1. Constatation du quorum 2. - CISSS de Lanaudière€¦ · M. Luc Dugas, AQDR Brandon: - Celui-ci mentionne qu’à la suite de la rencontre du 6 mars 2019, 386 postes ont été

Procès-verbal

De la séance ordinaire du conseil d’administration (48e séance) Le mercredi 12 juin 2019 à 18h30 au siège social

sous la présidence de M. Jacques Perreault

Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière Page 1 de 17

Présents : M. Daniel Castonguay Mme Céline Durand Mme Esther Fournier M. Alexandre Gagnon Mme Thérèse Joly M. Marcel Lanctôt M. Renald Magny M. Ronald Nicol M. Jacques Perreault, président Mme Ghislaine Prata Dr Harry Max Prochette M. Normand Rivest

Absents : M. Michel Brunet Mme Geneviève Gagné Dr Simon Kouz Mme Ginette Parisé Mme Lucie Tremblay

Invités : Mme Nathalie Malo (point 10) Mmes Sylvie Larose et Mme Renée Rancourt (point 13) Mme Pascale Gagné (point 17)

Secrétaire-rédactrice :

Suzanne Pouliot, conseillère-cadre à la direction générale

1. Constatation du quorum

Le président constate le quorum et ouvre la réunion. Il est 18h35.

2. Adoption de l’ordre du jour

Le projet d’ordre du jour est a été transmis avec l’avis de convocation. Un ajout est proposé au point 14.3 : Démission

IL EST :

Résolution CA CISSSLAN-2019-071

PROPOSÉ PAR : M. Normand Rivest APPUYÉ PAR : Mme Thérèse Joly

« D’adopter l’ordre du jour comme il a été modifié. »

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

3. Adoption de procès-verbaux

3.1 Séance ordinaire du 29 avril 2019

Le procès-verbal a été transmis avec l’avis de convocation. IL EST :


PROPOSÉ PAR : Dr Harry-Max Prochette APPUYÉ PAR : Mme Ghislaine Prata

« D’adopter le procès-verbal de la séance du 29 avril 2019 comme il a été présenté. »


Conseil d’administration Procès-verbal Séance ordinaire du 12 juin 2019


3.2 Séance extraordinaire du 15 mai 2019



PROPOSÉ PAR : Mme Esther Fournier APPUYÉ PAR : Mme Céline Durand

« D’adopter le procès-verbal de la séance du 15 mai 2019 comme il a été présenté. »


3.3 Séance extraordinaire du 4 juin 2019



PROPOSÉ PAR : M. Marcel Lanctôt APPUYÉ PAR : M. Normand Rivest

« D’adopter le procès-verbal de la séance du 4 juin 2019 comme il a été présenté. »


4. Affaires découlant du dernier procès-verbal

- Nomination du directeur du programme jeunesse : M. Christian Pelletier sera en fonction à compter du 17 juin prochain.

5. Information du Président du conseil et du Président-directeur général

- Remise des Prix d’excellence du réseau de la santé et des services sociaux : Deux projets soumis par le CISSS de Lanaudière ont reçu une mention, soit : le projet Santé et sécurité des intervenants en TGC, dans la catégorisation « Valorisation et mobilisation des ressources humaines » et le projet Programme Mobilisation Projection À’Venir, dans la catégorie « Partenariat ». Félicitations aux deux équipes qui ont mérité cette mention d’honneur.

- Reconnaissance du personnel: Une soirée reconnaissance s’est déroulée le 23 mai dernier afin d’honorer le personnel ayant atteint 25 ans de service depuis la création du CISSS et visait le personnel entré en fonction entre le 1er janvier 1990 et le 30 juin 1994. Le 6 juin 2019, ce sont les retraités qui ont été honorés. Le président du conseil mentionne que cette année, ce sont plus de 350 personnes qui ont pris leur retraite du CISSS de Lanaudière.

- Buanderie : l’appel d’offres est terminé et le contrat de construction a été attribué.

- Maison des naissances : l’ouverture est prévue en 2020.



- Centre d’hébergement Sylvie-Lespérance : l’installation de 68 lits accueillera ses résidents de façon progressive à compter de juillet 2019. La date de l’inauguration officielle est à confirmer.

- Politique de valorisation et de protection de l’environnement : la mise en place du comité est en cours et les travaux débuteront au cours de l’automne prochain.

6. Questions du public

M. Luc Dugas, AQDR Brandon:

- Celui-ci mentionne qu’à la suite de la rencontre du 6 mars 2019, 386 postes ont été affichés, mais aucun poste pour le CLSC St-Gabriel et le centre d’hébergement. Il souhaite savoir s’il y a erreur.

