Les drogues et le trafique

Drugs. Digital image. Web. 11 Jan. 2011. <http://trafficticketteam.files.wordpress.com/2009/08/drugsfotoverkleind.jpg>.

DéfinitionsLe trafiquant – Quand les drogues illégales sont importées, manufacturées, transportées ou vendues à Canada ou exportées de Canada aux autres pays

Les substances illicites – Les narcotiques, drogues ou substances qui sont illégales ou prohibées d’utiliser, exporter, cultiver, vendre ou posséder au Canada, qui sont inclus dans Schedule I, II, III, IV ou V dans le code criminel du Canada.

Les substancesLes substances qui sont inclues dans Schedule I, II, III, IV ou V

Cocaine. Digital image. Web. <http://www.drug-rehabs.org/cocaine-drug-pictures.php>. Meth. Digital image. Minnesota Department of Health.

Web. <http://www.health.state.mn.us/divs/eh/meth/methdrug.html>.

Pour être chargé…

1) La nature de la drogueLa substance trouvé doit être testé pour

déterminer si c’est réellement un substance qui est inclus dans l’Acte des substances et drogues contrôlés.

Un certificat d’analysedoit être obtenu pourutiliser comme évidencedans le cour.

http://mysite.verizon.net/vzesdp09/baltimorepolicehistorybywmhackley2/id36.html

2) La preuve de la possessionIl y a des différents types de la possession:

a) La possession actuelle – la substance est dans la custodie du défendant ou d’un autre personneb) La possession constructive – La substance est cachée ou emmagasinée dans un endroit qui n’a pas besoin d’être occupé ou possédé par le défendantc) La possession joint – Quand un personne garde une substance dans son custodie avec le consent d’un groupe ou partenaire, c’est considérée d’être dans le custodie de tous les membres du groupe.

3) De plus, la Couronne doit prouver que le défendant avait

- la connaissance de la substance, et- contrôle de la substance

Drug bust. Digital image. Web. <http://www.englishforpolice.com/drug-trafficking>.

Pour être accusé de trafiquer les drogues, la Couronne regardera ces facteurs suivants:

a) le quantité des drogues;b) la valeur des drogues impliqués;c) l’attirail de drogue trouvé;d) la somme d’argent trouvé;e) la coupure de l’argent;f) les déclarations de l’accusé;g) les associations avec les trafiqueurs

connus;h) la fortune inexpliquée; eti) la crédibilité des témoins

Offense Pénalité/amende maximale

Passible de poursuites maximale

1re offense Offense subséquen

t

Possession de marijuana (30g) ou haschisch (1g)

6 mo/1000$

1 an/2000$

5 ans

Possession de cocaïne ou héroïne

6 mo/1000$

1 an/2000$

7 ans

Possession des amphétamines, LSD, mescaline, ou psilocybine

6 mo/1000$

1 an/2000$

3 ans

Trafic de marijuana ou haschisch (3 kg. ou plus)

condamnation à perpétuité

Trafic ou production de cocaïne ou héroïne

condamnation à perpétuité

Trafic ou production des amphétamines, LSD, mescaline, ou psilocybine

18 mo/ 5000$

10 ans

Pensez-vous que ces punitions pour la

possession, production ou trafic des drogues sont raisonnables?

Les statistiques- Chez les Canadiens de 15 ans et plus, la prévalence de la

consommation de cannabis au cours des 12 derniers mois a diminué, passant de 14,1 %, en 2004, à 10,6 %, en 2009.

- Chez les jeunes de 15 à 24 ans, la consommation de l'une ou l'autre des cinq drogues illicites suivantes : cocaïne ou crack, amphétamines, hallucinogènes, ecstasy et héroïne, au cours des 12 derniers mois, est passée de 11,3 %, en 2004, à 5,5 %, en 2009.

Les statistiques- Le taux de consommation de drogue chez les jeunes de 15 à 24 ans

demeure beaucoup plus élevé que chez les adultes de 25 ans et plus, soit près de quatre fois plus élevé dans le cas du cannabis (26,3 % par rapport à 7,6 %) et près de cinq fois plus élevé dans le cas d'une drogue autre que le cannabis au cours des 12 derniers mois (6,3 % par rapport à 1,3 %).

(Arnold Schwarzenegger, Governer of California)

- Statistiques de Santé Canada

Étude de cas

The global pictureIllegal drugs: Canada's growing international market

Lire plus: http://www.cbc.ca/health/story/2009/06/24/f-unitednations-drug-report-canada-ecstasy.html#ixzz1BOz8NXYz

“In its 2007 report, the UN found that Canada led the industrialized world in marijuana use, at least when calculated as a percentage of population.

In its 2009 report, Canada is cited as the leading supplier of ecstasy in North America as well as a major producer and shipper of methamphetamine for markets around the world.”

Est-ce que vous trouvez cet information choquant?

Le nouveau plan fait par les Nations Unis dans leur rapport mondial des drogues de 2009 donne quelques recommandations pour aider la situation au Canada et mondialement:

• Traiter le usage des drogues comme une maladie• Fournir l’accès universelle au traitement• Exécuter les accordances internationaux contre le

crime organisé• Placer le focus du police sur les criminels les plus

violents et au profil haut au lieu des crimes mineurs.

La stratégie de combattre les drogues et le trafic au Canada essaie principalement de punir les crimes de la possession des drogues et pas la consomption ou utilisation.

Pensez-vous que la situation au Canada est bonne ou mauvaise? Qu’est qu’on peut faire

pour améliorer notre bataille contre les drogues?

BIBLIOGRAPHIE• "462.1 "CONSUME"" Electronic Frontier Canada -- Www.efc.ca. Web. 14 Jan. 2011.

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• UNODC World Drug Report. Rep. no. Pages 41, 70, 98, 126, 163-182. New York, 2009. Print.