Plan

DEDICACE REMERCIEMENT INTRODUCTION GENERALE

Chapitre 1 : Lorganisation de lAdministration des Douanes et Impts Indirects

I- Les Services CentrauxII- Les Services extrieurs

Chapitre 2 : Lorganisation du Bureau de Casa-colis postaux

1) Ddouanement des envois postaux 2) Accueil du destinataire3) Vrification physique des colis4) Dtermination de la valeur 5) Liquidation des droits et taxes6) Ordonnancement7) Recette

Chapitre 3 : la comptabilit douanire

1) Application ou remboursement des consignations :2) Agrment des cautions :3) Versement des fonds et des chques Bank Al Maghreb et

des pices la trsorerie rgionale de Casablanca :

Chapitre 4 : les taches effectues :

CONCLUSION

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DEDICACE

Je Ddie ce rapport mes chers parents, mes frres, mesamis et toute personne ayant contribu de prs ou de loin la russite de mon stage :

A Monsieur Mostapha ghanim chef du service douanier casa colis postaux

A Monsieur Mostapha bahtarA Monsieur Ibrahim dlimiA Monsieur ibrahimi AbdelazizA Monsieur mazili Mohamed

REMERCIEMENT

Je prsente mes remerciements dabord Messieurs ledirecteur Gnral de lAdministration des Douanes et ImptsIndirects.

Mes chaleureux et meilleurs remerciements MonsieurMostapha ghanim et spcialement Monsieur Noureddinequi ma beaucoup aid et qui na laiss aucun moment pourme fournir les explications ncessaires, et qui ma soutenudurant la priode de mon stage.

Les remerciements sadressent tous les agents exerantdans le bureau de casa- colis postaux et toute

Personne ayant contribu de prs ou de loin la russitede mon stage.

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INTRODUCTION GENERALE

Les Etudiants ayant acquis des connaissances gnrales thoriques dans leurtablissement ont besoin deffectuer des stages pratiques dans des entreprises leurpermettant de parfaire leur formation et dacqurir une exprience professionnellepour pouvoir intgrer facilement la vie active.

Cest dans ce cadre que jai demand de passer un stage lA.D.I.I et quima t accord casa-colis postaux et plus prcisment au service douanierrelevant de cette administration.

Cependant, avant de dvelopper les activits et les attributions de cetteAdministration ainsi que les travaux que jy ai effectus durant mon stage. Je vaisfaire dabord une prsentation de lA.D.I.I :

Elle relve du ministre de lEconomie et des finances, elle rempli troisfonctions principales :

Sa premire mission, traditionnelle, consiste collecter les droits et taxes limportation qu la consommation lintrieur :

Sa deuxime, de nature conomique lamne contrler la mise en uvredes politiques nationales en matire de commerce extrieur (quil sagisse deprfrences communautaires, pilier de la politique agricole respect desrglementations, les accords commerciaux .) de politique de change(mouvement des capitaux, dtention et vente des devises) ainsi que la collecte desdonnes ncessaires llaboration des statistiques.

Enfin, lAdministration des Douanes et Impts Indirects remplit une missionde protection des marchs et des consommateurs, en matires de sant publique etde protection du patrimoine national.

Mon travail sera trait en fonction de quatres chapitres, le premier porterasur la description de lA.D.I.I, quant au deuxime, il concerne lorganisation dubureau de casa-colis postaux et un troisime chapitre ax sur la comptabilitdouanire et enfin un 4me chapitre qui rsume des taches effectus.

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Chapitre I: Organisation de l'Administration des Douanes et Impts Indirects.

LA.D.I.I est organise en Services Centraux et Services Extrieurs.

I. Les Services Centraux :

Les services centraux sont placs sous lautorit du Directeur Gnral delAdministration, assist des directeurs centraux et des chefs de division.

Lorganisation des services centraux repose sur quatre Directions, groupant dix divisions, et une division rattache directement au Directeur Gnral, savoir :

Direction des Etudes et de la Coopration Internationale :

Division des Etudes ; Division de la Coopration Internationale ; Division des Bases de Taxation.

Direction de la Facilitation et de lInformatique :

Division de la Facilitation des Procdures et des Investissements ;Division de lInformatique.

Direction de la Prvention et du Contentieux :

Division de la prvention ; Division du Contentieux.

Direction des Ressources et de la Programmation Division des Ressources Humaines ; Division du Budget et des Equipement ; Division de la Programmation et de la Communication. Division de lAudit et de lInspection :

Rattache directement au Directeur Gnral, elle est organise autour de troisstructures :

Audits de lOrganisation des Structures de lAdministration ; Audits Thmatiques ; Audits Comptables et Financiers.

