Archives de l’Assistance publique - Hôpitaux de Parisblogs.aphp.fr/wp-content/blogs.dir/113/files/2020/11/... · 2020. 11. 30. · Dossiers ouverts entre 1935 et 1972 et clos entre

Archives de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris

1


2

Identification

Origine :

Hôpital Tenon.

Biographie ou Histoire :

Le rattachement de communes périphériques à Paris en 1860 (Montmartre, La Chapelle...) laisse vite apparaître

la nécessité de construire un nouvel hôpital pour les habitants du nord-est de la capitale. Initiés en 1870, les

travaux sont interrompus presque aussitôt en raison des événements politiques de 1870-1871 (guerre avec

l’Allemagne puis Commune de Paris). Le chantier reprend ensuite. L’hôpital est édifié sous la conduite de

l’architecte Billon, dans le 20e arrondissement de Paris, sur un terrain cultivé devenu propriété de l’Assistance

publique en 1867. L’établissement ouvre en novembre 1878, sous le nom d’hôpital de Ménilmontant. En février

1879, l’administration lui attribue le nom de Jacques-René Tenon, en hommage à ce chirurgien, passé par la

Salpêtrière, auteur d’un Mémoire sur les hôpitaux de Paris (1788) dans lequel il théorisait les principes de

construction et d’organisation de l’hôpital moderne.

Hôpital à vocation générale, Tenon comptait 919 lits en 1900, 1 001 en 1960, ramenés à 835 lits en 1998. C’est à

Tenon qu’est née en 1915 la célèbre chanteuse Édith Piaf.


3

Administration générale.

1966-1995

530W/1 Mission de l’Inspection générale des Finances, sous la direction de M. de Chalendar.

1967

Rapports annuels d’activité, bilans pluriannuels et enquêtes diverses.

1966-1992 Présentation du contenu :

Outre les rapports annuels d’activité, assortis pour les plus anciens des documents préparatoires, on trouve des bilans

comparatifs sur plusieurs années ainsi que des enquêtes ciblées, à la demande de l’administration générale de l’AP-HP ou

du ministère chargé de la Santé.

530W/2 Rapports d’activité, années 1966 - 1973. Présentation du contenu :

Documents préparatoires, rapport final.

Mode de classement :

Un sous-dossier par année.

530W/3 Bilans annuels sectoriels (1967-1980). Enquête sur l’alcoolisme (1965, 1971-1979) et autres

(1973-1977). Actions de dépistage et prévention (1973, 1977). Présentation du contenu :

Les bilans concernent les secteurs suivants : dialyse (1967-1978), dialyse, urgences, radiothérapie (1972-1977),

chimiothérapie (1972-1978) ; greffes (1969-1977), multi services (1979-1980). Outre l’alcoolisme, on peut signaler

des enquêtes sur la grippe (1973-1975), les intoxications oxycarbonées (1977). Les actions de prévention visent la

cardiologie et la pneumo-phtisiologie (1973), la protection maternelle et infantile (1973) et font l’objet d’une enquête

globale en 1977.

530W/4 Rapports d’activité, années 1982-1984, 1990 et 1992. Présentation du contenu :

Fascicules brochés.

Réunions des instances.

1987-1993 Conditions d’accès :

En raison de la présence dans les documents d’informations de nature privée ou d’informations qui portent une

appréciation ou un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou

qui font apparaître le comportement d’une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, le délai de

libre communicabilité applicable est de 50 ans à compter de la clôture du dossier (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°).

Commission de surveillance.


Dossiers de séance : ordre du jour, annexes, documents remis en séance, procès-verbaux et, éventuellement,

correspondance.

530W/5 1987, 1988 et 1er semestre 1989 Communicable 50 ans après 1989

530W/6 2e semestre 1989, 1990 Communicable 50 ans après 1991

530W/7 1991, 1992 et 1993 Communicable 50 ans après 1993


4

Comité consultatif médical.

1987-1992

530W/8 1987, 1988 Communicable 50 ans après 1988

530W/9 1989 Communicable 50 ans après 1989


530W/11 1991 Présentation du contenu :

À signaler un dossier relatif à l’élection du nouveau CCM : textes réglementaires, candidatures (1990-1991).

Dans le dossier de séance du 25/02/1991, figure le nouveau dossier d’accueil de l’hôpital présenté en

réunion.

Communicable 50 ans après 1991

530W/12 1992 Présentation du contenu :

Les dossiers des séances des 14/09, 21/10 et 17/12 sont incomplets : il manque le procès-verbal (14/09) ou

des documents de séance.


Comité technique paritaire local (CTPL) puis Comité technique d’établissement local (CTEL).

1989-1993

530W/13 Procès-verbaux des réunions (novembre 1989) ; dossiers de séance (1990-1991) ;

correspondance et notes relatives aux organisations syndicales (1990-1992). Communicable 50 ans après 1992

530W/14 Séances, 1992 – 1993. Communicable 50 ans après 1993

Comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT).

1990-1993

530W/15 Séances de 1989 à 1991.


En 1989, procès-verbaux des réunions uniquement. Le rapport d’activité et le bilan social de l’hôpital pour

l’année 1990 sont joints au dossier de la séance du 5/11/1991.


530W/16 Séances de 1992 et 1993.


Le bilan social de l’hôpital pour 1991 est joint à la session du 7/10/1992 ; en revanche, le rapport d’activité

de 1991 est manquant. De même, ni le rapport d’activité ni le bilan social de 1992 ne sont joints au dossier

de la séance du 26/11/1993 au cours de laquelle ils ont été examinés.


Relations avec les usagers.

1967-1995

Plaintes des patients et contentieux.


Plaintes reçues par la direction de l’hôpital et affaires transmises au bureau du contentieux (direction des affaires

juridiques) au Siège. On trouve également des courriers de félicitations et de remerciements.


Classement par ordre chronologique des dossiers. Pour le contentieux, selon le cas, l’affaire est classée à l’année

de sa conclusion ou à celle de début. On peut donc trouver pour une année donnée des documents de date

antérieure ou postérieure aux plaintes proprement dites.

D’abord mêlés, les dossiers de plaintes et de contentieux ont fini par être classés séparément.

Conditions d’accès :

En raison des informations couvertes par le secret médical contenues dans les dossiers - surtout au contentieux -

le délai de libre communicabilité est fixé à 25 ans à compter du décès ou, si la date n’est pas connue, à 120 ans à

compter de la date de naissance des patients (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 2°).


5

530W/17 1967 - 1974 Présentation du contenu :

Plaintes relatives à l’accueil et aux conditions matérielles d’hospitalisation uniquement.




530W/20 1980 ; chrono général au départ de la direction. Présentation du contenu :

Dossier de l’affaire Znaty (1980-1987).





530W/24 1984 (1984-1986). Communicable 120 ans après 1986

530W/25 1985 (1985-1987). Présentation du contenu :

Quelques lettres de félicitations et courriers divers. Statistiques des plaintes pour 1985.


530W/26 1986 (1986-1987). Communicable 120 ans après 1987

530W/27 Plaintes, 1987. Communicable 120 ans après 1987

530W/28 Contentieux, 1987 (1987-1989). Communicable 120 ans après 1989

530W/29 Plaintes traitées en 1988 (1988-1989). Communicable 120 ans après 1989

530W/30 Plaintes traitées en 1989 ; bilan statistique. Communicable 120 ans après 1989

530W/31 Remerciements (1990) ; plaintes traitées de janvier à octobre1990 (1989-1990). Communicable 120 ans après 1990

530W/32 Plaintes traitées en novembre et décembre 1990 ; plaintes reçues pendant le 1er

semestre 1991. Communicable 120 ans après 1991

530W/33 Plaintes reçues (2e semestre 1991), statistiques annuelles et remerciements (1991) ;

plaintes traitées (janvier-mars 1992). Communicable 120 ans après 1992

530W/34 Plaintes reçues en 1992 (1992-1995). Communicable 120 ans après 1995

530W/35 Carnet de plaintes (1985-1989). Présentation du contenu :

Plaintes formulées oralement au personnel de l’hôpital.


