Bilan social 2009

Un

ive

rsit

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es

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till

es

et

de

la

Gu

ya

ne

20

09

BIL

AN

SO

CIA

L

20

09

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE

2

Le mot du Président

La loi relative aux Libertés et Responsabilités des Universités préconise qu’un bilan de la politique sociale soit présenté au Comité Technique Paritaire chaque année.

Le bilan de la politique sociale récapitule les principales orientations de la politique du

personnel par les objectifs à atteindre, les actions entreprises pour les atteindre, ainsi que les indicateurs retenus pour suivre la mise en œuvre et en mesurer les résultats.

Certes, le bilan social 2009 ne mesure pas encore tous les efforts de notre politique sociale, mais il met en exergue les efforts qu’il nous reste à faire pour mesurer notre politique en la matière.

Néanmoins, nous pouvons apprécier sur trois ans les grandes tendances: - des effectifs, - des évolutions de carrière, - des arrêts de travail, - etc.

Cet outil dès sa conception a toujours eu pour vocation de permettre le dialogue social. C’est un objectif auquel je reste très attaché et qui prendra tout son sens lors des débats au Comité Technique Paritaire.

Pascal SAFFACHE

Président de l’Université


3

Table des matières

Le mot du Président __________________________________________________________ 2

Cadre Général : l’Université des Antilles et de la Guyane c’est : _______________________ 6

CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS ___________________________________ 7

I-1 Répartition des emplois et des effectifs par corps __________________________________ 9

- La pyramide des emplois à l’Université des Antilles et de la Guyane : __________________ 10

- La tendance sur les quatre dernières années ______________________________________ 10

- Taux d’encadrement des emplois BIATOS ________________________________________ 10

I-1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades ____________________ 11

I-1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie ___________________ 12

I-1.3 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service _____________ 13

I-1.4 Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs ______________________________________________________________________________ 14

I-1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante _ 15

I-2 Le personnel contractuel ______________________________________________________ 16

- Répartition des agents contractuels par pôle et par types de contrats (effectifs physiques) _____17

- Répartition des agents contractuels par pôle et types de contrats (effectif physique) __________19

I-3 Le personnel enseignant ______________________________________________________ 20

I-3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante ______________________ 21

I-3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle _____________________________ 22

I-3.3 Les enseignants invités ______________________________________________________ 23

- Origine géographique des enseignants invités ____________________________________ 23

- Temps de présence des enseignants invités ______________________________________ 24

I-4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite _____________ 25

- Pyramide des âges de l’ensemble du personnel _________________________________________25

I-4.1 Pyramides des âges du personnel titulaires par corps _____________________________ 26

I-4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps ___________________________________ 27

I-4.3 Départs à la retraite ________________________________________________________ 28

- Départs à la retraite du personnel BIATOS _____________________________________ 28

- Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres) ____________ 28

I-4.4 Perspectives de départ à la retraite du personnel BIATOS ________________________ 29

I-4.5 Perspectives de départ à la retraite du personnel enseignant _______________________ 30

I-5 Les arrêts de travail __________________________________________________________ 31

I-5.1 Absence du personnel titulaire BIATOS ________________________________________ 32


4

- Proportion des arrêts par pôle ________________________________________________ 33

- Les arrêts du personnel Contractuel ___________________________________________ 33

I-5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant ___________________________________ 34

I-6 : Evolution des carrières ______________________________________________________ 35

- Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de grade ______________________________35

- Inscriptions au Tableau d’avancement (proposition de la CPE): __________________________35

- Avancement des AENES hors proposition de la CPE : ___________________________________35

- Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de corps ______________________________36

I-6.1 Bilan des promotions des enseignants __________________________________________ 37

- Bilan des promotions des enseignants _________________________________________________37

I-7 Agents handicapés ___________________________________________________________ 38

CHAP II : REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES ____________________ 39

II-1 Répartition de l’effectif titulaire par chapit re budgétaire __________________________ 40

II-2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires _______ 41

CHAP III : HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ________________ 42

III-2 Les accidents de travail et maladies professionnelles _____________________________ 45

- Les accidents du travail ____________________________________________________________45

- Natures, sièges et causes des lésions ____________________________________________ 46

- Nombre et type d’accident par sexe ____________________________________________ 47

- Répartition par type de population ____________________________________________ 47

- Les maladies Professionnelles : ________________________________________________ 47

III-3 La Médecine du travail ______________________________________________________ 48

- Répartition des agents convoqués à passer une visite médicale ____________________________48

CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE ________________________________________ 49

IV-1 L’ARTT : le temps de travail _________________________________________________ 50

IV-2 Le Compte Epargne Temps (CET) ____________________________________________ 51

CHAP V : LA FORMATION DU PERSONNEL __________________________________ 53

V-1 Bilan des activités de formation ________________________________________________ 54

- Ratio de présence _________________________________________________________________55

- Dépenses de formation _____________________________________________________________55

CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES ____________________________ 56

VI-1 Répartition par sexe dans la vie institutionnelle _________________________________ 57

- Instances institutionnelles : le Comité Technique Paritaire _______________________________57

VI-2 Contentieux et Section disciplinaire ___________________________________________ 58

- Contentieux devant le tribunal administratif___________________________________________58

- Section disciplinaire _______________________________________________________________58

CHAP VII : LES AUTRES CONDITIONS DE VIE _______________________________ 59


5

VII-1 Participation du personnel aux actions sportives et culturelles proposées par le SUAPS 60

- Activités pratiquées par le personnel inscrit régulièrement au SUAPS _____________________60

- Sorties culturelles et sportives ponctuelles du SUAPS ___________________________________60

VII-2 Montant des dépenses correspondant aux prestations familiales (Etablissement) _____ 61

ANNEXE ____________________________________________________________________________62


6

Cadre Général : l’Université des Antilles et de la Guyane c’est :

- 12 550 inscrit s en 2009

- 8956 en Licence

- 1276 en Master

- 250 en Doctorat

- 2098 hors LMD

- un encadrement assuré par des agents titulaires et contractuels:

- 506 personnels enseignant

- 457 personnels BIATOS dont 42 agents de bibliothèques

Une activité recherche en 2009 avec:

- 20 unités de recherche

- 4 Unités Mixtes de Recherche

- 9 Programme Pluri Formation

- 1 Unité Mixte de rattachement

Un Budget en millions d'euros

- Masse salariale: 7 752 235,93 (budget établissement) +

67 053 044 € (budget Etat)

- Recettes: 23 532 332,77

-Dépenses: 18 167 659,04


7

CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS


8

Au 1er Janvier 2010, l’UAG compte 963 personnels (soit 908,9 ETP) en poste pour l’année universitaire 2009.

1er janvier 2007 1er janvier 2008 1er janvier 2009 Variations

F H Total F H Total F H Total 07-08 08-09 Personnel BIATOS

Titulaires 220 122 342 223 124 347 228 123 351 2% 1%

Contractuels 44 32 76 47 33 80 64 42 106 5% 3%

Total non enseignants

264 154 418 270 157 427 292 165 457 2% 7%

1er janvier 2007 1er janvier 2008 1er janvier 2009 Variations

F H Total F H Total F H Total 07-08 08-09 Personnel Enseignants

Titulaires 114 249 363 111 270 381 113 264 377 5% -1%

Contractuels 41 52 93 38 41 79 43 45 88 -15% 11% Ens non permanents

26 30 56 18 19 37 19 22 41 -33% 11%

Total enseignants

181 331 512 167 330 497 175 331 506 -3% 2%

963 personnels enseignants + BIATOS (titulaires + contractuels)

La tendance sur 4 ans

L’effectif des BIATOS titulaires a augmenté de façon régulière sur les quatre dernières années. Après une relative stabilisation, le recours aux agents contractuels augmente depuis deux ans.

0

50

100

150

200

250

300

350

400

2006 2007 2008 2009

Evolution du recrutement des personnels BIATOS

BIATOS titulaires

BIATOS Contractuels


9

I-1 Répartition des emplois et des effectifs par corps Au 01 janvier 2010, sur les 366 emplois, 351 sont occupés par des titulaires. Les emplois vacants peuvent avoir été occupés au cours de l’année 2009. Le taux d’occupation des emplois par des personnels titulaires est de 96 %.

ITR

F

Corps

Postes occupés par des

fonctionnaires

Postes occupés par des

contractuels

Postes non utilisés

Emploi ETP titulaires

Nombre d'emplois

Personnel Physique Personnel Physique

Non utilisés Nombre

d’emplois ETP

Ingénieur de recherche (IGR) 9 9

9

Ingénieur d’études (IGE) 29 28 1

28

Assistant Ingénieur (ASI) 10 10

10

Total Cat. A 48 47 1 0 47

Technicien (TCH) 57 51 2 4 51

Total Cat. B 57 51 2 4 51

Adjoint Technique PPL 1C (ADT PPL 1C) 8 8

8

Adjoint Technique PPL 2C (ADT PPL 2C) 42 41 1

40,8

Adjoint Technique 1C (ADT 1C) 10 10

10

Adjoint Technique 2C (ADT 2C) 64 64

64

Total Cat. C 124 123 1 0 122,8

Total ITRF 229 221 4 4 220,8

AE

NE

S

Secrétaire Général d’un Etablissement Public d’Enseignement Supérieur-Directeur Général des Services (SGEPES -DGS)

1 1

1

Administrateur de l'éducation nationale et de l'Enseignement Supérieur (AENESR)

1 1

1

Agent Comptable (EPCSCP) 1 1

1

CASU 1 1

1

Attaché Principal d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (APAENES)

7 7

7

Attaché d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (ADAENES)

8 7

1 7

Total Cat. A 19 18 0 1 18 Secrétaire Administratif de l'Education National et de l'Enseignement Supérieur (SAENES)

14 13

1 13

Infirmière (INF) 3 3

3 Total Cat. B 17 16 0 1 16 Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur PPL 1C (ADJAENES PPL 1C)

1 1

1

Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur PPL 2C (ADJAENES PPL 2C)

18 16

2 16

Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur 1C (ADJAENES 1C)

21 21

21

Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur 2C (ADJAENES 2C)

17 16

1 16

Total Cat. C 57 54 0 3 54

Total ASU 93 88 0 5 88

BU

Conservateur de Bibliothèque (CONSV) 7 7

7

Bibliothécaire (BIB) 7 6 1

6

Total Cat. A 14 13 1 0 13

Bibliothécaire adjoint (BA) 8 8

8

Assistant Bibliothèque 3 3

3

Total Cat. B 11 11 0 0 11

Magasinier des bibliothèques PPL 1C 3 3

3

Magasinier des bibliothèques PPL 2C 7 6 2

5,8

Magasinier des bibliothèques 1C 3 5

5

Magasinier des bibliothèques 2C 5 3

3

Agent contractuel de BU 1 1

1

Total Cat. C 19 18 2 0 17,8

Total BU 44 42 3 0 41,8

Total BIATOS 366 351 7 9 350,6

Les ETP Travaillés correspondent aux effectifs physiques pondérés de la quotité de temps de travail des agents : - Un agent titulaire, dont la quotité de travail est de 80% sur toute une année correspond à 0,8 ETP travaillé.