Le président-directeur général mentionne que tous les postes vacants ont été affichés et qu’une validation de ceux-ci sera effectuée.

- Événement pour souligner les départs à la retraite qui a eu lieu en juin 2019 : Monsieur Dugas, étant un retraité avant la mise en place du CISSS, mentionne qu’il n’a pas été invité à cet événement.

Le président-directeur général précise que l’invitation s’adressait aux personnes ayant pris leur retraite après la création du CISSS. Les personnes ayant quitté pour la retraite avant ont déjà été honorées par les organisations antérieures.

RAPPORT DES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

7. Rapport du comité de vigilance et de la qualité

M. Renald Magny, président, dépose un résumé des principaux dossiers abordés lors de la rencontre du 27 mai 2019.

Des travaux sont en cours quant à la bonification des statistiques et indicateurs déposés au comité afin d’obtenir davantage de données qualitatives.

8. Rapport du comité de gouvernance et d’éthique et des ressources humaines

Mme Céline Durand, présidente, fait état des principaux dossiers abordés lors de la rencontre du 6 mai 2019, soit : dossier langue anglaise, dépôt du rapport d’agrément, tournée d’échanges du président-directeur général avec le personnel dans les installations du CISSS et informations relatives à la main d’œuvre. À ce sujet, lors de la prochaine rencontre, M. Clément Comtois sera invité à venir présenter un état de situation sur les travaux de gestion des horaires et des listes de rappel.

Les membres du comité ont également échangé sur la situation concernant les événements liés au décès de la fillette de Granby et des impacts sur le personnel.



AFFAIRES ADMINISTRATIVES

9. Comité d’éthique de la recherche (CÉR) du CISSS de Lanaudière

9.1 Renouvellement de mandat et nomination de nouveaux membres au CÉR

CONSIDÉRANT les exigences du ministère de la Santé et des Services sociaux en matière d’éthique à la recherche ;

CONSIDÉRANT la volonté des membres du comité d’éthique de la recherche d’assurer une stabilité de leurs activités d’évaluation et de suivi des projets de recherche ;

CONSIDÉRANT la nécessité de préserver l’expertise au sein du comité d’éthique de la recherche ;

IL EST :


PROPOSÉ PAR : Mme Ghislaine Prata APPUYÉ PAR : Mme Thérèse Joly

« DE NOMMER à titre de membre suppléant du comité d’éthique de la recherche du CISSS de Lanaudière, et ce, pour une période de deux ans :

Madame Geneviève Perrin Représentante juridique Madame Karine St-Denis Personne spécialisée en éthique

« DE RENOUVELER à titre de membre suppléant du comité d’éthique de la recherche du CISSS de Lanaudière, et ce, pour une période de deux ans :

Madame Maude Tremblay Représentante scientifique

« DE RENOUVELER à titre de membre régulier du comité d’éthique de la recherche du CISSS de Lanaudière, et ce, pour une période de deux ans :

Monsieur Jean Poupart Personne spécialisée en éthique


9.2 Rapport annuel 2018-2019 du CÉR

CONSIDÉRANT les exigences du ministère de la Santé et des Services sociaux en matière d’éthique à la recherche;

IL EST :


PROPOSÉ PAR : Mme Ghislaine Prata APPUYÉ PAR : M. Renald Magny

« DE prendre acte du rapport annuel 2018-2019 du comité d’éthique de la recherche du CISSS de Lanaudière. »




10. Sécurité de l’information : bilan annuel

Le président du conseil invite Mme Nathalie Malo à présenter le bilan annuel et à répondre aux questions. Le bilan a d’ailleurs été présenté et discuté lors de la rencontre du comité de vigilance et de la qualité.

CONSIDÉRANT l’obligation envers le MSSS de produire un bilan annuel de sécurité de l’information approuvé par le conseil d’administration au plus tard le 21 juin 2019;

CONSIDÉRANT l’autoévaluation menant au bilan annuel à partir de l’outil prescrit par le MSSS;

CONSIDÉRANT que le conseil d’administration est informé de l’état de situation de la sécurité de l’information du CISSS de Lanaudière;

CONSIDÉRANT la recommandation du comité de vigilance et de la qualité;

IL EST :


PROPOSÉ PAR : Mme Esther Fournier APPUYÉ PAR : Dr Harry-Max Prochette

« D’adopter le bilan de sécurité de l’information 2018-2019 du CISSS de Lanaudière. »


11. Rapport au conseil d’administration et à la Commission sur les soins de fin de vie

Le présent rapport couvre la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2019. Celui-ci doit être transmis à la Commission sur les soins de fin de vie au plus tard le 30 juin 2019 et publié sur le site web de l’établissement.

