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8/9/2019 CT Ecologie

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coherencesocial iste.com/jesigne 1

Une social-cologie progressiste, humaniste et cohrente

Le socialisme du 21me sicle

sera cologique, dmocratique et progressiste.

L'urgence cologique qui dpasse nos frontires nous oblige, en tant que

socialistes, fidles nos idaux, au combat pour le progrs, la justice sociale,

l'mancipation individuelle et collective et pour l'universalisme des droits. Elle

appelle raffirmer le caractre social, conomique et dmocratique de l'enjeu

environnemental. L'cologie doit faire sens dans un monde en crise, en mutation.

L'hdonisme libral, goste ne peut tre un projet ni pour l'humanit, ni pour

l'avenir. Il nous appartient d'riger un nouveau contrat social et cologique, porteur

d'une thique de la prservation autant que du dveloppement.

Le monde change, les quilibres se transforment

et les ingalits se creusent.

Alors que la population mondiale augmente, que de nouvelles grandes nations

rattrapent leur retard de dveloppement, que les consquences du rchauffement

climatique se font de plus en plus sentir, que les ressources s'amenuisent, les

conditions d'une rvolution cologique capable d'inverser la tendance et de garantir

une vie dcente et harmonieuse pour tous ne sont pas runies. Face ce constat

et l'interdpendance des socits, l'environnement ne peut tre considr

comme un stock de ressources puisables ou renouvelables, simples quantits grer. Il ne peut pas non plus tre peru comme punitif par les plus dmunis, les

plus faibles, "ceux qui n'ont pas le choix". La crainte qu'prouvent certains de nos

concitoyens d'tre dpossds de leur destine, de leur force de travail, de leur

pleine et entire citoyennet est profonde.

Il nous faut retrouver confiance

en un idal socialiste, cologique et fraternel.

Aussi, pour tendre vers cet idal, nous nous devons de comprendre le rel et d'y

prendre toute notre part de responsabilit ! Notre contribution a donc pour finalit

de porter une cologie sociale, progressiste et dmocratique. Elle est btie pourinitier des actes concrets, ambitieux, dans une logique de transition, mais plus

long terme rendre irrversible la transformation durable de notre modle socio-

conomique. Notre modle de socit doit basculer d'une logique de rparation

une culture de l'anticipation, le prventif devant se substituer au curatif. Pour ce

faire, nos modles conomique, agricole, d'amnagement territorial, fiscal et de

gouvernance sont repenser dans une perspective d'urgence cologique. Les

enjeux environnementaux et de dveloppement durable ne peuvent se heurter

ternellement un faux principe de ralit, puisque la vraie ralit est que

l'humanit vit dj au-dessus de ses moyens cologiques !

Socialistes et humanistes, nous de porter ce dfi et de mettreen cohrence nos actes avec nos paroles !o

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1 Une conomie durable,au service de l'humain.Notre modle de production et de consommation ne peut faire fi de la question de la

soutenabilit. Si nous nous prononons en faveur d'une croissance durable, nous

voulons aussi qu'elle s'inscrive dans une optique qualitative et quitable, tourne

vers l'humain.

Parier sur lconomie collaborative et lconomie sociale pour dpasser le

capitalisme financier, crer des offres bases sur des circuits courts, ambitionner

une conomie circulaire forte en matire d'industrie et initier les mutations

conomiques vers une conomie responsable et cologique, renforcer et adapter la

responsabilit socitale des entreprises, faciliter les volutions et le dmarrage en

conomie verte (ex agence unique locale d'accompagnement des entreprises et desentrepreneurs), telles sont les orientations que nous souhaitons affirmer.

Ces orientations se feront dans un esprit de confiance, de concertation, de

pragmatisme mais aussi d'exigence avec l'ensemble des acteurs, savoir les

territoires, les collectivits, les entreprises et les citoyens.

