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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT DACTIVITÉ 2013 RAPPORT DACTIVITÉ 2013 DE L’AUCAME

RAPPORT D ACTIVITÉ 2013 L’AUCAME · prix du foncier et de l’immobilier ; ... • Préparation d’un stand 3D à l’AUCAME (2 panneaux et une ... de l’Urbanisme de la Ville

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013

DE L’AUCAME

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L’AUCAME : UN LARGE PARTENARIAT

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Evènements marquants de 2013 : • Mise en œuvre de la nouvelle carte intercommunale

issue de l’application de la Loi « RCT » dans le Calvados au 1er janvier 2013 ;

• Modification des statuts de l’AUCAME pour les adapter à cette nouvelle carte (juin 2013) ;

• Etablissement d’un avenant au programme de travail 2011-2013 pour le prolonger sur l’année 2014 (décembre 2013).

EVOLUTIONS DES INSTANCES DE L’AGENCE EN 2013

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LE PROGRAMME DE TRAVAIL PARTENARIAL 2011, 2012 & 2013 : NOUVEAU CADRE DE RÉFÉRENCE

Approuvé par le Conseil d’Administration du 7 juillet 2011, il constitue la feuille de route de l’Agence jusqu’à fin 2014, suite à sa prolongation d’un an par décision du C.A. du 18 décembre 2013.

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Observatoire démographie et population

Mises à jour dans le SIG de l’Agence au 1er janvier 2010 : • bases de données :

o population ; o emploi ; o Logement ; o revenus.

• entités statistiques :

o aires urbaines ; o unités urbaines ; o EPCI ; o communes.

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Mise à jour et enrichissement, en partenariat avec le Conseil général du Calvados de la base de donnée initiale et production de la version « V0.1 »

Mise à jour d’OpenEquipements14

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Observatoire du foncier

• Lancement officiel de l’Observatoire le 15 février 2013 ;

• Analyse de l’évolution des prix du foncier et de l’immobilier ;

• Analyse des documents d’urbanisme du territoire ;

• Lancement de l’élaboration du diagnostic foncier.

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Observatoire habitat et immobilier

• Poursuite du partenariat avec la DREAL-BN, l’ARHS-BN et les acteurs privés locaux ;

• Collecte des données accessibles par internet (ECLN, Clameur, prix immobiliers, …) ;

• Structuration de l’observatoire.

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Exploitations « à façon » des données issues de l’EMD ; Publication en 2013 du dernier fascicule prévu : • Les déplacements des

habitants de Caen-métropole.

1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Observatoire mobilités-déplacements

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Observatoire des solidarités territoriales

• Définition, en partenariat avec la CA Caen la mer, des indicateurs dit du « socle 1 » à suivre dans le temps ;

• Préfiguration de l’observatoire.

NB : En raison de l’implication de l’Agence dans l’organisation du Colloque « Vallée de la Seine » à l’automne 2013, il n’a pas été possible de finaliser l’étude des indicateurs du « socle 1 » avant la fin janvier 2014.

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Mutualisation du SIG

• Développement de l’outil « Gé’Aucame » sur ArcGIS Server® ; • Création d’une application de visualisation des documents

d’urbanisme (POS et PLU) ; • Création d’une application de visualisation d’OpenEquipements14 ; • Création d’une application de visualisation de l’évolution de

l’occupation du sol entre 2001 et 2009.

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Développement de la 3D

• Modélisation sous forme de maquettes 3D de 2 secteurs de l’agglomération : o Le Plateau Nord, o Le secteur Ouest.

• Création d’une vidéo 3D de

représentation des pulsations urbaines par exploitation de l’EMD.

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Le colloque international « 3D et éthique » organisé à Caen

en mai 2013

• Participation à l’organisation du colloque ;

• Préparation d’un stand 3D à l’AUCAME (2 panneaux et une projection vidéo en continu) ;

• Participation du Président à une table ronde ;

• Signature par Président de la Charte d’éthique 3D.

