PLAN COMPTABLE DE REFERENCE 2018 DES ETABLISSEMENTS … · 2018. 11. 26. · No de cpte H+ Dénomination D/C PLAN COMPTABLE DE REFERENCE 2018 DES ETABLISSEMENTS (EMS, SPAH, HNM, EPSM,

No de cpte H+ Dénomination D/C

CLASSE 1 COMPTES D'ACTIF

10000 Caisses D

10010 CCP D

10020 Banques D

10025 Résidents (montant pour dépenses personnelles) D

10030 Dépôts à terme D

10040 Titres facilement réalisables D

100 Liquidités

10500 CEESV D

10510 Débiteur État de Vaud pour pensions D

10520 Débiteurs résidents D

10525 Débiteurs "Contribution journalière des résidents à l'investissement" D

10590 Provision pour pertes sur débiteurs (Ducroire) C

105 Débiteurs pour pensions et assimilés

10610 Avances de frais pour résidents D

10620 Débiteur Etat de Vaud D

10625 Subventions d'Etat à l'investissement à recevoir D

10630 AFC, impôt anticipé à récupérer D

10640 Débiteurs assurances sociales D

10650 Débiteur TVA D

10660 Autres débiteurs D

10670 Prestations au personnel D

10680 Débiteurs actionnaires ou associés D

10690 Débiteurs sociétés affiliées à un groupe D

106 Autres débiteurs

10700 Stocks D

107 Stocks

10900 Actifs transitoires D

109 Autres actifs circulants

10 Actif mobilisé

11000 Terrains D

11009 Fonds d'amortissement et subventions sur terrains C

11010 Immeubles - exploitation principale D

11019 Fonds d'amortissement et subventions sur immeubles en exploitation principale C

11020 Constructions et transformations D

11029 Subventions sur constructions et transformations C

11030 Immeubles pour le personnel D

11039 Fonds d'amortissement sur immeubles pour le personnel C

11040 Immeubles - exploitation annexe D

11049 Fonds d'amortissement sur immeubles en exploitation annexe C

110 Immobilisations corporelles immeubles

11100 Mobilier et agencement D

11109 Fonds d'amortissement sur mobilier et agencement C

11120 Véhicules D

11129 Fonds d'amortissement sur véhicules C

11130 Machines et outillage D

11139 Fonds d'amortissement sur machines et outillage C

11140 Équipements médicaux D

11149 Fonds d'amortissement sur équipements médicaux C

11160 Matériel informatique D

11169 Fonds d'amortissement sur matériel informatique C

11180 Autres immobilisations corporelles meubles D

11189 Fonds d'amortissement sur autres immobilisations corporelles meubles C

PLAN COMPTABLE DE REFERENCE 2018

DES ETABLISSEMENTS (EMS, SPAH, HNM, EPSM, PPS)

(entrée en vigueur : 01.01.2018)

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111 Immobilisations corporelles meubles

