Pol Doc Ressources numériques INSET Nancy 2013

Cycle Directeur de bibliothèqueINSET Nancy 2012-2013

Module « Politique documentaire »----

Les ressources numériques26 et 27 février 2013

Renaud Aïoutzhttp://footnotes.fr

http://footnotes.fr/

26 & 27 février 2013 CDB INSET Nancy - Renaud Aïoutz 2

REMERCIEMENTS

Ce diaporama doit beaucoup aux présentations et/ou blogs de collègues ou partenaires avec qui je collabore dans le cadre de la MD63 ou de la Biblioquest,

qu'ils en soient remerciés :● Lionel Maurel : http://scinfolex.wordpress.com● Christophe Robert : http://lirographe.wordpress.com/● Antoine Viry : http://www.adiffuser.net● Hervé Bienvault : http://aldus2006.typepad.fr/● Gilles Rettel : http://blog.formations-musique.com/● La 27e Région : http://www.la27region.fr

http://scinfolex.wordpress.com/

http://lirographe.wordpress.com/

http://www.adiffuser.net/

http://aldus2006.typepad.fr/

http://blog.formations-musique.com/

http://www.la27region.fr/

Quelques questions...

● CA 2011 du marché du « divertissement » (biens culturels et de loisirs, physiques et dématérialisé) ?

● En comparaison, un ordre d'idée du budget 2011 de la « Sécurité sociale » ?

● Et de son déficit 2011 ?Licence CC BY :http://www.flickr.com/photos/bilal-kamoon/6835060992

http://www.flickr.com/photos/bilal-kamoon/6835060992


● % du livre dans ce CA 2011 du marché des biens culturels ?

● % du dématérialisé dans ce CA 2011 du marché des biens culturels ?

Licence CC BY :http://www.flickr.com/photos/bilal-kamoon/6835060992



● Nombre de références disponibles dans l'offre éditoriale française en 2011 ?

● Nombre de nouveautés & nouvelles éditions parues en 2011 ?

● % de l'offre disponible en e-books ?




● Prix moyen constaté en 2011 d'un e-book en France ?

● Prix moyen attendu par le consommateur ?




● Quels acteurs financent le droit de prêt en bibliothèques ?

● Ce « droit de prêt » concerne-t-il aussi :

● Les CD ?● Les DVD ?● Les jeux vidéo ?




● Ai-je le droit un fichier e-book comme un livre papier ?

● Ai-je le droit de prêter une liseuse ou une tablette ?

● Sur place ?● À emporter ?




● Combien de titres d'e-books ont-ils été empruntés en bibliothèques en 2011 aux USA grâce à la plateforme OverDrive ?

● Aux USA, dans certaines offres, les bibliothécaires ne choisiraient pas toujours eux-mêmes les e-books qu'ils acquièrent ?




● Quelle est la durée du droit d'auteur en France ?

● Existe-t-il en France des œuvres « libres de droit » ?

● Si oui, lesquelles ? Licence CC BY :http://www.flickr.com/photos/bilal-kamoon/6835060992



● Quelles sont les solutions pour signaler au public les ressources numériques de la bibliothèques ?




● La numérisation des CD de la bibliothèque pour leur diffusion sur place est-elle autorisée ?

● Proposer un scanner à la bibliothèque pour que les usagers garde une copie de certains ouvrages est-il permis ?Licence CC BY :




Les fournisseurs de ressources numériques proposent tous :

● Des accès « hors-les-murs » et pas seulement sur place ?

● Du téléchargement et pas seulement du streaming ?

● Du choix dans un catalogue et pas seulement un bouquet ?




● Si la bibliothèque crée des contenus, sans autre mention explicite, quels sont les droits applicables ?

● Quelles sont les licences les plus connues permettant de partager ses créations ? Que permettent-elles ?




● Une bibliothèque peut-elle proposer tous les contenus de streaming sur son site Web ?

● Une bibliothèque peut-elle mettre des contenus en téléchargement wi-fi dans ses murs ?




Plan de la présentation

I. Un état du marché

a) De quoi le numérique est-il le nom ?

b) Les chiffres des lettres (numériques ou pas)

c) Modèles économiques et principe de réalité

II.Spécificités des bibliothèques

a) To bit or not to bit, that is the question

b) Aspects juridiques et économiques

c) Aspects techniques et bibliothéconomiques

III..Des pistes pour sortir de l'impasse

a) L'approche systémique de la « pol doc »

b) Remplacer « ressources » par « usages »

c) Guider, co-créer, remixer, matérialiser, partager... bibliothécaires et communautés

Licence CC BY :http://www.flickr.com/photos/31878512@N06/4644606033

http://www.flickr.com/photos/31878512@N06/4644606033


Volatilité & Ubiquité

Licence CC BY-NC-SA : http://www.flickr.com/photos/barabeke/335978794

http://www.flickr.com/photos/barabeke/335978794


Volatilité ?

