16 avenue Paul Eluard – 93000 BOBIGNY

Tél : 01.48.31.12.59. – Fax : 01.48.32.99.13

Adresse mail : fsgt93@wanadoo.fr - www.fsgt93.fr

SOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRE

Courrier Gestion Arbitres Litiges

N°27 du 18 Mars 2014

18 Mars 2014

Bulletins reçus : Le Lien, (93) N°26

Paris Foot, N°24

Coup d’envoi (92) N°24

Avant-centre (94), N°22

- Bureau d’Appel du 12 Mars : Voir plus avant.

- PV de l’Inter, à Ivry : voir + avant également.

- Sélection (Pentecôte) : R.V. Service des Sports de Noisy le Sec, le Jeudi

27/03 (14h).

Préparation Tournoi : Réunion collectif départemental le 25 Mars 2014. - Plaquette Colloque « La compétition cela s’apprend et on y apprend » de

l’an passé – Une suite : le Jeudi 10 Avril 2014 (Voir « Lien » N°26 – p.15 et

16). - Coupe Delaune pour les 1/8èmes (week-end du 12 Avril) : deux « rescapés »

93 : FC SCUDETTOS et R.C. PANTIN.

De C.F.C./B.N.F. : C.R. d’une rencontre de 16ème… A première

vue…ahurissant.

Courriels, fax, etc…

- AC. CRETEIL (SM/B) : concernant le match du 29/03 : Proposition de la

gestion (voir celle-ci, du 13/03). - De SNECMA GENNEVILLIERS B (SM/Vét.) : concernant la Coupe « Alex »

(transmis au C92). - De FC PATACAO (DM – Coupe 93) : Annonce du forfait le week-end dernier.

- De AF BRAGADAS (DM – Coupe 93) : Voir indemnités arbitres à ce propos.

Transmis. - De I.D.P. EMPLOI (SM/Vét.B) : Demande de report (22/03) – Transmis

gestion. - De A.S.J. OFFICIEL (SM/Vét.B) : Demande de report – Transmis également.

Etait présent : R.RIZZO

Présents : Jean Paul HATTERER – Hervé ROY

COURRIERS DES CLUBS

Mail du club AS JOURNAL OFFICIEL (G. Yaouanq) demandant le report de la rencontre

du 22/03 avec Les Anciens du Mantois ceci avec l’accord de leur adversaire, et proposant les dates du 12 ou 26 avril : ok pour le report, mais nous ne pouvons retenir que le 26/04 car le 12 vous êtes encore qualifié en coupe. Mail du club IDP EMPLOI (R. Darchen) demandant le report de la rencontre du 22/03

avec Ac Créteil en raison de difficultés d’effectifs ; proposition de jouer sur une date de coupe, les deux équipes étant éliminées : ok pour le report, nous proposerons une date prochainement. Mail du club FC PATACAO (T. Goncalvez) pour nous informer de leur forfait en coupe

départementale le 16/03 : pris note. Mail du club AF BRAGADAS (J. Dias) au sujet des arbitres de la rencontre de coupe

départementale du 16/03 : nous prenons note de votre message et avons contacté les arbitres. Mail du club MBDA SPORT B (C. Frappier) demandant le report de la rencontre du

22/03 avec CM Aubervilliers E en raison de difficultés d’effectifs. Accepté le fait que cette rencontre puisse être déclarée perdue par forfait si aucune solution de programmation acceptable par les 2 équipes n’est trouvée avant la fin des championnats : ok pour le report. Mail du club FC NOISY LE SEC (JP. Joly) transmettant un message du club CND qui

déclare forfait pour la rencontre de coupe départementale : pris note.

PROGRAMMATION DE MATCH EN RETARD

SM VETERANS B - MATCH A JOUER LE SAMEDI 26 AVRIL 2014

Journée n°13 LES ANCIENS DU MANTOIS / AS JOURNAL OFFICIEL Dennemont - 9h30 -Follainville Dennemont(78)

FORFAITS ET REPORTSFORFAITS ET REPORTSFORFAITS ET REPORTSFORFAITS ET REPORTS

FORFAITS

Clubs Groupes Dates ASCRIF B LS C2 1 forfait le 07/10

ASASPP LS C2 1 forfait le 07/10

FC RENARDS LS C1 1 forfait le 21/10 ZENAGA ZOUZFANA SM VA 1 forfait le 07/12

DALKIA LS C1 1 forfait le 02/12 CM AUBERVILLIERS B SM VB 1 forfait le 02/12

CLUBS AYANT USE DE LEUR DROIT A REPORT

Clubs demandeurs Groupes Dates Clubs adverses CM AUBERVILLIERS E SM VA 21/09/2013 CM AUBERVILLIERS D

COS PAVILLONS SOUS BOIS LS C2 07/10/2013 AS CAMBODGIENNE C SNECMA GENNEVILLIERS SM VA 21/09/2013 MBDA B

MBDA B SM VA 05/10/2013 ZENAGA ZOUZFANA ZENAGA ZOUZFANA SM VA 12/10/2013 AS MALGACHE B

AS JOURNAL OFFICIEL SM VB 19/10/2013 MDBA C DALKIA LS C1 18/11/2013 FC RENARDS

USMT BOISSY SUCY SM VA 14/12/2013 AS MALGACHE B

MATCHES REMIS EN ATTENTE

Dates Groupes Recevant Visiteur Date

proposée 24/11/2013 DM B FC PATACAO AES FIGUIG en attente 09/03/2014 DM B AF PORTUGAIS PARIS ASCPL en attente