11300 Dépôts de garantie D

11320 Participations permanentes D

11330 Prêts à des actionnaires ou associés D

11340 Prêts à des sociétés affiliées à un groupe D

11350 Prêts à des tiers D

11370 Actions propres D

11380 Autres immobilisations financières D

11390 Correction de moins-value C

113 Immobilisations financières

11410 Frais de 1er établissement, d'augmentation de capital et d'organisation D

11419 Fonds d'amortissement sur frais de 1er établissement, d'augmentation de capital et d'organisation C

11490 Autres immobilisations incorporelles D

11499 Fonds d'amortissement sur autres immobilisations incorporelles C

114 Immobilisations incorporelles

11 Actif immobilisé

15200 Capital non libéré D

15 Comptes de régularisation actifs

1 TOTAL DE L'ACTIF

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CLASSE 2 COMPTES DE PASSIF

20000 Fournisseurs et créanciers divers C

200 Dettes résultant d'achats et prestations

20100 CEESV C

20110 Créancier Etat de Vaud C

20115 Contributions des résidents à l'investissement dues à l'Etat de Vaud C

20130 Créanciers assurances sociales C

20150 Créanciers collaborateurs C

20160 Créancier TVA C

20170 Autres créanciers à court terme (y.c. I.A.) C

20180 Créanciers actionnaires ou associés C

20185 Dividendes et tantièmes C

20190 Créanciers sociétés affiliées à un groupe C

201 Autres dettes à court terme

20200 Dépôts des résidents C

20210 Autres dettes envers les résidents (y.c. montant pour dépenses personnelles) C

202 Dettes envers les résidents

20300 Banques à court terme C

203 Banques

20400 Passifs transitoires C

204 Passifs transitoires

20610 Banques à long terme C

20620 Emprunts tiers à long terme garantis par le DSAS C

20621 Autres emprunts tiers à long terme C

20660 Hypothèques sur immeubles garantis par le DSAS - exploitation principale C

20661 Autres hypothèques sur immeubles - exploitation principale C

20665 Hypothèques, immeubles pour le personnel C

20667 Hypothèques, immeubles - exploitation annexe C

20680 Emprunts actionnaires ou associés à long terme C

20690 Emprunts sociétés affiliées à un groupe à long terme C

206 Dettes à long terme

20800 Fonds de rénovation immobilière C

20810 Fonds d'acquisition et de renouvellement mobilier C

20830 Provisions spécifiques C

208 Provisions

20 Capital étranger

21000 Capital propre ou capital de fondation ou capital-actions C

210 Capital propre

21210 Réserve générale C

21211 Réserve pour actions propres C

21212 Réserve de réévaluation C

2121 Réserves légales

21220 Réserves statutaires C

21221 Réserves à but spécifique C

21222 Réserves à but non spécifique C

2122 Autres réserves

21230 Réserves spéciales (RCLPFES) C

2123 Autres réserves réglementaires

21290 Bénéfice / perte reporté(e) C

21295 Bénéfice / perte à reporter C

2129 Bénéfice / perte reporté(e)

21 Capital propre

2 TOTAL DU PASSIF

1-2 ECART DE BILAN

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CLASSE 3 COMPTES DE SALAIRES ET CHARGES SOCIALES

30100 Personnel médical soumis AVS D

30200 Personnel médical non soumis AVS D

30300 Indemnités pour incapacité de gain du personnel médical C

30 Personnel médical

31100 Personnel soignant soumis AVS D

31200 Personnel soignant non soumis AVS D

31300 Indemnités pour incapacité de gain du personnel soignant C

31 Personnel soignant

32100 Personnel d’accompagnement socio-culturel, socio-éducatif et autres disciplines paramédicales soumis AVS D

32200 Personnel d’accompagnement socio-culturel, socio-éducatif et autres disciplines paramédicales non-soumis AVS D

32300Indemnités pour incapacité de gain du personnel d’accompagnement socio-culturel, socio-éducatif et autres disciplines