530W/36 Dédommagements réglés (1974-1991) ; remboursements de prothèses dentaires (1985-

1989).



Le délai de libre communicabilité applicable est de 50 ans à compter de la clôture du dossier, en raison de la

présence d’informations touchant à la vie privée des patients mentionnés dans les dossiers (code du patrimoine,

art. L 213-2, I, 3°).


6

Personnel.

1920-1978


Les documents relatifs au personnel, qui comportent des informations relatives à la vie privée ou qui portent une appréciation ou

un jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître le

comportement d’une personne dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice, sont librement communicables à l’issue

d’un délai de 50 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).

Matricules du personnel.

1938-1949

705W/1 16 mars 1938 - 2 août 1940

705W/2 3 août 1940 - 15 mai 1942

705W/3 15 mai 1942 - 22 janvier 1945

705W/4 22 janvier - 21 août 1945

705W/5 21 août 1945 - 2 septembre 1949

Dossiers administratifs de personnel (agents nés entre 1886 et 1940).


Dossiers administratifs d’agents ayant travaillé à l’hôpital Tenon. Pour les agents ayant poursuivi ailleurs leur carrière, se

reporter aux établissements successifs, au sein de l’AP-HP ou hors AP-HP.


Le délai de libre communicabilité est fixé à 50 ans à compter de la clôture du dossier, en raison des informations à caractère

personnel, concernant la vie privée ou des informations portant des jugements de valeur sur les agents (art; L 213-2, I, 3°

du code du patrimoine).

La consultation se fait au dossier, via le formulaire de recherche dans les dossiers du personnel. Pour toute demande

portant sur l'ensemble d'un carton, consulter le personnel en salle de lecture.

705W/6/1-705W/6/67 67 dossiers d’agents nés entre 1886 et 1903.


Dossiers ouverts entre 1920 et 1956, et clos entre 1941 et 1961.



Dossiers ouverts entre 1931 et 1970 et clos entre 1937 et 1973. 2 dossiers sont sans date.



Dossiers ouverts entre 1938 et 1971 et clos entre 1940 et 1978. 2 dossiers sont sans date.



Dossiers ouverts entre 1935 et 1972 et clos entre 1949 et 1975. 1 dossier est sans date.

705W/10/1-705W/10/112 112 dossiers dont 88 d’agents nés entre 1936 et 1940 et 24 sans date de

naissance explicite.


Dossiers ouverts entre 1941 et 1972 et clos entre 1950 et 1973. 3 dossiers sont sans dates.

705W/11 Cotisations sociales du personnel ouvrier.

1938-1945


7

Population – Malades hospitalisés.

1878-1999

Entrées.

1878-1994

Répertoires.

1878-1993

Répertoires généraux.

1878-1906

490W/1 1878

490W/2 1879

490W/3 1880

490W/4 février - décembre 1880

490W/5 février - octobre 1881

490W/6 1882

490W/7 1883

490W/8 janvier - février 1883

490W/9 1884

490W/10 1885

490W/11 1886

490W/12 1887

490W/13 1888

490W/14 1889

490W/15 1890

490W/16 1891

490W/17 janvier - juin 1892

490W/18 janvier - août 1892

490W/19 1893

490W/20 1894

490W/21 1896

490W/22 1897

490W/23 1898

490W/24 1899

490W/25 1900

490W/26 1901

490W/27 1902

490W/28 1903

490W/29 1904

490W/30 1905

490W/31 1906

Répertoires hommes.

1906-1974

490W/32 1906

490W/33 1907

490W/34 1908

490W/35 1909

490W/36 1910

490W/37 1911

490W/38 1912

490W/39 1913

490W/40 1914

490W/41 1915

490W/42 1916

490W/43 1917

490W/44 1918

490W/45 1919


8

490W/46 1920

490W/47 1921

490W/48 1922

490W/49 1923

490W/50 1924

490W/51 1925

490W/52 1926

490W/53 1927

490W/54 1928

490W/55 1929

490W/56 1930

490W/57 1931

490W/58 1932


490W/60 juillet - décembre 1933












































9









































Répertoires femmes.

1907-1974

490W/125 1907

490W/126 1908

490W/127 1909

490W/128 1910

490W/129 1911

490W/130 1912

490W/131 1913

490W/132 1914

490W/133 1915

490W/134 1916

490W/135 1917

490W/136 1918

490W/137 1919

490W/138 1920


10

490W/139 1921

490W/140 1922

490W/141 1923

490W/142 1924

490W/143 1925

490W/144 1926

490W/145 1927

490W/146 1928

490W/147 1929

490W/148 1930

490W/149 1931

490W/150 1932















































11








































Listes informatiques des admissions (dites « SE4 »).


Ces listes, imprimées à partir du logiciel de gestion GAMM puis SYGEMAP, contiennent les informations

suivantes : date d’entrée, sexe, année de naissance, nom et prénom, date de sortie, n° d’identifiant patient.


En raison des informations qu’elles contiennent, qui touchent à la vie privée des personnes, ces listes sont

soumises à un délai de libre communicabilité de 50 ans à compter de leur date (code de patrimoine, art. L

213-2, I, 3°).


706W/38 Lettres A-G, 1975. Communicable 50 ans après 1975

706W/39 Lettres H-Z, 1975. Communicable 50 ans après 1975



12


























706W/66 Lettres A-JACO, 1989. Communicable 50 ans après 1989

706W/67 Lettres JACQ-Z, 1989. Communicable 50 ans après 1989





13

706W/71 1er janvier - 15 juin 1993 Communicable 50 ans après 1993

706W/72 Listes des présents et des sorties (dites « SE3 »).

18 décembre 1992-28 juin 1993 Présentation du contenu :

Listes qui contiennent les mêmes catégories d’informations que les SE4 : date d’entrée, sexe, année de

naissance, nom et prénom, unité fonctionnelle ou salle d’affectation, date de sortie, n° d’identifiant patient.

Les tirages sont édités par quinzaine, pour une période de 4 semaines : 18 décembre 1992-14 janvier 1993 ;

4-31 janvier 1993 ; février 1993 ; 15 février-14 mars 1993 ; 4-31 mars 1993 ; 18 mars-14 avril 1993 ; 3-30 avril

1993 ; 17 avril-14 mai 1993 ; 4-31 mai 1993 ; 1er-28 juin 1993.


En raison des informations qu’elles contiennent, qui touchent à la vie privée des personnes, ces listes sont

soumises à un délai de libre communicabilité de 50 ans à compter de leur date (code de patrimoine, art. L

213-2, I, 3°).


Répertoires des étrangers.

1965-1977 Mode de classement :

Le classement est fait par nationalité ou groupe de nationalités, avec une rubrique « divers » en fin. Parmi

les catégories recensées : Nord-Africains, Polonais, Belges, Espagnols, Italiens, Asiatiques.

706W/73 1965

706W/74 1966 - 1967

706W/75 1968 - 25 janvier 1969

706W/76 23 janvier 1969 - 1970

706W/77 1971 - 1972

706W/78 1973 - 1974

706W/79 3 février 1976 - 2 novembre 1977

Registres.

1878-1994 Registres généraux.


En raison des informations nominatives et personnelles qu’ils contiennent, ces registres sont soumis à un délai de

libre communicabilité de 50 ans à compter de leur date de clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine).

