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Groupe miroir
« Organisation du débat national sur la transition
énergétique »
27 novembre 2012
I. Lancement et organisation du débat par les pouvoirs publics
1. Rôle et composition des instances 2. Calendrier 3. Articulation entre les niveaux national, régional et local
II. Mobilisation du MEDEF 1. Représentation débats, rôle des MEDEF régionaux et
territoriaux 2. Positionnement du MEDEF sur les thèmes à sélectionner et fiches en préparation
Calendrier du débat (Feuille de route du gouvernement)
1. Phase de pédagogie et (fin novembre à décembre 2012) établir un socle commun sur la base de scénarios contrastés. Participation des grands médias
2. Phase de participation du grand public (janvier à avril 2013) Séminaires, débats, auditions , forums citoyens Appui site internet dédié Les régions organiseront des conférences régionales de pour mettre en cohérence les initiatives territoriales
3. Synthèse et élaboration de recommandations (mai 2013)
4. Projet de loi de programmation présenté au Parlement (juin 2013 ; désormais « avant octobre 2013 » selon la Charte)
Instances du débat national Comité de pilotage
Anime les travaux du Conseil national ; instance de recours en cas de plaintes Composition : Delphine Batho, Anne Lauvergeon, Laurence Tubiana (facilitatrice), Jean Jouzel, Bruno Rebelle, Michel Rollier, Georges Mercadal Présidé par la ministre sauf pour la 2ème phase (présentation des recommandations) Un secrétaire général (Thierry Wahl) et une équipe
Conseil national du débat Format à 7, « Parlement » du débat (MEDEF : a priori, délégation comparable à celle de la Conférence)
Réunion le 29 novembre à 15 h Ordre du jour : discussion sur la charte du débat (règles et organisation) et sur le calendrier prévisionnel des travaux
Comité scientifiques Porte un avis scientifique sur les documents servant de base au débat 15-‐20 personnes, composition pluraliste, présidé par Alain Grandjean
Comité citoyen : donne un avis à chaque étape et participe à des recommandations
Groupe de contact : dialogue « organisé et transparent avec des entreprises concernées »
Comité du Débat décentralisé : regroupe les associations locaux
Organisation du débat : position des acteurs Courrier de 10 ONG (2 octobre)
Souhaitent être pleinement associées aux différentes instances Entendent faire des propositions Préconisent une restriction de la communication des entreprises pendant le débat
Le 13/11, Greenpeace a annoncé son intention de ne pas prendre part au débat
Le 15/11, Les Amis de la Terre ont indiqué ne pas souhaiter y participer
Communiqué de (4 octobre)
En aucun cas les ONG ne peuvent s'arroger le rôle d'être seules en capacité d'apprécier les enjeux environnementaux, sociaux et industriels de la transition Les industriels de l'énergie doivent être pleinement associés
Organisation du débat : position des acteurs Courrier du MEDEF et note (8 octobre), réaction (13 novembre)
Sur les instances du débat : Commission nationale : représentativité et légitimité des acteurs / Présidée par une personnalité reconnue / Prévoir une participation directe des entreprises et des organisations professionnelles concernées Comité scientifiques : intégrer une expertise plurielle, équilibrée, contradictoire, complète et transparente au débat Comité citoyen : communication transparente sur les coûts de la transition Comité de pilotage de la Commission : le MEDEF (13/11) juge « la composition équilibrée en termes de compétences, de représentation du monde économique et du monde associatif, et d'approches. Cela traduit bien notre demande d'une approche neutre et rationnelle de la politique énergétique ».
