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CONSEIL GENERAL
COMMISSION PERMANENTE
DU 22 OCTOBRE 2014 Concernant les communes de la 16ème Circonscription
Pour plus de renseignements sur les délibérations du Conseil Général vous
pouvez consulter le recueil des actes administratifs sur le site www.cg13.fr
Page
ARLES ..................................................... 2
MAS THIBERT .......................................... 24
SALIN DE GIRAUD ..................................... 25
RAPHELE LES ARLES ................................... 26
BOULBON ................................................ 27
FONTVIEILLE ........................................... 28
MAS BLANC LES ALPILLES ............................ 30
MIRAMAS ................................................ 31
SAINT ETIENNE DU GRES ............................ 36
SAINT MARTIN DE CRAU ............................. 37
SAINTES MARIES DE LA MER ........................ 41
TARASCON .............................................. 43
2
ARLES
Arles
Objet : RD24 - Arles - Mas Thibert - 47m² - Cession à titre onéreux d'une
parcelle départementale aux Consorts Bouquillon
Montant : 7 500,00 €
Arles
Nom : Centre d'Action Médico-sociale Précoce d'Arles (C.A.M.S.P)
Objet : Fixation du montant de la participation du Département au C.A.M.S.P
d'Arles géré par l'Hôpital général Joseph Imbert
Montant : 109 356,80 €
Arles
Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue
Objet : Poursuite du suivi scientifique de la démoustication en Camargue
toujours engagée dans un cadre expérimental pour la période 2012-2017
(communes d'Arles, Port Saint Louis du Rhône et Secteur Brasinvert des Saintes
Maries de la Mer)
Montant : 60 000,00 €
Arles
Nom : Parc Naturel Régional de Camargue et l'Entente Interdépartementale
pour la Démoustication (E.I.D)
Objet : Avis favorable: Reconduction en 2015 de la Politique de démoustication
de confort - objectif : mesurer l'efficacité, l'impact à long terme du traitement
préventif à base de bio-insecticide (B.T.I. ) sur les écosystèmes
Arles
Nom : Muséon Arlaten
Objet : Musée départemental d'ethnographie - Principe d'adhésion au
Groupement d'Intérêt Scientifique Européen "Apparences, Corps et Sociétés"
3
ARLES
Arles
Nom : Muséon Arlaten
Objet : Musée départemental d'ethnographie - Avenant de prolongation à la
convention d'accueil d'œuvres entre le Conseil Général et l'Ecole Supérieure
d'Art d'Avignon
Arles
Nom : Musée Départemental Arles Antique
Objet : Charte du réseau régional "Culture Science en Provence Alpes Côte
d'Azur
Arles
Nom : OPH 13 Habitat
Objet : Aide départementale à la réhabilitation de 30 logements en Arles :
Résidence "Mas Thibert"
Montant : 132 367,00 €
Arles
Nom : S.A. d'HLM Vaucluse Logement
Objet : Demande de garantie d'emprunt formulée par la S.A. d'HLM Vaucluse
Logement - Opération : Acquisition et Amélioration de 24 logements individuels
locatifs sociaux dénommés "Ambroise Croizat" sis rue de la Farandole
Montant : 891 103,50 €
Arles
Nom : Musée Départemental Arles Antique
Objet : Création des réserves du Musée Départemental de l'Arles Antique :
approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Montant : 2500 000,00 €
4
ARLES
Arles
Nom : Centre Hospitalier d'Arles - Joseph Imbert
Objet : Convention avec le Centre Hospitalier d'Arles relatives à la planification
et l'éducation familiale et aux grossesses à risque élevé
Montant : 29 000,00 €
Arles
Nom : Commune d'Arles
Objet : Restauration sur objets mobiliers classés - Eglises la Major et Saint
Trophime
Montant : 11 442,00 €
Arles
Nom : Commune d'Arles
Objet : Protection d'urgence des vestiges de la Cathédrale paléochrétienne
Montant : 64 116,00 €
Arles
Nom : Commune d'Arles
Objet : Travaux d'entretien sur divers monuments historiques classés
Montant : 46 996,00 €
Arles
Nom : Commune d'Arles
Objet : Restauration des Remparts aux abords de l'enclos Saint Césaire Tour
de l'écorchoir
Montant : 31 823,00 €
5
ARLES
Arles
Nom : Commune d'Arles
Objet : Reprise et installation de deux statues au Théâtre Municipal d'Arles
Montant : 20 000,00 €
Arles
Nom : Agence de l'Olivier
Objet : Ravalement des façades de la copropriété des îlots 5 et 6 Quai Saint
Pierre à Arles
Montant : 19 194,00 €
Arles
Nom : Phocéenne d'Habitations
Objet : Aide Départementale à la création de 7 logements semi-collectifs "les
Romarins" à Arles par la Phocéenne d'Habitations
Montant : 30 000,00 €
Arles
Nom : Musée Départemental Arles Antique
Objet : Modalités Techniques et Financières N°3 - Dispositions et adaptations
diverses relatives à des opérations culturelles
Montant : 13 899,00 €
Arles
Nom : RDT13
Objet : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de
financement pour les Centres d'Exploitation de la RDT13 d'Arles
