Introduction generale droit civil

INTRODUCTION GENERALE Droit civil

11/10/12

La personne humaine est soumise de nombreuses obligations morales, religieuses, sociales et politiques.

Le Code civil a consacr la thorie de lautonomie de la volont. Cette thorie est inspire de la philosophie des Lumires qui suppose chaque homme est fondamentalement libre.

Le contrat est alors la source du droit par excellence. Le contrat tire de la volont, son caractre contraignant de sorte que lon parle la fin du XIXe sicle lautonomie de la volont.La libert de lhomme de se conformer ou non ses obligations a pour corollaire la responsabilit

I-. Le bienLa notion de Bien dsigne tout le droit subjectif et patrimonial. Mais, toute chose est lobjet dun droit rel. Contrairement aux droits extrapatrimoniaux. Il s en ont une valeur pcuniaire et sont valus en espce.A-. Trois approches permettent dapprocher la dfinition des biens.1-. Les biens sont des choses.2-. Les biens sont des diffrents portants sur les choses.3-. Le bien est lensemble des droits relsB-.la personne

Une personne est ainsi susceptible dtre caractrise par les lments de son tat civil. Son volution rsulte de la naissance, puis de la majorit, de la filiation et finalement de la mort.

1-. La codification est lexpression du pouvoir mais galement source de prestige personnel pour son auteur. Rousseau indiquait quil fallait des Codes clairs, courts et prcis.2- Montesquieu est plus rserv. Pour lui, la codification doit tre le fruit dune volution historique. Or, la codification a aussi une dimension sociale. Elle est souvent conscutive une crise de Socit.Aussi, le premier Code adopt suite la Rvolution est le Code civil de 1804 toujours en vigueur, puis le Code pnal de 1808 remplac par celui de 1992. Les normes et les Institutions ne suffisent former un systme juridique. Le principe dgalit devant la loi devrait avoir pour consquence le droit similaire aux diffrents ges de la vie.Le contrat social qui est le fondement de toute socit suppose que des rgles rgissent de la vie de la cit.Le droit est un phnomne relatif. Comme laffirmait Pascal: Vrit en de Pyrnes, erreur adel.

Sujet: droit, morale et religion1e temps: Le droit au sens large rgit la socit, on entend par le droit la sanction, la justice, injustice, lindiffrence la raison et le droit est la raison. Aristote => Justice, convention, contrat, obligation, responsabilit, libert, rgle

La morale:on entend le pardon, la confession, amlioration, conduite, rvlation, inspiration, divinit, piti, la doctrine, ordre naturel, tradition et coutume.

Religion:glise, institution, sparation par la loi 1905, pouvoir spirituel, pouvoir temporel, ordre naturel

Pardon, piti, confession tradition, coutume, doctrine2e temps: I.II

Dfinition des concepts:

Le droit rel