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District de la Creuse Siège social : 17 Rue Jean Bussière Z.I. Cher du Prat 23000 GUERET Accueil : Guillaume LACAN Véronique CHANUDET Tél. : 05.55.52.09.85 Site et E-mail : Site : http://foot23.fff.fr E-mail : [email protected] Horaires d'ouverture des Bureaux Du 15 novembre au 15 mars Lundi : 9h-12h et 13h-17h Mardi, jeudi, vendredi : 8h-12h et 13h-17h Mercredi : 8h-12h Du 16 mars au 14 novembre Lundi, mardi, jeudi : 8h-12h et 13h-17h Mercredi : 8h-12h Vendredi : 8h-12h et 13h-16h30 N° 477 - vendredi 7 août 2020 Agenda Vendredi 21 août 2020 : - 18h30 : Commission de Surveillance des Opérations Electorales Mardi 25 août 2020 : - 19h00 : Bureau Directeur Jeudi 27 août 2020 : - 19h00 : Commission Féminine Sommaire Pages 2 à 4 : informations Assemblée Générale Pages 4 et 5 : convocations réunions Page 6 : PV du Bureau Directeur Pages 7 à 18 : informations diverses ASSEMBLEE GENERALE VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2020 à 19 heures 30 APPEL A CANDIDATURES ELECTIONS AU COMITE DE DIRECTION 22 POSTES A POURVOIR DONT OBLIGATOIREMENT 1 Arbitre, 1 éducateur, 1 femme, 1 médecin licencié Date limite de dépôt des candidatures : MERCREDI 19 AOUT 2020 minuit (le cachet de La Poste faisant foi) VOEUX DES CLUBS Les vœux ou demandes de modification aux divers règlements du District doivent être adressés par lettre recommandée (obligatoirement avec l’entête du club) ou courrier électronique (via la messagerie officielle du club) au Secrétariat du District avant le MERCREDI 19 AOUT 2020 minuit REUNION DES EQUIPES DE DEPARTEMENTAL 1 Dans le cadre de l’organisation du Championnat Départemental 1 de la saison 2020/2021, le District a invité les représentants de toutes les équipes de Départemental 1 à assister à une réunion commune le LUNDI 31 AOÛT 2020 à 19 heures 30 à Guéret au Siège du District. Chaque club a reçu l’invitation par mail le 3 août dernier et il leur est demandé de renvoyer le coupon-réponse joint.

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Page 1: Siège social : 2020 - DISTRICT DE LA CREUSE – Terre de

District de la Creuse

Siège social : 17 Rue Jean Bussière Z.I. Cher du Prat 23000 GUERET

Accueil : Guillaume LACAN Véronique CHANUDET Tél. : 05.55.52.09.85

Site et E-mail : Site : http://foot23.fff.fr E-mail : [email protected]

Horaires d'ouverture des Bureaux Du 15 novembre au 15 mars Lundi : 9h-12h et 13h-17h Mardi, jeudi, vendredi : 8h-12h et 13h-17h Mercredi : 8h-12h Du 16 mars au 14 novembre Lundi, mardi, jeudi : 8h-12h et 13h-17h Mercredi : 8h-12h Vendredi : 8h-12h et 13h-16h30

N° 477 - vendredi 7 août 2020

Agenda

Vendredi 21 août 2020 : - 18h30 : Commission de Surveillance des Opérations Electorales

Mardi 25 août 2020 : - 19h00 : Bureau Directeur

Jeudi 27 août 2020 : - 19h00 : Commission Féminine

Sommaire

Pages 2 à 4 : informations Assemblée Générale

Pages 4 et 5 : convocations réunions

Page 6 : PV du Bureau Directeur

Pages 7 à 18 : informations diverses

ASSEMBLEE GENERALE

VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2020 à 19 heures 30

APPEL A CANDIDATURES

ELECTIONS AU COMITE DE DIRECTION

22 POSTES A POURVOIR DONT OBLIGATOIREMENT 1 Arbitre, 1 éducateur, 1 femme, 1 médecin licencié

Date limite de dépôt des candidatures : MERCREDI 19 AOUT 2020 minuit

(le cachet de La Poste faisant foi)

