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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA relative à la détermination de la chaîne de notation 2014 du personnel militaire de l'armée de l'air. Du 21 février 2014 NOR D E F L 1 4 5 0 5 5 1 C Références : Instruction n° 47/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA du 15 avril 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 43 ; BOEM 332.1.3). Instruction n° 4110/DEF/EMA/RH/PRH du 29 mars 2013 (BOC N° 24 du 31 mai 2013, texte 9 ; BOEM 312.2.2, 313.3.1, 325.4.2, 332.1.3, 614.1.5.3, 614.1.5.4, 614.2.1, 621-4.2.3.1.2, 621-4.3.1). Instruction n° 5491/DEF/EMA/RH/PRH du 6 mai 2013 (BOC N° 25 du 7 juin 2013, texte 15 ; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1, 614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1). Pièce(s) Jointe(s) : Trente-huit annexes et un appendice. Texte abrogé : Circulaire n° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA du 7 mars 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 10). Référence de publication : BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 11. Préambule. Cette circulaire présente les autorités habilitées, en 2014, à noter le personnel officier et non officier d’active et de réserve de l’armée de l’air et à réaliser les classements nécessaires dans le cadre des travaux préparatoires à l’avancement des officiers et des sous-officiers d’active et de réserve, respectivement pour les tableaux 2015 et 2014. 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX. Cette circulaire est composée de trente-sept annexes identifiées par code de fusionnement pour le personnel officier et non officier (active et réserve). Chaque unité est répertoriée et figure sur l’une des annexes en fonction de l’autorité en charge du fusionnement au niveau intermédiaire. 2. MODE DE LECTURE. Les chaînes de notation du personnel « officier » et « non-officier » sont présentées dans les annexes I. à XXXVII. Le mode de lecture adopté est le suivant : - colonne « ANSD » : l'autorité notant au second degré y est indiquée ; ______ Bulletin officiel des armées ______

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR : sous-direction « gestion desressources » ; bureau « gestion administrative ».

CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA relative à la détermination de lachaîne de notation 2014 du personnel militaire de l'armée de l'air.

Du 21 février 2014

NOR D E F L 1 4 5 0 5 5 1 C

Références :

Instruction n° 47/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA du 15 avril 2009 (BOC N° 18 du 29mai 2009, texte 43 ; BOEM 332.1.3).Instruction n° 4110/DEF/EMA/RH/PRH du 29 mars 2013 (BOC N° 24 du 31 mai 2013, texte9 ; BOEM 312.2.2, 313.3.1, 325.4.2, 332.1.3, 614.1.5.3, 614.1.5.4, 614.2.1, 621-4.2.3.1.2,621-4.3.1).Instruction n° 5491/DEF/EMA/RH/PRH du 6 mai 2013 (BOC N° 25 du 7 juin 2013, texte 15; BOEM 300.3.1, 312.2.2, 313.2.1, 321.3, 325.2.3, 332.1.2.5, 332.1.3, 333.1.3.2, 614.1.5.1,614.1.5.2, 614.2.1, 621-2.5.1, 621-5.2.8, 651.5.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trente-huit annexes et un appendice.

Texte abrogé :

Circulaire n° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA du 7 mars 2013 (BOC N° 20 du 3mai 2013, texte 10).

Référence de publication : BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 11.

Préambule.

Cette circulaire présente les autorités habilitées, en 2014, à noter le personnel officier et non officier d’activeet de réserve de l’armée de l’air et à réaliser les classements nécessaires dans le cadre des travauxpréparatoires à l’avancement des officiers et des sous-officiers d’active et de réserve, respectivement pour lestableaux 2015 et 2014.

1. PRINCIPES GÉNÉRAUX.

Cette circulaire est composée de trente-sept annexes identifiées par code de fusionnement pour le personnelofficier et non officier (active et réserve). Chaque unité est répertoriée et figure sur l’une des annexes enfonction de l’autorité en charge du fusionnement au niveau intermédiaire.

2. MODE DE LECTURE.

Les chaînes de notation du personnel « officier » et « non-officier » sont présentées dans les annexes I. àXXXVII.

Le mode de lecture adopté est le suivant :

- colonne « ANSD » : l'autorité notant au second degré y est indiquée ;

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- colonnes « unités concernées » et « appellations » : code mécanographique de l'unité ainsi que sonappellation en clair ;

- colonne « autorités particulières de l'unité » : sont précisées ici soit une autorité particulière del'unité soit une catégorie de personnel (officier, sous-officier, militaire du rang) notées au seconddegré par l'ANSD désignée.

Une note de bas de page est insérée au regard du numéro mécanographique de l'unité dans le cas où plusieursANSD figurent au sein d'une même entité :

- colonne « 1er notateur ou 1er notateur par dérogation » : sont précisés, dans cette colonne, lesnotateurs au premier degré dérogeant ou non aux principes généraux présentés dans l'instruction depremière référence. Il peut s'agir d'officiers de l'unité n'ayant pas le rang de commandant d'unité oud'autorités extérieures à l'unité mécanographique ;

- colonne « observation(s) » : sont indiquées, dans cette colonne, des observations utiles à la notationtelle que la nécessité d'établir un feuillet de notation intermédiaire de l'officier (FNIO) ou toute autreobservation que la direction des ressources humaines de l'armée de l'air juge utile de porter à laconnaissance des acteurs de la notation.

3. SAISIE DANS LE SYSTÈME D'INFORMATIONS DES RESSOURCES HUMAINES ORCHESTRA.

La mise à jour des chaînes de notation est effectuée par l'administration centrale.

4. TEXTE ABROGÉ.

La circulaire n° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA du 7 mars 2013 relative à la détermination dela chaîne de notation 2013 du personnel militaire de l'armée de l'air est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de brigade aérienne,sous-directeur « gestion des ressources »,

Bernard DUPLAND.

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ANNEXE I.FUSIONNEMENT PAR LE CHEF DU CABINET MILITAIRE DU MINISTRE DE LA DÉFENSE (CODE AA).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général chef du cabinet militairedu ministre de la défense - Paris

00.660.73 Cabinet du ministre de ladéfense

Officiers Général chef du cabinet militaireDirecteur adjoint du cabinet civil

et militaire ou chefs de cellule

XX.663.09 PPE - ambassades Attachés de défense Chef division REG ou OI del’état-major des armées

Administrateur civil hors classesous-directeur des bureaux des

cabinets du ministre de la défense(H.AA) - Paris

03.660.73 Sous-direction des bureauxdes cabinets du ministre de la

défense - Paris

Officiers Administrateur civil hors classesous-directeur des bureaux des

cabinets du ministre de la défense(H.AA)

Directeur chargé des affairesstratégiques (H.AA) - Paris

07.660.08 CAB ORG MIN - délégationaux affaires stratégiques

Sous-directeur desquestions Euro-Atlantiques

Général directeur adjoint chargédes affaires stratégiques (H.AA)

Chef du bureau AllianceAtlantique

Officier de sous-directiondes relations

Euro-Atlantiques

Sous-directeur des relationsEuro-Atlantiques (H.AA)

Officier de la sous-directionprolifération et contrôle

Sous-directeur prospective etcontrôle (H.AA)

Officier de la sous-directionpolitique et prospective de

défense

Sous-directeur politique etprolifération de défense (H.AA)

Chef du bureau soutien etgestion de l’information

Adjoint stratégie et pilotage(H.AA)

Général chef du cabinet militairedu ministre de la défense - Paris

08.660.73 MIRVOG - Paris Chef de la MIRVOG Chef du bureau des officiersgénéraux (H.AA)

MIRVOG : organisme rattaché auBOG. Le poste de chef est

interarmées (tournant).

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Chef du cabinet militaire duministre de la défense - Paris

08.660.73 CAB ORG MIN - bureau desofficiers généraux

Chef section air - armement Chef du bureau des officiersgénéraux (H.AA)

Contrôleur général des arméesprésident de la commission

(H.AA) - Arcueil

09.660.73 Commission des recours desmilitaires

Officiers rapporteurs Contrôleur général des arméesprésident de la commission

(H.AA)

Contrôleur général des arméesadjoint au chef du contrôle

général des armées (H.AA) - Paris

10.660.73 CAB ORG MIN - contrôlegénéral des armées

Officiers Chef de l’inspection du travaildans les armées (H.AA)

Contrôleur général des arméesadjoint au chef du contrôle

général des armées (H.AA) - Paris

46.660.73 CAB ORG MIN - contrôlegénéral des armées

Officiers Chef de l’inspection desinstallations classées pour la

protection de l’environnement(H.AA)

Général inspecteur des armementsnucléaires (H.AA) - Paris

12.660.95 Inspection des armementsnucléaires personnel air

Officiers Inspecteur des armementsnucléaires (H.AA)

Général directeur de la protectionsécurité de la défense (H.AA) -

Malakoff

13.660.15 Direction de la protection etde la sécurité de la défense -

Malakoff

Officiers Sous-directeurs (H.AA)

Chef de cabinet (H.AA)

01.669.15 Zone régionale Est - Metz Officiers Directeur régional (H.AA)

04.669.15 Poste de protection et desécurité défense -Villacoublay

Chef de poste Directeur zonal de protection et desécurité de la défense de Paris

(H.AA)

06.669.15 DSIRP - Paris Officiers Directeur DSIRP (H.AA)

09.669.15 Poste protection sécuritédéfense - Toulouse

Chef de poste Directeur zonal de protection et desécurité de la défense du

Sud-Ouest

16.669.15 Poste de protection et desécurité de la défense - Istres

Chef de poste Directeur régional de la protectionet de la défense zone Toulon (PA

29.669)Officiers

24.669.15 Poste de protection et desécurité de la défense -

Orléans

Officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Ouest

25.669.15 Direction régionale de laprotection de la sécurité et de

la défense - Lille

Directeur régional Directeur de la protection et de lasécurité de la défense - Malakoff

(H.AA)

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28.669.15 Poste de protection et desécurité de la défense - Rouen

Chef de poste Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Ouest

29.669.15 Direction régionale de laprotection et de la défense

zone - Toulon

Directeur régional Directeur de la protection et de lasécurité de la défense - Malakoff

(H.AA)

Officiers Directeur régional

32.669.15 Poste de protection et desécurité de la défense -

Grenoble

Chef de poste Directeur régional de la protectionet de la défense zone - Toulon

35.669.15 Poste de protection et desécurité de la défense - Tours

Chef de poste Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Ouest

39.669.15 Poste de la protection et de lasécurité de la défense - Pau

Chef de poste Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense du Sud-Ouest

51.669.15 Poste de la protection et de lasécurité de la défense - La

Réunion

Chef de poste Directeur adjoint de la protectionet de la sécurité de la défense

(H.AA) - Malakoff

52.669.15 Poste de protection et desécurité de la défensePolynésie Française

Chef de poste Général directeur adjoint de laprotection et de la sécurité de la

défense (H.AA) - Malakoff

55.669.15 Poste de protection et desécurité de la défense -

Nouvelle-Calédonie

Chef de poste Général directeur adjoint de laprotection et de la sécurité de la

défense (H.AA) - Malakoff

61.669.15 Antenne de protection et desécurité de la défense -

Kourou

Chef d’antenne Chef de poste PSD (H.AA) enGuyane

62.669.15 Poste de protection et desécurité de la défense -

Poitiers

Officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense du Sud-Ouest

63.669.15 Poste de protection et desécurité de la défense -

Vincennes

Officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de Paris

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67.669.15 Poste protection sécuritédéfense - Nîmes

Chef de poste Directeur régional de la protection et de la défense zone -

Toulon

Général délégué adjoint de laDICOD (H.AA) - Paris

15.660.73 CAB. ORG. MIN. DICODParis

Officiers Délégué adjoint de la DICOD(H.AA)

Chef du département rédactions(H.AA)

Chef du département médias(H.AA)

Chef du département stratégie(H.AA)

Contrôleur général des arméesdirecteur ECPAD (H.AA) -

Ivry-sur-Seine

16.660.11 ECPAD Officiers Directeur adjoint ECPAD (H.AA)

Général directeur de cabinet de ladirection générale de la sécurité

extérieure (H.AA) - Paris

04.661.73 EM DÉFENSE air - Paris Conseiller air de ladirection générale

Directeur des opérations (H.AA)

Officiers Chefs de services (H.AA)

03.400.73 EM DÉFENSE 170 Officiers Chefs de services (H.AA)

05.400.73 EM DÉFENSE 244

06.400.73 EM DÉFENSE 176

08.400.73 EM DÉFENSE 190

09.400.73 EM DÉFENSE 198

10.400.73 EM DÉFENSE 254

10.661.73 EM DÉFENSE 135

11.661.73 EM DÉFENSE 274

14.400.73 EM DÉFENSE 219

12.400.73 EM DÉFENSE 224

12.661.73 EM DÉFENSE CTO 39 J

13.400.73 EM DÉFENSE 212

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13.661.73 EM DÉFENSE CYBER 39 K

14.661.73 EM DÉFENSE renfort cyber 000

Général directeur de cabinet de ladirection générale de la sécurité

extérieure (H.AA) - Paris

15.400.73 EM DÉFENSE 3 A 6 Ottawa Officiers Chefs de services (H.AA)

16.400.73 EM DÉFENSE 245 Bangui

17.400.73 EM DÉFENSE 167 Kaboul

18.400.73 État-major de défense 200Athènes

19.400.73 EM DÉFENSE 227 Niamey

20.400.73 EM DÉFENSE 255 Bangkok

21.400.73 EM DÉFENSE 259 Istanbul

22.400.73 EM DÉFENSE 241 Karachi

Général directeur général des SIC(H.AA) - Paris

00.662.73 Direction générale des SIC Officiers Général directeur général des SIC(H.AA)

Amiral secrétaire général duconseil supérieur de la réserve

militaire - Paris

20.660.73 Conseil supérieur de la réservemilitaire

Officiers Secrétaire général du conseilsupérieur de la réserve militaire

(H.AA)

Général secrétaire général de lacommission armée-jeunesse

(H.AA) - Paris

25.660.73 CAJ Officiers Secrétaire général de lacommission armées-jeunesse

(H.AA)

Secrétaire général du haut comitéd’évaluation de la condition

militaire (H.AA) - Paris

48.660.73 Haut Comité d’évaluation dela condition militaire

Officiers Secrétaire général du Haut Comitéd’évaluation de la condition

militaire (H.AA)

Amiral directeur de la coopérationde sécurité et de défense (H.AA)

- Paris

05.691.12 DCSD Officiers Chef de corps de la direction de lacoopération de sécurité et de

défense (H.AA)

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2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Colonel adjoint air au chef ducabinet militaire du ministre de la

défense - Paris

00.660.73 Cabinet du ministre de la défense Sous-officiers etmilitaires du rang

Général chef du cabinet militaire

Directeur adjoint du cabinet civilet militaire

Conseillers

Chefs de cellule

Chef du bureau réservé

Chef du QG

Général directeur général adjointdes SIC (H.AA) - Paris

00.662.73 Direction générale des systèmesd’information et de communication

Sous-officiers Chef du bureau des affairesgénérales (H.AA)

Administrateur civil horscatégorie sous-directeur des

bureaux des cabinets du ministrede la défense (H.AA) - Paris

03.660.73 Sous-direction des bureaux descabinets du ministre de la défense

Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de bureaux

Contrôleur général des arméessecrétaire général du conseil

supérieur de la fonction militaire(H.AA) - Paris

04.660.73 Conseil supérieur de la fonctionmilitaire

Sous-officiers Contrôleur général des arméessecrétaire général du conseil

supérieur de la fonction militaire- (H.AA)

Colonel chef de corps du 44e RI (H.AA) - Paris

04.661.73 EM DÉFENSE air Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

08.400.73 EM DÉFENSE 190 Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

09.400.73 EM DÉFENSE 198 Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

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10.400.73 EM DÉFENSE 254 Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

10.661.73 EM DÉFENSE 135 Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

11.661.73 EM DÉFENSE 274 Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

13.661.73 EM DÉFENSE cyber 39 K Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

14.661.73 EM DÉFENSE renfort cyber 000 Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

15.400.73 EM DÉFENSE 3 A 6 Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de services ou adjoints

Général directeur adjoint chargédes affaires stratégiques (H.AA) -

Paris

07.660.73 CAB ORG MIN - délégation auxaffaires stratégiques

Sous-officiers etmilitaires du rang

Colonel adjoint stratégiepilotage (H.AA)

Sous-directeur proliférationcontrôle

Général chef du bureau desofficiers généraux (H.AA) - Paris

08.660.73 CAB ORG MIN - bureau desofficiers généraux

Sous-officiers Chef section air - armement

Chef section études générales(H.AA)

Général chef de la missionretour à la vie civile des officiers

généraux

L’unité MIRVOG est rattachéeau BOG.

Contrôleur général des arméesprésident de la commission desrecours des militaires (H.AA) -

Arcueil

09.660.73 Commission des recours desmilitaires

Sous-officiers etmilitaires du rang

Contrôleur général des arméesprésident de la commission desrecours des militaires (H.AA)

Adjoint au chef du contrôlegénéral des armées (H.AA) -

Paris

10.660.73 CAB ORG MIN - contrôle généraldes armées

Sous-officiers Chef du groupe de contrôle desforces et organisme de soutien

(H.AA)

Général inspecteur des armementsnucléaires - Paris

12.660.11 Inspection des armements nucléairesPERS AIR

Sous-officier Général inspecteur desarmements nucléaires

13.660.15

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Général directeur adjoint de laprotection et de la sécurité de la

défense (H.AA) - Malakoff

Direction de la protection et de lasécurité de la défense

Sous-officiers etmilitaires du rang

Chef de cabinet (H.AA)

Chef de la division gouvernance

Chef de la division ressourceshumaines (H.AA)

Chef de la division soutienfinances (H.AA)

Chef du pôle formationinstruction (H.AA)

Chef du centre national deshabilitations de défense (H.AA)

Chef du centre des moyens derecherche (H.AA)

Chef du centre du conseil, de laprévention et des inspections

(H.AA)

Chef du centre des systèmesd’information et de

communication (H.AA)

Chef de la division opérations(H.AA)

Chef de la division contreingérence défense (H.AA)

Chef de la division contreingérence économique (H.AA)

01.669.15 Zone régionale Est - Metz Sous-officiers etmilitaires du rang

Directeur régional (H.AA)

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02.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Dijon

Sous-officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Est

03.669.15 Poste protection sécurité défense -Senlis

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur régional (H.AA) - Cf.25.669

04.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Villacoublay

Sous-officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de Paris

06.669.15 DSIRP - Paris Sous-officiers Directeur DSIRP (H.AA)

08.669.15 Direction régionale de la protectionde la sécurité et de la défense de

Bordeaux

Sous-officiers etmilitaires du rang

Directeur régional (H.AA)

09.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Toulouse

Sous-officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense du Sud-Ouest

10.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Besançon

Sous-officiers etmilitaires du rang

Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Est

11.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Saint-Germain-en-Laye

Sous-officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de Paris

12.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Lyon

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur zonal de protection etde sécurité de la défense du Sud

et Sud-Est

15.669.15 Antenne de protection et de sécuritéde la défense - Saint-Dizier

Chef d’antenne Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’EstSous-officiers etmilitaire du rang

16.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Istres

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur zonal de protection etde sécurité de la défense du Sud

et Sud-Est

17.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Rochefort

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense du Sud-Ouest

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21.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Avord

Chef de poste Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’OuestSous-officiers etmilitaire du rang

23.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Nice

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur zonal de protection etde sécurité de la défense du Sud

et Sud-Est

24.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Orléans

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Ouest

25.669.15 Direction régionale de la protectionde la sécurité et de la défense de Lille

Sous-officiers Directeur régional

29.669.15 Direction régionale de la protectionet de la défense zone - Toulon

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur régional

30.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Châlons-en-Champagne

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Est

31.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Clermont-Ferrand

Sous-officiers Directeur zonal de protection etde sécurité de la défense du Sud

et Sud-Est

32.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Grenoble

Sous-officiers Directeur zonal de protection etde sécurité de la défense du Sud

et Sud-Est

34.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Strasbourg

Sous-officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Est

35.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Tours

Sous-officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Ouest

37.669.15 Direction régionale de la protectionde la sécurité et de la défense zone

Île-de-France - Paris 12

Sous-officiers etmilitaires du rang

Directeur régional (H.AA)

39.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Pau

Sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense du Sud-Ouest

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40.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Ajaccio

Sous-officiers Directeur zonal de protection etde sécurité de la défense du Sud

et Sud-Est

50.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Sénégal

Sous-officiers Chef de poste (H.AA)

51.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - La Réunion

Sous-officiers Chef de poste

52.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Polynésie Française

Sous-officiers Chef de poste

53.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Antilles

Sous-officiers Chef de poste (H.AA)

54.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Guyane

Sous-officiers Chef de poste (H.AA)

55.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Nouvelle-Calédonie

Sous-officiers Chef de poste

56.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Gabon

Sous-officiers Chef de poste (H.AA)

57.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Djibouti

Sous-officiers Chef de poste (H.AA)

63.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Vincennes

Sous-officiers Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de Paris

66.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Carcassonne

Sous-officier Directeur zonal de protection etde sécurité de la défense du Sud

et Sud-Est

Général directeur adjoint de laprotection et de la sécurité de la

défense (H.AA) - Malakoff

68.669.15 Poste de protection et de sécurité dela défense - Lorient

Sous-officier Directeur zonal (H.AA) deprotection et de sécurité de la

défense de l’Ouest

Général délégué adjoint de ladélégation à l’information et à la

communication de défense (H.AA) - Paris

15.660.73 CAB ORG MIN - délégation àl'information et à la communication

de la défense

Sous-officiers etmilitaires du rang

Chef de cabinet

Chef du pôle pilotage

Chef du département services

DICOD en cours deréorganisation.

Modification des intitulés desdépartements - arrêté en attente

de parution.

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Chef du département médias(H.AA)

Chef du département rédactions

Chef du département stratégie(H.AA)

Contrôleur général des arméesdirecteur de l’ECPAD (H.AA) -

Ivry-sur-Seine

16.660.73 Établissement de communication etde production audiovisuelle de la

défense

Sous-officiers etmilitaires du rang

Chefs de pôles

Secrétaire général

Chef de cabinet

Directeur de l’école des métiersde l’image

Directeur du cercle mixte

Contrôleur général des arméeschef de la mission d’appui à latransformation (H.AA) - Paris

XX.XXX.73 Mission d’appui à la transformation Militaire du rang Chargé de mission concerné ouéquivalent (H.AA)

Concerne les unités qui n’ontpas été précisées

indépendamment sur l’annexe

Délégué national du conseilnational des communes

« compagnon de la Libération » -Paris

05.693.11 Chancellerie de l’ordre de laLibération

Sous-officiers Secrétaire général de l’ordrede la Libération

ColonelChef de corps de la direction de la

coopération de sécurité et dedéfense (H.AA) - Paris

5.691.12 Direction de la coopération desécurité et de défense

Sous-officiers Chefs de bureaux (H.AA)

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ANNEXE II.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR DU BUREAU ENQUÊTES ACCIDENTS DÉFENSE - AIR (CODE BE).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Directeur BEAD AIR 90.520.08 BEAD AIR -Vélizy-Villacoublay

Directeur adjoint BEAD AIR Directeur BEAD AIR

Officiers Directeur adjoint BEAD AIR

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Directeur BEAD AIR 90.520.08 BEAD AIR -Vélizy-Villacoublay

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Directeur adjoint BEAD AIR

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ANNEXE III.FUSIONNEMENT PAR LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE (CODE BB).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEURPAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chef du service de l’administrationgénérale du SGDSN (H.AA)

04.690.11 SGDSN - Paris Officiers Directeur concerné (H.AA)

05.690.08 (1) Centre de transmissionsgouvernemental - Paris

Commandant du centre(poste tournant)

Directeur concerné (H.AA)

Autres officiers Commandant du centre

Président du conseild’administration de l’agence

nationale des fréquences

07.690.11 AFNR - Maisons-Alfort Officiers Président du conseil d’administrationde l’agence nationale des fréquences

(H.AA)08.691.11 Antenne de l’agence nationale

des fréquences à Papeete

Directeur adjoint des ressourceshumaines de l’armée de l’air

(20.500)

04.690.11 SGDSN - Paris Officiers de réserve Commandant de formationadministrative

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AU SECONDDEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUROU 1er

NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chef du service de l’administrationgénérale du SGDSN (H.AA)

04.690.11 Secrétariat général de la défense et dela sécurité nationale - Paris

Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Directeur concerné(H.AA)

Commandant du centre detransmissions gouvernemental (H.AA)

05.690.08 Centre de transmissionsgouvernemental - Paris

Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Chef du bureausoutien commun

(H.AA)

Chef du bureau miseen œuvre (H.AA)

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Chef du bureauexploitation des

systèmesd’information et dela sécurité (H.AA)

Chef du bureauprojets

Chef du bureauopérations (H.AA)

Chef du bureauadministration

générale (H.AA)

13.690.08 Antenne transmissions de l’Elysée Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Chef du bureauopérations (H.AA)

15.690.08 Antenne transmissions de Matignon Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Chef du bureauopérations (H.AA)

Président du conseil d’administrationde l’agence nationale des fréquences

07.690.11 ANFR - Maisons-Alfort Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Président du conseild’administration del’agence nationale

des fréquences

08.691.11 Antenne de l’agence nationale desfréquences à Papeete

Directeur adjoint des ressourceshumaines de l’armée de l’air (20.500)

04.690.11 SGDSN - Paris Sous-officiers de réserve Commandant deformation

administrative

(1) Plusieurs ANSD au sein de la même unité.

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ANNEXE IV.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR DE L'ÉCOLE DE GUERRE (CODE CI).

PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU1er NOTATEUR

PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur de l’école deguerre (EDG)

99.661.16 Centre d’enseignement militairesupérieur air : stagiaires EDG - Paris

Stagiaires EDG Cadres professeurs

65.666.09 PPE - officiers stagiaires Hambourg(Allemagne)

Officiers stagiaires français enscolarité à l’étranger (EMS2)

Officier de liaisonprès du collège

concerné ou attachéde l’air ou de défense

15.875.09 PPE - officiers stagiaires à l’EMS desforces armées - Madrid

94.663.09 PPE - Pilote C130 - 42 SQN transport -Trenton (Ottawa)

51.875.09 PPE - officier stagiaire Air War College -Montgomery

83.875.05 PPE - officier stagiaires - Shrivenham

26.666.09 PPE - officiers stagiaires - école deguerre - Tunis

75.666.09 Instituto superiore di stato maggioreinterforze (ISSMI) - Rome

School of advanced and space studies

Air command and staff college - Maxwell

PA école interarmées de commandementet état-major au Koweit

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ANNEXE V.FUSIONNEMENT PAR L'INSPECTEUR GÉNÉRAL DES ARMÉES (AIR) (CODE IG).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Inspecteur général des armées -air - Paris

11.660.08 IGA - armée de l’air -Paris

Chef d’état major Inspecteur général des armées (air)

Chef de cabinet

Chefs de bureau CEM

Chef chancellerie

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATIONOBSERVATION(S).

Inspecteur général desarmées - air - Paris

11.660.08 IGA - armée de l’air- Paris

Personnel sous-officier et militaire durang rattaché au cabinet

Gérant de la maison militaire

Inspecteur général des armées - air

Personnel sous-officier et militaire durang de l'état-major

CEM

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ANNEXE VI.FUSIONNEMENT PAR LE CHEF DU CABINET MILITAIRE DU PREMIER MINISTRE (CODE PM).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU1er NOTATEUR

PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chef du cabinet du premierministre

02.690.11 Cabinet du premier ministre -Paris

Officiers air au cabinet du premierministre

Chef du cabinet dupremier ministre

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Chef du cabinet du premierministre

02.690.11 Cabinet du premier ministre- Paris

Personnel sous-officier et militairedu rang

Chef de la participation air

Coordonnateur national durenseignement

03.690.08 CNR Personnel sous-officier Conseiller défense (H.AA)

Secrétaire général du CNR (H.AA)

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ANNEXE VII.FUSIONNEMENT PAR LE CHEF DE L'ÉTAT-MAJOR PARTICULIER DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE (CODE PR).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU1er NOTATEUR PAR

DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Chef de l’état-major duprésident de la République

01.690.11 Participation air à la présidence dela République - Paris

Officiers air Chef de l’état-major particulier duprésident de la République

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.

1er NOTATEUROU

1er NOTATEURPAR

DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Adjoint air au chef del’état-major particulier

01.690.11 Participation air à la présidence de laRépublique - Paris

Personnels sous-officier et militairedu rang

Adjoint air au chefde l’état-major

particulier

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ANNEXE VIII.FUSIONNEMENT PAR LE MAJOR GÉNÉRAL DE L'ARMÉE DE L'AIR (CODE 5A).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AU SECONDDEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

UNITÉS DE RÉSERVE.

Commandant de base 00.XXX ORA et équipedirectionnelle

Officiers de réserve Commandant de base oucommandant de base adjoint

UNITÉS D’ACTIVE.

Major général de l’armée de l’air 00.330.06 CEAM Général commandant leCEAM

MGAA

00.986.05 PA à la direction dela navigation

aérienne bureauSAR

Officier PA Directeur de la navigationaérienne bureau SAR

10.335.05 (1) CESA - direction Directeur CESA MGAA

10.500.05 EMAA : MGAA -Paris

Adjoint chef de projet CFANG

Chef projet CFA NG

Chef division organisation

Chef division conduite duchangement

Chargé de communication

Chargé de mission auprèsdu MGAA

MGAA

Major général de l’armée de l’air 11.500.05 EMAA : préparationde l’avenir

Sous-chef préparationavenir

MGAA

Adjoint au sous-chefpréparation avenir

Sous-chef préparation avenir

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11.501.05 (1) EMAA : bureauplans

Chef de bureau Sous-chef préparation avenir

11.502.05 (1) EMAA : bureauexpertise

organique -programmes

11.503.05 (1) EMAA : bureauorganisation

18.500.05 EMAA : activité Sous-chef activité MGAA

Adjoint sous-chef activité Sous-chef activité

18.501.05 (1) EMAA : bureauappui à l’activité

Chef de bureau Sous-chef activité

18.502.05 (1) EMAA : bureaufinances

18.503.05 (1) EMAA : bureauemploi

21.500.05 EMAA : GAL NUCmaîtrise des risques

GAL NUC SA/NAV MGAA

21.501.05 (1) EMAA : bureaumaîtrise des risques

Chef de bureau GAL NUC/SA/NAV

33.500.05 Direction du projetMCO aéronautique

Directeur du projet MCOaéronautique

MGAA

34.500.05 EMAA : synthèse Officier général synthèse

Adjoint officier généralsynthèse

Officier général synthèse

34.501.05 (1) EMAA : celluleanalyse MGAA

Chef de cellule Officier général synthèse

Officier cellule analyseMGAA (assistant militaire)

MGAA

34.502.05 (1) EMAA : bureaujuridique

Chef de bureau Officier général synthèse

34.503.05 (1) EMAA : bureaupilotage -

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management del’information

Major général de l’armée de l’air 16.500.05 (1) EMAA : déléguéaux relationsextérieures

Délégué aux relationsextérieures

MGAA

16.503.05 (1) EMAA : CCB Chef de cellule Délégué aux relationsextérieures

0L.942.05 (1) Équipe decoordination projet

Lyon 2010

Officier équipe coordination Commandant de base

Sous-chef préparation avenir - Paris 11.501.05 (1) EMAA : bureauplans

Autres officiers Chef de bureau

11.502.05 EMAA : bureauexpertise organique

- programmes

11.503.05 (1) EMAA : bureauorganisation

12.506.05 PMCA - antenneIstres

Chargé de mission MRTT(ASMP-A)

Chef du bureau expertiseorganique - programmes

FNIO du CDT BA 125 s’il le juge utile

08.690.11 Agence nationalepour la recherche

Officiers Chef de la PA

02.338.05 IIFT Chef IIFT A 400M Chef bureau expertiseorganique programmes

Poste A13 chef IIFT A 400 M 02.338assuré par officier synthèse ASM du

BEOP 11.502

Sous-chef activité - Paris 18.501.05 (1) EMAA : bureauappui à l’activité

Autres officiers Chef de bureau

18.502.05 (1) EMAA : bureaufinances

18.503.05 (1) EMAA : bureauemploi

41.510.05 FTO AA - Tours Commandant FTO Chef bureau emploi FNIO du CDT BA 705 s’il le juge utile

Autres officiers Commandant FTO

24.875.09 Officiers Attaché de l’air.

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PPE - élément air auGAE - royal air

force HighWycombe

FNIO du directeur adjoint GAE s’il lejuge utile

19.500.05 PPE - centre decoordination desmouvements en

Europe - Eindhoven

Officiers traitants Attaché de défense

Officier général chargé des affairesnucléaires, de la sécurité aéronautique et de

la navigabilité - GAL NUC/SA/NAV

21.501.05 (1) EMAA : BMR Autres officiers Chef de bureau

22.660.05 PA délégué sûreténucléaire défense

Adjoint militaire Autorité SND Poste tournant

Directeur central de la SIMMT 00.640.05 (1) SIMMT - Versailles Chargé de mission air Directeur central de la SIMMT

Directeur adjoint de la SIMMT 00.640.05 (1) SIMMT- Versailles Officiers Sous-directeur technique etlogistique

Sous-directeur des systèmesd’information

Chef de la division des parcs

Sous-directeurs budgetfinances et comptabilité

Chef bureau stratégiemodernisation du MCO - terre

Officier général synthèse - Paris 10.501.05 Quartier général del’EMAA

Chef du quartier général del’EMAA

Adjoint officier généralsynthèse

10.502.05 BAPPS Chef de bureau Adjoint officier généralsynthèse

Adjoint au chef du BAPPS Chef BAPPS

Chef section réglementationet études générales

Officier général synthèse - Paris 34.501.05 (1) EMAA : celluleanalyse MGAA

Autres officiers Chef de cellule

34.502.05 (1) EMAA : bureaujuridique

Autres officiers Chef de bureau

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34.503.05 (1) EMAA : bureaupilotage -

management del’information

Autres officiers Chef de bureau

Délégué aux relations extérieures - Paris 16.500.05 (1) EMAA : déléguéaux relationsextérieures

Chef cellules visites Délégué aux relationsextérieures

Adjoint chef cellules visites Chef cellule visites.

16.503.05 (1) EMAA : cellule decoopérationbilatérale

Officiers Chef de la CCB

23.548.16 Administration dupersonnel en

position spéciale -détachement

AIRCO

Officiers Directeur AIRCO FNIO de l’attaché de défense adjointpour les officiers affectés aux EAU.

16.875.09 Extended airdéfense task-force -

Ramstein -Allemagne

Officiers ADA air

62.666.09 PPE - officierd’échange

Schleswig -Allemagne

Officiers ADA air

71.666.09 PPE - officier deliaison Wunstorf -

Allemagne

Officiers ADA air

79.875.09 PPE - officier deliaison Heerresamt -

Cologne

Officiers ADA air

80.875.09 PPE - officierd’échange

Fursteneeldbruck

Officiers ADA air

90.875.09 PPE - officierd’échange à Hohn -

Officiers ADA air

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Allemagne

93.666.09 PPE - officierd’échange 2E wingtactiquel - Belgique

Officiers AD

94.663.09 PPE - pilote C13042e SQN

Transport - Trenton - Ottawa

Officiers AD

20.875.73 PPE - officierd’échange forces

canadiennes -Ottawa

Officiers AD

18.875.09 PPE - officierliaison EMAARCAF HQ -

Ottawa - Canada

Officiers AD

78.875.09 PPE - pilote C130 -435e escadron -

Winnipeg - Canada

Officiers AD

97.875.09 PPE - officier deliaison Abu-Dhabi -

EAU

Officiers ADA air

01.875.09 Cadre pilote chefflying branch -

Albacete

Officiers ADA air

21.875.09 Officier d’échange -Gando - Espagne

Officiers ADA air

22.875.09 Officier de liaisonTorrejon -

DCDAOA 87875Espagne

Officiers ADA air

23.875.09 Tactical leadershipprogram - Albacete

Espagne

Officiers ADA air

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03.875.09 PPE - officierd’échange C2 AIR à

Hulburt

Officiers AD air

19.875.09 PPE - officier deliaison au

Pentagone -Washington -

États-Unis

Officiers AD air

28.875.09 PPE - officierd’échange à

Colorado Springs

Officiers AD air

29.875.09 PPE - officier deliaison - air force

base (AFB) - Dyess

Officiers AD air

52.875.09 PPE - officier deliaison à Tinker -

Washington

Officiers AD air

57.875.09 PPE - officierd’échange AFB à

Moody -Washington

Officiers AD air

58.875.09 Officier de liaison àDavid Montham -

Washington

Officiers AD air

59.875.09 PPE - officier deliaison - check mate

Washington

Officiers AD air

61.875.09 PPE - officierd’échange -

escadron de chasse -Leuchars

Officiers ADA air

83.666.09 PPE - officierd’échange - RAF

régiment -Honington

Officiers ADA air

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91.666.09 PPE - officier deliaison - Shrivenham

Officiers ADA air

09.875.09 PPE - officier deliaision

interarmées -permanent J joint

HQ (PJHQ) -Northwood -

Grande-Bretagne

Officiers ADA air

25.875.09 PPE - officierd’échange Brize

Norton(Grande-Bretagne)

Officiers ADA air

26.875.09 PPE - officierd’échange à

Marham - Norfolk -Grande-Bretagne

Officiers ADA air

56.875.09 PPE - officierd’échange à Hawk

RAF - Valley(Grande-Bretagne)

Officiers ADA air

27.875.09 PPE - officier deliaison à Lecce -

Italie

Officiers ADA air

68.666.09 PPE - officierd’échange -

Ferrare - Italie

Officiers ADA air

91.875.05 PPE - officierd’échange - Genève

Officiers AD air

26.500.05 Conseilleropérationnel

technique des forcesQataries - Doha

Conseiller opérationnel AD

95.875.09 PPE - officier deliaison - Doha

Officiers AD

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Général adjoint territorial au généralgouverneur militaire de Paris commandant

la région terre Île-de-France

17.660.08 Cercle national desarmées - Paris

Officiers Directeur du CNA

Secrétaire général du CSRM 20.660.73 Conseil supérieur dela réserve militaire

Personnel air au secrétariatgénéral

Secrétaire général du CSRM

Directeur de l’ONERA 09.690.11 Office nationald’études et de

recherchesaérospatiales

Officiers Chef de département

Directeur du CESA 10.335.05 (1) Centre d’étudesstratégiques

aérospatiales -direction

Conseiller de la direction dela protection MAEE

Directeur du CESA FNIO du directeur de la protectionMAEE

Directeur du CESA 10.335.05.(1) Centre d’étudesstratégiques

aérospatiales -direction

Chef division concepts

Chef division étudesrayonnement

Chef section études

Chef section rayonnement

Chef section rédaction

Chef division stratégie

Directeur du CESA

Autres officiers Chef division conceptsChef division études

rayonnementChef section études

Chef section rayonnementChef section rédactionChef division stratégie

Commandant BA 942 0L.942.05 (1) Équipe decoordination projet

Lyon 2010

Autres officiers Officier équipe coordination

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Direction de la coopération de sécurité etde défense - Paris

01.691.12 DCSD - mission decoopération de

défense - Sénégal -Dakar

Officiers AD ou chef de la DCSD en casd’absence attaché de défense

03.691.12 DCSD - mission decoopération dedéfense - Niger

- Niamey

Officiers AD ou chef de la DCSD en casd’absence attaché de défense

04.691.12 DCSD - mission decoopération de

défense -Mauritanie -Nouakchott

Officiers AD ou chef de la DCSD en casd’absence attaché de défense

07.691.12 DCSD - mission decoopération de

défense -Cameroun -

Yaoundé

Officiers AD ou chef de la DCSD en casd’absence attaché de défense

11.691.12 DCSD - mission decoopération de

défense - EAU -Abu Dhabi

Officiers AD ou ADA en cas d’absencede l’attaché de défense

12.691.12 DCSD - mission decoopération dedéfense - Mali -

Bamako

Officiers AD ou chef de la DCSD en casd’absence de l’attaché de

défense

12.692.12 DCSD - mission decoopération de

défense - Maroc -Rabat

OfficiersAD ou chef de la DCSD en cas

d’absence de l’attaché dedéfense

18.692.12 DCSD - mission decoopération de

défense - Jordanie -Aman

OfficiersAD ou chef de la DCSD en cas

d’absence de l’attaché dedéfense

20.691.12 Officiers

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DCSD - mission decoopération de

défense - Guinée

AD ou chef de la DCSD en casd’absence de l’attaché de

défense

21.691.12 DCSD - mission decoopération de

défense -République de côte

d’Ivoire

OfficiersAD ou chef de la DCSD en cas

d’absence de l’attaché dedéfense

28.691.12 DCSD - mission decoopération de

défense - ArabieSaoudite - Riyad

OfficiersAD ou chef de la DCSD en cas

d’absence de l’attaché dedéfense

29.691.12 DCSD - mission decoopération de

défense - KoweitCity

OfficiersAD ou chef de la DCSD en cas

d’absence de l’attaché dedéfense

30.691.12 DCSD - mission decoopération de

défense - BurkinaFaso

OfficiersAD ou chef de la DCSD en cas

d’absence de l’attaché dedéfense

32.691.12 DCSD - mission decoopération dedéfense - Qatar

Officiers AD ou chef de la DCSD en casd’absence de l’attaché de

défense

33.691.12 DCSD - mission decoopération dedéfense - Lybie

Officiers AD ou chef de la DCSD en casd’absence de l’attaché de

défense

34.691.12 DCSD - mission decoopération dedéfense - Tchad

Officiers AD ou chef de la DCSD en casd’absence de l’attaché de

défense

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS. AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

1er NOTATEUR OU1er NOTATEUR PAR

OBSERVATION(S).

Page 33: 2014_028_t_defl1450551c_191894

L’UNITÉ. DÉROGATION.