paramédicales C

32 Personnel d’accompagnement socio-culturel, socio-éducatif et autres disciplines paramédicales

33100 Personnel administratif soumis AVS D

33200 Personnel administratif non soumis AVS D

33300 Indemnités pour incapacité de gain du personnel administratif C

33 Personnel administratif

34100 Personnel hôtelier soumis AVS D

34200 Personnel hôtelier non soumis AVS D

34300 Indemnités pour incapacité de gain du personnel hôtelier C

34 Personnel de l'économat, cuisine, service de maison

35100 Personnel technique soumis AVS D

35200 Personnel technique non soumis AVS D

35300 Indemnités pour incapacité de gain du personnel technique C

35 Personnel du service technique

30à35 Salaires du personnel

36100 Honoraires soumis à l'AVS D

36200 Honoraires non soumis à l'AVS D

36500 Jetons de présence soumis à l'AVS D

36600 Jetons de présence non soumis à l'AVS D

36700 Frais D

36800 Rémunération (Pécule) des bénéficiaires - atelier rémunéré D

36810 Rémunération (Pécule) des bénéficiaires - atelier occupationnel / développement personnel D

36990 Quote-Part pour site des indemnisations p/instances décisionnelles et de surveillance D

36999 Part (déduction) des indemnisations attribuée aux activités hors exploitation C

36 Indemnisations des instances décisionnelles, de surveillance et des bénéficiaires

37000 AVS/AI/APG/AC D

37010 Allocations familiales D

37020 AVS de l'exploitant (raison individuelle) D

37100 Prévoyance professionnelle D

37200 Assurances accidents D

37210 Assurance perte de gain maladie D

37910 Surveillance médicale et examens du personnel D

37920 Autres charges sociales D

37930 Commission perception de l'impôt à la source C

37990 Quote-Part pour site des charges sociales D

37999 Part (déduction) des charges sociales attribuée aux activités hors exploitation C

37 Charges sociales (parts patronales)

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38000 Honoraires et intérimaires du personnel médical D

38100 Intérimaires du personnel soignant D

38200Honoraires et intérimaires du Personnel d’accompagnement socio-culturel, socio-éducatif et autres disciplines paramédicales D

38300 Intérimaires du personnel administratif D

38400 Intérimaires du personnel hôtelier D

38500 Intérimaires du personnel technique (y.c. sous-traitance technique) D

38900 Autres intérimaires de personnel D

38990 Quote-Part pour site des honoraires D

38999 Part (déduction) des honoraires attribuée aux activités hors exploitation C

38 Honoraires pour prestations de tiers (non soumis AVS)

39100 Formation et frais de perfectionnement (y.c. supervision) D

39200 Frais de recrutement D

39300 Dépenses en faveur du personnel D

39400 Frais juridiques concernant le personnel D

39500 Frais pour l'assurance qualité D

39900 Autres charges de personnel D

39990 Quote-Part pour site des autres charges du personnel D

39999 Part (déduction) des autres charges du personnel attribuée aux activités hors exploitation C

39 Autres charges de personnel

3 TOTAL SALAIRES ET CHARGES SOC.

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CLASSE 4 COMPTES D'AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION

40000 Médicaments et produits chimiques D

40100 Matériel de pansement, de suture et d'implantation D

40200 Instruments, ustensiles D

40500 Prestations médicales et autres fournies par des tiers D

40600 Frais relatifs à l'outil d'évaluation des soins requis (PLAISIR) D

40900 Autre matériel médical D

40990 Quote-Part pour site du matériel médical D

40999 Part (déduction) du matériel médical attribuée aux activités hors exploitation C

40 Matériel médical d'exploitation

41000 Produits alimentaires et boissons D

41800 Fourniture/Livraison de repas par des tiers (y.c sous-traitance cuisine/service) D

41990 Quote-Part pour site des produits alimentaires et boissons D

41999 Part (déduction) des produits alimentaires et boissons attribuée aux activités hors exploitation C

41 Produits alimentaires et boissons

42000 Textiles D

42100 Articles ménagers D

42200 Produits de lessive et de nettoyage D

42500 Prestations de blanchissage externes (sous-traitance) y.c. leasing D

42550 Prestations de nettoyage assurées à l'externe (sous-traitance ménage) D

42990 Quote-Part pour site des autres charges ménagères D

42999 Part (déduction) des autres charges ménagères attribuée aux activités hors exploitation C

42 Autres charges ménagères

43000 Entretien et réparation des installations, équipements et immeubles à durée illimitée (jusqu'à CHF 15'000.-) D

43100 Entretien et réparation des installations, équipements et immeubles de longue durée (jusqu'à CHF 15'000.-) D

43200 Entretien et réparation des installations, équipements et immeubles de moyenne durée (jusqu'à CHF 15'000.-) D

43300 Entretien et réparation des installations et équipements de courte durée, véhicules exceptés (jusqu'à CHF 15'000.-) D

