S4 Cours d_économie monétaire 3

7/30/2019 S4 Cours d_conomie montaire 3

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Universit Mohamed 1er

Facult PluridisciplinaireNador

COURS D'ECONOMIE MONETAIREDeuxime anne de la licence fondamentale

en sciences de Gestion 1 Semestre 4Chapitre troisime

Description des marchs capitaux au Maroc

Enseignant: A. BENTAHAR.

Anne 2010 -2011


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DESCRIPTION DES MARCHES CAPITAUX AU MAROC

Le champ de la fmance englobe des marchs aux fonctions diversifies.

Certains de ces marchs assument un rle de financement. Ils constituent des

marchs de capitaux, c'est--dire des lieux sur lesquels des agents qui ont des

besoins de fmancement peuvent trouver en face d'eux des agents disposs avancer des fonds excdentaires en contrepartie d'une rmunration approprie:

C'est le rle que tiennent le march financier pour des fmancements long terme et

le march montaire par des financements court terme sans oublier le march de

crdit.

Le march financier, le march de crdit ou march bancaire et le march

montaire se prsentent donc comme une composante du march de capitaux qui

permet le fmancement de l'conomie.

Ce document est organis comme suit:

~ Dans un premier lieu nous aborderons Le march monetaue marocain,

nous allons traiter le march interbancaire, ses fonctions, et ses intervenants ainsi

que le march des titres de crance ngociable

~ Dans un deuxime lieu nous mettons le doigt sur le march financier, nous

donnons une dfinition prcise de celui-ci, son rle, sa prsentation et ses acteurs,

ainsi que les diffrents marchs boursier.

.- Enfin nous nous intresserons sur le march de crdit.

PARTIE 1 : LE MARCHE MONETAIRE MAROCAIN:

On peut dfinir le marche montaire comme le marche des capitaux

principalement court et moyen terme par opposition au marche fmancier sur

lequel sont ralises les emprunts et placements essentiellement long terme.

Jusqu'au 1983, le marche montaire tait confie aux seules transactions entre

banques, c--d un marche interbancaire ou encore entre celle-ci et Bank al

Maghrib, dans le cadre de rescompte hord-plafond, et d'avance sous forme de

pensions ordinaires ou spciales.

Dans le cadre de sa modernisation, le march montaire connu des

transformations importantes destines en faire le principal instrument de

politiques montaire aux cotes de la rserve montaire.

En effet, ds 1983, le trsor a eu accs aux circuits de financement de ce

march. L'offre des bons de trsor sur ce marche a t par ailleurs, mieux structure

avec l'introduction, en 1988, de la technique des adjudications. L'ouverture de la

marche montaire en 1995 a t consolide par l'introduction d'un deuxime

compartiment portant sur les titres de crances ngociables.

1. le marche interbancaire:

Le marche interbancaire permet aux banques d'quilibrer leur trsorerie en

compensant entre elles leurs dficits ou excdents ,ou en empruntant les sommes

complmentaires qui leur sont ncessaires auprs d'autres banques encore de lacaisse de dpts et de gestion mais avant de recourir ce marche ,les banques font

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gnralement un arbitrage entre le diffrents possibilits de refInancement ou de

placement de leur liquidits auxquelles elles peuvent accder , afIn d'optimiser

l'utilisation des moyens fInanciers que ces possibilits procurent ,en commencent

,par celles qui offrent les taux les plus avantageux pour elles.

Ce march est rgi par une instruction de Bank Al Maghrib en date de 31

mars 1971. Cette instruction prcise que les oprations sur ce march englobent

tous les prts ou emprunts, au jour le jour et terme fIxe, contracts entre banques

et tablissements fInanciers, quelle que soit leur chance, leur forme ou leur

modalit: avance en blanc, avance garanties, pension d'effets. Il s'agit donc d'un

march spcifIque sur lequel un nombre limit d'intervenants changent entre eux

des liquidits par le biais de leurs comptes la banque centrale.

Par ailleurs, en supprimant le rescompte des banques auprs de Bank

Almaghrib des crdits privilgis taux peu levs et les diffrentes avances que

celle-ci leur consentait sur le march montaire, la rforme de refinancement de

1995 a contraint les banques au seul moyen de refInancement par le recours aumarch montaire, o les transactions interbancaires se sont dveloppes, car elles

offrent des taux plus avantageux que ceux de Bank Almaghrib tout en suivant, la

hausse comme la baisse, l'volution des taux directeurs de celle-ci.

