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Produit par :Direction des étudesCollège Lionel-Groulx2018
PRÉVENTION DU PLAGIAT ET RESPECT DE LA
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DOCUMENT D’INFORMATION À L’INTENTION
DU PERSONNEL ENSEIGNANT
© 2017, Mathieu Joly, Collège Lionel-Groulx.
REMERCIEMENTS
Le Collège Lionel-Groulx tient à remercier le Bureau de soutien à l’enseignement de l’Université Laval pour son aimable autorisation nous permettant de s’inspirer de leur publication Le plagiat : informer, sensibiliser et prévenir1 afin d’élaborer le présent document.
La Direction des études tient à remercier les membres du comité sur les questions pédagogiques spécifiques qui ont participé à l’élaboration de ce document :
• M. Sébastien Gendron, enseignant en chimie;• Mme Ghislaine Laurin, conseillère pédagogique;• Mme Lucia Lepage, directrice adjointe des études;• M. Patrice Roy, enseignant en informatique;• M. Nicolas Tremblay, enseignant en français.
Le comité sur les questions pédagogiques spécifiques tient à remercier, à son tour, toutes les personnes qui ont collaboré aux travaux, et plus spécialement (par ordre alphabétique) :
• Mme Véronique Dupuis, enseignante en histoire;• M. Mathieu Joly, technicien en arts graphiques;• Mme Émilie Ruckebusch, secrétaire administrative.• Mme Josiane Sauvé, spécialiste en moyens et techniques d’enseignement;
Le comité remercie finalement toutes les personnes qui ont participé aux consultations ayant permis de mieux adapter ce document à la réalité du Collège Lionel-Groulx.
2 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
TABLE DES MATIÈRES
Introduction 4La propriété intellectuelle 5
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? 5Droit d’auteur et utilisation équitable 6Propriété intellectuelle et utilisation à des fins pédagogiques 6
Le plagiat et la tricherie 8Qu’est-ce que le plagiat? 8Exemples de pratiques constituant du plagiat 8Pourquoi certains étudiants plagient-ils? 9Quelques suggestions… 10
Votre rôle et vos responsabilités dans la prévention 11Discuter entre collègues 11Informer et sensibiliser 11Être un exemple en matière de droits d’auteur dans le matériel didactique 12
Connaître et faire connaître le cadre réglementaire du Collège Lionel-Groulx 13Projet éducatif du Collège 13Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages 13Autres règlements 14Mention au plan de cours 14
Outiller les étudiantes et les étudiants 15En parler avec les étudiantes et les étudiants 15Présenter des ressources aux étudiantes et aux étudiants 16
Prévenir le plagiat 17Quelques moyens lors des évaluations sommatives 17
Détecter le plagiat 18Quelques éléments à surveiller en cas de doute 18
Quoi faire en cas de plagiat 19Signaler un cas de plagiat 19À qui s’adresser pour de l’aide 19
Pour aller plus loin… 20Des ressources du Collège 20Des ressources d’information à votre disposition dans le réseau collégial 21D’autres ressources d’information 22Des références officielles 23
Notes 24
LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 3
INTRODUCTION
PRÉSENTATION DU DOCUMENTLa plupart de nos étudiantes et de nos étudiants sont intègres. Toutefois, certains, volontairement ou non, sont susceptibles de contrevenir à l’article 6.7 « Le plagiat et la tricherie » de la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) du Collège.
Le comité sur les questions pédagogiques spécifiques, issu de la commission des études (CÉ), a présenté à la réunion de la commission des études du 26 mars 2015, une Stratégie globale pour le renforcement du respect de la propriété intellectuelle. Cette stratégie propose différentes actions et activités visant à renforcer le respect de la propriété intellectuelle et à prévenir le plagiat. L’objectif de cette stratégie est de « faire en sorte que l’ensemble de la communauté du Collège, qui est une institution d’enseignement supérieur, développe et applique une vision commune concernant la propriété intellectuelle et son respect ». « Cette vision prône une utilisation éthique du travail d’autrui et insiste sur l’apport nécessaire des ressources documentaires (historiques, littéraires, artistiques, scientifiques, etc.) correctement citées et intégrées pour favoriser l’émergence d’une pensée critique. Enfin, selon la discipline d’enseignement, elle peut aussi privilégier la créativité et l’originalité2. »
C’est dans le cadre des travaux du comité sur les questions pédagogiques spécifiques qu’est apparue l’idée de proposer un guide aux membres du personnel enseignant afin de les informer et de les aider à contribuer à la promotion du respect de la propriété intellectuelle et à la prévention du plagiat en intégrant certains éléments à leur enseignement ou en utilisant quelques-unes des ressources suggérées dans les pages suivantes.
NOTECe document respecte les recommandations du Guide de présentation des travaux écrits - Document conçu par le Département de français, le Département de sciences humaines et le Programme Arts, lettres et communication quant aux références et citations.
MISE EN GARDECe document fournit des informations destinées à soutenir le personnel enseignant en matière de prévention du plagiat et de respect de la propriété intellectuelle. Il ne donne pas d’avis juridiques et ne doit pas être considéré comme une source fiable d’interprétations de nature juridique, ni en matière de propriété intellectuelle en générale, ni en matière de droit d’auteur en particulier. Veuillez vous référer aux lois et règlements appropriés pour ce faire.
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4 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Selon l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) :
Le terme « propriété intellectuelle » désigne les œuvres de l’esprit : inventions; œuvres littéraires* et artistiques; dessins et modèles; et emblèmes, noms et images utilisés dans le commerce.