Une présentation du rapport est prévue à l’automne. À ce titre, il est souhaité d’y ajouter un comparatif avec les données de l’année dernière afin d’en voir l’évolution.

IL EST :


PROPOSÉ PAR : M. Marcel Lanctôt APPUYÉ PAR : M. Renald Magny

« D’autoriser le président-directeur général à transmettre, à la Commission des soins de fin de vie, la reddition de comptes pour la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2019.

DE rendre le rapport disponible sur le site internet du CISSS de Lanaudière. »




12. Comité régional pour les programmes d’accès à des services de santé et des services sociaux en langue anglaise

12.1 Règlement du comité régional : adoption

CONSIDÉRANT les dispositions de l’article 510 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSSS) qui prévoit la formation de comités régionaux pour la prestation des services de santé et des services sociaux en langue anglaise;

CONSIDÉRANT la recommandation du comité de gouvernance et d’éthique et des ressources humaines;

IL EST :


PROPOSÉ PAR : Mme Céline Durand APPUYÉ PAR : Mme Ghislaine Prata

« D’adopter le règlement du comité régional pour les programmes d’accès à des services de santé et des services sociaux en langue anglaise du CISSS de Lanaudière. »


12.2 Formation du comité régional pour les programmes d’accès à des services de santé et des services sociaux en langue anglaise

IL EST :


PROPOSÉ PAR : M. Normand Rivest APPUYÉ PAR : Mme Thérèse Joly

« DE nommer les personnes suivantes au comité régional pour les programmes d’accès à des services de santé et des services sociaux en langue anglaise :

- Gilbert Bourgeois : Organisme Elderhelp - Ruby Emond : Organisme Community Learning Center - Paul Arbec: Fondation de Santé Arbec - Brent Blakely : école secondaire Joliette High School - Michelle Eaton-Lusignan: Organisme English Community of Lanaudière (ECOL)

- Conrad Popko : Organisme English Community of Lanaudière (ECOL) »


Le règlement prévoit que le comité est dûment constitué si au moins sept membres sont nommés par le conseil d’administration. À ce titre, des démarches sont en cours pour nommer un 7e membre, ce qui permettra au comité de débuter ses travaux.



13. Plan d’action à l’égard des personnes handicapées : bilan 2018-2019 et plan d’action 2019-2021

Le président du conseil invite Mme Sylvie Larose et Mme Renée Rancourt, chef en réadaptation et coordonnatrice du plan d’action, à présenter le bilan des actions réalisées à l’égard des personnes handicapées en 2018-2019 ainsi que le plan d’action 2019-2021 à l’égard des personnes handicapées.

CONSIDÉRANT que le CISSS de Lanaudière est assujetti à la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale;

CONSIDÉRANT que le CISSS de Lanaudière doit produire un plan d’action annuel à l’égard des personnes handicapées selon le guide proposé par l’OPHQ et le rendre public;

CONSIDÉRANT que le CISSS de Lanaudière doit dresser un bilan annuel du plan d’action et une mise à jour du plan, si nécessaire;

IL EST :


PROPOSÉ PAR : M. Marcel Lanctôt APPUYÉ PAR : Mme Céline Durand

« D’ADOPTER le bilan des actions réalisées en 2018-2019 dans le cadre du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2017-2019;

D’ADOPTER le plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2019-2021;

DE les rendre publics à l’interne et à l’externe de l’établissement. »


AFFAIRES MÉDICALES ET PROFESSIONNELLES

14. Recommandations du CECMDP – Comité exécutif du 21 mai 2019

14.1 Démissions et congés

CONSIDÉRANT la recommandation du comité d’examen des titres du 6 mai 2019 et du 13 mai 2019;

CONSIDÉRANT la recommandation du CECMDP en date du 21 mai 2019;

IL EST :


PROPOSÉ PAR : M. Normand Rivest APPUYÉ PAR : Dr Harry-Max Prochette

« D’accepter la démission du Dr Fédéric Chalifoux (18448), anesthésiste, une démission du CISSS de Lanaudière en date du 2 mai 2019. »



« DE prendre acte du congé de maternité du Dre Liliane Issa, omnipraticienne (15576), à compter du 4 août 2019 jusqu’au mois de mai 2020. »

« DE prendre acte du congé de maternité du Dre Rébecca Themens, omnipraticienne (15565), à compter du 16 juin 2019 jusqu’au 18 avril 2020. »

« D’accepter la démission du Dr Jean Perreault (91067), omnipraticien, en date du 30 juin 2019. »

