité régional de la pêche et de l’industrie de transformation des produits de la mer (Agadir haliopôle)

Agadir

NB : 18 Organismes membres du réseau TISC (Les centres TISC installés au sein des délégations du Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies font partie de la catégorie TISC-OMPIC).

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2.2 Points focaux crées en 2011

L’organisation du réseau TISC s’appuie sur des points focaux hébergés au niveau de ses membres. Depuis son lancement, 21 points focaux crées et deux en cours de mise en place. Le tableau, ci-après, récapitule l’ensemble des points focaux crées durant l’année 2011:

Organisme Responsable Point Focal Tél Fax E-mail

TISC-UH2C Mme MAJID Sanaa 0522 43 30 70 0522 27 61 50 [email protected]

TISC-UIT Mme JENNANE Jamila 0537 32 92 09 0537 37 40 52 [email protected]

TISC-ESITH Mr CHERKAOUI Omar 0522 23 41 24 0522 23 15 85 [email protected]

TISC-UH2M Mr LEMACHA Hassan 0523 31 46 35 0523 31 46 34 [email protected]

TISC-UH1 Mlle FAHMI Sanae 0523 72 12 75 0523 72 12 74 [email protected]

TISC-INPT Mme BAHRI Nawal 0537 77 20 23 0537 77 30 44 [email protected]

TISC-INRA Mr SEBBATA Otman 0537 77 44 59 0537 77 98 07 [email protected]

TISC-UM5A Mr EL MOUDANE Mouloud

0537 27 27 81 0537 27 28 13 [email protected]

TISC-UCD Mme KHATMI Samira 0523 34 44 48 0523 34 44 49 [email protected]

TISC-IEA-ONEP Mr ASSAFI Mohamed 0537 75 96 00 0537 63 91 58 [email protected]

TISC-INPMA Mr IDRISSI Mohammed 0535 68 95 00

0535 68 95 00 [email protected]

Mr AZIZ Hicham 0535 68 95 00 [email protected]

TISC-USMBA Mme BENZIANE ZINEB 0535 60 96 60 05 35 60 96 50 [email protected]

TISC-EST-USMBA

Mr LOUKILI Abdellatif 0660 11 50 22 0535 60 05 88 [email protected]

TISC-OMPIC Mr BOUKHAROUAA Nour-Eddine

0522 58 64 04 0522 33 54 80 [email protected]

TISC-DPCI-EL JADIDA

Mme TIBARI Bouchra 0523 34 31 42 0523 35 48 20 [email protected],ma

TISC-DPCI-RABAT

Mr JELLAL Hassan 0537 77 41 61 0537 77 41 64 [email protected]

TISC-DPCI-KENITRA

Mr SADOQ Driss 0537 37 19 61 0537 37 17 06 [email protected]

TISC-MASCIR Mr EL AMRANI Mohamed 657123841 05 30 279 828 [email protected]

TISC-FSB Mr. TANANE OMAR 664226815 522 704 675 [email protected]

TISC-DPCI DAKHLA

Mr. ELMENAOUAR Anas 0528 89 70 87 0528 89 86 58 [email protected]

TISC-UMI Mr. HELMI Driss 0665 36 03 36 0535467305 [email protected]

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3. Activités des points focaux TISC

3.1 Réunions du comité de suivi TISC :

Les membres du réseau TISC ont tenu deux réunions du comité de suivi en 2011.

La première réunion du comité de suivi du réseau TISC a été tenue le 24 février 2011 au siège de l’OMPIC en vue d’examiner et approuver le plan d’action du TISC au titre de l’année 2011.

Quant à la deuxième réunion, elle a été tenue le 17 novembre 2011 au siège de Technopark pour le suivi des activités du réseau TISC et l’approbation des demandes d’adhésion de nouveaux membres au réseau TISC.

3.2 Formations organisées par la cellule d’animation TISC:

Dans le cadre du plan de formation du réseau TISC au titre de l’année 2011, la cellule d’animation a organisé, en collaboration avec l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) et l’office européen des brevets (OEB), plusieurs formations et workshops sur des questions liées aux brevets notamment les outils et les techniques de recherche de l’information technologique, les contrats de licences et la rédaction des brevets.

