Qualité d’air intérieur

Réglementations et préconisations dans les ERP

Joëlle SCHAAL, Marine NINET

111/03/2014

Introduction Notion d’occupant / occupation

Différents scénarii d’occupation occupation - Nombre et types d’occupants, - Activités (salle de classe, salle de repos, – sanitaires, restaurant…) - Heures de présence au sein du bâtiment- Qualité et disposition du mobilier

Différentes gestionsgestions du bâtiment- Réglage des équipements (température de chauffage, débits de

ventilation…)- Gestion des ouvrants et éléments mobiles (fenêtres, portes…)

Différentes conditions d’entretienentretien - Entretien des équipements - Entretien ménager courant

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Introduction

Ce sont l’occupation et la morphologiel’occupation et la morphologie du du bâtimentbâtiment qui définissent les besoins de besoins de ventilation, c’est-à-dire les besoins en ventilation, c’est-à-dire les besoins en air neufair neuf.

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Sommaire

1. Aération et ventilation

2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires

3. La surveillance QAI dans les ERP

4. Gestion de la QAI

4

1. Aération et ventilation

5

1. Aération et ventilation

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Quelques Quelques réglementations réglementations en lien direct ou en lien direct ou indirect avec la indirect avec la ventilation dans ventilation dans les les ERPERP

Domaine de la réglementation

Textes de référence

Hygiène pour les salariésCode du travail

Hygiène pour les non-salariés

Règlement sanitaire départemental Type

AcoustiqueRéglementation acoustique

Thermique RT

1. Aération et ventilation

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Quelques règles de ventilation dans les textesQuelques règles de ventilation dans les textes

« RT existant » et « ventilation »« RT existant » et « ventilation »

A priori : aucune obligation de modifier le système de ventilation existant aucune obligation de modifier le système de ventilation existant

(possibilité de mettre en place, installer ou remplacer) dans le cadre de la RT

Les travaux réalisés ne doivent pas dégrader le confort d’été préexistant. Ils Ils

ne doivent pas augmenter les points de condensation, ni entrainer un risque ne doivent pas augmenter les points de condensation, ni entrainer un risque

de détérioration du bâtide détérioration du bâti.

Zoom sur la RT élément par élément :

(Article 5) Les travaux d’isolation des parois doivent conserver les entrées d’air hautes et basses existantes s’il en existait préalablement aux travaux, sauf en cas d’installation d’un autre système de ventilation .

(Article 13) Dans les locaux d’habitation et les locaux d’hébergement, les nouvelles fenêtres et portes fenêtres installées dans les pièces principales doivent être équipées d’entrées d’air, sauf dans les locaux déjà munis d’entrées d’air ou d’un dispositif de ventilation double flux.

Exemple d’évolution de concentration en CO2concentration en CO2 :Classe de 25 élèves, 2h cours -> 1/4h intercours -> 2h cours

5.

La

ré

gle

me

nta

tio

n l

iée

à l

a Q

AI

(pa

rtie

2)

Formation Réhabilitation du patrimoine scolaire

Module 5 « Respirer sans tousser : la QAI – Le 14 mai 2013

Cas “ sans ventilation ” : infiltrations 0.2Vol/h

(intercours 4Vol/h)Remarque : sans aération à l’intercours, on atteindrait la

valeur de 6200 ppm au bout de la période

considérée (4h15).

Cas “ avec ventilation ” : 18m3/h/pers->2.6Vol/h (en

permanence)

1. Aération et ventilation

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Source : « Ventilation performante dans les écoles – guide de conception », CETIAT

Exemple d’évolution du taux d’humidité relativetaux d’humidité relative :Classe de 25 élèves, 2h cours -> 1/4h intercours -> 2h cours

5.