En outre, les notions d'indicateurs de suivi, d'valuation et de contrle dans le cadre

d'une conditionnalit effective des aides doivent tre intgres dans toutes les

stratgies de dveloppement conomique durable. Les donnes et les analyses se

doivent d'tre accessibles, lisibles et transparentes pour n'importe quel citoyen.

Quant notre modle de consommation, il ne peut encore se satisfaire d'une

logique de l'opulence, du gaspillage, de l'immdiatet, de la proprit simple et

individuelle. Une conomie de fonctionnalit qui s'attache plus au service et aux

usages qu'au produit est privilgier.

De mme, il ne peut renvoyer la simple responsabilit du consommateur. Dans

une perspective de "mieux consommer pour mieux vivre", nous pensons qu'il est

prioritaire de promouvoir de nouveaux modes de vie plus respectueux de

l'environnement en facilitant l'accs aux infrastructures (ex transports en commun,

co quartier etc) et aux ressources (nergies renouvelables, produits performants,

agriculture bio etc) en particulier pour les personnes les plus prcaires. Nous

croyons aussi au rle essentiel de l'ducation et de la formation pour transformer les

comportements. Enfin, les outils en direction des consommateurs doivent reposer

sur un caractre incitatif, notamment en rendant accessibles les produits

cologiques particulirement dans le domaine de l'alimentation (TVA diffrencie).

C'est dans cet esprit que nous militons pour une agriculture compatible avec une

cologie sociale et solidaire.


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2Une agriculturedurable et scurise.En agriculture, les enjeux sociaux, financiers, conomiques et environnementaux

sont colossaux. Ils touchent chacun de nous de part la place qu'occupe l'agriculture

dans l'imaginaire symbolique et rel de notre socit.

L'volution, la transition vers une agriculture cologique des territoires est

primordiale. Elle ne peut continuer tre entrave par les groupes de pression

locaux, nationaux et mondiaux. Tourne vers le bien-tre humain et l'quilibre avec

l'environnement, l'agriculture durable rpondra aussi aux enjeux sociaux que posent

la transition.

L'accompagnement vers une agriculture biologique doit tre au coeur de nos

politiques agricoles. Aussi, le passage une agriculture raisonne constituera une

tape fondamentale pour de nombreuses filires.

En outre, nos politiques devront s'ajuster au regard de la taille, des

possibilits/capacits d'volutions des producteurs. Les ingalits sont grandes

entre les diffrentes filires et les systmes dexploitation. Il faut aussi avoir lesprit

que la majorit des agriculteurs peroit un prix insuffisant pour vivre correctement du

fruit du travail effectu.

Les politiques devront s'attacher soutenir et promouvoir les pratiques cologiquesinnovantes en matire agronomiques, conomiques, sociales et nergtiques.

Les formations agricoles sinscrivent trop peu dans cette logique. Elles gagneraient

aller au-del de la fonction de simple producteur, rle ddi lagriculteur. Ce

dernier, pour tre autonome, doit pouvoir matriser toute la chane, de la production

la commercialisation en passant par la transformation.

Les aides, outil de rgulation et d'incitation, devront alors tre plus justes et

quitables. Guides par la notion de conditionnalit, elles porteront comme impratif

le respect des droits, de la sant, de la scurit.

Elles s'attacheront valoriser les producteurs "volontaires", les petites fermes face

aux grandes exploitations et la grande distribution, accompagneront l'installation

en agriculture biologique les nouveaux agriculteurs sans limite d'ge, inciteront les

volutions dans l'industrie agroalimentaire.

L'enjeu de la scurit alimentaire, de qualit nous invite plus de vigilance et

d'ambitions que ce soit en matire de production, d'alimentation, de qualit de l'eau

et des sols (problmes des intrants et de la production hors sols etc), de rserves

foncires agricoles (en limitant l'talement urbain ou le dveloppement des

agrocarburants par ex)...

Par ailleurs, la problmatique des OGM au niveau europen interroge svrement.

