Index Rhumatologique de la Classification Commune des Actes Médicaux techniques Mise à jour Milka MARAVIC Juin 2006

Index Rhumatologique de la Classification Commune des Actes Médicaux techniques

Mise à jour

Milka MARAVIC

Juin 2006

2

Contexte (1/3)

• Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP)– Actes réalisés en

consultation– Lettre clé avec un

coefficient– Tarification

• Catalogue des Actes Médicaux (CdAM)– Actes réalisés en

hospitalisation– Valorisés en indice

de coût relatif– Description des

groupes homogènes de malades

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Contexte (2/3)

• Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP)– Obsolète– Incomplète– Mal hiérarchisée– Distorsion tarifaire

• Catalogue des Actes Médicaux (CdAM)– Incomplet– Hétérogène– Redondant

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Contexte (3/3)

• Un seul outil pour les actes techniques la CCAM– Description de l’activité médicale– Paiement à l’activité

• Remplace la NGAP et le CdAM sauf– Pour ce qui concerne la rhumatologie– NGAP : Actes communs aux médecins et

auxiliaires médicaux

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Construction (1/2)

• Experts hospitaliers et libéraux désignés par les sociétés savantes

• Hiérarchisation intra spécialité des actes :– acte de référence : ponction de genou (score

du travail médical = 100)– Travail médical : durée, compétence, stress,

effort mental – Classement des autres actes de la spécialité

par rapport à l’acte de référence

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Construction (2/2)

• Hiérarchisation inter spécialité– Identification d’actes liens entre spécialité– Score des points travail des actes liens

égalisés selon la méthode de maximisation sous contrainte

– Échelle unique des actes de toutes les spécialités

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Contenu (1/2)

• CCAM– Chapitres 1 à 17

• Par système anatomique• Actes diagnostiques et thérapeutiques

– Chapitre 18• Anesthésies et gestes complémentaires

– Chapitre 19• Actes isolés, suppléments de rémunération et

modificateurs

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Contenu (2/2)

• Index rhumatologique de la CCAM– Typologie de l’acte : exploration neurologique,

imagerie, bilan fonctionnel, ponction / biopsie, arthroscopie, réduction orthopédique, mobilisation articulaire, traction / élongation / manipulation, évacuation / drainage / exérèse / perforation / aponévrotomie, destruction / thermo coagulation, injection / infiltration / synoviorthèse / cimentoplastie, algologie, appareillage, gestes complémentaires et suppléments de rémunération, actes isolés

– Localisation : tête / cou, tronc, membre supérieur, membre inférieur, corps entier, sans mention de localisation

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Convention d’écriture (1/5)

• Article partitif « de » = quelque soit le nombre– LHLB001 – Infiltration thérapeutique

d’articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage

– Quelque soit le nombre d’articulation articulaire postérieure infiltrée, l’acte ne sera codé qu’une seule fois.

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• « un » comme adjectif numéral = un seul– MHMP007 – Confection d’une orthèse

statique d’un doigt

• Indication numérique– MHMP002 – Confection d’une orthèse

statique de 2 doigts– MHMP003 – Confection d’une orthèse

statique de 3 doigts

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• Conjonction « et » = avec– AHQP003 – Mesure des vitesses de conduction

motrice et de l’amplitude musculaire de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale

• Conjonction « ou »– PBQM002 – Échographie unilatérale ou bilatérale

d’une articulation• Expression « et/ou »

– MGQM002 – Confection d’un appareil rigide d’immobilisation du poignet et/ou de la main

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• Notes explicatives– Segment de la colonne vertébrale = portion

cervicale ou thoracique ou lombale ou sacrale de la colonne vertébrale

• Notes indicatives – AFLB007 – Injection thérapeutique péridurale

[épidurale] d’agent pharmacologique sans guidage

– Injection péridurale par le hiatus sacral

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• Notes d’exclusion : limitatives– AHLB012 – Infiltration thérapeutique de nerf profond d’un

membre, sans guidage– A l’exclusion de : Infiltration thérapeutique

• D’un nerf médian dans le canal carpien (AHLB006)• D’un nerf profond dans un canal ostéofibreux sans guidage

(AHLB004)

• Notes de prise en charge– LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la

colonne vertébrale– Indication : pathologies mécaniques du rachis– Formation : spécifique à cet acte en plus de la

formation initiale

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Acte global

• Ensemble des gestes nécessaires à la réalisation d’un acte conformément aux données acquises de la science et au descriptif de l’acte

