Roger CheaibPierre Permingeat
Jean TeboulDanial Zeppetelli
ANALYSE ÉCONOMIQUE DU DROIT
Introduction
Définition Méthode Intérêt
Avis aux gourmands
Des questions?
Une approche intégrée
Plan
• Approche1. • Critique2. • Intérêt3.
a. La science économiqueb. L’analyse économique du droitc. Méthodes d’analyse économique
I. APPROCHE DE L’ANALYSE ÉCONOMIQUE DU DROIT
a. La science économique
I. Approche
Définition Critique Intérêt
I. A La discipline économique
Définition Critique Intérêt
ÉconométrieOutils mathématiques
pour tester empiriquement th. micro et macro
Microéconomie:Comportement des agents
dans un marche,....
Macroéconomie:- Niveau agrégé (pays, régions...)- Modèles reposant sur
micro.
Analyse économique
du droit
I. Approche
Définition Critique Intérêt
b. L’analyse économique du droit
I. B Analyse économique du droit
Définition
Étudier et prédire comportements humains
Appliquer les outils d'analyse et les critères de jugement des économistes à l'application et à l'évaluation des règles juridiques
Définition Critique Intérêt
I. B Analyse économique du droit
Évolution
XVIIIe - XIXe siècle: L’utilitarisme comme ancêtre de AED Travaux de Bentham et Mills
…-1960s: Économie limitée à certains domaines du droit Droit de la concurrence, taxation, régulation d’industries,…
1960s: Économie dans les grands domaines du droit Influence de Coase Droit des biens, responsabilité civile, contrats
1980s-1990s: Apogée de l’AED Prix Nobel de Coase et Becker en 1991 et 1992 Nominations à la CS(Breyer) ou dans les CA (Calabresi, Posner, Eastbrooke,
Ginsburg...) américaines Enseignée dans les grandes facultés de droit Création de doubles programmes JD/PhD Economics
Définition Critique Intérêt
c. Méthodes d’analyse économique
I. Approche
Définition Critique Intérêt
I. C La discipline économique
Analyse positive et normative des règles de droit Ce qui est vs. ce qui devrait être
Méthodologie – modèle théorique Hypothèses Réécriture mathématique Fonction à optimiser et contraintes Résolution
Méthodologie – modèle empirique/économique Développement du modèle Collection des données Régression (ordinateur) Interprétation
Définition Critique Intérêt
a. Des prémisses trop simplificatricesb. Une approche politique ?c. Incompatibilité entre droit et économie ?
II. LES PROBLÈMES POSÉS PAR L’ANALYSE ÉCONOMIQUE DU DROIT
a. Hypothèses
II. Critique
Définition Critique Intérêt
II. A Hypothèses
Critique: Un mode de fonctionnement binaire Le déni du processus naturelle de la vie
Réponse des économistes La plupart des modèles ne sont pas binaires et peuvent
incorporer des subtilités
Définition Critique Intérêt
II. A Hypothèses
Des hypothèses de départ contestables
Réponse des économistes Perspective déductiviste: Hypothèses en général vraies Perspective predictionniste: Seules les prédictions comptent Perspective positiviste: Utilisation des méthodes empiriques
Calcul coût-bénéfice Bien être personnel
Définition Critique Intérêt
QUESTION: Ces hypothèses d’individus rationnels et intéressés par leur propre bien-être vous paraissent-elles plausibles?
II. A Hypothèses
Une compréhension bien trop simplistes des notions clés
Bien être personnel Raison Liberté / volonté
Définition Critique Intérêt
b. Une approche politique?
II. Critique
Définition Critique Intérêt
II. B Une approche politique ?
Le marché comme modèle de toutes les institutions sociales
Jeu gagnant-gagnant Un modèle plus démocratique
Définition Critique Intérêt
II. B Une approche politique ?
Les problèmes de la glorification du marché
Problèmes moraux La fin de la démocratie?
Définition Critique Intérêt
Eléments de réponse des économistes: Nombreuses recommandations d’intervention étatique quand il y a
une faille du marché (ex. assurance santé obligatoire).QUESTIONS: Pensez-vous que le marché puisse être la solution la
solution à tout ?
II. Critique
Définition Critique Intérêt
c. Droit vs. économie
II. C Droit vs économie
Définition Critique Intérêt
Approche juridique Approche économique
Ex postJustice, équitéGouvernement protecteur/réparateur des injustices
Ex anteEfficacité État avec rôle minimal
II. C Droit vs économie
Incompatibilité entre discours économique et droit ? L’économie ne voit le marché comme le seul horizon possible
Le droit est le lieu de la discussion
Définition Critique Intérêt
a. Développer un autre angle d’analyse des règles juridiques
b. Comprendre l’état du droitc. Intuition derrière certaines lois/décisions
III. INTERET DE L’ANALYSE ECONOMIQUE DU DROIT POUR LES JURISTES
III. Intérêt
a. Autre angle d’analyse des règles juridiques
Définition Critique Intérêt
III. A Autre angle d’analyse
Objectif – Développer une intuition donnant un nouvel outil d’analyse
Exemple – Posner et Landes: Un marché pour les bébés Intuition économique dans l’analyse d’un système réglementé
Définition Critique Intérêt
III. Intérêt
b. Comprendre l’évolution et l’état du droit
Définition Critique Intérêt
III. B Comprendre l’état du droit
La doctrine utilitariste comme ancêtre de l’AED Maximiser le bien être global - « the greatest happiness of the greatest number »
(Bentham) Calcul utilitariste – acte calculé
Importance de l’utilitarisme dans le droit : exemple du droit criminel Un des grands courants qui fonde le droit criminel d’aujourd’hui Dvpt au XIXe en réponse a la barbarie de la loi du talion qui dominait droit criminel Idée de calcul coûts/bénéfices que tout le monde fait pour commettre un
crime/respecter loi
Définition Critique Intérêt
III. B Comprendre l’état du droit
Autre exemple: Droit des contrats Règles supplétives Justification selon AED: réduire les couts de transaction et donc faciliter
échanges et une meilleure allocation des ressources
Définition Critique Intérêt
c. Intuition économique derrière législation /décisions
III. Intérêt
Définition Critique Intérêt
III. C Intuition économique
Exemple 1: Boomer v Atlantic Cement co (1970) TDV (poussière, fumée, vibrations,…) Normalement, injonction Mais ici, cela reviendrait a fermer la cimenterie et la CA veut éviter cela
(350 emplois en jeu) Donc donne dommages-intérêts permanents ($185,000 par demandeur)
Définition Critique Intérêt
III. C Intuition économique
Exemple 2: Contra proferentem (art 1431 CcQ) Justification traditionnelle: protéger partie la plus faible Autre justification (AED): transférer le risque du manque de clarté vers la
partie qui peut l’éviter le plus facilement (en général la partie qui rédige) Cas d’un contrat d’assurance: langage technique que l’assureur maitrise
mieux.
Définition Critique Intérêt
CONCLUSION
Conclusion
AED est une branche de la micro-économie Analyse positive vs normative
Critiques de AED Hypothèses irréalistes (mais réponses partielles de l’économie) Approche politique
Intérêt de AED pour les juristes Développer une nouvelle approche d’analyse des règles de droits Comprendre l’état et l’évolution du droit (ex. influence utilitariste) Comprendre l’intuition économique derrière certaines
lois/décisions
MERCI…
QUESTIONS?
Conclusion
QUESTION: Devrait-on enseigner l’AED à McGill au même titre qu’un cours obligatoire sur les droits de l’hommes ?
Conclusion
QUESTION: Faut-il chercher à tout modéliser ou quantifier comme le fait l’AED ?