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XP X46-023

Octobre 2005

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XP X 46-023Octobre 2005

Indice de classement : X 46-023

Boutique AFNOR pour : MULLER CHARLES le 25/9/2007 13:25

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Diagnostic amiante

Éléments de cartographie du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis

E : Asbestos diagnosis — Mapping elements for locating asbestos containing materials and products in buildings

D : Asbestdiagnose — Kartographische Elemente der Ortung von asbesthaltigen Materialien und Produkten auf überbauten Grundstücken

Norme expérimentale publiée par AFNOR en octobre 2005.

Les observations relatives à la présente norme expérimentale doivent être adres-sées à AFNOR avant le 31 octobre 2007.

Correspondance À la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux européensou internationaux traitant du même sujet.

Analyse Le constat effectué par les pouvoirs publics sur les rapports de repérage effectuésentre 1996 et 2002 a montré qu’il était très difficile de pouvoir localiser les matériauxcontenant de l’amiante dans les bâtiments.

Aussi, en complément des dispositions mises en place par les pouvoirs publics fran-çais depuis 1996, et dans le cadre de la norme NF X 46-020, le présent document apour but de préciser les documents qui sont destinés à localiser à l’aide de plans oucroquis les matériaux et produits contenant ou susceptibles de contenir de l’amiante.

Descripteurs Thésaurus International Technique : bâtiment, bâtiment résidentiel, matériau deconstruction, amiante, diagnostic, détection, document, cartographie, représentationgraphique, dessin, image, examen visuel, sondage, prélèvement d'échantillon,schéma, étiquette, idéogramme, traçabilité, constitution de dossier, visite technique.

Modifications

Corrections

© AFNOR 2005 AFNOR 2005 1er tirage 2005-10-F

Éditée et diffusée par l’Association Française de Normalisation (AFNOR) — 11, avenue Francis de Pressensé — 93571 Saint-Denis La Plaine Cedex Tél. : + 33 (0)1 41 62 80 00 — Fax : + 33 (0)1 49 17 90 00 — www.afnor.fr


Diagnostic amiante AFNOR X46D

Membres de la commission de normalisation

Président : M COCHET — CSTB

Secrétariat : MLLE RODOLAUSSE — AFNOR

M AMADON AFNOR

M BAILLET OBSERV NAT REMEDIATION AMIANTE

M BAUJON LHCF

MME BILLON-GALLAND DEPARTEMENT DE PARIS — LEPI

M BONTEMPS ASCAL

M BONVALOT BONVALOT MICHEL EXPERTISES

M BRASSENS COTEBA

M CARPENTIER OGEBA PILOTAGE COORDINATION

M CAYRE DGUHC

M CERF OPQIBI

M CHAVENTRE CSTB

M CHEVALLIER SYRTA

MME CHOUVET ALGADE SAS — LABO PRYSM

M COCHET CSTB

M CORMERY APAVE GROUPE

MME CUNIN ENVIROTECH

MME DARLES BLEIBEL L3A — L’AGENCE DE L’ANALYSE DE L’AIR

M DU CHESNE FFB — FEDERATION FSE BATIMENT

MME DUCASTELLE APAVE GROUPE

M DUCROCQ CRAMIF

M FERRAND SOCOTEC

M GAULAY ITGA

M GAZON COUR D’APPEL DE PARIS / SCE IMMOBILIER

MME GRANDIN DAEI — DION AFF ECO & INTERNAT

M GUICHARD CARSO LABO SANTE ENVIRON HYGIENE LYON

M JANOT L3A — L’AGENCE DE L’ANALYSE DE L’AIR

M LANDAS UNIBAIL

MME LAPARRA EURO SERVICES LABO

M LOUIS DION GENERALE DE LA SANTE

M MAGNIEZ CNAMTS

MME MARAQUE NORISKO CONSTRUCTION

M MATHIEU GESTCO

MME MEHAY COFRAC

MME MERLO DRT — DION RELATIONS TRAVAIL

M MOLTER BUREAU VERITAS

M MONTESINOS ENVIROTECH

M PAIX PRANA RISK CONCEPT

M PEYRAT SYRTA

M PICHARD TERTIAL

MME ROGER DGUHC

MME ROMAO DGUHC

M ROZIER PHILIPPE ROZIER

MME SCHEMOUL DION GENERALE DE LA SANTE

M SENIOR M SENIOR GERARD

M STREBER LABORATOIRES PROTEC

M TOURON BUREAU VERITAS

M TROYAUX ITGA

M VIDAL TRJ SARL — OPTIMIZE

— 3 — XP X 46-023


Liste complémentaire d’experts ayant participé à l’élaboration de la norme :

Cartographie AFNOR X46D GT CART

Membres de la commission de normalisation

Président : M BAILLET

Secrétariat : MLLE RODOLAUSSE — AFNOR

M BAILLET OBSERV NAT REMEDIATION AMIANTE

M BELMONT L3A — L’AGENCE DE L’ANALYSE DE L’AIR

M BONVALOT BONVALOT MICHEL EXPERTISES

M BRASSENS COTEBA

M CORMERY APAVE GROUPE

M CORTOT SYRTA

M DUCROCQ CRAMIF

M GAULAY ITGA

MME GAY ALGADE SAS — LABO PRYSM

M GOETGHELUCK UNSFA

MR GUICHARD CARSO LABO SANTE ENVIRON HYGIENE LYON

M JULLINEAU SYRTA

MME LAPARRA EURO SERVICES LABO

MME MARAQUE NORISKO CONSTRUCTION

M MATHIEU GESTCO

MME MERLO DRT — DION RELATIONS TRAVAIL

M MOLTER BUREAU VERITAS

M SENIOR M SENIOR GERARD

M VIDAL TRJ SARL — OPTIMIZE

XP X 46-023 — 4 —

Avant-propos ...................................................................................................................................................... 5