Major général del'armée de l'air - Paris

10.500.05 EMAA : MGAA Personnelssous-officiers etmilitaire du rang

Officier général desynthèse

Concerne également : secrétaire chef de projet CFA - NG

chef de projet CFA -NG

Sous-chef préparationavenir - Paris

11.500.05 EMAA : préparation del'avenir

Sous-chef préparationavenir

Décision n°132/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 23 mai

2013 (2) portant création d'unités11.501.05 EMAA : bureau plans Chef de bureau

11.502.05 EMAA : bureau expertiseorganique - programmes

Chef de bureau

11.503.05 EMAA : bureau organisation Chef de bureau

02.338.05 Integrated international fieldteam

Chef IIFT A400M

Délégué aux relationsextérieures - Paris

16.500.05 EMAA : délégué auxrelations extérieures

Délégué aux relationsextérieures

16.503.05 EMAA : cellule decoopération bilatérale

Chef CCB

23.548.16 Administration du personnelen position spéciale -détachement AIRCO

Directeur AIRCO FNI de l’ADA pour les sous-officiers affectés aux EAU

Sous-chef activité -Paris

18.500.05 EMAA : activité Personnelssous-officiers etmilitaire du rang

Adjoint sous-chefactivité

Décision n°132/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 23 mai

2013 (2) portant création d'unités

Sous-chef activité -Paris

18.501.05 EMAA : bureau appui àl'activité

Personnelssous-officiers etmilitaire du rang

Chef de bureau

18.502.05 EMAA : bureau finances Chef de bureau

18.503.05 EMAA : bureau emploi Chef de bureau

24.875.05 PPE - élément air au groupeaérien européen - royal air

force High Wycombe

Chef de l’élément

19.500.05 PPE - centre de coordinationdes mouvements en Europe -

Eindhoven

Chef du centre

Page 34: 2014_028_t_defl1450551c_191894

41.510.05 Flight training organisationAA - Tours

Commandant FTO

GALNUC Maîtrise desrisques - Paris

21.501.05 EMAA : bureau maîtrise desrisques

Chef de bureau Décision n°132/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 23 mai

2013 (2) portant création d'unités

OG synthèse - Paris 10.500.05 EMAA : MGAA Personnelssous-officiers etmilitaire du rang

Chef du quartier généralde l’EMAA

Concerne uniquement la section documents classifiés ethabilitations

10.501.05 Quartier général de l'EMAA Chef du quartier généralde l’EMAA

10.502.05 BAPPS Chef de bureau

34.500.05 EMAA : officier généralsynthèse

Officier général synthèse Décision n°132/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du23 mai 2013 (2) portant création d'unités

OG synthèse - Paris 34.503.05 EMAA : bureau pilotage -management de l'information

Personnelssous-officiers etmilitaire du rang

Chef de bureau

34.504.05 EMAA : pôle managementde la connaissance

Officier général desynthèse Chef de pôle

Chef de la mission pourla coordination de la

réforme - Paris

91.510.05 PA à la mission pour lacoordination de la réforme

Chef d'état-major de lamission pour la

coordination

Directeur du CESA -Paris

10.335.05 Centre d’études stratégiquesaérospatiales - direction

Chef de la divisionétudes rayonnement

Adjoint au directeur dela SIMMT - Versailles

00.640.05 SIMMT - Versailles Adjoint au chef de ladivision des parcs

SDBFC Chef du bureaubudget dépenses

SDC Chef du bureauachats

SDTL Chef du bureauéquipement

Page 35: 2014_028_t_defl1450551c_191894

SDTL Chef bureauingénierie du soutien

SDTL Chef bureaulogistique du soutien en

service

SDTL Cellule ingénieriesupply chain rechanges

Adjoint au directeur dela SIMMT - Versailles

00.641.05 SIMMT - section techniquede marque - Gresswiller

Personnelssous-officiers etmilitaire du rang

Chef de la sectiontechnique de marque

00.642.05 SIMMT - section techniquede marque - Poitiers

Chef de la sectiontechnique de marque

00.643.05 SIMMT - section techniquede marque parachutagelargage - Montauban

Chef de la sectiontechnique de marque

00.644.05 SIMMT - section techniquede marque - Neuvy Pailloux

Chef de la sectiontechnique de marque

Adjoint au directeur dela SIMMT - Versailles

00.645.05 SIMMT - section techniquede marque - Gien

Personnelssous-officiers etmilitaire du rang

Chef de la sectiontechnique de marque

00.646.05 SIMMT - section techniquede marque - Bruz

Chef de la sectiontechnique de marque

00.647.05 SIMMT - section techniquede marque - Nouatre

Chef de la sectiontechnique de marque

Second adjoint duService de lamaintenance

industrielle terrestre

00.648.05 Direction du service de lamaintenance industrielle

terrestre

Chef de la divisionproduction

Décision n°232/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRR/-- du 13 août

2013 (2) portant création d'unités

Attaché de l'air ou àdéfaut attaché de

défense

09.875.05 Officier de liaisoninterarmées permanent joint

Officier d’échange

Directeur du conseilsupérieur de la

formation et de la

11.690.05 Conseil supérieur de laformation et de la recherche

stratégiques

Secrétaire général duCSFRS

Page 36: 2014_028_t_defl1450551c_191894

recherche stratégiques

Attaché de l’air ou àdéfaut attaché de

défense

71.666.09 PPE - Officier de liaisonWunstorf - Allemagne

Officier d'échange

Attaché de l'air ou àdéfaut attaché de

défense

80.875.05 Officier de liaison enAllemagne

Officier d'échange

Attaché de l'air ou àdéfaut attaché de

défense

23.875.09 Officier de liaison enEspagne - Madrid

Chef de projet

Directeur de l'agencenationale pour la

recherche

08.690.11 Agence nationale pour larecherche

Chef d'agence

Directeur de lanavigation aérienne

00.986.05 PA à la direction de lanavigation aérienne - bureau

SAR

Chef de la participationair

Adjoint à l’autoritésûreté nucléaire de

défense

22.660.05 PA délégué sûreté nucléairedéfense

Adjoint DSND

Secrétaire général desterres australes

38.875.11 Service des TAAF - TerreAdélie

Personnelssous-officiers etmilitaire du rang

Secrétaire général desterres australes

Attaché de défenseXX.691

01.691.12 Coopération militairetechnique Sénégal - Dakar

Chef de projet

03.691.12 Coopération militairetechnique Niger - Niamey

Chef de projet

07.691.12 Mission de coopération dedéfense - Cameroun -

Yaounde

Chef de projet Décision n° 234/DEF/DRHAA/SDEP-HP/BPR/SRR/--du 13 août 2013 (2) portant création d'unités

12.691.12 Coopération militairetechnique Mali - Bamako

Chef de projet

Attaché de défenseXX.691

18.691.12 Coopération militairetechnique Cameroun -

Garoua

Chef de projet

Page 37: 2014_028_t_defl1450551c_191894

26.691.12 Coopération militairetechnique Madagascar -

Antananarivo

Chef de projet

30.691.12 Mission de coopération dedéfense - Burkina Faso -

Ouagadougou

Chef de projet Décision n°234/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRR/-- du 13 août

2013 (2) portant création d'unités

Page 38: 2014_028_t_defl1450551c_191894

APPENDICE VIII.A.NOTATION DES COMMANDANTS DE BASE AÉRIENNE OU DÉTACHEMENT AIR (CODE FUS 5A).

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

MGAA (10.500) 00.106.05 Commandant de la BA 106 -Bordeaux

CSFA

00.107.05 Commandant de la BA 107 -Villacoublay

CFAS

00.115.05 Commandant de la BA 115 -Orange

CFA

00.117.05 Commandant de la BA 117 -Paris-Balard

DRH-AA

00.133.05 Commandant de la BA 133 - Nancy CFA

00.204.05 Commandant du DA 204 -Bordeaux-Beausejour

CSFA

00.273.05 Commandant du DA 273 -Romorantin

CSFA

00.277.05 Commandant du DA 277 -Varennes-sur-allier

CSFA

00.278.05 Commandant de la BA 278 -Ambérieu

CSFA FNIO du SIAé

00.279.05 Commandant de la BA 279 -Chateaudun

CSFA

00.470.05 Commandant du DA 470 -Libreville

COMFOR

00.701.05 Commandant de la BA 701 -Salon-de-provence

DRH-AA FNIO du directeur adjoint de la DRH-AA

00.709.05 Commandant de la BA 709 -Cognac

DRH-AA FNIO du directeur adjoint de la DRH-AA

00.722.05 Commandant de la BA 722 -Saintes

DRH-AA FNIO du directeur adjoint de la DRH-AA + FNIO duCDT ESOM

Page 39: 2014_028_t_defl1450551c_191894

00.749.05 Commandant de la BA 749 -Grenoble

DRH-AA FNIO du directeur adjoint de la DRH-AA

00.901.05 Commandant de la BA 901 -Drachenbronn

CDAOA

00.928.05 Commandant du DA 928 - Brest -Loperhet

CFA

00.942.05 Commandant de la BA 942 - Lyon CDAOA

00.104.05 Commandant de la BA 104 - AlDhafra

COMFOR

00.181.05 Commandant du DA 181 -Saint-Denis-Gillot

COMSUP

00.186.05 Commandant de la BA 186 -Nouvelle-Calédonie

COMSUP

MGAA (10.500) 00.188.05 Commandant de la BA 188 -Djibouti

COMFOR

00.190.29 Commandant du DA 190 à Tahiti -Faa'a

COMSUP

00.367.05 Commandant de la BA 367 -Cayenne

COMSUP

00.102.05 Commandant BdD - Dijon CFA FNIO du S/C SOUTIEN EMA (COMIAS)

00.105.05 Commandant BdD - Évreux CFA

00.110 (A0.110.90) Commandant BdD - Creil CFA

00.113.05 Commandant BdD - Saint-Dizier -Chaumont

CFAS

00.116.05 Commandant BdD - Luxeuil -Épinal

CFA

00.118.05 Commandant BdD -Mont-de-Marsan

CFA

00.120.05 Commandant BdD - Cazaux CFA

00.123.05 Commandant BdD - Orléans-Bricy CFA

00.125.05 Commandant BdD - Istres -Salon-de-provence

CFAS

Page 40: 2014_028_t_defl1450551c_191894

00.126.05 Commandant BdD - VentisseriSolenzara

CDAOA

00.702 (A0.702.90) Commandant BdD - Avord CFAS

00.705.05 Commandant BdD - Tours DRH-AA

00.721 (A0.721.90) Commandant BdD - RochefortSaintes Cognac

DRH-AA FNIO du directeur adjoint de la DRH-AA + FNIO duS/C SOUTIEN EMA (COMIAS)

(1) Plusieurs ANSD au sein de la même unité.

(2) n.i. BO.

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ANNEXE IX.FUSIONNEMENT PAR L'INSPECTEUR DE L'ARMÉE DE L'AIR (CODE 5B).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS. AUTORITÉS PARTICULIÈRES DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er

NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Inspecteur de l’armée del’air - Paris

90.510.05 IAA - Paris Généraux inspecteurs, conseiller fonction personnel,vice-président CPSA, chef de cabinet, CEM analyse

synthèse

Inspecteur de l’armée de l’air

Autres officiers IAA CEM analyse synthèse

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PAR

DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Inspecteur de l'armée de l'air -Paris

90.510.05 IAA Personnel sous-officier et militairedu rang

CEM analyse synthèse, chef de cabinet

Page 42: 2014_028_t_defl1450551c_191894

ANNEXE X.FUSIONNEMENT PAR LE CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR (CODE 5C).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉNOTANT AU

SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU1er NOTATEUR PAR

DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Chef d’état-major del’armée de l’air -

Paris

00.500.05 (1) EMAA : CEM Chef de cabinet CEM de l’armée de l’air

Chef de projet CFA NG MGAA sur FNIO s’il le juge utile

Chargé de mission

Aide de camp Chef de cabinet

Conseiller stratégique etcommunication

Chef division assistant militaire

Chef division conseillerpersonnel

Chef division cérémonies -protocole

Chef division conseillerlégislation administrations

finances

Correspondant personnel officier

Chef bureau chancellerie MGAA et IAA sur FNIO s’ils le jugent utile

05.510.05 (1) SIRPA air - Paris Chef du SIRPA air CEM de l’armée de l’air

06.510.05 Secrétariat permanent du conseilde la fonction militaire de l’armée

de l’air - Paris

Secrétaire général CEM de l’armée de l’air Occupe également la fonction de délégué àla condition du personnel DRH-AA -DRH-AA sur FNIO s’il le juge utile

Chef de cabinet -Paris

00.500.05 (1) EMAA : CEM Adjoint chef divisioncérémonies - protocole

Chef division cérémonies -protocole

Adjoint chef division conseillerpersonnel

Chef division conseillerpersonnel

Page 43: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Adjoint chef bureau chancellerieet chef division chancellerie

administration

Chef bureau chancellerie

Chef division décorations etrécompenses

Chef du SIRPA Air- Paris

05.510.05 (1) SIRPA Air - Paris Officiers du département éditionet de la section multimédia

Chef du départementédition

Officiers du département média Chef du département média

Autres officiers du SIRPA Air Chef du SIRPA Air

15.510.05 Antenne du SIRPA Air - Creil Chef département évènementiel Chef du SIRPA Air

Autres officiers Chef départementévènementiel

Commandant BA110 sur FNIO s’il le jugeutile

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chef d'état-major del'armée de l'air - Paris

00.500.05 EMAA : CEM Secrétaire particulière CEMAA

Correspondant personnelsous-officier

Correspondant personnelmilitaire du rang

Chef de cabinet

Chef de cabinet - Paris 00.500.05 EMAA : CEM Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Chef de cabinet

Aide de camp

Chef division conseiller personnel

Chef division conseiller législationadministration Finances

Page 44: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Chef bureau chancellerie

06.510.05 Secrétariat permanent du conseil de lafonction militaire de l'armée de l'air

Secrétaire général

Chef du SIRPA Air - Paris 05.510.05 Service d'information et de relationspubliques de l'armée de l'air - Paris

Adjoint au chef du SIRPA air

Chef département éditions

Chef département médias

15.510.05 Antenne du SIRPA air - Creil Chef département évènementiel

(1) Pusieurs ANSD au sein de la même unité.

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ANNEXE XI.FUSIONNEMENT PAR LE GÉNÉRAL COMMANDANT LE CENTRE D'EXPÉRIENCES AÉRIENNES MILITAIRES (CODE 06).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S) CONCERNÉE(S). APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Commandant du CEAM 00.330.06 (1) Commandement du CEAM -Mont-de-Marsan

Officier relationspubliques

Directeur desexpérimentations

Officiers directeursresponsables d’affaires

Chef bureau qualité

DRH Directeur conception etsupport initial

Directeur desexpérimentations

Général commandant leCEAM

Directeur adjoint desexpérimentations

Directeur de laconception et du support

initial

Directeur adjoint de laconception et du support

initial

02/03/04/05/07/08/54.330.06 (1) Escadron ou centre Commandant d’escadronou du centre

Commandant de base derattachement (00.118)

Fusion EM LDT 54.330 etCEILDT 08.330 au 1er

janvier 2014

13 (1)/15 (1)/17 (1)/24 (1)/25 (1)/34 (1)/35 (1)/37 (1)/43 (1)/44(1)/55 (1)/74 (1)/84.330.06 (1)/02

(1).331.06 (1)/02.333 (1)/01.334 (1)/01.335 (1)/01.336.06 (1)

Équipe de marque Chef équipe de marque Directeur desexpérimentations (00.330)

00/03.331.06 (1) Commandant du centre

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CEAE centre sécurité nucléaire -NRBC (CE SN-NRBC) - Cazaux

Commandant de base derattachement (00.120)

01.334.06 (1) EM Drones - Cognac Officier charge demission

Directeur desexpérimentations

01.338.06 Multinational entry into serviceteam - Orléans

Chef MEST Directeur desexpérimentations (00.330)

Devient EM ATT01.338 àcompter du 1er janvier 2014

Directeur desexpérimentations

01.333.06 Antenne équipe de marque Rafale- Istres

Officiers Chef équipe de marqueRafale (35.330)

13 (1)/15 (1)/17 (1)/24 (1)/25 (1)/34 (1)/35 (1)/37 (1)/43 (1)/44 (1)/

55 (1)/74 (1)/84.330.06 (1)/02 (1).331.06 (1)/02.333 (1)/

01.334 (1)/01.335 (1)/01.336.06 (1)

Équipe de marque Autres officiers Chef équipe de marque

01.338.06 (1) MEST - Orléans Autres officiers Chef MEST Devient EM ATT01.338 àcompter du 1er janvier 2014

01.339.06 Antenne équipe de marqueradiocommunications Satory

- Versailles

Officiers Chef équipe de marqueradiocommunication

(34.330)

12.330.06 (1) DMAO - Mont-de-Marsan Autres officiers Chef DMAO

Commandant de base derattachement (00.XXX)

00/03.331.06 (1) Centre d’expertise armementsembarqués

centre sécurité nucléaire - NRBC- Cazaux

Autres officiers Commandant du centre

02/03 04/05/07/08/54.330.06 Escadron ou centre- Mont-de-Marsan

Autres officiers que lecommandant d’unité

Commandant d’escadron oudu centre

Fusion EM LDT 54.330 etCEILDT 08.330 au 1er

janvier 2014

Directeur central duservice de santé des

armées (H.AA)

12.330.06 (1) DMAO - Mont-de-Marsan Chef DMAO Commandant CEAM(00.330)

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2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉNOTANT AU

SECONDDEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRESDE L’UNITÉ.

1er NOTATEUROU 1er

NOTATEURPAR

DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur desexpérimentations

00.330.06 Commandement duCEAM -

Mont-de-Marsan

Sous-officiers etmilitaires du rang

Directeurconception etsupport initial

Commandant dela BA 128

02.330.06 ESOPE - MdM Commandant del'escadron ou du

centre03.330.06 EEST - MdM

04.330.06 EESIO - MdM

05.330.06 ECE - MdM

07.330.06 EPIGE -MdM

08.330.06 CEILDT -MdM

54.330.06 EM LDT - MdM

Commandant dela BA 120

00.331.06 CEAE - Cazaux Commandant ducentre03.331.06 CE SN NRBC -

Cazaux

Directeur desexpérimentations

12.330.06 DMAO - MdM Sous-officiers etmilitaires du rang

Chef de l'équipede marque, ducentre ou du

département

13.330.06 EM DSA - MdM

15.330.06 EM Simulation - MdM

17.330.06 EM SSI - MdM

24.330.06 EM Tech.IC - MdM

25.330.06 EM Mirage 2000 -MdM

34.330.06 EMRadiocommunications

- MdM

35.330.06 EM Rafale - MdM

37.330.06 EM ROEM - MdM

43.330.06 EM MASI - MdM

44.330.06 EM Détection - MdM

55.330.06 EM SPRM - MdM

65.330.06 Antenne CEAE - MdM

74.330.06 EM ACCO - MdM

84.330.06 EM SC - MdM

02.331.06 EM Hélicoptères -Cazaux

02.333.06 EM RVTS - Istres

01.334.06 EM Drônes - Cognac

01.335.06 EM ACCS - Lyon

01.336.06 EM SDCA - Avord

01.333.06 Antenne de l'EMRafale - Istres

Chef de l'antenne

01.338.06 MEST - Orléans Chef de la MEST * Devient EM ATT01.338 à compterdu du 1er janvier

Page 48: 2014_028_t_defl1450551c_191894

2014

01.339.06 Antenne de l'EMradiocommunications -

Satory

Chef de l'antenne

(1) Plusieurs ANSD au sein de l’unité.

Page 49: 2014_028_t_defl1450551c_191894

ANNEXE XII.FUSIONNEMENT PAR LE CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES (CODE 09).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU1er NOTATEUR PAR

DÉROGATION.OBSERVATION(S).

SPÉCIFICITÉS RÉSERVES.

Chef d’état-major des armées(CEMA) ou chef de cabinet du

CEMA (00.664)

00.664.09 (1) CEMA Officiers de réserve Chef de la sectionjuridique opérationnelle

Major général des armées(H.AA) ou sous-chef

opérations (H.AA) - Paris

09.664.09 (1) EGI - Creil Officiers de réserve Chef de l’EGI

Commissaire général auxtransports

06.664.09 Commissariat général aux transports Officiers de réserve Adjoint au commissairegénéral aux transports

Major général des armées(H.AA) ou chef divisionESGM (H.AA) - Paris

70.664.09 (1) Division études synthèse management général Officier de réserve Chef de section

Chef du CPCO (81.664)(H.AA)

81.664.09 (1) CPCO Officiers de réserve Adjoint air

Chef de la division FN (H.AA) 83.664.09 (1) Division FN Officiers de réserve Adjoint chef de division

Chef de la division MA(87.664) (H.AA)

87.664.09 (1) Division MA - Paris Officiers de réserve Adjoint chef de division(H.AA)

UNITÉS D’ACTIVE.

Major général des armées(H.AA) ou sous-chef RI - Paris

XX.663.09 PPE - Ambassades de France ADA, attachés de l’air AD (H.AA)

Officier traitant RI, chefde bureau RI

34.875.09 (1) PPE - CAOC - Torrejon (Espagne) SNR NMR - Mons (H.AA)

37.666.09 (1) PPE - CAOC - Poggio Renatico (Italie) SNR NMR - Mons (H.AA)

91.663.09 (1) PPE - CAOC - Uedem (Allemagne) SNR NMR - Mons (H.AA)

Page 50: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Major général des armées(H.AA) ou sous-chef RI - Paris

72.663.09 PPE - NSE - Stavanger (Norvège) Chef NSE NLR - Norfolk

90.663.09 PPE - NSE - Bydgoszcz (Pologne)

08.666.09 PPE - NSE - Ramstein (Allemagne) Chef NSE NMR - Mons (H.AA)

55.666.09 (1) PPE - NSE - Heidelberg (Allemagne)

12.664.09 UFV - Creil Commandant UFV Chef division MA(87.664)

Autres officiers Commandant UFV

31.666.09 (1) PPE ACT - Norfolk (USA) NLR Sous-chef relationsinternationales

19.666.09 PPE - NSE - Lisbonne (Portugal) Chef NSE NMR - Mons (H.AA)

22.666.09 (1) PPE - NPC - Glons (Belgique) SNR NMR - Mons (H.AA)

34.666.09 (1) PPE - ACC air - Ramstein (Allemagne) SNR NMR - Mons (H.AA)

35.666.09 (1) PPE - JFC - Naples (Italie) SNR NMR - SHAPE (H.AA)

36.666.09 (1) PPE - CCAIR - Izmir (Turquie) SNR NMR - SHAPE (H.AA)

47.664.09 Sous-chef relations internationales

BCS - Paris Chef BCS Sous-chef RI

Bureau REPREMIL Officier REPREMIL Chef REPREMIL(H.AA)

Bureau REPETRAN Officiers REPETRAN Chef REPETRAN(H.AA)

Major général des armées(H.AA) ou sous-chef RI - Paris

85.664.09 Division régions Officiers Chef division régions

86.664.09 Division OI - Paris Officiers Chef division OI(H.AA)

87.664.09 (1) Division MA Officiers Chef de la division MA(H.AA)

1K.663.09 PPE - NLR ACT - Norfolk NLR Sous-chef RI

XX.875.09 PPE - ambassade de France ADA, attachés de l’air AD (H.AA)

Officier traitant RI, chefde bureau RI

56.451.09 PPE - nato school - Oberammergau (Allemagne) Officiers Chef division OI

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Major général des armées(H.AA) ou sous-chef plans -

Paris

48.664.09 PA EMA - division COCA Officiers Chef de la divisionCOCA (H.AA)

66.664.09 SEEAD - Istres Directeur Sous-chef plans

Autres officiers Directeur

77.664.09 Division plan programmes évaluation Officiers Chef de la division

9K.664.09 Division cohérence programmes interarmées- Paris

Officiers Chef de la divisioncohérence programmes

interarmées (H.AA)

27.664.09 CIADIOS des SIC - Bagneux Officiers Chef CIADIOS (H.AA)

Major général des armées(H.AA) ou chef divisionESMG (H.AA) - Paris

70.664.09 (1) Major général des armées

Mission d’appui à la transformation et à lasimplification - Paris

Officiers Chef de la missiond’appui

Pôle commandement des armées - Paris Officiers Chef commandementdes armées (H.AA)

Pôles stratégie militaire prospective Officiers Chef stratégie militaireet prospective (H.AA)

Bureau pilotage - Paris Officiers Chef transformation(H.AA)

Pôle information Chef du bureau Officier adjoint auMGA (H.AA)

Section traitement du courrier « arrivée » Officiers Pôle informationdirecteur de

l’information

Section étude conduite du changement Officiers Directeur del’information

Budget opérationnel de programme interarmées -Paris

Officiers Chef transformation(H.AA)

Programme études synthèse - Paris Officiers Chef transformation(H.AA)

Bureau moral et formation - Paris Officiers Chef bureau moralformation (H.AA)

Chancellerie administration du personnel - Paris Officiers

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Chef du quartier général(H.AA)

Major général des armées(H.AA) ou délégué interarmées

aux réserves - Paris

79.664.09 Sous-chef d’état-major

Bureau réserve Officiers Chef bureau réservemilitaire

Major général des armées(H.AA) ou sous-chef soutien

ou sous-chefferie soutien- Paris

03.664.09 CIMD - Bruz Directeur Chef division MCO (H.AA)

Autres officiers Directeur CIMD

68.664.09 EM ARMÉES - sous-chefferie soutien

Division politique performance des soutiens- Paris

Officiers Chef division politiqueperformance des

soutiens

Bureau coordination synthèse - Paris Sous-chef soutien(H.AA)

Bureau infrastructure - Paris Chef bureauinfrastructure (H.AA)

Division MCO Paris Chef division MCO(H.AA)

BPSO - Paris Chef BPSO (H.AA)

Major général (H.AA) ousous-chef opérations (H.AA)

- Paris

00.117.09 COMELEF - Tchad COMELEF Chef du CPCO(H.AA)

09.664.09 (1) EGI - Creil Chef EGI Sous-chef opérations(3K.664) (H.AA)

Autres officiers Chef EGI

18.664.09 EISOS - Creil Commandant EISOS Chef du CIE (38.664)

Autres officiers Commandant EISOS

1M.664.09 (1) PIAM - Angers Commandant du PIAM Général joint chiefengineer (H.AA)

Major général (H.AA) ousous-chef opérations (H.AA)

- Paris

38.664.09 CIE - Paris Chef du CIE Sous-chef opérations(3K.664)

Autres officiers Chef du CIE

3K.664.09 Sous-chef d’état-major

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Bureau coordination synthèse Officiers Sous-chef opérations(H.AA)

Cellule cyber défense Officiers Officier général encharge de la cyberdéfense (H.AA)

BGHOM Officiers Chef du BGHOM(H.AA)

81.664.09 (1) CPCO - Paris Officiers Chef du CPCO (H.AA)

82.664.09 Division emploi Officiers Chef division emploi(H.AA)

83.664.09 (1) Division FN Officiers Chef de la division FN(H.AA)

XX.XXX Échelon de préfiguration de l’opérateurinterarmées « opérations »

Officiers Chef de l’échelon(H.AA)

Chef d’état-major des armées(00.664) ou chef de cabinet du

CEMA (H.AA) - Paris

00.664.09 (1) CEMA - Paris Aide de camp

Assistant militaire air

Rédacteur

Section juridiqueopérationnelle

Chef de cabinet (H.AA)

Officier informationcommunication

Chef cellule informationet communication

(H.AA)

Officier adjoint au Majorgénéral des armées (H.AA) -

Paris

2M.664.09 EMA - Pôle SIRH Officiers Chef de la missiontransformation de lafonction ressourcehumaine (H.AA)

Directeur CICDE (08.664) 08.664.09 CICDE - Paris Officiers Adjoint au directeurCICDE (H.AA)

Directeur du CAA - Paris 45.664.09 CAA - Paris Officiers Directeur adjoint duCAA (H.AA)

Chef COS - Villacoublay 10.664.09 COS - Villacoublay CEM du COS Chef COS (H.AA)

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Officiers CEM du COS

Inspecteur des armées - Paris 11.664.09 IDA - Paris Officiers CEM IDA (H.AA)

Assistant militaire Adjoint général à l’IDA(H.AA)

Commandant duCNSD -Fontainebleau

13.664.09 CNSD - Fontainebleau Officiers Chef de corps de l’EIS(H.AA)

Commandant de l’EMIA-FE -Creil

23.664.09 EMIA-FE - Creil Officiers Chef de l’EMIA-FE

National militaryrepresentative (H.AA)

05.666.09 PPE - SHAPE - Mons (Belgique) Officiers CEM Mons (H.AA)

06.666.09 PPE - NSE - Brunssum (Pays-Bas) Officiers NSE Chef NSE (H.AA)

07.666.09 PPE - NSE - Naples (Italie) Officiers NSE Chef NSE (H.AA)

12.666.09 PPE - commandement des forces interalliées (JFCHQ) - Brunssum (Pays-Bas)

Officiers insérés SNR (H.AA)

22.666.09 (1) PPE - NPC - Glons (Belgique) Officiers insérés SNR (H.AA)

29.666.09 PPE - NCSA - HQ - Mons (Belgique) Officiers insérés CEM Mons (H.AA)

30.666.09 PPE - DJSE - Head Quater - Heidelberg(Allemagne)

Officiers insérés SNR (H.AA)

34.666.09 (1) PPE - ACC air - Ramstein (Allemagne) Officiers insérés SNR

34.875.09 (1) PPE - CAOC - Torrejon (Espagne) Officier insérés SNR

35.666.09 (1) PPE - JFC - Naples (Italie) Officiers insérés SNR

36.666.09 (1) PPE - CCAIR - Izmir (Turquie) Officiers insérés SNR

37.666.09 (1) CAOC - Poggio Renatico (Italie) Officiers insérés SNR

38.666.09 PPE - COM JFC - Lisbonne (Portugal) Officiers insérés SNR

40.666.09 PPE - JEWC - Yeovilton (Grande-Bretagne) Officiers insérés SNR

50.666.09 PPE - NSHQ - Mons (Belgique) Officiers insérés SNR (H.AA)

54.666.09 PPE - NSE - Mons (Belgique) Officiers insérés Chef NSE (H.AA)

55.666.09 (1) PPE - NSE - Heidelberg (Allemagne) Officiers NSE SNR (H.AA)

66.666.09 PPE - NCSA - Lisbonne (Portugal) Officiers insérés SNR (H.AA)

91.663.09 (1) PPE - CAOC - Uedem (Allemagne) Officiers insérés SNR (H.AA) Brunssum

92.663.09 PPE - PSS Mons CEM RMF Mons

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93.663.09 PPE - DARS NM - Niuw Millingen (Pays-Bas) Officiers SNR (H.AA) Brunssum

95.663.09 PPE - PPS - Ramstein SNR Ramstein

National militaryrepresentative (H.AA)

16.666.09 PA au joint warfare center stavanger (Norvège) Officiers SNR (H.AA)

31.666.09 (1) PPE - ACT Norrfolk (USA) Officiers NLR

National liaison representativeNorfolk

33.666.09 PPE - allied command transformation Norfolk- Mons (Belgique)

Officiers CEM RMF SHAPE

41.666.09 PPE - allied command transformation Norfolk -Bruxelles (Belgique)

Officiers CEM REPDEF - OTAN

42.666.09 PPE - JFT - Bydgoszcz (Pologne) Officiers insérés SNR (H.AA)

86.666.09 PPE - Jallc Monsanto Officiers insérés SNO

89.666.09 PPE PSS - Norfolk NLR Norfolk

92.666.09 PPE ACT SEE - Mons CEM Mons

96.663.09 PPE - environnement OGX - Stavenger (Norvège) Officiers insérés SNR

Chef RMF OTAN 10.674.09 PPE - nato air command and control system- Bruxelles (Belgique)

Officiers Adjoint chef RMFNAMILCOM (H.AA)

12.663.09 PPE - EM militaire international - Bruxelles(Belgique)

Officiers Adjoint chef RMFNAMILCOM (H.AA)

49.666.09 PPE - nato consultation command and controlagency - Belgique

Officiers insérés Adjoint chef RMFNAMILCOM (H.AA)

52.666.09 Officiers insérés

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PPE - battle field information collection andexploitation system - Bruxelles

Adjoint chef RMFNAMILCOM (H.AA)

53.875.09 PPE - délégation française auprès de l’AtlantiqueNord - Bruxelles

Officiers Adjoint chef RMFNAMILCOM (H.AA)

Chef RMF UE 04.666.09 PPE - EM de l’union européenne - Bruxelles Officiers Adjoint chef RMF UE

15.666.09 PPE - représentation militaire française à l’unioneuropéenne - Bruxelles

Officiers Adjoint chef RMF UE

80.666.09 PPE - agence européenne de défense - Bruxelles

94.666.09 PPE - délégation UE (POLAD) enBosnie-Herzégovine - Sarajevo (Bosnie)

Officiers AD Zagreb

PCMUE 34.663.09 PPE - comité militaire de l’union européenne -Bruxelles

Officiers Directeur de cabinet(H.AA)

Directeur DSAé - Villacoublay 00.520.09 Direction de la sécurité aéronautique d’état- Villacoublay

Officiers communication Chef de cabinet

Chef bureau affairesinternationales

CEM

Officiers bureau affairesinternationales

Chef bureau affairesinternationales

Autres officiers CEM

01.520.09 Bureau formation et exploitation des aéronefs- Villacoublay

Chef du bureauformation et exploitation

des aéronefs

Directeur DSAé

Officiers Chef du bureauformation et

exploitation desaéronefs

02.520.09 Direction de la circulation aérienne militaire- Villacoublay

Directeur de lacirculation aérienne

militaire

Directeur de la DSAé

Directeur adjoint de ladirection de la

circulation aériennemilitaire

Directeur de lacirculation aérienne

militaire

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Sous-directeur del’espace aérien

Directeur de lacirculation aérienne

militaire

Sous-directeurréglementation

Directeur de lacirculation aérienne

militaire

Officiers de lasous-direction del’espace aérien

Sous-directeur del’espace aérien

Officiers de lasous-directionréglementation

Sous-directeurréglementation

Officiers de lasous-direction

surveillance audit

Sous-directeursurveillance audit

Directeur DSAé - Villacoublay 03.520.09 DSAE/CDPGE - Athis-Mons Chef CDPGE Directeur de lacirculation aérienne

militaire

Autres officiers Chef CDPGE

04.520.09 Direction de l’information aéronautique -Bordeaux

Chef DIA Directeur de lacirculation aérienne

militaire

Autres officiers Chef DIA

05.520.09 Direction de la navigabilité des aéronefs -Villacoublay

Sous-directeur contrôlede la navigabilité

Directeur contrôle de lanavigabilité (H.AA)

Sous-directeur de laréglementation

Directeur contrôle de lanavigabilité (H.AA)

Officier de lasous-directionréglementation

Sous-directeur de laréglementation

Officier de lasous-direction contrôle

de la navigabilité

Sous-directeur contrôlede la navigabilité

Page 58: 2014_028_t_defl1450551c_191894

17.542.09 Antenne zone aérienne de défense Sud - bureauxexécutifs permanents Sud-Est

Officiers Commandant de la zoneaérienne de défense Sud

18.542.09 Antenne zone aérienne de défense Sud - bureauexécutifs permanents Sud-Ouest

Officiers

19.542.09 Antenne zone aérienne de défense Nord - bureauexécutifs permanents Nord-Est

Officiers Commandant de la zoneaérienne de défense

Nord

1N.542.09 Commandement de la zone aérienne de défenseNord

Commandant de la zoneaérienne de défense Nord

Directeur de lacirculation aérienne

militaire

Officiers Commandant de la zoneaérienne de défense

Nord

1S.542.09 Commandement de la zone aérienne de défenseSud

Commandant de la zoneaérienne de défense Sud

Directeur de lacirculation aérienne

militaire

Officiers Commandant de la zoneaérienne de défense Sud

23.520/28.520/32.520.09 DSAé UCN air 1/4/8 Villacoublay/Istres/Cazaux Chef UCN Sous-directeur contrôlenavigabilité

Autres officiers Sous-directeur contrôlenavigabilité

Directeur DSAé - Villacoublay 25/26/30/33.520.09 DSAé UCN AIR 2/3/6/7/9Saint-Dizier/Nancy-Ochey/Orléans/Tours

Chef UCN Sous-directeur contrôlenavigabilité

Autres officiers Chef UCN

35.520.09 DSAé - secrétariat permanent commission mixtede la sécurité aérienne - Athis-Mons

Chef BCM Directeur adjoint de ladirection de la

circulation militaire

40.520.09 Sous-direction réglementation Officiers Chef de lasous-direction

35.542.09 Antenne zone aérienne de défense Nord - bureauxexécutifs permanents Nord-Ouest

Officiers Commandant de la zonede défense Nord

COMSUP - Martinique 00.026.09 EMIA des Antilles - Fort-de-France CEMIA COMSUP (H.AA)

Page 59: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Autres officiers CEMIA

COMSUP - La Réunion 00.023.09 EMIA de La Réunion - Saint-Denis CEMIA COMSUP (H.AA)

Autres officiers CEMIA

COMFOR - Djibouti 00.024.09 EMIA - Djibouti Chef de cabinet COMFOR

Autres officiers CEMIA

COMSUP des forces arméesde la Nouvelle-Calédonie

00.028.09 EMIA de Nouvelle-Calédonie CEMIA COMSUP (H.AA)

Autres officiers CEMIA

COMSUP - Guyane 00.025.09 EMIA de Guyane Officiers CEMIA (H.AA)

COMSUP - PolynésieFrançaise

00.029.09 EMIA de Polynésie (Papeete) Adjoint EMIA COMSUP (H.AA)

Officiers CEMIA (H.AA)

Commandant les forcesfrançaises aux EAU

00.630.09 EMIA des forces françaises aux EAU CEMIA COMFOR EAU

Autres officiers CEMIA

Commandant les forcesfrançaises au Gabon

00.020.09 EMIA du Gabon Adjoint IA COMFOR (H.AA)

Autres officiers CEMIA (H.AA)

Commandant les élémentsfrançais à Dakar

00.069.09 U2CO/poste de commandement des élémentsfrançais au Sénégal

Officiers Commandant del’U2CO

Directeur de l’IRSEM - Paris 13.665.16 Institut de recherche stratégique de l’écolemilitaire - Paris

Officiers chargé d’études Directeur scientifique(H.AA)

Général joint chief engineer duPIAM (H.AA) autoritéd’expertise du domaine

MUNEX - Angers

1M.664.09 (1) Élément air au pôle interarmées MUNEX -Angers

Autres officiers Commandant du PIAM

Chef représentation militaireauprès de l’ONU (H.AA)

92.875.09 RM auprès de l’ONU - New-York Officiers Chef RM ONU

OGZDS Sud ou CEMIAZDSSud - Marseille

2A/2B/04/05/06/11/13/

34/48/66/83/84.571.09

DMD départements2A/2B/04/05/06/11/13/34/48/66/83/84

DMD CEMIA ZDS Sud

DMD Adjoint DMD

Autres officiers DMD

13.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Sud -Marseille

Officier de l’EMIAZDSSud

CEMIA ZDS Sud

OGZDS - Île-de-France - Paris 16.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité - Paris Officiers communication Chef communication

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78.570.09 EMIA - Paris - Saint-Germain-en-Laye Officiers CEMIAZDS Paris

75/77/78/91/92 94.571.09 DMD départements 75/77/78/91/92/94 DMD CEMIA ZDS Paris

DMD Adjoint DMD

Autres officiers DMD

93/95.571.09 Délégation militaire départementale- Seine-Saint-Denis - Val d’Oise

DMD CEMIA ZDS Paris

DMD Adjoint DMD

Autres officiers DMD

OGZDS Sud-Ouest ouCEMIAZDS - Bordeaux

33.570.09 EMIA de zone de défense et de sécuritéSud-Ouest - Bordeaux

Chef état-major OGZDS Sud-Ouest

Chef de cabinet OGZDS Sud-Ouest

Chef sectioncommunication

Chef communication

Autres officiersEMIAZDS Sud-Ouest

Chef EMIA de la zonede défense

09/16/17/19/23/

24/31/32/33/

40/47/64/65/79/

81/82/87.571.09

DMD départements 09/16/17/19/23/24/31/32/

33/40/47/64/65/79/81/82/87

DMD CEMIA ZDS

DMD Adjoint DMD

Autres officiers DMD

OGZDS Ouest ou CEMIAZDS- Rennes

35.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Ouest -Rennes

Officier communication OGZD Ouest Chef deservice

14/18/22/27/28/

29/35/36/37/41

/44/45/49/50/53/56/61/

72/76/85/571.09

DMD départements14/18/22/27/28/29/35/36/37/41/

44/45/49/50/53/26/61/72/76/85

DMD CEMIA ZDS

DMD Adjoint DMD

Autres officiers DMD

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OGZDS Est - Metz 57.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Est -Metz

Chef d’état-major OGZD Est

Officier communication Chef de service

Autres officiers CEM

08/10/21/25/39/51/52/54/55/

58/67/68/70/71/88

/89/90.571.09

DMD départements08/10/21/25/39/51/52/54/55/58/67/68/70/71/

88/89/90

DMD CEMIA ZDS

DMD Adjoint DMD

Autres officiers DMD

OGZDS Nord - Lille 59.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Nord -Lille

Officier de l’EMIA CEMIA ZDS

02/60/62/80.571.09 DMD départements 02/60/62/80 DMD CEMIA ZDS

DMD Adjoint DMD

Autres officiers DMD

OGZDS Sud-Est ouCEMIAZDS

69.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Sud-EstLyon

Officier de l’EMIA CEMIA ZDS

01/03/07/15/73/74.571.09 DMD départements 01/03/07/15/73/74 DMD CEMIA ZDS

DMD Adjoint DMD

Autres officiers DMD

Chef division emploi - Lyon 46.664.09 CIAE - Lyon Officiers Chef du CIAE

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉNOTANT AU

SECONDDEGRÉ.

UNITÉ(S) CONCERNÉE(S). APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRESDE L’UNITÉ.

