La titrisation est une technique financière qui consiste classiquement à transférer à des investisseurs des actifs financiers tels que des créances (par exemple des factures émises non soldées, ou des prêts en cours), en transformant ces créances, par le passage à travers une société ad hoc, en titres financiers émis sur le marché des capitaux

La titrisation a pour objet en particulier de transformer des crédits, généralement à moyen ou long terme, en produits de marché, le marché devant fournir la liquidité à ce produit. (Le principe de la titrisation consiste à transformer des actifs illiquides en actifs liquides représentatifs)

Le véhicule de titrisation est une structure ad hoc créée par le cédant qui est à

l’origine de l’opération de titrisation) . Il doit être distinct et indépendant du cédant.

Son statut juridique doit lui permettre de protéger les actifs qui lui ont été cédés ou

qu’il a achetés et d’être protégé contre le risque de défaut du cédant. En d’autres

termes, si celui-ci venait à faire faillite, ses créanciers ne doivent avoir aucun recours

sur les actifs qui sont détenus par le véhicule de titrisation.

Principe :

Prenons l'exemple d'une banque, le cédant, qui souhaite lever un financement basé

sur un portefeuille de crédits hypothécaires.

- le cédant (la banque) vend un actif ou un portefeuille d'actifs (par exemple un

lot de créances hypothécaires) à un Fonds Commun de Créances (SPV).

- Le Fonds Commun de Placement émet alors des obligations, qu'il vend à des

investisseurs, dont le produit de la vente à des investisseurs permet de

financer l'acquisition du portefeuille d'actifs.

- Le paiement des intérêts et du principal des obligations créées par le Fonds

Commun de Placement est réalisé par la suite grâce aux flux de paiement en

provenance des actifs du portefeuille.

Un autre exemple plus concrèt :

Vous avez, au cours de l'année précédente, prêté de l'argent à 50 de vos clients qui

souhaitaient acheter une maison (prêts hypothécaires). Dans un schéma classique,

vous allez garder dans votre bilan, du côté de l'actif, ces 50 créances, attendre bien

gentiment que vos clients vous remboursent et faire une marge sur via les intérêts

sur le prêt. Le problème est que si demain vous avez envie d'investir l'argent que

vous avez prêté. Pour eviter ce problème vous pouvez poter pour la titratisation dans

le principe est le suivant :

- Vous (le cédant), revendez à un Fonds Commun de Placement vos 50

créances hypothécaires pour un total de 50 millions

- Le Fonds Commun de Placement, créé pour l'opération, émet alors 10

obligations d'une valeur chacune de 5 millions avec un coupon équivalent à

5%.

- Cinq investisseurs se décident donc à acheter une obligation chacun du

Fonds Commun de Placement.

- A la fin de chaque année, le Fonds Commun de Placement doit payer aux

investisseurs un coupon de 5% (soit 250.000 euros par investisseur), qu'il

finance grâce aux intérêts qu'il perçoit sur les créances hypothécaires qu'il

détient (lorsque vos ex-clients payent des intérêts sur le prêt)

- A la maturité de l'obligation, l'émetteur paye aux investisseurs le principal (5

millions par investisseur) grâce aux différents flux perçus via le portefeuille

d'actifs (remboursement des prêts hypothécaires)

- Le surplus réalisé sur l'opération, si par exemple la somme des flux versés

aux investisseurs est inférieur à la somme des paiements perçus via le

portefeuille de créances hypothécaires, est alors reversé au cédant.

Mais à quoi sert finalement ce Fonds Commun de Placement ? Il serait en effet

possible que le cédant émette lui même des obligations. Mais dans cette situation, le

cédant perdrait deux grands avantages apportés par le SPV : (1) la décorrélation du

risque et (2) la sortie des créances du bilan.

Les intervenants

Le Cédant : C’est l’établissement de crédit qui vend ses créances. Le cédant isole un portefeuille homogène de créances (exemple : prêts voiture, prêts logements, cartes de crédits…) dont il analyse le comportement et le risque avant de le céder à un FCC/SPV.