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II. Les Services Extrieurs :

Structurs en Directions Rgionales, les services extrieurs possdent, grce la politique de dcentralisation et de dconcentration, un pouvoir tendu auniveau de la prise de dcision, cette politique permet de limiter largement lerecours lAdministration Centrale.

Dans ce cadre, le principe de base demeure que les services chargs duddouanement des marchandises et du contrle des voyageurs disposent de tousles pouvoirs pour assurer ce ddouanement et ce contrle dans les conditionsrglementaires. En effet, pour acclrer le passage en douane, les Ordonnateurs etles Receveurs prennent toutes les mesures conformes aux lois, rglement etinstructions en vigueur, de manire viter aux oprateurs conomiques et auxusages un recours fastidieux auprs de la hirarchie.

De ce fait, les structures hirarchiques extrieurs, savoir les DirectionsRgionales et les circonscription, soccupent principalement de lencadrement desservices chargs du contrle du passage en douane, de la gestion des moyensrgionaux et locaux pour une meilleure efficacit, et de laccomplissement desmissions propres qui leurs sont confies en matire dinformation, dinspection,denqute et de surveillance.

Lorganisation des services extrieurs repose actuellement sur six DirectionsRgionales dont cinq comptence territoriale, regroupant 12 circonscriptions etune Direction Rgionale, comptence fonctionnelle, organise en deuxcirconscriptions ainsi que deux circonscriptions rattaches directement laDirection Gnrale : AGADIR et LAAYOUNE.

Direction Rgionale du Nord Ouest ; Direction Rgionale du Nord Est ; Direction Rgionale du Centre ; Direction Rgionale de Casablanca ; Direction Rgionale du Centre Sud ; Direction Rgionale de Casa Port ; Circonscriptions dAgadir et de Laayoune.

Chapitre 2 : Lorganisation du Bureau de Casa-colis postaux

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1) Ddouanement des envois postaux

Le circuit de ddouanement doit tre organis de faon :

Faciliter les dmarches au public en ddouanement leurs envois en toutesimplicit et transparence ;

Effectuer le moins de dplacement possibles ;

Avoir un nombre limit dinterlocuteurs.

Pour ce faire, il convient de prvoir :

Un guichet unique de rception des clients ;

Un mme endroit regroupant lensemble des inspecteurs et agents de ladouane ;

Un seul lieu pour la visite.

Rception par le service des douanes du manifeste C.P146 et desdclarations e douane de lexpditeur CN23.

Prsentation au service des douanes au bureau de poste taxateur, des colisaccompagns de linventaire CP 146 et des dclarations en douane CN23.

Tri des colis pour distinguer ceux devant tre soumis aux paiements desdroits et taxes de ceux bnficiant de la tolrance de franchise ; tant prcis quecette dernire catgorie denvois est confie BAM pour livraison immdiate sansaucune autre formalit ;

Enregistrement des colis taxables sur un registre ad-hoc (arrivages) ;

Etablissement de la pochette : transcrire les lments de la dclaration CN23sur la partie suprieure de la pochette (ce qui permet didentifier le colis) savoir :n darrivage, n CN23, provenance, destinataire, nombre de colis ;

Enregistrement de la pochette dans une srie continue annuelle par catgoriedenvoi (colis normal, Chronopost, Paquets poste).

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Etablissement dune dclaration en dtail rglementaire, quand il sagit dunenvoi dont la valeur est suprieure 10.000dhs ou si lopration est initie souslun des rgimes conomiques en douane.

2) Accueil du destinataire

Le destinataire prsente son avis darrive : 2 cas se prsentent :

Le client prsente un avis darrive dun envoi en franchise : lintress estorient vers le guichet de livraison indiqu sur lavis ;

Le client prsente un avis darrive dun envoi soumettre vrificationphysique : lintress est dirig vers linspecteur des douanes dsign pour cettevrification

3) Vrification physique des colis

Linspecteur des douanes procde :

La vrification documentaire ;

La vrification physique de la marchandise en prsence de lagent de BAMet du destinataire ;

Transcription du rsultat de la visite sur le corps de la pochette ou de ladclaration en dtail quil remet linspecteur charg de la valeur.

Lagent de BAM referme le colis en prsence du destinataire et delinspecteur des douanes et la met en instance de livraison.

