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Impôt des sociétés
Guide du nouvel utilisateur
www.wolterskluwer.be/business-software
Guide du nouvel utilisateur Impôt des sociétés 2
Table des matières
INTRODUCTION ........................................................................................................................................................ 3
OBJECTIF: ................................................................................................................................................................... 3
CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR AVANT DE COMMENCER: ............................................................................................... 3
FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL IMPÔT DES SOCIÉTÉS ................................................................................ 4
GESTION CENTRALE DES DOSSIERS PLUS ...................................................................................................... 6
Démarrer la Gestion centrale des dossiers Plus .................................................................................................... 6
Création d'un nouveau dossier ............................................................................................................................... 7
L'onglet Général .................................................................................................................................................... 9
L'onglet Impôts directs ......................................................................................................................................... 10
Ouvrir un dossier existant .................................................................................................................................... 11
TRAITEMENT DE LA DÉCLARATION DANS ISOC ........................................................................................ 12
Importation données ............................................................................................................................................ 12
Compléter la déclaration ..................................................................................................................................... 14
Remplir les annexes fiscales ................................................................................................................................. 14
Ajouter les diverses annexes ................................................................................................................................ 15
Remplir l'affectation du résultat ........................................................................................................................... 15
Vers ACCON Plus ................................................................................................................................................ 15
Importer d'ACCON Plus ...................................................................................................................................... 16
Imprimer la déclaration ....................................................................................................................................... 16
Exécuter les contrôles .......................................................................................................................................... 17
Créer le fichier Biztax .......................................................................................................................................... 17
Sauvegarder la déclaration .................................................................................................................................. 18
Ouvrir une déclaration sauvegardée .................................................................................................................... 19
INFORMATIONS UTILES ...................................................................................................................................... 20
Guide du nouvel utilisateur Impôt des sociétés 3
Introduction
Objectif:
Le but de ce guide est de fournir aux utilisateurs débutants, de brèves explications sur:
le fonctionnement général du logiciel Impôt des sociétés
comment dans Isoc: o lire les données (chiffres de la balance des comptes, les comptes annuels ACCON Plus), o compléter une déclaration, o remplir les annexes fiscales, o ajouter les annexes diverses, o exécuter les contrôles, o transférer une déclaration remplie vers les comptes annuels ACCON Plus)
comment imprimer (les déclarations, annexes fiscales, calculs, etc.)
comment sauvegarder et lire les comptes annuels
comment déposer la déclaration par voie électronique via Biztax
Ce que vous devez savoir avant de commencer:
Touches de fonction
<F1> appeler le système d'aide
<CTRL> + <N> démarrer une nouvelle déclaration
<CTRL> + <O> ouvrir une déclaration sauvegardée
<CTRL> + <S> sauvegarder une déclaration (sous …)
<CTRL> + <A> sauvegarder une relation sous …
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Fonctionnement général Impôt des sociétés
Voici la procédure générale pour utiliser le logiciel Impôt des sociétés de la façon la plus optimale:
Nous utilisons le logiciel Isoc pour remplir la déclaration à partir du programme à l'aide de la balance des comptes lue.
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La façon la plus efficace d'utiliser le programme peut être résumée comme suit:
* Saisie de la situation initiale des réserves * Reprise des données d'ACCON Plus – comptes annuels * Lecture de la balance des comptes avant l'affectation du résultat * Compléter la déclaration
o Parcourir les Rubriques de la déclaration
o Annexes
Remplir les annexes fiscales
Ajouter les annexes diverses
* Remplir l'Affectation du résultat
o Reprendre le poste de journal dans la comptabilité
o Vers ACCON Plus comptes annuels
o Sous Isoc, reprendre à nouveau les données d'ACCON Plus (pour les chiffres de la période imposable la plus récente)
* Exécuter les contrôles * Traitement Biztax
Pour pouvoir utiliser le logiciel Impôt des sociétés, nous partons toujours du dossier dans la Gestion centrale des dossiers. Vous veillez à ce que les données soient remplies le plus complètement possible dans la Gestion centrale des dossiers. Les onglets Général et Impôts directs suffisent pour le logiciel Isoc.