6
ARLES
Arles
Nom : Centre Communal d'Action Sociale d'Arles
Objet : Pôles Infos Séniors 13 (nouvelle appellation des CLIC) - Convention
portant sur le financement 2014, le nouveau cahier des charges, la nouvelle
appellation et le nouveau logo - Solde 2014
Montant : 12 624,00 €
Arles
Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue
Objet : Amélioration et préservation de la Biodiversité et actions
environnementales : Veille et actions de préservation des rapaces nocturnes en
Camargue - 2014-2015
Montant : 16 000,00 €
Arles
Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue
Objet : Travaux de mise aux normes sanitaires et réfection de l'abri chevaux
du Domaine de la Palissade
Montant : 16 000,00 €
Arles
Nom : Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
Objet : Fonds départemental de la taxe professionnelle - Dotation 2014 :
Répartition en faveur des groupements défavorisés
Montant : 3 415,47 €
Arles
Nom : Commune d'Arles
Objet : Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2014-
2016 : Tranche 2014
Montant : 2102 864,00 €
7
ARLES
Arles
Nom : Centre Français du Riz
Objet : Dispositif d'aide à la riziculture
Montant : 70 000,00 €
Arles
Nom : Association des éleveurs de chevaux de race Camargue
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 150,00 €
Arles
Nom : Association Migrateurs Rhône Méditerranée
Objet : Programme 2014 d'études, de coordination et de communication
(9.000€); la mise en place d'un plan de gestion de l'Anguille sur le Vigueirat
(13.000,00€); Amélioration du recrutement en civelles de la lagune du vaccarès
et Suivi de la population d'angu
Montant : 26 000,00 €
Arles
Nom : Association pour l'éducation à l'environnement et à la citoyenneté du Pays
d'Arles A.E.E.C. - C.P.I.E. du Pays d'Arles
Objet : Animation du réseau Rhône Méridional dans le cadre du Plan Rhône :
(8.000,00€) et Renouvellement du matériel informatique (5.000,00€)
Montant : 13 000,00 €
Arles
Nom : Collège Ampère
Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-
2015 - Aide au Transport - 5ème répartition 2013-2014 - Sorties MIDEV à
Sainte Victoire le 10-12-2013 pour un montant de 490,00€ et Sorties Nature à
Eyguières le 11-04-2014 pour un mont
Montant : 870,00 €
8
ARLES
Arles
Nom : Collège Ampère
Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-
2015 concernant sept projets éducatifs
Montant : 9 600,00 €
Arles
Nom : Collège Frédéric Mistral
Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-
2015 concernant cinq projets éducatifs
Montant : 3 960,00 €
Arles
Nom : Collège Van Gogh
Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-
2015 concernant huit projets éducatifs
Montant : 10 560,00 €
Arles
Nom : Association Objectif Conduite Apaisée Préventive
Objet : Actions éducatives en faveur des collèges publics du département -
Actions d'apprentissage de la citoyenneté : "Conduite d'un 2 roues en sécurité"
Montant : 3 800,00 €
Arles
Nom : Association AREA GIRAGLIA
Objet : Actions éducatives en faveur des collèges publics dépatementaux -
Actions artistiques et culturelles - Année scolaire 2014-2015 - 2ème répartition
- Secteur Théâtre "Aspartame"
Montant : 1 650,00 €
9
ARLES
Arles
Nom : Collège Ampère
Objet : Aides aux sections sportives des collèges : année scolaire 2014-2015 -
Volley-Ball
Montant : 4 000,00 €
Arles
Nom : Collège Frédéric Mistral
Objet : Aides aux sections sportives des collèges : année scolaire 2014-2015 -
Tennis
Montant : 4 000,00 €
Arles
Nom : Collège Robert Morel
Objet : Aides aux sections sportives des collèges : année scolaire 2014-2015 -
Foot Ball
Montant : 2 500,00 €
Arles
Nom : Collège Van Gogh
Objet : Aides aux sections sportives des collèges : année scolaire 2014-2015 -
Escalade
Montant : 5 000,00 €
Arles
Nom : Amicale de marins et marins anciens combattants d'Arles et sa région
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
10
ARLES
Arles
Nom : Comité d'Arles de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en
Algérie Tunisie Maroc (FNACA)
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 450,00 €
Arles
Nom : Société Nationale d'Entraide de la Médaille Militaire - 172ème Section
Arles
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 250,00 €
Arles
Nom : Union Française des associations de combattants et victimes de guerre-
Union Locale d'Arles
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 450,00 €
Arles
Nom : Union Nationale des Combattants supplétifs d'Afrique du Nord
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 300,00 €
Arles
Nom : Fondation Maréchal de Lattre - Comité des Bouches-du-Rhône
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 500,00 €
11
ARLES
Arles
Nom : Régie Arlésienne de Développement Solidaire (R.E.G.A.R.D.S.)