4) Dtermination de la valeur

Pour les colis familiaux et commerciaux sans paiement : lestimation de lavaleur est effectue par linspecteur sur la base des lments dont dispose leservice ;

Pour les colis commerciaux avec paiement, vrification des lmentsconstituant la valeur :

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- Si la valeur est infrieure ou gal 10.000,00dhs, lopration sepoursuit sur le corps de la pochette ;

- si la valeur est suprieure 10.000,00 dhs, obligation pour ledestinataire de souscrire une DUM (dclaration unique demarchandises) ;

5) Liquidation des droits et taxes

Aprs estimation de la valeur, la pochette ou la DUM est retourne linspecteur de visite en vue de la liquidation des droits et taxes.

Colis familial : calcul des droits et taxes aprs accord du destinataire ;

Colis Commercial, 2 cas peuvent se prsenter :

Valeur infrieure ou gale 10.000,00 dhs liquidation des droits et taxes surle corps de la pochette ;

Valeur suprieure 10.000,00 dhs : liquidation des droits et taxes sur lecorps de la DUM.

Rvision du calcul ;

Envoi du document (DUM ou pochette) pour ordonnancement des droits ettaxes.

6) Ordonnancement

Enregistrement par lagent charg de lordonnancement de la liquidation desdroits et taxes sur le document intitul bordereau de recette au comptant et ce,suivant un numro dordre ;

Ce numro dordre est report sur la pochette ou sur les exemplaires de laDUM ;

7) Recette

Transmission la caisse du titre de recette (copie pochette ou delexemplaire recette de la DUM).

Prise en charge des droits et taxes perus par le receveur de BAM au profitdu fonds de Subvention.

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Perception des droits et taxes ;

Emission dune quittance ;

Possibilit de paiement par carte bancaire pour les bureaux disposant delquipement ncessaire.

Chapitre 3 : La comptabilit Douanire

La comptabilit douanire fait partie de la comptabilit publique, donc il estprfrable de dfinir quelques notions de cette dernire.

La comptabilit publique cest lensemble des rgles spciales applicables la gestion des derniers publics, rgles auxquelles sont assujetties les oprationsfinancires et comptables de lEtat. Elle a pour objet de dfinir les rgles deprsentation des comptes, dtudier les mcanismes qui permettent de les tenir etden vrifier lexactitude.

La comptabilit publique englobe entre autres les notions de Budget , Recettes budgtaires , Impts , Taxes , Fonds spciaux , DpensesPubliques

La Comptabilit publique, enfin, trouve sa justification dorigine dans lecaractre particulier de lautorisation budgtaire (LOI DE FINANCES), lesoprations devant tre ralises dans les limites fixes pour la satisfaction delintrt gnral et aux fins exclusives dun service public. Lexcution budgtaire,de ce fait, est domine par le souci du contrle ; toutes les oprations devant treralises suivant des rgles prcises de fond et de forme. Sa fonction principale estla sauvegarde des derniers publics et le respect des dcisions de lautoritBudgtaire.

La comptabilit publique du Royaume est rgie par le Dcret Royal n330-66 du 21 Avril 1967 portant rglement gnral de la comptabilit publique.

Larticle premier du dit dcret dfinit la comptabilit publique commetant : lensemble des rgles qui rgissent, sauf dispositions contraires, lesoprations financires et comptables de lEtat des collectivits locales, de leurs

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tablissements et de leurs groupements et qui dterminent les obligations et lesresponsabilits incombant aux agents qui en sont chargs

Larticle 3 du mme dcret dispose que les oprations financires publiquesincombent aux ordonnateurs et aux comptables :

Est comptable public de recettes et de dpenses, toute personne ayant qualitau nom dun organisme public pour engager, constater, liquider, ou ordonnersoit le recouvrement dune crance, soit le paiement dune dette

Est comptable public tout fonctionnaire ou agent ayant qualit pour excuterau nom dun organisme public des oprations de recettes, de dpenses ou demaniement de titres, soit au moyen de fonds ou valeurs dont il a la garde, soitpar virements internes dcritures soit, encore, par lentremise d autrescomptables publics ou de comptes externes de disponibilits dont il ordonneou surveille les mouvements.

Ce mme texte stipule, par ailleurs, que :

- Les fonctions dordonnateur et de comptable sont incompatibles, saufdispositions contraires (art.4).

- La comptabilit publique est tenue par anne budgtaire, selon lamthode de la partie double (art.103 tel quil a t modifi par ledcret n2-95-507 du 12/12/95).