Introduction ........................................................................................................................................................ 5

1 Domaine d'application ...................................................................................................................... 5

2 Références normatives .................................................................................................................... 6

3 Termes et définitions ........................................................................................................................ 6

4 Notion de texte/dessin/image .......................................................................................................... 8

5 Objet et contenu du schéma de repérage .................................................................................... 10

6 Méthodologie de l’élaboration du schéma de repérage — Outils .............................................. 11

7 Mise en forme .................................................................................................................................. 14

8 Éléments du schéma de repérage ................................................................................................. 14

Annexe A (informative) Exemples d'utilisation du texte dans le schéma de repérage ............................ 16

Annexe B (informative) Décomposition de planches en pages ................................................................. 21

Annexe C (informative) Exemples d'idéogrammes et de moirages ........................................................... 24

SommairePage


— 5 — XP X 46-023


Avant-propos

Les plans et croquis des rapports de repérage de matériaux et produits contenant ou susceptibles de contenir del’amiante dans les immeubles bâtis constituent un volet indispensable du repérage. Ils contribuent à la traçabilitédu travail de repérage effectué. Et ils conditionnent la capacité d'acteurs impliqués ultérieurement dans la gestionou la modification de l'ouvrage à localiser les éléments concernés.

Leur réalisation requiert une certaine maîtrise des techniques de représentation graphique liées au bâtiment.L'évolution des technologies offre des possibilités de plus en plus nombreuses de représentation qui dépasse lanotion traditionnelle de plans ou croquis ; elle est donc prise en compte dans la présente norme.

Leur rendu final doit être accessible au lecteur non averti. Mais il ne constitue pas une fin en soi. Ces documentsévolueront au fil des déclinaisons qui en seront faites pour des utilisations particulières et au fil des repéragescomplémentaires des matériaux et produits contenant de l’amiante.

Le présent document ne s’applique pas aux repérages des matériaux et produits contenant de l’amiante dans lesnavires militaires, marchands, les aéronefs, les véhicules ferroviaires et terrestres dans lesquels les matériaux etproduits contenant de l’amiante ont pu être utilisés.

Introduction

Le constat effectué par les pouvoirs publics sur les rapports de repérage effectués entre 1996 et 2002 a montréqu’il était très difficile de pouvoir localiser les matériaux contenant de l’amiante dans les bâtiments.

Aussi, en complément des dispositions mises en place par les pouvoirs publics français depuis 1996, et dans lecadre de la norme NF X 46-020, la présente norme a pour but de préciser les documents qui sont destinés à loca-liser à l’aide de plans ou croquis les matériaux et produits contenant ou susceptibles de contenir de l’amiante.

Ces documents permettent une meilleure lisibilité et une meilleure compréhension des différents repérages en lesillustrant et en permettant également de pouvoir suivre l’historique des événements liés aux travaux de traitementde l’amiante en place.

1 Domaine d'application

La présente norme a pour objet de définir la méthodologie de réalisation des plans ou croquis annexés auxrapports de mission de repérage des matériaux et produits contenant ou susceptibles de contenir de l'amiantedans les immeubles bâtis, établis conformément à l'annexe C de la norme NF X 46-020 dans les cas suivants :

— repérage en vue de la constitution et/ou actualisation du Dossier Technique ;

NOTE 1 Les Dossiers Techniques sont à constituer par les propriétaires concernés selon les instructions figurant dansl'article R.1334-22 du Code de Santé Publique.

NOTE 2 L'Article 1 de l'arrêté du 22 août 2002 précise dans son second alinéa : «le DTA (…) intègre tous les élémentsissus du repérage ainsi que le dossier technique constitué (…)».

— repérage en vue de la constitution et/ou actualisation du Dossier Technique Amiante ;

— repérage en vue de l'établissement du constat établi à l'occasion de la vente de l'immeuble bâti ;

— repérage avant démolition d'immeuble y compris en cas de sinistre ;

— repérage avant réalisation de travaux autres que démolition notamment les travaux d’entretien, de mainte-nance, de réhabilitation intérieure, …

XP X 46-023 — 6 —


2 Références normatives

Les documents de référence suivants sont indispensables pour l'application du présent document. Pour les réfé-rences datées, seule l'édition citée s'applique. Pour les références non datées, la dernière édition du documentde référence s'applique (y compris les éventuels amendements).

NF X 46-020: 2002, Diagnostic amiante — Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans lesimmeubles bâtis — Mission et méthodologie.

3 Termes et définitions

Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans la NF X46-020 «Diagnostic amiante— Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante dans les immeubles bâtis — Mission et méthodo-logie» ainsi que les termes et définitions suivants s'appliquent.