La propriété intellectuelle est protégée par la loi, par exemple au moyen de brevets, de droits d’auteur et d’enregistrements de marques, qui permettent aux créateurs de tirer une reconnaissance ou un avantage financier de leurs inventions ou créations. En conciliant de manière appropriée les intérêts des innovateurs et ceux du grand public, le système de la propriété intellectuelle vise à favoriser un environnement propice à l’épanouissement de la créativité et de l’innovation3.
La propriété intellectuelle comporte deux volets :• La propriété industrielle, qui comprend les
inventions, les marques, les dessins et modèles industriels, et les indications géographiques.
• Le droit d’auteur, qui s’applique aux œuvres littéraires (telles que romans, poèmes et pièces de théâtre), aux films, aux œuvres musicales, aux œuvres artistiques (telles que dessins, peintures, photographies et sculptures) et aux œuvres d’architecture. Les droits connexes du droit d’auteur sont ceux des artistes interprètes ou exécutants sur leurs prestations, des producteurs de phonogrammes sur leurs enregistrements et des organismes de radiodiffusion de radio et de télévision4.
* Par œuvres littéraires, l’OMPI entend des œuvres « tels les romans, poèmes, pièces de théâtre, ouvrages de référence ou articles de journaux ». Pour plus de détails sur les œuvres auxquelles s’applique le droit d’auteur se référer à la page Web : http://www.wipo.int/copyright/fr/
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LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
QU’EST-CE QUE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE?
LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 5
La Loi sur le droit d’auteur vous autorise à « reproduire une œuvre pour la présenter visuellement à des fins pédagogiques et dans les locaux de l’établissement et d’accomplir tout autre acte nécessaire pour la présenter à ces fins6 » sauf « si l’œuvre ou l’autre objet du droit d’auteur sont accessibles sur le marché […] sur un support approprié7 ».
L’expression « accessibles sur le marché » est ainsi définie dans la loi :a) qu’il est possible de se procurer, au Canada,
à un prix et dans un délai raisonnable, et de trouver moyennant des efforts raisonnables;
b) pour lequel il est possible d’obtenir, à un prix et dans un délai raisonnable et moyennant des efforts raisonnables, une licence octroyée par une société de gestion pour la reproduction, l’exécution en public ou la communication au public par télécommunication, selon le cas8.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ETUTILISATION À DES FINS PÉDAGOGIQUES
DROIT D’AUTEUR ET UTILISATION ÉQUITABLELa Loi sur le droit d’auteur autorise « l’utilisation équitable d’une œuvre ou de tout objet du droit d’auteur aux fins d’étude privée, de recherche, d’éducation, de parodie ou de satire5 ». Cette utilisation est cependant assortie de conditions, dont l’obligation de citer la source.
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6 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
QUELQUES EXEMPLESIl est permis de présenter en classe à vos étudiantes et à vos étudiants, au Collège, à des fins pédagogiques, une capsule vidéo grand public disponible gratuitement dans le Web à partir du site où elle se trouve. Cependant, il est interdit de télécharger et de rediffuser sur un autre média cette capsule vidéo. Il est également permis d’intégrer à un document et de présenter en classe à vos étudiants, au Collège, à des fins pédagogiques, une image disponible gratuitement dans le Web.
Il est aussi possible de fournir le lien à cette capsule vidéo grand public ou à cette image disponible gratuitement dans le Web à vos étudiants.
Dans les cas précédents, il faut bien sûr citer la source et s’assurer que la capsule vidéo ou l’image a été déposée légalement.
Il n’est pas permis d’utiliser, même à des fins pédagogiques, les capsules vidéo et les images déposées sur un site Web où il y a un avis visible qui en défend l’utilisation autre qu’à des fins privées; ni celles déposées sur un site où il y a un moyen de protection comme un mot de passe, un système de chiffrement ou une autre technologie semblable.
Il est permis de présenter en classe à vos étudiants, au Collège, la photographie numérique d’une œuvre d’art que vous avez photographiée dans un musée, si cette présentation est faite dans un but pédagogique et que l’œuvre ou sa reproduction ne sont pas accessibles sur le marché sur un support approprié. Bien sûr, ici aussi il faut mentionner la source.
Pour les œuvres couvertes par l’entente avec Copibec, il est possible d’utiliser des extraits en respectant les limites prévues ou en remplissant et en déposant le formulaire de déclaration appropriée. Il faut tout de même citer la source.
Il est possible d’utiliser du matériel clairement identifié comme étant libre de droits, ou du domaine public. Vous pouvez aussi utiliser du matériel sous licence « Creative Commons »; il faut alors tout de même mentionner la source, car les divers formats de ces licences attribuent toujours le crédit à l’auteur du matériel produit.
Dans tous les cas, il faut respecter les conditions d’utilisation inhérentes à la licence.
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LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 7
QU’EST-CE QUELE PLAGIAT?« “[L’]utilisation frauduleuse de l'œuvre d'autrui soit par emprunt, soit par imitation” constitue un plagiat. L’étudiante ou l’étudiant qui permet que son travail soit copié en tout ou en partie est réputé aussi coupable que le plagiaire9. »
LE PLAGIAT ET LA TRICHERIELa tricherie peut prendre de nombreuses formes. Le présent document ne concerne que la tricherie qui prend la forme d’un non-respect de la propriété intellectuelle, soit le plagiat. Pour les autres formes de tricheries, veuillez vous référer à la PIEA (article 6.7).
EXEMPLES DE PRATIQUES CONSTITUANT DU PLAGIATLa PIEA précise que :
Le plagiat comprend :a) la présentation ou la remise du travail d’une
autre personne comme étant le sien;b) le copiage en tout ou en partie ou la
traduction de l’œuvre d’autrui (publiée ou non publiée) sans en indiquer la source;
c) la paraphrase de l’œuvre d’autrui (publiée ou non publiée) sans en indiquer la source, à moins que cela ne constitue l’objet d’une activité d’évaluation formative ou sommative10.
