Commentaire*fait*par*Laurent*Desmons*à*M.*le*Maire,*lors*du*Conseil*

municipal*du*5*Septembre*sur*ce*compte;rendu*du*27*juin*2013:*

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*

Page*5*et*6.*M.*Dovillers*a*voulu*réagir*mais*vous*l’avez*interrompu.*Donc*

pour*être*précis,*juste*après*la*«*fête*de*la*Gaillette.*»,*M.*Dovillers*a*dit*:*

«*Ca*n’a*rien*à*voir*».*Vous*avez*répondu*:*«*Vous*n’avez*pas*la*parole.*Je*

continue*».*Puis,*le*texte*reprend.*Et*donc*ensuite,*page*6,*en*haut.*Juste*

avant*que*je*ne*dise*:*Nous*votons*contre*cette*décision*modificative.*J’ai*dit*

«*Nous*avons*la*parole*?*».*Hormis*cela,*rien*à*signaler.**

COMPTERENDUDE LA REUNIONDU CONSEILMUNICIPALDU JEUDI 27JUIN2013

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 27 juin à 18 heures au lieu ordinaire de sesséanœs sous la présidence deMonsieur JacquesMICHON,Maire.

Membres présents: MM. MICHON Jacques, TREIZEBRE Nicole, HAMROUNIAbdelmalek, GALABERTHIER Bernard, MORANTIN Brigitte, HUMERY Gilles,LECOURT René, DELAIN Danièle, PIAZZA Danièle, CARLIER Louis,VIDMAR Mauricette, MAILLIOTTE Jean-Pierre, RICHARD Dominique,PARNETZKI Claudine, MASCARTE Roger, BACHIRI Karim, MERCIER Olivier,HAHN Geneviève, DESMONS Laurent, BOLOGNINI Fabienne, DOVILLERS Francis,HIMEURKémici.

Membres ayant donné pouvoir: MM.SPYCHALA Dominique (pouvoir à MICHONJacques), DUFOUR Daniel (pouvoir à DELAIN Danièle), MUTTE Sabine (pouvoir àHAMROUNIAbdelmalek).

Membres absents : MM.DELPORTEFabrice, NACERSonia, BARTOLOZZILaurence,VAN LOOVERENAudrey.

DgsIGNATIoND11SEQÆIAIREDE sEANgMonsieur le Brésident :Comme d’habitude, nous allons désigner un membre pour remplir la fonction desecrétaire de séance. Je vous propose le plusjeune de1’assemblée ;Monsieur DESMONS.Adopté à Punanimité

APPROEATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU QoNsEIL MUNICIPAL D11JEUDI 1QMAI2013Monsieur le Président :Ya-t-ildes questions ?

MonsieurDesmons :Oui,j’ai une correction àvous proposer.Tout à la fin sur les panneaux électoraux, j’en garde un très bon souvenir de vous avoirdit <<d’accord, j’en prends note » et pas simplement « d’accord », ce qui étant donné lecontexte n’a pas tout à fait lemême sens.

Monsieur le Président :Vous avez dit « d’accord, j’en prends note » et le « j’en prends note » n’a pas étéretranscrit.

MonsieurDesmons :Oui.

Monsieur le Président :Ahbon !C’estvraiment dela sémantique.Maissi VousVoulez, iln’y a aucunproblème.

Monsieur Desmons :D’ailleurs, à ce sujet, la campagne officielle des municipales ayant démarré depuis le1ermars 2013 et que vous vous êtes déclaré en mai à la demande de vos camarades duparti communiste, comme vous 1’avez indiqué, et que ceux-ci utilisent ces panneauxd’affichage, la collectivité leur donne un avantage, donc quand d'autres listes sedéclareront, elles seront tenues d’avoir lesmême avantages. On est biend’accord ?

Monsieur le Président :Parce que c’est réservé aux affiches du parti communiste français ?

Monsieur Desmons :Non, mais la collectivité a permis à un parti politique, dont vous êtes membre et pourlequel vous démarrez une campagne,d’en profiter donc d’autres listes...

Monsieur 1ePrésident :Attendez, monsieur Desmons, peut-être que je vieillis et donc que j’ai du mal à réfléchir.Les panneaux et les affiches concernent la campagne des municipales ? Vous pouvezprouver qu’il s’agit de la campagne municipale ?Donc je vous donne un conseil, si vous pouvez le prouver, il y a des règles, il faut lesappliquer. Maisje répète ce que j’ai dit à la dernière réunion, d’ail1eurs c’est indiqué noirsur blanc, vous en avez pris note ; ces panneaux ne sont pas réservés au particommuniste. J ’aidit que vous pouvezy coller des affiches.D’ailleurs, si vous avez bien remarqué, il y en a entre deux des personnes qui ne se sontpas gênés pour coller des affiches, autre que le parti communiste.

MonsieurDesmons :Oui,j’ai vu.

Monsieur le Président :Vous avezvu !Comme cela c’est clair ?

MonsieurDesmons :C’est clair !

Monsieur le Président :Donc, nonobstant la remarque de monsieur Desmons qui sera actée, je considère que leprocès verbal est adopté à l’unanimité.

Avant de commencer, je vous propose d’ajouter les questions suivantes à l’ordredu jour :

- Modification des tarifs ALSH, suite à une réunion de commission, pour lesenfants extérieurs à laville fréquentant une école delacommune.- Voyage des anciens du 23 octobre 2013.- Subvention exceptionnelle pour les associations ayant participé à la fête de laGaillette.—Dans la question sur la Commission d’Appel d’Offre, ajouter le marchéconcernant la plomberie et le marché des transports collectifs.

Adopté à Punanimité.

Paâelâ

p.303? l?‘

Comme chacun le sait, une figure de notre commune nous a quittés. En effet, ArmandCOET, pupille de la résistance, fils d’Antoine COET, conseiller municipal, résistant fusillépar les allemands est décédé la semaine dernière.Armand a lui-même participé à de nombreux sabotages au fond de lamine pour ralentirla production bloquant ainsi la production énergétique pour les nazis. Par ailleurs, sesnombreuses participations aux luttes syndicales et aux grèves, luiont valu d’être licenciétrois fois desHouillèresNationales.Militant syndical de la CGT et du Parti Communiste Français, il a siégé au sein de notreconseil municipal de juillet 1993 à juin 1995. Il refusera de se représenter considérantqu’il fallait faire de la place pour les plus jeunes.Je vous propose, pour lui rendre hommage, que le conseil municipal observe quelquesinstants de recueillement.Merci.