3.1calquedocument de travail original de l’opérateur de repérage. Support transparent et superposable qui contient le(s)élément(s) de même catégorie, nécessaire(s) au repérage des matériaux ou produits contenant ou susceptiblesde contenir de l’amiante

3.2carnet de détailsrecueil regroupant l’ensemble des détails

3.3cartoucheregroupement, à un endroit précis de chaque page, des données d’identification spécifiques à celle-ci et de cellespermettant l’identification du schéma de repérage auquel la page appartient

3.4contourreprésentation des limites matérielles d’une surface ou d’un volume servant à supporter le positionnement descalques

3.5coupereprésentation de la partie tranchée d’un élément par un plan fictif et la partie située en arrière du plan sécant parrapport à l’observateur, situé face à ce plan

3.6croquisreprésentation graphique non cotée sans échelle garantie du contour ou d’un détail

3.7démolitiondiminution de toute ou partie de l’emprise ou volume d’un bâtiment

3.8détailreprésentation isolée d’une partie d’élément repéré ou à repérer destinée à en éclaircir la compréhension

3.9échantillonpartie d’un prélèvement, représentative des caractéristiques d’un matériau ou d’un produit susceptible de contenirde l’amiante

— 7 — XP X 46-023


3.10entretienensemble des activités destinées à conserver les composants de la construction en bon état d’usage

3.11étiquettemention d’une information permettant d’identifier un élément repéré ou à repérer, attachée à un point particulierdu plan, du croquis ou d’un détail

3.12foliotageidentification des planches d’un schéma de repérage les unes par rapport aux autres par un code alphanumérique

3.13idéogrammesigne graphique symbolisant un objet (composant, partie de composant,…), une action et/ou une situationremarquable pour le schéma de repérage

3.14imagereproduction visuelle d’un document, d’un objet (composant, partie de composant,…) ou d’une situation à uninstant donné

3.15pagedocument indivisible issu de la partition d’une planche du schéma de repérage en vue de sa publication

3.16paginationnumérotation des pages d’une planche du schéma de repérage les unes par rapport aux autres

3.17planreprésentation graphique à une échelle convenue de tout ou partie d’un bâtiment et/ou son environnement en enrespectant les proportions

3.18plan de masseplan à échelle réduite qui permet l’identification de l’unité foncière sur laquelle est bâti l’immeuble, objet durepérage. Le plan masse situe l’immeuble bâti sur l’unité foncière et dans son environnement proche (voied’accès, immeubles mitoyens). Le plan masse situe l’implantation de tout ou partie du bâtiment dans l’immeublebâti

3.19plan de situationplan à échelle réduite qui permet de situer l’unité foncière par rapport aux voies de circulation et édificesremarquables

3.20planchesupport qui contient les résultats du repérage et/ou les informations permettant l’identification de l’objet durepérage (tout ou partie d’immeuble bâti). Les dimensions de la planche ne sont pas limitées. Chaque planche estdivisée en une ou plusieurs pages en fonction du format d’édition

3.21planche de repéragerésultat de la superposition d’un ou plusieurs calques sur le contour

XP X 46-023 — 8 —


3.22récolementaction de récapitulation et d’intégration d’informations nécessaires dans un premier temps à la préparation de lavisite de reconnaissance et dans un deuxième temps à la constitution des planches de repérage

3.23reportage photographiquerecueil regroupant l’ensemble des photographies publiées pour la compréhension du schéma de repérage

3.24schéma de repéragerecueil d’informations destinées à permettre la localisation et l’identification des éléments ainsi que des situationsmentionnées dans un rapport de mission de repérage, au sens de la norme NF X 46-020, notamment l’ensembledes plans, croquis, carnet de détails et reportage photographique

3.25travaux de bâtimentopérations entraînant la modification substantielle de tout ou partie d’un bâtiment

3.26typologie des dessinsclassification permettant de regrouper des dessins selon des critères établis en fonction du degré de précisionnécessaire à leur compréhension

3.27zone de repéragetout ou partie d’un composant de la construction présentant des caractéristiques identiques sur la base de critèresréglementaires et/ou contractuels

3.28zone douteusevolume d’un bâtiment ou partie d’un ouvrage difficilement accessible, voire inaccessible lors de l’inspectionvisuelle. Cette zone est considérée à défaut comme «susceptible de contenir des matériaux ou produits eux mêmesusceptibles de contenir de l’amiante». On parle de «zone susceptible au carré»

4 Notion de texte/dessin/image

Un repérage de qualité résulte de la bonne coordination des données issues de la lecture d’un texte, de la com-préhension d’un dessin ou de la vision d’une image ou série d’images. En l’occurrence les notions suivantes sontretenues dans le cadre de l’élaboration du schéma de repérage. Le support papier ou numérique doit rester stabledans le temps et pendant toute la durée de la validité du document.

4.1 Texte

Le texte est utilisé dans le schéma de repérage dans les cas suivants :

— dans le cartouche pour indiquer les mentions d’identification générale ;

— dans les étiquettes pour mentionner les informations signalétiques ou le code alphanumérique spécifique àchacun des éléments remarquables ;

— dans les légendes permettant l’explication des idéogrammes employés dans les planches de repérage ;

— dans les légendes commentant ou explicitant les images ou les détails ;

— dans les notes mentionnées reprenant des informations systématiques pour chacune des pages d’une plancheet non intégrables au cartouche.