Ci-après les formations dispensées pour les membres TISC durant l’année 2011 :

Thème Intervenant Date Lieu

Techniques de recherche dans les bases de données GPI (Global Patent Index)

OEB & OMPIC 16 au 17 novembre

2011 Technopark, Casablanca

Stratégies de négociation et de rédaction de contrat de licence de technologie pour un transfert de technologie réussi

OMPI & OMPIC 27 au 29 juin 2011 Siège de l’OMPIC

Atelier sur les techniques de rédaction des brevets.

OMPIC, OMPI & OEB

22 au 24 mars 2011 Siège de l’OMPIC

Techniques et méthodes permettant la recherche et l’exploitation de l’information brevet

OMPIC & OMPI 21 au 23 février 2011 Bibliothèque

Mohamed Sekkat, Casablanca

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3.3 Animation du réseau TISC

La cellule d’animation du réseau TISC a développé plusieurs outils de communication permettant d’animer et de faciliter l’échange entre les membres du réseau TISC.

Les outils élaborés en 2011:

- Développement d’un site web dédié au réseau TISC ; - Edition de deux numéros du bulletin d’information « TISC News » ; - Conception et réalisation des outils visuels de communication sur le TISC (Dépliant,

formulaire de commande de la recherche) ;

Par ailleurs, la cellule d’animation du réseau TISC a participé à l'émission télévisée "Mouatin Alyawm" diffusée par la chaine MED1 TV, le 17 mars 2011, et qui a porté sur l’infrastructure d’innovation au Maroc.

3.4 Accès à de nouvelles bases de données brevets ou non brevets

Base de donnés « Orbit.com»

Pour répondre aux besoins des utilisateurs des prestations du réseau TISC, la cellule d’animation s’est abonnée aux services de la plateforme « Orbit.com » de la société française « Questel ». Cette plateforme est spécialisée en matière de la recherche et de l’analyse de l’information technologique contenue dans les documents brevet, et va permettre d’organiser et de créer des graphiques dynamiques et interactifs de résultats de recherches, facilitant ainsi la prise de décisions stratégiques. Aussi, elle permettra de répondre aux besoins des utilisateurs des prestations du réseau TISC notamment les prestations « Patent Mapping » & « Analyse Brevets ».

Base de donnés GPI « Global Patent Index »

Dans le cadre de la coopération avec l’office européen des brevets, la cellule d’animation a acquis dix accès à la base de données payante « Global Patent Index » qui offre un éventail de possibilités de recherche. Cette base de données dispose de plus de 100 critères de recherche et couvre plus de 70 millions brevets.

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3.5 Activités des points focaux TISC :

Au titre de l’année 2011, les membres du réseau TISC ont organisé, en collaboration avec la cellule d’animation TISC, plusieurs actions sur les questions liées aux brevets.

Ci-après l’ensemble des actions organisées pendant l’année 2011, classées par ordre chronologique:

- TISC-MASCIR - Date: 14 octobre 2011 - Lieu: Technopolis, Rabat.

La cellule d'animation TISC a organisé en collaboration avec le TISC-MASCIR une formation sur le système de brevets pour les chercheurs de la fondation MASIR à Technopolis.

- TISC-DPCI DAKHLA - Date: 15 Septembre 2011 - Lieu: DPCI-DAKHLA

La Délégation Régionale du Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies de DAKHLA (DPCI-DAKHLA) et la cellule d'animation du réseau TISC, ont organisé une demi-journée d’information sur « les outils d’accompagnement en matière d’innovation et de gestion de la propriété industrielle ».

- TISC-EST-USMBA - Date: 23 Juin 2011 - Lieu: EST, Fès.

Dans le cadre des activités du centre d'informations technologiques (TISC), le point focal de l’EST de l’université USMBA a organisé, en collaboration avec la cellule d’animation TISC, une journée d'identification d'idées susceptibles de faire l'objet de dépôt de brevets d'invention.

- TISC-DPCI-Kénitra - Date: 22 juin 2011 - Lieu: Siège DPCI-Kénitra

La cellule d'animation du réseau TISC et la Délégation Régionale du Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies de KENITRA (DPCI-Kenitra) ont organisé une demi-journée d’information sur « les outils d’accompagnement en matière d’innovation et de gestion de la propriété industrielle ».

- TISC-DPCI-Casablanca - Date: 26 mai 2011 - Lieu: Technopark, Casablanca

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La cellule d'animation du réseau TISC et la Délégation Régionale du Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies de Casablanca (DPCI-Casablanca) ont organisé une demi-journée d’information sur « les outils d’accompagnement en matière d’innovation et de gestion de la propriété industrielle ».