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• Suivi des travaux législatifs d’élaboration de la Loi « ALUR » ;

• Lancement de la mission de veille européenne et visite à Bruxelles ;

• Visite des écoquartiers de Freiburg-im-Briesgau (D) ;

• Participation aux réflexions de Caen la mer sur la réforme du « zonage Duflot ».

1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Veille juridique et technique

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• Préparation du colloque avec la Ville de Caen ;

• Rédaction d’un « portrait de territoire » sur l’Ile Saint-Jean ;

• Conception et réalisation de 2 panneaux d’exposition présentés à Brest ;

• Participation au Colloque fin novembre 2013.

1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Le colloque de Brest sur les villes de la Reconstruction (novembre 2013)

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE Accueil et interventions

• Accueil de M. Hans Thoolen, Directeur de l’Urbanisme de la Ville de Breda (NL), avec la DREAL BN, le CAUE 14 et Caen la mer ;

• Accueil du Comité directeur de la Communauté d’Agglomération de Mantes en Yvelines (CAMY), avec Caen la mer ;

• Plusieurs interventions auprès de villes moyennes bas-normandes ;

• Participation aux travaux du réseau rural régional sur le thème de l’habitat.

CalvadosCalvados

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE Réseaux régionaux et nationaux

• Participation régulière aux clubs thématiques de la FNAU : « Habitat », « Mobilités », « Eco-FNAU », « Géomatique » ;

• Participation à la réunion des Directeurs à Marseille ;

• Participation au séminaire de rentrée des Directeurs de la FNAU à Fort de France (Martinique) ;

• Participation aux activité du CREAN et du réseau rural régional.

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE Réseaux régionaux et nationaux

• Participation active à la 34ème rencontre nationale des agences d’urbanisme à Amiens

• Co-organisation d’un atelier du colloque sur « l’ingénierie dans les espaces périurbains » avec l’Agence de Lyon ;

• Présentation de « Gé’ Aucame » dans le cadre de l’atelier dédié aux SIG.

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Actions de formations

Interventions de membres de l’équipe de l’Agence dans les établissements suivants :

• Université de Caen Basse-Normandie ;

• Ecole de Management de Normandie ;

• CVRH à Rouen (Centre de formation du Ministère)

• Université du Havre ; • UNADEL (Paris).

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1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Site internet : www.aucame.fr

• Evolution de l’architecture du site internet ;

• Accès direct à « Gé’Aucame » depuis le site ;

• Création d’une rubrique « Données Open Data ».

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• Publication de 3 numéros d’« Act’Urba » ;

• Publication d’un carnet de l’AUCAME consacré aux entrées de ville

1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Diffusion des données et connaissances

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013 22

Publication de 10 numéros de « Qu’en savons- nous ? », n° 50 à 59.

1. DÉVELOPPER L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

Diffusion des données et connaissances

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013 23

Afin de préciser le contour exact des espaces de projets d’envergure métropolitaine, il a été nécessaire de procéder à une modification simplifiée du SCoT Caen-Métropole. L’Agence s’est chargée d’élaborer le dossier de modification simplifiée soumis à l’avis des personnes publiques associées puis mis à disposition du public, puis de monter le dossier d’approbation.

2. DÉFINITION DES POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES Planification

Modification simplifiée n°1 du SCoT

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La révision du SCoT Caen-Métropole a été prescrite au début du mois de juillet 2013 pour mise en conformité avec les dispositions de la Loi « Grenelle II ».

En partenariat avec Caen-Métropole, l’Agence a défini les points obligatoires de révision et préparé le débat sur le PADD qui devait se tenir en décembre 2013.

2. DÉFINITION DES POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES Planification

Lancement de la révision du SCoT

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Habitat 2. DÉFINITION DES POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES

• L’année 2013 a été celle de la finalisation du dossier de PLH ;

• Il a été arrêté par délibération du Conseil communautaire en date du 24 octobre 2013 ;

• Il a reçu un avis favorable du CRH en date du 15 avril 2014.

