tarification_CDM2013

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CDM2013

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  • CONDITIONS STANDARDS APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPRATIONS(Conformment aux dispositions de la directive Bank Al-Maghrib N 1/G/10 du 03/05/10)

    Tarif HT Jours de valeurservices graTuiTs TiTre rglemenTaireDlivrance de chquiers au guichet GratuitOuverture de compte GratuitDomiciliation de salaire GratuitAttestation de Relev dIdentit Bancaire (RIB) GratuitVersement despces hors acquittement des frais de timbres fiscaux GratuitRetrait despces agence domiciliataire sur prsentation du chque client auprs du guichet domiciliataire GratuitRetrait despces par chque guichet pour les clients ne disposant pas de chquier GratuitRetrait despces sur compte sur carnet GratuitRetrait sur Guichets Automatiques Bancaires (GAB) du Crdit du Maroc GratuitEmission de virements entre clients particuliers du Crdit du Maroc GratuitRception de virements nationaux GratuitRception de mises disposition nationales GratuitEtablissement et envoi du relev de compte trimestriel GratuitConsultation du solde sur GAB GratuitConsultation et dition du relev des oprations sur GAB GratuitChangement des lments didentification de compte GratuitClture de compte Gratuitservices offerTs par le crdiT du marocFrais dabonnement au service e-Relevs pour les clients particuliers GratuitFrais dabonnement au service e-Secure de scurisation des cartes montiques pour les oprations de paiement sur sites marchands marocains sur internet Gratuit

    Frais de tenue de compte en devises GratuitFrais de tenue de compte sur carnet GratuitDlivrance dattestation de solde au guichet GratuitTransferts de compte entre agences Crdit du Maroc GratuitEchange de monnaie fiduciaire au guichet GratuitRglement au bnficiaire dun transfert Moneygram ou Western Union ou Halcash GratuitEncaissement de chque tir en espces auprs de lagence domiciliataire du compte GratuitRemplacement de carte dfectueuse GratuitFrais dabonnement au serveur vocal Crdiphone GratuitRejet de prlvement dun paiement de cotisation CNSS GratuitNgociation de travellers chques contre des billets de banque en Dirhams GratuitNgociation de travellers chques contre crdit en compte en devises GratuitEncaissement simple de chques mis par organismes de change avec crdit en compte Gratuitservices relaTifs aux compTesFrais de tenue de compte de chques en Dirhams pour particuliers 50 DH/trimestreFrais de tenue de compte courant 75 DH/trimestreFrais de tenue de compte MRE en Dirhams 50 DH/trimestreFrais de tenue de compte en Dirhams convertibles Gratuit si le solde moyen > 50 KDH sinon 50 DH/trimestre Relev de compte quotidien adress par courrier 100 DH/moisRelev de compte dcadaire adress par courrier 15 DH/moisCourrier conserv en agence 20 DH/moisDemande d'historique (Demande de relev de compte en agence) 10 DHDlivrance de tableaux dchelles dintrts 20 DH/trimestreBlocage de compte (saisies arrts, saisies conservatoires) 500 DHservices relaTifs aux mouvemenTs de fonds au marocEmission dune mise disposition (accrditif) partir dun compte en Dirhams ou en Dirhams convertibles 0,3%, minimum 30 DH J-1 JO Emission dune mise disposition cdm Express 0,3%, minimum 30 DH J-1 JO Frais de mise en place dun virement permanent 10 DHVirement simple entre clients autres que particuliers inter Crdit du Maroc 10 DH

    J-1 JO sauf virements de compte compte Sur un mme guichet J lintrieur dun consortium J

    Virement permanent inter Crdit du Maroc hors particulier particulier 5 DHVirement interbancaire permanent vers compte autre que Crdit du Maroc 10 DH

