3 M ELECTIONS GENERALITES 3 M 1. Réforme parlementaire ...archivesenligne.landes.org › _depot_images › ead › FRAD040_3M_01.pdfRéforme parlementaire (1830). Réforme électorale

3 M ELECTIONS

GENERALITES

3 M 1 .

Réforme parlementaire (1830) . Réforme électorale (1888-1922).Renseignements concernant les sénateurs et députés "revêtusd'autres mandats électifs dans les assemblées locales " (1921).Casiers administratifs électoraux (1848-1939) . Vote des réfugiés(1919) .

1830-1939

3 M 2

Sections électorales : instructions, correspondance, rapports,états, tableaux, dossiers de sectionnement (15 plans).

1849-1931

COLLEGES ELECTORAUX - LISTES ELECTORALES

3 M 3

Instructions, correspondance, enquête, listes, relevé numérique.1809-1939

3 M 4-6

Collèges électoraux : listes des plus imposés (1800), des notables(1802), des personnes les plus marquantes du département (1806).Listes des électeurs composant les collèges électoraux (classéespar cantons, 1827-1845) .

1800-18454

1800-18325

1834-18376

1839-1845

3 M 7

Listes des électeurs départementaux classées par cantons (Aire-sur-l ' Adour à Villeneuve-de-Marsan, 75 cahiers) .

1833-1844

3 M 8-116 Listes électorales classées dans l'ordre alphabétique descommunes .

1831-19398

Aire-sur-l'Adour.9

Amou à Arboucave.10 Arengosse à Arouille.

104

3 M ELECTIONS

11 Arsague à Arue.12 Arx à Audon.13 Aureilhan à Bahus-Soubiran.14 Baigts à Bas-Mauco.15

Bassercles à Bégaar.16 Belhade à Bénesse-lès-Dax.17 Bénesse-Maremne à Bergouey.18

Betbezer à Bias.19

Biaudos à Biscarrosse.20 Bonnegarde à Bougue.21

Bourdalat à Brocas.22 Buanes à Callen.23 Campagne à Canenx.24 Capbreton à Carcen-Ponson.25

Cassen à Castandet.26 Castelnau-Chalosse à Castelsarrazin.27

Castets à Cauneille.28 Caupenne à Cazères-sur-l'Adour.29 Cère à Clermont.30 Commensacq à Damoulens (1).31

Dax.32 Dax à Doazit.33 Donzacq à Dumes.34 Escalans à Estibeaux.35

Estigarde à Frèche (Le).36 Gaas à Gaillères.37 Gamarde à Garrey.38 Garrosse à Geaune.39 Geloux à Gousse.40 Gouts à Grenade-sur-l ' Adour.41 Habas à Hagetmau.42 Hagetmau à Hauriet.43 Haut-Mauco à Heugas.44 Hinx à Horsarrieu.45 Josse à Labastide-d ' Armagnac.46 Labatut à Labouheyre.47 Labrit à Lacrabe.48 Laglorieuse à Laluque.49 Lamensans (2) à Latrille.50 Laurède à Lencouacq.51 Léon à Lesperon.52 Leuy (Le) à Lier (Saint-Jean-de-).53

L :iposthey à Losse.54 Louer à Lie.55 Lugaut-Retjons à Lussagnet.56 Luxey à Magescq.57 Maillas à Mant.

(1) Commune formant une partie d ' Eugénie-les-Bains (depuis 1861).

(2) Commune réunie à Bordères .

105

3 M ELECTIONS

58 Marpaps à Maylis.59 Mazerolles à Meilhan.60 Messanges à Mimbaste.61 Mimizan à Misson.62 Moliets-et-Mâa à Monget.63 Monségur à Montaut.64 Mont-de-Marsan.65 Mont-de-Marsan.66 Montégut à Montgaillard.67 Montsoué à Mouscardès.68 Moustey à Mugron.69

Narrosse à Nousse.70 Oeyregave à Ondres.71

Onesse-Laharie à Orthevielle.72

Orx à Ozourt.73 Parentis-en-Born à Parleboscq.74

Payros-Cazautets à Pey.75 Peyre à Peyrehorade.76

Philondenx à Pissos.77

Pomarez à Pontenx-les-Forges.78

Pontonx-sur-l ' Adour.79

Pouillon.80 Pouydesseaux à Poyartin.81

Préchacq-les-Bains à Puyol-Cazalet.82 Renung à Rion-des-Landes.83 Rivière à Roquefort.84

Sabres à Saint-Agnet.85

Saint-André-de-Seignanx à Saint-Avit.86

Saint-Barthélémy à Saint-Cricq-Chalosse.87

Saint-Cricq-du-Gave à Saint-Esprit.88

Sainte-Etienne-d'Orthe à Saint-Gein.89

Saint-Geours-d ' Auribat à Saint-Jean-d ' Août etNonères (1).

90 Saint-Jean-de-Lier à Saint-Julien-d ' Armagnac.91

Saint-Julien-en-Born à Saint-Justin.92

Saint-Laurent-de-Gosse à Saint-Loubouer.93 Sainte-Marie-de-Gosse à Saint-Martin-de-Hinx.94 Saint-Martin-de-Seignanx à Saint-Martin-d'Oney.95

Saint-Maurice à Saint-Paul-en-Born.96

Saint-Paul-lès-Dax à Saint-Perdon.97

Saint-Pierre-du-Mont à Saint-Sever.98

Saint-Sever à Saint-Vincent-de-Paul.99

Saint-Vincent-de-Tyrosse à Saint-Yaguen.100 Samadet à Sarbazan.101 Sarraziet à Saubrigues.102 Saubusse à Saugnac-et-Muret.103 Seignosse à Serreslous.104 Seyresse à Soorts-Hossegor.105 Sorbets à Sore.

(1) Nonères et Saint-Jean-d'Août, communes réunies à Mont-de-Marsan.

106

3 M ELECTIONS

106 Sort-en-Chalosse à Souprosse.107 Soustons.108 Taller à Tarnos.109 Tartas.110 Tercis-les-Bains à Tilh.111 Tosse à Trensacq.112 Uchacq à Vert.113 Vicq-d'Auribat à Vielle-Tursan.114 Vieux-Boucau à Villenave.115 Villeneuve-de-Marsan à Ychoux.116 Ygos à Yzosse.

PLEBISCITES

3 M 117

"Recensement des voeux émis par les citoyens du département sur laquestion consignée en l ' arrêté du 20 floréal an X " .

1802

3 M 118

Plébiscite des 20-21 décembre 1851 : instructions, correspondance,rapports ; procès-verbaux des assemblées communales ; résultatscantonaux ; recensement général des votes ; comptabilité.

