LE RÔLE DE LAMAÎTRISE D’ŒUVREOUVRAGE COLLECTIFCOORDONNÉ PAR ALAIN MERLAUD

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Atelier Didier ThimonierPrix : 40 e

Le rôle de la maîtrise d’œuvre d’une opération de construction ou de rénovation est essentiel pour la qualité d’un bâtiment. Dans ses

compétences en architecture, ingé-nierie et économie, elle aide à préve-nir les désordres techniques, satisfaire les attentes exprimées des maîtres d’ouvrage et des utilisateurs, déve-lopper une écoute efficace avec les entreprises, répondre aux exigences publiques, connaître les attentes des assureurs, etc.

Après avoir décrit les fonctions de la maîtrise d’œuvre (architecture, ingénierie, économie), cet ouvrage souligne tous ces points d’attention qui permettent de réduire les risques tant en concep-tion qu’en réalisation. L’originalité de ce livre est en effet de sensibiliser le lecteur au rôle essentiel de la maîtrise d’œuvre dans la prévention de la pathologie des constructions.

Ce livre s’adresse aux maîtres d’ouvrage et à tous les acteurs : les maîtres d’œuvre dans leurs différentes composantes, les professionnels, les enseignants, les étu-diants, etc.

Ce livre a été rédigé par un groupe de travail composé de représen-tants de l’architecture, de l’ingé-nierie générale ou spécialisée, de l’économie. Le regard de l’assureur a été constant, tant sur les aspects juridiques que sur la sinistralité po-tentielle.

Cet ouvrage a été réalisé par :

• Alain MERLAUD, consultant, chef de projet, membre de Cobaty,• Marc DUCOURNEAU, AQC, directeur général,• Frédéric HENRY, AQC, coordinateur du projet,

• Claude BUCHER, UNSFA,• Mikaël de CAMBOURG, UNTEC, • Guy CHOLLET, UNTEC, • Jean CORNET, CINOV, • Gwenaëlle CRENO, CNOA, • Filipe DA SILVA, CINOV, • Bernard DELMAS, SYNAMOB,• Pierre GENÈVE, MAF, • Pierre MIT, UNTEC, • Jean MOTTAZ, Syntec-Ingénierie, • Daniel POUPIN, UNTEC, • Sylvie SOULAS, CNOA, • Joséphine THOLLET, CNOA.

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SOMMAIRE

Préface 11

1. La maîtrise d’œuvre : une chaîne de compétences 15

1 – DÉFINITION DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE. 17

2 – LA CHAÎNE DE COMPÉTENCES, LES NOUVELLES COMPÉTENCES. 18

3 – PRÉSENTATION DES PROFESSIONNELS DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE. 19

3.1 – Architecture. 233.1.1 – La profession d’architecte, maître d’œuvre en bâtiment. 3.1.2 – La profession de maître d’œuvre en bâtiment (non architecte).

3.2 – Ingénierie. 263.2.1 – La profession, le métier.3.2.2 – Mode d’exercice de la profession. 3.2.3 – Rôle et missions de l’ingénierie dans la chaîne de compétences.

3.3 – Économie. 273.3.1 – La profession, le métier.3.3.2 – Mode d’exercice de la profession.3.3.3 – Rôle et missions de l’économiste dans la chaîne de compétences.

4 – LA MOBILISATION DES COMPÉTENCES DES ACTEURS DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE. 27

4.1 – Différentes hypothèses peuvent être envisagées (exemples). 274.1.1 – Architecte ou maître d’œuvre en bâtiment intervenant seul.4.1.2 – Groupement « architecte – ingénierie(s) spécialisée(s) – économiste ».4.1.3 – Groupement « architecte – ingénierie générale ».4.1.4 – Groupement « architecte – ingénierie générale – ingénierie(s) spécialisée(s) – économiste ».4.1.5 – Groupement « ingénierie générale – ingénierie spécialisée – économie ».

4.2 – Répartition détaillée des rôles. 28

4.3 – Les modes de collaboration contractuelle. 31

5 – LES AUTRES PROFESSIONNELS DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE. 32

5.1 – Architecte d’intérieur. 32

5.2 – Paysagiste. 33

6 – LES AUTRES CONTRACTANTS HORS MAÎTRISE D’ŒUVRE. 33

6.1 – Assistant à maître d’ouvrage (mission éventuelle). 33

6.2 – Géomètre expert. 34

6.3 – Géotechnicien. 34

6.4 – Contrôleur technique. 35

6.5 – Coordonnateur SPS. 35

6.6 – Autres spécialistes. 37

2. Le déroulé des missions 39

1 – MISSIONS EN AMONT DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE. 411.1 – Établissement d’un préprogramme. 411.2 – Études de diagnostic : pour les opérations de réhabilitation-restructuration. 411.3 – Études de faisabilité. 421.4 – Établissement du programme définitif détaillé. 43

2 – MISSIONS DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE. 43

2.1 – Cas des bâtiments neufs. 442.1.1 – Études d’esquisse (ESQ).2.1.2 – Études d’avant-projet.2.1.3 – Études de projet.2.1.4 – Études d’exécution et de synthèse (EXE).2.1.5 – Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT).2.1.6 – Visa des études d’exécution et de synthèse.2.1.7 – Direction de l’exécution des contrats de travaux (DET).2.1.8 – Assistance aux opérations de réception (AOR).2.1.9 – Missions complémentaires.