PLH de « Val es Dunes »

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Habitat 2. DÉFINITION DES POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES

PLH de « Entre Bois et Marais »

• L’année 2013 a été celle de la finalisation du dossier de PLH ;

• Il a été arrêté par délibération du Conseil communautaire en date du 19 décembre 2013.

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• Elaboration du schéma directeur d’implantation des parcs relais de l’agglomération caennaise ;

• Participation à l’étude de définition d’un pôle multimodal autour de la gare de Caen ;

• Participation au montage de dossier de réponse à l’appel à projet « transports collectifs et mobilité durable » ;

• Engagement de l’élaboration du « Compte déplacement » de l’agglomération caennaise.

Mobilités - déplacements 2. DÉFINITION DES POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES

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Aménagement Secteur Ouest

2. DÉFINITION DES POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES

Elaboration du « plan guide » de l’aménagement du secteur ouest de l’agglomération caennaise :

• Organisation d’un workshop en avril 2013 ;

• Finalisation de l’étude à l’automne 2013.

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013 29

• Prise en compte des conclusions de l’étude de circulation ;

• Finalisation de la phase principes et orientations d’aménagement ;

• Engagement de la rédaction du « Plan guide ».

2. DÉFINITION DES POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES Aménagement

Plateau Nord

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• Un travail conduit dans le cadre de l’étude d’aménagement du Plateau Nord ;

• Une analyse en France et dans le monde qui a fait appel au réseau de la FNAU ;

• Participation à la Commission Stratégique du Plateau Nord.

2. DÉFINITION DES POLITIQUES PUBLIQUES SECTORIELLES Analyse comparative de

l’organisation spatiale de différents « clusters »

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013 31

3. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DES POLITIQUES PUBLIQUES Mise en œuvre du SCoT Caen-Métropole

Poursuite, en partenariat avec Caen-Métropole, de l’élaboration des outils de mise en œuvre du SCoT : • Finalisation et validation des

fiches-orientation du DOG et leur logiciel interactif de consultation ;

• Finalisation et validation du glossaire du SCoT.

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013 32

3. SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE DES POLITIQUES PUBLIQUES Suivi des politiques locales de

l’habitat

Production des « bilans à mi-parcours » des deux PLH de :

• CA Caen la mer ; • Cdc des Rives de

l’Odon.

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013 33

4. RÉFLEXIONS PROSPECTIVES SUR LES PROCESSUS DE MÉTROPOLISATION Paris Seine Normandie

Schéma Stratégique « Vallée de la Seine »

Participation aux réunions techniques de préparation du Comité des exécutifs bas-normands en vue de définir une position commune pour l’élaboration du Schéma Stratégique de la Vallée de la Seine, sous égide du Délégué Interministériel.

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013 34

4. RÉFLEXIONS PROSPECTIVES SUR LES PROCESSUS DE MÉTROPOLISATION Paris Seine Normandie

3ème document commun des agences

Réalisation en deux mois, sous maîtrise d’œuvre AUCAME, du troisième document commun des six agences d’urbanisme consacré à la recherche et à l’innovation et remis aux participants du Colloque de Caen le 13 décembre 2013.

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A.G. DU 11 JUILLET 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013 35

4. RÉFLEXIONS PROSPECTIVES SUR LES PROCESSUS DE MÉTROPOLISATION Paris Seine Normandie

Colloque du 13 décembre 2013 à Caen

• Participation de l’AUCAME à l’organisation, en trois mois, du colloque en partenariat avec Caen la mer, la Région Basse-Normandie et la Délégation Interministérielle au Développement de la Vallée de la Seine ;

• Participation à la définition du programme et au choix des intervenants ;

• Fourniture des documents pour alimenter le site internet du colloque.

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Merci de votre attention !

Le texte intégral du rapport d’activité 2013 de l’agence est téléchargeable sur le site :

www.aucame.fr ; rubrique « L’Agence ».