1851-1852

3 M 119

Plébiscite du 7 novembre 1852, vote des 21-22 novembre 1852 :instructions, correspondance, rapports ; résultats communaux,recensement général des votes ; proclamation de l'Empire ; compta-bilité .

1852

3 M 120

Plébiscite du 8 mai 1870 : propagande électorale, résultats.1870

EIECTIONS PRESIDENTIELLES

3 M 121

Election du Président de la République du 10 décembre 1848 : ins-tructions, correspondance, rapports ; convocation des électeurs,division des assemblées électorales ; résultats ; comptabilité.

1848-1849

ELECTIONS LEGISLATIVES

3 M 122-123 Instructions .

1817-1939122 1817-1869123 1871-1939

107

3 M ELECTIONS

CENT JOURS

3 M 124

Convocation du collège électoral .30 avril 1815

RESTAURATION

3 M 125-129 Convocation des collèges électoraux, nomination des membres, dis-cours, procès-verbaux de séances, résultats .

1818-1829125

1818126

1824127

1827128

1828129

1829

MONARCHIE DE JUILLET

3 M 130-145 Convocation des collèges électoraux, nomination des membres,procès-verbaux de séances, résultats .

1830-1846130-131 1830132 1831133 1832134 1833135-136 1834137-138 1835139-140 1837141 1839142 1842143 1844-1845144 1845145 1846

SECONDE REPUBLIQUE

3 M 146

Instructions .1848-1852

3 M 147-151 Instructions, correspondance ; réunion des assemblées électorales;propagande électorale, brochures, professions de foi ; vote desmilitaires ; résultats .

1848-1852147-148 élections du 23 avril 1848.149

élection du 13 mai 1849.150

élection du 11 mai 1851 (remplacement de FrédéricBastiat décédé).

151

élection du 29 février 1852.

108

3 M ELECTIONS

SECOND EMPIRE

3 M 152-156 Instructions, correspondance, rapports ; convocation des collègesélectoraux ; propagande, "candidats du gouvernement " , professionsde foi ; résultats ; comptabilité .

1857-1869152 élection du 21 juin 1857.153 élection du 31 mai 1863.154 élection de 19-20 août 1865.155 élection des 9-10 juin 1867.156 élection des 23-24 mai 1869.

TROISIEME REPUBLIQUE

3 M 157

Elections pour la Constituante de 1870 : professions de foi (élec-tion ajournée) .

20 septembre-8 octobre 1870

3 M 158-183 Instructions, correspondance, rapports ; convocation des élec-teurs, propagande, professions de foi, commissions de recensementdes votes, vote des militaires ; résultats .

1871-1936158 élection du 8 février 1871.159 élection du 2 juillet 1871.160 élection du 20 février 1876.161 élection du 21 mai 1876.162 élection du 14 octobre 1877 (infractions, enquête,

rapports).163 élection du 27 janvier 1878 (arrondissement de Dax).164 élection du 7 avril 1878 (arrondissement de Dax).165 élection du 21 août 1881.166 élection du 4 octobre 1885 (protestations).167 élection du 14 février 1886.168 élection du 22 septembre 1889.169 élection du 8 novembre 1891 (remplacement de

Sourigues décédé).170 élection du 20 août 1893 (incidents à Gouts).171 élection du 8 mai 1898.172 élection du 27 avril 1902 (incidents).173 élection du 6 mai 1906.174 élection du 27 septembre 1908 (remplacement de

Théodore Denis, décédé).175 élection du 24 avril 1910 (incident à Argelouse,

plainte à Port-de-Lanne).176 élection du 18 juin 1911 (remplacement de Constant

Dulau, décédé).177 élection du 25 avril 1914.178 élection du 16 novembre 1919.179 élection du 11 mai 1924.180 élection du 22 avril 1928.181 élection du 1er mai 1932.182 élection du 19 janvier 1936 (remplacement de Léo

Bouyssou, décédé).183 élection du 26 avril 1936.

109

3 M ELECTIONS

ELECTIONS SENATORIALES

3 M 184

Instructions ministérielles .1875-1932

3 M 185-204 Instructions, correspondance, rapports ; candidatures, procès-verbaux d ' élection des délégués et suppléants, résultats,comptabilité .

1875-1932185 élection du 30 janvier 1875.186 élection du 5 janvier 1879, cantons d'Aire-sur-

l ' Adour à Mugron.187 Idem, cantons de Parentis-en-Born à Villeneuve-de-

Marsan.188 élection du 26 juin 1887 (remplacement du Général

Farre, décédé), canton d ' Aire-sur-l'Adour à Mugron.189 Idem, canton de Parentis-en-Born à Villeneuve-de-

Marsan.190 élection du 5 janvier 1888, cantons d'Aire-sur-


Marsan.192 élection du 20 mars 1892 (remplacement du sénateur de

Cès-Caupenne, décédé), cantons d ' Aire-sur-l'Adour àMugron.

193 Idem, cantons de Parentis-en-Born à Villeneuve-de-Marsan.

194 élection du 3 janvier 1897, cantons d'Aire-sur-l ' Adour à Mugron.


196 élection du 1er août 1897 (remplacement du sénateurPazat, décédé), cantons d'Aire-sur-l'Adour à Mugron.


198 élection du 7 janvier 1906, cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mugron.


200 élection du 11 janvier 1920 (remplacement du sénateurArthur Latappy), cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mugron.


202 élection du 6 janvier 1924.203 élection du 16 octobre 1932, cantons d ' Aire-sur-


Marsan .

110

3 M ELECTIONS

ELECTIONS AU CONSEIL GENERALET AUX CONSEILS D'ARRONDISSEMENTS (1)

3 M 205 Instructions .1817-1937

3 M 206

CONSULAT ET EMPIRE

Nomination des membres .1800

3 M 207 Liste des notables éligibles .an X

3 M 208-210 Conseil général et conseils d'arrondissement : nominations.1805-1810

208

1805209

1809210

1810

3 M 211-215 Conseil général : nominations .1800-1814

211 1800212 1802213 1803214 1813215 1814

3 M 216-219 Conseils d ' arrondissement : nominations .1800-1814

216 1800217 1800218 1803219 1814

CENT JOURS

3 M 220

Conseil d ' arrondissement de Dax : nominations.

(1) Les dossiers concernant la nomination puis l ' élection des conseillersgénéraux et des conseillers d ' arrondissement ont été classés dans lasous-série 3 M .

1815

111

3 M ELECTIONS

RESTAURATION

3 M 221-222 Conseil général et Conseils d'arrondissement : instructions,situation des conseils, notices individuelles des membres.

