Mieux cerner le risque chimique en entreprise

Haberer Michel - Ingénieur conseil

Mieux cerner Mieux cerner le risque le risque

chimique en chimique en entrepriseentreprise

Plan présentationDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour en savoir plus...


C’est la conjonction de

Danger Exposition

Danger Exposition Danger ExpositionExposition

Danger

Evaluation du risque chimique

Définition du risque chimiqueMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour en savoir plus...


Evaluation du risque chimiqueDéfinition

Méthodologie : les trois étapes ...IdentificationHiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour en savoir plus...

1122

Identification des risques

Hiérarchisation des risques

33Définition des mesures de prévention


Identificationdu risque chimique

11

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologie

Identification• Les sources d ’information• Evaluation de l ’exposition aux produits chimiquesHiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour en savoir plus...


Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentification

• Les sources d’informationEtiquetage Fiches de données de sécuritéAutres sources

• Evaluation de l ’exposition aux produits chimiquesHiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour savoir plus...


But : Informer les personnes susceptibles d'être en contactavec des agents chimiques dangereux.

Forme : Fixées à l'emballage, usage unique.

Structure : Nom du produit,Nom du

fabricant,Symboles de

danger,Phrases de

risque (R)Conseils de

prudence (S).

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentification• Les sources d ’information

Etiquetage Fiches de données de sécuritéAutres sources

• Evaluation de l ’exposition aux produits chimiquesHiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour en savoir plus...






L’absence de symbole de danger ne signifie pas que l’agent chimique est sans danger.

Les seuils sont :

1 % poids pour les Xn, Xi, C (5 % pour les Reprotoxiques)

0,1 % poids pour les T et T+ (0,5 % pour les Reprotoxiques)





But : Informer le chef d ’établissement pour mettre en place des mesures de prévention en relation avec le danger et l’utilisation des agents chimiques.

Forme : Document permanent, archivable et transmissible.

Structure : Contenu type :16 rubriquesObligatoire pour les agents chimiques dangereux.


Etiquetage

Fiches de données de sécuritéAutres sources



• Aucun produit chimique ne doit entrer dans votre site sans FDS• Document non confidentiel, en français

• Diffusé aux acteurs concernés (médecin,...)Double obligation de transmission : Fournisseur Chef d ’entreprise Médecin du travail

• Recueil de FDS


Etiquetage

Fiches de données de sécuritéAutres sources



Fiches toxicologiques de l ’INRS (www.inrs.fr)Base de données « SEPPI » (www.cram-alsace-www.cram-alsace-moselle.fr)moselle.fr)

Bureau européen des produits chimiques (www.ecb.it)


Etiquetage Fiches de données de sécurité

Autres sources• Evaluation de l ’exposition aux produits chimiquesHiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour en savoir plus...



• Evaluation de l’exposition aux produits chimiques Evaluation qualitative Evaluation quantitative

HiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour en savoir plus...


Les questions à se poser...

A quel moment ?

Comment ?

Par Qui ? En quelles quantités ?

Où ?





Conditions réelles d’utilisation des produits

Phases normalesPhases transitoiresPhases d’entretien





Quantités de produitsNature des produits et leurs dangersNombre de personnes exposéesCaractère habituel/occasionnel Durée d'exposition au risqueIncidents, accidents ou maladiesSignes d'exposition excessive ;Plaintes des utilisateurs des produits…..

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentification• Les sources d ’information• Evaluation de l’exposition aux produits chimiques

Evaluation qualitative Evaluation quantitative



Analyses d'atmosphères (poussières, gaz, vapeurs fumées, aérosols) Surveillance biologique de l'exposition Comparaison des résultats d'analyses avec les valeurs limites d'exposition (VLE, VME, VLB) Interprétation des résultats


Evaluation qualitative

Evaluation quantitativeHiérarchisationMesures de préventionFormalisationPour en savoir plus...


1 seul polluantRéférence à la VLE ou à la VME de ce polluant,

Plusieurs polluants n'agissant pas sur le même organe cibleChaque polluant est comparé individuellement à sa VLE ou VME,

Plusieurs polluants agissant sur le même organe cibleApplication de la convention d'additivité :

R = C1/VME1 + C2/VME2 + C3/VME3 + ...R = indice de toxicité du mélange





CONDUITE A TENIR EN FONCTION DES RESULTATSCONDUITE A TENIR EN FONCTION DES RESULTATS

R < 0,3

0,3 < R < 0,7

Sauf problème particulier, par exemple un fort risque depénétration par la peau, rien à prévoir si toutes les

mesures raisonnables de prévention sont appliquées.