II. le march de bons de trsor mis par adjudication:

Il a t cr en 1988, il avait pour objectif d'instituer un march actif de

valeur du trsor o les volumes et les taux seraient dtermins par la rgle du

march (confrontation de l'offre et la demande).

En effet, le trsor a eu accs aux circuits de fmancement du marchmontaire en 1983, en mettant, de manire permanente, des bons du trsor 1

mois. Ces bons, dont le taux d'mission tait susceptible d'tre adapt aux

fluctuations de ce march, avaient bnfIcis de l'appui de l'Institut d'mission qui

accordait, sur eux, des avances au taux d'escompte.

A partir de janvier 1985, les avances taux fIxes de Bank Almaghrib sur le

march montaire ont t remplaces par des concours taux variables et les bons

du trsor un mois ont t admis, en garantie de ces avances, au mme titre que les

effets de commerce rescomptables.

La technique d'adjudication des bons du trsor n'a t introduite sur le

march montaire qu' partir de 1989. Cette technique consiste satisfaire les

demandeurs des bons de trsor en fIxant un prix limite au dessus duquel toutes les

oprations sont rejetes. Il a t rserv au dpart seulement aux banques, puis il a

t ouvert, d'abord aux tablissements fInanciers et aux compagnies d'assurance et

aux entreprises publiques et prives.

La rforme de 1995 visait dynamiser ce compartiment de bon de trsor en

l'ouvrant toutes les catgories de soumissionnaires, qu'ils soient personnes

physiques ou morales, rsidents ou non rsidents.

Le march secondaire a t cr en 1996, afIn d'accrotre l'attrait des

missions sur le march primaire des adjudications. Ce march devrait permettreaux investisseurs de procder une gestion active de leurs portefeuilles de valeurs

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du trsor, grce aux arbitrages qu'ils sont en mesure d'effectuer entre les diffrents

types d'chances et de rendements.

La rglementation de ce march prvoit une notification Maroclear de

transactions par l'tablissement cdant mais aussi par l'tablissement acqureur.

La procdure et les caractristiques de ces adjudications ont subi plusieurs

modifications, depuis leurs institutions, la plus rcente a fait l'objet de la circulaire

de BAM du 22 avril 2003 et de son modification du 18 mai 2004 .

Commencent d'abord par leurs caractristiques qui dterminent an premier

lieu les objectifs qui sont de dynamiser ce marche de stimuler la concurrence entre

tablissements prteurs ,de rduire consquemment le cot des bons de trsors en

pesant sur les taux ,ainsi de permettre au trsor d'avoir accs une source de

financement importante tout en bnficiant de conditions avantageuses de taux et

de dure, et ,ce faisant remplacer peu a peu son endettement externe par un

endettement intrne moins alatoire en matire de change .en fin encourager les

entreprises prteurs soumissionner en rendant ngociables entre eu .les valeurs dutrsor mises dans le cadre de ces adjudications sur le marche secondaire.

Les oprateurs concernes se sont les personnes physiques et morales ainsi

que les rsidents ou non rsidents.

Ainsi que les valeurs admises que portent les oprations d'adjudications

celles des bons de trsor trs court terme de 7 30 jours de dure,et court terme

de 13.26 et 52 semaines de dure,aussi bien les bons moyen terme de 25 5 ans

de dure et les bons long terme de 10 15 ans remboursable in fine.

Aussi parmi ses caractristiques citant le ngociabilit des bons, ainsi le

montant minimum des bons mis par le trsor est de 100.000 dh et ils sont ainsicomptabilises en compte courant tenu auprs de bank al maghrib au nom des

tablissements admis prsenter les soumissions.

Passant aux organismes intervenants, le dpts relatif aux adjudications des

bons du trsor ne peut tre effectu que par les tablissements admis prsente

des soumissions lors quels peuvent formuler les offres pour leur propre compte

comme pour celui de leur clientle.

Ces tablissements qui sont admis prsenter leur soumission sont numrs

comme sUlt:

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-----

.1 0 .; ,


..r-A[A3.BANKMARO.C-.-----.-----.--.

( 1 A T T j A R . i W A F A B . A N K . . "'0. \BANQUECENTRALEPOPUUURE

;' BMCE. . 1 . . . .. . . . . . . . .1 . BMCI

CAM

., CDGi ..