07/10/2013 LS C1 AGATHA STRONGBOLY UCAP FC en attente

10/03/2014 LS C1 US METRO DAM C FC RENARDS en attente 23/09/2013 LS C2 FOOT PASSION ASCRIF B en attente

30/09/2013 LS C2 ASCRIF B AS CAMBODGIENNE C en attente 18/11/2013 LS C2 ASL ST GERMAIN PANAME FONKY CL. en attente

10/03/2014 LS C2 COS PAVILLONS / BOIS ASASPP en attente

RESULTATS ENREGISTRES

LS GROUPE C1 - Journée n°11 - lundi 10 mars 2014 Scores Observations

AGATHA STRONGBOLY DALKIA 8 - 0

UCAP FC AS CHATOYANCE 1 - 2

US METRO DAM C FC RENARDS Reporté

ESC 15 B VEROLLOT FC 0 - 7

LS GROUPE C2 - Journée n°11 - lundi 10 mars 2014 Scores Observations

AS CAMBODGIENNE C ASCRIF B 7 - 0

COS PAVILLONS / BOIS ASASPP Reporté

FOOT PASSION ASL ST GERMAIN 1 - 1

MELTING POT ZENITH ATHLETE FOOT 11 - 1 résultat ramené de 16-1 à 11-1

CHEMINOTS DU LANDY PANAME FONKY CLIQUE 1 - 2

RESULTATS EN RETARD

SM VETERANS A - Journée n°14 - samedi 08 mars 2014 Scores Observations

ZENAGA ZOUZFANA SNECMA GENNEVIL. B 3 - 1

USMT BOISSY SUCY AF BAGNEUX 0 P - 3 un joueur suspendu a joué Classements :

° Equipe PTS J G N P F/P But+ But- Diff Pen AG ARB UA UP

1 ZENAGA ZOUZFANA 23 12 5 1 5 1 24 25 -1 0 1 0 8 2 2 ANCIENS JOYEUX DE L ASOM 23 13 4 2 6 1 13 25 -12 0 1 0 3 7

3 AS MALGACHE B 22 12 3 3 6 0 16 20 -4 0 1 0 0 9 4 AF BAGNEUX 21 13 3 3 6 1 17 30 -13 0 0 0 2 2

5 SNECMA GENNEVILLIERS B 21 13 3 1 8 1 17 32 -15 0 2 0 2 6 6 USMT BOISSY SUCY 11 13 0 0 10 3 3 47 -44 0 1 0 4 2

° Equipe PTS J G N P F/P But+ But- Diff Pen AG ARB UA UP

1 CM AUBERVILLIERS D 39 13 12 0 1 0 37 9 28 0 2 0 0 12 2 ES CHEMINOTS COLOMBES B 36 13 11 0 2 0 47 15 32 0 1 0 4 5

3 AFA 95 33 13 8 2 3 0 22 12 10 0 2 0 2 7

4 MBDA SPORT B 30 13 6 3 4 0 24 13 11 0 2 0 2 2 5 AS PP XV B 30 13 8 2 3 0 29 19 10 0 1 0 3 22

6 AS COMM DE PANTIN 26 12 5 2 5 0 26 19 7 0 2 0 1 5 7 CM AUBERVILLIERS E 26 13 5 1 7 0 25 34 -9 0 2 0 2 6

SM VETERANS B - Journée n°12 - samedi 08 mars 2014 Scores Observations

CM AUBERVILLIERS B ASC BNP PARIBAS CTIP FNP feuille attendue pour le 25/03, sinon perdu aux 2 équipes

Classements :

° Equipe PTS J G N P F/P But+ But- Diff Pen AG ARB UA UP

1 ES RENAULT B 24 12 4 4 4 0 15 20 -5 0 0 0 4 3 2 MBDA SPORT C 22 12 2 6 4 0 19 23 -4 0 0 0 2 0

3 ASCO RUEIL B 21 12 2 5 5 0 17 19 -2 0 0 0 5 0 4 CLUB 92 CMCAS 20 12 2 4 6 0 14 22 -8 0 0 0 2 1

5 CM AUBERVILLIERS B 19 11 3 4 2 2 15 23 -8 0 0 0 6 5 6 ASC BNP PARIBAS CTIP 13 11 0 2 9 0 11 34 -23 0 0 0 1 5

° Equipe PTS J G N P F/P But+ But- Diff Pen AG ARB UA UP

1 SC CHOISY LE ROI B 30 12 9 0 3 0 40 18 22 0 0 0 5 3

2 AC CRETEIL 29 12 7 3 2 0 28 13 15 0 0 0 7 5 3 AS JOURNAL OFFICIEL 27 12 6 3 3 0 29 27 2 0 0 0 3 1

4 CM AUBERVILLIERS C 26 12 5 4 3 0 25 22 3 0 0 0 0 3 5 IDP EMPLOI 26 12 6 2 4 0 24 24 0 0 0 0 0 1

6 LES ANCIENS DU MANTOIS 25 12 5 3 4 0 34 26 8 0 0 0 0 0

UNITES ADMINISTRATIVES

Equipes Groupe date du match

Motifs et Nb UA Total

UA

ZENAGA ZOUZFANA SM - VA 08/03/2014 Feuille de match hors délai (2 UA) 8

DALKIA LS - C1 10/03/2014 Feuille de match incomplète (1 UA) 5

FOOT PASSION LS - C2 10/03/2014 Feuille de match incomplète (1 UA) 2

SANCTIONS

DIV Date NOM du joueur N° Licence CLUB C US LS C1 10/03/2014 CHAKIR HAMID 259121 UCAP FC Blanc 0