À titre d’exemple de plagiat :• Copier le travail d’un étudiant ayant suivi
le cours lors d’une session précédente.• Réaliser un travail en mode copier-coller à
partir de plusieurs sources non citées ou non contextualisées.
• Changer uniquement quelques mots et copier le texte intégralement (plagiat délibéré ou paraphraser de manière inadéquate).
Citer en omettant les guillemets.• Résumer sans attribuer l’idée à l’auteur11.
• Utiliser ou déposer un travail acheté ou téléchargé d’Internet.
• Prendre sur le Web un document ou une partie de document et le faire passer pour sien.
• Avoir recours à un outil de traduction en ligne ou traduire soi-même un document d’une tierce personne et le faire passer pour sien.
[…]• Copier un travail fourni à titre
d’exemple par un collègue12.© 2017, Mark Quevillon, Collège Lionel-Groulx.
8 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
[…]
Méconnaissance des bonnes pratiques en matière de recherche documentaire L’étudiante ou l’étudiant :
• ne connaît pas les ressources documentaires disponibles au Collège;
• « a l’impression qu’il est acceptable de citer sans utiliser les guillemets13 » ou sans citer la source;
• croit qu’il est correct de paraphraser sans mentionner la source;
• a l’impression que de s’inspirer des idées d’un auteur exprimées dans un texte ou un autre média ne nécessite pas de mentionner la source;
• pense que traduire sans mentionner la source ne constitue pas du plagiat;
• a étudié préalablement dans une ou des institutions où les normes de respect de la propriété intellectuelle étaient différentes.
POURQUOI CERTAINS ÉTUDIANTS PLAGIENT-ILS?Plusieurs situations peuvent amener une étudiante ou un étudiant à plagier…Et l’intention de départ est souvent bonne…
Mauvaise compréhension des exigences liées au travail à faireL’étudiante ou l’étudiant :
• ne comprend pas les consignes du travail à faire;• « ne sait pas comment faire le travail demandé14».
Manque de cohérence ou d’uniformité dans les consignes ou exigences transmises par les enseignants quant à la présentation des sources
Problèmes d’organisation du travailL’étudiante ou l’étudiant :
• « a de la difficulté à s’organiser et à gérer son temps;
• a mal évalué la charge de travail ou n’arrive pas à établir des priorités parmi les tâches qu’il doit accomplir;
• a tendance à procrastiner et se retrouve coincé à la dernière minute15 ».
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LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 9
QUELQUES SUGGESTIONS…En plus de vos stratégies habituelles, voici quelques suggestions20 de gestes à poser pour prévenir le plagiat chez vos étudiants. Si vous avez d’autres idées, nous vous invitons à les partager.• Inclure la mention proposée au plan de cours (c’est-à-dire l’encart sur l’extrait de la PIEA du Collège) ainsi
qu’un lien vers la définition et les formes de plagiat sur la page Web du site de prévention du plagiat.• Inclure une partie sur la prévention du plagiat, dans le premier cours de la session, ou au moment
opportun, ce qui pourrait se faire en utilisant certaines des ressources et des activités suggérées dans ce document. Cette partie pourrait, par exemple, suivre immédiatement la présentation du plan de cours.
• Faire un sondage, pour recueillir les perceptions des étudiantes ou des étudiants sur leur compréhension de ce qui constitue du plagiat. Au moment de réaliser cette activité, énoncer les attentes et exigences relatives à la rédaction, aux méthodes de travail et aux normes de présentation des travaux.
• Faire un forum, au cours de la première semaine de la session, pour animer une discussion de groupe sur la perception de ce qui est acceptable ou non à l’égard du plagiat. Énoncer clairement ce qu’est le plagiat et les conséquences qui s’ensuivent (référence à l’article 6.7 de la PIEA). Au moment de commencer des travaux de recherche ou de rédaction, faire des forums d’équipes où les coéquipiers échangent sur les sources et les références utilisées dans le travail à réaliser.
• Suggérer des ressources aux étudiantes ou aux étudiants. (Voir la section "Présenter des ressources aux étudiantes et aux étudiants", page 17.)
Manque de motivationDans Le plagiat : informer, sensibiliser et prévenir, il est mentionné que l’étudiante ou l’étudiant peut plagier parce qu’il :
• a peu d’intérêt pour le cours ou pour le champ d’études;
• ne perçoit pas la pertinence du cours dans sa formation;
• vise uniquement à obtenir la note de passage;• n’a pas fait un choix définitif quant à
l’orientation de ses études16.
Problème d’attitudeL’étudiante ou l’étudiant :
• « vit une pression liée au souci de performance ou aux attentes de l’entourage familial17; »
• « veut contourner les exigences; il pense que l’enseignant ne s’en rendra pas compte18; »
• « veut défier l’autorité ou pense qu’il y aura peu de conséquences au plagiat19. »
10 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
VOTRE RÔLE ET VOS RESPONSABILITÉS DANS
LA PRÉVENTION
DISCUTER ENTRE COLLÈGUES
• Organiser des discussions de manière informelle, lors de réunions de département ou de comité de programme afin d’échanger entre collègues, faire un remue-méninge, sur les stratégies de prévention du plagiat et les outils qui sont peut-être déjà utilisés par certains…- Qu’ont-ils modifié dans leur enseignement
pour diminuer le risque de plagiat?- Quelles sont leurs exigences pour la citation des
sources et pour les références documentaires?- Comment ont-ils outillé leurs étudiantes
et étudiants pour les travaux d’envergure comportant plusieurs étapes et s’étalant sur plus d’une semaine?
- Ont-ils déjà soupçonné un ou des cas de plagiat? Que s’est-il passé?