« D’accepter la démission du Dr Rami Baz (13660), pédiatre, en date du 14 juin 2019. »

« D’accepter la démission du Dre Annie Carrier (92166), omnipraticienne, en date du 20 juillet 2019. »

« De prendre acte du congé de maternité du Dre Sophie-Maria LeBlanc (14515), de février 2019 à décembre 2019. »

« DE prendre acte du congé de maternité du Dre Andréanne Poirier-Harvey (14417) du 1er juillet 2019 au 1er juillet 2020. »

« DE prendre acte du congé de maternité du Dre Sylvie-Ann Chiasson (14700) jusqu’au 29 mars 2020. »

« DE prendre acte de l’arrêt de travail du Dre Johanne Asselin (93385) jusqu’au 29 mai pour réévaluation. »


14.2 Octroi de statuts et privilèges

CONSIDÉRANT la recommandation du comité d’examen des titres du 6 mai et du 13 mai 2019;

CONSIDÉRANT la recommandation du comité exécutif du CMDP du 21 mai 2019;

IL EST :


PROPOSÉ PAR : M. Normand Rivest APPUYÉ PAR : M. Renald Magny

« D’octroyer les privilèges suivants :

- Dr Laurent Bellemare (R24438) – omnipraticien : un statut de membre actif au département de médecine générale dans le service de médecine d’hospitalisation Sud avec des privilèges en médecine-hospitalisation pour l’installation HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Mylène Blanchette (R23714) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département d’obstétrique-gynécologie dans le service d’obstétrique Sud avec des privilèges en obstétrique pour l’installation de HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.



- Dre Gabrielle Côté-Vachon (R23848) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département d’obstétrique-gynécologie dans le service d’obstétrique Sud avec des privilèges en obstétrique pour l’installation de HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Agnès Depatureaux-Gérémy (R21192) – microbiologie : un statut de membre actif au département de médecine spécialisée dans le service de microbiologie et maladies infectieuses Sud avec des privilèges en microbiologie-infectiologie pour l’installation du HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Sylvain Gainsom Nguiffo (R21528) – omnipraticien : un statut de membre associé au département de médecine générale dans le service de médecine d’hospitalisation Sud avec des privilèges en médecine-hospitalisation pour l’installation HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Jean-Christophe Gervais (R23660) – omnipraticien : un statut de membre actif au département de médecine générale dans le service de médecine d’hospitalisation Sud avec des privilèges en médecine-hospitalisation et dans le service de 1

re ligne CLSC Sud avec des privilèges en garde en disponibilité SAD,

médecine familiale et soutien à domicile pour les installations du HPLG et CLSC Lamater du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Isabelle Matte-Bédard (R23625) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale dans le service de médecine d’hospitalisation Sud avec des privilèges en médecine-hospitalisation pour l’installation de HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Zoé Mongeau-Marceau (R20360) – hémato-oncologue : un statut de membre actif au département de médecine spécialisée dans le service d’hémato- oncologie Sud avec des privilèges en hématologie oncologie et oncologie médicale pour l’installation de HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Francis Quintal (17292) – omnipraticien : un statut de membre actif au département de médecine d’urgence dans le service d’urgence Sud avec des privilèges en échographie d’urgence et urgence pour l’installation de HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Amine Riahi (18458) – radiologie : un statut de membre actif au département de l’imagerie médicale dans le service de radiologie Sud avec des privilèges en doppler, échographie, fluoroscopie, imagerie par résonnance magnétique, radiologie diagnostique, radiologie vasculaire, radiologie d’intervention et tomodensitométrie pour l’installation de HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Lisa Ty (R23628) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale dans le service de médecine d’hospitalisation Sud avec des privilèges en médecine-hospitalisation pour l’installation de HPLG du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Raphaëlle Boucher (R23891) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale au sein du service de médecine d’hospitalisation Nord avec des privilèges en médecine-hospitalisation pour l’installation du CHDL du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Bianca Boudreault (R23892) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale au sein du service de médecine d’hospitalisation Nord avec des privilèges en médecine-hospitalisation et dans le service d’unité de médecine familiale Nord avec des privilèges en prise en charge et enseignement pour les installations du CHDL, du GMF-U Saint-Charles-Borromée et Centre de santé Masko-Siwin du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.