1er NOTATEUROU 1er

NOTATEURPAR

DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

CEMIA 00.020.09 EMIA du Gabon Personnelsous-officier et

militaire du rang

CEMIA ou chefde service

CEMIA 00.026.09 EMIA - Fort-de-France CEMIA ou chefde service

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CEMIA 00.023.09 EMIA de La Réunion - Saint-Denis CEMIA ou chefde service

CEMIA 00.024.09 EMIA de Djibouti CEMIA ou chefde service

CEMIA 00.028.09 EMIA de la Nouvelle-Calédonie CEMIA ou chefde service / chef

de divisionopération pour le

personnel deréserve

CEMIA 00.025.09 EMIA de Guyane CEMIA ou chefde service

CEMIA 00.029.09 EMIA de Polynésie (Papeete) Personnelsous-officier et

militaire du rang

CEMIA ou chefde service

Commandant del’U2CO

00.069.09 Poste de commandement des éléments français aux Sénégal Commandant del’U2CO

CEMIA 00.630.09 EMIA des Forces françaises aux EAU CEMIA ou chefde service

Major général desarmées (H.AA)

ou sous-chefplans - Paris

00.664.09 CEMA - Paris Personnelsous-officier et

militaire du rang

Adjoint airconseiller

communication(H.AA)

Chancelier(H.AA)

Chef de cabinetdu CEMA

(H.AA) - Paris

00.664.09 Personnelsous-officier et

militaire du rangréserve

Chef de lasection juridiqueopérationnelle

Major général desarmées (H.AA)

ou sous-chefplans - Paris

XX.663.09 PPE - ambassade Personnelsous-officier et

militaire du rang

AD

XX.875.09 PPE - ambassade AD

34.875.09 PPE - CAOC - Torrejon (Espagne) SNR (Torrejon)

03.664.09 CIMD - Bruz Chef du centre(H.AA)

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06.664.09 53.875.09 COMIGETRA - Paris Commissairegénéral auxtransports

Commissairegénéral aux

transports - Paris

Personnelsous-officier et

militaire du rangréserve

Adjoint aucommissairegénéral auxtransports

Major général desarmées (H.AA)

ou sous-chefplans - Paris

09.664.09 EGI - Creil Personnelsous-officier et

militaire du rang

Chef de l’EGI

Sous-chefopérations

(H.AA) - Paris

Personnelsous-officier et

militaire du rangréserve

Inspecteur desarmées (IDA)

Paris

11.664.09 IDA - Paris Personnelsous-officier et

militaire du rang

CEM (H.AA)

Major général desarmées (H.AA)

ou sous-chefplans - Paris

17.875.09 PPE - ambassade du Sultanat d’Oman AD

18.664.09 EISOS - Creil Chef EISOS

27.664.09 CIADIOS - Bagneux Chef CIADIOS(H.AA)14.664.09 CIADIOS - équipe de marque SIA - Bruz

38.664.09 CIE - Paris Chef CIE

3K.664.09 Sous-chef d’état-major - Paris Sous-chefopérations

(H.AA)

47.664.09 Sous-chef d’état-major - Paris Sous-chef RI ouchef du bureauREPREMIL ouchef de bureauREPETRAN

Major général desarmées (H.AA)

ou sous-chef

48.664.09 COCA - Paris Personnelsous-officier et

militaire du rang

Chef des officiersde cohérence de

programme

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plans - Paris 4K.664.09 Sous-chef d’état-major - Paris Sous-chef plansou adjoint terre

68.664.09 Sous-chef d’état-major - Paris Sous-chef soutien(H.AA)

70.664.09 MGA - Paris Directeur del’information ouchef du quartiergénéral (H.AA)

10.666.09 PPE - NSPA - Capellen - Luxembourg AD

76.666.09 PPE - ambassade d’Inde AD

77.664.09 Division PPE - Paris Chef de division(H.AA)

81.664.09 CPCO - Paris Adjoint air

82.664.09 Division emploi - Paris Chef de division

83.664.09 Division FN - Paris Adjoint au chefde la division FN

84.666.09 PPE - ambassade de Djibouti AD

85.664.09 Division régions - Paris Adjoint au chefde la division

régions

85.666.09 PPE - ambassade du Portugal AD

86.664.09 Division OI - Paris Adjoint au chefde division OI

(H.AA)

87.664.09 Division MA - Paris Chef de divisionMA (H.AA)

9K.664.09 Division CPI - Paris Chef de sectionSICA

Directeur duCICDE - Paris

08.664.09 CICDE - Paris Personnelsous-officier et

militaire du rang

Chef de bureau

Commandant duPIAM - Angers

1M.664.09 PIAM - Angers Commandant duPIAM

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CIAM - Angers Commandant duCIAM

Directeur duCAA - Paris

45.664.09 CAA - Paris Directeur adjointdu CAA (H.AA)

Chef du COS -Villacoublay

10.664.09 COS - Villacoublay CEM du COS

Chef de corps del’UFV- Creil

12.664.09 UFV - Creil Chefs de bureau

Chef de corps del’EIS -

Fontainebleau

13.664.09 EIS - Fontainebleau Chef de bureauou service

Service des essaiset

expérimentationsaéronautiques dela défense - Istres

66.664.09 SEEAD - Istres Chef de bureau

Chef d’état-majorde l’EMIA-FE(H.AA) - Creil

23.664.09 EMIA-FE - Creil Chef de bureau

National militaryreprentative

(H.AA) - Mons(Belgique)

05.666.09 PPE - SHAPE - Mons CEM - Mons

06.666.09 PPE - NSE - Brunssum Chef NSE

07.666.09 PPE - NSE - Naples

08.666.09 PPE - NSE - Ramstein

12.666.09 PPE - Commandement des forces interalliées (MMF JFC) - Brunssum SNR

17.666.09 PPE - NSE - Izmir Chef NSE

19.666.09 PPE - NSE - Lisbonne

22.666.09 PPE - NPC - Glons SNR

National militaryrepresentative(H.AA) - Mons

(Belgique)

29.666.09 PPE - NCSA - HQ - Mons Personnelsous-officier et

militaire du rang

SNR

30.666.09 PPE - NSE HQ - Heidelberg

34.666.09 PPE - ACC AIR - Ramstein

35.666.09 PPE - Joint force command (COMJFC) - Naples

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36.666.09 PPE - CCAIR - Izmir

37.666.09 PPE - CAOC - Poggio Renatico (Italie)

38.666.09 PPE - COMJFC Lisbonne

40.666.09 PPE - JEWC - Yeovilton

44.666.09 PPE - Nato Signal Battalion 2 - Naples (Italie) SNR - Naples

45.666.09 PPE - NCSA - secteur Brunssum - Ramstein SNR

47.666.09 PPE - NCSA - Brunssum SNR - Brunssum

50.666.09 PPE - NSHQ - Mons (Belgique) CEM RMF Mons

54.666.09 PPE - NSE - Mons Chef NSE

55.666.09 PPE - NSE - Heidelberg

60.875.09 PPE - OGX - SHAPE Bruxelles (Belgique) CEM RMF -Mons

66.666.09 PPE - NCSA - secteur Lisbonne SNR

72.666.09 PPE - CCMAR - Naples (Italie) SNR - Naples

74.666.09 PPE - NCSA - CLD Brunssum (NL) SNR - Brunssum

83.663.09 PPE - NCSA secteur Mons - Northwood (GB) SNR -Northwood

91.663.09 PPE - CAOC - Uedem (Allemagne) SNR - Uedem

National LiaisonRepresentative -

Norfolk

41.666.09 PPE - ACT - Norfolk à Bruxelles (Belgique) Personnelsous-officier et

militaire du rang

CEM REPDEF -OTAN

National militaryreprentative

(H.AA) - Mons(Belgique)

93.663.09 PPE - DARS NM - Niew Millingen Personnelsous-officier et

militaire du rang

SNR - Brunssum

95.666.09 PPE - NCSA Secteur Naples (Italie) SNR - Naples

32.875.09 PPE - Intelligence Fusion Center - Molesworth (Grande-Bretagne) SNR -Northwood

National LiaisonRepresentative -

Norfolk

07.875.09 PPE - NSE - Norfolk (USA) Chef NSE(H.AA)

16.666.09 Participation air au Joint Warfare Center Stavenger (Norvège) SNR

National LiaisonRepresentative -

31.666.09 PPE - ACT - Norfolk (USA) SNR, chef SNR

32.666.09 PPE - NCSA - secteur Norfolk

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Norfolk 72.663.09 PPE - NSE - Stavenger (Norvège) Chef SNR

Chef RMFOTAN

10.674.09 PPE - Nato air command and control system Bruxelles (Belgique) Adjoint chefRMF OTAN12.663.09 PPE - EM militaire international - Bruxelles (Belgique)

53.875.09 PPE - délégation française auprès de l’Atlantique Nord - Bruxelles

Chef RMF UE 04.666.09 PPE - EM de l’union européenne - Bruxelles

15.666.09 PPE - représentation militaire française à l’union européenne - Bruxelles (Belgique)

Directeur decabinet

34.663.09 PPE - comité militaire de l’union européenne - Bruxelles Personnelsous-officier et

militaire du rang

Chef de servicesoutien

Directeur DSAé -Villacoublay

00.520.09 DSAé - Villacoublay Personnelsous-officier et

militaire du rang

CEM

1N.542.09 Commandement de la zone aérienne de défense Nord Commandant dela zone aériennede défense Nord

1S.542.09 11.542.09 Commandement de la zone aérienne de défense Sud Commandant dela zone aériennede défense Sud

02.520.09 Direction de la circulation aérienne militaire - Villacoublay Personnelsous-officier et

militaire du rang

Directeur adjointde la circulation

aérienne militairesous-directeur

surveillance audit(H.AA)

03.520.09 DSAé CDPGE - Athis-Mons Chef CDPGE

04.520.09 DIA - Bordeaux Chef DIA

05.520.09 Direction de la navigabilité des aéronefs - Villacoublay Directeurcontrôle de lanavigabilité

(H.AA)

Sous-directeurcontrôle de lanavigabilité

17.542.09 Antenne zone aérienne de défense Sud - bureaux exécutifs permanents Sud-Est

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Commandant dela zone aériennede défense Sud

18.542.09 Antenne zone aérienne de défense Sud - bureaux exécutifs permanents Sud-Ouest

19.542.09 Antenne zone aérienne de défense Nord - bureaux exécutifs permanents Nord-Est Commandant dela zone aériennede défense Nord

23/25/26/28/30/31/32/33.520.09 DSAé UCN AIR 1/2/3/4/6/7/8/9 Villacoublay/Saint-Dizier/Nancy-Ochey /Istres/Orléans/Mont-de-Marsan/Cazaux/Tours Chef UCN

35.542.09 Antenne zone aérienne de défense Nord - bureaux exécutifs permanents Nord-Ouest Commandant dela zone aériennede défense Nord

OGZDS SUD ouCEMIAZDS -

Marseille

2A/2B/04/05/06/11/

13/34/48/66/83/84.571.09

DMD Corse du Sud/Corse du Nord/Alpes-deHautes-Provence/Hautes-Alpes/Alpes-Maritimes/Aude/Bouches-du-Rhône/Hérault/Lozère/Pyrénées-Orientales/Var/Vaucluse

Personnelsous-officier et

militaire du rang

DMD

13.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Sud - Marseille CEMIA de zonede défense et de

sécurité Sud

OGZDS Ile deFrance ou

CEMIAZDS -Paris

78.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Paris - Saint-Germain-en-Laye Personnelsous-officier et

militaire du rang

Chef de divisionou service

93/95.571.09 DMD Seine Saint-Denis/Val d’Oise DMD

OGZDS SUDOUEST ou

CEMIAZDS -Bordeaux

33.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest - Bordeaux Chef de service

09/12/16/17/31/32/33/

40/46/64/65/79/81/82/86/87.571.09

DMD Ariège/Aveyron/Charente/Charente-Maritime/Haute-Garonne/Gers GirondeLandes/Lot/Pyrénées-Atlantiques/Haute-Garonne/Deux-Sèvres/Tarn/Tarn-et-Garonne/Vienne/Haute-Vienne

DMD

OGZDS OUESTou CEMIAZDS -

Rennes

35.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Ouest - Rennes OGZDS Ouest,Chef de service

14/18/22/27/28/29/35/36/37

/41/44/45/49/50/53/56/61/72/76/85.571.09

DMD Calvados/Cher/Côtes d’Armor/Eure/Eure-et-Loir/Finistère/Île-et-Vilaine/Indre/Indre-et-Loire/Loir-et-Cher/Loire-Atlantique/Loiret/Maine-et-LoireManche/Mayenne/Morbihan/Orne/Sarthe/Seine-Maritime/Vendée

DMD

CEMIAZDS Est -Metz

57.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Est - Metz Personnelsous-officier et

militaire du rang

Chef de service

08/10/21/25/39/51/52/54

/55/58/67/68/70/71/88/89/90.571.09

DMD Ardennes/Aude/Côte-d’Or/Doubs/Jura/Marne/Haute-Marne/Meurthe-et-Moselle/Meuse/Nièvre/Bas-Rhin/Haut-Rhin/Haute-Saône/Saône-et-Loire/Vosges/Yonne/Territoire-de-Belfort

DMD

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CEMIAZDSNord - Lille

59.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Nord - Lille Chef de service

OGZDS Nord ouCEMIAZDS -

Lille

02/59/60/62/80.571.09 DMD Aisne Nord/Oise/Pas-de-Calais/Somme Personnelsous-officier et

militaire du rang

DMD

CEMIAZDS SudEst - Lyon

69.570.09 EMIA de zone de défense et de sécurité Sud-Est - Lyon Personnelsous-officier et

militaire du rang

Chef de service

01/03/07/15/26/38/42/43/63/73/74.571.09 DMD de l’Ain/Allier/Ardèche/Cantal/Drôme/Isère/Loire/Haute-Loire/Puy-de-Dôme/Savoie/Haute Savoie DMD

Chef du centreinterarmées des

actions surl’environnement -

Lyon

46.664.09 CIAE - Lyon Chef du CIAE

(1) Plusieurs ANSD au sein de l’unité.

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ANNEXE XIII.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR DU RENSEIGNEMENT MILITAIRE (CODE 10).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur durenseignement militaire

(H.AA)

20.664.10 (1) DRM - Paris Sous-directeur exploitation Directeur du renseignementmilitaire (H.AA)

Officiers supérieurs de laSDO

Sous-directeur opérations (H.AA)

Officiers supérieurs de la SDE Sous-directeur exploitation

Officiers supérieurs de laSDPFC

Sous-directeur personnel financescapacités (21.664) (H.AA)

Officier supérieur du bureauJ2

Chef de bureau J2

Officier supérieur du bureaude sécurité

Officier sécurité

21.664.10 (1) DRM - Creil Officiers supérieurs de laSDO

Sous-direction opérations (20.664)(H.AA)

Officiers supérieurs de la SDE Sous-directeur exploitation(20.664)

Officiers supérieurs de laSDPFC

Sous-directeur personnel financescapacités (H.AA)

24.664.10 (1) DRM - CF3I - Creil Commandant du CF3I Sous-directeur opérations (20.664)(H.AA)05.665.10 DRM - DAT - Djibouti Chef du DAT

Directeur durenseignement militaire

(H.AA)

06.665.10 DAT - Gabon Officier chef du DAT Sous-directeur des opérations(20.664) (H.AA)

Sous-directeurexploitation

20.664.10 (1) DRM - Paris Officiers subalternes del’échelon de direction

CEM

Chef du bureau J2

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Officiers subalternes dubureau J2

Officiers subalternes de laSDO

Chefs de bureau

Officiers subalternes de laSDE

Chefs de bureau

Officiers subalternes de laSDPFC

Chefs de bureau

21.664.10 (1) DRM - Creil Officiers subalternes de laSDO

Chefs de bureau

Officiers subalternes de laSDE

Chefs de bureau

Officiers subalternes de laSDPFC

Chefs de bureau

22.664.10 DRM - centre de formation et d’emploirelatif aux émissions électromagnétiques -

Creil

Officiers Commandant du centre (H.AA)

9A.664.10 DRM - centre de formation et d’emploirelatif aux émissions électromagnétiques -

Creil

Officiers

24.664.10 (1) DRM - CF3I - Creil Officiers Commandant du centre

25.664.10 DRM - centre de formation interarmées durenseignement - Strasbourg

Officiers Commandant du centre (H.AA)

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S)

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur durenseignement militaire

(H.AA)

20.664.10 DRM - Paris Secrétaire particulière dudirecteur

Chef de cabinet (H.AA)

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Sous-directeurexploitation

20.664.10 DRM - Paris Sous-officiers et militaires durang

Chefs de bureau

21.664.10 DRM - Creil

22.664.10 DRM - centre de formation et d’emploi relatifaux émissions électromagnétiques - Creil

Chef de centre (H.AA)

9A.664.10 DRM - centre de formation et d’emploi relatifaux émissions électromagnétiques - Les Alluets

le Roi

24.664.10 DRM - CF3I - Creil Chef de centre

25.664.10 DRM - centre de formation interarmées durenseignement - Strasbourg

Chef de centre (H.AA)

01.665.10 DAT - Papeete (Tahiti - Polynésie française) Chef de détachement (H.AA)

05.665.10 DAT - Djibouti (République de Djibouti) Chef de détachement

Sous-directeurexploitation

06.665.10 Détachement avancé des transmissions -Libreville (Gabon)

Sous-officiers et militaires durang

Chef de détachement

07.665.10 DAT - Giens Chef de détachement (H.AA)

09.665.10 DAT - Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) Chef de détachement (H.AA)

11.665.10 DAT - Tontouta (Nouvelle-Calédonie) Chef de détachement (H.AA)

15.665.10 DAT - Cap-Vert (Sénégal) Chef de détachement (H.AA)

(1) Plusieurs ANSD au sein de la même unité.

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ANNEXE XIV.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR (CODE 16).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRESDE L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

UNITÉS DE RÉSERVE.

Commandant de base (00.XXX) CA/CB/CC/CD.XXX.16 Centres d’instruction etd’information des réserves de

l’armée de l’air

Officiers Commandant en second etadjoint forces

SRA.XXX.16 Sections de réserves d’appui

UNITÉS D’ACTIVES.

Directeur des ressourceshumaines de l’armée de l’air

(20.500) - Paris

20.500.16 Direction Officiers Directeur des ressourceshumaines de l’armée de l’air20.502.16 BAPM Chef BAPM

20.510.16 (1) DRH-AA : direction - Tours Directeur adjoint

Conseillerpersonnel OSC

20.520.16 (1) DRH-AA : SDAG Sous-directeur Directeur adjoint desressources humaines del’armée de l’air (20.510)

20.540.16 (1) DRH-AA : SDGR Sous-directeur

20.550.16 (1) DRH-AA : SDEP/RH/HP Sous-directeur

Sous-directeuradjoint EPRH

Sous-directeur études,politique des RH et des hauts

potentiels (20.500)20.551.16 DRH-AA : sous-direction deshauts potentiels

Sous-directeuradjoint HP

20.700.16 SDAC Sous-directeur Directeur adjoint desressources humaines del’armée de l’air (20.510)

20.900.16 (1) ESOM Généralcommandant les

ESOM

20.960.16 (1) EFPN CommandantEFPN

SDAG (20.520)

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Directeur adjoint (20.510) - Tours 00.307.16 (1) CLAS Commandant duCLAS

SDAG (20.520) FNIO du commandant BA705 s’il lejuge utile

24.501.16 (1) BARAA Commandant duBARAA

SDGR (20.540) FNIO du commandant BA102 s’il lejuge utile

20.510.16 (1) DRH-AA : direction Tours Chef quartiergénéral

SDAG adjoint (20.520)

20.520.16 (1) SDAG SDAG Adjoint SDAG (20.520)

10.535.16 (1) CERP Air Commandant duCERP Air

SDAG (20.520) FNIO du commandant BA705 s’il lejuge utile

20.540.16 (1) DRHAA : SDGR SDGR Adjoint SDGR

00.870.16 (1) CERHAA DirecteurCERHAA

SDAG (20.520) FNIO du commandant BA705 s’il lejuge utile

09.870.16 (1) Équipe de projet raccordementOCA-SOURCE

Chef de projet SDAG (20.520)

20.910.16 DRHAA : EM ESOM CEM ESOM FNIO du Général commandant lesESOM

Sous-directeur affaires générales(20.520) - Tours

00.307.16 (1) CLAS Autres officiers Commandant du CLAS

20.520.16 (1) DRH-AA : SDAG SDAG adjoint

20.521.16 DRH-AA : SDAG - bureaupilotage performance

Chef de bureau SDAG (20.520)

Autres officiers Chef de bureau

20.522.16 DRH-AA : SDAG - bureauorganisation ressources humaines

Chef de bureau SDAG (20.520)

Autres officiers Chef de bureau

20.523.16 DRH-AA : SDAG - bureau dessystèmes d’informations

Chef de bureau SDAG (20.520)

Autres officiers Chef de bureau

Sous-directeur affaires générales(20.520) - Tours

20.524.16 DRH-AA : SDAG - bureaugestion financière et

précontentieux

Chef de bureau SDAG (20.520) FNIO du DRHAA (20.500) s’il lejuge utile car assure fonction B12

chargé de mission finances à laDRH-AA 20.500

Autres officiers Chef de bureau

20.525.16 DRH-AA : SDAG - bureaucoordination formation

Chef de bureau SDAG (20.520)

Autres officiers Chef de bureau

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10.535.16 (1) CERP air Autres officiers Commandant du CERP air

Sous-directeur affaires générales(20.520) - Tours

00.870.16 (1) CERHAA Autres officiers Directeur CERHAA

09.870.16 (1) Équipe de projet raccordementOCA - SOURCE - Paris

Autres officiers Chef d’équipe

Sous-directeur gestion desressources (20.540)

22.500.16 DRH-AA : bureau gestionadministration

Chef de bureau SDGR (20.540)

Autres officiers Chef de bureau

23.500.16 DRHA-AA : bureau gestion descompétences

Chef de bureau SDGR

Autres officiers Chef de bureau

28.500.16 Bureau recrutement Chef de bureau SDGR (20.540)

Autres officiers Chef de bureau

2X.548.16 Division d’administration dupersonnel en position spéciale

Officiers Chef BGA (22.500) Sauf les unités 21.548, 27.548 et28.548

7X.XXX.16 (1) Centres d’information et derecrutement des forces armées

Chef de centre Chef bureau recrutement(28.500)

Commandant de base derattachement sur FNIO s’il le juge

utile28.XXX.16 (1) Centres de sélection spécifique airou bureaux de département

d’évaluation air

Chef de centre ouchef de

département

Sous-directeur études, politiquedes RH et gestion des hautspotentiels (20.500) - Paris

25.502.16 DRHAA : BPR Chef BPR Sous-directeur études,politique des RH et des hauts

potentiels (20.550)

Autres officiers Chef BPR

25.503.16 DRHAA : BPE Chef BPE Sous-directeur études,politique des RH et des hauts

potentiels (20.550)

Autres officiers Chef BPE

Sous-directeur accompagnement(20.700) - Paris

24.500.16 DRHAA : bureau gestion de laréserve

Chef de bureau Sous-directeuraccompagnement (20.700)

Autres officiers Chef de bureau

20.710.16 DRHAA : SDAC - bureaucondition du personnel

Chef de bureau Sous-directeuraccompagnement (20.700)

Autres officiers Chef de bureau

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20.711.16 Cellule aide aux blessés maladesfamilles air

Chef de bureau Sous-directeuraccompagnement (20.700)

Autres officiers Chef de bureau

Sous-directeur accompagnement(20.700) - Paris

20.720.16 Bureau armée de l’air dans lanation - Paris

Chef de bureau Sous-directeuraccompagnement (20.700)

Autres officiers Chef de bureau

20.730.16 DRH-AA : sous-directionaccompagnement - délégué aux

réserves

Autres officiers Sous-directeuraccompagnement (20.700)

Chef du bureau recrutement(28.500) - Tours

7X.XXX.16 (1) Centres d’information et derecrutement des forces armées

Officiers Chef de centre

Commandant des EFPN (20.960) - Tours

20.960.16 (1) DRH-AA : EFPN Autres officiers Commandant desEFPN (20.960)81.666.09 École PC7/PC21 Emmen - Suisse Attaché de défense en Suisse sur

FNIO

Général commandant les ESOM(20.900) - Rochefort

01.310.16 (1) CETAA - encadrement Commandant duCETAA

Commandant de la baseaérienne 722 Saintes

Général commandant les ESOM(20.900) - Rochefort

01.321.16 Escadron de la formation militaire Commandant del’escadron

Directeur des formations(06.321)

Autres officiers Commandant de l’escadron

02.321.16 Escadron de formation aériennespécialités sol

Commandant del’escadron

Directeur des formations(06.321)

Autres officiers Commandant de l’escadron

03.321.16 Escadron de formationmaintenance aéronautique défense

Commandant del’escadron (H.AA)

Directeur des formations(06.321)

Autres officiers Commandant de l’escadron

06.321.16 Direction des formations -encadrement

Directeur desformations

CEM ESOM (20.900)

Autres officiers Directeur des formations

25.321.16 Écoles militaires de Bourges Chef de la sectionair

Commandant de la divisiontechnique mobilité - Bourges

(H.AA)

Commandant des écoles sur FNIO

30.321.16

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École des fourriers deQuerqueville - section air

Chef de la sectionair et directeur

formation

Commandant de l’école desfourriers (H.AA)

Autres officiers Chef section air et directeurformation

Commandant de l’école des fourriers(H.AA) sur FNIO

Général commandant les ESOM(20.900) - Rochefort

40.321.16 École des transmissions - CessonSévigné

Chef de la sectionair

Chef de corps et directeurgénéral de l’administration et

des ressources - CessonSévigné (H.AA)

Commandant de l’école detransmission sur FNIO

00.325.16 (1) CFME Commandant duCFME

Commandant de la baseaérienne 722 Saintes

21.552.16 École du génie - Angers Officiers Commandant de l’école dugénie (H.AA)

20.900.16 (1) DRH-AA : ESOM Autres officiers Général commandant lesESOM

20.910.16 DRH-AA : EM ESOM Autres officiers CEM ESOM

Commandant des EOAA (00.401)- Salon-de-Provence

11.300.16 Division formation aucommandement

Commandant de ladivision

Commandant du GFIO(13.300)

Autres officiers Commandant de la division

12.300.16 Division de formation auxsciences et aux humanités

Commandant de ladivision

Commandant du GFIO(13.300)

Autres officiers Commandant de la division

13.300.16 GFIO - encadrement Commandant duGFIO (13.300)

Commandant des EOAA(00.401)

Autres officiers Commandant du GFIO(13.300)

32.300.16 EGAAA Directeur desétudes EGAAA

Commandant des EOAA(00.401)

Autres officiers Directeur des études

11.335.16 (1) EOAA : CEMS Air Commandant ducentre et directeur

études

Commandant des EOAA(00.401)

FNIO du SDAG (20.520)

Page 78: 2014_028_t_defl1450551c_191894

00.401.16 DRH-AA : BA 701 et EOAA Autres officiers Commandant des EOAA(00.401)10.401.16 Centre de recherche de l’armée de

l’airDirecteur du centre

Officiers Directeur du centre

20.601.16 DRH-AA : EOAA - EM Officiers Commandant en second desEOAA (00.401)

Commandant du GFIO (13.300) 10.300.16 (1) EOAA/élèves Élèves officiers Commandant DFC (11.300)

Commandant du CEMS air - Paris(11.335)

11.335.16 (1) EOAA : CEMS'Air Autres officiers Commandant du centre etdirecteur d’études

16.665.16 (1) EAMEA - Cherbourg Officier adjoint air Commandant de l’EAMEA(H.AA)

Autres officiers Officier adjoint air Cdt de l’EAMEA sur FNIO s’il lejuge utile

Commandant du CEMS -air (11.335) - Paris

XL.660.16XM.660.1699.660.16

CEMS air : stagiaires Officiers stagiaires Chef division EMS1 (11.335)

Commandant de base aérienne oude formation administrative de

rattachement

0A.XXX.16 Commandant en second et adjointforces ou commandant en second

Commandant ensecond et adjoint

forces oucommandant en

second

Commandant de base

0B.XXX.16 Service gestion synthèse Chef SGS

Autres officiers Chef SGS

Chef CRL Commandant du CLAS (00.307) surFNIO

0B.113/ 0B.120/ 0B.133/0B.186.16

Service gestion synthèse Adjoint chef SGS Commandant de base

0B.117.16 CCB Chef de CCB Commandant de base(00.117)

Autres officiers Chef CCB

3A.117.16 Commandement du soutien dupersonnel

Chef de soutien Commandant de base

Autres officiers Chef de soutien

3B.117.16 Division des ressources humaines Chef DRH

Page 79: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Chef du soutien du personnel(3A.117)

Autres officiers Chef DRH CSP sur FNIO s’il le juge utile

3C.117.16 DFA Chef DFA Chef du soutien du personnel(3A.117)

01.310.16 (1) CETAA - Encadrement Autres officiers Commandant du CETAA

05.312.16 CFAMI Commandant duCFAMI

Commandant en second etadjoint forces (0A.701)

Commandantsd’escadron

Commandant du CFAMI

Officiers enescadron

Commandants d’escadron

Autres officiers Commandant du CFAMI

06.312.16 CFAMI - Élève Élèves officiers Commandant du CFAMI(05.312)

00.315.16 École de pilotage de l’armée del’air

Commandant école Commandant en second etadjoint force (0A.709)Commandant du

CFIP

Chef desopérations etdirecteur des

études

Commandantsd’escadron

Commandant école

Officiers enescadron

Commandants d’escadron

Officiers du CFIP Commandant du CFIP

Autres officiers Commandant école

01.315.16 École de pilotage de l’armée del’air - élève

Élèves officiers Commandant d’escadron

00.325.16 (1) CFME Autres officiers Commandant du CFME

00.349.16 EPA

Page 80: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Officiers autres quele commandant de

l’EPA

Commandant en second etadjoint forces (0A.749)

01.349.16 EPA : collège Commandant dedivision

02.349.16 EPA : lycée Commandant dedivision

04.349.16 EPA : classes préparatoiresencadrement

Commandant dedivision

24.501.16 (1) BARAA Autres officiers Commandant du BARAA

Commandant de base aérienne oude formation administrative de

rattachement

03.510.16 Musique de l’air -Villacoublay Chef musique air Commandant en second etadjoint forces (0A.107)

DRH-AA : SDAC sur FNIO

Autres officiers Chef musique air

78.513.16 Musique des forces aériennes -Bordeaux

Chef de musique Commandant en second etadjoint forces (0A.106)

DRH-AA : SDAC sur FNIO

Autres officiers Chef de musique

21.535.16 Centre de vol à voile de l’arméede l’air

Chef du centre devol à voile

Commandant en second etadjoint forces (0A.273)

22.535.16 Centre militaire de planeurs -Grenoble

Chef du centremilitaire de

planeurs

Commandant en second etadjoint forces (0A.749)

Autres officiers Chef du centre militaire deplaneurs

49.701.16 Centre de montagne Chef du centre Commandant en second etadjoint forces (0A.701)

Commandant de l’EAN - Cognac 62.875.16 PPE - stagiaires pilotes de chassemarine - Meridian

Officier stagiaire Commandant de l’EAN

Directeur central du service desessences des armées (H.AA)

27.548.16 Administration du personnel enPS : stagiaires vers organisme

défense - ENSPM

Personnel enformation

Directeur de la BPIA FNIO établi par le directeur ducentre de formation (ENSPM)

Administration du personnel enPS : stagiaires vers organisme

défense - BPIA

Personnel CFA de la formationcomplémentaire partie

pratique

FNIO établi par le directeur de laBPIA responsable de la formationcomplémentaire partie théorique

Page 81: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Commandant de l’EOGN (H.AA) 28.548.16 Administration du personnel enPS - école des officiers de la

gendarmerie nationale

Officiers enformation

Commandant de l’EOGN(H.AA)

Administration du personnel en position spéciale - détachement - article L. 4138-8. selon le code de la défense.

Chef programme A400M -Blagnac

21.548.16 DGA/organisation conjointe decoopération en matière

d’armement

Officiers Chef programme A400 M

Directeur de l’Agence nationaledu renseignement - Paris

Agence nationale durenseignement

Directeur de l’agence

Ingénieur en chef, directeur deprogramme

DGA/organisation conjointe decoopération en matièred’armement - Malakoff

Ingénieur en chef, directeur deprogramme

Chef du service del’administration générale SGDN

- Paris

SDGN Directeur des affairesinternationales stratégiques et

technologiques SGDN

Administration du personnel en position spéciale - détachement - article L. 4138-8. selon le code de la défense.

Coordonnateur exécutif de lareprésentation du ministère de la

défense français au siège del’OTAN - Bruxelles (Belgique)

21.548.16 OTAN - HQ - DI - AMAM - ADSRM

Officiers Chef de section

Commandant interarmées del’espace - Torrejon (Espagne)

European Union Satellite Center -Torrejon

Ambassadeur de France enEspagne

Chef du cabinet militaire duministre de la défense

Secrétariat général dugouvernement

Délégué pour la rénovation del’encadrement dirigeant de

l’État

Directeur de la circulationaérienne militaire - Bordeaux

Agence Eurocontrol - direction« coordination civile - militairedans le domaine de l’ATM » -

Bruxelles (Belgique)

Chef de service

Conseiller opérationnel - Paris Dassault aviateur - Paris Conseiller opérationnel

Chef de la mission de défense -New-York (États-Unis)

ONU - New-York Chef de la mission de défense -New-York

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2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL'UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION (S).

UNITÉS DE RÉSERVE.

Commandant de base(00.XXX)

CA/CB/CC/CD.XXX.16 Centres CIIRAA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CIIRAA

SRA.XXX.16 Sections de réserve d’appui Commandant en second etadjoint forces

UNITÉS D'ACTIVE.

Directeur des ressourceshumaines de l'armée de l'air

(20.500) - Paris

20.500.16 DRH-AA : direction Personnels sous-officieret militaire du rang

DRHAA

20.502.16 BAPM Chef BAPM

20.510.16 DRH-AA : direction Conseillers personnelsous-officier et militaire

du rang

DRHAA

Directeur adjoint (20.510) -Tours

20.510.16 DRH-AA : direction Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef quartier général Sauf postes conseillers sous-officiers etMDRE.

Sous-directeur affairesgénérales (20.520) - Tours

20.520.16 DRH-AA : SDAG Personnels sous-officieret militaires du rang

SDAG Adjoint

20.521.16 DRH-AA : SDAG - bureaupilotage et performance

Chef de bureau (20.521)

20.522.16 DRH-AA : SDAG - bureauorganisation ressources

humaines

Chef de bureau (20.522)

20.523.16 DRH-AA : SDAG - bureausystèmes d’informations

Chef de bureau (20.523)

20.524.16 DRH-AA : SDAG - bureaugestion financière et

pré-contentieux

Chef de bureau (20.524)

20.525.16 DRH-AA : SDAG - bureaucoordination formation

Chef de bureau (20.525)

Sous-directeur affairesgénérales (20.520) - Tours

10.535.16 CERP'Air Commandant duCERP'AIR

Page 83: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Sous-directeur affairesgénérales (20.520) - Tours

00.307.16 CLAS Commandant du CLAS

00.870.16 CERHAA Directeur CERHAA

09.870.16 Équipe de projet raccordementOCA-SOURCE - Paris

Chef équipe

Sous-directeur gestionressources (20.540) - Tours

22.500.16 DRH-AA : BGA Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de bureau (22.500)

23.500.16 DRH-AA : bureau gestion descompétences

Chef de bureau (23.500)

28.500.16 Bureau recrutement Chef de bureau (28.500)

2X.548.16 Division d'administration dupersonnel en position spéciale

Chef BGA (22.500) Sauf les unités 21.548 et 27.548

Sous-directeur gestionressources (20.540) - Tours

7X.XXX.16 Centres d'information et derecrutement des forces armées

Personnels sous-officier Chef bureau recrutement(28.500)

Concerne uniquement les chefs decentre

Sous-directeur études,politique des RH et gestion

des hauts potentiels (20.500)- Paris

25.502.16 DRH-AA : BPR - Paris Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de bureau (25.502)

25.503.16 DRH-AA : BPE - Paris Chef de bureau (25.503)

20.550.16 DRH-AA : sous-directionétudes, politique des RH et des

hauts potentiels - Paris

Sous-directeur études,politique des RH et des

hauts potentiels (20.550)

Sous-directeuraccompagnement (20.700) -

Paris

24.500.16 DRH-AA : bureau gestion de laréserve - Tours

Chef de bureau (24.500)

20.700.16 DRH-AA : SDAC - Paris Sous-directeuraccompagnement (20.700)

Sous-directeuraccompagnement (20.700) -

Paris

20.710.16 DRH-AA : SDAC - bureaucondition du personnel - Paris

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de bureau (20.710)

20.711.16 DRH-AA : cellule aide auxblessés malades familles air -

Paris

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de cellule (20.711)

Sous-directeuraccompagnement (20.700) -

Paris

20.720.16 DRH-AA : SDAC - bureauarmée de l'air nation - Paris

Chef de bureau (20.720)

20.730.16 DRH-AA : accompagnement -délégué aux réserves

Chef de bureau (20.730)

7X.XXX.16 Chef de centre

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Chef du bureau recrutement(28.500) - Tours

Centres d'information et derecrutement des forces armées

Excepté les personnels des CIRFA dontle chef est du grade d’adjudant. Ce

personnel est noté par le chef du BR entant que 1er notateur et ANSD. Neconcerne pas les chefs de centre.

28.XXX.16 Centres de sélection spécifiqueair ou départements d'évaluation

air

Chef de centre et chef dedépartement

Commandant des EFPN(20.960) - Tours

20.960.16 DRH-AA : EFPN Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant des EFPN(20.960)

Général commandant lesESOM (20.900) - Rochefort

00.321.16 Direction des formations del’école de formation des

sous-officiers de l’armée de l’air- élèves

Personnels sous-officier Directeur des formations(06.321)

Ne concerne que les élèves

01.321.16 Escadron de la formationmilitaire

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l'escadron(01.321)

Général commandant lesESOM (20.900) - Rochefort

02.321.16 Escadron de formation aériennespécialités sol

Commandant de l'escadron(02.321)

Général commandant lesESOM (20.900) - Rochefort

03.321.16 Escadron de formationmaintenance aéronautique

défense

Commandant de l'escadron(03.321)

06.321.16 Direction des formations - encadrement

Directeur des formations(06.321)

25.321.16 Écoles militaires de Bourges Chef de la section air

Général commandant lesESOM (20.900) - Rochefort

30.321.16 École des fourriers deQuerqueville - section air

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef section air et directeurformation

40.321.16 École des transmissions Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de la section air

41.321.16 Centre d’instruction navale deSaint-Mandrier - élèves

Personnels sous-officier Chef de centre (41.321)

21.552.16 École du génie Personnels sous-officier Commandant de la divisionenseignement scientifique

de l'école du génie - Angers(H.AA)

Page 85: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Général commandant lesESOM (20.900) - Rochefort

20.900.16 DRH-AA : ESOM Personnels sous-officieret militaire du rang

Général commandant lesESOM (20.900)

20.910.16 DRH-AA : EM ESOM Personnels sous-officieret militaire du rang

CEM ESOM (20.910)

Commandant des EOAA(00.401) -

Salon-de-Provence

11.300.16 Division formation aucommandement

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de la division(11.300)

12.300.16 Division de formation auxsciences et aux humanités

Commandant de la division(12.300)

Commandant des EOAA(00.401) -

Salon-de-Provence

13.300.16 GFIO - Encadrement Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du GFIO(13.300)

32.300.16 EGAAA Directeur des études(32.300)

00.401.16 DRHAA : BA 701 et écoles desofficiers de l’armée de l’air

Commandant des EOAA(00.401)

10.401.16 Centre de recherche de l’arméede l'air

Directeur du centre(10.401)

20.601.16 DRH-AA : EOAA - EM Commandant en second desEOAA (00.401)

Commandant du GFIO(13.300)

10.300.16 EOAA - élèves Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant DFC(11.300)

Concerne les élèves officiers dupersonnel navigant (EOPN)

Commandant du CEMS Air(11.335)

11.335.16 EOAA : CEMS Air Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du centre etdirecteur d'études (11.335)

16.665.16 EAMEA Officier adjoint air

Commandant de baseaérienne de rattachement oude formation administrative

de rattachement

0B.XXX.16 SGS Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef SGS

0B.117.16 Cabinet du commandant de base Chef CCB (0B.117)

3A.117.16 Commandement du soutien dupersonnel

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef du soutien (3A.117)

3B.117.16 DRH Chef DRH (3B.117)

3C.117.16 DFA Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef DFA (3C.117)

Commandant de baseaérienne de rattachement ou

00.310.16 CETAA - élèves Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CETAA(01.310)01.310.16 CETAA - encadrement

Page 86: 2014_028_t_defl1450551c_191894

de formation administrativede rattachement

05.312.16 CFAMI - encadrement Commandant du CFAMI(05.312)

06.312.16 CFAMI - élèves Personnels sous-officier Commandant du CFAMI(05.312)

Concerne les EOPN

00.315.16 École de pilotage de l'armée del'air

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant école(00.315)

01.315.16 École de pilotage de l’armée del’air - élèves

Personnels sous-officier Commandant d’escadron(01.315)

Élèves

Commandant de baseaérienne de rattachement oude formation administrative

de rattachement

00.325.16 CFME Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CFME(00.325)

00.349.16 EPA Personnels sous-officieret militaire du rang autre

que section sport

Commandant en second etadjoint forces (0A.749)

Personnels sous-officieret militaire du rang -

section sport

Chef de la section sport

01.349.16 EPA : collège Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de division(01.349)

02.349.16 EPA : lycée Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de division(02.349)

04.349.16 EPA : classes préparatoires Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de division(04.349)

24.501.16 BARAA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant BARAA

03.510.16 Musique de l'air Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef musique air (03.510)

78.513.16 Musique des forces aériennes -Bordeaux

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de musique (78.513)

21.535.16 Centre de vol à voile de l'arméede l'air

Chef de centre (21.535)

22.535.16 Centre militaire de planeurs Chef de centre (22.535)

25.535.16 Centre militaire de planeurs Chef de centre Commandant en second etadjoint forces (0A.722)

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Autres personnelssous-officier et militaire

du rang

Chef de centre (25.535)

49.701.16 Centre de montagne Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Chef de centre (49.701)

Chef du centre interarméesde soutien météorologique

des forces - Toulouse (H.AA)

10.910.16 PA Météo-France - Toulouse Elèves sous-officiers Chef de la PA (11.910)

Directeur central du servicedes essences des armées

(H.AA)

27.548.16 Administration du personnel enPS : stagiaires vers organisme

défense - ENSPM

Personnels sous-officieren formation

Directeur de la Basepétrolière interarmées

FNI établi par le directeur du centre deformation - ENSPM

Directeur central du servicedes essences des armées

(H.AA)

27.548.16 Administration du personnel enPS - Stagiaires vers organisme

défense - BPIA

Personnels sous-officieret militaire du rang

CFA de la formationcomplémentaire partie

pratique

FNI établi par le directeur de la BPIAresponsable de la formation

complémentaire partie théorique.

Administration du personnel en position spéciale - détachement - article L 4138-8. selon le code de la défense.

Ingénieur en chef, directeurde programme

21.548.16 Organisation conjointe decoopération en matièred’armement - Malakoff

Personnels sous-officieret militaire du rang

Ingénieur en chef, directeurde programme

Chef de programme Organisation conjointe decoopération en matièred’armement - Blagnac

Chef de programme

(1) Pusieurs ANSD au sein de la même unité.

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ANNEXE XV.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR CENTRAL DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES (CODE 18).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AU SECONDDEGRÉ.