• Un code = un libellé

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Les différents codes

• Codes obligatoires– Code principal– Code activité– Code phase de

traitement

• Codes facultatifs– Code

remboursement exceptionnel

– Modificateur– Code association

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NEQK010

[B,C,D,E,F, P,S,U,Y,Z]

Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences

(YYYY030)

1 0

Code principal Code activité Code phase

Modificateurs Geste complémentaire Supplément de rémunération

Remboursement exceptionnel

Association

CODES OBLIGATOIRES

CODES FACULTATIFS

17

Code principal

• Code alphanumérique• NEQK010 – Radiographie de l’articulation

coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences– N : système ostéo-articulaire et musculaire du

membre inférieur– E : articulation coxo-fémorale– Q : action d’enregistrer– K : acte à rayons X sans accès– Compteur aléatoire à 3 chiffres

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Code activité

• Identifie les gestes réalisés au cours d’un même acte par des médecins différents

• « 1 » : geste principal, valable pour tous les actes de rhumatologie

• Sauf « 2 » pour un seul acte :– PBLL001 – Synoviorthèse isotopique d’un membre

• Activité 1 : préparation du produit radio isotopique• Activité 2 : injection intra articulaire de produit radio

isotopique

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Code phase

• Pour les actes réalisés en plusieurs temps

• « 0 » pour les actes de rhumatologie

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Remboursement exceptionnel

• Code facultatif• « X » : lettre à identifier sur la feuille de soins• Condition précisée de réalisation de l’acte• Ne concerne qu’un seul acte en rhumatologie

– LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale

– Indication : pathologies mécaniques du rachis– Formation : spécifique à cet acte en plus de la

formation initiale

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Modificateur (1/6)

• Information associée à un libellé indiquant un critère particulier pour la réalisation d’un acte ou pour sa valorisation

• Autorisé avec une liste définie d’acte

• Indiqué en crochet sous le code principal de l’acte

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ModificateursCode Modificateur Valeurs

C Acte de radiographie comparative 49%U Acte réalisé en urgence par les médecins autres que les

pédiatres et les omnipraticiens, la nuit entre 20h et 08h25,15 €

F Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié 19,06 €E Réalisation d’un acte de radiographie conventionnelle ou

scanographique chez un patient de moins de 5 ans49%

L Majoration pour traitement d’une fracture ou d’une luxation ouverte

20%

J Majoration transitoire de chirurgie 6,50%D Majoration du tarif pour acte de contrôle radiographique de

segment de squelette immobilisé par contention rigide24%

Y Majoration de tarif pour acte de radiographie réalisé par un pneumologue ou un rhumatologue

15,80%

B Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé au bloc opératoire, en unité de réanimation ou au lit du patient intransportable

49%

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Modificateur (4/6)

• Il a un impact sur la tarification et s’applique sur le tarif de base de l’acte.

• On peut associer au maximum 4 modificateurs.

• Un seul modificateur d’urgence peut être appliqué (U,P,S,F).

• Urgence : réalisation d’un acte non prévu 8 heures avant

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Modificateur (5/6)• Acte bilatéral – V1 de la CCAM• Libellé avec la mention unilatérale et bilatérale, pas de

modificateur• LBQH001 – Arthrographie unilatérale de l’articulation

temporomandibulaire• LBQH003 – Arthrographie bilatérale de l’articulation

temporomandibulaire• Libellé avec la mention unilatérale ou bilatérale, pas de

modificateur• PBQM004 : Échographie unilatérale ou bilatérale de

plusieurs articulations et de leur appareil capsuloligamentaire

• Libellé sans notion de latéralité et présence d’un modificateur de bilatéralité

• AHLB006 – Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien, [T] = acte bilatéral

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Modificateur (6/6)• Acte bilatéral – V2 de la CCAM – disparition du

modificateur de bilatéralité

• Utilisation du libellé avec la mention « unilatérale » ou « bilatérale » ou « unilatérale ou bilatérale » selon le contexte

• Libellé sans mention de latéralité mais intéressant un organe ou un site anatomique pair

• AHLB006 – Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien

• Le libellé a par défaut la notion d’unilatéralité et sera codé deux fois en cas réalisation d’un geste bilatéral avec la mention d’un code d’association comme on le verra plus tard.