CASA BLANCA FINANCE MARKETS

1 CITY BANK MAGHREB

CDM

CIHA "" ,_~ ,. ,,~~."' ~_

1 MEDIAFINANCE

f . . S G M B .--- --.---.-- ..----.---- ----,

Les intermdiaires en valeurs du trsor sont en nombre de six (IV1) :

A1'TIJ~IUW AF.t\.BANK

i BCP

BMCE

CDG

CITY BANK MAGHREB

MEDIAFINANCE.

Ils ont pour mission d'animer le marche des valeurs du trsor en participant

rgulirement aux adjudications .en informant et en commercialisant les bons du

trsor auprs de leurs clientle tout en communiquant la direction du trsor, leur

apprciations et aux volutions de la demande des bons.

Les modalits et procdures relatives aux soumissions notamment aux

principaux lments de l'offre savoir les soumissions en taux et les soumissions en

pnx.

Les procdures relatives aux dpts des soumissions, c'est que ces

tablissements admis prsenter des soumissions ou agres en qualits d'IVT sont

tenu de formuler leurs offres au moyen de bordereaux conformes aux modles

prvus cet effet par BAM.

Le quatrime point relatif aux caractristiques du marche des adjudications et

la technique d'adjudications la holandaise o BAM lors de l'ouverture des plis

procde la rcapitulation des offres de souscription dans l'ordre croissant des

taux proposes et transmet ensuite le tableau correspondant avec soumissionnaires

anonymes, la direction de trsor qui fIxe le taux ou le prix limite de l'adjudication.

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Le trsor peut si les taux lui apparaissent excessifs renoncer en tout ou une

partie l'adjudication ou encore fIxer un montant suprieur celui envisag lorsque

les taux proposes s'avrent tre intressants .les diffrents montants adjuges sont

rmunres aux taux proposes par les souscripteurs et ce mme lorsque ces taux son

infrieurs celui retenu par la commission, cette technique correspond celle dite

la hollandaise .

En fIn le dernier point savoir les rgles d'informations et de transparence

de la marche montaire, ces rgles sont assures la diffusion d'un calendrier

trimestriel des missions envisages par le ministre des fInances, l'information de

soumissionnaires sur les principaux rsultats de chaque sance d'adjudication.

III. Le marche des titres de crance ngociable

Les TCN contribueront en effet transformer d'avantage encore ce marche

et renforcer son dcloisonnement.

Les investisseurs pouvaient ainsi mieux arbitrer entre les diffrents produitset choisissent la dure des placements qui leurs convienne.

Les TCN se caractrisent par leur dmatrialisation ainsi que leur

transmissibilit leur montant unitaire a t ramen par l'arrte du ministre de

Finance 100 000 dhs et ceux-ci dans le but de rendre plus aise les comparaisons

entre les diffrents titres de crances ngociables et faciliter ainsi l'mergence d'un

vritable marche, les autorits montaires sont harmonis les montants minimums.

Ainsi ils se caractrisent par la transparence qui entre dans la cadre de

l'information des souscripteurs et ceux-ci pour le bon fonctionnement d'un marche

en favorisant sa croissance, par le biais d'un dossier tabli par les metteurs relatif al'activit et la situation conomique et fInancire ainsi que la programmed'mission.

Dans le cadre du contrle, le CDVM (conseils dontologique de valeurs

mobiliers)a repris les diffrents informations exiges des metteurs de TCN ,en

tablissant un modle de dossier ,a cet effet et en rglementant sur la base des

textes tudies les conditions de dpts ainsi les modalits relatives la diffusion des

dossiers d'information et leurs mises jour.

Lorsqu'un metteur ne respecte pas ces obligations d'informations ou le

dossier en question comporte des informations errones ou des manquements

constat par la CDVM ,ce dernier le met en demeure de procder aux

redressements ncessaires et en informant BAM.

Si l'metteur ne procde pas ces redressements, la CDVM peut lui refuser

le visa ou mettre fin sa validit ou encore demander BAM de suspendre les

missions s'il s'agit d'un metteur de certificat de dpts ou de bon de socit definancements.

Le montant unitaire est celui fIxe actuellement pour les adjudications des

bons de trsor de 100.000,les maturits des bons de trsor ne commencent qu'

partir de 3 mois ,le paiement des intrts est ralis par le trsor marocain,

annuellement ou chance des bons de faible maturit.