LS C1 10/03/2014 ABAZIZ MOURAD 55516727 UCAP FC Blanc 0

LS C1 10/03/2014 TOURET BENOÎT 55495662 AS CHATOYANCE Blanc 0

COUPECOUPECOUPECOUPE DEPARTEMENTALEDEPARTEMENTALEDEPARTEMENTALEDEPARTEMENTALE

Résultats

° COUPE 93 - 1er tour Scores

2 CAMPOS UNITED AS COPAINS IDF 3 - 2

3 FC NOISY LE SEC C.N.D. 3 – 0 F

4 UMASSAC AS ZENAGA A 1 - 3

6 ASCFC MONTREUIL B STAR S FOOTBALL 1 - 1 (5 Tirs au but à 4)

7 FC ELIS PANTIN FC 5 QUINAS FNP

8 AF BRAGADAS FC PATACAO 3 – 0 F

9 BONDYNAMIQUES CHEMINOTS DU LANDY FNP

10 MELTING POT COS PAVILLONS / BOIS FNP

Sanctions

DIV Date NOM du joueur N° Licence CLUB C COUPE 93 15/03/2014 MENDY JEAN-PIERRE 55530083 CAMPOS UNITED Blanc

COUPE 93 15/03/2014 EL HAJJAM YOUNES 445804 CAMPOS UNITED Jaune COUPE 93 15/03/2014 LEMAUX YANNICK 29249 AS COPAINS IDF Blanc

COUPE 93 16/03/2014 BEN ABIZID BADII 55517985 STAR S FOOTBALL Blanc

COUPE 93 16/03/2014 BENMIRA SAMIR 55520257 ASCFC MONTREUIL B Blanc

COUPE 93 15/03/2014 RAKOTOMANGA PATRICK 508891 UMASSAC Jaune

Le tirage du tour de cadrage sera effectué mardi prochain 25/03. Il concernera 6 équipes : les 3 équipes exemptes du 1er tour et 3 parmi les qualifiées du 1er tour. Le tirage sera intégral, il n’y aura plus de rencontres dans la même demi-journée, sauf si c’est lié au tirage. C’est l’équipe qui est désignée comme « recevant » qui détermine le jour et l’heure de la rencontre.

COMPTE RENDU de la COMMISSION INTERDEPARTEMENTALE

de FOOTBALL du 13 février 2014 à Ivry sur Seine

Présents Comité 75 : Pascal LAVILLE – Jean-Jacques LOUSTAU – Philippe MASTROJANNI –

Henri NACIMENTO – Georges ROCHETEAU Comité 92 : Danielle ANDRINOPLE – Patrick DESBIEY Comité 93 : Amar DOUMANE – Jean Paul HATTERER – Jean Pierre JOLY –

Fred SAFRAOUI Pascal RIGAUX – René RIZZO Comité 94 : Gabriel BUFFI – Alain GIBEAU – Jean Yves NOEL Com. Régionale : Pierre ABRAMOVITZ – Guy CADIO – Jean Claude MILLET

1. La Coupe Delaune

a. Projet pour la saison prochaine : Suite à la présentation lors de la séance du mois de novembre 2013 d’un projet élaboré par le Collectif National de gestion de la Coupe Delaune et aux échanges devant avoir lieu avec les clubs lors des différentes assemblées de mi-saison, un nouveau tour de table a été réalisé sur le sujet. Il s’avère que ce projet récolte beaucoup d’avis positifs. Il est souhaitable de maintenir pour le plateau final des rencontres en ½ finale et une vraie finale. La Commission Interdépartementale apporte son accord à la mise en place du projet pour la saison prochaine.

b. Retard sur envoi des feuilles de match en brassage et feuilles mal remplies: Afin d’essayer d’obtenir plus de régularité dans l’envoi et le remplissage des feuilles de match pour les tours de brassage, il est proposé d’appliquer des Unités Administratives dans la phase de brassage avec un impact sur les classements (- 1 point à partir de 5 UA). Le règlement devra être modifié pour la prochaine saison.

c. Demande d’intégrer les rencontres de la phase nationale de la Coupe Delaune sur le site de tous les foots, en particulier pour les désignations d’arbitres. Cette demande a déjà été formulée à plusieurs reprises, le site de tous les foots ne concerne que les équipes d’Ile de France.

2. Les arbitres

a. Indemnités d’arbitres en coupe Suite à quelques situations d’incompréhension, il est proposé de modifier le règlement en vue d’harmoniser les modalités de règlement des indemnités aux arbitres en cas d’absence d’une des équipes.

b. Charte de l’arbitrage De nombreux échanges ont eu lieu sur le nouveau texte proposé par le groupe de travail arbitral pour arriver à une nouvelle rédaction et à une approbation en vue de l’application la saison prochaine. La Commission remercie les membres rédacteurs pour leur travail.

3. Relations difficiles entre la Commission Régionale et les dirigeants d’un

club

La Commission Régionale fait état de relations très difficiles, voire conflictuelles, avec les dirigeants d’un club. Ces dirigeants étant aussi membres d’une commission départementale, il est proposé par la Direction de la Ligue d’Ile de France une séance de médiation afin d’aplanir les différents.