Sur les phases du débat :
Phase : scénarios contrastés multi acteurs et multicritères à 2025-‐2030 dans le contexte européen et international Aucune restriction à la communication des entreprises Phase de participation du grand public : se rapprocher des entreprises sur le terrain, conserver la cohérence des politiques existantes : fiscalité, péréquation tarifaire Phase de synthèse : doit assumer son rôle de garant de général, de la cohérence du débat et des orientations
Note adressée à Delphine Batho : rappel des enjeux pour le MEDEF
Renforcement des atouts compétitifs de la France en matière Définir des objectifs ambitieux en matière énergétique Cadre propice au développement des « champions français » de : production, nucléaire, efficacité énergétique, réseaux, bâtiment, transports, équipements intelligents Développement de nouvelles filières compétitives : biomasse, énergies marines
Stabilité et prévisibilité du cadre réglementaire, tarifaire, fiscal Visibilité en termes de prix de : coût des ENR et CSPE, contrats à long terme Préservation de nationale de Simplification des procédures relatives aux projets Stabilité des objectifs 2020 du Paquet climat-‐énergie, mise en perspective à 2030 des politiques (efficacité énergétique, CO2, énergies renouvelables)
Equilibre et diversité du mix énergétique Capitaliser sur la situation actuelle (pétrole : 44 % de la consommation finale en France, gaz : 22 %, électricité : 22 % (dont 81 % nucléaire), charbon : 4 %, autres : 8 % Pas priori contre une solution en particulier (nucléaire, gaz de schiste ) Travailler sur chaque filière dans une démarche de progrès continu Améliorer les performances économiques, environnementales et sociétale
Organisation du débat : position des acteurs Communiqué de la CFE-‐CGC (12 octobre)
des positions des ONG sur du débat qui « ( ) tout comme les déclarations de elles, ne semblent pas prendre la voie
échange démocratique et social constructif voire apaisé » Rappelle les dispositions de la loi Larcher (2007) qui prévoit que « toute réforme sur et la formation qui relève de la négociation doit faire
concertation préalable entre les partenaires sociaux »
Demande que le panel scientifique soit ouvert à des experts des problématiques sociales Demande que et le dialogue social soient au du débat à venir
Courrier UFE-‐AFG-‐UFIP à D. Batho (14 novembre) « »
dans le Conseil national du débat
Charte du débat (diffusée le 23/11)
10 principes :
1. Echange démocratique et citoyen pour préciser les conditions de la transition 2. Respect de la diversité et de la pluralité des opinions 3. Tout citoyen peut participer 4. Conseil national du débat : fait dialoguer les acteurs, fait des recommandations 5. Comité de pilotage : garant du respect des règles du débat 6. Comité des experts : assiste le comité de pilotage, formule des avis 7. Comité citoyen : veille à des débats pour tous les citoyens 8. Groupe de contact des collectivités : regroupe les associations locaux 9. Groupe de contact des entreprises : organise le dialogue avec les acteurs
économiques de 10. Secrétaire général : chef de projet chargé de pratique du débat
Charte du débat (diffusée le 23/11)
Première réaction MEDEF au cabinet le 23/11 Pas de référence à la compétitivité Composition inacceptable du comité Groupe de contact des entreprises à élargir à des entreprises concernées
Autres points à soulever :
Points positifs Pas de référence à une quelconque limitation de des acteurs privés Possibilité pour approfondir certains sujets (notamment européens ou internationaux ?)
Points négatifs Pas de référence au contexte européen et international (hormis objectifs contraignants) Formulation relativement fermée sur la question du nucléaire Peu de précisions sur le mode de désignation des membres des différents comités
