L'essentiel - examen environnemental d'Israel 2011

8/10/2019 L'essentiel - examen environnemental d'Israel 2011

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1 Examens environnementaux de lOCDE : Isral 2011 HIGHLIGHTS

LA CROISSANCE DMOGRAPHIQUE ET CONOMIQUE DISRAL EXPOSE LE PAYS UNCERTAIN NOMBRE DE PROBLMES ENVIRONNEMENTAUX SRIEUX.

Isral est un pays de taille relativement restreinte et densment peupl, dontles ressources en eau sont peu abondantes. Cette conomie ouverte a connuune croissance relativement rapide sur lessentiel des annes 2000 et son ac-croissement dmographique est suprieur la moyenne de lOCDE. Malgr lespressions grandissantes que cela suppose, Isral a russi rduire ses mis-sions des principaux polluants atmosphriques, modrer lintensit nerg-tique et lintensit carbone de son conomie, rduire davantage les prlve-ments deau douce et augmenter le nombre de zones naturelles protges(fgure 1). Cependant, dautres pressions se sont intensifes, commencer par

les missions de gaz effet de serre, la production de dchets et la dgrada-tion des habitats. Isral est confront certains problmes denvironnementpressants qui lui sont propres, ce qui tient notamment au fait que les proc-cupations gopolitiques concernant la scurit nergtique et alimentaire etla scurit de leau psent sur le choix des politiques environnementales.

Figure 1. Croissance conomique et pressions environnementales

highlights ISRAL 2011

Si Isral a commenc plutt tardivement sattaquer avec dtermination auxproblmes denvironnement, les pouvoirs publics ont fait prvaloir une ap-proche plus anticipative en matire dlaboration des politiques environne-mentales au cours de la priode examine. Le dispositif lgislatif en matire

denvironnement est toutefois affaibli par de frquents retards dans ladoptiondes rglements dapplication. De nombreuses autorits locales ont une ca-pacit limite dexercer les pouvoirs dautorisation et dexcution quils ontrcemment acquis.

Examensdes performances

environnementales

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Production de dchets municipaux, 2000-09

Consommation finale prive

Dchets municipaux

PIB

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Air, 2000-08

missions de NOx

PIB

missions de SOx

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Climat, 2000-08

missions de GES

PIB

missions de CO2de l 'nergie

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Prlvements d 'eau, 2000-08

Population

Prlvements d'eau

Terres irrigues

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LE PAYS DEVRAIT METTRE AU POINT UNE APPROCHE PANGOUVERNEMENTALE DE LACROISSANCE VERTE,

En matire de dveloppement durable et de croissance verte, pour rompre avec une gestion de lenvironnementpar secteur et par milieu, Isral devrait mettre au point une approche lchelle de lensemble deladministration qui optimise les synergies entre les politiques environnementales, conomiques et sociales. Celancessite dintgrer pleinement les considrations relatives lenvironnement et la croissance verte dans lesstratgies de dveloppement du gouvernement, et dtablir des mcanismes de contrle et de suivi de la perfor-mance pour garantir que lapproche est applique. Le gouvernement devrait aussi faire davantage appel desoutils dvaluation conomique pour mieux intgrer la prise de dcision conomique et environnementale.

Figure 2. Recettes des taxes lies lenvironnement

RECOURIR DAVANTAGE LA FISCALIT VERTE ET DAUTRES INSTRUMENTSCONOMIQUES

Les cotaxes reprsentent une part croissante des recettes scales totales (encadr 1). Entre 2000 et 2009, leproduit de ces taxes a plus que doubl en termes rels pour reprsenter, la n de la priode examine, 3 % duPIB et 10 % des recettes scales totales, soit des taux parmi les plus levs de lOCDE (gure 2). Cependant, cer-tains mcanismes de soutien et allgements scaux crent des incitations dommageables pour lenvironnement,en particulier dans le secteur agricole et dans celui des transports. Pour atteindre leurs objectifs tant budg-taires quenvironnementaux, les pouvoirs publics devraient sefforcer dtendre le recours aux taxes lies lenvironnement et aux instruments conomiques (taxe sur les missions atmosphriques, redevances de protec-tion du littoral et de la mer et taxe de pollution marine), et supprimer progressivement les avantages scauxpotentiellement dommageables (allgement de taxe de prlvement deau dont bncient les agriculteurs etallgement de droit daccise sur le gazole accord aux utilisateurs commerciaux).