Objet : Action d'encadrement socio-professionnel au sein de Structures
d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) - "Entretien Espaces Verts et
nettoyage urbain" du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015
Montant : 35 500,00 €
Arles
Nom : Association Coup de Pouce
Objet : Action d'encadrement socio-professionnel au sein de Structures
d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) - "Chantier d'insertion second
œuvre et espaces vert - Quartier Griffeuille
Montant : 35 000,00 €
Arles
Nom : Particulier
Objet : Prime à l'accession à la propriété dans l'ancien (A.D.A.P.A.)
Montant : 4 000,00 €
Arles
Nom : Particulier
Objet : Prime à l'accession à la propriété dans l'ancien (A.D.A.P.A.)
Montant : 3 000,00 €
Arles
Nom : Particulier
Objet : Prime à l'accession à la propriété dans l'ancien (A.D.A.P.A.)
Montant : 3 000,00 €
12
ARLES
Arles
Nom : Particulier
Objet : Prime à l'accession à la propriété dans l'ancien (A.D.A.P.A.)
Montant : 3 000,00 €
Arles
Nom : Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V.)
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 15 210,00 €
Arles
Nom : Pays d'Arles Initiatives
Objet : Action départementale en faveur de la création et du développement
d'entreprises
Montant : 9 000,00 €
Arles
Nom : Pays d'Arles Numériques
Objet : Mise en réseau, Développement, Animation et Promotion des filières des
industries culturelles et numériques du Pays d'Arles
Montant : 8 000,00 €
Arles
Nom : Réseau Mom'Artre
Objet : Soutien ACE (Accueil Conseil Expertise) : Favoriser les structures de
l'économie sociale et solidaire
Montant : 4 000,00 €
13
ARLES
Arles
Nom : Association des éleveurs de chevaux de race Camargue
Objet : Promotion des Produits Agricoles : Participation au Salon CAMAGRI
2014, les 14,15 et 16 février 2014
Montant : 14 000,00 €
Arles
Nom : Centre Hospitalier d'Arles - Joseph Imbert
Objet : Convention avec le Centre Hospitalier d'Arles relatives à la planification
et l'éducation familiale et aux grossesses à risque élevé
Montant : 29 000,00 €
Arles
Nom : Centre Hospitalier d'Arles - Joseph Imbert
Objet : Réhabilitation de l'escalier extérieur façade Ouest du Centre
Hospitalier
Montant : 47 175,00 €
Arles
Nom : Centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Pays
d'Arles ( C.I.D.F.F.)
Objet : Manifestation : "Promouvoir et célébrer les missions du CIDFF du Pays
d'Arles auprès du public et des professionnels"
Montant : 500,00 €
Arles
Nom : Association Afrique en vie
Objet : Projet spécifique : organisation du festival "Quartier d'Afrique" -
Festival qui dure 5 jours au cours duquel est exposé chaque année un jeune
photographe africain en devenir
Montant : 2 000,00 €
14
ARLES
Arles
Nom : Association Croco'lire
Objet : Fonctionnement général de l'association (2.000,00€) - Action "Lutte
contre lillettrisme" (2.000,00€)
Montant : 4 000,00 €
Arles
Nom : Association les amis de t'es in t'es bat
Objet : Fonctionnement général de l'association (2.500,00€) et Organisation du
festival "Databit.me" 5ème édition (4.000,00€)
Montant : 6 500,00 €
Arles
Nom : Association Occurrences
Objet : Projet d'investissement d'achat de voiture sans permis et de matériel
bureautique
Montant : 2 865,00 €
Arles
Nom : Dauphins Club Arlésien
Objet : Acquisition de paire de but et ses accessoires
Montant : 1 090,00 €
Arles
Nom : Association Viagem Samba
Objet : Aide à la promotion du projet Rio-Mandingue
Montant : 1 900,00 €
15
ARLES
Arles
Nom : Association Tapenade
Objet : Aide à la promotion du projet de création du site internet de l'artiste
Henri Maquet
Montant : 2 800,00 €
Arles
Nom : Association Tapenade
Objet : Manifestation "le roseau à musique" autour d'Arrundo Donax
Montant : 1 200,00 €
Arles
Nom : Label Andalou
Objet : Aide à la promotion du projet Camino
Montant : 2 500,00 €
Arles
Nom : Cercle Occitan du Pays d'Arles
Objet : Fonctionnement général de l'association : Défense et culture de la
langue occitane
Montant : 500,00 €
Arles
Nom : Association des Amis du Salon International des santonniers
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 4 000,00 €
16
ARLES
Arles
Nom : Association Escolo Mistralenco d'Arles
Objet : Fonctionnement général : expansion des lettres, arts et métiers
d'essence arlésienne, de la langue du terroir et de son histoire
Montant : 800,00 €
Arles
Nom : Fédération Folklorique Méditerranéenne
Objet : Fonctionnement général : Sauvegarder, transmettre et développer la
connaissance et la pratique des arts et traditions populaires
Montant : 2 000,00 €
Arles
Nom : Association Suds à Arles
Objet : Participation de plusieurs artistes pour encourager, accompagner et
assister la création des publics habitant les zones prioritaires du Pays d'Arles :