1825-1828221 1825222 1828

3 M 223-230 Conseil général : listes des candidats, nominations.1816-1828

223 1816224 1817225 1818226 1821227 1823228 1823229 1824-1825 (plainte).230 1828

3 M 231-237 Conseil d ' arrondissement de Dax : états des membres, renseigne-ments ; listes de candidats, nominations .

1817-1830231 1817232 1819233 182.0234 1822 concerne également le conseil d'arrondissement

de Saint-Sever pour le remplacement de Foix-Candale,décédé.

235 1824236 1825237 1829-1830

3 M 238-242 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan : listes de candidats,notices, nominations .

1815-1829238 1815239 1817240 1823241 1825242 1828-1829

3 M 243-248 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever (1) : tableaux desmembres, renseignements ; listes des candidats, nominations.

1817-1829243 1817244 1819245 1821246 1822-1823247 1825248 1829

(1) Voir aussi 3 M 234 .

112

3 M ELECTIONS


Avant la loi du 22 juin 1833

3 M 249

Conseil général et Conseils d ' arrondissement : réorganisation,listes proposées par les députés et par le Préfet.

1830-1832

3 M 250

Conseil général : correspondance, notices individuelles, listes decandidats, professions de foi, nominations .

1830-1833

3 M 251-253 Conseils d ' arrondissement : notices individuelles, nominations.1831-1833

251 Arrondissement de Dax.252 Arrondissement de Mont-de-Marsan.253 Arrondissement de Saint-Sever.

Régime de la loi du 22 juin 1833

3 M 254-29 .5 Elections aux Conseil général et Conseils d'arrondissement :correspondance, rapports, listes, notices individuelles,convocation des électeurs, procès-verbaux des opérations,résultats .

1833-1847254 Conseil général et conseil d ' arrondissement, 17-18

novembre 1833.255 Conseil général, 17-18 novembre 1833.256 Conseils d'arrondissement, 17-18 novembre 1833.257 Conseil général, canton de Montfort-en-Chalosse, 22

décembre 1833.258 Conseil général, canton de Villeneuve-de-Marsan, 29

décembre 1833.259 Conseil d'arrondissement de Saint-Sever, 8 février

1834.260 Conseil général, canton de Tartas, 25 mars 1835.261 Conseil général, canton de Soustons, 8 novembre 1835.262 Conseil d'arrondissement de Dax, canton de Castets, 5

juillet 1835.263 Conseil général, canton de Saint-Vincent-de-Tyrosse,

25 septembre 1836.264 Conseil général, cantons d ' Aire-sur-l'Adour, Amou,

Arjuzanx, Castets, Dax, Gabarret, Grenade-sur-l ' Adour, Labrit, Montfort-en-Chalosse, Tartas-Ouest ;conseils d ' arrondissement de Dax et Saint-Sever, 4décembre 1836.

265 Conseils d'arrondissement, 4 décembre 1836.266 Conseil général, canton d'Arjuzanx, 18 juin 1837.267 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Castets,

15 janvier 1837.

113

3 M ELECTIONS

268 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, cantond ' Aire-sur-l ' Adour, 12 mars 1837.

269 Conseil d'arrondissement de Saint-Sever, canton deTartas-Ouest, 14 mai 1837.

270 Conseil général, canton d'Hagetmau, 10 juin 1838.271 Conseil général, canton de Pouillon, 16 juin 1839.272 Conseil général et conseils d'arrondissement, 24

novembre 1839.273 Conseil général, 24 novembre 1839.274 Conseils d ' arrondissement, 24 novembre 1839.275 Conseil général, canton de Sabres, 15 décembre 1839.276 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d ' Aire-sur-l ' Adour, 7 avril 1839.277 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de

Peyrehorade, 28 avril 1839.278 Conseil d'arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Sore, 14 juillet 1839.279 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Mimizan, 26 mars 1840.280 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d ' Aire-sur-l'Adour, 20 septembre 1840.281 Conseil général, canton de Montfort-en-Chalosse, 3

octobre 1841.282 Conseil général, canton de Sabres, 21 novembre 1841.283 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Saint-Sever, 20 mars 1842.284 Conseil général et conseils d'arrondissement, 27

novembre 1842.285 Conseil général, 27 novembre 1842.286 Conseils d ' arrondissement, 27 novembre 1842.287 Conseil général et conseil d ' arrondissement, canton

de Dax, 1842.288 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Montfort-

en-Chalosse, 27 novembre 1842.289 Conseil général, canton de Peyrehorade, 29 octobre

1842.290 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Tartas-Est, 2 juin 1844.291 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 9 et 16

novembre 1845.292 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d ' Aire-sur-l'Adour, 28 décembre 1845.293 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Pouillon,

11 janvier 1846.294 Conseil général, canton de Parentis-en-Born, 1847.295 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Parentis-en-Born, 28 novembre 1847.

SECONDE REPUBLIQUE

3 M 296-302 Elections au Conseil général et au Conseils d ' arrondissement :correspondance, notices individuelles, rapports, professions de

114

3 M ELECTIONS

foi, procès-verbaux des opérations et du recensement des votes,résultats, listes des membres .

1848-1852296 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 27 août

1848.297 Conseil général, 27 août 1848.298 Conseils d ' arrondissement, 27 août 1848.299 Conseil général, cantons de Mugron (28 août 1851), de

Tartas-Ouest (23 juillet-28 août 1851).

Régime de la loi du 7 juillet 1852

300 Conseil général et conseils d'arrondissement, 31juillet-ler août 1852.

301 Conseil général, 31 juillet-1er août 1852.302 Conseils d'arrondissement, 31 juillet-1er août 1852.

SECOND EMPIRE

3 M 303-347 Elections au Conseil général et aux Conseils d ' arrondissement :instructions, correspondance, rapports, notices individuelles,convocation des électeurs, procès-verbaux des opérations et durecensement des votes, listes des conseillers élus.

1853-1870303 Conseil général, canton de Grenade-sur-l'Adour, 10

avril 1853.304 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Dax, 17

avril 1853.305 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 2-3

juin 1855.306 Conseil général, 2-3 juin 1855.307 Conseils d'arrondissement, 2-3 juin 1855.308 Conseil d'arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Roquefort, 15 juillet 1855.309 Conseil général, liste des conseillers élus en 1852

et 1.855, 22 novembre 1855.310 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, liste des

conseillers élus en 1852 et 1855, 22 novembre 1855.311 Conseil général, canton de Tartas-Est, 19-20 avril

1856.312 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 12-13

juin 1858.313 Conseil général, 12-13 juin 1858.314 Conseils d ' arrondissement, 12-13 juin 1858.315 Conseil général et conseils d ' arrondissements,

cantons de Saint-Martin-de-Seignanx et Grenade-sur-l'Adour, 11 juillet 1858.