Comme à chaque réunion de conseil quelques informations sur les évènements qui sesont déroulés depuis notre dernière séance.

-Plus de deux cent personnes ont participé à la soirée cabaret de PARIS en Seine.Magnifique spectacle mis en place par la Chorale Municipale avec le soutien non moinsefficace de l’Harmonie.Un public qui en redemande !Autre aspect intéressant outre lesfélicitations orales sur place, un Wazierois a tenu à nous remercier par écrit ce qui arrivedeplus en plus souvent.

-Lacourse cycliste a connu, elle aussi, son succèshabituel.-Le vernissage de la semaine culturelle sur le thème, « entendre les images et voir lessons »,a fait son effet et a vuunebonne participation des parents.

- La fête des mères en présence de quelques 600 mamans dans la salle s’est dérouléedans un enthousiasme et une chaleur qui était bonne à voir, mention spéciale à l’artisteKarineClindoeuilqui n’y est pas pour rien.

- La fête des voisins organisée sur quatre sites différents a revêtu, cette année, uncaractère particulier avec Pinauguration desjeux pour enfants auxmaisons devie MichelMONSIEURet au VIVIER et pour la première fois à laMarchette, a réuni,elle aussi, plusde 600 personnes autour d’un barbecue avec la participation des habitants dans lapréparation et le déroulement de la soirée.

-La fête du sport a enchaîné avec le retour de la plage et les jeux de sable. En unesemaine : 1 000participants, enfants et parents au <<flash-mob »,1 300 passages à la piscine, plus de 1 000 participants aux activités de la plage, 27équipes familiales au rallye final.

- Enfin, une réussite exceptionnelle de la fête de la Gaillette avec une participationrenouvelée des associationswaziéroises et des élus de lamajorité qui ont bienjoué le jeududéguisement du carnaval dunkerquois.

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Je pourrais ajouter : les réunions avec la population sur les questions de sécuritéroutière, la remise des cartes d’é1ecteurs aux jeunes de 18 ans, le voyage des anciens, lesréunions avec les jeunes et les associations pour les emplois d’avenir, la soirée avec leSecours Populaire, la fête du livre et les remises de récompenses aux plus de200diplômés de notre école demusique, les 1o ans de la danse de salon, l’ensemble desactivitésde nos clubs sportifs et de nos associations...Bravo aux adjoints, aux conseillers délégués, à toutes leurs équipes, sans oublier1’ensemble du personnel communal qui n’a pas ménagé sa peine pour la réussite de toutcela.

Plusieurs milliers d’habitants de notre ville ont pu rencontrer et dialoguer, dansdifférentes circonstances, avec leurs élus de la majorité. Qui, ici, peut encore dire quenous ne rencontrons que peudewaziérois dans nos réunions. Uniquement ceux qui n’ontpas encore compris qu’aller au devant de la population, ce n’est pas seulement au coursque d’un seul type de réunion mais écouter nos concitoyens c’est multiplier les occasionsde les rencontrer dans les activités qui leur plaisent ! C’est tout au long du mandat quenous avonsmultiplié ces occasions et pas seulement à quelques mois des élections, pourtenter defaire oublier les nombreuses absences que nousavons soigneusement notées.

Bien évidemment, MonsieurDesmons, nous nemanquerons pas de faire les comptes desprésents aux réunions que vous allez organiser dès lemois dejuillet.

Nous avons eu malheureusement à déplorer deux incendies accidentels sur quelquesjours. Un place Bordeu et un autre rue des Houillères. Il n’y a eu que des blessés légers.Pour l’incendie place Bordeu, je veux dire ce soir que c’est grâce à l’intervention dequelques jeunes et de Valéry Ansart que 1’habitant a pu être sorti des flammes. Dans lemême temps, d’autres jeunes ont spontanément aidé les élus présents à mettre en placeles barrières desécurité pour éviter des accidents decirculation.Ala rue des Houillères, c’est la solidarité des voisins qui a joué. En effet, le taux d’oxydede carbone étant trop élevé, les habitants des logements contigus ne pouvaient passer lanuit chez eux. Ils ont été accueillis par les voisins. Je voulais ce soir féliciter toutes cespersonnes pour leur action de solidarité qui démontre que la solidarité n’est pas un vainmot àWaziers.

Autre excellente nouvelle, notre jeune boursier Samir FERHARI a obtenu un premierprix de Paris à la trompette. Ilm’a demandé de remercier leConseilMunicipaldu soutienqu’il lui a apporté dans cette réussite.

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Enfin,mes deux adjoints messieurs Galaberthier etHumerym’ont fait part dumailquevous leur avez fait parvenir monsieur Dovillers ! J ’avoueque celui-ciest particulièrementstupéfiant. Vous annoncez que vous ne participerez pas à leurs réunions parce que toutest décidé d’avance. Vous invoquez la place Moché en indiquant que j’en ai parlé, lesstops de la rue des frères Martel que j’avais annoncé durant les réunions avec leshabitants de cette rue et les autres stops dans la ville parce que j’ai la responsabilité de lasécurité. Dans le même temps, vous demandez la pose d’unmiroir au carrefour de votrerue !Gilles, il faudra réunir ta commission début septembre pour en débattre de 1’utilité !Puis,Bernard, tu devras réunir la tienne pour décider de la pose !

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Mais, au fait, Monsieur Dovillers, vous ne participez pas non plus aux réunions depréparation de la fête de la Gaillette où vous auriez pu donner votre avis. Dois-je aussivous rappeler deux choses, vous ne votez pas le budget et vous avez la prétention devouloir décider de son utilisation ! Lorsque 1’on vous demande de participer àForganisation pratique de la sécurité des défilés patriotiques, vous nous répondez quevous n’êtes pas payé pour cela !Monsieur Dovillers, c’est une bonne occasion pour moide vous rappeler une nouvelle fois, que les élus communistes ne conservent pas leursémoluments, qu’i1s les rendent à leur Partiet les autres conseillers de notre groupe qui neperçoivent aucun émolument ne nous font pas de remarque de ce type. Je vous proposedeméditer à cette réflexionqueje vous fais,monsieur Dovillers !Prenons la question suivante.

