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U N I V E R S I T É D U Q U É B E C À T R O I S - R I V I È R E S

C O N S E I L D ’ A D M I N I S T R A T I O N

Procès-verbal de la cinq cent cinquante-cinquième (555e)

réunion (dite ordinaire) du conseil d’administration de

l’Université du Québec à Trois-Rivières, tenue le lundi 16 mai

2011, à 13 h 30, à la salle Henri-Audet (2002) du pavillon

Pierre-Boucher, 3351, boulevard des Forges, à Trois-Rivières.

réunion

ORDINAIRE

555e

16 mai 2011 PRÉSENCES

• Monsieur Claude Arbour, vice-recteur à l’administration, aux finances et à la vie

étudiante

• Monsieur Ghislain Bourque, recteur

• Madame Andrée-Claire Brochu, professeure au Département des sciences de

l’éducation

• Monsieur Gilles Duchesne, étudiant

• Madame Lucie Guillemette, vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la

recherche

• Madame Michèle Laroche, membre socioéconomique

• Monsieur Denis Pettigrew, professeur au Département des sciences de la gestion

• Madame Monique Savignac, membre socioéconomique

• Monsieur Yves Tousignant, membre socioéconomique

MEMBRES ABSENTS

• Monsieur Richard Boucher, membre socioéconomique

• Madame Louise Deshaies, membre socioéconomique

• Monsieur Adam Skorek, professeur au Département de génie électrique et génie

informatique

• Madame Louise Trudel, désignée par les collèges d’enseignement général et

professionnel

PERSONNES CONVOQUÉES

• Monsieur Sylvain Delisle, vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien

académique

• Monsieur Martin Gélinas, vice-recteur aux ressources humaines

PERSONNE INVITÉE

• Madame Marie-Claude Denis, doyenne des études de cycles supérieurs et de la

recherche par intérim (points 13 et 14)

OBSERVATEURS DÉSIGNÉS

• Madame Denise Béland, désignée par les employés de soutien syndiqués

• Madame Michèle Lapointe, désignée par le personnel professionnel

• Monsieur Normand Shaffer, désigné par le personnel cadre

• Monsieur Mario Saint-Louis, désigné par les employés de soutien non syndiqués

SECRÉTARIAT D’ASSEMBLÉE

• Monsieur André Gabias, secrétaire général

• Madame Lucie Couture, attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général

La réunion a été convoquée dans les délais prescrits par les règlements. Madame

Michèle Laroche assume la présidence de la réunion. Monsieur André Gabias,

secrétaire général, agit comme secrétaire. Il est assisté de madame Lucie Couture,

attachée aux organismes statutaires et au Secrétariat général. Le quorum est constaté.

Adopté le 6 juin 2011.

- 78 -

La présidente du conseil informe les membres que madame Marie-Claude Denis,

doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche par intérim, viendra

présenter les dossiers afférents aux points 13 et 14 concernant le Fonds institutionnel de

recherche (FIR).

- 79 -

2011-CA555-01 Adoption de l’ordre du jour

Sur proposition de monsieur Denis Pettigrew, appuyée par madame Monique Savignac,

IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter l’ordre du jour revu suivant :

01 Adoption de l'ordre du jour

02 Adoption des procès-verbaux :

.01 de la réunion ordinaire du conseil d’administration tenue les 11 et 18 avril

2011 (553e)

.02 de la réunion extraordinaire tenue le 18 avril 2011 (554e)

03 Affaires découlant des procès-verbaux antérieurs

.01 Adoption d’une Politique de développement durable de l’Université du

Québec à Trois-Rivières et du plan d’action 2011-2013

.02 Comité de gouvernance et d’éthique

.03 Autorisation du démarrage des nouvelles concentrations à la suite de

l’adoption du projet de modifications aux programmes de maîtrise en génie

industriel (3568 et 3569) par l’ajout d’une concentration en génie mécanique

et des modifications par concordance aux concentrations et au programme

de maîtrise en sécurité et hygiène industrielles (3165, 3166, 3485) et

adoption d’un changement d’appellation au comité de programme de cycles

supérieurs en génie industriel

.04 Création du Département d’orthophonie

.05 Image de marque

.06 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs en vue de l’attribution

d’un doctorat honoris causa sous l’égide de l’Université du Québec à Trois-

Rivières pour 2010-2011

.07 Approbation d’un contrat pour l’acquisition de postes de travail fixes, postes

de travail portatifs et moniteurs

.08 Adoption des droits de scolarité applicables à compter de la session d’été

2011

.09 Modifications au Règlement no 1 – Règlement de régie interne de

l’Université du Québec à Trois-Rivières (article 7)

.10 Adoption du budget de fonctionnement pour 2011-2012

.11 Approbation de la marge de crédit pour l’année 2011-2012

.12 Adoption du budget d’investissements pour 2011-2012

.13 Adoption du Plan quinquennal des investissements 2011-2016 de

l’Université du Québec à Trois-Rivières

04 Gouvernance

.01 Correspondance

.02 Comité exécutif

.03 Comités du conseil d’administration

- Comité de gouvernance et d’éthique

- Comité des ressources humaines

- Comité de vérification

- Comité des affaires budgétaires

.04 Assemblée des gouverneurs

.05 Commission des études

- 80 -

05 Nominations et démissions

.01 Nomination d’un membre au comité d’éthique de la recherche avec des êtres

humains

.02 Nomination de membres représentant les professeurs à la commission des

études

.03 Nomination d’un membre au comité exécutif

.04 Nomination du doyen des études de premier cycle

.05 Nomination de la doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche

.06 Nomination du doyen de la gestion académique des affaires professorales

06 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs pour la désignation d’une

personne pour assumer le poste de recteur par intérim à compter du 1er

août 2011

Point reporté

07 Formation des comités pour l’évaluation de vice-recteurs

08 Adoption des modifications (no 12) au Répertoire des exigences de qualifications

pour l’offre de charges de cours

09 Adoption de la Politique générale de répartition des postes de professeurs pour

2012-2013

10 Adoption de la Politique et des priorités globales en matière de sabbatiques et de

perfectionnements pour 2012-2013

11 Décisions du conseil d’administration touchant des sabbatiques et

perfectionnements de professeurs:

.01 Annulation de la sabbatique de madame Éliane Moreau, professeure au

Département des sciences de la gestion

.02 Report de la sabbatique de monsieur Claude Bellavance, professeur au

Département des sciences humaines

.03 Report du perfectionnement de monsieur Mathieu Piché, professeur au

Département de chiropratique

12 Réduction de la période pour l’acquisition de la permanence des professeurs

suivants :

.01 Monsieur Joël Tremblay, professeur au Département de psychoéducation

.02 Madame Julie Marcotte, professeure au Département de psychoéducation

.03 Monsieur Dany Lussier-Desrochers, professeur au Département de

psychoéducation

13 Adoption du Rapport final de distribution du Fonds institutionnel de recherche

(FIR) pour 2010-2011

14 Adoption de la distribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR) pour

l’année 2011-2012

15 Décisions du conseil d’administration touchant un centre et un groupe de

recherche :

.01 Changement d’appellation du Centre de recherche en pâtes et papiers

.02 Nomination du directeur du Groupe de recherche en électronique

industrielle

16 Ouverture d’une concentration en santé mentale et soins psychiatriques à la suite

de l’adoption de modifications au programme de maîtrise réseau en sciences

infirmières (3565)

17 Adoption du projet de Politique portant sur la formation continue et la formation

hors campus

18 Adoption de la Politique visant à prévenir et enrayer toute forme de harcèlement,

de discrimination et d’incivilité à l’Université du Québec à Trois-Rivières

19 Promotion des professeurs pour 2010-2011

- 81 -

20 Répartition des primes de direction d’enseignement et de direction de recherche

pour 2010-2011 (deuxième versement)

21 Approbation d’un contrat relatif à la concession de services alimentaires avec

Sodexo Québec Ltée

22 Recommandations de désignation de lieux par le comité de toponymie

23 Période d’information et dépôt de documents

.01 Nominations relevant des vice-recteurs aux études

.02 Liste et résolutions de l’Assemblée des gouverneurs adoptées lors de sa

réunion ordinaire tenues le 27 avril 2011 (2011-5-AG) et Nouvelles de

l’Assemblée des gouverneurs du 27 avril 2011

.03 Ordre du jour de la réunion extraordinaire du 11 avril 2011 (583e) et projet

d’ordre du jour de la réunion ordinaire du comité exécutif du 16 mai 2011

(584e)

.04 Ordre du jour de la réunion de la commission des études tenue le 3 mai 2011

(519e)

.05 Perte de qualité de monsieur Robert Pilotte pour siéger comme membre du

conseil d’administration à titre de représentant des chargés de cours

.06 Composition du comité institutionnel des activités socioculturelles

.07 Désignation par les associations et syndicats des observateurs au conseil

d’administration pour 2011-2013

.08 Composition du comité exécutif de l’Association générale des étudiants de

l’UQTR (AGÉUQTR) à compter du 1er mai 2011

.09 Revue de presse

.10 Organigramme de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.11 Calendrier des réunions des organismes statutaires de l’UQTR prévues pour

2011-2012

.12 Réunion du conseil d’administration du 6 juin 2011 – Souper réunissant les

membres du conseil d’administration et de la commission des études au

restaurant Le Lupin

.13 Formation destinée aux membres de l’Assemblée des gouverneurs de

l’Université du Québec le 15 juin 2011, accessible aux membres du conseil

d’administration

.14 IEEE Spectrum

24 Divers

.01 Séance extraordinaire du conseil d’administration

.02 Évaluation des cours

- 82 -

2011-CA555-02 Adoption des procès-verbaux

.01 de la réunion ordinaire du conseil d’administration tenue les 11 et 18 avril 2011

(553e)

Une correction mineure est apportée au point 2011-CA553-05.01, à la page 4 et

au point 2011-CA553-08, à la page 49.

Sur proposition de monsieur Denis Pettigrew, dûment appuyée par monsieur

Gilles Duchesne, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d'adopter le procès-

verbal de la réunion ordinaire du conseil d’administration tenue les 11 et 18 avril

2011 (553e) tel que corrigé.

.02 de la réunion extraordinaire du conseil d’administration tenue le 18 avril 2011

(554e)


Gilles Duchesne, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d'adopter le procès-

verbal de la réunion extraordinaire du conseil d’administration tenue le 18 avril

2011 (554e) tel que présenté.

2011-CA555-03 Affaires découlant des procès-verbaux antérieurs

Procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil d’administration tenue le

7 février 2011 (551e)

.01 2011-CA551-18 (p. 27) Adoption d’une Politique de

développement durable de l’Université du Québec à Trois-Rivières et du plan

d’action 2011-2013

Le secrétaire général informe les membres qu’une modification a été apportée à la

résolution 2011-CA551-18-R5848 relative à l’adoption de la Politique de

développement durable de l’UQTR en modifiant le 3e dispositif pour qu’il se lise

ainsi : « d’adopter le Plan d’action de développement durable 2011-2013 ». Cette

modification est importante en vue de maintenir notre accréditation comme

campus durable.

Procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil d’administration tenue les

11 et 18 avril 2011 (553e)

.02 2011-CA553-04.03 (p. 45) Comité de gouvernance et d’éthique

Le secrétaire général a informé monsieur Sylvain Beaudry, professeur au

Département des sciences comptables, de la décision du conseil de retenir la

recommandation formulée par le comité de gouvernance et d’éthique lors de sa

dernière réunion, faisant suite à sa demande d’assister aux réunions du conseil

d’administration à titre d’observateur.

Un membre déplore le fait que les personnes dont la candidature est

recommandée au gouvernement pour siéger au conseil d’administration ne

puissent avoir la possibilité d’agir à titre d’observateurs durant la période

d’attente du décret confirmant leur nomination au conseil d’administration. Il est

alors mentionné que le gouvernement n’est pas lié aux recommandations qui lui

sont soumises et qu’il a le loisir de les accepter ou de les refuser.

Il s’ensuit également des échanges touchant le rôle des comités du conseil

d’administration en regard de la gouvernance de l’Université.

- 83 -

La présidente du conseil d’administration mentionne que le conseil se donnera

l’occasion de rediscuter de cette question plus à fond ultérieurement.

Elle rappelle que les membres du conseil seront invités à compléter sous peu un

questionnaire en ligne préparé par le secrétaire général, basé sur les travaux du

Groupe de travail sur les outils d’évaluation du fonctionnement des comités du

conseil d’administration, créé par le comité des secrétaires généraux de la

Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CRÉPUQ).

Le conseil d’administration sera, par la suite, saisi des résultats de ce sondage. Le

conseil d’administration pourrait, à la suite de cet exercice, consacrer un temps de

discussion, en marge d’une prochaine réunion du conseil. Elle informe

l’assemblée qu’elle verra à assurer le suivi de ce dossier en concertation avec le

recteur et le secrétaire général.

.03 Article 2011-CA553-08 (p. 49) Autorisation du démarrage des nouvelles

concentrations à la suite de l’adoption du projet de modifications aux programmes

de maîtrise en génie industriel (3568 et 3569) par l’ajout d’une concentration en

génie mécanique et des modifications par concordance aux concentrations et au

programme de maîtrise en sécurité et hygiène industrielles (3165, 3166, 3485) et

adoption d’un changement d’appellation au comité de programme de cycles

supérieurs en génie industriel

Le secrétaire général a transmis la résolution 2011-CA553-08-R5860 au

secrétaire général de l’Université du Québec.

.04 Article 2011-CA553-09 (p. 50) Création du Département d’orthophonie

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche informe les

membres que les vice-recteurs aux études ont procédé à la désignation de

monsieur Daniel Boisvert à titre d’administrateur délégué au Département

d’orthophonie à compter du 1er

avril 2011 et ce, jusqu’à la nomination d’un

directeur de département. Cette information apparaît dans le tableau des

nominations relevant des vice-recteurs aux études présenté au point 2011-

CA555-23.01.

.05 Article 2011-CA553-16 (p. 55) Image de marque

Le secrétaire général a transmis la résolution 2011-CA533-16-R5869 relative à

l’image de marque de l’UQTR au secrétaire général de l’Université du Québec

après la levée de l’embargo de cette résolution.

.06 Article 2011-CA553-18 (p. 58) Recommandation à l’Assemblée des

gouverneurs en vue de l’attribution d’un doctorat honoris causa sous l’égide de

l’Université du Québec à Trois-Rivières pour 2010-2011

Le secrétaire général informe les membres que l’Assemblée des gouverneurs a,

lors de sa réunion tenue le 27 avril 2011, adopté la résolution 2011-5-AG-R-56

attribuant le titre de docteur honoris causa de l’Université du Québec, sous

l’égide de l’UQTR, à monsieur Gilbert Angenieux.

.07 Article 2011-CA553-22 (p. 61) Approbation d’un contrat pour

l’acquisition de postes de travail fixes, postes de travail portatifs et moniteurs



autorisant l’UQTR à conclure le contrat pour l’acquisition de postes de travail

fixes, postes de travail portatifs et moniteurs.

- 84 -

.08 Article 2011-CA553-23 (p. 61) Adoption des droits de scolarité applicables

à compter de la session d’été 2011

Le secrétaire général a transmis la résolution 2011-CA553-23-R5881 au

secrétaire général de l’Université du Québec.

.09 Article 2011-CA553-29.04 (p. 66 et 67) Modifications au Règlement no 1 –

Règlement de régie interne de l’Université du Québec à Trois-Rivières (article 7)

En ce qui concerne les mécanismes de gestion des risques, à la suite de la

suggestion d’un membre à l’effet que le comité de vérification soit mandaté pour

analyser cette question de plus près, le vice-recteur à l’administration, aux

finances et à la vie étudiante informe les membres que le comité de vérification

n’a pu se pencher jusqu’à maintenant sur cette question. Le vice-recteur précise

toutefois qu’à sa prochaine réunion, le comité analysera les mécanismes en ce

qui concerne les contrats de 50 000 $ ou moins, de même que les amendements

possibles auxdits contrats.

Concernant la pertinence de rediscuter de la question du document-cadre pour les

appels d’offres, le vice-recteur à l’administration, aux finances et à la vie

étudiante informe les membres qu’il se propose, dans un premier temps, de

rencontrer la présidente du conseil d’administration à cet effet.

Le secrétaire général informe les membres que le Secrétariat général a procédé à

la refonte du Règlement no 1 – Règlement de régie interne de l’UQTR après avoir

intégré l’article 7 amendé. Il précise toutefois que l’article 1.5 « Année

financière » du Règlement de régie interne a été modifié afin de tenir compte de

la nouvelle année financière de l’Université se terminant maintenant au 30 avril

de chaque année.

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du conseil d’administration tenue

le 18 avril 2011 (554e)

.10 Article 2011-CA554-02 (p. 72) Adoption du budget de fonctionnement

pour 2011-2012



adoptant le budget de fonctionnement initial 2011-2012 comprenant le plan

d’effectifs de l’UQTR.

.11 Article 2011-CA554-04 (p. 72) Approbation de la marge de crédit pour

l’année 2011-2012

Le secrétaire général a transmis la résolution 2011-CA554-04-5885 approuvant la

marge de crédit de l’UQTR pour l’année 2011-2012 au secrétaire général de

l’Université du Québec.

.12 Article 2011-CA554-05 (p. 74) Adoption du budget d’investissements pour

2011-2012



adoptant le budget des immobilisations 2011-2012 de l’UQTR.

- 85 -

.13 Article 2011-CA554-06 (p. 74) Adoption du Plan quinquennal des

investissements 2011-2016 de l’Université du Québec à Trois-Rivières

Le secrétaire général a transmis la résolution 2011-CA554-06-R5887 relative à

l’adoption du plan quinquennal 2011-2016 de l’UQTR au secrétaire général de

l’Université du Québec.

2011-CA555-04 Gouvernance

.01 Correspondance

Aucune correspondance particulière n’est à signaler.

.02 Comité exécutif

Une réunion ordinaire du comité exécutif s’est tenue ce jour.

.03 Comités du conseil d’administration

Chacun des présidents des comités du conseil d’administration fait un résumé des

travaux de son comité.

- Comité de gouvernance et d’éthique

Le président du comité de gouvernance et d’éthique informe les membres que le

comité ne s’est pas réuni récemment.

Tel qu’il a été mentionné lors de la dernière réunion du conseil et précisé par la

présidente du conseil au point 2011-CA555-03.02 de la présente réunion, le

secrétaire général rappelle aux membres qu’ils seront invités incessamment à

compléter un questionnaire en ligne préparé par celui-ci, basé sur les travaux du

Groupe de travail sur les outils d’évaluation du fonctionnement des comités du

conseil d’administration, créé par le comité des secrétaires généraux de la

Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec

(CRÉPUQ). Le conseil d’administration sera saisi des résultats de ce sondage

par la suite, afin d’alimenter une discussion sur les rôles des comités du conseil

et conséquemment, de celui du conseil face aux travaux des comités.

- Comité des ressources humaines

Rien de particulier à signaler, le comité des ressources humaines ne s’étant pas

réuni récemment.

- Comité de vérification

Rien de particulier à signaler. La prochaine réunion du comité de vérification

est prévue d’ici le mois de juin.

- Comité des affaires budgétaires

Rien de particulier à signaler, le comité des affaires budgétaires ne s’étant pas

réuni récemment.

.04 Assemblée des gouverneurs

Le recteur indique que tous les points touchant l’Université du Québec à Trois-

Rivières qui ont été soumis à l’Assemblée des gouverneurs du 27 avril 2011 ont

été traités dans le cadre des affaires en découlant.

- 86 -

.05 Commission des études

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche qui, en l’absence

du recteur, a présidé la séance du 3 mai, informe les membres que la majorité des

dossiers examinés par la commission des études lors de cette séance, sont soumis

à la présente réunion.

2011-CA555-05 Nominations et démissions

.01 Nomination d’un membre au comité d’éthique de la recherche avec des êtres

humains

La vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la recherche fait la

présentation de ce dossier.

À la suite de la démission de madame Caroline Dufresne, étudiante au doctorat en

psychologie, du comité d’éthique de la recherche avec des êtres humains, il y a

lieu de pourvoir à son remplacement.

La vice-rectrice, après avoir précisé que la commission des études a formulé à cet

effet une recommandation unanime au conseil d’administration (résolution 2011-

CE519-06.01-R4887, 3 mai 2011), présente donc un projet de résolution à l’effet

de nommer madame Geneviève Bergeron, étudiante au doctorat en sciences de

l’éducation, à ce comité.

Sur proposition de monsieur Yves Tousignant, dûment appuyée par monsieur

Denis Pettigrew, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution

2011-CA555-05.01-R5888.

.02 Nomination de membres représentant les professeurs à la commission des études

Le secrétaire général fait la présentation de ce dossier.

Il informe les membres que le mandat d’un certain nombre de représentants des

professeurs à la commission des études est venu à échéance le 19 avril 2011.

Conformément au Règlement établissant le mode de désignation des membres

professeurs à titre de « personnes occupant un poste de direction d’enseignement

ou de recherche » et à titre de « professeurs » à la commission des études, le

secrétaire général mentionne qu’un appel de candidatures a été lancé en vue de

pourvoir au remplacement ou au renouvellement du mandat de ces personnes.

Une élection s’est tenue le 31 mars 2011 lors d’une assemblée générale des

professeurs et des professeures de l’Université du Québec à Trois-Rivières

convoquée à cette fin conjointement par le secrétaire général et le syndicat

concerné.