C'est la numérisation qui a rendu possible la volatilité (mais elle existe depuis 1982 avec le CD-Audio).

La volatilité correspond à la disparition de l’adhérence des phonogrammes au support.

Le support physique (et l'adhérence du phonogramme) structurait fortement notre univers. La musique est immatérielle mais a besoin d'un support pour se diffuser.

Gilles Rettel

Licence CC BY-NC-ND :http://www.flickr.com/photos/sedagenvakna/5127877151

Licence CC BY-NC-SA :http://www.flickr.com/photos/juehuayin/2562313672

http://www.flickr.com/photos/sedagenvakna/5127877151

http://www.flickr.com/photos/juehuayin/2562313672


Volatilité ?

« Quand on partage un bien matériel, il se divise. Quand on partage un bien immatériel, il se multiplie. » Serge Soudoplatoff

http://www.dailymotion.com/video/xchhe2_serge-soudoplatoff-les-vraies-ruptu_tech

« […] le numérique, de manière tendancielle, ne vaut rien. Le numérique a un coût, surtout lorsqu’on doit numériser, mais, une fois l’investissement réalisé, financièrement et en tant que tel, il ne vaut plus rien. » Christian Fauré

http://www.christian-faure.net/2010/06/30/quelle-filiere-industrielle-pour-la-numerisation-du-patrimoine/

Licence CC http://www.flickr.com/photos/elycefeliz/







http://www.flickr.com/photos/elycefeliz/


Ubiquité ?

C’est le réseau numérique qui rend possible l’ubiquité.

Les nouveaux services sont partout : écoute, téléchargement, play-list, compilations personnalisées, radios personnalisées, juke-box (on-line et off-line), échange...

Ces nouveaux services ne sont pas uniquement disponibles sur Internet et sur ordinateur mai également sur les téléphones portables, les PDA, liseuses, tablettes... on parle de « mobinautes ».

Gilles Rettel

Licence CC :http://www.flickr.com/photos/63101308@N00/2083255764

Licence CC :http://www.flickr.com/photos/henryfaber/


Ubiquité ?

Rien n’est possible ici sans la technologie :

le P2P tel qu’il est connu aujourd’hui n’est pas possible sans le réseau Internet, un format de compression des fichiers sonores (le mp3) et des logiciels dont le premier est Napster.

Le P2P est lui devenu un usage ou plutôt une pratique.

Gilles Rettel

Source :http://blog.formations-musique.com/20100624ubiquite-et-volatilite/

Licence CC BY-NC-SA :http://www.flickr.com/photos/w-tommerdich/8199189067

Licence CC BY-SA :http://www.flickr.com/photos/virtualmusictv/4732645359

http://blog.formations-musique.com/20100624ubiquite-et-volatilite/

http://blog.formations-musique.com/20100624ubiquite-et-volatilite/

http://www.flickr.com/photos/w-tommerdich/8199189067

http://www.flickr.com/photos/virtualmusictv/4732645359


Contenus volatils,usages ubiquitaires...

Source : http://www.google.fr/about/datacenters/gallery/#/places

mais pas dématérialisés.

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Contenus volatils,usages ubiquitaires...

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mais pas dématérialisés.

http://www.orange.com/en/networks/activities/wholesale/reseau-mondial-des-cables-sous-marins/la-carte-du-reseau-mondial-des-cables-sous-marins




















Chiffres clefs de l'industrie culturelle

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Baromètre GFK REC+ 2012 : http://www.gfkrt.com/imperia/md/content/rt-france/cp_barom__tre_rec__gfk_afp_decembre2012.pdf








Focus sur les ventes de livre papier

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Cela corrobore le modèle de la longue traîne


Focus sur le livre numérique

Baromètre de l'économie numérique, 5e édition, Fondation Paris Dauphine : http://www.fondation.dauphine.fr/nos-chaires/publications-articles/nos-publications-vue-detaillee/publication/barometre-de-leconomie-numerique-5e-edition/

http://www.fondation.dauphine.fr/nos-chaires/publications-articles/nos-publications-vue-detaillee/publication/barometre-de-leconomie-numerique-5e-edition/













Tablettes VS Liseuses ?

● Qualité de l'écran, couleurs● C'est l'expérience de lecture

qui est vendue● Marché des applications● Livres enrichis et interactifs

● eInk, procédé « électrophorétique »● Faible coût de production● Autonomie et résistance● Contraste et résolution de la qualité

d'un papier


Tablettes VS Liseuses ?

Sources : Baromètre GfK et Présentation d'Hervé Bienvault http://aldus2006.typepad.fr/



















Quels modèles de distribution ?

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4 grands modèles se dégagent :

Licence CC BY-NC-SA : http://www.flickr.com/photos/barabeke/335978794

● La gratuité ?

● Le premium ?

● Le paiement à l'acte ?

● L'abonnement ?

http://www.flickr.com/photos/barabeke/335978794


La gratuité

C'est en réalité un modèle économique basé sur la publicité et les données personnelles...