UNITÉ (S)CONCERNÉE (S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Médecin chef du SPRA - Clamart 01.667.18 SPRA - Clamart Officiers Chef du SPRA (H.AA)

Médecin général commandant ESA -Lyon

13.668.18 ESA de Lyon Officiers Commandant l’ESA (H.AA)

Médecin général inspecteur médecinchef de HIA - Percy Clamart

22.668.18 HIA/CPEMPN service médical depsychologie clinique appliquée à

l’aéronautique - Clamart

Officiers Chef du département d’expertiseaéronautique/CEMPN (H.AA)

Médecin général commandant l’Écoledu personnel paramédical des armées

- Toulon

00.747.18 École du personnel paramédical desarmées - Toulon

Officiers Chef du bataillon des élèves(H.AA)

Médecin général inspecteur directeurde l’institut de recherche biomédicale

des armées - Brétigny

00.836.18 Institut de recherche biomédicale desarmées - Brétigny

Officiers Chef de service (H.AA)

Médecin en chef directeur du CESPA- Marseille

01.836.18 CESPA - Marseille Officiers Adjoint au directeur du CESPA(H.AA)

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AU SECOND DEGRÉ.UNITÉ (S)

CONCERNÉE (S).APPELLATIONS.

AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Médecin général sous-directeur des ressourceshumaines de la direction centrale du service de

santé des armées - Paris

00.668.18 DCSSA Personnels sous-officier Sous-directeur plans capacités

Personnels militaire du rang Chef de l’organisme

Personnels sous-officier Chef du bureau chancellerie etofficiers généraux

01.667.18 SPRA - Clamart Personnels sous-officier Directeur du SPRA (H.AA)

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00.747.18 et01.747.18

EPPA (cadres) - Toulon Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant l’EPPA (H.AA)

01.747.18 EPPA - compagnieélèves - Toulon

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef du bataillon des élèves(H.A.A)

21.668.18 DIASSA - Guyane Personnels sous-officier Directeur de la DIASSA (H.AA)

07.668.18 HIA - Percy-Clamart Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Médecin chef de l'HIA (H.AA)

12.668.18 CEMPN - Bordeaux Personnels sous-officier Médecin chef de l'HIA/CEMPN(H.AA)

Page 90: 2014_028_t_defl1450551c_191894

ANNEXE XVI.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT DES ÉLÉMENTS FRANÇAIS AU SÉNÉGAL (CODE 21).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Commandant des élémentsfrançais au Sénégal

D1.069.90 SSV Chef SSV Chef du GAB EFS

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Chef du GAB EFS A1.069.90 Groupement administratifdes EFS

Personnels sous-officier Chef du GAB EFS

B1.069.90 SAF Chef SAF

C1.069.90 SAP Chef SAP

D1.069.90 SSV Chef SSV

E1.069.90 SSC Chef SSC

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ANNEXE XVII.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES DANS LA ZONE SUD DE L'OCÉAN INDIEN (CODE 23).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AU SECONDDEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUROU 1er

NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général commandant les forces arméesdans la zone Sud de l’océan Indien

A0.041.90 Commandement base dedéfense

Officiers jusqu’au grade decommandant

Adjoint interarmées(H.AA)

D1.041.90D2.041.90

SSV Chef de service Chef du GSBdD

Chef du bureau interarmées dulogement - bureau de garnison

2. PARTIE SOUS-OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

COMBdD (COMSUPFAZSOI)

A0.041.90 Commandement base de défense Personnels sous-officier Chef de cabinet COMSUP

Chef de GSBdD A1.041.90 Direction GSBdD Personnels sous-officier Adjoint au chef du GSBdD

B1.041.90 SAF Chef du SAF

C1.041.90 SAP Chef du SAP

D1.041.90 SSV Chef du SSV

D2.041.90 Antenne SSV - site Gillot Chef du SSV

E1.041.90 SSC Chef du SSC

E2.041.90 Antenne SSC - site Gillot Chef du SSC

Chef d’état-major interarméesde La Réunion 00.023

11.323.13 Groupement du service militaireadapté - Mayotte

Chef du groupement

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3. PARTIE MILITAIRE DU RANG.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Chef de service A2.041.90 Antenne GSBdD - siteGillot

Personnels militaire du rang Chef de section C1.041 Autorité d’un gradesupérieur ou égal à

adjudant-chefB1.041.90 SAF Adjoint au chef de service

C1.041.90 SAP Chef de section ou équivalent

D1.041.90 SSV Adjoint au chef de service

D2.041.90 Antenne SSV - site Gillot Gérant SSV D2.041 - antenne Gillot

D3.041.90 Antenne SSV - sitePierrefonds

Gérant SSV D3.041 - antenne Gillot(notateur « terre » ou civil)

E1.041.90 SSC Chef de section ou équivalent

E2.041.90 Antenne SSC - site Gillot

E3.041.90 Antenne SSC - sitePierrefonds

Chef de section ou équivalent (notateur« terre » ou civil)

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ANNEXE XVIII.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT DES FORCES FRANÇAISES STATIONNÉES À DJIBOUTI (CODE 24).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

COMBdD A1.030.90 GSBdD - Djibouti Officiers jusqu’au grade decommandant

Chef GSBdD

B1.030.90 SAF - Djibouti

C1.030.90 SAP - Djibouti

D1.030.90 SSV - Djibouti

E1.030.90 SSC - Djibouti Chef bureau transport transit FNIO du CEMIA(H.AA)

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION

(S).

COMBdD - Djibouti A0.030.90 Commandement base dedéfense - Djibouti

Personnels sous-officier Chef du bureau performance expertise

Chef GSBdD - Djibouti A1.030.90 Chef du GSBdD - Djibouti Personnels sous-officier Adjoint au chef du GSBdD

Chef bureau gestion contrôle

Officier supérieur adjoint/celluleinformatique

B1.030.90 SAF - Djibouti Personnels sous-officier Chef du SAF

Chef bureau marchés achats

Chef service exécutant de la direction ducommissariat

C1.030.90 SAP - Djibouti Personnels sous-officier Chef du SAP

D1.030.90 SSV - Djibouti Personnels sous-officier Chef du SSV

Chef du bureau interarmées du logement

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E1.030.90 SSC - Djibouti Personnels sous-officier Chef du SSC

Chef du bureau transport transit

Chef du bureau affaires générales et degarnison

3. PARTIE MILITAIRE DU RANG.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION (S).

COMBdD - Djibouti A0.030.90 Commandement de la base dedéfense Djibouti

Militaires du rang Chef du bureau performanceexpertise

Chef de service A1.030.90 Chef du GSBdD - Djibouti Adjoint au chef de service Autorité d’un grade supérieur ouégal à adjudant-chefB1.030.90 SAF - Djibouti

C1.030.90 SAP - Djibouti Chef de bureau ou équivalent

D1.030.90 SSV - Djibouti

E1.030.90 SSC - Djibouti

CEMIA - Djibouti 0D.024.73 Échelon social interarmées -Djibouti

Chef district social

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ANNEXE XIX.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES EN GUYANE (CODE 25).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Général commandant la base dedéfense en Guyane

A0.064.90 COMBdD Officiers jusqu’au grade decommandant

Général commandant la base de défense enGuyane

A1.064.90 Chef du GSBdD Chef GSBdD

C1.064.90 SAP

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Chef du GSBdD B1.064.90 SAF Sous-officiers Chef de service

C1.064.90 SAP

D1.064.90 SSV

E1.064.90 SSC

D3.064.90 Antenne SSV - site deKourou

Chef du SSV

D2.064.90 Antenne SSV - site deRochambeau

E2.064.90 Antenne SSC - site deRochambeau

Chef du SSC

C1.064.90 SAP Sous-officier de réserve Chef SAP

Chef de corps du RSMA -Guyane

17.323.13 RSMA Guyane Sous-officiers CDU CFPL - Saint-Jean du Maroni

18.323.13 2e CFP - Cayenne Sous-officiers CDU 2e CFP - Cayenne

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3. PARTIE MILITAIRE DU RANG.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Chef de service (GSBdD) B1.064.90 SAF Militaires du rang Chef de bureau

C1.064.90 SAP

D1.064.90 SSV Directeur du cercle de la base de défensede Guyane

E1.064.90 SSC Adjoint au chef de servicechef de bureau ou équivalent

D3.064.90 Antenne SSV - site deKourou

Gérant du mess air - Kourou

D2.064.90 Antenne SSV - site deRochambeau

Directeur du cercle de la base de défensede Guyane

E2.064.90 Antenne SSC - site deRochambeau

Chef de la cellule maintenance desinfrastructures - Rochambeau

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ANNEXE XX.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES AUX ANTILLES (CODE 26).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ (S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION

(S).

Commandant de la base dedéfense des Antilles

A1.022.90 GSBdD Direction Officiers jusqu’au grade decommandant

Chef GSBdD

B1.022.90 SAF

C1.022.90 SAP

D1.022.90 SSV

D2.022.90 Antenne SSV

E1.022.90 SSC

2. PARTIE SOUS-OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AU SECOND DEGRÉ.UNITÉ(S)

CONCERNÉE(S).APPELLATIONS.

AUTORITÉS PARTICULIÈRESDE L'UNITÉ.

1er NOTATEUROU

1er NOTATEURPAR

DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chef GSBDD Antilles Fort-de-France A1.022.90 GSBdD - Direction Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef de service oucommandant d'unitéB1.022.90 SAF

C1.022.90 SAP

D1.022.90 SSV

D2.022.90 Antenne SSV

E1.022.90 SSC

Commandant de formation du service militaireadapté (chef de régiment Martinique - Guadeloupe)

12.323.13 RSMA - Martinique Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant d'unitéou chef de régiment13.323.13 RSMA - Guadeloupe

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ANNEXE XXI.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE ET COMMANDANT DE LA

BASE DE DÉFENSE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE (CODE 28).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Commandant de la base dedéfense

D1.020.90 SSV Officiers jusqu’au grade decommandant

Chef du GSBdD

E1.020.90 SSC

2. PARTIE SOUS-OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Chef GSBdD A1.020.90 Chef du GSBdD -Nouvelle-Calédonie

Personnels sous-officier Adjoint au chef du groupement desoutien

B1.020.90 SAF - Nouvelle-Calédonie Chef du SAF

C1.020.90 SAP - Nouvelle-Calédonie Chef du SAP

D1.020.90 SSV - Nouvelle-Calédonie Chef du SSV

D2.020.90 Antenne SSV - Tontouta Chef du SSV

E1.020.90 SSC - Nouvelle-Calédonie Chef du SSC

E2.020.90 Antenne SSC - Tontouta

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3. PARTIE MILITAIRE DU RANG.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chefs de service D1.020.90 SSV -Nouvelle-Calédonie

Personnels militaire du rang Adjoint au chef du SSV Autorité d’un grade supérieur ouégal à adjudant-chef

D2.020.90 Antenne SSV -Tontouta

Adjoint au chef du SSV

Directeur du cercle des FANC

E2.020.90 Antenne SSC -Tontouta

Adjoint au chef du SSC

E3.020.90 Antenne SSC -Nouméa

Chef du bureau transit/transport

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ANNEXE XXII.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT SUPÉRIEUR DES FORCES ARMÉES DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE (CODE 29).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AU SECONDDEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR

PAR DÉROGATION.OBSERVATION(S).

UNITÉS D’ACTIVE.

Commandant de la base de défense dela Polynésie 00.023.90

B1.023.90 SAF Officiers jusqu’au grade decommandant

Chef du GSBdD

C1.023.90 SAP

E1.023.90 SSC

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AU SECONDDEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Commissaire en chef de 1re classe chefdu GSBdD - Polynésie Française

A0.023.90 GSBdD - PolynésieFrançaise

Personnels sous-officier Chef de service du GSBdD

B1.023.90 SAF Chef de SAF du GSBdD

C1.023.90 SAP Chef de SAP du GSBdD

D1.023.90 SSV Chef de SSV du GSBdD

E1.023.90 SSC Chef de SSC du GSBdD

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ANNEXE XXIII.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT DES FORCES AÉRIENNES STRATÉGIQUES (CODE 32).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général commandant lesforces aériennes

stratégiques

00.532.32 (1) EM CFAS :commandement

Général commandant en second

Chef de cabinet et military assistant

Chef bureau chancellerie

Général opérations

Directeur technique

Général commandant les FAS

Officier relations publiques Chef de cabinet et militaryassistant

Général commandant ensecond (00.532)

00.532.32 (1) EM CFAS :commandement

Chef du BMR

Chef EASN

Officier supérieur évaluation retexpilotage performance

OSSI FAS

Général commandant en second

Adjoint chef EASN

Officier traitant

Chef EASN

Officier contrôleur de gestion Officier supérieur évaluationretex pilotage performance

Chef division CGIM

Chef division sécurité nucléaire

Chef BMR

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Adjoint chef de division sécuriténucléaire - officier NRBC

Chef division sécurité aérienne

Général commandant ensecond (00.532)

00.532.32 (1) EM CFAS :commandement

Adjoint chef division sécurité aérienne

Chef division qualité navigabilité

Adjoint chef division qualiténavigabilité

Chef BMR

Général comandant ensecond les FAS -

Villacoublay

01.532.32 EM CFAS : plans/emploi Sous-chef plans/emploi Général opérations (00.532)

Personnel officier Sous-chef plans/emploi

02.532.32 EM CFAS : COFAS Commandant les COFAS 1 et 2 Général opérations (00.532)

Personnel officier Commandant les COFAS 1 et 2

03.532.32 EM CFAS :soutien/personnel

Sous-chef soutien personnel Directeur technique (00.532)

Personnel officier Sous-chef soutien/personnel

04.532.32 EM CFAS : soutien flottes Sous-chef soutien flottes Directeur techniques (00.532)

Personnel officier Sous-chef soutien flottes

05.532.32 EM CFAS : gestionnavigabilité armement

Directeur technique adjoint Directeur technique (00.532)

Chef division coordination techniqueadjoint chef division coordination

technique

Directeur technique adjoint Commandant les COFAS 1 et 2(02.532) sur FNIO s’il le juge utile

Personnel officier

90.532.32 Élément géographique« air-marine »

Commandant de l’élémentgéographique « air marine »

Général opérations (00532)

Commandant de baseaérienne de rattachement

0A/ 107/ 113/ 116/125.32

Commandant en second etadjoint forces

Commandant en second et adjointforces

Commandant de base

02.091.32 GRV « Bretagne » Commandant du GRV Commandant en second etadjoint forces (0A.125)

Général opérations sur FNIO s’il lejuge utile

Personnel officier Commandant du GRV

Commandant de baseaérienne de rattachement

01.091.32 Escadron de chasse Commandant d’escadron Commandant en second etadjoint forces (0A.XXX)

Général opérations (00532) surFNIO s’il le juge utile

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02.004.32 Chef des services techniques Commandant d’escadron Directeur technique (00532) surFNIO s’il le juge utile

Personnel officier

15.093.32 ESTS Commandant de l’ESTS Commandant du GRV02.091.32

Directeur technique (00532) surFNIO s’il le juge utile

Personnel officier Commandant de l’ESTS

3S.921.32 Service support Chef service support Commandant de base (00.110) Général opérations (00532) surFNIO s’il le juge utile

Personnel officier Chef service support

66.532.32 EETIS ASMP-A Commandant de l’EETIS Chef du soutien techniqueaéronautique (2A125)

Directeur technique (00532) surFNIO s’il le juge utile

91.532.32 ESTAS Commandant de l’ESTAS Commandant en second etadjoint forces (0A.702)

Directeur technique (00532) surFNIO s’il le juge utile

Personnel officier Commandant de l’ESTAS

92.532.32 Escadron système dedernier recours

Commandant d’escadron Commandant en second etadjoint forces (0A107)

Directeur technique (00532) surFNIO s’il le juge utile

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS. AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION (S).

Général commandant ensecond les FAS -

Villacoublay

00.532.32 EM CFAS : commandement Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef EASN

Chef antenne commissariat air

Chef cabinet et military assistant

Officier relations publiques

Chef bureau chancellerie

Chef BMR

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Général opérations

Directeur technique

Officier supérieur évaluation retex pilotage performance

01.532.32 EM CFAS : plans/emploi Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Sous-chef plans/emploi

02.532.32 EM CFAS : COFAS Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant les COFAS 1 et 2

03.532.32 EM CFAS : soutien/personnel Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Sous-chef soutien/personnel

04.532.32 EM CFAS : soutien flottes Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Sous-chef soutien flottes

05.532.32 EM CFAS : gestion navigabilitéarmement

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Directeur technique adjoint

12.532.32 Détachement permanentCOFAS - Lyon Mont Verdun

Chef du détachementpermanent

Commandant les COFAS 1 et 2

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef du détachement permanent

90.532.32 Élément géographique « airmarine »

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant de l’élémentgéographique « air marine »

Commandant de baseaérienne de rattachement

02.091.32 GRV « Bretagne » Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant du GRV

01.091.3202.004.32

Escadron de chasse Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant d’escadron

15.093.32 ESTS Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant de l’ESTS

3S.921.32 Service support Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef du service support

66.532.32 EETIS ASMP-A Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant de l’EETIS

91.532.32 ESTAS Commandant de l’ESTAS

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Personnels sous-officier etmilitaire du rang

92.532.32 Escadron système de dernierrecours

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant d’escadron

93.532.32 Centre spécial militaire deValduc

Personnels sous-officier Commandant en second et adjointforces (0A.102)

Sous-chef soutien personnel(03.532) sur FNI s’il le juge utile

(1) Plusieurs ANSD au sein de la même unité.

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ANNEXE XXIV.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR CENTRAL DE LA DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D'INFRASTRUCTURE ET DES

SYSTÈMES D'INFORMATION DE LA DÉFENSE (CODE 39).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉNOTANT AU

SECOND DEGRÉ.UNITÉ(S) CONCERNÉE(S). APPELLATIONS.

AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU1er NOTATEUR PAR

DÉROGATION.OBSERVATION(S).

Directeur central(H.AA) Le

Kremlin-Bicêtre

12.539.39 DIRISI - Bordeaux Directeur local Directeur central(H.AA)

32.539.39 (1) Sous-direction stratégie Sous-directeur stratégie Adjoint capacités(H.AA)

33.539.39 (1) Sous-direction clients Sous-directeur clients Adjoint opérations(H.AA)

92.664.39 Direction locale de la DIRISI -Djibouti

Directeur local Commandant des forcesfrançaises de Djibouti

Directeur centraladjoint

34.539.39 Sous-direction sécurité des systèmesd’information

Officiers Sous-directeur SSI(H.AA)Chef ETM SELTIC FNIO par chef de section SSI de

l’EMA/sous-chef plans/CPIChef ET MTLID

56.539.39 (1) Sous-direction ressources Officiers Sous-directeurressources (H.AA)

Directeur adjointplans (H.AA)

06.539.39 (1) Service central marchés Officiers Chef du service centralmarchés (H.AA)

Adjoint opérations(H.AA)

01.539.39 (1) Service central opérations etexploitation

Chef du service centralopérations et

exploitation (H.AA)

33.539.39 (1) Sous-direction clients Sous-directeur clients

Adjoint capacités(H.AA)

32.539.39 (1) Sous-direction stratégie Officiers Sous-directeur stratégie

35.539.39 (1) Service central ingénierie Chef du service centralingénierie (H.AA)

Chef de corps du 8eRT (H.AA)

1X.539, 3X.539, 30.538 (1), 49.539(1), 5X.539, 05.539 (1), 55.665 (1),

COD - CASSI - CALID - CNMO (C,I, MS, R, SI, TSR) - CIB – soutien

Officiers Chef d’entité FNIO pour l’officier APAV par lechef du pôle ACSSI

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Mont-Valérien 9X.539/ 39 MLF - SOC MLF - CNGF - CNTC -SDK - APAV - GTIFN

Directeur local Île-de-France

(H.AA)

05.539 (1), 1X.539, 3X.539, 49.539(1), 5X.539, 55.665 (1), 9X.539 / 39

COD - CNGF - GTIFN - CNMO (I,MS, R, SI, TSR) - CIB

Chef d’entité Chef de corps du 8e RT FNIO par chef SCOE

CNTC - SOC MLF - CNMOC -POLE ACSSI

FNIO par sous-directeur SSI

CASSI - soutien MLF - SDK FNIO par chef de section SSI del’EMA sous-chef plans/CPI pour le

chef du CASSI

18.539.39 CALID FNIO par chef de cellule OGCYBER de l’EMA/sous-chef

opérationnel

62.539.39 (1) 8e RGT TRS – EM Officiers

Directeur localRennes (H.AA)

13.539.39 (1) Antenne pôle ACSSI - Orléans Chef de l’antenne Chef de corps du CNSO(H.AA) - Orleans

FNIO par chef du pôle ACSSI

64.538.39 (1) CNSO - ensemble techniqued’instruction spécialisée matériel

télécom

Chef ETIS matérieltélécom

Directeur localmétropole (H.AA)

XX.539.39 Direction locale DIRISI métropole Officiers Directeur local adjoint(H.AA ou AA)

4J.XXX/XX.539/XX.66400.613/00.617/8X.539

9X.539/39

CIRISI ou CMO ou CNMO (R, I, SI)ou CDAD ou CISMAA ou CASIDKB ou cellule Strasbourg ou SDK

Chef d’entité Directeur local (H.AA) Sauf rattachement particulier desentités rattachées au 8e RT

FNIO par COMBdD

FNIO par chef SCOE pour chefCNMOSI Bordeaux, chef CNMOI

Rennes

Autres officiers Chef d’entité

15.XXX.394J.XXX.39

Antenne SIC - détachement SIC Chef d’entité Chef CIRISI derattachement

Directeur localoutre-mer (H.AA)

30.539.39 ou 9X.664.39 Direction locale DIRISI outre-mer Officiers Directeur localoutre-mer (H.AA)

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2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉNOTANT AU

SECOND DEGRÉUNITÉ(S) CONCERNÉE(S). APPELLATIONS.

AUTORITÉSPARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEURPAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur centraladjoint - Le

Kremlin-Bicêtre

00.539.39 Direction centrale - quartiergénéral (uniquement personnelchancellerie IA tête de chaîne)

(31.539)

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef de la chancellerie interarmées « têtede chaîne »

Chef du servicecentral opérationsexploitation - LeKremlin-Bicêtre

01.539.39 DIRISI service centralopérations exploitation

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef de division

Chef du servicecentral marchés - Le

Kremlin-Bicêtre

06.539.39 DIRISI service central marchés

Chef du servicecentral Ingénierie -Le Kremlin-Bicêtre

35.539.39 DIRISI service centralingénierie

Chef de quartiergénéral (H.AA)

31.539.39 Direction centrale - quartiergénéral

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Officier supérieur adjoint

Responsable ressources humaines

32.539.39 Sous-direction stratégie Chef de bureau

33.539.39 Sous-direction clients

34.539.39 Sous-direction SSI

56.539.39 Sous-direction ressources

Chef de corps du 8eRT (H.AA) -

Mont-Valérien

05.539 ou 1X.539.39 ou3X.539.39 ou 49.539.39 ou

5X.539.39 ou 9X.539.39

COD - CASSI - CALID -CNMO (MOY SAT, TSR, R,

SI, I, C) - SOUT MLF - CNGF- CNTC - CIB - SDK - SOC

MLF

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef d’entité Concerne les unités qui n’ontpas été précisées

indépendamment sur la présenteannexe

29.539.39 SOUT RADIO HF VERNON

30.538.39 APAV - Villacoublay

55.665.39 8e RGT TRS - GTIFN Chef du GTIFN

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Chef de corps du8ème RT (H.AA) -

Mont-Valérien

Personnelssous-officier et

militaire du rang

57.665.39 CRM - Paris

58.665.39 CRM - Mont-de-Marsan

59.665.39 CRM - Lyon Mont-Verdun

62.539.39 8e RGT TRS - EM Responsable des ressources humaines

71.539.39 NDA France - Maisons Laffitte Chef de l'APAV

95.539.39 CALID - Bruz Chef du CALID

Chef de corps duCNSO (H.AA) -

Orléans

64.538.39 CNSO - ETIS matériel télécom Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef ETIS matériel télécom

13.539.39 Antenne pôle ACSSI - Orléans CHEF de l’APAO

78.539.39 Groupementapprovisionnement des ateliers

Chef groupement

Directeur localmétropole (HAA)

XX.539.39 Direction locale DIRISImétropole

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Directeur local adjoint (pour leschanceliers) (H.AA ou AA)/chef dedivision/bureau/département

Concerne les unités qui n’ontpas été précisé indépendamment

sur l’annexe

4J.XXX.39 ou XX.539.39 ouXX.664.39 ou 00.613.39 ou00.617.39 ou 11.804.39 ou

12.802.39 ou 15.XXX.39 ou8X.539.39 ou 9X.539.39

CIRISI - CISMAA - CMO -CMOSI - CNMO (I, SI) -

CDAD - ANT SIC - DET SIC- SDK - CASID KB - CT-station- section - soutien

Chef d'entité Sauf rattachement particulier desentités rattachées au 8e

RT. Concerne les unités quin’ont pas été précisé

indépendamment sur l’annexe.

11.804.3912.802.3968.539.39

CT - Pierre-sur-HauteCT - Henrichemont

CT - Lacaune

Chef d'entité Directeur local adjoint

Directeur local - Metz(H.AA)

4J.901 DET SIC - Drachenbronn Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef CIRISI - Strasbourg

Directeur localoutre-mer (H.AA)

30.539.39 ou 9X.664.39 Direction locale DIRISIoutre-mer

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Directeur local adjoint (pour leschanceliers) (H.AA ou AA)/chef de bureau

6X.664.39 Antenne SIC outre-mer Chef de bureau assistance intervention

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(1) Plusieurs ANSD au sein de l’unité.

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ANNEXE XXV.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT DE LA DÉFENSE AÉRIENNE ET DES OPÉRATIONS AÉRIENNES (CODE 42).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général commandant laDAOA (00.542) - Paris

00.542.42 (1) Commandement DAOA :commandement

Général commandant ensecond DAOA

Général commandant laDAOA

Assistant militaire dugénéral

Officiers relationspubliques

Assistant militaire dugénéral

Aide de camp

Chef de cabinet

36.542.42 CEM CEM Général commandant laDAOA50.542.42 (1) EM territoire national - Paris Général adjoint territoire

national

Général commandant ensecond la DAOA (00.542) -

Paris

00.450.42 CFT - Lille Conseiller air du généralCFT/QG CRR F

CEM (36.542) Commandant du CFT sur FNIO s’il lejuge utile

Officiers air CI NRBC Commandant de la CINRBC (H.AA)

Autres officiers Conseiller air du généralCFT/QG CRR F

64.666.42 CRR-FR - Lille Officiers Conseiller air du généralCFT/QG CRR F

01.450.42 EM de force n° 1 Conseillers air Conseiller air du généralCFT/QG CRR F

Chef EM (36.542) sur FNIO s’il le jugeutile03.450.42 EM de force n° 3

63.666.42 EM 11e brigade parachutiste

50.451.42 RACE - Strasbourg Officiers de la RACE Conseiller air du généralCFT/QG CRR F

Commandant de la RACE sur FNIO s’ille juge utile

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20.530.42 EFR - Strasbourg Commandant EFR Commandant de la BACA38.542

Général commandant ensecond la DAOA - (00.542)

00.542.42 (1) Commandement DAOA :commandement Paris

Chef BORH et officier desécurité

Général commandant ensecond la DAOA (00.542)

Officiers COAIR

Officiers BORH Chef BORH et officier desécurité

86.500.09 National air and space operationcenter - Higt Wycombe

(Grande-Bretagne)

Officier NASOC Attaché de l’air Londres(H.AA)

51.537.42 Contribution air à l'EMd’ALFAN - Toulon

Conseiller air Conseiller air du généralCFT/QG CRR F

Chef EM (36.542) sur FNIO s’il le jugeutile

10.542.42 (1) Commandement de la zoneaérienne de défense Nord -

Cinq-Mars-la-Pile

Officier de liaison OTIAD Adjoint au général territoirenational (50.542)

11.542.42 (1) Commandement de la zoneaérienne de défense Sud -

Salon-de-Provence

14.542.42 CRA - Limonest Commandant du centre Commandant de la BACA(38.542)

Chef EM (36.542) sur FNIO s’il le jugeutile

Autres officiers Commandant du centre Commandant de la brigade aérienneconnaissance et anticipation 38.542 sur

FNIO s’il le juge utile

24.542.42 CBAO - Limonest Général adjoint opérationsdu CDAOA

CEM (36.542)

Officier CBAO Général adjoint opérationsdu CDAOA

LEGAD et conseiller finances duCOMDAOA (00.542) sur FNIO s’il le

juge utile

25.542.42 CNOA - Limonest Commandant du CNOA CEM (36.542) Général adjoint opérations du CDAOA(24.542) sur FNIO s’il le juge utileAutres officiers Commandant du CNOA

26.542.42 CASPOA - Limonest Commandant le CASPOA CEM (36.542)

Autres officiers Commandant le CASPOA

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Général commandant ensecond la DAOA (00.542)

28.542.42 Joint force air componentcommand permanent (JFACCP) -

Limonest

Commandant du JFACCP CEM (36.542) Général adjoint opérations du CDAOA(24.542) sur FNIO s’il le juge utileAutres officiers Commandant du JFACCP

30.542.42 EMO Air Commandant de l’EMOAir

CEM (36.542)

Commandant en secondde l’EMO Air

Commandant de l’EMO Air

32.542.42 EMO air bureau opérationnel Chef bureau opérationnel Commandant l’EMO Air(30.542)

CEM (36.542) sur FNIO s’il le jugeutile

Autres officiers Chef bureau opérationnel Commandant EMO air sur FNIO s’il lejuge utile33.542.42 EMO air activités AA - Paris Officiers activités AA Chef bureau opérationnel

(32.542)

34.542.42 EMO air bureau soutienopérationnel - Paris

Chef bureau soutienopérationnel

Commandant l’EMO Air(30.542)

CEM (36.542) sur FNIO s’il le jugeutile

Autres officiers Chef bureau soutienopérationnel

Commandant de l’EMO Air (30.542)sur FNIO s’il le juge utile

37.542.42 (1) Sous-chef EM plans exerciceévaluations - Limonest

SCEM CEM (36.542)

Autres officiers SCEM CEM (36.542) sur FNIO s’il le jugeutile

38.542.42 BACA - Limonest Commandant de labrigade

CEM (36.542)

Autres officiers Commandant de la brigade CEM (36.542) sur FNIO s’il le jugeutile

40.542.42 Commandement EM DAOA -Paris

Sous-chef étudesévolutions

CEM (36.542)

Autres officiers Sous-chef études évolutions CEM (36.542) sur FNIO s’il le jugeutile41.542.42 EM DAOA DAE - coopération -

ParisSous-chef DAE

coopérationSous-chef études évolutions

(40.542)

Autres officiers Sous-chef DAE -coopération

Général commandant ensecond DAOA (00.542)

42.542.42 EM DAOA division surveillancede l’espace - Paris

Officiers DSE/officiersC4ISR

Sous-chef études évolutions(40.542)

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50.542.42 (1) EM territoire national - Paris Adjoint au GATN GATN

Autres officiers Adjoint au GATN GATN sur FNIO s’il le juge utile

82.542.42 Détachement de la coordinationde la DAOA - Uedem

Officiers traitant Attaché de l’air Berlin(H.AA)

Commandant le CNOA (25.542) surFNIO s’il le juge utile

40.664.42 CICLO - Montlhéry Officiers CICLO Chef du CICLO (H.AA)

44.664.42 CICLO - détachement de liaisonCPCO Paris

Officiers

Général commandant lecommandement européen du

transport aérien (20.560)

20.560.42 Commandement européen dutransport aérien - Eindhoven

Adjoint chef divisionorganique

Général commandantl’EATC

Chef branche tasking

Autres officiers Adjoint chef divisionorganique

Commandant l’EMO Air(30.542)

06.500.42 RLA - Villacoublay Chef de la régulation Commandant EMO Air(30.542)

Commandant BA 107 sur FNIO s’il lejuge utile

Autres officiers Chef de la régulation

Commandant de base(00.XXX)

0A.XXX.42 Commandant en second et adjointforces

Commandant en second etadjoint forces

Commandant de base(00.XXX)

21.054.42 EES - Orléans Commandant l’EES Commandant en second BA123

Commandant de la BACA (38.542) surFNIO s’il le juge utile

Autres officiers Commandant de l’EES

Commandant de base(00.XXX)

0E.188.42 CCOA - Djibouti Chef bureau opérationsbase et CCOA

Commandant BA 188Djibouti

Autres officiers Chef du bureau opérationsbase et CCOA

Commandant BA 188 sur FNIO s’il lejuge utile

01.348.42 CMOS - Creil Commandant du CMOS Commandant en second BA110 - Creil

Commandant de la BACA (37.542) surFNIO s’il le juge utile

Autres officiers Commandant du CMOS

34.664.42 CNC - Creil Commandant du CNC Commandant en second BA110 - Creil

Autres officiers Commandant du CNC

SA.XXX.XX Section aérienne de réserve de Officiers CSO

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l’armée de l’air

Commandant de la BACA38.542

20.530.42 EFR Autres officiers Commandant EFR

Commandant le centremultimodal de transport31.664 - Villacoublay

31.664.42 Centre multimodal destransports - Villacoublay

Autres officiers que lecommandant du CMT

Commandant du CMT

20.665.42 519e groupe de transit maritime -détachement de transit

Atlantique - La Rochelle

Officiers Commandant du 519e GTM(H.AA)

24.665.42 519e groupe de transit maritime -La Seyne-sur-Mer

Officiers

MGAA 20.560.42 (1) Commandement européen dutransport aérien - Eindhoven

Général commandantl’EATC

Général commandant laDAOA (00.542)

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEURPAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général commandant en secondla DAOA - Paris

00.450.42 CFT Personnels sous-officierset militaires du rang

Conseiller air du général CFT/QG CRR F

Sous-officier CI NRBC Commandant de la CI NRBC

64.666.42 CRR-FR - Lille Personnels sous-officierset militaires du rang

Conseiller air du général CFT/QG CRR F

50.451.42 RACE Commandant de la RACE

00.542.42 CDAOA : commandement Chef BORH et officier de sécurité, chefCOAIR, chef de cabinet

30.542.42 EMO Air Commandant l’EMO air

32.542.42 EMO Air bureau opérationnel Chef bureau opérationnel

34.542.42 EMO Air bureau soutienopérationnel

Chef bureau soutien opérationnel

40.542.42 Commandement EM DAOA Sous-chef études évolutions

42.542.42 DSE Sous-chef études évolutions (40.542)

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50.542.42 EM territoire national Adjoint au GATN

Général commandant lecommandement européen du

transport aérien (EATC) -Eindhoven

20.560.42 Commandement européen dutransport aérien

Personnels sous-officierset militaires du rang

Adjoint chef division organique

Commandant de l’EMO Air -Paris

06.500.42 RLA Personnels sous-officierset militaires du rang

Chef de la régulation

Commandant de la BACA 38.542 20.530.42 EFR Commandant EFR

Commandant de base (00.XXX) 21.054.42 EES Commandant de l’EES

0E.188.42 CCOA Chef bureau opérations base et CCOA

01.348.42 CMOS Commandant du CMOS

90.560.42 SCO Commandant en second BA 123 Concerne uniquement lecommandant d’unité

Commandant de l’unité

34.664.42 CNC Commandant du CNC

SA.XXX.XX Section aérienne de réserve del’armée de l’air

Personnels sous-officiersde réserve

CSO

Chef état-major (36.542) - Lyon 14.542.42 CRA Personnels sous-officierset militaires du rang

Commandant du CRA

24.542.42 Commandement brigadeaérienne des opérations

Général adjoint opérations du CDAOA

25.542.42 CNOA Commandant du CNOA

26.542.42 CASPOA Commandant le CASPOA

Chef état-major (36.542) - Lyon 28.542.42 Joint force air componentcommand permanent

Personnels sous-officierset militaires du rang

Commandant du JFACP

37.542.42 Sous-chef EM plans exercicesévaluations

Sous-chef EM

36.542.42 CEM CEM

38.542.42 BACA Commandant de la BACA

82.542.42 Détachement de lacoordination de la DAOA

Attaché de l’air - Berlin

31.664.42 CMT

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Commandant le centremultimodal de transport -

Villacoublay

Personnels sous-officierset militaires du rang

Commandant en second, chef de divisionopérations, chef du bureau managementinformation, chef de la division expertise

Chef du CICLO - Villacoublay 40.664.42 CICLO Adjoint chef CICLO

Chef de corps du 519e groupe detransit maritime - Toulon

20.665.42 519e groupe de transitmaritime - détachement de

transit Atlantique

Chef du détachement - La Rochelle

24.665.42 519e groupe de transitmaritime

Chef du détachement - La Seyne-sur-mer

(1) Plusieurs ANSD au sein de l’unité.

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ANNEXE XXVI.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT DES FORCES AÉRIENNES (CODE 45).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉNOTANT AU

SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

UNITÉS DE RÉSERVE.

Commandant debase

GA.XXX.45 BGA : direction de la sécurité civile Chef du BGA Commandant CDC FNIO par chef BGA

Autres officiers

GA.117.45 Chef du BGA Directeur de la défense et de lasécurité civile/sous-direction

gestion des risques

GA.943.45 Commandant en second et adjointforces (0A.125)

UNITÉS D’ACTIVE.

Commandant duCFA et CSFA

(00.530)

00.530.45(1) Forces aériennes - commandement - Dijon Général commandant ensecond CFA et CSFA

Général commandant CFA etCSFA

Général CEM

Assistant militaire

Chef de cabinet

Aide de campCommandant CFA

Chef de cabinet

ORP et adjoint ORP Chef de cabinet

21.530.45(1) BAAC Commandant de la BAAC Général commandant CFA etCSFA22.530.45(1) BAAP Commandant de la BAAP

23.530.45(1) BACE Commandant de la BACE

24.530.45(1) BAFSI Commandant de la BAFSI

Général chefd’état-major

(00.530)

00.530.45(1) Forces aériennes - commandement Adjoint AGF Général CEM (00.530)

Autres officiers AGF Adjoint AGF

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Général chefd’état-major

(00.530)

BPE - BFS - BMR - bureau pilotage Chefs de bureau Général CEM 00.530 FNIO du chef du BPIL pour tousles officiers du BPE s’il le juge

utileOfficiers des bureaux Chefs de bureau

Cellule interarmées appui aérien Chef de cellule Général CEM (00.530)

01.530.45 Sous-chef synthèse management préparationdes forces

Sous-chef Général CEM (00.530)

Autres officiers Sous-chef SMP

02.530.45 Sous-chef ORH Sous-chef Général CEM (00.530)

Autres officiers Sous-chef ORH

04.530.45 Sous-chef préparation de l’avenir des forcesaériennes

Sous-chef Général CEM (00.530) Commandant du CEAM surFNIO s’il le juge utile

Autres officiers Sous-chef

11.530.45 PFA auprès du CDAOA Commandant de la PFA Général CEM (00.530) Commandant du CNOA surFNIO s’il le juge utile

Autres officiers Commandant de la PFA

16.950.45(1) CIDSA Officiers Chef de la CIDSA (H.AA)

21.530.45(1) BAAC Autres officiers Commandant de la BAAC

22.530.45(1) BAAP Autres officiers Commandant de la BAAP

23.530.45(1) BACE Autres officiers Commandant de la BACE

Général chefd’état-major

(00.530)

24.530.45(1) BAFSI Autres officiers Commandant de la BAFSI

01.344.45 Participation air auprès de l’escadrille avionde l’armée de terre à

Rennes/Saint-Jacques-de-la-Lande

Chef de la section air Chef d’état-major ducommandement de l’ALAT

(H.AA)Autres officiers

45.530.45 CCPGE Ramstein (Allemagne) Chef CCPGE Commandant de la BACE(23.530)

Autres officiers Chef CCPGE

24.531.45 Unité protection de l'îlot Saint-Germain Délégué pour la défense etla sécurité locale (autorité

militaire)

Commandant de la BAFSI(24.530)

87.542.45 Officier d’échange en Allemagne -Geilenkirchen

Officiers Commandant de la BACE(23.530)

51.530.45 Élément air service de santé des armées Médecin conseiller

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DCSSA/adjointemploi (H.AA)

Général commandant CFA(00.530)

Adjoint au médecinconseiller

Médecin conseiller

Commandant duCFT (H.AA) - Lille

16.950.45(1) Cellule interarmées de défense sol-air Chef de la CIDSA (H.AA) Chef d’état-major du CFT (H.AA) FNIO du chef d’état-major duCFA

Commandant debase

0A.XXX.45 Commandant en second et adjoint forces Commandant en second etadjoint forces

Commandant de base

XX.301.45 EEP Commandant CSO ou CO (ou commandant ensecond et adjoint forces si poste

vacant)

Autres officiers Commandant EEP

1A.XXX.45 CSO ou CO CSO ou CO Commandant en second et adjointforces ou commandant de base (sile poste du commandant en second

est vacant)

Commandant PA DGA du CEVsur FNIO s’il le juge utile pour

les stagiaires EPNER du 1A.125

Autres officiers CSO ou CO

Commandant debase

1C.XXX.45 (sauf1C.110 et 120)

ESCA ou centre militaire de contrôle Commandant d’unité CSO ou CO (ou commandant ensecond et adjoint forces si le poste

est vacant)

COMFOR sur FNIO pour leCommandant de l’ESCA 1C.188

s’il le juge utile

Autres officiers Commandant d’unité

1D.XXX.45 ETAA ou ETAAS Commandant d’unité CSO ou CO (ou commandant ensecond et adjoint forces si le poste

est vacant)

Autres officiers Commandant d’unité

1H.XXX.45 ESIS Commandant unité CSO ou CO (ou commandant ensecond et adjoint forces)

Autres officiers Commandant unité

Commandant de labase aérienne

00.102

01.040.45 Escadron de transport Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.102)

Autres officiers Commandant d’escadron

02.002.45 Escadron d’entraînement « Côte d’or » Commandant d’escadron

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Commandant en second et adjointforces (0A.102)

Autres officiers Commandant d’escadron

08.566.45 EFCA Commandant de l’EFCA Commandant en second et adjointforces (0A.102)

Autres officiers Commandant de l’EFCA

20.566.45 CPA n° 20 Commandant du CPA Commandant en second et adjointforces (0A.102)

Autres officiers Commandant du CPA

Commandant de labase aérienne

00.104

03.030.45 Escadron de chasse « Lorraine » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.104)

Autres officiers Commandant d’escadron

1G.104.45 EP Commandant de l’EP Chef des services opérationnels (1A.104)

Commandant de labase aérienne

00.104

0E.104.45 BOB Chef BOB Commandant en second et adjointforces (0A.104)

Autres officiers Chef BOB

Commandant de labase aérienne

00.105

00.054.45 EEA Commandant de l’EEA Commandant en second et adjointsforces (0A.105)

Autres officiers Commandant EEA

00.056.45 GAM « Vaucluse » Commandant du GAM Commandant en second et adjointforces (0A.105)

44e RI sur FNIO s’il le juge utile

Autres officiers Commandant du GAM.