43310 Frais de véhicules D

43400 Entretien et réparation des installations médico-techniques (jusqu'à CHF 15'000.-) D

43500 Entretien et réparation des objets de consommation et d'usage courant (objets non activés) D

43800 Outillage et matériel d'atelier (jusqu'à CHF 15'000.-) D

43850 Matériel pour atelier occupationnel / développement personnel D

43990 Quote-Part pour site des frais entretien et réparations D

43999 Part (déduction) des frais entretien et réparations attribuée aux activités hors exploitation C

43 Entretien, réparations des installations, équipements et immeubles

44000 Achats d'installations et d'équipements de durée moyenne à illimitée (jusqu'à CHF 15'000.-) D

44030 Achats d'installations et d'équipements de courte durée (jusqu'à CHF 15'000.-) D

44040 Achats d'installations et équipements médico-techniques (jusqu'à CHF 15'000.-) D

44050 Achats d'objets de consommation et d'usage courant (jusqu'à CHF 15'000.-) y compris matériel informatique (hardware) D

44300 Locations d'exploitation (jusqu'à CHF 15'000.-) y compris matériel informatique (hardware) D

44400 Leasings d'exploitation (valeur jusqu'à CHF 15'000.-) y compris matériel informatique (hardware) D

44990 Quote-Part pour site des charges d'investissements non activés D

44999 Part (déduction) des charges d'investissements non activés attribuée aux activités hors exploitation C

44 Charges d'investissements non activés

45000 Electricité ou services industriels D

45100 Gaz D

45200 Combustibles liquides D

45300 Combustibles solides D

45400 Chauffage à distance D

45500 Eau D

45990 Quote-Part pour site d'eau et énergie D

45999 Part (déduction) d'eau et énergie attribuée aux activités hors exploitation C

45 Eau et énergie

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46000 Intérêts et frais bancaires, CCP D