- TISC-USMBA - Date: 24 mai 2011 - Lieu: Fès

Le TISC de l'université USMBA a organisé, en collaboration avec la cellule d'animation du réseau TISC, une demi-journée pour les enseignants-chercheurs et doctorants de l'université USMBA sur le système de brevets et les prestations du réseau TISC.

- TISC-UIT - Date : 05 mai 2011 - Lieu : Présidence UIT- Kénitra

Le TISC de Université Ibn Tofail a organisé, en collaboration avec la cellule d’animation TISC, une demi-journée d’information sur le système de brevets et les techniques de recherches pour les chercheurs de cette université.

- TISC-UM5-Agdal - Date: 22 avril 2011 - Lieu: Présidence UMV-Agdal

Dans le cadre des activités du centre d'informations technologiques (TISC), l'université Mohammed V-Agdal a organisé, en collaboration avec la cellule d’animation TISC, une journée d'identification d'idées susceptibles de faire l'objet de dépôt de brevets d'invention.

- TISC-INRA - Date: 13 Avril 2011 - Lieu: INRA, Rabat.

Dans le cadre d’une visite d'étude d’une délégation africaine pour présentation des institutions marocaines de la recherche et de l’innovation organisée conjointement par l’OMPIC et l’OMPI du 11 au 15 avril 2011, les responsables de l’INRA ont présenté le point focal TISC-INRA ainsi que l’unité de recherche de la biotechnologie.

- TISC-USMBA & TISC-INPMA - Date: 08 mars 2011 - Lieu: Université sidi Mohamed Ben Abdallah, Fès.

Dans le cadre du projet MEDINNOALL financé par la commission Européenne (Programme Tempus), et regroupant en plus de l’université sidi Mohamed Ben Abdallah, 19 partenaires des différents pays arabes et des universités européennes, un workshop « Technology Transfer and Entrepreuneurship», a été tenu les 8, 9 et 10 mars 2011. La cellule

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d’animation du réseau TISC a pris part aux travaux de cet atelier par une intervention sur l’utilisation des brevets comme outil efficace de transfert technologique.

3.6 Evénements auxquels le TISC a participé

La cellule d’animation TISC a participé à plusieurs événements régionaux et nationaux pour la sensibilisation sur la propriété intellectuelle notamment le système de brevets.

Ci-après l’ensemble des événements auxquels la cellule d’animation a participé :

- Caravane MOUBTAKIR - Date: 06 octobre au 04 novembre 2011 - Lieu: Plusieurs villes au Maroc

Le Ministère de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies et l’Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale ont organisé la 1ère édition de l’événement «Moubtakir» qui vise à recueillir les projets innovants. L’événement Moubtakir est une caravane dédiée à la promotion de l’innovation pour stimuler l’esprit inventif et innovateur, favoriser le rapprochement entre le monde de la recherche et le monde industriel et vulgariser les notions de la propriété industrielle, notamment les brevets d’invention. La caravane « Moubtakir » a visité plusieurs organismes dont les membres du réseau TISC.

- Séminaire nationale sur l'innovation, le transfert technologique et la PI - Date: 30 juin 2011 - Lieu: EMI, Rabat

La cellule d’animation TISC et l’université Mohammed V Agdal-Rabat ont organisé, en collaboration avec l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), un séminaire national sur « L’innovation et la valorisation de la recherche à travers le transfert de technologies et la propriété industrielle ».

Les thématiques traitées lors de cet événement ont porté notamment sur:

� Ecosystème de l'innovation et infrastructures d'appui à l'innovation ; � Utilisation stratégique de la propriété intellectuelle dans la promotion de l'innovation; � Présentation des expériences nationales avérées en matière d’innovation : Cas de

l’Allemagne, Suède et Autriche ; � Secteur privé et l’Innovation au Maroc; et � Outils de promotion de l’innovation et transfert de technologie au Maroc.

- Réseau TISC est partenaire de la 4éme édition du Forum FSB-Entreprises - Date: 26 Avril 2011 - Lieu: Casablanca, La faculté des sciences Ben M’Sik.

Le réseau TISC a été partenaire de la 4éme édition du Forum FSB-Entreprise dont l’objectif principal est de cibler les secteurs et les entreprises qui souhaitent établir des collaborations avec l'université en matière de ses axes de recherche. Par ailleurs, le réseau TISC a pris part

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aux travaux du premier panel « Stratégie nationale de recherche et d’innovation », comme outil de soutien de l'innovation technologique.