Des exemples d’utilisation du texte dans le schéma de repérage sont donnés dans l’Annexe A.

— 9 — XP X 46-023


4.2 Dessin

Le dessin est utilisé pour représenter graphiquement le contour, les zones de repérage et les autres élémentsremarquables.

Il peut comprendre des représentations en deux ou trois dimensions.

Il peut être réalisé en monochromie ou en polychromie, mais permet dans tous les cas une bonne qualité de repro-duction afin de garantir une lisibilité jusqu’à la troisième génération de copie à partir du premier support papieroriginal.

L’utilisation du dessin peut donner lieu à la création d’un plan ou d’un croquis.

4.3 Image

Les images utiles au repérage peuvent être :

— des images photographiques.

Les images photographiques utiles au bon repérage des éléments remarquables sont celles qui reproduisent unevue directe de l’élément ou d’une situation à repérer, prise à l’aide d’un appareil photographique argentique ounumérique.

Des images panoramiques actives peuvent être utilisées pour illustrer l’état des lieux au moment de l’inspectionvisuelle.

— des images fac-similé de documents ou parties de document.

Les images fac-similé reproduisent des documents ou parties de documents photocopiées, numérisées ouphotographiées dans leur format original.

— des séries d’images animées.

Les séries d’images animées représentent des saynètes vidéographiées ou filmées et annexées sur un supportargentique, magnétique ou numérique.

Les images peuvent comporter des légendes et doivent être identifiables par un code alphanumérique spécifiquedestiné à les citer dans le plan masse, dans les planches de repérage concernées, voire dans le texte du rapportde mission ou le cas échéant dans une fiche de synthèse.

EXEMPLE La fiche récapitulative du Dossier Technique «amiante».

Chaque image peut comporter des mentions sous forme d’étiquettes ou d’idéogrammes intégrés au champ ouhors champ.

L’image permet de représenter notamment :

— l’environnement du sondage ou celui plus restreint du prélèvement ;

— l’accès impossible à une zone douteuse ;

— une situation à risque empêchant la poursuite de la mission ;

— un document graphique ou textuel existant dans le bâtiment ou dans un dossier technique (schéma technique,plan d’évacuation, note informative…).

Les images peuvent être intégrées soit directement dans la page présentant la partie d’immeuble concernée, soitêtre rassemblées dans une planche spécifique intitulée «reportage photographique» pour les images photogra-phiques, soit dans le carnet de détails notamment pour les images fac-similé (schémas issus de notice technique),soit annexées sur un support adapté (saynètes vidéographiées ou images panoramiques actives).

Un bon schéma de repérage permet au lecteur novice d’aborder le rapport de mission de repérage par l’une oul’autre des planches de repérage. Ainsi, à l’occasion de la prise en compte d’un détail ou la vue d’une photogra-phie, l’usager doit pouvoir être renvoyé soit à un passage précis du rapport de mission de repérage dont dépendle schéma, soit à un enregistrement des données intégrées sous forme de tableau.

EXEMPLE La fiche récapitulative du Dossier Technique «amiante».

À cet effet, il est indispensable que l’opérateur de repérage vérifie la cohérence des codifications alphanuméri-ques et assure le renvoi du texte vers l’image ou le dessin et vice et versa.

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5 Objet et contenu du schéma de repérage

Le schéma de repérage doit comporter au minimum deux planches comportant chacune au moins une page.

Des exemples de décomposition de planche en pages sont donnés dans l’Annexe B.

La première planche, dite planche de garde, rassemble les données génériques relatives à l’immeuble concerné :

— plan de situation ;

— plan de masse ;

— l’ensemble des légendes des idéogrammes utilisés ;

— l’ensemble des mentions, communes à toutes les pages, contenues dans le cartouche ;

— un sommaire : la liste des planches foliotées et des pages numérotées.

La ou les planches suivantes, dites planches de repérage, permettent une lecture aisée du schéma de repérage.

Au minimum, le schéma comporte une planche de repérage reprenant toutes les indications utiles, à la seulecondition que les éléments repérés ne soient pas trop nombreux et que les idéogrammes utilisés soientcompréhensibles et reproductibles.

En cas de bâtiment ou de partie de bâtiment complexe présentant plusieurs composants remarquables de laconstruction, le schéma de repérage comporte en moyenne une planche de repérage par chapitre de l’Annexe Ade la norme NF X 46-020, en plus de la planche de garde.

NOTE Dans certains cas le nombre moyen de planches de repérage peut être issu d’un programme de repérageréglementaire.

En cas de partie de bâtiment présentant plusieurs zones de repérage identiques et superposées, il est préférablede décomposer le schéma de repérage en autant de planches de repérage que nécessaire pour permettre uneparfaite lecture.

EXEMPLE En cas de plusieurs couches de dalles de sol ou de faux plafonds différents, il peut être nécessaire à lacompréhension de représenter une couche par planche.

Toutefois il peut être judicieux de recourir au procédé de moirage de trame pour mettre en évidence lasuperposition matérielle de certains composants ou certaines parties de composant qui peuvent échapper à lavigilance des utilisateurs du schéma.

Des exemples d’idéogrammes et de moirage sont donnés dans l’Annexe C.