• Désigner un cours du programme où les étudiants seront amenés à suivre les ateliers de formation documentaire de la bibliothèque du Collège.
• Faire de la formation en se partageant la tâche entre collègues d’un même département ou programme (importance du respect de la propriété intellectuelle, normes de présentation des travaux, définition du plagiat, citation des sources et références documentaires avec exemples, etc.).
INFORMER ET SENSIBILISER• Véhiculer un message positif, valorisant le
respect de la propriété intellectuelle. Des slogans comme « Tu as tout ce qu’il faut pour réussir, sois original » de l’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), « Citer tes sources, ça te réussit bien! » du Cégep du Vieux-Montréal ou « Vive la créativité et l’honnêteté intellectuelle! » du Cégep de Trois-Rivières sont plus susceptibles d’intéresser les étudiantes ou les étudiants que d’autres qui tablent sur des conséquences négatives.
Dans Le plagiat : informer, sensibiliser et prévenir, il est aussi suggéré de :- Sensibiliser [les étudiants] à l’importance
de traiter l’information et de la réorganiser pour la mettre au service de leurs propos.
- Encourage[r] vos étudiants à miser sur des méthodes de travail intellectuel qui soutiennent la recherche d’information et la rédaction pour prévenir le copier-coller.
- Valorise[r] l’engagement personnel de l’étudiant quant à la rédaction des travaux.21
• Donner des consignes claires quant aux attentes en matière de citation des sources et de références documentaires.
• Utiliser un logiciel bibliographique. Il s’agit d’un logiciel servant à gérer les sources de recherche documentaire, c’est-à-dire à les collecter, à les catégoriser, et à les utiliser pour générer et insérer des citations, des notes de bas de page et des bibliographies dans des documents de divers formats. Zotero est un exemple de logiciel bibliographique.
LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 11
ÊTRE UN EXEMPLE EN MATIÈRE DE DROITS D’AUTEUR DANS LE MATÉRIEL DIDACTIQUE
• Donner l’exemple! Entre autres, lors de la conception de matériel didactique, utiliser des images provenant de sources en permettant l’usage (vous trouverez ici diverses banques d’images) et citer vos sources en tout temps, même s’il s’agit de documents sous licence Creative Commonsȶ.
ȶ Voir à ce sujet « Comment intégrer les licences Creative Commons dans vos cours » un récit de Christophe REVERD, conseiller technopédagogique à la Vitrine technologie-éducation, le 14 octobre 2013 dans Profweb, http://www.profweb.ca/publications/articles/comment-integrer-les-licences-creative-commons-dans-vos-cours
(Consulté le 31 mai 2017).
© 2016, Janeb13, Pixabay
12 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
PROJET ÉDUCATIF DU COLLÈGE« Éducation de qualité, désir d’apprendre, ouverture à des horizons intellectuels diversifiés, valorisation de la culture, approche humaniste de la formation et développement des compétences tout au long de la vie sont les principaux fondements du projet éducatif du Collège Lionel-Groulx22 ». Le Projet éducatif rappelle aussi les cinq valeurs fondamentales de la communauté du Collège, parmi lesquelles on retrouve l’intégrité. Enfin, le premier des engagements du Collège est de « garantir la qualité de la formation qu’il offre23 ».
La concrétisation des intentions du Projet éducatif du Collège suppose la promotion des valeurs qu’il porte et l’accompagnement des étudiantes et des étudiants afin de leur permettre « de se développer intellectuellement et de se situer face aux enjeux du passé, du présent et de l’avenir24 » tel que précisé dans le Plan stratégique 2015-2020 du Collège.
POLITIQUE INSTITUTIONNELLE D’ÉVALUATION DES APPRENTISSAGESLa Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) du Collège Lionel-Groulx (article 6.7)25 comporte des définitions et des exemples de ce que sont le plagiat et la tricherie, la procédure à suivre en cas de plagiat ou de tricherie ainsi que les pénalités et la procédure d’appel.
CONNAÎTRE ET FAIRE CONNAÎTRE LE CADRE RÉGLEMENTAIRE DU
COLLÈGE LIONEL-GROULX
© 2017, StockSnap, Pixabay© 2017, Mathieu Joly, Collège Lionel-Groulx
LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 13
AUTRES RÈGLEMENTS
Le Règlement sur les conditions de vie au Collège Lionel-Groulx (article 9.4) fait mention des conséquences possibles pour l’étudiante ou l’étudiant coupable de plagiat :« La Direction des études ou la Direction de la formation continue sanctionne normalement ce comportement par ses règlements et politiques et prévoit la procédure et les mesures à suivre pour décourager de tels comportements26. »
La Politique institutionnelle de la recherche (articles 4 c. iv.) souligne l’importance du respect de la propriété intellectuelle et précise que :« L’intégrité exige de reconnaître toutes les contributions à une recherche ainsi que leurs auteures et auteurs de manière équitable et exacte, chaque fois que l’on fait état d’une recherche27. »Cette politique traite également de la propriété intellectuelle à l’article 5.1, à la page 4.
MENTION AU PLAN DE COURS
La Stratégie globale pour le renforcement du respect de la propriété intellectuelle au Collège prévoit l’inscription, dans les plans de cours, d’une mention relative au respect de la propriété intellectuelle. À cet effet, un encart, extrait de la PIEA, à inclure au plan de cours est proposé aux membres du personnel enseignant du Collège.
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14 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
question d'honnêteté intellectuelle. Il explique également comment le plagiat peut nuire aux apprentissages en empêchant le développement des habiletés de recherche et de rédaction. Le contrat peut mettre en évidence les conséquences et sanctions possibles liées à son recours.28 »
• Souligner l’importance de la réalisation des apprentissages afin d’éviter de se retrouver dans une situation gênante une fois sur le marché du travail ou à l’université et faire valoir auprès des étudiantes et des étudiants le sentiment de fierté qui peut être retiré de l’accomplissement de son propre travail.