01.064.45 Escadron de transport « Béarn » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.105)

Autres officiers Commandant d’escadron

02.064.45 Escadron de transport « Anjou » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.105)

Autres officiers Commandant d’escadron

01.340.45 EIE C160 Commandant EIE Commandant en second et adjointforces (0A.105)

Commandant du CIET 00.340sur FNIO s’il le juge utile

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Autres officiers Commandant de l’EIE

90.538.45 EDCM Commandant EDCM Commandant en second et adjointforces (0A.105)

Autres officiers Commandant EDCM

Commandant de labase aérienne

00.106

00.043.45 Escadron de transport « Médoc » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.106)

Officiers escadrilleinstruction équipages TBM

700

Commandant d’escadron Commandant du CIET 00.340sur FNIO s’il le juge utile

Autres officiers Commandant d’escadron

30.566.45 CPA n° 30 Commandant CPA Commandant en second et adjointforces (0A.106)

Commandant de labase aérienne

00.106

Autres officiers Commandant du CPA

85.930.45 CCMC Commandant du CMCC Commandant en second et adjointforces (0A.106)

Autres officiers Commandant du CMCC

Commandant de labase aérienne

00.107

00.065.45 Escadron de transport, d’entraînement et decalibration « Gaël »

Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.107)

Officiers escadrilleinstruction équipages

Falcon

Commandant d’escadron Commandant du CIET 00.340sur FNIO s’il le juge utile

Autres officiers

03.067.45 Escadron d’hélicoptères « Parisis » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.107)

Autres officiers Commandant d’escadron

07.067.45 4e RHFS - OVIA Terre - GIH Officiers Commandant du GIH (H.AA)

06.560.45 Escadrille aérosanitaire « Étampes » Autres officiers Commandant d’escadrille (H.AA)

80.920.45 DMC Commandant du DMC Commandant en second et adjointforces (0A.107)

Autres officiers Commandant du DMC

Commandant de la 01.062.45 Escadron de transport « Vercors » Commandant d’escadron Commandant en second et adjoint

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base aérienne 00.110 forces (0A.110)

Officiers escadrilleinstruction équipages CN

235

Commandant d’escadron Commandant CIET 00.340 surFNIO s’il le juge utile

Autres officiers

03.060.45 Escadron de transport « Esterel » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.110)

Officiers escadrille instruction équipages

Airbus

Commandant d’escadron Commandant CIET 00.340 surFNIO s’il le juge utile

Autres officiers

03.062.45 Escadron de transport « Ventoux » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.110)

Autres officiers Commandant d’escadron

10.560.45 DITAP - Creil Commandant du DITAP Commandant en second et adjointforces (0A.110)

Commandant de labase aérienne 00.110

Autres officiers Commandant du DITAP

1C.110.45 ESCA Autres officiers Commandant EA 61.110 Le commandant de l’EA 61.110assure la fonction de

commandant de l’ESCA 1C.110

61.110.45 EA de contrôle aéroport Charles de Gaulle Commandant de l’EA CO (1A.110)

Commandant de labase aérienne 00.113

01.007.45 Escadron de chasse « Provence » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.113)

Autres officiers Commandant d’escadron

02.092.45 ETR « Aquitaine » Commandant de l’ETR Commandant en second et adjointforces (0A.113)

Autres officiers Commandant de l’ETR

05.950.45 EDSA « Barrois » Commandant EDSA Commandant en second et adjointforces (0A.113)

Autres officiers Commandant EDSA

80.910.45 CMCC Commandant du CMCC Commandant en second et adjointforces (0A.113)

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Autres officiers Commandant du CMCC

Commandant de labase aérienne

00.115

00.341.45 CIEH « Maurienne » Commandant CIEH Commandant en second et adjointforces (0A.115)

Autres officiers Commandant CIEH

00.344.45 EALAT - Le Luc Chef section air Commandant du CIEH (00.341) Commandant de formationadministrative de la base école

sur FNIO s’il le juge utileAutres officiers Chef section air

02.005.45 Escadron de chasse « Île-de-France » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.115)

Autres officiers Commandant d’escadron

05.067.45 Escadron d’hélicoptères « Alpilles » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.115)

Autres officiers Commandant d’escadron

Commandant de labase aérienne 00.116

01.002.45 Escadron de chasse « Cigognes » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.116)

Autres officiers Commandant d’escadron

Commandant de labase aérienne 00.116

04.950.45 Escadron de défense sol-air « Servance » Commandant EDSA Commandant en second et adjointforces (0A.116)

Autres officiers Commandant d’escadron

Commandant de labase aérienne 00.118

02.030.45 Escadron de chasse « Normandie Niémen » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.118)

Autres officiers Commandant d’escadron

02.033.45 Escadron de reconnaissance « Savoie » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.118)

Autres officiers Commandant

00.910.45 CICDA Commandant du CICDA Commandant en second et adjointforces (0A.118)

Autres officiers Commandant du CICDA

01.910.45 EA ENAC Commandant de l’EAENAC

Commandant du CICDA (00.910)

Commandant de la 02.910.45 EOA Commandant EOA Commandant du CICDA (00.910)

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base aérienne 00.118 04.910.45 ECA Commandant ECA Commandant du CICDA (00.910)

04.930.45 CDC « Garonne » Commandant du CDC Commandant en second et adjointforces (0A.118)

Autres officiers Commandant du CDC

11.910.09 CISMF - Toulouse Officiers Chef de centre (H.AA) Transfert gestion EMAA versgestion CFA

12.950.45 Escadron de défense sol-air « Tursan » Commandant EDSA Commandant en second et adjointforces (0A.118)

Autres officiers Commandant EDSA

00.324.45 EALAT - AIR Dax Chef de l’EALAT Air Commandant en second et adjointforces (0A.118)

Commandant de formationadministrative de la base école

sur FNIO s’il le juge utile

Autres officiers Chef de l’EALAT Air Commandant CIEH 00.341 surFNIO s’il le juge utile

00.342.45 Détachement de liaison - Pau Chef du détachement Commandant en second et adjointforces (0A.118)

08.067.45 4e régiment d’hélicoptères des forcesspéciales - Pau - Uzein

Officiers pilotes Chef de corps RHFS (H.AA)

40.566.45 ETAP Officier ETAP Chef de corps de l’ETAP (H.AA) Commandant BAFSI sur FNIOs’il le juge utile

Commandant de labase aérienne 00.120

0A.120.45 Commandant en second et adjoint forces Officier interface RSAF Commandant en second et adjointforces (0A.120)

1C.120.45 CMC Commandant du CMC Commandant en second et adjointforces (0A.120)

00.008.45 ETO Commandant ETO Commandant en second et adjointforces (0A.120)

Autres officiers Commandant ETO

01.008.45 Escadron de transition opérationnelle« Saintonge »

Commandant d’escadron Commandant ETO (00.008)

Autres officiers Commandant d’escadron

02.008.45 Commandant ETO (00.008)

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Escadron de transition opérationnelle« Nice »

Commandant françaisd’escadron

Si le commandant d’escadronn’est pas français, le

commandant en second estANPD

Autres officiers Commandant français d’escadron

00.308.45 CFTSAA Commandant du CFTSAA Commandant en second et adjointforces (0A.120)

Autres officiers Commandant du CFTSAA

01.067.45 Escadron d’hélicoptères « Pyrénées » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.120)

Commandant COS sur FNIO s’ille juge utile

Officiers escadrille detransformation

opérationnelle hélicoptèresmoyens

Commandant d’escadron Commandant CIEH 00.341 surFNIO s’il le juge utile

Commandant de labase aérienne 00.120

20.812.45 Advanced jet training school : standardévaluation formation instruction. Antenne -

Cazaux - Staneval

Commandant en secondStaneval, chef antenne -

Cazaux

Commandant ETO (00.008)

Autres officiers

61.566.45 CFSS Commandant du CFSS Commandant en second et adjointforces (0A.120)

Autres officiers Commandant du CFSS

Commandant de labase aérienne 00.123

00.340.45 CIET Commandant du CIET Commandant en second et adjointforces (0A.123)

Autres officiers Commandant du CIET

02.061.45 Escadron de transport « Franche-Comté » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.123)

Officiers escadrilleinstruction équipages

Commandant d’escadron Commandant CIET 00.340 surFNIO s’il le juge utile

Autres officiers

03.061.45 Escadron de transport « Poitou » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.123)

Commandant COS et chef BFSdu CFA sur FNIO s’ils le jugent

utile

Autres officiers Commandant d’escadron

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10.566.45 CPA n° 10 Commandant CPA Commandant en second et adjointforces (0A.123)

Commandant COS et chef BFSdu CFA sur FNIO s’ils le jugent

utile.

Autres officiers Commandant CPA

51.566.45 CASV Commandant CASV Commandant en second et adjointforces (0A.123)

Autres officiers Commandant CASV

Commandant de labase aérienne 00.125

00.343.45 CITIA - Istres Commandant CITIA Commandant en second et adjointforces (0A.125)

Chef du centre multimodal dutransport sur FNIO s’il le juge

utile

Autres officiers Commandant CITIA

01.950.45 EDSA « Crau » Commandant EDSA Commandant en second et adjointforces (0A.125)

Autres officiers Commandant EDSA

80.940.45 CMCC Commandant CMCC Commandant en second et adjointforces (0A.125)

Autres officiers Commandant CMCC

Commandant de labase aérienne 00.126

01.044.45 Escadron d’hélicoptères « Solenzara » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.126)

Officiers escadrilleinstruction équipages Super

Puma

Commandant d’escadron Commandant CIEH 00.341 surFNIO s’il le juge utile

Autres officiers

Commandant de labase aérienne 00.133

01.003.45 Escadron de chasse « Navarre » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.133)

Autres officiers Commandant d’escadron

02.003.45 Escadron de chasse « Champagne » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.133)

Autres officiers Commandant d’escadron

03.003.45 Escadron de chasse « Ardennes » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.133)

Autres officiers Commandant d’escadron

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Commandant de labase aérienne 00.133

02.007.45 Escadron de transformation Mirage 2000-D« Argonne »

Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.133)

Autres officiers Commandant d’escadron

01.451.45 CFAA Commandant CFAA Commandant en second et adjointforces (0A.133)

Autres officiers Commandant CFAA

48.530.45 EGE Épinal - Fort des Adelphes Commandant EGE Commandant en second et adjointforces (0A.133)

Autres officiers Commandant EGE

Commandant de labase aérienne 00.181

00.050.45 Escadron de transport « Réunion » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.181)

Autres officiers Commandant d’escadron

Commandant de labase aérienne 00.186

00.052.45 Escadron de transport « Tontouta » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.186)

Autres officiers Commandant d’escadron

0E.186.45 BOB Chef BOB Commandant en second et adjointforces (0A.186)

Autres officiers Chef BOB

Commandant de labase aérienne 00.188

00.088.45 Escadron de transport « Larzac » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.188)

Autres officiers Commandant d’escadron

03.011.45 Escadron de chasse « Corse » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.188)

Autres officiers Commandant d’escadron

Commandant de labase aérienne 00.188

1G.188.45 EP Commandant de l’EP Commandant du soutienopérationnel (1A.188)

Commandant de labase aérienne 00.190

00.082.45 Escadron de transport « Maine » Commandant d’escadron Commandant du détachement air

Autres officiers Commandant d’escadron

Commandant de labase aérienne 00.279

00.070.45 Escadron de convoyage Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.279)

Autres officiers Commandant d’escadron

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Commandant de labase aérienne 00367

00.068.45 Escadron de transport « Antilles-Guyane » Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (00.367)

Autres officiers Commandant d’escadron

06.967.45 CCM Cayenne Commandant du CCM Commandant en second et adjointforces (00.367)

Autres officiers Chef CCM

Commandant de labase aérienne 00.470

1D.470.45 Escale aérienne militaire Chef escale Commandant en second et adjointforces

Commandant del’EOAA 00.401

05.566.45 Détachement CFA à l’école de l’air Chef détachement CEM EOAA (20.601)

Autres officiers Chef détachement

20.300.45 EPAA Commandant EPAA Commandant en second et adjointforces (0A.701)

Autres officiers Commandant EPAA

71.566.45 CFEPHN Commandant CFEPHN Commandant en second et adjointforces (0A.701)

Autres officiers Commandant CFEPHN

Commandant de labase aérienne 00.702

00.036.45 EDCA Commandant d’escadron Commandant en second et adjointforces (0A.702)

Autres officiers Commandant d’escadron

01.036.45

02.036.45

13.036.45

Escadrilles opérationnelles « Berry » Commandant d’escadrille Commandant EDCA (00.036)

Autres officiers Commandant d’escadrille

00.319.45 EAT Commandant de l’EAT Commandant en second et adjointforces (0A.702)

Autres officiers Commandant de l’EAT

02.950.45 EDSA « Sancerre » Commandant EDSA Commandant en second et adjointforces (0A.702)

Autres officiers Commandant EDSA

14.950.45 CFDSA Commandant CFDSA Commandant en second et adjointforces (0A.702)

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Autres officiers Commandant CFDSA

Commandant de labase aérienne 00.705

00.314.45 EAC Commandant EAC Commandant en second et adjointforces (0A.705)

Autres officiers Commandant EAC

07.927.45 CDC Commandant CDC Commandant en second et adjointforces (0A.705)

Autres officiers Commandant CDC

Commandant de labase aérienne 00.705

20.811.45 STANEVAL (AJETS-standard évaluationformation)

Commandant STANEVAL Commandant en second et adjointforces (0A.705)

Autres officiers Commandant Staneval

Commandant de labase aérienne 00.709

01.033.45 Escadron de drones « Belfort » Commandant escadron Commandant en second (0A.709)

Autres officiers Commandant escadron

Commandant de labase aérienne 00.901

05.901.45 CDC Commandant du CDC Commandant en second et adjointforces (0A.901)

Autres officiers Commandant CDC

Commandant de labase aérienne 00.928

08.928.45 CMCC - Brest Autres officiers Commandant du CMCC et dudétachement air 928

52.530.45 Flottille 17F - section air Officiers Commandant flottille 17 F (H.AA)

52.538.45 Élément air auprès flottille 4F Lann-BihouéLorient

Officiers Commandant flottille 4F (H.AA)

53.538.45 Centre d’expertise du groupe aérienembarqué - Landivisiau

Officiers Chef du centre (H.AA)

Commandant de labase aérienne 00.942

05.942.45 CDC Commandant CDC Commandant en second et adjointforces (0A.942)

Autres officiers Commandant du CDC

Commandant de labase aérienne 00.942

07.942.45 Centre météo des opérations aériennes Chef de centre Commandant en second et adjointforces (0A.942)

Commandant del’U2CO (H.AA)

12.166.45 Escale aéronautique Dakar Chef de l’escale Commandant de l'U2CO

1G.166.45 DAO interarmées techniques d’interventionair - Dakar

Commandant DAO ITI Commandant de l’unité decoopération régionale (H.AA)

50.538.45 PAN Charles de Gaulle - section air Officiers

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Commandant PAN« CDG » (H.AA)

Commandant adjoint opérations(H.A.A)

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS. AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

UNITÉS DE RÉSERVE.

Commandant de base aérienne GA.XXX.45 BGA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de CDC

UNITÉS D’ACTIVE.

Général chef d’état-major du CFA -Dijon

00.530.45 Forces aériennes - commandement Personnels sous-officieret militaire du rang

CEM, chef de cabinet,adjoint AGF

FNI chef bureau pilotage pourpersonnel QG

Bureau performance-évaluation - bureau maîtrise des risques - bureau

pilotage - bureau forces spéciales

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chefs de bureau FNI chef bureau pilotage pourpersonnel bureau performance -

évaluation

Cellule interarmées appui aérien Personnels sous-officier CEM

01.530.45 SMP Personnels sous-officieret militaire du rang

Sous-chef SMP

02.530.45 Sous-chef ORH Personnels sous-officieret militaire du rang

Sous-chef ORH

04.530.45 Sous-chef préparation de l'avenir desforces aériennes

Personnels sous-officieret militaire du rang

Sous-chef préparationavenir

06.530.45 PA 785e compagnie de guerreélectronique

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant unitéélémentaire guerre

électronique (H.AA)

7L.664.45 Détachement 785e compagnie deguerre électronique

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant unitéélémentaire guerre

électronique (H.AA)

Général chef d’état-major du CFA -Dijon

11.530.45 PFA auprès du CDAOA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de la PFA

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16.950.45 CIDSA Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de la CIDSA

21.530.45 BAAC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de laBAAC

22.530.45 BAAP Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de laBAAP

23.530.45 BACE Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de laBACE

24.530.45 BAFSI Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de laBAFSI

24.531.45 Unité protection de l'îlotSaint-Germain

Personnels sous-officieret militaire du rang

Délégué pour la défenseet la sécurité locale(autorité militaire)

45.530.45 Élément air du CCPGE - Ramstein(Allemagne)

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef du CCPGE

Commandant de base aérienne XX.301.45 EEP Personnels sous-officier Commandant de l’EEP (sauf BA 106 - 279 - 701 - 901/DA277 - 928 : commandant d’unité

sous-officier)

1A.XXX.45 CSO ou CO Personnels sous-officieret militaire du rang

CSO ou CO

1C.XXX.45 ESCA ou CMC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’unité

1D.XXX.45 EAM ou ETAA ou ETAAS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’unité (sauf BA 118 - 186 - 367 -702 - DA190 : commandant d’unité

sous-officier) et les unités 1D.470 et1D.366

Commandant de base aérienne 1G.XXX.45 EP Personnels militaire durang

Commandant d’unité (sauf BA 106 - 186 - 367 - DA 181 :commandant d’unité sous-officier) et

l’unité 1G.166

1H.XXX.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’unité (sauf BA 104 - 115 -188 - 186 - 273- 367 - 709 - 901 : commandantd’unité sous-officier) et l’unité

1H.279

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Commandant de la base aérienne102 - Dijon

01.040.45 Escadron de transport Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

02.002.45 Escadron d'entraînement « Côte d'or»

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

08.566.45 EFCA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

20.566.45 CPA n° 20 Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CPA

Commandant de la base aérienne104 - Al Dhafra

03.030.45 Escadron de chasse « Lorraine » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

1H.104.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

CSO

Commandant de la base aérienne105 - Évreux

00.054.45 EEA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EEA

00.056.45 GAM « Vaucluse » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du GAM

01.064.45 Escadron de transport « Béarn » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

01.340.45 EIE C160 Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EIE

02.064.45 Escadron de transport « Anjou » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

90.538.45 EDCM Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EDCM

Commandant de la base aérienne106 - Bordeaux

00.043.45 Escadron de transport « Médoc » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

30.566.45 CPA n° 30 Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CPA

66.301.45 EEP Personnels sous-officieret militaire du rang

CSO

85.930.45 CCMC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CMCC

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Commandant de la base aérienne107 - Vélizy-Villacoublay

00.065.45 Escadron de transport, d'entraînementet de calibration « Gael »

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

03.067.45 Escadron d'hélicoptères « Parisis » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

06.560.45 Escadrille aérosanitaire « Étampes » Personnels sous-officier Commandant d’escadrille 1 sortie école affectée en surnombre15 novembre 2013

07.067.45 4e RHFS - OVIA terre - GIH Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du GIH(H.AA)

80.920.45 DMC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du DMC

Commandant de la base aérienne110 - Creil

01.062.45 Escadron de transport « Vercors » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

03.060.45 Escadron de transport « Esterel » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

03.062.45 Escadron de transport « Ventoux » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

10.560.45 DITAP Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du DITAP

61.110.45 EA de contrôle aéroport Charles deGaulle

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l'EA

Commandant de la base aérienne113 - Saint-Dizier

01.007.45 Escadron de chasse « Provence » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de la base aérienne113 - Saint-Dizier

02.092.45 ETR « Aquitaine » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

05.950.45 EDSA « Barrois » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EDSA

08.301.45 BCAT Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de corps du 132eBCAT (H.AA)

80.910.45 CMCC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CMCC

Commandant de la base aérienne115 - Orange

00.341.45 CIEH Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CIEH

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00.344.45 EALAT - Le Luc Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef section air 2013 : ANSD BA 125 Istres

02.005.45 Escadron de chasse « Île-de-France » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

05.067.45 Escadron d'hélicoptères « Alpilles » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

1H.115.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ESIS Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

Commandant de la base aérienne116 - Luxeuil

01.002.45 Escadron de chasse « Cigognes » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

04.950.45 EDSA « Servance » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de la cité de l’air etde la base aérienne 117 - Paris

0X.117.45 Équipe de surveillance des travaux deBalard

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant en secondet adjoint forces

Commandant de la base aérienne118 - Mont-de-Marsan

00.324.45 EALAT Air - Dax Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de l'EALAT Air

00.342.45 Détachement de liaison avec l’écoledes troupes aéroportées - Pau

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant dudétachement

Commandant de la base aérienne118 - Mont-de-Marsan

00.910.45 CICDA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CICDA

01.910.45 EA ENAC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l'EA ENAC

02.030.45 Escadron de chasse « NormandieNiemen »

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

02.033.45 Escadron de reconnaissance « Savoie»

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

02.910.45 EOA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EOA

04.910.45 ECA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ECA

04.930.45 CDC « Garonne » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CDC

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08.067.45 Participation air caracal auprès du 4eRHFS - Pau

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de corps RHFS(H.AA)

09.067.45 Participation air auprès du 5e RHC -Pau

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de corps RHC(H.AA)

Création le 1er janvier 2013

11.910.09 CISMF - Toulouse Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de centre (H.AA) Transfert gestion EMAA versgestion CFA

12.950.45 EDSA « Tursan » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant l’EDSA

40.566.45 ETAP Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de corps de l'ETAP(H.AA)

0A.118.45 Commandant en second et adjointforces

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant en secondet adjoint forces

1D.118.45 ETAAS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadrille Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

Commandant de la base aérienne120 - Cazaux

00.008.45 ETO Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ETO

Commandant de la base aérienne120 - Cazaux

00.308.45 CFTSAA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant duCFTSAA

01.008.45 Escadron de transition opérationnelle« Saintonge »

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron 1 poste 82208 MAJ - non honoré

01.067.45 Escadron d’hélicoptères « Pyrénées » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

02.008.45 Escadron de transition opérationnelle« Nice »

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant en secondd’escadron

Commandant d’unité étranger

20.812.45 Advanced jet training school :standard evaluation formationinstructeur (Staneval) - antenne

Cazaux

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant en secondantenne STANEVAL

61.566.45 CFSS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CFSS

Commandant de la base aérienne123 - Orléans

0A.123.45 Commandant en second et adjointforces

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant en secondet adjoint forces

00.340.45 CIET Commandant du CIET

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Personnels sous-officieret militaire du rang

02.061.45 Escadron de transport« Franche-Comté »

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

03.061.45 Escadron de transport « Poitou » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

10.566.45 CPA n° 10 Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CPA

51.566.45 CASV Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CASV

Commandant de la base aérienne125 - Istres

00.343.45 CITIA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CITIA

01.950.45 EDSA « Crau » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

Commandant de la base aérienne125 - Istres

80.940.45 CMCC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CMCC

Commandant de la base aérienne126 - Solenzara

01.044.45 Escadron d'hélicoptères « Solenzara » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de la base aérienne133 - Nancy

01.003.45 Escadron de chasse « Navarre » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

01.451.45 CFAA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CFAA

02.003.45 Escadron de chasse « Champagne » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

02.007.45 Escadron de transformation Mirage2000-D « Argonne »

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

03.003.45 Escadron de chasse « Ardennes » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

48.530.45 EGE Epinal - Fort des Adelphes Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EGE

Commandant du détachement air181 - La Réunion

00.050.45 Escadron de transport « Réunion » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

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1G.181.45 EP Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EP Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

Commandant de la base aérienne186 - Nouméa

00.052.45 Escadron de transport « Tontouta » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

0E.186.45 BOB Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef du BOB

1D.186.45 EAM Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EAM Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

1G.186.45 EP Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EP Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

Commandant de la base aérienne186 - Nouméa

1H.186.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ESIS Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

Commandant de la base aérienne188 - Djibouti

00.088.45 Escadron de transport « Larzac » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

03.011.45 Escadron de chasse « Corse » Personnels sous-officieret militaire du rang

commandant d'escadron

1H.188.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ESIS Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

Commandant du détachement air190 - Tahiti

00.082.45 Escadron de transport « Maine » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

1D.190.45 EAM Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du DA 190

Commandant de la base aérienne273 - Romorantin

1H.273.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef soutien technique

Commandant du détachement air277 - Varennes-sur-allier

86.301.45 EP Conseiller protection Commandant en secondet adjoint forces

Commandant de la base aérienne279 - Châteaudun

00.070.45 Escadron de convoyage Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

49.301.45 EEP Conseiller protection CSO

1H.279.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ESIS Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

00.068.45 Commandant d'escadron

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Commandant de la base aérienne367 - Guyane

Escadron de transport« Antille-Guyane »

Personnels sous-officieret militaire du rang

06.967.45 CCM en Guyane Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CCM

1D.367.45 EAM Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EAM Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

Commandant de la base aérienne367 - Guyane

1G.367.45 EP Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EP Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

1H.367.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ESIS Commandant d’unité (sous-officier)noté 1er degré par CSO

Commandant du détachement air470 - Libreville (Gabon)

1D.470.45 EAM Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EAM

CEMIA - Antilles 1D.366.45 EAM Personnels sous-officieret militaire du rang

CEMIA

Commandant de l’unité decommandement et de coopération -

Dakar (Sénégal)

12.166.45 Escale aéronautique Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de l'escaleaéronautique

1G.166.45 DAO interarmées techniquesd'intervention

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’unitéde coopération régionale

Général commandant la baseaérienne 701 et les écoles

d’officiers de l’armée de l’air -Salon-de-Provence

05.566.45 Détachement CFA à l'école de l'air Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef détachement

20.300.45 EPAA Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant EPAA

88.301.45 Encadrement de l’escadron deprotection

Conseiller protection CSO

71.566.45 CFEPHN Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant CFEPHN

Commandant de la base aérienne702 - Avord

00.036.45 Escadron de détection et de contrôleaéroporté « Berry »

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d'escadron

00.319.45 EAT Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EAT

01.036.4502.036.4513.036.45

Escadrilles opérationnelles « Berry » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadrille

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02.950.45 EDSA « Sancerre » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EDSA

14.950.45 CFDSA Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef du CFDSA

Commandant de la base aérienne702 - Avord

1D.702.45 ETAAS Personnels sous-officieret militaire du rang

Adjoint CO Commandant unité (sous-officier)noté 1er degré par adjoint CO

Commandant de la base aérienne705 - Tours

00.314.45 EAC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EAC

07.927.45 CDC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CDC

20.811.45 Advanced jet training school :standard évaluation formation

instructeur (Staneval)

Personnels sous-officieret militaire du rang

CommandantSTANEVAL

Commandant de la base aérienne709 - Cognac

01.033.45 Escadron de drones « Belfort » Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant d’escadron

1H.709.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ESIS Commandant unité (sous-officier)noté 1er degré par CO

Commandant de la base aérienne901 - Drachenbronn

05.901.45 CDC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant CDC

1H.901.45 ESIS Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’ESIS Commandant unité (sous-officier)noté 1er degré par commandant en

second et adjoint forces.

Commandant d’unité du graded’adjudant - demande de dérogation.

33.301.45 EEP Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EEP Commandant unité (sous-officier)noté 1er degré par commandant en

second - adjoint forces

53.531.45 Élément air auprès du 44e RT - centred’analyse des signaux d’intérêt terre

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du 44e RT(H.AA)

Commandant du détachement air928 - Brest

08.928.45 CMCC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant en seconddu CMCC et DA

ANSD 2013 : commandant BA 705Tours

52.530.45 Flotille 17F - section air Personnels sous-officier 1 poste 31306 non honoré

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Commandant de laflottille 17F (H.AA)

Commandant du détachement air928 - Brest

55.301.45 EEP Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant de l’EEP Commandant EEP (sous-officier)noté 1er degré par commandant DA

928/ANSD 2013 : Cdt BA 705 Tours

55.531.45 Bâtiment auxiliaire exp - essai Dupuyde Lomé - Brest

Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant dubâtiment (H.AA)

ANSD 2013 : commandant BA 705Tours

53.538.45 Centre d’expertise du groupe aérienembarqué - Landivisiau

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef du centre (H.AA) Création unité : 1er janvier 2013

54.538.45 Centre de renseignement de la marine- Brest

Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef du centre (H.AA) Création unité : 1er janvier 2013

Commandant de la base aérienne942 - Lyon Mont-Verdun

05.942.45 CDC Personnels sous-officieret militaire du rang

Commandant du CDC

07.942.45 Centre météo des opérations aériennes Personnels sous-officieret militaire du rang

Chef de centre

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ANNEXE XXVII.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT DU SOUTIEN DES FORCES AÉRIENNES (CODE 53).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général commandant le CFA etle CSFA - Bordeaux-Mérignac

00.513.53 Commandement du soutien desforces aériennes

Général commandant en secondle CFA et le CSFA

Général commandant le CFA et leCSFA

Assistant militaire

Autres officiers Général commandant en second leCFA et le CSFA

01.513.53 EM du CSFA CEM Général commandant en second leCFA et le CSFA (00.513)

04.513.53 (1) CSFA : brigade aérienne dessystèmes d'armes aériens

Général commandant la brigadeaérienne des systèmes d'armes

aériens

Général commandant le CFA et leCSFA (00.513)

41.513.53 (1) CSFA : BAAMA Général commandant laBAAMA

Chef d'état-major CSFA(01.513) - Bordeaux-Mérignac

02.513.53 EM CSFA : sous-chef ressourceshumaines et finances

Sous-chef ressources humainesfinances

CEM (01.513)

Autres officiers Sous-chef ressources humainesfinances

01.513.53 EM du CSFA Officiers de réserve CEM (01.513)

16.513.53 EM CSFA : sous-chef maîtrise desrisques

Sous-chef maîtrise des risques

Autres officiers CEM (01.513)

Sous-chef maîtrise des risques

17.513.53 EM CSFA : sous-chef emploi Sous-chef emploi CEM (01.513)

Autres officiers Sous-chef emploi

20.513.53 CPSS Commandant du CPSS CEM (01.513)

Autres officiers Commandant du CPSS

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Général commandant la brigadeaérienne des systèmes d'armes

aériens (04.513) -Bordeaux-Mérignac

04.513.53 (1) CSFA : brigade aérienne dessystèmes d'armes aériens

Sous-chef analyse synthèsesous-chef conduite

sous-chef cohérence

Général commandant la brigadeaérienne des systèmes d'armes

aériens

Chefs de bureaux, chef dedivision pilotage, officiers projet

Sous-chefs de rattachement

Chef de la division armement

Chefs de division (sauf chef dela division armement)

Chef du bureau conduite systèmesd'armes

Autres officiers Chefs de bureaux de rattachement,chef de la division pilotage, chefs

des divisions de rattachement

22.513.53 UEMME Mérignac - Beauséjour Chef UEMME Chef bureau conduite systèmesd'armes (04.513)24.513.53 Antenne technique moteurs auprès

de l’Atelier industriel del’aéronautique de Bordeaux

Chef d'antenne

Autres officiers Chef d'antenne

65.600.53 Équipe d’études techniques contrôlenon destructif - Clermont-Ferrand

Chef d'équipe Chef bureau conduite systèmesd'armes (04.513)

Général commandant laBAAMA (41.513) -Bordeaux-Mérignac

41.513.53 (1) CSFA : BAAMA OSSI, chef division appui aucommandement, sous-chef SIC

aéronautiques, sous-chefinfrastructure aéronautique

Général commandant la BAAMA

Autres officiers Sous-chef de rattachement

06.513.53 Antenne BAAMA projection- Évreux

Chef d'antenne Sous-chef SIC aéronautiques(41.513)

Autres officiers Chef d'antenne

23.513.53 Antenne conduite soutien SIC/aéroBAAMA - Maisons-Laffitte

Chef d'antenne Sous-chef SIC/aéro (41.513)

Commandant de base ouCommandant de détachement

(00.XXX)

0A.XXX.53 Commandant en second et adjointforces

Commandant en second Commandant de base oucommandant de détachement de

rattachement

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s’ils le

jugent utile

0A.278.53 Officiers de réserve Commandant en second et adjointforces

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0C.XXX.53 (sauf0C.186)

BMR Chef BMR Commandant en second et adjointforces (0A.XXX)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s’ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant en second et adjointforces (0A.XXX) ou chef BMR ou

OSAB

2A.XXX.53 CSTA ou CST Chef des services ou chef dusoutien

Commandant de base oucommandant de détachement

(00.XXX)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s’ils le

jugent utile

Autres officiers Chef des services techniquesaéronautiques ou chef du soutien

technique (2A.XXX)

2B.XXX.53 Escadron de soutien des matérielsd’environnement ou escadron de

soutien des matérielsd’environnement aéronautique

Commandant d’escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.XXX)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s’ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d’escadron

2C.XXX.53 Escadron de soutien duravitaillement technique

aéronautique ou antenne deravitaillement technique

aéronautique

Commandant d’escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.XXX)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s’ils le

jugent utile

2J.XXX.53 Escadron des systèmesd’information et de communications

aéronautiques ou antenne dessystèmes d’information et decommunication aéronautique

Commandant d’escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.XXX) ou

commandant du CMCC

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s’ils le

jugent utilePour 2J927 et 2J943

FNIO du commandantCDC s’il le juge utile

Autres officiers Commandant d’escadron

Général commandant le centremultimodal de transport

00.611.53 CTTS - Ollainville Officiers Commandant du CTTS (H.AA)

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Commandant de base 00.102 -Dijon

2E.002.53 ESTA Commandant d'escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.102)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

62.530.53 UIS Mirage 2000 Chef UIS Chef des services techniquesaéronautiques (2A.102)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Commandant de base 00.105 -Évreux

10.805.53 Groupement tactique des systèmesd'information et de communication

aéronautiques

Commandant du groupement Commandant de base (00.105) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant du groupement

11.805.53 Escadron des systèmes detélécommunication tactiques

Commandant d'escadron Commandant du GT SIC/aéro10.805

Autres officiers Commandant d'escadron

12.805.53 Escadron des systèmes desurveillance tactiques

Commandant d'escadron Commandant du GT SIC/aéro10.805

Autres officiers Commandant d'escadron

13.805.53 Escadron des systèmesd’informations tactiques

Commandant d'escadron Commandant du GT SIC/aéro10.805

Autres officiers Commandant d'escadron

68.538.53 Équipe technique des moyensmobiles d'appui électronique

Chef équipe technique Chef des services techniquesaéronautiques (2A.105)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

2E.064.53 Escadron de soutien techniqueaéronautique

Commandant d'escadron

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de base 00.106 - Bordeaux-Mérignac

10.513.53 GAAO Commandant du GAAO Commandant de base (00.106) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

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Autres officiers Commandant du GAAO

11/13/15.513.53 CADIO Commandant CADIO

Autres officiers

11.565.53 GAIA Commandant du groupement Commandant de base (00.106) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant du groupement

Commandant de base 00.107 -Villacoublay

12.617.53 Antenne d'aide au pilotage et à lasynthèse air

Chef d'antenne Commandant en second et adjointforces (0A.107)

Autres officiers Chef d'antenne

27.565.53 Groupe d'intervention NEDEX n° 7Île-de-France

Commandant du groupe Chef des services techniquesaéronautiques (2A.107)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile2E.060.53 ESTA Commandant d'escadron

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de base 00.110 -Creil

2E.062.53 ESTA Commandant d'escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.110)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de base 00.113 -Saint-Dizier

15.007.53 ESTA Commandant d'escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.113)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

99.112.53 SCTAS - Suippes Chef SCTAS Commandant de base (00.113) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Chef SCTAS

Commandant de base 00.115 -Orange

2E.005.53 Escadron de soutien techniqueaéronautique

Commandant d'escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.115)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

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jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de base 00.116 -Luxeuil

2E.004.53 Escadron de soutien techniqueaéronautique

Commandant d'escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.116)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de la cité de l’air etde la base 00.117 - Paris

3D.117.53 Division soutien de l'homme Chef division Chef du soutien personnel(3A.117)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Chef division

Commandant de base 00.118 -Mont-de-Marsan

02.617.53 Centre des systèmes d’informationopérationnels

Commandant du centre Commandant de base (00.118) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant du centre

23.321.53 Centre de formation Rafale Chef du centre Commandant de base (00.118) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Chef du centre

61.118.53 CTPE - Captieux Commandant du CTPE Commandant de base (00.118) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant du CTPE

67.538.53 EIUOT Commandant de l'EIUOT Commandant de base (00.118) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant de l'EIUOT

2E.118.53 ESTA Commandant d'escadron

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Chef des services techniquesaéronautiques (2A.118)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de base 00.120 -Cazaux

15.008.53 ESTA Commandant d'escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.120)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de base 00.123 -Orléans

2E.061.53 ESTA Commandant d'escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.123)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de base 00.126 -Solenzara

99.126.53 Escadron de ciblerie Commandant d'escadron Chef du soutien opérationnel(1A.126)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Commandant de base 00.133 -Nancy

2E.003.53 ESTA Commandant d'escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.133)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d'escadron

Commandant de base 00.186 -Nouvelle Calédonie

0C.186.53 BMR OSAB Chef du soutien opérationnel

Commandant du détachement 00.204 - Bordeaux-Beauséjour

00.623.53 Direction de l'atelier de réparation del'armée de l'air

Officiers Commandant en second dudétachement air (0A.204)

Officiers de réserve Commandant du détachement 00.204 - Bordeaux-Beauséjour

14.623.53 Groupe des ateliers techniques Commandant du GAT Commandant du détachement air204 (00.204)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Page 149: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Autres officiers Commandant du GAT

Commandant du détachement 00.273 - Romorantin

11.602.53 GEMA Commandant du GEMA Commandant en second et adjointforces (0A.273)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant du GEMA

18.602.53 CDTAA Commandant du CDTAA Commandant en second et adjointforces (0A.273)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant du CDTAA

Commandant du détachement 00.277 - Varennes-sur-Allier

11.606.53 GEMA Commandant du GEMA Commandant en second et adjointforces (0A.277)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant du GEMA

14.606.53 GAT Commandant du GAT Commandant en second et adjointforces (0A.277)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Commandant de base 00.279 -Châteaudun

00.614.53 Centre de gestion des matérielstechniques de l'armée de l'air

Directeur du centre Commandant de base (00.279) FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Directeur du centre

11.601.53 GERSA Commandant du GERSA Chef des services techniquesaéronautiques (2A.279)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant du GERSA

64.600.53 EET des réparations des dommagesde combat

Chef EET Chef des services techniquesaéronautiques (2A.279)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Page 150: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Commandant de base 00.702 -Avord

15.036.53 ESTA Commandant d’escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.702)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d’escadron

2E.950.53 Escadron de soutien techniquesol-air

Commandant d’escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.702)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d’escadron

Officier de réserve Commandant de base 00.702 -Avord

Commandant de base 00.705 -Tours

15.314.53 Escadron de soutien techniqueaéronautique

Commandant d’escadron Chef des services techniquesaéronautiques (2A.705)

FNIO commandementCFA-CSFA et/ouSIMMAD s'ils le

jugent utile

Autres officiers Commandant d’escadron

63.538.53 EETIS des SIC aéronautiques -Cinq-Mars-la-Pile

Chef EETIS Chef des services techniquesaéronautiques (2A.705)

Autres officiers Chef EETIS

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRESDE L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général commandant leCFA et le CSFA -

Bordeaux-Mérignac

00.513.53 Commandement du soutiendes forces aériennes

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Général commandant ensecond le CFA et le CSFA

Chef d'état-major CSFA(01.513) -

Bordeaux-Mérignac

01.513.53 EM du CSFA Personnelssous-officier et

militaire du rang

CEMchef section

commandementchef bureau secondaire de

Modification RO

Page 151: 2014_028_t_defl1450551c_191894

la protection du secret etbureau cosmic secondaire

chef de la divisionmanagement de

l'information et OSSIEM/CSFA

Chef bureau dialogue degestion

02.513.53 EM CSFA : sous-chefressources humaines et

finances

Personnelssous-officier et

militaire du rang(sauf poste B57)

Sous-chef ressourceshumaines finances

Fonction transférée à la sous chefferie emploi (17.513) sur leRO 2014

16.513.53 EM CSFA : sous-chefmaitrise des risques

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Sous-chef maitrise desrisques

Les postes I57 à I58 du 04.513 transférés par note n°3098/CSFA/BASAA/COND/SYST-ARM/ARMT du 29 mai

2013 (1) relative au transfert de la section sécuritépyrotechnique du commandement du soutien des forces

aériennes au bureau maîtrise des risques 16.513.Régularisation sur RO 2014

17.513.53 EM CSFA : sous-chefemploi

Personnelssous-officier et

militaire du rang(+ B57 du 02.513)

Sous-chef emploi Voir 02.513

20.513.53 CPSS Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du CPSS

Général commandant laBASAA (04.513) -Bordeaux-Mérignac

04.513.53 CSFA : brigade aériennedes systèmes d'armes

aériens

Personnelssous-officier et

militaire du rang(sauf I57 à I58)

Général commandant laBASAA

Chef division pilotage

Chef divisionmaintenance avions de

combat

Chef divisionmaintenance avions de

transport

Page 152: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Chef division conduite etmaintenance hélicoptères

Chef de div actuellement en position de non activité, si postevacant notations faites par l’adjoint.