490W/217 1878

490W/218 1879

490W/219 1er janvier - 2 décembre 1880

490W/220 2 - 31 décembre 1880

490W/221 1881

490W/222 1er janvier - 28 novembre 1882

490W/223 28 novembre - 31 décembre 1882

490W/224 1883

490W/225 1884

490W/226 1885

490W/227 1886

490W/228 1887

490W/229 1888


490W/231 18 - 31 décembre 1889


490W/233 6 - 31 décembre 1890


490W/235 9 - 31 décembre 1891


14

490W/236 1er janvier - 23 novembre 1892


490W/238 1er janvier - 14 septembre 1893

490W/239 14 septembre - 31 décembre 1893


490W/241 13 septembre - 31 décembre 1894

490W/242 1895

490W/243 1896

490W/244 1er janvier - 1er juillet 1897

490W/245 1er juillet - 31 décembre 1897

490W/246 1er janvier - 7 octobre 1898

490W/247 8 octobre - 31 décembre 1898

490W/248 1er janvier - 18 juillet 1899

490W/249 18 juillet - 31 décembre 1899

490W/250 1er janvier - 26 juin 1900

490W/251 26 juin - 31 décembre 1900


490W/253 27 juin - 27 novembre 1901


490W/255 1er janvier - 1er août 1902

490W/256 1er août 1902 - 20 mars 1903

490W/257 20 mars - 14 novembre 1903


490W/259 1er janvier - 11 août 1904

490W/260 11 août 1904 - 13 mars 1905

490W/261 13 mars - 10 octobre 1905

490W/262 10 octobre 1905 - 8 mai 1906

490W/263 8 mai - 16 décembre 1906

490W/264 16 - 31 décembre 1906


490W/266 30 juin - 31 décembre 1907






490W/272 22 août 1910 - 30 mars 1911

490W/273 30 mars - 6 novembre 1911

490W/274 6 novembre 1911 - 29 mai 1912

490W/275 29 mai - 31 décembre 1912


490W/277 13 août 1913 - 24 mars 1914

490W/278 25 mars - 25 novembre 1914

490W/279 25 novembre 1914 - 9 août 1915

490W/280 9 août 1915 - 30 mars 1916

490W/281 30 mars - 27 novembre 1916

490W/282 Militaires hospitalisés, 18 octobre 1916 - 3 juillet 1918.

490W/283 27 novembre 1916 - 23 mai 1917

490W/284 23 mai 1917 - 11 mars 1918

490W/285 11 mars - 19 octobre 1918

490W/286 19 octobre 1918 - 16 février 1919

490W/287 Militaires hospitalisés, 9 juillet - 11 novembre 1918.