Le secrétaire général présente ensuite un projet de résolution à l’effet de nommer

les personnes suivantes membres de la commission des études de l’Université du

Québec à Trois-Rivières, pour des mandats de deux ans débutant le 20 avril 2011

et se terminant le 19 avril 2013 :

À titre de personnes occupant un poste de direction d’enseignement ou de

recherche :

- Monsieur Denis Gratton, directeur du Département des sciences humaines,

représentant les professeurs du Secteur 1, pour un second mandat;

- Madame Éliane Moreau, chef de la section Marketing et Systèmes

d’information au Département des sciences de la gestion, représentant les

professeurs du Secteur 3, pour un premier mandat, en remplacement de

monsieur Richard Wilson;

- 87 -

À titre de professeurs :

- Madame Marie Lequin, professeure au Département d’études en loisir,

culture et tourisme, représentant les professeurs du Secteur 2, pour un

deuxième mandat;

- Monsieur Denis Boire, professeur au Département de chimie-biologie,

représentant les professeurs du Secteur 5, pour un deuxième mandat;

- Madame Lyne Cloutier, professeure au Département des sciences

infirmières, représentant les professeurs du Secteur 7, pour un premier

mandat, en remplacement de madame Odette Doyon.

Sur proposition de monsieur Denis Pettigrew, dûment appuyée par madame

Andrée-Claire Brochu, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la

résolution 2011-CA555-05.02-R5889.

.03 Nomination d’un membre au comité exécutif

Le recteur fait la présentation de ce dossier. Il rappelle que le comité exécutif, en

vertu de l’article 40 de la Loi sur l’Université du Québec, est composé du recteur

de même que d’au moins trois et d’au plus six personnes que le conseil

d’administration nomme parmi ses membres.

À la suite du départ à la retraite de monsieur André Paradis, vice-recteur aux

études de premier cycle et au soutien académique en date du 1er

janvier 2011,

lequel siégeait à titre de personne exerçant une fonction de direction

d’enseignement ou de direction de recherche au conseil d’administration, une

demande de décret a été adressée au gouvernement en vue de la nomination de

madame Lucie Guillemette, vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la

recherche, pour siéger à ce titre.

Le décret nommant la vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la

recherche comme membre du conseil d’administration ayant été adopté par le

gouvernement le 13 avril dernier, le recteur suggère la nomination de cette

dernière à titre de membre du comité exécutif, en remplacement de monsieur

André Paradis.

Sur proposition de monsieur Ghislain Bourque, dûment appuyée par monsieur


2011-CA555-05.03-R5890.

.04 Nomination du doyen des études de premier cycle

Le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique fait la


Le vice-recteur indique que, conformément à la procédure de nomination du

doyen des études de premier cycle (résolution 2011-CA551-15.01-R5845,

7 février 2011), un comité de sélection a été constitué. Ce dernier était composé

des personnes suivantes :

- M. Sylvain Delisle, vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien

académique, à titre de président du comité de sélection;

- Mme Ann Gagné, directrice du comité de programme;

- M. Corneille Kazadi, directeur du Département des sciences de l’éducation;

- M. Émeric Garon, étudiant de premier cycle désigné par l’AGÉUQTR;

- M. Gilles Duchesne, étudiant de premier cycle désigné par l’AGÉHCUQTR;

- M. Denis Lamy, chargé de cours

- M. Martin Gélinas, vice-recteur aux ressources humaines;

- Me André Gabias, secrétaire général, agit comme secrétaire du comité.

Il fait la lecture du rapport du comité de sélection formé en vue de la nomination

de ce doyen et fait état des résultats de la consultation électronique tenue du

22 mars au 29 mars 2011 tels qu’en font foi les documents déposés dans le cadre

de ce dossier.

- 88 -

Il reprend les grandes lignes du curriculum vitae du candidat recommandé qui, de

préciser le vice-recteur, assumait l’intérim de ce poste depuis quelques mois.

À la suite de cette présentation, les membres sont invités à se prononcer sur le

projet de résolution soumis à l’effet de nommer monsieur Danny Dessureault au

poste de doyen des études de premier cycle, pour un mandat de cinq ans, à

compter du 16 mai 2011.

Sur proposition de monsieur Gilles Duchesne, dûment appuyée par madame

Monique Savignac, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2011-CA555-05.04-

R5891.

Le vote est demandé sur la proposition.

Le résultat du vote est :

POUR : 9

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

La proposition est adoptée à l’unanimité.

.05 Nomination de la doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche



La vice-rectrice mentionne que, conformément à la procédure de nomination du

doyen des études de cycles supérieurs et de la recherche (résolution 2011-CA551-

14.01-R5843 A, 7 février 2011), un comité de sélection a été constitué. Ce

dernier était composé des personnes suivantes :

- Mme Lucie Guillemette, vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et de la

recherche, à titre de présidente du comité de sélection;

- M. Pierre Magnan, directeur du Centre de recherche sur les interactions

bassins versants - écosystèmes aquatiques (RIVE);

- Mme Suzanne Foisy, directrice du Département de philosophie;

- M. Frédérik Farid Borel, étudiant de cycles supérieurs;

- M. Martin Gélinas, vice-recteur aux ressources humaines;


Elle fait la lecture du rapport du comité de sélection formé en vue de la

nomination de ce doyen et fait état des résultats de la consultation électronique

tenue du 22 mars au 29 mars 2011 tels qu’en font foi les documents déposés dans

le cadre de ce dossier.

La vice-rectrice reprend les grandes lignes du curriculum vitae de la candidate

recommandée.


projet de résolution soumis à l’effet de nommer madame Nicole Bouchard au

poste de doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche, pour un

mandat de cinq ans. En ce qui concerne l’entrée en fonction de madame

Bouchard, cette dernière occupant présentement les fonctions de doyenne à

l’Université du Québec à Chicoutimi, elle s’est dit prête à entrer en fonction à ce

poste à compter du 1er

août 2011.

Madame Marie-Claude Denis accepte pour sa part d’occuper les fonctions de

doyenne par intérim jusqu’à l’entrée en fonction de la nouvelle titulaire du poste.


Monique Savignac, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2011-CA555-05.05-

R5892.

- 89 -



POUR : 9

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0


.06 Nomination du doyen de la gestion académique des affaires professorales



Le vice-recteur indique que, conformément à la procédure de nomination du

doyen de la gestion académique des affaires professorales (résolution 2011-

CA551-14.02-R5844 A, 7 février 2011), un comité de sélection a été constitué.

Ce dernier était composé des personnes suivantes :

- M. Sylvain Delisle, vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien

académique, à titre de président du comité de sélection;

- Mme Lucie Guillemette, vice-rectrice aux études de cycles supérieurs et à la

recherche;

- M. Martin C. Normand, directeur du Département de chiropratique;

- M. Denis Auger, directeur du Département d'études en loisir, culture et

tourisme;

- M. Léo Marcotte, chargé de cours;

- M. Éric Hamelin, directeur du Service de la gestion des personnels;


Il fait la lecture du rapport du comité de sélection formé en vue de la nomination

de ce doyen et fait état des résultats de la consultation électronique tenue du

22 mars au 29 mars 2011 tels qu’en font foi les documents déposés dans le cadre

de ce dossier.

Il reprend les grandes lignes du curriculum vitae du candidat recommandé qui, de

préciser le vice-recteur, assumait l’intérim de ce poste depuis un certain temps.


projet de résolution soumis à l’effet de nommer monsieur Daniel Boisvert au

poste de doyen de la gestion académique des affaires professorales, pour un

mandat de cinq ans, à compter du 16 mai 2011.

Sur proposition de monsieur Gilles Duchesne, dûment appuyée par monsieur

Claude Arbour, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2011-CA555-05.06-

R5893.



POUR : 9

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0


- 90 -

2011-CA555-06 Recommandation à l’Assemblée des gouverneurs

pour la désignation d’une personne pour assumer le

poste de recteur par intérim à compter du 1er

août

2011

Ce point est reporté à une prochaine réunion.

2011-CA555-07 Formation des comités pour l’évaluation de vice-

recteurs

Le recteur fait la présentation de ce dossier.

Il mentionne que, conformément à l’article 2 du Règlement no 3 « L’organisation

administrative de l’Université du Québec à Trois-Rivières » et à la résolution

2007-CA514-13-R5209 (19 février 2007), une évaluation d’un cadre supérieur

doit être faite après trois ans de mandat, par un comité composé du recteur et d’au

moins deux membres du conseil d’administration nommés par celui-ci.

Madame Lucie Guillemette ayant été nommée au poste de vice-rectrice aux

études de cycles supérieurs et à la recherche à compter du 1er

juin 2007

(résolution 2007-CA518-28.02-R5297, 18 juin 2007) et monsieur Martin Gélinas

au poste de vice-recteur aux ressources humaines à compter du 12 mai 2008

(résolution 2008-CA527-04.04-R5394, 21 avril 2008), il y a lieu de procéder à la

formation d’un comité pour l’évaluation de ces deux cadres supérieurs.

Le recteur présente un projet de résolution à cet effet. Les membres conviennent

de nommer aux comités formés pour l’évaluation des deux cadres supérieurs

concernés, outre le recteur, monsieur Yves Tousignant, membre socioéconomique

et monsieur Denis Pettigrew, professeur.

Sur proposition de monsieur Ghislain Bourque, dûment appuyée par madame

Monique Savignac, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2011-CA555-07-

R5894.



POUR : 6

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 3 (dont madame Lucie Guillemette, monsieur Yves

Tousignant et monsieur Denis Pettigrew)

La proposition est adoptée à la majorité.

2011-CA555-08 Adoption des modifications (no 12) au Répertoire

des exigences de qualifications pour l’offre de

charges de cours

Le vice-recteur aux ressources humaines fait la présentation de ce dossier.

De récentes modifications ayant été apportées à la banque de cours du

Département des arts, du Département d’ergothérapie, du Département de génie

industriel, du Département de lettres et communication sociale, du Département

de mathématiques et informatique, du Département de philosophie, du

Département de psychoéducation, du Département des sciences comptables, du

Département des sciences de l’activité physique, du Département des sciences de

- 91 -

l’éducation, du Département des sciences de la gestion, du Département des

sciences humaines, du Département des sciences infirmières et de l’École

internationale de français, il devient donc nécessaire de procéder de nouveau à la

mise à jour du Répertoire des exigences de qualifications. Le vice-recteur aux

ressources humaines rappelle qu'il revient à chacun des départements, en fonction

de sa banque de cours, de déterminer les exigences de qualifications pour l'offre

de charges de cours et précise que les exigences de qualifications ont été

approuvées par les assemblées départementales des départements concernés.

Après avoir informé l’assemblée que la commission des études en a recommandé

unanimement l’adoption (résolution 2011-CE519-07-R4892, 3 mai 2011), les

membres sont ensuite invités à se prononcer sur le projet de résolution soumis.


Monique Savignac, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution

2011-CA555-08-R5895.