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LES CATEGORIES DE TCN :

./' Les certificats de dpts:

La spcificit d'un CDN par rapport un dpt tenu classique rside dans

le fait de sa ngociabilit, et les indications ou prcisions relatives aux le fait de sa

ngociabilit, et les indications ou prcisions relatives aux CDN comme le montant

augmente des intrts rgler l'chance, les dates d'mission et d'chance ,et le

taux applique peuvent intress acheteurs et vendeurs sur le marche des capitaux.

Les metteurs se sont les tablissements bancaires, les souscripteurs toute

personne physique ou morale rsidente ou non rsidente, leur montant unitaire est

de 100.000 dh, ainsi que leur dure qui est de la jours 7 ans au plus ,le taux estlibrement dtermine ,il doit cependant tre fixe lorsque le dure des CDN est

infrieur une anne, fixe ou rvisable par ailleurs sont seules habilites placer ou

ngocier les CDN : La CDG, les banques, et les socits de bourse.

Les banques mettrices doivent tre tenues de transmettre la banque

centrale, direction de crdit et des marches des capitaux hebdomadairement 3 tats

donnant respectivement, les renseignements relatifs aux souscriptions les

transactions sur la marche secondaire des CDN inscrits en compte, des rachats

effectues pendant la semaine prcdente .

./' Les billets de trsorerie:

Leur cration date de dcembre 1986, ils avaient pour objectifs d'largir le

marche. es capitaux et de donner plus de souplesse aux financements des

entreprises travers l'attnuation de la pression qui s'exerait sur les crdits et la

mobilisation de l'pargne liquide.

Leurs modalits d'application sont synthtises comme suit:Entreprise mettrice, toute personne morale de droit marocain l'exclusion

des banques et des socits de financements ayant 3 ans d'existence au mois et

disposent de fonds propre minimal d'un montant de 5000.000 dh et appartenant a

l'une des catgories suivantes, les socits par action, les tablissements publics

caractre non financier et les coopratives soumises aux dispositions de la loi N024-83.

Les souscripteurs, toute personne physique ou morale, rsidente ou non, le

montant minimum est de 1000.000 dh la dure est de la jours au mois 1 an auplus, le taux est librement dtermines mais fixe.

Domiciliation obligatoire auprs des banques, la garantie par les billets de

trsoreries, soit par les tablissements de crdits qui dlivre les garanties, soit par les

personnes morales, seule habilites placer ou ngocie les billets de trsoreries.

La CDG ,les banques ,les socits de bourse et l'metteurs de billets de

trsorerie,sont aussi tenus de transmettre, tous les mardi l'institut

d'mission,Direction de la trsorerie effectues au cours de la semaine prcdente .

./' Les bons des socits de financements (BSP) :

Qui sont dfmies comme des titres ngociables ,d'une dure

dtermine,mis au gr de l'metteur ou reprsentation d'un droit de crance qui

portent intrt Les metteurs sont les socits de financement,souscripteurscomme ceux des billets de trsoreries ainsi leurs montant ,la dure allant de 2 ans

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7 ans taux est librement dtermines et peuvent tre fixes ou rvisable ,le montant

maximum des missions ,porte de 40% 50% de l'encours des crdits la clientle

que la socit mettrice accorde, la domiciliation obligatoire auprs des banques,

et les BSF peuvent tre garanties par les tablissements de crdits habilites

mettre des TCN et / ou dlivrer de telles srets.

Leurs ngociabilits plus cites aux billets de trsoreries il y a les socits de

financements habilites a mettre des BSF.

Les socits de fmancements sont tenues de transmettre au CDVM les 3 tats

donnant respectivement les renseignements sur les souscriptions effectues .les

rachats des BSF ralises, ainsi que les transactions sur les BSF opres sur le

marche secondaire au cours de la semaine prcdente, tous ceux-ci doit tre

transmis BAM et tous les mardi .

./ Les titres de crances titriss:

Les besoin en trsorerie des tablissements de crdit notamment pour ceux

dont les emplois sont long (crdit immobilier) et qui trouvent des difficults recueillir des ressources de dures quivalentes taux intressants ainsi que les

nouvelles contraintes des fonds propres rsultant de la mise en oeuvre du ratio

Cooke ,ont conduit les tablissements bancaires l'extrieur, une gestion plus

dynamique et plus slective de leur bilan en transformant une partie, de leurs

crances (crdits accordes la clientle)en titre ngociables.