490W/288 16 février - 19 septembre 1919

490W/289 20 septembre 1919 - 23 janvier 1920

490W/290 23 janvier - 16 août 1920

490W/291 16 août 1920 - 7 mars 1921

490W/292 7 mars - 10 octobre 1921


15

490W/293 10 octobre 1921 - 3 mai 1922

490W/294 3 mai - 22 décembre 1922

490W/295 22 décembre 1922 - 22 juillet 1923

490W/296 22 juillet 1923 - 19 février 1924

490W/297 19 février - 7 octobre 1924

490W/298 7 octobre 1924 - 19 avril 1925

490W/299 19 avril - 11 novembre 1925

490W/300 11 novembre 1925 - 8 mai 1926

490W/301 8 mai - 17 novembre 1926

490W/302 17 novembre 1926 - 6 mai 1927

490W/303 6 mai - 15 novembre 1927

490W/304 15 novembre 1927 - 7 mai 1928

490W/305 7 mai - 7 novembre 1928

490W/306 7 novembre 1928 - 15 avril 1929

490W/307 16 avril - 4 octobre 1929

490W/308 4 octobre 1929 - 14 mars 1930

490W/309 14 mars - 24 août 1930

490W/310 24 août 1930 - 29 janvier 1931

490W/311 29 janvier - 29 juin 1931

490W/312 29 juin - 19 décembre 1931

490W/313 19 décembre 1931 - 29 mai 1932

490W/314 30 mai - 14 novembre 1932

490W/315 14 novembre 1932 - 20 avril 1933

490W/316 20 avril - 10 juillet 1933

490W/317 10 juillet - 7 octobre 1933



490W/320 23 juin - 25 décembre 1934

490W/321 25 décembre 1934 - 5 juin 1935

490W/322 6 juin - 8 décembre 1935

490W/323 8 décembre 1935 - 16 mai 1936

490W/324 16 mai - 12 novembre 1936

490W/325 12 novembre 1936 - 2 mai 1937

490W/326 2 mai - 3 novembre 1937

490W/327 4 novembre 1937 - 13 avril 1938

490W/328 14 avril - 15 octobre 1938

490W/329 16 octobre 1938 - 1er avril 1939

490W/330 1er avril - 16 octobre 1939

490W/331 16 octobre 1939 - 19 mai 1940

490W/332 19 mai - 5 décembre 1940

490W/333 5 décembre 1940 - 22 mai 1941

490W/334 22 mai - 19 novembre 1941

490W/335 19 novembre 1941 - 11 mai 1942

490W/336 11 mai - 4 décembre 1942

490W/337 4 décembre 1942 - 9 juin 1943

490W/338 9 juin 1943 - 6 janvier 1944

490W/339 7 janvier - 19 juillet 1944


490W/341 10 février - 8 août 1945

490W/342 9 août 1945 - 29 janvier 1946

490W/343 30 janvier - 8 août 1946

490W/344 8 août 1946 - 19 février 1947

490W/345 19 février - 25 août 1947

490W/346 26 août 1947 - 1er mars 1948

490W/347 1er mars - 31 décembre 1948


490W/349 23 juin - 31 décembre 1949


16


490W/351 17 juin - 21 décembre 1950

490W/352 22 décembre 1950 - 7 juin 1951

Déficit

490W/353 7 juin - 11 décembre 1951

490W/354 11 décembre 1951 - 5 juin 1952

490W/355 5 juin - 9 décembre 1952

490W/356 9 décembre 1952 - 26 mai 1953

490W/357 26 mai - 26 novembre 1953

490W/358 26 novembre 1953 - 6 mai 1954

490W/359 6 mai - 27 octobre 1954

490W/360 28 octobre 1954 - 1er avril 1955

490W/361 1er avril - 19 septembre 1955

490W/362 19 septembre 1955 - 26 février 1956

490W/363 26 février - 5 août 1956

490W/364 6 août 1956 - 20 janvier 1957

490W/365 21 janvier - 8 juillet 1957

490W/366 9 juillet - 26 novembre 1957

490W/367 26 novembre 1957 - 5 mai 1958

490W/368 5 mai - 31 juillet 1958



490W/371 16 février - 22 mai 1959

490W/372 23 mai - 5 novembre 1959

490W/373 5 novembre 1959 - 22 mai 1960

490W/374 23 mai - 27 décembre 1960

490W/375 27 décembre 1960 - 24 mai 1961

490W/376 25 mai - 31 octobre 1961

490W/377 1er novembre 1961 - 22 mars 1962

490W/378 23 mars - 27 août 1962

490W/379 28 août 1962 - 20 janvier 1963

490W/380 21 janvier - 8 juin 1963

490W/381 8 juin - 11 novembre 1963

490W/382 12 novembre 1963 - 1er avril 1964

490W/383 2 avril - 9 septembre 1964

490W/384 10 septembre 1964 - 1er février 1965

490W/385 2 février - 22 juin 1965

490W/386 23 juin - 26 novembre 1965

706W/80 27 novembre 1965 - 19 avril 1966

706W/81 20 avril - 4 octobre 1966


706W/83 1er janvier - 28 mai 1967

706W/84 29 mai - 9 novembre 1967

706W/85 10 novembre 1967 - 1er avril 1968

706W/86 2 avril - 13 septembre 1968


706W/88 10 février - 11 juillet 1969


706W/90 15 décembre 1969 - 14 mai 1970

706W/91 15 mai - 28 octobre 1970

706W/92 29 octobre 1970 - 10 avril 1971 Communicable 50 ans après 1971

706W/93 11 avril - 31 août 1971 Communicable 50 ans après 1971

706W/94 1er septembre 1971 - 31 janvier 1972 Communicable 50 ans après 1972


17

706W/95 1er février - 25 août 1972 Communicable 50 ans après 1972

706W/96 26 août 1972 - 26 janvier 1973 Communicable 50 ans après 1973

706W/97 27 janvier - 30 juin 1973 Communicable 50 ans après 1973

706W/98 1er juillet - 5 décembre 1973 Communicable 50 ans après 1973

706W/99 6 décembre 1973 - 30 avril 1974 Communicable 50 ans après 1974

706W/100 1er mai - 6 octobre 1974 Communicable 50 ans après 1974

706W/101 7 octobre - 31 décembre 1974 Communicable 50 ans après 1974

Listes informatisées (dites « SE1 »).


Ces listes constituent la suite des registres manuscrits des entrées et elles contiennent sensiblement les mêmes

données, à savoir, pour chaque entrée : le numéro de patient, la date de sortie (manuscrite), les nom et prénom, le

nom de jeune fille s’il y a lieu, le numéro INSEE, le code nationalité et l’adresse.


En raison des informations nominatives et personnelles qu’elles contiennent, ces listes sont soumises à un délai de

libre communicabilité de 50 ans à compter de leur date de clôture (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine).

706W/102 janvier - mars 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/103 avril - mai 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/104 juin - juillet 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/105 août - septembre 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/106 octobre - décembre 1980 Communicable 50 ans après 1980


706W/108 avril - juin 1981 Communicable 50 ans après 1981

706W/109 juillet - septembre 1981 Communicable 50 ans après 1981











18



706W/121 juillet - août 1984 Communicable 50 ans après 1984

706W/122 septembre - novembre 1984 Communicable 50 ans après 1984

706W/123 décembre 1984 - février 1985 Communicable 50 ans après 1985

706W/124 mars - avril 1985 Communicable 50 ans après 1985

706W/125 mai - juillet 1985 Communicable 50 ans après 1985

706W/126 août - octobre 1985 Communicable 50 ans après 1985

706W/127 novembre - décembre 1985 Communicable 50 ans après 1985

706W/128 janvier - février 1986 Communicable 50 ans après 1986

706W/129 mars - mai 1986 Communicable 50 ans après 1986

706W/130 juin - août 1986 Communicable 50 ans après 1986

706W/131 septembre - novembre 1986 Communicable 50 ans après 1986

706W/132 décembre 1986 - janvier 1987 Communicable 50 ans après 1987

706W/133 février - mars 1987 Communicable 50 ans après 1987

706W/134 1er avril - 25 juin 1987 Communicable 50 ans après 1987

706W/135 26 juin - 30 septembre 1987 Communicable 50 ans après 1987

706W/136 octobre - novembre 1987 Communicable 50 ans après 1987

706W/137 1er décembre 1987 - 15 février 1988 Communicable 50 ans après 1988

706W/138 16 février - 30 avril 1988 Communicable 50 ans après 1988

706W/139 mai - juin 1988 Communicable 50 ans après 1988

706W/140 1er juillet - 21 septembre 1988 Communicable 50 ans après 1988

706W/141 22 septembre - 30 novembre 1988 Communicable 50 ans après 1988

706W/142 décembre 1988 - janvier 1989 Communicable 50 ans après 1989

706W/143 février - mars 1989 Communicable 50 ans après 1989


706W/145 10 juin - 31 août 1989 Communicable 50 ans après 1989

706W/146 septembre - octobre 1989 Communicable 50 ans après 1989

706W/147 novembre - décembre 1989 Communicable 50 ans après 1989

706W/148 janvier - février 1990 Communicable 50 ans après 1990


19

706W/149 mars - avril 1990 Communicable 50 ans après 1990

706W/150 mai - juin 1990 Communicable 50 ans après 1990








706W/158 avril - juin 1992, juin 1993 Présentation du contenu :

En fin, quelques feuillets concernent les 10-11 juin 1993.






Naissances.

1879-1993

Répertoires.

1957-1993

706W/270 1957-1959

706W/271 1960-1963

706W/272 1964-1967

706W/273 janvier 1968 - septembre 1970

706W/274 17 novembre 1975 - 31 décembre 1977

706W/275 1978

706W/276 1979

706W/277 1980

706W/278 1981

706W/279 1982

706W/280 1983

706W/281 1984

706W/282 1985

706W/283 1986

706W/284 1987

706W/285 1988

706W/286 1989

706W/287 1990

706W/288 1991

706W/289 1992

706W/290 1993


20

Registres.


Les registres de naissance sont librement communicables à l’expiration d’un délai de 50 ans à compter de leur

clôture, en raison des informations relatives à la vie privée qu’ils contiennent (art. L 213-2, I, 3° du code du

patrimoine).