10

- La pyramide des emplois à l’Université des Antilles et de la Guyane

- La tendance sur les quatre dernières années

- Taux d’encadrement des emplois BIATOS

Taux d’encadrement A/(B+C) Taux d’encadrement (A+B)/C

0% 10% 20% 30%

Catégorie C

Catégorie B

Catégorie A

Pyramide des emplois BIATOS

Catégorie C Catégorie B

0

50

100

150

200

250

2006 2007 2008 2009


La pyramide des emplois à l’Université des Antilles et de la Guyane :

La tendance sur les quatre dernières années

Taux d’encadrement des emplois BIATOS

2007 2008

0,27 0,27

0,73 0,81

30% 40% 50% 60%

Pyramide des emplois BIATOS

Catégorie B Catégorie A

2009

Catégorie A

Catégorie B

Catégorie C

On note que les catégories A et B sont presque aussi nombreux.

Sur les quatre dernières emplois de catégorie et parallèlement ceux de catégorie A et B augmentent simultanément.

UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE

2009

0,28

0,83

On note que les catégories A et B sont presque aussi nombreux.

Sur les quatre dernières années, les emplois de catégorie C ont diminué et parallèlement ceux de catégorie A

simultanément.

11

I-1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades

Grades Effectif 2007

ITRF A 40

ITRF B 42

ITRF C 124

Total ITRF 206 AENES A 19

AENES B 21

AENES C 58

Total AENES 98 BU A 12

BU B 9

BU C 17

Total BU 38

Total 342

(1) Source : Repères et références statistiques –

BIATOS A BIATOS B

71 7274 7478 79

Evolution de la répartition des effectifs BIATOS

0% 50%

ITRF

AENES

BU

21%

20%

31%

23%

18%

29%

56%

61%

40%

Répartition par catégorie du personnel BIATOS


1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades

Effectif 2007 Effectif 2008 Effectif 2009 Variations

07-08

43 47 8%

49 51 17%

123 123 -1%

215 221 4%

18 18 -5%

17 16 -19%

58 54 0%

93 88 -5%

13 13 8%

8 12 -11%

18 17 6%

39 42 3%

347 351 1%

édition 2010, Direction de l’Evaluation de la Prospective et de la Performance

BIATOS C

199199194

Evolution de la répartition des effectifs BIATOS

2007

2008

2009

100% 150%

40%

Répartition par catégorie du personnel BIATOS

A

B

C

Après une stabilisation, l’effectif des agents de catégorie C diminue de points. Parallèlement, on note une progression de A et de 5 points

L’encadrement est assuré par

- 21% de Pour le personnel ITRF, ce taux est inférieur au taux national (30 %) - 20 % du corps de l’ASU, supérieur au taux national de 7 points. - 31 % dans le corps des Bibliothèques (32 % au niveau national).


1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades

Variations Variations 08-09

9%

4%

0%

3%

0%

-6%

-7%

-5%

0%

50%

-6%

8%

1%

, Direction de l’Evaluation de la Prospective et de la Performance

Après une stabilisation, l’effectif des agents de catégorie C diminue de 5

. Parallèlement, on note une progression de 4 points des catégories

5 points des catégories B.

L’encadrement est assuré par :

personnel de catégorie A. our le personnel ITRF, ce taux est

inférieur au taux national (30 %) (1). 20 % du corps de l’ASU, supérieur

au taux national de 7 points. 31 % dans le corps des Bibliothèques

(32 % au niveau national).

12

I-1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie

Femmes

A B C

ITRF 19 32 76

AENES 13 12 47

BU 9 8 12

Sous-Total 41 52 135

Total 228

Lire : sur 100 % des femmes de catégorie A- 46 % sont issues du corps des ITRF- 32 % sont issues du corps de l’A- 22 % sont issues du corps des Bibliothèques

A

B

C

A

B

C

FE

MM

ES

HO

MM

ES

46%

62%

56%

76%

70%

80%

Evolution sur trois ans des catégories d’emplois

0

10

20

30

40

50

2007 2008 2009

Catégorie A

0

50

100

150


1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie

Hommes Total 2007

Total 2008

Total 2009

A B C

28 19 47 206 215 2215 4 7 98 93 88 4 4 5 38 39 42 37 27 59

123 342 347 351

sur 100 % des femmes de catégorie A : % sont issues du corps des ITRF % sont issues du corps de l’AENES % sont issues du corps des Bibliothèques

32%

23%

35%

14%

15%

12%

22%

15%

9%

11%

15%

8%

ITRF

AENES

BU

Il n’y a pas derépartition hommes/femmes entre les différents corps. Comme l’année précédente on constate une légère augmentation des femmes cadre A dans le corps ITRF, mais les hommes occupent toujours plus de la moitié des postes d’encadrement.

Evolution sur trois ans des catégories d’emplois par corps :

ITRF A

AENES A

BU A

0

10

20

30

40

50

60

2007 2008 2009

Catégorie B

2007 2008 2009

Catégorie C

ITRF C

AENES C

BU C


1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie

Total 2009

Variations 07-08

Variations 08-09

221 4% 3%

-5% -5%

3% 8%

351 1% 1%

Il n’y a pas de parité dans la répartition hommes/femmes entre les différents corps. Comme l’année précédente on constate une légère augmentation des femmes cadre A dans le corps ITRF, mais les hommes occupent toujours plus de la moitié des postes d’encadrement.

2009

Catégorie B

ITRF B

AENES B

BU B

13

I-1.3 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service

Services Généraux

Présidence & Secrétariat Général

Division des Affaires Financières (DAF) Division des Affaires Générales et Juridiques (DAGJ)

Division de la Scolarité (DS)

Division du Personnel (DP)

Service Technique

Administration générale*

Bureau de la Recherche Scientifique (BRS) + Ecole Doctorale

Bureau des Relations Internationales (BRI)** Bureau des Etudes et de la Prospective (BEP)

Total

*Les personnes incluses dans le ‘‘portefeuille’’ Administration Générale

et Sécurité, Contrôleur de gestion.

** L’encadrement du BRI est assuré par un personnel enseignant

Pce/ SGral DAF DAGJ DS

2

8

4

1

1

2

1

3

3

1

2

Répartition du personnel des services généraux


des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service

Titulaires Total 2007

A B C

3 1 2 4

3 2 8 12

1

4 6

2 1 1 4

1 6 5 13

3 2 3 9

3 1 5

1

2 3

1 1

1 1

18 13 26 58

Les personnes incluses dans le ‘‘portefeuille’’ Administration Générale : Service communication, Service de la formation, Ingénieur Hygiène

BRI est assuré par un personnel enseignant

DP Serv Tech Adm

générale

BRS+

Ecole

Doctorale

BRI BEP

53

21

6

2

1

1

3

3 1

1

Répartition du personnel des services généraux


des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service

Total 2008 Total 2009

5 6

13 13

5 5

4 4

13 12

9 8

5 4

4 3

1 1

1 1

60 57

: Service communication, Service de la formation, Ingénieur Hygiène

Cat A

Cat B

Cat C

14

I-1.4 Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs

Services Communs

Service Commun de Documentation (SCD)

Centre de Ressources Informatique (CRI)

Pôle Universitaire Régional (PUR)

Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC) Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation (SCUIO)

Service Universitaire de Médecine Préventive de Promotion de la Santé (SUMPPS)

Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Total

L’encadrement du SUAPS est assuré par le corps enseignant considéré comme personnelcatégorie A. 44 % des agents des services communs sont affectés au SCD.

SCD CRI

28

2

15

5

15

14

Répartition du personnel des Services Communs


Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs

A B C Total 2007

Service Commun de Documentation (SCD) 15 15 28 57 Centre de Ressources Informatique (CRI) 14 5 2 22

4 1 20 19 Institut Universitaire de Formation Continue

4 1 9 13

Service Commun Universitaire d’Information et 3 3 2 7

Service Universitaire de Médecine Préventive et

3 1 4

Service Universitaire des Activités Physiques et

1 1 1

40 29 63 123

L’encadrement du SUAPS est assuré par le corps enseignant considéré comme personnelcatégorie A. 44 % des agents des services communs sont affectés au SCD.

PUR IUFC SCUIO SUMPPS SUAPS

20

92 1 1

1

1

3 3 1

4

4

3

Répartition du personnel des Services Communs


Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs

7 Total 2008 Total 2009

57 58

21 21

23 25

13 14

7 8

4 4

2 2

127 132

L’encadrement du SUAPS est assuré par le corps enseignant considéré comme personnel de

Cat A

Cat B

Cat C

15

I-1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante

Composantes

UFR Sciences Exactes et Naturelles (SEN)

UFR Lettres et Sciences Humaines (LSH)

Faculté de Droit et d’Economie de Martinique

UFR Sciences Juridiques et Economiques (SJE)

Institut d’Enseignement Supérieur de Guyane (IESG)

Institut Universitaire de Technologie (IUT)

UFR des Sciences Médicales (MED)

UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)

Total

26 27

1511 10

104

4

3

9

3

1

1

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l'affectation dans

chaque composante


1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante

A B C Total 2007

Naturelles (SEN) 9 10 26 41

UFR Lettres et Sciences Humaines (LSH) 3 4 27 34

Faculté de Droit et d’Economie de Martinique 1 4 15 23

UFR Sciences Juridiques et Economiques (SJE) 1 3 11 17

Guyane (IESG) 1 4 10 16

Institut Universitaire de Technologie (IUT) 3 7 9 14

1 4 4 11 UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques

1 1 3 5

20 37 105 161

10 94 3

4 7

41

13

1

1

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l'affectation dans

chaque composante

Cat A

Cat B

Cat C

A l’UFR Sciences Exactes et Naturelles, les agents se répartissent dans des fonctions administratives et techniques.