- Dre Marie-Thérèse Desbiens (88078) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale au sein du service de 1

re ligne CLSC Nord avec des privilèges en médecine familiale pour l’installation

du CLSC Saint-Gabriel-de-Brandon du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Olivier Généreux-Aubertin (R23602) – omnipraticien : un statut de membre associé au département de médecine générale dans le service de alcoolisme et toxicomanie Nord avec des privilèges en désintoxication pour les installations du centre de réadaptation en dépendance de Joliette et Terrebonne du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Édith Gervais (R23709) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale au sein du service de 1

re ligne CLSC Nord

avec des privilèges en garde en disponibilité SAD, IVG et ultrasonographie, médecine familiale, radiologie et soutien à domicile pour l’installation du CLSC de Chertsey et CLSC de Saint-Donat du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Érika Greschner (R23971) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département d’obstétrique-gynécologie au sein du service d’obstétrique Nord avec des privilèges en obstétrique pour l’installation du CHDL du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Amélie Jobin (R23710) –omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale au sein du service de 1

re ligne CLSC Nord

avec des privilèges en garde en disponibilité SAD, médecine familiale, radiologie et soutien à domicile pour l’installation du CLSC de Chertsey et CLSC de Saint-Donat du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Carolane Lessard (R22638) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale au sein du service de soins palliatifs Nord avec des privilèges en soins palliatifs pour l’installation du CHDL du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Catherine Marsh (R23711) – omnipraticienne : un statut de membre actif au département de médecine générale au sein du service de 1

re ligne CLSC

Nord avec des privilèges en garde en disponibilité SAD, médecine familiale, pédiatrie sociale, radiologie et soutien à domicile pour les installations du CLSC de Chertsey, CLSC de Saint-Donat et CLSC de Joliette (centre Mihawoso-cpsc) du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Justin Rayes (18616) – cardiologue : un statut de membre actif au département de médecine spécialisée au sein du service de cardiologie et unité coronarienne Nord avec des privilèges en cardiologie, échocardiographie, électrocardiographie, écho transoesophagienne, épreuve d’effort, holter et cardiomémo, pacemaker et stress écho pour l’installation du CHDL du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Jérémie Venne (17433) – omnipraticien : un statut de membre actif au département de médecine générale au sein du service de soins palliatifs Nord avec des privilèges en soins palliatifs pour l’installation du CHDL du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Samuel Boudreault (11521) – omnipraticien : l’ajout de privilèges au département de médecine générale dans le service de soins en CHSLD Nord avec privilèges en prise en charge en CHSLD à l’installation du CHLSD Sylvie L’Espérance du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Mathieu Pelletier (15262) – omnipraticien : l’ajout de privilèges au département de médecine générale dans le service de soins en CHSLD Nord avec privilèges en prise en charge en CHSLD à l’installation du CHLSD Sylvie L’Espérance du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.



- Dr Sylvain Bellemare (09200) – omnipraticien : l’ajout de privilèges au département de médecine générale dans le service de soins en CHSLD Nord avec privilèges en prise en charge en CHSLD à l’installation du CHLSD Sylvie L’Espérance du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Roseline Miron-Pichet (10650) – omnipraticienne : l’ajout de privilèges au département de médecine générale dans le service de soins en CHSLD Nord avec privilèges en prise en charge en CHSLD à l’installation du CHLSD Sylvie L’Espérance du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Martine Hudicourt (04124) – omnipraticienne : l’ajout de privilèges au département de médecine générale dans le service de soins en CHSLD Nord avec privilèges en prise en charge en CHSLD à l’installation du CHLSD Sylvie L’Espérance du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr François Gilbert (16318) – omnipraticien : l’ajout de privilèges au département de médecine générale dans le service de soins en CHSLD Nord avec privilèges en prise en charge en CHSLD à l’installation du CHLSD Sylvie L’Espérance du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Julie Deschambeault (04102) – omnipraticienne : l’ajout de privilèges au département de médecine générale dans le service de soins en CHSLD Nord avec privilèges en prise en charge en CHSLD à l’installation du CHLSD Sylvie L’Espérance du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dr Mohamed Nosair (10338) – cardiologue : l’ajout de privilèges au département de médecine spécialisée dans le service de cardiologie et unité coronarienne Nord avec des privilèges en cardiologie, échocardiographie, électrocardiographie, écho transoesophagienne, épreuve d’effort, holter, cardiomémo, pacemaker et stress écho à l’installation du CHDL du CISSS de Lanaudière, jusqu’au 31 décembre 2020.

- Dre Jasmine Thanh (17375), omnipraticienne : le retrait de ses privilèges de prise en charge, garde en disponibilité SAD et médecine familiale au sein du service de 1

re ligne CLSC Nord du département de médecine générale de

l’installation du centre de santé Masko-Siwin du CISSS de Lanaudière à partir du 27 avril 2019. Elle conserve ses autres privilèges.

