LA LETTRE INTERNE DU SDIS 54

/// Juillet 2015 /// N° o

LE NOUVEAU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SDIS DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Le Conseil d’Administration du SDIS définit la politique globale et règle les affaires administratives de l’établisse-ment public.

Organe délibérant du SDIS 54, le Conseil d’Administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (CASDIS) est composé principalement de représentants du Conseil Départemental et de représentants des communes et des intercommunalités. Sa composition est tributaire des scrutins cantonaux et municipaux. Il est, de ce fait, réinstallé après chacun de ces scrutins. Suite aux élections départementales du mois de mars 2015, le Conseil d’Administration du SDIS a été renouvelé.

Réuni habituellement une fois par trimestre, il se compose de :• 25 membres avec voix délibérative (17 représentants du

Conseil Départemental, 2 représentants des communes et 6 représentants des EPCI).

• 7 membres avec voix consultative (DDSIS, médecin-chef, président de l’UDSP et 4 représentants des sapeurs-pompiers élus en CATSIS).

• Par ailleurs, le préfet (ou son représentant membre du corps préfectoral) assiste de plein droit aux séances du conseil d’administration.

• Le payeur départemental assiste habituellement aux séances. Le bureau se compose du président, de trois vice-présidents et d’un membre. Il se réunit environ une fois par mois et règle par ses délibérations les affaires qui lui ont été attribuées par délé-gation du Conseil d’Administration.

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SDIS DE MEURTHE-ET-MOSELLE

BUREAU DU CASDIS

Gauthier BRUNNERConseiller Départemental du canton du Meine-au-Saintois

Président du Conseil d’Administration

Stéphane HABLOTVice-président

du Conseil Départemental, Conseiller Départemental

du canton de Vandœuvre-lès-Nancy,

Maire de Vandœuvre-lès-Nancy

1er vice-Président

Alain CASONIConseiller Départemental

du canton de Villerupt Maire de Villerupt

3e vice-Président

Laurent HÉNARTVice-président de la CUGN Maire de Nancy

2e vice-Président

Sophie MAYEUXConseillère Départementale du canton de Nancy 1

1 membre supplémentaire

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LA LETTRE INTERNE DU SDIS 54

R E P R É S E N T A N T S D U C O N S E I L Titulaires

Pascal SCHNEIDERConseiller Départemental

du canton de Neuves-Maisons

Véronique BILLOTConseillère Départementale

du canton de Nancy 2

Pierre BAUMANNConseiller Départemental

du canton de Laxou

Antony CAPSVice-président du

Conseil Départemental, Conseiller Départemental du

canton d’Entre Seille-et-Meurthe, Maire de Nomeny

Sylvie BALONVice-présidente du

Conseil Départemental, Conseillère Départementale

du canton de Longwy

Michèle PILOTVice-présidente du

Conseil Départemental, Conseillère Départementale

du canton de Toul, Maire de Foug

Luc BINSINGERConseiller Départemental

du canton de Jarville-la-Malgrange,

Maire de Saint-Nicolas-de-Port

Catherine KRIERConseillère Départementale

du canton du Grand Couronné

Michel MARCHALConseiller Départemental

du canton de Baccarat, Maire de Bures

Jean-Pierre DESSEINConseiller Départemental

du canton du Grand Couronné, Maire d’Art-sur-Meurthe

Éric PENSALFINIConseiller Départemental du canton de Saint-Max,

Maire de Saint-Max

Rose-Marie FALQUEConseillère Départementale

du canton de Baccarat, Maire d’Azerailles

Serge de CARLIConseiller Départemental du

canton de Mont-Saint-Martin, Maire de Mont-Saint-Martin

Nicole CREUSOTVice-présidente du Conseil Départemental, Conseillère

Départementale du canton de Nancy 3

Sylvie CRUNCHANTConseillère Départementale

du canton de Vandœuvre-lès-Nancy

Sabine LEMAIRE-ASSFELDConseillère

Départementale du canton

de Jarville-la-Malgrange

Chris

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Patrick BLANCHOTConseiller

Départemental du canton de Nancy 1

Corinne MC

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Agnès MARCHANDVice-présidente

du Conseil Départemental, Conseillère Départementale

du canton du Meine-au-Saintois

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D É P A R T E M E N T A LSuppléants