1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante

Total 2008

Total 2009

43 45

34 34

21 20

16 15

15 15

18 19

9 9

4 5

160 162

A l’UFR Sciences Exactes et Naturelles, les agents se répartissent dans des fonctions administratives et techniques.


16

I-2 Le personnel contractuel Les agents non titulaires sont des agents qui n’ont pas la qualité de fonctionnaire. Le recrutement s’opère par contrat à durée déterminée ou indéterminée, par décret, ou par arrêté pour certains enseignants (associés ou invités). Le recrutement d’agents non titulaires peut s’opérer sur différents types de supports :

1) recrutement sur postes de fonctionnaires vacants (couramment appelé contrat rectoral pour le personnel BIATOS).

2) recrutement sur le budget de l’université : ce sont des moyens mis en place sur le

budget de l’université pour le recrutement d’agents contractuels.

3) recrutement sur des postes réservés aux agents non titulaires enseignants sur la dotation de l’établissement.


17

- Répartition des agents contractuels par pôle et par types de contrats (effectifs physiques)

Pôle Contractuels

budget université

Contractuels budget rectorat

Emploi Jeune

Contrat d'avenir Autres contrats(1)

CAE Emploi étudiant

Total

2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009

Guadeloupe 4 15 22 7 8 5 0 0 0 0 0 0 10 12 15 8 2 1 0 0 4 29 37 47

Martinique 8 12 13 10 5 4 1 0 0 0 0 0 4 5 4 4 4 6 0 0 4 27 26 31

Guyane 3 4 3 5 8 8 0 0 0 0 0 3 5 1 7 7 4 5 0 0 2 20 17 28

Total 15 31 38 22 21 17 1 0 0 0 0 3 19 18 26 19 10 12 0 0 10 76 80 106

(1) Autres contrats : Budget recherche, crédit de suppléance, contrats ponctuels

La tendance enregistrée l’année dernière se confirme avec une augmentation de 33% du recours au personnel contractuel en 2009.

Guadeloupe Martinique Guyane Total effectifs physiques

2008

ETP Travaillés 2008

Total effectifs physiques

2009

ETP Travaillés 2009 H F H F H F

Contractuels budget université

10 12 7 6 1 2 31 17,8 38 27,4

Contractuels budget rectorat

2 3 1 3 1 7 21 8,7 17 5,6

Contrat d'avenir 0 0 0 0 0 3 0 0 3 3,9

Autres contrats 5 10 3 1 4 3 18 8,7 26 8,2

CAE 1 0 4 2 0 5 10 5,6 12 4,8 Emploi étudiant 2 2 0 4 1 1 0 0 10 2,4 Total 20 27 15 16 7 21 80 40,8 106 52,3

18

0%

10%

20%

30%

40%

50%

Contractuels

budget

université

Contractuels

Budget

rectorat

43%

10%

31%

20%

Répartition H/F par catégorie des agents contractuels

0

5

10

15

20

25

30

35

40

2007

Evolution sur trois ans du recrutement des contractuels


Contrat

d'avenir

Autres contrats CAE Emploi

étudiant

0%

29%

12%7%

5%

22%

11% 11%

Répartition H/F par catégorie des agents contractuels

2008 2009

Evolution sur trois ans du recrutement des contractuels


budget rectorat

Emploi

Contrat d'avenir

Autres contrats(1)

CAE

Emploi étudiant


Hommes

Femmes


budget rectorat

Contrat d'avenir

Autres contrats(1)

Emploi étudiant

- Répartition des agents contractuels par pôle et types de contrats (effectif physique)

Services généraux Services communs Total

DAGJ ADM Gle DP BRI BEP

CRI 971

CRI 972

BRS

Serv Tech

DAF SCD PUR SCUIO SUAPS SUMPPS 972

IUFC

971 972 973 971 972 973 971 972 973 971 972 973

Contractuels budget université 2 2 1 1 1 1 1 0,5 0,5 1 1 2 1 2 2 5 2 26 Contractuels budget rectorat 1 2 3

Contrat d’Avenir 3 3 Autres contrats 1 1 1 1 2 6 CAE 1 3 1 4 1 1 11 Emploi étudiant 4 4 2 10 Total 2 2 1 2 1 2 1 0,5 0,5 1 5 9 8 3 4 1 2 0 0 0 2 2 5 5 59

Composantes Total IES IUT IUT SEN SC MED SJE LSH DROIT/ECO STAPS

972 973 971 972 971 972 973 972 973 971 972 Contractuels budget université 2 2 3 1 1 2 1 12 Contractuels budget rectorat 2 2 5 1 1 2 1 14 Contrat d’Avenir 0 Autres contrats 4 1 9 1 3 2 20 CAE 1 1 Emploi étudiant Total 6 2 6 12 3 0 6 1 2 0 0 0 2 3 3 0 0 1 47

Services Généraux Services Communs Composantes Total

Contractuels budget université 11 15 12 38 Contractuels budget rectorat 1 2 14 17 Contrat d’Avenir 0 3 0 3 Autres contrats 1 5 20 26 CAE 0 11 1 12 Emploi étudiant 0 10 0 10 Total 13 46 47 106

20

Personnels Enseignants Nombre d'emplois

PROF.UNIV. 85

MCF 244

PROF.UNIV.PRAT.HOSP. 16

MCPH 6

Total Enseignant Chercheur

351

PRAG 51

PRCE* 22

P.L.P. 1

Total Enseignant 2d Degré 74

PAST 16

ATER 28

lecteur 5

MONITEUR 20

CCA 13

MAD 5

PAMG 2

Prof contractuel 5

Total Contractuel 94

Surnombre 6

Total 519

*Certains PRCE sont affectés sur des supports d’emplois .


I-3 Le personnel enseignant

Occupation

Par des fonctionnaires Par des contractuels

Nombre d'emplois

Personnel Physique

Emploi ETP

Personnel Physique

85 76

7

244 215

27

16 15

6 6

351 312 0 34

51 44

5

22 20

2

1 1

74 65 0 7

16

14

28

27

5

5

20

20

13

10

5

5

2

2

5

5

94

88

6

519 377 0 129

*Certains PRCE sont affectés sur des supports d’emplois de PRAG ;

Femmes

35%

Hommes

65%

Répartition par sexe des enseignants en 2009


Par des contractuels

Emploi ETP

non utilisés

6,5 3

25 3

31,5 6

5

2 4

7 4

11,5 2

27 1

5

20

10 3

5

2

5

85,5 6

124 16

21

I-3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante

SUAPS IUFC

ST/BRI/BU

IUT IES STAPS

PR 1 3

MCF

15 25

CCA

PRAG 4

7 8

PRCE/PLP 2 3 5

ATER 1 2 6

PAST 2

LECTEURS

MON/ALL REC

PAMG

Ater spéc

Ater de Jouv

Disposition 2

prof cont 5

TOTAL 8 4 35 44 20

**Les ens non permanents : MCF associé, PR associé, Professeur contractuel

Le personnel enseignant non-titulaire représente 25 % des postes occupés en 2009, soit deux points de plus qu’en 2008.

0

20

40

60

80

100

120

140

Répartition des enseignants par UFR et composante


3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante

STAPS SJE 971

SJE 972

LSH SEN UFR SC

MED

Ens non permanents (personnel Physique)

2 10 15 17 28 15 7

7 22 26 47 73 6 27

10

7 1 2 10 5

5

3 1

7

2

1 2 2 8 5

4 4

4

1

4

3 2 15

2

2 1

20 41 52 97 131 33 41

associé, PR associé, Professeur contractuel

titulaire représente 25 % des postes occupés en 2009, soit deux points de

Répartition des enseignants par UFR et composante


3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante

Total 2007 Total 2008 Total 2009

93 96 98

250 245 248

13 14 10

50 46 49

26 31 23

38 26 27

13 12 14

5 5 5

20 15 20

1 1 2

0 0 0

0 0 0

3 3 5

3 5

512 497 506

titulaire représente 25 % des postes occupés en 2009, soit deux points de

2007

2008

2009

22

I-3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle

Professeur (PR)

Maître de conférences (MCF)

Professeur Agrégé (PRAG)

Professeur Certifié (PRCE)

Assistants hôpitaux

Attaché Temporaire d'Enseignements et de recherche (ATER)

Professeurs associés à temps partiel (PAST)

Lecteurs

Moniteurs

ATER de jouvence

MAD

PAMG

Prof contractuel

Enseignants non permanents

TOTAL

PRAG

9%PRCE

4%

Ass hôp

2%

ATER

5%

PAST

3%

Lecteurs

1%Moniteurs

4%

MAD

1%


3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle

Guadeloupe Martinique Guyane Total 2007

48 38 5 77

104 85 32 221

17 15 12 40

9 9 3 25

6 3 1 13

Temporaire d'Enseignements et de 12 8 7 38

Professeurs associés à temps partiel (PAST) 8 4 2 13

1 4

5

13 7 20

0

3 2 3

1 1 1

5

17 15 9 56

239 196 71 512

PR

18%

MCF

44%

PRAG

9%

Moniteurs

4%

MAD

1%

PAMG

0%

Prof cont

1%Ens non perm

8%

Répartition du personnel enseignant en 2009


3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle


77 89 91

221 224 221

40 41 44

25 28 21

13 13 10

38 26 27

13 12 14

5 5 5

20 15 20

0 0 0

3 3 5

1 1 2

3 5

56 37 41

512 497 506

23

L’université des Antilles et de la Guyane accueille chaque année des enseignants invités de diverses nationalités qui exercent des fonctions d’enseignement ou de recherche dans un établissement étranger.Pour ce faire, elle utilise des emplois réservés à cet effet ou des emplois d’enseignants chercheurs provisoirement vacants.

- Origine géographique des enseignants invités

Pays

Amérique du NordCanada USA Caraïbe Jamaïque Trinidad/Tobago Cuba Haïti Barbade Puerto Rico Union EuropéenneSuède Belgique France Allemagne Roumanie Bulgarie Autriche Espagne Europe (hors UE)Suisse Russie République TchèqueAmérique Latine Brésil Chili Afrique/ Proche et moyen OrientBurkina Faso Tunisie Maroc Israël Algérie Sénégal

Asie Japon

Europe (hors UE)6%

Afrique/ Proche et moyen Orient

10%


I-3.3 Les enseignants invités

L’université des Antilles et de la Guyane accueille chaque année des enseignants invités de diverses nationalités qui fonctions d’enseignement ou de recherche dans un établissement étranger.