Chaque planche de repérage permet :

— L’identification de la partie de bâtiment concernée

Même en cas de bâtiment simple, il peut être utile de permettre à l’utilisateur de situer facilement la partie debâtiment à chaque page du schéma, par rapport à l’ensemble de l’immeuble. Il est possible de reproduiresystématiquement une réduction du plan masse avec mention de type «vous êtes ici», ou recourir à un systèmede repérage orthonormé basé sur la structure du bâtiment.

— L’identification des zones de repérage

La zone de repérage doit être facilement identifiable et ses limites doivent pouvoir être indiquées, le cas échéant,par superposition avec le contour.

— La localisation des sondages, prélèvements et échantillons

Pour chacune des zones de repérage, il est déterminant de repérer au minimum le sondage qui a permis la qua-lification d’une zone, ainsi que ceux qui permettent de fixer leur étendue.

Les sondages comportent la référence du prélèvement exécuté, le cas échéant.

— 11 — XP X 46-023


Chaque sondage ou prélèvement repéré doit être identifiable par un code alphanumérique permettant de lesdifférencier et notamment d’indiquer soit la présence ou l’absence certaine d’amiante dans les matériaux ouproduits, soit la susceptibilité maintenue en cas d’impossibilité de procéder à des sondages destructifs, voire encas de refus de procéder aux analyses des échantillons le cas échéant. Pour cela, il est fait recours aux mentionssuivantes :

- «A» pour la présence établie de matériaux ou produits contenant de l’amiante, sur décision ou confirmationde l’opérateur ;

- «a ?» pour la présence de matériau ou produit susceptible de contenir de l’amiante ;

- «N» pour l’absence établie d’amiante par l’opérateur dans un matériau ou un produit repéré. L'absenced'amiante dans un matériau classé susceptible d'en contenir ne peut être établie qu'après analyse.

— Localisation des détails

Chaque détail précisant l’emplacement d’un sondage ou la composition d’un produit de la construction doit êtrefacilement repérable dans le contour.

Les détails sont identifiés par un code alphanumérique spécifique destiné à les différencier des contours tout enles attachant à un plan ou croquis particulier ou encore à une situation récurrente.

EXEMPLE Détail d’un joint de bride sur un réseau de gaine de ventilation.

Ce code alphanumérique est repris en légende éventuellement.

— La localisation des photographies

Chaque photographie doit être facilement repérable sur le contour concerné par un code alphanumérique spéci-fique, repris en légende éventuellement.

Un symbole unique précise l’axe de la prise de vue et son angle de vision.

6 Méthodologie de l’élaboration du schéma de repérage — Outils

La fonction «dessinateur» est tenue soit directement par l’opérateur de repérage soit par une tierce personne.Dans tous les cas l’opérateur de repérage reste responsable de toutes les informations transcrites.

6.1 Les outils disponibles

Il est important de différencier les différents types d’outils qui permettent à l’opérateur de repérage de dresser sonrelevé des données existantes, de ceux qui sont indispensable à l’établissement du schéma de repérage par ledessinateur et compréhensibles par le tiers usager.

La présente norme ne s’intéresse qu’aux notions et éléments intégrés dans l’édition publiée définitivement et neporte donc pas sur les us et coutumes utilisés au cours des phases de relevés préparatoires et propres à chacundes opérateurs.

6.2 Les outils de tracé

Le dessinateur utilise les outils de son choix, en fonction de la méthodologie employée, qu’elle soit dite«manuelle» à l’aide de planche à dessin ou même à main levée ou dite «informatique» à l’aide de logiciels plusou moins spécialisés en dessin de bâtiment.

La qualité du tracé doit être suffisante pour permettre une reproduction des originaux jusqu’à la troisième géné-ration d’une part et au moins une réduction de la moitié de la surface originelle.

XP X 46-023 — 12 —


6.3 Méthodologie

Le donneur d’ordre doit fournir les plans ou croquis du bâtiment en vue de la constitution du contour par le dessi-nateur. Au stade de l’appel d’offres, le donneur d’ordre doit préciser le niveau de qualité des documents fournis àl’opérateur de repérage, ainsi que celui des documents attendus.

EXEMPLE Un document actif permet une bonne gestion des données qui dans tous les cas sont amenées à évoluer.

Le dessinateur procède par étapes successives qui nécessitent une validation tacite ou expresse de la part del’opérateur de repérage.

> Première étape : constitution du contour

Le contour peut être issu de trois types de données :

1) absence totale de plan ou croquis existant

Le donneur d’ordre doit faire réaliser un plan ou croquis soit par une personne de son choix soit par l’opérateurde repérage dans le cadre d’une extension de mission, qui sert directement de contour.

2) existence de plan ou croquis «papier» de tout ou partie de l’immeuble

Le dessinateur prépare un «contour» sommaire à partir d’une copie édulcorée de ces plans ou croquis.

3) existence d’une base de données informatisées

Le dessinateur prépare un contour nettoyé des mentions inutiles à la saisie des éléments de repérage et produitune version propre dite «contour de relevé».

Dans tous les cas, la visite de reconnaissance permet la mise à jour des cloisonnements et des limites matériellesdes volumes ou surfaces soumis à investigations.

> Seconde étape : élaboration des calques

Le dessinateur est chargé d’établir la mise au propre du contour à partir des validations fournies par l’opérateurde repérage. Sur cette base, le dessinateur crée des calques spécifiques pour une bonne compréhension deséléments relevés par l’opérateur de repérage.

