Tarif 2009

Outillage et supports de

communication

PAGE 1 I Tarif Applicateur Agréé La Chape Liquide® I 2009

OUTILLAGE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION

Outillage

Autocollants véhicules

Prix unitaire H.T.

Kit pour véhiculeComprend 3 lots de 3 autocollants

> Petit (véhicule léger) 96,00 €

> Moyen (fourgonnette) 101,00 €

> Grand (fourgon / camion) 143,00 €

Kit pour pompeComprend 7 autocollants identiques à ceux du kit véhicule

79,00 €

Kit de 2 logos Applicateur Agréé La Chape Liquide®

> Petit (véhicule léger) 4,00 €

> Moyen (fourgonnette) 5,00 €

> Grand (fourgon / camion) 8,00 €

Frais de port 6,95 € par envoi

Prix unitaire H.T.

Balai + support 0,8 m 155,00 €

Balai + support 1,5 m 283,00 €

Balai + support 2,2 m 386,00 €

Brosse seule pour balai de 0,80 m 112,20 €

Brosse seule pour balai de 1,50 m 231,20 €

Brosse seule pour balai de 2,20 m 329,00 €

Tube 2 ml 39,00 €

Tube 3 ml 57,00 €

Cône 23,00 €

Gobelet 46,00 €

Étalomètre 4,00 €

Lot de 10 piges 165,00 €

Lot de 10 caoutchoucs 7,00 €

Bombe au carbure 525,00 €

Boîte de 20 ampoules au carbure 32,00 €

Frais de port Selon destination

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OUTILLAGE ET SUPPORTS DE COMMUNICATION

Panneaux de chantier

Prix unitaire H.T.

Stand completComprend 6 visuels + banque hôtesse

2152,00 €

Visuel Panneau largeur 0,85 m / hauteur 2,00 m

248,00 € le visuel

> Enrobage des planchers chauffants

Structure enrouleur+

visuel+

sac de transport

> Enrobage de plancher rayonnant électrique Thermalu®

> Chape de grande superficie

> Chape sur isolant thermique et acoustique

> Réhabilitation, rénovation

> Mise en oeuvre, des experts s’engagent

Container transformable en banque hôtesse 664,00 €

1 container rotomoulé avec roulettes intégrées, hauteur 0,98 m + 1 plateau finition aluminium avec sa housse + 1 habillage en tirage numérique 1492 x 840 mm avec ruban magéntique

Modèle Panoply Mach SpiritPolyester 270 g/m2, toile 60% coton 40%, couleur beigeEmpiècement élasthane 310 g/m2≈, toile 55% polyester32 %, coton 13 %, couleur noir

Pantalon 29,40 €

> Emplacement sur genouillère, 9 poches dont 2 amovi-bles, taille élastique, genoux préformés> Taille : du 34 au 56 (S, M, L, XL, XXL)> Marquage jambe droite et gauche

Blouson 41,35 €

> Fermeture zip sous biais, serrage taille élastique et patte de serrage avec pression, coudes préformés, 5 poches> Taille : du 36 au 66 (S, M, L, XL, XXL, XXXL)> Marquage coeur, manche droite et dos

Prix unitaire H.T.

Panneau de chantier personnalisableLot de 10 unités - format largeur 0,60 x hauteur 0,80 m

49,55 €

Flèche directionnelle personnalisableLot de 10 unités - format largeur 0,45 x hauteur 0,22 m

18,90 €

Frais de port 6,95 € par envoi

Stands

Tenues de travailPrix unitaire H.T.

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Sauf conventions spéciales et écrites, tout devis accepté,commande, ordre de livraison emporte de plein droit de lapart de nos clients leur adhésion à nos conditions généralesde vente et aux obligations qui leurs incombent dans nos AvisTechniques en vigueur (n°12/04-1392 + ext. et n°14/08-1235 au 1er Janvier 2009) nonobstant toute stipulationcontraire figurant dans leurs propres conditions généralesd'achat, bons de commande ou tous autres documents com-merciaux.

Propriété intellectuelleTous les documents techniques et/ou commerciaux remis ànos clients demeurent la propriété exclusive de notresociété, seule titulaire des droits de propriété intellectuellesur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.Nos clients s'engagent à ne faire aucun usage de tout oupartie de ces documents sans autorisation expresse de notresociété.

Passation des commandesToute éventuelle modification de commande ne pourra êtreprise en compte que si elle nous parvient avant la mise enœuvre de notre procédure de chargement.Nos propositions de vente s'entendent sous réserve de stocksdisponibles.

Conditions de chargement etde transportNos chargements sont composés en conformité avec laréglementation en vigueur. Nous ajustons les quantités enfonction des capacités des moyens de transport pour éviter lasurcharge des véhicules, sans qu'aucune réclamation nepuisse être valablement formulée par le client.Suivant la gamme de produit concernée, les risques et lagarde des marchandises sont mis à la charge de l'acheteurdès leur sortie usine ou dès leur délivrance, et ce, quel quesoit le mode de transport ou les modalités de règlementtransport ou port dû.