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Gestion centrale des dossiers Plus
Pour pouvoir utiliser le logiciel Impôt des sociétés, vous devez partir du dossier dans la Gestion centrale des dossiers Plus.
Démarrer la Gestion centrale des dossiers Plus
Vous démarre la Gestion centrale des dossiers Plus en cliquant sur l'icône suivante:
Vous pouvez aussi lancer le programme par le menu de départ de Windows:
Démarrer – (Tous les) Programmes – Kluwer software – Gestion centrale des dossiers Plus
Dans l'installation du programme, un utilisateur Administrator est créé (sans mot de passe). Celui-ci dispose de tous les droits. Cet utilisateur peut donc utiliser et ouvrir tous les programmes et dossiers de Wolters Kluwer. Dans le Kluwer Virtual Office même, vous pouvez ensuite créer de nouveaux utilisateurs par l'option Gestion utilisateurs et les répartir en groupes d'utilisateurs.
Vous pouvez ainsi, si vous le souhaitez, créer différents (groupes d')utilisateurs et donner à ces (groupes d')utilisateurs, des droits uniquement à certains programmes ou dossiers. Pour plus d'informations concernant la gestion des utilisateurs, vous pouvez consulter le manuel que vous pouvez télécharger par le site web de Wolters Kluwer (sous le menu Outils pratiques, Gestion centrale des dossiers Plus, vous trouvez un fichier .pdf Manuel Gestion des utilisateurs).
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Après vous être connecté avec votre nom d'utilisateur et éventuellement votre mot de passe, vous accédez au Kluwer Virtual Office.
Vous pouvez lancer ici la Gestion centrale des dossiers Plus en cliquant sur Gestion centrale des dossiers sous le menu Software.
Création d'un nouveau dossier
Pour créer un nouveau dossier, cliquez sur le bouton dans la barre d'outils ou choisissez Dossier, Nouveau par le menu.
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Les champs adéquats sont proposés en fonction du type de dossier.
Pour une personne morale ou une association, vous devez toujours remplir un code de dossier (numérique ou alphanumérique ou une combinaison des deux), ainsi qu'un nom et la forme juridique de la société.
Suivant le choix qui vous faites (personne physique ou morale), l'accès sera limité à certain programme.
Par défaut, le code dossier est composé de données numériques uniquement. Si vous souhaitez aussi introduire des données alphanumériques, vous pouvez indiquer que vous voulez utiliser des lettres et des chiffres dans le code du dossier par le menu Outils, Paramètres.
A gauche à l'écran, vous trouvez plusieurs onglets pour le dossier que vous venez de créer. Cliquez sur les différents onglets pour compléter les données, les modifier ou les supprimer dans l'écran de droite. Pour Impôt des sociétés, remplissez les données suivantes:
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L'onglet Général
Le numéro de compte IBAN et le code BIC-code sont des données financières de plus en plus importantes. Vous pouvez reprendre ces données en une fois vers chaque dossier à condition que le numéro de compte financier soit rempli. La conversion du numéro de compte vers un numéro IBAN et un code BIC peut être effectuée par Outils, Conversion vers comptes IBAN, Conversion.
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L'onglet Impôts directs
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Ouvrir un dossier existant L'écran suivant apparaît si des dossiers ont déjà été créés dans la Gestion centrale des dossiers.
Vous pouvez rechercher le dossier par défaut par le nom du dossier. Si vous ne trouvez pas le dossier sur base du nom, cliquez sur le titre de la colonne Code de dossier. Les dossiers sont alors classés sur base de leur code pour que vous puissiez également les rechercher de cette façon.
Vous pouvez aussi appeler une liste de tous les dossiers en cliquant sur dans la barre des menus. Si vous cliquez ici sur la flèche vers le bas, vous avez la possibilité d'obtenir un aperçu des personnes morales ou physiques uniquement ou uniquement des particuliers ou des associations.
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Traitement de la déclaration dans Isoc
Importation données
Situation finale année précédente
Etant donné qu'il n'y a pas encore d'année précédente pour la première année que vous utilisez le logiciel, vous devez introduire la situation finale des réserves de l'exercice d'imposition précédent de façon manuelle par Gestion situation au début ou Gestion déclaration.