VOEUX DES CLUBS Les vœux ou demandes de modification aux divers règlements du District doivent être adressés par lettre recommandée (obligatoirement avec l’entête du club) ou courrier électronique (via la messagerie officielle du club) au Secrétariat du District avant le MERCREDI 19 AOUT 2020 minuit

REUNION DES EQUIPES DE DEPARTEMENTAL 1

Dans le cadre de l’organisation du Championnat Départemental 1 de la saison 2020/2021, le District a invité les représentants de toutes les équipes de Départemental 1 à assister à une réunion commune le LUNDI 31 AOÛT 2020 à 19 heures 30 à Guéret au Siège du District. Chaque club a reçu l’invitation par mail le 3 août dernier et il leur est demandé de renvoyer le coupon-réponse joint.

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7 août 2020 - N° 477

ASSEMBLEE GENERALE

VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2020 à 19 heures 30 Lieu à définir

ORDRE DU JOUR

1- Adoption des procès-verbaux de l’Assemblée Générale Extraordinaire et Annuelle du 14 juin 2019 et de l’Assemblée Générale Financière du 18 octobre 2019

2- Accueil du Président 3- Désignation des scrutateurs 4- Présentation des candidats 5- Elections au Comité de Direction 6- Discussion et vote du rapport moral 2019/2020 7- Examen des vœux 8- Compte-rendu financier de l’exercice 2019/2020 9- Rapport du Commissaire aux Comptes 10- Approbation des comptes 2019/2020 11- Discussion et vote du budget 2020/2021 12- Résultat des élections et éventuel 2ème tour 13- Election du Président du District 14- Allocution du Président du District 15- Intervention des personnalités 16- Questions diverses 17- Clôture de l’Assemblée Générale

Nous vous rappelons que la présence des clubs est obligatoire sous peine d’une

amende de 110 euro.

Rappels de procédure

Un Président de club ne pouvant être présent doit obligatoirement se faire représenter (grâce à un pouvoir, cf ci-dessous) : - soit par un licencié de son club - soit par le Président ou le représentant d’un autre club (ce dernier devant obligatoirement déjà représenter son propre club)

En cas de manquement à ces règles, le représentant du club se verra refuser la possibilité de vote lors de ces Assemblées Générales.

Exemple de pouvoir

« Je soussigné, M. _______, Président du club de ________, donne pouvoir à M. _________ (préciser la fonction) pour représenter mon club à l’Assemblée Générale du District de Football de la Creuse qui aura lieu le vendredi 18 septembre 2020. Fait à ________ le __________(signature) »

NOTA : - ce pouvoir doit être rédigé sur papier à entête du club (ou via la messagerie officielle) - une personne ne peut posséder qu’un seul pouvoir.

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7 août 2020 - N° 477

APPEL A CANDIDATURES

ELECTIONS AU COMITE DE DIRECTION

22 POSTES A POURVOIR DONT OBLIGATOIREMENT 1 Arbitre, 1 éducateur, 1 femme, 1 médecin licencié

Date limite de dépôt des candidatures : MERCREDI 19 AOUT 2020 minuit

(le cachet de La Poste faisant foi) Les personnes désirant faire acte de candidature comme Membre du District doivent se

conformer aux articles suivants des Statuts du District. Article 13 : Comité de Direction 13.1. Composition

Le Comité de Direction est composé de vingt-deux (22) membres. Il comprend : - un arbitre répondant aux critères d’éligibilité du 13.2.2.a), - un éducateur répondant aux critères d’éligibilité du 13.2.2.b), - une femme, - un médecin - 18 autres membres.

Assistent également aux délibérations du District avec voix consultative : - le Directeur ou responsable administratif du District, - le Directeur Technique Départemental ou le Conseiller Technique Départemental, - toute personne dont l’expertise est requise.

13.2. Conditions d’éligibilité

Les conditions d’éligibilité décrites ci-après doivent être remplies à la date de la déclaration de candidature. 13.2.1. Conditions générales d’éligibilité

Est éligible au Comité de Direction tout membre individuel de la FFF, de la Ligue ou d’un District de la Ligue ainsi que tout licencié d’un Club ayant son siège sur le Territoire et en règle avec la FFF, la Ligue et le District.