2011-CA555-09 Adoption de la Politique générale de répartition des

postes de professeurs pour 2012-2013



Elle rappelle qu’à chaque année, au mois de mai, le conseil d’administration doit

se prononcer, à la suite d’une recommandation de la commission des études, sur

l’adoption de la Politique générale de répartition des postes de professeurs,

applicable non pas pour l’année universitaire débutant en juin suivant, mais pour

l’année universitaire qui suit (en l’occurrence en mai 2011 pour l’année 2012-

2013).

À cet effet, les vice-recteurs aux études, par l’entremise du Vice-rectorat aux

ressources humaines, ont sollicité des avis auprès des assemblées départementales

afin de leur faire part de leurs suggestions, en se basant sur un projet de politique.

Sur les vingt-deux (22) départements, tous recommandent d’adopter pour

2012-2013 la Politique générale de répartition des postes de professeurs en

vigueur pour 2011-2012. Certains départements ont formulé les commentaires

suivants :

- le Département des sciences infirmières, sans proposer de modification à la

politique, souligne, comme à chaque année, la nécessité de respecter les

engagements en matière d’affichage de postes de professeurs réguliers

attribués aux départements et de soutenir le Département des sciences

infirmières dans la mise en œuvre de ses programmes en attribuant des

ressources professorales en adéquation avec l’augmentation de la clientèle

étudiante et des activités;

- Le Département d’ergothérapie recommande de tenir compte dans le cadre de

cette opération du démarrage de programmes;

- Le Département des sciences de la gestion a émis des commentaires quant à la

répartition des postes de professeurs qui se doit d’être équitable et de

l’importance que cet aspect devrait avoir dans le cadre de cet exercice. Ce

département a par ailleurs demandé de prendre en compte les priorités qu’il a

énoncées en matière de postes justifiés.

Après avoir été informés que la commission des études a formulé au conseil

d’administration une recommandation unanime à cet effet (résolution 2011-

CE519-08-R4893, 3 mai 2011), les membres sont ensuite invités à se prononcer

sur le projet de résolution adoptant la Politique générale de répartition des postes

de professeurs pour 2012-2013.

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par monsieur


2011-CA555-09-R5896.

- 92 -

2011-CA555-10 Adoption de la Politique et des priorités globales en

matière de sabbatiques et de perfectionnements pour

2012-2013



Il rappelle qu’à chaque année, à cette période de l’année, le conseil

d’administration doit se prononcer, à la suite d’une recommandation de la

commission des études, sur l’adoption d’une politique et des priorités globales

relatives au régime de perfectionnements et de sabbatiques pour l’année suivante.

Le vice-recteur fait la lecture de la politique.

À cet effet, les vice-recteurs, par l’entremise du Vice-rectorat aux ressources

humaines, ont sollicité des avis auprès des assemblées départementales les

invitant à leur faire part de leurs suggestions, tout en se basant sur le texte de la

politique en vigueur.

Tous les départements, à l’exception d’un département qui a omis de se

prononcer, ont répondu à la consultation et les recommandations sont à l’effet de

reconduire pour 2012-2013 la Politique et les priorités globales en matière de

perfectionnements et de sabbatiques en vigueur pour l'année 2011-2012.

Satisfaits des explications fournies, les membres se déclarent prêts à se prononcer

sur le projet de résolution soumis après avoir été informés que la commission des

études a formulé à cet effet une recommandation unanime au conseil

d’administration (résolution 2011-CE519-09-R4894, 3 mai 2011).

Sur proposition de monsieur Claude Arbour, dûment appuyée par monsieur Denis

Pettigrew, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2011-

CA555-10-R5897.

2011-CA555-11 Décisions du conseil d’administration touchant des

sabbatiques et perfectionnements de professeurs

.01 Annulation de la sabbatique de madame Éliane Moreau, professeure au

Département des sciences de la gestion



Elle rappelle la décision du conseil d’administration, le 7 décembre 2010,

d’accorder une sabbatique à madame Éliane Moreau, professeure au Département

des sciences de la gestion, pour la période du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011

(résolution 2010-CA549-12-R5808).

La vice-rectrice poursuit en indiquant que Madame Moreau a adressé, le 4 avril

2011, une lettre au directeur du Département des sciences de la gestion,

l’informant, compte tenu de ses nominations comme chef de la section Marketing

et systèmes d’information et membre de la commission des études, de son

intention d’annuler la sabbatique qui lui avait été consentie.

Après avoir précisé que la commission des études en a fait une recommandation

unanime au conseil d’administration (résolution 2011-CE519-10-R4895, 3 mai

2011), elle présente ensuite un projet de résolution à l’effet d’annuler la

sabbatique de madame Éliane Moreau, professeure au Département des sciences

de la gestion.

Les membres se déclarent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.

- 93 -

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par madame


résolution 2011-CA555-11.01-R5898.

.02 Report de la sabbatique de monsieur Claude Bellavance, professeur au

Département des sciences humaines



Elle rappelle la décision adoptée par le conseil d’administration, le 7 décembre

2010, d’accorder une sabbatique à monsieur Claude Bellavance, professeur au

Département des sciences humaines, pour la période du 1er juin 2011 au 31 mai

2012 (résolution 2010-CA549-12-R5808). Elle indique que monsieur Bellavance

a adressé une demande de report de sa sabbatique en raison de son acceptation de

diriger le Centre interuniversitaire d’études québécoises (CIEQ) pour l’année

2011-2012.

La vice-rectrice, après avoir informé l’assemblée d’une recommandation unanime

à cet effet par la commission des études résolution 2011-CE519-18.01-R4903,

3 mai 2011), présente ensuite un projet de résolution à l’effet de reporter la

sabbatique de monsieur Claude Bellavance, initialement prévue du 1er

juin 2011

au 31 mai 2012 à la période s’étendant du 1er

juin 2012 au 31 mai 2013.

Les membres se déclarent prêts à se prononcer sur le projet de résolution soumis.



résolution 2011-CA555-11.02-R5899.

.03 Report du perfectionnement de monsieur Mathieu Piché, professeur au

Département de chiropratique



Elle rappelle la décision adoptée par le conseil d’administration, le 7 décembre

2010, d’accorder un perfectionnement à monsieur Mathieu Piché, professeur au

Département de chiropratique, pour la période du 1er

juin 2011 au 31 mai 2012

(résolution 2010-CA549-12-R5808). Monsieur Piché devant se rendre au Japon

dans le cadre de ce perfectionnement, ce dernier a adressé une demande de report

en raison des catastrophes qui y sont survenues en mars dernier.

Après avoir indiqué que la commission des études a formulé une recommandation

unanime à cet effet (résolution 2011-CE519-18.02-R4904, 3 mai 2011), la vice-

rectrice présente un projet de résolution à l’effet de reporter le perfectionnement

de monsieur Mathieu Piché, initialement prévu du 1er

juin 2011 au 31 mai 2012 à

la période s’étendant du 1er

juin 2012 au 31 mai 2013.



résolution 2011-CA555-11.03-R5900.

2011-CA555-12 Réduction de la période pour l’acquisition de la

permanence des professeurs suivants :

.01 Monsieur Joël Tremblay, professeur au Département de psychoéducation


présentation de ce dossier. Elle dresse la chronologie des éléments du dossier de

monsieur Joël Tremblay, professeur au Département de psychoéducation :

- 94 -

- Le 10 juillet 2008, le comité exécutif autorisait l’engagement de monsieur

Joël Tremblay à titre de professeur régulier au Département de

psychoéducation pour la période du 1er août 2008 au 31 mai 2011 (résolution

2008-CX541-02.03-R3129);

- À la suite de l’évaluation du professeur Joël Tremblay à l’automne 2010, le

conseil d’administration renouvelait, pour une période de deux ans, soit du 1er

juin 2011 au 31 mai 2013, le contrat de ce professeur (résolution 2010-CA-

549-21.02-R5817, 7 décembre 2010);

- Le 23 février 2011, adoption d’une résolution par l’assemblée départementale

du Département de psychoéducation donnant un avis favorable à une

permanence accélérée pour le professeur Joël Tremblay (résolution 11-157-

11).

La vice-rectrice fait état des motifs justifiant la permanence accélérée pour le

professeur Joël Tremblay du Département de psychoéducation et présente, par la

suite, un projet de résolution à l’effet de réduire, pour le professeur Tremblay, la

période pour l’acquisition de la permanence, de telle sorte qu’il accédera à la

permanence le 1er

juin 2011.

Sur proposition de madame Andrée-Claire Brochu, dûment appuyée par madame

Lucie Guillemette, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution

2011-CA555-12.01-R5901.

.02 Madame Julie Marcotte, professeure au Département de psychoéducation



madame Julie Marcotte, professeure au Département de psychoéducation :

- Le 19 mars 2007, le comité exécutif autorisait l’engagement de madame Julie

Marcotte à titre de professeure régulière au Département de psychoéducation

pour la période du 1er juin 2007 au 31 mai 2010 (résolution 2007-CX526-

04.11-R2937);

- À la suite de l’évaluation de la professeure Julie Marcotte à l’automne 2010,

le conseil d’administration renouvelait, pour une période de deux ans, soit du

1er juin 2011 au 31 mai 2013, le contrat de ce professeure (résolution 2010-

CA-549-21.02-R5817, 7 décembre 2010);

- Le 23 février 2011, adoption d’une résolution par l’assemblée départementale


permanence accélérée pour la professeure Julie Marcotte (résolution 11-157-

11).

La vice-rectrice fait état des motifs justifiant la permanence accélérée pour la

professeure Julie Marcotte du Département de psychoéducation et présente, par la

suite, un projet de résolution à l’effet de réduire, pour la professeure Marcotte, la

période pour l’acquisition de la permanence, de telle sorte qu’elle accédera à la

permanence le 1er

juin 2011.



2011-CA555-12.02-R5902.

.03 Monsieur Dany Lussier-Desrochers, professeur au Département de

psychoéducation



monsieur Dany Lussier-Desrochers, professeur au Département de

psychoéducation :

- 95 -

- Le 23 avril 2007, le comité exécutif autorisait l’engagement de monsieur

Dany Lussier-Desrochers à titre de professeur régulier au Département de

psychoéducation pour la période du 1er juin 2007 au 31 mai 2010 (résolution

2007-CX527-04.08-R2949);

- À la suite de l’évaluation du professeur Lussier-Desrochers à l’automne 2009,

le conseil d’administration renouvelait, pour une période de deux ans, soit du

1er juin 2010 au 31 mai 2012, le contrat de ce professeur (résolution 2009-

CA-541-10.02-R5661, 7 décembre 2009);

- Le 23 mars 2011, adoption d’une résolution par l’assemblée départementale


permanence accélérée pour le professeur Dany Lussier-Desrochers (résolution

11-158-05).

La vice-rectrice fait état des motifs justifiant la permanence accélérée pour le

professeur Dany Lussier-Desrochers du Département de psychoéducation et

présente, par la suite, un projet de résolution à l’effet de réduire, pour ce

professeur, la période pour l’acquisition de la permanence, de telle sorte qu’il

accédera à la permanence le 1er

juin 2011.