Larticle 1 bis de la loi organique des finances dfinit lanne budgtairecomme tant celle qui commence le 1er juillet de chaque anne et se termine le 30juin de lanne suivante.

Ces principes (Dfinition des fonctions dordonnateur et de comptable etleur incompatibilit, mthode et priodicit) constituent les rgles de base de lacomptabilit publique.

Dans ce cadre gnral de la comptabilit publique, tel quil a t dfinipar le Dcret Royal du 21 Avril 1967, lorganisation comptable delAdministration des Douanes et Impts Indirects a fait lobjet de lInstruction duMinistre des Finances du 31 Janvier1969.

Cette instruction a, dune part, dtermin les modalits dapplication desrgles fixes par le dcret de1967 cette Administration et, dautre part, tabli lesconditions de rattachement, au plan comptable, des Receveurs des douanes au

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Trsorier Gnral du Royaume (Comptable Suprieur) par lintermdiaire desTrsoriers Rgionaux, prfectoraux ou provinciaux ou des Receveurs des finances,suivant les cas (comptable centralisateur).

Cette instruction constitue louvrage de rfrence principal de notre tudequi a comme objectif non pas de connatre tout le contenu de la dite instructionmais den retenir les dispositions essentielles ayant trait aux principes gnrauxdorganisation comptable de ladministration des douanes et impts indirectsdune part et aux conditions dans lesquelles doivent tre tenues les comptabilitsde lordonnateur liquidateur et du receveur, dautre part.

Aussi ltude que nous proposons dentreprendre sarticulera-t-elle sur troisaxes principaux.

La comptabilit des Receveurs des Douanes et Impts indirects tant, ainsiquil a t dj prcis au dbut de ce cours, une comptabilit partie double (Art.103 du Dcret Royal du 21/4/67 sur la Comptabilit Publics), cela signifie quechaque opration est retrace par deux criture ,de sens contraire, gales,simultanes et corrlatives ; cette double criture ayant pour rsultat dquilibrer tout moment les dbits et les crdits constats, ainsi que les soldes dbiteurs etcrditeurs des comptes.

Vrification et sparation des chques sur place de ceux hors place puistablir le bordereau BM 4021 en quatre exemplaires et le pointer avec le D15A :

Tenue des registres comptables (D29, D23, D14 B, D31A) :

Tenue des registres comptables (D14A, D111, D21B, D21A) :

1. Application ou remboursement des consignations :

- Vrification des nonciations de lapplication ou du remboursementsur le titre de recette ;

- Rception de la quittance de consignation ;- Vrification de lidentit de la personne rembourser et sa qualit ;- Etablissement de la quittance dfinitive pour les applications ;- Etablissement de lO.P C109 pour les deux cas ;- Signature de lO.P et de la quittance de consignation par le

bnficiaire en cas de remboursement ;- Etablissement des chques de remboursement ;

Annotation des registres de surveillance des consignations C44 et C43

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2. Agrment des cautions ;

- Identifier la banque caution, faire la vrification de la conformit dessignatures avec les spcimens sur le recueil de la banque ainsi que lespouvoir des signataires ;

Mettre sur le corps de la D.U.M, le cachet dagrment sur lexemplairerecette et visite puis signer.

3. Versement des fonds et des chques Bank Al Maghreb et des pices la trsorerie rgionale de Casablanca ;

- Verser les bordereaux accompagns des chques Bank Al Maghrebqui en accuse rception sur un exemplaire.

- Reprendre le dtail du dcaissement sur le bordereau de versementdespce BM-3001-1, puis les verser B.A.M.

Chapitre 4 : les taches effectues :

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Enregistrement des oprations comptables dans les registres.

La prparation des pochettes et larchivage

La participation et laide au cycle de contrle des colis.

Assistance et aide aux oprations de paiement dimptspar le logiciel BADR.

Participation et aide dans ltape de calcul de colis et contrle de justificatifs des informations donnes sur ces colis.

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Passer un stage est un gain dexprience,tant sur le plan dAction Stratgique.

Daprs cette exprience, je pense, pourma part, que lobjectif de ce stage a tatteint. En effet, ce dernier a t bnfiquedans la mesure o il ma permis deconnatre le mode de fonctionnementinterne de la douane.

Jai t trs satisfait de mon stage au seinde lAdministration des Douanes et ImptsIndirects, au dpartement casa colis postauxet jespre avoir laiss de ma part unebonne

Impression auprs des responsables etplus prcisment le responsable qui maencadr tout au long de mon stage.

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