    Virements collectifs 2-10 : 30 DH 11-20 : 60 DH 21 : 100 DH

    Virement simple interbancaire vers compte autre que Crdit du Maroc 20 DHPaiement cotisation CNSS - Rglement manuel 30 DH /bordereau - Tlpaiement CNSS 10 DH /bordereauservices relaTifs aux cHquesRetrait chque guichet auprs de lagence dtentrice du compte (clients non interdits de chquier) 10 DHRemise de chque lencaissement 10 DH J+ 2 JORemise de chque lencaissement au crdit immdiat 10 DH J+ 2 JORetrait chque dplac 25 DHRetour de chque impay (remettant) 25 DHRejet de chques : - Rejet de conformit 20 DH - Rejet pour insuffisance de solde 100 DHOpposition au paiement de chque pour perte, vol ou autre motif prvu par la lgislation 50 DH Certification de chque 25 DH JAnnulation de chque certifi la demande 15 DHDlivrance de chque de banque 25 DHservices relaTifs aux effeTs sur le marocDlivrance de lettres de change normalises : - Carnet de 25 lettres de change 50 DH - Carnet de 50 lettres de change 100 DH - Carnet de 100 lettres de change 200 DHEffet lencaissement sur le Maroc 15 DH J chance+ 2JCRetour deffets impays sur le Maroc 20 DHRclamation deffets 20 DHEncaissement avec crdit immdiat (escompte) 10 DHIntrts lis lescompte de leffet 13,5% susceptible de varier selon le taux en vigueurPaiement effet 10 DHOpposition au paiement deffet 50 DH services relaTifs aux dpassemenTs eT diversCommission dtude de loctroi du dcouvert 0,5% lan sur lutilisation avec min 100 DHFrais sur dpassement ponctuel pour les comptes de nature professionnels et entreprises 100 DHFrais dintervention sur dcision pour dpassement ponctuel non autoris 30 DH/opration payeDlivrance dattestations bancaires partir de 20 DH/attestationDlivrance de duplicatas ou de photocopies de documents - Dure< 3 mois 10 DH/document - 3 mois= 12 mois 50 DH/documentLocation de coffres-forts - Petit 747,66 DH/an - Moyen 1 121,49 DH/an - Grand 1 401,87 DH/anservices relaTifs aux carTesCarte Daba Daba 72,73 DH/2 ansCarte e-Buy 77,27 DH/anCarte cdm Pass 100 DH/anCarte cdm Silver 180 DH/anCarte MasterCard International 345,45 DH/anCarte Titanium - Particuliers et Professionnels 600 DH/an - Entreprises 650 DH/anCarte Platinum 1 100 DHRetrait auprs des GAB des autres banques 6 DH/retraitRecalcul de code confidentiel 25 DHRecherche pour rclamation retrait GAB (si le client est dans son tort) 25 DHOpposition pour perte ou vol de carte bancaire 45,45 DHservices relaTifs aux packagesPackage cdm Global Sans dcouvert Avec dcouvert - Formule basique 68,97 DH/trimestre 87,15 DH/trimestre - Formule nergtique 96,25 DH/trimestre 114,43 DH/trimestre - Formule vitamine 142,27 DH/trimestre 160,45 DH/trimestreContrat Confiance Salaris / Contrat Confiance Mouaddaf Sans dcouvert Avec dcouvert - Formule basique 26,36 DH/mois 41,82 DH/mois - Formule energtique 35,45 DH/mois 53,64 DH/mois - Formule vitamine 72,73 DH/mois 90,91 DH/mois - Formule privilge 117,27 DH/mois 150 DH/moisPackage Contrat Confiance Jeunes Actifs 27,3 DH/moisPackage Contrat Confiance Pro Formule Pro Formule TPE - Avec la carte cdm Silver 75 DH/mois 89 DH/mois - Avec la carte Titanium 89 DH/mois 99 DH/moisPackage Contrat Confiance Jaliya - Avec la carte cdm Pass 240,91 DH/an - Avec la carte cdm Silver 277,27 DH/an - Avec la carte MasterCard International 453,64 DH/anPackage Ribate Dirassa 227,27 DH/anPackage Ribate Dirassa + 727,27 DH/anservices de banque disTancecdm Net - Particuliers 30 DH/mois - Professionnels 50 DH/mois - Entreprises 150 DH/moisBip Bip Partie fixe Partie variable - Particuliers 12 DH/mois 1 DH/SMS - Professionnels 12 DH/mois 1 DH/SMS - MRE Gratuit 3 DH/SMSLgende des jours de valeurs : J : Jour de lopration J: Jour de lancement achat ou vente de devises JC : Jour calendaire JO : Jour ouvr

    Tarif HT Jours de valeuri- services relaTifs la banque au quoTidienEmission d'un accrditif compte en devises 1, minimum 50 DHRception d'un accrditif compte en devises 1, minimum 25 DHVirements ou mises disposition de fonds 1.5, minimum 50 DH HT J' + 2 JORemise de chque l'encaissement sur l'tranger 50 DH/chque + 1,5, minimum 50 DH J' + 2 JOEffet l'encaissement sur l'tranger 50 DH/effet + 1,5, minimum 50 DH J' + 2 JORetour d'effets impays sur l'tranger 100 DHPaiement d'effets l'import 2, minimum 100 DHTransfert vers ltranger sans frais pour le bnficiaire 1,5, minimum 50 DH HT Frais Correspondant (Europe) C/V de 56 DH HT 220 DH HT selon le montant et la banque du bnficiaireFrais de Swift De 90 300 DH HTFrais de PDL 21 DH HT ii- services relaTifs aux remises documenTaires

    Encaissement de remises documentaires l'import 2, minimum 100 DH + commission documentaire ( vue : gratuit ; pour acceptation : 1,minimum 100 DH) + frais de dossier (150 DH) J+ 2 JO