2011-CA555-12.03-R5903.

2011-CA555-13 Adoption du Rapport final de distribution du Fonds

institutionnel de recherche (FIR) pour 2010-2011

Madame Marie-Claude Denis, doyenne des études de cycles supérieurs et de la

recherche par intérim, se joint à l’assemblée pour la présentation de ce dossier.

Elle rappelle que le comité de la recherche a reçu, pour l’année 2010-2011,

24 demandes de subvention pour le volet « Émergence des nouveaux professeurs

en recherche », 16 demandes pour le volet « Développement de Laboratoires de

recherche » et 6 pour le volet « Soutien à l’infrastructure des groupes de

recherche ». Toutes les demandes provenant des groupes (volet 3), 14 laboratoires

(volet 2) et 21 nouveaux professeurs (volet 1) ont reçu une subvention.

Le comité a proposé une distribution du Fonds institutionnel de la recherche pour

l’année 2010-2011 en tenant compte d’un budget global de 465 000 $ et a

recommandé l’augmentation des cotes accordées dans la grille du financement.

La doyenne rappelle que ce budget était réparti selon la Politique de distribution

du Fonds institutionnel de recherche dans chacun des trois volets : « Émergence

des nouveaux professeurs en recherche », 155 066 $ soit 34% de la somme

globale, « Développement de laboratoires de recherche », 146 379 $ (auquel il

faut soustraire la somme de 7 302 $ attribuée au Laboratoire de recherche en

comportement organisationnel qui n’a pas été dépensée en raison de la dissolution

du laboratoire) soit 30% de la somme globale, et « Soutien à l’infrastructure des

groupes de recherche », 163 555 $ soit 36% de la somme globale. Cette

distribution a été adoptée par le conseil d’administration (résolution 2010-CA545-

12-R5728 du 17 mai 2010) à partir d’une recommandation de la commission des

études faite à la réunion du 4 mai 2010 (résolution 2010-CE512-13-R4785).

La doyenne informe l’assemblée que le comité de la recherche, à sa réunion du

11 mars 2010, a pris acte de ce rapport final sur la distribution du FIR 2010-2011

(résolution 2011-CR170-10) et que la commission des études a formulé au conseil

d’administration une recommandation unanime en vue de son adoption

(résolution 2011-CE519-11-R4896, 3 mai 2011).

- 96 -

Satisfaits des explications fournies, les membres se disent prêts à se prononcer sur

le projet de résolution soumis.

Sur proposition de monsieur Denis Pettigrew, dûment appuyée par madame Lucie

Guillemette, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2011-

CA555-13-R5904.

2011-CA555-14 Adoption de la distribution du Fonds institutionnel

de recherche (FIR) pour l’année 2011-2012

Madame Marie-Claude Denis, doyenne des études de cycles supérieurs et de la

recherche par intérim, fait la présentation de ce dossier.

La doyenne rappelle qu’annuellement, le comité de la recherche propose une

distribution du Fonds institutionnel de recherche (FIR). Pour l’année 2011-2012,

le comité a évalué les demandes en fonction des critères d’évaluation spécifiques

à chacun des volets décrits dans la Politique de distribution du Fonds

institutionnel 2004-2007, telle qu’adoptée par le conseil d’administration le 23

février 2004 (2004-CA486-11-R4775) et modifiée le 21 février 2005 (2005-CA-

495-07-R4920) ainsi que le 20 février 2006 (2006-CA505-10-R5078).

Après avoir complété l’analyse et l’évaluation des demandes pour l’ensemble des

volets, la doyenne précise que le comité de la recherche a travaillé à partir d’une

hypothèse de distribution de 475 000 $ (sur une base de 12 mois). En raison de la

modification de la date de fin de l’année fiscale, les sommes accordées pour les

renouvellements dans les trois volets (Émergence des nouveaux professeurs en

recherche, Développement des laboratoires de recherche, Soutien à

l'infrastructure des groupes de recherche) ont été ramenées à un équivalent de

11 mois (11/12 de la proposition initiale du Comité de la recherche). Par contre,

elle mentionne que les attributions pour les premières demandes (volets

Émergence des nouveaux professeurs en recherche et Développement des

laboratoires de recherche) n’ont pas été touchées par cette modification et restent

accordées sur une base de 12 mois.

La doyenne des études de cycles supérieurs et de la recherche par intérim poursuit

en mentionnant que le tableau 1 présente la grille du financement proposé selon la

cote obtenue, où les sommes varient de 4 494 $ à 9 774 $ pour le volet Émergence

des nouveaux professeurs en recherche (première demande), et de 4 119,50 $ à

8 959,50 $ pour les renouvellements; de 7 302 $ à 18 424 $ pour le volet

Développement des laboratoires de recherche (première demande) et de

6 693,50 $ à 16 888,67 $ pour les renouvellements; de 17 911,67 $ à 27 986,75 $

pour le volet Soutien à l'infrastructure des groupes de recherche.

La doyenne s’attarde sur chacun des volets et mentionne que :

- Dans le cadre du volet Émergence des nouveaux professeurs en recherche,

le comité de la recherche a reçu et analysé 26 demandes. Deux demandes ont

été jugées inadmissibles et 16 ont été recommandées. Le comité a constaté

que les demandes au volet Émergence étaient globalement plus faibles cette

année que l’an dernier. Les tableaux 2, 3 et 4 présentent les montants

attribués, la distribution des cotes et la répartition par département. Le comité

propose la distribution de 97 764 $ pour les premières demandes (attribution

12 mois), et de 31 055,75 $ pour les renouvellements (attribution 11 mois).

- Dans le cadre du volet Développement des laboratoires de recherche, le

comité a évalué 8 demandes, dont 4 pour la création de nouveaux laboratoires

(une de ces demandes a été jugée non recevable). Huit (8) autres laboratoires

profitent d’un financement qui se poursuit pour une 2e année. Le tableau 5

présente la distribution de 160 951,68 $ pour les 15 laboratoires, représentant

une subvention moyenne de 9 249,67 $ pour les nouveaux laboratoires

- 97 -

(attribution 12 mois) et de 11 100,22 $ pour les laboratoires en

renouvellement (attribution 11 mois).

- Dans le cadre du volet Soutien à l’infrastructure des groupes de recherche,

le comité a reçu les rapports de progrès de deux groupes : le Groupe de

recherche en électronique industrielle et le Groupe de recherche et

d’intervention en adaptation scolaire et sociale. Dans le cas de ce dernier, la

subvention été rajustée en fonction de la cote A+ qui lui avait initialement été

accordée. Le financement des quatre (4) autres groupes reconnus s’ajoutant à

ceux-ci, la proposition du comité de la recherche ayant été ramenée sur une

base d’attribution de 11 mois totalise 153 526,99 $, réparti entre les 6 groupes

à financer en 2011-2012, ce qui représente une subvention moyenne de

25 587,83 $ (voir le tableau 6).

Ainsi, après avoir procédé à l’examen des 48 demandes pour l’ensemble des

volets, le comité de la recherche recommande l’octroi de 16 subventions

individuelles et de 21 subventions collectives, soit un total de 37 subventions,

représentant une somme totale de 443 298,42 $. Le tableau 7 fait état de la

distribution du FIR proposée pour l’année 2011-2012, ainsi que celle des quatre

années antérieures aux fins de comparaison.

La doyenne termine sa présentation en indiquant que la commission des études a

formulé au conseil d’administration une recommandation unanime à cet effet

(résolution 2011-CE519-12-R4897, 3 mai 2011).

Satisfaits des explications fournies, les membres se déclarent prêts à se prononcer

sur le projet de résolution soumis.

Sur proposition de madame Monique Savignac, dûment appuyée par monsieur

Claude Arbour, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution

2011-CA555-14-R5905.

2011-CA555-15 Décisions du conseil d’administration touchant un

centre et un groupe de recherche

.01 Changement d’appellation du Centre de recherche en pâtes et papiers



Elle informe l’assemblée que le comité de la recherche a reçu une demande

émanant du Centre de recherche des pâtes et papiers (CRPP) pour que soit

modifiée son appellation.

Depuis sa fondation en 1977, le Centre de recherche en pâtes et papiers (CRPP)

avait défini ses axes de recherche autour des problématiques reliées à l’industrie

des pâtes et papiers (la mise en pâte, le blanchiment, la fabrication des papiers,

l’exploitation des sous-produits et l’environnement).

Au cours des dernières années et avec l’ajout de nouveaux professeurs, poursuit la

vice-rectrice, les activités de recherche se sont graduellement tournées vers

l’utilisation de technologies vertes et la transformation de la biomasse.

Le changement de désignation met aussi de l’avant davantage l’approche

interdisciplinaire de ses chercheurs ainsi que la restructuration des programmes

des cycles supérieurs. Le nom retenu est le Centre de recherche sur les matériaux

lignocellulosiques (CRML).

La vice-rectrice, après avoir précisé que le comité de la recherche a émis un avis

favorable à cet effet par consultation électronique, lequel devra être entériné à sa

réunion du 24 mai prochain, indique que la commission des études en a fait une

- 98 -

recommandation unanime au conseil d’administration (résolution 2011-CE519-

13.01-R4898, 3 mai 2011).

Les membres se disent ensuite prêts à se prononcer sur le projet de résolution

soumis.



2011-CA555-15.01-R5906.

.02 Nomination du directeur du Groupe de recherche en électronique industrielle

(GREI)



Le deuxième mandat de monsieur Pierre Sicard à la direction du Groupe de

recherche sur l’électronique industrielle (GREI) prenant fin le 31 mai 2011, la

vice-rectrice informe l’assemblée que le Département de génie électrique et génie

informatique a formulé une recommandation afin que soit nommé monsieur

Daniel Massicotte à la direction du GREI pour un premier mandat de cinq ans,

commençant le 1er

juin 2011 et se terminant le 31 mai 2016.

La vice-rectrice, après avoir précisé que le comité de la recherche a émis un avis

favorable à cet effet par consultation électronique, lequel devra être entériné à sa

réunion du 24 mai prochain, indique que la commission des études a formulé une


13.02-R4899, 3 mai 2011).

Les membres sont ensuite invités à se prononcer sur le projet de résolution

soumis.


Gilles Duchesne, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution

2011-CA555-15.02-R5907.

2011-CA555-16 Ouverture d’une concentration en santé mentale et

soins psychiatriques à la suite de l’adoption de

modifications au programme de maîtrise réseau en

sciences infirmières (3565)

La vice-rectrice fait part aux membres de la très bonne réception de ce dossier en

commission des études.