Son impact sur les autres productions et la menace quelle fait peser sur la libert

des semences engagent une rforme en profondeur des instances europennes


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de scurit alimentaire afin quelles intgrent les tudes scientifiques indpendantes

et associent les experts et la socit civile.

La question de la ruralit est au coeur de l'ensemble de ces proccupations. A

travers le dveloppement du milieu rural, elle doit amener une meilleure

harmonie/complmentarit entre les territoires, la prservation et la

reconnaissance de leurs diversits et spcificits (ex: productions locales adaptesaux spcificits locales), au dveloppement de nouvelles activits conomiques

innovantes et durables (agritourisme, nergies renouvelables...).

A ce titre, la politique agricole commune (PAC) doit intgrer plus fortement ses

enjeux. La rgionalisation des aides de la PAC, si elle permet une meilleure

territorialisation et adaptabilit, doit tre source de cohrence et de transparence.

Il en est de mme pour la politique commune de la pche. Les enjeux de la pche et

de l'aquaculture ne peuvent se dpartir d'un enjeu environnemental fort ni des

enjeux sociaux et humains.

Dans un secteur fragile, soumis une demande mondiale en forte expansion et une

gestion des ressources conflictuelle et complexe, il est plus que primordial de

dvelopper une vision intgre des problmatiques ctires et marines qui

permettrait de mettre en lien et cohrence l'ensemble des diffrentes politiques (ex:

politique maritime), des diffrents enjeux (conomiques, amnagement du territoire

etc) et des diffrentes activits (lies par ex au littoral).

La cohrence, la transparence et la ngociation avec l'ensemble des acteurs (y

compris associations environnementales) doivent amener une transformation

cible et globale de ce secteur.

Les mesures halio-environnementales pourraient rpondre alors ces objectifs y

compris dans une logique d'accompagnement de la transition (ex aides la

formation, recherche, transformation de la flotte etc).

Les drives de la pisciculture doivent tre plus fortement dnonces et

communiques. L'aquaculture biologique doit tre plus fortement soutenue pour la

rendre plus accessible.

Enfin, une rflexion autour de la gestion des ressources sous le prisme de la

consommation avec les citoyens, les associations de consommateurs, les pouvoirs

publics et les filires permettrait aussi une plus large appropriation des enjeux et des

objectifs.

Ces enjeux, qu'ils soient conomiques ou agricoles, ne peuvent se dployer

correctement sans une vritable politique d'amnagement territorial cologique,

cohrente, globale, intgre et partage par l'ensemble des acteurs institutionnels et

de la socit civile.


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3 Un amnagement territorial quilibr.L'amnagement territorial permet de rguler, de donner de la cohrence aux

relations entre urbain et rural, d'intgrer les fonctionnalits et leur ncessaire mixit,

de considrer et optimiser les infrastructures et les dplacements ou de penser le

logement au regard des enjeux dmographiques et des besoins sociaux. Tels sont

les impratifs d'un amnagement territorial ambitieux, tourn vers le dveloppement

durable.

Un amnagement spatial durable, dans son objectif de transformation, doit donc

garantir les quilibres entre urbain et rural en luttant contre l'talement urbain, en

renforant les centralits (ex des centre-bourg) et en densifiant les espaces urbains

constitus. L'enjeu, au-del de maintenir des espaces naturels et agricoles, est ausside garantir un accs aux services publics de proximit pour tous, aux quipements

sociaux, culturels, sportifs et de sant.

Nous prconisons de renforcer les schmas de cohrence territoriale (Scot) dans

leur ensemble rgional et national. Les problmatiques de la ruralit doivent y trouver

toute leur place tout comme celles des villes moyennes (ex: question des villes

dortoirs). La notion de ville durable doit tre dveloppe et mieux dfinie (Label

certifi). Quant aux co-quartiers et leur dveloppement, leurs promotions et leurs

russites seront effectives s'ils intgrent l'ensemble de la population travers une

vraie mixit sociale et gnrationnelle.