    Encaissement de remises documentaires l'export 1,5, minimum 100 DH + commission documentaire (paiement : 1, minimum 100 DH + 1 PDL ; pour acceptation : 1, minimum 100 DH) + frais de dossier (150DH) J'+ 2 JO

    iii- services relaTifs aux compTesCRDitS DoCuMentAiReSCrdits documentaires l'importationCommission d'ouverture 2,5 le premier mois ; 1,25 les autres mois, minimum 250 DHCommission d'irrvocabilit 2,5 flat, minimum 100 DHCommission de modification - Ayant pour objet l'augmentation du montant Sur le diffrentiel du montant : - Ouverture 2,5 le premier mois ; 1,25 les autres mois, minimum 250 DH - Irrvocabilit 2,5 flat, minimum 100 DH - Portant sur d'autres lments du crdit documentaire 100 DHCommission d'acceptation 2% l'an (2 mois minimum de perception), minimum 100 DHCommission de ralisation 1,5, minimum 100 DHLettre de garantie pour absence de documents d'expdition 2% l'an, minimum 50 DH (prlvement mensuel)Commission de paiement 1, minimum 100 DHFrais de dossier 150 DH/dossierCrdits documentaires l'exportationCommission de notification 1,25 flat, minimum 50 DHCommission de confirmation (pour les pays haut risque, la perception dpend du pays) 2% l'an (2 mois minimum de perception), minimum 50 DHCommission sur accrditif transfrable 1,25 flat, minimum 50 DHCommission de modification - Ayant pour objet l'augmentation du montant Sur le diffrentiel du montant : - Notification 1,25 flat, minimum 50 DH - Transfrabilit 1,25 flat, minimum 50 DH - Ayant pour objet la prorogation de la dure Sur la dure supplmentaire : - Notification Nant - Transfrabilit Nant - Portant sur d'autres lments du crdit documentaire 50 DHCommission de ralisation 1,5, minimum 50 DHCommission d'acceptation 2% l'an (2 mois minimum de perception), minimum 50 DHCommission de paiement 0,5 flat, minimum 50 DHFrais de dossier - Ralisable nos caisses 150 DH - Ralisable aux caisses des autres banques 300 DHCAutionS et AvAlSCautions locales - Intgralement couvertes par un dposit ou une caution bancaire 1% l'an, minimum 20 DH - Non intgralement couvertes par un dposit ou une caution bancaire 2% l'an, minimum 50 DHLettres de garantie (hors crdits documentaires) 2% l'an (1 mois minimum de perception), minimum 100 DHDomiciliation de titres l'importation 100 DH/titre + 50 DH frais de timbre

    Tarif HT Jours de valeuri - sicav eT fonds communs de placemenT Frais en Ht de la valeur liquidativeSiCAvcdm Cash - Droit d'entre Gratuit - Droit de sortie Gratuitcdm Optimum - Droit d'entre 1,50% (dont 0,5% incompressibles) - Droit de sortie 0,50%cdm Gnration - Droit d'entre 5 - Droit de sortie 2,5cdm Trsor Plus - Droit d'entre 1,5 - Droit de sortie 2,5cdm Expansion - Droit d'entre 1,50% (dont 0,5% incompressibles) - Droit de sortie 0,5% incompressiblesFonds communs de placement - FCPcdm Liquidits - Droit d'entre Gratuit - Droit de sortie Gratuitcdm Scurit Plus - Droit d'entre Gratuit - Droit de sortie Gratuitcdm Profil Dynamisme - Droit d'entre 1,50% - Droit de sortie 0,50%cdm Profil Srnit - Droit d'entre 5 - Droit de sortie 2,5cdm Profil Equilibre - Droit d'entre 1,50% - Droit de sortie 0,25%ii - opraTions sur valeurs mobilires

    Garde de titres

    0,3% l'an, minimum 50 DH par portefeuille, commission payable trimestriellement et calcule au prorata du nombre de jours de dpt : sur la base de la valeur nominale sur les titres non cots sur la base de la valeur boursire sur les titres cots

    Paiement de coupons - Coupons domicilis Gratuit J+ 1 JO - Coupons et dividendes non domicilis . Payables au Maroc 2% calculs sur la base de la valeur du coupon

    . Payables hors Maroc 2% calculs sur la base de la valeur du coupon en plus des frais du correspondant et des frais du transfert achat : J-1 JOvente : J+ 2 JOAchat ou vente de titres pour le compte de la clientle - Collecte d'ordres 0,1% du montant de la transaction - Rglement, livraison de titres, compensation 0,2% sur le montant rgler ou recevoirSouscription aux augmentations de capital 0,3% du montant de la souscription, min 20 DH/oprationRemboursement de titres 0,4% du montant rembours, min 20 DH/valeur J- 1 JOPlacement de titres 0,4% du montant de la souscription J chanceEngagement de souscription ou de placement 0,4% du montant de l'engagementCentralisation et gestion des missions 0,4% du montant de la souscription