ACCON Plus
Si vous avez sauvegardé des comptes annuels de ce dossier dans ACCON Plus au cours des années précédentes, vous pouvez importer ces données d'ACCON Plus en vue de la grille Taille de la société et de l'annexe fiscale 275C – Déduction pour capital à risque.
Il suffit de cliquer sur le bouton .
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Cliquez sur Reprendre sélection et les données sont reprises au bon endroit. Lecture balance des comptes Pour remplir la déclaration Isoc, utilisez les données du logiciel comptable.
Cliquez sur et sélectionnez Balance des comptes.
Vous sélectionnez d'abord votre logiciel comptable de la liste.
Vous devez vérifier si vous avez, dans votre logiciel comptable, une option pour exporter votre balance des comptes vers Kluwer, ACCON,… . Si vous n'avez pas cette option ou si vous ne la trouvez pas immédiatement alors que votre logiciel comptable se trouve dans la liste, contactez votre fournisseur comptable.
Vous pouvez aussi importer un fichier Excel de la balance des comptes dans le logiciel Isoc. Vous devez alors disposer de 4 colonnes uniquement avec successivement, le numéro de compte, Débit, Crédit et la description. Vous devez alors sauvegarder ce fichier comme un fichier .CSV.
Vous devez ensuite indiquer où vous avez sauvegardé la balance des comptes de votre logiciel
comptable. Cliquez sur et naviguez vers cet emplacement.
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Pour les logiciels comptables Expert/M Plus et VERO-Count, vous ne devez pas indiquer cet emplacement; ils sont connus par défaut dans le logiciel Isoc.
Vous sélectionnez ensuite la table de relation par le bouton .
Une table de relation est l'ensemble de règles appliquées à la balance des comptes pour reprendre les comptes de cette balance dans la rubrique concernée de la déclaration Isoc, éventuellement en tenant compte d'une restriction. L'ensemble de ces dispositions est appelé une table des relations.
Compléter la déclaration Après avoir lu la balance des comptes, vérifiez si les comptes ont été repris dans la bonne rubrique de la déclaration.
Si ceci n'est pas le cas, vous pouvez toujours détacher les comptes de la rubrique par ou vous pouvez lier des comptes à cette rubrique en cliquant sur le compte en question dans la partie inférieure
de l'onglet Balance des comptes et en cliquant ensuite sur .
Vous devez sauvegarder cette nouvelle relation si vous souhaitez réutiliser cette relation à un moment ultérieur lors de la lecture d'une balance des comptes. Vous faites ceci par le menu Gestion des relations, Sauvegarder sous.
Vous parcourez ensuite les rubriques de la déclaration et vous remplissez les montants des rubriques.
Remplir les annexes fiscales
Vous remplissez désormais les annexes fiscales – les anciens formulaires FinForm – dans le programme
Isoc par le bouton sur la gauche de votre écran. Une fois les annexes remplies dans le programme, vous ne devez plus rien faire pour ces annexes pour le dépôt électronique par Biztax. Dans les annexes concernées (par exemple l'annexe 275 C pour la déduction pour capital à risque, 328 K pour les amortissements dégressifs,...), vous remplissez les champs nécessaires et tout est repris dans la déclaration et le formulaire en question. Ce formulaire est automatiquement repris pour Biztax.
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Ajouter les diverses annexes Vous pouvez ajouter les diverses annexes parmi lesquelles les comptes annuels, le rapport de l'assemblée générale, le détail des dépenses rejetées, etc. par le bouton
. Pour ajouter ces annexes, choisissez, si nécessaire, le fichier pdf et cliquez sur le lien Insérer pdf et naviguez vers l'emplacement où vous avez sauvegardé le fichier pdf.
Pour le détail des dépenses rejetées, vous ne devez pas faire d'efforts lorsque vous le reprenez. Il est automatiquement repris dans le niveau de détail imposé par l'administration. Si vous ne reprenez pas le détail sous les annexes diverses ou dans un autre niveau de détail, vous devez choisir Non.