316 Conseil d ' arrondissement, canton d'Hagetmau, 10-11mars 1860.

317 Conseil général, canton de Tartas-Ouest, 3 mars 1861.318 Conseil général, canton de Saint-Martin-de-Seignanx,

25-26 mai 1861.319 Conseil général, conseils d'arrondissement, 15-16

juin 1861 .

115

3 M ELECTIONS

320 Conseil général, 15-16 juin 1861.321 Conseils d ' arrondissement, 15-16 juin 1861.322 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, 26-27

octobre 1861.323 Conseil général, canton d ' Hagetmau, 17 août 1862.324 Conseil général, canton de Tartas-Est, 19 octobre

1862.325 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Villeneuve-de-Marsan, 30 mars 1862.326 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Saint-Sever, 20-21 décembre 1862.327 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 18-19

juin 1864.328 Conseil général, 18-19 juin 1864.329 Conseils d ' arrondissement, 18-19 juin 1864.330 Conseil général, canton de Mugron, 18-25 juin 1865.331 Conseil général, canton de Mugron, 8 octobre 1865.332 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton

Gabarret, 22 janvier 1865.333 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Pouillon,

30 juin-ler juillet 1866.334 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 3-4

août 1867.335 Conseil général, 3-4 août 1867.336 Conseils d ' arrondissement, 3-4 août 1867.337 Conseil général, canton de Sore, 15 mars 1868.338 Conseil général, canton de Geaune.339 Conseil général, canton de Saint-Martin-de-Seignanx,

6 décembre 1868.340 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Mugron, 16 février 1868.341 Conseil d ' arrondissement, canton de Dax, 9 août 1868.342 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Saint-

Martin-de-Seignanx, 27-28 février 1869.343 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 11-12

juin 1870.344 Conseil général, 11, 12, 19 juin 1870.345 Conseils d ' arrondissement, 11-12 juin 1870.346 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Labrit, 10 juillet 1870.347 Conseil général, canton de Pouillon, 17 juillet 1870.


Régime de la loi du 10 août 1871

3 M 348-514 Elections au Conseil général et aux Conseils d ' arrondissement :instructions, correspondance ; candidatures, renseignements,professions de foi, presse ; convocation des électeurs ;procès-verbaux des opérations et du recensement des votes ; listesdes membres .

1871-1937348 Conseil général, 8-15 octobre 1871.

116

3 M ELECTIONS

349 Conseils d ' arrondissement, 8-15 octobre 1871.350 Conseil général, canton de Pissos, 1er décembre 1872.351 Conseil général, canton de Peyrehorade, 2 mars 1873.352 Conseil d'arrondissement et canton de Mont-de-Marsan,

2-9 mars 1983.353 Conseil général, canton de Castets, 29 juin 1873.354 Conseil d ' arrondissement et canton de Mont-de-Marsan,

27 juillet-3 août 1873.355 Conseil général, canton d'Amou, 10-17 août 1873.356 Conseil général, 4 octobre 1874.357 Conseils d ' arrondissement, 4-11 octobre 1874.358 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, cantons

d'Arjuzanx et de Mont-de-Marsan, 27 juin 1875.359 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Tartas-Ouest, 4 juillet 1875.360 Conseil général, canton de Roquefort, 9 avril 1876.361 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Roquefort, 4 juin 1876.362 Conseil général, canton de Saint-Martin-de-Seignanx,

2 juillet 1876.363 Conseil général, 4-11 novembre 1877.364 Conseils d ' arrondissement, 4-11 novembre 1877.365 Conseil général, canton de Dax, 3 novembre 1878.366 Conseil général, canton d ' Aire-sur-l'Adour, 11 mai

1879.367 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Montfort-

en-Chalosse, 8 juin 1879.368 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d'Aire-sur-l'Adour, 13 juillet 1879.369 Conseil d'arrondissement de Saint-Sever, canton

d'Amou, 13 juillet 1879.370 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Saint-

Martin-de-Seignanx, 15 février 1880.371 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 1er

août 1880.372 Conseil général, ler août 1880.373 Conseils d'arrondissement, ler août 1880.374 Conseil général, canton de Labrit, 10 avril 1881.375 Conseil d'arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Villeneuve-de-Marsan, 12 juin 1881.376 Conseil général, canton de Parentis-en-Born, 18

décembre 1881.377 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Mimizan, 28 mai 1882.378 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Pissos, 21 août 1882.379 Conseil général et conseils d ' arrondissement , 12-19

août 1883.380 Conseil général, 12-19 août 1883.381 Conseils d ' arrondissement, 12-19 août 1883.382 Conseil d'arrondissement de Dax, canton de Montfort-

en-Chalosse, 21 octobre 1883.383 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Pouillon,

21 octobre 1883.

117

3 M ELECTIONS

384 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Soustons,21 octobre 1883.

385 Conseil d'arrondissement de Mont-de-Marsan, canton deSore, 29 mars 1885.

386 Conseil général, canton de Dax, 21 mars 1886.387 Conseil général et conseils d ' arrondissement, ler

août 1886.388 Conseil général, ler août 1886.389 Conseils d ' arrondissement, ler août 1886.390 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Mimizan, 27 mars 1887.391 Conseil général, canton de Saint-Vincent-de-Tyrosse,

8 mai 1887.392 Conseil général, canton de Sore, 1888.393 Conseil général, canton de Saint-Vincent-de-Tyrosse,

28 octobre 1888.394 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Saint-

Martin-de-Seignanx, 23 juin 1889.395 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 28

juillet 1889.396 Conseil général, 28 juillet 1889.397 Conseils d ' arrondissement, 28 juillet 1889.398 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Pouillon,

13 octobre 1889.399 Conseil d'arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Villeneuve-de-Marsan, ler juin 1890.400 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Soustons,

29 mars 1891.401 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d'Amou, 26 juillet 1891.402 Conseil général, canton d? Tartas-Est, 13 décembre

1891.403 Conseil général, cantons de Castets, Mimizan,

Roquefort, Villeneuve-de-Marsan, 31 janvier 1892.404 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Tartas-Ouest, 31 janvier 1892.405 Conseil général et conseil d ' arrondissement de

Saint-Sever, canton de Mugron, 28 février 1892.406 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 31

juillet 1892.407 Conseil général, 31 juillet 1892.408 Conseils d ' arrondissement, 31 juillet 1892.409 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Labrit, 4 septembre 1892.410 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Mimizan, 4 septembre 1892.411 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Grenade-sur-l'Adour, 19 février 1893.412 Conseil général, canton de Saint-Vincent-de-Tyrosse,

25 juin 1893.413 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Saint-

Vincent-de-Tyrosse, 8 octobre 1893.414 Conseil général, canton de Saint-Sever, 5 août 1894.