4. Questions diverses

a. Championnat du Dimanche Matin niveau C : Suite à un forfait dans l’un des groupes le nombre de clubs est très réduit : proposition à étudier pour la saison prochaine de mettre en place des groupes ouverts en plus grand nombre quand la présence de certaines équipes n’est pas garantie tout au long de la saison.

b. Participation de joueurs âgés de moins de 17 ans : Il a été constaté qu’une équipe a présenté très souvent dans son effectif un ou plusieurs joueurs qui n’ont pas l’âge requis pour participer à nos championnats : application du règlement (article 36 paragraphe 1)et contact avec cette équipe pour que cette situation ne se renouvèle plus.

c. Tournoi des Sélections 2014 Quelques informations au sujet de l’organisation sont données aux responsables des sélections départementales : le Tournoi aura lieu à Noisy le Sec lors du week-end de la Pentecôte (du 7 au 9 juin).

d. Demande des responsables d’arbitres de modifier le document « rapport type » mis à disposition des arbitres sur le site des foots : Message transmis au gestionnaire du site – document modifié

e. Demande des responsables d’arbitres pour modifier les désignations de dernière minute : Message transmis au gestionnaire du site.

Prochaine réunion le jeudi 10 avril 2014 au Comité de Paris

PROCES VERBAL DE LA REUNION

du 18 Mars 2014

Présents : M.M. Pascal RIGAUX – Amar DOUMANE – Fred SAFRAOUI

Excusé : Mr Philippe GUINEZ

COURRIERS :

• « Le Lien » N°26

• Coup d’envoi 92, N°24

• Rapport de Mr OUTMAITE, match SC CHOISY LE ROI/LOKOMOTIV 94 (transmis

au C.92).

COURRIELS :

• Mr DIAS José, club AF BRAGADAS concernant l’indemnité d’arbitrage.

• Rapport de Mr Luca PICARDI : match AJ LA NOUE/ES PARISIENNE.

• Rapport de Mr Thomas MASARIN, délégué CFC/BNF (match PSV-CFC/BNF).

• Etat de présences des arbitres officiels.

________________________________

RETOUR DES CONVOCATIONS

Jour Groupe Date Recevant Visiteur Arbitre

COUPE 75 - WEEK END

- 2e TOUR 15-mars CS PTT BONNE NOUVELLE

OLYMPIQUE PRESSE CLUB FAHMI

SM C2 22-mars US IVRY GAGARINE

FC DERICHEBOURG BELKEBIR

SA B 22-mars ES VITRY US GAZELEC LANDY 93 GERVAIS

SA C 22-mars FC AJPN AGUIAS FC CIBRELUS

DM A 23-mars FC HAJDUK VELJKO B

ATLETICO DE GRALHAS HADDADE

DM A 30-mars FC SCUDETTOS CCPF SAINT ANDRE HADDADE

DM B 30-mars AES FIGUIG FC PATACAO GERVAIS

DESIGNATION DES ARBITRES AU 18 Mars 2014

Jour Groupe Compèt Date Recevant Visiteur Arbitre 1 Arbitre 2

COUPE 75 - WEEK END -

2e TOUR Cdep 15-mars CS PTT BONNE NOUVELLE OLYMPIQUE PRESSE CLUB DOUGLAS LAOINE SA A Chpt 15-mars FC NOISY LE SEC ASCO RUEIL A DOUMANE GHAZI

COUPE P LECLERCQ

- 1er tour Cdep 17-mars ASL ST GERMAIN FF 26 NOEL J.Y. SM C2 Chpt 22-mars US IVRY GAGARINE FC DERICHEBOURG BLAMEBLE SA B Chpt 22-mars ES VITRY US GAZELEC LANDY 93 HOUSSIN LE FORESTIER SA C Chpt 22-mars FC AJPN AGUIAS FC MARTIN-CHAVE DM A Chpt 23-mars FC HAJDUK VELJKO B ATLETICO DE GRALHAS KADIOUI EUGENE VS A Chpt 28-mars BOCA JUNIOR AS METROPOLITAN ONDAS DESBIEY VS B Chpt 28-mars AS DE PIC AS DE FANCHON EL JABAL