I. Lancement et organisation du Débat par les pouvoirs publics
1. Rôle et composition des instances 2. Calendrier 3. Articulation entre les niveaux national, régional et local
II. Mobilisation du MEDEF 1.
territoriaux 2. Positionnement du MEDEF sur les thèmes à sélectionner et fiches en préparation
Organisation du MEDEF Comité Energie Cadrage général pour fixer les orientations et assurer le suivi des travaux Présidence : Jean-‐Louis Schilansky
Groupe miroir « Organisation du débat national sur la transition énergétique » Coordination de la participation du MEDEF, des fédérations, des MEDEF territoriaux et des entreprises au débat national et à ses déclinaisons 1 représentant par entreprise / fédération / MEDEF régional / MEDEF territorial Présidence : Michel Guilbaud avec le concours des présidents des Comités et des Groupes Energie ; première réunion le 27/11
Organisation du MEDEF
Mobilisation des MEDEF régionaux et territoriaux Les MEDEF régionaux désignent des représentants Les MEDEF territoriaux volontaires sont invités à désigner des représentants (notamment pour les grandes agglomérations) Contacter les Préfets de Région/ les présidents de conseils régionaux afin de demander que le MEDEF puisse être associé au lancement de toute initiative régionale ou locale
Point sur les débats régionaux et locaux (1/2) Région
(dont correspondants nationaux mobilisables en région)
Alsace Conférences en juin et septembre (CESER, Ecole de management de Strasbourg)
Aquitaine Sommet économique du grand sud (Languedoc-Midi-Pyrénées-Aquitaine séminaire énergie le 6/12)
Auvergne
Bourgogne -
Bretagne Intervention de Jeremy Riffkin le 30/9 à Rennes (« Viva-Cités »)
Centre
Champagne-Ardenne
Corse
Franche-Comté
Guadeloupe
Guyane
Ile-de-France Atelier au Salon des maires calendrier par H. Gassin (VP, Verts). Priorités du CR : précarité énergétique, ENR, bâtiments. 8 débats prévus (1 par département). Initiative de la CCIP sur « Grand Paris et transition énergétique »
Languedoc-Roussillon Sommet économique du grand sud (Languedoc-Midi-Pyrénées-Aquitaine séminaire énergie le 6/12)
Limousin
Point sur les débats régionaux et locaux (2/2) Région
(dont correspondants nationaux mobilisables en région)
Lorraine
Martinique
Mayotte
Midi-Pyrénées Sommet économique du grand sud (Languedoc-Midi-Pyrénées-Aquitaine le 4/12) Manifestation CCI Toulouse le 17/1 : Transition environnementale, quelles stratégies pour les entreprises ?
Nord-Pas-de-Calais World Forum de Lille le 14/11 (CRCI), mission confiée par la région à Jeremy Riffkin (3ème révolution industrielle) Lille Cap Climat le 12/12/12 (5ème manifestation Plan Climat, lancement du SRCAE et du débat à cette occasion ?)
Basse-Normandie
Haute-Normandie
Pays de la Loire Nombreux débats citoyens prévus par la Chaire développement humain durable et territoires. Etats régionaux : 5 GT (gouvernance, EE, industrie, transports, consommation) à Nantes du 21/11 au 19/02. Forums à Angers le 13/11, Fontenay le comte le 22/11, Conlie le 12/12, Lassay-les Châteaux le 17/01, Saint-Nazaire le 11/02.
Picardie
Poitou-Charentes Initiative CCIR sur les fermes éoliennes
PACA pdt du CR, du Préfet de Région, présentation du chiffres-clé, réunion du forum AGIR+, (dispositif de soutien à des projets innovants dans les ENR
(SRCAE, SRE, PCET) en cours de concertation
Réunion
Rhône-Alpes Mission confiée à Jeremy Riffkin
Mobilisation du MEDEF en vue des débats régionaux et locaux (1/2) Région
correspondants nationaux mobilisables en région) Principaux points de
contact régionaux / locaux
Alsace 3 AREVA (tous sujets), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Aquitaine 2 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Antoine Cuerq, DR EDF, MEDEF Aquitaine
Auvergne 1 AREVA (nucléaire), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Bourgogne 3 AREVA (nucléaire), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Marc Benner, VP du Pôle nucléaire, mandataire MEDEF
Bretagne 1 AREVA (nucléaire), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Sylvie Le Touche, coordinatrice Performance Bretagne Environnement Plus (MEDEF)
Centre 1 AREVA (nucléaire), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 2 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Conférence de presse organisée par le MEDEF Centre le 26/10