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Code association (1/7)

• Codage utilisé lors de la facturation de l’acte, en cas d’association d’actes réalisés dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin

• En l’absence d’incompatibilité entre les actes

• Utilisation d’un code spécifique

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• Consultation et CCAM technique– Ne peuvent être codés ensemble

• CCAM technique et NGAP– Pas de code d’association– Acte CCAM tarifé à taux plein– Acte NGAP tarifé à 100% si acte CCAM de

radiographie, sinon 50% – Actes NGAP : actes communs aux

médecins et auxiliaires médicaux

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• Actes NGAP communs

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Code association (4/7)• Impossibilité de tarifer ensemble (1/3)

– Des actes, s’il existe une procédure• AHQB032 – Electromyographie de 3 à 6 muscles au repos

et à l’effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs

– Acte incluant un autre• MBQK001 – Radiographie du bras• MAQK003 – Radiographie de la ceinture scapulohumérale

et/ou de l’épaule selon 1 ou 2 incidences• MFQK002 – Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences• Coder MBQK001, car la notion de segment de membre

comprend les articulations sus et sous jacentes.

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Code association (5/7)• Impossibilité de tarifer ensemble (2/3)

– Un acte « avec ou sans » un autre acte et ce dernier • LFQK002 – Radiographie du segment lombal de la colonne

vertébrale selon 1 ou 3 incidences avec ou sans radiographie du sacrum et/ou du coccyx (note explicative)

• LGQK001 – Radiographie du sacrum et/ou du coccyx– Actes identiques sauf mains (V1) et mains et pieds (V2)– Acte diagnostique et thérapeutique sur même site anatomique

avec un accès identique : acte thérapeutique > diagnostique • NZHB002 – Ponction ou cytoponction d’une articulation du

MI, par voie transcutanée sans guidage• NZLB001 – Injection d’agent pharmacologique dans une

articulation ou une bourse séreuse du MI, par voie transcutanée sans guidage

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• Impossibilité de tarifer ensemble (3/3)– Un acte traduisant une même action ou une

même finalité sur un même site– Pansements, immobilisation ou appareillage

éventuel et des actes portant sur les tissus : peau, tissu cellulaire sous cutané, muscles, tendons, synoviales, articulations, vaisseaux, nerfs (acte réalisé le même jour)

– Des échographies portant sur différentes régions anatomiques dans le champ de la rhumatologie

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Code Tarif Caractère de l’acte

1 100% Acte ayant le tarif le plus élevé,

Geste complémentaire, supplément

2 50% 2ème acte, 3ème acte si acte chirurgical sur membres différents, ou tronc et 1 membre ou tête et 1 membre

3 75% 2ème acte si acte chirurgical sur membres différents, ou tronc et 1 membre ou tête et 1 membre

4 100% • Actes de radiologie conventionnelle entre eux ou avec autre acte, quelque soit le nombre de radio• Actes de guidage radio ou scanographique et un autre acte• Actes d’électrodiagnostic de stimulation et d’électromyogramme associés entre eux et avec un autre acte de la CCAM

5 100% Actes réalisés pour des raisons médicales à des moments différents dans la journée sauf réa, SIC sur un même patient


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Geste complémentaire

• Chapitre 18– Anesthésie et geste complémentaire– Accompagne l’acte principal– N’est pas obligatoirement réalisé– Ne peut être codé seul– Est codé par celui qui l’effectue

• Exemple– MZHB001 – Biopsie d’un os et/ou d’une articulation

du membre supérieur, par voie transcutanée– Geste : ZZLP025 – Anesthésie générale ou

locorégionale complémentaire niveau 1

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Supplément de rémunération

• Chapitre 19– Supplément de rémunération– Accompagne l’acte principal– N’est pas obligatoirement réalisé– Ne peut être codé seul

• Exemple– NAQK015 – Radiographie de la ceinture pelvienne

[du bassin] selon 1 incidence– Supplément : YYYY030 – Supplément pour

réalisation d’un examen radiographie à image numérisée

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Acte isolé• Chapitre 19

– Adaptation NGAP – CCAM

• Exemple– ZZLJ002 :

• Transcodage NGAP : K5/2 + KE20• Tarification CCAM : ZZLJ002 (=K5/2) + YYYY028 (=KE20)

ZZLJ002

YYYY028

Injection d’agent pharmacologique dans un organe superficiel par voie transcutanée avec guidageéchographique

Guidage échographique

1

1

0

0

09,60

37,80

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Prise en charge

• 4 types de prise en charge– Prise en charge et remboursable– Prise en charge mais sans honoraire : forfait ou

uniquement dans le secteur hospitalier– Prise en charge et remboursable sous condition– Non pris en charge