SM A Chpt 29-mars ESC LEVALLOIS USMT RER B BENYOUCEF BADDOUH OTMANE

SM A Chpt 29-mars CFC/BNF US IVRY CENTRE VILLE AMIMEUR HADDOUCHI

SM B Chpt 29-mars SCIENCES PO MEN IN BLACK USMT CRETEIL SAINT MAUR NOUFELE NOEL E

SM C1 Chpt 29-mars AS CHEMINOTS DE CONFLANS FC PESCADORES MORIN

SM D Chpt 29-mars INTERNATIONALE METEQUE ASCRIF A DEROUSSEN SM D Chpt 29-mars SNECMA GENNEVILLIERS A OLYMPIQUE DE MEUDON DARDOUR SM A Chpt 29-mars AF BAGNEUX AS MALGACHE B VEGAS SM B Chpt 29-mars CLUB 92 CMCAS CM AUBERVILLIERS B DOUMAS SM B Chpt 29-mars ASCO RUEIL B ES RENAULT B OMAR SM B Chpt 29-mars MBDA SPORT C ASC BNP PARIBAS CTIP TROCHET SA A Chpt 29-mars ASCO RUEIL A GRESILLONS FC AYNDIN M PLANQUE SA B Chpt 29-mars AS CAMBODGIENNE A AS VOROMAHERY DA SILVA C ZAGO SA B Chpt 29-mars CS CHILI SAMARITAINE FC JEYARAJARATNAM DE OLIVEIRA DM A Chpt 30-mars FC PARIS 7 ATHLETIC FOOTBALL 92 DJEHOUE RIOU DM A Chpt 30-mars FC SCUDETTOS CCPF SAINT ANDRE ALLARD OUTMAITE DM B Chpt 30-mars APP CLICHY ASCPL BIJAOUI DAHMAN DM B Chpt 30-mars AES FIGUIG FC PATACAO LANGEVILLIER MOHAMED ALI DM B Chpt 30-mars AF PORTUGAIS PARIS MELTING SPORT ANSELME MEBSOUTH LS A Chpt 31-mars FC CLICHY BONDYNAMIQUES ADREF BIJAOUI LS B2 Chpt 31-mars USMT CATENAIRE ES RENAULT A DARDOUR LS B2 Chpt 31-mars FC PISTONS AS CHARDONNET ZAGO LS C1 Chpt 31-mars DALKIA VEROLLOT FC NOUFELE

Réunion du 18 Mars 2014

Présents : M.M. JOLY Jean-Pierre – DOUMANE Amar

SAFRAOUI Fred

Courriers :

- Le Lien N°26

- Rapport de M.M. DUPRAT Marc et TOUVERON Julien (CFC/BNF)

du 15/03/2014

Rapport de Mr GREGOIRE Stephen (CFC/BNF) du 15/03/2014. Pour info.

DOSSIER N°19 : USMT BOISSY SUCY – AFB 93

Du 08/03/2014 (SM.Vet/A)

Après étude de la feuille de match, il s’avère que le joueur LOIZEAU François

(licence N°462326), de l’USMT BOISSY SUCY, a joué en étant suspendu (un

match pour deux avertissements en moins de 3 mois le 18/01/14 et 22/02/14).

Dès lors, la sous-commission le suspend deux matchs + le match automatique

(soit 3 matchs fermes, à dater du 09/03/2014) et donne match perdu par

pénalité à USMT BOISSY SUCY.

AFB 93 : 3PTS 3BTS / USMT BOISSY SUCY : OPT OBT

_______________________________

JOUEURS SUSPENDUS CHAMPIONNATS

SM Vétérans (A et B) – DM (B) – LS (C1 et C2)

CLUBS NIV. NOMS PRENOMS N°LICENCE

ANCIENS JOYEUX DE L’ASOM SM Vét.A CLODINE Florent Franck 328304

CMA E SM Vét.A FERRONE Stéphane 506865

USMT BOISSY SUCY SM Vét.A LOIZEAU François 462326

ASPP XV B SM Vét.A LOUREIRO Jorge 55500739

ASPP XV B (* en Coupe) SM Vét.A MARQUES Domingos 386425

CM AUBERVILLIERS D SM Vét.A ALIOUCHE Samir 48720

US BRUNE DM B VERDOIA Quentin 281803

AS CHATOYANCE LS C1 RAHMANI Marwan 55495655

FOOT PASSION LS C2 EL BOUCHDHI Fahd 507688

FOOT PASSION LS C2 MERHOUM Radouane 452445

FOOT PASSION LS C2 KHOMA Moussa 507732

Bureau d'Appel Régional

Réunion du 12/03/2014 Présents : Danielle Andrinople, Alain Fouché, Jean-Claude Millet, René Rizzo

REPRISE DU DOSSIER N° 1

Championnat samedi matin (Groupe C2) du 21/09/2013

AS GO WEST / FC OPERA NP

Club appelant : AS GO WEST

Rappel

La Commission Interdépartementale Ile de France du 19 Décembre

dernier a donné suite à la requête du Bureau d'Appel Régional qui

souhaitait que soit précisé le circuit de décision concernant le

traitement des fautes techniques d'arbitrage. Elle charge le Bureau

d'Appel de prendre les décisions relatives à d'éventuelles fautes

techniques constatées dans les compétitions IDF.

Dans ces conditions le Bureau d'Appel a repris ce dossier dont la

décision restait en suspens.

Le compte-rendu des auditions est paru dans le PV de la réunion du

BAR du 20/11/2013.

Décision du Bureau d’Appel

Le Bureau d'Appel, après délibération et à l'unanimité de ses membres,

considère que le but marqué faisant l'objet de la contestation aurait dû

être annulé par l'arbitre et que ce dernier aurait dû reprendre la match

par une balle à terre. Cette décision s'appuie sur la déclaration des

deux clubs confirmant que le ballon avait bien touché un feuillage lors

du centre précédant le but. Cependant ce but accordé à tort ne remet

pas en cause l'issue de la rencontre qui a vu un écart de 3 buts entre

les deux équipes.

Par ailleurs les conditions nécessaires à l'homologation d'une réserve

pour faute technique ne sont pas remplies, celle-ci ayant été formulée

hors la présence du capitaine de l'équipe adverse et hors la présence

d'un arbitre assistant.

De ce fait les membres du BAR considèrent qu'il serait injuste

sportivement de faire rejouer cette rencontre alors que la victoire de Go

West est incontestable, et d'ailleurs non contestée par son adversaire.

Pour ces raisons, le Bureau d'Appel infirme la décision prise par la

Commission de Discipline du Comité 75 et décide de conserver le gain

de la rencontre à Go West mais par un score modifié (à savoir 2-0) qui

tient compte de l'erreur commise par l'arbitre à cette occasion.

