Bilan social 2005

Bureau des Etudes et de la Prospective 1

Document réalisé par

- Mme Esther JEAN-LOUIS, - Mlle Pascale GUIOCK

Chargées d’études au Bureau des Etudes et de la Prospective. Sous la responsabilité du

- Cabinet - Secrétariat général

Avec la collaboration :

- des agents des services de la Division du Personnel IATOS et de la Division du Personnel Enseignant.

- des responsables administratifs du CUR Martinique et du CUR Guyane

Sources de données

- Base de données du logiciel GEPETO fournie par le service de la Division du Personnel IATOS de Mme Marie-Chantal MOZART (chef du service).

- Base de données du logiciel GEPETO fournie par le service de la Division du Personnel

Enseignant de Mme Angèle FERUS (chef du service)

- Statistiques sur la formation du personnel fournies par Melle Delphine LORI (chef du service)

- Rapport sur la mise en œuvre de l’organisation de la sécurité à l’UAG fourni par M. Emile

CELANIE (IHS)


Le mot du Président Avec un peu de retard sur le calendrier, nous sommes en mesure de vous présenter le bilan social de l’année 2005. Il s’inscrit dans la continuité des deux précédents. Par rapport à la première édition (datant de 2003), il a atteint un meilleur niveau de précision, du fait des nouveautés qu’il apporte. Ce bilan social permet en effet d’établir des comparaisons entre les données de 3 années ce qui lui donne tout son intérêt, et le rend plus conforme aux règles de l’art. Sur cette base, notre capacité à construire notre politique sociale et à favoriser un vrai dialogue social, fondé sur une information partagée, s’est donc accrue. C’est l’une des grandes finalités que nous avons attachée à la réalisation de notre bilan social. Cet outil qui s’est concrétisé sous la mandature du président ARCONTE, est aussi conçu pour faciliter la démarche de modernisation entreprise par notre établissement. Il importe dorénavant que tous, nous puissions nous l’approprier afin d’en faire un des documents de référence de notre politique sociale et un instrument de pilotage de plus en plus précis au service de la communauté comme annoncé dans le contrat quadriennal 2006-2009. Merci à toutes celles et ceux qui ont participé à la réalisation de ce document et qui contribuent à sa pérennité.

Georges VIRASSAMY

Président de l’Université

L’Université des Antilles et de la Guyane C’EST :

LE

S E

TU

DIA

NT

S

Un effectif de 12 145 étudiants sur 3 régions et 7 sites d’implantations répartit de la manière suivante:

- 7328 inscrits en 1er cycle - 3331 en 2ème cycle - 521 en 3ème cycle - 236 doctorants

Localisation UFR Nombre d’étudiants inscrits 2004/2005

971 972 973SJE 3386 X XSEN 1852 X XSTAPS 485 XSC MED 1052 X X XLSH 3204 X XIES 1137 XIUT 229 X X XSEPFC 564 X X XDoctorat 236total 12145

L’E

NC

AD

RE

ME

NT

Un encadrement assuré par des agents titulaires et des contractuels au nombre de:

477 pour les enseignants chercheurs 332 pour le personnel ingénieurs, techniciens et administratifs, et 35 agents de Bibliothèque.

LE

S SE

RV

ICE

S

Un personnel administratif qui s’organise autour :

Division des Affaires financières (DAF)

Division des affaires Générales et juridiques (DAGJ)Division de la Scolarité (DS) Division du Personnel IATOS (DPI) Division du Personnel Enseignant (DPE) Bureau de la Recherche Scientifique (BRS) Bureau des Relations Internationales (BRI) Service de la communication Service de la formation

Serv

ices

Cen

traux

Service Technique

Sciences Juridiques et Economiques Sciences Exactes et Naturelles Sciences Techniques Activités Physiques et Sportives Sciences Médicales Lettres et Sciences Humaines Instituts d’Etudes Supérieur Institut Universitaire Technologique Institut de Préparation aux concours de l’Administration Générale

UFR

Instituts d’Etudes Judiciaires

Service Commun de la documentation (SCD) Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Service Commun Universitaire Information et d’Orientation (SCUIO) Service Universitaire de Médecines Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS) Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue (SUEPFC) Centre de Ressources Informatique (CRI)

Serv

ices

com

mun

s

Conseil Universitaire Régional (CUR)

L’A

CT

IVIT

E

RE

CH

ER

CH

E Une activité recherche avec 24 laboratoires, 9 Programmes Pluri Formations, 1 école doctorale:

UFR Nombre de Laboratoires Nom des laboratoires STAPS 1 ACTES LSH 3 CERC/ GEODE/ CRILLASH IES 2 ECOFOGDroit Eco 3 CRPLC/CEREGMIA/ CERDJA

UFR Nombre de Laboratoires Nom des laboratoires SEN 8 AOC/ GTSI/ LPAT/ COVACHIM/

GRER/ GRIMAAG/ QUALITROP SJE 971 3 CAGI/ LEAD/ CREJETA/ SC MED 4 GRPNC/ PHATMAH/ EPMM/ ECM

L

PAT

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E

E

Une superficie de 60 690 m² (SHON) répartit sur 7 sites d’implantations :

Guadeloupe Martinique Guyane26 694 m² 21 811 m² 12 185 m²

LE

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NC

IER

S un budget qui se répartit :

Masse salariale Recettes Dépenses 44 492 087,25 € 17 712 587,63 € 18 261 090,73 €

- d’une administration centrale située en Guadeloupe qui regroupe la Présidence, le Secrétariat Générale et différents services

- de Services Communs situés dans les trois régions - d’Unité de Formation et de Recherche et d’Instituts


SOMMAIRE

CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS I-1 : Les effectifs IATOS 9 I-2 : Le personnel contractuel 16

I-3 : Le personnel enseignant 20 I-4 : Les pyramides des âges

Les départs et perspectives de départ à la retraite. 28 I-5 : Les arrêts de travail 35

CHAP II : LES REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES

- Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire 40 - Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires 41 - Rémunération des agents contractuels par composante 42 - Rémunération des agents contractuels par services communs 44 - Rémunération des heures complémentaires des enseignants 45

CHAP III : HYGIENE ET SECURITE

- Tableau des actions réalisées 47 - Tableau des formations réalisées 48 - Tableau des campagnes réalisées 49 - Membres du Comité Hygiène et Sécurité 50

CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE

- L’ARTT : les horaires de travail à l’UAG 52

CHAP V : LA FORMATION DES PERSONNELS IATOS

- Formations organisées en interne par l’UAG 55 - Formations organisées par des organismes extérieurs 56 - Préparations assurées aux concours ITRF, ASU 57 - Bilan de la formation initiale, continue du personnel IATOS 58 - Nombres de stagiaires inscrits et formés par catégorie, sexe et formation 59 - Bilan des dépenses de formation 63

CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES

- Répartition par sexe dans la vie institutionnelle 66 - Les contentieux et section disciplinaire 68

CHAP VII: AUTRES CONDITIONS DE VIE

- Actions culturelles et sociales 70

ANNEXE

5

65

51

46

71

69

39

53


CHAP I : LESEMPLOIS ET LES EFFECTIFS

I-1 : Les effectifs IATOS 9 I-2 : Le personnel contractuel 16

I-3 : Le personnel enseignant 20

I-4 : Les pyramides des âges Les départs et perspectives de départ à la retraite. 28 I-5 : Les arrêts de travail 35


1- LES EMPLOIS L’université dispose d’emplois ou de postes transmis par le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement et de la recherche. Ces emplois ou postes permettent le recrutement de personnels qui sont caractérisés par le chapitre du budget de l’Etat qui en supporte le coût, et la nature du poste. Cette dernière permet de déterminer le type ou la qualité de la personne qui sera rémunérée sur ce poste et en même temps un corps d’appartenance compatible avec la nature du poste.

a) Les postes

Les postes enseignants et IATOS figurent à des chapitres budgétaires : Pour les enseignants :

- chapitre 31-11 pour les postes sur lesquels sont payés les fonctionnaires. - au chapitre 31-96 pour les postes sur lesquels sont payés les agents contractuels.

Pour les IATOS : - au chapitre 31-05 pour la majorité des postes. - au chapitre 36-11 pour les postes gagés. Il s’agit des postes pour lesquels l’université

rembourse à l’état le coût des rémunérations. Ces postes permettent de recruter et de rémunérer des personnes appelées agents. Il faut distinguer deux grands types d’agents : les fonctionnaires répartis en différents corps et les contractuels, recrutés soit sous CDD, soit par décrets ou arrêtés pour les enseignants associés ou invités. Particularités pour les personnels contractuels, il faut distinguer :

- Les agents contractuels, recrutés sur des postes issus du budget de l’Etat qui ne sont pas occupés par des fonctionnaires (on les appelle les emplois vacants), les contrats sont gérés par le Rectorat, ils ne peuvent excéder dix mois et sont renouvelables. Ces personnes seront recrutées en référence à un statut (ITRF, ASU ou Bibliothèque) et un corps.

- Les agents contractuels recrutés sur le budget de l’université. L’employeur n’est pas

l’Etat mais l’université en tant que personne morale.

o Parmi ceux-ci, on trouvera, des contractuels relevant du droit public. A l’instar des contractuels sur budget Etat, ils sont recrutés en référence à un statut et un corps.

o Des contractuels relevant du droit privé. Il s’agit des agents recrutés sous « Contrats Emploi Jeune » (CEJ), sous « Contrats Emploi Solidarité » (CES) et sous « Contrats Emploi Consolidé » (CEC).

b) Quelques définitions :

Emploi (ou poste) : support ouvert sur un chapitre budgétaire de l’Etat et délégué à un établissement permettant la rémunération d’un agent (fonctionnaire ou non titulaire). Emploi (ou poste) gagé : support budgétaire d’Etat pour lequel l’établissement attributaire de l’emploi gagé supporte la charge financière de l’emploi.


Catégories : Tous les personnels de la fonction publique sont classés en trois catégories hiérarchiques :

- la catégorie A correspond aux fonctions d’étude, d’encadrement, de conception et de direction

- la catégorie B correspond aux fonctions d’application et de mise en oeuvre des

procédures

- la catégorie C correspond aux fonctions techniques et d’exécution Statut : Le statut définit les règles qui régissent un corps ou un ensemble de corps. Corps : ensemble groupant les fonctionnaires soumis au même statut et ayant vocation aux même grades. Les corps sont classés en catégories A, B ou C Grade : subdivision du corps, la hiérarchie des grades est fixée par les statuts Echelon : Subdivision du grade. C’est un des constituants des éléments de carrière.


Au 1er Janvier 2006, l’UAG compte 844 personnels enseignants et IATOS+BU en poste pour l’année universitaire 2005.