• Il existera des actes à remboursement pour pathologie inhabituelle. – Demande adressé par le médecin à la caisse– Ne concerne pas a priori les actes de rhumato

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Exonération du ticket modérateur

• Deux types de codes : – « 1 » : actes diagnostics invasifs ou

thérapeutiques• Somme du tarif d’un acte ou de plusieurs actes

≥ à 91€

• Exonération des frais de séjours

– « 2 » : actes diagnostics non invasifs• Non cumulable pour la comparaison au seuil• Exonération si le tarif d’un acte est ≥ à 91€

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Compte-rendu

• Obligatoire– Renseignements administratifs– Renseignements médicaux– Indication de l’acte– Modalités techniques– Résultats quantitatifs et qualitatifs pertinents– Conclusions motivées

• +/- Accompagné : iconographie, tracé• Disponible dans le dossier médical

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Haute Autorité de Santé

• Avis sur tous les actes de la CCAM• LHRP001 – Séance de médecine manuelle de

la colonne vertébrale– Indication : pathologies mécaniques du rachis– Formation : spécifique à cet acte en plus de la

formation initiale • Modalité d’avis redéfini et étendu au service

attendu dans chacune de ses indications – Efficacité, sécurité, place dans la stratégie de

prise en charge– Intérêt de santé publique attendu

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Tarif cible

Prix du travail médical +

Coût de la pratique

Score du travail : durée, stress, technique, effort mentalPrix du travail médical : score du travail * valeur du pointtravailValeur du point travail : 0,44 eurosCoût de la pratique : score travail * valeur des chargespar point travail propre à chaque spécialité

41

Tarif 2005

Tarif de référence

+

[(tarif de référence – tarif CCAM) * taux de revalorisation]

Taux de revalorisation = 33%

Tarif de référence = tarif NGAP

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Tarif de l’acte (4/4)

• Exemple : NZLB001 – Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou bourse séreuse du MI, par voie transcutanée, sans guidage– Tarif dans la V2– Cotation NGAP : K7,5 dans la V2, soit 14,40 euros– Point travail : 46– Valeur du point travail : 0,44 euros– Valeur des charges propre à la rhumatologie : 0,230– Tarif CCAM = (46*0,44) + (46*0,230) = 30,82 euros– Tarif 2005 = 14,40 + (30,82-14,40)*0,33 = 19,82 euros

– Tarif 2006 (atteinte du tarif cible depuis le 15/04/2006 tarif CCAM = 30,82 euros

Code principal Code activité Tarif de l’acte

Modificateur(s) Code association Remboursement exceptionnel

Feuille maladie

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Exemple de codage et de tarification des actes sur la

feuille de maladie

0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 30,82 €

30,82 €

NZLB001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation

ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, parvoie transcutanée sans guidageA l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre

1 0 30,82

Acte sans modificateur ou geste complémentaire (1/2)

Acte unilatéral

0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 1 30,82 €

46,23 €

NZLB001 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation

ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, parvoie transcutanée sans guidageA l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre

1 0 30,82

Acte sans modificateur ou geste complémentaire (2/2)

Acte bilatéral

0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 2 15,41 €

Code association : 1 (100%), 2 (50%)

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Acte avec modificateur (1/3)

AHLB004[F,P,S,U]

Infiltration thérapeutique d’un nerf profond dans un canalostéofibreux, sans guidage

1 0 22,25

Réalisation d’une infiltration du nerf tibial, un dimanche – Modificateur F (valorisation à 19,06 euros)

0 1 0 9 2 0 0 5 A H L B 0 0 4 1 F 41,31 €

41,31 €

Le tarif facturé « 41,31 » correspond à (22,25 + 19,06).

48


NEQK010[B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z]

Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou2 incidencesYYYY030

1 0 19,95

Réalisation d’une radiographie comparative de hanche par le rhumatologue – Modificateurs « C » (+49%) et « Y » (+ 15,8%)

0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 C Y 32,88 €

32,88 €

Le tarif facturé « 32,88 » correspond à [(19,95*0,49) + (19,95*0,158)].