BUDGET2013 :DECISIONMODIFICATIVEN°1Monsieur le Président :Vous avez dansvotre dossier la fiche concernant laDM1.Vous pouvez voir, sur cette fiche en fonctionnement, que nous avons des recettesnouvelles de l’ordre de 121870,00 €. Elles sont essentiellement dues au fait que ladotation desolidarité est de 40 020,00€supérieure à ce que nous avons inscrit et que ladotation de solidarité urbaine est de 52 500,00€supérieure à ce que nous avons inscrit.Par contre, en dotation nationale de péréquation 37 575,00 € en moins. Nous ajoutonségalement 41500,00€de participation de l’Etat sur le paiement des contrats avenirs etvous avez en produit exceptionnel 25 425,00 €, il s’agit du remboursement de lasubvention de 1’US Mineur de 2010 que nous avons passé à un précédent conseilmunicipal.

En dépenses, vous allez avoir tout ce qui est 012, il s’agit du paiement des contratsd’avenirs (les salaires, les indemnités...) et vous allez avoir également la subvention quenous avons reversé à 1’US Mineur pour 25 425,00 €.Vous avez 1 335,00 € de dotationd’amortissement, il s’agit d’une régularisation de 1990 à 2003 d’acquisition de petitsterrains et devoiries que nous n’avons pas amorti et qu’il nous faut amortir et enfin nousallonsvirer à la section d’investissement 39 680,00€.

Ce qui nous donne en recette d’investissement les 1 335,00 € de dotationd’amortissement et les 39 680,00€d’excédent de fonctionnement. Nous disposons doncde 41015,00€ et nous vous proposons qu’i1s soient mis pour les voiries Guironnet etFaidherbe puisque nous avions convenu qu’el1es seraient rénovées en même temps que leparc del'espace culturelGeorges Prêtre mais leurs états nécessitent que nous fassions lestravaux plus rapidement.

Je vous signale que nous aurons une nouvelle DM au mois de septembre qui viendradiminuer le montant que nous avions prévupour les travaux de la salle des Fêtes et de lamairie. Nous aurons aussi des recettes supplémentaires en investissement et sur leFCTVA et j’ai euconfirmation aujourd’hui que nous aurons une recette non négligeablequi nous permettra d’inscrire certainement 80 000,00 € de recette supplémentairevenant du remboursement par ERDF de Fenfouissement des réseaux à la cité du hautTerroir et à 1arue des FrèresMartel.Sur cetteDMtelle qu’elle vous est présentée, est ce qu’il y a des questions ?Non !

Paââl‘Nousallons passer au vote.(vote à main levée)Petite question, vous votez contre les recettes ou les dépenses ou les deux ?

MonsieurDesmons :Nousvotons contre cette décision modificative du budget puisque nous avons été contrelebudget, nous restons cohérents.

Monsieur le Président :Nousprenons note.Adopté à la majorité, vote contre du groupeVie à Waziers.

FONDSCOMMUNAUTAIRE P0URUANNEE2013Monsieur le Président :Nous percevons de la Communauté d’Agglomération du Douaisis un fondscommunautaire de 130 557,00€ qui est affecté à l’investissement. On peut affecter aufonctionnement cemontant à condition qu’il soit affecté aux dépenses que l’onappelle leP3, dest-à-dire tout ce qui sert à renouveler le matériel et les installations concernant lechauffage et 1’éclairagepublic.On vous propose donc de mettre 64657,00 €pour les frais de maintenance, installation,chauffage, vérification électrique de la piscine municipale, de l’hôtel de ville, du centresocial, du restaurant scolaire, de la halle polyvalente, des salles de sports Langevin etThorez et de 1’espace culturel G. Prêtre et 65 900,00€ pour la maintenance, lamodernisation et 1’extensiondes réseaux d’éclairage public,stades et illuminations.Ya-t-ildes remarques ?

MonsieurDesmons :0k pour nous.Adopté à Punanimité.

EMPRUNTD’EQUILIBREGEÆRALDUELÆETPRIMITIF 2013 POURLE FINANCEMENTDELAQLOBALISATIONDU PROGRAMMEDETRAVALQg y m sEN QOURSfi g ] ;Monsieur lePrésident :Nous avons donc inscrit en recette 1 300 000,00 € d’emprunt et nous avons commechaque année lancé une consultation auprès de cinq organismesbancaires :- Société Générale ;- Crédit agricole Nordde France ;- Caisse d’EpargneNord Europe ;- Banque Postale ;- Caisse des dépôts et consignations.Deuxorganismesbancaires ont fait une offre correspondant au total des nos besoins- Caisse d’Epargne des Pays duHainaut ;- Crédit agricole Nord de France.

La Société Générale, l’offre est partielle, la Caisse des Dépôts et consignationsl’offreest ciblée sur la construction de l’écolematernelle Duclos Lanoy.

Après examen de ces offres, nous avons décidé de retenir l’offre faite par la Caissed’Epargne :

o Montant : 1 300 ooo,oo€o Taux : 3,96 %o Durée : 2o ans

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o Première échéance de 116480,00€o Commission : 2 600,00€o Duréedepréfinancement : 9 moiso Amortissement du capital : constant

Nousavons pris cette option pour deux raisons :- le remboursement constant de l’amortissement du capital diminue le montantglobal des intérêts,- la durée est sur 2o ans et en plus, la date de l’échéance tombe sur une période oùnous n’avons pas de problèmes de trésorerie. Le montant de cette échéancecorrespond au montant du prêt qui s’est éteint cette année.

Avez-vous des questions ?Jevous demande d'adopter leprogrammede globalisation de l’emprunt et de m’autoriserà signer tous les contrats relatifs à cet emprunt.(vote àmain levée)

C’est bien ce que je disais, vous ne votez pas le budget et vous ne votez pas les recettes,c’est très bien.

MonsieurDesmons :MaisC’est notreposition sur ladette, je nevais pas larépéter encore une fois.

Monsieur le Président :Non,vous nem’empêcherezjamais, moi,de la répéter.Je constate unenouvelle fois que vous nevotez pas les recettes.Nous aurons l’occasionde re débattre de tout cela, monsieur Desmons, nevous inquiétezpas.Adopté à la majorité,vote contre du groupeVie àWaziers.