Conditions de livraisonLes délais de livraison prévus dans nos confirmations decommandes ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retardséventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler lavente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dom-mages-intérêts ; notre société se réserve la faculté de sus-pendre les livraisons pour tous cas fortuits ou de forcemajeure (grèves, inondations, incendies, interruption d'ap-provisionnement, de transport ou livraison, arrêt de fabrica-tion).Nous nous réservons la possibilité de procéder à des livrai-sons globales, partielles ou séquencées.Pour la livraison de produits sur chantier ou site industriel,l'acheteur devra communiquer les informations sur les condi-tions d'accès et notamment les restrictions éventuelles. Leconducteur, responsable de son camion, pourra refuser depénétrer sur le chantier ou le site s'il le juge impraticable. Ledestinataire doit assurer et prendre en charge, sous sa res-ponsabilité, la direction des manœuvres nécessaires pourl'accès et la circulation. Il est responsable des dommagesoccasionnés aux/ou par les camions et/ou à nos représen-tants sur le site de livraison.L'acheteur devra également communiquer au conducteurtoutes données susceptibles d'avoir une incidence sur labonne exécution du contrat , et en particulier le numéro outout autre moyen d'identification précis et clair du silo, de lacuve, ou plus généralement de l'orifice où la marchandisedoit être déchargée. Le destinataire est responsable de lasécurité, de la propreté et du bon fonctionnement des instal-lations de déchargement. Le conducteur est responsable dela sécurité, de la propreté et du bon fonctionnement deséquipements ou matériels propres au véhicule utilisé lors desopérations de déchargement. L'ouverture et la fermeture desvannes de l'installation fixe incombent au destinataire. Ladécision de transfert du produit appartient au client. Les opé-rations de déchargement sont effectuées obligatoirementsous le contrôle et la responsabilité des représentants dudestinataire.

Selon la législation, les délais d'immobilisation (attente etdéchargement) sont :

* Tolérance de 30 mn en cas de RDV "respecté" ou PlageHoraire "respectée"Le délai d'immobilisation commence à l'heure dite, ou si"plage horaire" ou "sans rendez-vous", à l'heure d'identifica-tion du véhicule. Les délais de déchargement prennent finaprès émargement du document de transport. Tout dépasse-ment de délai donne droit à un complément de facturation detransport, fixé au tarif.Constats d'avaries ou de manquants : lors de la livraison, sile réceptionnaire constate des avaries ou des manquants, lesdispositions de l'article L133-3 du Code de Commerce sontapplicables, à savoir :> porter les réserves sur la lettre de voiture ou récépissé (BL) ;> confirmer les réserves par lettre recommandée adressée autransporteur dans un délai de 3 jours (jours fériés non com-pris) suivant la réception du produit ou des outillages. Lenon-respect de notre procédure rendra toute réclamationirrecevable.Aucun retour de marchandises ne sera accepté, sauf accordpréalable et écrit, par la Direction des Ventes.

GarantieNotre garantie ne s'applique qu'en cas d'utilisation de nosproduits dans des applications conformes à leur destinationprévue et dans des conditions de stockage et de mise enœuvre conforme aux règles techniques (Normes, D.T.U., AvisTechniques) et à nos recommandations. Ces recommanda-tions sont établies pour des applications dans des pays auxconditions climatiques équivalentes à celles de FranceMétropolitaine.La garantie ne s'appliquera pas aux vices dont la cause serapostérieure (I) au départ des marchandises de nos usines oude nos entrepôts en cas d'enlèvement, ou (II) à la livraison encas de ventes franco ou départ rendu.Pour pouvoir invoquer le bénéfice de la garantie, I'acheteurdevra aviser, sans retard et par écrit, des vices qui se seraientmanifestés dans les marchandises vendues ; I'acheteur doitnous permettre de procéder aux constatations nécessaires.En aucun cas, notre responsabilité ne saurait aller au-delà duremboursement du prix des marchandises ou du remplace-ment des éléments défectueux et ce, à l'exclusion de touteautre responsabilité ou indemnité de quelque nature ou àquelque titre que ce soit.Au-delà du délai de péremption de nos produits, déterminépar les usages commerciaux ou par des prescriptions parti-culières, notre responsabilité ne peut plus être mise encause.De même, notre responsabilité ne saurait être engagée encas de conditions de stockage de nos produits nonconformes à nos prescriptions.Les acheteurs de nos produits ne peuvent les revendre enl'état sous d'autres noms que ceux de nos marques dépo-sées.