• Utiliser la PIEA. Discuter avec eux à partir de mises en situation, d’exemples (citations correctes, utilisation intègre de ses sources, etc.) et de contre-exemples (absence de citation ou citation incorrecte, mauvaise utilisation de ses sources, etc.).
• Faire signer des contrats de non-plagiat. « Le document définit le plagiat (il précise entre autres que le copier – coller à partir d'un site Web sans citer la source est du plagiat) et il donne accès à l'information sur la façon de citer correctement ses sources. Le document explique que le non-plagiat n'est pas uniquement une question de droit d'auteur, mais plutôt une
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EN PARLER AVEC LES ÉTUDIANTES ET LES ÉTUDIANTS
OUTILLER LES ÉTUDIANTES ET LES ÉTUDIANTS
LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 15
Les ressources du Collège• Référer aux nombreuses ressources
documentaires et outils de recherche disponibles à la bibliothèque et sur son site Web, dont des outils spécifiques à certains domaines et la page « Antiplagiat ».
• Référer aux ressources d’aide comme les services offerts à la bibliothèque, le Centre d’aide en bureautique (CAB), le Centre d’aide en français (CAF) ou les ateliers d’aide à la réussite.
• Proposer un guide de présentation, par exemple le Guide de présentation des travaux écrits – Document conçu par le Département de français, le Département de sciences humaines et le Programme Arts, lettres et communication.
• Proposer un outil d’aide à la décision comme celui qui est disponible sur le site Prévention du plagiat (« Mon travail est-il prêt à être remis? - Cinq questions essentielles pour m'assurer du respect de la propriété intellectuelle de mon travail »).
D’autres ressources• Fournir une liste de ressources Web
acceptables : des sites Web qui sont fiables pour la recherche documentaire, des banques d’images utiles pour la réalisation du travail demandé, un outil d’évaluation de site Web, etc.
• Utiliser des sites d’autres institutions qui expliquent aux étudiants comment faire pour citer correctement ses sources. Par exemple :- Mon diapason, un site Web (www.mondiapason.
ca) qui fournit des ressources d’aide à la recherche documentaire, il comporte entre autres une section « Exploiter – Citation des sources et considérations éthiques » dans laquelle on retrouve, entre autres un tutoriel accompagné d’un aide-mémoire intitulé « Citer ses sources et éviter le plagiat »
- Comment citer ses sources du Cégep Garneau (tiré de biblio.cegepgarneau.ca/)
- Citer ses sources du Cégep du vieux Montréal (tiré de www.cvm.qc.ca/bibliotheque)
- Guides pour la rédaction de sources de l’Université Laval
(tiré de www.bibl.ulaval.ca)- Citer correctement ses sources
de l’Université de Montréal (tiré de www.integrite.umontreal.ca)- Bien paraphraser de l’Université de Montréal
(tiré de www.integrite.umontreal.ca)- Une stratégie visant à contrer le plagiat
de l’UQAC, qui comporte aussi des rubriques à l’intention des enseignants
(tiré de http://www.uqac.ca/plagiat)- Infosphère de l’UQAM (tiré de www.infosphere.uqam.ca/) - Le Promotion du développement des
compétences informationnelles (PDCI) de l’Université du Québec comporte, entre autres, une section Foire aux questions (FAQ) portant sur la citation des documents de référence et le plagiat
(tiré de ptc.uquebec.ca/pdci/).
PRÉSENTER DES RESSOURCES AUX ÉTUDIANTES ET AUX ÉTUDIANTS
16 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
QUELQUES MOYENS LORS DESÉVALUATIONS SOMMATIVES
• « Augmente[r] le nombre d’évaluations réalisées en présence en classe et diminuer le nombre de celles-ci à faire en dehors de la classe29. »
• Faire un rappel des éléments de l’article 6.7 de la PIEA. Le fait de prévenir les étudiantes et les étudiants des conséquences du plagiat avant la tenue d’un examen réduirait les risques de plagiat de 12 %30.
• Énoncer clairement ce qui est autorisé et ce qui ne l’est pas pour le travail à réaliser ou pendant la réalisation d’un examen en classe ou d’un test sur Moodle.
• Lors d’un examen :- assigner les places aux étudiantes ou
aux étudiants31 au lieu de leur laisser prendre place comme d’habitude;
- préciser, dans les consignes de l’examen, que les téléphones intelligents et autres outils technologiques sont interdits pendant l’examen, sauf indication contraire;
- varier les questions d’une session à l’autre et d’un groupe à l’autre, donner les mêmes examens depuis quelques années fait en sorte qu’il y ait de bonnes chances que les étudiantes ou les étudiants en possèdent des copies32;
- inverser l’ordre des questions. « Le simple fait d’inverser l’ordre des questions d’un examen réduirait les risques de fraude de 25 %33 ».
Moodle permet le mélange des questions qui se présentent alors dans un ordre différent aléatoire. Il permet aussi le choix aléatoire d’un certain nombre de questions dans une catégorie de questions qui en contient davantage.
PRÉVENIR LE PLAGIATLa section ci-dessous présente quelques moyens pour prévenir le plagiat, pour d‘autres « Trucs et astuces », voir ce récit : PERREAULT, Nicole. « Le plagiat et autres types de triche scolaire à l’aide des technologies : une réalité, des solutions », dans Profweb, le 22 janvier 2007, http://www.profweb.ca/publications/dossiers/le-plagiat-et-autres-types-de-triche-scolaire-a-l-aide-des-technologies-une-realite-des-solutions(Consulté le 18 septembre 2014).