DOSSIER N° 6

Championnat samedi matin (Groupe A) du 21/09/2013

RC PANTIN / LEVALLOIS UNITED (A)

Club appelant : LEVALLOIS UNITED (A)

Rappel des faits

Lors de la 1ère journée de championnat, le club appelant a envoyé un

mail à la FSGT (reçu le jeudi 19 septembre soit 48 heures avant la

rencontre) pour demander le report du match prévu le samedi 21

septembre sur le terrain du RC Pantin.

Les Commissions sportives se réunissant le mardi, la Commission de

LIF a pris connaissance le mardi suivant la rencontre (24 septembre) du

mail du club Levallois, de celui des arbitres officiels et de la feuille de

match envoyée par le club RC Pantin constatant l'absence du club

Levallois United.

La Commission Régionale considérant que le club de Levallois n'avait

pas respecté les délais prévus à l'article 4 du règlement des

compétitions IDF, soit 15 jours avant la rencontre, a enregistré le

forfait comme "non déclaré" et a appliqué les sanctions prévues dans ce

cas (article 47), à savoir match perdu et 10 UA de pénalité au club

fautif.

- La réception des différents mails (club et arbitres) est parue au

bulletin n°3 du 24/09

- Le forfait a été enregistré dans le bulletin n°4 du 01/10, cependant

le BAR note qu'à cette occasion le PV ne mentionne pas les 10 UA de

pénalité ce qui est un oubli de la part de la Commission LIF.

- Le bulletin n°6 du 16/10 contient le classement du groupe où

figurent bien les 10 UA infligées au club.

- Dans les bulletins n°12 du 26/11 et n°13 du 3/12 la Commission LIF

répond aux interrogations du club sur l'origine des 10 UA.

- Dans le bulletin n°14 du 10/12, la Commission indique au club qu'il

peut faire appel de la décision auprès du BAR

- Le club fait appel auprès du BAR le 16/12 (information lui ayant été

faite que l'appel serait traité ultérieurement du fait de la non

urgence de la décision)

Convocations

Considérant que les éléments de ce dossier sont suffisamment clairs, le

Bureau d'Appel décide de traiter ce dossier sans convocation.

Décision du Bureau d’Appel

Le Bureau d’Appel considère que les décisions prises par la Commission

Régionale sont tout à fait conformes au règlement et qu'elles ne sont

pas contestables sur le fond. En conséquence il valide l'application des

10 unités administratives conformément aux dispositions de l'article 47.

DOSSIER N° 7

Championnat foot à 7 C94 (lundi soir) du 03/12/2013

ASC VAL DE MARNE / PETE TCHAME FC

Contenu du dossier

Ce dossier est en fait une demande de remise de peine formulée par un

joueur suspendu par décision de la Commission de Discipline du Comité

94 lors d'une réunion du 15/01/2013.

Dans ce dossier la totalité de l'équipe de Pete Tchame avait été

suspendue de compétition pour une durée de deux ans et les 10

joueurs présents eux-mêmes suspendus pour une durée de 2 ans.

Décision du Bureau d’Appel

Après en avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, le Bureau

d'Appel se déclare non compétent pour traiter des cas de remise de

peine.

Il considère que la Direction dont dépend la Commission ayant pris la

décision est seule compétente pour juger de l'opportunité de réouvrir

un tel dossier.

En conséquence il adressera un courrier à la Direction du Comité 94 en

ce sens.

JOUEURS SUSPENDUS AU 18 MARS 2014

Gestion DJ Nom du club Nom du joueur Licence Chpt Coupe A compter Jusqu'au Commentaires 92 VS DEPORTIVO PEREIRA PALACIOS JHON EDISON 454139 Oui Oui 28/10/2011 27/11/2016 Suspendu, 5 ans 94 SA US METRO DAM B DULUD NICOLAS 48849 Oui Oui 14/04/2012 15/04/2014 Suspendu 2 ans fermes 75 LS ASC VITRY A MAGHNI ABDELKARIM 53691 Oui Oui 11/12/2012 10/12/2014 Suspendu 2 ans fermes 92 SA AGUIAS FC KATTAR HAMANA 471055 Oui Oui 23/03/2013 23/06/2014 1 AN FERME POUR COUP VOLONTAIRE S/ARBITRE LIF SA CST AL FAWZ GUERROUJ ABDELMALEK 403686 Oui Oui 23/03/2013 22/03/2014 Suspendu, 1 an ferme LIF SA GRESILLONS FC HOCEPIED THOMAS 449081 Oui Oui 06/04/2013 06/04/2014 Suspendu 1 an ferme 94 DM ACP CHOISY LE ROI GOMES PHILIPPE 543361 Oui Oui 30/03/2013 30/03/2014 suspendu 1 an ferme 93 SM CM AUBERVILLIERS E FERRONE STÉPHANE 506865 Oui Oui 04/05/2013 04/05/2014 Suspendu, 1 an ferme (Art. 44, tableau B, ligne 24). 93 LS FOOT PASSION EL BOUCHDIRI FAHD 507688 Oui Oui 16/05/2013 20/04/2014 1an ferme menaces à arbitre officiel 93 LS FOOT PASSION MERHOUM RADOUANE 452445 Oui Oui 01/06/2013 02/04/2016 A EXERCE EN ETANT SUSP+INTIMIDATION S/ARB 93 LS FOOT PASSION KHOMA MOUSSA 507732 Oui Oui 01/06/2013 01/06/2014 TENTATIVE DE COUP S/ARB 92 VS AJ LA NOUE LEGENDRE JULIEN 510740 Oui Oui 04/06/2013 03/06/2014 Suspendu, 9 mois fermes 75 LS ROYAL MONCEAU FC VENTRESQUE LUDOVIC 513932 Oui Oui 04/06/2013 03/06/2014 Suspendu, 9 mois fermes 93 SM ANCIENS JOYEUX DE L ASOM CLODINE - FLORENT FRANCK 328304 Oui Oui 02/06/2013 01/05/2014 Suspendu toutes fonctions officielles 8 mois. Tableau B,ligne 23 LIF SM ESC LEVALLOIS KHEDIJA BESSEM 55500184 Oui Oui 28/09/2013 27/03/2014 Suspendu, 6 mois fermes