844 personnels enseignants et IATOS + BU (titulaires + contractuels)

367 personnels non enseignants 477 personnels enseignants IATOS+BU

1er Janvier 2003 1er Janvier 2004 1er Janvier 2005 Variations F H Total F H Total F H Total 03-04 04-05 Personnels IATOS+BU Titulaires 172 118 290 201 105 306 214 114 328 5 % 7 % Contractuels 70 32 102 51 22 73 23 16 39 -28 % -46,5% Total non enseignants 243 150 392 252 127 379 237 130 367 -3 % -3 %

Personnels enseignants Variations F H Total F H Total F H Total 03-04 04-05 Titulaires 112 277 389 111 279 390 116 277 393 0.3 % 0.7 % Contractuels 34 55 89 29 55 84 33 51 84 - 6 % 0 % Total Enseignants 146 332 478 140 334 474 149 328 477 - 0.8% 0.6 %

90 91 92

225224

226

70 72 72

0

50

100

150

200

250

PR MCF 2d DEG

Evolution de la population enseignante

2003

2004

2005

160168

195

98 10498

32 34 350

20406080

100120140160180200

ITARF ASU BU

Evolution de la population IATOS+BU

20032004

2005


I-1 : LES EFFECTIFS IATOS

- Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par corps et grades 10 - Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par catégories, corps et grades 11

- Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par sexe et catégorie 12

- Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service 13

- Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service commun 14

- Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante 15


Répartition des effectifs IATOS+BU titulaires par corps et grades1er janvier 2006

Grades Effectif 2003

Effectif 2004

Effectif 2005

Variations 2003-04

Variations2004-05

Ingénieur de recherche (IGR) 9 9 10 Ingénieur d’études (IGE) 18 20 24 Assistant Ingénieur (ASI) 3 2 3

Total Cat. A 30 31 37 3 % 19 % Technicien (TCH) 27 31 30

Total Cat. B 27 31 30 15 % - 3 % Adjoint Technique (ADT) 43 46 51 Agent Technique (AGT) 13 14 13 Agent de Services Techniques (AST) 38 42 63

Total Cat. C 94 102 127 9 % 25 %

Corps Administratifs Effectif 2003

Effectif 2004

Effectif 2005

Variations 2003-04

Variations2004-05

Secrétaire d’Administration (SARF) 4 2 0 Total Cat. B 4 2 0 -50 % - 100 %

Adjoint Administratif (ADARF) 5 2 1 Total Cat. C 5 2 1 -60 % - 50 %

ITA

RF

TOTAL ITARF 160 168 195 5 % 16 %


Effectif 2004

Effectif 2005

Variations 2003-04

Variations 2004-05

Secrétaire Générale (EPES) 1 1 1 Secrétaire Générale (ASU) 2 1 1 Agent Comptable (AGCT) 1 1 1 Attaché ASU (AASU) 17 17 15

Total Cat. A 21 20 18 -5 % - 10 % Secrétaire ASU (SASU) 13 17 17 Infirmière (INF) 2 3 3

Total Cat. B 15 20 20 33 % 0 % Adjoint administratif (ADJA) 37 40 37 Agent administratif (AGAD) 25 24 23

Total Cat. C 62 64 60 3 % - 6 %

ASU

TOTAL ASU 98 104 98 6 % - 6 %


Effectif 2004

Effectif 2005

Variations 2003-04

Variations 2004-05

Conservateur Général (CONSV) 1 1 1 Conservateur de Bibliothèque(CONSV) 5 6 4

Bibliothécaire (BIB) 4 5 6 Total Cat. A 10 12 11 20 % - 8 %

Bibliothécaire adjoint (BA) 3 3 6 Assistant Bibliothèque 3 3 2

Total Cat. B 6 6 8 0 % 33 % Magasinier 8 9 9 Magasinier spécialisé 8 7 7

Total Cat. C 16 16 16 0 % 0 %

BU

Total BU 32 34 35 6 % 3 %


Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par catégories, corps et grades

1er janvier 2006


Effectif 2004

Effectif 2005

Variations 2003-04

Variations 2004-05

ITARF A 30 31 37 3 % 19 % ITARF B 31 33 30 6 % -9 % ITARF C 99 104 128 5 % 23 %

Total ITARF 160 168 195 5 % 16 % ASU A 21 20 18 -5 % -10 % ASU B 15 20 20 33 % 0 % ASU C 62 64 60 3 % -6 %

Total ASU 98 104 98 6 % -6 % BU A 10 12 11 20 % -8 % BU B 6 6 8 0 % 33 % BU C 16 16 16 0 % 0 %

Total BU 32 34 35 6 % 3 %

TOTAL 290 306 328 6 % 7 % En 2005, un poste sur cinq est un poste d’encadrement soit 20 % d’agents de catégorie A.

61 63 6652 59 58

177 184 204

0

50

100

150

200

250

IATOS A IATOS B IATOS C

Evolution de la répartition des emplois IATOS + BU

2003

2004

2005

En 2005, il y a 328 agentstitulaires, toutes catégoriesconfondues. Près de trois surcinq sont des agents de catégorieC.

On compte 18 % d’agents decatégorie A chez le personneldu corps de l’ASU, pour 19 %pour le personnel ITARF.

19% 15% 66%

18% 21% 61%

31% 23% 46%

0% 20% 40% 60% 80% 100%

ITARF

ASU

BU

Répartition par catégorie en 2005

A

B

C


Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par sexe et catégorie 1er janvier 2006

Femmes Hommes Total 2003

Total 2004

Total 2005

Variations 2003-04

Variations 2004-05

A B C A B C ITARF 12 14 85 25 16 43 160 168 195 5 % 16 % ASU 14 16 53 4 4 7 98 104 98 6 % -6 % BU 8 2 10 3 6 6 32 34 35 6 % 3 % Sous-Total 34 32 148 32 26 56 TOTAL 214 114 290 306 328 6 % 7 %

En 2005, on comptait 20 % d’agents titulaires de catégorie A, 18 % de catégorie B et 62% de catégorie C. s

35% 41% 24%

44% 50% 6%

57% 36% 7%

78% 13% 9%

62% 15% 23%

77% 13% 11%

0% 20% 40% 60% 80% 100%

A

B

C

A

B

C

FEM

MES

HO

MM

ES

Répartition des effectifs par catégorie et par sexe

ITARF

ASU

BU

Près de trois quarts des postesoccupés par des hommes encatégorie C sont des postesITARF. 13 % des postes de catégorie Asont occupés par des hommes et6 % par des femmes dans lecorps des ITARF. Les postes de l’ASU sontmajoritairement occupés par desfemmes quelle que soit lacatégorie.

Lire : Sur 100% des femmes de catégorie A :

- 35 % sont issues du corps des ITARF, - 41 % des corps de l’ASU - 24 % des corps de bibliothèques

Répartition des femmes par catégorie en 2005

Cat. A16%

Cat. B15%

Cat.C69%

Répartition des hommes par catégorie en 2005

Cat. A28%

Cat. B23%

Cat. C49%


*Personnes incluses dans le ‘‘portefeuille’’ Administration Générale : Service communication, service de la formation, Ingénieur Hygiène et Sécurité et agents pouvant effectuer des missions pour d’autres services. **Le personnel IATOS du BRI n’étant pas titulaire, il n’est pas comptabilisé.

Titulaires Total 2003

Total 2004

Total 2005 Services Généraux

A B C Présidence & Secrétariat Gral 2 1 2 7 5 5

Divisions des Affaires Financières (DAF) 3 1 8 12 13 12 Division des Affaires Grales et Juridiques (DAGJ) 1 1 6 7 8 8

Division de la scolarité (DS) 1 2 3 3 3

Division du Personnel Enseignant (DPE) 1 1 3 3 4 5

Division du Personnel IATOS (DPI) 1 1 3 3 5 5

Service Technique 2 1 5 10 7 8

Administration générale* 3 2 6 1 10 11

Bureau de la Recherche Scientifique (BRS) 1 1 1 2 2

Total** 15 8 36 47 57 59

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service

1er janvier 2006

Les services générauxcomptent 25,4 % decatégorie A. La Division de la Scolarité et le Bureau de la Recherche Scientifique ont un déficit de cadre B.

2

1

2 8

1

3

6

1

1

2

1

3

1

1

3

1

1

5

1

2

6

2

3

1

1

0

2

4

6

8

10

12

Prdt & SG DAF DAG Scolarité DPE DPI Serv Tech Administrat ionGénérale

BRS

Répartition du personnel titulaire en 2005

Cat. A

Cat. B

Cat. C


Services Communs A B C Total 2003

Total 2004

Total 2005

Service commun de documentation (SCD) 12 9 30 48 49 51

Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’aide à l’Insertion Professionnelle des étudiants (SCUIO) 3 1 2 7 5 6

Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue (SUEFPC) 2 11 7 9 13

Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) 1 2 1 1

Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS) 2 1 3 5 3

Centre de Ressources Informatique (CRI) 12 4 16 18 16

Conseil Universitaire Régional (CUR) 5 1 9 16 13 15

Total 34 17 54 99 100 105

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service commun

Au 1er Janvier 2006

En ce qui concerne l’encadrementdu SUAPS, il est assuré par lecorps enseignant comptabilisécomme personnel de catégorie A. Le CRI comporte 75 % decatégorie A, 25 % de catégorie B etprésente un déficit en catégorie C.

30

9

12

2 13 11

2

1 12 4

12

9

15

0

10

20

30

40

50

60

SCD SCUIO SUEFPC SUAPS SUMPPS CRI CUR

Répartition du personnel titulaire par service commun

Cat. A

Cat. B

Cat. C


COMPOSANTES A B C Total 2003

Total 2004

Total 2005

UFR SJE 1 2 15 18 18 18

UFR SEN 6 10 27 43 40 43

UFR SC MED 2 3 5 7 7 10

UFR STAPS 1 1 3 2 3 5

UFR LSH 3 6 29 30 34 38

UFR DROIT 972 1 3 19 20 22 23

IESG 2 5 9 13 13 16

IUT 1 3 7 12 12 11

Total 17 33 114 145 149 164

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante

Au 1er Janvier 2006

On compte 37 % d’agents(catégorie A+B) pour l’UFRSEN, 17 % pour l’UFR SJE,17 % pour la faculté de Droitet Economie, 40 % pour l’UFRSTAPS et 24 % pour l’UFRLSH.

27

10

6

29

6

3

19

31

15

21

9

5

2

7

31

5

32

31

1

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

UFRSEN

UFRLSH

UFRDROIT972

UFRSJE

IESG IUT UFR SCMED

UFRSTAPS

Répartition du personnel titulaire par composante

Cat. A

Cat. B

Cat. C


I-2 : LE PERSONNEL CONTRACTUEL

- Répartition des agents contractuels par pôles et types de contrats 17 - Répartition des agents contractuels par sexe et types de contrats 18

- Répartition des emplois contractuels selon l’affectation dans chaque service. 19


POLE Contractuels budget université

Contractuels Budget rectorat

Emploi jeune CES CEC Autres contrats Total

2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005

GUADELOUPE 13 13 8 14 9 6 5 2 0 0 0 0 3 2 2 10 4 1 45 30 17

MARTINIQUE 10 9 7 9 5 2 5 2 2 0 1 0 1 1 1 5 7 2 30 25 14

GUYANE 4 7 4 6 4 2 3 1 1 9 2 1 4 4 0 1 0 0 27 18 8

Total 27 29 19 29 18 10 13 5 3 9 3 1 8 7 3 16 11 3 102 73 39

Répartition des agents contractuels par pôles et types de contrats

Au 1er Janvier 2006

8 7 4

6 2 2

0 2 1

00 1

2 1 0

1 2 0

0 5 10 15 20

Contractuels budgetuniversité

Contractuels Budgetrectorat

Emplo i jeune

CES

CEC

Autres contrats

Répartition des agents contractuels par pôles

Guadeloupe

Martinique

Guyane

Les agents contractuels représentent environ 11 % de l’effectif total. Ils sont en constante diminution : moins 62 % entre 2003 et 2005.


Femmes Hommes Total

2003 20042005 2003 200420052003 2004 2005

Contractuels budget université 20 23 15 7 6 4 27 29 19

Contractuels Budget rectorat 24 12 6 5 6 4 29 18 10

Emploi jeune 9 1 0 4 4 3 13 5 3 CES 7 2 0 2 1 1 9 3 1 CEC 4 5 1 4 2 2 8 7 3 Autres contrats 6 6 1 10 5 2 16 11 3

Total 70 49 23 32 24 16 102 73 39

15 4

6 4

0 3

0 1

1 2

1 2

0 5 10 15 20

Contractuels budgetuniversité

ContractuelsBudget rectorat

Emplo i jeune

CES

CEC

Autres contrats

Répartition des agents contractuels par sexe

Femmes

Hommes

Répartition des agents contractuels par sexe et types de contrats

Au 1er Janvier 2006

Plus de trois emploisprécaires sur cinq sontoccupés par des femmes.