SUBVENTION R É S E R V E PARLE RE ° N IONDU LUBHOUSE STADEGAYANTMonsieur lePrésident :Sur proposition deMonsieur le Député, Jean-Jacques Candelier, la commune deWaziersaobtenu une subvention de33 000€pour l’extensiondu club house dustadeGayant.Le coût prévisionnel des travaux pour cette opération s’élève à 182200,00 € HT.(N'ayant pu inclure dans lemarché de chauffage le passage au gaz du chauffage de tout lestade gayant, nous avons demandé au maître d’œuvre de réintégrer le montant destravaux dans son étude)Il est proposé au conseilmunicipalde :-solliciter la subvention de 33 000,00€inscrite au budget duministèrede l’Intérieur ;-dem’autoriser àsigner tous les actesyafférents.MonsieurDesmons :Vous le savez, je suis personnellement contre le système de réserve parlementaire,d’ailleurs apparemment cela se discute au niveau national, donc je m’en réjouis.Maintenant si le système existe, il faut être pragmatique, on peut obtenir 33 ooo,oo€duMinistèrede l’Intérieur,c’est légal,onvales prendrebien évidemment.

Monsieur le Président :Bien,pour une fois vous votez les recettes,c’est bien.

Page l3.MonsieurDesmons :C’est une subvention, cen’estpas un emprunt. Il y a recette et recette.

Monsieur le Président :Attendez, dans une question précédente, sur la DM,vous n’avez pas voté la DM alorsqu’e11e n’est possible parce que nous avons des recettes complémentaires et ces recettes-là,vous ne les avez pasvoté.Donc,vous votez quelquefois des recettes, quelquefois vous ne votez pas, je prends note.Adopté à Punanimité.

SUBVENTIONS AILOUEES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES WAZIEROISES SURPROPOSITIONDE L’OMSPOURL’ANN'EE2013 HORSSUBVENTIONSDE CLASSEMENTMonsieur le Président :Vous avez eu dans votre dossier un document et vous en avez eu un autre sur tableaujourd’hui. Vous verrez qu’il n’y a aucune différence sauf la dernière colonne qui est lemontantproposé.Nous avons demandé un certain nombre de pièces aux associations sportives etl’ensemb1e de ces documents ne nous donne pas complète satisfaction. Comme nousvoulons être totalement carré et à cheval sur les subventions, nous avons proposé hiersoir au bureau de l’OMS et à la commission des finances qui a adopté à Punanimité laproposition, de verser immédiatement la moitié de la subvention qui risque d’êtreretenue si nous avons la confirmation de certaines choses. J'ai demandé à mesdamesSpychala et Parnetzki de recevoir chaque club pour discuter avec eux des interrogationsque nous avons et qui ne sont pas toutes lesmêmes.Ya-t-il des questions ?

MonsieurDçsmgns :Nous sommes d’accord sur le principe de débloquer 50% et devoir en septembre.

Monsieur lePrésident :Voilà, en septembrenous voterons le complément avec les primes de classement.(vote àmain levée)Adopté à Punanimité.Madame Bologniniet Monsieur Bachirisontmaintenant rentrés en séance.

MARCHEN°2Q11-Q25 DE REI-IABIIIPATION ET DE MISE EN C O N F O R M I T É DE L’HOTELDE

Monsieur le Président :Cet avenant a fait 1’objetde nombreuses discussions.En 2010,nous avons eu la surprise d’avoir un avis défavorable sur notre salle des fêtes etnotremairie parce que les normes ayant changé, cen’était plus une commission pour lemairie et une commission pour la salle des fêtes mais la totalité de l’entité qui était priseen compte, ce qui nous donnait la possibilité de recevoir du public au niveau de 6 ou7 000personnes en même temps, cequi ne peut jamais arriver et qui demande donc desniveauxde sécurité très très importants.Nous avons décidé de confier le dossier à un bureau d’étude afin de nous faire despropositions concernant les travaux à réaliser. Nous avons travaillé avec un bureau decontrôle et le responsable préventionniste des pompiers.Nous avons eu dans un premier temps, l’accordsur un certain nombre de chose et quandnous avons mis en œuvre l’appel d’offres et le dépôt du permis de construire, le

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préventionniste a changé et nous a fait remarquer qu’il y avait un certain nombre dechoses qui n’al1ait pas encore.Nous avons donc procédé, avant la négociation finale sur le marché, à des modificationsetla première partie des travaux a été réalisée avec très peud’avenants car nous avons eusimplement un avenant pour la mise en place d’une cabine électrique au rez de chausséepour desservir la totalité du système du 1°‘ et 2ème étage, et la mise en peinture du hallsuite au désamiantage et l’enlèvement des revêtements.Nous passons maintenant à la 2ème phase qui est les combles, les archives, deux salles au1e‘étage, plus l’ensemble de lamairie. Je rappelle que les travaux de lamairieen sécuritéont été faits ily a 20 ans en 1994.Quand nous avons commencé en novembre, décembre l’année dernière, nous avons faitchiffrer la totalité des demandes, comme souhaité par le nouveau préventionniste et1’instructeur des services de sécurité, et c’est ce montant qui a été indiqué sur le budgetprimitif.Depuis, nous avons négocié un certain nombre de points avec le préventionniste et lacommission de sécurité, qui ont d’ailleurs été acceptés, cette semaine.Nous avons eu des demandes supplémentaires de la part des services de secours etdîncendie qui concernent les deux issues de secours au bout de la salle qui ne présentepas une largeur suffisante pour l’évacuation telle qu’el1e nous est demandée et commenous ne pouvons pas élargir puisque nous sommes sur du bâti existant, nous avons duprévoir un espace d’attente sécurité pour les handicapés quiva se faire dans l’ancienbar.Nous avons donc des travaux complémentaires, il faudra mettre des portes coupes feusupplémentaires. Il faudra également changer deux châssis de fenêtre, 1’un surbaissépour que les services de secours puissent venir chercher les personnes handicapées encas de feu par1’extérieuravec la grande échelle et un autre châssis dubalcon qui doit êtreaccessible au service des secours, plus une évacuation d’appel d’air pour la sécurité, letotal est de 23 189,49€.Nous avons une mise en sécurité du sous sol, au niveau de la chaufferie. Nous allonsdevoir changer le porte coupe feu et installer un désenfumage, coût de l’opération29 ooo,oo€.Il va falloir faire un désenfumage à la fois de la circulation qui est la galerie et qui est dela zone interne du CCAS car les normes de volumes qui sont prises en compteactuellement sont inférieures aux volumes qui ont été pris en compte auparavant par unseul désenfumage et donc ces deux opérations s’é1èvent à 6 065,41€et 9 688,02€.Totalité des demandes des services incendie : 67942,92€.Devant ces faits, nous avons demandé aumaître d’ouvrage un certain nombre de travauxcomplémentaires.D’abord le renvoi de l’alarme sécurité incendie vers une ligne fixe ou un portable, carnous nous sommes aperçus que les alarmes incendie sont très sensibles. Il suffit qu’unorchestre fasse un peu de fumée pour que tout se déclenche et les trappes dedésenfumage s'ouvrent complètement et si nous ne sommes pas prévenus et qu’il pleut lanuit, la salle est inondée.Nous allons changer les châssis et les fenêtres dans la même couleur et la même natureque ceux déjà fait dans la salle des fêtes ou au rezde chaussée dans un certain nombre debureaux.Nousavons donc décidé demettre des châssis de fenêtre sur l’ensemble du 1e‘étage.Enfin, de rectifier deux oublis dans la zone derrière la scène, il reste également deuxchâssis qui n'ontpas été fait. Total de l’opération44 157,80€.