« Si vous ne voyez pas le prix, c'est que vous n'êtes pas le client, mais le produit. »

? : respect du droit d'auteur ?


Le premium

Une offre gratuite (libre accès bien que souvent sur inscription) combinée à une offre payante (montée en gamme).

FREE + PREMIUM

= FREEMIUM

? : une ligne de démarcation mouvante ?


Le paiement à l'acte

Paiement pour un article ou un panier, par CB ou carte cadeau.

Développement d'un achat par morceau pour la musique (disparition du single) ou par chapitre pour le livre (scolaire, technique...).

? : avec ou sans DRM ?


L'abonnement

Consommation illimitée pendant la durée de l'abonnement.

? : Exigence de connexion ?

Fin de l'abonnement = disparition des achats ?


Stratégie de verrous numériques

Les contenus ne peuvent être lus qu'avec des logiciels ou des supports autorisés

DRM Adobe pour les e-books (logiciel ADE).

Fichiers chronodégradables

Format AZW ou KF8 des e-books d'Amazon


Stratégie de partenariats

Fournisseur d'accès ?

+ fournisseur de contenus ?

+ matériel

+... ?

Orange + Deezer

SFR + Spotify

Fnac + Kobo

Orange + Presse

...


Stratégie d'intégration verticale

Une même entreprise détient matériel, plate-formes, accès, contenus...

Apple = iPhone + iTunes + iCloud...

Amazon = Kindle + Amazon.com + Cloud Player...


Stratégie d'offre et d'ouverture

Un éditeur, une plateforme, un auteur... fait le pari :

● de l'offre ;● sans DRM (éventuellement tatouage) ;● de l'innovation ;● du partenariat avec les collectivités.

● publie.net + immateriel.fr● publie.papier + publie.net ● Bragelonne, Viviane Hamy...


La boucle du livre (H. Le Crosnier)


Distorsion...

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Le client face à des cas limites...

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… le marché face à l'iceberg ?

Licence CC BY : http://www.flickr.com/photos/usoceangov/5794234565

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Livre numérique : une offre pirate encore faible mais en progression

• Sont réellement disponibles, à un internaute moyennement averti, 3 000 à 4 000 livres et 8 000 à 10 000 BD (en 2011, nous avions dénombré 2 000 à 3 000 livres et 6 000 à 7 000 BD). L’offre pirate représente environ 2 % de l’offre légale papier. (et l'offre d'e-books représentent environ 15 % de l'offre papier)

• Forte représentation de certaines catégories d’auteurs :

• les auteurs de SF et fantastique représentent 45 % des auteurs du classement ;

• les auteurs de romans policiers en représentent 25 % ;

• les auteurs philosophes sont toujours présents.

• On trouve de plus en plus d’epub et de multi- formats. Toutefois la grande majorité des fichiers de livres (75,7 %) restent au format PDF.

• En haut de classement se trouvent ainsi des ouvrages pratiques ou des essais grand public.

• Contrairement à l’année dernière, la prime à la nouveauté n’est pas ici un critère de référence : à l’exception d'un titre, aucun ne date de moins de 6 mois par rapport à la date de collecte de notre échantillon.

• La BD est la catégorie éditoriale la plus piratée sur Internet : entre 35 000 et 40 000 titres mais plutôt 8 000 à 10 000 titres si l’on filtre l’accès pour un internaute «moyen», ainsi que les liens et fichiers inactifs, etc. La répartition est la suivante : 8 000 comics, 8 000 mangas, 24 000 albums.

Source : Le MOTif http://www.lemotif.fr/fr/actualites/bdd/article/1093

http://www.lemotif.fr/fr/actualites/bdd/article/1093


L'état du marché, pour aller plus loin :Baromètres GfK REC + :

http://www.gfkrt.com/france/actualites_evenements/actualites/index.fr.html

http://sne.fr/img/pdf/SDL/2012/Barometre_SofiaSneSgdl_Les%20usagesdulivrenumerique_mars2012.pdf

Blog d'Hervé Bienvault « Aldus – depuis 2006 » :


Blog d'Hubert Guillaud « La Feuille – L'édition à l'heure de l'innovation » :

http://lafeuille.blog.lemonde.fr/

Blog de Gilles Rettel « Formations musique » :


« Le Tiers Livre », Web & Littérature par François Bon :

http://www.tierslivre.net

« ActuaLitté – Les univers du livre », rubrique « Lecture numérique » :

http://www.actualitte.com/actualite/lecture-numerique.htm

http://www.gfkrt.com/france/actualites_evenements/actualites/index.fr.html




http://lafeuille.blog.lemonde.fr/


http://www.tierslivre.net/

http://www.actualitte.com/actualite/lecture-numerique.htm


















L'iPad, le Juge et la Médiathèque

Licence CC http://www.flickr.com/photos/aisabol/

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Hétérogénéité des offres...