Répartition des emplois contractuels selon l’affectation dans chaque service

Au 1er Janvier 2006

Services Généraux Services Communs TOTAL CRI SCD CUR SCUIO IP

DAF DAG DPI DPE BRS 971 972 971 972 973 971 972 973 971 972 SUAPS SUMPPS SUEFPC

Contractuels budget université 2 1 1 1 1 1 1 1 5 14 Contractuels budget rectorat 1 1 1 1 2 1 7 Emploi Jeune 1 1 1 3 CES 0 CEC 1 1 2 Autres contrats 1 1 TOTAL 3 1 2 1 1 1 1 0 3 1 2 2 0 1 1 1 1 5 27

Composantes TOTAL IES IUT SEN SC MED 972 LSH

Contractuels budget université 1 3 1 5 Contractuels budget rectorat 1 1 1 3 Emploi Jeune 0 CES 1 1 2 CEC 0 Autres contrats 1 1 2 TOTAL 3 2 5 1 1 12

Tableau récapitulatif des affectations des emplois contractuels :

Services Généraux Services Communs Composantes TOTAL Contractuels budget université 4 10 5 19 Contractuels budget rectorat 3 4 3 10 Emploi Jeune 3 3 CES 2 2 CEC 2 2 Autres contrats 1 2 3 TOTAL 8 19 12 39


I-3 : LE PERSONNEL ENSEIGNANT

- Correspondance entre les postes budgétaires et le personnel physique 22 - Répartition des enseignants par catégorie et par composante 23

- Répartition des enseignants par composante et par pôle 24

- Répartition des enseignants par catégorie et par pôle 25

- Répartition des enseignants du supérieur par corps et section CNU 26

- Répartition des enseignants du second degré par code discipline 27



477 Enseignants Chercheurs en poste à l’UAG (Effectif physique)

393 enseignants titulaires 84 Contractuels ou temporaires (soit 18 % du personnel enseignant)

Variation

Hommes Femmes Total 2003

Total2004

Total 2005 03-04 04-05

ATER 16 8 24 24 24 0 % 0 %

PAST 14 2 18 19 16 5 % - 16 %

Lecteurs 1 4 5 5 5 0 % 0 %

Moniteurs 12 10 23 24 22 4 % - 8 %

ATER spéc 2 0 4 2 2 -50 % 0 %

Prof Cont 0 0 1 0 0 -100 % 0 %

MAD 0 2 4 2 2 -50 % 0 %

Ass Hop 6 7 10 8 13 -20 % 63 %

Total 51 33 89 84 84 -6 % 0 %

Répartition par sexe des enseignants contractuels en 2005

Femmes39%

Hommes61%

LE PERSONNEL ENSEIGNANT Au 1er Janvier 2006

Une population féminine en augmentation (+3pour les enseignants du supérieur) entre 2004 et2005 au sein d’un effectif enseignantmajoritairement masculin (70%).

En ce qui concerne la population contractuelle, elle est restée stable.

234233233

85 85 88

43 46 44 27 26 280

50

100

150

200

250

Enseignants du supérieur Enseignants du 2nd degré

Evolution des enseigants titulaires par sexe sur 3 ans

Hommes 2003 Hommes 2004 Hommes 2005

Femmes 2003 Femmes 2004 Femmes 2005

Hommes

Femmes

Hommes Femmes

L’université dispose de 491 postes budgétaires, dont 477 sont effectivement occupés. Postes Profil d’occupation

Correspondance entre les postes budgétaires et le personnel physique

Au 1er Janvier 2006

PR MCF Assistants Ass Hop PRAG PRCE ATER PAST Lecteurs Mon/All

Rec ATER spéc

Prof Cont MAD

Total 2003

Total 2004 Total

2005 PR 67 62 68 67 PUPH 15 14 15 15 MCF 207 196 215 207 MCPH 3 7 3 3 Assistants 3 4 3 3 Ass Hop 13 10 8 13 PRAG 43 43 49 43 PRCE 20 17 23 20 ATER 8 7 24 52 38 39 PAST 2 9 16 26 19 27 Lecteurs 5 5 5 5 Mon/All Rec 22 23 24 22 ATER spéc 2 4 7 2 Pro Cont 7 12 0 7 MAD 2 2 3 2 2 Vacant 5 4 2 3 2 17 15 16 Total postes* 97 230 3 13 50 22 26 19 5 24 2 0 2 495 494 491

Lire : *Sur 97 postes budgétaires, 82 (67+15) postes sont occupés par des professeurs titulaires, 8 sont occupés par des ATER, 2 par des PAST, et 5 sont vacants. Les postes qui ne sont pas occupés par des titulaires sont considérés comme vacants.


SUAPS

F C ST/BRI/

BU IUT IES STAPSSJE 971

Droit éco LSH SEN

UFR SC

MED Total 2003

Total 2004

Total2005

PR 2 3 2 9 15 19 27 15 90 91 92 MCF 15 22 8 25 27 47 75 7 225 224 226 ASSISTANTS 2 1 4 3 3 Ass Hop 13 10 8 13 PRAG 5 8 9 6 1 2 14 5 50 49 50 PRCE 4 5 3 1 4 1 4 20 23 22 ATER 2 5 1 2 2 8 4 24 24 24 PAST 3 4 4 5 18 19 16 LECTEURS 1 4 5 5 5 MON/ALL REC 1 1 5 2 13 23 24 22

ATER spéc 1 1 4 2 2 PROF CONT 1 0 0 MAD 2 4 2 2 TOTAL 9 5 30 43 22 46 56 101 130 35 478 474 477

Répartition des enseignants par catégorie et par composante

Au 1er Janvier 2006

Le personnel du« ST/BRI/BU » assure desmissions de servicesadministratifs sans êtrecomplètement déchargé deleur fonction d’enseignement. 27 % de l’effectif total desenseignants sont affectés àl’UFR SEN, 21 % à l’UFRLSH, 12 % à la faculté deDroit et Economie de laMartinique

109

95 5 5

3130

3040

43

43

2422

22

46

46

46

61

55

56

100

101

101

128

132

130

3231

35

0

20

40

60

80

100

120

140

SUAPS/SUEPFC

ST/BRI/BU IUT IES STAPS SJE 971 SJE 972 LSH SEN 971 UFR SCM ED

Evolution de la répartition des enseignants par UFR et composante

2003

2004

2005

Le ratio emplois « PR/enseignants-chercheurs » est de 29 %


Répartition des enseignants

par composante et par pôle Au 1er Janvier 2006

SUAPS*

FORMCONTINUE ST/BRI/BU IUT IES STAPS Ens 971 972 973 Ens 971 972 973 Ens 971 972 973 Ens 971 972 973 Ens 971 972 973

PR 2 1 1 3 3 2 2 MCF 15 6 4 5 22 22 8 8 ASSISTANTS Ass Hop PRAG 5 2 3 8 2 3 3 9 9 6 6 PRCE 4 3 1 5 2 2 1 3 3 1 1 4 4 ATER 2 1 1 5 5 1 1 PAST 3 3 LECTEURS MON/ALL REC 1 1

ATER Spec PROF CONT MAD TOTAL 9 5 3 1 5 2 2 1 30 12 8 10 43 0 0 43 22 22 0 0 SJE LSH SEN UFR SC MED Ens 971 972 973 Ens 971 972 973 Ens 971 972 973 Ens 971 972 973

PR 24 9 15 19 19 27 25 2 15 5 9 1 MCF 52 25 27 47 47 75 70 5 7 3 3 1 ASSISTANTS 3 2 1 Ass Hop 13 7 4 2 PRAG 3 1 2 14 14 5 4 1 PRCE 1 1 4 4 ATER 4 2 2 8 2 6 4 4 PAST 8 4 4 5 5 LECTEURS 1 1 4 4 MON/ALL REC 6 1 5 3 3 13 13

ATER Spec 1 1 PROF CONT MAD 2 2 TOTAL 102 46 56 0 101 2 99 0 130 122 8 0 35 15 16 4

Lire : *Au SUAPS et à la formation continue, il y 5 PRAG dont 2 en Guadeloupe, et 3 en Martinique.


Répartition des enseignants par catégorie et par pôle

1er Janvier 2006

- Guadeloupe Martinique Guyane Total 2003

Total 2004

Total 2005

Professeur (PR) 42 45 5 90 91 92 Maître de Conférence (MCF) 112 86 28 225 224 226 Assistants 2 1 4 3 3 Assistants hôpitaux 7 4 2 10 8 13

Professeur Agrégé (PRAG) 19 19 12 50 49 50

Professeur Certifié (PRCE) 18 3 1 20 23 22 Attaché Temporaire d'Enseignements et de recherche (ATER) 9 9 6 24 24 24

Professeurs associés à temps partiel (PAST) 9 4 3 18 19 16 Lecteurs 1 4 5 5 5 Moniteurs 15 7 23 24 22 ATER spécifique 1 1 4 2 2 Professeur Contractuel 1 0 0 MAD 2 4 2 2 TOTAL 235 185 57 478 474 477

Répartition du personnel enseignant 2005

PRAG10,5%

PRCE4,6%

ATER5,0%

PAST3,4%

Moniteurs4,6%

Ass hop2,7%

As0,6%

Lecteurs1,0%

ATER spéc0,4%

ProfCont 0,0% MAD

0,4%

PR19,3%

MCF47,4%


Répartition des enseignants du supérieur par corps et section CNU 1er Janvier 2006

Total Section

PR MCF Assis Ass Hop ATER PAST Lect

All rech/ Moni

ATER Spéc MAD 2004 2005

Droit Privé et sciences criminelles 5 11 1 1 3 1 24 22 Droit public 7 14 3 25 24 Histoire du droit et des institutions 1 2 3 3 Science Politique 3 4 1 8 8 Sciences économiques 7 18 1 2 1 29 29 Sciences de gestion 8 8 8 Sciences du langage 2 6 8 8 Langues et littératures françaises 1 7 9 8 Littératures comparées 1 2 3 3 Langues et littératures anglaises 6 10 2 3 20 21 Langues et littératures romanes 2 6 2 2 12 12 Psychologie 1 1 2 2 Sociologie, Démographie 1 1 1 Anthropologie 2 2 4 4 Histoire 1 2 1 4 4 Histoire et civilisations 4 4 8 8 Géographie 3 6 2 2 13 13 Aménagement de l’espace 2 2 2 Mathématiques 2 5 7 7 Mathématiques appliquées 5 14 5 24 24 Informatique 4 15 1 2 22 22 Milieux denses et matériaux 1 6 1 8 8 Chimie théorique 1 5 6 6 Chimie organique 4 6 1 11 11 Terre solide 1 3 4 4 Météorologie 3 5 8 8 Anatomie 0 0 Biophysique 1 1 1 Bactériologie 2 3 2 6 7 Epidémiologie 1 2 3 3 Anesthésiologie 1 1 1 Neurologie 2 2 4 4 Rhumatologie 3 4 4 7 Pneumologie 1 1 1 Médecine interne 1 1 2 2 Pédiatrie 2 3 4 5 Oto-rhino-laryngologie 1 1 2 2 Mécanique 1 1 1 3 3 Génie informatique 1 2 4 7 7 Energétique 2 8 10 10 Electronique 1 9 1 3 14 14 Biochimie 1 4 4 9 9 Biologie cellulaire 1 2 3 3 Physiologie 1 1 1 Biologie des populations 3 5 8 8 Biologie des organismes 4 4 4 Sciences de l’éducation 4 4 4 Sciences de l’information 1 2 1 1 5 5 Cultures et langues régionales 1 2 1 4 4 STAPS 2 8 1 11 11 NP 1 11 1 2 2 2 18 18 Total 92 221 3 13 24 19 5 24 2 2 402 405

Voir intitulé complet des sections CNU en annexe NP : Non Précisé


Répartition des enseignants du second degré par code discipline

1er Janvier 2006

Code discipline du second degré PRAG PRCE Documentation 0 3 Lettres classiques-Grammaire 7 0 Lettres modernes 2 2 Anglais 9 5 Espagnol 2 0 Portugais 2 0 Histoire- Géographie 3 2 Sciences économiques et sociales 0 1 Mathématiques 3 0 Physique – Chimie 1 0 Sciences physiques – Physiques appliquée 1 0 Sciences de la vie et de la terre 0 1 Sciences physique – physique appliquée 1 0 Education physique et sportive 11 6 Génie Mécanique 2 1 Génie électrique 1 0 Biochimie – Génie biologique 1 0 Economie et gestion 4 1 Total 50 22


I-4 : LES PYRAMIDES DES AGES LES DEPARTS ET PERSPECTIVES

DE DEPART A LA RETRAITE

- Pyramides des âges du personnel titulaire par corps 29

- Pyramides des âges du personnel titulaire par corps et par catégorie 30

- Pyramides des âges des enseignants titulaires par corps 31

- Les départs à la retraite 32

- Perspectives de départ à la retraite du personnel IATOS 33

- Perspectives de départs à la retraite du personnel enseignants 34



Pyramides des âges du personnel titulaire par corps Au 1er Janvier 2006

L’âge moyen du personnel ITARF est de45,4 ans. Les classes d’âges jeunes et lesclasses plus âgées (plus de 55 ans, prochede la retraite) sont plus importantes. La classe d’âge intermédiaire est moinsnombreuse.