Le candidat doit être à jour de ses cotisations et domicilié sur le territoire du District ou d’un district limitrophe. Ne peut être candidate :

- la personne qui n’est pas licenciée depuis au moins six (6) mois ; toutefois, les personnes déjà licenciées la saison précédente sollicitant une licence pour la saison en cours sont considérées comme étant licenciées sans interruption durant la période allant du 30 juin de la saison précédente à la date d’enregistrement de leur nouvelle licence.

- la personne qui n’a pas dix-huit (18) ans au jour de sa candidature ; - la personne de nationalité française condamnée à une peine qui fait obstacle à son inscription sur

les listes électorales ; - la personne de nationalité étrangère condamnée à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée

contre un citoyen français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ; - la personne à l’encontre de laquelle a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps,

notamment pour manquement grave à l’esprit sportif ; - la personne licenciée suspendue de toutes fonctions officielles.

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13.2.2. Conditions particulières d’éligibilité a) L’arbitre

L’arbitre doit être un arbitre en activité depuis au moins trois (3) ans ou être arbitre honoraire, membre d’une association groupant les arbitres de football disposant de sections régionales ou départementales dans le tiers au moins des Ligues métropolitaines de la FFF.

Il doit être choisi après concertation avec l’association représentative. En l’absence de section régionale ou départementale d’une telle association, il doit être membre de

la commission d’arbitrage du District depuis trois (3) ans au moins. b) L’éducateur

L’éducateur doit être Membre d’une association groupant les éducateurs de football disposant de sections régionales ou départementales dans le tiers au moins des Ligues métropolitaines de la Fédération.

Il doit être choisi après concertation avec l’association représentative. En l’absence de section régionale ou départementale d’une telle association, il doit être membre

d’une commission technique du District depuis trois (3) ans au moins. Il doit être titulaire du B.M.F., du B.E.F., du D.E.S., du B.E.F.F., ou du B.E.P.F.

Déclaration de candidature

Les déclarations de candidature doivent être adressées au secrétariat du District par envoi

recommandé, au plus tard 30 jours avant la date de l’Assemblée Générale. La déclaration de candidature indique à quel titre elle est présentée (arbitre, éducateur, femme,

médecin, ou autre). Il est délivré un récépissé de candidature si les conditions de forme visées ci-dessus et celles

d’éligibilité fixées à l’article 13.2 sont remplies. Le refus de candidature doit être motivé.

COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS ELECTORALES

CONVOCATION

Destinataires : MM. DESHERAUD, LANZ, NATUREL, TISSANDIER, VOISIN. Vous êtes prié d’assister à la réunion de la COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS ELECTORALES qui aura lieu le

VENDREDI 21 AOUT 2020 à 18 H 30 à GUERET au Siège du District

ORDRE DU JOUR

- Etude des candidatures aux élections du Comité de Direction - Tirage au sort de l’ordre de présentation des candidats - Préparation de l’Assemblée Générale - Questions diverses

La Secrétaire Générale : Michèle LORCERIE. CET AVIS TIENT LIEU DE CONVOCATION.

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BUREAU DIRECTEUR

CONVOCATION

Destinataires : MM. LAFRIQUE, AUBLANC, BETOUX, CHANUDET, DUFAUD, MOUTON, Mme LORCERIE, MM. DELAGE, COUBRET, GAYET. Vous êtes prié (e) d’assister à la réunion du BUREAU DIRECTEUR qui aura lieu le

MARDI 25 AOUT 2020 à 19 H 00 à GUERET au Siège du District

ORDRE DU JOUR

- Informations du Président - Préparation de l’Assemblée Générale - Etude du Règlement Intérieur - Questions diverses

La Secrétaire Générale : Michèle LORCERIE. CET AVIS TIENT LIEU DE CONVOCATION.

COMMISSION FEMININE

CONVOCATION

Destinataires : Mmes GUITARD, ECOBICHON, LUSSAT, MM. DELAGE, DEBELLUT, GRANGE. Pour information : MM. LAFRIQUE, TRICOCHE, LACOTE. Vous êtes prié (e) d’assister à la réunion de la COMISSION FEMININE qui aura lieu le

JEUDI 27 AOUT 2020 à 19 H 00 à GUERET au Siège du District

ORDRE DU JOUR

- Actualisation du règlement des Championnats Féminins à 8

- Rédaction du Règlement du Championnat Féminin Division 2

- Point sur les jeunes féminines

- Réflexion sur les actions à mettre en place pour les catégories jeunes féminines

- Questions diverses La Secrétaire Générale : Michèle LORCERIE. CET AVIS TIENT LIEU DE CONVOCATION.