Par ailleurs, malgr les rcents efforts pour instaurer des autorisations environnementales intgres, la rgle-mentation reste axe sur les diffrents milieux et la lutte contre la pollution en bout de chane. En 2003, lesministres dexcution se sont lancs dans llaboration de stratgies de dveloppement durable. Malgr leurqualit ingale et mme si leur mise en uvre a souvent t lente, ces stratgies ont russi faire prendre con-science des possibles incidences ngatives des politiques sectorielles sur lenvironnement.

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1995 1997 1999 2001 2003 2005 2007 2009

%Tendances, 1995-2009

Recettes des taxes lies l'environnement

en % du PIBen % des recettes fiscales totales

millions USDprix 2005

0 2.5 5 7.5 10 12.5 15

Isral

Australie

Allemagne

GrceEspagne

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OCDE Europe

OCDE

%

tat, 2009

en % du PIB en % des recettes

fiscales totales

tat, 2009


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Isral jouit dune forte position dans le domaine des cotechnologiesou technologies propres . Les technologies des nergies renouve-lables et les technologies de lutte contre la pollution de leau domi-nent les demandes de brevets portant sur des technologies de gestionenvironnementale. Le nombre de ces demandes augmente rapide-ment depuis une quinzaine dannes, et mme plus rapidement queles prises de brevets en gnral ces dernires annes (gure 3). Lesuccs des technologies propres en Isral tient en partie la forteimpulsion reue de certaines mesures environnementales telles quela hausse du prix de leau, le soutien aux nergies renouvelables, lahausse du nancement public de la R-D et les programmes daidecibls. Bien que la demande nationale en technologies environnemen-tales reste basse en raison de la relative lenteur de la mise en uvredes normes et rglementations environnementales, le secteur a gagnune comptitivit internationale. Ces dernires annes, sa croissancea t essentiellement tire par une demande mondiale en hausse.

En accord avec la Stratgie pour une croissance verte adopte parlOCDE en 2011, Isral a rcemment adopt des mesures destines soutenir le secteur des technologies propres et son rle moteur dansla croissance. Ce secteur est compos dentreprises relativement pe-tites qui peinent accder au crdit et au capital-risque. Dans lintrtdu secteur, il conviendrait de redoubler defforts pour toffer la pan-oplie de mesures de soutien de la commercialisation et la diffusion

des technologies lies lenvironnement et au climat, notammentpar une mise en uvre plus efcace des politiques environnemen -tales, des marchs publics bien conus et un soutien nancier cibl.


ET PROMOUVOIR LCOINNOVATION.


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Figure 3. Brevets lies lenvironnement et au changement climatique

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1995 1997 1999 2001 2003 2005 2007

Technologies lies la gestion del'environnement

TOTAL (axe de droite)

Pollution atmosphrique (sources fixes)

Pollution de l'eau

Gestion de dchets

nombre de brevets(tous secteurs)

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1995 1997 1999 2001 2003 2005 2007

Technologies lies l'attnuation duchangement climatique

TOTAL (axe de droite)

nergies renouvelables (sources non-fossiles)