L’âge moyen du personnel ASU estde 45,8 ans. On note undéséquilibre entre la populationféminine et la populationmasculine. La classe d’âge intermédiaire estplus fournie.

L’âge moyen est de 45 ans, toutefoisla pyramide des âges n’est pashomogène. La présence d’undéséquilibre entre les classes d’âgesse traduit par une prédominance despersonnes d’âges intermédiaires.

Pyramide du personnel ITARF

30 20 10 0 10 20 30

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

>65

Hommes Femmes

Pyramide du personnel ASU

10 5 0 5 10 15 20

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

>65

Hommes Femmes

Pyramide du personnel BU

6 4 2 0 2 4 6 8

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

>65

Hommes Femmes

L’âge moyen du personnel IATOS + BU est de 45,5 ans.

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps et par catégorie

Au 1er Janvier 2006

Les catégories A et B chezles hommes sont plus jeunesque chez les femmes. Lesagents cadres A + B dans lacatégorie d’âge proche de laretraite ( plus de 55 ans), estplus importante chez lesfemmes.

Très peu de jeunes decatégorie A+B. Fortereprésentation des cadres Adans les tranches d’âgesplus âgées. A terme pénuried’encadrement

Pas de cadre A dans lestranches d’âges inférieurs à 45ans chez les femmes. Toutesles catégories A+B sont âgéesde plus de 45 ans chez lesfemmes. La catégorie A chez leshommes est plus jeune.

Pyramides des âges de la BU par catégorie

6 4 2 0 2 4 6 8

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

>65

Hommes a Hommes b Hommes c Femmes a Femmes b Femmes c

Pyramides des âges des ASU par catégorie

10 5 0 5 10 15 20

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

>65


Pyramides des âges des ITARF par catégorie

25 20 15 10 5 0 5 10 15 20 25 30

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

>65



Pyramides des âges des enseignants titulaires par corps

1er Janvier 2006

L’âge moyen est de 55,9ans pour les professeurs.Il y a peu de jeunes, etune majorité d’enseignantsâgées.

L’âge moyen est de 45,3ans. La majorité desenseignants se concentredans les tranches d’âgesintermédiaires (35-40 à 40-50) . Les départs à la retraitepeuvent être facilementremplacés et il ne devraitpas y avoir de déséquilibresi les recrutements sontréguliers.

L’âge moyen est de 50,2 ans.La population d’enseignantsâgés entre 50 et 65 estimportante.


Pyramides des âges des professeurs

30 25 20 15 10 5 0 5 10

<30 ans

L’âge moyen des enseignants est de : 48,6 ans

30-35

40

45

50

55

60

65

>65

60-

55-

50-

40-

45-

35-

Hommes Femmes

Pyramides des âges des maîtres de conférence

30 20 10 0 10 20 30

<30 ans

30-35

-40

-45

-50

-55

-60

-65

>65

60

55

50

45

40

35

Hommes Femmes

Pyramides des âges des enseignants du second degré

15 10 5 0 5 10 15

<30 ans

30-35

35-40

40-45

45-50

50-55

55-60

60-65

>65

Hommes Femmes

Les Départs à la retraite Au 1er Janvier 2006

Départs à la retraite du personnel IATOS + BU

Grades Localisation 2004 Age de départ 2005 Age de départ Total IGR SCUIO 1 62 ans 1 IGE IES 1 61 ans 1

56 ans ASI UFR SEN 1 1 TCH UFR SEN 2 61 et 65 ans 2

AST 66 ans UFR SEN 1 1 AGAD UFR SEN 60 ans 1 1 Total


3 4 7 Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres)

Grades 2003 UFR Age de départ 2004 UFR Age de

départ 2005 UFR Age de départ Total

PR 2 SEN / LSH

62 et 65 ans 3 SEN /

LSH 65 et 68

ans 2 SEN / LSH 65 ans 7

MCF 2 58 et 61 ans 5 SEN /

Droit EcoSEN / LSH

60, 61 et 65 ans

2 LSH / SJE

61 et 62 ans 9

2nd DEG 1 STAPS 62 ans 0 0 1 Total 5 8 4 17

Dont Surnombre 1 LSH


Age 60 ans et plus en 2006* Age ITARF ASU BU TOTAL60 ans 7 3 2 12 61 ans 2 1 0 3 62 ans 4 1 1 6 63 ans 1 0 0 1 64 ans 3 2 0 5 65 ans 2 1 1 4 Total 19 8 4 31

Perspectives de départ à la retraite du personnel IATOS Au 1er Janvier 2006

31 agents ont atteint l’âge de laretraite au 1er janvier 2006. Sitoutes ces personnes partaient,l’effectif serait diminué de 31personnes en un an.

*Lire : Si on prend comme base l’âge de 60 ans pour le départ à la retraite : en 2006, 7 agents du corps des ITARF, 3 agents du corps des ASU et 2 du corps de Bibliothèque atteindront l’âge de 60 ans. Perspective des départs à la retraite : base : 65 ans.

Age 65 ans Année ITARF ASU BU Total A B C A B C A B C 2007** 1 2 2 5 2008 1 1 2009 2 2 1 1 6 2010 1 1 1 3 2011 2 5 3 1 1 12 2012 2 1 4 1 1 9 2013 1 1 4 1 1 1 9 2014 1 5 1 1 2 10 2015 1 1 4 1 2 2 1 12 2016 1 1 5 1 2 2 12

Total 12 5 32 8 8 6 3 4 1 79 **Lire : Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour le départ à la retraite : en 2007 dans le corps des ITARF, 1 agent de catégorie A et deux de catégorie C atteindront l’âge de 65 ans.


Perspectives des départs à la retraite. Base : 65 ans

Age 65 ans et plus en 2006* Age PR MCF 2Deg Total

65 ans 4 1 0 5 66 ans 6 0 1 7 Total 10 1 1 12

Perspectives de départs à la retraite du personnel enseignant 1er Janvier 2006

12 enseignants ont atteint l’âge de 65ans au 1er janvier 2006. L’effectifserait réduit d’autant s’ils partaienttous à la retraite en 2006, soit 2496heures TD de moins.

*Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour les départs à la retraite, 4 professeurs des universités et 1 maître de conférences auront 65 ans en 2006. Age 65 ans

Année PR** MCF 2Deg Total

perspectives de départs

Cumul

2007*** 4 5 0 9 9 2008 5 3 0 8 17 2009 5 4 1 10 27 2010 9 5 1 15 42 2011 4 1 3 8 50 2012 4 4 3 11 61 2013 3 7 2 12 73 2014 3 3 4 10 83 2015 2 7 4 13 96 2016 1 8 2 11 107 2017 4 8 5 17 124 2018 4 4 4 12 136

** Principe de surnombre non pris en compte. *** En 2007, 4 professeurs et 5 maîtres de conférences atteindront l’âge de 65 ans.

I-5 : LES ARRETS DE TRAVAIL

- Répartition des journées de maladie du personnel titulaire par corps et par sexe 36 - Temps non travaillé du personnel titulaire par catégorie et par corps 37

- Arrêt de travail pour maladie professionnelles ou accident du travail 38


Nombre d’agents concernés

Femmes Hommes Total 2004 Total 2005 ITARF 40 24 62 64 ASU 41 5 42 46 BU 11 6 10 17 Total 92 35 114 127

Nbre de jours 2004

Nbre moyen de jours

2004

Nbre de jours 2005

Nbre moyen de jours

2005 1063 17 2695,5 42 870,5 21 1638 36 267 27 487 29

2200,5 22 4820,5 38

Répartition des journées de maladie du personnel titulaire par corps et par sexe Au 1er Janvier 2006

On dénombre 38 jours de congé en moyenne pour les 127 agents qui en ont bénéficié en 2005. Type de congé ITARF ASU BU TOTAL Congé de Maladie Ordinaire (CMO) 1359,5 1160 122 2641,5 Congé Longue Maladie (CLM) 460 328 171 959 Congé Longue Durée (CLD) 484 0 194 678 Maternité 82 113 0 195 Accident du travail 310 37 0 347 Total 2695,5 1638 487 4820,5

Répartition par type de congés

CMO55%

CLM20%

CLD14%

Maternité4%

AT7%

CMO

CLM

CLD

Maternité

AT

Le motif de congé le plus courant est la maladie ordinaire. Ce congé représente 55 % des jours de congé. Les autres motifs concernent des pourcentages plus faibles : 4 % des jours de congé pour la maternité, 7 % pour les accidents du travail, 20 % pour les congés longue maladie.


Temps non travaillé du personnel titulaire par catégorie et par corps

Au 1er Janvier 2006

Part des types de congés

CMO89%

CLD2%

Maternité1%

CLM4%

AT4%

CMO

CLM

CLD

Maternité

AT

Près de neuf congés sur dix sont pris pour maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 55 % des jours de congés. Les congés de longue maladie représentent 4 % des congés et près de 20 % des jours d’arrêt.

ITARF ASU BU CAUSE A B C Total A B C Total A B C TotalTOTAL

2004 TOTAL*

2005 Congé de maladie moins de 3 jours 1 1 17 19 3 1 11 15 0 0 2 2 11 36 Entre 3 et 5 jours 4 1 32 37 7 3 23 33 1 2 8 11 28 81 Entre 6 et 15 jours 2 4 62 68 2 5 18 25 1 3 8 12 33 105 Plus de 15 jours 0 1 16 17 1 3 12 16 0 0 0 0 42 33 TOTAL 114 255 Congé de Longue Maladie (CLM) 1 0 1 2 0 0 2 2 1 0 0 1 11 5

Congé Longue Durée (CLD) 0 0 2 2 0 0 0 0 1 0 0 0 3 2

Congé de maternité 0 0 1 1 0 0 1 1 0 0 0 1 5 3

S’agissant des congés de maladie ordinaire, la durée d’absence est comprise entre un et quinze jours pour 88 % des agents. * Lire : 36 agents ont bénéficié d’un congé de moins de 3 jours en 2005 dont 19 chez les ITARF, 15 chez les ASU et 2 à la BU.


Arrêt de travail pour maladies professionnelles ou accident du travail

Au 1er Janvier 2006

Nombres d’agents concernés Nombres de jours d’arrêt Guadeloupe 2 37 Martinique 2 310 Guyane 1 70 Total 5 417

Proportion des arrêts par pôle

9%

74%

17%

Guadeloupe

Martinique

Guyane


CHAP II : LES REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES

- Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire 40 - Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires 41

- Rémunération des agents contractuels par composante 42

- Rémunération des agents contractuels par services communs 44

- Rémunération des heures complémentaires des enseignants 45


Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire

1er Janvier 2006

Répartition par catégorie

Financement Cat. A Cat. B Cat. C Total 2004 Total 2005 Variations Budget UAG 3611 4 3 46 33 53 60,6 % Budget rectorat 3105 62 56 157 273 275 0,7 % 66 59 203 306 328 7,2 %

Budget UAG

8% 6%

86%

Cat ACat BCat C

Budget rectorat

23%

20%

57%

Cat ACat BCat C

Répartition entre service

Budget UAG 3611 Budget rectorat 3105 Total 2004

Total 2005 Variations

Administration générale 9 50 57 59 3,5 % Services communs 13 92 100 105 5 %

Composantes et instituts 31 133 149 164 10,1 % 53 275 306 328 7,2 %

Répartition par service du budget 3611

17%

25%

58%

Admin Grale

ServcommunsComp etinstituts

Répartition par service du budget 3105

33%49%

18%

AdminGrale

Servcommuns

Comp etinstituts

.