La vice-rectrice dresse un historique du programme. Elle indique que les

programmes de DESS et de maîtrise en sciences infirmières de l’Université du

Québec sont offerts en réseau (UQAR, UQAC, UQO, UQTR) depuis

respectivement, les années 2000 et 2001. Le DESS est offert par l’UQAT depuis

2010. Cet établissement a déposé une demande au ministère de l’Éducation, du

Loisir et du Sport afin d’être autorisé à offrir le programme de maîtrise (profil

essai) à compter de 2011. Ces programmes permettent aux infirmières et

infirmiers des différentes régions desservies par l’Université du Québec de

poursuivre des études de deuxième cycle dans leur discipline.

En 2008, deux nouveaux profils ont été ajoutés à la maîtrise, soit le profil avec

mémoire (UQAR, UQAC, UQO, UQTR) et plus récemment, le profil menant au

titre d’infirmière praticienne spécialisée en soins de première ligne (UQO, UQTR

et UQAC).

- 99 -

Il s’agit aujourd’hui, de poursuivre la vice-rectrice, de procéder à l’ajout d’une

nouvelle concentration en santé mentale et soins psychiatriques à la maîtrise en

sciences infirmières, sous forme d’un profil avec stages.

Le contexte actuel du secteur de la santé et de la psychiatrie exige le

rehaussement des compétences des infirmières et infirmiers qui exercent dans ce

domaine.

La vice-rectrice fait état :

- du Plan d’action en santé mentale 2005-2010 qui a amené le ministère de la

Santé et des Services sociaux à appliquer plusieurs mesures concrètes visant à

augmenter l’efficience des soins et des services de santé mentale au Québec;

- de l’entrée en vigueur du projet de loi no 21 Loi modifiant le Code des

professions et d’autres dispositions législatives dans le domaine de la santé

mentale et des ressources humaines stipulant que l’évaluation des troubles

mentaux devient une activité réservée au psychologue, au conseiller

d’orientation et à l’infirmière, moyennant une attestation délivrée par l’ordre

d’appartenance;

- d’une perte importante d’infirmières et d’infirmiers d’expérience en santé

mentale ou en psychiatrie. La moyenne d’âge de ce groupe est de 46.7 ans,

comparativement à 43.6 ans pour l’ensemble des infirmières.

La vice-rectrice poursuit en mentionnant que la collaboration entre les

professeures et professeurs en sciences infirmières du réseau est maintenant très

bien établie. Notre université, ajoute-t-elle, tire profit de l’expertise développée et

de l’expérience acquise par l’ensemble des établissements du réseau de l’UQ dans

la gestion de l’offre de cours réseau avec les programmes actuels de deuxième

cycle en sciences infirmières.

La vice-rectrice soutient que la banque de cours actuelle sera mise à profit. Un

tronc commun de 4 cours est maintenu. À ceci, on ajoute 6 nouveaux cours de

spécialisation, 2 stages et 4 séminaires spécialisés. Est défini aussi un objectif

spécifique au programme en sciences infirmières : développer les compétences

nécessaires pour répondre aux six volets d’une pratique infirmière avancée en

santé mentale et en soins psychiatriques (relation thérapeutique, évaluation de la

condition physique et mentale et évaluation des troubles mentaux, surveillance

clinique et mesures de contention et d’isolement, suivi infirmier, continuité et

qualité des soins, soutien et développement de la pratique).

La vice-rectrice précise que la commission des études a formulé à cet égard une


14-R4900, 3 mai 2011).

Les membres reconnaissent l’importance des besoins en santé mentale et se

réjouissent de l’ajout de cette concentration à la maîtrise en sciences infirmières.

Satisfaits des explications fournies, ils se disent prêts à se prononcer sur le projet

de résolution soumis.



2011-CA555-16-R5908.

2011-CA555-17 Adoption du projet de Politique portant sur la

formation continue et la formation hors campus


présentation de ce dossier. Il reprend les principaux éléments de l’avis

d’inscription et synthèse du dossier.

- 100 -

Il informe l’assemblée que ce projet de politique vise à remplacer la Politique

relative à l’enseignement hors campus de l’Université du Québec à Trois-Rivières

(UQTR), adoptée le 28 février 1994.

Ce projet de politique, soutient le vice-recteur, réaffirme la volonté de l’UQTR de

favoriser l’accès aux études universitaires à la population de la Mauricie et du

Centre-du Québec, et à celle d’autres régions du Québec. Cette volonté s’inscrit

dans un contexte marqué par la montée des discours portant sur la société du

savoir et l’éducation tout au long de la vie. Elle est également une réponse au

caractère hétérogène de la population étudiante québécoise, et à la croissance de

la demande sociale pour l’enseignement supérieur.

Il mentionne que les bases de ce projet de politique reposent sur les concepts de

partenaires et d’expression de la demande de formation. En effet, pour répondre

aux différents besoins de formation de ses populations étudiantes, l’Université

entend s’appuyer principalement sur la demande de formation formulée par ses

partenaires, c’est-à-dire les acteurs issus des milieux socioéconomiques des

régions. Pour ce faire, l’Université vise la mise en place de lieux de concertation,

de comités universitaires, qui permettront à ses partenaires, notamment, de mettre

à profit leurs expertises dans le développement de l’offre de formation continue et

de la formation hors campus. Les partenaires désignent aussi les représentants

des organismes et entreprises avec qui l’Université conclut des ententes portant

sur une offre de formation spécifique. L’usage de la notion de partenaires dans ce

projet de politique s’inscrit par ailleurs dans un contexte de développement

institutionnel qui, ces années-ci, mise sur le rapprochement de l’Université avec

son milieu.

Ce projet de politique, poursuit le vice-recteur, vise également à modifier le nom

du Service de la formation continue et des centres hors campus par celui du

Service de la formation continue et de la formation hors campus, et à modifier,

par le fait même, le titre du poste de direction de ce service.

L’adoption de ce projet de politique permettra à l’Université de faire connaître ses

orientations en matière de formation continue et de formation hors campus aux

membres de la communauté de l’UQTR, à ses partenaires, aux membres des

universités québécoises et au gouvernement du Québec.

Le vice-recteur reprend par la suite les grandes lignes du projet de politique.

Il dépose, séance tenante, un carton d’information faisant état des programmes

couverts par les centres universitaires dans la province de Québec.

Le vice-recteur fait ensuite état des consultations qui ont été menées par le Vice-

rectorat aux études de premier cycle et au soutien académique et qui ont contribué

à l’amélioration du projet de Politique.

Un membre, précisant qu’il siège à titre de membre désigné par l’Association

générale des étudiants hors campus de l’UQTR (AGÉHCUQTR), informe

l’assemblée que l’AGÉHCUQTR se sent très inconfortable avec les termes de

cette politique. Cette association ne se sent plus reconnue comme un partenaire à

part entière et ce projet de politique représente, pour l’Association, un net recul

par rapport à la politique adoptée en 1994. L’AGÉHCUQTR se dit également

déçue du projet de nouvelle entente, découlant de la politique qu’elle a reçue de la

part du Vice-rectorat aux études de premier cycle et au soutien académique

touchant les aspects opérationnels et qui comporte des modifications notables par

rapport à l’entente conclue en 1995.

Le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien académique apporte des

éléments de réponse en rappelant que la politique originale touchant le hors

campus date de près d’une vingtaine d’années, qu’un bilan a été effectué, que des

conclusions quant à la pertinence d’apporter à cette politique les modifications

prévues étaient souhaitables, dont le partenariat avec les organismes

socioéconomiques pour soutenir le projet de formation dans leur milieu.

- 101 -

Le vice-recteur a obtenu un avis favorable du secrétaire général à savoir s’il était

possible de modifier l’entente intervenue en 1995 avec l’AGÉHCUQTR sur la

base d’une nouvelle politique. Le secrétaire général précise que le processus a été

correctement suivi par le Vice-rectorat.

Des échanges s’ensuivent aux termes desquels les membres sont invités à voter

s’ils sont favorables à un amendement visant à introduire l’Association générale

des étudiants hors campus de l’UQTR au titre de « partenaire » dans la politique.


POUR : 2

CONTRE : 6

ABSTENTION : 1

La proposition est rejetée.

Les membres sont ensuite invités à se prononcer sur la proposition principale telle

que présentée.


Claude Arbour, IL EST RÉSOLU d’adopter la résolution 2011-CA555-17-

R5909.


POUR : 6

CONTRE : 2

ABSTENTION : 1

La proposition est adoptée à la majorité.

2011-CA555-18 Adoption de la Politique visant à prévenir et enrayer

toute forme de harcèlement, de discrimination et

d’incivilité à l’Université du Québec à Trois-Rivières

Le vice-recteur aux ressources humaines fait la présentation de ce dossier. Il

reprend les principaux éléments apparaissant à l’avis d’inscription et synthèse du

dossier préalablement transmis aux membres. Il dépose une procédure

d’intervention qui devra être utilisée par un membre du personnel ou par un

étudiant qui se retrouve dans l’une ou l’autre des situations prévues par la

Politique.

Il rappelle qu’en 2003-2004, des représentants du vice-rectorat aux ressources

humaines, des syndicats et des associations d’employés de l’Université ont, de

manière concertée, élaboré la Politique sur le harcèlement psychologique au

travail, adoptée par le conseil d’administration en mai 2004. En conformité avec

de nouvelles dispositions intégrées à la Loi sur les normes du travail, cette

politique est entrée en vigueur à l’UQTR le 1er

juin 2004.

L’article 14 de la politique actuelle prévoit que le vice-recteur aux ressources

humaines, responsable de son application, procède à l’évaluation et à la mise à

jour de la politique après trois ans, et ce, en collaboration avec les syndicats et les

associations d’employés. C’est ainsi que le vice-recteur aux ressources humaines

et son équipe ont procédé à une consultation auprès des syndicats et des

associations d’employés et d’étudiants ainsi qu’auprès de quelques membres de la

communauté universitaire qui, de par leur fonction, avaient été interpellés

directement ou indirectement par la problématique du harcèlement au cours des

dernières années. Cette consultation a permis de recueillir des suggestions et des

recommandations en vue d’améliorer les mesures de prévention de même que

- 102 -

l’efficacité de la procédure de traitement des plaintes. La consultation a

également été l’occasion de signaler certaines manifestations d’incivilité en

particulier dans la communauté étudiante, et pour lesquelles il n’existe

actuellement aucune politique ou mesure de prévention et de correction.

Par ailleurs, poursuit le vice-recteur, il existe une politique pour contrer le

harcèlement sexuel, laquelle fut entérinée par les instances en 1990. Compte tenu

des similarités entre les manifestations de harcèlement psychologique et de

harcèlement sexuel et afin d’éviter la multiplication des intervenants, il a été

proposé aux personnes consultées que les deux politiques soient fusionnées,

proposition qui a été très bien accueillie.

Le contenu du projet de Politique visant à prévenir et enrayer toute forme de

harcèlement, de discrimination et d’incivilité à l’UQTR tient compte des

recommandations et des suggestions recueillies lors de la consultation et reflète

également le fruit d’une réflexion menée au sein du vice-rectorat aux ressources

humaines, chargé de l’application de la politique. Enfin, un recensement des

modèles d’intervention et des politiques en vigueur dans d’autres établissements

du réseau de l’Université du Québec et d’autres universités québécoises a fourni

plusieurs éléments à considérer dans l’élaboration de la nouvelle version de la

politique.