118

3 M ELECTIONS

415 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton deSore, 24 février 1895.

416 Conseil général et conseils d'arrondissement, 28février 1895.

417 Conseil général, 28 juillet 1895.418 Conseils d ' arrondissement, 28 juillet 1895.419 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d'Aire-sur-l'Adour, 29 décembre 1895.420 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Morcenx, 18 octobre 1896.421 Conseil général, canton de Mont-de-Marsan, 20 juin

1897.422 Conseil général et conseils d'arrondissement, 31

juillet 1898.423 Conseil général, 31 juillet 1898.424 Conseils d'arrondissement, 31 juillet 1898.425 Conseil d'arrondissement de Saint-Sever, canton

d'Amou, 18 novembre 1898.426 Conseil d'arrondissement de Dax, canton de

Peyrehorade, 13 novembre 1898.427 Conseil d'arrondissement de Saint-Sever, canton de

Tartas-Ouest, 2 décembre 1900.428 Conseil général, canton de Soustons, 17 mars 1901.429 Conseil d'arrondissement de Dax, canton de Soustons,

28 avril 1901.430 Conseil général et conseils d'arrondissement, 21


Mont-de-Marsan, 18 août 1901.434 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Saint-Sever, 20 octobre 1901.435 Conseil général, canton de Grenade-sur-l'Adour, 27

octobre 1901.436 Conseil général, canton de Parentis-en-Born, 10 août

1902 ..437 Conseil général, canton de Roquefort, 10 juillet 1904438 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 31

juillet 1904.439 Conseil général, 31 juillet 1904.440 Conseils d ' arrondissement, 31 juillet 1904.441 Conseil général et conseils d'arrondissement, 28

juillet 1907.442 Conseil général, 28 juillet 1907.443 Conseils d ' arrondissement, 28 juillet 1907.444 Conseils d'arrondissement, cantons de Pouillon, Sore

et Tartas-Ouest, 6 octobre 1907.445 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d ' Aire-sur-l'Adour, 13 octobre 1907.446 Conseil général, canton d ' Hagetmau, 24 mai 1908.447 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Castets,

23 février 1908.

119

3 M ELECTIONS

448 Conseil d ' arrondissement de Dax, canton de Castets,12 juillet 1908.

449 Conseil général, canton de Gabarret, 22 novembre 1908450 Conseil général, canton d'Amou, 14 mars 1909.451 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 24


Labrit, 2 octobre 1910.455 Conseil général, canton de Mimizan, 23 octobre 1910.456 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Morcenx, 2 avril 1911.457 Conseil général, canton d ' Amou, 9 juillet 1911.458 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Gabarret, 22 octobre 1911.459 Conseil général, canton de Castets, 10 décembre 1911.460 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 3 août

1913.461 Conseil général, 3 août 1913.462 Conseils d ' arrondissement, 3 août 1913.463 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Saint-Sever, 12 octobre 1913.464 Conseil général et conseils d ' arrondissement :

situation au ler novembre 1917.465 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 14

décembre 1919.466 Conseil général, 14 décembre 1919.467 Conseils d ' arrondissement, 14 décembre 1919.468 Conseil général, canton de Tartas-Ouest, 7 mars 1920.469 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton de

Saint-Sever, 13 juin 1920.470 Conseil général, canton de Soustons, 20 mars 1921.471 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Mont-de-Marsan, 24 avril 1921.472 Conseil général, canton de Parentis-en-Born, 26

février 1922.473 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 14 mai

1922.474 Conseil général, 14 mai 1922.475 Conseils d ' arrondissement, 14 mai 1922.476 Conseil général, canton d ' Aire-sur-l ' Adour, 4 juin

1922.477 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d ' Aire-sur-l'Adour, 15 octobre 1922.478 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton

d ' Hagetmau, 17 février 1924.479 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Grenade-sur-l'Adour, 14 septembre 1924.480 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 19

juillet 1925.481 Conseil général, 19 juillet 1925.482 Conseils d ' arrondissement, 19 juillet 1925.

120

3 M ELECTIONS

483 Conseil général, canton de Saint-Sever, 20 septembre1925.

484 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton deVilleneuve-de-Marsan, 20 septembre 1925.

485 Conseil d'arrondissement de Saint-Sever, canton deSaint-Sever, 11 octobre 1925.

486 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton deVilleneuve-de-Marsan, 24 janvier 1926.

487 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton deGabarret, 4 juillet 1926.

488 Conseil d ' arrondissement de Saint-Sever, canton deSaint-Sever, 24 avril 1927

489 Conseil général et conseils d'arrondissement, 14octobre 1928.

490 Conseil général, 14 octobre 1928.491 Conseils d'arrondissement, 14 octobre 1928.492 Conseil d'arrondissement de Dax, canton de Castets,

18 novembre 1928.493 Conseil général, canton de Grenade-sur-l'Adour, 15

juin 1930.494 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Grenade-sur-l'Adour, 3 août 1930.495 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 18

octobre 1931.496 Conseil général, 18 octobre 1931.497 Conseils d ' arrondissement, 18 octobre 1931.498 Conseil général, liste des conseillers et rensei-

gnements les concernant, 31 mars 1932.499 Conseils d ' arrondissement, liste des conseillers et

renseignements les concernant, 31 mars 1932.500 Conseil général, canton de Dax, 22 janvier 1933.501 Conseil général et conseils d'arrondissement, 7

octobre 1934.502 Conseil général, 7 octobre 1934.503 Conseils d ' arrondissement, 7 octobre 1934.504 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Morcenx, 16 décembre 1934.505 Conseil général et conseils d ' arrondissement,

élections complémentaires, 24 février 1935.506 Conseil général, canton de Montfort-en-Chalosse, 24

février 1935.507 Conseil d'arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Geaune.508 Conseil d'arrondissement de Dax, canton de Tartas-

Est, 24 février 1935.509 Conseil d ' arrondissement de Mont-de-Marsan, canton de

Grenade-sur-l'Adour, 25 août 1935.510 Conseil général, canton de Sabres, 9 février 1936.511 Conseil général et conseils d ' arrondissement, 10

octobre 1937.512 Conseil général, 10 octobre 1937.513 Conseils d ' arrondissement, 10 octobre 1937.514 Conseils d ' arrondissement, cantons de Grenade-sur-

l'Adour, Pouillon, Saint-Sever, 5 décembre 1937.

