Enquête Sumer 2016 - Direcctehauts-de-france.direccte.gouv.fr/sites/hauts-de-france...2016/11/17 · ARRAS – 17 novembre 2016 DARES Département Conditions de Travail et Santé

ARRAS – 17 novembre 2016

DARES

Département

Conditions de Travail

et Santé

DGT

Inspection Médicale

du Travail

Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Ministère de la Fonction publique

DGAFP

Département des études et des

statistiques

Enquête Sumer 2016 – 2017

Surveillance Médicale des Expositions

des salariés aux Risques professionnels

2

1) CONTRIBUER A AMÉLIORER • la santé des salariés et des agents

• la prévention

par la connaissance de leurs expositions professionnelles

2) DÉCRIRE les expositions aux risques professionnels des salariés et agents

• par profession,

• par secteur d’activité,

• par taille des entreprises,

• par sexe,

• par type de contrat, etc…

3) SUIVRE AU FIL DU TEMPS ces expositions (1994, 2003, 2010..)

Les objectifs de l’enquête (1/2)

3

Les objectifs de l’enquête (2/2)

• Produire des connaissances sur les expositions, à destination :

– de l’État

- des régions

Plans « santé travail »

(quand la taille de l’échantillon

le permet)

– des partenaires sociaux et des structures de

prévention

– en entreprise : des employeurs, salariés, CHSCT,

médecins du travail et médecins de prévention, et

préventeurs

Fiches des taux d’exposition par

secteurs, par métiers, par

nuisances, etc…

– des chercheurs Appels à projet de recherche,

Réseau Quételet

• Et constituer une référence nationale et européenne (Agence de Bilbao,

Dublin)

Pilotage conjoint par Dares et DGT (IMT), plus récemment la DGAFP

L’enquête SUMER est :

• une enquête transversale

• basée sur le volontariat des médecins du travail/de prévention qui

émettent un avis d’expert sur les expositions auxquelles sont exposés

les salariés

En 2010 : Forte mobilisation des médecins (2400, soit 54 000 salariés)

=> représentatif des 23 millions de salariés après redressement

En 2016-2017 : Le médecin reste le référent de l’enquête

Un champ élargi pour l’édition 2016-2017

• Au niveau géographique : Réunion + Antilles-Guyane

• Au niveau sectoriel : secteur privé, FPH, FPT, l’ensemble de la FPE y

compris l’Education Nationale

Histoire et contexte de l’enquête SUMER

4

L’enquête SUMER permet de

suivre l’évolution des

expositions aux risques

professionnels au fil du temps

0

10

20

30

40

50

60

Subir au moins

3 contraintes de

rythme de travail

une demande

extérieure

obligeant à une

réponse

immédiate

des normes de

production ou

des délais à

respecter en une

journée au plus

contrôles ou

surveillances

permanents

exercés par la

hiérachie

contrôle ou suivi

informatisé

%

1994 2003 2010

Une stabilisation à un niveau élevé de l’intensité du travail

Source : Dares - DGT, enquêtes SUMER 1994, 2003 et 2010

Champ : salariés du secteur privé, France métropolitaine

Davantage de comportements hostiles sur le lieu de travail



0

5

10

15

20

25

Vivre au moins un

comportement hostile

Comportements

méprisants au travail

Déni de reconnaissance du

travail

Atteintes dégradantes au

travail

%

2003 2010

Agents chimiques : baisse des expositions depuis 2003

0

10

20

30

40

50

60

70

1994 2003 2010

% Total

Ouvriers qualifiés

Ouvriers non qualifiés,

ouvriers agricoles

Employés de

commerce et de

serviceProfessions

Intermédiaires

Cadres et prof.

intellect. supérieures

Employés

administratifs



Exposition à au moins un agent chimique

L’enquête SUMER permet de décrire les

expositions aux risques professionnels des salariés

selon le secteur, l’âge, le genre, le métier… ce qui

permet de préciser ceux qui sont les plus exposés

nécessitant des actions de prévention prioritaires

Expositions aux risques professionnels

selon les secteurs d’activité

Quelques résultats de SUMER 2010

FPH

FPE FPT

Ens.

salariés

Hommes

Femmes

Agri.