Chef division armement Postes I57 à I58 : cf. 16.513

Chef bureau conduitelogistique opérationnelle

Chef bureau formationcompétence

Chef bureau milieux

Chef bureau suivi desmoyens

Chef divisionmaintenance équipements

Chef divisionmaintenance systèmes

spéciaux

22.513.53 UEMMEMérignac-Beauséjour

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef UEMME

24.513.53 Antenne technique moteursauprès de l’atelier industriel

de l’aéronautique deBordeaux

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef d'antenne

Général commandant laBASAA (04.513) -Bordeaux-Mérignac

65.600.53 Équipe d’études techniquescontrôle non destructif -

Clermont-Ferrand

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef d'équipe d'étudestechniques

Général commandantla BAAMA (41.513) -Bordeaux-Mérignac

41.513.53 CSFA : BAAMA Personneslssous-officier et

militaire du rang

Chef division appui aucommandement

Chef département soutienSIC aéro

Chef départementingénierie SIC

Chef départementperformance synthèse

Page 153: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Sous-chef infrastructureaéronautique

Chef bureau appui audéploiement

Chef bureau infrastructureaéronautique

Commandant de base ouCommandant de

détachement (00.XXX)

0C.XXX.53 BMR Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef BMR oucommandant en second etadjoint forces ou officier

de sécurité aériennebase (pour le 0C.125) ouchef du soutien technique(pour le 0C.117) ou chefdes services techniquesaéronautiques (pour le

0C.190)

2A.XXX.53 CSTA ou CST Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

ou chef du soutientechnique ou commandanten second et adjoint forces

Pour le 2A.277 changement libellé noten° 52/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 22 février 2013 (1)

portant modification de référentiels d'organisation

Commandant de base ouCommandant de

détachement (00.XXX)

2B.XXX.53 (sauf2B.721 et 2B.928)

Escadron de soutien desmatériels d'environnementou escadron de soutien desmatériels d’environnement

aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

Ne concerne que le commandant d’escadron

Commandant d’escadron Pour la BA 188 changement libellé note n° 52/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 22 février 2013 (1) portant

modification de référentiels d'organisation

Commandant de base ouCommandant de

détachement (00.XXX)

2C.XXX.53 Escadron de soutien duravitaillement technique

aéronautique ou antenne deravitaillement technique

aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

Ne concerne que le commandant d’escadron

Commandant d'escadronde rattachement

Changement libellé note n° 52/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 22 février 2013 (1) portant

modification de référentiels d'organisation

2J.XXX.53 (sauf2J.106 et 2J.279)

Escadron des systèmesd'information et de

communicationaéronautiques ou Antenne

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

Ne concerne que le commandant d’escadron

Page 154: 2014_028_t_defl1450551c_191894

des systèmes d'informationet de communication

aéronautiques

Commandant d'escadronde rattachement

Changement code unité note n°52/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 22 février 2013 (1)

portant modification de référentiels d'organisation

21/ 22/ 23/ 24/25.565.53

Groupe d'interventionNEDEX

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.XXX)

Ne concerne que le chef du groupe

Chef du grouped'intervention

Commandant du CTTS00.611

00.611.53 CTTS - Ollainville Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef du bureau conduitedes transports

chef du bureau pilotageétudes réglementation

chef de la cellule d'appuiau commandement

Commandant de base00.102 - Dijon

2E.002.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

62.530.53 UIS Mirage 2000 Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef UIS M2000

Commandant de base00.105 - Évreux

06.513.53 Antenne BAAMAprojection

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef d'antenne Modification libellé unité : noten° 52/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 22 février

2013 (1) portant modification de référentiels d'organisation etmodificatif n° 114/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du

29 avril 2013 (1)

10.805.53 Groupement tactique dessystèmes d'information et

de communicationaéronautiques

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant dugroupement

Création des 3 escadrons décrits ci-dessous

11.805.53 Escadron des systèmes detélécommunication

tactiques

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron Décision n° 100/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 15avril 2013 (1)

portant création d'unités

12.805.53 Escadron des systèmes desurveillance tactiques

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron Décision n° 100/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 15avril 2013 (1) portant création d'unités

Page 155: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Commandant de base00.105 - Évreux

13.805.53 Escadron des systèmesd’informations tactiques

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron Décision n° 100/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 15avril 2013 (1) portant création d'unités

68.538.53 Équipe technique desmoyens mobiles d'appui

électronique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef équipe technique

2E.064.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de base00.106 -

Bordeaux-Mérignac

10.513.53 GAAO Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant dugroupement

11/13/15.513.53 CADIO Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant decompagnie

11.565.53 GAIA Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant dugroupement

Modification libellé unité : note n°52/DEF/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 22 février 2013

(1) portant modification de référentiels d'organisation

2J.106.53 Antenne des systèmesd'information et de

communicationaéronautiques

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.106)

Absence de rattachement de l'antenne à un ESICAéro sur leRO 2013. Rattachement au CSTA prévu sur RO 2014

60.600.53 Division du ravitaillementtechnique air - Montauban

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.106)

Ne concerne que le chef de division

Chef de division

Commandant de base00.107 - Villacoublay

12.617.53 Antenne d'aide au pilotageet à la synthèse air

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef d'antenne

23.513.53 Antenne conduite soutienSIC/aéro BAAMA -

Maisons-Laffitte

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef d'antenne Dénomination du RO 2014

27.565.53 Groupe d'interventionNEDEX n°7 -

Personnelssous-officier et

Commandant du grouped'intervention

Page 156: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Île-de-France militaire du rang

2E.060.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

3S.217.53 Service support Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant en second etadjoint forces (0A.107)

Aucun personnel affecté au poste de chef de service

Commandant de base00.110 - Creil

2E.062.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de base00.113 - Saint-Dizier

15.007.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

46.565.53 Section de support et desoutien - Vouziers

Personnelsous-officier et

militaire du rang

Chef détachement 25eRGA 15.552 - Vouziers

99.112.53 SCTAS - Suippes Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef SCTAS

Commandant de base00.115 - Orange

18.804.53 Centre radio sol-air Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant en second etadjoint forces (0A.115)

Ne concerne que le chef de centre

Chef de centre

2E.005.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de base00.116 - Luxeuil

18.801.53 Centre radio sol-air Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.116)

Ne concerne que le chef de centre

Chef de centre

Commandant de base00.116 - Luxeuil

2E.004.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

3D.117.53 Chef de division

Page 157: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Commandant de la citéde l’air et de la base

00.117 - Paris

Division soutien del'homme

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant de base00.118 -

Mont-de-Marsan

02.617.53 Centre des systèmesd’informationsopérationnels

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du centre

23.321.53 Centre de formation Rafale Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef du centre

61.118.53 CTPE - Captieux Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du CTPE

67.538.53 Équipe d’instruction etd’utilisation opérationnelle

technique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant de l'EIUOT

2E.118.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d’escadron

Chef divisionmanagement

Chef divisionexploitationChef division

rafale

Chef division aéronefancienne génération

Chef division appui

Demande de dérogation validée par la BASAA

Commandant de base00.120 - Cazaux

15.008.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de base00.123 - Orléans

12.560.53 UIS C160 - C130 Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.123)

Ne concerne que le chef UIS

Chef UIS

Page 158: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Personnelssous-officier et

militaire du rang

2E.061.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de base00.125 - Istres

65.552.53 Division du ravitaillementtechnique air

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des moyenstechniques du 25e RGA

Changement libellénote n° 52/DRH.AA/SDEP-HP/BPR/SRO/-- du 22 février2013 (1) portant modification de référentiels d'organisation

90.101.53 Section soutien techniquespécifique - Narbonne

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant EAR etESICAERO du CDS

2J.944

Assure également les fonctions de chef de section support

3S.943.53 Service support Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant ESICAERO2J.943

Assure également les fonctions de chef du service support

Commandant de base00.126 - Solenzara

16.804.53 Centre radio sol-air Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef du soutienopérationnel (1A.126)

Ne concerne que le chef de centre

Chef de centre

99.126.53 Escadron de ciblerie Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de base00.133 - Nancy

2E.003.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant dudétachement 00.204 -Bordeaux- Beauséjour

00.623.53 Direction de l'atelier deréparation de l'armée de

l'air

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant en second etadjoint forces du DA 204

14.623.53 GAT Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du GAT

62.600.53 EETME Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef EET

00.602.53

Page 159: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Commandant dudétachement 00.273 -

Romorantin

Direction de l'entrepôt del'armée de l'air

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant en second etadjoint forces du DA 273

11.602.53 GEMA Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du GEMA

14.602.53 GAT Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.273)

Ne concerne que le commandant du GAT

Commandant du GAT

18.602.53 CDTAA Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du CDTAA

Commandant dudétachement 00.277 -Varennes-sur-Allier

00.606.53 Direction de l'entrepôt del'armée de l'air

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant en second etadjoint forces du

détachement air 277

Commandant dudétachement 00.277

- Varennes-sur-Allier

11.606.53 GEMA Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du GEMA

14.606.53 GAT Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du GAT

14.804.53 Centre radio sol-air Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant en second etadjoint forces (0A.277)

Ne concerne que le chef de centre

Chef de centre

Commandant de base00.279 - Châteaudun

00.614.53 Centre de gestion desmatériels techniques de

l'armée de l'air

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Directeur du centre

11.601.53 GERSA Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant du GERSA

2J.279.53 Antenne des systèmesd'information et de

communication

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.279)

Absence de rattachement de l'antenne à un ESICAéro sur leRO 2013. Traitement identique au 2J.106

Page 160: 2014_028_t_defl1450551c_191894

aéronautiques

64.600.53 EET des réparations desdommages de combat

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des EET

69.600.53 EET méthodes de stockage Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des EET64.600 Assure les fonctions de chef d'équipe de l'unité 69.600

Commandant de base00.701 -

Salon-de-Provence

15.804.53 Centre radio sol-air Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef du soutienopérationnel (1A.701)

Ne concerne que le chef de centre

Chef de centre

Commandant de base00.702 - Avord

15.036.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

2E.950.53 Escadron de soutientechnique sol-air

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

Commandant de base00.705 - Tours

15.314.53 Escadron de soutientechnique aéronautique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant d'escadron

51.535.53 UIS Alphajet Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.705)

Ne concerne que le chef UIS

Chef UIS

63.538.53 EETIS des SICaéronautique -

Cinq-Mars-la-Pile

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef EETIS

Commandant de base00.709 - Cognac

15.803.53 Centre radio sol-air Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.709)

Ne concerne que le chef de centre

Chef de centre

Commandant de base00.721 - Rochefort

02.721.53 Antenne métrologieélectronique

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.709)

Le CSTA 2A.709 commande l'antenne métrologie

Page 161: 2014_028_t_defl1450551c_191894

2B.721 Division de soutien desmatériels d'environnement

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.709)

Il est le prévu sur le RO que le commandant de l'ESME2B.709 commande la DSME 2B.721. Or le chef de la DSMEest un major plus ancien que le major commandant l'ESME

2B.709. En conséquence proposition de notation du chefDSME par le CSTA de rattachement. Ne concerne que le chef

de division.

Chef de division

Commandant du centremilitaire de coordinationet de contrôle 08.928 -

Brest

2B.928.53 Escadron de soutien desmatériels d'environnement

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Chef des servicestechniques aéronautiques

(2A.928) (Fonction deCSTA 2A.928 assurée par

le commandant del'ESICAéro 2J.928)

Assure la fonction de commandant du DA 00.928

Commandant de laformation administrativedes écoles militaires de

Bourges

21.560.53 Division techniqueaéromobilité - Bourges

Personnelssous-officier et

militaire du rang

Commandant de ladivision

Commandant de base00.278 - Amberieu

0A.278.53 Commandant en second etadjoint forces

Sous-officiers deréserve

Commandant en second etadjoint forces

(1) n.i. BO.

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ANNEXE XXVIII.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR CENTRAL DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES

MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE (CODE 55).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉNOTANT AU

SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur central dela SIMMAD - Paris

19.590.55 (1) OVIA SIMMAD - division logistique Chef division logistique Directeur adjoint production

22.590.55 OVIA SIMMAD - division pilotageperformance - pôle Balard

Chef division pilotageperformance

Directeur central

Autres officiers Chef division pilotage performance

23.590.55 (1) OVIA SIMMAD - division pilotageperformance - pôle Bordeaux

Chef bureau assistanceutilisateurs

Directeur central

24.590.55 OVIA SIMMAD - DSMR Officiers Chef DSMR

25.590.55 OVIA SIMMAD - directionSIMMAD - pôle Balard

Officiers Directeur central

26.590.55 (1) OVIA SIMMAD - directionSIMMAD - pôle Bordeaux

Colonel adjoint Directeur adjoint production

27.590.55 OVIA SIMMAD - sous direction dela comptabilité et du budget - pôle

Balard

Officiers Sous-directeur

29.590.55 OVIA SIMMAD - bureau dessystèmes d’information - pôle Balard

Chef BSI Directeur central

Autres officiers Chef BSI

Directeur central dela SIMMAD

31.590.55 OVIA SIMMAD - service descontrats et des finances - pôle Balard

Officiers Directeur adjoint industrie

33.590.55 OVIA SIMMAD - division desflottes - pôle Balard

Responsables du soutien enservice

Directeur central

Autres officiers RSS support opérationnel

34.590.55 (1) Division des flottes - pôle Bordeaux Responsables flottes Directeur adjoint production

Adjoint au responsable des

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flottes avions supportopérationnel

Directeur adjointproduction de la

SIMMAD -Bordeaux

12.590.55 OVIA SIMMAD : ETIA sécuritésauvetage survie - 3S

Chef ETIA 3 S Chef DATO

13.590.55 OVIA SIMMAD : ETIA Caracal Chef ETIA Caracal

18.590.55 OVIA SIMMAD : STMAI Officiers Chef de la STMAI (H.AA)

19.590.55 (1) OVIA SIMMAD - division logistique Autres officiers Chef division logistique

20.590.55 OVIA SIMMAD - sous-directiontechnique

Officiers Sous-directeur technique (H.AA)

21.590.55 OVIA SIMMAD : DATO Chef bureau améliorationmaintenance

Chef division logistique

Autres officiers Chef DATO (H.AA)

23.590.55 (1) OVIA SIMMAD - division pilotageperformance - pôle Bordeaux

Autres officiers Chef division pilotage performance

26.590.55 (1) OVIA SIMMAD - directionSIMMAD - pôle Bordeaux

Autres officiers Directeur adjoint production de la SIMMAD

Colonel adjoint

Directeur adjointproduction de la

SIMMAD -Bordeaux

28.590.55 OVIA SIMMAD - sous-direction dela comptabilité et du budget - pôle

Bordeaux

Officiers Sous-directeur

30.590.55 OVIA SIMMAD - BSI - pôleBordeaux

Officiers Chef du BSI

32.590.55 OVIA SIMMAD - service contratsfinances - pôle Bordeaux

Officiers Chef de la division des contrats

33.503.55 OVIA SIMMAD - structurespécialisée d’achat et de

mandatement établissement centrald’infrastructure air - Bordeaux

Mérignac

Officiers Directeur du GAIA Poste du directeur duGAIA 11.565.53

34.590.55 (1) Direction des flottes - pôle Bordeaux Bureau management etsynthèse

Chef division des flottes

Chef bureau contrats

Autres officiers Chef bureau management et synthèse

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chef bureau contrat

adjoints responsables : flotte rafale, flotte avionsupport opérationnel - responsables : flotte

Mirage/Alphajet, transport école, hélicoptères,hélicoptères nouvelle génération, flotte SIC,

armement, matériel environnement

adjoint chef BST

11.590.55 Antenne SIMMAD près industrielAIA - Bordeaux et CICOMORE

Officiers Chef division des flottes

40.590/42.590/46.590/48.590/49.590/50.590/51.590/52.590/

53.590.55

OVIA SIMMAD : EETC Creil -Orange - Cognac - Villacoublay -Istres - Avord - Tours - Orléans

Officiers Chef DATO FNIO par lecommandant de base

de rattachement

Directeur adjointproduction de la

SIMMAD -Bordeaux

45.590.55 OVIA SIMMAD - EETC MF1 -Mont-de-Marsan

Chef EETC MF1 Chef DATO FNIO par lecommandant de la

base de rattachementAutres officiers Chef EETC MF1

47.590.55 OVIA SIMMAD - EETC 160B -Évreux

Chef EETC MF1 Chef DATO FNIO par lecommandant de la

base de rattachementAutres officiers Chef EETC MF1

55.590.55 OVIA SIMMAD - EETC M2000 Chef EETC M2000 Chef DATO FNIO par lecommandant de la

base de rattachementAutres officiers Chef EETC M2000

61.530.55 OVIA SIMMAD : antenne SIMMADprès industriel AIA CF

Chef antenne Chef division des flottes

Autres officiers Chef antenne

61.590.55 Équipe technique interarmées Rafale- Mont-de-Marsan

Officiers Chef DATO

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S). APPELLATIONS. AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PAR

OBSERVATION(S).

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L’UNITÉ. DÉROGATION.

Direction SIMMADColonel Adjoint Paris

22.590.55 OVIA SIMMAD : division Pilotageperformance - Pôle Balard

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef division pilotageperformance

Chef du bureau contrôle interne

Officier ressources humaines etcomptabilité

24.590.55 OVIA SIMMAD : division stratégie, méthode,réglementation - Balard

Chef Division stratégie,méthode, réglementation

RSS support OPS

25.590.55 OVIA SIMMAD : direction SIMMAD -PôleBalard

Chef de cabinet

27.590.55 OVIA SIMMAD : sous-direction de lacomptabilité et du budget - Pôle Balard

Sous-directeur

33.590.55 OVIA SIMMAD : division des flottes -PôleBagneux

RSS support OPS

Direction SIMMADColonel adjoint

Bordeaux

10.590.55 OVIA SIMMAD : cellule logistique del’aéronautique auprès AIA - Cuers

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef cellule logistiqueaéronautique

12.590.55 OVIA SIMMAD :ETIA 3S - Ambérieu Chef ETIA 3S

13.590.55 OVIA SIMMAD : ETIA - Caracal Chef ETIA Caracal

15.560.55 OVIA SIMMAD : cellule logistique airhélicoptère - Marignanne

Chef division des flottes

Direction SIMMADColonel adjoint

Bordeaux

18.590.55 OVIA SIMMAD : section technique demarque aéromobilité interarmées - Montauban

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef de la section technique

19.590.55 OVIA SIMMAD : division logistique Chef division logistique

Chef département optimisationdu stock

Chef bureau approvisionnementinitial

Chef bureau distribution stock

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Chef bureau Prêt, cession,élimination - stock

Direction SIMMADColonel adjoint

Bordeaux

20.590.55 OVIA SIMMAD : sous-direction technique Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Sous-directeur technique

Chef bureau gestiondocumentation

Chef section référentielstechniques

Chef bureau GMN

21.590.55 OVIA SIMMAD : division animationtechnico-opérationnelle

Adjoint chef DATO

23.590.55 OVIA SIMMAD : division pilotageperformance - Pôle Bordeaux

Adjoint du chef du bureaumaîtrise des risques

Officier des ressourceshumaines

Adjoint chef bureau assistantutilisateurs

26.590.55 OVIA SIMMAD : direction SIMMAD - PôleBordeaux

Colonel adjoint

Chef de cabinet

Direction SIMMADColonel adjoint

Bordeaux

28.590.55 OVIA SIMMAD : sous-direction de lacomptabilité et du budget - Pôle Bordeaux

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Sous-directeur adjoint

30.590.55 OVIA SIMMAD : bureau des systèmesd’information - Pôle Bordeaux

Adjoint chef bureau dessystèmes d’information

32.590.55 OVIA SIMMAD : service contrats finances -Pôle Bordeaux

Chef division des contrats

33.503.55 OVIA SIMMAD : structure spécialiséed’achat et de mandatement du GAIA -

Bordeaux-Mérignac

Directeur du SSAM (directeurdu GAIA)

33.504.55 OVIA SIMMAD : structure spécialiséed’achat et de mandement de l’ARAA

Directeur du SSAM(directeur del’ARAA Mérignac)

34.590.55 OVIA SIMMAD : division des flottes - PôleBordeaux

Chef division des flottes

Chef bureau managementsynthèse

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Chef bureau contrat

Adjoint responsable flotte rafale

Responsable flotteMirage/Alphajet

Responsable flotte transportécoles

Responsable flotte hélicoptères

Responsable flotte hélicoptèresnouvelle génération

Responsable flotte SIC

Responsable flotte armement

Responsable flotteenvironnement

Direction SIMMADColonel adjoint

Bordeaux

34.590.55 OVIA SIMMAD : division des flottes- pôleBordeaux

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Adjoint flotte avion supportopérationnel

Adjoint chef BST

Direction SIMMADColonel adjoint

Bordeaux

11.590.55 OVIA SIMMAD : ASPI et Cicomore -Bordeaux-Floirac

Chef antenne technique moteurs

37.590.55 OVIA SIMMAD : antenne ORRMA -Brétigny sur orge

Chef bureau contrats

40.590.55 OVIA SIMMAD : EETC CASA - Creil Chef EETC CASA

42.590.55 OVIA SIMMAD : unité de gestion dumaintien de la navigabilité Fennec - Orange

Chef EETC Fennec

44.590.55 OVIA SIMMAD : EETC Planeurs -Romorantin

Adjoint chef DATO

Chef EETC Planeurs

45.590.55 OVIA SIMMAD : EETC MF1 -Mont-de-Marsan

Chef EETC MF1

46.590.55 OVIA SIMMAD : EETC Epsilon et drone -Cognac

Chef EETC Epsilon et drone

47.590.55 OVIA SIMMAD : EETC C160 - Evreux Chef EETC C160

48.590.55 Chef EETC avions de liaison

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OVIA SIMMAD : EETC Avions de liaison -Villacoublay

49.590.55 OVIA SIMMAD : EETC C135 - Istres Chef EETC C135

50.590.55 OVIA SIMMAD : EETC E3F - Avord Chef EETC E3F

51.590.55 OVIA SIMMAD : EETC Alphajet - Tours Chef EETC Alphajet

52.590.55 OVIA SIMMAD : EETC Xingu - Avord Chef EETC Avord

53.590.55 OVIA SIMMAD : EETC C130 - Orleans Chef EETC C130

54.590.55 OVIA SIMMAD : EETC avions légers -Salon-de-Provence

Adjoint chef DATO

Chef EETC avions légers

Direction SIMMADColonel adjoint

Bordeaux

55.590.55 OVIA SIMMAD :EETC M2000 - Nancy Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef EETC M2000

61.530.55 OVIA SIMMAD : ASPI AIA - Clermont Chef ASPI

61.590.55 OVIA SIMMAD : Équipe techniqueinterarmées rafale

Chef équipe technique

(1) Plusieurs ANSD au sein de la même unité

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ANNEXE XXIX.FUSIONNEMENT PAR LE DÉLÉGUÉ GÉNÉRAL POUR L'ARMEMENT (CODE 59).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S)

APPELLATIONS. AUTORITÉS PARTICULIÈRESDE L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur général de l’Écolepolytechnique (H.AA) Palaiseau

03.661.11 Ecole polytechnique - Palaiseau Officiers Chef de corps de l’École etdirecteur de la formation humaine

et militaire (H.AA)

Chef du SASF et adjoint audirecteur de la DS (H.AA)

Bagneux

12.670.59 Centre d’analysetechnico-opérationnel de défense

Arcueil

Officiers Directeur du CATOD (H.AA)

45.670.59 Représentation permanenteauprès de l’OTAN - Bruxelles

Officiers Chef de la section armement à ladélégation permanente de la France

(H.AA)

Directeur de DGA Essais demissiles (H.AA) Biscarrosse

16.670.59 DGA Essais de missilessite de Biscarosse

Commandant participation air,adjoint air et opérations

Directeur de DGA Essais demissiles (H.AA)

Autres officiers Commandant participation air,adjoint air et opérations

Sous-directeur de la conduite desopérations d’armement (H.AA)

Bagneux

32.670.59 Bureau de la satisfaction desutilisateursBagneux

Adjoint au chef de la section air Sous-directeur de la conduite desopérations d’armement

Directeur du Centre denormalisation de défense (H.AA)

Arcueil

33.670.59 Centre de normalisation dedéfenseArcueil

Responsable normalisationopérationnelle air

Directeur du CND

Directeur du développementinternational (H.AA) Paris

52.670.59 Direction du développementinternational

Paris

Conseil air auprès du directeur Directeur du développementinternational

Chef du bureau Amérique du sud etcentrale

Chargé de la sous-direction EuropeAmérique du sud (H.AA)

Sous-directeur de la gestionstatutaire et de la réglementation

(H.AA) Arcueil

64.670.59 Sous-direction de la gestionstatutaire et de la réglementation

Arcueil

Adjoint au chef du bureau de lagestion du personnel militaire des

armées

Chef du bureau de la gestion dupersonnel militaire des armées

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Directeur de DGA Techniquesaéronautiques (H.AA) Toulouse

83.670.59 DGA Techniques aéronautiquesToulouse

Parachutiste d’essai Chef de la division aéromobilité(H.AA)

Directeur de DGA Essais en vol(H.AA)Istres

14.670.59 DGA Essais en volClermont-Ferrand

Officier de la division personnelnavigant

Adjoint au directeur de DGA EV etdirecteur du site d’Istres (H.AA)

15.670.59 DGA Essais en volIstres

Sous-directeur des opérationsaériennes de DGA EV et directeur

de l’EPNER

Directeur de DGA Essais en vol(H.AA)

Adjoint au directeur de l’EPNER -conseiller PN

Sous-directeur des opérationsaériennes de DGA EV et directeur

de l’EPNERChef pilote avion EPNER

Officiers EPNER

Chef de la division personnelnavigant

Adjoint au directeur de DGA EV etdirecteur du site d’Istres (H.AA)

Officiers de la division personnelnavigant

26.670.59 DGA Essais en vol

site de Toulouse

Officier de la division personnelnavigant

Directeur de DGA Essais en vol(H.AA)Istres

86.670.59 DGA Essais en volCazaux

Adjoint au directeur de DGA EV etdirecteur du site de Cazaux

Directeur de DGA Essais en vol(H.AA)

Istres

Chef de la division personnelnavigant

Adjoint au directeur de DGA EV etdirecteur du site de Cazaux

Officiers de la division personnelnavigant

Chef de la division moyens aériens

Chef du service moyens aériens

Adjoint au chef de la cellule MCO

Directeur de DGA Maîtrise del’information et du LRBA

(H.AA) Bruz

90.670.59 DGA Maîtrise de l’informationBruz

Officier Directeur de DGA Maîtrise del’information et du LRBA (H.AA)

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Directeur de l’inspection despoudres et explosifs (H.AA)

Paris

97.670.59 Inspection générale del’armement

Paris

Officier Directeur de l’inspection despoudres et explosifs (H.AA)

Chef du SMCO (H.AA) 13.670.59 Service du maintien en conditionopérationnelle - Bagneux

Officier Chef du SMCO (H.AA)

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chef de corps de l’école et directeurde la formation humaine et militaire

(H.AA)

03.661.11 École polytechnique - Palaiseau Personnels sous-officier Responsable de la PA à l’écolepolytechnique

Adjoint au directeur de DGA EV etdirecteur - site d’Istres (H.AA)

15.670.59 DGA essais en vol - Istres Personnels sous-officier Chef de la division personnelnavigant

Chef de la division moyens sol

Chef de la division installationsembarquées

Chef de la division moyens aériens

Chef de la division moyensgénéraux

Chef division circulation essaisréception

26.670.59 DGA essais en vol - site deToulouse

Chef division circulation essaisréception

28.670.59 DGA essais en vol - site de Brest

29.670.59 DGA essais en vol - sited’Aix-en-Provence

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Directeur de DGA essais de missiles(H.AA) - Biscarrosse

16.670.59 DGA essais de missiles -Biscarrosse

Personnels sous-officier Commandant PA, adjoint air etopérations

23.670.59 DGA essais de missiles stationessais - Hourtin

24.670.59 DGA essais de missiles stationessais de Quimper

DGA/DRH Chef du bureau de lagestion des personnels militaires des

armées - Arcueil

64.670.59 DRH/bureau de la gestion despersonnels militaires des armées -

Arcueil

Personnels sous-officier Adjoint au chef du bureau de lagestion du personnel militaire des

armées

Directeur de DGA techniquesaéronautiques (H.AA) - Toulouse

83.670.59 DGA techniques aéronautiques -Toulouse

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef du département essais en volopérations

Adjoint au directeur de DGA EV etdirecteur - site de Cazaux

86.670.59 DGA essais en vol - Cazaux Personnels sous-officier Chef de la division essais expertise

Chef de la division personnelnavigant

Sous-directeur technique

Chef division installationsembarquées

Chef division moyens aériens

Chef division moyens sol

Chef bureau maîtrise des risques

Chef de la division circulationessais réception

04.670.59 DGA essais en vol - site deBordeaux

Personnels sous-officier Chef de la division circulationessais réception

05.670.59 DGA essais en vol - site deMont-de-Marsan

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ANNEXE XXX.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR CENTRAL DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES (CODE 71).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S) CONCERNÉE(S). APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur central du service ducommissariat des armées

00.784.71 ELOCA - Portes-les-Valence Directeur de l’ELOCA Directeur central adjointdu SCA

FNIO par le directeur duCESCOF14.870.71 ELOCA - Roanne Directeur de l’ELOCA

Directeur central adjoint duservice du commissariat des

armées

00.784.71 ELOCA - Portes-les-Valence Directeur adjoint del’ELOCA

Directeur de l’ELOCA

00.880.71 CPA de Bordeaux-Mérignac Directeur du CPA Directeur du CESGA

19.693.71 CAMID - antenne Denain Chef d’antenne Directeur du CAMID

20.870.71 Pôle Rambouillet Officiers Sous-directeur synthèse

21.870.71 Direction centrale du servicedu commissariat des armées -

Arcueil

Officiers Sous-directeurs, chefbureau gestion des corps

Directeur central adjoint duservice du commissariat des

armées

29.500.71 Direction centrale du servicedu commissariat des armées -

Paris

Officiers Sous-directeurs, chefbureau gestion des corps

41.870.71 CPA de Satory Directeur adjoint du CPA Directeur du CESGA

43.870.71 CPA de Coëtquidan Directeur du CPA

Directeur du centred’expertise de soutien général

des armées

19.870.71 CESGA Officiers Directeur adjoint duCESGA

Directeur de l’école descommissaires des armées

18.701.71 École des commissaires desarmées

Officiers Chef de centre, chef dedivision ou chef de bureau

Directeur du centreinterarmées d'administration

des opérations

18.870.71 Centre interarméesd'administration des opérations

Officiers Chef de bureau

Directeur du centred’expertise et de soutien du

13.693.71 CESCOF - antenne marineToulon

Officiers Chef d’antenne

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combattant et des forces 74.510.71 CESCOF - Rambouillet Officiers Directeur adjoint duCESCOF

Directeur plate-formeachats-finances

11.107.71/11.705.71/11.942.71/36.870.71/37.870.71/38.870.71/39.870.71

Plate-forme achats-finances Officiers Directeur adjoint PFAF,chef de division, ou chef

de bureaux

Directeur du service spécialiséde la logistique et du transport

00.681.71 SSLT - Denain Officiers Directeur adjoint du SSLTet chef du détachement -

Denain

Directeur du service spécialiséde la logistique et du transport

04.870.71 SSLT - Velizy-Villacoublay Officiers Directeur adjoint du SSLT

Directeur du centre d'analyseet de contrôle interne

comptable

07.870.71 CACIC - Rambouillet Officiers Chef de division ou chefde bureau

16.870.71 CACIC - antenne Nord-Est -Metz

Officiers Chef d’antenne

24.870.71 CACIC - antenne Centre-Est -Lyon

Officiers Chef d’antenne

Directeur du serviceministériel opérateur des

droits individuels

28.870.71 SMODI Officiers Directeur adjoint duSMODI ou chef de bureau

Directeur du centreinterarmées de la solde

02.870.71 Centre interarmées de la solde- Nancy

Officiers Directeur adjoint du CIAS

Directeur du centreinterarmées de la solde

45.870.71 Centre interarmées de la solde- antenne air Tours

Officiers

Directeur du centred'administration ministériel

des indemnités dedéplacement

18.693.71 CAMID - Brest Officiers Directeur adjoint duCAMID

Directeur de l’établissementlogistique du commissariat

des armées

00.784.71 ELOCA - Portès-les-Valence Officiers Directeur adjoint del’ELOCA

Directeur de l’établissementlogistique du commissariat

des armées

12.870.71 ELOCA - Bergerac Officiers Directeur adjoint del’ELOCA

14.870.71 ELOCA - Roanne Officiers

Page 175: 2014_028_t_defl1450551c_191894

Directeur adjoint del’ELOCA

32.870.71 ELOCA - Brétigny Officiers Directeur adjoint del’ELOCA

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S) CONCERNÉE(S). APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUROU 1er

NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur central adjoint duservice du commissariat des

armées

20.870.71 Direction centrale du service ducommissariat des armées -

Rambouillet

Personnels sous-officierset militaires du rang

Sous-directeursynthèse

21.870.71 Direction centrale du service ducommissariat des armées - Arcueil

Sous-directeurs,chef bureau

gestion des corps,chef de service

29.500.71 Direction centrale du service ducommissariat des armées - Balard

Sous-directeurs,chef bureau

gestion des corps,chef de service

Directeur du centre d’expertisedu soutien général des armées

19.870.71 CESGA Directeur adjointdu CESGA ouchef de bureau

00.880.71 CPA de Bordeaux-Mérignac Directeur du CPA

Directeur de l’école descommissaires des armées

18.701.71 École des commissaires des armées Chef de centre,chef de division ou

chef de bureau

Directeur du centreinterarmées d'administration

des opérations

18.870.71 Centre interarmées d'administrationdes opérations

Chef de divisionou chef de bureau

13.693.71 CESCOF - antenne Toulon Chef d’antenne

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Directeur du centre d’expertisedu soutien du combattant et des

forces

Directeur du centre d’expertisedu soutien du combattant et des

forces

74.510.71 CESCOF - Rambouillet Personnels sous-officierset militaires du rang

Directeur adjointdu CESCOF ouchef de division

Directeur plate-formeachats-finances

11.107.71/11.705.71/11.942.71/36.870.71/37.870.71/38.870.71/39.870.71

Plate-forme achats-finances Chef de bureau

Directeur plate-formeachats-finances - Nord-Est -

Metz

35.870.71 SESU Directeur duSESU ou chef de

bureau

46.870.71 SESU - antenne air Villacoublay Chef d’antenne

Directeur plate-formeachats-finances - Sud-Est -

Toulon

30.870.71 SLC - Toulon Chef de bureau

Directeur du service ministérieldes systèmes d’information defonctionnement des ressources

humaines

17.693.71 Service ministériel des systèmesd’information de fonctionnement desressources humaines - FD@LIGNE

Directeurparticipation air

FD@LIGNE

Directeur du service spécialiséde la logistique et du transport

00.681.70 SSLT - Denain Directeur adjointdu SSLT et chefdu détachement

- Denain

04.870.71 SSLT Directeur adjointdu SSLT

Directeur du centre d'analyse etde contrôle interne comptable

07.870.71/07.870F.71 CACIC - portion centrale -Rambouillet

Personnels sous-officierset militaires du rang

Directeur adjointdu CACIC ou chef

de bureau

16.870.71 CACIC - antenne Nord-Est - Metz Chef d’antenne

24.870.71 CACIC - antenne Centre-Est - Lyon Chef d’antenne

Directeur de l’établissementlogistique du commissariat des

armées

12.870.71 ELOCA - Bergerac Directeur adjointde l’ELOCA

14.870.71 ELOCA - Roanne

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Directeur adjointde l’ELOCA

32.870.71 ELOCA - Brétigny Directeur adjointde l’ELOCA

Directeur du centre d'analyse etde contrôle interne comptable

23.870.71 CACIC - antenne Île-de-France -Saint-Germain-en-Laye

Chef d’antenne

27.870.71 CACIC - antenne Sud-Ouest -Bordeaux

Chef d’antenne

Directeur du service ministérielopérateur des droits individuels

28.870.71 SMODI Personnels sous-officierset militaires du rang

Directeur adjointdu SMODI, chefde centre, ou chef

de bureau

Directeur du centre interarméesde la solde

45.870.71 Centre interarmées de la solde -antenne air Tours

Chef d’antenne

Directeur du centred'administration ministériel des

indemnités de déplacement

18.693.71 CAMID - Brest Chef de divisionou chef de bureau

19.693.71 CAMID - Denain Chef d’antenne

Directeur de l’établissementlogistique du commissariat des

armées

00.784.71 ELOCA - Portès-les-Valence Directeur adjointde l’ELOCA ouchef de bureau

31.870.71 ELOCA - Marseille

Directeur du centre deproduction alimentaire

43.870.71 CPA de Coëtquidan Directeur adjointdu CPA

Directeur du service local ducontentieux

05.870.71 SLC - Villacoublay Directeur adjointdu SLC

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ANNEXE XXXI.FUSIONNEMENT PAR LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION (CODE 73).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Secrétaire général pourl’administration (H.AA)

02.673.73 Cabinet du SGA - Paris Chef de cabinet SGA (H.AA)

Adjoint au secrétaire général pourl'administration - Paris (H.AA)

01.673.73 Organisation SGA - mission d'aide aupilotage - Paris

Officiers Chef de la mission (H.AA)

60.673.73 Organisation SGA - mission achats de ladéfense - Paris

Chef de la mission (H.AA)

Adjoint au DRH-MD - Paris (H.AA) 05.662.73 DRH-MD - Paris Officiers Sous-directeur (H.AA) ouéquivalent

07.662.73 DRH-MD - sous-direction des pensions -La Rochelle

Officiers Sous-directeur des pensions(H.AA)

07.515.73 ASA - PMAS de Lyon Chef de pôle Sous-directeur de l'actionsociale de la DRH-MD

(H.AA)

30.513.73 PMAS - Bordeaux Adjoint au chef de pôle Chef du PMAS (H.AA)

12.662.73 DRH-MD - mission en charge des projetsde transformation de la fonction RH -

Arcueil

Officiers Chef de la mission (H.AA)

01.660.73 DRH-MD - structure de préfiguration encharge de l’ingénierie des processus

des RH - Paris

Officiers Chef de la structure (H.AA)

Directeur du service ministériel dessystèmes d'information de

fonctionnement - RH Tours

16.693.73 CMIS - LOUVOIS Tours Officiers Chef du CMIS LOUVOIS(H.AA)

24.660.73 SMSIF-RH - centre de maintenanceFD@LIGNE Toulon

Directeur de projet adjoint Directeur du centre demaintenance (H.AA)

Directeur central adjoint du SID - 10.565.73 Direction centrale du SID - Versailles Officiers Chef du service réalisations

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Versailles (H.AA) (H.AA)

Chef de la celluleopérationnelle (H.AA)

Chef du bureau des affairesréservées (H.AA)

59.673.73 CETID - Versailles Directeur du CETID (H.AA)

83.665.73 Direction d'infrastructure de la défensede Saint-Denis (La Réunion)

Directeur d'infrastructure dela défense (Saint-Denis)

(H.AA)

85.667.73 DID Djibouti Directeur d'infrastructure dela défense de Djibouti

(H.AA)

87.665.73 DID Papeete Directeur d'infrastructure dela défense de Papeete (H.AA)

88.665.73 DID Cayenne Directeur d'infrastructure dela défense de Cayenne

(H.AA)

Directeur de l’établissement duservice d’infrastructure de la défense

- Bordeaux (H.AA)

98.665.73 ESI - Bordeaux Chef de la division gestiondu patrimoine (H.AA)

Chef de la divisioninvestissement (H.AA)

Directeur d'ESID de Bordeaux(H.AA)

32.665.75 Unité de soutien de l’infrastructure de ladéfense Rochefort - antenne Cognac

Officiers Directeur adjoint d'ESID deBordeaux (H.AA)

91.665.73 USID - Bordeaux

93.665.73 USID - Mont-de-Marsan Officier chef d'USID FNIO établi par leCOMBdD derattachement

94.665.73 USID - Cazaux Officiers

Directeur d'ESID de Metz (H.AA) 31.565.73 ESID - Metz Officiers Chef de la divisioninvestissement

35.665.73 USID - Saint-Dizier Directeur adjoint de l’ESIDde Metz (H.AA)

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51.665.73 USID - Dijon

96.665.73 USID Nancy - antenne Ochey

Directeur d'ESID de Lyon (H.AA) 43.665.73 USID - Marseille Officiers Directeur adjoint d'ESID deLyon (H.AA)

63.665.73 ESID - Lyon Chef de la divisioninvestissement (H.AA)

69.665.73 USID - Istres Directeur adjoint d'ESID deLyon (H.AA)70.665.73 USID - Grenoble

71.665.73 USID - Solenzara

92.665.73 USID - Montpellier - Nîmes - antenneOrange

Directeur d'ESID d'IDF (H.AA) 35.565.73 ESID - Saint-Germain-en-Laye Officiers Directeur adjoint d'ESID IDF(H.AA)61.665.73 USID - Vélizy-Villacoublay

62.665.73 USID - Creil

Directeur d'ESID de Rennes (H.AA) 74.665.73 ESID - Rennes Officiers Directeur adjoint d'ESID deRennes (H.AA)78.665.73 USID - Tours

80.665.73 USID - Bricy

81.665.73 USID - Évreux

Directeur du service nationald’Orléans (H.AA)

00.650.73 Direction du SN - Orléans Officiers Adjoint au directeur du SN(H.AA)

01.650.73 ESN - Nord-Est/Nancy Directeur ESN Nord-Est Directeur du SN (H.AA)

Officiers Directeur ESN Nord-Est

13.650.73 ESN Sud-Est Lyon Adjoint à la directrice del’ESN Sud-Est

Directrice ESN Sud-Est(H.AA)

Chargé des partenariats etdes relations extérieures

14.650.73 ESN - Nord-Ouest - Rennes Chargé des partenariats etdes relations extérieures

Directeur ESN Nord-Ouest(H.AA)

19.650.73 ESN Sud-Ouest - centre du SN deToulouse

Chef de bureau journéedéfense citoyenneté

Directeur ESN Sud-Ouest(H.AA)

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22.650.73 ESN Sud-Est - centre du SN dePerpignan

Chef du bureau JDC Directrice ESN Sud-Est(H.AA)

24.650.73 ESN Nord-Est - centre du SN de Nancy CPRE Directeur ESN Nord-Est

30.650.73 ESN Nord-Ouest - centre du SN deRouen

Directeur ESN Nord-Ouest(H.AA)

36.650.73 ESN Sud-Ouest - centre du SN de Pau Directeur ESN Sud-Ouest(H.AA)

39.650.73 ESN Sud-Est - centre du SN de Clermont-Ferrand

Chef du bureau JDC Directrice ESN Sud-Est(H.AA)

Directeur du service nationald’Orléans (H.AA)

40.650.73 ESN Sud-Est - centre du SN de Nîmes Chef de centre Directrice ESN Sud-Est(H.AA)

44.650.73 ESN - IDF - Versailles Chef bureau opérations Directeur ESN IDF (H.AA)

50.650.73 ESN IDF - centre du SN de Creil Chef de bureau JDC Directeur ESN IDF (H.AA)

Adjoint au directeur de la DMPA(H.AA)

04.665.73 DMPA - Paris Officier Chef du bureau pilotage degestion (H.AA)

81.117.73 Bureau du logement en régionÎle-de-France - Paris

Officier Chef du BLRIF (H.AA)

81.106.73 BRL - Bordeaux-Mérignac Officiers Sous-directeur logementDMPA (H.AA)

Adjoint à la directrice des affairesjuridiques (H.AA)

06.662.73 DAJ - Paris Officiers (horscommissaires)

Sous-directeur concerné(H.AA)21.662.73 DAJ - sous-direction du contentieux

Chef de service historique de ladéfense - Vincennes (H.AA)

10.690.73 Service historique de la défense -Vincennes

Officiers Chef du département de lasymbolique de la défense

(H.AA)

Adjoint au directeur des affairesfinancières - Paris (H.AA)

02.662.73 Direction des affaires financières - Paris Officiers Sous-directeurs concernés(H.AA)

Directeur ARD - Paris (H.AA) 00.673.73 ARD - Paris Chef du DEGES Directeur adjoint de l’ARD(H.AA)

Officier de la sous-directionde la reconversion

Sous-directeur de lareconversion (H.AA)

Officiers du DEGES Chef du DEGES

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Directeur ARD - Paris (H.AA) 08.673.73 ARD - PDM - Marseille - antennedéfense mobilité - BA 125 Istres

Officiers Chef de PDM 70.673 -Marseille (H.AA)

10.673.73 ARD - PDM - Paris Officiers Chef du PDM concerné(H.AA)11.673.73 ARD - PDM - Metz

12.673.73 ARD - PDM - Lyon

13.673.73 ARD - PDM - Bordeaux

18.673.73 ARD - PDM - Paris antenne défensemobilité - Lille

Chef du PDM derattachement (H.AA)

19.673.73 ARD - PDM - Bordeaux - antennedéfense mobilité - Toulouse

35.673.73 ARD - PDM Rennes - antenne défensemobilité - Évreux BA 105

36.673.73 ARD - PDM Metz - antenne défensemobilité - Strasbourg

44.673.73 ARD - PDM Bordeaux - antenne défensemobilité - Rochefort BA 721

62.673.73 ARD - PDM Paris - antenne défensemobilité - Versailles

70.673BA.73 ARD - PDM Marseille - antenne défensemobilité - Draguignan

Chef de corps du CMFP -Fontenay-le-Comte (H.AA)

27.673.73 ARD - CMFP Chef du bureauaccompagnement et

formation professionnelle

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ (S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION (S).