*Contrats pour lesquels la rémunération indiciaire ou la rémunération horaire n’est pas pertinente, en raison du niveau de qualification élevé de l’intéressé.

Contrats Coût Budgétaire annuel en € Variations

2004 2005 Contractuels Administratifs Rémunération Forfaitaire* 40 504,03 84 818,50 109%Rémunération Horaire 44 773,57 56 462,71 26%Rémunération Indiciaire 488 273,16 445 607,90 -9%CEC 121 308,53 77 950,01 -36%CES sans IRCANTEC 23 973,00 31 653,98 32%Emploi Jeune 224 496,39 83 818,16 -63%

Total Contractuels Administratifs 943 328,68 780 311,26 -17%Contractuels Enseignants Allocataire avec Rémunération Forfaitaire 669 103,48 646 676,02 -3%

Total Contractuels Enseignants 669 103,48 646 676,02 -3%Fonctionnaire Rémunération Accessoire (primes, indemnités,…) 33 107,07 116 418,37 252%Rémunération des Personnels sur Emplois Gagés 997 960,07 1 234 292,17 24%

Total Fonctionnaire 1 031 067,14 1 350 710,54 31%Médecin Médecine Préventive 9 967,70 5 607,63 -44%Médecine du Travail 171,61 -100%

Total Médecin 10 139,31 5 607,63 -45%Vacataire Rémunération Forfaitaire sans ASSEDIC 19 368,23 1 043,27 -95%Rémunération Forfaitaire 98 315,33 9 488,97 -90%Rémunération Horaire sans IRCANTEC 3 393,42 10 132,25 199%Rémunération Horaire 90 138,17 4 960,87 -94%Rémunération Horaire + plafond 112 526,08 291 291,77 159%

Retraite Rémunération 7 203,38 Total Vacataire 323 741,23 324 120,51 0,1%

Stagiaire avec Rémunération Obligatoire 3 906,97 692,49 -82%

TOTAL 2 981 286,81 3 108 118,45 4%Heures Complémentaires Chargé de Cours Non Titulaires 15 654,41 6 755,73 -57%Chargé de cours Titulaire 35 706,41 -100%Chargé de travaux dirigés Non Titulaire 396 433,99 22%481 905,05 Chargé de travaux dirigés Titulaire 1 597 070,56 1 468 861,94 -8%

Total des Heures Complémentaires 2 044 865,37 1 957 522,72 -4%TOTAL incluant les Heures Complémentaires 5 026 152,18 5 065 641,17 1%

Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires

1er Janvier 2006

Répartition du coût des dépenses supportées par l'UAG en 2004

Contractuels Administratifs

18,77%

Contractuels Enseignants

13,31%

Heures Complémentaires

40,68%

Primes Fonctionnaires

20,51%

Vacataires6,44%

M édecin0,20%

Stagiaire avec Rémunération

Obligato ire0,08%

Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2005

Contractuels Enseignants

12,77%

Heures Complémentaires

38,64%

Primes Fonctionnaires26,66%

Vacataires6,40%

Contractuels Administratifs

15,40%

Médecin0,11%

Stagiaire avec Rémunération

Obligatoire0,01%


Montant en €

Contractuels TOTAL

COMPOSANTES Administratifs Enseignants Fonctionnaires Médecins Vacataires

Stagiaires avec rémunération obligatoire

2004 2005

Variations

UFR SJE 37 664,19 70 020,03 70 020,03 86 %

UFR SEN 19 321,76 309,22 36 590,70 55 155,70 56 221,68 2%

UFR SC MEDICALES 13 770,20 2 428,67 1 139,88 32 431,61 17 338,75 -47%

UFR STAPS 11 357,03 3 367,64 11 357,03 237%*

UFR LETTRES 22 405,69 28 696,53 62 693,49 51 102,22 -18%

UFR DROIT 972 6 729,24 3 159,97 60 301,45 51 760,15 70 190,66 36%

IUT KOUROU 39 171,88 821,18 33 762,60 39 993,06 18%

IESG 14 703,67 11 609,18 49 141,43 26 312,85 -46%

UB RECHERCHE 96 121,71 646 676,02 13 832,52 692,49 793 867,00 757 322,74 -5%

TOTAL 212 224,15 646 676,02 3 159,97 2 737,89 238 753,78 692,49 1 119 843,81 1 099 859,02 -2%

Rémunération des agents contractuels par composantes 1er Janvier 2006

*Cette augmentation est liée à un reliquat de salaires.


Répartition du coût de la rémunération des agents contractuels par composante en 2005

UFR SJE6%

UFR DROIT 9726%

UB RECHERCHE69%

UFR SEN5%

IESG2%

UFR LETTRES5%

IUT KOUROU4%

UFR SC M EDECINE2%

UFR STAPS1%

37 664,19(3,36%)

70 020,03(6,37%) 55 155,70

(4,93%)56 221,68

(5,11%)32 431,61(2,90%) 17 338,75

(1,58%)

3 367,64(0,3%)

11 357,03(1,03%)

62 693,49(5,6%)

51 102,22(4,65%) 51 760,15

(4,62%)

70 190,66(6,38%)

33 762,60(3,01%)

39 993,06(3,64%)

49 141,43(4,39%) 26 312,85

(2,39%)

793 867,00(70,89%) 757 322,74

(68,86%)

0,00

100 000,00

200 000,00

300 000,00

400 000,00

500 000,00

600 000,00

700 000,00

800 000,00

UFR SJE UFR SEN UFR SCM EDICALES

UFR STAPS UFR LETTRES UFR DROIT 972 IUT KOUROU IESG UB RECHERCHE

Evolution par composante du coût de la rémunération des agents contractuels

2004

2005


Montant en €

Contractuels TOTAL Variations SERVICES COMMUNS

Administratifs


Fonctionnaires Médecins Vacataires Stagiaires avec

rémunération obligatoire 2004 2005

SCD 82 365,88 82 003,26 362,62 241 928,57 -66 % SCUIO 27 27 748,21 -18 % 748,21 33 765,45 SUEPFC 205 411,53 9 779,77 72 962,23 288 153,53 270 210,01 7 % SUAPS 10 703,85 16 104,00 10 703,85 -34% SUMPPS 15 297,30 2 869,74 15 289,74 26 286,86 33 456,78 27 % CRI 972 19 639,26 19 211,00 19 639,26 2 % CUR 973 3 346,89 3 346,89Administration Générale 194 788,39 1 337 770,80 1 137,42 1 250 696,67 23 % 1 533 696,61 Départements Transversaux 9 148,42 3 240,44 9 148,42 182 %

TOTAL 568 087,11 1 347 550,57 2 869,74 85 366,73 0,00 1 861 443, 09 2 008 259,43 8 %

Rémunération des agents contractuels par services communs 1er Janvier 2006

Répartition du coût de la rémunération des agents contractuels par services communs en 2005

SUEPFC14%

Administration Générale

77%

Départements Transversaux

0,4%

SCUIO1%SCD

4%SUMPPS

2%

CUR 9730,1%

CRI 9720,8%

SUAPS0,7%

Rémunération des heures complémentaires des enseignants 1er Janvier 2006

Coût Budgétaire annuel en €

COMPOSANTES 2004 2005 Variations

UFR SJE -27% 184 284,87 134 209,90 UFR SEN 294 060,87 1% 291 638,14 UFR Sc Médicales 26 532,53 39 306,13 48% UFR STAPS 232 781,11 85 633,05 -63% UFR Lettres 258 925,27 270 523,23 4% UFR Droit 972 185 932,50 183 362,54 -1% IUT Kourou 106 496,62 110 688,51 4% IESG 283 580,72 1 559,40 -34% UB Recherche 2 379,88 372 129,48 31% Sous-Total 1 572 551,64 1 491 473,11 -5% SERVICES COMMUNS SUEPFC 358 045,78 416 226,13 16% SUAPS 4 607,40 Administration Générale 114 267,95 45 216,08 -60% Sous-Total 472 313,73 466 049,61 -1% TOTAL 2 044865,37 1 957 522,72 -4%

Répartition du côut annuel de la rémunération des heures complémentaires

en 2005

UFR STAPS4,37%

UFR Lettres13,82%

SUEPFC21,26%

Administration Générale2,31%

UB Recherche0,08%

IESG19,01%

IUT Kourou5,65%

UFR SJE6,86%

SUAPS0,24%

UFR Droit 9729,37%

UFR Sc Médicales2,01%

UFR SEN15,02%

184 284,87(9%)

134 209,90(6,86%)

291 638,14(14%) 294 060,87

(15,02%)

26 532,53(1%)

39 306,13(2,01%)

232 781,11(11%)

85 633,05(4,37%)

258 925,27(13,82%)

270 523,23(14%)

185 932,50(9,37%)

183 362,54(9%)

106 496,62(5,67%)

110 688,51(6%)

2 379,88(0,08%)1 559,40

(0,08%)

283 580,72(14%)

372 129,48(19,01%)

358 045,78(17%)

416 226,13(21,26%)

4607,4(0,24%)

114 267,95(23%)

45 216,08(2,31%)

0,00

50 000,00

100 000,00

150 000,00

200 000,00

250 000,00

300 000,00

350 000,00

400 000,00

450 000,00

UFR SJE UFR SEN UFR ScM édicales

UFR STAPS UFR Let tres UFR Droit 972 IUT Kourou UB Recherche IESG SUEPFC SUAPS Administrat ionGénérale

Evolution de la répartition du coût des heures complémentaires par UFR et composante

2004

2005


CHAP III :

HYGIENE ET SECURITE

- Tableau des actions réalisées 47

- Tableau des formations réalisées 48

- Tableau des campagnes réalisées 49

- Membres du Comité Hygiène et Sécurité 50


POLES PUBLIC CONCERNE Actions Réalisées Lieux

Personnel Enseignant et Non Enseignant Prévention des Risques liés à l’Activité Physique

Personnel Enseignant, Non Enseignant et Etudiants

Exercice d’évacuation Antenne de l’UFR de Lettres Camp Jacob

Commission Communale de Sécurité : Visite d’ouverture des locaux UFR STAPS Campus de Fouillole

Personnel Enseignant, Non Enseignant et Etudiant

Sensibilisation Evaluation des risques

UFR SEN (Chimie, Biologie, Physiques et Maths/Info) BU, UFR des Sciences Médicales Antenne de l’IUT de Kourou Formation Continue

GUADELOUPE

Laboratoires Réalisation de l’Evaluation des risques pour le Document Unique Chimie, Biologie, Math/Info, Physiques

Personnel Non Enseignant Manipulation des extincteurs

Personnel Non Enseignant Utilisation des centrales d’alarme incendie MARTINIQUE Personnel Enseignant, Non Enseignant et Etudiant

Exercice d’évacuation type incendie

BU, UFR Droit, UFR Lettres

GUYANE Aucune action n’a été réalisée

Tableau des actions réalisées Au 1er Janvier 2006


NOMBRE DE PERSONNES TOUCHEES PUBLIC CONCERNE POLES FORMATIONS REALISEES 2003 2004 2005

GUADELOUPE Gestes et Postures AFPS SST+AFPS Habilitation électrique

0 42 6

0 5 15

14 0 0

MARTINIQUE

SST+AFPS Habilitation électrique Manipulation d’extincteurs Utilisation des centrales d’alarme incendie Moyen de lutte contre l’incendie

19 3 0 0

0 0 15 15

0 0 0 0

AGENTS

GUYANE Aucun agent n’a été formé durant ces 3 dernières années.

