- 1. Dmatrialisation - PES V2Ville et dpartement de Paris DRFiP
dle-de-France et de Paris Ple gestion publique Secteur local 31
janvier 2012
2. Sommaire ILes lments de contexteII Les enjeux III La dmarche
retenue IV La prparation de la dmatrialisationV Limpact de la
dmatrialisation sur le travail au quotidien VI Les perspectives 3.
I Les lments de contexte: nos partenaires
- unecoopration marque lors des prcdents et rcents
- changements de logiciels : ALIZE et HELIOS
- unvolontarisme affich pour aller vers la dmatrialisation
- la mise en oeuvre deprrequis organisationnels
- (CSP - dmatrialisation des PJ)
- unprojet qui sinscrit dans un processus d'changes rguliers
- sur la gestion quotidienne
Lavillede Paris :un partenaire privilgi pour la mise enplace
del'ensemble de ce processus de modernisation La CRC :un partenaire
incontournable et volontariste uneapproche positive des dmarches
d'analyse et demodernisation des processus 4. I Les lments de
contexte :spcificits de la DRFiP dIle de France et de Paris
DRFiP Stphane HALBIQUE - AGFIP Philippe GABRIAGUES - AFIP
Dpartement COMPTABILITet GESTION des CL-EPL Dany BUSNEL-AFIP
Adjoint MissionGRANDS PROJETS Mickal LE BOUR AFIP Adjoint
Dpartement ANIMATIONdu RSEAU etMODERNISATION SgolneNEYRET-LE GORGEU
IP Dpartement FDL et TUDESFINANCIERES Jean-Franois HADDOUCHE AFIP
Adjoint DivisionDPENSES Daniel CLINET -IDIV DivisionRECETTES
Yolande CHEVALIER - IDIV DivisionDPENSES de PERSONNELet COMPTABILIT
Vronique PAILLER -IDIV Division RGION et COLLECTIVITS DIVERSES
Michle CHAUMONT-IDIV 5.
- Un passage rcent Hlios: juin 2010
- Une organisation du travail spcifique pour les services
encharge de la dpense de la ville et du dpartement de Paris
- fonde sur un squencement des tches par bloc
- hrite de RCT, maiscompatible avec Hlios
- prenant en compte les fortes attentes de la ville de Paris
- en terme d'annonce de trsorerie
- non remise en cause lors la bascule HELIOS
I Les lments de contexte: la DRFiP, une organisation atypique du
travail sous Hlios 6.
- Une volumtrie des changes trs importante etdes enjeux
financiersconsidrables:
- 20 tonnes de papier pour 2,5 millions de picesjustificatives en
Dpense et 1,5 millions, pour la Recette
- 10 Milliards en Dpense et en Recette
- 150 agents de la DRFiP concerns par le projet
II Les enjeux de la dmatrialisation et ses acteurs 7. III
L'impact de la dmatrialisation sur le travailau quotidien
- Les impacts organisationnels :
- une refonte partielle de l'organigramme: fusion de
services
- une intgration d'oprations effectues par un autre service
- lasuppression du travail squenc et le passage
- la gestion et le rfrencement des pices justificatives
- la signature lectronique des bordereaux
- les modalits pratiques du visa
- la constitution du compte de gestion sur pices
8. III L'impact de la dmatrialisation sur le travail au
quotidien Les impacts mtiers (suite) : la modification des
dispositifs de pilotage des servicespar les cadres A loptimisation
des fonctionnalits d'HELIOS(modules COP et CHD embarqus) la prise
en compte des contraintes d'ajustementset des contrles comptables
la modification de l'environnement de travail des agents Les
interrogations subsistantes : le pilotage en binme d'une structure
9. Au sein des services DGFIP/DRFIP : une quipe ddie au sein du ple
: la missiongrandsprojets lassociation troite des quipes de la
mission HELIOSetdu ple national de dmatrialisation la MDA: un audit
de lexistant et des propositions derorganisation l'appui d'un
consultant externe sur la dernire priodeintervenant auprs des
quipes de la DRFIP En externe : u n COPIL mensuel avec la Ville de
Paris des groupes de travail mixtes (Ville DRFiP) sur l'ensemblede
la priode IV La dmarche projet : les structures 10. V La dmarche
projet : acteurs, structures et liaisons 11. V La dmarche projet :
la mthode et les outils
- Prrequis : la dcomposition complte de la chane de travail du
service
- et un examen exhaustif des changes avec l'ordonnateur.
- Trsorerie de Versailles Municipale et Conservation des
- Une phase de communication tale sur une anne
- Une place spcifique pour les phases de tests
- une salle ddie et une base spcifique
- de nombreuses squences de tests partags avec
- l'ordonnateur et les quipes HELIOS .
- un processus spcifique du choix du matriel
12. Lancement des oprations effectives de dmatrialisation de la
Dpense, le 23 septembre 2011 Mise en place d'un dispositif de suivi
spcifique au dmarrage D'ores et dj des gains significatifs obtenus
en terme de dlai de paiement, malgr la priode de fin de gestion
Dbut Octobre : dbut des travaux pour le domaine de la Recette
Maintien de la mthodologie Objectif : septembre 2012 VI La
dmatrialisation : les perspectives 13. Projet structurant pour
lensemble des parties prenantes un exemple de dmarche de
modernisation administrativeemblmatique pour la DGFiP et le secteur
SPL une conduite du changementmobilisatrice pour l'ensembledes
quipes de l'ordonnateur et du comptable une dmarche fonde sur une
coopration et uneconcertation de tous les instants VI La
dmatrialisation : conclusion
