NGAP résiduelle spécialistes hors MG, le C2

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Les dispositions générales : les actes de base en NGAP

• CS: consultation au cabinet

• CNPSY: consultation au cabinet par le neuropsychiatre, psychiatre ou neurologue

• CsC: consultation spécifique au cabinet du cardiologue

• CDE: consultation de dépistage du mélanome du dermatologue

• Plus accessoirement la VS et la VNPSY avec les ID, IK

• Persistance de certains actes en K non intégrés à la CCAM, souvent communs avec les auxiliaires médicaux

• Honoraire de surveillance en établissement:

C*0,8 1èr au 20ième jour C*0,4 21ème au 60ième jour, C*0,2 au-delà

• avec les majorations Urgence, enfant, spécifiques

respect du tarif opposable en secteur 1,sauf DE, DA

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Les dépassements tarifaires DE, DA

• Le DE : en cas de circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade non liée à un motif médical, le praticien peut facturer un montant supérieur au tarif opposable uniquement pour l'acte principal qu'il a effectué et non pour les frais accessoires.

Le DE ne peut être associé à la cotation MPC, ni au DA

• Le DA (secteur1) : pour le parcours non coordonné (absence ou non orientation du médecin traitant, sauf CMU, urgence, éloignement occasionnel du patient)

- plafonné à 17,5% de la valeur des tarifs opposables

- avec pour les actes cliniques, arrondi à l’€ supérieur

ex: Cs + MPC + DA au maximum 33€ et 30% des honoraires,

au-delà des 30% de Cs, coter Cs + DA, au maximum 28€

- et pour les actes techniques la limitation à 30% des honoraires

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Le PARCOURS de SOINS, correspondant

• Patient orienté par médecin traitant- feuille papier, indiquer dans la case: Nom Prénom du MT

- FSE, code MTO

• Patient en accès direct spécifique, gynéco, opht, psy- feuille papier, cocher la case: accès direct spécifique

- FSE, code MTD

• Patient sans médecin traitant déclaré- Feuille papier, cocher la case accès hors coordination

- FSE, code HCS

• Patient en situation d’urgence- Feuille papier cocher la case urgence

- FSE, code MTU

• Patient en ALD, cocher la case : Maladie EXO TM Oui

et acte conforme au protocole ALD si c’est le cas

Ne sont pas concernés par le parcours de soins, les patients < à 16 ans, les migrants de passage, les AME : pas de mention du parcours dans ces cas

ACTES HORS NOMENCLATURE (H N )

• Acte non répertorié en NGAP ou CCAM

• Seul: pas de feuille de soins ni télétransmission

- note d’honoraire

- information du patient, si possible signée

• Associé à un acte nomenclaturé

- transmission à l’ A Maladie de l’acte nomenclaturé

- note d’honoraire information patient pour HN

Les DG : non cumul des actes cliniquesavec d’autres actes, exceptions

- L’ECG DEQP003 à 100% = Cs + MPC+MCS +DEQP003 (possible avec Vs)

attention, si cumul avec acte CCAM, ECG à 50%

- La radio pulmonaire à 100% pour les Pneumologues

= Cs + MPC + MCS + ZBQK002

- L’ostéodensitométrie à 100% pour les Rhumatologues et réadaptateurs

= Cs + MPC + MCS + PAQK007

- Cumul à 100% en établissement de soins de la Consultation du médecin qui examine pour la première fois un patient avec Intervention en urgence qui lui fait suite

- Le prélèvement cervico vaginal avec la Consultation à 50%

JKHD001 à 50% = Cs + MPC + MCS + JKHD001 2 (code association 2)

- La biopsie cutanée (QZHA001,QZHA005 étendu à 10 codes) à 50%

QZHA001 à 50% = Cs + MPC + MCS+ QZHA001 2 (code association 2)

- Les échographies de grossesse à 100% JQQM 010, 015, 16, 17, 18, 19

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Les majorations: MPC MCS MCCen secteur 1 CAS, ou en sect. 2 mais uniquement pour CMU

et parcours de soins pour la MCS (déclaration patient d’un MT et orientation)

• La MPC, majoration transitoire pour la Consultation > 16 ans

- 2€ pour la Cs - 2,7€ pour la CNPSY

- ne peut être associé à un DE, possibilité de DA

• La MCS, majoration de coordination pour la Consultation >16 ans

- 3€ pour la Cs – 4€ pour la CNPSY

- est réglé par la Caisse si CMU n’ayant pas déclaré de MT

- ne peut être associé à un DA

• La MCC 3,27€ pour la CsC des Cardiologues

• Pour les patients < à 16 ans (pas de parcours) MPC + MCC deviennent MPJ

En parcours coordonné: Cs + MPC + MCS pas de DE avec la MPC

si DE: Cs + MCS + DE

En parcours non coordonné : Cs + MPC pas de DE avec la MPC DA possible

si DE : Cs + DE

si DA : Cs + MPC + DA

si < à 16 ans: Cs + MPJ

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Les majorations NGAP: urgence la nuit D ou JF