2.2 – Cas de la réutilisation ou de la réhabilitation d’ouvrages de bâtiment. 54

3 – MISSIONS DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LE CADRE DES « CONTRATS GLOBAUX ». 54

3.1 – Missions de la maîtrise d’œuvre dans le processus « conception-réalisation ». 543.1.1 – Définition.3.1.2 – Avant-projet.3.1.3 – Projet.3.1.4 – Consultation et marchés des partenaires sous-traitants de l’entreprise générale.3.1.5 – Études d’exécution. 3.1.6 – Réalisation des travaux. 3.1.7 – Opérations de réception.

3.2 – Missions de la maîtrise d’œuvre dans le processus « Partenariat public privé (PPP) ». 563.2.1 – Définition du contrat de partenariat.3.2.2 – Document de recommandations concernant les relations entre maîtrise d’œuvre et entrepreneurs.

3.3 – Missions de la maîtrise d’œuvre dans le cadre des contrats de performance énergétique (CPE). 593.3.1 – Définition. 3.3.2 – Les différents types de CPE.3.3.3 – Prestations pouvant être fournies par la maîtrise d’œuvre.

3. Retours d’expériences et récits 63

1 – INTRODUCTION. 65

2 – RETOURS D’EXPÉRIENCES EN PHASE « AMONT ». 65

2.1 – Se poser les bonnes questions en phase amont du projet. 65

2.2 – Associer les acteurs de la chaîne de compétences dès l’origine du projet. 66

2.3 – Exemples de problèmes rencontrés en programmation et contractualisation. 67

3 – RETOURS D’EXPÉRIENCES EN PHASE « CONCEPTION ». 70

3.1 – La phase de conception architecturale, technique et économique. 70

3.2 – Quelques conseils. 70

4 – RETOURS D’EXPÉRIENCES EN PHASE « PASSATION DES MARCHÉS DES ENTREPRISES ». 71

4.1 – Conseils sur les critères de sélection. 71

4.2 – Conseils sur la passation des marchés. 72

5 – RETOURS D’EXPÉRIENCES EN PHASE « PRÉPARATION DE CHANTIER ET RÉALISATION ». 72

5.1 – Conseils en phase « préparation de chantier ». 72

5.2 – Conseils en phase « réalisation ». 73

5.3 – Conseils en phase « réception ». 73

5.4 – Conseils en phase « utilisation, maintenance ». 76

6 – PRÉVENTION AU SEIN DE LA CHAÎNE DE COMPÉTENCES. 76

6.1 – Manque de concertation entre les intervenants. 77

6.2 – Problématiques rencontrées en phase de conception. 77

6.3 – Problématiques rencontrées en phase d’exécution. 78

7 – LES RÉCITS. 78

7.1 – Imprécision du programme. 79

7.2 – Absence d’écrit. 79

7.3 – Défaut de contrat. 79

7.4 – Le respect des règles. 80

7.5 – Savoir imposer des professionnels qualifiés et assurés. 82

7.6 – Malheureuse visite de chantier. 83

7.7 – Quitter un chantier. 83

8 – CAS DÉTAILLÉ D’UN PROJET LITIGIEUX. 84

4. Formation, structure et organisation de la maîtrise d’œuvre 93

1 – ARCHITECTURE. 95

1.1 – La profession d’architecte, maître d’œuvre en bâtiment. 951.1.1 – Formations initiales et continues.1.1.2 – Quelques chiffres au 31 décembre 2010 concernant la profession.1.1.3 – Structure et organisation de la profession.

1.2 – La profession de maître d’œuvre en bâtiment (non architecte). 971.2.1 – Formations initiales et continues.1.2.2 – Quelques chiffres concernant la profession.1.2.3 – Structure et organisation de la profession.

2 – INGÉNIERIE. 98

2.1 – Formations initiales et continues, reconnaissance des compétences. 98

2.2 – Quelques chiffres concernant la profession. 99

2.3 – Structures de la profession : les syndicats. 99

3 – ÉCONOMIE. 100

PRÉFACE

3.1 – Formations initiales et continues. 100

3.2 – Quelques chiffres concernant la profession. 101

3.3 – Structure de la profession : syndicat. 101

5. Les assurances de responsabilité de la maîtrise d’œuvre 103

1 – LES RESPONSABILITÉS PROFESSIONNELLES. 105

1.1 – La responsabilité décennale. 105

1.2 – La responsabilité de droit commun. 105

2 – L’ASSURANCE OBLIGATOIRE DE LA RESPONSABILITÉ DÉCENNALE. 106

2.1 – Champ d’application. 106

2.2 – Les clauses types. 106

2.3 – Le contrat collectif de responsabilité décennale. 107

3 – LA MAÎTRISE D’ŒUVRE ET L’ASSURANCE DES PRODUITS ET PROCÉDÉS. 107

4 – L’ASSURANCE PROFESSIONNELLE DES ARCHITECTES. 110

5 – L’ASSURANCE PROFESSIONNELLE DES AUTRES ACTEURS DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE. 110

6 – RECOMMANDATIONS. 111

6.1 – Le maître d’œuvre et son assureur. 111

6.2 – Obligation de conseil du maître d’œuvre à l’égard du maître d’ouvrage. 111

6. Annexes 117

DOCUMENTS PRATIQUES 119

1 – LES ORGANISATIONS REPRÉSENTATIVES DE LA CONSTRUCTION. 119

2 – QUELQUES DOCUMENTS PRATIQUES. 126

3 – LEXIQUE. 128

4 – GLOSSAIRE À USAGE DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE. 131

NOTES 137