Scolariser les élèves Scolariser les élèves àà

BEPBEP

Besoins Éducatifs ParticuliersBesoins Éducatifs Particuliers

DéfinitionsDéfinitions Les enfants ont des besoins éducatifs Les enfants ont des besoins éducatifs

particuliers quand ils ont des particuliers quand ils ont des difficultés difficultés d’apprentissaged’apprentissage nécessitant la mise en place nécessitant la mise en place d’un dispositif éducatif à leur intention.d’un dispositif éducatif à leur intention.

Les enfants ont des difficultés d’apprentissage Les enfants ont des difficultés d’apprentissage quand ils ont, de manière significative, quand ils ont, de manière significative, plus de plus de mal à apprendre que la majorité des enfants du mal à apprendre que la majorité des enfants du même âgemême âge quand quand ils souffrent d’un handicapils souffrent d’un handicap qui les empêche ou les gêne lorsqu’il s’agit qui les empêche ou les gêne lorsqu’il s’agit d’utiliser ce qui est généralement mis à d’utiliser ce qui est généralement mis à disposition pour l’éducation des enfants du disposition pour l’éducation des enfants du même âge dans les écoles même âge dans les écoles

Scolarisation des élèves à Scolarisation des élèves à Besoins éducatifs particuliersBesoins éducatifs particuliers

Cette notion concerne une vaste population Cette notion concerne une vaste population d'élèves à besoins éducatifs particuliers. d'élèves à besoins éducatifs particuliers.

Il peut s'agir de Il peut s'agir de handicaps physiques, handicaps physiques, sensoriels, mentauxsensoriels, mentaux, mais également en , mais également en grandes difficultés d'apprentissagegrandes difficultés d'apprentissage ou ou d'adaptationd'adaptation, ou encore de , ou encore de publics publics particuliersparticuliers tels que les tels que les enfants précocesenfants précoces, , les les enfants maladesenfants malades, les , les mineurs en milieu mineurs en milieu carcéralcarcéral, les , les enfants de migrantsenfants de migrants, les , les enfants du voyageenfants du voyage... ...

HandicapsHandicaps

La classification de l'OMS propose de distinguer La classification de l'OMS propose de distinguer successivement trois plans : successivement trois plans : les déficiencesles déficiences en en rapport avec les organes et les fonctions, rapport avec les organes et les fonctions, les les incapacitésincapacités en rapport avec les gestes et actes en rapport avec les gestes et actes élémentaires de la vie ordinaire, et élémentaires de la vie ordinaire, et les les désavantagesdésavantages qui disent les limitations quant à qui disent les limitations quant à l'exercice des rôles sociaux. l'exercice des rôles sociaux.

Art 1 de la Loi du 11 fév. 2005: Constitue un Art 1 de la Loi du 11 fév. 2005: Constitue un handicap, toute handicap, toute limitation d'activitélimitation d'activité ou ou restriction restriction de participationde participation à la vie en sociétéà la vie en société subie dans son subie dans son environnement par une personne en raison d'une environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durablealtération substantielle, durable ou définitiveou définitive d'une d'une ou plusieurs ou plusieurs fonctionsfonctions physiques, sensorielles, physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant.polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant.

Différentes catégories de Différentes catégories de handicapshandicaps

Les déficiences mentales:Les déficiences mentales:- Les déficiences intellectuellesLes déficiences intellectuelles- Les déficiences psychiquesLes déficiences psychiques Les déficiences physiques:Les déficiences physiques:- Les déficiences motricesLes déficiences motrices- Les déficiences visuellesLes déficiences visuelles- Les déficiences auditivesLes déficiences auditives Le polyhandicapLe polyhandicap:: c’est l’association d’une c’est l’association d’une

déficience motrice importante à une déficience déficience motrice importante à une déficience intellectuelle importante.intellectuelle importante.

Troubles de la santé invalidantsTroubles de la santé invalidants

Loi n° 2005-102 du 11 février Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 sur le handicap2005 sur le handicap

La « loi handicap » du 11 février 2005 affirme des droits fondamentaux en termes d’emploi, de scolarité, d’accessibilité et d’accès à de nouvelles prestations sociales.

Mais la loi handicap veut également promouvoir un changement de comportement, un changement de regard de la société pour une intégration pleine et entière des personnes handicapées.

Quelques principesQuelques principes

L’usager est au cœur du dispositif, lui seul peut saisir la MDPH.L’usager est au cœur du dispositif, lui seul peut saisir la MDPH. Le droit à « compensation » des conséquences de son

handicap, quels que soient l’origine et la nature de sa déficience, son âge ou son mode de vie.

L’accessibilité des personnes handicapées à l’ensemble des structures collectives.

La scolarité en milieu ordinaire est affirmée pour tous les élèves dans l’établissement le plus proche de son domicile.

La création des enseignants référents handicaps complète les modalités de liens entre l’école, les familles, la MDPH…

Les parents sont confortés dans leur responsabilité éducative.