Le vice-recteur fait état par la suite des principaux éléments de contenu du projet

de nouvelle politique :

1) Intégration des notions de harcèlement sexuel, discrimination et

incivilité :

Tel que mentionné précédemment, compte tenu des similarités entre les

diverses formes de harcèlement, la notion de harcèlement sexuel a été

incluse dans le projet de politique et de ce fait, entraînera l’abolition de

la Politique sur le harcèlement sexuel à l’UQTR.

La notion de discrimination a été ajoutée en raison principalement du

caractère hétérogène de la communauté universitaire, composée de

membres du personnel et d’étudiants provenant de divers horizons et

issus de différentes cultures.

La notion d’incivilité a été incluse dans le projet de politique compte

tenu des commentaires recueillis lors de la consultation, en particulier

chez les personnes œuvrant dans la sphère académique. Celles-ci ont

mentionné la fréquence accrue de comportements inappropriés et de

manque de savoir-vivre en classe. La notion de civilité fait appel à un

ensemble de règles (respect, collaboration, politesse, courtoisie, etc.) qui

visent le bien-être d’un groupe.

2) Champ d’application

Le présent projet de politique s’appliquera à toute la communauté universitaire

incluant les étudiants. La Politique sur le harcèlement psychologique au travail

ne s’appliquait pas aux situations touchant des étudiants entre eux.

3) Bureau de prévention et de traitement des plaintes :

L’identification d’un Bureau de prévention et de traitement des plaintes devrait

favoriser davantage une approche préventive pour régler les conflits qui sont

souvent à l’origine des plaintes de harcèlement et de discrimination, notamment.

Le Bureau permettra en outre d’intervenir rapidement lorsque se produit une

situation problématique et qu’une personne se sent lésée.

Le rôle du Bureau de prévention et de traitement des plaintes sera d’accueillir,

informer et conseiller les personnes qui se sentent lésées ou qui sont à la

recherche d’une entente, et d’assurer le suivi des interventions. Le Bureau aura

également comme tâches de faire la promotion de la politique dans la

communauté, organiser des activités de sensibilisation à l’importance d’un

milieu de travail et d’études sain et respectueux des personnes et enfin, offrir de

- 103 -

la formation aux gestionnaires académiques et de services sur la prévention des

conflits en milieu de travail.

La responsabilité du Bureau de prévention et de traitement des plaintes sera

confiée à une personne-ressource ou une firme externe, spécialisée dans le

domaine, qui agira sur une base contractuelle. La personne-ressource

interviendra, au besoin, auprès des personnes qui se disent victimes de

harcèlement, de discrimination et d’incivilité. Pour ce faire, elle pourra disposer

d’un bureau mis à sa disposition sur le campus pour rencontrer, en toute

confidentialité, les personnes qui sollicitent un rendez-vous. Les services de

secrétariat (réception des appels, prise de rendez-vous, etc.) seront assumés par

une ressource du vice-rectorat aux ressources humaines.

Le vice-recteur aux ressources humaines assurera le lien administratif avec le

Bureau.

À la suite de cette présentation, les membres se disent prêts à se prononcer sur le

projet de résolution soumis.


Gilles Duchesne, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution

2011-CA555-18-R5910.

2011-CA555-19 Promotion des professeurs pour 2010-2011



Telle que définie dans la convention collective de travail des professeurs et

professeures de l'Université du Québec à Trois-Rivières (article 22.08), la

promotion est le passage non automatique d'une catégorie à une autre de l'échelle

de traitement des professeurs. Seul le conseil d'administration peut accorder la

promotion à un professeur admissible. Pour ce faire, il sollicite une

recommandation d'un comité de promotion composé des vice-recteurs aux études

qui le coprésident, de deux professeurs désignés par le Syndicat des professeurs et

des professeures et de deux personnes externes à l’université, nommées par la

commission des études, une première personne à partir d’une liste soumise par

l’Université et une deuxième personne à partir d’une liste soumise par le Syndicat

des professeurs et des professeures.

Cette année, poursuit la vice-rectrice, le comité de promotion était composé de

monsieur Jean-Claude Bernatchez, professeur au Département des sciences de la

gestion, monsieur Louis Marchildon, professeur au Département de physique,

madame Julie Lafond, professeure titulaire au Département des sciences

biologiques de l’Université du Québec à Montréal, et de monsieur Gilles Raîche,

professeur titulaire à la Faculté des sciences de l’éducation de l’Université du

Québec à Montréal, madame Lucie Guillemette, vice-rectrice aux études de

cycles supérieurs et de la recherche et monsieur Sylvain Delisle, vice-recteur aux

études de premier cycle et au soutien académique, agissant à titre de coprésidents

du comité.

Le comité de promotion s’est réuni le 14 avril 2011 pour une rencontre de

préparation, de même que les 4 et 5 mai 2011, où il a procédé à l’étude des

demandes sur la base des « Critères, méthode et modalités d’évaluation 2010-

2011 pour la promotion des professeurs » adopté par le conseil d’administration

lors de sa réunion du 25 octobre 2010 (résolution 2010-CA548-09-R5798).

Le comité de promotion a reçu 22 demandes dans le cadre du processus 2010-

2011. À la suite de ses délibérations, le comité de promotion recommande au

conseil d’administration d’accorder le passage de la catégorie II à la catégorie III

à 4 professeurs, et le passage de la catégorie III à la catégorie IV à 11 professeurs.

- 104 -

Les membres sont ensuite invités à se prononcer sur le projet de résolution soumis

qui est à l’effet :

● d’autoriser le passage à la catégorie III, au 1er

juin 2011, des personnes

suivantes :

- Madame Caroline Paquet, professeure au Département de chimie-biologie;

- Madame Julie Marcotte, professeure au Département de psychoéducation;

- Monsieur Mathieu Piché, professeur au Département de chiropratique;

- Monsieur Danny Lussier-Desrochers, professeur au Département de

psychoéducation.

● d’autoriser le passage à la catégorie IV, au 1er

juin 2011, des personnes

suivantes :

- Madame Isabelle Blanchette, professeure au Département de psychologie;

- Madame Danielle Leclerc, professeure au Département de psycho-

éducation;

- Monsieur Ali Assani, professeur au Département des sciences humaines;

- Monsieur Stéphane Campeau, professeur au Département des sciences

humaines;

- Monsieur Dominic Rochon, professeur au Département de mathématiques

et d’informatique;

- Monsieur Boucif Bensaber, professeur au Département de mathématiques

et d’informatique;

- Monsieur Marcel Veilleux, professeur au Département de chiropratique;

- Monsieur Martin Descarreaux, professeur au Département de chiro-

pratique;

- Monsieur Christian Joyal, professeur au Département de psychologie;

- Monsieur Adel Omar Dahmane, professeur au Département de génie

électrique et génie informatique;

- Monsieur Benoît Lavigne, professeur au Département de sciences

comptables.

Sur proposition de madame Lucie Guillemette, dûment appuyée par monsieur


2011-CA555-19-R5911.

2011-CA555-20 Répartition des primes de direction d’enseignement

et de direction de recherche pour 2010-2011

(deuxième versement)



Monsieur Martin Gélinas quitte la séance.

Il informe les membres que, conformément à l’article 22.09 de la convention

collective intervenue entre l’Université du Québec à Trois-Rivières et le Syndicat

des professeurs et des professeures de l’UQTR, il y a lieu de verser, pour 2010-

2011, le deuxième versement des primes de direction d’enseignement et de

direction de recherche, à la lumière des critères et des modalités de répartition des

primes minimales de direction pédagogique dûment adoptés par le conseil

d’administration à sa réunion du 15 juin 2009 (résolution 2009-CA538-12-

R5588).

Il précise qu’un premier versement de 1 000 $ a déjà été effectué au mois de

décembre 2010.

- 105 -

Le vice-recteur fait la lecture de ces critères et de la procédure qui a été suivie

pour chacune des catégories de personnel de direction, soit les directeurs de

départements, les directeurs de comités de programme et les chefs de section.


projet de résolution soumis.

Sur proposition de monsieur Yves Tousignant, dûment appuyée par monsieur


2011-CA555-20-R5912.

2011-CA555-21 Approbation d’un contrat relatif à la concession de

services alimentaires avec Sodexo Québec Ltée

Monsieur Martin Gélinas revient en séance.

Le vice-recteur à l’administration, aux finances et à la vie étudiante fait la

présentation de ce dossier. Il mentionne :

- que le contrat de services alimentaires avec Sodexho-Marriott Services

débutant le 1er

juin 2001 viendra à échéance au mois de mai 2011;

- qu’il y a eu publication d’un appel d’offres sur le Système électronique

d’appel d’offres (SÉAO) – numéro de référence SÉAO 495714 – selon le

mode de sollicitation fondé sur le niveau minimal de qualité et sur un prix en

termes de la plus haute redevance – pour le contrat relatif à la concession de

services alimentaires (projet non R49683);

- que cinq soumissionnaires ont déposé une soumission;

- que Sodexo Québec Ltée répond à toutes les conditions d’admissibilité et de

conformité et que le montant de la redevance fournie par cette firme à

l’UQTR est la plus élevée.

En ce qui concerne la redevance, le vice-recteur précise que Sodexo a suggéré un

investissement, au cours de la première année, à la cafétéria.

Le vice-recteur donne certaines précisions en regard des obligations du

concessionnaire retenu.

Le vice-recteur sollicite ensuite l’accord des membres en vue d’approuver le

contrat relatif à la concession de services alimentaires avec Sodexo Québec Ltée

pour une période de trois (3) ans, soit du 1er

juin 2011 au 31 mai 2014

inclusivement, lequel contrat pourra être renouvelé, à la demande de l’Université

du Québec à Trois-Rivières, pour une période additionnelle de deux ans, par

tranche successive d’une année à la fois, la durée maximale dudit contrat étant de

cinq (5) ans.

Sur proposition de monsieur Claude Arbour, dûment appuyée par monsieur Yves

Tousignant, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution 2011-

CA555-21-R5913.

2011-CA555-22 Recommandations de désignation de lieux par le

comité de toponymie

Le recteur fait la présentation de ce dossier.

Il informe l’assemblée que deux dossiers sont portés à leur attention à la suite de

recommandations qu’il a reçues du comité de toponymie.

- 106 -

Le premier dossier concerne la désignation du salon de la bibliothèque de

l’Université du Québec à Trois-Rivières. Le directeur du Service de la

bibliothèque a adressé une demande au comité de toponymie à l’effet de désigner

du nom de « Salon Alexis-Klimov » le salon de la bibliothèque et ce, en raison de

la place de choix qu’a occupée feu Alexim Klimov, à titre de professeur au

Département de philosophie, dans le développement et le rayonnement de

l’UQTR.