• Majorations NGAP D, JF, Nuit F,MN,MM, U : en cas d’urgence

- Dimanche, JF (si garde également samedi 12H): F 19,06€- Nuit Pédiatres (appel entre 19H et 7H):

* 20-24H et 06 – 08h: MN 35€* 24- 06H (nuit profonde) : MM 40€

- Nuit Autres spécialités: U 25,15€

• à différencier des Modificateurs CCAM D,JF, Nuit F, P, S, U :- Dimanche, JF: F 19,06€- Nuit (MG, Pédiatre)*20-24H: P 35€*24- 08H (nuit profonde) : S 40€

et toutes spécialités pour le S actes sous anesthésie générale ou loco régionale- Nuit (autres spécialités): U 25,15€

Les majorations NGAP ne peuvent être notées qu’une seule fois pour un même patient.

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Gardes Astreintes PDSContrats ARS – Caisses et médecins en établissement

• Gardes sur place nuit 20H-08H, D JF 08H-20H et Samedi AM (150€)

229€ par période de 12H

-Unité d’obstétrique + de 1500 accouchements/an Obstétricien et anesthésiste et pour le pédiatre majoration de sujétion de 150€ (sur 1 accouchement)

-Unité de réanimation néonatale ou soins intensifs en néonatologie Pédiatre

-Unité de réanimation polyvalente ou cardiologique (USIC) Réanimateur, Cardiologue

-Unité d’urgences (non cumul avec les majorations de première partie de nuit (20H – 24H)

pour les urgentistes

Possibilité de scinder les gardes 20H – 24H 79€, 24H – 08H 150€ en + samedi AM 150€

• Astreintes nuit 20H-08H, D JF 08H-20H

-Certains établissements (anciens UPATOU): 150€ pour 12H

Possibilité de scinder astreintes 20H – 24H 50€, 24H – 08H 100€ en + samedi AM 100€

• Unité d’obstétrique moins de 1500 accouchements

- Majoration de sujétion 150€ pour actes liés au premier accouchement

Obstétricien, Anesthésiste, Pédiatre (qui peut intervenir la matinée suivante)

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Actes clinique du Pédiatre chez l’enfant

• Consultation, Visite, nourrisson, 0 à 25 mois MNP:

Cs (Vs + ID) + FPE (5€) + MNP (3€) pas de MNP en secteur 2

• Consultation, Visite pour examen obligatoires MBB :

8jours suivant naissance, 9 - 10ème mois, 24 – 25ème mois

Cs (Vs + ID) + FPE (5€) + MNP (3€) + MBB (7€) pas de MNP en secteur 2

• Idem pour Consultation, Visite entre sortie maternité et 28ème jour

• Consultation, Visite, enfant, 26 mois à 6 ans MPJ MPE:

Cs (Vs + ID) + MPJ (5€) + MPE (3€) pas de MPE ni MPJ en secteur 2

• Consultation, Visite, enfant 7 à 16 ans:

CS (Vs + ID) + MPJ

• Majoration pour grand prématuré ou Maladie congénitale grave:

+ MPP (5€) cumul FPE MNP MPJ MPE MBB suivant âge pas de MPP en sect2

• Consultation annuelle de synthèse pour enfant en ALD (sauf ALD psy):

+ MAS (10€) cumul FPE MNP MPJ MPE selon âge

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Majorations spécifiques• MCE : 10€ majoration pour certaines consultations par spécialiste en

endocrinologie et médecine interne en secteur 1 et 2

• MTA : 20€ majoration pour prescription d’appareillage par spécialiste en médecine physique et réadaptation en secteur 1 et 2

• MPF : 10€ majoration pour consultation familiale sur enfant < à 16 ans par psychiatre en secteur 1 et 2

• MAF : 10€ majoration pour consultation annuelle de synthèse sur enfant< à 16 ans par psychiatre en secteur 1 et 2

• MSH : 23€ majoration pour consultation dans les 30 jours de sortie d’hospitalisation d’un service de psychiatrie par psychiatre (et MG) sect.1

• CNPSY 1,5 : 55,5€ consultation dans les 48H à la demande du médecin traitant en secteur 1 et 2

• Forfait sécurité Dermatologie: 40€ sur liste d’actes dermatologiques en secteur 1 ou 2 nævus, tumeurs malignes cutanées, lésions hypodermiques sous A Locale

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Les Visites, actes CCAM à domicile

- Indemnité de déplacement ID: 3,81€ - 5,34€ pour PLM

- En sus Indemnités kilométriques IK 0,61€ plaine, 0,91€montagne

si agglomération différente et distance > 2kms plaine (1km montagne)

avec abattement de 2kms à l’aller et au retour (1 Km montagne)

remboursement au patient à condition de distance raisonnable (10 kms aller en zone urbaine, 30 kms en rurale), sinon remboursement sur la base du praticien le plus proche