GUADELOUPE

Prévention des risquescadre de l’Unité de Valeur Optionnelle CGBA2 (étudiants 1ère année) : ▪ La sécurité à l’Université ▪ Le risque incendie ▪ Le risque chimique

(UFR SEN) dans le 110 130

▪ Le risque biologique ▪ Le risque électrique ▪ Les risques majeurs ▪ Les IST ▪ L’hygiène alimentaire

180

MARTINIQUE

ETUDIANTS

Aucun étudiant n’a eu de formation sur ces pôles pour les années présentées. GUYANE

Tableau des formations réalisées Au 1er Janvier 2006


POLES CAMPAGNES REALISEES LIEUX PUBLIC CONCERNE

Sensibilisations aux risques majeurs et au PPMS

Campus de Fouillole Antenne de Saint-Claude BU Formation Continue CROUS

Personnel Enseignant et Non Enseignant Etudiants GUADELOUPE

Mise en place du PPMS BU Personnel Non Enseignant Campus de Schoelcher UFR LSH MARTINIQUE Sensibilisations aux risques majeurs et au PPMS DSI-GLT

Personnel Enseignant et Non Enseignant Etudiants

GUYANE Aucune campagne n’a été réalisée

Tableau des campagnes réalisées Au 1er Janvier 2006


Membres représentant le personnel GUADELOUPE MARTINIQUE GUYANE Personnels enseignants Titulaires

Représentant des organisations syndicalesM.Narcisse Zahibo M.Frédéric Régent (Par décision du CA du 6 et 7 Juillet 2005)

M.Thierry Michalon M. Bruno Ollivier (Par décision du CA du 6 et 7 juillet 2005)

Mme Ghislaine Prévost-Linguet Mme Jeannine Ho-A-SIM (Par décision du CA du 16 Janvier 2006)

Suppléant des personnels enseignants titulaires

Mme Bonneton

Mme Dévoué, M.Marion M Dubuc

Personnels Administratifs M. Christophe Audebert Mme Céline Théas Mme M. Fore Mollenthiel Suppléant des personnels administratifs M.Chudzick Mme Huguette Charlery Mme Elisabeth Delloque

Etudiants Titulaires Mlle Couchy M. Maslin M. Grandy Suppléants des étudiants titulaires Mlle Elisabeth M.Aguye

Membres du Comité Hygiène et Sécurité 1er janvier 2006

Membres représentant l’administration Fonctions M. Alain Arconte Président de l’université M. Didier Bernard Vice Président du CUR Guadeloupe M. Philippe Saint-Cyr Vice Président du CUR Martinique M.Olivier Henry Vice Président du CUR Guyane M. Jean-Pierre Darras Secrétaire Général M. Emile Celanie Ingénieur de l’Hygiène et le Sécurité Membres de droit Le médecin du travail Ils sont au nombre de 3 (1 par pôle) Le médecin Directeur du SUMPPS Les infirmiers


CHAP IV :

LES CONDITIONS DE VIE

- L’ARTT: les horaires de travail à l’UAG 52


L’ARTT : les horaires de travail à l’UAG 1er janvier 2006

«La durée du travail effectif s’entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.» Art 2 du Décret n° 2000-815 du 25 Août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat. Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures du 01 Septembre de l'année N au 31 Août de l'année N+1 (cf. : décret n° 2000-815 du 25/08/00 modifié par le décret n° 2004-1307 du 26/11/2004 et la circulaire n° 2002-007 du 21/01/02) Sont déduits : 2 jours de fractionnement dans les conditions du décret n° 84-972 du 26/10/04 et de la circulaire DPATE A1 n° 2002-0347 du 15/03/02, soit 7 heures x 2 jours = 14 heures en moins, ce qui ramène à 1593 heures le temps de travail annuel à l’UAG.

Mode de calcul du nombre d’heures par semaines : A l’UAG l’agent dispose pour 1593 h de travail effectives, de 45 jours ouvrables de congés correspondant à un équivalent de 9 semaines. Le temps de travail se répartissant sur cinq jours en règle générale on a: 365 – 104 – 45 = 216 jours ouvrés 104 : samedi et dimanche pour 52 semaines.

1593/216= 7,38 h/j (7h23) et 36,9 h / semaine (36h54)

Soit en moyenne une durée du travail de 7h30 par jour. A l’UAG chaque agent a l’obligation de saisir son emploi du temps sur le site Intranet de l’université, celui-ci est validé par le chef de service.

Sur le pôle Martinique, l’ensemble des agents ont saisi leur emploi du temps.

La base horaire pour l’année : 1593 h, soit :

En 2005, sur le pôle Guadeloupe près de 90 % des agents qui travaillent au sein des UFR et des services communs avaient saisi leur emploi du temps sur l’Intranet. Sur le pôle Guyane, environ 90 % des agents qui travaillent à l’IUT, au CUR et dans les services communs avaient saisi leur emploi du temps.


CHAP V:

LA FORMATION DES PERSONNELS IATOS

- Formations organisées en interne par l’UAG 55 - Formations organisées par des organismes extérieurs 56

- Préparations assurées aux concours ITRF, ASU 57

- Bilan de la formation initiale continue du personnel IATOS : nombre de stagiaires

titulaires et contractuels 58

- Nombres de stagiaires inscrits et formés par catégorie, sexe et formation 59

- Bilan des dépenses de formation 63


459 agents inscrits à une ou plusieurs formations de l’UAG (contractuels et nouveaux personnels compris)

363 personnels titulaires inscritsà une ou plusieurs formations

96plusieurs formations

contractuels inscrits à une ou

292

363

79

96

0 100 200 300 400

Titulaire

Contractuel

Répartition des inscriptions et de la présence aux formations en 2005

Inscrits

Présents

Soit un taux de présence aux formations de 81%

478

423

211 197

459

371

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450

500

2003 2004 2005

Evolution des inscriptions et de la présence en formation sur 3 ans

Inscrits

Participants


Formations organisées en interne par l’UAG (personnel IATOS titulaire et contractuel)

Au 1er Janvier 2006

FORMATIONS

TOTAL des agents inscrits

TOTAL des agents formés

Taux de participation

ACTIONS 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005

INFORMATIQUE Word 22 10 18 10 13 68 % 100 % 72 % 15 Excel 12 7 10 83 % 14 13 9 50 % 69 % Internet 7 9 8 6 7 8 78 % 100 %86 % TOTAL Informatique 43 31 39 28 27 30 65 % 87 % 77 %

LINGUISTIQUE

Espagnol 0 8 5 0 % 100 %9 0 9 63 % Anglais 14 11 12 16 7 12 58 % 75 % 78 % TOTAL Linguistique 12 24 23 7 17 20 58 % 71 % 87 %

APPLICATION DE GESTION

APOGEE 17 14 100 % 100% 85 % 42* 17 42 12 GESPER 11 9 82 % JEFYCO 151 151 57 86 % 62 80 69 100 % 92 % NABUCCO 46 0 0 0 46 0 100% TOTAL Application de Gestion 214 115* 94 214 108 81 100 % 94 %* 86 %

SEMINAIRES Evaluation des personnels 30 30 100 % Vers un nouveau Management à l’UAG 16 15 94 %

TOTAL Séminaires 46 45 98 %

TOTAL 269 216 156 249 197 131 93 % 91 % 84 % *Cette formation ne concerne que les nouveaux agents.


Formations organisées par des organismes extérieurs

(personnel IATOS titulaire et contractuel) Au 1er Janvier 2006

FORMATIONS

TOTAL des agents inscrits

TOTAL des agents formés

Taux de participation

ACTIONS 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005

RECTORAT TOTAL Rectorat 89 79 89 %

MINISTERE & RESEAUX PROFESSIONNELS

Association Parfaire 4 4 Ministère 2 2 Réseau Ile de France (Projets Européens) 1 1 ARTIES (Aménagement des Campus) 1 1 Université d’Automne (Maintenance et Vérification Technique) 1 1

Total Ministère & Réseaux Professionnels 6 3 6 3 ADMINISTRATIONS

&ORGANISMES

DDE (Assainissement & Risques Sismiques) 2 2

100 %

Préfecture (Sensibilisation LOLF, LOLF/ GRH) 8 6 75 %SAGEES (Manipulation extincteurs, Détection incendie)** 34 20 59 %

AMDOR (Management : Séminaires SALOME) 1 1 APASP+AP2A (Marchés publics et le nouveau code) 4 5 2 4 5 2 CNFPT (Projet de service) 5 5 RQH (Management : Gestion des tensions) 10 10

100 %

Total Administrations & Organismes 15 39 17 15 25 15 100 % 64 % 88 %

PROJETS PROFESSIONNELS

CIBC 2 2

CNAM 1 1

SUEPFC 1 1

IGPDE 2 2

Total Projets Professionnels: 6 6

100 %

TOTAL 15 140 20 15 116 18 100 % 83 % 90%** Erratum dans le Bilan Social 2004


TOTAL DES AGENTS

Inscrits Formés Taux de participation

ACTIONS

2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005

RAPPORT D’ACTIVITE

Total Rapport d’Activité * 77 72 60 41 78 % 57 %

Préparation Ecrite

Total Préparation aux Concours 77 29 98** 62 24 83** 80 % 83 % 85 %

Préparation Orale Total Préparation Orale 32 13 10** 31 11 8** 97 % 85 % 80 %

TOTAL 186 42 180 153 35 132 82 % 83 % 73 %

Préparations assurées aux concours ITRF, ASU (personnel IATOS titulaire et contractuel)

Au 1er Janvier 2006

*Lire : En 2003, sur 77 personnes inscrites à la formation du rapport d’activité, 60 ont réellement suivi cette formation. **Préparation faite par l’UAG et le rectorat


Bilan de la formation initiale continue du personnel IATOS : nombre de stagiaires titulaires et contractuels

Au 1er Janvier 2006

STATISTIQUES A B C Ensemble Total Total Total Total Variations 2003 2004 2005 2003 2004 2005 20052003 2004 2003 2004 2005 2003-04 2004-05Formation Initiale Nombre de stagiaires 0 0 1 1 0 0 0 0 0 1 0 1 -100 % Formation Continue Perfectionnement (1) et / ou adaptation à une (nouvelle) fonction

Nombre de stagiaires 46 71 53 52 34 31 109 162 101 207 267 185 29 % - 31 % Préparation aux examens, concours, essais

Nombre de stagiaires 0 0 2 2 11 13 16 27 64 18 38 79 111 % 108 % Total Formation continue hors congé de formation et bilan professionnel

Nombre de stagiaires 46 71 55 54 45 44 125 189 165 225 305 264 36 % - 13 % Congé de Formation Effectif 0 0 1 0 0 0 0 0 1 0 0 2 Bilan Professionnel Effectif 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 1 0 - 100 % Total Formation continue y compris congé de formation et bilan professionnel

Nombre de stagiaires 46 72 56 54 45 44 125 189 166 225 306 266 36 % -13 % Total Formation Initiale et Continue Nombre de stagiaires 46 72 57 55 45 44 125 189 166 226 306 267 Variations du nombre de stagiaire par catégorie _ 56% -21% _ -19% -2% _ 51 % -12% _ 35 % -13% 35 % -13 %



34

44

110

49

36

166

34

28

141

1211

15

239

23

23

16

25

0

50

100

150

200

250

300

2003 2004 2005 2003 2004 2005

Femme Homme

Evolution des stagiaires formés par sexe et catégorie sur 3 ans

Cat C

Cat B

Cat A

4655

125

72

45

189

5744

166

0

20

40

60

80

100

120

140

160

180

200

2003 2004 2005

Evolution du nombre de stagiaires formés en formation initiale et continue par catégorie

sur 3 ans

Cat A

Cat B

Cat C

Lire : En 2003 (2004) (2005), 15 (23) (25) stagiaires hommes de catégorie C s’inscrivaient et suivaient au moins une action de ormations. f

Lire : En 2003 (2004) (2005), 46 (72) (57) stagiaires de catégorie A ont été formés.

.

.

Nombres de stagiaires inscrits et formés par catégorie, sexe et formation (uniquement les titulaires y compris les formations au niveau national)

Au 1er Janvier 2006


Thèmes des formations suivies par les agents de catégorie A en 2003

Développement des capacités

professionnelles 86,96%

Formations à l'informatique 4,35%

Formations techniques spécifiques aux

missions de chaque ministère 4,35%

Formation à l'encadrement 4,35%



pro fessionnelles29,58%

Formations techniques pour l'ensemble des

ministères12,68%

Formation à l'encadrement

46,48%

Formations à l'informatique

8,45%

Formations linguistiques2,82%

Formations techniques spécifiques aux missions

de chaque ministère0,00%

Formation initiale0,00%



30%


professionnelles35%

Formations linguistiques2%


de chaque ministère4%


18%


ministères5%

Préparation aux examens, concours, essais

4%

Formation initiale2%

Le développement des capacitésprofessionnelles et la formation àl’encadrement sont les formations lesplus régulièrement demandées par lesagents de catégorie A durant ces 3dernières années.