Le dessinateur détermine le nombre de calques à dessiner en fonction de la nature et du nombre d’éléments àrepérer, ainsi que du nombre de planches éditées.

Le dessinateur prévoit la pagination du schéma de repérage en fonction du format imposé ou souhaité par le don-neur d’ordre ou par l’opérateur de repérage.

> Troisième étape : Élaboration des détails

À l’occasion de la visite de reconnaissance ou lors des visites d’inspection visuelle, l’opérateur de repérage produitdes croquis de détails utiles à la bonne compréhension des éléments à repérer.

Le dessinateur est chargé de traduire ces détails de manière compréhensible et de préciser toute informationcruciale par l’ajout de notes informatives sous forme d’étiquettes ou de légende.

Les détails peuvent être intégrés directement dans la page présentant la partie d’immeuble concernée, soit êtrerassemblés dans une planche spécifique intitulée «carnet de détails».

Un détail peut être dessiné et issu soit de l’inspection visuelle de l’opérateur de repérage, soit tracé par ledessinateur à partir d’éléments techniques fournis par ce dernier à l’occasion de l’étude des différents dossiersexistants sur le bâtiment (notice technique notamment).

> Quatrième étape : Élaboration du cartouche

Chaque page comporte un cartouche qui rassemble les données générales et particulières.

Le dessinateur choisit l’emplacement idéal pour placer le cartouche en fonction de la forme du contour et del’encombrement des étiquettes et autres mentions apportées.

Le cartouche est validé conjointement par le dessinateur et l’opérateur de repérage le jour de sa primo édition etde sa mise à jour par l’inscription de la date correspondante.

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Figure 1 — Méthodologie de l'élaboration du Schéma de repérage

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7 Mise en forme

Le schéma de repérage comprend une série de planches.

Chaque planche est décomposée en autant de pages que l’exige le choix du format d’édition des documents.

Une planche de repérage n’est limitée dans ses dimensions que par les outils du dessinateur.

Le dessinateur définit la dimension de ses planches en fonction de ses outils d’une part et de l’étendue du contourdu bâtiment ou de la partie de bâtiment concerné qu’il doit dresser.

Le format usuel d’édition doit correspondre aux besoins habituels des usagers et aux attentes contractuelles desdestinataires du schéma de repérage, sans toutefois que celles-ci puissent nuire à une parfaite compréhensiondes données. La mise en page tient compte du format d’édition pour éviter les coupes ou les plis inopportuns,nuisibles à la parfaite compréhension du schéma de repérage.

NOTE Pour un Dossier Technique Amiante, il est préférable de retenir le format «A3», voire un format supérieur en casde bâtiment d’importance.

Chaque page est indexée par son code alphanumérique de type «X sur Y» et présente une partie de la planchecitée en référence.

Une planche simple peut être réduite à une seule page.

Chaque page présente un certain nombre d’éléments du schéma de repérage et comporte :

Au minimum

— un cartouche

— une partie du contour de référence

et le cas échéant

— une série d’étiquettes informatives

— une série d’idéogrammes qualifiant soit les zones de repérage, soit des éléments isolés comme les sondagesou les prélèvements

— un extrait de la légende des idéogrammes

— une série de notes informatives attachées soit à la planche soit à la page

Le dessinateur dresse un document compréhensible dans sa version papier à l’instant de son édition, sans inter-dire toute extrapolation ou mise à jour ultérieure alimentée par les recherches complémentaires ou les donnéesrecueillies à l’occasion de travaux.

8 Éléments du schéma de repérage

Les éléments de repérage à prendre en compte dans une planche de repérage sont :

impérativement :

— Cartouche comprenant :

- une information précisant que le schéma de repérage est une annexe du rapport de mission de repérage,donnant les références permettant d’identifier le rapport en question ;

- le titre de la planche : «planche de repérage technique» ;

NOTE Pour le donneur d’ordre, au moment où le repérage est exécuté, il peut être fait appel en sus à une localisationobjective à la dénomination usuelle. Dans ce cas une planche spéciale de repérage est établie et appelée «planche derepérage usuelle»

EXEMPLE «Salle des professeurs» ou «lingerie».

- numéro de dossier, numérotation de planche (1/x), la date de réalisation, en prévoyant la place pour unedate et un numéro de révision (lorsque c’est le cas) annulant la précédente planche qui devra être archivée ;

- une pagination (numéro de page/nombre de pages) ;

— 15 — XP X 46-023


- toute information permettant de localiser précisément la périmètre de la mission de repérage considérée :adresse, étage, niveau, site, local, etc. ;

- un indice permettant de suivre l’historique de révision ;

NOTE Annexe C.1.1 de la norme NF X 46-020, «Supplément au rapport de repérage référencé…, «numéro de série»,etc.»

- l’origine du plan : auteur du plan, organisme ;

- type de dessin : plan ou élévation ;

— un contour ;

— le résultat de l’inspection visuelle.

À l’occasion de la visite de reconnaissance, certaines parties du bâtiment peuvent avoir été relevées commeinaccessibles définitivement ou provisoirement.

À l’occasion de la visite d’inspection visuelle, l’opérateur poursuit l’inspection après avoir obtenu des moyenscomplémentaires, ou confirme l’inaccessibilité.