Parcours de formation des élèves présentant un handicap

Accueil individuel en classe ordinaire Accueil dans un dispositif collectif Accueil dans une unité d’enseignement

d’un établissement médico-social

Accueil individuel dans une classe Accueil individuel dans une classe ordinaireordinaire

Concerne tous les types de handicapsConcerne tous les types de handicaps A temps plein ou à temps partiel, il passe A temps plein ou à temps partiel, il passe

par une adaptation des conditions d’accueil par une adaptation des conditions d’accueil et la prise en compte des besoins éducatifs et la prise en compte des besoins éducatifs particuliers à chaque élève handicapéparticuliers à chaque élève handicapé

Cet accueil peut-être soutenu par des aides Cet accueil peut-être soutenu par des aides complémentairescomplémentaires

Accueil dans un dispositif collectifAccueil dans un dispositif collectif

A l’école élémentaire: A l’école élémentaire: les classes les classes d’intégrations scolaires d’intégrations scolaires Clis 1, 2, 3, 4Clis 1, 2, 3, 4

Au collège et au lycée: Au collège et au lycée: les Unités les Unités Pédagogiques Pédagogiques d’Intégrationd’Intégration

Enseignants Enseignants spécialisés titulaires du spécialisés titulaires du CAPA –SH (ou CAPA –SH (ou CAPSAIS) option CAPSAIS) option A,B,C,DA,B,C,D

Accueil soutenu par Accueil soutenu par des aides des aides complémentaires complémentaires (AVSi, Sessad, (AVSi, Sessad, transport…)transport…)

Accueil dans une unité Accueil dans une unité d’enseignement d’un établissement d’enseignement d’un établissement

médico-socialmédico-social

IME: Institut médico-EducatifIME: Institut médico-Educatif ITEP: Institut Thérapeutique, Educatif et ITEP: Institut Thérapeutique, Educatif et

PédagogiquePédagogique IES: Institut d’Education SensorielleIES: Institut d’Education Sensorielle IEM: Institut d’Education MotriceIEM: Institut d’Education Motrice Service pédagogique hôpital (Sapad)Service pédagogique hôpital (Sapad) Maison de l’enfanceMaison de l’enfance

L’équipe éducative s’interroge sur L’équipe éducative s’interroge sur les difficultés graves et persistantes les difficultés graves et persistantes

d’un élèved’un élève

Soit difficultés graves et persistantes mais Soit difficultés graves et persistantes mais l’élève ne semble pas relever d’un handicapl’élève ne semble pas relever d’un handicap

Soit difficultés graves et persistantes et Soit difficultés graves et persistantes et l’élève semble relever d’un handicapl’élève semble relever d’un handicap

difficultés graves et persistantes difficultés graves et persistantes mais l’élève ne semble pas relever mais l’élève ne semble pas relever

d’un handicapd’un handicap Proposition d’un PPRE Proposition d’un PPRE

avec ou non mise en avec ou non mise en œuvre d’un projet œuvre d’un projet individuel d’aide individuel d’aide spécialisée par le RASED spécialisée par le RASED (CAPA-SH E,G)(CAPA-SH E,G)

Aide personnaliséeAide personnalisée Maintien une année Maintien une année

supplémentaire dans le supplémentaire dans le cyclecycle

Le directeur ou le chef Le directeur ou le chef d’établissement informe la d’établissement informe la famille et propose une famille et propose une orientation vers les orientation vers les enseignements adaptés enseignements adaptés (SEGPA, CAPA-SH F)(SEGPA, CAPA-SH F)

Si la famille est favorable, Si la famille est favorable, le dossier de l’élève est le dossier de l’élève est transmis à la CDOtransmis à la CDO

difficultés graves et persistantes et difficultés graves et persistantes et l’élève semble relever d’un handicapl’élève semble relever d’un handicap Le directeur ou le chef Le directeur ou le chef

d’établissement et d’établissement et l’enseignant référent l’enseignant référent informent les parents de informent les parents de cette hypothèse pour qu’ils cette hypothèse pour qu’ils fassent une demande de fassent une demande de PPS à la MDPHPPS à la MDPH

Si les parents sont Si les parents sont favorables, ils font une favorables, ils font une demande de PPS à la demande de PPS à la MDPHMDPH

Lorsque les Lorsque les aménagements prévus aménagements prévus pour la scolarité d’un pour la scolarité d’un élève, notamment en élève, notamment en raison d’un trouble de la raison d’un trouble de la santé invalidant, ne santé invalidant, ne nécessitent pas un PPS, nécessitent pas un PPS, un PAI est élaboré avec le un PAI est élaboré avec le médecin de PMI ou de médecin de PMI ou de l’Education Nationalel’Education Nationale

La circonscription ASH 06La circonscription ASH 06 Les Clis et les UPILes Clis et les UPI

3 CLIS  « 1 » maternelle 73 CLIS « 1 »

élémentaire 8 CLIS « 2, 3, 4 » 30 classes d’UPI

Les établissements Les établissements spécialisés en chiffresspécialisés en chiffres

93,5 postes d’enseignants dont 10 en privé

29 structures

Les SegpaLes Segpa19 collèges117 enseignants1280 élèves65 ateliers11 spécialités

Carte des structures de la circonscription ASHCarte des structures de la circonscription ASH

Site de la circonscription ASH des Site de la circonscription ASH des Alpes-MaritimesAlpes-Maritimes

www.ac-nice.fr/ienash/