490W/578 22 janvier 1879 - 24 juin 1880

490W/579 24 juin 1880 - 30 décembre 1882

490W/580 1er janvier 1883 - 26 juin 1886

490W/581 28 juin 1886 - 12 septembre 1887

490W/582 12 septembre 1887 - 26 septembre 1888

490W/583 27 septembre 1888 - 7 octobre 1889

490W/584 7 octobre 1889 - 17 juin 1891

490W/585 19 juin 1891 - 18 août 1893

490W/586 18 août 1893 - 12 septembre 1895

490W/587 12 septembre 1895 - 27 août 1897

490W/588 28 août 1897 - 16 septembre 1899

490W/589 17 septembre 1899 - 7 janvier 1901

490W/590 7 janvier 1901 - 14 avril 1902

490W/591 16 avril 1902 - 19 février 1904


490W/593 8 novembre 1905 - 31 mars 1907

490W/594 31 mars 1907 - 16 juin 1908

490W/595 16 juin - 26 juillet 1909

490W/596 26 juillet 1909 - 18 septembre 1910

490W/597 18 septembre 1910 - 24 avril 1912

490W/598 25 avril 1912 - 31 décembre 1913

490W/599 31 décembre 1913 - 9 septembre 1914


490W/601 7 septembre 1916 - 1er avril 1918

490W/602 1er avril 1918 - 13 novembre 1919

490W/603 19 novembre 1919 - 17 novembre 1920

490W/604 18 novembre 1920 - 24 août 1921

490W/605 24 août 1921 - 30 octobre 1922

490W/606 31 octobre 1922 - 14 janvier 1924

490W/607 14 janvier 1924 - 20 mai 1925

490W/608 21 mai 1925 - 31 mai 1926

490W/609 31 mai 1926 - 27 mai 1927

490W/610 28 mai 1927 - 20 mars 1928

490W/611 21 mars - 21 décembre 1928

490W/612 21 décembre 1928 - 10 novembre 1929

490W/613 10 novembre 1929 - 13 octobre 1930

490W/614 13 octobre 1930 - 13 août 1931

490W/615 13 août 1931 - 19 juin 1932

490W/616 19 juin 1932 - 20 avril 1933

490W/617 20 avril 1933 - 10 mars 1934

490W/618 10 mars 1934 - 24 février 1935

490W/619 24 février 1935 - 25 mars 1936

490W/620 26 mars 1936 - 23 avril 1937

490W/622 23 avril 1937 - 27 mai 1938

490W/623 27 mai 1938 - 21 août 1939

490W/624 21 août 1939 - 8 février 1941

490W/625 8 février - 31 décembre 1941

490W/626 1er janvier 1942 - 7 février 1943

490W/627 7 février 1943 - 3 mars 1944

490W/628 4 mars - 30 décembre 1944


21

490W/629 30 décembre 1944 - 14 décembre 1945

490W/630 14 décembre 1945 - 14 octobre 1946

490W/631 15 octobre 1946 - 5 septembre 1947


490W/633 27 septembre 1948 - 26 août 1949

490W/634 26 août 1949 - 8 juin 1950

490W/635 9 juin 1950 - 24 juin 1951

490W/636 26 juin 1951 - 12 août 1952

490W/637 12 août 1952 - 2 novembre 1953



490W/640 20 décembre 1955 - 15 janvier 1957

490W/641 15 janvier 1957 - 10 février 1958

490W/642 10 février 1958 - 25 mai 1959

490W/643 25 mai 1959 - 27 juin 1960

490W/644 28 juin 1960 - 29 juillet 1961

490W/645 29 juillet 1961 - 30 mai 1962

490W/646 31 mai 1962 - 2 juillet 1963

490W/647 2 juillet 1963 - 3 août 1964

490W/648 3 août 1964 - 14 octobre 1965


706W/292 24 janvier 1967 - 24 janvier 1968

706W/293 24 janvier 1968 - 1er février 1969

706W/294 1er février 1969 - 11 mars 1970

706W/295 11 mars 1970 - 24 août 1975 Communicable 50 ans après 1975

706W/296 17 novembre 1975 - 27 février 1976 Communicable 50 ans après 1976

706W/297 28 février - 3 mai 1976 Communicable 50 ans après 1976

706W/298 3 mai - 1er juillet 1976 Communicable 50 ans après 1976

706W/299 1er juillet - 24 août 1976 Communicable 50 ans après 1976

706W/300 24 août - 19 octobre 1976 Communicable 50 ans après 1976


706W/302 19 décembre 1976 - 11 février 1977 Communicable 50 ans après 1977


706W/304 8 avril - 25 mai 1977 Communicable 50 ans après 1977

706W/305 25 mai - 7 juillet 1977 Communicable 50 ans après 1977

706W/306 7 juillet - 25 août 1977 Communicable 50 ans après 1977



706W/309 6 décembre 1977 - 20 janvier 1978 Communicable 50 ans après 1978

706W/310 21 janvier - 9 mars 1978 Communicable 50 ans après 1978

706W/311 9 mars - 22 avril 1978 Communicable 50 ans après 1978


22

706W/312 22 avril - 1er juin 1978 Communicable 50 ans après 1978

706W/313 1er juin - 13 juillet 1978 Communicable 50 ans après 1978



706W/316 7 octobre - 21 novembre 1978 Communicable 50 ans après 1978

706W/317 21 novembre 1978 - 7 janvier 1979 Communicable 50 ans après 1979

706W/318 7 janvier - 19 février 1979 Communicable 50 ans après 1979



706W/321 13 mai - 20 juin 1979 Communicable 50 ans après 1979

706W/322 21 juin - 31 juillet 1979 Communicable 50 ans après 1979

706W/323 31 juillet - 12 septembre 1979 Communicable 50 ans après 1979

706W/324 12 septembre - 19 octobre 1979 Communicable 50 ans après 1979




706W/328 15 février - 28 mars 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/329 28 mars - 3 mai 1980 Communicable 50 ans après 1980




706W/333 21 août - 30 septembre 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/334 1er octobre - 10 novembre 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/335 10 novembre - 23 décembre 1980 Communicable 50 ans après 1980








23














706W/355 17 avril - 7 juin 1983 Communicable 50 ans après 1983







706W/362 14 mars - 25 avril 1984 Communicable 50 ans après 1984








706W/370 1er juillet - 15 août 1985 Communicable 50 ans après 1985



24





























706W/400 28 juin - 5 septembre 1989 Communicable 50 ans après 1989



25








706W/409 15 - 31 décembre 1990 Communicable 50 ans après 1990

706W/410 1er janvier - 26 février 1991 Communicable 50 ans après 1991



















Carnets des mouvements des naissances.


Les informations sont les suivantes : numéro d’entrée de la mère, nom, prénom, date et heure de l’entrée, date et

heure de l’accouchement, n° de la naissance, poids et sexe de l’enfant, ainsi que la mention du document d’état civil


26

fourni : LF (livret de famille), CM (certificat de mariage) ; à défaut, tampon attestant que les renseignement ont été

fournis verbalement par la mère.

Ces carnets manuscrits semblent avoir servi pour établir les bulletins d’état civil B 19 dactylographiés.


Ces carnets sont librement communicables 50 ans à compter de leur date de clôture, en raison des informations

relatives à la vie privée qu’ils contiennent (art. L 213-2, I, 3° du code du patrimoine).

706W/429 3 mars - 31 août 1961

706W/430 1er septembre 1961 - 31 août 1962

706W/431 1er septembre 1962 - 30 juin 1963


706W/433 26 décembre 1963 - 23 juin 1964

706W/434 24 juin - 31 décembre 1964


706W/436 5 juillet 1965 - 15 janvier 1966

706W/437 16 janvier - 30 juin 1966




706W/441 1968

706W/442 1969


Bulletins de naissance (B 19).


Les bulletins comportent toutes les informations relatives à la mère : état civil, adresse, identité et profession des

parents, ainsi que celles relatives à l’enfant : date et heure de naissance, sexe, poids. Ils sont dactylographiés et

collés à raison d’un bulletin par page. Ils semblent avoir été élaborés à partir des notes manuscrites figurant dans

les carnets des mouvements des naissances.


Ces bulletins sont librement communicables 50 ans à compter de leur date de clôture, en raison des informations


706W/444 1er septembre - 28 octobre 1965


706W/446 21 février - 11 juin 1966

706W/447 12 juin - 14 octobre 1966


706W/449 19 février - 17 juin 1967

706W/450 18 juin - 25 octobre 1967


706W/452 14 février - 9 juin 1968

706W/453 10 juin - 12 octobre 1968



706W/456 12 juillet - 22 novembre 1969

706W/457 23 novembre 1969 - 3 avril 1970

706W/458 4 avril - 26 août 1970

706W/459 17 juillet 1970 - 20 mai 1971 Communicable 50 ans après 1971

Carnets de déclarations d’enfants morts-nés.

1925-1992 Biographie ou Histoire :

Les modifications de durée de vie des fœtus correspondent à des changements successifs de réglementation qui

se traduisent dans la rédaction des carnets.


Le classement tente de suivre la chronologie générale de rédaction, de préférence à l’ordre croissant de la durée


27

de vie des fœtus, sans signification pertinente.


Ces carnets sont librement communicables 50 ans à compter de leur date de clôture, en raison des informations


Fœtus sans durée de vie spécifiée.

1925-1956

706W/460 20 mars - 11 octobre 1925

706W/461 29 août 1935 - 12 avril 1936

706W/462 14 avril - 17 novembre 1936

706W/463 20 novembre 1936 - 25 juin 1937

706W/464 26 juin 1937 - 10 avril 1938

706W/465 13 avril - 30 novembre 1938

706W/466 9 décembre 1938 - 9 août 1939

706W/467 1er septembre 1939 - 23 septembre 1940

706W/468 25 septembre 1940 - 18 août 1941

706W/469 12 juin 1943 - 5 juillet 1944

706W/470 9 juillet 1944 - 24 juin 1945

706W/471 30 juin 1945 - 8 avril 1946

706W/472 5 août 1946 - 15 avril 1947

706W/473 22 avril 1947 - 6 septembre 1948

706W/474 3 juillet 1955 - 28 octobre 1956

Fœtus de moins de 4 mois et demi.