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LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 17
QUELQUES ÉLÉMENTS À SURVEILLER EN CAS DE DOUTE
DÉTECTER LE PLAGIAT
• Selon Nicole Perreault :- Compare[r] les écarts de style : comparer le style d'écriture du travail avec d'autres écrits
(examens, courriers électroniques, exercices) déjà produits par l'étudiant peut être utile. On est en droit de s'attendre à ce que le style soit plus soigné pour un travail long, qui a pu être révisé, que pour un écrit spontané, mais un écart trop marqué reste louche.
[…]- Bibliographie trop... originale : le travail comporte une foule de références
spécialisées très pertinentes, mais non disponibles à la bibliothèque? Il vaudrait la peine de vous informer de la provenance de l'information…
- Mise en page disparate : par défaut, la mise en page d'un texte rédigé de A à Z dans un traitement de texte est homogène. La présence de blocs de texte présentant différentes polices de caractères, des espacements variés ou des marges non uniformes sont des indices pouvant révéler une opération de copier - coller à partir de plusieurs textes puisés dans Internet présentant des mises en pages différentes.
- Non-cohérence des références aux graphiques et tableaux : un texte qui renvoie à un tableau qui n'apparaît pas dans le travail, des figures dont la numérotation n'est pas continue, sont autant de traces qui peuvent avoir été laissées lorsqu'un texte n'a pas été repris intégralement.
- Plusieurs sites Internet inactifs dans la bibliographie : il est fréquent que des sites cessent d'être publiés ou changent d'adresse, mais un taux anormalement élevé d'adresses de sites invalides dans une bibliographie qui devrait pourtant être à jour peut être le signe d'un texte rédigé il y a déjà longtemps34.
• Dans Le plagiat : informer, sensibiliser et prévenir, il est mentionné : Dans un ouvrage largement diffusé et reconnu en enseignement supérieur [A Handbook for Deterring Plagiarism in Higher Education], Carroll […] suggère de porter attention à quelques éléments au moment de lire ou de corriger un travail. Voici quelques signes auxquels demeurer attentif :• Le sujet est traité indirectement ou au contraire traite d’un aspect très pointu.• Le ton du travail ne correspond pas à ce que vous connaissez de l’étudiante ou de l’étudiant. Par
exemple, il utilise un niveau très recherché dans le traitement du sujet ou dans le niveau de langage.• La présence d’une […] URL en haut de la page.• Le document ressemble à un travail soumis par d’autres étudiants.• La bibliographie réfère à du matériel qui n’est pas aisément accessible (ex. : […] URL non valides,
titres et auteurs qui ne vous sont pas du tout familiers, éditeurs non reconnus dans le domaine).• La bibliographie ne reflète pas le contenu abordé dans le cours ou les références
remontent à ce qui était indiqué dans votre ancien plan de cours. 35
18 LE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
SIGNALER UN CAS DE PLAGIATLa procédure à suivre en cas de plagiat est énoncée clairement dans l’article 6.7.2 de la PIEA.
QUOI FAIRE EN CAS DE PLAGIAT
À QUI S’ADRESSERPOUR DE L’AIDE Si vous avez besoin de plus de détails ou pour des conseils en cas de doute sur un cas de plagiat potentiel, consultez le directeur adjoint des études responsable du cheminement scolaire.
Si vous avez des questions ou avez besoin de discuter de la problématique de plagiat et de sa prévention :
• consulter le site Web Prévention du plagiat et sa FAQ (http://www.antiplagiat.clg.qc.ca/index.php/faq/) et, au besoin, poser une question dans l’espace réservé aux commentaires;
• consulter le personnel de la bibliothèque, notamment le ou la spécialiste en moyens et techniques d’enseignement;
• consulter votre conseillère ou votre conseiller pédagogique.
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POUR ALLER PLUS LOIN…
Le site Prévention du plagiat où vous trouverez notamment une FAQ : http://www.antiplagiat.clg.qc.ca.
Une liste de banques d’images gratuites (libres de droits ou non) et des trucs de recherche d’image :http://www.antiplagiat.clg.qc.ca/index.php/ressources/utilisation-dimages/.
COLLÈGE LIONEL-GROULX. Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) (disponible en ligne à l’adresse http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/PIEA.pdf), 2010, 21 pages (Article 6.7.) (Consulté le 13 mars 2017).
COLLÈGE LIONEL-GROULX. Règlement sur les conditions de vie au Collège Lionel-Groulx (disponible en ligne à l’adresse http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/Reglement_vie.pdf), dernière modification 2011, 17 pages (Article 9.4, deuxième puce.) (Consulté le 13 mars 2017).
COLLÈGE LIONEL-GROULX. Politique institutionnelle de la recherche (disponible en ligne à l’adresse http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/PolitiqueInstitutionnelle_recherche.pdf), mars 2016, 16 pages (article 4, rubrique c, paragraphe iv, page 3 et articles 5, rubrique « Propriété intellectuelle », page 5). (Consulté le 11 décembre 2017).
COLLÈGE LIONEL-GROULX. Projet éducatif (disponible en ligne à l’adresse http://www.clg.qc.ca/publications-et-documents-publics/projet-educatif/) (Consulté le 13 mars 2017).
DES RESSOURCES DU COLLÈGE
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PERREAULT, Nicole. « Le plagiat électronique : un sujet toujours d’actualité? », dans Profweb – Ressources numériques et pratiques pédagogiques inspirantes, 6 mai 2013, http://www.profweb.ca/publication/le-plagiat-electronique-un-sujet-toujours-d-actualite (Consulté le 18 septembre 2014).