Barriol, le Trébon, Griffeuille et Mas Thibert
Montant : 13 000,00 €
Arles
Nom : Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Pays d'Arles
(CCITPA)
Objet : Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Teritoriale du
Pays d'Arles 2014
Montant : 64 000,00 €
Arles
Nom : Association Premier regard
Objet : Festival Tomatrope en Arles : compétition de courts métrages à
destination du Jeune public avec des ateliers de films d'animation
Montant : 1 000,00 €
17
ARLES
Arles
Nom : Association Festiv'Arles Comité des Fêtes
Objet : Fonctionnement de l'association : Organisations d'événements festifs
en Arles : Election de la Reine d'Arles, fête du satin, des gardians…
Montant : 20 000,00 €
Arles
Nom : Cultures Nomades Production
Objet : 9ème Rencontre de la création "In situ" arts visuels en Camargue
Montant : 5 000,00 €
Arles
Nom : Originart
Objet : Biennale et Exposition de peinture "Carrément ronde" à Arles
Montant : 2 000,00 €
Arles
Nom : Le Philharmonique de la Roquette
Objet : Poursuite des activités de création et d'expression artistique musicale
Montant : 3 000,00 €
Arles
Nom : Association du Musée de la Résistance et de la Déportation d'Arles
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 7 000,00 €
18
ARLES
Arles
Nom : Société Nationale de Protection de la Nature et d'Acclimatation de
France
Objet : Chantier de fouilles archéologiques sur la montille d'Ulmet, un avant
port d'Arles à l'antiquité tardive
Montant : 3 000,00 €
Arles
Nom : Théâtre de la Calade
Objet : Fonctionnement général du théâtre qui programme des Compagnies
Départementales et Nationales
Montant : 2 000,00 €
Arles
Nom : La Compagnie de l'Ambre
Objet : "le grand ordinaire" : projet sous forme de feuilletons entre théâtre,
Peinture et Musique pour six voix et une trompette dans l'espace public, six
spectacles déambulatoires
Montant : 5 000,00 €
Arles
Nom : L'Isba
Objet : Développement d'une approche transversale artistique et territoriale
Montant : 7 500,00 €
Arles
Nom : Association Suds à Arles
Objet : Accompagnement pendant trois années des élèves d'une section SEGPA,
en liant le programme scolaire à des ateliers de pratique des musiques du monde
Montant : 8 000,00 €
19
ARLES
Arles
Nom : Association l'Ouliveto
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Arles
Nom : Union Nationale du Personnel en retraite de la Gendarmerie Anciens
Combattants UNPRG - AC Secteur Pays d'Arles
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Arles
Nom : les 10 kms d'Arles
Objet : Course pédestre les 10 kms d'Arles du 26 octobre 2014 à Arles
Montant : 1 500,00 €
Arles
Nom : Entente Sportive Salin de Giraud
Objet : manifestations : Tournois pour toutes les catégories de jeunes
Montant : 500,00 €
Arles
Nom : Club Arlésien de Karaté Do
Objet : Open International de Karaté d'Arles le 6 et 7 décembre 2014 à Arles
Montant : 1 500,00 €
Arles
Nom : Club Taurin Prouvenco Aficioun
Objet : Organisation de course camarguaise du 23 août 2014 à Salin de Giraud
Montant : 1 000,00 €
20
ARLES
Arles
Nom : Association Tennis de Table Club Arlésien
Objet : Tournoi national de Tennis de Table en Arles
Montant : 1 500,00 €
Arles
Nom : Association Basket Club Arlésien
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 4 000,00 €
Arles
Nom : Billard Club Arlésien
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 200,00 €
Arles
Nom : Club Arlésien d'activités subaquatiques
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 600,00 €
Arles
Nom : Association Taurine "la Bandido de Moules"
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Arles
Nom : Planète Loisirs Mas Thibert
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 800,00 €
21
ARLES
Arles
Nom : Association des Pêcheurs Arles - Saint Martin de Crau agréé pour la
pêche et la protection du milieu aquatique
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 2 000,00 €
Arles
Nom : Association Nationale des Aficionados
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Arles
Nom : Club Taurin Paul Ricard de Raphèle les Arles
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Arles
Nom : Association Tennis Parc Arlésien
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 10 000,00 €
Arles
Nom : Association Tennis de Table Club Arlésien
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 3 000,00 €
Arles
Nom : Association sportive du Collège Ampère
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 300,00 €
22
ARLES
Arles
Nom : Association sportive du Collège Robert Morel
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 500,00 €
Arles
Nom : Club Arlésien de Karaté Do
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 5 000,00 €
Arles
Nom : Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V.)