121

3 M ELECTIONS

ELECTIONS MUNICIPALES (1)

GENERALITES

3 M 515

Instructions ministérielles ; projet de modification de la loimunicipale, enquête (1912).

3 M 516

Registre des maires, adjoints et conseillers.

3 M 517-523 Maires et adjoints : listes1808-1877

517* 1808-1821518 1828519 1830520* Arrondissement de Mont-de-Marsan, 1835-1871521* Arrondissement de Dax,

1835-1871522* Arrondissement de Dax,

1835-1871523* 1855-1877

3 M 524-531 Conseillers municipaux : listes1834-1935

524* Arrondissement de Mont-de-Marsan, 1834-1848525* Arrondissement de Dax, 1834-1848526* Arrondissement de Saint-Sever, 1834-1848527 Arrondissement de Mont-de-Marsan, 1892-1925528 Arrondissement de Mont-de-Marsan, 1925-1935529 Arrondissement de Dax, 1892-1925530 Arrondissement de Dax, 1925-1935531 Arrondissement de Saint-Sever, 1892-1925

3 M 532 Maires et adjoints : correspondance ; nominations, suspensions,révocations ; rapports, renseignements ; états,d ' identité .

listes

; cartes

1872-1939

3 M 533 Mutations dans le personnel des municipalités .1867-1929

(1) Les dossiers concernant la nomination puis l ' élection des maires,adjoints et conseillers municipaux ont été classés dans la sous-série3 M.

1803-1939

an VIII-1834

122

3 M ELECTIONS

CONSULAT ET RESTAURATION

Loi du 28 pluviôse an VIII

3 M 534-544 Nominations, révocations, démissions, plaintes ; arrêtés etcorrespondance concernant les maires, adjoints et conseillersmunicipaux classés par communes .

1800-1830534 Aire-sur-l'Adour à Pissos, 1800-1807535 Pomarez à Ygos, 1800-1818536 Bascons, Brassempouy, Campagne, Duhort, Geloux,

Lag:Lorieuse, Laurède, Mézos, Mont-de-Marsan, Nerbis,Orist, Ousse, Sabres, Saint-Esprit, Saint-Sever,Saint-Yaguen, Sarbazan, Tartas, 1814-1815

537 Aire-sur-l'Adour à Vieux-Boucau (conseillersmunicipaux), 1821-1822

538 Aire-sur-l'Adour à Buanes, 1815-1830539 Cachen à Gousse, 1815-1830540 Gouts à Luxey, 1815-1830541 Magescq à Ozourt, 1815-1830542 Parentis-en-Born à Saint-Gor, 1815-1830543 Saint-Jean-d'Août à Sorbets, 1815-1830544 Sore à Yzosse, 1817-1830

3 M 545

Etats par communes des inscrits et votants ; dates d'installationdes conseillers municipaux et de nominations des maires etadjoints .

1831


Loi du 21 mars 1831

3 M 546-560 Procès-verbaux d'élection et d'installation des conseillersmunicipaux (classement par cantons et par communes).

1831-1847546 Cantons d'Aire-sur-l'Adour à Hagetmau, 1831-1832547 Cantons de Labrit à Pouillon, 1831-1832548 Cantons de Roquefort à Villeneuve-de-Marsan,

1831-1832549 Cantons d'Aire-sur-l'Adour à Dax, 1834-1835550 Cantons de Gabarret à Mimizan, 1834-1835551 Cantons de Montfort-en-Chalosse à Pouillon, 1834-1835552 Cantons de Roquefort à Villeneuve-de-Marsan,

1834-1835553 Cantons d'Aire-sur-l'Adour à Grenade-sur-l'Adour,

1837554 Cantons d ' Hagetmau à Peyrehorade, 1837555 Cantons de Pissos à Villeneuve-de-Marsan, 1837556 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Grenade-sur-l'Adour,

1840557 Cantons d'Hagetmau à Pouillon, 1840558 Cantons de Roquefort à Villeneuve-de-Marsan, 1840

123

3 M ELECTIONS

559 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mugron, 1845 à 1847560 Cantons de Parentis-en-Born à Villeneuve-de-Marsan,

1845-1847

3 M 561-569 Nomination et installation des maires et adjoints ; électionscomplémentaires ; démissions, décès, plaintes, révocations,dissolution de conseils municipaux (classement par communes).

1830-1848561 Aire-sur-l'Adour à Azur, 1831-1846562 Bahus-Soubiran à Buanes, 1831-1843563 Cachen à Dumes, 1830-1848564 Escalans à Josse, 1830-1848565 Labastide-Chalosse à Luxey, 1831-1847566 Magescq à Nousse, 1830-1848567 Oeyregave à Roquefort, 1830-1847568 Sabres à Saint-Yaguen, 1831-1847569 Samadet à Yzosse, 1830-1847

SECONDE REPUBLIQUE

Décret du 3 juillet 1848 puis loi du 7 juillet 1852

3 M 570

Instructions .1852

3 M 571

Renouvellement de 1848, généralités .1848

3 M 572-575 Procès-verbaux d'élection et d ' installation des conseillersmunicipaux correspondance (classement par cantons, et àl ' intérieur par communes)

1848 ;1852572 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mont-de-Marsan, 1848573 Cantons de Montfort-en-Chalosse à Villeneuve-de-

Marsan, 1848574 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mont-de-Marsan, 1852575 Cantons de Montfort-en-Chalosse à Villeneuve-de-

Marsan, 1852

3 M 576

Renouvellement général des maires et adjoints .1852

3 M 577

Nomination et procès-verbaux d ' installation des maires etadjoints, notices individuelles ; élections complémentaires,démissions, décès, plaintes, révocations, dissolution de conseilsmunicipaux : communes d ' Aire-sur-l'Adour à Ychoux.

1848-1852

124

3 M ELECTIONS

SECOND EMPIRE

Loi du 5 mai 1855

3 M 578

Renouvellement de 1855, généralités : maires et adjoints nomméspar l ' Empereur et par le Préfet .

1855

3 M 579-580 Procès-verbaux d'élection et d ' installation des conseillersmunicipaux, correspondance (classement par cantons et àl ' intérieur par communes) .

1855579 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Labrit.580 Cantons de Mimizan à Villeneuve-de-Marsan.

3 M 581

Renouvellement de 1860, généralités : instructions, correspon-dance ; maires et adjoints nommés par l ' Empereur et par le Préfet.

1860

3 M 582-58:3 Procès-verbaux d'élection et d ' installation des conseillersmunicipaux, correspondance .

1860582 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Geaune.583 Cantons d'Hagetmau à Tartas-Ouest.

3 M 584

Renouvellement de 1865, généralités : instructions, correspon-dance, rapports, presse ; maires et adjoints nommés parl'Empereuret par le Préfet ; liste des conseillers ; états.