Pour y rpondre, il faut organiser le monde rural pour qu'il puisse se donner les

moyens de relever ces dfis. A l'instar de ce qui a t ralis dans l'urbain avec la

cration des mtropoles, il faut susciter le regroupement des intercommunalits un

niveau pertinent, celui du territoire, du Pays, de l'arrondissement ou du P.E.T.R.

(ple d'quilibre territorial et rural). C'est cette aune que peut tre mise en uvre

l'organisation efficace du territoire concern dans tous les domaines: conomie,

social, urbanisme, dplacements, transports, infrastructures.

L'amnagement territorial ne peut se penser sans une stratgie qui intgre les

dplacements humains, commerciaux, touristiques...

Ainsi, la question de la liaison entre ples fortement urbaniss, monde rural et pri-

urbain est essentielle au regard notamment du dveloppement des ples

d'changes multimodaux. Mais encore faut-il que le choix entre diffrents modes de

transports existe et que la jonction entre les diffrents types de transport soit facilite

et adapte !

Les alternatives la voiture ou son utilisation optimise sont de plusieurs natures,

les initiatives par exemple d'auto-partage sont soutenir. Tout comme, il faut

valoriser les plans de dplacement des entreprises y compris en lien et en

cohrence avec les entreprises d'un mme territoire.

Au-del du traditionnel trajet domicile-travail, les dplacements forts impacts

environnementaux concernent aussi les dplacements lis au transport routier et

arien. Si l'cotaxe dans son application immdiate pouvait mettre en pril un


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secteur conomique, il n'en demeure pas moins que son fondement tait lgitime.

Ce dbat doit tre r-ouvert et mieux explicit au public, la socit civile doit tre

associe aux problmatiques !

De surcrot, au regard des enjeux de transition, le fret ferroviaire est une solution

dvelopper et soutenir.

Un dernier point sur les dplacements concerne le dplacement arien. Sa

dmocratisation, si elle est une bonne chose, n'en demeure pas moins source depollution. Aussi, un rel investissement en recherche et dveloppement de l'industrie

aronautique doit tre favoris. Tout comme, il n'est pas justifiable que les vols

internes soient moins taxs que les vols internationaux.

Enfin, lorsque l'on voque l'amnagement territorial l'on ne peut passer sous silence

les questions de logement et d'infrastructures. Laccueil et l'hbergement de tous

les mnages et de toutes les populations se posent de faon exacerbe pour

certains territoires tandis que d'autres doivent faire face la dsertification !

Il s'agit alors, comme voqu prcdemment, de favoriser le dveloppement d'co-

quartiers et de densifier les espaces urbains constitus. Il faut assumer le choix de

dvelopper la densit urbaine. La maison individuelle avec un trs grand jardin sans

utilit est un privilge ! Pour autant, il ne s'agit pas de faire disparatre la maison

individuelle et les zones pavillonnaires, mais de leur redonner du sens dans des

problmatiques de logement pour tous, de diversit (parcours) rsidentielle, de

dveloppement durable et d'accs aux services publics et aux commerces de

proximit.

C'est ainsi, que nous privilgions le renforcement des aides au renouvellement

urbain dans les quartiers dfavoriss, aussi bien des mtropoles que des petites et

villes moyennes. Pour cela, le budget de l'ANRU, agence nationale pour la

rnovation urbaine, doit donc tre la hauteur des ambitions et des engagements

des territoires.

Nous aurons une attention particulire au dveloppement des centralits et des

services dans le monde rural.

Nous encouragerons une intervention publique plus ambitieuse des politiques

foncires, portes par les intercommunalits et les rgions.

