Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8

LES LINERS-TERMS COURS CI 2 (p 14-15/16)

Les liners-terms ou termes de compagnies.Les liners-terms renseignent le DO sur les services que propose la compagnie maritime pour le traitement du fret.Sur un port, on distingue 3 lieux importants :

QuaiSous-Palan Bord Bord

Sous-Palan Quai

Si une compagnie maritime, dans ses conditions de vente, propose des tarifs "Bord / Bord", elle facturera au DO (vendeur ou acheteur), uniquement le transport lui-même.

Port deDEPART

Port d'ARRIVEE

Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8

A partir de là, toutes les combinaisons sont possibles.Ex 1 : une compagnie qui pratique des tarifs "Sous-palan / Quai", facturera au DO sa prestation à partir de…

…jusque…

LES LINERS-TERMS (suite)

Ex 2 : une compagnie qui pratique des tarifs "Quai / Bord", facturera au DO sa prestation à partir de…

…jusque…

Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8

Retour à l'application 3En CIF ou DAP, le vendeur choisit et paie la compagnie.

CI 2 TP 02 CHOIX CORRECTION

Selon la CCI, le vendeur doit supporter les frais jusqu'au port de destination à bord du navire.

CIF

Or, dans cette opération, le vendeur supportera les frais jusqu'à la mise sous-palan.Pour éviter des difficultés lors de la réalisation du contrat commercial, on précisera : CIF sous-palan Rio

DAP sous-palan Rio

Douane Manutent. Chargement Assurance Déchargement Douane Import

Embal. Charg. Préach. Décharg.

Export Stockage Q S/P B Fret

Transport B S/P Q Formalités D & T Postachem. Décharg.

Q

FOB S/P FOB

B

Douane Manutent. Chargement Assurance Déchargement Douane Import

Embal. Charg. Préach. Décharg.

Export Stockage Q S/P B Fret

Transport B S/P Q Formalités D & T Postachem. Décharg.

B

CIF S/P CIF

Q

Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8

Interprétation du tableau des INCOTERMS (CI 2, p 16/16)

CI 2 TP 02 CHOIX CORRECTION

Selon la CCI, le vendeur doit supporter les frais jusqu'à bord du navire port de départ.

FOB

Si l'acheteur a choisi une compagnie qui pratique des tarifs "Sous-palan / Quai", il supportera les frais de chargement… et les obligations du vendeur s'arrêteront à "sous-palan"

Il en est de même pour le chargement (incoterm FOB)

On précisera alors"FOB sous-palan…"