- Réunion plénière avec le réseau RDT - Date: 13 Avril 2011 - Lieu: OMPIC, Casablanca

Dans le cadre d’une formation pour les Intervenants Technologiques du réseau RDT, organisée du 11 au 15 avril au siège de l’OMPIC, la cellule d’animation du réseau TISC a tenue une réunion plénière avec ces intervenants au sujet du réseau TISC et ses prestations.

- Symposium International sur l’Innovation - Date: 11 mai 2011 - Lieu: MARRAKECH

La cellule d'animation du réseau TISC a participé au premier Symposium International sur l’Innovation et la Technologie dans l’Industrie des Phosphates. Ce Symposium a pour ambition de devenir un événement phare pour l'industrie, les fabricants et les fournisseurs d'équipement, la technologie, les services et la R & D dans les domaines liés à la prospection, l'extraction et la valorisation de phosphates et de ses dérivés.

3.7 Coopération internationale

La cellule d’animation du réseau TISC a participé au congrès du réseau CURIE qui s'est tenu à Tours en France, du 06 au 08 juin 2011 sous le thème « Accélérons le transfert de technologies ». Le réseau CURIE est une association française de la valorisation de la recherche publique ayant comme membres les structures de la valorisation de la recherche en France. En marge de ce congrès, la cellule d’animation TISC a initié des contacts avec les réseaux étrangers opérant dans le même de la valorisation et le transfert de technologies notamment les réseaux AUTM de USA, « Lieu » de Belgique et « Bleu » de Québec.

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4. Commandes de recherche TISC

101 commandes de recherches ont été parvenues points focaux TISC. Ces requêtes concernent les prestations de recherche sur l’état de la technique, recherche d’antériorité, recherche veille technologique, validité de brevet, contrefaçon de brevet et liberté d’exploitation.

Ventilation

Ventilation des requêtes par secteur

NTIC

16%

Agroalimentaire

13%

pharmaceutiques

Veille

Technologique

14%

Analyse

Statistique

2%

Recherche

bibliographique

2%

Recherche

d'antériorité

de recherche TISC

de recherches ont été parvenues à la cellule d’animation TISC points focaux TISC. Ces requêtes concernent les prestations de recherche sur l’état de la technique, recherche d’antériorité, recherche veille technologique, validité de brevet, contrefaçon de brevet et liberté d’exploitation.

Ventilation des requêtes par type de recherche

Ventilation des requêtes par secteur

Chimie

38%

Mécanique

24%

Produits

pharmaceutiques

6%

Autres

3%

Recherche sur

l'état de la

technique

64%

Veille

Technologique

14%

Recherche

d'antériorité

6%

Liberté

d'exploitation

6%

Contrefaçon du

brevet

4%

Recherche de

Cartographie

2%

12

à la cellule d’animation TISC de la part des points focaux TISC. Ces requêtes concernent les prestations de recherche sur l’état de la technique, recherche d’antériorité, recherche veille technologique, validité de brevet,

des requêtes par type de recherche

Recherche de

Cartographie

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Ventilation des requêtes par nature de demandeur

Ventilation des requêtes par

d'ingénieurs

Entreprises

14%

Particuliers

9%

Centres

Techniques

8%

TISC-UM5Agdal

11%

TISC-MASCIR

10%

TISC-INPT

9%

TISC-INPMA

6%

cerimme

5%

Ventilation des requêtes par nature de demandeur

Ventilation des requêtes par point focal

Universités

34%

Centres R&D

19%

Ecole

d'ingénieurs

14%

Techniques

Associations

2%

TISC-OMPIC

31%

TISC-USMBA

22%

TISC-IEA

4%

TISC-UCD

1%

TISC-INRA

1%

13

Ventilation des requêtes par nature de demandeur

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5. Demandes d’adhésion au TISC

Les organismes, ci-après, ont soumis leurs demandes d’adhésion à la cellule d’animation du réseau TISC au titre de l’année 2011 :

- Université Moulay Ismail - Meknès - Institut National de Recherche Halieutique (INRH) - Pôle de compétitivité régional de la pêche et de l’industrie de transformation des

produits de la mer (Agadir haliopôle).

Ces demandes d’adhésions ont été approuvées lors de la deuxième réunion du comité de suivi du réseau TISC tenue le 17 novembre 2011 au Technopark et à laquelle ont participé les représentants des membres du réseau TISC.