Cette dernire opration est connue sous le nom de titrisation des crdits .

IV. Le marche hypothcaire et la titrisation des crdits:

La titrisation des crdits revt une grande importance sur les marches descapitaux internationaux.

Elle a t introduite au Maroc en 1999, utilises par les tablissements de

crdits amricains depuis 1970 la technique de titrisation contribue l'essor

important du marche secondaire Amricain et de son marche hypothcaire, elle a

t peu peu reprise par les raisons principales suivantes:

./. Procurer de nouveaux moyens de financements aux tablissements de

crdits;

./ Allger leurs actifs (crdits) au regard des contraintes instaure par le ratio

cooke.

Les garanties relatives aux missions de titrisation, qui sont toutes les

conditions qui accompagnent une opration de titrisation en vue de couvrir les

Souscripteurs d'une mission de fonds de placement en crances titres FPCT

contre les risques de non paiements des crdits cdes par l'tablissement initiateur

ou d'immobilisation de leur patrimoine.

Les surdimensionnements renforcent, en fait la scurit lie aux parts et

obligations mises par le FPCT et peuvent se prsenter sous plusieurs formes dont

les principales sont en nombre de quatre: il s'agit de la technique des parts

subordonnes, les surdimensionnements en volume, les surdimensionnements en

taux ou marge d'intrt, et en fin les garanties spcifiques.

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PARTIE II : LE MARCHE FINANCIER:

1. Dfinition et rle

A) Dfinition:

Le march financier au sens large est ce lui sur lequel s'effectue l'ensembledes oprations fInancires; c'est le lieu de confrontation des besoins et de capacit

de financement des agents conomiques.

Pris au contraire dans un sens plus troit, le march financier est le lieu ou

les valeurs mobilires son,t mises et ngocies.

B) Rle conomique du march financier:

L'existence d'un march fInancier permet la ralisation plus efficient d'un

certains nombre de fonctions conomiques, ces dernires peuvent en fait tre

regroupes autours de quatre thmes:

,~ Le financement de l'conomie:

Il collecte des capitaux auprs des agents conomiques qui disposent de

capacits de financement, et procure aux entreprises et aux administrations

publiques des ressources langues. Ainsi il facilite la croissance des socits; et

confre a l'Etat des moyens supplmentaires pour mener bien sa politiques dans

les domaines conomiques et social.

~ L'organisation de la liquidit de l'pargne long terme:

Le march financier consiste prmunir contre le risque d'immobilisation

d'un pargne qui hsiterait s'engager si elle n'tait r'assurer sur sa facult deredevenir liquide.

En effet les placements sur le march fInancier prsentent par rapport a d'autres

types d'investissement mobilisable, les dtenteurs d'un titre cot en bourse a la

possibilit de vendre un autre investisseur.

'ri, La mesure de la valeur des actifs:

En affichant chaque sance de bourse un cours pour une action donne, le

march [mancier est un instrument de mesure irremplaable de la valeur d'une

entreprise ayant atteint certaine dimension.Le march fInancier anticipe la valeur moyen terme des entreprises en formulant

des hypothses sur leur devenir et ce, par la fmeuse thorie de l'anticipationfinancire.

4 La ngociation des risques

Couvrir une exposition aux risques, spculer, procder des arbitrages

occupent aujourd'hui nombre d'oprateurs dans les salles de march.

En effet l'interconnexion des diffrents compartiments du march fInancier et les

variations plus erratiques de cours accentuent l'importance de cette fonction.

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II. Prsentation du March des valeurs mobilires

A) Le march primaire:

Les marchs des valeurs mobilires communment appels march

financiers, sont composs de deux compartiments bien distincts, maisinterdpendants: le march primaire et le march secondaire. Le march primaire,

appel aussi march du neuf ou march d'mission des valeurs mobilires.

Les valeurs mobilires: Il s'agit d'action, obligation, obligations

convertibles en action a l'image de bon de privatisation et des certificats, sont

galement assimils des valeurs mobilires les droits d'attribution et les droits de

souscription. Ces valeurs mobilires sont considres comme la pierre angulaire

des dt;uX marchs primaire et secondaire , ou les produits changs du march

financier.