Pour ce faire, elle utilise des emplois réservés à cet effet ou des emplois d’enseignants chercheurs provisoirement vacants.

Origine géographique des enseignants invités

Pays Nombre

d’invités 2007 Nombre

d’invités 2008 Amérique du Nord

13 14 4 1

2 1 1 1 5 1

Union Européenne 1 3 1 0 1 0 1 0 1 1 1 1 1 0

0 1

République Tchèque 1

1 0 1 0

Afrique/ Proche et moyen Orient 1 1 1 2 1 0 1 0 0 2 1

Amérique du Nord39%

Caraïbe36%

Union Européenne6%

Europe (hors UE)

Afrique/ Proche et moyen Orient

Asie3%

Origine des enseignants invités


L’université des Antilles et de la Guyane accueille chaque année des enseignants invités de diverses nationalités qui

Pour ce faire, elle utilise des emplois réservés à cet effet ou des emplois d’enseignants chercheurs provisoirement vacants.

Nombre d’invités 2009

11 1

1 2 3 2 2 1

0 2 0 0 0 0 0 0

1 1 0

0 0

0 1 0 0 1 1

1

24

- Temps de présence des enseignants invités

Temps de présence

1 mois 2 mois 3 mois 4 mois 5 mois 10 mois Total


Temps de présence des enseignants invités



Nombre d’invités

31 30 4 6 1 3 1

36 40

1 mois

87%

2 mois

7%

3 mois

3%

4 mois

3%

Temps de présence des enseignants invités


Nombre d’invités 2009 27 2 1 1

31

25

I-4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite

- Pyramide des âges de l’ensemble du personnel

La répartition du personnel par sexe

- Population enseignante en majorité masculine- Population non enseignante en majorité féminine, avec une moyenne d’âge de 45,6 ans.

Les moyennes d’âge par corps:

Corps enseignant :

- 54,1 ans pour les professeurs- 46,1 ans pour les maîtres de conférences- 50,4 ans pour les enseignants du second degré

Corps non enseignant :

- 48 ans pour le corps de l’AENES- 47 ans pour le corps des ITRF- 46,6 ans pour le corps de la bibliothèque

-80 -60 -40

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

≥65

Pyramide des âges de l'ensemble du personnel


4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite

des âges de l’ensemble du personnel

épartition du personnel par sexe diffère selon la catégorie considérée :

Population enseignante en majorité masculine avec une moyenne d’âge de Population non enseignante en majorité féminine, avec une moyenne d’âge de 45,6 ans.

ans pour les professeurs ans pour les maîtres de conférences ans pour les enseignants du second degré

48 ans pour le corps de l’AENES 47 ans pour le corps des ITRF 46,6 ans pour le corps de la bibliothèque

40 -20 0 20 40



4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite

avec une moyenne d’âge de 48,7 ans. Population non enseignante en majorité féminine, avec une moyenne d’âge de 45,6 ans.

60 80


Hommes

Femmes

26

I-4.1 Pyramides des âges du personnel titulaires par corps

-25 -20 -15 -10 -5 0

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

≥65

Pyramide des âges du personnel ITRF

Hommes

-10 -5 0 5

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

≥65

Pyramide des âges du personnel AENES

Hommes

-6 -4 -2 0

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

≥65

Pyramide des âges du personnel BU

Hommes


Pyramides des âges du personnel titulaires par corps

5 10 15 20 25 30

Pyramide des âges du personnel ITRF

Femmes

10 15 20 25

Pyramide des âges du personnel AENES

Femmes

2 4 6 8

Pyramide des âges du personnel BU

Femmes

La pyramide des âges du personnel ITRF a une forme plus harmonieuse (ballon de rugby). La majorité du personnel est en milieu de carrière professionnel. L’âge moyen du personnel ITRF est de 45 ans,ans au niveau national).

La pyramide des âges de l’AENES se composent à 82 % de femmes (83,4 % au niveau national).La moyenne d’âge est de 48 ans, elle diffère de 2 points par rapport au niveau national46,2 ans.

La pyramide des âges du personnel de bibliothèques a une forme atypique. Une majorité de femmes, pour une moyenne d’âge de 46,6 ans (44,2 % au niveau national).


Pyramides des âges du personnel titulaires par corps

La pyramide des âges du personnel ITRF a une forme plus harmonieuse (ballon de rugby). La majorité du personnel est en milieu

professionnel. L’âge moyen du personnel ITRF est de 45 ans, à l’UAG (45,6 ans au niveau national).

La pyramide des âges de l’AENES se 82 % de femmes (83,4 % au

niveau national). La moyenne d’âge est de 48 ans, elle diffère de 2 points par rapport au niveau national :

pyramide des âges du personnel de bibliothèques a une forme atypique. Une majorité de femmes, pour une moyenne d’âge de 46,6 ans (44,2 % au niveau

27

I-4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps

-30 -20

<30 ans

35-40

45-50

55-60

≥65

Pyramide des âges des professeurs

Hommes

-40 -30 -20

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

≥65

Pyramide des Maîtres de Conférences

Hommes

-15 -10 -5

<30 ans

35-40

45-50

55-60

≥65

Pyramide des âges des enseignants du second degré

Hommes


4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps

-10 0 10

Pyramide des âges des professeurs

Femmes

-10 0 10 20 30

Pyramide des Maîtres de Conférences

Hommes Femmes

5 0 5 10

Pyramide des âges des enseignants du second degré

Hommes Femmes

La pyramide des âges du professeurs a une forme particulière. Les hommes sont représentés en majorité. L’âge moyen est de 54,1 ans.

Les hommes représentent 66 % de l’effectif des maîtres de conférences. La moyenne d’âge est de 46,1 ans.

La pyramide des âges rapport à 2008. La dispersion se fait toujours autour de deux pics, les tranches d’âges 50est de 50,4 ans pour les enseignants du second degré.


4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps

La pyramide des âges du corps des professeurs a une forme particulière. Les hommes sont représentés en majorité. L’âge moyen est de 54,1 ans.

Les hommes représentent 66 % de l’effectif des maîtres de conférences. La moyenne d’âge est de 46,1 ans.

La pyramide des âges n’a pas évolué par rapport à 2008. La dispersion se fait toujours autour de deux pics, les tranches

-55 et 55-60 ans. L’âge moyen est de 50,4 ans pour les enseignants du second degré.


28

I-4.3 Départs à la retraite

- Départs à la retraite du personnel BIATOS

Affectation Grades 2007 Age de départ

2008 Age de départ

2009 Age de départ

CRI 971 IGR 1 65 ans SEN TCH 1 65 ans

ADT 1 66 ans SJE 971 AAENES 1 63 ans

ADT 1 61 ans ADT 2C 1 61 ans

SCD 972 Cons Ch. Bibl. 1 60 ans ADTP 1C 1 60 ans ADT 1C 1 63 ans ADT 2C 1 62 ans

PUR 972 ADT 1C 1 61 ans LSH ADT 2C 1 66 ans 1 65 ans DAF ADT ppl 2C 1 61 ans 1 64 ans Sc. Med IGR 1 62 ans

SAENES 1 65 ans SCD 971 BIB 1 60 ans

BAS 1 60 ans ADT 2C 1 65 ans

CUR 973 APAENES 1 61 ans DPE ADJAENES

1C 1 57 ans

SUMPPS INF 1 51 ans IUT ADJAENES 1 49 ans Total 7 9 8

- Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres)

Grades

2007 2008 2009

UFR Nbre Age de départ UFR Nbre

Age de départ UFR Nbre

Age de départ

PR LSH/SJE

972 3 65 ans LSH 2

69 ans et 65 ans

SEN 2 63 et 64 ans

SEN 1 64 ans

PUPH SC

MED 1 65 ans

MCF SEN 1 67 ans

SEN/SJE972/IES

3 65 ans et 66 ans

LSH 1 61 ans LSH / SJE

972 2 61 et 66 ans

2nd DEG SUAPS/SJ

E 972 2

60 ans et 65 ans

Total 8 4 6 Dont

Surnombre 3 1

L’âge moyen des départs à la retraite à l’UAG est de 62,2 ans. Il est de 61,5 ans au niveau national.


29

I-4.4 Perspectives de départ à la retraite du personnel BIATOS Age 60 ans et plus en 2009*

*Lire : Si on prend comme base l’âge de 60 ans pour le départ à la retraite : 4 agents du corps des ITRF, 1 du corps de l’AENES ont atteint l’âge de 60 ans en 2009.

Perspectives des départs à la retraite base : 65 ans.

Année ITRF AENES BU Total A B C A B C A B C

2010** 1 1 2 2011 1 2 1 4 2012 3 1 1 1 6 2013 2 3 1 6 2014 1 3 1 5 2015 2 1 4 1 1 1 10 2016 1 1 5 1 3 2 13 2017 3 2 2 7 2018 2 1 1 4 2019 3 1 1 2 1 1 9 Total 13 3 26 4 4 7 4 3 2 66

**Lire : Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour le départ à la retraite: en 2010, dans le corps des ITRF, 1 agent de catégorie A et 1 de catégorie C atteindra l’âge de 65 ans.

Age ITRF AENES BU Total

60 ans* 4 1 5

61 ans 5 1 6

62 ans 4 2 6

63 ans 3 1 4

64 ans 2 2

65 ans 0 0

Total 18 5 0 23

23 agents ont atteint l’âge de la retraite au 31 décembre 2009. Si toutes ces personnes partaient, au 01 janvier 2010 l’effectif serait diminué de 23 personnes en un an.


30

I-4.5 Perspectives de départ à la retraite du personnel enseignant

Age PR MCF 2Deg Total

65 ans et + 3 3 - 6

Total 5 1 - 6

Perspectives des départs à la retraite base : 65 ans.

Année PR MCF 2Deg Total

perspectives de départs

Cumul

2010 9 2 0 11

2011 3 2 1 6 17

2012 3 2 1 6 23

2013 9 6 1 16 39

2014 3 3 3 9 48

2015 3 4 1 8 56

2016 2 10 2 14 70

2017 4 8 3 15 85

2018 2 4 5 11 96

2019 3 5 4 12 108

*Lire : En 2010, 3 professeurs, 2 maîtres de conférences atteindront l’âge de 65 ans.