Prix - Facture - RèglementNos prix s'entendent nets, hors taxes, hors emballage, soitfranco, soit départ usine.Nos marchandises sont facturées sur la base du tarif envigueur au jour du chargement.Nos marchandises sont payables au comptant date de fac-ture, sauf conditions particulières.En cas de demande de paiement à terme par le client, nousnous réservons le droit, en fonction de sa situation financière,de fixer le délai de règlement, un plafond de découvert, et dedemander des garanties. La survenance d'un élément nou-veau venant modifier notre appréciation du risque pourra jus-tifier, à tout moment, I'exigence d'un paiement comptant oude nouvelles garanties.

Retard et défaut depaiement - PénalitésLe défaut de paiement à I'échéance, et le cas échéant, ledéfaut de renvoi d'une traite acceptée 12 jours avant sonéchéance, rend immédiatement exigible l'intégralité de notrecréance par déchéance du terme.Des pénalités de retard calculées à un taux égal au tauxdirecteur de la Banque Centrale Européenne en vigueur lepremier jour du semestre en question majoré de 10 points,seront exigibles de plein droit et sans qu'un rappel soitnécessaire le jour suivant la date de règlement figurant sur lafacture, dans le cas où les sommes dues sont réglées aprèscette date.En outre, nous nous réservons la faculté de suspendre oud'annuler les commandes en cours, même acceptées, sanspréjudice de tout autre recour.

Clause de réserve depropriétéToutes nos ventes sont conclues avec réserve de propriétéjusqu'au paiement intégral du prix et de ses accessoiresétant précisé que seul l'encaissement effectif du prix facturévaudra paiement.Les risques et la garde des marchandises sont mis à lacharge de l'acheteur dès leur sortie de nos usines ou dès leurdélivrance. Il en assure à ses frais, risques et périls, la garde,la conservation, I'entretien et l'utilisation. Il sera responsabledes dommages causés par les marchandises vendues dèsleur livraison.Ces marchandises étant considérées en dépôt chez l'ache-teur, il réservera à titre exclusif un emplacement pour leurstockage qui sera matérialisé par tout moyen faisant apparaî-tre la propriété du vendeur.L'acheteur sera tenu de s'opposer, par tout moyen de droit,aux prétentions, menaces, actions, procédures, ou touteautre mesure pouvant mettre en cause le droit de propriétédu vendeur que des tiers pourraient être amenés à faire valoirsur les biens vendus. Il en avisera immédiatement le vendeurpour lui permettre de sauvegarder ses intérêts. La transfor-mation ou la revente de nos marchandises est autorisée àcondition que les sous-acquéreurs soient informés du faitqu'elles sont grevées de la présente clause et que nous pou-vons leur en réclamer le paiement ou la restitution en cas denon paiement du prix par l'acheteur à son échéance. Cetteautorisation peut être révoquée sans préavis et par toutmoyen et, de plein droit, en cas de cessation de paiement oude procédure collective de l'acheteur.A tout moment et sur demande de notre part, I'acheteur s'en-gage à établir en notre présence un inventaire des marchan-dises grevées de cette clause, et nous communiquera la listedes sous-acquéreurs.Les marchandises trouvées en possession de l'acheteur aujour de la revendication sont considérées comme correspon-dant aux sommes impayées.La reprise par le vendeur des biens revendiqués impose àl'acheteur l'obligation de réparer le préjudice résultant de ladépréciation et, en tout état de cause, de l'indisponibilité etde la réexpédition des marchandises concernées.Tout report d'échéance ne fait pas obstacle à l'application decette clause.

ContestationsToute contestation, tant sur l'interprétation que l'exécutiondes clauses et conditions ci-dessus indiquées, sera de laseule compétence du Tribunal de Commerce d'Avignon,quel que soit le lieu de livraison, le mode de paiementaccepté et même en cas d'appel en garantie ou de pluralitéde défendeurs.

ExportationLes ventes à l'exportation sont régies par nos conditionsgénérales de vente à l'exportation.

Toute commande est régie par les conditions générales devente en vigueur au jour de la commande. En conséquence,les présentes conditions sont susceptibles d'être modifiéesultérieurement.

Véhicule>10 T

ou 30 m3

Véhicule3 à 10 Tet < 30 m3

Rendez vous à heure fixe "respecté*" 1 H 1 H

Rendez vous sur plage horaire"respectée*"

2 H 1 H 30

Sans rendez vous 3 H 2 H

Rendez vous non "respecté" 3 H 2 H

1er Janvier 2009

La Chape Liquide® - SAS au capital de 450 000 € - RCS Avignon B 340 445 329Siège social : 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pôle Technologique Agroparc - 84915 Avignon Cedex 9

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500 Rue Marcel Demonque, Site Agroparc84915 Avignon cedex 9 - France

Tél. : +33 (0)4 32 44 42 91 - Fax : +33 (0)4 32 44 46 05E-mail : la-chape-liquide@lafarge.com

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