Licence CC BY-NC : http://www.flickr.com/photos/mollivan_jon/328630558

Accès par poste ?Par IP ? Par login ?

Sur place ? À distance ?

Tarif par habitant ?Par usager ?

Par accès simultané ?BU // BMC // BDP ..?

Accès unique ? Simultanés ?

Notion d'exemplaire ?

Bouquet ? Collection ?Location ? Achat ?

Numérisation ?

Streaming ?Téléchargement ?

Chrono-dégradabilité ?DRM ? Tatouage ?

Limitation de stockage ?De bande passante ? de durée ?

Copyright ? Licences de libre diffusion ?Domaine public ? Création de contenus ?

Médiation ?Re-matérialisation ?

http://www.flickr.com/photos/mollivan_jon/328630558


Quelles sont les problématiques ?

Désormais, le web peut globalement être considéré comme une bibliothèque globale, répondant aux fonctions de base que sont la recherche, l’identification et la fourniture,

et qu’il revient aux bibliothèques institutionnelles de trouver leur place relative dans ce nouveau paysage, sans avoir à se soucier d’une « concurrence d’internet », quand celui-ci n’est que le cadre dans lequel il convient pour partie de se repositionner.

Mais si les ressources sont plus ou moins accessibles suivant la logique d’usage (accès illimité, réutilisation, portabilité, gratuité ou faible coût de préférence forfaitaire plutôt qu’à l’unité), que deviendrait la spécificité de la bibliothèque ?

En quoi représenterait-elle une aubaine, qui permettrait au service public de s’appuyer sur un avantage concurrentiel pour exister dans le paysage ?

Et en quoi cette aubaine pourrait-elle être empêtrée, garantissant ainsi la coexistence pacifique qui cahin-caha perdure dans le domaine des biens physiques rivaux ?

Dominique Lahary, in bbf 2012 - t. 57, n° 4 :http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2012-04-0006-001

http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2012-04-0006-001


Quelles sont les problématiques ?Cet exemple montre le flou du « prêt numérique », tel que pensé par les éditeurs.

Cette notion recouvre plusieurs politiques : elle ne se limite pas uniquement à limiter une durée d’accès à un ouvrage (fichier chrono-dégradable, abonnement limité dans le temps à une collection ou à une plateforme...) mais implique également de brider graduellement la consultation, y compris sur place, de « l’exemplaire » du titre électronique en fonction de son utilisation.

Il s’agit donc de limiter au maximum la consultation d’un titre pour mieux en contrôler la diffusion, oubliant la valeur ajoutée du numérique.

La bibliothèque familiariserait aussi avec le fonctionnement des produits et permettrait de les tester avant un achat personnel (quelle tablette est la plus performante ? Ce service est-il intéressant ?...).

Cette médiation technique favorise la migration vers l’édition numérique et constitue une nouvelle dimension du service public de la lecture, et la bibliothèque est un pivot du développement de la filière.

En attendant, les bibliothèques trouvent des solutions grâce à des coopérations de long terme, en redéfinissant leurs missions de service public.

Le numérique et l’environnement compétitif les poussent à « ouvrir » leurs murs : leur activité doit systématiquement être mise en perspective par une analyse globale du secteur de l’édition. L’arrivée du numérique rappelle qu’il existe autant de formes de marchés qu’il existe de secteurs éditoriaux, et que les offres doivent donc être adaptées.

Sébastien Respingue-Perrin, in bbf 2012 - t. 57, n° 4 :http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2012-04-0029-006

Licence CC BY :http://www.flickr.com/photos/srcosmo/6282429260


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Quelles sont les problématiques ?Plusieurs bibliothèques ont fait l’expérience de prêter des liseuses à leurs lecteurs. Pour fournir à leurs usagers le matériel nécessaire, elles n’avaient pas d’autre recours que d’acheter les appareils comme l’aurait fait un particulier.

Ce faisant, ont-elles agi de manière légale? Ce n’est pas certain. La question a été examinée par certains professionnels américains, qui ont relevé que les conditions d’utilisation des appareils contenaient des limitations à l’usage personnel ou privé.

Dès lors, on est en droit de se demander si les tablettes sont bien biblio-compatibles...

La part de cet « illicite caché » – quasiment passé dans les mœurs au fil du temps – est loin d’être négligeable dans les bibliothèques.

De manière plus ou moins consciente, on a fini par « oublier » que le prêt des CD dans les médiathèques ne repose sur aucune base légale. Les CD que les bibliothèques achètent n’ont, dans l’immense majorité des cas, pas fait l’objet d’une négociation des droits en amont par le fournisseur, comme cela peut être le cas pour les vidéos.

La licence légale prévue par la loi pour le droit de prêt ne vaut que pour les livres, et pour aucun autre support. Dès lors, depuis des décennies, les médiathèques prêtent des CD en dehors de tout cadre légal, et sans que cela ait fait l’objet de plaintes de la part des titulaires de droits, à commencer par la Sacem.