La

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2)

Formation Réhabilitation du patrimoine scolaire

Module 5 « Respirer sans tousser : la QAI – Le 14 mai 2013

Cas “ sans ventilation ” : infiltrations 0.2Vol/h

(intercours 4Vol/h)

Cas “ avec ventilation ” : 18m3/h/pers->2.6Vol/h (en

permanence)

1. Aération et ventilation

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Source : « Ventilation performante dans les écoles – guide de conception », CETIAT

Le formaldéhyde Le formaldéhyde

Le benzèneLe benzène

Le dioxyde de carboneLe dioxyde de carbone

Le perchloroéthylène Le perchloroéthylène

Polluants chimiques

2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires

10

2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires

Carte d'identité du Carte d'identité du formaldéhydeformaldéhyde

– Un composé organique volatil (renferme au moins un atome de carbone lié à un atome d'hydrogène)

– Sources : panneaux de particules, panneaux de fibres de bois, peintures, colles, fumée de cigarette, liants de certains isolants, produits d'entretien et de désinfection…

– Effets sanitaires : irritations, allergies, troubles respiratoires, maux de tête, cancer • Classé dans le groupe 1 des cancérogènes certains pour l'homme par le

Centre international de Recherche sur le Cancer • Classé C1B : supposé cancérogène et M2 : suspecté mutagène par l'UE.

– Particularité : Une fois émis dans l'air, le formaldéhyde peut se fixer sur les surfaces qui ensuite réémettent

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2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires Carte d'identité du Carte d'identité du formaldéhydeformaldéhyde

– Les valeurs repères

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2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires

Carte d'identité du Carte d'identité du benzènebenzène

– Un composé organique volatil (renferme au moins un atome de carbone lié à un atome d'hydrogène)

– Sources : processus de combustion incomplète (gaz d'échappement, essence,  fumée de tabac, bougies,...), vernis, etc....

– Effets sanitaires : s'accumule dans le système nerveux, le foie, la moelle épinière et développent leur toxicité.

• Classé cancérogène certain pour l'homme par le CIRC (groupe 1) et par l'UE (C1) : leucémies

• Classé mutagène probable par l'UE (M2) : défauts génétiques héréditaires.

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2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires Carte d'identité du Carte d'identité du benzènebenzène

– Les valeurs repères

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2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires

Carte d'identité du Carte d'identité du dioxyde de carbonedioxyde de carbone

– Un composé inorganique

– Sources : rejeté naturellement par la respiration des individus

– Effets sanitaires : non toxique mais peut entraîner de la somnolence et de la fatigue au-delà d’un certain seuil (effets sur la santé au-delà de 20 000 ppm).

– L’indice ICONE : indice de confinement de l’air tenant compte à la fois de la fréquence et de l’intensité des concentrations en CO2 (mesuré uniquement pendant les heures de présence, mesures moyennes sur 10min).

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2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires

Carte d'identité du Carte d'identité du dioxyde de carbonedioxyde de carbone

– L’indice ICONE :

L’indice est calculé suivant la formule :

f1 : proportion de valeurs comprises entre 1 000 et 1 700 ppm

f2 : proportion de valeurs supérieures à 1 700 ppm

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Indice de confine-

ment

Nature du

confine-ment

Concentration en CO2

0 Nul [CO2] < 1 700 ppm 100% du temps.

[CO2] comprise entre 1000 et 1700 ppm au max. 10% du temps

1 Faible

2 Moyen

3 Elevé

4 Très élevé

5 Extrême[CO2] > 1000 ppm 100% du temps

et [CO2] > 1700ppm au moins 70% du temps

2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires Carte d'identité du Carte d'identité du dioxyde de carbonedioxyde de carbone

– Les valeurs repères

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2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires

Carte d'identité du Carte d'identité du perchloroéthylèneperchloroéthylène

– Un composé inorganique

– Sources : dégraissant, émissions processus de nettoyage à sec

– Effets sanitaires : irritation des voies respiratoires et des yeux, vertiges, nausées, perte de connaissance...