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Ensuite, vous avez tout le détail des travaux supprimés ou ajoutés au cours de la 1ère et dela 2ème phase et qui font un avenant négatifde 2 678,45€.Au total, nous avons donc un avenant de 130869,03 € qui correspond à 15,08 %.Cetavenant a donc été adopté à l’unanimité,cematin,par la commission d’appels d’offres enprésence des représentants de la perception et du représentant de la concurrence et desprix.C’est pour cela que je peux vous annoncer, ce soir, que nous aurons en DM2 unediminution des crédits affectés à ces travaux puisqu’au total, ils seront inférieursd’environ 35 000,00à 40 000,00€de ce que nous avions prévu.Avez-vous des remarques ?MonsieurDesmons :0k pournous.Adopté à Punanimité.

MARCHE N° 2011-04 - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE DANs LE CADRE DE LAREHABILITATION ET DE LA MISE EN CONFORMI'I'E DE L’HOTEL DE VILLE:AVENANTN°1Monsieur le Président :Quelques explications car vous pourriez vous interroger puisqu’en cequi concerne lemarché travaux, on a un pourcentage d’augmentation de 15,08et on a une augmentationde27,03 sur lamaîtrised’œuvre.Lemontant du marché du Bérim initialement est basé sur le montant de l’estimationdestravaux du départ et le montant de ces travaux a été acté à 787 680,00 € HT, le tauxcorrespondant est de 6,21%mais nous avions également confié au Bérimune missiondeSSIpour 7 000,00€et celle-ci n’estpas ré évaluable.Nous avions donc 48920,00 € correspondant au taux de 6,21% + 7 000,00 €.Aujourd’hui le montant des travaux est arrêté à 1 031 074,26 € HT, les 6,21% donne64036,35 € plus les 7000,00 € de mission SSI, cela nous donne 71036,35 € derémunération pour lebureau d’étude.Cet avenant a également été adopté à l’unanimité ce matin par la même commissiond’appels d’offres.

MonsieurDesmons :Egalement.Adopté à l’unanimité.

COMMISSIOND’APPELSD’0FFREsDU 22 JUIN2013Monsieur lePrésident :Suite à la Commission d’Appel d’Offres du 06 juin 2013, le marché d’exploitation derenouvellement des installations thermiques et de ventilation du patrimoine immobilierdelaville a été rendu infructueux.L’appeld’0ffres a été rendu infructueux et la commission m’avait autorisé à négocier avecceluiqui avait fait l’offredumarché qui était la SAMEE (Cofely).Nous avions surtout discuté du coût d'approvisionnement du gaz, puisque vous savez queCOFELY c’est GDF SUEZmais que COFELY s’approvisionne aussi sans nous le dire surles marchés privés et internationaux. Mais, nous n’avons pas d’éléments tangiblesnégociables sur leprix réeldu gaz que paie Cofely.

Par contre, nous avons procédé autrement avec le bureau d’étude du Bérim. Il avait faitune estimation de la totalité des consommations par rapport au calcul qu’ils ont

933-91.11

l’habitude. J ’aidemandé ue l’on re renne les consommations réelles des trois dernièresPannées et que l’on base notre marché sur ces consommations auxquelles nous avonsa°outé des nouveaux bâtiments ui vont asser au az.Or, en faisant cela, nous avons faitq Pla démonstration que l’on pouvait diminuer le montant proposé par COFELY de8 000,00€,ce qui a été acté.

Ladeuxième discussion que nous avons eue concernait le bâtiment de la mairie et nousavons, là encore, estimé que 1adiminution de consommation qui était prévue dans lemarché par rapport aux travaux que nous avons réalisés ne correspondait pas au calculqui avait été fait à l’époque et il y en a un qui est bien placé ici c’est monsieur Carlier quià insister à trois reprises pour qu’on nous fasse les calculs exacts de consommationce qui avait, d’ailleurs, conduit à ce qu’on enlève des radiateurs. On s’est basé, surcette étude, pour revoir la consommation de la salle et nous avons gagné de nouveau5 ooo€.

La dernière discussion concernait les travaux à la piscine, c'est-à—dire la pose d’unepompe à chaleur. On a actuellement une tourelle de réchauffement qui ne fonctionnepresque plus etqui consomme beaucoup. Nous allons la remplacer par une pompe àchaleur. Or, en refaisant les calculs et en prenant en compte les travaux qui vont êtreeffectués, on peut encore gagner 13ooo € sur les consommations. La négociations’est faite sur cettebase et on a gagné 26 ooo€de réductionsur cette partie.

Si on prend les calculs actuels de ce marché, c'est-à-dire sur ce qu’on payeactuellement et ce qu’on va payer en année pleine, ici c’est une demie année, on vagagner par an 49 000€ sur œ marché. Vous allez voir que le 2ème poste qui est lestravaux à réaliser, cette opération va nous permettre, en gagnant une moyenne de49 000 € par an, de payer la totalité des travaux qui vont être effectués dans nosbâtiments de passage au gaz. En plus, nous allons économiser la totalité du montantdes factures d’électricité dans les bâtiments, on ne va plus chauffer à l’électricité uncertain nombre debâtiments et nous allons gagner pasmald’argent.Voila pour cet avenant !