1865

3 M 585-586 Procès-verbaux d'élection et d ' installation des conseillersmunicipaux, correspondance .

1865585 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Hagetmau.586 Cantons de Labrit à Villeneuve-de-Marsan.

3 M 587

Renouvellement des conseils municipaux : enquête sur les projetssoumis au gouvernement .

1866

3 M 588

Maires et adjoints cumulant les fonctions administratives aveccelles des cabaretiers, débitant de boissons ou aubergiste :correspondance, états .

1867

3 M 589

Maires et adjoints nommés par l'Empereur : notices individuelles,états .

1869

3 M 590-591 Procès-verbaux d'élection et d ' installation des conseillersmunicipaux, correspondance .

1870590 Cantons d'Aire-sur-l'Adour à Mont-de-Marsan.591 Cantons de Montfort-en-Chalosse à Villeneuve-

de-Mars an .

125

3 M ELECTIONS

3 M 592-604 Maires et adjoints : nominations, procès-verbaux d'installation,notices individuelles ; élections complémentaires, démissions,décès, plaintes, révocations, dissolutions des conseilsmunicipaux .

1852-1871592 Aire-sur-l ' Adour à Haut-Mauco.593 Bassercles à Buanes.594 Cachen à Cazères.595 Cère à Gabarret.596 Gaillères à Labouheyre.597 Labrit à Lourquen.598 Lubbon à Montaut.599 Mont-de-Marsan à Ozourt.600 Parentis-en-Born à Roquefort.601 Sabres à Sainte-Marie-de-Gosse.602 Saint-Martin-de-Hinx à Saugnac-et-Muret.603 Seignosse à Toulouzette.604 Trensacq à Yzosse.


3 M 605

Organisation provisoire des communes ; instruction préfectorale ;convocation des électeurs pour le 25 septembre .

1870

3 M 606

Organisation provisoire des communes . Listes des maires etadjoints nommés par le Préfet .

1870-1871

3 M 607

Commissions municipales provisoires, nominations de maires etadjoints : communes d ' Aire-sur-l ' Adour à Trensacq.

1870-1871

Loi du 14 avril 1871

3 M 608

Renouvellement des 30 avril et 7 mai 1871 : rapports et procès-verbaux d ' élection des conseillers municipaux, cantons d'Aire-sur-l ' Adour à Villeneuve-de-Marsan .

1871

3 M 609

Renouvellement de 1871 : procès-verbaux d ' installation desconseillers municipaux, élection des maires et adjoints(classement par cantons) .

1871

Loi du 20 janvier 1874

3 M 610-611 Renouvellement de 1874, élection des conseillers municipaux :résultats, statistiques, procès-verbaux d ' élection et d ' instal-lation .

1874610 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mont-de-Marsan.611 Cantons de Montfort-en-Chalosse à Villeneuve-de-

Marsan .

126

3 M ELECTIONS

Loi du 12 août 1876

3 M 612-613 Renouvellement de 1876.1876

612

Instructions, correspondance ; procès-verbauxd'élection et d'installation des conseillersmunicipaux classés par communes.

613

Procès-verbaux d'élection des maires et adjointsclassés par cantons.

3 M 614-616 Renouvellement de 1878.1878

614

Conseillers municipaux : renseignementspolitiques, incidents, résultats, procès-verbauxd'élection classés par cantons.

615-616 Procès-verbaux d'élection des maires et adjoints615 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mimizan616 Cantons de Mont-de-Marsan à Villeneuve-de-

Mars an

3 M 617-619 Renouvellement de 1881 .1881

617-618 Conseillers municipaux : correspondance ;convocation des électeurs, physionomie politiquedu département, états ; procès-verbaux d'élection.617 Cantons d'Aire-sur-l'Adour à Montfort-en-

Chalosse.618 Cantons de Mugron à Villeneuve-de-Marsan.

619

Procès-verbaux d ' installation des conseillersmunicipaux et d ' élection des maires et adjoints.

Loi du 5 avril 1884


620

Conseillers municipaux : correspondance, convoca-tion des électeurs, physionomie politique dudépartement, listes ; procès-verbaux d'électionclassés par cantons.

621

Procès-verbaux d'installation des conseillers etd ' élection des maire et adjoints, classés parcantons.


622

Conseillers municipaux : instructions, rapports,convocation des électeurs, professions de foi ;procès-verbaux d'élection classés par cantons.

623

Procès-verbaux d'installation des conseillersmunicipaux et d ' élection des maires et adjoints,classés par cantons.

127

3 M ELECTIONS

3 M 624-629 Renouvellement de 1892 .

1892624-625 Conseillers municipaux : convocation des

électeurs, prévisions, résultats, physionomiepolitique du département, procès-verbauxd ' élection.624 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Labrit.625 Cantons de Mimizan à Villeneuve-de-Marsan.

626

Tableaux des conseillers municipaux classés parcantons.

627-628 Procès-verbaux d ' installation des conseillersmunicipaux et d ' élection des maires adjoints.

627 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Montfort-en-Chalosse.

628 Cantons de Morcenx à Villeneuve-de-Marsan.629

Tableaux des maires et adjoints classés parcantons.


1896630

Instructions, prévisions, rapports, résultats,physionomie du département.

631

Procès-verbaux d ' élection des conseillersmunicipaux classés par cantons.

632


633

Procès-verbaux d ' installation des conseillersmunicipaux et d ' élection des maires, classés parcantons.


1900634

Instructions, correspondance, prévisions,rapports, résultats, états, télégrammes,physionomie politique du département.

635

Procès-verbaux d'élection des conseillersmunicipaux classés par cantons.

636


637

Procès-verbaux d ' installation des conseillersmunicipaux et d ' élection des maires et adjoints,classés par cantons.


638

Instructions, correspondance, prévisions,rapports, résultats, physionomie politique dudépartement.

639-640 Procès-verbaux d ' élection des conseillersmunicipaux.

639 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Labrit.640 Cantons de Mimizan à Villeneuve-de-Marsan.

128

3 M ELECTIONS

641


642

Procès-verbaux d'installation des conseillersmunicipaux et d'élection des maires et adjoints,classés par cantons.


643

Rapports, prévisions résultats, physionomiepolitique du département, presse.

644-645 Procès-verbaux d'élection des conseillersmunicipaux.

644 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mimizan.645 Cantons de Mont-de-Marsan à Villeneuve-

de-Marsan.646


647

Procès-verbaux d'installation des conseillersmunicipaux et d'élection des maires et adjoints,classés par cantons.


648

Correspondance, rapports, prévisions, professionsde foi, presse, résultats, physionomie politiquedu département.

