Point d’organisation de Point d’organisation de la révision du SAGE la révision du SAGE

Vilaine Vilaine

CLE du 3 octobre 2011CLE du 3 octobre 2011

Révision du SAGE Vilaine

Suite de la révision du Suite de la révision du SAGE VilaineSAGE Vilaine Une CLE par grande thématique : projet de la CLE Une CLE par grande thématique : projet de la CLE

avec première proposition de répartition PAGD / avec première proposition de répartition PAGD / règlementrèglement Validation thématiqueValidation thématique

Assistance d’un cabinet juridique pour la rédaction Assistance d’un cabinet juridique pour la rédaction suite à la validation thématique de la CLE suite à la validation thématique de la CLE

Rédaction des documents du SAGE Rédaction des documents du SAGE

Validation en septembre 2012 des documentsValidation en septembre 2012 des documents

Planning des CLE à Planning des CLE à venir pour la révision venir pour la révision du SAGEdu SAGE

3 oct 11 16 Dec 2011 28 Fev 12 29 mars 12 (1j) 24 mai 12 5 Juillet 12 (1J)

Validation par la CLE du règlement et du PAGD V0

-Classement de cours d’eau- Continuité

-Inondations- Pollutions diffuses (N et P)

-Gestion des étiages et AEP-Zones humides-Eaux souterraines

- Littoral- pollutions domestiques et industrielles-Gouvernance -sensibilisation

-Morphologie-Têtes de bassin- Continuité ?

Sept 12

- Pollutions diffuses-pesticides-Éléments transverses-Gouvernance

Point sur l’évaluation Point sur l’évaluation économique du SAGE économique du SAGE Lancement d’une étude spécifique : Lancement d’une étude spécifique :

– Analyse de la répartition des coûts des Analyse de la répartition des coûts des programmes liés à l’eauprogrammes liés à l’eau

– Evaluation des coûts supplémentaires liés à la mise Evaluation des coûts supplémentaires liés à la mise en œuvre du SAGEen œuvre du SAGE

– Évaluation des bénéficesÉvaluation des bénéfices– Analyse coûts/bénéficesAnalyse coûts/bénéfices– Impact du SAGE sur la répartition des coûtsImpact du SAGE sur la répartition des coûts– Analyse de la récupération des coûtsAnalyse de la récupération des coûts

Lancement début 2012Lancement début 2012