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 2 000,00 €
Arles
Nom : Comité du Secours Populaire Français du Pays d'Arles
Objet : Projet spécifique "Action de solidarité" et Fonctionnement de la
maraude du Comité
Montant : 1 000,00 €
Arles
Nom : Solid'Arles de la Terre à l'assiette
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 8 000,00 €
Arles
Nom : Association petit à petit - Coopérer pour mieux vivre ensemble
Objet : Projet "Autour de l'Ecole"
Montant : 2 300,00 €
23
ARLES
Arles
Nom : PLX Organisation
Objet : Compétitions, Animations et Ateliers de discussions sur l'addiction du
jeu
Montant : 1 000,00 €
Arles
Nom : Ecole du Chat du Pays d'Arles
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Arles
Nom : Provence Camargue Export (PROCAMEX)
Objet : Action départementale en faveur de l'aide à l'exportation
Montant : 50 000,00 €
Arles Cedex
Nom : Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles
Objet : Congrès National du Développement Durable des C.C.I.
Montant : 1 372,00 €
24
MAS THIBERT
Nom : Association les Amis du Marais du Vigueirat
Objet : Projet spécifique "Coordination Jussie"
Montant : 3 000,00 €
25
SALIN DE GIRAUD
Nom : Comité de Féria de Salin de Giraud
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 700,00 €
Nom : Club Taurin Prouvenco Aficioun
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Nom : Club Taurin Paul Ricard Lou Salinié
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 500,00 €
26
RAPHELE LES ARLES
Nom : Vaucluse Logement
Objet : Participation départementale à la création de 24 logements locatifs
sociaux rue de la Farandole à Raphèle les Arles par Vaucluse Logement
Montant : 82 000,00 €
27
BOULBON
Nom : Commune de boulbon
Objet : Amélioration de la Forêt communale 2014 - La Montagnette PF1 :
Broyage des rémanents de coupe après les avoir ramenés en andains sur les
cloisonnements sur 6 hectares
Montant : 4 650,00 €
Nom : Commune de Boulbon
Objet : Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2012-
2014 Tranche 2014 : Poursuite de la Construction d'un Groupe Scolaire
Montant : 1365 209,00 €
Nom : Commune de Boulbon
Objet : Restauration de deux statues -Chapelle Saint Marcellinj
Montant : 3 625,00 €
Nom : Club de gymnatique volontaire de" Boulbon
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Nom : Archers du Pont Van Gogh
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Nom : Arts de vivre
Objet : Actions de communication, de sensibilisation et de formation au
développement durable
Montant : 5 000,00 €
28
FONTVIEILLE
Nom : Commune de Fontvieille
Objet : RD17a - Fontvieille - Modalités de gestion et d'entretien de quatre
platanes en agglomération - Convention d'entretien et d'exploitation partiels du
domaine public routier départemental
Nom : Coopérative Provence Forêt
Objet : Dispositif d'aide au traitement de Rémanents en Forêt Privée - 9,5
hectares - Propriétaire PENEL Robert
Montant : 7 600,00 €
Nom : Commune de Fontvieille
Objet : Amélioration de la Forêt communale 2014 - Broyage mécanique des
rémanents - régénération sur 2 hectares - réfection d'un chemin d'exploitation
sur 0,3 Km.