Certaines parties de bâtiment peuvent donc être classées comme non visitées et repérées comme «zonesdouteuses». Ces zones douteuses doivent être inspectées lors de travaux ultérieurs y compris lors de travaux dedémolition.

En cas de maintien du classement dans le schéma de repérage, ces «zones douteuses» doivent être identifiées.

Par ailleurs, il est particulièrement opportun de préciser sur le contour l’état de modification de certains ouvragesen cours de travaux notamment (décloisonnement, percements, curage…).

Ces informations peuvent prendre la forme d’étiquettes attachées à un point ou à une surface de contour, ou êtrerejetées en périphérie de la page, sous forme de note encadrée.

Le schéma de repérage ne peut être révisé que par l'opérateur de repérage désigné par l'éditeur du schéma. Lamodification par un tiers constitue une nouvelle édition.

XP X 46-023 — 16 —


Annexe A

(informative)

Exemples d'utilisation du texte dans le schéma de repérage

Init numérotation des tableaux d’annexe [A]!!!Init numérotation des figures d’annexe [A]!!!Init numérotation des équations d’annexe [A]!!!

A.1 LES CARTOUCHES

A.1.1 Cartouche de la «Planche de Garde»

NOTE Le Cartouche de la «Planche de Garde» est celui qui contient les informations générales récurrentes (dénomi-nation de l’immeuble, du bâtiment concerné, référence du Rapport ou du Dossier de référence), ainsi que les coordonnéescomplètes du donneur d’ordre commanditaire du Schéma de repérage, de l’Opérateur de Repérage (personne morale &personne physique), ainsi que le cas échéant le nom du dessinateur auteur du schéma. La date d’édition est celle donnéepar l’Opérateur de Repérage pour validation du Schéma de repérage.

La première page de la «Planche de Garde» portera la double numérotation [1/x – 1/y] où «x» est le nombre total de plan-ches du Schéma de repérage, et y le nombre total de pages de la planche de garde.

SCHÉMA DE REPÉRAGE AMIANTE

Annexeau rapport /

dossierréférencé

Dossier technique «amiante»

XYZ.000.XYZ

PLANCHE DE GARDE TECHNIQUE

PLANCHE 1/X

PAGE 1/Y

Sté (client) Sci Les Thermales Établi par (Sté)

Adresse Quai du Soleil Opérateur :

99000 Le Port Date d’édition

Immeuble «Les Thermes de la Lune» Dressé par (Sté) :

Adresse 123, Allée des Roses Dessinateur

99000 La Plage Révisée le

Bâtiment Bât «Accueil» Indice n°

— 17 — XP X 46-023


A.1.2 Cartouche de la «Planche de Repérage»

NOTE Le Cartouche d’une «Planche de Repérage Technique» contient les informations générales récurrentes (déno-mination de l’immeuble, du bâtiment concerné, référence du Rapport ou du Dossier de référence), ainsi que les informa-tions particulières comme la période d’Inspection Visuelle menée par l’Opérateur de repérage pour la partie de bâtimentconcernée par la Planche de Repérage.

SCHÉMA DE REPÉRAGE AMIANTE

Annexeau rapport /

dossierréférencé

Dossier technique «amiante»

XYZ.000.XYZPLANCHE DE REPÉRAGE

TECHNIQUE

PLANCHE X/Y

PAGE X/Y

Immeuble «les Thermes de la Lune» Établi par (Sté)

Adresse 123, Allée des Roses

99000 La Plage

Opérateur :

Période d’inspection Du ………. Au …………

Bâtiment Bât «Accueil» Dressé par (Sté)

Partie repérée Aile ouest Dessinateur

Type de dessin Croquis du Rez-de-Chaussée Primo édition du

Modifié le :

Par opérateur Par dessinateur

Objet : indice

Modifié le : Objet : indice

Modifié le : Objet : indice

XP X 46-023 — 18 —


A.2 Les Tableaux et listes

A.2.1 Table des matières

NOTE Dans cet exemple, le «Schéma de Repérage» comporte 20 pages, dont 3 pour la Planche de garde, 13 pourles 8 Planches de Repérage, et 4 pour la planche spéciale «Reportage Photographique».

Chaque «Planche de Repérage» regroupe ici les composants de la construction inventoriés selon les chapitre del’Annexe A de la norme NF X 46-020.

La planche de Garde et 4 des Planches de Repérage comportent deux pages au moins, 4 une seule page et 2 aucune.