Enfin, dans le cadre de la rnovation thermique, nous pensons que le logement

social ( dvelopper) ne doit pas tre oppos au logement priv surtout lorsque

celui-ci accueille des personnes socialement vulnrables (ex: aider par des

subventions directes les propritaires en fonction de leurs ressources). Bien

videmment, ces orientations sont guides par un impratif d'amlioration

cologique, en particulier dans le cadre de la lutte contre la prcarit nergtique.

Ces prconisations et ces orientations de notre contribution n'auraient pas de senssans une rflexion de fond sur les modes de financements et de gouvernance.


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4 Une fiscalit rnoveet une gouvernance participativeDes paroles aux actes, la transition passe par des moyens et par une adhsion

individuelle et collective des citoyens. Il nous revient en tant que socialistes d'tre

porteurs d'une dmarche qui permette l'ensemble de nos concitoyens de porter le

changement et d'tre en capacit de discuter, de ngocier, de s'engager.

Notre contrat social et cologique s'appuie sur ce qui nous fonde en tant qu'tre

vivant, humain, travailleur, citoyen. La fiscalit est, ce titre, un outil au service de la

transformation. En matire de dveloppement durable, une rorientation et une

optimisation des financements s'imposent. Le fil conducteur doit tre celui "pollueur-

payeur".

Il s'agira alors de renforcer un budget spcifique quel que soit l'chelon (local,

national, europen, mondial) et de crer un fonds unique et simplifi. La fiscalit

cologique doit tre ddie rellement au budget consacr l'environnement (par

ex la TGAP, taxe gnrale sur les activits polluantes).

Une cohrence doit tre recherche. Trop d'exonrations ou de disparits (charbon

ou gaz naturel moins taxs que le ptrole) brouillent les enjeux et les finalits. Il en

est ainsi de la "fiscalit noire", qui participe la subvention la consommation ou

aux productions polluantes des nergies fossiles. Son existence n'a plus lieu d'tre,

eu gard l'urgence cologique et l'impratif de transformation.

Enfin, les aides cibles et conditionnes doivent orienter les productions et les

consommations sur la base d'un principe social et de capacits (ex cas des

TPE/PME, mnages faible revenu, ne payant pas d'impt sur le revenu...). Le cot

et les dmarches administratives ne peuvent obrer les volonts environnementales.

Aussi, si nous voulons une social-cologie, progressiste et humaniste, elle ne peut

tre que dmocratique, implicative et participative. Aussi, la gouvernance des

politiques environnementales du local au mondial en passant par l'Europe se doit de

l'intgrer et ce d'autant que la socit civile le demande. A l'heure d'internet et du

rapprochement spatial grce au transport arien, le "pouvoir d'agir des habitants" ne

se limite pas qu'aux questions de leur cadre de vie local. Aussi, la participation

effective et efficace des citoyens aux directives locales, nationales, europennes et

mondiales reste construire. La place des associations, organisations non

gouvernementales, des scientifiques/experts indpendants et des lanceurs d'alerte

doit tre renforce et lgitime dans les reprsentations et les organisations

institutionnelles. De mme que la responsabilit politique appelle plus de

transparence et d'valuations dans les dcisions.

Enfin, la question environnementale dpasse les limites des frontires. Nous

demandons donc la cration d'une organisation mondiale de l'environnement aussi

puissante que l'OMC (organisation mondiale du commerce). Celle-ci devra

reprsenter l'ensemble des pays et intgrer une reprsentation des peuples.


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La crise conomique, sociale, cologique, amplifie par la mondialisation, rvle,

comme au temps de la rvolution industrielle de la fin du 19me sicle et des

"matres de forges", la crainte que nous prouvons tre dpossds du monde,

la non reconnaissance de notre capacit en tant qu'individus responsables et

solidaires participer la construction d'un monde et d'un avenir commun. Ce dfi

a t en son temps relev par le socialisme. Il appartient aux progressistes et

humanistes de tous les pays de se tourner vers l'avenir et de lguer aux gnrationsfutures un monde meilleur, juste et respectueux de soi, de l'autre et de sa terre.

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