Montant : 8 100,00 €
Nom : OPH 13 Habitat
Objet : Aide Départementale à la construction de 13 logements locatifs sociaux
sur la Commune de Fontvieille : Résidence "le Mont Paon" 117 cours Hyacinthe
Bellon
Montant : 342 310,00 €
Nom : Commune de Fontvieille
Objet : Programme de rénovation de la voirie - Aide aux Equipements
structurants Année 2014 -
Montant : 881 798,00 €
29
FONTVIEILLE
Nom : Commune de Fontvieille
Objet : Fonds départemental de la taxe professionnelle - Dotation 2014 :
Répartition en faveur des communes
Montant : 40 690,80 €
Nom : Commune de Fontvieille
Objet : Aide du Département aux Travaux de Proximité - Année 2014 - 3ème
répartition : Rénovation du Moulin Sourdon (70.000,00€) - Réfection du chemin
des Plumelets (57.200,00€)
Montant : 117 200,00 €
Nom : Association l'Apier ou le mur a des oreilles
Objet : Projet spécifique de création d'un rucher école citoyen afin de
préserver les abeilles et de transmettre les méthodes d'élevage apicole
Montant : 600,00 €
Nom : Club du 3ème age la respelido
Objet : Fonctionnement général de l'association et Acquisition d'un ordinateur
Montant : 2 823,00 €
Nom : Club Taurin Los Molinos
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Nom : Association Boule Libre Fontvieilloise
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 800,00 €
30
MAS BLANC LES ALPILLES
Nom : Commune de Mas Blanc les Alpilles
Objet : Fonds départemental de la taxe professionnelle - Dotation 2014 :
Répartition en faveur des communes et des groupements défavorisés
Montant : 16 099,39 €
Nom : Commune de Mas Blanc les Alpilles
Objet : Aide du Département aux Travaux de Proximité - Année 2014 - 3ème
répartition : Extension du réseau des Eaux Usées au chemin CD31A
(33.056,00€); Renforcement du réseau d'eau potable du chemin de l'ancienne
gare et de la place Pierre Limberton (59.745,00€)
Montant : 92 801,00 €
Nom : Commune de Mas Blanc les Alpilles
Objet : Fonds Départemental d'Aide au Développement Local - Année 2014 -
2ème Répartition : Etude de faisabilité pour la rénovation complète ainsi que
l'extension d'un immeuble communal (3.480,00€); Equipement de la Maison
Régionale de Santé : Travaux supplémenta
Montant : 70 100,00 €
31
MIRAMAS
Nom : Coopérative Provence Forêt
Objet : Dispositif d'aide au traitement de Rémanents en Forêt Privée 7,5
hectares - Propriétaire FANO Christophe
Montant : 6 000,00 €
Nom : Collège La Carraire
Objet : Dispositif "allègement des cartables"
Montant : 784,00 €
Nom : Collège La Carraire
Objet : Dotation pour la prise en charge du surcoût de la demi-pension assuré
par un prestaire de service (avance)
Montant : 15 000,00 €
Nom : Collège La Carraire
Objet : Prise en charge de dépenses exceptionnelles d'entretien
Montant : 3 256,00 €
Nom : Collège La Carraire
Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-
2015 - Aide au Transport - 5ème répartition 2013-2014 - Sortie "Rentrée en
Images" (Arles) le 11-09-2013 pour un montant de 120,00€, et visite du Musée
Départemental de l'Arles Antique
Montant : 520,00 €
Nom : Collège Albert Camus
Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-
2015 concernant cinq projets éducatifs
Montant : 4 640,00 €
32
MIRAMAS
Nom : Collège Miramaris
Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-
2015 concernant cinq projets éducatifs
Montant : 5 883,00 €
Nom : Union Locale des Anciens Combattants et des Patriotiques de Miramas
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Nom : Union Nationale des Combattants Section Miramas
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Nom : Les Ateliers de la Crau
Objet : Action "Atelier d'Insertion - Amélioration de l'Habitat et du Cadre de
Vie
Montant : 42 000,00 €
Nom : Les Poussins - Association des Assistantes Maternelles agréées
Indépendantes de Miramas
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Nom : Association Nuits Métis
Objet : Projet "Orchestre à l'Ecole" : Orchestre et Ateliers du Collège
Miramaris et la Carraire
Montant : 5 000,00 €
33
MIRAMAS
Nom : Association des retraités de Miramas
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Nom : Association Athlétic Club Miramas
Objet : Organisation de la deuxième édition de la course pédestre "la ronde
médiévale de Miramas le Vieux du 31 août 2014
Montant : 800,00 €
Nom : Association les Cavaliers de Miramas
Objet : Manifestation "Tourisme équestre" : Découvrir l'ensemble du
patrimoine de la commune de Miramas au travers d'une compétition équestre en
proposant des boucles allant de 10 km à 90 Km
Montant : 700,00 €
Nom : Association Tennis de Table Miramas
Objet : Grand Tournoi annuel de Tennis de Table le 11 novembre 2014 à Miramas