TABLE DES MATIÈRES

Planche Page Titre Révisé le Indice

Planche de Garde

01 01Page de garde — Table des matières

Plan de situation — Plan de masse01/01/05 B

02 Tableau des Légendes — Index des détails 01/01/05 B

03 Plan de récolement des planches 01/01/05 B

Planches de Repérage

02 01 Toitures et étanchéités — RDC 31/12/03 A

03 01 Façades 31/12/03 A

04 01 Parois verticales intérieures et enduits — RDC 31/12/03 A

02 Parois verticales intérieures et enduits — R+1 31/12/03 A

05 01 Plafonds et Faux Plafonds — RDC 31/12/03 A

02 Plafonds et Faux Plafonds — R+1 31/12/03 A

06 01 Revêtements de sols et murs — RDC 31/12/03 A

02 Revêtements de sols et murs — R+1 31/12/03 A

07 01 Conduits, canalisations et équipements — Vide sanitaire 01/01/05 B

02 Conduits, canalisations et équipements — RDC 01/01/05 B

03 Conduits, canalisations et équipements — R+1 31/12/03 A

08 01 Ascenseurs et monte-charge 31/12/03 A

09 01 Équipements divers 01/01/05 B

NC — Installations industrielles

NC — Voies et réseaux divers

Reportage Photographique

10 01 Série Rez-de-chaussée, Aile Ouest, de v001 à v012 31/12/03 A

02 Série Rez-de-chaussée, Aile Est, de v013 à v024 31/12/03 A

03 Série Niveau R+1, Aile Ouest, de v025 à v036 31/12/03 A

04 Série Niveau R+1, Aile Est, de v037 à v044 01/01/05 B

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Suite au repérage de canalisations en vide sanitaire, deux planches de repérage ont été modifiées, soit trois pages.

Concomitamment, la Planche de Garde a subi une mise à jour de ses trois pages, ainsi que la dernière page du reportagephotographique.

Au total c’est 7 pages qui ont été modifiées sur les 20 du Schéma de Repérage.

A.2.2 Tableau Récapitulatif des Détails

Dans cet exemple, les détails sont reproduits sur les planches de repérage. En cas d’impossibilité, il est possiblede les regrouper dans une planche spécifique dénommée «Carnet de Détails».

A.2.3 Reportage Photographique

Dans le tableau récapitulatif des vues photographiques, chaque vue référencée par un code spécifique alphanu-mérique est localisée grâce au code du sondage auquel elle est attachée. Le code d’une vue peut ainsi être indi-qué sur le croquis comme dans le corps de texte du rapport ou dossier citant la vue en question.

A.3 Les notes

A.3.1 Les notes générales

Les notes générales peuvent être reproduites sur toutes les pages du Schéma de repérage, ou sur uniquementla première page de chaque planche de repérage, voire uniquement sur la Planche de Garde.

TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DÉTAILS

Planche Page Titre Composant Réf

04 01 Coupe de principe sur Cloison intérieure CLi 001

05 02 Croquis Fiche technique faux plafond TYPE 001 FPd 001

05 02 Croquis main levée faux plafond TYPE 002 FPd 002

09 01 Reproduction fac similé d’un écorché du clapet coupe-feu machinerie CLf 001

REPORTAGE PHOTOGRAPHIQUE

Page Réf Légende de la vue photographique Zone Sondage

10/01 V001 Vue sur Cloison intérieure L01 A001

10/01 V002 Vue du faux plafond TYPE 001 L02 B001

10/01 V003 Vue du faux plafond TYPE 002 L02 A002

10/01 V004 Vue du clapet coupe-feu machinerie L03 A001

Etc.

Avertissement d’ordre général

Attention ! les plans ou croquis sont destinés au repérage des matériaux ou produits contenant de l’amiante. Enaucun cas ils n’ont à être utilisés pour mener quelques travaux que ce soit.

XP X 46-023 — 20 —


A.3.2 Les notes particulières

Les notes particulières peuvent être reproduites sur toutes les pages d’une Planche de Repérage, ou uniquementsur la première.

A.4 Les étiquettes

A.4.1 Exemple d’étiquette simple : code sondage

A.4.1.1 Exemple d’étiquette complexe : identification d’une Zone de Repérage

Note sur les faux plafonds Cf. texte rapport page 12

Attention ! Les faux plafonds repérés dans cette planche sont uniquement ceux concernés par le Dossier Techniquede l’immeuble (art. R1334-22 du Code de la Santé Publique) et correspondant à la définition donnée par la circulairedu 25 septembre 1998. Les autres types de faux plafonds ne font pas partie du programme de repérage du présentSchéma de repérage. Ils n’ont donc pas été repérés. Certains d’entre eux seraient susceptibles de contenir del’amiante.

L02-001-A-232

— 21 — XP X 46-023


Annexe B

(informative)

Décomposition de planches en pages

Init numérotation des tableaux d’annexe [B]!!!Init numérotation des figures d’annexe [B]!!!Init numérotation des équations d’annexe [B]!!!

Figure B.1 — Planche de garde (planche A)

Figure B.2 — Planche de repérage «B» à 1 page

XP X 46-023 — 22 —


Figure B.3 — Planche de repérage «B» à 3 pages

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Figure B.4 — Planches de repérage à 3 pages chacune soit 9 pages

XP X 46-023 — 24 —


Annexe C

(informative)

Exemples d'idéogrammes et de moirages

Init numérotation des tableaux d’annexe [C]!!!Init numérotation des figures d’annexe [C]!!!Init numérotation des équations d’annexe [C]!!!

C.1 Exemples d’idéogrammes

Figure C.1 — Légende indications

— 25 — XP X 46-023


C.2 Exemples de moirage

Figure C.2 — Moirage simple (deux épaisseurs)

Figure C.3 — Moirage complexe (plus de deux épaisseurs)

Figure C.4 — Moirage complexe (éclaté pour détail)

Documents

XP X46-023 - s1.e-monsite.coms1.e-monsite.com/2008/10/22/67108240xp-x46-023-pdf.pdf · AFNOR Association Française de Normalisation ... + 33 (0)1 41 62 80 00 — Fax : + 33 (0)1