• groupe 2A pour le CIRC, classé cancérogène probable pour l’homme

• Substance préoccupante pour l'homme en raison d'effets cancérogènes possibles pour l'UE soit catégorie 3

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2. Zoom sur les quatre polluants jugés prioritaires Carte d'identité du Carte d'identité du perchloroéthylèneperchloroéthylène

– Les valeurs repères

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3. La surveillance QAI dans les ERP

Les décrets actuels Les décrets actuels

Les orientations du projet en Conseil d'ÉtatLes orientations du projet en Conseil d'État

Les résultats de la campagne pilote dans les écoles Les résultats de la campagne pilote dans les écoles et crèches (2009-2011)et crèches (2009-2011)

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3. La surveillance QAI dans les ERP Les décrets actuelsLes décrets actuels

– Décret 2011-1727 du 2 décembre 2011 relatif aux valeurs-guides pour l’air intérieur et décret n° 2011-1728 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public

– Décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public.

– Arrêté du 24 février 2012 relatif aux conditions d’accréditation des organismes procédant aux mesures de la qualité de l’air intérieur et à l’évaluation des moyens d’aération du bâtiment

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3. La surveillance QAI dans les ERP Les échéancesLes échéances

01/01/2015

Crèches, halte-garderie et maternelles

01/01/2018

Écoles élémentaires

01/01/2020

Centre de loisirs, Etablissements d’enseignement

du 2nd degré

01/01/2023

Autres établissements (structures médico-

sociales, établissements pénitenciers, piscine)

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3. La surveillance QAI dans les ERP Le contenu de la surveillanceLe contenu de la surveillance

– Une surveillance à la charge du propriétaire

– 2 volets distincts

– une contravention de 5ème classe existe (décret n°2011-1728 du 2 décembre 2011), soit une amende de 1500€ en cas de non-respect des modalités de mise en œuvre de la surveillance

Évaluation des moyens Évaluation des moyens d’aération d’aération

Mesures de Mesures de polluants polluants

Échantillonnage selon la taille de l’établissement

et le nombre de bâtiments

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3. La surveillance QAI dans les ERP

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Les étapes du processus Les étapes du processus de surveillancede surveillance

3. La surveillance QAI dans les ERP Par qui ? Par qui ?

Évaluation Évaluation des moyens des moyens d’aération d’aération

Mesures Mesures de de

polluants polluants

•Responsable des services techniques •Organisme accrédité effectuant les prélèvements ou analyse •Architecte •Contrôleur technique •Bureau d’études •Ingénieur-conseil

•Organisme accrédité COFRAC

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3. La surveillance QAI dans les ERP Par qui ?Par qui ?

– 52 organismes accrédités COFRAC

– Liste sur http://www.cofrac.fr/fr/organismes?list-420114

Les organismes alsaciens•APAVE Alsacienne SAS•EUROFINS Analyses pour l'Environnement France•GIE Laboratoire Interrégional de Chimie

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3. La surveillance QAI dans les ERP Zoom sur le volet mesure de polluants Zoom sur le volet mesure de polluants

Substances

Valeur-limite donnant lieu à des

investigations complémentaires en cas de dépassement

Moyen de mesure Période et durée de mesure

Formaldéhyde 100 µg/m³Tubes passifs

2 séries de prélèvements de 4,5 jours espacées de 5 à 7 mois, dont une

pendant la période de chauffe (si elle existe)Benzène 10 µg/m³

Dioxyde de carbone

Indice de confinement 5

De type Q-Track

1 mesure en continue pendant toute la période de chauffage (pas de

temps de 10 min)

Perchloroéthylène 1250 µg/m³ Tubes passifs 1 série de prélèvements de 4,5 jours

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3. La surveillance QAI dans les ERP La diffusion des résultats La diffusion des résultats

Centralisation des données

-> Synthèse sur la base de l'INERIS

Le coûtLe coût

Coût estimé à 2 600 € TTC / établissement pour 1 campagne (hors coût d'une expertise complémentaire)

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3. La surveillance QAI dans les ERP Les résultats de la campagne pilote dans les écoles Les résultats de la campagne pilote dans les écoles

et crèches (2009-2011)et crèches (2009-2011)Formaldéhyde

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3. La surveillance QAI dans les ERP Les résultats de la campagne pilote dans les écoles Les résultats de la campagne pilote dans les écoles

et crèches (2009-2011)et crèches (2009-2011)Benzène

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3. La surveillance QAI dans les ERP Les résultats de la campagne pilote dans les écoles Les résultats de la campagne pilote dans les écoles

et crèches (2009-2011)et crèches (2009-2011)