". Les actions:

Appeles pendants longtemps valeurs a revenus variables . Les actions

sont des titres d'associs reprsentatifs d'apports en numraire ou d'apport en

nature destins constituer le capital d'une socit anonyme. Les titulaires de ces

actions dits actionnaires ne sont responsables des dettes de la socit que jusqu'

concurrence de leur apport

~ Les obligations:

Les obligations sont des titres reprsentatifs d'un prt long terme consenti

une collectivit mettrice (Etat, entreprises publiques, entreprises semi-publiques

ou celles garanties par l'Etat,et au seules socits anonymes ayant deux annes

d'existence et un capital entirement libr).les titulaires d'obligations ditsobligataires ont la qualit de cranciers vis--vis de cette collectivit qui s'engage

les rembourser une chance dtermine et leur verser annuellement, un intrt

gnralement constant,d'o l'appellation valeurs revenu fixe.

4. Les obligations convertibles en actions:

Ce sont des titres mixte entre les obligations et les actions, et que seules les

socits anonymes remplissant les conditions cites plus haut et o l'Etat dtient

directement ou indirectement plus de 50% du capital peuvent les mettre.

~ Les bons de privatisation:

Crs en Janvier 1996 pour accompagner le programme de privatisation, cesbons mis par le Trsor en concertation avec le ministre de la privatisation sont

convertibles en actions de toute entreprise privatisable par Offre Publique de Vente

la BVC.

~ Le droit prfrentiel de souscription:

Ce droit intervient lors de la dcision de l'assemble gnrale extraordinaire

d'augmenter le capital en numraires, confre aux anciens actionnaires la priorit de

souscrire en action nouvelles et ce proportionnellement aux actions qu'ils

dtiennent avant l'augmentation en question.

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~ Le droit d'attribution:

Ce droit confr aux actionnaires d'une socit l'attribution gratuite

d'actions nouvelles, la suite d'une augmentation du capital par l'incorporation

de rserves, bnfices ou primes d'mission

4: Les certificats d'investissements:Ce sont des certificats auxquels sont attachs les droits pcuniaires des

actions. Ce produit donne aux entreprises la possibilit de dvelopper leurs

fonds propres en faisant appel des capitaux extrieurs sans que ces

oprations puissent exercer une influence sur le contrle de la socit du fait

que la cration de ces certificats ne peut excder le quart du capital social.

III. Acteur du march des valeurs mobilires

A) les Etablissements Collecteurs-Depositaires:Il s'agit principalement des tablissements bancaires. Les banques jouent un

rle actif dans la collecte des ordres de leur clientle grce 0 l'exprience de leurs

services des titres mais aussi l'importance de leur rseau qui comprend 1414

guichets repartis travers tout le royaume.

Les tablissements bancaires ont assurs et depuis longtemps, le rle de

dpositaire et de conservateur des titres.

B) Etablissement intermdiaire :Les socits de Bourse

Les socits de bourse remplacent les anciens intermdiaires de bourse. Elles

dtiennent le monopole de la ngociation des valeurs mobilires admises la cote.

Elles ont pour principal objectif l'excution des transactions sur les valeurs

mobilires. Elles se rmunrent par la perception d'une commission de courtage et

de droit de garde.

o Elles peuvent en outre:

> Participer au placement des titres mis par des personnes moralesfaisant appel public l'pargne;

> Assurer la garde des titres ;> Grer des portefeuilles de valeurs en vertu d'un mandat;> Conseiller et dmarcher la clientle.

o Elles sont tenues:

> Constituer des dpts de garantie destins couvrir les positionsnettes non dnoues ;

> Contracter une assurance couvrant les risques de perte, de vol ou dedestruction de fonds et des valeurs qui leurs sont confies;

> D'instituer un fond de garantie destin indemniser la clientle dessocits de bourse mises en liquidation.

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,0

Description des marchs capitaux au Maroc-

o Et d'adresser au CDVM :

~ Les bilans, les comptes produits et charges, les tats de solde de

gestion, les tableaux de financement, et de publier ces rsultats dans

un journal d'annonce lgale;

~ La liste des actionnaires ou porteurs de parts dtenant une

participation gale ou suprieure 5% du capital.