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Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou2 incidencesYYYY030

1 0 19,95

Réalisation d’une radiographie bilatérale de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%)

0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 Y 4 23,10 €

46,20 €

0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 Y 4 23,10 €

Code d’association « 4 » car actes de radiographie, tarif 100%

Répétition du code de l’acte car acte bilatéral

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Acte avec supplément


YYYY030 [Y,Z]

Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou2 incidencesYYYY030Supplément pour réalisation d’un examenradiographique à image numérisée

1

1

0

0

19,95

6,65

Réalisation d’une radiographie numérisée de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%)

0 1 0 9 2 0 0 5 Y Y Y Y 0 3 0 1 Y 7,70 €

30,80 €

0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 Y 23,10 €

Pas de code d’association car association répertoriée

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Association d’actesExemple 1 - Infiltration d’un genou et d’un canal carpien

0 1 0 9 2 0 0 5 A H L B 0 0 6 1 2 14,74 €

45,56 €

0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 1 30,82 €

Code d’association « 1 » pour l’acte dont le tarif est le plus élevé (100% du tarif de l’acte) et « 2 » pour celui qui est le moins élevé (50%)

NZLB001

AHLB006

Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une Articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membreinférieur, par voie transcutanée sans guidageA l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membreInfiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien

1

1

0

0

30,82

29,48

52

Exemple 2 - Radiographies du rachis lombaire et de la hanche

0 1 0 9 2 0 0 5 N E Q K 0 1 0 1 Y 4 23,10 €

83,57 €

0 1 0 9 2 0 0 5 L F Q K 0 0 2 1 Y 4 60,07 €

Code d’association « 4 » car acte de radiographie (100%) et Modificateur « Y » car radiographie réalisée par le rhumatologue

LFQK002[B,D,E,F,P,S,U,Y,Z]


Radiographie du segment lombal de la colonnevertébrale selon 1 à 3 incidences avec ou sansradiographie du sacrum et/ou du coccyxZZLP025, YYYY030Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1ou 2 incidencesYYYY030

1

1

0

0

51,87

19,95

53

Exemple 3 - Radiographies comparatives des genoux suivies d’une infiltration du genou sans guidage

0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 4 30,82 €

68,08 €

0 1 0 9 2 0 0 5 N F Q K 0 0 3 1 YC 4 37,26 €

Code d’association « 4 » car les radio peuvent être associées à un autre acte de la CCAM (tarification à 100%)

NFQK003[B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z]

NZLB001

Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidencesZZLP025, YYYY030Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dansune articulation ou une bourse séreuse d’unearticulation du membre inférieur, par voie

transcutanéesans guidageA l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique

d’unmembre

1

1

0

0

22,61

30,82

54

Exemple 4 - Radiographies bilatérales des genoux suivies d’une infiltration des genoux sans guidage

0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 1 30,82 €

98,59 €

0 1 0 9 2 0 0 5 N F Q K 0 0 3 1 Y 1 26,18 €

Code d’association « 1 » car association de la radio à 2 actes CCAM dont un avec tarif réduit (code association « 2 ») - Maximum 2 radio « tarifables »


NZLB001

Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidencesZZLP025, YYYY030Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dansune articulation ou une bourse séreuse d’unearticulation du membre inférieur, par voie

transcutanéesans guidageA l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique

d’unmembre

1

1

0

0

22,61

30,82

0 1 0 9 2 0 0 5 N F Q K 0 0 3 1 Y 1 26,18 €

0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L B 0 0 1 1 2 15,41 €

55

Exemple 5 - Radiographies comparatives des genoux suivies avec bilan ostéo-articulaire

0 1 0 9 2 0 0 5 K8 15,36 €

56,62 €

0 1 0 9 2 0 0 5 N F Q K 0 0 3 1 YC 37,26 €

Pas de code d’association à renseigner – L’acte en NGAP est tarifé à 100% car l’acte CCAM est une radiographie.


K8

Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidencesZZLP025, YYYY030Bilan ostéo-articulaire et musculaire simple desconséquences motrices des affections orthopédiquesou rhumatologiques inflammatoires ou non pour deuxmembres

1

1

0

0

22,61

15,36

56

Exemple 6 – Association d’actes d’électrodiagnostic et d’électromyographie

0 1 0 9 2 0 0 5 A H Q P 0 1 1 1 4 43,11 €

84,51 €

0 1 0 9 2 0 0 5 A H Q P 0 0 3 1 4 41,40 €

Code d’association « 4 » (tarif 100%)

AHQP003

AHQP011

Mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitudemusculaire de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conductionproximaleMesure des vitesses de conduction sensitive et del’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs

1 0 41,40

43,11

57

Exemple 7 – Association d’acte d’électrodiagnostic et d’électromyographie à une acte de la CCAM