Lionel Maurel, in bbf 2011 - t. 56, n° 3 :http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2011-03-0006-001

Licence CC BY-SA :http://www.flickr.com/photos/rmgimages/4660272698


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Quelles sont les problématiques ?En dehors du prêt des disques, pratique soumise théoriquement à autorisation, tant par le droit européen (directive du 19 novembre 1992) que par le Code de la propriété intellectuelle, mais tolérée – cette « permissivité » est d’ailleurs très relative et ne tient, somme toute, qu’à un hasard historique – les utilisations des collections sonores et audiovisuelles des bibliothèques, qu’elles soient physiques ou virtuelles, sont clairement soumises à l’emprise du droit et du contrat, aucune place n’étant faite aux usages collectifs et à la médiation culturelle.

Les seuls espaces de libre diffusion proviennent soit de créateurs ayant fait le choix de libérer leurs œuvres en direction du public (en tout premier celui du web, naturellement), soit d’intermédiaires institutionnels prenant les négociations à leur charge pour mettre à disposition une offre gratuite...

Pour la musique, c’est l’impasse : les prêts physiques diminuent, et les remplacer par le prêt virtuel n’étant concevable que dans le cadre de négociations contractuelles avec les éditeurs, les bibliothécaires sont entièrement soumis à un double aléa : le prix et l’étendue de l’offre .

Conclusion (très provisoire) : les discothèques et autres espaces musique des médiathèques ont toutes les chances de se retrouver bientôt dans une situation beaucoup plus proche de celle des vidéothèques (offre limitée, car tributaire des cessions de droits, fournisseurs spécifiques) que de celle des bibliothèques. Qui l’eût cru ?

Tout est possible, rien n’est permis

Yves Alix, in bbf 2011 - t. 56, n° 3 :http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2011-03-0029-006

Licence CC BY-NC-SA :http://www.flickr.com/photos/mascarenhas/4136632074


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Quelles sont les problématiques ?Aujourd’hui, lorsque l’on entend redonner une nouvelle vie aux œuvres de la zone grise, ces œuvres encore protégées par le droit d’auteur mais qui ne sont plus exploitées commercialement, on se heurte à une série d’obstacles juridiques rédhibitoires.

C’est Google, bien sûr, qui presse les pays européens de trouver rapidement une solution à cette question que la Commission européenne avait, certes, déjà approchée, mais mollement, pour accompagner la création d’Europeana.

Google Livres révèle bien tout le paradoxe du numérique, qui présente d’extraordinaires opportunités pour la valorisation et l’exploitation des œuvres cryogénisées, mais bouscule les vieux principes du droit d’auteur, affaiblis dans ce nouvel environnement, tant sur le plan des droits patrimoniaux que des droits moraux.

La diffusion des œuvres épuisées représente un enjeu pour tous les acteurs :

● pour l’éditeur, qui pense à la longue traîne et à répondre à l’une de ses obligations éditoriales, celle d’exploiter les œuvres de son catalogue ;

● pour Google, dont les modèles économiques l’amènent à poursuivre son inexorable avancée ;

● pour les auteurs ou leurs ayants droit, qui y voient aussi de nouvelles opportunités en termes de notoriété ;

● et enfin pour les bibliothèques, qui veulent valoriser leurs collections et favoriser l’accès à la connaissance.

Michèle Battisti, in bbf 2011 - t. 56, n° 3 :http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2011-03-0059-012

Licence CC BY-ND :http://www.flickr.com/photos/angeloandiario


http://www.flickr.com/photos/angeloandiario


Quelles sont les problématiques ?Ces exemples montrent le risque majeur de la transgression : un service mis en place peut subitement disparaître, et ce sont finalement les usagers qui payent le prix de l’insécurité juridique. Par ailleurs, ces pratiques peuvent porter atteinte à la relation de confiance entre les titulaires de droits et les bibliothèques et handicaper gravement le développement d’offres adaptées aux usages collectifs.

Même si elle ne provoque pas de plainte, la stratégie du « pas vu, pas pris » contribue à faire en sorte que les bibliothèques n’apparaissent pas dans le schéma mental des fournisseurs de contenus. Bien souvent, le problème de la biblio-compatibilité ne résulte pas d’une intention délibérée d’exclure les bibliothèques, mais du fait que les fournisseurs ne les ont pas identifiées comme un marché potentiel, nécessitant le développement d’offres institutionnelles (en B to B).

Lionel Maurel, in bbf 2011 - t. 56, n° 3, http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2011-03-0006-001

« Ces lieux ont pour vocation de d'offrir à des gens qui n'ont pas les moyens financiers, un accès subventionné par la collectivité, au livre. Nous sommes très attachés aux bibliothèques qui sont des clients importants pour nos éditeurs, particulièrement en littérature.

Alors, il faut retourner la question : est-ce que les acheteurs d'iPad ont besoin qu'on les aide à se procurer des livres gratuitement ? Je ne suis pas certain que cela corresponde à la mission des bibliothèques. Par définition, les gens qui ont acheté un Kindle ou un iPad ont un pouvoir d'achat, là où les gens qui sont les usagers de ces lieux en manquent.