Le FCC/SPV : Il est constitué par le gestionnaire et ne peut exercer que des activités limitées, à savoir l’acquisition d’actifs dans le cadre d’une opération de titrisation et l’émission de titres représentant des parts du fonds et/ou d’obligations adossées à ces actifs.

L’investisseur : peuvent être des institutions financières, des fonds d’investissement, des assurances, des entreprises publiques, des particuliers etc…

La Société de Gestion : C’est donc lui qui constitue le fond, le gère et le représente à l’égard des tiers, et ce dans l’intérêt exclusif des investisseurs.

Le dépositaire des créances :Il reçoit en dépôt les actifs transférés par le cédant au fond, et il en assure l’administration.

L’arrangeur : Les opérations de titrisation étant par nature des opérations complexes, les établissements cédants font généralement appel à des banques ou institutions financières spécialisées pour : o Définir le montage o Assurer les placements des parts aux investisseurs (underwriting)

Les agences de notation : Les parts FCC sont obligatoirement notées. De ce fait, la constitution des montages de titrisation se fait en collaboration avec une agence de notation.

L’autorité de Marché : son rôle diffère d’un pays à l’autre mais elle est présente pour surveiller et autoriser ce type de transaction.

Titrisation classique vs synthétique :

« titrisation synthétique ». Son principe est simple : au lieu de vendre l’actif comme dans une titrisation classique, la titrisation synthétique vend le risque associé à cet actif. Elle permet notamment aux établissements de crédit de déconsolider le risque de leur bilan et donc de libérer des fonds propres. Il n'y a pas de transfert de propriété vers le Fonds commun de titrisation (Fonds commun de créances, CPP ou SPV). Une opération synthétique est donc une opération où la propriété de l’actif n’est pas transférée, mais où on se borne à transférer le risque grâce à un instrument financier développé depuis une dizaine d’année dans les marchés financiers : le dérivé de crédit.

Avantages de la titratisaton pour le cédant :

- Nouvelle source de financement: La titrisation permet de transformer le portefeuille illiquide en des titres liquides

- Transfert de risques: Le risque de perte sur le portefeuille est passé chez les investisseurs, ce qui signifie que si le portefeuille se révèle en définitive de mauvaise qualité et si les flux générés sont insuffisants, c’est l’investisseur qui subira, le cas échéant, une perte financière.

- Gestion du bilan : Elle permet en effet l’allégement du bilan s’il s’avère gonflé et facilite le respect des règles prudentielles imposées par les régulateurs des marchés bancaires.

- Discrétion et maintien de la relation avec le client Inconvénients pour le cédant :

- Coût de l’opération et la lourdeur de la procédure : vu le nombre des intervenants et la sophistication de l’opération, les coûts de montage sont en général plus élevés que ceux d’une opération de financement plus classique.

- Les frais importants lors d’une première opération tendent à diminuer sensiblement pour les opérations suivantes.

Avantages et inconvénients pour l’investisseur :

- La titrisation permet aux investisseurs d’avoir accès à une large gamme de nouveaux produits avec des profils de risques, maturités et modes de

remboursements diversifiés présentant ainsi des possibilités de diversification multiples.

- La titrisation a donné aux investisseurs non bancaires l’accès aux marchés de crédits en leur permettant de surpasser les contraintes du marché obligataire privé notamment les limitations en termes de taille et de diversification

- Les Investisseurs peuvent céder les titres à tout moment en réalisant éventuellement des plus-values.

- Le transfert du risque passe aux Investisseurs

Limites de la titratisation :

Assymétrie d'information : l’émetteur des titres en sait beaucoup plus long sur ce

qu’il est réellement en train de vendre que l’acheteur, c’est-à-dire l’investisseur

Aléa moral : L’offre de crédit étant de plus en plus facile, les organismes de crédit

sont devenus moins regardant sur la qualité des emprunteurs finaux. C’est ce qu’on

appelle « l’aléa moral ». Quittant leur rôle de financement de l’économie les banques

se sont orientées (pas complètement heureusement) vers un rôle de purs

intermédiaires.

Ainsi la titrisation présente plusieurs risques : risque de remboursement anticipé, Le

risque de défaillance des débiteurs, Le risque de valorisation.