    Tarif TTci- proTecTion de lassur eT de ses procHes Assurance hospitalisationService de remboursement des frais d'hospitalisation par la perception dune indemnit forfaitaireIndemnit journalire Option Individuel Forfait familial Option 1 : 250 DH 1 150 DH/an 400 DH/an Option 2 : 400 DH 2 240 DH/an 650 DH/an Option 3 : 500 DH 3 300 DH/an 800 DH/anContrat Scurit et Scurit +

    Service qui permet de bnficier de deux services : une assurance dcs toute cause et un dcouvert autoris en option Pour plus d'informations concernant ce service ainsi que sa tarification, nous vous invitons contacter votre conseiller de clientle en agence.cdm DirassaAssurance vie qui garantit, en cas de dcs ou d'invalidit absolue et dfinitive du client assur, le versement l'enfant bnficiaire dsign d'une rente trimestrielle qui variera en fonction de son ge et de l'option choisie.

    Pour plus d'informations concernant ce service ainsi que sa tarification, nous vous invitons contacter votre conseiller de clientle en agence.

    cdm DawamAssurance vie qui garantit, en cas de dcs ou d'invalidit absolue et dfinitive du client assur, le versement au(x) bnficiaire(s) dsign(s) d'un capital en fonction de la formule et de l'option choisies.

    Pour plus d'informations concernant ce service ainsi que sa tarification, nous vous invitons contacter votre conseiller de clientle en agence.

    ii- assisTance de lassur eT de ses procHes Maroc AssistanceAssistance permanente, domicile ou lors des voyages au Maroc ou l'tranger et offre dune gamme diversifie de prestations : assistance en cas de dcs, assistance mdicale, assistance technique et assistance juridique - Forfait familial 380 DH/an - Surprime (vhicule(s) du conjoint, caravane ou remorque) 90 DH/anisaaf Mondial AssistanceAssistance permanente au Maroc et l'tranger destine aux MRE et qui offre une gamme diversifie de prestations : assistance en cas de dcs, assistance mdicale, assistance technique et assistance juridique.

    Pour plus d'informations concernant ce service ainsi que sa tarification, nous vous invitons contacter votre conseiller de clientle en agence.

    Tarif HTcompTes dpargneTaux de rmunration du compte sur carnet 3,78% brut du 1/07/2013 au 31/12/2013cdm Retraite : Constitution d'un capital en prvision de la retraite - Frais de gestion 0,6% de l'pargne gre - Frais d'acquisition 3% de chaque cotisation ou versement exceptionnelcdm Education : Constitution d'un capital en faveur d'un enfant - Garantie principale - Frais de gestion 0,6% de l'pargne gre - Frais d'acquisition 3% de chaque cotisation ou versement exceptionnel - Garantie facultative qui permet de prendre en charge les versements en cas de dcs ou d'invalidit totale et dfinitive de l'assur - Moins de 40 ans 5% de la cotisation - De 40 50 ans 6% de la cotisation - De 50 60 ans 8% de la cotisationValorem Capitalisation - Frais d'acquisition 0,4% du montant de chaque versement - Frais de gestion 0,6% de l'pargne gre prlevs en fin d'exercice sur le compte de la participation aux bnfices - Prime dcs 0,4% du montant du versement initial prlevs en fin d'exercice sur le compte de la participation aux bnficesValorem Distribution - Frais d'acquisition 0,4% du montant de chaque versement - Frais de gestion 0,6% de l'pargne gre prlevs en fin d'exercice sur le compte de la participation aux bnfices - Prime dcs 0,4% du montant du versement initial prlevs en fin d'exercice sur le compte de la participation aux bnficesValorem Epargne Rente Viagre - Frais d'acquisition Entre 0,5% et 2% du montant du versement - Frais de gestion 0,65% de l'pargne gre - Garantie dcs accidentel 0,4% du cumul des versements priodiques arrts au 31/12 de chaque anne Plan Epargne Logement Maskane - Taux d'intrts crditeur Taux d'intrts en vigueur appliqu au compte sur carnet + 50 points de base - Taux d'intrts crdit immobilier Taux d'intrts en vigueur appliqu au compte sur carnet - 50 points de basePlan Epargne Education Dirassa - Taux d'intrts crditeur Taux dintrts en vigueur appliqu au compte sur carnet + 50 points de basePlan Epargne Actions Istitmar Al Borsa Frais standards appliqus aux comptes titres

    Banque au quotidien

    placements

    assistance et assurance

    oprations linternational

    pargne

    Tarifs en vigueur au 1er janvier 2014