La position de Hachette aujourd'hui, c'est qu'on en vend pas aux bibliothèques »

Arnaud Noury, PDG du groupe Hachette Livres, Salon du Livre de Paris 2012

Source :http://goodereader.com/blog/e-book-news/google-to-digitize-french-ebooks-by-hachette-livre/


http://goodereader.com/blog/e-book-news/google-to-digitize-french-ebooks-by-hachette-livre/

http://goodereader.com/blog/e-book-news/google-to-digitize-french-ebooks-by-hachette-livre/


















Tout est possible, rien n'est permis ?

Licence CC : http://www.flickr.com/photos/beardymonsta/

HADOPI

SOPAPIPA

ACTA

DRM

DADVSI

DROIT DE PRET

ACTE II EXCEPTION

CULTURELLE

http://www.flickr.com/photos/beardymonsta/


Le droit d'auteur ? #WTF ?✔ est inscrit dans le CPI, code de la propriété intellectuelle ;✔ protège les œuvres l'esprit originales.


Le droit d'auteur ? #WTF ?✔ © = Copyright = Tous droits réservés ;✔ tout usage nécessite en principe une autorisation préalable ;✔ sauf si l'on se trouve dans le cadre d'une exception législative.


Livres : le droit de prêt depuis 2003

✔ il s'agit d'une licence légale ;✔ directive du 19/11/1992 ;✔ → loi du 18/06/2003 → décret du 31/08/2004 ;✔ la loi ne dit pas qu'il ne s'agit que des « livres papier » mais le décret n'organise ce droit que pour le « livre papier » ;✔ ne s'applique ni aux autres supports ni au livre scolaire !

Art. L. 133-1. - Lorsqu'une œuvre a fait l'objet d'un contrat d'édition en vue de sa publication et de sa diffusion sous forme de livre,

l'auteur ne peut s'opposer au prêt d'exemplaires de cette édition par une bibliothèque accueillant du public.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=75D497AFBAD79EE0DF17349880F6209D.tpdjo14v_2?idArticle=LEGIARTI000006279017&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=


Livres : le droit de prêt depuis 2003

● Versement par l’Etat d’une somme forfaitaire annuelle par usager inscrit dans les bibliothèques de prêt

● Prélèvement de 6% à la charge des fournisseurs appliqué au prix public de vente hors taxe des ouvrages achetés par les bibliothèques de prêt

● Rabais accordé par les fournisseurs plafonné à 9% du prix de vente des ouvragesLa SOFIA, société de gestion collective,

reverse les sommes aux auteurs et éditeursVoir : Ministère de la Culture. Droit de prêt.

http://www.droitdepret.culture.gouv.fr/


DVD : de nouveaux intermédiaires

● Achat de DVD auprès de fournisseurs qui négocient les droits auprès des titulaires pour autoriser le prêt en bibliothèque, avec un surcoût à payer ;

● Les droits sont attachés au support physique. Ils interdisent la reproduction et mentionnent précisément les usages autorisés, outre le prêt individuel (consultation, diffusion publique, etc) ;

● La bibliothèque est donc tributaire du catalogue de l'intermédiaire retenu.

● Voir fiche pratique ENSSIB : http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-1698

Licence CC : http://www.flickr.com/photos/frank3/

http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-1698

http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/document-1698

http://www.flickr.com/photos/frank3/


CD : une illégalité tolérée ?

● La loi du 18 juin 2003 ne concerne que les imprimés et non les CD ;

● Le prêt des CD est bien une activité qui devrait donner lieu à une autorisation de la part des titulaires de droits (auteurs, éditeurs, interprètes, producteurs) ;

● Cette tolérance de fait pourrait un jour être remise en cause par les titulaires de droits ;

● À la différence des DVD, il n’existe pas vraiment d’intermédiaires auprès de qui acheter des CD avec des droits négociés ;

● Y. Alix pointe l'ambiguité de la numérisation pour écoute sur place (cf. article cité plus-haut).Licence CC BY-NC :

http://www.flickr.com/photos/fanintoflames/3047166699

http://www.flickr.com/photos/fanintoflames/3047166699


Jeux vidéo : « quand c'est flou,c'est qu'y a un loup »...