0 1 0 9 2 0 0 5 A H L B 0 0 6 1 4 29,48 €

151,01 €

0 1 0 9 2 0 0 5 A H Q B 0 3 2 1 4 121,53 €


AHQB032

AHLB006

EMG de 3 à 6 muscles striés au repos et à l’effort parélectrode aiguille, avec mesure des vitesses de conductionmotrice et de l’amplitude des réponses musculaires de 2 à 4nerfs, sans étude de la conduction proximale par électrodede surface et mesure des vitesses de conduction sensitive etde l’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfsExploration électrphysiologique d’une atteinte du nerfmédian au canal carpienInfiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien

1

1

0

0

121,53

29,48

58

Exemple 8 – Acte sous guidage radiographique

0 1 0 9 2 0 0 5 Y Y Y Y 0 3 3 1 Y 4 22,34 €

36,74 €

0 1 0 9 2 0 0 5 N Z L H 0 0 2 1 4 14,40 €


NZLH002

YYYY033[E,F,P,S,

U,Y,Z]

Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans unearticulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, parvoie transcutanée, avec guidage radiologiqueA l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’unmembreGuidage radiologiqueRadioscopie de longue durée avec amplificateur de brillanceFacturation : ne peut être facturé avec un autre examenradiographique

1

1

0

0

14,40

19,29

59

Exemple 9 – Acte sous guidage échographique

0 1 0 9 2 0 0 5 Y Y Y Y 0 2 8 1 1 37,80 €

42,60 €

0 1 0 9 2 0 0 5 Z Z L J 0 0 2 1 2 4,80 €

Code d’association « 1 » (tarif 100%) pour l’acte dont le tarif est le plus élevé et « 2 » pour celui qui l’est moins (tarif 50%)

ZZLJ002

YYYY028[F,P,S,U]

Injection d’agent pharmacologique dans un organe superficiel,

Par voie transcutanée, avec guidage échographiqueGuidage échographique

1

1

0

0

9,60

37,80

0 1 0 9 2 0 0 5 L H R P 0 0 1 1 X 20,06 €

27,74 €

0 1 0 9 2 0 0 5 K8/2 7,68€

LHRP001

K8

Séance de médecine manuelle de la colonne vertébraleIndication : pathologie mécanique du rachisFormation : spécifique à cet acte en plus de la formationinitialeBilan ostéoarticulaire et musculaire simple desconséquences motrices des affections orthopédiquesou rhumatologiques inflammatoires ou non pour deuxmembres

1

1

0

0

20,06

15,36

Exemple 9 – Association CCAM (hors radiographie) et NGAP

Mention du « X » pour la manipulation, car remboursement conditionné par l’indication. Acte NGAP tarifé à 50% car l’acte CCAM n’est pas une radio – Pas de code d’association

61

Acte et convention médicale

• Mise en œuvre le 1er juillet 2005

• Secteur 1 hors parcours soins coordonnés

• Dépassement autorisé de 17,5%

• Mentionner DA dans la colonne dépassement de la feuille de maladie

• Respect d’un ratio honoraires sans dépassements sur honoraires globaux > ou = 70%

62

Actes avec nouveaux tarifs

Actes CCAM dont le tarif change à partir du 15/04/2006 Code Libellé Ancien tarif Nouveau tarif

MZLB001 Injection thérapeutique d’agent pharmaco dans 1 articulation ou bourse séreuse du membre supérieur, par voie transcutanée sans guidage

15,05 26,13

NZLB001 Injection thérapeutique d’agent pharmaco dans 1 articulation ou bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage

19,82 30,82

AFLB007 Injection thérapeutique péridurale d’agent pharmacologique sans guidage

25,10 44,90

LHLB001 Infiltration thérapeutique d’articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage

17,71 34,17

AHLB006 Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien

16,16 29,48

63

Ostéodensitométrie

• Décision du 29 juin 2006 (journal officiel du 30 juin 2006)

• Ostéodensitométrie – PAQK007 - 39,96 euros

• Acte remboursé sous conditions (voir document ci-joint)

• Cumul des honoraires de l’ostéodensitométrie à la consultation du rhumatologue

64

• Société Française de Rhumatologie

[email protected]

• Syndicat National des Médecins Rhumatologues

[email protected]

Pour toute information

mailto:[email protected]

mailto:[email protected]

Documents

Index Rhumatologique de la Classification Commune des Actes Médicaux techniques Mise à jour Milka MARAVIC Juin 2006