6 agents ont atteint l’âge de la retraite au 31 décembre 2009. L’effectif serait réduit de 6 personnes si elles partaient à la retraite au 01 janvier 2010.

31

Type de congé

Congé de Maladie Ordinaire (CMO)Congé de Longue Maladie (CLM) Congé de Longue Durée (CLD) Maternité/Paternité Accident du Travail (AT) Total

En 2009, 52 % des journées de congés deux points par rapport à 2008. Le Congé de Longue Durée passe de 2 % en 2008 à 16 % en 2009. Le congé de Maternité/Paternité représente 11 % des jours de congé. Les jours de congédu Travail ont diminué passant de 17 % en 2008 à

CLD

16%

Maternité/Pate

rnité

11%

Femmes

ITRF

AENES

BU

Cont

Total 122

Nbre de jours

2007

ITRF 2932 AENES 879 BU 489 Cont 548 Total 4848


I-5 Les arrêts de travail

ITRF AENES BU Total

titulaire Contractuel

Congé de Maladie Ordinaire (CMO) 1078 787 469 2334 407 61 90 558 390 365 755 406 11 417 436 436 2717 1224 559 4500

En 2009, 52 % des journées de congés relevaient d’un congé de maladie ordinairedeux points par rapport à 2008. Le Congé de Longue Durée passe de 2 % en 2008 à 16 % en 2009. Le congé de Maternité/Paternité représente 11 % des jours de congé. Les jours de congédu Travail ont diminué passant de 17 % en 2008 à 9 % en 2009.

CMO

52%

CLM

12%

CLD

16%

Accident du

travail

9%

Proportion des jours de congés du personnel BIATOS

emmes Hommes Total 2007 Total 2008 Total 2009

56 29 89 85 85

37 2 43 53 39

9 5 28 21 14

20 5 21 25 25

122 41 181 184 163

Nbre de jours moyen 2007

Nbre de jours 2008


Nbre de jours

33 2326 27 20 1206 23 17 339 16 26 567 23 27 4438 24


Contractuel Total

135 2469 558 755

123 540 436

258 4758

maladie ordinaire. Ce taux diminue de deux points par rapport à 2008. Le Congé de Longue Durée passe de 2 % en 2008 à 16 % en 2009. Le congé de Maternité/Paternité représente 11 % des jours de congé. Les jours de congés pour Accident

Total 2009

Nbre de jours 2009


2717 32 1224 31 559 40 258 10 4758 29

32

I-5.1 Absence du personnel titulaire BIATOS

Près de neuf congés sur dix sont des congés de maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 52 % des jours de congés.

CAUSE ITRF

A B C

Congé de maladie

moins de 3 jours 2 5 16

Entre 3 et 5 jours 7 7 29

Entre 6 et 15 jours 3 3 17

Plus de 15 jours 5

16

TOTAL 17 15 78

Congé de Longue Maladie (CLM)

1 2

Congé Longue Durée (CLD)

2

Congé de maternité/Paternité

1 1 1

*Lire : 37 agents ont bénéficié d’un congé de maladie de moins de trois jours en 2009 dont 23 chez les ITRF, 11 chez les AENES et 3 àla BU.

CLM

2%

Maternité/Pate

rnité

2%


5.1 Absence du personnel titulaire BIATOS

Près de neuf congés sur dix sont des congés de maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 52

AENES BU

Total A B C Total A B

23 2 1 8 11 1 1

43 5 5 20 30 1 1

23 5 4 17 26 6 2

21 2 3 6 11 2 1

110 14 13 51 78 10 5

3 1

1

2 0 1

3 0 1

37 agents ont bénéficié d’un congé de maladie de moins de trois jours en 2009 dont 23 chez les ITRF, 11 chez les AENES et 3 à

CMO

93%

CLM

CLD

1%

Accident du

travail

2%

Part des types de congés du personnel BIATOSS


Près de neuf congés sur dix sont des congés de maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 52

Total 2007

Total 2008

Total 2009* C Total

1 3 47 49 37

4 6 109 118 79

6 14 121 82 63

4 7 28 46 39

15 30 305 295 218

1 1 3 5

1 1 3

1 2 4 5

37 agents ont bénéficié d’un congé de maladie de moins de trois jours en 2009 dont 23 chez les ITRF, 11 chez les AENES et 3 à

33

- Proportion des arrêts par pôle

GuadeloupeMartiniqueGuyane Total

- Les arrêts du personnel Contractuel

Type de congé

CMO Maternité/PaternitéAT Total

Nombre d'agents

2007 Guadeloupe 14

Martinique 0

Guyane 7

Total 21


Proportion des arrêts par pôle

Nombre d'agents

Nombre de jours 2007



Guadeloupe 80 1690 1198 1987

Martinique 58 1990 2356 256225 620 317 209

163 4300 3871 4758

Les arrêts du personnel Contractuel

Guadeloupe

31%

Martinique

61%

Guyane

8%

Proportion des arrêts par pôle

Type de congé Nombre de jours

2007

Nombre de jours

2008

Nombre de jours

2009 296 258 135

Maternité/Paternité 252 235 123 0 74 0

548 567 258

Nombre d'agents


Nombre d'agents

2008


Nombre d’agents

2009475 13 478 0 3 11 73 9 78

548 25 567



1987 2562 209

4758

Guadeloupe

Nombre d’agents

2009


9 73 10 178 3 7

22 258

34

I-5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant

Femmes

PR MCF ATER All Rech Lecteur Non Perm Total

PR MCF ATER All Rech Lecteur Non permanents Total

Type de congé PR MCF

CMO 225 347CLM 270 180CLD

Maternité/Paternité 224 112AT

Maladie Prof

719 639

Le congé de maladie ordinaire représente 39 % des jours de congés pour le personnel enseignant contre 35 % en 2008. Le Congé de Longue Maladie représente 27% des jours contre 5 % en 2008.

CLD

Maternité/Pat

ernité

34%

Proportions des jours de congés du personnel enseignant


5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant

Femmes 2009

Hommes 2009


5 4 3 4 9 5 27 24 2 1 5 3

2 1

0 1

1 2 0 3

17 12 37 36

nombre de jours en 2007



40 37 7191590 1172 639433 102 263

24

143

on permanents 42 158 195

2105 1636 1816

MCF ATER All Rech Lecteur Nper Total 2007

347 39

33 180

112 224

81

81

639 263 0 0 195 2105


CMO

39%

CLM

27%CLD

0%

Maternité/Pat

ernité

34%

Proportions des jours de congés du personnel enseignant


5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant


9 14 3 0 0 3

29


719 639 263

195

1816


594 568 644 365 92 450 273 458 0 873 518 560

2105 1636 1816



35

I-6 : Evolution des carrières

- Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de grade L’avancement de grade a lieu d’un grade au grade immédiatement supérieur par voie d’inscription à un tableau annuel d’avancement établi après avis de la CAP.

- Inscriptions au Tableau d’avancement (proposition de la CPE):

Grade

Nombre d’agents ayant obtenu une

promotion en 2007


promotion en 2008


promotion en 2009

ITA

RF

IGR 1C 1 IGE 1C 1 TCH CS 1 1 1 ATRF PPL 1C 2 2 2 ATRF 1C 1 2 2

AE

NE

S APAENES

Pas de dossier retenu en CAPA parmi les propositions de la CPE SAENES

ADJAENES

BU

Cons en Chef 1 Cons 1C 1 BAS HC 1 ASS BIB CS 1 MAG PPL 1C 2 Mag 1C 1

Total 4 8 11

L’âge moyen des promus oscille entre 36 et 58 ans.

- Avancement des AENES hors proposition de la CPE :

Grade

Nombre d’agents ayant

obtenu une promotion en

2007



2008



2009

AE

NE

S SAENES CS 2

ADA PPL 1C 1

ADA PPL 2C 2 3 6

Total 5 3 6


36

- Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de corps La liste d’aptitude : liste des agents proposés à l’accès à un corps supérieur. Liste d’aptitude

Grade



2007

Nombre d’agents

ayant obtenu une

promotion en 2008



2009

ITA

RF

IGR 0 0 0 IGE 1 1 ASI 1 1 1 TCH 2 1

AE

NE

S

AAENES Pas de dossier retenu en CAPA parmi les

propositions de la CPE SAENES

BU

Cons 1 BIB BAS ASS BIB

Total 3 4 2


37

I-6.1 Bilan des promotions des enseignants

- Bilan des promotions des enseignants

Grade Nombre de

promouvables 2008

Promotions CNU 2008

Promotions Etablissement

2008

Nombre de promouvables

2009

Promotions CNU 2009

Promotions Etablissement

2009

PR 1C 16 2 42 2

PR CE 1er

éch 8 1 18 1

PR CE 2ème éch

Néant 2 1

MCF HC 18 1 22 2


38

I-7 Agents porteurs de handicaps Pour l’année universitaire 2009-2010 deux agents porteurs de handicaps ont été recensés :

- 1 paraplégique au SCD Martinique (titulaire)

- 1 handicapé physique à l’UFR des Sciences Médicales de la Martinique (contractuel)


39

CHAP II : REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES

40

II-1 Répartition de l’effectif titulaire par chapitre budgétaire

Cat A

Effectifs 0150T2 (3105)

77

Effectifs 0231T2 (3105)

Effectifs 0150A1 (3611)

1

Effectifs 0150A2 (3611)

78

Cat B

26%

Cat C

49%

Répartition par catégorie de la paye sur

budget Etat


Répartition de l’effectif titulaire par chapitre budgétaire

Cat B Cat C Total 2007

Total 2008

Total 2009

75 148 294 300 300

3

3 3 3

297 303 303

44 42 41 45

1 2 3 3 3

45 44 48

79 194 342 347 351

Cat A

25%

Cat B

26%

Répartition par catégorie de la paye sur

Cat A

2%

Cat C

96%

Répartition de la paye sur budget de l'UAG


Répartition de l’effectif titulaire par chapitre budgétaire

Variations 07-08

Variations 08-09

2% 0%

-2% 9%

1% 1%

Cat B

2%

Répartition de la paye sur budget de l'UAG

41

II-2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires

Contrats

Contractuels Administratifs Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire Rémunération Indiciaire Rémunération Accessoire CEC Emploi Jeune Contrat Avenir Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

Total Contractuels Administratifs Contractuels Enseignants Allocataire avec Rémunération Forfaitaire Attaché d’Enseignement et de Recherche Lecteurs Moniteurs