Thèmes des formations suivies par les agents de catégorie B en 2003


professionnelles69,1%


Préparation aux examens, concours,

essais3,6%


12,7%


7,3%


ministères0,0%

Formations techniques spécifiques

aux missions de chaque ministère

5,5%

Thèmes des formations suivies par les agents de catégories B en 2004


16%


professionnelles35%



essais24%


ministères7%


7%

Formations linguistiques

11%

Thèmes des formations suivies par les agents de catégorie B en 2005


14%


professionnelles35%



essais30%


14%


5%

Formations techniques spécifiques aux

missions de chaque ministère

2%

Au cours de ces 3 dernièresannées, les agents de catégorie Bont montré un intérêt croissantpour les formations relatives auxpréparations d’examens, deconcours et d’essais.


Thèmes des formations suivies par les agents de catégorie C en 2003




essais12,8%


4,0%


8,8%


0,8%



26%Formation à

l'encadrement1%


professionnelles51%



14% Formations techniques pour l'ensemble des

ministères3%

Formations linguistiques5%



15,8%





38,8%


0,0%


de chaque ministère0,6%

Formations linguistiques10,3%


ministères1,8%

Les formations les plus suivies par les agents de catégorie C sur la période considérée sont : le développement des capacités professionnelles, lapréparation aux examens, concours et essais, la formation informatique ainsi que la formation linguistique.


Bilan des dépenses de formation (toutes actions de formation confondues, personnel titulaire et contractuel)

Au 1er Janvier 2006

Formation initiale (a)

Formation continue hors congé de formation et bilan professionnel

(b) Congé de formation

(c) Bilan professionnel

(d) Formation continue y compris congé de formation et bilan professionnel

(b) + (c) + (d) Total général

(a) + (b) + (c) + (d) STATISTIQUES

2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005Dépenses hors rémunération des stagiaires (1) 10 079,33 13 981,05 12 973,28 300,00 10 079,33 14 281,05 12 973,28 10 079,33 14 281,05 12 973,28 dont indemnités des formateurs selon le décret de 1956* 3 646,83 388,28 4 333,28 3 646,83 388,28 4 333,08 3 646,83 388,28 4 333,08 Dépenses de rémunération des stagiaires Traitement des stagiaires (2)** 342,00 7 884,00 72 229,00 294 466,00 127 917,00 23 460,00 968,00 72 229,00 295 434,00 151 377,00 72 571,00 295 434,00 159 261,00Indemnités liées à la formation (3) 1 333,99 1 746,00 2 051,42 1 746,00 2 051,42 - 1 746,00 3 385,41 Dépenses totales de rémunération des stagiaires (2)+(3) 296 212,00 342,00 9 217,99 72 229,00 129 968,42 23 460,00 72 229,00 297 180,00 153 428,42 72 571,00 297 180,00 162 646,41

Dépenses totales (1)+(2)+(3) 342,00 9 217,99 82 308,33 310 193,05 142 941,70 23 460,00 1 268,00 82 308,33 311 461,05 166 401,70 82 650,33 311 461,05 175 619,69Variation des dépenses Totales par thème de Formation (%) - -100 - - 277 -54 - - - - - - - 278 -87 - 277 -44

*Les indemnités des formateurs selon le décret de 1956, pour l’enseignement donné au titre de la préparation aux différents concours ou examens de la fonction publique oscillent entre 18,12 € et 43,99 € l’heure selon la catégorie du public recevant la formation. Néanmoins, un taux majoré peut être appliqué dans certains cas. **Le traitement des stagiaires correspond au traitement brut auquel s’ajoutent les indemnités diverses autres que celles liées à la formation et les charges patronales de l’Etat. Il est calculé à partir d’un barème de rémunération (voir annexe). Les indemnités liées à la formation sont des indemnités spécifiques liées au stage (indemnité de stage, transport, nuitée…).

7,8%

4,5% 4,9% 4,4%0,1%

2,5%

87,8%

94,9%

90,7%

0,0%0,6%

1,9%

0,0%

10,0%

20,0%

30,0%

40,0%

50,0%

60,0%

70,0%

80,0%

90,0%

100,0%

Dépenses horsrémunérationstagiaires &indemnitésformateurs

Indemnités desFormateurs

Traitement desstagiaires

Indemnités liées à laformation

Evolution de la répartition des dépenses de formation sur 3 ans

2003

2004

2005


CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES

- Répartition par sexe dans la vie institutionnelle 66 - Contentieux et section disciplinaire 67


Répartition par sexe dans la vie institutionnelle

Au 1er Janvier 2006

2004 2005 Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Direction Direction politique Direction administrative Total de sièges pourvus à la Direction*

0 2 2

5 1 6

5 3 8

0 2 2

5 1 6

5 3 8

Encadrement Administratif Service de l’administration générale CUR Services communs (hors CRI) Total de sièges pourvus à l’Encadrement Administratif

7 2 5

14

4 1 0 5

11 3 5

19

7 2 3

12

4 1 2 7

11 3 5

19 Encadrement Politique CUR Composantes Services communs (hors CRI) CRI Total de sièges pourvus à l’Encadrement Politique

0 1 5 0 6

3 5 0 3

11

3 6 5 3

17

0 1 4 0 5

3 5 1 3

12

3 6 5 3

17 Elus aux Conseils CA : Conseil d’Administration CS : Conseil Scientifique CEVU : Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Total de sièges pourvus aux différents Conseils

8 9

17 34

52 31 23

106

60 40 40

140

16 13 17 46

44 24 23 91

60

37** 40

137 TOTAL 56 128 184 65 116 181

Lire : *Sur 8 sièges pourvus à la Direction, 2 sont occupés par des femmes et 6 par des hommes. **3 sièges sont non pourvus au CS.


5 5

2 1 2 1

7 4 7 4

2 1 2 1

5 3 2

3 3

1 5 1 5

5 4 1

3 3

8 52 16 44

9 31 13 24

17 23 17 23

0 20 40 60 80 100 120

Direction Politique

Direction Administrative

Encadrement Administratif:Service del'administration générale

Encadrement Administratif:CUR

Encadrement Administratif:Service commun(hors CRI)

Encadrement Politique:CUR

Encadrement Politique:Composantes

Encadrement Politique:Services communs(hors CRI)

Encadrement Politique:CRI

Conseil d'Administration

Conseil Scientifique

Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

Répartition des hommes et femmes dans la vie institutionnelle sur 2 ans

Femmes 2004

Hommes2004

Femmes2005

Hommes2005


68

Contentieux et section disciplinaire Au 1er Janvier 2006

Contentieux devant le tribunal administratif

Affaires en 2004 Affaires en 2005 Total Affaire Jugements en 2005

4 3 7 3 rejets

En 2005, il y avait 7 affaires en instances, 4 procédures ouvertes en 2004 et 3 en 2005. 5 ont été introduites par des membres du personnel et 2 par des étudiants. 3 jugements ont été rendus en 2005 n’entraînant aucune condamnation pour l’UAG. Section disciplinaire

UFR

Dossier en 2004 Dossier en 2005

LSH 4 6 STAPS 1 6 SJE 971 1 1 SEN 2 2 (DSI 972) Total 8 15

4

6

1

6

1 1

2 2

0

1

2

3

4

5

6

LSH STAPS SJE 971 SEN (ycompris DSI)

Evolution de la section disciplinaire

20042005

69

CHAP VII : AUTRES CONDITIONS DE VIE

- Actions culturelles et sociales 70

70

Actions culturelles et sociales Au 1er Janvier 2006

Guadeloupe Martinique Guyane

Manifestations

Aucune manifestation organisée.

-

« Chanté Noël » : 50 à 60 personnes

- Un arbre de Noël

- Un arbre de Noël

- «Chanté Noël » : environ 10 personnes

-Manifestation pour l’abolition de l’esclavage.

Autres Actions

Compte tenu de l’absence de restaurant universitaire sur le site une tentative de mise en place de ticket restaurant a été entreprise, mais elle n’a pas abouti .

L’insuffisance d’activités culturelles et d’actions sociales est évidente au sein de l’Université des Antilles et de la Guyane, il faudrait donc les développer.

71

ANNEXE

Liste des abréviations Liste des sections CNU Liste des codes disciplines Barèmes de rémunérations des agents en formation Analyse de la loi réforme des retraites

72

BAP Branche d’Activité Professionnelle

CL Exept Classe exeptionelle

CLM Congé de Longue Maladie CMO Congé de Maladie Ordinaire

LISTE DES ABREVIATIONS

A AASU Attachés d’Administration Scolaire et Universitaire ADARF Adjoints Administratifs de Recherche et de Formation ADJA Adjoints Administratifs ADT Adjoints Techniques AFPS Attestation de Formation aux Premiers Secours AGAD Agents d’Administration AGT Agents Techniques All Rec Allocataire de Recherche AP2A Achat Public Assistance Audit APASP Association Pour l’Achat dans les Services Publics APASU Attachés Principaux d’Administration Scolaire et Universitaire AS Assistant ASI Assistant Ingénieur AST Assistant de Service Technique Ass Hop Assistants Hospitaliers ASTRF Agents de Service Technique de Recherche et de Formation ASU Administration Scolaire Universitaire AT Accident du Travail ATARF Attaché d’Administration Recherche et Formation ATER Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche ATER Spéc Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche Spécifique

B BAP G Branche d’Activité Professionnelle Patrimoine Logistique et Prévention BAP I Branche d’Activité Professionnelle Gestion Scientifique et Technique BIB Bibliothécaire BRE Bureau des Relations Extérieures BRI Bureau des Relations Internationales BRS Bureau de la Recherche Scientifique BU Bibliothèque Universitaire

C CA Conseil d’Administration CE Classe Exceptionnelle CEJ Contrat Emploi Jeune CEC Contrat Emploi Consolidé CES Contrat Emploi Solidarité CEVU Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire CGBA2 Culture Générale Bureautique Anglais option prévention des risques CHS Comité Hygiène et Sécurité CIBC Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences 2 CL 2ème Classe

CLD Congé de Longue Durée

73

CN Classe Normale

CONSV Conservateur

H HC Hors Classe

IESG : Institut d’études Supérieures de Guyane

IGPDE Institut de la Gestion Publique et du Développement Economique IGR Ingénieurs de Recherche

LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances

CNAM Conservatoire National des Arts et Métiers CNU Conseil National des Universités CNFPT Centre National de la Fonction Publique

Cont Contractuel CPE Commission Paritaire d’Etablissement CRI Centre de Ressource Informatique CS Conseil Scientifique CUR Conseil Universitaire Régional D DAF Division des Affaires Financières DAG Division des Affaires Générales et Juridiques DDE Direction Départementale de l’Equipement DEUG Diplôme d’Etudes Universitaires Générales DPE Division du Personnel Enseignant DPI Division du Personnel IATOS DSI Département Scientifique Interfacultaire

F FC Formation Continue

G GLT Gestion Logistique et Transport

I IATOS Ingénieurs Administratifs Techniques Ouvriers de Service

IGE Ingénieurs d’Etudes

INF Infirmière IREM Institut de recherche et d’Etudes en Mathématiques IST Infections Sexuellement Transmissibles ITARF Ingénieurs Techniciens Administratifs de Recherche et Formation IUT Institut Universitaire de Technologie

L LSH Lettres et Sciences Humaines

M MAD Mise à Disposition MAG Chef Magasinier Chef MAG Spec Magasinier spécialisé

74

SARF Secrétaires d’Administration de Recherche et de Formation

MCF Maîtres de Conférences

P PAL Principal PAST Professeurs Associés à Temps Partiel PPMS Plan Particulier de Mise en Sûreté Prdt :Président PRF Professeurs des Universités PRAG Professeurs Agrégés PRCE Professeurs Certifiés PRO Cont Professeur Contractuel PUPH Professeur des Universités – Praticiens Hospitaliers