Alain BOULANGERConseiller

communautaire de la CUGN, Maire de

Fléville-devant-Nancy

Bernard BURTÉVice-président de la Communauté

de communes du Bassin de Pont-à-Mousson,

Maire de Gezoncourt

Christian ARIESPrésident de la Communauté de communes

de l’Agglomération de Longwy

Filipe PINHOPrésident de la Communauté de communes

de Moselle et Madon, Maire de Chaligny

Serge BOULYVice-président

de la CUGN, Maire de Laneuveville-

devant-Nancy

Henri POIRSONVice-président de la Communauté

de communes du Bassin de Pont-à-Mousson, Maire de Dieulouard

Lydie LEPIOUFFConseillère

communautaire de la Communauté

de communes du Toulois

Christian LOMBARDVice-président de la

Communauté de communes

du Pays de l’Orne, Maire de Moineville

REPRÉSENTANTS DES EPCITitulaires

Suppléants

REEPPRÉSSENTAANTS DES COMMUNESTitulaires Suppléant

Laurent TROGRLICMaire de Pompey

Ghislain DEMONETMaire de Blainville-sur-L’Eau

Guy BOUVIERMaire d’Haroué

Frédéric MAGUINConseiller Départemental

du canton de Nancy 3

Alde HARMANDConseiller Départemental

du canton de Toul, Maire de Toul

Patricia DAGUERRE-JACQUEConseillère Départementale

du canton du Val de Lorraine Sud

Jean LOCTINConseiller Départemental du canton du Nord-Toulois

stopher VARINConseiller

épartemental du canton e Lunéville 1

Corinne LALANCEConseillère

Départementale du canton

du Nord-Toulois

Maryse ALTERMATTConseillère

Départementale du canton de

Pont-à-Mousson

MARCHAL-TARNUSConseillère partementale ton de Saint-Max

Rosemary LUPOConseillère

Départementale du Pays de Briey

Manuela RIBEIROConseillère

Départementale du canton de Jarny

Catherine BOURSIERConseillère Départementale

du canton d’Entre Seille-et-Meurthe

Audrey NORMANDVice-présidente

du Conseil Départemental, Conseillère Départementale

du canton de Neuves-Maisons

Rachid ABERKANEConseiller

communautaire de la Communauté

de communes du Pays de Briey

David FISCHERVice-président de

la Communauté du Sel et du Vermois,

Maire de Dombasle-sur-Meurthe

LA LETTRE INTERNE DU SDIS 54

ASSISTENT AUX SÉANCES AVEC VOIX CONSULTATIVES

Médecin-chef du SSSM

Lieutenant Philippe ERRARDPrésident de l’Union Départementale

des Sapeurs-Pompiers

2 sapeurs-pompiers officiers (1 professionnel et 1 volontaire)

Titulaires Suppléants

(SPP) Capitaine Geoffrey BAULIN

du Groupement de Soutien des Ressources Humaines

(SPV) Lieutenant Frédéric TANNEUR

du CSP de Lunéville

(SPP) Capitaine Lionel ROBERT

du Groupement de Soutien des Ressources Humaines

(SPV) Capitaine Jean-Marc PRIBYL

chef du CPIi de Mancieulles

2 sapeurs-pompiers non officiers (1 professionnel et 1 volontaire)Titulaires Suppléants

(SPP) Sergent-Chef Patrick JACQUOT

du CI Nancy-Tomblaine

(SPV) Adjudant-Chef Denis GENOTdu CS de Jarny

(SPP) Adjudant Patrick KEMPF

du CI Nancy-Tomblaine

(SPV) Adjudant-Chef Jean-Luc JORANT

du CSP de Briey

LES COMMISSIONS INSTITUTIONNELLESDifférentes commissions existent au sein de l’établissement qui se réunissent autant que de besoin pour préparer les réu-nions du conseil d’administration et faciliter sa réflexion sur les principaux dossiers à l’étude.Le comité technique paritaire, qui est devenu le Comité Technique (CT) après les élections professionnelles de la fin 2014, est consulté sur les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement du SDIS.La Commission Administrative Paritaire (CAP) est consultée sur les questions d’ordre individuel, liées à la situation et la carrière des agents fonctionnaires.Le comité d’hygiène et de sécurité, qui est devenu le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) après les élections professionnelles de la fin 2014, veille à l’ob-servation des règles législatives et réglementaires prises en matière d’hygiène et de sécurité, analyse les risques profession-nels, pratique les enquêtes lors des accidents de service, suggère les mesures d’amélioration en matière d’hygiène, de sécurité

et des conditions de travail. Pour les SPV, c’est le CCDSPV qui dispose d’attributions spécifiques en matière de santé et de sécurité.Le Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV) donne un avis sur toutes les questions relatives aux sapeurs-pompiers volontaires : engagements et nominations des officiers, avancements de grade, règlement intérieur, plans d’équipement et de formation, SDACR, sécurité et santé en service, à l’exclusion de celles intéressant la discipline.La Commission d’Appel d’Offres (CAO) examine les offres en cas d’appels d’offres et rend des avis sur le choix de l’attributaire des marchés.La Commission Administrative et Technique (CATSIS) est consultée sur les questions d’ordre technique ou opérationnel.La commission de réforme du personnel SPV se prononce sur l’imputabilité au service des accidents de travail et de l’attri-bution de l’allocation temporaire d’invalidité.

Colonel Stéphane BEAUDOUXDDSIS, Chef de Corps

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SDIS 54 – LA LETTRE INTERNE

Crédits photos : J.P. Planchais et E. Baumgartner. - Photos des conseillers départementaux : G. Berger - CD54Conception, mise en page et impression : Bialec, Nancy – DL n° 85726 – 07/2015 - Imprimé sur papier issu de forêts gérées durablement