Total Contractuels Enseignants Fonctionnaires Rémunération Accessoire (primes, indemnités,….) Rémunérations Emplois Gagés

Total Fonctionnaire Médecins Médecine Préventive Médecine du travail

Total Médecins Vacataires Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire Rémunération Horaire + plafond Retraite Rémunération

Total Vacataires

TOTAL Heures Complémentaires Chargé de Cours Chargé de Travaux Chargé de Gestion Administrative et financière

Total des Heures Complémentaires TOTAL incluant les Heures Complémentaires

Médecins

0%

Vacataires

10%

Heures

Complémentair

es

29%

Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2009


2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires

Coût Budgétaire annuel en €

2007 2008 2 009

94 636,01 214 474,00 519 723,82 77 969,09 31 086,80 34 410,88 567 339,79 823 113,96 931 121,70

310 310,00

631,73 0 - 20 923,86 881,85 - 31 567,44 24 067,84 39 131,70 353 196,56 278 467,59 152 191,38

1 146 264,48 1 372 402,04 1 676 889,48

233 562,30 435 900,48 870 152,00

1 040 360,55 0 - 114 109,95

-

99 845,72 111 662,85 137 390,09 1 487 878,52 547 563,33 1 007 542,09

170 520,94 233 830,13 237 838,62

1 460 145,72 1 514 014,78 1 709 503,65 1 630 666,66 1 747 844,91 1 947 342,27

9 061,28 33 551,37 24 197,98

9 061,28 33 551,37 24 197,98

16 596,06 15 085,35 29 158,19 38 966,01 43 410,39 231 456,17 618 380,67 846 026,29 472 155,58 19 572,55 35 531,23 3 559,90

693 515,29 940 053,26 736 329,84

4 967 386,23 4 641 414,91 5 392 301,66

279 055,31

1 578 570,8 1 853 499,28 2 217 879,58 38 100,84

1 895 726,95 1 853 499,28 2 217 879,58 6 863 113,18 6 494 914,19 7 610 181,24

Contractuels

Administratifs

22%

Médecins



2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires

Variations

2006-07 2008-07

127% 142% -60% 11% 45% 13%

-100%

-96% -100% -24% 63% -21% -45% 20% 22%

87% 100%

-100%

-100%

12% 23% -63% 84%

37% 2% 4% 13% 7% 11%

270% -28%

270% -28%

93% 11% 433% 37% -44% 82% -90%

36% -22%

-7% 16%

20%

-2% 20% -5% 17%

Contractuels

Administratifs

22%

Contractuels

Enseignants

13%

Rémunérations

+ primes

Fonctionnaires

26%



42

CHAP III : HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVA IL


43

III-3 Tableau des actions réalisées

Actions Réalisées 2008 Public concerné Lieux

Gestion de crise face aux risques majeurs (Plan Particulier de Mise en Sureté : PPMS) face aux risques majeurs

Ensemble des Responsables Administratifs 30 personnes présentes

Campus de Fouillole Campus de Schœlcher

Formation section locale Comité Hygiène et Sécurité Guadeloupe 19 présents sur 31 Campus de Fouillole

Formation travailleurs isolés

Laboratoire GTSI : 10 participants Département physique : 6 participants Département Biologie : 16 participants

Campus de Fouillole

Formation Manipulation extincteur 30 participants Campus de Fouillole

Etude extension Bibliothèque Universitaire Martinique Campus de Schœlcher

Mise en place gestion des déchets : Incinération animaux UFR SEN Campus de Fouillole

Mise en place, faisabilité : Etude de dossier expérimentation animale

Campus de Fouillole Campus de Schœlcher Campus de Guyane

Mise en place : Registre sécurité Biologie Marine

Suivi de chantier : Bâtiment accueil Campus de Fouillole

Missions de conseil UFR et services communs

Actions Réalisées 2009 Public concerné Lieux

CHS Extraordinaires : Pandémie 2009 (crise H1-N1) Ensemble du personnel Etablissement

Exercice d’évacuation incendie

UFR Science Juridiques et Economiques Service Commun de la Documentation

Campus de Fouillole


44

AUDIT SECURITE

2008

Audit sécurité : Réhabilitation Camp Jacob Campus de Saint-Claude

Audit Sécurité de l’IUFC boulevard Légitimus IUFC Guadeloupe

Audit Sécurité : Maison Savéry pour mise à disposition au DPLSH

Campus de Saint-Claude

Audit sécurité : chantier UFR SJE visioconférence salle 7 Campus de Fouillole

Audit Sécurité : UFR SJE Réhabilitation bâtiment principal Campus de Fouillole

Audit Sécurité : Bibliothèque Saint-Claude Campus de Saint-Claude

2009

Audit sécurité UFR SJE Réhabilitation + Amphi Lepointe Campus de Fouillole

Commission de sécurité : bâtiment accueil

Commission de sécurité LSH Campus de Schoelcher

Commission de sécurité SCD Campus de Schoelcher

Equipement gestion de crise (téléphone satellite, talkie-walkie, défibrillateur)

Traitement déchet laboratoire UFR SEN

Audit sécurité DPLSH Campus de Saint-Claude

Audit expérimentation animale UFR SEN Campus de Fouillole

Audit Chlordécone UFR SEN Campus de Fouillole

PRESTATIONS EXTERIEURES

2008

Visite commission d’arrondissement sécurité des établissements par la sous-préfecture

Formation Document Unique : Lycée GT Faustin Fléret

Formation à la réalisation des documents uniques (ACMO) (réalisée par le rectorat)

Lycées - Collèges

Formations Risques Incendie (réalisées par le rectorat) ACMO, Lycées, Collèges, 23 participants

2009

Formation Licence Professionnelle Management IUFC : 15 participants

Formation Puériculture CHU : 25 participants


45

III-2 Les accidents de travail et maladies professionnelles Les accidents de service (ou accidents de travail pour les agents contractuels) sont les accidents survenus sur le lieu et pendant les heures de travail. Les accidents de trajet sont les accidents survenus pendant le trajet entre :

- Le domicile et le lieu de travail - Ou le lieu de travail et le lieu de restauration habituel

Les maladies professionnelles sont les maladies contractées dans l’exercice des fonctions désignées dans un tableau prévu dans le code de la sécurité sociale, précisant la maladie et les condition dans lesquelles elle a été contractée.

- Les accidents du travail

Cadre d'emplois Accident de service* Accident de trajet Accident de mission

2008 2009 2008 2009 2008 2009

ASI 1

TCH 2

ADT 3 3 2

Bibliothécaire 1

Contractuels 1

MCF 1

Total 4 7 3 0 0 0

7 accidents ont été comptabilisés en 2009. Il s’agit de tous les accidents de trajet, de service et de missions ayant fait l’objet d’une déclaration même s’ils ne donnent pas lieu à arrêt de travail au titre de l’accident. *Accident de service : Accident du travail ayant eu lieu dans les locaux d’enseignement, administratifs et à l’intérieur du campus.

46

- Natures, sièges et causes des lésions

Natures des lésions Nombre en 2009

Fracture Brûlure Entorse Plaie Lombalgie Contusion Lésion musculaire et ligamentaire Autres Total

Causes des lésions Nombre en 2009

Chute de personne Chute d'objet Manutention Accident de la route Autres Total

Sièges des lésions Nombre en 2009

Face+tête Tronc Main Membres inférieurs Membres supérieurs Autres Total


Natures, sièges et causes des lésions

Autres

43%

Nature des lésions

Autres

29%

Causes des lésions

Main

Membres

inférieus

57%

Autres

14%

Siège des lésions

Nombre en 2009

1 3 3

7

Nombre en 2009

5 2

7

Nombre en 2009

2 4 1

7


Entorse

14%

Lombalgie

0%

Contusion

43%

Nature des lésions

Chute de

personne

71%

Causes des lésions

Main

29%

Siège des lésions

47

- Nombre et type d’accident par sexe

- Répartition par type de population

- Les maladies Professionnelles Il n’y a pas de maladie professionnelle répertorié

0

1

2

3

4

5

Femme 2008

2

2

0

2

4

6

8

Enseignant 2008 BIATOSS 2008

1

Accident de service

Accident de trajet

Accident de mission

Accident de service

Accident de trajet

Accident de mission


Nombre et type d’accident par sexe

Répartition par type de population

Les maladies Professionnelles :

Il n’y a pas de maladie professionnelle répertoriée.

Femme 2008 Homme 2008 Femme 2009 Homme 2009

3

5

2

Nombre et type d'accident par sexe

Accident de mission

Accident de trajet

Accident de service

BIATOSS 2008 Enseignant 2009 BIATOSS 2009

4

7

2

Type d'accident par population

Accident de mission

Accident de trajet

Accident de service

Femme 2008

Homme 2008

Femme 2009

Homme 2009

2 3 5 2

2

Enseignant 2008

BIATOS 2008

Enseignant 2009

Accident de service 4

Accident de trajet 1 2

Accident de mission


Accident de mission

Accident de trajet

Accident de service

Accident de mission

Accident de trajet

Accident de service

Homme 2009

2

BIATOS 2009

7


48

III-3 La Médecine du travail

- Répartition des agents convoqués à passer une visite médicale

*Ces chiffres concernant la Guadeloupe et la Martinique, ceux de la Guyane n’ont pas été communiqués.

**Pour l’année 2009, ces chiffres ne concernent que le pôle Martinique. En Guadeloupe, suite aux évènements sociaux de début d’année, les visite programmées au mois de janvier devaient être reportées et n’ont pas pu avoir lieu.