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BUREAU DIRECTEUR

REUNION DU MARDI 4 AOUT 2020 à 19 heures

PV N° 1 Présents : MM. LAFRIQUE, AUBLANC, CHANUDET, DUFAUD, MOUTON, Mme LORCERIE, MM. DELAGE, COUBRET, GAYET.

Excusé : M. BETOUX.

Assiste : M. LACAN (Secrétaire Administratif).

I - INFORMATIONS DU PRESIDENT

Le Président fait part de son émotion après avoir appris, au moment de débuter la réunion, le décès de M.

Daniel CARRARETTO, Président du District du Lot-et-Garonne. Les Membres du Bureau adressent leurs sincères condoléances à sa famille, ainsi qu’à l’ensemble des

collègues, bénévoles et salariés, du District 47.

Le Président a participé à l’Assemblée Générale de l’AS Lussat et de l’Entente du Sud Est Creusois. Il fait un bref compte-rendu de ces réunions et remercie les clubs pour la qualité des travaux et leur accueil

chaleureux.

Guillaume LACAN informe les Membres du Bureau que la Commission de Gestion des Compétitions Seniors s’est réunie à deux reprises, et que les calendriers des championnats (masculin et féminin) seront publiés en fin de semaine.

Il précise que le club de Lavaveix les Mines ne redémarrera finalement pas.

II - PREPARATION DE L’ASSEMBLEE GENERALE

Le Président fait part des difficultés rencontrées pour trouver une salle en capacité d’accueillir la réunion, en

relation avec les normes sanitaires applicables en raison de la situation sanitaire. Plusieurs éventualités sont évoquées.

Il rappelle ensuite les réunions à venir :

- vendredi 21 août 2020 : Commission de Surveillance des Opérations Electorales - mercredi 2 septembre 2020 : Comité de Direction - lundi 7 septembre 2020 : réunion avec l’ensemble des candidats.

III - ETUDE DU REGLEMENT INTERIEUR

La réorganisation des Commissions envisagée afin d’améliorer le fonctionnement du District passe par une

mise à jour du Règlement Intérieur du District.

A cet effet, les Membres du Bureau étudient en détail le paragraphe IV-2 du Règlement Intérieur : composition

et fonctionnement des Commissions.

Après débat et échanges, et avoir pris note de toutes les modifications envisagées, il est convenu que chacun

fera un retour écrit sous 15 jours pour une mise en forme définitive à présenter lors du prochain Comité de

Direction.

A cet effet, le Bureau se réunira le 25 août prochain.

IV - QUESTIONS DIVERSES

A la demande d’un club, une commande groupée de gobelets en carton pourrait être effectuée.

Le Président fera une demande de devis et une proposition sera adressée à l’ensemble des clubs.

En l’absence d’autres questions, la séance est levée à 20 heures 40. Le Président : Philippe LAFRIQUE. Le Secrétaire Administratif : Guillaume LACAN.

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DOSSIERS D’ARBITRES (renouvellement)

La Commission d’Arbitrage rappelle aux arbitres qu’ils doivent transmettre leur dossier médical et leur fiche administrative au District avant le 31 août 2020.

Ils doivent également vérifier auprès de leur club que leur

licence est bien enregistrée. -------------------------------------------------------------------------------------------------

REUNION DE DEBUT DE SAISON DES ARBITRES

Elle aura lieu le DIMANCHE 6 SEPTEMBRE 2020 à 10 heures 30 à Guéret au Siège du District

Elle sera précédée des tests physiques pour les arbitres

District 1 à 9 heures 30. -------------------------------------------------------------------------------------------------

FORMATION INITIALE

Une formation initiale en internat aura lieu en Creuse du 20 au 22 novembre 2020.

Pour renseignement et informations : https://lfna.fff.fr/deviens-arbitre/

Le coût de la formation pour une féminine s’élève à

seulement 10 euro.

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