- Dre Roselyne Bélisle (10124), omnipraticienne : le retrait de ses privilèges en enseignement au sein du département autre pour l’installation du GMF-U Saint-Charles-Borromée du CISSS de Lanaudière, à partir du 27 février 2019. Elle conserve ses autres privilèges.


CONSIDÉRANT la recommandation du comité d’examen des titres du 6 mai et du 13 mai 2019;

CONSIDÉRANT la recommandation du comité exécutif du CMDP du 21 mai 2019;

IL EST :


PROPOSÉ PAR : M. Normand Rivest APPUYÉ PAR : Dr Harry-Max Prochette

« D’octroyer au Dr André Dubé (93365), anesthésiste : un statut de membre actif au département d’anesthésiologie au sein du service d’anesthésiologie Nord, avec des privilèges en anesthésie-réanimation pour l’installation du CHDL du CISSS de Lanaudière, et ce, jusqu’au 31 décembre 2020.




14.3 Démission

Dr Michel Maheu, hémato-oncologue à l’Hôpital Pierre-Le Gardeur, prendra sa retraite le 27 juin prochain, et ce, après 40 ans de pratique.

Au cours de ces années, Docteur Maheu s’est investi à plusieurs niveaux : il a, entre autres, occupé le poste de président du CMDP et de chef de département. Il a aussi joué un rôle important dans la mise en place du département d’oncologie de l’Hôpital Le Gardeur et il a contribué à l’amélioration des services de santé au Sud de Lanaudière. Il a également été impliqué dans les travaux menant à la construction de l’actuel Hôpital Pierre-Le Gardeur, de même que dans différentes activités de la Fondation Santé du Sud de Lanaudière.

IL EST :


PROPOSÉ PAR : Mme Thérèse Joly APPUYÉ PAR : Dr Harry-Max Prochette

« DE remercier le Docteur Michel Maheu pour sa contribution et son engagement depuis les 40 dernières années. »


CONSEIL DES SAGES FEMMES

15. Recommandations du comité exécutif du 29 avril et du 9 mai 2019

CONSIDÉRANT la démission de Mme Marie-Claude Turbide, sage-femme, en date du 10 mai 2019;

CONSIDÉRANT la disponibilité en banque d’une candidate sage-femme ayant complété avec succès le processus de sélection, Mme Meriam Ben Fredj;

CONSIDÉRANT l’intérêt et la disponibilité de Mme Ben Fredj;

CONSIDÉRANT le plan d’organisation du CISSS de Lanaudière et les besoins de l’équipe de sages-femmes;

CONSIDÉRANT la recommandation du comité exécutif du Conseil des sages-femmes en date du 29 avril 2019 ;

IL EST :



« D’OFFRIR à Mme Meriam Ben Fredj, sage-femme, un contrat de service de remplacement à temps partiel occasionnel 28 heures/semaine pour une durée d’un an, débutant rétroactivement le 29 avril 2019 et se terminant le 24 avril 2020. »




CONSIDÉRANT que le contrat de Mme Andrée-Anne Duplain Bélanger, sage-femme, vient à échéance le 7 juin 2019;

CONSIDÉRANT que le contrat de Mme Maude Bergeron, sage-femme, vient à échéance le 14 juin 2019;

CONSIDÉRANT que le contrat de Mme Kalina Aucoin Crête, sage-femme, vient à échéance le 12 juillet 2019;

CONSIDÉRANT que le contrat de Mme Chourouk Souihli, sage-femme, vient à échéance le 26 juillet 2019;

CONSIDÉRANT que le contrat de Mme Cécilia Oba-Ikobo, sage-femme, vient à échéance le 6 septembre 2019;

CONSIDÉRANT le plan d’organisation du CISSS de Lanaudière et les besoins de remplacement de l’équipe de sages-femmes;

CONSIDÉRANT la recommandation du comité exécutif du Conseil des sages-femmes en date du 9 mai 2019;

IL EST :



« DE renouveler les contrats des sages-femmes suivantes, pour une durée d’un an :

- Mme Andrée-Anne Duplain Bélanger : du 8 juin 2019 au 6 juin 2020; - Mme Maude Bergeron : du 15 juin 2019 au 13 juin 2020; - Mme Kalina Aucoin-Crête : du 13 juillet 2019 au 11 juillet 2020; - Mme Chourouk Souihli : du 27 juillet 2019 au 25 juillet 2020; - Mme Cécilia Oba-Ikobo : du 7 septembre 2019 au 5 septembre 2020 ».