Indus.

Const.

Comm.

trans. Autres

serv.

15

20

25

30

35

40

45

50

Etre obligé de se dépêcher pour faire son travail (toujours, souvent)

%

Devoir se dépêcher : la FPH, le commerce et les transports plus exposés

Source : DARES-DGT-DGAFP, enquête SUMER 2010

Champ : salariés France métropolitaine et Réunion

Avoir été victime d'au moins une agression verbale dans le cadre du travail...

(au cours des 12 derniers mois)

Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPTEns.

Ens.

H.

H.F.

Femmes

Agri.

Ind.

Ind.Cons.Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp.

Autres

serv.

Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35

… de la part du public … de la part des collègues ou des supérieurs

%

Des agressions plus fréquentes

dans la fonction publique





Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPT

Ens.

Ens.

H.

H.

Femmes

F.

Agri.Ind.

Ind.

Cons. Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp. Autres

serv. Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35




Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPT

Ens.

Ens.

H.

H.

Femmes

F.

Agri.Ind.

Ind.

Cons. Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp. Autres

serv. Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35




Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPT

Ens.

Ens.

H.

H.

Femmes

F.

Agri.Ind.

Ind.

Cons. Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp. Autres

serv. Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35




Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPT

Ens.

Ens.

H.

H.

Femmes

F.

Agri.Ind.

Ind.

Cons. Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp. Autres

serv. Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35




Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPT

Ens.

Ens.

H.

H.

Femmes

F.

Agri.Ind.

Ind.

Cons. Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp. Autres

serv. Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35




Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPT

Ens.

Ens.

H.

H.

Femmes

F.

Agri.Ind.

Ind.

Cons. Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp. Autres

serv. Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35




Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPT

Ens.

Ens.

H.

H.

Femmes

F.

Agri.Ind.

Ind.

Cons. Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp. Autres

serv. Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35




Agri.

FPH

FPH

FPE

FPT

FPT

Ens.

Ens.

H.

H.

Femmes

F.

Agri.Ind.

Ind.

Cons. Cons.

Comm.

transp.

Comm.

transp. Autres

serv. Autres

serv.

FPE

0

5

10

15

20

25

30

35


Conclusion

• Évolutions vers :

la stabilisation des expositions aux contraintes physiques

la réduction des expositions aux risques chimiques

l’accroissement des expositions aux facteurs psychosociaux

• Des résultats inattendus en 2010 :

la FPH : de plus fortes expositions à la plupart des contraintes

(sauf aux cancérogènes et au bruit)

des contrastes moins forts entre privé et public qu’au sein de

ces deux secteurs


selon la taille de l’entreprise : exemple

des petits établissements


Davantage d'expositions aux agents cancérogènes

Une intensité du travail plutôt moins élevée…

…une autonomie nettement plus importante…

Moins de conflits éthiques

Conclusion

Des risques physiques globalement peu différents dans les PME-TPE et les grandes entreprises

Sauf exceptions importantes: vibrations, conduite

Des expositions plus fréquentes aux cancérogènes

Des protections collectives plus rares, des EPI moins utilisés

Un contexte psychosocial beaucoup plus favorable Une sous-estimation par les employeurs des risques

physiques et chimiques (enquête conditions de travail 2013)


selon l’âge

Exemple expositions des jeunes


Une exposition plus fréquente pour les jeunes aux agents cancerogènes

Proportion de salariés exposés à au moins un

agent chimique cancérogène

0 5 10 15 20

Ensemble

50 ans et plus

40-49 ans

30-39 ans

25-29 ans

Moins de 25 ans

tran

che

d'â

ge



Les apprentis plus exposés aux agents cancerogènes



Proportion de salariés exposés à au moins un

agent chimique cancérogène

0 5 10 15 20 25

Fonctionnaire

CDD

Ensemble

CDI

Intérimaire

Agent à statut

Apprenti, stagiaire

statu

t

Indicateur « Pénibilité » retenu (scénario 1)

Travail répétitif

>=10 h/sem.

Travail en équipe

(3x8, 4x8, 2x12)

Travail de nuit

(entre 0 et 5 h)

>= 45 nuits/an

(= 1 nuit/sem.)