92 SA APA FOURNIER SAMBA ADAMA 208887 Oui Oui 28/09/2013 27/09/2015 Suspendu de toutes fonctions 2 (deux) ans : Art.44, tableau B, ligne 26 crachat sur arbitre.

LIF SM AS NOISERAIE CHAMPY MANCO SEBASTIEN 524994 Oui Oui 23/11/2013 22/11/2014 Suspendu 1 an ferme 92 SA PSV TOURE ADAMA 184836 Oui Oui 30/11/2013 01/04/2014 Suspendu 4 (quatre) mois fermes : tableau A ligne 14 94 SA ASM 18 PASCAL MARVIN 508243 Oui Oui 07/12/2013 07/04/2014 Suspendu 4 mois ferme 94 SA ASM 18 MONAN RODRIGUE 157164 Oui Oui 07/12/2013 07/06/2014 Suspendu six mois fermes LIF DM FC HAJDUK VELJKO B GOLUBOVIC DANIEL 324805 Oui Oui 15/12/2013 14/04/2014 Suspendu 4 mois fermes LIF DM FC HAJDUK VELJKO B DOUCOUSE MOUHAMADU 55503140 Oui Oui 15/12/2013 14/12/2016 Suspendu 3 ans fermes LIF DM FC HAJDUK VELJKO B MILOSAVLJEVIC MILOS 523991 Oui Oui 15/12/2013 14/12/2016 Suspendu 3 ans fermes 93 LS AS CHATOYANCE RAHMANI MARWAN 55495655 Oui Non 21/01/2014 Suspendu pour 3 matchs LIF SM FZR ACHOUR SAMIR 55502462 Oui Oui 21/12/2013 20/03/2014 Suspendu 3 mois fermes 92 VS CICLON LATINO DORBANE HAREUNE 527641 Oui Oui 31/01/2014 30/03/2014 Suspendu, 3 mois fermes 92 VS AS ENTRAIDE JENDOUBI BENHASSEN 55507400 Oui Oui 31/01/2014 31/10/2014 Suspendu, 6 mois fermes 94 SA C.N.D. LIM ALEXANDER 446783 Oui Oui 11/02/2014 18/10/2014 Suspendu 6 mois fermes (15 juin/15 sept. neutralisés) LIF DM ATHLETIC FOOTBALL 92 ACHIK SOUFIANE 386756 Oui Oui 09/02/2014 08/05/2014 Suspendu, 3 mois fermes LIF SA CST AL FAWZ KETTECHE MATHIEU 333915 Oui Oui 08/02/2014 07/05/2014 Suspendu, 3 mois fermes

75 SM FC OPERA NA PARIS FERBU DAMIEN 510310 Oui Non 08/02/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

75 SM LES PIEDS CARRES FC ZOUAGI MOHAMED 55499105 Oui Oui 08/02/2014 21/03/2014 Suspendu, 1 mois et demi fermes 92 VS AJ LA NOUE CETIN EMRÉ 390490 Oui Oui 07/02/2014 06/10/2014 Suspendu, 1 (un) an et 6 (six) mois : Tableau B, ligne 26 LIF SA BLACK SPEARS FC ADU BROBBEY GREGORY 448777 Oui Oui 18/02/2014 Suspendu pour 3 matchs LIF SA BLACK SPEARS FC AGYAPONG YAW 431872 Oui Oui 18/02/2014 Suspendu pour 3 matchs 91 LS US VIGNEUX A BOURAS ISMAEL 457776 Oui Oui 04/02/2014 02/11/2014 Suspendu, 6 mois fermes

75 VS BOCA JUNIOR OJEDA MANUEL 55521012 Oui Oui 14/02/2014 13/06/2014 Suspendu, 4 mois fermes 75 VS DEPORTIVO LEONARDO MONTOYA ANDERSON 55498702 Oui Oui 14/02/2014 13/04/2014 Suspendu, 2 mois fermes

93 SM AS PP XV B LOUREIRO HENRIQUE JORGE 55500739 Oui Oui 15/02/2014 14/11/2014 Suspendu 6 mois fermes (la période du 15/06 au 15/09 neutralisée)

94 DM CS BERBERES DE VILLETANEUSE YOUS FARID 535691 Oui Oui 09/02/2014 09/04/2014 Suspendu 2 mois fermes

94 DM AS TURK NOKSAN MURAT 443321 Oui Oui 09/02/2014 24/04/2014 Suspendu 2 mois et demi. LIF SA US GAZELEC LANDY 93 AIT-OUAZOU LHOCINE 272525 Oui Oui 25/02/2014 Suspendu pour 3 matchs LIF SA US GAZELEC LANDY 93 DECROIX STEPHANE 11583 Oui Oui 25/02/2014 24/03/2014 suspendu 1 mois ferme