● La nature juridique des jeux vidéos est complexe : logiciels + œuvres multimédia de collaboration

● La jurisprudence considère que la location des jeux vidéo met en cause le droit d’exploitation des titulaires, mais reste muette quant au prêt

● L’usage sur place des consoles est accepté par les fabricants et les éditeurs, mais pas le prêt des jeux et des machines

● Pour les jeux en ligne, les bibliothèques peuvent acheter des licences permettant l’usage collectif (tout comme les cybercafés)

Licence CC BY :http://www.flickr.com/photos/canadian/3300896280

http://www.flickr.com/photos/canadian/3300896280


Et le livre numérique ?● La loi sur le droit de prêt ne s’applique pas

aux livres numériques ;

● Juridiquement, l’e-book n’est pas un livre (cf. Loi PULN, actuellement problème de sa TVA à 5,5 % avec Bruxelles !) ;

● Certains agrégateurs proposent des formules de prêt de fichiers, pour lesquelles ils ont obtenu les droits auprès des éditeurs (Numilog, Cyberlibris, Immatériel.fr, etc) ;

● Certains éditeurs font des offres directes aux bibliothèques (Publie.net, Lekti Ecriture, La Souris qui raconte, etc) ;

● Certaines bibliothèques achètent directement auprès de libraires à titre expérimental dans le cadre de protocole type ADDNB : http://www.addnb.fr/spip.php?article687

Licence CC BY-NC-ND :http://www.flickr.com/photos/floodlight/3928802393

http://www.addnb.fr/spip.php?article687

http://www.flickr.com/photos/floodlight/3928802393


Les applications pour tablettes ?

● Même pour les applications gratuites, un problème juridique se pose, car l’usage collectif n’est pas envisagé ;

● Mais le développement d’offres en B to B semble possible et se développe en médiathèques (sur place) ;

● Exemple d'Izneo.com ou de LeKiosque.fr

Licence CC BY :http://www.flickr.com/photos/smemon/7118776943

http://www.flickr.com/photos/smemon/7118776943


















Les principales offres actuelles

Voir : http://www.reseaucarel.org/

http://www.reseaucarel.org/

http://www.reseaucarel.org/


Ressources numériques :comment les signaler ?

Licence CC BY-SA : http://www.flickr.com/photos/infomatique/5846557378

http://www.flickr.com/photos/infomatique/5846557378


Le protocole OAI-PMH en images :

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http://www.patrimoineecrit.culture.gouv.fr/Num/OAI-PMH.html


Le protocole OAI-PMH en détail :

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http://www.oaforum.org/tutorial/english/page3.htm


Bases fédérées,intégration de notices :

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Bas

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Exports réguliers

Exports réguliers

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Recherche

InternetRecherche

Recherche

Recherche

Base fusionnée seuleL'exemple de MoCCAM en base fusionnée :http://www.moccam.fr/?q=node/2

http://www.moccam.fr/?q=node/2


L'exemple de JuMEL :

L'exemple de MoCCAM en base fusionnée + Z39.50 :http://www.moccam.fr/?q=node/2pour le catalogue Jura Médiathèques En Ligne :http://www.jumel39.fr

Base fusionnée

Exports réguliers

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MoCCAM

Recherchenotices

InternetRecherche

Recherche

Recherche

Homogénéisation de la base fusionnée + Accès en temps réel aux données

d’exemplaires via Z 39.50

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ServeurZ 39.50

de référence

Substitution des notices

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Bib

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Z 39.50

Z 39.50

Z 39.50

PasserelleZ 39.50

Rechercheexemplaires

Exports réguliers

http://www.moccam.fr/?q=node/2

http://www.jumel39.fr/


Interrogation par Web Services :

Source Wikpédia : http://fr.wikipedia.org/wiki/Web_Services

http://fr.wikipedia.org/wiki/Web_Services


Ressources numériques :comment y accéder ?

● Sur place ? Accès à des bases locales ou reconnaissance d'IP ?

● À distance ? Via le site Web de la médiathèque ? Avec quelle authentification ?

● Sur place et à distance ? Quels matériels ou logiciels nécessaires ?


Ressources numériques :comment y accéder ?

● LDAP (Lightweight Directory Access Protocol) = protocole permettant l'interrogation et la modification des services d'annuaires ;

● CAS (Central Authentication Service) = logiciel permettant sur le Web une authentification unique (Single Sign On ou SSO) ;

● Développement de connecteurs spécifiques selon les bases de données, logiciels et serveurs en présence.


















La pol doc :une approche systémique

Charte documentaire● Descriptif du champ de contenu couvert par le domaine (= Quoi ?)● Énoncé des finalités d’usage et de publics (= Pourquoi ? Pour qui ?)

Programme prévisionnel annuel● Tableau de bord dynamique du domaine d’acquisition● Découpage du domaine par segments (ou sous-domaines) significatifs● Ventilation budgétaire par segments● Prévisionnel d’acquisition en nombre d’exemplaires (nouveautés /reprise de fonds)● Mise en regard avec l’état de la collection en nombre d’exemplaires● Répartition prévisionnelle des acquisitions (en %) par niveaux d’usage / catégories d’âge /

catégories éditoriales…● Répartition prévisionnelle des acquisitions par sites en % (budget) et nombre d’exemplaires● Répartition prévisionnelle des acquisitions par supports