46200 Intérêts sur emprunts tiers D

46800 Intérêts et frais sur emprunts actionnaires ou associés D

46900 Intérêts et frais sur emprunts sociétés affiliées à un groupe D

46990 Quote-Part pour site des intérêts s/compte courant D

46999 Part (déduction) des intérêts s/compte courant attribuée aux activités hors exploitation C

46 Intérêts sur c/c, emprunts non liés aux investissements

47000 Matériel de bureau, imprimés D

47100 Téléphones, téléfax, Internet, frais de port D

47200 Journaux et documentation professionnels D

47400 Frais de voyages D

47410 Versements au fonds de formation D

47500 Frais informatiques (y.c. cotisation et maintenance) D

47600 Relations publiques / Publicité D

47700 Prestations administratives externes (sous-traitance) D

47800 Organe de révision, contrôle des comptes, conseils en entreprise D

47810 Avocats, frais d'actes et de contentieux D

47900 Autres frais de bureau et d'administration D

47990 Quote-Part pour site des frais d'administration D

47999 Part (déduction) des frais d'administration attribuée aux activités hors exploitation C

47 Frais de bureau et d'administration

48000 Service de voirie D

48100 Taxes liées à l'évacuation des déchets D

48200 Déchets D

48990 Quote-Part pour site des frais d'évacuation des déchets D

48999 Part (déduction) des frais d'évacuation des déchets attribuée aux activités hors exploitation C

48 Evacuation des déchets

49000 Primes d'assurances D

49010 Assurance perte d'exploitation D

49020 Prime d’assurances pour protection juridique D

49100 Taxes et cotisations (sans les taxes d'évacuation des déchets) D

49110 Versements au fonds de gestion D

49120 Versements au fonds pertes sur débiteurs D

49130 Versements au fonds apprentis D

49140 Évaluation SOHO D

49150 Versements au fonds d'innovation et d'appui à la constitution des réseaux de soins et CCICP D

49170 Versements au fonds outils d'évaluation (PLAISIR, DELICE, PLEX) D

49180 Versements au fonds de réinsertion D

49190 Versements à d'autres fonds D

49500 Autres charges et prestations annexes concernant les résidents D

49510 Remboursement Participation des résidents "NM" aux coûts des soins (NRFS) à prestataire de soins (OSAD) D

49600 Impôts (personnes morales) D

49610 Impôts (RI et société de personnes) D

49700 Charges TVA D

49800 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles D

49810 Attribution à la provision pour pertes sur débiteurs (Ducroire) D

49900 Autres charges d'exploitation D

49990 Quote-Part pour site des autres charges d'exploitation D

49999 Part (déduction) des autres charges d'exploitation attribuée aux activités hors exploitation C

49 Autres charges d'exploitation

4 Total autres charges d'exploitation

3+4 TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION

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CLASSE 5 COMPTES D'INVESTISSEMENTS53100 Entretien et réparation des installations et équipements activés D

54000 Achats d'installations et d'équipements (montant supérieur à CHF 15'000.-) D

54100 Achats d'installations et d'équipements médico-techniques (montant supérieur à CHF 15'000.-) D

54300 Locations d'exploitation (valeur supérieure à CHF 15'000.-) D

54400 Leasings d'exploitation (valeur supérieure à CHF 15'000.-) D

54800 Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles meubles D

MC Total des charges mobilier

58600 Participation forfaitaire des résidents aux charges mobilières C

58900 Autres recettes pour l'investissement mobilier C

MP Total des produits mobilier

MPC RESULTAT MOBILIER

53000 Entretien et réparation d'immeubles - exploitation principale D

54500 Intérêts d'emprunts d'investissement des immeubles - exploitation principale D

54600 Loyer de l'établissement et autres locations admis par le DSAS - exploitation principale D

54700 Dotations au amortissements des immeubles - exploitation principale D

IC Total des charges immobilier

56000 Loyer du personnel ou de tiers des immeubles - exploitation principale C

58500 Subvention des investissements reconduits (établissement forme idéale) C

58510 Correction de la subvention des investissements reconduits (établissement forme idéale) C

58520 Redevance sur valeur immobilière (établissement forme commerciale) C

58530 Participation forfaitaire des résidents aux charges d'entretien C

58700 Locations immobilières C

58800 Participation forfaitaire des résidents aux charges d’investissement (NM) C

IP Total des produits immobilier

IPC RESULTAT IMMOBILIER

5 RÉSULTAT SUR INVESTISSEMENT

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CLASSE 6 COMPTES DE PRODUITS D'EXPLOITATION60600 Part soins des résidents "C" hors canton (forfaits PLAISIR) C