- Rappel pour l’ECG à domicile cumulable à taux plein avec la Vs, il existe un supplément YYYY490 pour ECG réalisé au domicile

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Forfaits

• Forfait par acte clinique >= 80 ans : MPA 5€

uniquement en secteur 1 et CAS

• Rémunération astreinte ou garde en sus des actes

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Le C2 état des lieux 2012 : 12 millions de C2Spécialités médicales Poids C2 % Spécialités médicales Poids

C2%

Pathologie cardio vasculaire 1 503 945 C2 25% Gynécologie médicale 2%

Gastro-entérologie et hépatologie 1 199 468 C2 39% Oncologie Radiothérapie 12%

Dermatologie et Vénérologie 1 148 837 C2 12% Néphrologie 42 658 C2 7%

Anesthésiologie 1 124 253 C2 23% Oncologie médicale 37 232C2 10%

ORL 962 563 C2 28% Radiothérapie 12%

Rhumatologie 758 722 C2 22% Neurologie 16 930 C2 2%

Ophtalmologie 399 866 C2 3% Radiodiagnostic 11 541 C2 12%

Endocrinologie 360 217 C2 19% Hématologie 10 744 C2 20%

Gynécologie obstétrique 324 936 C2 4% Obstétrique 5%

Pneumologie 163 560 C2 16% Psychiatrie générale 0%

Médecine interne 112 767 C2 21% Anapath 894 C2 21%

Stomatologie 108 012 C2 18% Médecine nucléaire 890 C2 23%

Médecine physique Réadaptation 102 420 C2 12% Omnipraticiens 0%

Pédiatrie 94 561 C2 1% Autres (sauf Chirurgie) 0%

Le C2 état des lieux 2012

CHIRURGIE DIVERS Poids du C2 %

Chirurgie orthopédique et traumatologie 1 429 953 C2 32%

Chirurgie générale 655 788 C2 38%

Chirurgie urologique 587 498 C2 38%

Chirurgie viscérale et digestive 175 897 C2 37%

Neurochirurgie 118 522 C2 43%

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 98 265 C2 42%

Chirurgie vasculaire 109 931 C2 41%

Chirurgie plastique 108 779 C2 32%

Chirurgie thoracique et Cardio Vasculaire 41 676 C2 43%

Chirurgie infantile 32 254 C2 39%

Chirurgie maxillo-faciale 20 970 C2 35%

Directeur laboratoire médecin 218 C2 19%

le C2 ou C2,5 (pour CNPSY)

ou C3 (Professeur Université)

• Accessible aux spécialistes qualifiés• Au cabinet ou en établissement (mais sur demande du

médecin traitant)• Demande explicite (non forcément écrite) du médecin

traitant, ou de son remplaçant ou en cas de déplacement ou urgence, du médecin qui adresse le patient (copie de la lettre du Consultant avec notion d’adressage à envoyer aussi au médecin déclaré)

• Pas de C2 en cas de rythme de Consultation prévu dans le protocole ALD

• Pour les < à 16 ans ou les titulaires de l’AME le médecin traitant est celui qui adresse le patient

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C2, C2,5 suite• REGLE des 4 mois :ne pas avoir reçu le patient dans

les 4 mois précédents et ne pas avoir à le recevoir de nouveau pour une consultation programmée dans les 4 mois suivants

• MAIS possibilité au décours de ce C2 :

- ou de revoir le patient pour une Cs de synthèse, si examens complémentaires demandés à un autre professionnel de santé

- ou de pratiquer les actes techniques nécessaires à l’élaboration de son avis de Consultant. Dans ce cas, pas de Cs de synthèse

• En cas d’événement intercurrent, possibilité de revoir le patient dans les 4 mois, mais pour une Cs

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C2, C2,5 suite

• Exception

- Psychiatres et Neuro Psychiatres : 2 CNPSY possible après C2,5

- Chirurgien : adressage possible par le spécialiste correspondant du médecin traitant; le C2 est possible même si c’est le même chirurgien qui opère, ainsi qu’en urgence avec hospitalisation du patient.

- Anesthésiste : C2 ASA 3 ou supérieur

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C2, C2,5 à retenir:

• Lettre au correspondant, avec la notion d’adressage

• Pas de soins continus, mais ordonnance de mise en route du traitement et demande d’examens possible

• Cs de synthèse ou actes techniques après C2

• Pas 2 fois C2 dans délai de 4 mois

• Cumul possible dans le même temps C2 et

- ECG

- Radio Thorax (Pneumologue)

- Ostéodensitométrie (Rhumato et M Physique)

- Intervention en urgence en hospitalisation

- prélèvement cervico vaginal à 50%

- Biopsie cutanée à 50%

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DEMAIN

• CCAM TECHNIQUE : elle est réalisée; il reste à la faire vivre.

• CCAM CLINIQUE : elle se construit; le système complexe actuel des consultations en est une des phases; il reste à la faire naître.

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