Sur le lot n° 2, nous avions deux désaccords. Le premier est sur la construction d’unesalle, d’une chaufferie. J ’avais proposé qu’on se raccorde sur la chaufferie de la salleCoet qui existe maintenant. Les études ont été refaites: on a 7o m de tuyauterie aenterré avec une déperdition de chaleur sur 70 m qui ne nous permettra pas decontrebalancer le montant des travaux qu’on a à réaliser puisqu’un retour surinvestissement sur plus de 15ans, et on saitque 15ans, c’est trop long.

On a pu réaliser une économie de 5 000€et ça concerne le principe de la chaudièrequisera une chaudière plus adaptée à ceque l’onveut faire dans ces deuxbâtiments.Et enfin, nous avions un très gros désaccord sur les propositions faites sur les serresmunicipales où on considérait que se repiquer sur le réseau extérieur était un peutrop cher. On a besoin d’une forte puissance en gaz pour alimenter, non seulement,les serres mais l’ensemble des services techniques mais on ne peut pas mettre lamême puissance sur les serres, ce serait trop puissant. Pour Palimentation deschauffages des serres, on a eu une discussion et techniquement, il a été proposé etretenuqu’onmette la puissancemaximum.Nos installations lepermettent. Il faut un

l’€51‘? l l?détendeur par serres qui permette de ramener cette puissance à la puissancenécessaire.Je ne vous fais pas de dessin, l’économie est substantielle et on gagne 73000€sur ceposte là.Doncde 364 355,37 HT on descend à 286 092,87HT. Je vous fais le rapport entre les5 ans et les 50 000€,plus les économies en électricité, nous amortissons, au bout de5 ans, la totalité des investissements faits et après c’est du bénéfice pur.Voila cequi vous est proposé !Des questions ?Adopté à 1’unanimitéparla commission d’appel d’offresAdopté à Punanimité

Attribution du marché des transports collectifsNotre marché est arrivé à terme, c’est un marché à bon de commandes, avec uncertain nombre de demandes qui sont faites soit de payer au kilomètre lesdéplacements, soit de les payer d’unemanière forfaitaire.Nous avons doncdemandé desprix :1) pour des circuits de ramassage dans la ville, pour des forfaits de 50 kms aller-retourmaximum,pourdes forfaits de 51à 100kms,

2) pour les déplacements hors Waziers, des forfaits de 50 kms aller retour aumaximum, de 51 à 150 kms, des forfaits de 151 à 500 kms et le prix dukilomètre supplémentaire.

Deux entreprises ont répondu : Les autocars Lolli qui ont le marché actuellement etLittoral NordAutocar à Seclin dont les bus sontbasés àWaziers, à BilsDeroo.Elles n’ont pas répondu dans les mêmes conditions et il nous a fallu prendre desexemples pour comparer exactement les choses. Nous avons donc travaillé sur destypes de ramassage et calculé les prix et comme cela n’était pas encore assez clair,nous avons regardé les prix qui revenaient le plus souvent: 64%des demandes quenous faisons concernent des ramassages entre 12 à 35 kms. Le prix de Lolli est de101,40€à 295,75 €puisqu’il y a des prix au kilomètre et LittoralNord nous garantiun prix forfaitaire de 95 €pour un ramassage de 1 à 40 kms, il est donc mieux placéque Lollidans cecadre là.

17%des demandes correspondent à des transports extérieurs de moins de 50 kms,c’est Lolliqui est très légèrementmieuxplacé mais cela ne concerne que 17%.Sur les autres, 14%pour des demandes de transport à lajournée, entre 50 et 150kmset 12 % des demandes qui correspondent à la journée de plus de 150 1ans et là c’estégalement Littoral Nord qui est le mieux placé. Ce qui veut donc dire queglobalement, si on reprend ladépense effectuée sur une année, c’est LittoralNordquiest lemieuxplacé sur cemarché, les notesde valeur techniques étant identiques.

On vous propose donc, comme l'a proposé la commission d’appel d’offres, de confierle marché à Littoral Nord à Seclin, étant entendu que c’est un marché à bon decommandes et que si au bout d’un an, il ne nous satisfait pas, il y a deux possibilitésde rompre le marché. C’est un an, renouvelable deux fois. Si au bout d’un an, noussommes mécontents du service rendu car nous avons eu des échos que les busn’étaientpas très propres, on peut se séparer de cette société.

P_a gfie [13

La deuxième raison, c’est qu’au moment du renouvellement du marché, il y a uneclause d’augmentation de prix par rapport à un certain nombre d’éléments. S’i1s sontau dessus de ce que nous considérons normal,on relance une consultation.Ceci étant dit, pour ne pas avoir de surprises, nous avons consulté 5 collectivités etassociations quiutilisent régulièrement cette société, nous n’avons pas eu de mauvaisrenseignements sur eux. Nousvous proposons donc deprendre cette société. Pour nepas avoir de problèmes, on ne peut pas attendre la dernière minute, les commandesde bus chez Lolli ont été faites pour les ALSH et les colonies de vacances, nousgardons cemarché jusque finjuillet et il seraeffectifau 1°‘aout, ilssont prévenus.Adopté à l’unanimité.

Monsieur le PrésidentUnmarché que nous avons passé cematin,nous pensions ne pas être prêtsmais nouslesommes. Il s’agit du marché concernant la plomberie-sanitaire.3 réponses :Cofely,Eaux du Nord,Mentache.Là encore, nous avons travaillé sur les interventions les plus courantes, les plusrécurrentes. Nous avons fait une moyenne avec toutes les factures de l’année pourvoir qui est lemieux placé. Vous pouvez voir pour le 1°‘ critère, c’est un critère deréactivité, c’est Mentache qui est le mieux placé avec 39,5 sur 4o, en 2ème position,Cofely,38sur 4o et les Eaux du Nord,33,50sur4o.Sur le prix, c’est Mentache qui est lemieux placé avec 27,54 sur 30, les Eaux du Nordavec 25,17 sur 30 et Cofely avec 13,48.Vous avez ensuite des notes concernant la main d’œuvre, on s’aperçoit que la notehors main d’œuvre, c’est les Eaux du Nord avec 23,82 les mieux placés, Mentache23,58 etCofely 18,43.