60601 Part socio-hôtelière des résidents "C" hors canton (forfait SOHO) C

60602 Part socio-éducative des résidents "C" hors canton (EPSM - PPS) C

60605 Participation des résidents "C" hors-canton aux coûts des soins (NRFS) C

60610 Contribution financière "report soins" d'autres cantons pour résidents non-vaudois C

60620 Contribution financière de l'Etat (DSAS) pour pension "C" des résidents hors canton C

60660 Part soins des résidents "NM" hors canton C

60661 Part socio-hôtelière des résidents "NM" hors canton (forfait SOHO) C

60665 Participation des résidents "NM" hors-canton aux coûts des soins (NRFS) C

60670 Contribution financière de l'Etat (DSAS) pour pension "NM" des résidents hors canton C

606 Résidents domiciliés hors canton

60710 Part soins des résidents "C" (forfaits PLAISIR) C

60711 Part socio-hôtelière des résidents "C" (forfait SOHO) C

60712 Part socio-éducative des résidents "C" (EPSM - PPS) C

60715 Participation des résidents "C" aux coûts des soins (NRFS) C

60720 Contribution financière de l'Etat (DSAS) pour pension "C" C

60725 Contribution financière de l'Etat "report soins" aux résidents au bénéfice des régimes sociaux C

60726 Contribution financière de l'Etat "report soins" aux rés. financièrement autonomes C

60727 Contribution financière de l'Etat au renforcement des veilles C

60730 Participation de résidents "C" hospitalisés en division A ou B et en cas d'absence provisoire C

60750 Allocations d'impotence de l'exercice en cours (y.c. non vaudois) C

60760 Part soins des résidents "NM" C

60761 Part socio-hôtelière des résidents "NM" (forfait SOHO) C

60765 Participation des résidents "NM" aux coûts des soins (NRFS) C

60770 Contribution financière de l'Etat (DSAS) pour pension "NM" C

60780 Participation de résidents "NM" hospitalisés en division A ou B et en cas d'absence provisoire C

60790 Participation financière des résidents en court séjour C

60791 Contribution financière complémentaire de l'Etat pour le court-séjour C

60794 Part assurance maladie des résidents en court séjour (NRFS) C

60795 Participation des résidents en court séjour aux coûts des soins (NRFS) C

60796 Contribution financière de l'Etat ''report de soins'' aux résidents en court séjour (NRFS) C

607 Résidents domiciliés dans le canton

60920 Montants attribués par des fonds C

60930 Prestations non comprises dans les forfaits journaliers C

60950 Pertes sur débiteurs D

609 Divers

60960 Allocations d'impotence des exercices antérieurs (y.c. non vaudois) C

60970 Taxes d'hébergement C

60980 Correction sur activité D

60990 Autres recettes d'hébergement C

609b Exercice antérieur

60 Taxes d'hébergement

62300 Soins particuliers et veilles spéciales C

62400 Vente de médicaments C

62500 Matériel de pansement et de soins C

62800 Prestations médicales particulières au personnel C

62900 Autres prestations médicales C

62 Autres prestations médicales

65000 Prestations supplémentaires (PSAC et POS) hôtelières C

65010 Prestations supplémentaires (PSAC et POS) de type immobilier C

65100 Prestations supplémentaires (PSAC et POS) paramédicales C

65200 Prestations supplémentaires annexes C

65 Autres prestations aux résidents

66500 Intérêts bancaires, CCP C

66600 Intérêts sur emprunts tiers C

66800 Intérêts sur emprunts actionnaires ou associés C

66900 Intérêts sur emprunts sociétés affiliées à un groupe C

66 Intérêts créanciers

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68000 Nourriture du personnel et à des tiers C

68010 Fourniture de repas à domicile C

68020 Recettes brutes de la cafétéria C

68030 Atelier hôtelier (filière psy) - Fourniture de repas C

68040 Atelier hôtelier (filière psy) – Nuitées C

68300 Vente au personnel et à des tiers C

68500 Recettes brutes téléphone, radio, T.V. C

68900 Autres recettes d'exploitation C

68 Prestations au personnel et à des tiers

69000 Remboursement des frais et prestations privés de l'exploitant ou autres C

69200 Dissolution de la provision pour pertes sur débiteurs (Ducroire) C

69500 Contributions contractuelles et subventions d'exploitation C

69900 Divers C

69 Divers et subventions d'exploitation

62à69 Total des recettes diverses

6 TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION

6-3-4 RESULTAT D'EXPLOITATION

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CLASSE 7 COMPTES DE CHARGES ET PRODUITS HORS EXPLOITATION70000 Charges de personnel D

70100 Intérêts hypothécaires et autres intérêts d'emprunts D

70200 Assurances et taxes D

70300 Entretien et réparations D

70400 Acquisitions et investissements D

70500 Dotations aux amortissements D

70600 Chauffage, éclairage, nettoyage D

70700 Autres charges D

70C Charges sur immeubles en exploitation annexe (y.c. foyers du personnel)

70800 Loyer sur immeubles en exploitation annexe C

70900 Autres produits C

70P Produits sur immeubles en exploitation annexe (y.c. foyers du personnel)