Bruit:

- Bruits>85 db >= 10h/sem.

- Bruit avec chocs, impulsions >= 2 h/sem.

T° extr.:

- Froid: >= 20h/sem. si 0°C<=T°<=15°C,

>=10 h/sem. si T° <0°C

- Chaud: >= 10 h/sem. si T° >30°C

produits chimiques

score d’expo. >=2

Vibr. Mécaniq.:

-vibr. memb. Sup. (outils) >= 2

h/sem.

- Autres vibr. (inst. fixes) >= 10

h/sem.

Posture pénible

(position forcée

des articulations)

>= 10 h/sem.

Port

de charges lourdes

>= 10 h/sem.

Indicateur

« Etre exposé à

au moins

1 pénibilité »

Contraintes physiques

marquées

Environnement

physique agressif Rythmes de travail

contraints

Des jeunes plus exposés, mais des seniors encore largement concernés

-

10,0

20,0

30,0

40,0

50,0

60,0

70,0

Moins de

25 ans

25-34 ans 35-44 ans 45-54 ans 55 ans et

plus

Ensemble

Total

Hommes

Femmes

% salariés

Source : Dares-DGT-DGAFP, enquête Sumer 2010.


selon le genre


CONTRAINTES PHYSIQUES Les hommes plus exposés, sauf pour les gestes répétitifs



0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

Manutentions manuelles

de charges 10h ou plus /

sem.

Position forcée plus de

10h / sem.

Position debout ou

piétinnement 20h ou

plus / sem.

Répétition d'un même

geste à cadence élevée

20h ou plus / sem.

Au moins une contrainte

physique intense

hommes

femmes

« JOB STRAIN »

Plus de "job strain" pour les femmes

Le graphique est structuré par deux axes représentant les valeurs médianes

en 2010 de la demande psychologique et de la latitude décisionnelle

Hommes

Agriculture

Industrie

Construction

Commerce,

transports

FPH

FPEFPT

Femmes

Autres services

67

68

69

70

71

72

73

18 19 20 21 22 23 24Demande psychologique

Lati

tude d

écis

ionnell

e

"job strain "



CONCLUSION

TYPES DE « CONTRAINTES » HOMMES FEMMES

Organisationnelles Travail de nuit, semaine > 40h Se dépêcher, travail morcelé

De rythme Ensemble des contraintes sauf .. .. demandes urgentes

Contact avec le public - Plus concernées

Plus souvent des tensions

Physiques Bruit

Contraintes phys. intenses

Travail sur écran

Gestes répétitifs

Agents chimiques Plus concernés

Y compris cancérogènes -

Agents biologiques - Plus concernées

Contact réservoir humain (santé)

Facteurs de pénibilité Globalement plus concernés Travail répétitif

Job strain - Plus concernées (csp, fonction)

Comportements hostiles Déni de reconnaissance du travail Comportements méprisants



A partir des résultats de SUMER, quelles

analyses régionales sont possibles ?

En fonction du nombre de questionnaires répondants : 2 analyses régionales possibles

Si le nombre de questionnaires répondants > 4 000 pour la région : possibilité de faire une analyse régionale sur la base de données de la région.

En 2010 uniquement IDF et Rhône-Alpes

IDF a fait un travail sur les expositions aux CMR

Si ce nombre est < 4 000 : possibilité uniquement de faire des estimations régionales issues de l’enquête nationale à partir du « guide méthodologique pour une utilisation régionale des données » élaboré par un groupe régional DARES – SESE – DGT - IMT

Estimation régionale : méthodologie

Méthode d’estimation à partir de la structure d’emploi

régional : utilisation des taux nationaux à l’aide des

statistiques régionales (DADS) : on mesure seulement

l’effet structurel

Cela permet d’estimer pour chaque secteur d’activité :

le pourcentage de salariés exposés

à l’un ou l’autre des principaux risques en région

Estimation régionale exemple

de la Bourgogne

DRTEFP Bourgogne/SEPES- Mars 2007

Les salariés de ce

secteur apparaissent

nettement surexposés

à la plupart des risques

recensés par

l’enquête, en particulier

du fait des contraintes

posturales et sonores.