Pour lamaind’œuvre, c’est Mentache qui est lemieux placé avec 29,5 sur 3o ensuiteCofely 19,21et les EauxduNord18,02.Lanotemoyenne pour la prévention de la légionellose et nous avons été surpris de lalégèreté remise par Cofely et les Eaux du Nord.Cofely 1,76 sur 3o,les Eaux du Nord4,7 sur 3o et Mentache 3o sur 3o car ilnous a remis tous les documents.Sur la qualité des prestations techniques ils ont tous 25. Au total, le classement placeMentache en premier avec 92,15 sur 1oo,les Eaux du Nord avec 76,47 et Cofely 76,22sur 100.Lemarché est donc attribué à la sociétéMentache.Avez-vous des remarques ?Adopté à l’unanimité

Je pensais que vous alliez me féliciter pour les économies ainsi réalisées, monsieurDesmons, !

REMBOLËEMENT : SOMMEAVANCEEPARLELYCEE PROFESSIONNELDans le cadre de l’action sécurité routièremenée sur la ville, le Lycée Professionnel a misà disposition ses ateliers, ses techniciens et ses élèves pour réparer Pensemble des vélosdes élèves issus de nos écoles et aussi du centre aéré, des ALSH qui ont été faits dans lemême temps.Initiative intéressante car il a été proposé aux enfants propriétaires des vélos departiciper également à l’opérationderéparation et çàc’est trèsbienpassé.

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Lecoût total de ces achats s’élève à 3198.40€TTC et j’avais demandé au Lycée de ne paspayer et devenir chercher un bonde commande. LeLycée a payé et donc la pratique vousla connaissais, il faut unedélibération.Il est demandé au conseil municipal d’aut0riserMonsieur leMaire :- Aprendre en charge ces dépenses ;- Averser lasomme de3198.40€TTC au Lycée Professionnel.Adopté à l'unanimité

VALIDATIONDE IÏETUDEFDAN : A M É N A G E M E N TDU P430DEL'ESPACECULTURELIl ne s’agit pas de valider l’étude déjà passée. Nous sommes ici à un moment où nousallons valider l’estimation prévisionnelle des dépenses. Nous devons le faire auprès duConseil Général sur les montants de subventionnements pour la réalisation de cestravaux.Vous avez donc dans votre dossier un récapitulatif des travaux qui vont être engagés etdes temps qui sont donnés. Dans le planning, nous proposons en 2014, des fraisminimum sur 1’empriseactuelle du parc, il s’agit de rectifier quelques allées, cela ne coutepas trop cher et surtout j'ai proposé cequi était mis en cinquième temps, soitmis tout desuite, pour des questions d’entretien car nous sommes propriétaire. C’est l’extension duterrain que nous rachetons à un voisin de notre parc afin que nous puissions lesécuriserimmédiatement. Lemontantdes travaux est de 48000€.Ensuite, les 2èmes, 3emes, et 4èmes temps pourront être faits. Le 2ème temps, 1eréaménagement des cheminements et le traitement de l’ambiance du parc pour en gros,si on prend le ratio haut 318 100 € pourra être fait en 2 ans, après 2015, dest-à-dire2016-2017. Sion est riche,pourquoi pas en 2015,mais çàje ne le sais pas maintenant.Pour 1ereste, les 3ème et 4ème temps, pour un montant de 85200€ sera effectué par lasuite.Nous vous demandons donc d’adopter ce plan qui me permettrait de demander lessubventions nécessaires auprès du ConseilGénéral.

MonsieurQesmons:Vous savez ce que nous pensons de ceprojet,nous votons contre.Adopté à la majorité,vote contre du groupeVie àWaziers.

JOURNEE DUPATRIMOINE2013A l’occasion des journées du patrimoine, la commission culture organise une sortie auLouvre-Lens le 21 septembre 2013.Cette visite se terminera par un repasdans un estaminet typique au tarif suivant :—20 €pour lesWaziérois ;-25€pour lesExtérieurs.Les inscriptions se feront en mairie. Les dates seront précisées à la quatrième decouverture de l’agenda culturelquiparaîtra en août.Adopté à Punanimité

MonmçAnoNDESSTATU'I'SDU SIRFAGVous avez un exemple dans votre dossier. Je rappelle que la loi a prévu que le SIRFAGsoit intégré à la communauté d’agglomération duDouaisis à compter du 1erjanvier 2014.Pour ce faire, le SIRFAG a mis en ordre ses statuts pour qu’ils soient compatibles àYintégration dans la CAD.

Paâfîlt?Je précise que contrairement à certains bruits qui ont couru, Pintégration se feratotalement y compris pour les questions d’insertion des personnes en difficulté et desjeunes qui sera bien repris par la CAD. Il n’y a donc pas de diminution des servicesrendus à la population.Je vous demande donc d’accepter cette modification des statuts qui nous permettra derégler l’intégration au niveau de laCAD.Pas deremarques ?MonsieurDesmons :Biensûr, c’est dubonsens !

Adopté à l’unanimité

DÉCISIONS PRISESPARLEMAIRE DANS LE CADRE DESATTRIBUTIONS EXERCEESAU NOMDE LA COMMUNE PREVUES A UARTICLE L.2122—22 DU CODE GENERAL DESCoLLEcnvrrEsTERRITORIALES.Depuis la dernière réunion du Conseilmunicipal, le maire a pris les décisions suivantes,en application des dispositions de Particle L.2122—22 du Code Général des CollectivitésTerritoriales :Consultations et marchés publics :2913- 010 : marché de fourniture de livres « Fête du livre » 2013 (marché à procédureadaptée).Nousavons reçu 3 offres : Cap Education, LireDemainetABC LivresLemarché a été attribué à la sociétéABC Livrespour unmontantde 3 022.40€'ITC.

2013—012:Marché de fournitures d’outillage et de matériel pour le service EspacesVerts

Marché de fournitures à bons de commande (article 77du Code des marchés publics) etpassé selon la procédure adaptée.-Montantminimumannuel : 1 250€HT-Montantmaximumannuel : 4 000€HTMarché reconductible 2 fois.

Critères desélection des offres :1- Prix : 6o %2- Conditionsde livraison (préciser si franco deportousi frais de livraison) : 20 %3- Qualité dumatérielproposé : 20 %

Nous avons reçu une seule offre de la société GUILEBERT: le marché lui a donc étéattribué.