R RF Responsable de Formation

S SASU Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire SCD Service Commun de Documentation SC MED Sciences Médicales SCUIO-IP Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle SEN Sciences Exactes et Naturelles Serv Tech Service Technique SJE Sciences Juridiques et Economiques SG Secrétaire Général d’Université SM Sciences de la Matière SST Sauveteur Secouriste du travail ST Services Techniques STAPS Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives STU Sciences de la Terre et de l’Univers SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives SUEPFC Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue SUMPPS Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé SV Sciences de la Vie

T TCH Techniciens de Recherche et de Formation

U UAG Université des Antilles et de la Guyane UFR Unité de Formation et de Recherche UV Unité de Valeur

75

20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire

23 Géographie physique, humaine économique et régionale

27 Informatique

28 Milieux denses et matériaux

29 Constituants élémentaires

30 Milieux dilués et optique

31 Chimie théorique, physique, analytique

Liste des sections du Conseil National des Universités

Section Titre de la section 01 Droit privé et sciences criminelles

02 Droit public

03 Histoire du droit et des institutions

04 Science politique

05 Sciences économiques

06 Sciences de gestion

07 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales

08 Langues et littératures anciennes

09 Langue et littérature françaises

10 Littératures comparées

11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes

12 Langues et littératures germaniques et scandinaves

13 Langues et littératures slaves

14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques

16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale

17 Philosophie

18 Arts : plastiques, du spectacle, musicologie, esthétiques, sciences de l'art

19 Sociologie, démographie

21 Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux

22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art,

de la musique

24 Aménagement de l'espace, urbanisme

25 Mathématiques

26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques

32 Chimie organique, minérale, industrielle

76

33 Chimie des matériaux

34 Astronomie, astrophysique

37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement

62 Energétique, génie des procédés

64 Biochimie et biologie moléculaire

67 Biologie des populations et écologie

70 Sciences de l'éducation

72 Epistémologie, histoire des sciences et des techniques

74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives

Liste des sections du Conseil National des Universités pour les disciplines médicales

42 Anatomie, histologie, embryologie, cytogénétique, anatomie pathologique

43 Biophysique, Radiologie

44 Biochimie, physiologie, biologie cellulaire, nutrition,

45 Bactériologie, virologie-hygiène, parasitologie, madies infectieuses-maladies tropicales

48 Anesthésiologie, et réanimation chirurgicale, réanimation médicale, pharmacologie fondamentale-

pharmacologie clinique, thérapeutique

35 Structure et évolution de la terre et des autres planètes

36 Terre solide, géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère

39 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques

40 Sciences du médicament

41 Sciences biologiques pharmaceutiques

60 Mécanique, génie mécanique, génie civil

61 Génie informatique, automatique et traitement du signal

63 Electronique, optronique et systèmes

65 Biologie cellulaire

66 Physiologie

68 Biologie des organismes

69 Neurosciences

71 Sciences de l'information et de la communication

73 Cultures et langues régionales

46 Epidémiologie, économie de la santé et prévention, médecine du travail et des risques

professionnels, médecine légale, biostatiques et informatique médicale

47 Hématologie et transfusion, cancérologie-radiothérapie, immunologie, génétique

49 Neurologie, neurochirurgie, psychiatrie d’adultes, pédopsychiatrie, rééducation fonctionnelle

77

52 Hépatologie, gastro entérologie, chirurgie digestive, néphrologie, urologie

53 Médecine interne, Chirurgie générale

54 Pédiatrie, chirurgie infantile, gynécologie et obstétrique, endocrinologie et maladies métaboliques,

biologie du développement et de la reproduction

H4100 Génie mécanique - mécanique

50 Rhumatologie, chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique

51 Pneumologie, cardiologie et maladies vasculaires, chirurgie thoracique et cardio vasculaire,

chirurgie vasculaire

55 Oto-rhino-laryngologie, ophtalmologie, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale

Liste des codes disciplines du Second Degré

Codes Libellé

H0080 Documentation

H0201 Lettres classiques - Grammaire

H0202 Lettres modernes

H0422 Anglais

H0426 Espagnol

H0433 Portugais

H1000 Histoire - Géographie

H1100 Sciences économiques et sociales

H1300 Mathématiques

H1500 Physique - Chimie

H1510 Sciences physiques – Physique appliquée

H1600 Sciences de la vie et de la terre

H1610 Sciences physiques – Physique appliquée

H1900 Education Physique et Sportive

H5100 Génie électrique

H7100 Biochimie – Génie biologique

H8010 Economie et gestion

00000 Sans discipline second degré

Barèmes de rémunérations des agents en formation

A B C Coût salarial (en euros)

2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005

Coût journalier

- d’un agent en formation initiale

première titularisation1

-d’un agent titulaire en périodes

d’essai2

143

123

124

144

146

126

114

115

116

102

103 107

Coût journalier :

167 166

168

128

131 128 128

131

- d’un agent en formation initiale,

nouvelle titularisation

- d’un agent en formation initiale

après le changement de corps

(choix, examen professionnel)

128

Coût journalier d’un agent en formation initiale :

- au ministère de l’éducation

nationale

- hors ministère de l’éducation

nationale

150

145

150

145

152

149

121 121 124 114 115 116

Coût journalier d’un agent en

formation continue (hors congés)

241

242

248

185

186

197

145

147

152

Coût d’un agent en congé de

formation indemnisé 200 200 204 151 151 152 116 116 119

Coût journalier d’un agent en

congé de restructuration 220 221 224 167 166 168 128 128 131

Coût salarial annuel moyen=

revenu brut annuel

(à utiliser pour le calcul de la

masse salariale)

35 852 35 890 36 823 27 641 27 738 30 084 21

825 22 382 28 155

1 Au ministère de l’éducation nationale 2 Hors ministère de l’éducation nationale


ANALYSE DE LA LOI DE REFORME DES RETRAITES LOI 2003-775 du 21 août 2003

LA REFORMELa réforme des retraites sauvegarde les principes de base de notre Fonction Publique. Le code des pensions continuera d’être fondé sur une fonction publique de carrière, régie par le principe statutaire.

Ce qui ne change pas

- - 55 ans et 60 ans, ou 50 ans et 55 ans, selon leur catégorie, pour les fonctionnaires

classés en services actifs. Les enseignants qui, dans le passé, ont été classés en service actif pendant 15 ans au moins (cas notamment des instituteurs reclassés comme professeurs des écoles) pourront continuer de partir à la retraite entre 55 ans et 60 ans. La période minimale de 15 ans de services pour avoir droit à une pension et bénéficier du minimum est maintenue. Le taux de cotisation des salariés : il est inchangé à 7,85 % du traitement indiciaire. Les avantages familiaux sont maintenus, en particulier la majoration de 10 % pour 3 enfants notamment. La bonification d’un an par enfant, pour les parents d’enfants nés avant le 1er janvier 2004, est étendue aux pères qui interrompent leur activité au moins deux mois .

-

Le taux plein de liquidation : il reste à 75 % du traitement de référence (avant bonifications) pour une carrière complète. Seuls les fonctionnaires bénéficient d’une telle garantie. Les âges d’ouverture des droits et les âges limite de départ en retraite. demeurent à :

60 ans et 65 ans pour les emplois sédentaires,

Maintien de l’ouverture des droits à pension après 15 années de service pour les femmes ayant élevé 3 enfants.

Ce qui change

La durée de cotisationEn 2008, la retraite à taux plein pour 40 ans de cotisation. C’est la décision majeure de la réforme, prise au nom de l’équité (les salariés du privé doivent déjà cotiser 40 ans pour avoir une retraite à taux plein) et de la solidarité entre générations. Pour bénéficier d’une retraite à taux plein, les fonctionnaires devront avoir cotisé 40 annuités en 2008 (contre 37,5 ans aujourd’hui). La valeur de l’annuité qui était de 2% passe à 1,875% sur la même période. Ils auront toujours le choix de partir avant, dès lors qu’ils auront atteint l’âge d’ouverture des droits.

Un allongement très progressifDe 2004 à 2008, la durée permettant une retraite à taux plein s’allonge d’un semestre par an. Elle converge ainsi avec les conditions requises pour les salariés du secteur privé. De 2008 à 2012, la durée de cotisation s’allonge d’un trimestre par an, pour tous, salariés du public et salariés du privé, pour atteindre 41 ans en 2012. L’instauration d’une décote et d’une surcote. Le gouvernement souhaite inciter les Français à faire le choix de travailler plus longtemps en prévoyant un dispositif qui les encourage à retarder l’âge de leur départ en retraite.

- Une décote va être mise en place de façon très étalée d’ici à 2020. En 2008, elle atteindra 3 % par annuité manquante et sera portée par étapes à 6% par la suite, dans un souci de convergence avec le régime général. Plafonnée à 5 ans maximum, cette décote ne s’appliquera plus, quelles que soient les annuités acquises, quand le fonctionnaire aura atteint la limite d’âge de son corps, soit 55, 60 ou 65 ans.


- - Durant la période transitoire, la décote s’annulera, non pas à la limite d’âge, mais par étapes, à l’âge de l’ouverture des droits augmenté d’un an, puis deux, jusqu’à coïncider avec la limité d’âge en 2020

- - pour les “ sédentaires ” à 60 ans en 2003, 61 ans en 2004, 62 ans en 2008, 63 ans en

2012, 64 ans en 2016 et 65 ans en 2020 ; - pour les “ service actifs ” : selon la même progression, à partir de l’âge d’ouverture de leurs droits 50 ou 55 ans, jusqu’à la limite d’âge de leur catégorie, 55 ans et 60 ans. La progression de la décote est ainsi étalée sur 17 ans, soit 2 années de plus que la réforme du secteur privé de 1993. Elle permet de garantir aux retraités qui partent avant 2008 qu’ils ne devront pas travailler plus de 2 ans de plus. En contrepartie les fonctionnaires qui souhaiteraient rester plus longtemps en service, soit au-delà des 40 annuités pour améliorer leur retraite, soit au-delà de leur limite d’âge pour approcher le taux plein, bénéficieront d’une surcote : applicable dès 2004, elle est de 3 % par annuité supplémentaire, dans la limite de 5 ans maximum. Pendant la période de transition, elle s’applique aux âges de départ précisés ci-dessus pour la décote. Parallèlement, pour permettre à ceux qui le souhaitent d’approcher au plus près le taux plein et pour ajouter de la souplesse au dispositif, le dépassement de la limite d’âge sera possible, dans la limite de 2,5 ans maximum. Le traitement de référence servant de base au calcul de la pension : il sera calculé sur le traitement des 3 dernières années au lieu des 6 derniers mois. L’indexation : alignée sur les prix et non plus sur les traitements des actifs, elle sera automatique au 1er janvier de chaque année. La règle, sûre et stable, garantit le pouvoir d’achat des pensions. La pension minimum garantie pour une carrière complète est revalorisée. La pension de réversion des hommes : elle est alignée à la hausse sur celle des femmes. La bonification d’un an par enfant, pour les enfants nés après le 1er janvier 2004, est remplacée par une validation du temps d’interruption, pris par les mères et les pères pour l’éducation de leurs enfants, dans la limite de 3 ans par enfant. Les années passées dans d’autres régimes sont prises en compte pour le calcul des années de cotisation et celui de la décote. Les périodes de temps partiel : elles sont prises en compte comme des périodes de temps plein pour l’application de la décote. Ce qui signifie que ceux qui prennent un temps partiel, en particulier les mères de famille, ne seront pas pénalisés. La prise en compte des primes : un nouveau régime, distinct du régime des pensions, est prévu. Assis sur une partie des primes et ouvert à tous les agents, il sera négocié avec les partenaires sociaux. La question des primes des aides-soignantes fera l’objet d’un aménagement particulier. Le cumul emploi retraite : les règles sont assouplies.

Source : http:/www.education.gouv.fr

Pour le texte de loi cliquez sur : www.legislation.cnav.fr/textes/loi/TLR-LOI_2003775_21082003.htm


http://www.legislation.cnav.fr/textes/loi/TLR-LOI_2003775_21082003.htm

http://www.legislation.cnav.fr/textes/loi/TLR-LOI_2003775_21082003.htm

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Bilan social 2005