Compte tenu du poids

des activités

métallurgiques en

Bourgogne,...

1-Grands types d'ambiances et contraintes physiques

+6,2 +1,4 10,2% Exposition aux radiations ou rayonnements

- 1,7 +2,8 12,7% Travail en air et espace contrôlés

+8,8 - 0,3 22,6% Travail avec machines, outils vibrants

- 0,1 +2,2 22,9% Exposition à des nuisances thermiques

+5,8 +3,0 40,9% Travail avec conduite

+0,2 - 2,4 48,8% Manutention manuelle de charges

+5,3 +3,6 54,6% Travail avec contraintes visuelles

+38,3 - 0,1 73,4% Exposition à des nuisances sonores

+7,1 - 1,0 83,6% Contraintes posturales, articulaires

tous

secteurs

Bourgogne

même

secteur

France

Ecart (en point)

par rapport à dans le

secteur en

Bourgogne

Effectifs exposés en %


4-Exposition à des agents biologiques

Exposition à des agents biologiques 3,2% +0,4 - 13,3

3-Exposition à des agents chimiques

64,0% -4,5 +22,1

Exposition aux huiles entières minérales 17,8% -3,0 +13,5

Exp. aux fumées dégagées dans la métallurgie et l'électrométallurgie 10,6% -0,7 +10,0

Un ou plusieurs agents chimiques ont été présents au poste du salarié

pendant la dernière semaine travaillée

tous

secteurs

Bourgogne

même

secteur

France

Ecart (en point)

par rapport à dans le

secteur en

Bourgogne

Effectifs exposés en %


Quelques grands constats relatifs à l’exposition aux risques en Bourgogne

A - Les contraintes physiques

l Contraintes posturales et articulaires

76,5 % de salariés exposés soit près de 350.000 personnes en Bourgogne

le risque est le plus fréquent :

- industrie textile

- services personnels et

domestiques

- hôtellerie-restauration

- commerce de détail-

réparations

- industrie agro-alimentaire

le nombre de salariés exposés

est le plus grand :

- santé-action sociale

- commerce de détail-réparations

- construction (BTP)

- services opérationnels (intérim)

- transports

la fréquence régionale est très

supérieure à la fréquence

nationale

- industrie textile

- équipements électri /électroniques

- chimie, caoutchouc, plastiques

- composants électri /électroniques

- industrie automobile

Les 5 secteurs où :


de la Bretagne

Les Industries Agro Alimentaires

Les caractéristiques secteur agro en Bretagne

• prépondérance des postes d'ouvriers

• 3/4 des salariés travaillent dans de grands

établissements (50 salariés ou plus)

• 43% des salariés sont des femmes

La structure des IAA en Bretagne

Concentration de la production de viande et

de poisson dans les IAA bretons

Les écarts de structure expliquent en grande

partie les différences entre les taux

d'exposition estimés en Bretagne et en France

pour le secteur de l'agro alimentaire

Les expositions dans les IAA

écarts Bretagne – France

"Contraintes physiques détaillées"

-5,0 0,0 5,0 10,0 15,0 20,0

position à genoux

déplacement à pied

autres contraintes posturales

bruit > 85 décibels

maintien des bras en l'air

position debout

travail milieu humide

gestes répétitifs

travail au froid

écart non

significatif

source : enquête SUMER 2003 (DARES-DRT), recalcul régional DRTEFP

champs : les salariés du secteur privé


de la Basse Normandie

Secteurs d’activités classés selon l’effectif salarié

Structures comparées des secteurs d'activités

0,0% 5,0% 10,0% 15,0% 20,0% 25,0% 30,0%

Fabrication de matériels de transport

Industries extractives, énergie, eau, gestion des

déchets et dépollution

Autres activités de services

Fab. de denrées alimentaires, de boissons et de

produits à base de tabac

Hébergement et restauration

Transports et entreposage

Fabrication d'autres produits industriels

Construction

Activités scientifiques et techniques ; services

administratifs et de soutien

Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles

Administration publique, enseignement, santé humaine

et action sociale

part du secteur en effect if

salarié

Part BNdie

Part France

Les pénibilités physiques

0,00% 10,00% 20,00% 30,00% 40,00% 50,00% 60,00%

Bruits supérieurs à 85dB(A)