PERREAULT, Nicole. « Le plagiat et autres types de triche scolaire à l’aide des technologies : une réalité, des solutions », dans dans Profweb – Ressources numériques et pratiques pédagogiques inspirantes, 22 janvier 2007, http://www.profweb.ca/publication/le-plagiat-et-autres-types-de-triche-scolaire-a-l-aide-des-technologies-une-realite-des-solutions (Consulté le 18 septembre 2014).
PERREAULT, Nicole. « Le plagiat et la tricherie à l’ère des TIC : ce que c’est, prévenir, détecter » [diaporama PowerPoint converti en fichier pdf], dans Réseau des répondantes et répondants TIC, janvier 2014, http://www.reptic.qc.ca/wp-content/uploads/2009/03/2014-01_perreaultn_plagiat-tricherie-ere-des-tic.pdf (Consulté le 18 septembre 2014).
REVERD, Christophe. « Comment intégrer les licences Creative Commons dans vos cours », dans Profweb – Ressources numériques et pratiques pédagogiques inspirantes, 14 octobre 2013, http://www.profweb.ca/publications/articles/comment-integrer-les-licences-creative-commons-dans-vos-cours (Consulté le 23 septembre 2014).
CCDMD (Centre collégial de développement de matériel didactique). Le monde en image, http://monde.ccdmd.qc.ca/ (Consulté le 23 septembre 2014).
CÉGEP DE SAINTE-FOY. « Dossier thématique : stratégies anti-plagiat », dans Le babillard des ressources pédagogiques, http://www.cegep-ste-foy.qc.ca/freesite/fileadmin/groups/7/Babillard/5.Enrichir/5_2_PL_1_Dossier_thematique_plagiat_14-05-2014.pdf (Consulté le 18 septembre 2013).
MASSÉ, Jules. « Prévenir le plagiat lors d’une dissertation faite en dehors de la classe », dans Profweb – Ressources numériques et pratiques pédagogiques inspirantes, 18 novembre 2013, http://www.profweb.ca/publications/recits/prevenir-le-plagiat-lors-d-une-dissertation-faite-en-dehors-de-la-classe (Consulté le 18 septembre 2014).
PAGÉ, Mélanie et Nancy JOLICOEUR, conseillères pédagogiques au Cégep de Sainte-Foy. « Prévenir le plagiat et la tricherie », dans Pédagogie collégiale, (Vol. 28, no 3), disponible en ligne au http://aqpc.qc.ca/sites/default/files/revue/PageJolicoeur-Vol_28-3.pdf (Consulté le 4 septembre 2015).
PERREAULT, Nicole. « Le plagiat électronique : définition, exemples, prévention, détection », dans Réseau des répondantes et répondants TIC, 19 février 2014, http://www.reptic.qc.ca/le-plagiat-electronique-definition-exemples-prevention-detection/ (Consulté le 23 septembre 2014).
DES RESSOURCES D’INFORMATION À VOTRE DISPOSITION DANS LE RÉSEAU COLLÉGIAL
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D’AUTRES RESSOURCES D’INFORMATION
DUGAS, Marie-Ève et David Fournier-Viger, Contrer le plagiat chez vos élèves, diaporama PowerPoint, Bibliothèque Cégep-Université (une bibliothèque conjointe de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue et du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue), http://slidegur.com/doc/1080637/contrer-le-plagiat-chez-vos-%C3%A9tudiants (Consulté le 23 septembre 2014). (Note : requiert que le module Adobe Flash Player soit activé sur votre navigateur.)
INTERNET ARCHIVE. « Wayback Machine », dans Internet Archive, https://archive.org/web/ (Consulté le 23 septembre 2014).
PROJET DIAPASON. Mon diapason – Des résultats au bout des doigts, http://mondiapason.ca/ (Consulté le 18 septembre 2014).
QUÉBEC, COMMISSION DE L’ÉTHIQUE EN SCIENCE ET EN TECHNOLOGIE. 2005 – Plagiat électronique, 2005, http://www.ethique.gouv.qc.ca/fr/commissions-jeunesse/2005-plagiat-electronique.html (Consulté le 4 septembre 2015).
THOT CURSUS, « Répertoire d’outils gratuits de prévention et de détection du plagiat – Pour ne pas rester passif devant les pratiques de plagiat, qu’elles soient volontaires ou non. », dans Thot Cursus – Formation et culture numérique, http://cursus.edu/institutions-formations-ressources/technologie/22783/repertoire-outils-gratuits-prevention-detection-plagiat/ (Consulté le 23 septembre 2014).
UNIVERSITÉ DE GENÈVE. « Plagiat et fraude scientifique : la perspective académique », dans Responsable, http://responsable.unige.ch/accueil.html (Consulté le 23 septembre 2014).
UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL. « Intégrité, fraude et plagiat », dans Université de Montréal http://www.integrite.umontreal.ca/prevention.html (Consulté le 18 septembre 2014).
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI. « Une stratégie visant à contrer le plagiat », dans UQAC, http://www.uqac.ca/plagiat/ (Consulté le 23 septembre 2014).
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL. « Rédiger un travail », dans UQAM – Infosphère, http://www.infosphere.uqam.ca/rediger-un-travail (Consulté le 8 février 2018).
UNIVERSITÉ LAVAL. « Citer vos sources », dans Bibliothèque- Université Laval (section : Aide à la recherche, rubrique Documents d’aide à la rédaction), http://www.bibl.ulaval.ca/aide-a-la-recherche/documents-d-aide-a-la-redaction/citer-vos-sources (Consulté le 18 septembre 2014).
UNIVERSITÉ LAVAL. « Plagiat et infractions académiques », dans Université Laval – Enseigner à l’Université Laval, https://www.enseigner.ulaval.ca/ressources-pedagogiques/plagiat-et-infractions-academiques (Consulté le 28 novembre 2016).