Champagne-Ardenne 3 AREVA (tous sujets), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Corse 1 AREVA (tous sujets), 1 DR GDF Suez PACA, 1 GAR FEDENE
Franche-Comté 1 AREVA (tous sujets), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Guadeloupe
Guyane Voir avec le réseau GENERG
Ile-de-France 14 AREVA (tous sujets), 3 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 3 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Réunion avec F. Buttet (DR EDF) le 15/11 et J.P. Buisson (GAR FEDENE) le 23/11
Languedoc-Roussillon 3 AREVA (nucléaire), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Limousin 1 AREVA (nucléaire), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Mobilisation du MEDEF en vue des débats régionaux et locaux (2/2) Région
correspondants nationaux mobilisables en région) Principaux points de contact
régionaux / locaux
Lorraine 3 AREVA (tous sujets), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Martinique
Mayotte
Midi-Pyrénées 1 Alstom (ENR), 2 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Christian Poncet, DR EDF, MEDEF Midi-Pyrénées + réunion avec Sophie Garcia (MEDEF 31) le 23/10
Nord-Pas-de-Calais 2 AREVA (nucléaire), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 2 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Hugo Raout, secrétaire général du MEDEF NPC
Basse-Normandie 2 AREVA (tous sujets), 1 DR ERDF (Norm.), 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Haute-Normandie 3 AREVA + nationaux (tous sujets), 1 DR ERDF (Norm.), 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Pays de la Loire 1 Alstom (éolien offshore), 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Patrick Lecomte, MEDEF Pays de Loire (UNICEM)
Picardie AREVA IDF (tous sujets), 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Poitou-Charentes 1 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Joël -Charentes
PACA 5 AREVA (tous sujets), 2 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 2 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Philippe Prat, DR de GRDF, MEDEF 06
Réunion Bruno Renard, président du Comité Energie du MEDEF Réunion
Rhône-Alpes 1 Air Liquide (cogénération), 1 Alstom (hydraulique), 5 AREVA (tous sujets), 2 DR ERDF, 1 DR GDF Suez, 1 DR GRDF, 1 DR+1 DAP RTE, 1 AFG, 1 GAR FEDENE
Quels thèmes pour les fiches MEDEF ? Proposition de découpage (1/3)
Note générale: Enjeux de la politique énergétique
Résidentiel et tertiaire Mobilité et transports Industrie (dont effacements et interruptibilité) Agriculture
Efficacité énergétique Efficacité énergétique dans le bâtiment (fiche MEDEF) Contrats de Performance Energétique (fiche FEDENE) Flexibilité industrie vs. ville, synergies interentreprises (fiches MEDEF TRNEE + Air Liquide)
Emissions de CO2 : bilan et perspectives par pays / par secteur Positionnement de la France, contexte européen et international
Quels thèmes pour les fiches MEDEF ? Proposition de découpage (2/3)
Mix énergétique et scénarios France et Europe, comparaisons internationales Fiche « Développement des filières ENR et CSPE » (MEDEF)
Filières et technologies à court, moyen et long term Biomasse (FEDENE) Biogaz, biométhane (fiches UNIDEN, FEDENE) Cogénération (fiches UPRIGAZ-‐ATEE, UNIDEN, FEDENE) Eolien onshore et offshore Gaz (fiches GDF Suez, GRT Gaz, UPRIGAZ) Nucléaire (fiche MEDEF) Pétrole / du pétrole pour combien de temps ? (Total, UFIP) Gaz de schiste, hydrocarbures non conventionnels, (fiche MEDEF / UFIP, UIC, AFG ?) Photovoltaïque : clarification des enjeux (Total)
(fiche UNIDEN) Capture et stockage du carbone (fiche Air Liquide) Hydrogène (fiche Air Liquide) Géothermie (FEDENE)
Quels thèmes pour les fiches MEDEF ? Proposition de découpage (3/3)
Réseaux Réseaux de chaleur (fiche FEDENE) Sécurité d'approvisionnement du système électrique français: solidarités locale, régionale, nationale et européenne (RTE) Réseaux intelligents, smart grids
Gouvernance Compétences nationales, régionales, locales Acceptabilité sociétale des infrastructures
Financement et prix « Mettre en place un prix des énergies juste et solidaire » (GDF Suez) Précarité énergétique (fiche FEDENE)
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