Stockage de l'nergie

Piles combustibles

Rduction des emissions dans les transports etefficacit nergtique des carburantsEfficacit nergtiques (btiments, clairage)

nombre de b revets(tous secteurs)

nombre debrevets


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En raison des conditions climatiques arides et semi-arides qui caractrisent lepays, leau est une ressource rare en Isral. Les prlvements deau douce sonten baisse depuis une dizaine dannes, principalement en raison de limportancecroissante de la rutilisation deaux uses traites et de la production deaudessale. On prvoit quen 2050, la consommation deau potable va progres-sivement dpasser les ressources en eau renouvelables. La consommation parhabitant est dj plus basse en Isral que dans tout autre pays de lOCDE, etlintensit dutilisation en pourcentage des ressources renouvelables du pays estde loin la plus leve (gure 4). La gestion des ressources en eau est donc un en-jeu majeur ncessitant de recourir de plus en plus la rutilisation des efuentset au dessalement (encadr 2). En 2007, une Autorit de leau a t cre pourgrer lensemble du cycle dalimentation et de rcupration de leau ainsi quele rseau national. Des autorits de bassin ont par ailleurs t mises en place,mme si elles afchent des performances ingales.

GRER LES RESSOURCES EN EAU ET EXPLOITER LA BIODIVERSIT DE FAON DURABLESERA CRUCIAL.

Figure 4. Utilisation de leau douce, 2009

Malgr sa petite supercie, le pays jouit dune biodiversit extrmement riche,notamment concernant les espces migratrices aviaires et marines. La proportiondespces menaces est relativement forte parmi les animaux et les vgtaux,surtout parmi les mammifres. En outre, ltat des habitats coralliens sest dgra-d et les cosystmes ctiers ont perdu du terrain. Des progrs ont cependantt raliss en rduisant les pressions exerces sur les cosystmes aquatiquespar la pollution des cours deau et en amliorant la protection des habitats. Une part assez importante des terres merges

est dsormais protge (31 %), bien que les zones et parcs naturels ne soient pas reprsentatifs de la diversit des habitatsdu pays, ni sufsamment vastes pour remplir convenablement leur fonction de protection. La coordination des politiqueset institutionnelle demeure par ailleurs problmatique. La Stratgie nationale pour la biodiversit de 2010 reconnat queles objectifs de dveloppement conomique peuvent tre compatibles avec la prservation de la biodiversit et sengage prendre en compte les questions de biodiversit dans tous les domaines, notamment en recourant davantage aux instrumentsconomiques (dispositifs agro-environnementaux, quotas de pche ngociables et prlvements en faveur de la protectionde la mer et des zones ctires, par exemple).

Les prix de leau ont sensiblement augment et les tarifs progressifs par tranchesincitent conomiser cette ressource. Toutefois, de nouvelles mesures pour-raient tre prises pour rduire la consommation des mnages en sinspirantdes bonnes pratiques appliques ailleurs dans le monde. Les tarifs permettent

aujourdhui de nancer intgralement la fourniture des services de leau mais,comme dans beaucoup de pays, les usages agricoles bncient toujours de sub-ventions croises. Isral devrait donc accrotre progressivement la part des sec-teurs agricole et industriel dans le nancement de lintgralit des cots desinfrastructures de leau.

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Isral

Australie

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m3/ habitant

Prlvements par habitant

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Isral

Australie

Allemagne

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prlvements en %des ressources internes

Intensit d'utilisation


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MAIS LES EFFORTS DOIVENT SINTENSIFIER POUR METTRE EN UVRELA LEGISLATION SUR LES DCHETS.

La production de dchets municipaux a augment de 15 % durant la dernire dcennie, moins vite que le PIB et la consom-mation nale prive (gure 6). La production de dchets municipaux par habitant a quant elle diminu, mais elle esttoujours largement suprieure celle enregistre dans beaucoup dautres pays de lOCDE, tout comme la part des dchetsmis en dcharge. Lessor du secteur industriel a entran une croissance rapide de la production de dchets dangereux.

Dans le cadre du Protocole de Kyoto, Isral na pas t tenu dadopter un objectif contraignant de rduction des missions

de GES pour la priode 2008-2012. En 2009, il sest x pour objectif dabaisser ses missions de GES de 20 % dici 2020 parrapport au scnario de politiques inchanges, ce qui signie que le niveau absolu des missions augmentera mme en cas deralisation de cet objectif (gure 5). Paralllement la mise en uvre dun plan daction national pour rduire ses missionsde GES, Isral devrait contrler plus rigoureusement les progrs raliss. Les rductions dmissions vises devraient dcoul-er en majeure partie de la baisse de la consommation dlectricit et de la hausse de la production dlectricit doriginerenouvelable. Cependant, Isral na toujours pas de normes obligatoires de performance nergtique pour les btiments.Latarication du carbone lchelle de lensemble de lconomie, par la mise en place dune taxe carbone ou lajustementdes accises sur les nergies fossiles, contribuerait en outre rendre plus efciente la politique climatique isralienne. Lescots et avantages des incitations nancires pour les nergies renouvelables devraient galement tre pleinement prisesen compte.

Les missions de SOx et NOx dIsral ont t dcouples en termes absolus de la croissance du PIB et de lutilisation decombustibles fossiles depuis 2000 (gure 1), mme si les intensits dmission restent plus leves en Isral que dans beau -coup dautres pays de lOCDE. Cette baisse est due essentiellement lamlioration de la qualit des combustibles et destechnologies automobiles, ainsi qu la conversion au gaz naturel de certaines centrales lectriques. Il reste nanmoins despoints noirs de pollution atmosphrique autour des sites industriels et dans les grands centres urbains en raison des pressionscroissantes quexercent les transports. La loi sur la qualit de lair entre en vigueur en 2011 devrait permettre une nouvellebaisse des intensits dmission.

Figure 5. Tendances et projections des missions de GES

La consommation dnergie dans les transports a continu de crotre dans les annes 2000, pour atteindre 27 % de la con-sommation nale dnergie. Le transport routier est de loin le mode prdominant. Le taux de motorisation et les distancesparcourues sur route ont progress notablement, entranant la hausse les missions des transports. Outre des mesures r-glementaires et une taxe sur lachat de vhicules (encadr 1), Isral a dot lune de ses principales autoroutes dun systmede page lectronique. De nouveaux efforts simposent pour intgrer les transports et lamnagement du territoire ainsi quepour amliorer les rseaux et les services de transport en commun et offrir ainsi de meilleures solutions de rechange lavoiture particulire.

Les missions de gaz effet de serre (GES) dIsral ont augment de 5 % entre 2000 et 2008. Le mix nergtique dIsrala une plus forte teneur en carbone que celui de beaucoup de pays de lOCDE, ce qui tient dans une large mesure ladpendance lgard des combustibles fossiles pour la production dlectricit et labsence dinterconnexion avec lesrseaux lectriques des pays voisins. La dcouverte de gaz en mer et la production dune part croissante de llectricit partir de ce combustible depuis le milieu des annes 2000 ont contribu attnuer la hausse des missions de GES et fairebaisser les rejets de certains polluants atmosphriques.

LES MESURES RCEMMENT PRISES DEVRAIENT CONTRIBUER LA RALISATION DES OBJECTIFS SUR LE CLIMAT ET LA QUALIT DE LAIR

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1996 2000 2005 2008 2010 2015 2020

missions de GES p ar gaz, 1996-2020millions tonnes q. CO2

CO2 CH4 N2O GES -scnario derfrence

Objectif

Rductionde 20%

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Isral

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tats-Unis

OCDE Europe

OCDE Europe

tonnes/USD 1 000

CO2a par unit de PIB, 2008

a) Emissions du es la combu stion d'nergie.

OCDE


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Les volutions lgislatives intervenues pendant la priode examine ont pos les bases dun systme de gestion des dchetsmoderne et en phase avec les meilleures pratiques internationales. Dambitieux objectifs de valorisation, de recyclage etde mise en dcharge des dchets ont t xs, et de nouveaux instruments daction, dont une taxe de mise en dchargeet des programmes de responsabilit largie des producteurs, ont t mis en place (encadr 3). Cela tant, en raison dedivers problmes dorganisation et dfaillances des marchs du recyclage, les programmes de responsabilit largie desproducteurs ne se sont pas encore traduits par une hausse signicative des taux de recyclage et de valorisation des dchetsmunicipaux. Lun des principaux freins tient au fait que la mise en dcharge reste bon march, malgr la rcente hausse dela taxe qui la frappe. La mise en place de redevances de collecte assises sur le poids ou le volume des dchets permettrait demieux couvrir les cots des services relatifs aux dchets municipaux et inciterait produire moins de dchets. Si des progrsapprciables sont signaler dans la gestion des dchets industriels, dont 60 % sont prsent recycls, les infrastructures decollecte des dchets demeurent insufsantes par endroits.


Figure 6. Production et traitement des dchets

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2000 2002 2004 2006 2008

Dchets municipauxa

millions de tonnes

Rcupration de matireset rcupration d'nergie

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Dchets dangereuxmilliers de tonne s

Quantits totales grer dans le pays

Quantits totalesproduites

a) La ven tilation par type de traitement n'est pas disponible pour la priode 2000-03.


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Ce document prsente les principaux faits, chiffres etrecommandations qui gurent dans lExamen environne-mental de lIsral publi par lOCDE en 2011. LExamen enquestion porte sur lvolution observe en Isral.

Les Faits saillants sappuient sur le rapport rdig par laDirection de lenvironnement de lOCDE avec le concoursdexaminateurs de quatre pays (lAllemagne, la Core, laNorvge et les tats-Unis). Le Groupe de travail de lOCDE

sur les performances environnementales a examin cerapport lors de sa runion du 21 juin 2011 et approuvlvaluation et les recommandations correspondantes.

Les recommandations adresses aux pouvoirs publics visent appuyer les initiatives prises par lIsral en ce qui con-cerne :

Vers une croissance verte Gestion de lenvironnement Coopration internationale

Eau Conservation et exploitation durable de la biodiversit Changement climatique et qualit de lair Gestion des dchets

Ces travaux ont t conduits dans le cadre du programme de lOCDE sur les examens environnementaux, quipropose des valuations indpendantes des progrs accomplis par les pays eu gard leurs engagements na-tionaux et internationaux en matire denvironnement, ainsi que des recommandations orientes vers lactiondes pouvoirs publics. Ces examens ont pour objectif de favoriser lapprentissage mutuel, de permettre auxpays tudis de mieux rendre compte de leur action aux autres pays et leur opinion publique, et damliorerles performances environnementales des gouvernements, individuellement et collectivement. Ils sappuient surun large ventail de donnes conomiques et environnementales.

Chaque cycle dexamens environnementaux couvre la totalit des pays membres de lOCDE ainsi que certainspays partenaires.

Les examens les plus rcents ont port sur la Rpublique slovaque (2011), le Portugal (2011), le Japon (2010),le Luxembourg (2010), lIrlande (2010), la Grce (2009), la Finlande (2009) et la Turquie (2008).

Pour en savoir plus : Examen environnemental de lIsral :

www.oecd.org/env/examenspays/isral

Programme dexamens environnementaux de lOCDE :www.oecd.org/env/examenspays

Indicateurs et donnes sur lenvironnement :www.oecd.org/env/indicateurs

Pour obtenir plus de renseignements sur cet Examen, contacter :

[email protected]


Credits photos : Josef F Stuefer - Fotolia, Dmitry Pistrov - Fotolia, PROMA - Fotolia, Josef F. Stuefer Fotolia, pavelr Fotolia* Tous les fgures, tableaux et encadrs sont de la publication Examens environnementales de lOCDE : Isral 2011

Les donnes statistiques concernant Isral sont fournies par et sous la responsabilit des autorits israliennes comptentes.

Lutilisation de ces donnes par lOCDE est sans prjudice du statut des hauteurs du Golan, de Jrusalem Est et des colonies depeuplement israliennes en Cisjordanie aux termes du droit international.

Documents

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