Bruits supérieurs à 85dB(A) 20h ou plus par semaine

Au moins une contrainte physique intense

Manutention manuelle de charges 20h ou plus par

semaine

Position debout ou piétinement 20h ou plus par

semaine

Position à genoux 2h et plus par semaine

Maintien bras en l'air 2h et plus par semaine

Posture accroupie ou en torsion 2h et plus par

semaine

Vibrations transmises aux membres supérieurs 10h

ou plus par semaine

Répétition d'un même geste ou d'une série de gestes

à cadence élevée 20h ou plus par semaine

BNdie

France

Les risques biologiques

Proportion des salariés exposés à des agents biologiques

0,0% 5,0% 10,0% 15,0% 20,0% 25,0% 30,0%

Par exposit ion aux déject ions d 'animaux

Travail au cont act d ’un réservo ir animal

M ilieu méd ico - social et social

M il ieu de so ins

C ont act en milieu po t ent iellement cont aminé

So ins d 'hyg iène nursing et assist . à la personne

Expo . à des l iquides et t issus b io . dont A ccident

d 'Exposit ion au Sang

A ut res cond it ions d 'expo . po t ent ielle ( animaux)

C ont act s f réquent s avec la personne

Possib il it és de cont aminat ion resp irat o ire

Travail au cont act d ’un réservo ir humain

Exposit ion à des agent s b io log iques

BNdie

France

L’exposition à des cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques

Proportion de salariés exposés à des produits cancérogènes

0,00% 0,50% 1,00% 1,50% 2,00% 2,50% 3,00% 3,50% 4,00%

Gaz d'échappement diesel

Huiles entières minérales

Poussières de bois

Rayonnements ionisants

Silice cristalline

Formaldéhyde

Nickel et dérivés

Goudrons de houille et dérivés, bitumes et brais de

pétrole

Fumées dégagées dans la métallurgie et

l'électrométallurgie

Amiante

Chrome et dérivés

Trichloroéthylène

BNdie

France

Un outil destiné à tous

Les fiches des résultats de SUMER 2010

Par métiers

Par secteur d’activité

Par contrainte « Synthèse. Stat » :

n° 5 – Les risques professionnels par métiers

n° 6 – Les risques professionnels par secteurs

n° 7 – Les contraintes organisationnelles et relationnelles

n° 8 – Ambiances et contraintes physiques

n° 13 – Les produits chimiques

Exemple d’une utilisation des résultats de SUMER 2010 dans un CPOM

Thème de l’action du CPOM : « Prévention des TMS et des RPS dans les EHPAD et MAS »

Construction d’outils dont le questionnaire salarié (lors des examens médicaux et des entretiens infirmiers) :

Fiches secteurs hébergement médico-social et social

Fiches métiers : aide soignante

infirmière

Fiches contraintes organisationnelles et relationnelles

Questionnaire adapté aux expositions et basé sur ces résultats reprenant les principales questions de SUMER

En conclusion

Les résultats des différentes enquêtes SUMER sont utilisés

au plan national : PST – Plan Cancer – Loi Santé Publique…

au plan régional : PRST – PRSE…

En 2007, une enquête a été faite : 13 régions ont demandé le fichier de l’enquête 2003 pour réaliser le diagnostic régional sur les thèmes suivants :

exposition au bruit « nocif »

exposition aux cancérogènes professionnels globalement

exposition à un cancérogène professionnel ex. trichloréthylène – poussières de bois – FCR…

exposition à des gestes répétitifs

exposition à un risque routier…

En conclusion

Au niveau des SSTI (projets de service – CPOM)

(résultats nationaux et/ou régionaux – fiches synthèse)

Au niveau des entreprises et des CHSCT (fiches

synthèse…)

SUMER 2016-2017

L’enquête SUMER 2016-2017 a débuté en avril

2016 et va se poursuivre jusqu’à juin 2017.

Elle est prévue de janvier à mars 2017 dans la

région des Hauts de France.

Merci d’y participer nombreux…

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