Chef de cabinet auDRH-MD - Paris

05.662.73 DRH-MD - Paris Personnels sous-officiers etmilitaire du rang

Chef du bureau chancellerie et dubureau personnel militaire

DRH-MD/SD IPRH -Arcueil

07.662.73 Sous-directeur des pensions

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Unité 12.662restructurée - nouvelle

unité créée au RO2014.

DRH-MD - sous-direction des pensions - LaRochelle

10.662.73 DRH-MD - SDP - groupe soutienadministratif - La Rochelle

Sous-directeur des pensions

12.662.73 DRH-MD - programme SIRH ministériel -Arcueil (DRH-MD - mission en charge des

projets de transformation de la fonction RH -Arcueil)

Chef de bureau

Chef de pôle 30.513.73 Pôle ministériel d’action sociale - Bordeaux Chef de pôle

07.400.73 PMAS Bordeaux - échelon social deproximité - Mont-de-Marsan

Chef ESP

07.126.73 PMAS Toulon - ESP BA 126 Solenzara

07.401.73 PMAS Lyon - ESP Mont Verdun

Directeur du SMSIF - RH 16.693.73 CMIS Louvois - Tours Chef du CMIS Louvois

24.66

0.73

SMSIF-RH - centre de maintenanceFD@ligne - Toulon

Directeur du centre demaintenance

Adjoint au directeur desaffaires financières - Paris

02.662.73 Direction des affaires financières - Paris Personnels sous-officiers etmilitaire du rang

Chef de cabinet

Sous-directeurs

Adjoint à la directrice desaffaires juridiques - Paris

06.662.73 DAJ - Paris Sous-directeur concerné

Adjoint au directeur de laDMPA - Paris

04.665.73 DMPA - Paris Chef du bureau logement de laDMPA

81.106.73 BRL - Bordeaux-Mérignac Chef BRL

81.117.73 Bureau du logement en région IDF - Paris Chef du bureau du logement enrégion IDF

81.128.73 BRL - Metz Chef BRL

83.942.73 BRL - Lyon - antenne Nîmes Chef BRL

41.660.73 BRL - Rennes - antenne Orléans Chef BRL

Chef du service historiquede la défense

10.690.73 Service historique de la défense - Vincennes Chef du département de lasymbolique de la défense

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Chef de département del’administration et du soutien

Chef du centre des archiveshistoriques

Chef de département de la collecteet de la recherche administrative

Direction centrale du SID -Versailles

10.565.73 Direction centrale du SID - Versailles Personnels sous-officiers etmilitaire du rang

Sous-directeur pilotage desressources humaines et financières

Chef de la division des systèmesd’informations

Directeur du CETID -Versailles

59.673.73 CETID - Versailles Chef du bureau d’expertise destechniques bâtimentaires

Chef du bureau champs et standsde tir

Directeur de la DID 83.665.73 DID - Saint-Denis de la Réunion Chef de la division gestiontechnique du patrimoine

Décision papier de laDRH-AA : DID

Nouméa 84.665 etDID Dakar 86.665 -

codemécanographiquerenseigné dans le

SIRH OCA : 84.667 et86.667

84.667.73 DID - Nouméa - Nouvelle-Calédonie Chef de la section maîtrised’œuvre interne

Chef de la section maintenance desinfrastructures

85.667.73 DID - Djibouti Chef de la division gestion dupatrimoine

Chef de la division administration

86.667.73 DID - Dakar - Sénégal Chef du bureau conservation dupatrimoine

88.665.73 DID - Cayenne - Guyane Chef de la division gestion dupatrimoine

Directeur adjoint del’établissement du SID -

IDF

56.565.73 ESID IDF - USID Creil - antenne Taverny Chef de l’USID de Creil

14.667.73 ESID IDF - USID Creil - antenne Doullens Chef de l’USID de Creil

62.665.73 ESID IDF - USID Creil Chef de l’USID de Creil

11.667.73 ESID IDF - USID Montlhéry - antenneBrétigny

Chef de l’USID de Montlhéry

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25.665.73 ESID IDF - USID Montlhéry Chef de l’USID de Montlhéry

61.665.73 ESID IDF - USID Vélizy-Villacoublay Chef de l’USID deVélizy-Villacoublay

12.667.73 ESID IDF - USID Versailles - antenne SICSaint Germain-en-Laye

Chef de l’USID de Versailles

13.667.73 ESID IDF - USID Versailles - antenneMaisons-Laffitte

Chef de l’USID de Versailles

Chef de la divisioninvestissements ESID IDF

57.565.73 Pôle maîtrise d’œuvre Personnels sous-officiers etmilitaire du rang

Chef du bureau maitrise d’œuvre

Directeur adjoint del’établissement du SID -

Bordeaux

98.665.73 ESID - Bordeaux Chef du bureau d’aide à l’activité

98.665.73 ESID - Bordeaux Chef de la division gestion dupatrimoine02.667.73 ESID Bordeaux - USID Bordeaux - antenne

énergie Mérignac

03.667.73 ESID Bordeaux - USID Toulouse - antenneénergie Lacaune

27.665.73 ESID Bordeaux - USID Rochefort - antenneLa Rochelle

Chef de l’USID de Rochefort

31.665.73 ESID bordeaux - USID Bordeaux - antenneMérignac

Chef de l’USID de Bordeaux

33.565.73 ESID Bordeaux - USID Rochefort - antenneSaintes

Chef de l’USID de Rochefort

46.665.73 ESID Bordeaux - USID Bordeaux - antenneBordeaux-Vayres

Chef de l’USID de Bordeaux

50.565.73 ESID Bordeaux - USID Bordeaux - antenneBordeaux Beauséjour

Chef de l’USID de Bordeaux

90.665.73 ESID Bordeaux - USID Rochefort Chef de l’USID de Rochefort

91.665.73 ESID Bordeaux - USID Bordeaux Chef de l’USID de Bordeaux

93.665.73 ESID Bordeaux - USID Mont-de-Marsan Chef de l’USID deMont-de-Marsan

94.665.73 ESID Bordeaux - USID Cazaux Chef de l’USID de Cazaux

Directeur adjoint de l' ESID- Lyon

05.667.73 ESID Lyon - USID de Clermont-Ferrand -antenne Pierre-sur-Haute

Chef de l’USID deClermont-Ferrand

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32.565.73 ESID Lyon - USID Lyon - antenneMont-Verdun

Chef de l’USID de Lyon

51.565.73 ESID Lyon - USID Grenoble - antenneMontbonnot

Chef de l’USID de Grenoble

Directeur adjoint de l'ESID -Lyon

52.565.73 ESID Lyon - USID Clermont-Ferrand -antenne Moulins

Personnels sous-officiers etmilitaire du rang

Chef de l’USID deClermont-Ferrand

53.565.73 ESID Lyon - USID La Valbonne - antenneAmbérieu

Chef de l’USID La Valbonne

54.565.73 ESID Lyon - USID Draguignan - antenneMont-Angel

Chef de l’USID de Draguignan

63.665.73 ESID Lyon - division investissement Chef de la division investissement

ESID Lyon - division plan Chef de la division plan

64.665.73 ESID Lyon - USID Lyon Chef de l’USID de Lyon

65.665.73 USID La Valbonne Chef de l’USID de La Valbonne

69.665.73 ESID Lyon - USID d’Istres Chef de l’USID d’Istres

70.665.73 ESID Lyon - USID Grenoble Chef de l’USID de Grenoble

71.665.73 ESID Lyon - USID Solenzara Chef de l’USID de Solenzara

73.665.73 ESID Lyon - USID Carcassonne Chef de l’USID de Carcassonne

89.665.73 ESID Lyon - USID Istres - antenneSalon-de-Provence

Chef de l’USID d’Istres

92.665.73 ESID Lyon - USID Montpellier - Nîmes -antenne Orange

Chef de l’USID de Montpellier

Directeur adjoint de l'ESID -Metz

28.665.73 ESID Metz - USID Metz - AntenneMontigny-les-Metz

Chef de l’USID de Metz

31.565.73 ESID - Metz Chef du service achats del’infrastructure

Chef de la division investissement

Chef de l’unité de soutien del’infrastructure de la défense

35.665.73 ESID Metz - USID - Saint-Dizier Chef de l’USID de Saint-Dizier

51.665.73 ESID Metz - USID - Dijon Chef de l’USID de Dijon

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96.665.73 ESID Metz - USID Nancy - antenne Ochey Chef de l’USID de Nancy

Directeur adjoint de l'ESID -Metz

33.665.73 ESID Metz - USID Nancy - antenne Nancy Personnels sous-officiers etmilitaire du rang

Chef de l’USID de Nancy

04.667.73 ESID Metz - USID Nancy - antenne énergieNancy

Chef de l’USID de Nancy

53.665.73 ESID Metz - USID Luxeuil Chef de l’USID de Luxeuil

55.565.73 ESID Metz - USID Strasbourg - antenneHaguenau - Neubourg - Drachenbronn

Chef de l’USID de Strasbourg

Directeur adjoint de l'ESID -Rennes

75.665.73 ESID Rennes - USID - Avord-Bourges Chef de l’USID d’Avord-Bourges Adjudant-chefGarrido posté en45.665 dans OCA

mais affecté en 10.667en réel

78.665.73 ESID Rennes - USID Tours Chef de l’USID de Tours

80.665.73 ESID Rennes - USID Bricy Chef de l’USID de Bricy

81.665.73 ESID Rennes - USID Évreux Chef de l’USID d’Évreux

95.665.73 ESID Rennes - USID Bricy - antenneChâteaudun

Chef de l’USID de Bricy

97.665.73 ESID Rennes - USID Tours - antenneRomorantin

Chef de l’USID de Tours

09.667.73 ESID Rennes - USID Avord - antenneHenrichemont

Chef de l’USID d’Avord

10.667.73 ESID Rennes - USID Tours - antenne ToursSaint-Symphorien

Chef de l’USID de Tours

44.665.73 ESID Rennes - USID Avord - AntenneAvord

Chef de l’USID d’Avord

45.665.73 ESID Rennes - USID Bricy - antenne ToursBA

Chef de l’USID de Tours

Sous-directeur du pilotageopérationnel - SPAC - Paris

18.660.73 SPAC - sous-direction de l’ingénierie dusoutien - gare routière du cabinet du ministre

- Paris

Chef du bureau transport

30.660.73 SPAC - Paris Chef de service ou adjoint au chefde service

31.660.73 SPAC - sous-direction de l’ingénierie dusoutien - Arcueil

Sous-directeur de l’ingénierie dusoutien

Chef du bureau transport Concerne uniquementle personnel de la gare

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routière école militaire- Paris

33.660.73 SPAC - direction de site de Balard - Paris Directeur de site de Balard

Sous-directeur du pilotageopérationnel - SPAC - Paris

34.660.73 SPAC - direction de site de Parisintra-muros - Paris

Personnels sous-officiers etmilitaire du rang

Directeur de site de Parisintra-muros

35.660.73 Direction de la gestion financière etbudgétaire - Paris

Sous-directeur de la gestionfinancière et budgétaire ou chef de

bureau

43.660.73 SPAC - sous-direction de l’ingénierie dusoutien - gare routière Îlot Saint-Germain -

Paris

Chef du bureau transport

44.660.73 SPAC - sous-direction de l’ingénierie dusoutien - gare routière cité de l’air - Paris

Chef du bureau transport

45.660.73 SPAC - direction - mission de prévention etde sécurité routière du ministère de la

défense - Arcueil

Chef de la mission de préventionet de sécurité routière du ministère

de la défense

Directeur adjoint de l'ARD -Paris

00.673.73 ARD Adjoint au sous-directeurreconversion

Chef du DEGES

03.673.73 ARD - PDM Rennes - antenne défensemobilité Tours

Chef du PDM de Rennes

04.673.73 ARD - PDM Rennes - antenne défensemobilité Orléans

Chef du PDM de Rennes

05.673.73 ARD - PDM Rennes - antenne défensemobilité Bourges

Chef du PDM de Rennes

06.673.73 ARD - PDM Paris - antenne défensemobilité BA 110 Creil

Chef du PDM 10.673 de Paris

07.673.73 ARD - PDM Lyon - antenne défensemobilité Clermont-Ferrand

Chef du PDM 12.673 de Lyon

08.673.73 ARD - PDM Marseille - antenne défensemobilité BA 125 Istres

Chef du PDM 70.673 de Marseille

09.673.73 ARD - PDM Metz - antenne défensemobilité BA 113 Saint Dizier

Chef du PDM 11.673 de Metz

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Directeur adjoint de l'ARD -Paris

10.673.73 ARD - PDM - Paris Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef du PDM 10.673 de Paris

11.673.73 ARD - PDM - Metz Chef du PDM 11.673 de Metz

12.673.73 ARD - PDM - Lyon Chef du PDM 12.673 de Lyon

13.673.73 ARD - PDM - Bordeaux Chef du PDM 13.673 de Bordeaux

15.673.73 ARD - PDM - Marseille - antenne défensemobilité Nîmes-Garons

Chef du PDM 70.673 de Marseille

16.673.73 ARD - PDM - Brest Chef du PDM 16.673 de Brest

18.673.73 ARD - PDM - Paris - antenne défensemobilité Lille

Chef du PDM 10.673 de Paris

19.673.73 ARD - PDM - Bordeaux - antenne défensemobilité Toulouse

Chef du PDM 13.673 de Bordeaux

26.673.73 ARD - PDM Lyon - antenne défensemobilité BA 102 Dijon - Longvic

Chef du PDM 12.673 de Lyon

30.673.73 ARD - PDM Metz - antenne défensemobilité BA 116 Luxeuil

Chef du PDM 11.673 de Metz

33.673.73 ARD - PDM Metz - antenne défensemobilité Nancy - cellule défense mobilité

BA 133 Ochey

Chef du PDM 11.673 de Metz

39.673.73 ARD - PDM Metz - antenne défensemobilité Nancy - cellule défense mobilité 53

RT Lunéville

Chef du PDM 11.673 de Metz

44.673.73 ARD - PDM Bordeaux - antenne défensemobilité BA 721 Rochefort

Chef du PDM 13.673 de Bordeaux

46.673.73 ARD - PDM Bordeaux - cellule défensemobilité BA 106 Mérignac-Souge

Chef du PDM 13.673 de Bordeaux

Directeur adjoint de l'ARD -Paris

47.673.73 ARD - PDM Bordeaux - antenne défensemobilité BA 118 Mont-de-Marsan

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef du PDM 13.673 de Bordeaux

48.673.73 ARD - PDM Bordeaux - antenne défensemobilité BA 120 Cazaux

Chef du PDM 13.673 de Bordeaux

53.673.73 ARD - PDM Marseille - cellule défensemobilité BA 115 Orange

Chef du PDM 70.673 de Marseille

58.673.73 Chef du PDM 70.673 de Marseille

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ARD - PDM Marseille - antenne défensemobilité BA 126 Solenzara

61.673.73 ARD - PDM Lyon - antenne défensemobilité La Valbonne

Chef du PDM 12.673 de Lyon

62.673.73 ARD - PDM Paris - antenne défensemobilité Versailles

Chef du PDM 10.673 de Paris

64.673.73 ARD - PDM Paris - antenne défensemobilité Montlhéry

Chef du PDM 10.673 de Paris

68.673.73 ARD - PDM Paris - antenne défensemobilité Balard

Chef du PDM 10.673 de Paris

69.673.73 Centre de traitement de l'indemnisationchômage - Bordeaux

Chef du centre de traitement del'indemnisation chômage 69.673

de Bordeaux

70.673.73 ARD - PDM - Marseille Chef du PDM 70.673 de Marseille

71.673.73 ARD - PDM Metz - cellule défense mobilité54 RT

Chef du PDM 11.673 de Metz

73.673.73 ARD - PDM Metz - antenne défensemobilité Strasbourg - cellule défense

mobilité 53 RT Hagueneau

Chef du PDM 11.673 de Metz

Chef de corps du CMFP -Fontenay-le-Comte

27.673.73 CMFP Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Chef du bureau accompagnementet formation professionnelle

27.673DC.73 CMFP - section de formationprofessionnelle - La Valbonne

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Commandant d’unité de la 1recompagnie de formation

professionnelle

Adjoint au directeur du SN -Orléans

01.650.73 ESN Nord-Est - Nancy Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Directeur de l’établissement duservice national Nord-Est

24.650.73 ESN NE - CSN de Nancy Directeur de l'ESN NE

25.650.73 ESN NE - CSN de Strasbourg Directeur de l'ESN NE

26.650.73 ESN NE - CSN de Dijon Directeur de l'ESN NE

35.650.73 ESN NE - CSN de Châlon-en-Champagne Directeur de l'ESN NE

51.650.73 ESN NE - CSN de Besançon Directeur de l'ESN NE

54.650.73 ESN NE - CSN de Lille Directeur de l'ESN NE

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20.650.73 ESN SE - CSN de Lyon Directrice de l'ESN SE

21.650.73 ESN SE - CSN de Marseille Directrice de l'ESN SE

29.650.73 ESN SE - CSN de Varces Directrice de l'ESN SE

34.650.73 ESN SE - CSN de Nice Directrice de l'ESN SE

39.650.73 ESN SE - CSN de Clermont-Ferrand Directrice de l'ESN SE

40.650.73 ESN SE - CSN de Nîmes Directrice de l'ESN SE

Adjoint au directeur duservice national - Orléans

12.650.73 ESN SO - Bordeaux Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Directeur de l'ESN SO

18.650.73 ESN SO - CSN de Poitiers Directeur de l'ESN SO

19.650.73 ESN SO - CSN de Toulouse Directeur de l'ESN SO

28.650.73 ESN SO - CSN de Bordeaux Directeur de l'ESN SO

31.650.73 ESN SO - CSN de Limoges Directeur de l'ESN SO

Adjoint au directeur duservice national - Orléans

36.650.73 ESN SO - CSN de Pau Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Directeur de l'ESN SO

14.650.73 ESN NO - Ouest - Rennes Directeur de l'ESN NO

17.650.73 ESN NO - CSN de Rennes Directeur de l'ESN NO

27.650.73 ESN NO - CSN d’Angers Directeur de l'ESN NO

30.650.73 ESN NO - CSN de Rouen Directeur de l'ESN NO

32.650.73 ESN NO - CSN de Brest Directeur de l'ESN NO

42.650.73 ESN NO - CSN de Caen Directeur de l'ESN NO

52.650.73 ESN NO - CSN d’Orléans Directeur de l'ESN IDF

10.650.73 ESN IDF - Paris Directeur de l’établissement duservice national Île-de-France

16.650.73 ESN IDF - CSN de Versailles Directeur de l'ESN IDF

Adjoint au directeur duservice national - Orléans

50.650.73 ESN IDF - CSN de Creil Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Directeur de l'ESN IDF

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ANNEXE XXXII.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT DU SERVICE INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE (CODE 51).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ (S)CONCERNÉE (S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION (S).

Major général del'armée de l'air - Paris

30.624.51 Direction atelier industriel del'aéronautique (AIA) Ambérieu

Directeur de l'AIA MGAA Le directeur de l'AIA estégalement commandant de la

BA 278

Directeur central SIAé -Arcueil

20.624.51 Service industriel aéronautique -direction centrale

Sous- directeur production Directeur central SIAé

Directeur central SIAé -Arcueil

20.624.51 Service industriel aéronautique -direction centrale

Sous- directeur administratif Directeur central SIAé

Directeur central SIAé -Arcueil

20.624.51 Service industriel aéronautique -direction centrale

Chef bureau personnel militaire duSIAé

Sous directeur administratif

Directeur central SIAé -Arcueil

20.624.51 Service industriel aéronautique -direction centrale

Chef bureau pilotage compte decommerce

Sous directeur administratif

Directeur AIA -Ambérieu

30.624.51 Direction atelier industriel del'aéronautique

Ambérieu-en-Bugey

Adjoint au chef du bureau contrôle degestion

Chef bureau contrôle de gestion

Directeur AIAAmbérieu

31.624.51 Sous-direction gestion logistique Sous-directeur gestion logistique Directeur de l'AIA

Directeur AIAAmbérieu

31.624.51 Sous-direction gestion logistique Chef division approvisionnement Sous-directeur gestionlogistique

Directeur AIAAmbérieu

31.624.51 Sous-direction gestion logistique Chef division ressources Sous-directeur gestionlogistique

Directeur AIAAmbérieu

31.624.51 Sous-direction gestion logistique Chef bureau informatique Sous-directeur gestionlogistique

Directeur AIAAmbérieu

32.624.51 Sous direction technique Manager organisation industrielle Sous directeur technique

Directeur AIA 32.624.51 Sous direction technique Chef pilotage production Sous directeur technique

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Ambérieu

Directeur AIAAmbérieu

32.624.51 Sous direction technique Chef division SIC Sous directeur technique

Directeur AIAAmbérieu

32.624.51 Sous direction technique Chef division matériels de servitude,embarqués et d'environnement

aéronautique

Sous directeur technique

Directeur AIAAmbérieu

32.624.51 Sous direction technique Chef division métrologie Sous directeur technique

Directeur AIAAmbérieu

32.624.51 Sous direction technique Adjoint chef division métrologie Sous directeur technique

Directeur AIAAmbérieu

32.624.51 Sous direction technique Chef division 3S Sous directeur technique

Directeur AIAAmbérieu

34.624.51 Sous direction affaires et stratégie Ligne de produit métrologie Sous directeur affaires etstratégie

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEURPAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur central SIAé -Arcueil

20.624.51 Service industriel aéronautique -direction centrale

Personnels sous-officier etmilitaire du rang

Sous directeur administratif

Directeur AIA Ambérieu 30.624.51 Direction atelier industriel del'aéronautique Ambérieu-en-Bugey

Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Directeur de l'AIA

Chef département qualité

31.624.51 Sous-direction gestion logistique Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Sous directeur gestion logistique

Chef division approvisionnement

Chef division ressources

Chef bureau informatique

32.624.51 Sous-direction technique Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Sous directeur technique

Responsable bureau formation

Chef pilotage production

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Chef division SIC

Chef division matériels de servitude,embarqués et d'environnement

aéronautique

Chef division métrologie

Chef division 3S

Chef département études

Directeur AIA Ambérieu 34.624.51 Sous-direction affaires et stratégie Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Sous directeur affaires et stratégie

Directeur AIA Bordeaux 43.624.51 Sous-direction technique Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Chef groupe équipement

Chef groupe essais finitions

Chef groupe révision M53 RAM2000M88 TURBO

Chef groupe révision ATAR T56 E2CPT6

Directeur AIAClermont-Ferrand

50.624.51 Direction atelier industriel del'aéronautique de Clermont-Ferrand

Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Directeur de l'AIA

52.624.51 SIAé - détachement de Toul Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Chef détachement

53.624.51 Sous-direction administration Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Sous directeur administratif

Directeur AIAClermont-Ferrand

54.624.51 Sous-direction technique Personnel sous-officier etmilitaire du rang

Sous directeur technique

Chef de la division supply chain

Chef unité de production M2000 - MF1

Chef unité de production Alphajet

Chef unité de production Transall

Chef division chantiers et installationsspéciales

Chef division équipements

Chef division piste propulseurs

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ANNEXE XXXIII.FUSIONNEMENT PAR LE DIRECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR (CODE CH).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur de l’école deguerre (H.AA)

19.660.16 Directeur de l’enseignementmilitaire supérieur école de guerre

- Paris

Cadres professeurs Commandants des divisions(A, B, C, D)

Officier section plate-formesimulation du CSFEE

Chef CSFEE (H.AA)

Chef du groupement air Directeur de l’enseignement(H.AA)Officier traitant coordination

programmation documentation

Officier traitant coordinationsoutien

Officier chargé de missionauprès du directeur de

l’enseignement

Officier traitant pilotagefinancier

Cadre professeur au BEO Chef du BEO (H.AA)

Officier traitant J35enseignement

Chef bureau enseignementcoordination partenariats

(H.AA)

Officiers de réserve Chef du BEO (H.AA)

Directeur del’enseignement militaire

supérieur (EMS)

14.665.16 DEMS - écoles enseignementmilitaire supérieur Paris

Chargé d’études à la divisionétudes synthèse prospective

pilotage

Officier général adjointdirecteur de l’EMS (H.AA)

99.662.16 Participation air au centred’enseignement supérieur air

- CHEM - Paris

Auditeurs du CHEM Directeur du CHEM

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14.875.09 Poste permanent à l’étrangerNDU Washington

Officiers stagiaires de l’EMS3 AD Auditeurs à l’étranger dans le cadrede l’EMS3

64.875.09 Poste permanent à l’étrangerLondres

Officiers stagiaires de l’EMS3 AD Auditeurs à l’étranger dans le cadrede l’EMS3

57.663.09 Poste permanent àl’étranger Indes

Officiers stagiaires de l’EMS3 AD L’officier à poste à New Delhi a étémis en place au mois de janvier

2014.

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS. AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1ER NOTATEUR OU 1ER NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur de l’école deguerre (H.AA)

19.660.16 Direction de l’enseignement militairesupérieur (DEMS) - École de guerre (EDG)

- Paris

Personnels sous-officiers etmilitaire du rang

Chef section affairesinternationales (SAI) (H.AA)

Chef du CSFEE (H.AA)

Commandant division C et chefdu groupement air (AA)

Chef coordination programmationdocumentation (AA)

Sous-officiers de réserve Chef CSFEE (H.AA)

Centre des hautes étudesmilitaires (CHEM) Paris

(H.AA)

12.665.16 DEMS-CHEM Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Adjoint au directeur chargé desrelations extérieures (H.AA)

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ANNEXE XXXIV.FUSIONNEMENT PAR LE COMMANDANT INTERARMÉES DU SOUTIEN (CODE 90).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

COMIAS A0.056 /A0.060.90 Commandement base de défense deBordeaux-Mérignac/Nancy

COMBdD Chef du CPCS

OGZS 10.000/ 11.000/ 12.000/13.000/ 14.000.90

EMSD de Bordeaux/Lyon/Metz/Paris/Rennes Lieutenants-colonels etcolonels

CEM de l’EMSD

Chef du CPCS 49.664.09 État-major des armées CPCS du soutien Adjoint synthèse Chef du CPCS

Lieutenants-colonels etcolonels

Adjoint conduite

B1.562.90 SAF PPE Chef du SAF - PPE Chef du GSPI

A0.007.90 Commandement base de défense de Bourges -Avord

Adjoint au COMBdD COMBdD

A1.007/ A1.048/A1058.90

(Chef du) GSBdD deBourges/Avord/Évreux/Orléans-Bricy

Chef du GSBdD COMBdD

COMBdD A0.XXX.90 Commandement base de défense Lieutenants-colonels etcolonels

COMBdD

A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Lieutenants-colonels etcolonels

Chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Lieutenants-colonels etcolonels

Chef du GSBdD

C1.XXX.90 SAP Lieutenants-colonels etcolonels

Chef du GSBdD

D1.XXX.90 SSV Lieutenants-colonels etcolonels

Chef du GSBdD

E1.XXX.90 SSC Lieutenants-colonels etcolonels

Chef du GSBdD

Fusionnement par le chef du centre de pilotage et de conduite du soutien et adjoint au commandant interarmées du soutien (code 9A).

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Chef du CPCS 49.664.09 EMA CPCS Lieutenants, capitaines etcommandants

Adjoint conduite

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Bordeaux (code 9B).

BdD rattachées : Angoulême ; Bordeaux-Mérignac ; Brive ; Cazaux ; Mont-de-Marsan ; Montauban-Agen ; Pau-Bayonne-Tarbes ; Poitiers-Saint-Maixent ; Rochefort-Cognac ;Toulouse-Castres.

OGZS 10.000.90 EMSD de Bordeaux Lieutenants, capitaines etcommandants

CEM de l’EMSD

COMBdD A0.XXX.90 Commandement base de défense Lieutenants, capitaines etcommandants

COMBdD

A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

C1.XXX.90 SAP Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

D1.XXX.90 SSV Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

E1.XXX.90 SSC Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

A (de 2 à 9) XXX.90 Antenne direction Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Brest-Lorient (code 9BR).

BdD rattachée : Brest-Lorient.

COMBdD A0.013.90 COMBdD Lieutenants, capitaines etcommandants

COMBdD

A2.013.90 Antenne direction Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Lyon (code 9L).

BdD rattachées : Calvi ; Carcassonne ; Clermont-Ferrand ; Draguignan ; Gap ; Grenoble-Annecy-Chambéry ; Istres-Salon-de-Provence ; La Valbonne ; Lyon-Mont-Verdun ;Marseille-Aubagne ; Nîmes-Ora,ge-Laudun ; Saint-Christol ; Valence ; Venterisi-Solenzara.

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Chef d'état-major del'EMSD

11.000.90 EMSD de Lyon Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef de division ou équivalent

COMBdD A0.XXX.90 COMBdD Lieutenants, capitaines etcommandants

COMBdD

A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

C1.XXX.90 SAP Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

D1.XXX.90 SSV Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

E1.XXX.90 SSC Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

A (de 2 à 9) XXX.90 Antenne direction Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

B (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAF Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

C (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAP Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

D (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSV Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

E (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSC Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Metz (code 9M).

BdD rattachées : Belfort ; Besançon ; Charleville-Mézières ; Colmar ; Creil ; Dijon ; Épinal-Luxeuil ; Lille ; Metz ; Mourmelon-Mailly ; Nancy ; Phalsbourg ; Saint-Dizier - Chaumont; Strasbourg-Haguenau ; Verdun.

OGZS 12.000.90 EMSD de Metz Lieutenants, capitaines etcommandants

CEM de l'EMSD

COMBdD A0.XXX.90 COMBdD Lieutenants, capitaines etcommandants

COMBdD

A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Chef du GSBdD

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Lieutenants, capitaines etcommandants

B1.XXX.90 SAF Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

C1.XXX.90 SAP Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

D1.XXX.90 SSV Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

E1.XXX.90 SSC Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

D (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSV Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

Fusionnement par l'officier géénral de la zone de soutien de Paris (code 9P).

BdD rattachées : Montlhéry (GSBdD de Montlhéry) et Île-de-France (GSBdD de Paris-École militaire ; GSBdD de Saint-Germain-en-Laye ; GSBdD de Versailles ; GSBdD de Villacoublayet GSBdD de Vincennes).

OGZS 13.000.90 EMSD de Paris Lieutenants, capitaines etcommandants

CEM de l'EMSD

COMBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

C1.XXX.90 SAP Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

D1.XXX.90 SSV Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

E1.XXX.90 SSC Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Rennes (code 9R).

BdD rattachées : Angers-Le Mans-Saumur ; Bourges-Avord ; Cherbourg ; Évreux ; Orléans-Bricy ; Rennes ; Tours; Vannes-Coëtquidan.

OGZS 14.000.90 EMSD de Rennes Lieutenants, capitaines etcommandants

CEM de l'EMSD

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COMBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

C1.XXX.90 SAP Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

D1.XXX.90 SSV Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

E1.XXX.90 SSC Lieutenants, capitaines etcommandants

Chef du GSBdD

2. PARTIE SOUS-OFFICIER.

Fusionnement par le chef du centre de pilotage et de conduite du soutien et adjoint au commandant interarmées du soutien (code 9A).

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Adjoint conduite 49.664.09 EMA CPCS Personnels sous-officiers Chef de bureau

Chef du GSPI A2.562.90 Section EM Officier supérieur adjoint

B1.562.90 SAF PPE Chef du SAF - PPE

C1.562.90 SAP PPE bureau air Chef du SAP - PPE

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Bordeaux (code 9B) ou son adjoint (pour le personnel sous-officier).

BdD rattachées : Angoulême ; Bordeaux-Mérignac ; Brive ; Cazaux ; Mont-de-Marsan ; Montauban-Agen ; Pau-Bayonne-Tarbes ; Poitiers-Saint-Maixent ; Rochefort-Cognac ;Toulouse-Castres.

Chef d’état-major del’EMSD

10.000.90 EMSD de Bordeaux Personnels sous-officiers Chef de division ou équivalent

COMBdD A0.XXX.90 Commandement base dedéfense

COMBdD ou adjoint COMBdD

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Chef du GSBdD ou adjoint chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Chef du SAF

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C1.XXX.90 SAP Chef du SAP

D1.XXX.90 SSV Chef du SSV

E1.XXX.90 SSC Chef du SSC

A (de 2 à 9) XXX.90 Antenne direction Chef d’antenne direction (si poste tenu par unofficier) sinon chef du GSBdD

B (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAF Chef d’antenne SAF (si poste tenu par un officier)sinon chef du SAF

C (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAP Chef d’antenne SAP (si poste tenu par un officier)sinon chef du SAP

Chef du GSBdD D (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSV Personnels sous-officiers Chef d’antenne SSV (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSV

E (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSC Chef d’antenne SSC (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSC

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Brest-Lorient (code 9BR).

BdD rattachées : Brest-Lorient.

Chef du GSBdD. A2.013.90 Antenne direction Personnels sous-officiers Chef d’antenne GSBdD

A1.013.90 (Chef du) GSBdD Chef du GSBdD

B1.013.90 Antenne SAF Chef d’antenne GSBdD

C1.013.90 SAP Chef du SAP

D1.013.90 SSV Chef du SSV

E1.013.90 SSC Chef du SSC

C2.013.90 Antenne SAP Chef d’antenne GSBdD

D2.013.90 Antenne SSV Chef d’antenne GSBdD

E2.013.90 Antenne SSC Chef d’antenne GSBdD

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Lyon (code 9L) ou son adjoint (pour le personnel sous-officier).

BdD rattachées : Calvi ; Carcassonne ; Clermont-Ferrand ; Draguignan ; Gap ; Grenoble-Annecy-Chambéry ; Istres-Salon-de-Provence ; La Valbonne ; Lyon-Mont-Verdun ;Marseille-Aubagne ; Nîmes-Orange-Laudun ; Saint-Christol ; Valence ; Ventiseri-Solenzara.

Chef d'état-major del'EMSD

11.000.90 EMSD de Lyon Personnels sous-officiers Chef de division ou équivalent

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COMBdD A0.XXX.90 Commandement base dedéfense

COMBdD ou adjoint COMBdD

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Chef du GSBdD ou adjoint chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Chef du SAF

C1.XXX.90 SAP Chef du SAP

D1.XXX.90 SSV Chef du SSV

E1.XXX.90 SSC Chef du SSC

A (de 2 à 9) XXX.90 Antenne direction Chef d’antenne direction (si poste tenu par unofficier) sinon chef du GSBdD

B (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAF Chef d’antenne SAF (si poste tenu par un officier)sinon chef du SAF

Chef du GSBdD C (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAP Personnels sous-officier Chef d’antenne SAP (si poste tenu par un officier)sinon chef du SAP

D (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSV Chef d’antenne SSV (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSV

E (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSC Chef d’antenne SSC (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSC

Chef du GSBdD F1.001.90 GSBdD - Valence - antenne desite ELCA

Autorité d’un grade supérieur ou égal àadjudant-chef ou personnel civil (catégorie B ;

ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte :

chef d’antenne SSCchef de bureau/chef de section ou équivalent sinon

adjoint chef du SSC ou chef du SSC

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Metz (code 9M) ou son adjoint (pour le personnel sous-officier)

BdD rattachée : Belfort ; Besançon; Charleville-Mézières ; Colmar ; Creil ; Dijon ; Épinal-Luxeuil ; Lille ; Metz ; Mourmelon-Mailly ; Nancy ; Phalsbourg ; Saint-Dizier-Chaumont ;Strasbourg-Haguenau ; Verdun.

Chef d'état-major del'EMSD

12.000.90 EMSD de Metz Personnels sous officiers Chef de division ou équivalent

COMBdD A0.XXX.90 COMBdD COMBdD ou adjoint COMBdD

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Chef GSBdD ou adjoint chef du GSBdD

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B1.XXX.90 SAF Chef du SAF

C1.XXX.90 SAP Chef du SAP

D1.XXX.90 SSV Chef du SSV Cette fonction peut êtreexercée par le chef du

SSC

D1.060.90 SSV Directeur du cercle

E1.XXX.90 SSC Chef du SSC

B (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAF Chef d’antenne SAF (si poste tenu par un officier)sinon chef du SAF

C (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAP Chef d’antenne SAP (si poste tenu par un officier)sinon chef du SAP

Chef du GSBdD D (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSV Personnels sous officiers Chef d’antenne SSV (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSV

D2.060.90 Antenne SSV Directeur du cercle

E (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSC Chef d’antenne SSC (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSC

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Paris (9P) ou général adjoint/COMBdD Île-de-France (pour le personnel sous-officier).

BdD Rattachées : Montlhéry(GSBdD de Montlhéry) et Île-de-France(GSBdD de Paris-École Militaire, GSBdD de Saint-Germain-en-Laye, GSBdD de Versailles, GSBdD de Villacoublay etGSBdD de Vincennes).

Chef d'état-major del'EMSD

13.000.90 EMSD de Paris Personnels sous officiers Chef de division ou équivalent

Chef du GSBdD 15.870.90 GSBdD - Montlhéry -Antennes de site de

Fontainebleau

Chef d’antenne SSC (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSC

A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Chef du GSBdD ou adjoint chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Chef du SAF

C1.XXX.90 SAP Chef du SAP

D1.XXX.90 SSV Chef du SSV

E1.XXX.90 SSC Chef du SSC

D (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSV Chef d’antenne SSV (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSV

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E (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSC Chef d’antenne SSC (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSC

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Rennes (code 9R) ou son adjoint (pour le personnel sous-officier)

BdD Rattachées : Angers-Le Mans-Saumur ; Bourges-Avord ; Cherbourg ; Évreux; Orléans-Bricy ; Rennes ; Tours ; Vannes-Coëtquidan.

Chef d'état-major del'EMSD

14.000.90 EMSD de Rennes Personnel sous officier Chef de division ou équivalent

COMBdD A0.XXX.90 COMBdD COMBdD ou adjoint COMBdD

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Chef du GSBdD ou adjoint chef du GSBdD

B1.XXX.90 SAF Chef du SAF

C1.XXX.90 SAP Chef du SAP

D1.XXX.90 SSV Chef du SSV

E1.XXX.90 SSC Chef du SSC

B (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAF Chef d’antenne SAF (si poste tenu par un officier)sinon chef du SAF

C (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SAP Chef d’antenne SAP (si poste tenu par un officier)sinon chef du SAP

D (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSV Chef d’antenne SSV (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSV

E (de 2 à 9) XXX.90 Antenne SSC Chef d’antenne SSC (si poste tenu par un officier)sinon chef du SSC

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Toulon (9T).

BdD rattachée : Toulon.

Chef du GSBdD C1.059.90 SAP Personnel sous officier Chef du SAP

D1.059.90 SSV Chef du SSV

E1.059.90 SSC Chef du SSC

3. PARTIE MILITAIRE DU RANG.

Fusionnement par le chef du centre de pilotage et de conduite du soutien et adjoint au commandant inetrarmées du soutien (code 9A).

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AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ (S)CONCERNÉE

(S).APPELLATIONS.

AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PAR DÉROGATION. OBSERVATION (S).

Adjoint conduite 49.664.09 EMA CPCS Personnels militaire durang

Adjoint conduite

Chef du GSPI A2.562.90 Section état-major Officier supérieur adjoint

B1.562.90 SAF - PPE Chef du SAF - PPE

C1.562.90 SAP - PPE bureau air Chef du SAP - PPE

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Bordeaux (code 9B).

BdD rattachées : Angoulême ; Bordeaux-Mérignac ; Brive ; Cazau ; Mont-de Marsan ; Montauban-Agen ; Pau-Bayonne-Tarbes ; Poitiers-Saint-Maixent ; Rochefort-Cognac ;Toulouse-Castres.

