LE POSSLE POSS

Plan d’Organisation de la Sécurité et de la Plan d’Organisation de la Sécurité et de la SurveillanceSurveillance

Le Plan d’organisation de la Le Plan d’organisation de la sécurité et de la surveillancesécurité et de la surveillance

OBJECTIF : OBJECTIF :

établir un plan permettant établir un plan permettant l’organisation des secours l’organisation des secours en fonction des risques de en fonction des risques de l’établissement.l’établissement.

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HISTORIQUEHISTORIQUE Le cadre réglementaire :Le cadre réglementaire :

- Décret du 15 avril 1991 - Décret du 15 avril 1991 - Arrêté du 16 juin 1998- Arrêté du 16 juin 1998 - Circulaire du 5 février 2003- Circulaire du 5 février 2003

Le P.O.S.S. est obligatoire pour tous les Le P.O.S.S. est obligatoire pour tous les établissements d’activités physiques, établissements d’activités physiques, sportives et de baignade d’accès payant.sportives et de baignade d’accès payant.

un plan de l'ensemble des installations un plan de l'ensemble des installations où se situent : les bassins et annexes où se situent : les bassins et annexes (toboggans, bains à remous,...), (toboggans, bains à remous,...),

Il doit comporter les renseignements suivants Il doit comporter les renseignements suivants

Accès secours réservé

Issue de secours

Issue de secours

Vestiaire Hommes Vestiaire Femmes

Evacuation 1

Perche Perche

Prof. 0.8m

Prof. 2m

Entrée principale Accès bassin

O

N

E

Portail Nord

Portail E

st

Bouton d’arrêt des pompes

Plan du dispositif en place

UN SURVEILLANT SEUL : obligatoirement dans la zone grise

Evacuation 2

Filtration

Chaufferie

Stockage produits

d’entretiens Piscine

N

Stockage produits chlorés

Ce plan doit également comporter Ce plan doit également comporter l'emplacement des matériels de l'emplacement des matériels de sauvetage et de secours, le stockage des sauvetage et de secours, le stockage des produits chimiques, les commandes produits chimiques, les commandes d'arrêt des pompes, les moyens de d'arrêt des pompes, les moyens de communication internes et externes, et les communication internes et externes, et les voies d'accès des secours extérieurs.voies d'accès des secours extérieurs.

l'identification du matériel de secours l'identification du matériel de secours disponible pour le sauvetage, la recherche, disponible pour le sauvetage, la recherche, le secourisme et la ranimation.le secourisme et la ranimation.

l'identification des moyens de communication l'identification des moyens de communication sifflet, radio, téléphone, sono.sifflet, radio, téléphone, sono.

le fonctionnement général de l'établissement le fonctionnement général de l'établissement avec ses périodes d'ouverturesavec ses périodes d'ouvertures

- permanentes, - permanentes, - saisonnières, - saisonnières, - occasionnelles.- occasionnelles.

la fréquentation maximale instantanée la fréquentation maximale instantanée choisie par le maître d'ouvragechoisie par le maître d'ouvrage

- les fréquentations maximales hivernale- les fréquentations maximales hivernale - les fréquentations maximales- les fréquentations maximales saisonnièresaisonnière - les moments prévisibles de forte fréquentation- les moments prévisibles de forte fréquentation

l'organisation de la surveillance de la sécurité l'organisation de la surveillance de la sécurité

- personnel, nombre, qualification - personnel, nombre, qualification - autre personnel dans l'établissement - autre personnel dans l'établissement - zones de surveillance- zones de surveillance

l'organisation interne en cas d'accident l'organisation interne en cas d'accident

- comprenant l'alarme au sein de l'établissement - comprenant l'alarme au sein de l'établissement - l'alerte des secours extérieurs- l'alerte des secours extérieurs

Compte tenu de la diversité des installations, Compte tenu de la diversité des installations, il ne peut y avoir de plan d’organisation typeil ne peut y avoir de plan d’organisation type

Il doit être rigoureux, réaliste et doit tenir Il doit être rigoureux, réaliste et doit tenir compte de la nature et des caractéristiques compte de la nature et des caractéristiques de l’établissement, ou de la baignadede l’établissement, ou de la baignade

Par conséquent, ce plan relève de la seulePar conséquent, ce plan relève de la seule responsabilité de l’exploitantresponsabilité de l’exploitant

Le P.O.S.S. constitue un engagement de la Le P.O.S.S. constitue un engagement de la part de l’exploitantpart de l’exploitant

Toute modification doit être signalée au PréfetToute modification doit être signalée au Préfet

Son affichage est obligatoireSon affichage est obligatoire

Il peut être soumis au contrôle de l’autorité Il peut être soumis au contrôle de l’autorité préfectoralepréfectorale

UNE NOUVELLE INTERPRETATION DE UNE NOUVELLE INTERPRETATION DE L’ORGANISATION DE LA SECURITE EST A L’ORGANISATION DE LA SECURITE EST A

L’ETUDE.L’ETUDE.

La FNMNS - UNSA est l’organisme La FNMNS - UNSA est l’organisme professionnel le plus représentatif qui professionnel le plus représentatif qui

participe à ces travaux avec le Ministère des participe à ces travaux avec le Ministère des Sport et de l’Intérieur et les dominantes qui Sport et de l’Intérieur et les dominantes qui émergent autour de se nouveau paysage émergent autour de se nouveau paysage 

Une redéfinition des compétences Une redéfinition des compétences et des diplômeset des diplômes

- BEESAN- BEESAN- BNSSA- BNSSA- CQP- CQP- Autres….- Autres….

Une redéfinition de la sécuritéUne redéfinition de la sécurité

- Sécurité du lieu- Sécurité du lieu- Sécurité des pratiques- Sécurité des pratiques- Sécurité des pratiquants- Sécurité des pratiquants

Cette nouvelle réglementation Cette nouvelle réglementation engloberait indistinctement le engloberait indistinctement le

milieu naturel, les piscines, milieu naturel, les piscines, plans d’eaux,….plans d’eaux,….

CONCLUSIONCONCLUSION

MERCI DE VOTRE MERCI DE VOTRE ATTENTION !ATTENTION !

Denis FOEHRLE