Montant : 800,00 €
Nom : Association Sport Boules Miramasséen
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Nom : Association Club Temps danse
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 200,00 €
Nom : Association Golf Miramas Provence
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 6 000,00 €
34
MIRAMAS
Nom : Association Gymnastique Club Miramas
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 4 000,00 €
Nom : Association Tennis Club Miramas
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 500,00 €
Nom : Association sportive du Collège Albert Camus
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 800,00 €
Nom : Association sportive du Collège Carraire de Miramas
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Nom : Maison des Jeunes et de la Culture
Objet : Equipement de la salle de spectacle "l'imprévu"
Montant : 12 000,00 €
Nom : Office Municipal des Sports
Objet : Mur d'escalade mobile qui servira aux associations de l'OMS et de la
Commune, au collège et aux activités populaires
Montant : 28 200,00 €
Nom : Ecole du Chat des Alpilles
Objet : Protection des animaux : freiner la prolifération
Montant : 1 000,00 €
35
MIRAMAS
Nom : Mille et une danses
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 3 500,00 €
36
SAINT ETIENNE DU GRÈS
Nom : Commune de Saint Etienne du Grès
Objet : Amélioration de la Forêt communale 2014 - Délimitation de périmètre
suite à de nouvelles acquisitions
Montant : 850,00 €
Nom : Commune de Saint Etienne du Grès
Objet : Aide du Département aux Travaux de Proximité - Année 2014 - 3ème
répartition : Création d'un terrain multisports "les Mazets" - Création d'un
jardin d'enfants - Création d'un assainissement spécifique pour aire de lavage de
bennes à ordures ménagères - Am
Montant : 273 080,00 €
Nom : Commune de Saint Etienne du Grès
Objet : Fonds Départemental d'Aide au Développement Local - Année 2014 -
2ème Répartition : Acquisition d'un fourgon utilitaire (16.230,00€), d'une
balayeuse de voirie (90.000,00€); Travaux d'aménagement d'ensemble du
Quartier les Mazets, Bd Charles de Gaulle (12
Montant : 248 688,00 €
Nom : Association des Jeunes de Saint Etienne du Grès
Objet : Organisation de la "Fiesta Gressouillaise" - Manifestation d'une durée
de trois jours proposant diverses animations et concerts sur la Commune
Montant : 2 000,00 €
Nom : Comité des Fêtes de Saint Etienne du Grès
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
37
SAINT MARTIN DE CRAU
Nom : Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
Objet : Aménagement des abords de la gare de Saint Martin de Crau - Aide aux
Equipements structurants - Année 2014
Montant : 242 846,00 €
Nom : Commune de Saint Martin de Crau
Objet : Aide du Département aux Travaux de Proximité - Année 2014 - 3ème
répartition : Travaux d'aménagement, de chauffage et d'économie d'énergie à la
Salle Aqui Sian Ben
Montant : 60 000,00 €
Nom : Association Elevage Passion Cultures et traditions
Objet : Manifestation :"Portes ouvertes du parc animalier" Juin et Octobre
2014
Montant : 1 200,00 €
Nom : CETA de Saint Martin de Crau
Objet : Fonctionnement général des structures d'encadrement technique des
agriculteurs
Montant : 4 162,50 €
Nom : Collège Charloun Rieu
Objet : Participations aux Actions Menées par l'Etablissement (P.A.M.E.) 2014-
2015 concernant six projets éducatifs
Montant : 5 440,00 €
Nom : Amicale des Anciens Combattants et victimes de guerre
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
38
SAINT MARTIN DE CRAU
Nom : Fédération Nationale des anciens combattants Algérie Maroc Tunisie
Saint Martin de Crau
Objet : Inauguration d'un "Rond-Point du 19 mars 1962 - Cessez le feu en
Algérie" en septembre 2014
Montant : 500,00 €
Nom : Société Nationale d'Entraide de la médaille militaire - 1108ème section
de Saint Martin de Crau
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 400,00 €
Nom : Centre Social les Oliviers
Objet : Subvention de fonctionnement à la place agréée de la structure
d'accueil petite enfance "les premiers pas" : 11 200,00€ et "les lutins" : 14
000,00€
Montant : 25 200,00 €
Nom : Centre Social les Oliviers
Objet : Animation globale et la Coordination du Centre
Montant : 7 774,00 €
Nom : Association Saint Martin Athlétisme
Objet : Organisation de la 11ème Foulée de la Crau du 4 octobre 2014 à Saint
Martin de Crau
Montant : 1 000,00 €
Nom : Sporting Club Saint Martinois
Objet : Organisation de la manifestation : Djibril Cissé cup : Tournoi de Football
Montant : 1 000,00 €
39
SAINT MARTIN DE CRAU
Nom : Club Taurin Paul Ricard
Objet : Organisation d'une Course Camarguaise comptant pour le Championnat