1947-1975

706W/487 4 octobre 1947 - 25 octobre 1949

706W/488 27 octobre 1949 - 18 décembre 1951



706W/491 13 mars 1962 - 20 novembre 1964

706W/492 23 novembre 1964 - 30 mars 1967

706W/493 27 avril 1967 - 3 juillet 1969

706W/494 3 juillet 1969 - 21 juillet 1975 Communicable 50 ans après 1975

Fœtus de plus de 4 mois et demi.

1948-1975

706W/495 11 septembre 1948 - 23 décembre 1949


706W/497 1er novembre 1951 - 9 novembre 1953

706W/498 16 novembre 1953 - 1er juillet 1955

706W/499 12 août 1962 - 10 novembre 1963

706W/500 17 novembre 1963 - 27 mars 1965

706W/502 31 mars 1965 - 5 janvier 1967

706W/503 17 avril 1967 - 24 mai 1969

706W/504 27 mai 1969 - 26 juillet 1975 Communicable 50 ans après 1975

706W/501 6 février 1962 - 12 janvier 1963 ; 7 octobre 1966 - 31 mars 1967 Présentation du contenu :

Ce registre ne constitue pas un doublon des cotes 706W/499 et 706W/502 ; il contient des

informations supplémentaires.

Fœtus de plus de 180 jours (6 mois).

1955-1959

706W/506 23 décembre 1955 - 22 mars 1957

706W/507 21 novembre 1956 - 28 juin 1959


28

706W/505 Fœtus de moins de 5 mois.

2 octobre 1959 - 18 mars 1962

Fœtus de plus de 3 mois.

1975-1992

706W/476 17 novembre 1975 - 29 mars 1977 Communicable 50 ans après 1977

706W/477 30 mars 1977 - 11 août 1978 Communicable 50 ans après 1978

706W/478 23 août 1978 - 26 novembre 1979 Communicable 50 ans après 1979

706W/479 28 novembre 1979 - 30 décembre 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/480 1er janvier 1981 - 10 juin 1982 Communicable 50 ans après 1982

706W/481 11 juin 1982 - 27 novembre 1983 Communicable 50 ans après 1983

706W/482 1er décembre 1983 - 2 juin 1985 Communicable 50 ans après 1985

706W/475 29 novembre 1975 - 21 juillet 1986 Présentation du contenu :

Recense les déclarations de fœtus morts-nés entre 3 et 6 mois.


706W/483 21 juillet 1986 - 8 mars 1987 Communicable 50 ans après 1987

706W/484 14 mars 1987 - 4 septembre 1988 Communicable 50 ans après 1988

706W/485 8 septembre 1988 - 16 juin 1990 Communicable 50 ans après 1990

706W/486 20 juin 1990 - 5 septembre 1992 Communicable 50 ans après 1992

Décès.

1878-1999

Répertoires.

1878-1996

490W/387 novembre 1878 - décembre 1883

490W/388 1884-1888

490W/389 1889-1895

490W/390 1896-1901

490W/391 1902-1905

490W/392 1906-1908

490W/393 janvier 1909 - avril 1913

490W/394 mai 1913 - décembre 1916

490W/395 1917-1921

490W/396 1922-1925

490W/397 1926-1927

490W/398 1928

490W/399 1929-1932

490W/400 1933-1938

490W/401 1939-1941

490W/402 1942-1947

490W/403 1947-1950

490W/404 1951-1956

490W/405 décembre 1957 - juillet 1960

490W/406 août 1960 - décembre 1962

490W/407 1963-1965


29

706W/163 1966 - 1969

706W/164 janvier 1970 - novembre 1977

706W/165 janvier 1973 - novembre 1979

706W/166 novembre 1977 - décembre 1982

706W/167 1983 - 1987

706W/168 1988 - 1993

706W/169 1994 - 1996

Registres de déclaration des décès.


Ces registres, qui indiquent pour chaque décès, le motif, sont librement communicables 25 ans à compter de leur

date de clôture, en raison des informations qu’ils contiennent (art. L 213-2, I, 2° du code du patrimoine).