93 SM USMT BOISSY SUCY LOIZEAU FRANCOIS 462326 Oui Non 22/02/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

93 SM CM AUBERVILLIERS D ALIOUCHE SAMIR 48720 Oui Non 22/02/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

LIF SA CST AL FAWZ MEZERAI RIDA 185045 Oui Oui 04/03/2014 03/06/2014 suspendu 3 mois fermes 91 LS US VIGNEUX A BOCHER DAMIEN 55518376 Oui Oui 03/02/2014 02/11/2014 Suspendu, 6 mois fermes 91 LS US VIGNEUX A BELLAHCENE TARIK 448603 Oui Oui 03/02/2014 02/11/2014 Suspendu, 6 mois fermes 91 LS US VIGNEUX A TAOUIL FOUAD 546517 Oui Oui 03/02/2014 02/11/2014 Suspendu, 6 mois fermes 91 LS US VIGNEUX A BEN BRAHIM AYOUB 55518764 Oui Oui 03/02/2014 02/11/2014 Suspendu, 6 mois fermes

LIF SM UA SOCIETE GENERALE A MACHADO PEREZLINDO FERNANDO 442148 Oui Non 08/03/2014

Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

LIF SM RC PANTIN EL HANI NABIL 502904 Oui Non 08/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

LIF SM LEVALLOIS UNITED FC A ADOU WILLIAM 55506426 Oui Non 08/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

LIF SA FC NOISY LE SEC NEBOR CLEMENT 494066 Oui Non 08/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

LIF DM FC PARIS 7 GONCALVES NUNO 175301 Oui Non 09/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

LIF DM FC PARIS 7 DOS SANTOS MARCO 45425 Oui Oui 09/03/2014 Suspendu, en attente de décision

75 SM AS AMITIE INTER CULTURE MAROUF ARAIBI EL AMINE 289404 Oui Non 08/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

92 VS CICLON LATINO RODAS GONZALEZ CARLOS ANDRES 509341 Oui Non 07/03/2014

Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

92 VS BOGOTA FC BERMUDEZ MUNOS ADRIAN 55500161 Oui Non 07/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

92 VS BOGOTA FC ESCALON MILLAN JUAN MANUEL 55500149 Oui Non 07/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

93 SM AS PP XV B MARQUES DOMINGOS 386425 Non Oui 01/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

93 DM US BRUNE SNDTP VERDOIA QUENTIN 281803 Oui Oui 09/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à un carton rouge.

94 DM ACAF FRANCE FOOTBALL SLIMANI NADJIB 55496020 Oui Non 09/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

92 SM AB PRINT FC FNNANARI KARIM 389133 Oui Oui 15/03/2014 Suspendu, en attente de décision 75 VS DEPORTIVO LEONARDO MONTERO CARLOS. A 55498697 Oui Oui 07/03/2014 Suspendu, en attente de décision

92 VS AJ LA NOUE HAKEM NAJIM 41268 Oui Non 07/03/2014 Suspendu pour 1 match suite à 2 cartons jaunes en moins de 3 mois.

INDEMNITES ARBITRES du 18 MARS 2014

Jour Comp Equipe redevable Gestion Date match Match Arbitre Indemnité due Date limite règlement Date règlement Nb UA VS Coupe ATLETICO NACIONAL 92 22/11/2013 LEVALLOIS UNITED FC B / ATLETICO NACIONAL DE OLIVEIRA 46,00 € 10/12/2013 0 VS Coupe ATLETICO NACIONAL 92 22/11/2013 LEVALLOIS UNITED FC B / ATLETICO NACIONAL HADDOUCHI 46,00 € 10/12/2013 0 SM Champ AS VILLEJUIF 93 08/03/2014 AS CHEMINOTS DE CONFLANS / AS VILLEJUIF EUGENE 46,00 € 25/03/2014 0

SA Coupe APA FOURNIER 92 01/02/2014 AS GREVES COLOMBES / APA FOURNIER TEIXEIRA RIBEIRO 46,00 € 15/02/2014 0

SA Coupe APA FOURNIER 92 01/02/2014 AS GREVES COLOMBES / APA FOURNIER PLANQUE 46,00 € 15/02/2014 0 SA Coupe APA FOURNIER 92 15/03/2014 MBDA SPORT A / APA FOURNIER ZAGO 46,00 € 31/03/2014 0 SA Champ APA FOURNIER 94 08/03/2014 PSV / APA FOURNIER HOUSSIN 46,00 € 25/03/2014 0 SA Champ AS VOROMAHERY 92 01/03/2014 AS GREVES COLOMBES / AS VOROMAHERY PLANQUE 46,00 € 26/03/2014 0 SA Champ AS VOROMAHERY 92 01/03/2014 AS GREVES COLOMBES / AS VOROMAHERY AYNDIN M 46,00 € 26/03/2014 0 SA Champ BLACK SPEARS FC 93 08/03/2014 BLACK SPEARS FC / SAMARITAINE FC HABASSI 46,00 € 25/03/2014 0 DM Coupe ATLETICO DE GRALHAS 92 16/03/2014 ASCPL / ATLETICO DE GRALHAS AMIMEUR 46,00 € 31/03/2014 0

AUTORISATION

Nom du joueur Club d'appartenance Autorise au club Licence A compter

SALMERON Christian OLYMPIQUE CLUB DE BOBIGNY R.C.N.M. 55545766 18/03/2014

MUTATION

Nom Prénom Club d'origine Muté au Club N° licence À dater du MAIZAT Tarik FC DERICHEBOURG RC PANTIN 398416 18/03/2014