CEM de l’EMSD 10.000.90 EMSD de Bordeaux Personnels militaire durang

Chef de division ou équivalent

COMBdD A0.XXX.90 COMBdD Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint COMBdD ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon COMBdD

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte :adjoint chef du GSBdD ; chef de bureau/chef de section ou

équivalent sinon chef du GSBdD

Chef du SAF B1.XXX.90 SAF Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAF ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SAF

Chef du SAP C1.XXX.90 SAP Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAP ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SAP

Chef du SSV D1.XXX.90 SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSV ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSV

Chef du SSC E1.XXX.90 SSC Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

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poste : adjoint chef du SSC ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSC

Chef d’antenne direction(si poste tenu par un

officier) sinon chef duGSBdD

A (de 2 à 9)XXX.90

Antenne direction Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne direction ; adjoint chef d’antenne direction ;chef de bureau/chef de section ou équivalent sinon Adjoint chef du

GSBdD ou chef du GSBdD

Chef d’antenne SAF (siposte tenu par un officier)

sinon chef du SAF

B (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SAF Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SAF ; adjoint chef d’antenne SAF ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SAF ou

chef du SAF

Chef d’antenne SAP (siposte tenu par un officier)

sinon chef du SAP

C (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SAP Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SAP ; adjoint chef d’antenne SAP ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SAP ou

chef du SAP

Chef du SAP C3.070.90 Antenne SAP Chef d’antenne SAP

Chef d’antenne SSV (siposte tenu par un officier)

sinon chef du SSV

D (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSV ; adjoint chef d’antenne SSV ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSV ou

chef du SSV

(D2.070.90 assuré paradjudant Vergely

Jean-Philippe)

Chef d’antenne SSC (siposte tenu par un officier)

sinon chef du SSC

E (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSC Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSC ; adjoint chef d’antenne SSC ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSV ou

chef du SSV

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Brest-Lorient (code 9BR).

BdD rattachée: Brest-Lorient.

Chef du SAF B1.013.90 Antenne SAF Personnels militaire durang

Chef d’antenne GSBdD

Chef du GSBdD D1.013.90 SSV Chef du SSV

E1.013.90 Chef du SSC

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Service soutienscommuns

A2.013.90 Antenne direction Chef d’antenne GSBdD

Chef du SSV D2.013.90 Antenne SSV Chef d’antenne GSBdD

Chef d’antenne GSBdD E2.013.90 Antenne SSC Chef d’antenne SSC

Fusionnement par l'officier général de la zone sz soutien de Lyon (code 9L).

BdD rattachées : Calvi ; Carcassonne ; Clermont-Ferrand ; Draguignan ; Gap ; Grenoble-Annecy-Chambéry ; Istres-Salon-de-Provence ; La valbonne ; Lyon-Mont-Verdun ;Marseille-Aubagne ; Nîmes-Orange-Laudun ; Saint-Christol ; Valence ; Ventiseri-Solenzara.

COMBdD A0.XXX.90 COMBdD Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint COMBdD ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon COMBdD

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : adjoint chef du GSBdD ; chef de bureau/chef de section ou

équivalent sinon chef du GSBdD

Chef du SAF B1.XXX.90 SAF Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAF ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SAF

Chef du SAP C1.XXX.90 SAP Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAP ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SAP

Chef du SSV D1.XXX.90 SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSV ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSV

Chef du SSC E1.XXX.90 SSC Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSC ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSC

Chef du SSC F1.001.90

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GSBdD - Valence -antenne de site ELCA

Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : chef d’antenne SSC ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon adjoint chef du SSC ou chef du SSC

Chef d’antenne direction(si poste tenu par un

officier) sinon chef duGSBdD

A (de 2 à 9)XXX.90

Antenne direction Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne direction ; adjoint chef d’antenne direction

; chef de bureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef duGSBdD ou chef du GSBdD

Chef d’antenne SAF (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSAF

B (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SAF Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SAF ; adjoint chef d’antenne SAF ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SAF ou

chef du SAF

Chef d’antenne SAP (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSAP

C (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SAP Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SAP ; adjoint chef d’antenne SAP ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SAP ou

chef du SAP

Chef d’antenne SSV (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSSV

D (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSV Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSV ; adjoint chef d’antenne SSV ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSV ou

chef du SSV

Chef d’antenne SSC (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSSC

E (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSC Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSC ; adjoint chef d’antenne SSC ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSC ou

chef du SSC

Fusionnement pzt l'officier général de la zone de soutien de Metz (code 9M).

BdD rattachées : Belfort ; Besançon ; Charleville-Mézières ; Colmar ; Creil ; Dijon ; Épinal-Luxeuil ; Lille; Metz ; Mourmelon - Mailly ; Nancy ; Phalsbourg ; Saint-Dizier - Chaumont ;Strasbourg-Haguenau ; Verdun.

COMBdD A0.XXX.90 Commandement basede défense

Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

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poste : adjoint COMBdD ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon COMBdD

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : adjoint chef du GSBdD ; Chef de bureau/chef de section ou

équivalent sinon chef du GSBdD

Chef du SAF B1.XXX.90 SAF Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAF ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SAF

Chef du SAP C1.XXX.90 SAP Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAP ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SAP

Chef du SSV D1.XXX.90 SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSV ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSV

Directeur du cercle D1.060.90 SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : chef de bureau/chef de section ou équivalent

Chef du SSC E1.XXX.90 SSC Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSC ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSC

Chef d’antenne SAF (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSAF

B (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SAF Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SAF ; adjoint chef d’antenne SAF ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SAF ou

chef du SAF

Chef d’antenne SAP (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSAP

C (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SAP Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SAP ; adjoint chef d’antenne SAP ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SAP ou

chef du SAP

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Chef d’antenne SSV (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSSV

D (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSV ; adjoint chef d’antenne SSV ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSV ou

chef du SSV

Directeur du cercle D2.060.90 Antenne SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef de bureau/chef de section ou équivalent sinon directeur

du cercle

Chef d’antenne SSC (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSSC

E (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSC Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : chef d’antenne SSC ;adjoint chef d’antenne SSC ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSC ou

chef du SSC

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Paris (code 9P).

BdD rattachées : Montlhéry (GSBdD de Montlhéry) et Île-de-France (GSBdD de Paris-École militaire, GSBdD de Saint-Germain-en-Laye, GSBdD de Versailles, GSBdD de Villacoublay etGSBdD de Vincennes).

Chef d'état-major del'EMSD

13.000.90 EMSD de Paris Personnels militaire durang

Chef de division ou équivalent

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : adjoint chef du GSBdD ; chef de bureau/chef de section ou

équivalent sinon chef du GSBdD

Chef du SAF B1.XXX.90 SAF Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAF ; chef de bureau chef de section ouéquivalent sinon chef du SAF

Chef du SAP C1.XXX.90 SAP Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAP ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SAP

Chef du SSV D1.XXX.90 SSV Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSV ; chef de bureau/chef de section ou

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équivalent sinon chef du SSV

Chef du SSC E1.XXX.90 SSC Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSC ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSC

Chef d’antenne SSV (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSSV

D (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSV ; adjoint chef d’antenne SSV ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSV ou

chef du SSV

Chef d’antenne SSC (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSSC

E (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSC Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSC ; adjoint chef d’antenne SSC ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSC ou

chef du SSC

Fusionnement par l'officier général de la zone de soutien de Rennes (code 9R).

BdD rattachées : Angers-Le Mans-Saumur ; Bourges-Avord ; Cherbourg ; Évreux ; Orléans-Bricy ; Rennes ; Tours ; Vannes-Coëtquidan.

Chef d'état-major del'EMSD

14.000.90 État-major de soutiendéfense de Rennes

Personnels militaire durang

Chef de division ou équivalent

COMBdD A0.XXX.90 Commandement basede défense

Autorité d'un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint COMBdD ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon COMBdD

Chef du GSBdD A1.XXX.90 (Chef du) GSBdD Autorité d'un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : adjoint chef du GSBdD ; chef de bureau/chef de section ou

équivalent sinon chef du GSBdD

Chef du SAF B1.XXX.90 SAF Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAF ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SAF

Chef du SAP C1.XXX.90 SAP Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SAP ; chef de bureau/chef de section ou

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équivalent sinon chef du SAP

Chef du SSV D1.XXX.90 SSV Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSV ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSV

Chef du SSC E1.XXX.90 SSC Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant un

poste : adjoint chef du SSC ; chef de bureau/chef de section ouéquivalent sinon chef du SSC

Chef d’antenne SAF (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSAF

B (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SAF Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SAF ; adjoint chef d’antenne SAF ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SAF ou

chef du SAF

Chef d’antenne SAP (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSAP

C (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SAP Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SAP ; adjoint chef d’antenne SAP ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SAP ou

chef du SAP

Chef d’antenne SSV (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSSV

D (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSV Personnels militaire durang

Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSV ; adjoint chef d’antenne SSV ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSV ou

chef du SSV

Chef d’antenne SSC (siposte tenu par un

officier) sinon chef duSSC

E (de 2 à 9)XXX.90

Antenne SSC Autorité d’un grade supérieur ou égal à adjudant-chef ou personnelcivil (catégorie B ; ouvrier d’état - groupe VII ou VIII) occupant unposte : chef d’antenne SSC ; adjoint chef d’antenne SSC ; chef debureau/chef de section ou équivalent sinon adjoint chef du SSC ou

chef du SSC

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ANNEXE XXXV.FUSIONNEMENT PAR LE GÉNÉRAL DIRECTEUR DU SERVICE INTERARMÉES DES MUNITIONS (CODE 52).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS PARTICULIÈRES

DE L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général directeur duSIMu.

01.664.52 Échelon central du SIMu Directeur adjoint Général directeur du SIMu Poste 5C - (CV) MER- adjoint interarmées

à EMIA de La RéunionChef du GMR air Chef de la division technique

Cadre chargé des achats Chef de la division ressources

Chargé de communicationrelations publiques

Général directeur du SIMu

04.023.52 Échelon central SIMu - dépôt munitionsde la plaine des Cafres - La Réunion

Chef détachement de liaisonSIMu

Adjoint interarmées de LaRéunion

01.603.52 Échelon central SIMu - dépôt demunitions du camp de Gaulle - Gabon

Chef détachement de liaisonSIMu

Commandant des forcesfrançaises au Gabon

03.653.52 Groupement munitions - Cazaux Commandant du groupement demunitions

Directeur de l’établissementprincipal des munitions -

Aquitaine

04.653.52 Établissement principal des munitions« Aquitaine » - Cazaux

Directeur de l’établissement Général directeur du SIMu

Directeur adjoint Directeur de l’établissement

11.605.52 Établissement principal des munitions« centre » - portion centrale -

Savigny-en-Septaine

Directeur de l’établissementprincipal des munitions - Centre

Général directeur du SIMu

Directeur adjoint Directeur de l’établissement

12.605.52 Groupement munitions - Savigny-en-Septaine

Commandant du groupement demunitions

Directeur de l’EPMu - Centre

Chef de section munitions

2. PARTIE NON OFFICIER.

APPELLATIONS.

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AUTORITÉ NOTANTAU SECOND DEGRÉ.

UNITÉ (S)CONCERNÉE (S).

AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Directeur adjoint duSIMu

01.664.52 Échelon central du SIMu Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Chef de divisions ou équivalents

00.605.52 Échelon central du SIMu - élément déconcentré -Savigny-en-Septaine

Chef de la division technique del’EC SIMu

04.024.52 Échelon central du SIMu - dépôt de munitions -Djibouti

Chef du détachement de liaison duSIMu

Directeur d’EPMu 11.605.52 Établissement principal des munitions Centre -portion centrale - Savigny-en-Septaine

Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Directeur adjoint de l’EPMu Centre

12.605.52 Établissement principal des munitions Centre -GMu - Savigny-en-Septaine

Commandant du GMu deSavigny-en-Septaine

01.651.52 Établissement principal des munitionsChampagne Picardie - portion centrale - Brienne

le Château

Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Chef du bureau pilotage

04.653.52 Établissement principal des munitions Aquitaine- portion centrale - Cazaux

Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Directeur adjoint de l’EPMuAquitaine

03.653.52 Établissement principal des munitions Aquitaine- GMu - Cazaux

Commandant du GMu de Cazaux

04.659.52 Établissement principal des munitionsMéditerranée - GMu - Canjuers

Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Commandant du GMu de Canjuers

06.654.52 Établissement principal des munitionsMéditerranée - section munitions - Solenzara

Chef de sections munitionsSolenzara

33.870.52 Établissement principal des munitions AlsaceLorraine - section munitions - Crepey

Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Chef de sections munitions Crepey

34.870.52 Établissement principal des munitions Provence -GMu - Miramas

Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Commandant du GMu Miramas

05.654.52 Établissement principal des munitions Provence -section munitions - Fontvieille

Personnels sous-officiers etmilitaires du rang

Chef de sections munitionsFontvieille

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ANNEXE XXXVI.FUSIONNEMENT PAR LE GÉNÉRAL COMMANDANT LES FORCES FRANCAISES AUX ÉMIRATS ARABES UNIS (CODE 22).

1. PARTIE OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS. AUTORITÉSPARTICULIÈRES DE

L’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1er NOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Général commandant les forcesfrançaise aux Émirats arabes unis -

ALINDIEN

C1.063.90 Service administrationdu personnel

Abu Dhabi

Officier

(jusqu’au grade decommandant)

Chef du groupement de soutien de la base desforces françaises aux Émirats arabes unis -

ALINDIEN

E1.063.90 Service soutienscommuns

Abu Dhabi

Officier

(jusqu’au grade decommandant)

2. PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PARDÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chef du groupement de soutien de labase des forces françaises aux EAU

C1.063.90 Service administration dupersonnel - Abu Dhabi

Personnels sous-officier Commandant d’unité

E1.063.90 Service soutien commun - AbuDhabi

Personnels sous-officier Commandant d’unité

E2.063.90 Antenne service soutiencommun - Abu Dhabi

Personnels sous-officier Commandant d’unité

Chef d’état-major interarmées desforces françaises aux EAU -

ALINDIEN

00.630.09 EMIA des forces françaisesaux EAU - ALINDIEN

Personnels sous-officier CEMIA des forces françaises auxEAU - ALINDIEN

Il n’y a pas de militaire du rang affecté aux EAU.

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ANNEXE XXXVII.FUSIONNEMENT PAR LE GÉNÉRAL COMMANDANT LES FORCES FRANÇAISES AU GABON (CODE 20).

PARTIE NON OFFICIER.

AUTORITÉ NOTANT AUSECOND DEGRÉ.

UNITÉ(S)CONCERNÉE(S).

APPELLATIONS.AUTORITÉS

PARTICULIÈRES DEL’UNITÉ.

1er NOTATEUR OU 1erNOTATEUR PAR DÉROGATION.

OBSERVATION(S).

Chef du GSBFFG B1.021.90 SAF Personnel sous-officier Commandant d’unité

C1.021.90 SAP

Commandant d’unité B1.021.90 SAF Personnel militaire du rang Chef de section ou équivalent Autorité d'un grade supérieur ouégal à adjudant-chefC1.021.90 SAP

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ANNEXE XXXVIII.GLOSSAIRE.

ACRONYME. CLAIR.

3S Division sécurité sauvetage survie

AA Armée de l’air

ACC Air command component

ACO Allied command operation

ACSSI Article contrôlé sécurité des systèmes d’information

ACT Allied command transformation

AD Attaché de défense

ADA Attaché de défense adjoint

AFB Air Force Base

AGF Administration générale et finances

AIA Atelier industriel de l’aéronautique

AIA - CF Atelier industriel de l’aéronautique - Clermont-Ferrand

Air Serv, Inter, Mco Élément air des services interarmées de mise en condition opérationnelle des matériels terrestres des forces armées

AIRCO Administration du personnel en position spéciale : détachement AIRCO

AJETS Advanced jet training school

ALAT Aviation légère de l’armée de terre

ALFAN Amiral commandant la force d’action navale

ANFR Agence nationale des fréquences

ANT SIC Antenne systèmes d’information et de communication

APAO Antenne du pôle ACSSI d’Orléans

APAV Antenne du pôle ACSSI de Villacoublay

ARD Agence de reconversion de la défense

ASA Action sociale des armées

ASM Aviation soutien missile

ASMP Air-sol moyenne portée

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ASMP-A Air-sol moyenne portée-amélioré

ASPI Antenne SIMMAD près industriel

ATAMS Aircraft technical and airworthiness management system

ATM Air traffic management

B/PROG Bureau programmes

BA Base aérienne

BAAC Brigade aérienne de l’aviation de chasse

BAAMA Brigade aérienne appui à la manœuvre aérienne

BAAP Brigade aérienne d’appui et de projection

BACA Brigade aérienne connaissance et anticipation

BACE Brigade aérienne du contrôle de l’espace

BAFSI Brigade aérienne des forces de sécurité et d’intervention

BAN Base aéronavale

BAPM Bureau affaires pénales militaires et affaires disciplinaires

BAPPS Bureau air principal du secret

BARAA Bureau des archives et des réserves de l’armée de l’air

BCE Bureau communication évènements

BCAT Bataillon cynophile de l'armée de terre

BCM Bureau cohérence de milieu

BCS Bureau coordination synthèse

BEAD Bureau enquêtes accidents de la défense

BECP Bureau étude coordination partenariat

BEO Bureau enseignement opérationnel

BEOP Bureau expertise organique programmes

BFS Bureau forces spéciales

BGA Bureau général d’alerte

BGA Bureau gestion administrative

BGHOM Bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie interarmées

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BICES Battlefield information collection and exploitation system

BILRIF Bureau interarmée du logement en région Île-de-France

B-INFRA Bureau infrastructures

BMR Bureau maîtrise des risques

BOB Bureau opérations base

BOG Bureau des officiers généraux

BORH Bureau organisation des ressources humaines

BPE Bureau performance évaluation

BPE Bureau politique de l’emploi

BPIA Base pétrolière interarmées

BPIL Bureau pilotage

BPR Bureau pilotage des ressources

BPSO Bureau politique du soutien aux opérations

BRH Bureau des ressources humaines

BRL Bureau régional du logement

B-SIC Bureau système informations et communications

BSI Bureau des systèmes d’information

BST Bureau spécifications techniques

BT Bataillon de transmission

CA Commandement base/unité de réserve

CAA Centre d’audit des armées

CAB ORG MIN Cabinet et organismes ministériels

CACIC Centre d’analyse et de contrôle interne comptable

CADIO Compagnie d'appui au déploiement des installations en opérations

CALID Centre d’analyse de lutte informatique défensive

CAMID Centre d’administration ministériel des indemnités de déplacement

CAOC Command air operation center

CASID Centre d’appui aux systèmes d’information de la défense

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CASID KB Centre d’appui aux systèmes d’information de la défense Kremlin-Bicêtre

CASPOA Centre d’analyse et de simulation pour la préparation aux opérations aériennes

CASSI Centre d'audit de sécurité des systèmes d'information

CASV Centre air de sauts en vol

CATOD Centre d’analyse technico-opérationnelle de défense

CBAO Commandement brigade aérienne des opérations

CCAIR Command component air

CCB Cabinet du commandant de base

CCB Cellule de coopération bilatérale

CCM Centre de contrôle militaire

CCMAR Commandement de composante marine

CCOA Centre de conduite des opérations aériennes

CCPGE Centre de coordination du polygone de guerre électronique

CDAD Centre de développement des applications de la défense

CDAOA Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes

CDC Centre de détection et de contrôle

CDPGE Centre défense de programmation et de gestion de l’espace

CDT Commandant

CDTAA Centre de documentation technique de l’armée de l'air

CDU CFPL Commandant d’unité de la compagnie de formation professionnelle et de logistique

CDU 2e CFP Commandant d’unité de la 2e compagnie de formation professionnelle

CE SN NRBC Centre d’expertise sécurité nucléaire et nucléaire radiologique biologique chimique

CEAE Centre d’expertise armement embarqué

CEAM Centre d’expériences aériennes militaires

CECLANT Commandement en chef pour l’Atlantique

CEILDT Centre d’expertise et d’instruction des liaisons de données tactiques

CEM Chef d’état-major

CEM RMF Chef d’état major représentation militaire française

Page 222: 2014_028_t_defl1450551c_191894

CEMA Chef d’état major des armées

CEMIA Chef d’état major interarmées

CEMIAZDS Chef d’état major interarmées de la zone de défense et sécurité

CEMS'AIR Centre d'enseignement militaire supérieur air

CERHAA Centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air

CERP'AIR Centre d'études et de recherches psychologiques air

CESA Centre d’études stratégiques aérospatiales

CESCOF Centre d’expertise et de soutien du combattant et des forces

CESGA Centre d’expertise de soutien général des armées

CE SN Centre sécurité nucléaire

CESPA Centre d’épidémiologie et de santé publique des armées

CETAA Cours d’enseignement technique de l’armée de l’air

CETID Centre d'expertise des techniques de l’infrastructure de la défense

CEV Centre d’essai en vol

CFA Commandement des forces aériennes

CF3I Centre de formation d’interprétation interarmées de l’imagerie

CFAMI Centre de formation aéronautique militaire initiale

CFAS Commandement des forces aériennes stratégiques

CFAA Centre de formation à l’appui aérien

CFA NG Commandant de formation administrative - nouvelle génération

CFC TORONTO Canadian force college Toronto

CFDSA Centre de formation à la défense sol-air

CFEPHN Centre de formation et d’entraînement au parachutisme de haut niveau

CFIP Centre de formation instruction pilote

CFME Centre de formation militaire élémentaire

CFSS Centre de formation à la survie et au sauvetage

CFT Commandement des forces terrestres

CFTSAA Centre de formation des techniciens de la sécurité de l’armée de l’air

Page 223: 2014_028_t_defl1450551c_191894

CGIM Contrôle gouvernemental de l’intégrité des moyens

CHEM Centre des hautes études militaires

CI NRBC Centre d’instruction nucléaire radiologique bactériologique chimique

CIET Centre d’instruction des équipages de transport

CIADIOS Centre interarmées pour l’administration de l’interopérabilité opérationnelle des systèmes d’information et de communication

CIAE Centre interarmées des actions pour l’environnement

CIAM Centre interarmées des munitions et explosifs

CIAS Centre interarmées de la solde

CIB Centre ingénierie bureautique

CICDA Centre d'instruction du contrôle et de la défense aérienne

CICDE Centre interarmées de concepts de doctrines et d’expérimentations

CICLO Centre interarmées de coordination de la logistique des opérations

CIDSA Cellule interarmées de défense sol-air

CIE Commandement interarmées de l’espace

CIEH Centre d’instruction des équipages d’hélicoptères

CIH Commandement interarmées des hélicoptères

CIIRAA Centre d'instruction et d'information des réserves de l'armée de l'air

CIMD Centre d’identification des matériels de la défense

CIMS Centre d'identité multiservices

CIRISI Centre interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense

CISMAA Centre informatique du service du matériel de l’armée de l’air

CISMF Centre interarmées de soutien météorologique des forces

CIT Cellule industrielle Transall

CITIA Centre d’instruction des transits interarmées aériens

CLAS Centre de langue aéronautique spécialisé

CLD Cis logistic depot

CMC Centre militaire de contrôle

CMCC Centre militaire de coordination et de contrôle

Page 224: 2014_028_t_defl1450551c_191894

CMFP Centre militaire de formation professionnelle

CMI Cellule management de l’information

CMIS Centre de maintenance informatique de la solde

CMO Centre de mise en œuvre

CMOR Centre de mise en œuvre régional

CMOS Centre militaire d’observation par satellite

CMT Centre multimodal des transports

CNA Centre national des armées

CNC Centre national de ciblage

CND Centre de normalisation de défense

CNGF Centre national de gestion des fréquences

CNMO Centre national de mise en œuvre

CNMOC Centre national de mise en œuvre du chiffre

CNMOI Centre national de mise en œuvre des intranets

CNMOMS Centre national de mise en œuvre des moyens satellitaires

CNMOR Centre national de mise en œuvre des réseaux

CNMOSI Centre national de mise en œuvre des systèmes d’information

CNMOTSR Centre national de mise en œuvre des télécommunications spatiales et radio

CNOA Centre national des opérations aériennes

CNR Coordination nationale du renseignement

CNSD Centre national des sports de la défense

CNSO Centre national de soutien opérationnel

CNTC Centre national de téléchargement du chiffre

CO Commandement des opération

COAIR Commandement opérationnel Air

COCA Cohérence capacitaire

COD Centre d’opérations de la DIRISI

COFAS Centre d’opérations des forces aériennes stratégiques

Page 225: 2014_028_t_defl1450551c_191894

COM BdD Commandement base de défense

COMDAOA Commandant défense aérienne et opérations aériennes

COM GA EFS Commandement du groupe administratif du soutien des éléments français au Sénégal

COMELEF Commandant les éléments français

COMFOR Commandant de formation

COMFOR Commandant les forces françaises

COMFOR FFG Général commandant les forces françaises au Gabon

COMIA Commandements interarmées

COMIAS Commandant interarmées du soutien

COMIGETRA Commissariat général aux transports

COMJFC Commandant/commandement du joint force command

COMSUP Commandant supérieur

COS Commandement des opérations spéciales

COS Centre opérationnel de la sécurité de la DIRISI

CPA Commando parachutiste de l’air

CPA Centre de production alimentaire

CPCO Centre de planification et de conduite des opérations

CPCS Centre de pilotage et de conduite du soutien

CPEMPN Centre principal d’expertise médicale du personnel navigant

CPI Cohérence des programmes interarmées

CPRE Chargé des partenariats et des relations extérieures

CPSA Conseil permanent de la sécurité aérienne

CPSS Centre de permanence et de synthèse du soutien

CRA Centre de renseignement air

CRRF Corps de réaction rapide France

CRL Centre de raccordement local

CRM Centre régional de maintenance

CRR-FR Corps de réaction rapide France

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CSD Nouvelle appellation : coopération militaire technique (CMT) en Jordanie. Cette unité est rattachée au DCSD.

CSFA Commandement du soutien des forces aériennes

CSFEE Centre de simulation pour la formation, l’entraînement et l’expérimentation

CSFRS Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques

CSN Centre du service national

CSO Commandement du soutien ou des services opérationnels

CSRM Conseil supérieur de la réserve militaire

CST Commandement du soutien technique

CSTA Commandement des services techniques aéronautiques

CT Centre technique

CTO Coordination technico opérationnel

CTPE Champ de tir et polygone d'essais

CTTS Centre des transports et transits de surface

CV MER Capitaine de vaisseau

DA Détachement air

DAE Défense aérienne élargie

DAGR Division des affaires générales rayonnement

DAJ Direction des affaires juridiques

DAT Détachement avancé des transmissions

DAOA Défense aérienne et opérations aériennes

DARS NM Deployable air control center rap production center sensor fusion poste - Nieuw Milligen

DATO Division animation technico-opérationnelle

DCDAOA Détachement de coordinatiion de la défense aérienne et des opérations aériennes

DCSD Direction de la coopération de sécurité et de défense

DDSC Directeur de la défense et de la sécurité civile

DDSL Délégué pour la défense et la sécurité local

DEGES Département des études générales et de l’encadrement supérieur

DEMS Direction de l’enseignement militaire supérieur

Page 227: 2014_028_t_defl1450551c_191894

DET SIC Détachement SIC

DFA Division des finances et des achats

DFC Division formation au commandement

DGA Délégation générale pour l’armement

DGA EM DGA essais de missiles

DGA EV DGA essais en vol

DIA Direction de l’information aéronautique

DIASSA Direction interarmées du service de santé des arméees

DICoD Délegation à l’information et à la communication de la défense

DICOM Direction de la communication

DID Direction d'infrastructure de la défense

DIRISI Direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense

DITAP District de transit aérien en région parisienne

DIVOL Division organisation logistique

DJSE Deployable joint staff element

DMAO Département médecine aéronautique opérationnelle

DMC Détachement militaire de coordination

DMD Délégué militaire départemental

DMPA Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives

DRAA Délégué aux réserves de l’armée de l’air 10.500

DRH Division des ressources humaines

DRH-MD Direction des ressources humaines du ministère de la défense

DRM Direction du renseignement militaire

DS Direction des systèmes

DES Division surveillance de l’espace

DSAé Direction de la sécurité aéronautique d’état

DSMR Division stratégie, méthode, réglementation

DSND Délégué sûreté nucéaire défense

Page 228: 2014_028_t_defl1450551c_191894

EA Élément air

EA École de l'air

EAC École de l’aviation de chasse

EA ENAC Élément air à l’école nationale de l’aviation civile

EALAT École de l’aviation légère de l’armée de terre

EAM Escale aérienne militaire

EAMEA École des applications militaires de l’énergie atomique

EAN École de l’aéronautique navale

EASN Équipe analyse sûreté nucléaire

EAT École de l’aviation de transport

EATC Européen du transport aérien

EAU Émirats Arabes Unis

EC Échelon central

ECE Escadron de chasse et d’expérimentation

ECA Escadron contrôle aérien

ECIA Établissement central d’infrastructure air

ECPAD Établissement de communication et de production audiovisuel de la défense

ED Échelon de direction

EDCA Escadron de détection et de contrôle aéroportés

EDCM Escadron de détection et de contrôle mobile

EDG École de guerre

EDSA Escadron de défense sol-air

EEA Escadron électronique aéroporté

EEP Encadrement escadron de protection

EES Escadron électronique sol

EESIO Escadron d’expérimentation des systèmes d’informations opérationnels

EEST Escadron d’expérimentation et de soutien technique

EET Équipe d’études techniques

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EETC Équipe d’expertise technique centralisée

EETIS Ensemble équipe technique et d’instruction spécialisée

EFCA Escadron de formation des commandos de l’air

EFPN Écoles de formation du personnel navigant

EFR Escadron de formation renseignement

EFS Élément français au Sénégal

EGAAA École de gestion et d’administration de l’armée de l’air

EGAM Élément géographique « Air Marine »

EGE Escadron de guerre électronique

EGI Établissement géographique interarmées

EIE Escadrille instruction équipage

EIS École interarmées des sports

EISOS Équipe interarmées des systèmes d’observation par satellite

EIUOT Équipe d’instruction et d’utilisation opérationnelle technique

EIV Escadron d’instruction en vol

ELOCA Établissement logistique du commissariat des armées

EM Équipe de marque

EM État-major

EM ACCO Équipe de marque aide au commandement et à la conduite des opérations

EM ACCS Équipe de marque air command and control system

EM ATT Équipe de marque avion de transport tactique

EM DEFENSE État major défense

EM DRONE Équipe de marque drone

EM DSA Équipe de marque défense sol-air

EM DETECTION Équipe de marque détection

EM HÉLICOPTÈRE Équipe de marque hélicoptère

EM LDT Équipe de marque liaisons de données tactiques

EM MASI Équipe de marque matériels aéronautiques sécurité incendie

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EM MIRAGE 2000 Équipe de marque Mirage 2000

EMA École militaire de l'air

EMO État-major opérationnel air

EM ROEM Équipe de marque renseignement d’origine électromagnétique

EM RADIOCOMMUNICATION Équipe de marque radiocommunication

EM RAFALE Équipe de marque Rafale

EM RVTS Équipe de marque ravitaillement en vol transport stratégique

EM SC Équipe de marque surveillance et contrôle

EM SDCA Équipe de marque système de détection et de commandement aéroportés

EM SIMULATION Équipe de marque simulation

EM SRPM Équipe de marque système de préparation et restitution de mission

EM SSI Équipe de marque sécurité des systèmes d’information

EM Tech.IC Équipe de marque technologie de l’information de la communication

EMA État-major des armées

EMAA État-major de l’armée de l’air

EMIA État-major interarmées

EMIA-FE État-major interarmées de force et d’entraînement

EMS Enseignement militaire supérieur

EMSD État-major soutien défense

ENSPM École nationale supérieure des pétroles et moteurs

EO Étude opérationnelle

EOA Escadron opérations aériennes

EOAA École des officiers de l’armée de l’air

EOGN École des officiers de la gendarmerie nationale

EP Escadron de protection

EPA École des pupilles de l'air

EPAA Équipe de présentation de l’armée de l’air

EPIGE Escadron de programmation et d’instruction guerre électronique

Page 231: 2014_028_t_defl1450551c_191894

EPMu Établissement principal des munitions

EPNER École du personnel navigant d’essais et de réception

EPRH Études, politique des ressources humaines

EPPA École du personnel paramédical des armées

ESA École du service de santé des armées

ESC SYDEREC Escadron système de dernier recours

ESCA Escadron des services de la circulation aérienne

ESFAS Escolas fuerzas armadas

ESID Établissement du service d'infrastructure de la défense

ESIS Escadron de sécurité incendie et de sauvetage

ESMG Études-synthèse-management général

ESN Établissement du service national

ESN IDF Établissement du service national Île-de-France

ESN NE Établissement du service national Nord-Est

ESN NO Établissement du service national Nord-ouest

ESN SE Établissement du servuce national Sud-Est

ESN SO Établissement du service national Sud-ouest

ESOM École des sous-officiers et des militaires du rang

ESOPE Escadron de survie opérationnelle et de parachutisme d’essai

ESP Échelon social de proximité

ESTAS Escadron de soutien technique des armements spécialisés

ESTS Escadron de soutien technique spécialisé

ETAA Escadron de transit et d’accueil aérien

ETAAS Escadron de transit et d’accueil aérien secondaire

ETAP École des troupes aéroportées Pau

ETD Escadron de transformation mirage 2000-D

ETIA Équipe technique interarmées

ETIS Ensemble technique d’instruction spécialisée

Page 232: 2014_028_t_defl1450551c_191894

ETM Équipe technique de marque

ETMLID Équipe technique de marque lutte informatique défensive

ETMMAE Équipe technique des moyens mobiles d'appui électronique

ETM SELTIC Équipe technique de marque système d’élaboration de transport et de gestion des clés

ETO École de transition opérationnelle

ETR Escadron de transformation rafale

FANC Forces armées de la Nouvelle Calédonie

FAS Forces aériennes stratégiques

FAZSOI Forces armées de la zone Sud de l’Océan Indien

FFG Forces françaises au Gabon

FN Forces nucléaires

FNI Feuillet de notation intermédiaire

FNIO Feuillet de notation intermédiaire de l’officier

FTO Fligth training organisation

GAAO Groupement aérien d'appui aux opérations

GAB EFS Groupement administratif de la base des éléments français au Sénégal

GAE Groupe aérien européen

GAIA Groupement aérien des installations aéronautiques

GAL NUC SA/NAV Officier général chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aéronautique et de la navigabilité

GAM Groupe aérien mixte

GAT Groupe des ateliers techniques

GATN Général adjoint territoire national

GEMA Groupe entrepôt des matériels en approvisionnement

GERSA Groupe d'entretien réparation stockage avion

GB Great Britain

GFIO Groupement des formations initiales des officiers

GIH Groupe interarmées d’hélicoptères

GHQ General Head Quaters

Page 233: 2014_028_t_defl1450551c_191894

GMR Groupe maintenance ravitaillement

GMu Groupement de munitions

GRV Groupe de ravitaillement en vol

GSBdD Groupement de soutien base de défense

GSBFFG Groupement de soutien de la base des forces françaises du Gabon

GSPI Groupement de soutien du personnel isolé

GTIFN Groupement des transmissions d’infrastructure des forces nucléaires état-major

GTM Groupe de transit maritime

GT SIC/Aéro Groupement tactique des systèmes d'information et de communication aéronautiques

H.AA Hors armée de l’air

HIA Hôpital d'instruction des armées

HP Hauts potentiels

HQ Head quaters

I Intranets

IA Interarmées

IAA Inspection de l’armée de l’air

IDA Inspection des armées

IDF Île-de-France

IIFT Integrated International Field Team

IGA Inspection générale des armées

IRSEM Institut de recherche stratégique de l’école militaire

ISSMI ROME Instituo superiore di stato maggiore interforze Rome

JCE Joint chief engineer

JDC Journée défense citoyenneté

JEWC Joint electronic warface command

JFACCP Joint force air component command permanent

JFC Joint force command

JFT Joint force training

Page 234: 2014_028_t_defl1450551c_191894

JSCSC Joint servicies command and staff college

KB Kremlin-Bicêtre

LEGAD Legal adviser

LID Lutte informatique défensive

LRBA Laboratoire de recherche balistique et aérodynamique

M Moyens satellitaires

MA Maîtrise des armements

MAEE Ministère des affaires étrangères et européennes

MAJ Major

MCO Maintien en condition opérationnelle

MdM Mont-de-Marsan

MEDEF Mouvement des entreprises de France

MEST Multinational entry into service team

MGA Major général des armées

MGAA Major général de l’armée de l’air

MLF Maisons-Lafitte

MMCOAÉ Mission de modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense

MOY SAT Moyens satéllitaires

MRTT Multi-role transport tanker

MS2E Division matériels de servitudes, embarqués et d’environnement aéronautique

MSM Mesure soutien moyen

MUNEX Munitions et explosifs

NASOC National air and space operation center

NAMILCOM North Atlantic military committee

NATO National Atlantique traite Organisation

NCSA Nato Cis Services Agency

NDA National distribution agency

NDU National defensive university

Page 235: 2014_028_t_defl1450551c_191894

NEDEX Neutralisation enlèvement destruction d’engins explosifs

NG Nouvelle génération

NLR National liaison representative

NMR National military representative

NPC Nato programming center

NRBC Nucléaire radiologique bactériologique et chimique

NRBC Nucléaire radiologique biologique chimique

NSE National support element

NSHQ Nato special head quater

NSPA Nato support agency

OCA Orchestra

OGA Officiers gestion administration

OGA Officier général adjoint

OGCYBER Officier de gestion CYBER

OGX Officiers généraux

OGZDS Officier général de zone de défense et de sécurité

OGZS Officier général de zone de soutien

OHQ Operation headquater

OI Organisations internationales

ONERA Office nationale d’études et de recherches aérospatiales

ONU Organisation des Nations-Unies

OPS Opérationnel

ORA Officier de réserve adjoint

ORG Organisation

ORH Organisation et ressources humaines

ORMAA Optimisation du réapprovisionnement des rechanges du matériel aéronautique

ORP Officiers relations publiques

OSA Officier systèmes d’armes

Page 236: 2014_028_t_defl1450551c_191894

OSAB Officier sécurité aérienne base

OSC Officiers sous-contrat

OSP Organisation, soutien et projection

OSSI Officier sécurité et systèmes d’information

OTAN Organisation du traité de l’Atlantique Nord

OTIAD Organisation territoriale interarmée de défense

OVIA Organisme à vocation interarmées

PA Participation air

PACA Provence-Alpes-Côte-d’Azur

PAN Porte-avions nucléaire

PCE Prêts cessions éliminations

PDG Président directeur général

PDM Pôle défense mobilité

PFA Participation des forces aériennes

PERS AIR Personnel air

PFAF Plate-forme achats-finances

PIAM Pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs

PLR Planification lancement régulation

PMAS Pôle ministériel d'action sociale

PMCA Projet de la modernisation de la composante aéroportée

PN Personnel navigant

POLAD Political advisor (conseiller politique)

PPE Postes permanents à l’étranger

PPE Plans, programmation et évaluation

PS Position spéciale

PSD Protection sécurité défense

PSS Pôle suivi synthèse

QG Quartier général

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R Réseaux

RACE Représentation air auprès du corps européen

RAF Royal air force

RCAF HQ Royal Canadian Air force Headquaters

REG Division régions

REPDEF Représentation du ministère de la défense française

REPETRAN Bureau representation étrangère 16.500

REPETRAN Représentation des étrangers

REPREMIL Représentation militaire à l’étranger

RGT TRS Régiment de transmission

RH Ressources humaines

RHC Régiment d’hélicoptères de combat

RHFS Régiment d’hélicoptères des forces spéciales

RI Relations internationales

RLA Régulation de la liaison aérienne

RM Représentation militaire

RME Responsable de maintenance équipements

RMF Représentation militaire française

RO Référentiel organisationnel

RSI Réalisation des systèmes d'information

RSMA Régiment du service militaire adapté

RSS Responsable du soutien en service

RT Régiment de transmission

SAF Service achats-finances

SAI Section affaires internationales

SAP Service administration du personnel

SAR Search and rescue

SASF Systèmes d’architecture de forces

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SCA Service du commissariat des armées

SCEM Sous-chef état-major

SCMSA Secrétariat permanent commission mixte de la sécurité aérienne

SCO Section ciel ouvert

SCOE Service central opération exploitation

SCTAS Section champ de tir air-sol

SDBFC Sous-directeurs budget finances et comptabilité

SDAC Sous-direction accompagnement

SDAG Sous-direction affaires générales

SDC Sous-direction de la technique et de la logistique

SDE Sous-direction exploitations

SDEP Sous-direction études politique

SDGR Sous-direction gestion des ressources

SDIPRH Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines

SDK Service DESK (anglais : centre des services)

SDO Sous-direction opérations

SDP Sous-direction production

SDPFC Sous-direction personnel finances capacités

SDTE Service des déplacements temporaires à l’étranger

SDTL Sous directeur technique et logistique

SEE Support élément Europe

SEEAD Service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense

SELTIC Systèmes d'élaboration de transport et de gstion de clés

SESU Service exécutant de la solde unique

SGA Sécrétaire général pour l'administration

SGDN Secrétariat général de la défense nationale

SGDSN Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

SGS Service gestion syntheses

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SHAPE Supreme head quaters allied power Europe

SI Systèmes d’informations

SIAé Service industriel de l'aéronautique

SIC Systèmes d’information et de communication

SICA Système d'information et de commandement des armées

SID Service infrastructure de la défense

SIGEM Séminaire interarmées des grandes écoles militaires

SIL Système d’information logistique

SIMMAD Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

SIMMT Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

SIMu Service interarmées des munitions

SIRH Systèmes d’information ressources humaines

SIRPA AIR Service d’information et de relations publiques de l’armée de l’air

SLC Service local du contentieux

SMCO Service du maintien en condition opérationnelle

SMODI Service ministériel opérateur des droits individuels

SMP Sous-chef synthèse management préparation des forces

SMSIF Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement

SN Service national

SND Sécurité nucléaire défense

SNO Senior national officer

SNR Senior national representative

SOC Centre opérationnel de la sécurité

SOUT MLF Soutien Maison-Laffitte

SOUT RADIO HF Soutien radio haute fréquence

SPAC Service parisien de soutien de l’administration centrale

SPRA Service de protection radiologique des armées

SQN Squadron

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SSAM Structure spécialisée d’achat et de mandatement

SSC Service soutien commun

SSI Sécurité des systèmes d’information

SSLT Service spécialisé de la logistique et du transport

SSV Service soutien vie

ST Section tactique

STANEVAL Standardisation et évaluation

STMAI Section technique de marque aéromobilité interarmées

SYDEREC Escadron système de dernier recours

TAAF Terres australes et antarctiques françaises

TLP Tactical leadership program 23.875

TSR Transmission service request

TSR Télécom spatiales et radio

U2CO Unité de commandement et de coopération opérationnelle

UIS Unité d'instruction spécialisée

UCN Unité de contrôle de la navigabilité

UCR Unité de coopération régionale

UE Union Européenne

UEM Unité d’état-major

UEMME Unité d'état-major matériel d'environnement

UFV Unité française de vérification

UGMN Unité de gestion du maintien de la navigabilité

USA United States of America

USID Unité de soutien d’infrastructure de la défense

ZAD Zone aérienne de défense

ZDS Zone de défense et de sécurité