C) les Organismes de Placement Collectifs en Valeurs MobiliresOPCVM :

Afin de faciliter l'investissement en actions et en obligations de nouveaux

instruments, de placement, appels organismes de placement collectif en valeurs

mobilires, ont t mis en place en 1995. Ils s'adressent aux pargnants n'ayant passuffisamment de temps consacrer la gestion d'un portefeuille individuel d'action

et/ ou obligations ou n'ayant pas une pargne suffisamment importante pour ouvrir

un compte gr par une socit de bourse. Les OPCVM prsentent pour

l'investisseur potentiel trois principaux avantages que l'on dsigne par les trois

S:

~ Simplicit, en permettant aux pargnants d'investir leur pargne en

valeurs mobilires sans supporter les soucis de la gestion de portefeuille;

~ Souplesse, en offrant une relle liquidit en cas de dsinvestissement.

La contrainte de l'offre et la demande n'est pas prise en compte puisque

les OPCVM sont tenus de racheter les parts ds que l'investisseur en fait la

demande.

~ Scurit, en possdant des portefeuilles diversifis et varis; ils

reposent avant toute chose, sur la scurit de l'pargne, la gestion des

portefeuilles tant assure par les professionnels de la bourse.

La loi distingue deux types d"OPCVM les Fonds Communs de Placement

(FCP) et les Socits d'Investissement Capital Variable (SICAV).

~ Les Fonds Communs de Placement: ce sont des copropnetes de

valeurs mobilires et de liquidits dont les parts sont mises et rachets

tout moment la demande de tout souscripteur ou porteur de parts, un

prix dtermin. Les oprations d'un FCP sont ralises par l'entremise d'un

tablissement de gestion qui agit comme mandataire au nom de ce fonds.

~ Les Socits d'Investissement Capital Variable: ce sont des socits

anonymes qui ont pour objet exclusif la gestion d'un portefeuille de valeurs

mobilires et de liquidits, dont les actions sont mises et rachetes a tout

moment, la demande de tout souscripteur ou actionnaires, un prix

dtermin.

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&.,

. > t


D) le dpositaire central MAROCLEAR:

Le dpositaire central institu en Janvier 1997, dnomm MAROCLEAR,

sous forme de socit anonyme au capital de 20 millions de dirhams est considr

comme le centre de passage des transactions relatives aux valeurs mobilires.

Ses principales missions sont:

~ Raliser tous actes de conservation adapts la nature et la forme

des titres qui lui sont confis;

~ Exercer des contrles sur la tenue de la comptabilit titres des teneurs

de compte;

~ Administrer les comptes courants de valeurs mobilires au nom de ses

affilis.

E) l'autorit de surveillance du march: le CDVM

Dans toutes les bourses du monde, il existe en principe un organe charg du

contrle de l'information et de la protection de l'pargnant. D'o la mise en place

pour la bourse des valeurs de Casablanca du CDVM.

Le Conseil Dontologique des Valeurs Mobilires est l'quivalent de la

Security Exchange Commission (SEC) aux USA et de la Commission des

Oprations de Bourse (COB) en France.

Il est charg de la surveillance de la rglementation et du fonctionnement

des transactions sur le march.

o Les missions du CDVM en matires boursires se situent dans quatre directions :

~ Veiller l'amlioration de la qualit des informations fournies par les

socits cotes, par des vrifications et investigations auprs des entreprises,

concernees ;

~ Veiller au bon fonctionnement du march par le contrle du

fonctionnement de la BVC et les variations des cours;

~ Veiller la protection de l'pargne investie en valeurs mobilires ou un

autre placement donnant lieu un appel public l'pargne (OPCVM) ;

~ Veiller au respect de la procdure de dclaration du franchissementdes seuils par les actionnaires de socits cotes.

o Les fonctions du CDVM consistent :

~ Instruire les demandes d'agrment des OPCVM ;

~ Effectuer des enqutes auprs des personnes morales faisant appel

public l'pargne et des socits de bourse;

~ Viser les notes d'information d'introduction d'actions ou d'autres

titres la cote officielle;

~ Prononcer des sanctions pcuniaires l'encontre des personnes en

infraction avec ses rglements;

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~ Publier chaque anne un rapport sur les activits et sur les march&splacs sous son contrle.

IV) Les diffrents marchs boursiers:

A la bourse de Casablanca, les titres sont changs au comptant sur deuxtypes de march, les rgles de fonctionnement du march central et du march de

blocs sont clairement explicites dans le Rglement gnral de la Bourse desvaleurs, le rglement gnral qui est actuellement en vigueur a t approuv pararrt du ministre des Finances et de la Privatisation le 22 novembre 2004.

A) