17
Semestre 1 Volumes Horaires ECTS Régime d'examen Semestre 2 Volumes Horaires ECTS Régime d'examen UE 1A : Droit social 1 50h 8 UE 2A : Droit social 2 50h 8 Droit du travail approfondi CM 25h 4 Écrit 3h Droit de la protection sociale complémentaire CM 25h 4 Écrit 1h Droit de la sécurité sociale CM 25h 4 Écrit 3h Contentieux du droit social CM 25h 4 Écrit 1h UE 1B : Cadre institutionnel 50h 8 UE 2B : Affaires et procédures 65h 8 Administration du travail et de l'emploi CM 25h 4 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté CM 25h 4 Écrit 1h Droit des relations du travail dans le secteur public CM 25h 4 Écrit 1h Modes alternatifs de règlement des litiges CM 25h 2 Écrit 1h Anglais TD 15h 2 CC UE 1C : Environnement international 50h 8 Droit social communautaire (séminaire) CM 25h 4 CC UE 2C : Restructuration d'entreprise 50h 8 Droit social international (séminaire) CM 25h 4 CC Ingénierie du droit des sociétés CM 25h 4 Écrit 1h Aspects sociaux des restructurations CM 25h 4 Écrit 1h UE 1D : Approche pratique 50h 6 Droit du travail (séminaire) CM 25h 3 CC UE 2D : Droit pénal et sécurité sociale 50h 6 Histoire du droit social (séminaire) CM 25h 3 CC Droit pénal du travail CM 25h 3 Écrit 1h Droit de la sécurité sociale (séminaire) CM 25h 3 CC Semestre 3 Volumes Horaires ECTS Régime d'examen Semestre 4 Volumes Horaires ECTS Régime d'examen UE 3A : Droit du travail 1 204h 16 UE 4A : Droit du travail 2 75h 6 Droit des relations individuelles de travail 156hCM 8 Écrit 3h Gestion du contrat de travail 42hCM 3 Droit du travail 1 (séminaire) 48hCM 8 CC Risque social 33hCM 3 UE3B : Droit de la protection sociale/ ressources humaines 24h 6 UE 4B : Environnement 75h 6 Mise à jour de la protection sociale 12hCM 3 Écrit 1h Gestion des entreprises 48hCM 3 Principes de la gestion des ressources humaines 12hCM 3 Écrit 1h Cas pratiques et actualités 27hCM 3 UE 3C : Professionalisation et recherche 39h 8 UE 4A + UE4B 8 Grand Oral Atelier d'écriture (séminaire) CM 24h 5 CC UE 4C : Professionnalisation et recherche 10 Anglais TD 15h 3 CC Stage intermédiaire 1 mois 2 Stage (3 mois minimum) 4 Mémoire 4 ou Etudes et analyse de jurisprudence (convention avec la CA Riom : stage, rapport, fiches, …) 1 Portant sur l'une et/ou l'autre des matières Master Droit Social Écrit 3h 1 Écrit 3h 1

Master Droit Social

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Page 1: Master Droit Social

Semestre 1Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 2

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 1A : Droit social 1 50h 8 UE 2A : Droit social 2 50h 8

Droit du travail approfondi CM 25h 4 Écrit 3h Droit de la protection sociale complémentaire CM 25h 4 Écrit 1h

Droit de la sécurité sociale CM 25h 4 Écrit 3h Contentieux du droit social CM 25h 4 Écrit 1h

UE 1B : Cadre institutionnel 50h 8 UE 2B : Affaires et procédures 65h 8

Administration du travail et de l'emploi CM 25h 4 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté CM 25h 4 Écrit 1h

Droit des relations du travail dans le secteur public CM 25h 4 Écrit 1h Modes alternatifs de règlement des litiges CM 25h 2 Écrit 1h

Anglais TD 15h 2 CC

UE 1C : Environnement international 50h 8

Droit social communautaire (séminaire) CM 25h 4 CC UE 2C : Restructuration d'entreprise 50h 8

Droit social international (séminaire) CM 25h 4 CC Ingénierie du droit des sociétés CM 25h 4 Écrit 1h

Aspects sociaux des restructurations CM 25h 4 Écrit 1h

UE 1D : Approche pratique 50h 6

Droit du travail (séminaire) CM 25h 3 CC UE 2D : Droit pénal et sécurité sociale 50h 6

Histoire du droit social (séminaire) CM 25h 3 CC Droit pénal du travail CM 25h 3 Écrit 1h

Droit de la sécurité sociale (séminaire) CM 25h 3 CC

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Droit du travail 1 204h 16 UE 4A : Droit du travail 2 75h 6

Droit des relations individuelles de travail 156hCM 8 Écrit 3h Gestion du contrat de travail 42hCM 3

Droit du travail 1 (séminaire) 48hCM 8 CC Risque social 33hCM 3

UE3B : Droit de la protection sociale/ ressources humaines 24h 6 UE 4B : Environnement 75h 6

Mise à jour de la protection sociale 12hCM 3 Écrit 1h Gestion des entreprises 48hCM 3

Principes de la gestion des ressources humaines 12hCM 3 Écrit 1h Cas pratiques et actualités 27hCM 3

UE 3C : Professionalisation et recherche 39h 8 UE 4A + UE4B 8 Grand Oral

Atelier d'écriture (séminaire) CM 24h 5 CC UE 4C : Professionnalisation et recherche 10

Anglais TD 15h 3 CC Stage intermédiaire 1 mois 2

Stage (3 mois minimum) 4

Mémoire 4

ou Etudes et analyse de jurisprudence (convention avec la CA

Riom : stage, rapport, fiches, …)1 Portant sur l'une et/ou l'autre des matières

Master Droit Social

Écrit 3h1

Écrit 3h1

Page 2: Master Droit Social

Semestre 1Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 2

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 1 A: Fiscalité et comptabilité 75h 12 UE 2A : Aspects techniques de l'entreprise 70h 11

Comptabilité générale CM 25h 4 Écrit 3h Ingénierie du droit des sociétés CM 25h 4 Écrit 3h

Fiscalité générale CM 25h 4 Écrit 3h Droit pénal de l'entreprise CM 25h 4 Écrit 1h

Fiscalité générale TD 25h 4 CC Séminaire transversal (séminaire) CM 20h 3 CC

UE 1B : Affaires, propriété et obligations 75h 10 UE 2B : Affaires et procédures 70h 9

Propriété intellectuelle CM 25h 3 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté CM 25h 4 Écrit 1h

Régime général des obligations CM 25h 4 Écrit 3h Modes alternatifs de règlement des litiges CM 25h 3 Écrit 1h

Droit civil patrimonial (séminaire) CM 25h 3 CC Procédures et droit des affaires (séminaire) CM 20h 2 CC

UE 1C : Aspects internationaux 50h 8 UE 2C: Environnement financier 45h 8

Droit international privé CM 25h 4 Écrit 1h Droit bancaire ( instruments de paiement et crédit) CM 25h 4 Écrit 3h

Droit du commerce international (séminaire) CM 25h 4 CC Droit bancaire TD 20h 4 CC

UE 2D : Anglais 15h 2 CC

Anglais TD 15h 2 CC

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Acteurs de la vie des affaires 50h 8 UE 4A : Pratique des bilans 50h 5

Droit approfondi des sociétés commerciales CM 25h 4 Écrit 5h Comptabilité et fiscalité des sociétés CM 25h 3 Écrit 3h

Droit approfondi des sociétés commerciales (séminaire) CM 25h 4 CC Analyse financière de l'entreprise (séminaire) CM 25h 2 CC

UE 3B : Cadre fiscal 45h 8 UE 4B : Fiscalité de l'entreprise 75h 7

Fiscalité directe CM 25h 4 Écrit 3h Fiscalité indirecte CM 25h 3 Écrit 3h

Comptabilité d'entreprise (séminaire) CM 20h 4 CC Procédure fiscale (séminaire) CM 25h 2 CC

Optimisation fiscale (séminaire) CM 25h 2 CC

UE 3C : Droit des affaires 40h 8

Droit et techniques de distribution CM 25h 4 Écrit 3h UE 4C : Statut de l'entrepreneur 50h 4

Droit de l'entreprise familiale CM 25h 2 Écrit 3h

Droit et techniques de distribution (séminaire) CM 20h 4 CC Transmission d'entreprise (séminaire) CM 25h 2 CC

OU

Droit approfondi de la propriété intellectuelle (séminaire) CM 20h 4 CC UE 4D : Relations de travail 50h 4

Droit du travail CM 25h 2 Écrit 1h

UE 3D : Recherche et vie professionnelle 35h 6 Protection sociale dans l'entreprise CM 25h 2 Écrit 1h

Recherches juridiques et écriture des textes juridiques (séminaire) CM 20h 3 CC

Anglais TD 15h 3 CC UE 4E : Vie professionnelle 10

Stage d'immersion (3 semaines) et rapport de stage ou Mémoire 5

Stage de fin d'année (2 mois minimum)et rapport de stage 5

ou Etudes et analyse de jurisprudence (convention avec la CA Riom :

stage, rapport, fiches, …)

Master Droit de l'Entreprise

Parcours Droit et fiscalité de l'entreprise

Page 3: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Acteurs de la vie des affaires 50h 9 UE 4A : Banques et risques 50h 6

Droit approfondi des sociétés commerciales CM 25h 5 Écrit 5h Responsabilité et obligation des banquiers CM 25h 3 Écrit 3h

Droit approfondi des sociétés commerciales (séminaire) CM 25h 4 CC Banques et entreprises en difficultés CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3B : Financement des entreprises 50h 9 UE 4B : Entreprises financières et bourse 50h 6

Droit approfondi des garanties de paiement (séminaire) CM 25h 5 CC Droit financier et boursier CM 25h 3

Droit du financement CM 25h 4 Écrit 3h Droit des services d'investissement CM 25h 3

UE 3C : Droit des affaires 45h 8 UE 4C : Relations contractuelles spéciales 45h 6

Droit et techniques de distribution CM 25h 4 Écrit 3h Droit du commerce électronique et de l'internet CM 20h 3 Écrit 1h

Droit de la consommation et des activités bancaires CM 25h 3 Écrit 3h

Droit et techniques de distribution (séminaire) CM 20h 4 CC

OU UE 4D : Pratiques professionnelles 75h 6

Droit approfondi de la propriété intellectuelle (séminaire) CM 20h 4 CC Droit de la gestion du patrimoine privé (séminaire) CM 25h 2 CC

Fiscalité des opérations bancaires (séminaire) CM 25h 2 CC

UE 3D : Anglais 15h 4 Analyse financière de l'entreprise (séminaire) CM 25h 2 CC

Anglais TD 15h 4 CC

UE 4E : Recherche et vie professionnelle 6

Complément au diplôme : Stage (1 mois minimum) et rapport de stage

Recherches juridiques et écriture de textes juridiques (séminaire) CM 20h CC ou Mémoire

ou Etudes et analyse de jurisprudence (convention avec la CA Riom :

stage, rapport, fiches, …)1 Portant sur l'une et/ou l'autre des matières

Oral1

Parcours Droit des affaires et droit de la banque

Page 4: Master Droit Social

Semestre 1Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 2

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 1 A : Droit civil 75h 10 UE 2A : Droit civil 75h 11

Droit des régimes matrimoniaux CM 25h 3 Écrit 3h Droit des successions CM 25h

Régimes matrimoniaux TD 25h 3 CC Droit des libéralités CM 25h

Régime général des obligations CM 25h 4 Écrit 3h Droit des successions et droit des libéralités TD 25h 5 CC

UE 1B : Environnement international 50h 8 UE 2B : Affaires et procédures 70h 9

Droit international privé CM 25h 4 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté CM 25h 3 Écrit 1h

Droit matériel de l'Union européenne 1 CM 25h 4 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté TD 20h 3 CC

Modes alternatifs de règlement des litiges CM 25h 3 Écrit 1h

UE 1C : Fiscalité et comptabilité 50h 6

Fiscalité générale CM 25h 3 Écrit 3h UE 2C : Droit rural et immobilier 50h 7

Comptabilité générale CM 25h 3 Écrit 3h Droit rural CM 25h 4 Écrit 1h

Droit de la construction CM 25h 3 Écrit 1h

UE 1D : Droits et propriétés 50h 6

Propriété intellectuelle CM 25h 3 Écrit 1h UE2D : Anglais 15h 3 CC

Droit de l'environnement CM 25h 3 Écrit 1h Anglais TD 15h 3 CC

1 Épreuve commune aux deux matières

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Droit de la famille et des biens 50h 8 UE 4A : Contrats et obligations 50h 8

Droit patrimonial de la famille (séminaire) CM 25h 4 CC Droit approfondi des obligations CM 25h 5 Écrit 5h

Droit des biens CM 25h 4 Écrit 3h Techniques contractuelles (séminaire) CM 25h 3 CC

UE 3B : Droit du crédit 40h 8 UE 4B : Relations contractuelles spéciales 45h 6

Droit du crédit CM 20h 4 Écrit 3h Droit du commerce électronique et de l'internet CM 20h 3 Écrit 1h

Droit approfondi des garanties de paiement (séminaire) CM 20h 4 CC Droit approfondi des contrats spéciaux CM 25h 3 Écrit 1h

UE 3C : Droit des affaires 45h 7 UE 4C : Droit civil : aspects internationaux et comparés 50h 6

Droit et techniques de distribution CM 25h 4 Écrit 3h Droit civil et relations internationales CM 25h 3 Écrit 1h

Distribution, concurrence , consommation (séminaire) CM 20h 3 CC Droit civil et Europe (séminaire) CM 25h 3 CC

UE 3D : Recherche et vie professionnelle 35h 7 UE 4D : Famille et patrimoine 50h 4

Recherches juridiques et écriture des textes juridiques (séminaire) CM 20h 4 CC Droit de la gestion du patrimoine privé (séminaire) CM 25h 2 CC

Anglais TD 15h 3 CC Droit approfondi des personnes et de la famille (séminaire) CM 25h 2 CC

UE 4E : Recherche et vie professionnelle 6

Stage (6 à 8 semaines minimum) et rapport de stage

ou Mémoire

ou Etudes et analyse de jurisprudence (convention avec la CA Riom : stage,

rapport, fiches, …)

Parcours Droit civil

Master Droit civil et notarial

6 Écrit 3h1

Page 5: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesSemestre 4

Volumes

Horaires

UE 3A : Droit civil approfondi 50h UE 4A : Droit civil notarial 50h

Droit patrimonial de la famille CM 25h Techniques liquidatives : régimes matrimoniaux et successions CM 25h

Droit des biens CM 25h Droit international privé notarial CM 25h

UE 3B : Droit du crédit 40h UE 4B : Droit notarial des affaires 42h

Droit du crédit CM 20h Pratique des sociétés CM 25h

Droit approfondi des garanties de paiement CM 20h Droit rural appliqué CM 17h

UE 3C : Droit immobilier 50h UE 4C : Droit fiscal 50h

Opérations d'aménagement et de construction CM 25h Fiscalité des revenus et du patrimoine CM 25h

La copropriété CM 25h Fiscalité immobilière, fiscalité des successions et des libéralités CM 25h

UE 3D : Droit des affaires 50h UE 4D : Exercice professionnel 43h

Opérations sur fonds de commerce CM 25hDéontologie professionnelle et techniques de management appliquées à

l'office notarialCM 18h

Baux commerciaux et professionnels CM 25h Compétences numériques appliquées aux métiers du droit CM 25h

Stage (8 semaines minimum) / Rapport de stage

UE3E : Anglais 15h

Anglais TD 15h

Modalité de contrôle - Parcours Droit notarial

ECTSRégime

d'examenECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Droit civil approfondi 12 Ecrit 5h UE 3B : Droit du crédit

UE 4A : Droit civil notarial 4 CC UE 3C : Droit immobilier

16 UE 4B : Droit notarial des affaires

UE 3B : Droit du crédit UE 4C : Droit fiscal

UE 3C : Droit immobilier UE 4D : Exercice professionnel

UE 4B : Droit notariat des affaires 4 CC

14

UE 3E : Anglais 2 CC

1 Épreuve écrite sur une UE au choix de l'étudiant

2 Épreuve de grand oral sur l'ensemble des UE qui n'ont pas fait l'objet d'épreuve écrite

Admissibilité Admission

16 GO2

10 Ecrit 5h1

UE 4D : Stage (soutenance de rapport de stage) 12

Parcours Droit notarial

Page 6: Master Droit Social

Semestre 1Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 2

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 1A : Procédures contentieuses 50h 8 UE 2A : Culture juridique 45h 7

Procédure civile approfondie (séminaire) CM 25h 4 CC Histoire de la justice (séminaire) CM 25h 4 CC

Procédure administrative contentieuse (séminaire) CM 25h 4 CC Grands problèmes juridiques et judiciaires (séminaire) CM 20h 3 CC

UE 1B : Les personnes 1 50h 8 UE 2B : Les personnes 2 45h 7

Droit des régimes matrimoniaux CM 25h 4 Écrit 1h Procédure pénale approfondie (séminaire) CM 20h 3 CC

Régime général des obligations CM 25h 4 Écrit 3h Infractions contre les personnes CM 25h 4 Écrit 3h

UE 1C : L’Etat 1 50h 6 UE 2C : L’Etat 2 50h 6

Droit public économique 1 CM 25h 3 Écrit 1h Droit des services publics CM 25h 3 Écrit 1h

Droit constitutionnel 1 – Théorie de l’Etat CM 25h 3 Écrit 1h Droit constitutionnel 2 CM 25h 3 Écrit 1h

UE 1D : L’Europe 1 45h 8 UE 2D : L’Europe 2 50h 8

Procédures communautaire et européenne (séminaire) CM 20h 4 CC Droit matériel de l'Union européenne 2 CM 25h 4 Écrit 1h

Droit matériel de l'Union européenne 1 CM 25h 4 Écrit 1h Droit comparé CM 25h 4 Écrit 1h

UE 2E : Anglais 15h 2

Anglais TD 15h 2 CC

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Culture juridique 70h 9 UE 4A : Droits approfondis 75h 6

Histoire des idées CM 20h 3 Écrit 1h Droit civil approfondi CM 25h 2 Écrit 3h

Philosophie politique et juridique CM 25h 3 Écrit 1h Droit pénal approfondi (séminaire) CM 25h 2 CC

Processus historique de la construction de l'Etat (séminaire) CM 25h 3 CC Droit public approfondi CM 25h 2 Écrit 3h

UE 3B : Droit des libertés fondamentales 90h 11 UE 4B : Droit des contrats 50h 6

Aspects de droit public (constitutionnel et administratif) CM 20h 3 Écrit 1h Contentieux des contrats publics (séminaire) CM 25h 3 CC

Aspects de droit pénal (séminaire) CM 25h 3 CC Techniques contractuelles (séminaire) CM 25h 3 CC

Aspects de droit civil CM 25h 3 Écrit 1h

Aspects de droit européen (séminaire) CM 20h 2 CC UE 4C : Responsabilité 50h 6

La responsabilité publique CM 25h 3 Écrit 1h

UE 3C : Etude de dossiers contentieux 50h 8 La responsabilité privée CM 25h 3 Écrit 1h

- de droit public (séminaire) CM 25h 4 CC

- de droit privé (séminaire) CM 25h 4 CC UE 4D : Outils de professionnalisation 12

Stage (2 mois minimum) 8

UE 3D : Anglais 15h 2 ou Mémoire

Anglais TD 15h 2CC

ou Etudes et analyse de jurisprudence (convention avec la CA

Riom : stage, rapport, fiches, …)

Grand oral 4

Master Droit de l'Administration et de la Justice

Page 7: Master Droit Social

Semestre 1Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 2

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 1A : Fondamentaux juridiques 50h 6 UE 2A : Gestion, comptabilité et GRH 50h 6

Droit du travail approfondi CM 25h 3 Écrit 3h Gestion administrative et financière et comptabilité des organisations CM 25h 3 Écrit 3h

Droit de la sécurité sociale CM 25h 3 Écrit 3h Gestion des ressources humaines et management des organisations CM 25h 3 Écrit 3h

UE 1B : Cadres de la protection sanitaire et sociale 50h 6 UE 2B : Les sytèmes sanitaires et sociaux 50h 6

Economie de la protection sanitaire et sociale CM 25h 3 Écrit 3h Les systèmes de santé en Europe CM 25h 3 Écrit 3h

Politiques publiques : mise en œuvre et évaluation CM 25h 3 Écrit 3h Les systèmes d'emploi et de protection sociale en Europe CM 25h 3 Écrit 3h

UE 1C : Approfondissements 60h 12 UE 2C : Approfondissements 48h 12

Droit du travail approfondi (séminaire) TD 15h 3 CCGestion administrative et financière et comptabilité des organisations

(séminaire)TD 12h 3 CC

Droit de la sécurité sociale (séminaire) TD 15h 3 CCGestion des ressources humaines et management des organisations

(séminaire)TD 12h 3 CC

Economie de la protection sanitaire et sociale (séminaire) TD 15h 3 CC Les systèmes de santé en Europe (séminaire) TD 12h 3 CC

Politiques publiques : mise en œuvre et évaluation (séminaire) TD 15h 3 CC Les systèmes d'emploi et de protection sociale en Europe (séminaire) TD 12h 3 CC

UE 1D : Professionnalisation 30h 6 UE 2D : Professionnalisation 30h 6

Communication orale (séminaire) TD 15h 3 CC Anglais TD 15h 1 CC

Techniques d'enquêtes (TICE) TD 15h 3 CC Communication orale (séminaire) TD 15h 2 CC

Stage 1 mois minimum ou mémoire 3

Master Droit et Administration du Secteur Sanitaire et Social

Page 8: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Acteurs du secteur sanitaire et social 50h 6 UE 4A : Travail, insertion et exclusion 50h 6

L'organisation sanitaire CM 25h 3 Écrit 3h Psychosociologie du travail CM 25h 3 Écrit 3h

Les acteurs du secteur social CM 25h 3 Écrit 3h Exclusion, insertion et action publique CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3B : Questions sociales 50h 6 UE 4B : Famille, dépendance et action publique 50h 6

Sociologie de la déviance et de l'exclusion CM 25h 3 Écrit 3h Enfance, famille et action publique CM 25h 3 Écrit 3h

L'intervention sociale : histoire, sociologie et organisation CM 25h 3 Écrit 1h Handicap, vieillesse et action publique CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3C : Approfondissements 45h 12 UE 4C : Approfondissements 60h 12

Les acteurs du secteur social TD 15h 4 CC Approche sociale du handicap et de la vieillesse TD 15h 3 CC

Sociologie de la déviance et de l'exclusion TD 15h 4 CC Psychosociologie du travail TD 15h 3 CC

Note de synthèse TD 15h 4 CC Exclusion, insertion et action publique TD 15h 3 CC

Enfance, famille et action publique TD 15h 3 CC

UE 3D : Professionnalisation 57h 6 UE 4D : Professionnalisation 27h 6

Anglais TD 15h 1 CC Atelier d'écriture professionnelleappliquée au secteur social TD 15h 1 CC

Atelier d'écriture professionnelle appliquée au secteur social TD 15h 1 CC Communication dans le secteur social TD 12h 2 CC

Communication dans le secteur social TD 15h 2 CC Stage 2 mois minimum ou mémoire 3

Techniques d'enquêtes (TICE) TD 12h 2 CC

Parcours Administration du secteur social

Page 9: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Acteurs du secteur sanitaire et social 50h 6 UE 4A : Droits, devoirs, responsabilité 50h 6

L'organisation sanitaire CM 25h 3 Écrit 3h Droits et devoirs des patients et des praticiens CM 25h 3 Écrit 3h

Les acteurs du secteur social CM 25h 3 Écrit 1h Responsabilité des établissements CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3B : Les établissements de santé 40h 6 UE 4B : Action de l'Etat 50h 6

Les établissements de santé CM 25h 3 Écrit 3h Etat et établissements de santé CM 25h 3 Écrit 3h

Financement des établissements CM 15h 3 Écrit 1h Handicap, vieillesse et action publique CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3C : Approfondissements 48h 12 UE 4C : Approfondissements 60h 12

L'organisation sanitaire TD 15h 4 CC Approche sanitaire du handicap et de la vieillesse TD 15h 3 CC

Les établissements de santé TD 15h 4 CC Droits et devoirs des patients et des praticiens TD 15h 3 CC

Note de synthèse TD 15h 4 CC Responsabilité des établissements TD 15h 3 CC

Etat et établissements de santé TD 15h 3 CC

UE 3D : Professionnalisation 57h 6 UE 4D : Professionnalisation 27h 6

Anglais TD 15h 1 CC Atelier d'écriture professionnelleappliquée au secteur sanitaire TD 15h 1 CC

Atelier d'écriture professionnelle appliquée au secteur sanitaireTD 15h 1 CC Communication dans le secteur sanitaire TD 12h 2 CC

Communication dans le secteur sanitaire TD 15h 2 CC Stage 2 mois minimum ou mémoire 3

Techniques d'enquêtes (TICE) TD 12h 2 CC

Parcours Administration des établissements de santé

Page 10: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Acteurs du secteur sanitaire et social 50h 7 UE 4A : Droits, devoirs, responsabilité 50h 6

L'organisation sanitaire CM 25h 4 Écrit 3h Droits et devoirs des patients et des praticiens CM 25h 3 Écrit 3h

Les acteurs du secteur social CM 25h 3 Écrit 1h Responsabilité des établissements CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3B : Les établissements de santé 45h 6 UE 4B : Action de l'Etat 50h 6

Les établissements de santé CM 25h 3 Écrit 3h Etat et établissements de santé CM 25h 3 Écrit 3h

Financement des établissements CM 15h 3 Écrit 1h Handicap, vieillesse et action publique CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3C : Approfondissements 45h 9 UE 4C : Approfondissements 60h 12

L'organisation sanitaire TD 15h 4 CC Approche sanitaire du handicap et de la vieillesse TD 15h 3 CC

Les établissements de santé TD 15h 4 CC Droits et devoirs des patients et des praticiens TD 15h 3 CC

Anglais professionnel (séminaire) TD 15h 1 CC Responsabilité des établissements TD 15h 3 CC

Etat et établissements de santé TD 15h 3 CC

UE 3D : Management opérationnel à l'hôpital 1 40h 8 UE 4D : Management opérationnel à l'hôpital 2 40h 6

Principes fondamentaux de management CM 20h 4 Écrit 1h Principes fondamentaux de management CM 20h 3 Écrit 1h

Exercices et études d'un cas en management (séminaire) TD 20h 4 CC Exercices et études d'un cas en management (séminaire) TD 20h 3 CC

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Acteurs du secteur sanitaire et social 50h 7 UE 4A : Travail, insertion et exclusion 50h 6

L'organisation sanitaire CM 25h 3 Écrit 3h Psychosociologie du travail CM 25h 3 Écrit 3h

Les acteurs du secteur social CM 25h 4 Écrit 3h Exclusion, insertion et action publique CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3B : Questions sociales 50h 6 UE 4B : Famille, dépendance et action publique 50h 6

Sociologie de la déviance et de l'exclusion CM 25h 3 Écrit 3h Enfance, famille et action publique CM 25h 3 Écrit 3h

L'intervention sociale : histoire, sociologie et organisation CM 25h 3 Écrit 1h Handicap, vieillesse et action publique CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3C : Approfondissements 45h 9 UE 4C : Approfondissements 60h 12

Les acteurs du secteur social TD 15h 4 CC Approche sociale du handicap et de la vieillesse TD 15h 3 CC

Sociologie de la déviance et de l'exclusion TD 15h 4 CC Psychosociologie du travail TD 15h 3 CC

Anglais TD 15h 1 CC Exclusion, insertion et action publique TD 15h 3 CC

Enfance, famille et action publique TD 15h 3 CC

UE 3D : Management opérationnel à l'hôpital 1 40h 8 UE 4D : Management opérationnel à l'hôpital 2 40h 6

Principes fondamentaux de management CM 20h 4 Écrit 1h Principes fondamentaux de management CM 20h 3 Écrit 1h

Exercices et études d'un cas en management (séminaire) TD 20h 4 CC Exercices et études d'un cas en management (séminaire) TD 20h 3 CC

Parcours Management et Administration des Établissements de Santé

Parcours Management et Administration du secteur social

Page 11: Master Droit Social

Semestre 1Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 2

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 1A : Théorie de l'État 70h 11 UE 2A : Les moyens - les ressources 70h 9

Droit constitutionnel 1 -Théorie de l'État CM 25h 3 Écrit 1h Droit de la fonction publique (séminaire) CM 20h 3 CC

Droit de la décentralisation 1 (mutualisé M2ELDT) CM 25h 4 Écrit 3h Droit des travaux publics et l'expropriation (séminaire) CM 25h 3 CC

Histoire de la décentralisation (séminaire) CM 20h 4 CC Droit des contrats publics (séminaire) CM 25h 3 CC

UE 1B : L'État opérateur / régulateur 75h 11 UE 2B : Les actions 70h 12

Droit public économique 1 CM 25h 4 Écrit 1h Droit public économique 2 CM 25h 4 Écrit 1h

Droit matériel de l'Union européenne 1 CM 25h 3 Écrit 1h Institutions européennes et internationales du patrimoine CM 20h 4 Écrit 1h

Procédure administrative contentieuse (séminaire) CM 25h 4 CC Droit des services publics CM 25h 4 Écrit 3h

UE 1C : La gestion du territoire 50h 8 UE 2C : Les contrôles 50h 7

Droit de l'environnement CM 25h 4 Écrit 1h Finances publiques locales CM 25h 3 Écrit 2h

Droit de l'urbanisme 1 CM 25h 4 Écrit 3h Droit de la décentralisation 2 CM 25h 4 Écrit 3h

UE 2D : Anglais 15h 2

Anglais TD 15h 2 CC

Master Droit, Économie et Gestion des Collectivités Territoriales

Page 12: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : L'aménagement du territoire 45h 9 UE 4A : Les ressources financières 50h 6

Droit de l'urbanisme 2 CM 25h 5 Écrit 2h Droit fiscal CM 25h 3 Écrit 2h

Opérations d'aménagement CM 20h 4 Écrit 1h Comptabilité publique (séminaire) CM 25h 3 CC

CC

UE 3B : La protection du patrimoine naturel 50h 9 UE 4B : La performance publique 65h 6

Droit des risques naturels majeurs et technologiques

(séminaire)CM 25h 5 CC Évaluation des politiques publiques (séminaire) CM 25h 2 CC

Protection des sites et paysages (séminaire) CM 25h 4 CC Gestion de la dette CM 20h 2 Écrit 2h

Financement de projet (séminaire) CM 20h 2 CC

UE 3C : La gestion publique 75h 9

Economie publique CM 25h 3 Écrit 2h UE 4C : La contractualisation de l'action publique 75h 8

Gestion de projets (séminaire) CM 25h 3 CC Montages contractuels complexes (séminaire) CM 25h 2 CC

Gestion des ressources humaines (séminaire) CM 25h 3 CCDroit des marchés publics et délégations de services publics

(séminaire)CM 25h 3 CC

Contentieux des contrats publics (séminaire) CM 25h 3 CC

UE3D : Anglais 15h 3

Anglais TD 15h 3 CC UE 4D : Les enjeux de l'action publique 25h 3

Droit public approfondi CM 25h 3 Écrit 3h

OU

La responsabilité publique CM 25h 3 Écrit 1h

UE 4E : Mise en situation 7

Projet collectif IADT

Stage (2 mois minimum) + rapport ou mémoire

Parcours Juriste de collectivités publiques

Page 13: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : L'aménagement du territoire 45h 8 UE 4 A : Environnement du patrimoine 70h 8

Droit de l'urbanisme 2 CM 25h 4 Écrit 2h Patrimonialisation, conservation et gestion du patrimoine CM 20h 3 Grand Oral

Opérations d'aménagement CM 20h 4 Écrit 1h Droit de la propriété matérielle et immatérielle (séminaire) CM 25h 3 CC

Art et patrimoine (séminaire) CM 25h 2 CC

UE 3B : La protection du patrimoine naturel 50h 6

Droit des risques naturels majeurs et technologiques

(séminaire)CM 25h 3 CC UE 4B : Valorisation du patrimoine 75h 9

Protection des sites et paysages (séminaire) CM 25h 3 CCMontages juridiques et modes contractuels du patrimoine

(séminaire)CM 25h 3 CC

Financement du patrimoine CM 25h 3 Écrit 3h

UE 3C : Espaces patrimoniaux 45h 6 Acteurs du patrimoine et politiques culturelles CM 25h 3 Écrit 3h

Droit du patrimoine architectural, urbain et paysager CM 25h 3 Écrit 3h

Villes et territoires CM 20h 3 Écrit 3h UE 4C : Culture et patrimoine 50h 6

Patrimoine antique CM 25h 3 Grand Oral

UE 3D : Méthodologie 65h 10 Patrimoine médiéval CM 25h 3 Grand Oral

Introduction au droit du patrimoine historique et culturel

(séminaire)CM 25h 4 CC

Approche pratique du patrimoine historique (séminaire) CM 25h 3 CC UE 4D : Méthodologie 7

Anglais TD 15h 3 CC Stage (2 mois minimum) + rapport ou mémoire

Projet collectif IADT

Parcours Droit du patrimoine historique culturel et naturel

Page 14: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : L'aménagement du territoire 45h 8 UE 4A : Finances locales 70h 6

Droit de l'urbanisme 2 CM 25h 4 Écrit 2h Comptabilité publique (séminaire) CM 25h 2 CC

Opérations d'aménagement CM 20h 4 Écrit 1h Analyse financière CM 25h 2 Écrit 2h

Gestion de la dette CM 20h 2 Écrit 2h

UE 3B : La protection du patrimoine naturel 50h 6

Droit des risques naturels majeurs et technologiques

(séminaire)CM 25h 3 CC UE 4B : Développement des territoires 75h 12

Protection des sites et paysages (séminaire) CM 25h 3 CC Stratégie et projets territoriaux (séminaire) CM 25h 4 CC

Politique d'aménagement du territoire (séminaire) CM 25h 4 CC

UE 3C : Espaces patrimoniaux 45h 6 La politique régionale de l'Union Européenne (séminaire) CM 25h 4 CC

Droit du patrimoine architectural, urbain et paysager CM 25h 3 Écrit 3h

Villes et territoires CM 20h 3 Écrit 3h UE 4C: Performance publique 45h 5

Evaluation des politiques publiques (séminaire) CM 25h 2 CC

UE 3D : Méthodologie 65h 10 Financement de projets (séminaire) CM 20h 3 CC

Introduction au droit du patrimoine historique et culturel CM 25h 4 CC

Approche pratique du patrimoine historique (séminaire) CM 25h 3 CC UE 4D : Méthodologie 7

Anglais TD 15h 3 CC Stage (2 mois minimum) + rapport ou mémoire

Projet collectif IADT

UE 3E : Anglais 15h 3

Anglais TD 15h 3 CC

Parcours Economie locale et développement territorial

Page 15: Master Droit Social

Semestre 1Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 2

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 1A : Théorie 50h 7 UE 2A : Droit constitutionnel 45h 9

Droit constitutionnel 1 - Théorie de l'État CM 25h 3 Écrit 1h Droit constitutionnel 2 CM 25h 5 Écrit 3h

Théorie des relations internationales CM 25h 4 Écrit 1h Droit constitutionnel 2 TD 20h 4 CC

UE 1B : Droit international 50h 7 UE 2B : Droit et politiques comparés 1 50h 6

Droit international humanitaire CM 25h 3 Écrit 1h Droit comparé CM 25h 3 Écrit 1h

Droit international public CM 25h 4 Écrit 1h Politiques comparées CM 25h 3 Écrit 1h

UE 1C : Politique internationale 50h 6 UE 2C : Sécurité internationale 45h 6

Grands enjeux régionaux et internationaux CM 25h 3 Écrit 1h Pensée stratégique CM 25h 3 Écrit 1h

Économie politique internationale (séminaire) CM 25h 3 CC Acteurs et réseaux de l'action internationale (séminaire) CM 20h 3 CC

UE 1D : Droit de l'Union européenne 50h 10 UE 2D : Intégrations régionales 45h 7

Droit matériel de l'Union européenne 1 CM 25h 5 Écrit 3h Droit matériel de l'Union européenne 2 CM 25h 4 Écrit 1h

Droit matériel de l'Union européenne 1 TD 25h 5 CC Processus d'intégration régionale comparés (séminaire) CM 20h 3 CC

UE 3 E : Anglais 15h 2

Anglais TD 15h 2 CC

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Droit et politique comparés 2 50h 8 UE 4A : Enjeux de la gouvernance internationale 50h 5

Politique étrangère comparée CM 25h 4 Ecrit 1 h L'action internationale au quotidien : expériences d'acteurs CM 25h 2 CC

Les transitions constitutionnelles, politiques et sociales (séminaire) CM 25h 4 CCLes droits de l'homme entre régionalisation et mondialisation²

(séminaire)CM 25h 3 CC

UE 3B : Enjeux européens 50h 8 UE 4B : Enjeux de sécurité 50h 4

Politique extérieure et de voisinage de l'Union européenne (séminaire) CM 25h 4 CC Conceptions et pratiques de la sécurité internationale (séminaire) CM 25h 2 CC

Questions de sécurité en Europe (séminaire) CM 25h 4 CC Construire la sécurité : études de cas (séminaire) CM 25h 2 CC

UE 3C : Nouvel agenda international 50h 8 UE 4C : Transitions et reconstructions 50h 5

The international politics of technology and ecology (séminaire) CM 25h 4 CC Enjeux politiques et juridiques du post-conflit (séminaire) CM 25h 3 CC

Emerging countries on the world stage (séminaire) CM 25h 4 CC Démocratie et processus électoraux (séminaire) CM 25h 2 CC

UE 3D : Méthodologie et recherche 50h 6 UE 4D : Enjeux diplomatiques et internationaux 50h 4

Epistémologie et méthodologie de la recherche CM 25h 3 Écrit 1h La justice pénale internationale (séminaire) CM 25h 2 CC

Analyser l'international : l'exemple de la justice pénale CM 25h 3 Écrit 1hL'action extérieure de la France et de l'Union Européenne

(séminaire)CM 25h 2 CC

UE 4E : Recherche et exercice professionnel 12

Mémoire ou stage (+rapport) 8

Grand Oral1 4

1 Le Grand Oral porte sur l'ensemble des enseignements du second semestre

² Ce cours peut être dispensé soit en langue française, soit en langue anglaise.

Master Carrières internationales

Page 16: Master Droit Social

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Administration publique 95h 12 UE 4A : Droits politiques et politiques économiques 45h 8

Finances publiques (séminaire) CM 25h 3 CC Droits politiques, économiques, sociaux et culturels (séminaire) CM 25h 4 CC

Droit de la concurrence CM 20h 3 Écrit 3h Économie de l'environnement (séminaire) CM 20h 4 CC

Droit administratif approfondi (séminaire) CM 25h 3 CC

Droit constitutionnel approfondi (séminaire) CM 25h 3 CC UE 4B : Séminaires interdisciplinaires 50h 12

État, Individu, Conflit CM 50h Oral

UE 3B : Enjeux stratégiques 50h 5

Grands enjeux internationaux contemporains CM 25h 3 Écrit 2h UE 4C : Stage (2 mois minimum) + rapport de stage ou mémoire 10

Organisation générale de la défense et enjeux stratégiques CM 25h 2 Écrit 3h

UE 3C : Culture et médias 50h 5

Enjeux culturels contemporains CM 25h 3 Écrit 3h

Histoire des médias CM 25h 2 Écrit 2h

UE 3D : Science politique et juridique 45h 6

Sociologie politique CM 20h 3 Écrit 1h

Philosophie politique et juridique CM 25h 3 Écrit 1h

UE 3E : Anglais 15h 2

Anglais TD 15h 2 CC

Master Mondes contemporains : carrières publiques

Page 17: Master Droit Social

Semestre 1Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 2

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 1A : Présentation de la sécurité publique 55h 11 UE 2A : Enjeux et problématique de la sécurité (séminaire) CM 25h 4 CC

Histoire des forces et des politiques de sécurité CM 20h 4 Ecrit 1h

Les acteurs de la sécurité publique CM 35h 7 Ecrit 1h UE 2B : Identification du phénomène criminel 43h 7 Oral

UE 1B : Aspects sociaux de la sécurité publique 21h 4 Ecrit 1h UE 2C : Répression du phénomène criminel 50h 10

Procédure pénale CM 25 h 5 Écrit 1h

UE 1C : Préparation aux concours de la sécurité publiques 75h 15 Infractions contre les personnes CM 25 h 5 Écrit 3h

Droit pénal général (séminaire) CM 30h 6 CC

Droit constitutionnel - Théorie de l'Etat CM 25h 5 Ecrit 1h UE2D : Préparation aux concours de la sécurité publique 50h 9

Méthodologie TD 20h 4 CC Anglais TD 15h 3 CC

Complément au diplôme : Culture générale IEJ Droit du service public CM 25h 4 Ecrit 1h

Contentieux administratif CM 10h 2 Oral

Semestre 3Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examenSemestre 4

Volumes

HorairesECTS

Régime

d'examen

UE 3A : Sécurité civile CM 40h 8 UE 4A : Le renouvellement des enjeux de la sécurité publique CM 40h 6 Ecrit 1 h

La gestion des risques pour la sécurité civile CM 20h 4 Oral UE 4B : Les forces du contrôle de la sécurité publique CM 42h 6 Écrit 1h

Les acteurs de la sécurité civile CM 20h 4 Écrit 1h UE 4C : Le contrôle des forces de la sécurité publique CM 36h 5 Écrit 1h

UE 3B : Organisation générale de la défense et enjeux stratégiques CM 25h 4 Écrit 3h UE 4D : Droit pénal général et spécial CM 43h 3 Écrit 1h

UE 3C : Libertés fondamentales CM 40h 8 Écrit 3h UE4C : Vision pratique de la sécurité publique 10Stage (2 mois minimum) + rapport et soutenance

UE 3D : La délinquance économique et financière CM 25h 4 Ecrit 1 h OU mémoire et soutenance

Complément au diplôme : Procédure pénale IEJ

UE 3E : Préparation aux concours de la sécurité publique 35h 6

Méthodologie TD 20h 3 CC

Anglais TD 15h 3 CC

Master Sécurité Publique