Le second dossier concerne le Centre de l’activité physique et sportive (CAPS).

La directrice du Bureau du recteur a fait la demande au comité de toponymie afin

de désigner du nom de « Centre de l’activité physique et sportive Léopold-

Gagnon » le Centre de l’activité physique et sportive (CAPS). La contribution

exceptionnelle de monsieur Léopold Gagnon à la Fondation de l’Université du

Québec à Trois-Rivières à compter de 2001, soit à titre de vice-président du

conseil d’administration de 2004 à 2008, et à titre de président du conseil

d’administration de 2008 jusqu’à son décès en 2009, et le don planifié de 1 M $

de feu Léopold Gagnon à la Fondation de l’UQTR militent en faveur de cette

désignation.

À la suite de l’interrogation d’un membre sur les cérémonies touchant ces

désignations, le recteur fait part aux membres qu’il y aura un suivi à cet effet à la

prochaine réunion.

Le recteur présente ensuite deux projets de résolution à l’effet :

- de désigner du nom de « Salon Alexis-Klimov » le salon de la bibliothèque de

l’Université du Québec à Trois-Rivières (3255-A, Pavillon Albert-Tessier);

- de désigner, pour une période de dix ans et ce, à compter du 1er septembre 2011,

du nom de « Centre de l’activité physique et sportive Léopold-Gagnon » le

Centre de l’activité physique et sportive (CAPS) de l’Université du Québec à

Trois-Rivières.


Yves Tousignant, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution

2011-CA555-22-R5914.


Yves Tousignant, IL EST RÉSOLU, À L’UNANIMITÉ, d’adopter la résolution

2011-CA555-22-R5915.

2011-CA555-23 Période d’information et dépôt de documents

.01 Nominations relevant des vice-recteurs aux études

DIRECTION DE DÉPARTEMENTS

Nom de la personne désignée Durée du mandat Prédécesseur

Madame Carole Lemire

Sciences infirmières 1

er avril 2011 au 31 mai 2014

Monsieur Daniel

Boisvert, par intérim

Monsieur Benoît Leblanc

Lettres et communication sociale 1

er juin 2011 au 31 mai 2013

Madame Hélène

Marcotte

Monsieur Daniel Boisvert

(administrateur délégué)

Orthophonie

1er avril 2011 jusqu’à la

nomination d’un directeur -

- 107 -

DIRECTION DE COMITÉS DE PROGRAMMES DE PREMIER CYCLE (CPPC)


Monsieur Denis Auger

Loisir, culture et tourisme 1er juin 2011 au 31 juillet 2011 Madame Chantal Royer

Madame Julie Fortier

Loisir, culture et tourisme 1er août 2011 au 31 mai 2013 Madame Denis Auger

DIRECTEURS DE COMITÉS DE PROGRAMMES DE CYCLES SUPÉRIEURS

(CPCS)

PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX


Monsieur Éric Ahern

CPCS (Sciences infirmières) 1

er juin 2011 au 31 mai 2013 Madame Michèle Côté

Nicolas Boivin

CPCS (Sciences comptables) 1

er juin 2011 au 31 mai 2013 Lui-même

Monsieur Jean Hamelin

CPCS (Physique) 1


Monsieur Jocelyn Drolet

CPCS (Ingénierie) 1


Monsieur Jacques Paquin

CPCS (Lettres et communication sociale) 1


RESPONSABLES DE PROGRAMMES DE CYCLES SUPÉRIEURS


Monsieur Denis Morissette

Responsable du programme de DESS en

finances

1er juin 2011 au 31 mai 2013 Lui-même

DIRECTION DE CENTRE DE RECHERCHE


Monsieur Claude Bellavance

Centre d’études québécoises 1er juin 2011 au 31 mai 2013

Monsieur Yvan

Rousseau

CHEFS DE SECTION


Monsieur Raymond Corriveau

Section communication sociale 1

er juin 2011 au 31 mai 2013

Monsieur Yvon

Laplante

Monsieur Fathallah Nouboud

Section informatique

1er juin 2011 jusqu’à la fin du

mandat du prochain directeur du

département

Lui-même

Monsieur Jean-François Quessy

Section mathématiques et statistique

1er juin 2011 jusqu’à la fin du

mandat du prochain directeur du

département

Monsieur Mhamed

Mesfioui

.02 Liste et résolutions de l’Assemblée des gouverneurs adoptées lors de sa réunion

ordinaire tenues le 27 avril 2011 (2011-5-AG) et Nouvelles de l’Assemblée des

gouverneurs du 27 avril 2011

- 108 -

.03 Ordre du jour de la réunion extraordinaire du 11 avril 2011 (583e) et projet

d’ordre du jour de la réunion ordinaire du comité exécutif du 16 mai 2011 (584e)

.04 Ordre du jour de la réunion de la commission des études tenue le 3 mai 2011

(519e)

.05 Perte de qualité de monsieur Robert Pilotte pour siéger comme membre du

conseil d’administration à titre de représentant des chargés de cours

Le secrétaire général informe les membres que monsieur Robert Pilotte

n’occupant plus de poste de chargé de cours à l’Université du Québec à Trois-

Rivières, ce dernier a perdu qualité pour siéger à ce titre au conseil

d’administration.

Il fait part aux membres que les chargés de cours, lors de l’assemblée générale

convoquée conjointement par le secrétaire général et le syndicat concerné le

30 avril dernier, ont désigné une personne en vue d’une nomination par décret

pour le remplacement de monsieur Pilotte au conseil d’administration.

Il est convenu de transmettre une lettre de remerciements à monsieur Pilotte pour

sa contribution aux travaux du conseil et d’inviter ce dernier au souper réunissant

les membres de la commission des études et du conseil d’administration prévu

pour le 6 juin prochain.

.06 Composition du comité institutionnel des activités socioculturelles

Ce point est reporté à une prochaine réunion.

.07 Désignation par les associations et syndicats des observateurs au conseil

d’administration pour 2011-2013

Le mandat des différents observateurs représentant les associations et syndicats au

conseil d’administration viendra à échéance le 31 mai prochain.

Le secrétaire général a donc adressé une lettre aux présidents de chacune de ces

associations et syndicats afin qu’ils désignent, lors d’une assemblée de leurs

membres, une personne agissant à ce titre au conseil d’administration pour un

mandat de deux ans, soit à compter du 1er

juin 2011.

À ce jour, les personnes suivantes ont été désignées à titre d’observateurs au

conseil d’administration :

- Madame Johanne Bondu, à titre de représentante de l’Association du

personnel administratif et de service, pour un premier mandat, en

remplacement de monsieur Normand Duchesne;

- Monsieur Normand Shaffer, à titre de représentant de l’Association des

cadres, pour un deuxième mandat.

Le Syndicat des employées et employés de soutien et le Syndicat du personnel

professionnel doivent se prononcer incessamment en vue de procéder à la

désignation de leurs représentants comme observateurs au conseil

d’administration.

.08 Composition du comité exécutif de l’Association générale des étudiants de

l’UQTR (AGÉUQTR) à compter du 1er

mai 2011

L’exécutif de l’Association générale des étudiants de l’UQTR pour 2011-2012 est

le suivant :

- Monsieur Hugo Mailhot-Couture, présidence

- Monsieur Antony Deshaies, secrétaire général

- 109 -

- Monsieur Ludovick Nadeau, Affaires internes

- Madame Arianne Cossette, Finances & développement

- Monsieur Frédéric Déru, Affaires externes

- Monsieur Malick Diagne, Communications

- Monsieur Charles Plourde-Leblanc, Affaires académiques - 1er cycle

- Madame Léonie Cinq-Mars, Affaires académiques - Cycles supérieurs

- Madame Ann-Julie Durocher, Affaires socioculturelles

.09 Revue de presse

.10 Organigramme de l’Université du Québec à Trois-Rivières

.11 Calendrier des réunions des organismes statutaires de l’UQTR prévues pour

2011-2012

Le secrétaire général présente le calendrier des réunions des organismes

statutaires de l’Université du Québec à Trois-Rivières prévues pour 2011-2012.

À la suite du commentaire d’un membre concernant la première rencontre de la

commission des études à la rentrée, il est convenu que le secrétaire général fera la

vérification et modifiera le cas échéant le calendrier en conséquence.

.12 Réunion du conseil d’administration du 6 juin 2011 - Souper réunissant les

membres du conseil d’administration et de la commission des études au restaurant

Le Lupin

Le secrétaire général informe les membres de la tenue d’un souper, le lundi 6 juin,

réunissant les membres du conseil d’administration et de la commission des

études, au restaurant Le Lupin. Une invitation sera acheminée aux membres à cet

effet.

.13 Formation destinée aux membres de l’Assemblée des gouverneurs de l’Université

du Québec le 15 juin 2011, accessible aux membres du conseil d’administration

Le secrétaire général dépose une invitation reçue de la part de monsieur André G.

Roy, secrétaire général de l’Université du Québec, invitant les membres du

conseil d’administration à une séance de formation portant sur la responsabilité

des administrateurs, élaborée spécifiquement pour les membres de l’Assemblée

des gouverneurs et ceux des conseils d’administration des établissements du

réseau de l’Université du Québec. Cette conférence se tiendra le 15 juin

prochain, à compter de 14 h 00. Les membres des établissements du réseau

pourront y prendre part par visioconférence.

Le secrétaire général fait part aux membres qu’un courriel leur sera acheminé en

les invitant à lui transmettre leur intérêt et leur disponibilité à prendre part à cette

conférence par visioconférence.

.14 IEEE Spectrum

Le secrétaire général dépose un extrait d’une revue IEEE Spectrum faisant état de

la nomination de monsieur Adam Skorek au conseil d’administration de cet

organisme.

- 110 -

2011-CA555-24 Divers

.01 Séance extraordinaire du conseil d’administration

Le recteur informe les membres qu’ils seront fort possiblement convoqués à une

réunion extraordinaire du conseil d’administration prochainement afin de traiter

de deux sujets à huis clos.

.02 Évaluation des cours

Un membre porte à l’attention du conseil la situation créée par les reportages

médiatiques concernant le cours « La science face aux phénomènes

paranormaux », et plus particulièrement, les commentaires sur l’évaluation

donnée aux étudiants dans le cadre de ce cours.

Il est précisé par le vice-recteur aux études de premier cycle et au soutien

académique qu’à la suite d’une rencontre avec le professeur Régis Olry, des

ajustements et précisions ont été apportés.

PROCHAINE RÉUNION

La prochaine réunion ordinaire du conseil d’administration aura lieu le lundi 6 juin

2011, à compter de 13 h 30, à l’Université du Québec à Trois-Rivières.

FIN DE LA RÉUNION

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Il est 17 h 20.

Original signé Original signé

Président Secrétaire

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U N I V E R S I T É D U Q U É B E C À T R O I S - R I V I ... · PDF fileRivières pour 2010-2011 ... 17 Adoption du projet de Politique portant sur la formation continue et la