Catégorie Nombre agents

2007 Nombre agents

2008 Nombre agents

2009

A 16 10 7

B 11 12 3

C 55 44 23

Contractuel 9 6 1

Total 91 72* 34**

ITRF AENES BU Contractuel Total

H F H F H F H F

A 3 2

1 1

7

B 1

1 1

3

C 7 7

7 1 1

23

Contractuel 1

1

Total 10 10

7 3 3 1

34**


49

CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE


50

IV-1 L’ARTT : le temps de travail

La durée du travail effectif s’entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à leurs occupations personnelles. Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures du 01 Septembre de l'année N au 31 Août de l'année N+1 (cf : décret n° 2000-815 du 25/08/00 modifié par le décret n° 2004-1307 du 26/11/2004 et la circulaire n° 2002-007 du 21/01/02) Sont déduits : 2 jours de fractionnement dans les conditions du décret n° 84-972 du 26/10/04 et de la circulaire DPATE A1 n° 2002-0347 du 15/03/02, soit 7 heures x 2 jours = 14 heures en moins, ce qui ramène à 1593 heures le temps de travail annuel à l’UAG. Mode de calcul du nombre d’heures par semaines : A l’UAG l’agent dispose pour 1593 h de travail effectif, de 45 jours ouvrables de congés correspondant à un équivalent de 9 semaines. Le temps de travail se répartissant sur cinq jours. Pour l’année de référence 2009, nous avons 252 jours ouvrés* 252 – 45 = 207 jours travaillés La base horaire pour l’année : 1593 h, soit : 1593/207= 7,69 h/j soit 38,5 h (correspondant à 38 h30 par semaine) Soit en moyenne une durée de travail de 7h 40 par jour . A l’UAG, chaque agent a l’obligation de saisir son emploi du temps sur le site Intranet de l’université, celui-ci est validé par le chef de service.

Nombre d’agents ayant saisis son emploi du temps

Nombre d’agents sur le pôle

Pourcentage 2007

Pourcentage 2008

Pourcentage 2009

Guadeloupe 86 188 70% 61% 46%

Martinique 61 113 64% 77% 54%

Guyane 10 50 33% 24% 20%

Total 157 351 63% 61% 45%

*INSEE, Direction des Etudes et Synthèses Economiques, Janvier 2010


51

IV-2 Le Compte Epargne Temps (CET)

Le Compte Epargne Temps a été institué par le décret 2002-634 du 29 avril 2002. Les dispositions du présent décret sont applicables aux agents titulaires et non titulaires. Il permet aux agents d’accumuler des droits à congés rémunérés. Il est ouvert à la demande de l’agent. L’agent titulaire d’un compte peut épargner 22 jours pan an. Les jours épargnés ne peuvent être consommés (sous certaines réserves) que sous forme de congés d’une durée minimale de 5 jours.

Nombre de CET ouvert en 2006 (décret 2002)

Nombre de CET ouvert au 31/12/2007



Catégorie A Hommes 4 14 8 10 Femmes 4 16 5 14 8 30 13 24 Catégorie B Hommes 0 6 2 5 Femmes 4 15 6 5 4 21 8 10 Catégorie C Hommes 0 6 6 3 Femmes 2 23 7 10 2 29 13 13 Total Hommes 4 26 16 18 Femmes 10 54 18 29 14 80 34 47

Nombre de jours en stock 2006 (décret 2002)

Nombre de jours en stock

31/12/2007


31/12/2008


31/12/2009 Catégorie A Hommes 175 281 437 489 Femmes 94 278 415 512 269 559 852 1001 Catégorie B Hommes 0 75 112 186 Femmes 142 254 276 224 142 329 388 410 Catégorie C Hommes 0 46 130 36 Femmes 54 185 278 331 54 231 408 367 Total Hommes 175 402 679 711 Femmes 290 717 969 1067

465 1119 1648 1778


52

Nombre de

jours rachetés en 2007

Nombre de jours

consommés (hors rachat) 31/12/2008

Nombre de demande de rachat en

2008

Nombre de demande de

rachat en 2009

Nombre de jours rachetés en 2009

Catégorie A Hommes 48 0 73 131 30 Femmes 44 0 50 59 25 92 0 123 190 55 Catégorie B Hommes 24 0 0 25 16 Femmes 51 0 51 16 12 75 0 51 41 28 Catégorie C Hommes 24 0 13 4 4 Femmes 79 0 19 39 38 103 0 32 43 42 Total Hommes 96 0 120 160 50 Femmes 174 0 86 114 75 270 0 206 274 125


53

CHAP V : LA FORMATION DU PERSONNEL

54

Les formations suivies :

2008 (59 formations suivies)

Effectif en formation

Durée des actions en heures

Nombre d’heures-agents

Nombre de jours-agents

2009 (47 formations suivies)

Effectif en formation

Durée des actions en heures

Nombre d’heures-agents

Nombre de jours-agents

NB : Pour 2009, le Service Formation est en attente des dernières statistiques des Rectorats

Formations Métier : Hygiène et Sécurité, Patrimoine, Gestion financière, Ressources Humaines, Pilotage, Scolarité, Informatique, Gestion administrative, Maintenance bâti.

Promotion interne : Préparation concours, carrière

Autres : Juridique, Management, Accueil, Ressources humaines, Assistance humaines Assistance à la recherche

Métier

77%

Promoti

on

interne

11%

Bureauti

que

4%

Autre*

8%

Répartition des actions de

formation réalisées en 2008


V-1 Bilan des activités de formation

Métier Promotion interne

Bureautique

264 38

613 71

6131 499

1023 83

Métier Promotion interne

Bureautique

84 2

488 14

1454 14

245 2

le Service Formation est en attente des dernières statistiques des Rectorats

: Hygiène et Sécurité, Patrimoine, Gestion financière, Ressources Humaines, Pilotage, Scolarité, Informatique, Gestion administrative, Maintenance bâti.

: Préparation concours, carrière

: Juridique, Management, Accueil, Ressources humaines, Assistance humaines Assistance à la recherche

Métier

77%

Répartition des actions de

formation réalisées en 2008

Promotion

interne

Bureautiqu

e

0%

Autre*

43%

Répartition des actions de formations

réalisées en 2009


Bureautique Autre*

14 29

78 148

258 316

43 53

Bureautique Autre*

- 65

- 340

- 1335

- 232

le Service Formation est en attente des dernières statistiques des Rectorats :

: Hygiène et Sécurité, Patrimoine, Gestion financière, Ressources Humaines, Pilotage, Scolarité,

: Juridique, Management, Accueil, Ressources humaines, Assistance humaines Assistance à la recherche

Métier

56%

Promotion

interne

1%

Répartition des actions de formations

réalisées en 2009


55

- Ratio de présence

Année 2008 Année 2009

Ratio de personnels formés 77% 33% Coût par agent 147,65 € 165,93 € Budget alloué à la Formation (CQ + UAG) 66 000,00 € 75 000,00 € Dépenses totales de formation 64 983,18 € 105 428,48 € Consommation à hauteur de 98% 141%

- Dépenses de formation

2007 2008 2009

Subvention Contrat 50000 50000 50000

Participation de l'UAG 7500 16000 25000

Budget total 57500 66000 75000

Coût par agent 144,84 147,65 165,88

0,1 % de la masse salariale est consacrée à la formation.

0

10000

20000

30000

40000

50000

60000

2007 2008 2009

Dépenses de formation

Subvention Contrat

Participation de l'UAG

130

135

140

145

150

155

160

165

170

2007 2008 2009

Coût de formations par agent

Coût par agent

Quelques données : 33 % des personnels ont été formés en 2009 (résultat provisoire). Nombre de jours de formation : 1023 j en 2008 soit 3,9 j / agent et 245 j en 2009 soit 2,9 j par agent Coût moyen par agent formé en 2009 : 144,84 €. Les formateurs internes à l’établissement (nombre de collègues sollicités) : 12 Les formateurs externes : 6 Nombre de projets professionnels : - réalisé en 2009 :1 - Démarré en 2009 et devant se terminer en 2010 :2


56

CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES


57

VI-1 Répartition par sexe dans la vie institutionnelle

2007 2008 2009

Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total

Direction Direction politique Direction administrative Total Direction*

0 2 2

5 0 5

5 2 7

1 2 3

3 1 4

4 3 7

1 3 4

4 0 4

5 3 8

Encadrement Administratif Service de l’administration générale CUR Service communs (hors CRI) Total Encadrement Administratif

7 1 3 11

4 2 1 7

11 3 4 18

8 1 1 10

3 2 2 7

11 3 3 17

8 1 1 10

4 2 2 8

12 3 3 18

Encadrement Politique CUR Composantes Services communs (hors CRI) Total Encadrement Politique

0 1 3 4

3 5 1 9

3 6 4 13

0 1 3 4

3 5 2 10

3 6 5 14

0 1 3 4

3 5 2 10

3 6 5 14

Elus aux Conseils CA : Conseil d’Administration CS : Conseil Scientifique CEVU : Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Total de sièges pourvus aux différents Conseils

15 13

16

44

42 18

24

84

57 31

40

128

8 9

10

27

34 14

20

68

42 23

30

95

8 9

10

27

34 14

20

68

42 23

30

95 TOTAL 61 105 166 44 89 133 45 90 135 *Lire : Sur 8 postes de direction en 2009, 4 sont occupés par des femmes et 4 par des hommes.

La loi LRU du 10 Août 2007 et l’ordonnance du 31 janvier 2008 imposent de réformer les statuts et de renouveler les conseils. Le Conseil d’Administration comprend 42 membres, le Conseil Scientifique comprend 27 membres, le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire comprend 30 membres.

- Instances institutionnelles : le Comité Technique Paritaire Conformément aux dispositions des la loi relatives aux libertés et responsabilités des universités du 10 Août 2007, un Comité Technique Paritaire a été créé à l’Université. Composé de 14 membres titulaires et d’un nombre égal de suppléants. La liste des organisations syndicales et le nombre de sièges attribués à chacune d’elles ont été déterminés par les élections du 01 octobre 2009.

Organisations syndicales Administration

SGEN-CFDT 1 titulaire + 1 suppléant 7 titulaires + 7suppléants UNSA EDUCATION 5 titulaires + 5 suppléants

SNESUP / FSU 1 titulaire + 1 suppléant La durée du mandat des membres du CTP est de trois ans.


58

VI-2 Contentieux et Section disciplinaire

- Contentieux devant le tribunal administratif

Affaire en 2007 Affaire en 2008 Affaire en 2009 6 14 9

9 affaires sont toujours en instance de jugement pour l’année. 3 recours ont été en faveur de l’Université en 2009.

- Section disciplinaire Procédures disciplinaires engagées en 2009

Contre les étudiants

Dont candidats au baccalauréat

Contre les enseignants

Appels devant le CNESER

Sanctions 11 1 1 Relaxes 4 4 Total 15 5 1

UFR Dossier en 2007 Dossier en 2008 LSH 5 STAPS 1 1 SJE 971 1 3 SEN IESG 1 UFR DROIT/ECO 1 Total 9 4

CHAP VII : LES AUTRES CONDITIONS DE VIE


60

VII-1 Participation du personnel aux actions sportives et culturelles proposées par le SUAPS

- Activités pratiquées par le personnel inscrit régulièrement au SUAPS

Pôle Activités Inscrits 2007

Inscrits 2008

Inscrits 2009

Guadeloupe Badminton, Futsal, Musculation, Nage avec palmes 8 8 5

Martinique Aviron, Bodysculpt, Danse, Golf, Karaté, Kite-surf, Musculation, Natation, Tennis de tables, Yoga, Yole et Gommier.