70 RÉSULTAT SUR IMM. EN EXPL. ANNEXE

71000 Charges de personnel D

71100 Marchandises D

71C Charges sur domaines agricoles

71600 Exploitation agricole C

71P Produits sur domaines agricoles

71 RÉSULTAT SUR DOMAINES AGRICOLES

72000 Charges de personnel D

72100 Marchandises D

72C Charges sur cafétaria, kiosque

72600 Caféteria, kiosque C

72P Produits sur cafétaria, kiosque

72 RÉSULTAT SUR CAFÉTERIA, KIOSQUE

73000 Charges de personnel LP D

73200 Charges de loyer LP D

73700 Autres charges LP D

73C Charges sur Logements Protégés (LP)

73800 Produits des loyers LP C

73900 Autres produits LP C

73P Produits sur Logements Protégés (LP)

73 RÉSULTAT SUR LOGEMENTS PROTEGES (LP)

74000 Pertes sur aliénation d'actifs D

74C Pertes sur aliénation d'actifs

74600 Produits sur aliénation d'actifs C

74P Produits sur aliénation d'actifs

74 RÉSULTAT SUR PERTES SUR AL. D'ACTIFS

75000 Charges de personnel soignant de l'OSAD D

75010 Charges des autres personnels de l'OSAD D

75100 Charges sociales du personnel soignant de l'OSAD D

75110 Charges sociales des autres personnels de l'OSAD D

75170 Autres frais de personnel de l'OSAD D

75190 Charges de personnel soignant extérieur à l'OSAD D

75191 Charges des autres personnels extérieurs à l'OSAD D

75300 Autres frais d'exploitation de l'OSAD D

75310 Autres frais immobiliers de l'OSAD D

75390 Autres frais d'exploitation facturés à l'OSAD par l'établissement D

75391 Autres frais immobiliers facturés à l'OSAD par l'établissement D

75C Charges sur organisation de soins à domicile (OSAD)

75600 Prestations de soins selon OPAS C

75610 Aide à domicile C

75620 Repas C

75630 Autres prestations d'aide et de soins à domicile C

75700 Dons, legs C

75710 Allocations d'impotence facturées C

75720 Autres revenus (location, intérêts, etc…) C

75800 Autres recettes obtenues auprès de l'établissement C

75P Produits sur organisation de soins à domicile (OSAD)

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75 RÉSULTAT SUR OSAD

76000 Charges de personnel socio-éducatif D

76100 Charges sociales du personnel socio-éducatif D

76700 Autres charges destinées à l'encadrement socio-éducatif D

76C Charges sur encadrement socio-éducatif (PRADO / PSE)

76800 Prestations de services liées à l'encadrement socio-éducatif C

76P Produits sur encadrement socio-éducatif (PRADO / PSE)

76 RÉSULTAT SUR ENC. SOCIO-EDUCATIF

77030 Personnel médical CAT / UATp D

77031 Personnel soignant CAT / UATp D

77032 Personnel d'animation et d'encadrement socio-éducatif CAT / UATp D

77033 Personnel administratif CAT / UATp D

77034 Personnel de l'hôtellerie CAT / UATp D

77035 Personnel du service technique CAT / UATp D

77036 Autres charges du personnel CAT / UATp D

77037 Charges sociales (part employeur) CAT / UATp D

77041 Produits alimentaires CAT / UATp D

77043 Equipements et entretien CAT / UATp D

77044 Frais de transport (véhicule) CAT / UATp D

77047 Frais d'administration CAT / UATp D

77050 Loyer et charges (extra-muros) CAT / UATp D

77054 Amortissements (immobilisations) CAT / UATp D

77090 Autres charges CAT / UATp D

77C Charges CAT / UATp

77100 Recettes versées par les caisses-maladie (AOS) CAT / UATp C

77110 Participation des usagers aux coûts des soins (NFRS) CAT / UATp C

77120 Financement résiduel versé par l'Etat CAT / UATp C

77200 Participation des usagers aux modules CAT / UATp C

77210 Participation des usagers aux repas CAT / UATp C

77220 Participation des usagers aux transports CAT / UATp C

77300 Subvention prestations CAT / UATp C

77310 Subvention loyer (extra-muros) CAT / UATp C

77320 Subvention équipement (extra-muros) CAT / UATp C

77900 Autres recettes CAT / UATp C

77P Recettes CAT / UATp

77 RÉSULTAT SUR CAT / UATp

78000 Charges des titres, placements et participations D

78100 Moins-value sur titres et immobilisations financières D

78C Charges de capitaux

78600 Produits des titres, placements et participations C

78P Produits de capitaux

78 RÉSULTAT SUR CAPITAUX

79000 Autres charges hors exploitation D

79C Autres charges hors exploitation

79600 Dons, legs C

79800 Autres produits hors exploitation C

79P Autres produits hors exploitation

79 RÉSULTAT SUR AUTRES HORS EXPL.

7 RESULTAT HORS EXPLOITATION

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R RÉCAPITULATION RÉSULTATSI EXPLOITATION

R60 Taxes d'hébergement

R62à69 Total des recettes diverses

R3 TOTAL SALAIRES ET CHARGES SOC.

R4 Total autres charges d'exploitation

R6-3-4 RESULTAT D'EXPLOITATION

II INVESTISSEMENT

RMPC RESULTAT MOBILIER

RIPC RESULTAT IMMOBILIER

R5 RÉSULTAT SUR INVESTISSEMENT

III HORS EXPLOITATION

R7 RESULTAT HORS EXPLOITATION

IV RÉSULTAT AVANT AFFECTATION

CLASSE 8 AFFECTATION DU RÉSULTAT

V AFFECTATION

80801 Attribution au fonds d'acquisition et de renouvellement mobilier D

80802 Diminution du fonds d'acquisition et de renouvellement mobilier C

80805 Attribution au fonds de rénovation immobilière D

80806 Diminution du fonds de rénovation immobilière C

80851 Attribution aux provisions spécifiques D

80852 Diminution des provisions spécifiques C

VI RESULTAT NET DE L'EXERCICE

VII REPARTITION DU RESULTAT

812101 Attribution à la réserve générale D

812102 Diminution de la réserve générale C

812111 Attribution à la réserve pour actions propres D

812112 Diminution de la réserve pour actions propres C

812121 Attribution à la réserve de réévaluation D

812122 Diminution de la réserve de réévaluation C

812201 Attribution aux réserves statutaires D

812202 Diminution des réserves statutaires C

812211 Attribution aux réserves à but spécifique D

812212 Diminution des réserves à but spécifique C

812221 Attribution aux réserves à but non spécifique D

812222 Diminution des réserves à but non spécifique C

812231 Attribution aux réserves spéciales (RCLPFES) D

812232 Diminution des réserves spéciales (RCLPFES) C

82185 Dividendes et tantièmes D

VIII RESULTAT APRES REPARTITION

CLASSE 9 APPORTS/PREL. PRIVES - VENT. DU RESULTAT AU BILAN90100 Apports privés (+) / Ventilation du déficit/perte C

90200 Prélèvements privés (-) / Ventilation de l'excédent/bénéfice D

IX BÉNÉFICE / PERTE A REPORTER

Evolution depuis Plan comptable de référence 2017 publié

Nouveaux comptes (43850, 49020, 60727, 68030, 68040)

Nouveaux comptes (60602, 60712). Mise à disposition anticipée. Pas d'imputations durant l'exercice 2018!

Mise à jour des libellés (selon Directive - Annexe 2 Plan Comptable)

Aucune suppression de compte

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Documents

PLAN COMPTABLE DE REFERENCE 2018 DES ETABLISSEMENTS … · 2018. 11. 26. · No de cpte H+ Dénomination D/C PLAN COMPTABLE DE REFERENCE 2018 DES ETABLISSEMENTS (EMS, SPAH, HNM, EPSM,