CONSIDÉRANT que les contrats de cinq sages-femmes de l’équipe régulière (mesdames Fatma Braïki, Louise-Hélène Côté, Janie Lacas, Karianne Duperron-Goulet, Déborah Lavaill), arrivent à échéance le 20 août 2019;

CONSIDÉRANT que le contrat de Mme Rania Tannous, sage-femme de l’équipe régulière, vient à échéance le 4 avril 2019;

CONSIDÉRANT qu’aucun avis contraire n’a été émis par le conseil d’administration jusqu’à maintenant;

CONSIDÉRANT la recommandation du comité exécutif du Conseil des sages-femmes en date du 9 mai 2019;



IL EST :



« DE renouveler les contrats des sages-femmes suivantes, pour une durée de trois ans, soit jusqu’au 21 août 2022 :

- Mme Fatma Braïki; - Mme Louise-Hélène Côté; - Mme Janie Lacas; - Mme Karianne Duperron-Goulet; - Mme Déborah Lavaill; - Mme Rania Tannous ».


AFFAIRES FINANCIÈRES

16. Rapport de la présidente du comité de vérification : rencontres du 13 mai et du 12 juin 2019

Mme Esther Fournier, présidente, fait état des principaux sujets discutés lors des rencontres du 13 mai et du 12 juin 2019.

Trois dossiers ont été soumis le 13 mai, lesquels ont été adoptés lors de la séance extraordinaire qui avait lieu le 15 mai 2019 : présentation du budget 2019-2020, nomination des auditeurs externes pour l’exercice financier 2019-2020 et la subvention 2019-2020 pour l’enveloppe régionale des organismes communautaires.

Lors de la rencontre du 12 juin, il fut question du rapport financier 2018-2019, les affectations d’origine interne, ainsi que le rapport financier annuel consolidé 2018 pour le fonds de santé au travail et une recommandation est émise par le comité de vérification (aux points 17, 18 et 19).

17. Rapport financier annuel 2018-2019 : adoption

CONSIDÉRANT l’obligation de faire adopter le rapport financier annuel AS-471 au plus tard le 15 juin 2019;

CONSIDÉRANT que l’établissement termine l’exercice financier avec un surplus de 1 034 243 $ au fonds d’exploitation et un déficit de (595 165) $ au fonds d’immobilisations, pour un surplus total de 439 078 $ pour l’exercice financier 2018-2019;

CONSIDÉRANT que le comité de vérification s’est réuni le 12 juin 2019 en présence des auditeurs indépendants et que les membres sont satisfaits de la présentation et des explications à l’égard de ce rapport financier 2018-2019;

CONSIDÉRANT que le conseil d’administration a pris connaissance des travaux du comité de vérification;

CONSIDÉRANT la recommandation du comité de vérification;



IL EST :


PROPOSÉ PAR : Mme Esther Fournier APPUYÉ PAR : M. Normand Rivest

« D’adopter le rapport financier annuel AS-471 pour l’exercice terminé le 31 mars 2019 pour le Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière, de même que le rapport d’audit portant sur ces états financiers, comme il a été établi et présenté par les auditeurs indépendants du cabinet de comptables agréés Martin, Boulard S.E.N.C.R.L.;

DE désigner le président-directeur général, monsieur Daniel Castonguay, ainsi que la directrice des ressources financières et de la logistique, madame Pascale Gagné, signataires désignés pour le rapport de la direction (page 100-00 du rapport AS-471). »


18. Affectations d’origine interne – Solde de fonds 2018-2019

CONSIDÉRANT que nous avons fait de l’objectif gouvernemental d’assurer l’équilibre budgétaire une de nos priorités pour l’exercice en cours;

CONSIDÉRANT que l’établissement respecte les règles particulières à la circulaire du MSSS 2018-023 « Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial »;


IL EST :


PROPOSÉ PAR : M. Normand Rivest APPUYÉ PAR : Mme Ghislaine Prata

« D’autoriser le CISSS de Lanaudière à isoler, au solde de fonds par affectation d’origine interne, un montant de 1 M $ liés aux surplus générés par le parc de stationnement dans les états financiers du 31 mars 2019 (référence AS-471, page 202, ligne 13) :

un montant de 400 000 $ pour des travaux dans les stationnements du CISSS de Lanaudière;

un montant de 600 000 $ pour l’agrandissement du stationnement à l’hôpital Pierre-Le Gardeur en lien avec l’ajout de 246 lits. »




19. Rapport financier annuel consolidé 2018 : Fonds de santé au travail

CONSIDÉRANT l’obligation de faire adopter par le conseil d’administration le rapport financier annuel consolidé 2018 du Fonds de santé au travail pour l’exercice se terminant le 5 janvier 2019;