26 26 28

Guyane Badminton, Futsal, Musculation, Natation, Volley, Tae-bo, Tennis

20 20 1

- Sorties culturelles et sportives ponctuelles du SUAPS Pôle Guadeloupe :

- Stage de Yoga Gestion du Stress : 6 enseignants et personnel IATOS - Journée de l’amitié Darmalingon : 12 personnels

Pôle Martinique :

- 30 membres du personnel ont participé aux différents évènements culturels et sportifs.

Pôle Guyane :

- Non communiqués


61

VII-2 Montant des dépenses correspondant aux prestations familiales (Etablissement)

Année Nombre d’Agents Montant

2006 26 15 578,58

2007 24 22 059,73

2008 23 21 879,77

2009 26 22 032,94

Moyenne des aides :

o Année 2006 : 15 578,58/26 = 599,17

o Année 2009 : 22032,94/26 = 847,42

Le montant moyen des prestations familiales par agent a augmenté de 41,4 % en 4 ans.


62

ANNEXE


63

LISTE DES ABREVIATIONS

A AAENES Attaché d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur AASD Adjoint Administratif des Services Déconcentrés AASU Attachés d’Administration Scolaire et Universitaire ADAENES Attachés d’Administrations de l’Education Nationale de l’Enseignement Supérieur ADARF Adjoints Administratifs de Recherche et de Formation ADJA Adjoints Administratifs ADJAENES Adjoints Administratifs de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur ADT Adjoints Techniques AFPS Attestation de Formation aux Premiers Secours AGAD Agents d’Administration AGT Agents Techniques All Rec Allocataire de Recherche AP2A Achat Public Assistance Audit APAENES Attaché Principal d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur APASP Association Pour l’Achat dans les Services Publics APASU Attachés Principaux d’Administration Scolaire et Universitaire AS Assistant ASI Assistant Ingénieur AST Assistant de Service Technique Ass Hop Assistants Hospitaliers ASTRF Agents de Service Technique de Recherche et de Formation ASU Administration Scolaire Universitaire AT Accident du Travail ATARF Attaché d’Administration Recherche et Formation ATER Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche ATER Spéc Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche Spécifique

B BAP Branche d’Activité Professionnelle BAP G Branche d’Activité Professionnelle Patrimoine Logistique et Prévention BAP I Branche d’Activité Professionnelle Gestion Scientifique et Technique BEP Bureau des Etudes et de la Prospective BIATOS Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Ouvriers de Service et de santé BIB Bibliothécaire BRE Bureau des Relations Extérieures BRI Bureau des Relations Internationales BRS Bureau de la Recherche Scientifique BU Bibliothèque Universitaire


64

C CA Conseil d’Administration CE Classe Exceptionnelle CEC Contrat Emploi Consolidé CEJ Contrat Emploi Jeune CES Contrat Emploi Solidarité CET Compte Epargne Temps CEVU Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire CFC Centre de Formation et Conférence CGBA2 Culture Générale Bureautique Anglais option prévention des risques CHS Comité Hygiène et Sécurité CIBC Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences 2 CL 2ème Classe CL Exept Classe exeptionelle CLD Congé de Longue Durée CLM Congé de Longue Maladie CMO Congé de Maladie Ordinaire CN Classe Normale CNAM Conservatoire National des Arts et Métiers CNU Conseil National des Universités CNFPT Centre National de la Fonction Publique CNPP Centre National de Prévention et de Protection CONSV Conservateur Cont Contractuel CPE Commission Paritaire d’Etablissement CRI Centre de Ressource Informatique CS Conseil Scientifique CUR Conseil Universitaire Régional

D DAF Division des Affaires Financières DAG Division des Affaires Générales et Juridiques DDE Direction Départementale de l’Equipement DEUG Diplôme d’Etudes Universitaires Générales DPE Division du Personnel Enseignant DPI Division du Personnel IATOS DSI Département Scientifique Interfacultaire

E ESEN Ecole Supérieur de l’Education National

ETPT Equivalent Temps Plein Travaillé

F FC Formation Continue


65

G GLT Gestion Logistique et Transport

H HC Hors Classe

I IATOS Ingénieurs Administratifs Techniques Ouvriers de Service IESG : Institut d’études Supérieures de Guyane IGE Ingénieurs d’Etudes IGPDE Institut de la Gestion Publique et du Développement Economique IGR Ingénieurs de Recherche IHEDN Institut des Hautes Etudes de Défense National INF Infirmière IREM Institut de recherche et d’Etudes en Mathématiques IRSEC Institut Régional de Formation aux métiers de la Sécurité IST Infections Sexuellement Transmissibles ITRF Ingénieurs Techniciens de Recherche et Formation IUFC Institut Universitaire de Formation Continue IUT Institut Universitaire de Technologie

L LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances

LSH Lettres et Sciences Humaines LMD Licence Master Doctorat

M MAD Mise à Disposition

MAG Chef Magasinier Chef

MAG Spec Magasinier spécialisé

MCF Maîtres de Conférences

N NPER Non Permanent

P PAL Principal PAST Professeurs Associés à Temps Partiel PPMS Plan Particulier de Mise en Sûreté Prdt Président


66

PRF Professeurs des Universités PRAG Professeurs Agrégés PRCE Professeurs Certifiés PRO Cont Professeur Contractuel PUPH Professeur des Universités – Praticiens Hospitaliers

R RF Responsable de Formation

S SAENES Secrétaire d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur SARF Secrétaires d’Administration de Recherche et de Formation SASU Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire SCD Service Commun de Documentation SC MED Sciences Médicales SCUIO-IP Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle SEN Sciences Exactes et Naturelles Serv Tech Service Technique SJE Sciences Juridiques et Economiques SG Secrétaire Général d’Université SM Sciences de la Matière SST Sauveteur Secouriste du travail ST Services Techniques STAPS Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives STU Sciences de la Terre et de l’Univers SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives SUEPFC Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue SUMPPS Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé SV Sciences de la Vie

T TCH Techniciens de Recherche et de Formation

U UAG Université des Antilles et de la Guyane UFR Unité de Formation et de Recherche UV Unité de Valeur


67

Liste des sections du Conseil National des Universités

Section Titre de la section

01 Droit privé et sciences criminelles

02 Droit public

03 Histoire du droit et des institutions

04 Science politique

05 Sciences économiques

06 Sciences de gestion

07 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales

08 Langues et littératures anciennes

09 Langue et littérature françaises

10 Littératures comparées

11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

12 Langues et littératures germaniques et scandinaves

13 Langues et littératures slaves

14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques

16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale

17 Philosophie

18 Arts : plastiques, du spectacle, musicologie, esthétiques, sciences de l'art

19 Sociologie, démographie

20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire

21 Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux

22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de

l'art, de la musique

23 Géographie physique, humaine économique et régionale

24 Aménagement de l'espace, urbanisme

25 Mathématiques

26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques

27 Informatique

28 Milieux denses et matériaux

29 Constituants élémentaires

30 Milieux dilués et optique

31 Chimie théorique, physique, analytique


68

32 Chimie organique, minérale, industrielle

33 Chimie des matériaux

34 Astronomie, astrophysique

35 Structure et évolution de la terre et des autres planètes

36 Terre solide, géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère

37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement

39 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques

40 Sciences du médicament

41 Sciences biologiques pharmaceutiques

60 Mécanique, génie mécanique, génie civil

61 Génie informatique, automatique et traitement du signal

62 Energétique, génie des procédés

63 Electronique, optronique et systèmes

64 Biochimie et biologie moléculaire

65 Biologie cellulaire

66 Physiologie

67 Biologie des populations et écologie

68 Biologie des organismes

69 Neurosciences

70 Sciences de l'éducation

71 Sciences de l'information et de la communication

72 Epistémologie, histoire des sciences et des techniques

73 Cultures et langues régionales

74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives

Liste des sections du Conseil National des Universités pour les disciplines médicales

42 Anatomie, histologie, embryologie, cytogénétique, anatomie pathologique

43 Biophysique, Radiologie

44 Biochimie, physiologie, biologie cellulaire, nutrition,

45 Bactériologie, virologie-hygiène, parasitologie, maladies infectieuses-maladies tropicales

46 Epidémiologie, économie de la santé et prévention, médecine du travail et des risques

professionnels, médecine légale, bio statiques et informatique médicale

47 Hématologie et transfusion, cancérologie-radiothérapie, immunologie, génétique


69

48 Anesthésiologie, et réanimation chirurgicale, réanimation médicale, pharmacologie

fondamentale-pharmacologie clinique, thérapeutique

49 Neurologie, neurochirurgie, psychiatrie d’adultes, pédopsychiatrie, rééducation fonctionnelle

50 Rhumatologie, chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique

51 Pneumologie, cardiologie et maladies vasculaires, chirurgie thoracique et cardio vasculaire,

chirurgie vasculaire

52 Hépatologie, gastro entérologie, chirurgie digestive, néphrologie, urologie

53 Médecine interne, Chirurgie générale

54 Pédiatrie, chirurgie infantile, gynécologie et obstétrique, endocrinologie et maladies

métaboliques, biologie du développement et de la reproduction

55 Oto-rhino-laryngologie, ophtalmologie, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale

Liste des codes disciplines du Second Degré

Codes Libellé

H0080 Documentation

H0201 Lettres classiques - Grammaire

H0202 Lettres modernes

H0422 Anglais

H0426 Espagnol

H0433 Portugais

H1000 Histoire - Géographie

H1100 Sciences économiques et sociales

H1300 Mathématiques

H1500 Physique - Chimie

H1510 Sciences physiques – Physique appliquée

H1600 Sciences de la vie et de la terre

H1610 Sciences physiques – Physique appliquée

H1900 Education Physique et Sportive

H4100 Génie mécanique - mécanique

H5100 Génie électrique

H7100 Biochimie – Génie biologique

H8010 Economie et gestion

00000 Sans discipline second degré

Documents

Bilan social 2009