0,7 < R < 1,0

R > 1,0

Visite détaillée des lieux les plus exposés avec étudedes mesures possibles de prévention et suivi des ces

actions dans le temps.Mise en œuvre des actions correctrices et, en cas

d'impossibilité, renforcement des contrôles périodiques.Si ces actions sont réalisables, contrôler l'efficacité

Mise en œuvre des mesures correctrices jusqu'à obtenirdes résultats de mesurage acceptables.





www.inrs.fr Metropol. Métrologie des polluants. Stratégies d ’évaluation de l ’exposition et comparaison aux valeurs limites (fiche A).

Biotox. Inventaire des labo effectuant des dosages biologiques de toxiques industriels





La hiérarchisationdu risque chimique

22




Elle sera fonction• Des niveaux de risque

» d’origine physico-chimique» pour la santé au travail» pour l’environnement

• Du nombre de salariés exposés• Du retour d’expérience




Quelques méthodes de hiérarchisation....

•Méthodologie d ’évaluation simplifiée du risque chimique (INRS)

•OPER@ (CRAM Bourgogne Franche Comté)

•...

•Recommandation Nationale sur l ’évaluation du risque chimique (CNAMTS - CTN E)




Prévention du risque chimique

33

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisation

Mesures de prévention• Principes généraux de prévention• Prévention intégrée• Prévention collective• Prévention individuelleFormalisationPour en savoir plus...


Protection collective Protection individuelle

Prévention intégrée

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de prévention

• Principes généraux de prévention• Prévention intégrée• Prévention collective• Prévention individuelleFormalisationPour en savoir plus...


Limitation de l'utilisation des substances ou des préparations chimiques dangereuses

Limitation du nombre de travailleurs exposés à leur action

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de prévention• Principes généraux de prévention

• Prévention intégrée• Prévention collective• Prévention individuelleFormalisationPour en savoir plus...


substitution d'une substance dangereuse par une substance moins dangereusemodification du procédé pour ne plus générer certaines substances dangereuses

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de prévention• Principes généraux de prévention

• Prévention intégrée• Prévention collective• Prévention individuelleFormalisationPour en savoir plus...

ExpositionDanger

Vase clos, éloignement des opérateurs, automatisation,..Réduction de la volatilité (moins de produits dans l'air), Forme physique en évitant pulvérulents, aérosols,….

Réduction des paramètres :


Mise en place de ventilationd'autant plus efficace que le captage est proche de la source d'émission,l'opérateur doit être dans un flux d'air propre

Organisation du travailinterdiction d'accès à certaines zones au personnel non habilitérotation du personnelprocédures de travail bien définies qui se concrétisent par la notice au poste de travail qui peut servir de support à l'information et à la formation du personnel

Signalisation de sécurité (Arrêté du 4 novembre 93)

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de prévention• Principes généraux de prévention• Prévention intégrée

• Prévention collective• Prévention individuelleFormalisationPour en savoir plus ...


Si opérations de courte durée et s'il existe des risques résiduelsIl faut s'intéresser à la performance et au confort des équipements de protection individuelle

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de prévention• Principes généraux de prévention• Prévention intégrée• Prévention collective

• Prévention individuelleFormalisationPour en savoir plus...


Suppression du risqueNon-déplacement du risqueStabilité de la mesurePortée de la mesureCoût pour l’opérateurConformité à la réglementationDélai d’application

VALIDITE DES MESURES

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisation

Mesures de prévention• Principes généraux de prévention• Prévention intégrée• Prévention collective• Prévention individuelleFormalisationPour en savoir plus...


Lister les situations où le risque est présent :Lister les situations où le risque est présent : - Atelier, installation, procédés

Les types de risque détectés :Les types de risque détectés :- Exposition chronique - Exposition aiguë

Lister les améliorations définies : Lister les améliorations définies : - Mesures de prévention - Mise en œuvre et validation

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de prévention

Formalisation (décret du 5 janvier 2001)Pour en savoir plus ...


Note technique 29 : «Evaluation du risque chimique »

Evaluation du risque chimiqueDéfinitionMéthodologieIdentificationHiérarchisationMesures de préventionFormalisation

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