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4. Gestion de la QAI

Une prise en compte de la QAI à tous les stades du projet

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4. Gestion de la QAI Programmation

– Prise en compte de l'Prise en compte de l'environnement environnement extérieurextérieur

• Direction et force des vents dominants

• Sources de pollutions extérieures : routes, usines…

– Définition des Définition des besoinsbesoins

• Occupation des pièces (fréquence, taux, activités)

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4. Gestion de la QAI Programmation Programmation

– Intégration de critères allant au-delà des réglementationscritères allant au-delà des réglementations

– Intégrer la présence de matériaux sains dans les CC Intégrer la présence de matériaux sains dans les CC (taux de matériaux bio-sourcés, étiquettes matériaux et produits de construction, label bâtiment bio-sourcé)

Préconisations de la norme NF

EN 13779

Niveau réglementaire

salle de classe type lycée

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4. Gestion de la QAI Conception / RéalisationConception / Réalisation

– Choisir le système de ventilation Choisir le système de ventilation

• Il n’existe pas de système de ventilation parfait

• Compromis entre QAIQAI, coût globalcoût global (coût d’investissement, coût de fonctionnement, coût d’entretien/maintenance) , et bilan énergétiquebilan énergétique

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4. Gestion de la QAI Conception / RéalisationConception / Réalisation

– Vérifier les débits Vérifier les débits mis en œuvre

– S’assurer du détalonnage des portes intérieures détalonnage des portes intérieures

Objectif : Permettre un bon balayage de l’air

– Bien choisir les filtres à airfiltres à air (notamment pour la double flux)

Mesure du débit d’air avec un anémomètre et un cône de mesure, source Testo.

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4. Gestion de la QAI Exploitation / MaintenanceExploitation / Maintenance

– Effectuer régulièrement l’entretien des bouches entretien des bouches (d’extraction, d’insufflation) et entrées det entrées d’’air air

– Assurer le nettoyage des conduits nettoyage des conduits (veiller à la compatibilité technique/système) :

• Ramonage à la brosse

• Soufflage et aspiration par section de gaines

– Réaliser l’entretien des blocs moteursentretien des blocs moteurs

– Effectuer l’entretien et/ou le remplacement des filtres l’entretien et/ou le remplacement des filtres pour la VMC double flux.

– Tous les 3 ans, faites vérifier votre VMC par un spécialiste.

On peut calculer qu'une ventilation fonctionnant en milieu urbain et pulsant 54 000 m³/h d'air neuf, entraîne, en 1 an, 43 kg de poussières dans l'installation en absence de filtration !

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4. Gestion de la QAI Exploitation / MaintenanceExploitation / Maintenance

– Formation des utilisateurs

• N’obturez pas les bouches d’entrée d’air et d’extraction

• La ventilation à elle seule ne suffit pas : il faut aussi La ventilation à elle seule ne suffit pas : il faut aussi aéreraérer. . Elle ne permet pas totalement d’évacuer les polluants et l’humidité excessive. Aérez largement en ouvrant la fenêtre aux moments des pauses par exemple.

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5. Conclusion● La ventilation : La ventilation :

• Un des systèmes du bâtimentUn des systèmes du bâtiment

• Il n’existe pas de ventilation parfaiteIl n’existe pas de ventilation parfaite

• Une évolution constante avec l’amélioration: Une évolution constante avec l’amélioration: •• Du confortDu confort•• Des exigences sanitaires Des exigences sanitaires •• De la performance énergétiqueDe la performance énergétique

• Aérer quotidiennement Aérer quotidiennement aux moments des pausesaux moments des pauses

● Une Une mauvaise QAI mauvaise QAI peut venir de : peut venir de :

• Un Un mauvais entretien mauvais entretien du système de ventilation du système de ventilation

• Une Une source interne source interne liée à l’activité humain liée à l’activité humain

• Une Une source externe source externe liée à l’environnement extérieurliée à l’environnement extérieur

• UUn n mauvais comportement mauvais comportement de l’usagerde l’usager

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Merci de votre attention

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