Remplir l'affectation du résultat
Si vous partez de la balance des comptes avant la répartition du résultat, vous pouvez introduire la
répartition du résultat dans le programme par le bouton . Vous déterminez quelle partie du résultat à affecter après l'impôt des sociétés dû est attribuée aux différentes destinations possibles. Le poste de journal de l'affectation du résultat peut être imprimé
par le bouton .
Vous devez vous-même introduire le poste de journal derrière le bouton Journal divers dans votre programme comptable!
Vers ACCON Plus
A partir du programme Isoc, vous pouvez, en partant de la balance des comptes avant l'affectation du résultat et de l'affectation du résultat, arriver aux comptes annuels dans ACCON Plus. Il suffit de cliquer
sur le bouton . La balance des comptes avant l'affectation du résultat, y compris l'affectation du résultat sont reprises pour remplir immédiatement aussi les comptes annuels.
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Importer d'ACCON Plus
Après avoir sauvegardé les comptes annuels dans ACCON Plus, vous devez reprendre à nouveau les données d'ACCON Plus dans Isoc pour l'exercice le plus récent pour la grille Taille de la société étant donné que la dernière colonne n'était pas encore remplie.
Imprimer la déclaration
Pour imprimer la déclaration, cliquez sur . Vous disposez ensuite de plusieurs possibilités d'impression. Pour la déclaration cliquez sur Formulaire Biztax. Vous déterminez vous-même quelles données de la déclaration seront imprimées.
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Exécuter les contrôles
Pour exécuter les contrôles, cliquez sur le bouton . Vous obtenez un aperçu des résultats des contrôles effectués. Vous résolvez ces contrôles et à la fin de ces contrôles, vous cliquez sur
pour voir le résultat des contrôles résolus.
Créer le fichier Biztax
Pour créer le fichier Biztax, cliquez sur . Vous choisissez Déclaration Biztax et ensuite Simple.
Vous accédez à l'écran:
Dans cet écran, choisissez Créer et déterminez l'emplacement où vous voulez sauvegarder le fichier. Vous obtenez ensuite les informations concernant le fichier créé et vous pouvez accéder au site web de Biztax par le bouton Dépôt en ligne.
Sur le site de Biztax, vous devez, après la procédure de connexion, charger le fichier créé et la déclaration est déposée.
Biztax prévoit la possibilité de déposer 25 déclarations à la fois. Choisissez dans ce cas l'option Multiple.
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Sauvegarder la déclaration
Pour sauvegarder la déclaration, cliquez sur . Vous déterminez le nom de la déclaration.
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Ouvrir une déclaration sauvegardée
Pour ouvrir une déclaration sauvegardée, double-cliquez sur la déclaration sauvegardée dans la Gestion centrale des dossiers.
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Informations utiles
Manuel
Vous pouvez consulter le manuel en ligne par Aide.
Le manuel Impôt des sociétés est un manuel en ligne. Ceci signifie qu’il est toujours à jour mais également que vous devez disposer d’une connexion Internet pour pouvoir le consulter.
MyFAQ
Via MyFAQ sur le portail client MyServices de www.wolterskluwer.be/business-software/fr, vous pouvez trouver une réponse aux questions les plus diverses des logiciels que vous utilisez couramment.
Vous accédez à MyServices en introduisant votre numéro de client et votre mot de passe à la première page de notre site (en haut à droite) et en cliquant ensuite sur la flèche bleue.
1-2-3 Support
Vous pouvez enregistrer directement votre question ou problème 24h sur 24 à partir de notre portail 1-2-3 Support sur www.wolterskluwer.be/business-software/fr. Votre demande de support se trouve alors directement dans notre système d’enregistrement et est traitée First in First out par les collaborateurs du Service Desk. Vous pouvez ensuite suivre en ligne (la progressions de) toutes vos demandes de support auprès de Wolters Kluwer pour tous vos produits.
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Cliquez en haut à droite sur Login, remplissez votre numéro de client et votre mot de passe et cliquez sur Connecter.
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Répondez aux questions, complétez vos données et cliquez sur Envoyer.
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Garantie de formation
Après l'installation de notre programme, vous bénéficiez de 6 mois de garantie de formation. Pendant cette période, vous pouvez contacter notre Service Desk pour poser des questions qui ne sont pas couvertes par le Contrat de mise à jour.
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