2013 —015 : Marché pour la fourniture d’un camion benne, double cabine, 3T5d’0ccasion et reprise d’un véhicule. Cemarché est réalisé conformément à Particle 28 duCode desMarchés Publics 2006, c’est un marché à procédure adaptée.Critères dejugements des offres:

> Leprix pour 50 %;> Les caractéristiques techniques pour 25 %;> Lagarantie et l’étatgénéral du véhicule pour 25 %.

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Nous avons reçu une offre de l’entreprise COQUIDE : le marché a été conclu pour unmontant de 14500 € HT, reprise incluse et carte grise incluse. Nous avons fait uneexcellente opération, il est en très bon état.

2013—012 : Marché de travaux de déconstruction d’un bâtiment avec une mitoyennetésuite à sinistre d’effondrement. Il s’agit du logement placeMoché en péril imminent. Uneprocédure qui a été conduite avec 1eProcureur de la République car il n’y avait plus depropriétaires connus parce que plus d’impôts payés depuis 5 ans. C’est donc lamunicipalité qui doit procéder à la déconstruction de cebâtiment. Nous ferons ensuite àune procédure bien sans maître pour acquérir le terrain et le mettre en vente pourrécupérer lamise defonds.Il s’agit d’un marché de travaux passé en application de l’article 35 II 1° du code desmarchés publics (urgence impérieuse résultant de circonstances imprévisibles).Les travaux ont été confiés à la société POTY pour un montant de 43 000€HT. Je vousencourage à aller voir sur place, le travail excellent qui a été réalise par l’entreprise POTYparce qu’avec un logementmitoyen, c’est jamais facile !

2013—020 zFourniture d’une tondeuse automotriceC’estune Ferrari autoportéLemarché a été attribué à la société Patoux pour unmontantde 25 600€HT.Je vous signale que tous les salariés des espaces verts sont contents de conduire uneFerrari !C’estvraiment unemarque Ferrari !

QUESTIONSDIVERSES :

a) A L S H : @ @ @ e m m t s r é _ ä d a 1 à L e x t é L ù Æ d _ e 1 acommunee_t fréquentant g écgle Q l_a commune

Monsieur l_eprésident :Vousvoyez, MonsieurDovillers,comme quoi tout n’est pas fait avant les commissions !

NicoleTreizebré :Lacommission ALSH s’est réunie le lundi 24 juin 2013. J ’aiproposé àMonsieur leMaire,sur proposition des membres de la commission, demodifier le tarif des enfants extérieursà la commune et fréquentant une école de la ville.Actuellement, les parents de ces enfants paient le tarif extérieur. Le tarif extérieur estégal au tarifwaziérois x 2.Sur proposition de la commission, Monsieur le Maire propose à 1’ensemb1e desconseillers municipaux de permettre aux enfants habitant à l’extérieur de la commune etfréquentant une école de la commune de bénéficier d’un tarif 25% supérieur à celui desWaziérois.

Monsieur Desmons :Lacommission avoté ?

Régal e .111"?

Monsieur le Président :Un petit rappel, les commissions travaillent, proposent, et d’une manière générale, lebureau municipal entérine et propose au conseil municipal, c’est l’ordredes choses.

NicoleTreizebré :On commence à avoirmoins d’inscriptions à cause desmoyens financiers des parents quisontmoindre.

MonsieurDesmons :C’est une conséquence logique des changements de cartes scolaires etc... Vous savezcombien de personnes cela va faire ?

Monsieur le Président :Entre 10 et 15enfants, ce n'est pas énorme, ils sont toute l'année dans nos écolesAdopté à Punanimité

b) Voyage desAnciens :Le 23 octobre est proposé aux anciens une sortie à Winnezeele. Les inscriptions aurontlieudu 24 septembre au 15octobre 2013. Les tarifs proposés sont les suivants :—28€pour lesWaziérois ;-32€pour les Extérieurs.Adopté à Punanimité

c)Finances: subvention exceptionnelle—Qaillettg 2913Il est proposé de verser une subvention de 200,00€aux associations qui ont participé àlafête de la Gaillette le 16juin 2013 :

DEFILE -Harmonie Municipale deWaziers—Porteurs deGéants-'l‘wirlingClub deWaziers-CentreSocialHenriMarteldeWaziers—Mangouchi FullForce-Parents—enfants Maternelle Duclos Lanoy—UnionSportive desMineursdeWaziers-JudoClubdeWaziers—G.E.A deWaziers.-LesTiotsGayantSECURITE —WaziersAïkido Club-WaziersNatationJeunesLANCERDEPIGEONS -La RapideSTANDS -FNACA-EnsembleAllons Plus Loin-AFEP

-Amicale des donneurs de Sang-Comité du Secours Populaire

Adopté à l’unanimité

. Été? e l .13.Monsieur le Président :Ya t-il des questions diverses ?

MonsieurDesmons :Pour monsieur Richard qui écrit dans le dernier Waziérois 261, je vous cite « cetteacquisition, la Source Bleue fut remise en cause par le groupe d’opposition lors d’unrécent conseilmunicipal >>je ne vois vraiment pas cequi vous permet d’écrire cela !Est-ce que vous pouvezm’éclairer ?

Monsieur Richard :Regardez vos conseils municipaux, vos historiques, vous verrez que vous avez dit cela ; sipas vous,monsieur Depret !

MonsieurDesmons :Ah!alors récent !

MonsieurRichard :Je suppose que vous êtes dans la continuité demonsieur Depret !

MonsieurDesmons :Nonpas forcément

Monsieur le Président :Vous étiez sur lamême liste...

MonsieurDesmons :Il ne vous a pas échappé que nous avons changé de nom notamment et récent pour moic’est pas plus de5 ans

Monsieur le Président :Vous avez changé de nom récemment oui ! suite aux élections législatives, on a comprismonsieur Desmons !donc c’est clair !

Monsieur le PrésidentN’ayant plus de questions, je vous demande de ne pas quitter vos places, que vous ayezvoté ou non la DM, il vous appartient de signer puisque sera indiqué le résultat du vote,nous allons passer pourvous la faire signer.Ensuite, bien évidemment, comme c’est le dernier conseil municipal et pour voussouhaiter depasser debonnes vacances, nousvous inviterons aussibien les élus que lesspectateurs, dans la salle, à prendre le verre des vacances.