Canevas des rubriques des fiches domaines de la MIOP par Jérôme PoucholSources : http://docmiop.wordpress.com/2010/02/24/la-fiche-domaine-v3/ et http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2006-01-0005-001

http://docmiop.wordpress.com/2010/02/24/la-fiche-domaine-v3/




Environnement spécifique● Identification du contexte local et des besoins spécifiques de la

population● Énoncé d’une stratégie d’offre documentaire adaptée à cet

environnement

Sujets frontières● Identifie les sujets connexes à d’autres domaines ou segments● Alimente la réflexion sur les cotes validées● Vise à gagner en cohérence documentaire






Abonnements● Liste des abonnements liés au domaine● Analyse qualitative des abonnements● Logique de complémentarité des supports

● Sites web● Bibliothèque de liens spécialisée et contextualisée● Analyse qualitative des sites● Logique de complémentarité des supports

Outils de sélection● État appréciatif des sources bibliographiques générales et spécialisées utilisées






Édition● Le paysage éditorial du domaine● Observations sur la ligne éditoriale des différentes collections sélectionnées● Indication du prix moyen des titres par collection● Analyse critique de ces collections (qualités de forme et de contenu)

Expert-conseil● Une culture de la collaboration inter et extraprofessionnelle

Fiche de désherbage● Critères retenus (d’obsolescence et d’usage) pour le domaine et ses segments● Énoncé des procédures et des consignes de traitement






Éléments statistiques● Données statistiques recueillies à partir du SIGB + autres outils de

requête● Des indicateurs (nature, nombre, pertinence) corrélés au projet

documentaire

Bilan du projet annuel● Analyse des écarts significatifs entre les objectifs initiaux et les résultats

produits● Synthèse et bilan des différentes actions entreprises (partenariat,

animation, promotion…)● Énoncé des orientations pour l’année n + 1Canevas des rubriques des fiches domaines de la MIOP par Jérôme PoucholSources : http://docmiop.wordpress.com/2010/02/24/la-fiche-domaine-v3/ et http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2006-01-0005-001




Quelques indicateurs indispensables :

→ B.2.1.4 Nombre d'unités de contenu documentaire téléchargées par personne

Évaluer l'intérêt porté par les utilisateurs aux ressources électroniques.

→ B.2.2.2 Pourcentage des demandes d'information transmises par voie électronique

Établir l'utilisation des moyens électroniques de communication (par exemple courriel, référence numérique) pour transmettre des demandes d'informations.

Source ISO 11620:2008(F) © ISO 2008 – Tous droits réservés



→ B.3.1.2 Coût des bases de données par session

Évaluer les coûts contractuels d'une base de données en fonction du nombre de sessions.

→ B.3.1.3 Coût par unité de contenu documentaire téléchargée

Évaluer le coût contractuel d'une ressource électronique en fonction du nombre d'unités de contenu documentaires téléchargées.




→ B.4.1.1 Pourcentage des dépenses en fourniture d'information consacrées à la collection électronique

Évaluer la mesure dans laquelle la bibliothèque est engagée dans la constitution d'une collection électronique.

→ B.4.2.1 Pourcentage du personnel de la bibliothèque affecté à la fourniture de services électroniques

Évaluer le niveau d'affectation par la bibliothèque de ressources humaines au regard du support technique des services électroniques.




→ B.1.1.4 Pourcentage des sessions rejetées

Établir, pour chaque base de données électronique, si un nombre suffisant de licences a été souscrit afin de répondre à la demande des usagers.

→ Durée de consultation/visionnage (voir aussi ISO 2789 : temps de session.)

→ Visites de la bibliothèque par personne : se subdivise en visites sur place et visites à distance ou « virtuelles », ainsi que la notion de « pages vues ».



















Ressources ou usages ?

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http://www.la27eregion.fr/

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D'autres voies à explorer :


http://www.acim.asso.fr/ziklibrenbib/

http://www.gutenberg.org/

http://fudoeditions.info/content/jardins-caches

http://espacenumeriqueaulnay.blogspot.fr/2012/10/pirate-box.html

http://footnotes.fr/2012/09/think-outside-the-box-try-the-librarybox/


REMERCIEMENTS

Ce diaporama doit beaucoup aux présentations et/ou blogs de collègues ou partenaires avec qui je collabore dans le cadre de la MD63 ou de la Biblioquest,

qu'ils en soient remerciés :● Lionel Maurel : http://scinfolex.wordpress.com● Christophe Robert : http://lirographe.wordpress.com/● Antoine Viry : http://www.adiffuser.net● Hervé Bienvault : http://aldus2006.typepad.fr/● Gilles Rettel : http://blog.formations-musique.com/● La 27e Région : http://www.la27region.fr

http://scinfolex.wordpress.com/

http://lirographe.wordpress.com/




http://www.la27region.fr/


Merci de votre attention.

Me contacter ou retrouver les supports :http://footnotes.fr

[email protected] : @efootnotes

Licence CC BY 3.0

http://footnotes.fr/

mailto:[email protected]

http://creativecommons.org/licenses/by/3.0/

Technology

Pol Doc Ressources numériques INSET Nancy 2013