490W/408 22 novembre 1878 - 6 juillet 1879


490W/410 21 septembre 1880 - 6 mars 1882

490W/411 6 mars - 31 décembre 1882


490W/413 26 août 1883 - 25 avril 1884

490W/414 26 avril - 30 novembre 1884

490W/415 1er décembre 1884 - 22 novembre 1885

490W/416 23 novembre 1885 - 14 février 1887

490W/417 15 février 1887 - 11 février 1888

490W/418 11 février 1888 - 23 juin 1889

490W/419 24 juin 1889 - 9 mars 1891

490W/420 9 mars 1891 - 28 juillet 1892

490W/421 29 juillet 1892 - 30 mars 1893

490W/422 31 mars 1893 - 6 avril 1895

490W/423 6 avril 1895 - 19 août 1896

490W/424 19 août 1896 - 3 décembre 1897


490W/426 1er janvier - 6 avril 1899

490W/427 6 avril 1899 - 17 janvier 1900

490W/428 17 janvier 1900 - 1er janvier 1901

490W/429 2 janvier - 7 novembre 1901

490W/430 8 novembre 1901 - 19 avril 1902

490W/431 19 avril 1902 - 21 juillet 1903

490W/432 21 juillet 1903 - 17 août 1904

490W/433 17 août 1904 - 25 mai 1905

490W/434 25 mai - 2 décembre 1905

490W/435 2 décembre 1905 - 28 août 1906

490W/436 28 août 1906 - 17 juillet 1907

490W/437 17 juillet 1907 - 10 juin 1908

490W/438 10 juin 1908 - 19 mai 1909

490W/439 20 mai 1909 - 21 mai 1910

490W/440 21 mai 1910 - 25 mai 1911

490W/441 25 mai 1911 - 24 mai 1912

490W/442 24 mai 1912 - 26 mai 1913

490W/443 27 mai 1913 - 14 mars 1914

490W/444 14 mars - 19 décembre 1914


490W/446 5 septembre 1915 - 12 avril 1916

490W/447 12 avril - 15 décembre 1916

490W/448 15 décembre 1916 - 4 avril 1917

490W/449 4 avril 1917 - 28 février 1918

490W/450 1er mars - 15 octobre 1918


30

490W/451 15 octobre 1918 - 19 mars 1919

490W/452 20 mars 1919 - 4 janvier 1920


490W/454 7 janvier - 30 octobre 1921

490W/455 30 octobre 1921 - 10 novembre 1922

490W/456 11 novembre 1922 - 29 novembre 1923



490W/459 14 décembre 1925 - 21 août 1926

490W/460 21 août 1926 - 5 juillet 1927

490W/461 5 juillet 1927 - 29 juin 1928

490W/462 30 juin 1928 - 17 février 1929

490W/463 18 février - 25 décembre 1929


490W/465 23 octobre 1930 - 12 août 1931

490W/466 12 août 1931 - 1er juin 1932

490W/467 2 juin 1932 - 5 avril 1933

490W/468 5 avril 1933 - 12 février 1934

490W/469 12 février 1934 - 7 janvier 1935

490W/470 8 janvier - 8 août 1935

490W/471 8 août 1935 - 18 mai 1936

490W/472 18 mai 1936 - 22 mars 1937

490W/473 23 mars 1937 - 26 janvier 1938

490W/474 26 janvier - 4 septembre 1938




490W/478 12 février - 15 septembre 1940

490W/479 15 septembre 1940 - 24 mai 1941

490W/480 24 mai - 10 novembre 1941

490W/481 10 novembre 1941 - 25 août 1942

490W/482 26 août 1942 - 17 septembre 1943

490W/483 17 septembre 1943 - 31 mai 1944

490W/484 1er juin 1944 - 11 février 1945

490W/485 12 février 1945 - 4 janvier 1946


490W/487 29 janvier - 24 octobre 1947

490W/488 25 octobre 1947 - 24 novembre 1948

490W/489 24 novembre 1948 - 17 juin 1949

490W/490 18 juin 1949 - 15 février 1950

490W/491 16 février - 2 novembre 1950

490W/492 2 novembre 1950 - 21 septembre 1951

490W/493 21 septembre 1951 - 15 août 1952

490W/494 16 août 1952 - 22 juin 1953

490W/495 24 juin 1953 - 5 mai 1954

490W/496 5 mai 1954 - 28 mars 1955

490W/497 28 mars 1955 - 3 février 1956

490W/498 3 février - 6 août 1956

490W/499 4 août 1956 - 31 mai 1957

490W/500 31 mai 1957 - 20 mars 1958

490W/501 21 mars 1958 - 24 janvier 1959

490W/502 25 janvier - 14 novembre 1959

490W/503 14 novembre 1959 - 30 août 1960

490W/504 30 août 1960 - 8 juin 1961

490W/505 8 juin 1961 - 10 mars 1962

490W/506 11 mars - 27 décembre 1962



31

490W/508 15 septembre 1963 - 16 mars 1964

490W/509 16 mars - 31 décembre 1964


706W/197 25 juin 1965 - 27 janvier 1966

706W/198 28 janvier - 20 août 1966

706W/199 21 août 1966 - 24 février 1967

706W/200 24 février - 20 octobre 1967

706W/201 20 octobre 1967 - 11 septembre 1968

706W/202 11 septembre 1968 - 2 août 1969

706W/203 2 août 1969 - 21 avril 1970

706W/204 21 avril 1970 - 7 juin 1971

706W/205 8 juin 1971 - 10 juin 1972

706W/206 11 juin 1972 - 8 juillet 1973


706W/208 7 septembre 1974 - 9 novembre 1975

706W/209 10 novembre 1975 - 24 juillet 1976

706W/210 24 juillet 1976 - 27 octobre 1977

706W/211 27 octobre 1977 - 31 décembre 1978

706W/212 3 janvier 1979 - 10 juillet 1980

706W/213 10 juillet 1980 - 11 juillet 1981

706W/214 11 juillet 1981 - 3 janvier 1983


706W/216 19 janvier 1984 - 28 septembre 1985

706W/217 28 septembre 1985 - 5 août 1987

706W/218 5 août 1987 - 12 mai 1989

706W/219 12 mai 1989 - 17 mars 1991

706W/220 18 mars 1991 - 29 décembre 1992


706W/222 5 décembre 1994 - 24 octobre 1996 Communicable 50 ans après 1996

706W/223 25 octobre 1996 - 11 octobre 1998 Communicable 50 ans après 1998

Inventaires après décès.


Ces registres sont librement communicables 50 ans à compter de leur date de clôture, en raison des informations


TENON/4/Q/1/1 22 novembre 1878 - 2 novembre 1879

TENON/4/Q/1/2 11 juillet - 10 novembre 1890

TENON/4/Q/1/3 30 mars - 16 juin 1900

TENON/4/Q/1/4 31 décembre 1916 - 27 janvier 1917

TENON/4/Q/1/5 13 janvier - 10 avril 1918

TENON/4/Q/1/6 15 juin - 18 septembre 1920

TENON/4/Q/1/7 10 août - 17 novembre 1930

TENON/4/Q/1/8 17 novembre 1930 - 6 février 1931

TENON/4/Q/1/9 19 mai - 30 septembre 1938

TENON/4/Q/1/10 29 septembre 1938 - 30 mars 1939

TENON/4/Q/1/11 30 mars - 25 juin 1939

TENON/4/Q/1/12 25 juin - 10 octobre 1939

TENON/4/Q/1/13 10 octobre 1939 - 10 janvier 1940

TENON/4/Q/1/14 10 janvier - 18 juin 1940

TENON/4/Q/1/15 18 juin - 6 décembre 1940

TENON/4/Q/1/16 7 décembre 1940 - 26 avril 1941

TENON/4/Q/1/17 30 août - 30 décembre 1941

TENON/4/Q/1/18 30 décembre 1941 - 30 mai 1942


32

TENON/4/Q/1/19 31 mai 1942 - 23 janvier 1943

TENON/4/Q/1/20 24 janvier - 4 juin 1943

TENON/4/Q/1/21 4 juin - 2 décembre 1943

TENON/4/Q/1/22 3 décembre 1943 - 18 juin 1944

TENON/4/Q/1/23 18 juin 1944 - 2 février 1945

TENON/4/Q/1/24 3 février - 26 octobre 1945

TENON/4/Q/1/25 27 octobre 1945 - 21 août 1946

TENON/4/Q/1/26 1er mai 1948 - 6 février 1949

TENON/4/Q/1/27 13 décembre 1949 - 5 octobre 1950

TENON/4/Q/1/28 6 octobre 1950 - 10 juin 1951

TENON/4/Q/1/29 11 juin 1951 - 26 février 1952

TENON/4/Q/1/30 26 février - 28 mai 1952

TENON/4/Q/1/31 28 mai - 18 décembre 1952

TENON/4/Q/1/32 18 décembre 1952 - 5 août 1953

TENON/4/Q/1/33 5 février - 19 avril 1954

TENON/4/Q/1/34 20 avril - 8 septembre 1954

TENON/4/Q/1/35 8 septembre - 9 décembre 1954

TENON/4/Q/1/36 10 décembre 1954 - 2 février 1955

TENON/4/Q/1/37 2 février - 31 mai 1955

TENON/4/Q/1/38 1er juin - 15 octobre 1955

TENON/4/Q/1/39 16 octobre 1955 - 5 janvier 1956

TENON/4/Q/1/40 5 janvier - 18 avril 1956

TENON/4/Q/1/41 18 avril - 22 août 1956

TENON/4/Q/1/42 23 août - 21 décembre 1956

Registres de destination des corps.