CONSIDÉRANT que l’avis avec réserves de l’auditeur indépendant Martin, Boulard S.E.N.C.R.L. sur le rapport financier annuel consolidé 2018 n’altère en rien l’image fidèle de la situation financière au 5 janvier 2019 et que ces réserves sont les mêmes pour l’ensemble du réseau de la santé et des services sociaux;

CONSIDÉRANT que le comité de vérification s’est réuni le 12 juin 2019 en présence des auditeurs indépendants et que les membres sont satisfaits de la présentation et des explications à l’égard de ce rapport financier se terminant le 5 janvier 2019;

CONSIDÉRANT que le conseil d’administration a pris connaissance des travaux du comité de vérification;


IL EST :


PROPOSÉ PAR : M. Renald Magny APPUYÉ PAR : Mme Thérèse Joly

« D’adopter le rapport financier annuel consolidé 2018 du Fonds de santé au travail pour l’exercice se terminant le 5 janvier 2019 pour le Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière présentant un surplus de 202 386 $ – équipe régionale de même que le rapport d’audit portant sur ces états financiers, tels qu’il a été établi et présenté par les auditeurs du cabinet de comptables agréés Martin, Boulard S.E.N.C.R.L.;

DE mandater le président-directeur général, monsieur Daniel Castonguay, et la directrice des ressources financières et de la logistique, madame Pascale Gagné, signataires désignés pour le rapport financier annuel consolidé 2018 du Fonds de santé au travail pour l’exercice se terminant le 5 janvier 2019. »


20. Affaires du conseil

Tel que le prévoit la circulaire ministérielle, le conseil d’administration a adopté, en séance non publique, le rapport annuel de gestion 2018-2019, lequel sera transmis au MSSS. Celui-ci sera publié sur le site web de l’établissement une fois approuvé par le ministère et déposé à l’Assemblée nationale.

21. Correspondance

Liste de la correspondance déposée aux membres du conseil d’administration :

- 1er

mai 2019 Nomination de Mme Nadia Perreault, DSI adjointe

- 2 mai 2019 Rapport d’agrément du CISSS de Lanaudière (29 mars 2019)

- 2 mai 2019 CIsssNERGIE+, édition du 2 mai 2019



- 2 mai 2019 Communiqué de presse « Le CISSS va à la rencontre de candidats dans la MRC de la Matawinie »

- 6 mai 2019 Lettres adressée aux médecins démissionnaires du Repair : Dr Johanne Asselin, Dr Marc Olivier Déziel Malouin, Dr Audrey Ouellet, Dr Raymond Thibodeau (en suivi du C.A. du 29 avril 2019).

- 6 mai 2019 Invitation à la soirée reconnaissance des 25 ans de service (23 mai 2019)

- 8 mai 2019 Communiqué de presse : « Relocalisation des activités du CLSC Meilleur de Repentigny »

- 9 mai 2019 Lettre de remerciement de la part du président adressée à Mme Caroline Ducharme

- 16 mai 2019 CIsssNERGIE+ / Édition du 16 mai 2019

- 29 mai 2019 Déclaration des membres élus au CRSP de Lanaudière

- 30 mai 2019 CIsssNERGIE+ / Édition du 30 mai 2019

- 5 juin 2019 Communiqué interne « Une mention d’honneur pour deux projets du CISSS au Prix d’excellence du réseau de la santé et des services sociaux

- 5 juin 2019 Courriel informant les membres du C.A. du report à une date ultérieure de l’inauguration du Centre d’hébergement Sylvie-Lespérance qui devait avoir lieu le vendredi 7 juin.

- 6 juin 2019 Communiqués internes : Nominations de Mélanie Gignac, Éric Matteau et Christian Pelletier

- 7 juin 2019 Journal CIsssNERGIE, printemps 2019

22. Date de la prochaine séance

La prochaine séance ordinaire aura lieu le lundi 23 septembre 2018 à 18 heures, à l’Hôpital Pierre-Le Gardeur.

23. Levée de la séance

L’ordre du jour étant épuisé, la réunion est levée à 19h50.

IL EST :


PROPOSÉ PAR : Mme Ghislaine Prata APPUYÉ PAR : Mme Thérèse Joly

« DE lever la réunion. »

Jacques Perreault Président du conseil d’administration

Daniel Castonguay

Président-directeur général et secrétaire

Documents

1. Constatation du quorum 2. - CISSS de Lanaudière€¦ · M. Luc Dugas, AQDR Brandon: - Celui-ci mentionne qu’à la suite de la rencontre du 6 mars 2019, 386 postes ont été