649-650 Procès-verbaux d'élection des conseillers munici-paux.649 Cantons d'Aire-sur-l'Adour à Labrit.650 Cantons de Mimizan à Villeneuve-de-Marsan.651 Tableaux des conseillers municipaux classés

par cantons.652 Procès-verbaux d'installation des

conseillers municipaux et d'élection desmaires et adjoints, classés par cantons.


653 Instructions, rapports, professions de foi,presse, résultats, physionomie politique dudépartement.

654-655 Procès-verbaux d'élection des conseillersmunicipaux.

654 Cantons d'Aire-sur-l'Adour à Montfort-en-Chalosse.

655 Cantons de Montfort-en-Chalosse àVilleneuve-de-Marsan.

656


657

Procès-verbaux d'installation des conseillersmunicipaux et d ' élection des maires et adjoints,classés par cantons.

129

3 M ELECTIONS


658

Instructions, correspondance, rapports, convo-cation des électeurs, tracts, presse, professionsde foi ; résultats, physionomie politique dudépartement.

659-660 Procès-verbaux d ' élection des conseillers munici-paux.659 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Morcenx.660 Cantons de Mugron à Villeneuve-de-Marsan.

661


662



663

Instructions, convocation des électeurs,candidatures, réunions publiques, presse, listesdes candidats, professions de foi.

664

Résultats, physionomie politique du département665-666 Procès-verbaux d ' élection des conseillers

municipaux.665 Cantons d ' Aire-sur-l'Adour à Mugron.666 Cantons de Parentis-en-Born à Villeneuve-

de-Marsan.667


668

Procès-verbaux d ' installation des conseillersmunicipaux et d'élection des maires et adjoints,classés par cantons.


669

Instructions, convocation des électeurs,prévisions, listes des candidats, professions defoi, presse.

670

Résultats, physionomie politique du département.671-672 Procès-verbaux d'élection des conseillers

municipaux.671 Cantons d ' Aire-sur-l ' Adour à Mugron.672 Cantons de Parentis-en-Born à Villeneuve-

de-Marsan.673


674


3 M 675-712 Maires et adjoints : nominations, élections, installations,notices individuelles ; élections complémentaires à la suite dedémissions, révocations, décès, plaintes, dissolutions de conseilsmunicipaux .

1870-1940

130

3 M ELECTIONS

675 Aire-sur-l'Adour à Arsague.676 Artassenx à Azur.677 Bahus-Soubiran à Bélus.678 Bénesse-les-Dax à Biscarrosse.679 Bonnegarde à Buanes.680 Cachen à Capbreton.681 Carcarès-Sainte-Croix à Castets.682 Cauna à Créon-d'Armagnac.683 Dax à Donzacq.684 Duhort-Bachen à Estigarde.685 Eugénie-les-Bains à Gamarde-les-Bains.686 Garein à Goos.687 Gousse à Hauriet.688 Haut-Mauco à Hinx.689 Hontanx à Lacrabe.690 Lagl.orieuse à Lesgor.691 Lesperon à Lourquen.692 Lubbon à Luxey.693 Magescq à Messanges.694 Mézos à Montaut.695 Mont-de-Marsan.696 Montégut à Mugron.697 Narrosse à Onesse-Laharie.698 Orist à Pécorade.699 Perquie à Pouillon.700 Pouydesseaux à Rivière.701 Roquefort à Saint-Cricq-Chalosse.702 Saint-Cricq-du-Gave à Saint-Geours-de-Maremne.703 Saint-Gor à Saint-Justin.704 Saint-Laurent-de-Gosse à Saint-Michel-Escalus.705 Saint-Pandelon à Saint-Yaguen.706 Samadet à Saubion.707 Saubrigues à Sindères.708 Solférino à Soustons.709 Taller à Tartas.710 Tercis à Trensacq.711 Uchacq à Le Vignau.712 Vi:Llenave à Yzosse.

CONTENTIEUX

CONSEIL D'ETAT ET CONSEIL DE PREFECTURE

3 M 713

Instructions .1890

3 M 714

Election des délégués sénatoriaux, protestations et pourvois :communes d ' Audignon, Gouts, Le Leuy, Monségur, Morganx, Pécorade,Saint-Loubouer, Trensacq .

1887-1890

131

3 M ELECTIONS

3 M 715-716 Elections au Conseil général et aux Conseils d ' arrondissement,protestations et pourvois .

1833-1939715 Cantons d'Aire-sur-l'Adour à Pouillon.716 Cantons de Sabres à Villeneuve-de-Marsan.

3 M 717

Elections municipales : cahiers d'enregistrement des dossiers deprotestations .

1892-1936

3 M 718-746 Elections municipales : protestations et pourvois.

718 Aire-sur-l'Adour à Arsague.719 Artassenx à Aurice.720 Bahus-Soubiran à Bénesse-les-Dax.721 Bénesse-Maremne à Biganon.722 Biscarrosse à Canenx.723 Capbreton à Castelner.724 Castesarrazin à Cazalis.725 Cazères à Duhort-Bachen.726 Dumes à Garein.727 Garrey à Grenade-sur-l'Adour.728 Habas à Josse.729 Labastide-Chalosse à Lahosse.730 Laluque à Le Leuy.731 Lévignacq à Luxey.732 Magescq à Mimizan.733 Miramont-Sensacq à Montfort-en-Chalosse.734 Montgaillard à Nassiet.735 Nerbis à Ousse-Suzan.736 Parentis-en-Born à Pimbo.737 Pomarez à Pouillon.738 Pouydesseaux à Rivière.739 Sabres à Saint-Esprit.740 Saint-Etienne-d ' Orthe à Saint-Julien-en-Born.741 Saint-Justin à Saint-Pandelon.742 Saint-Paul-en-Born à Sarron-Saint-Agnet.743 Saubion à Seyresse.744 Sindères à Tarnos.745 Tartas à Trensacq.746 Uchacq à Yzosse.

AFFICHES ET PROFESSIONS DE FOI

3 M 747

Elections sénatoriales, législatives, cantonales : affiches.1910-1936

3 M 748

Elections municipales de 1929 : professions de foi.1929

132

3 M ELECTIONS

3 M 749-751 Elections municipales : affiches .1919-1935

749 Aire-sur-l'Adour à Miramont-Sensacq.750 Mont-de-Marsan à Saint-Avit.751 Sainte-Colombe à Ygos.

133

Documents

3 M ELECTIONS GENERALITES 3 M 1. Réforme parlementaire ...archivesenligne.landes.org › _depot_images › ead › FRAD040_3M_01.pdfRéforme parlementaire (1830). Réforme électorale