490W/510 1er août - 24 novembre 1939


490W/512 3 février - 3 mai 1940

490W/513 3 mai - 31 juillet 1940

490W/514 1er août - 3 novembre 1940

490W/515 3 novembre 1940 - 17 janvier 1941

490W/516 17 janvier - 6 avril 1941

490W/517 7 avril - 2 juillet 1941



490W/520 11 janvier - 19 mars 1942

490W/521 20 mars - 30 juin 1942

490W/522 1er juillet - 18 novembre 1942


490W/524 28 février - 20 juin 1943

490W/525 20 juin - 12 novembre 1943


490W/527 26 février - 12 juin 1944

490W/528 12 juin - 20 octobre 1944


490W/530 1er février - 6 juin 1945

490W/531 6 juin - 27 octobre 1945




490W/535 1er janvier - 9 mai 1947


33

490W/536 9 mai - 31 octobre 1947

490W/537 1er novembre 1947 - 19 mars 1948

490W/538 19 mars - 31 août 1948

490W/539 1er septembre 1948 - 17 janvier 1949

490W/540 17 janvier - 31 mai 1949

490W/541 2 juin - 15 novembre 1949

490W/542 16 novembre 1949 - 31 mars 1950

490W/543 avril - août 1950

490W/544 1er septembre 1950 - 16 janvier 1951

490W/545 16 janvier - 13 mai 1951

490W/546 14 mai - 30 septembre 1951

490W/547 1er octobre 1951 - 29 janvier 1952

490W/548 30 janvier - 31 mai 1952

490W/549 juin - octobre 1952

490W/550 1er novembre 1952 - 11 février 1953

490W/551 12 février - 17 juin 1953

490W/552 18 juin - 27 octobre 1953


490W/554 22 février - 19 juin 1954

490W/555 20 juin - 27 octobre 1954


490W/557 12 février - 9 juin 1955

490W/558 10 juin 1955 - 10 février 1956

490W/559 11 février - 1er août 1956

490W/560 août - décembre 1956

490W/561 janvier - juillet 1957

490W/562 août - décembre 1957

490W/563 janvier - mai 1958

490W/564 juin - décembre 1958

490W/565 janvier - juillet 1959

490W/566 août 1959 - février 1960

490W/567 mars - août 1960

490W/568 septembre 1960 - février 1961

490W/569 mars - septembre 1961

490W/570 octobre 1961 - mars 1962

490W/571 avril - septembre 1962

490W/572 1er octobre 1962 - 15 mars 1963

490W/573 16 mars - 30 septembre 1963

490W/574 octobre 1963 - mars 1964


490W/576 octobre 1964 - mars 1965


706W/170 octobre 1965 - avril 1966

706W/171 mai - octobre 1966

706W/172 novembre 1966 - mars 1967

706W/174 novembre 1967 - mars 1968

706W/175 avril - octobre 1968

706W/176 novembre 1968 - avril 1969

706W/177 mai - novembre 1969

706W/178 décembre 1969 - juin 1970

706W/179 juillet 1970 - mars 1971 Communicable 50 ans après 1971

706W/180 avril - décembre 1971 Communicable 50 ans après 1971

706W/181 janvier - septembre 1972 Communicable 50 ans après 1972

706W/182 octobre 1972 - avril 1973


34


706W/183 mai - septembre 1973 Communicable 50 ans après 1973

706W/184 octobre 1973 - avril 1974 Communicable 50 ans après 1974

706W/185 mai - décembre 1974 Communicable 50 ans après 1974

706W/186 janvier - septembre 1975 Communicable 50 ans après 1975

706W/187 octobre 1975 - octobre 1976 Communicable 50 ans après 1976

706W/188 novembre 1976 - février 1977 Communicable 50 ans après 1977

706W/189 mars - décembre 1977 Communicable 50 ans après 1977





706W/194 1986 - 1988 Communicable 50 ans après 1988

706W/195 août 1991 - 1994 Communicable 50 ans après 1994

Registres de la chambre mortuaire.


En tête, liste des correspondants en nécrologie.

Les informations reprennent pour partie celles des registres de destination des corps. Cette série est donc moins

riche.




706W/224 1970

706W/225 janvier - août 1971 Présentation du contenu :

Ce registre est un double incomplet du registre suivant coté 706W/226. Passées les 1res pages, on n’y trouve

plus que l’adresse des familles, mais les données sur la destination des corps manquent.


706W/226 janvier 1971 - janvier 1973 Communicable 50 ans après 1973

706W/227 février 1973 - 19757 Communicable 50 ans après 1975



706W/230 1980 - juin 1981 Communicable 50 ans après 1981

706W/231 juillet 1981 - 1982 Communicable 50 ans après 1982




35


706W/235 1993 - juin 1995 Communicable 50 ans après 1995

706W/236 juillet 1995 - novembre 1997 Communicable 50 ans après 1997

Registres d’opposition aux autopsies




706W/257 1er juillet 1960 - 11 février 1963


706W/259 1er décembre 1965 - 6 novembre 1971 Communicable 50 ans après 1971

706W/260 7 novembre 1971 - 27 novembre 1978 Communicable 50 ans après 1978

Registres d’opposition aux prélèvements d’organes.




706W/261 24 août 1978 - 28 février 1980 Communicable 50 ans après 1980

706W/262 15 décembre 1979 - 25 mai 1981 Communicable 50 ans après 1981

706W/263 27 mai 1981 - 25 août 1982 Communicable 50 ans après 1982

706W/264 27 août 1982 - 15 février 1984 Communicable 50 ans après 1984

706W/265 17 février 1984 - 22 mai 1986 Communicable 50 ans après 1986

706W/266 30 mai 1986 - 15 avril 1989 Communicable 50 ans après 1989

706W/267 15 avril 1989 - 6 août 1992 Communicable 50 ans après 1992

706W/268 8 août 1992 - 14 mai 1995 Communicable 50 ans après 1995

706W/269 15 mai 1995 - 5 août 1999 Communicable 50 ans après 1999

Archives médicales.

1957-1985


Ces registres comportant des informations couvertes pas le secret médical sont communicables à l’issue d’un délai de 120 ans à

compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L213-12, I, 2°).

1441W/1 - 1441W/22 Ophtalmologie : comptes rendus opératoires.


Chaque volume contient un index alphabétique des patients.

Les dates extrêmes indiquées correspondent aux dates des interventions chirurgicales.


36

1441W/1 11 novembre 1957 - 25 avril 1961 Communicable 120 ans après 1961

1441W/2 26 avril 1961 - 26 février 1963 Communicable 120 ans après 1963

1441W/3 26 février 1963 - 11 septembre 1964 Communicable 120 ans après 1964

1441W/4 11 septembre 1964 - 5 mai 1966 Communicable 120 ans après 1966

1441W/5 5 mai 1966 - 19 mai 1969 Communicable 120 ans après 1969

1441W/6 20 mai 1969 - 3 mai 1971 Communicable 120 ans après 1971

1441W/7 4 mai 1971 - 7 février 1972 Communicable 120 ans après 1972

1441W/8 8 février - 23 novembre 1972 Communicable 120 ans après 1972

1441W/9 24 novembre 1972 - 24 août 1973 Communicable 120 ans après 1973

1441W/10 29 août 1973 - 22 mai 1974 Communicable 120 ans après 1974

1441W/11 22 mai 1974 - 10 février 1975 Communicable 120 ans après 1975

1441W/12 10 février - 20 septembre 1975 Communicable 120 ans après 1975

1441W/13 29 septembre 1975 - 21 décembre 1976 Communicable 120 ans après 1976

1441W/14 22 décembre 1976 - 19 septembre 1977 Communicable 120 ans après 1977

1441W/15 19 septembre 1977 - 11 mai 1978 Communicable 120 ans après 1978

1441W/16 12 mai 1978 - 8 mars 1979 Communicable 120 ans après 1979

1441W/17 12 mars - 20 novembre 1979 Communicable 120 ans après 1979

1441W/18 20 novembre 1979 - 22 avril 1981 Communicable 120 ans après 1981

1441W/19 24 avril - 24 novembre 1981 Communicable 120 ans après 1981

1441W/20 25 novembre 1981 - 1er juillet 1982 Communicable 120 ans après 1982

1441W/21 2 juillet 1982 - 11 mars 1983 Communicable 120 ans après 1983

1441W/22 14 mars 1983 - 4 avril 1985 Communicable 120 ans après 1985

1441W/23 - 1441W/26 Chirurgie : comptes rendus opératoires.


Registres du service du professeur Cl. Houdard.

1441W/23 8 juin 1977 - 16 janvier 1978 Communicable 120 ans après 1978

1441W/24 17 janvier - 14 août 1978 Communicable 120 ans après 1978

1441W/25 25 août 1978 - 24 mars 1979 Communicable 120 ans après 1979

1441W/26 31 décembre 1977 - 6 juin 1979 Présentation du contenu :

Sur la tranche de ce registre figure la mention « urgences – Tenon ».



37

1441W/27 Endoscopies : comptes rendus opératoires.

6 mai 1975-20 décembre 1978