WEBER-WULFF, Debora, et al. « Plagiarism Detection Software Test 2013 », dans HOCHSCHULE FÜR TECHNIK UND WIRTSCHAFT BERLIN, University of Applied Sciences, Plagiarism Portal, http://plagiat.htw-berlin.de/software-en/test2013/report-2013/ (Consulté le 18 septembre 2014).
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DES RÉFÉRENCES OFFICIELLES
COMMISSION DU DROIT D’AUTEUR. http://www.cb-cda.gc.ca/home-accueil-f.html (Consulté le 20 février 2017).
COPIBEC. https://www.copibec.ca/ (Consulté le 8 février 2018).
GOUVERNEMENT DU CANADA. Loi sur le droit d’auteur, http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/index.html (Consulté le 19 mai 2015).
GOUVERNEMENT DU CANADA. Office de la propriété intellectuelle du Canada, http://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/accueil (Consulté le 8 décembre 2015).
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Propriété intellectuelle », dans Culture et Communications Québec, http://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=33 (Consulté le 8 février 2018).
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (OMPI), http://www.wipo.int/portal/fr/ (Consulté le 8 décembre 2015).
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NOTES
1 . UNIVERSITÉ LAVAL, Le plagiat : informer, sensibiliser et prévenir, Bureau de soutien à l’enseignement, 2016, https://www.enseigner.ulaval.ca/sites/default/files/plagiat_bse_2016.pdf (Consulté le 28 novembre 2016).
2 . COLLÈGE LIONEL-GROULX, Stratégie globale pour le renforcement du respect de la propriété intellectuelle, adopté à la commission des études le 1er juin 2017.
3 . ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (OMPI), OMPI – Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? http://www.wipo.int/about-ip/fr/ (Consulté le 20 février 2017).
4 . Id., « Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? » document PDF, dans OMPI – Qu’est-ce que la propriété intellectuelle, http://www.wipo.int/edocs/pubdocs/fr/intproperty/450/wipo_pub_450.pdf, p. 2 (Consulté le 8 décembre 2015).
5 . GOUVERNEMENT DU CANADA, Loi sur le droit d’auteur (L.R.C. (1985), ch. C-42), Loi à jour 2017-05-11; dernière modification 2016-06-22, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/, article 29 (Consulté le 31 mai 2017).
6 . Ibid., article 29.4 (1).
7 . Ibid., article 29.4(3).
8 . Ibid., article 2, alinéa a) et b).
9 . COLLÈGE LIONEL-GROULX, Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA), Conseil d’administration, 5 octobre 2010, http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/PIEA.pdf, p. 10 (Consulté le 28 novembre 2016).
10 . Ibid.
11 . UNIVERSITÉ LAVAL, op. cit., p. 4.
12 . Ibid.
13 . Ibid., p. 5.
14 . Ibid.
15 . Ibid.
16 . Ibid.
17 . Ibid.
18 . Ibid.
19 . Ibid.
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20 . Fortement inspiré de la section « Quelques trucs… », dans UNIVERSITÉ LAVAL, op. cit., p. 7.
21 . UNIVERSITÉ LAVAL, op. cit., p. 8.
22 . COLLÈGE LIONEL-GROULX, Projet éducatif, 2012, http://www.clg.qc.ca/publications-et-documents-publics/projet-educatif/, (Consulté le 20 février 2017).
23 . Ibid.
24 . Id., Plan stratégique 2015-2020, novembre 2015, http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/administration/pdf/Tableau_PS_2015-2020_V2_Site_web.pdf, (Consulté le 20 février 2017).
25 . Id., Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA), Conseil d’administration, 5 octobre 2010, http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/PIEA.pdf, p. 10 (Consulté le 28 novembre 2016).
26 . Id., Règlement sur les conditions de vie au Collège Lionel-Groulx, Conseil d’administration, 28 avril 2015, http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/Reglement_vie.pdf, p. 12 (Consulté le 28 novembre 2016).
27 . Id., Politique institutionnelle de la recherche, mars 2016, http://www.clg.qc.ca/fileadmin/clg/publication/reglement/PolitiqueInstitutionnelle_recherche.pdf, p. 3 (Consulté le 4 octobre 2017).
28 . Nicole PERREAULT, « Le plagiat et autres types de triche scolaire à l’aide des technologies : une réalité, des solutions », dans Profweb, le 22 janvier 2007, http://www.profweb.ca/publications/dossiers/le-plagiat-et-autres-types-de-triche-scolaire-a-l-aide-des-technologies-une-realite-des-solutions (Consulté le 18 septembre 2014).
29 . Ibid.
30 . Jeffrey SELINGO, « The Cheating Culture » dans PRISM - American Society for Engineering Education, Septembre 2004, volume 14, numéro 1, http://www.prism-magazine.org/sept04/feature_cheating.htm, (Consulté le 6 mars 2017).
31 . UNIVERSITÉ MCGILL, Prevent cheating on exams, ©2017, http://www.mcgill.ca/students/srr/honest/staff/exam/, (Consulté le 6 mars 2017).
32 . N. PERREAULT, op.cit.
33 . UNIVERSITÉ LAVAL, op.cit., p. 12. (Note : Le document citait Joe KERTVLIET et Charles L. Sigmund, « Can We Control Cheating in the Classroom? ». The Journal of Economic Education, 30, numéro 4, Automne 1999, 331 pages.)
34 . N. PERREAULT, op.cit.
35 . UNIVERSITÉ LAVAL, op.cit., p. 13. (Note : Le document citait Jude CARROLL, A Handbook for Deterring Plagiarism in Higher Education, 2e édition, Oxford: Oxford Center for Staff and Learning Development, 2007, 128 pages.)
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