de France de Trophée de l'Avenir du 10 mai 2014 à Saint Martin de Crau
Montant : 1 000,00 €
Nom : Association la Boule Commerciale
Objet : Organisation du concours de Jeu Provençal de Boules "43ème Grand Prix
de la Ville de Saint Martin de Crau" du 25 au 30 juillet 2014
Montant : 600,00 €
Nom : Rassemblement du Model Club de la Crau
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Nom : Association Crau Basket Club
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 1 000,00 €
Nom : Association la Unica
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 8 000,00 €
Nom : Association les randonneurs Saint Martinois
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 800,00 €
Nom : Organisme Départemental de la Course Camarguaise
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 10 000,00 €
40
SAINT MARTIN DE CRAU
Nom : Cyclo Sport Craven
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 800,00 €
Nom : Association de Sauvegarde du Chien Berger de Crau
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
41
SAINTES MARIES DE LA MER
Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue
Objet : Poursuite du suivi scientifique de la démoustication en Camargue
toujours engagée dans un cadre expérimental pour la période 2012-2017
(communes d'Arles, Port Saint Louis du Rhône et Secteur Brasinvert des Saintes
Maries de la Mer
Montant : 60 000,00 €
Nom : Parc Naturel Régional de Camargue et l'Entente Interdépartementale
pour la Démoustication (E.I.D)
Objet : Avis favorable: Reconduction en 2015 de la Politique de démoustication
de confort - objectif : mesurer l'efficacité, l'impact à long terme du traitement
préventif à base de bio-insecticide (B.T.I. ) sur les écosystèmes : Secteur
"Brasinvert"
Nom : Commune des Saintes Maries de la Mer
Objet : Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement (CDDA)
2012-2014 Tranche 2013 : Rénovation intérieure de l'église (108.100,00€) et
divers aménagements à l'Espace Muséal et Culturel (875.000,00€)
Montant : 983 100,00 €
Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue
Objet : Amélioration et préservation de la Biodiversité et actions
environnementales : Veille et actions de préservation des rapaces nocturnes en
Camargue
Montant : 16 000,00 €
Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue
Objet : Travaux de mise aux normes sanitaires et réfection de l'abri aux
chevaux du Domaine de la Palissade
Montant : 16 000,00 €
42
SAINTES MARIES DE LA MER
Nom : Micro crèche Papoti
Objet : Subvention de fonctionnement à la place agréée de la structure
d'accueil petite enfance
Montant : 2 800,00 €
Nom : Association la boule Saintoise
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 900,00 €
43
TARASCON
Nom : Syndicat mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Alpilles
Objet : Travaux forestiers - Tarascon/la Rambaille : éclaircie DFCI
Montant : 4 905,00 €
Nom : Commune de Tarascon
Objet : Amélioration de la Forêt Communale 2014 - Mas de Mellety-Grottes =
1.450,00€; Mas de Guigue PF4 = 3.850,00€; San Salvator PF3 = 550,00€; Pas de
Bouquet PF3 = 230,00€; Secteur Ravin de Gratte-Semelle = 8.500,00€
Montant : 14 580,00 €
Nom : Conseil Général 13
Objet : Cession gratuite par la Commune de Tarascon au profit du Département,
de l'assiette foncière du collège René Cassin de Tarascon
Nom : Commune de Tarascon
Objet : Aide du Département aux Travaux de Proximité - Année 2014 - 3ème
répartition : Réfection du chemin Mas Pélissier; Réfection du chemin Mas de
Peyron; Réfection de la structure et du revêtement de chaussée avenue
Châteaugaillard
Montant : 180 000,00 €
Nom : Commune de Tarascon
Objet : Fonds Départemental d'Aide au Développement Local - Année 2014 -
2ème Répartition : Acquisition d'un véhicule pour le Comité des Feux et Forêts
et le Comité Communal de Prévention des Risques (CCPR) (11.352,00€) et
Acquisition d'un camion plateau (11.400
Montant : 22 752,00 €
44
TARASCON
Nom : Association agréée pour la pêche et la protection des milieux aquatiques
de Tarascon
Objet : Information, la communication, la sensibilisation sur la biodiversité des
milieux aquatiques, la réglementation de l'activité pêche…
Montant : 1 100,00 €
Nom : Association les Amis du vieux Tarascon -Société d'histoire
Objet : Fonctionnement général de l'association
Montant : 500,00 €
Nom : Accueil des Villes Françaises Tarascon (AVF Tarascon)
Objet : Achat de matériel informatique
Montant : 1 344,00 €
Nom : Association Tarascon Espaces Emploi Famille
Objet : Ateliers d'insertion socio-professionnelle destinés aux publics issus de
l'immigration
Montant : 4 000,00 €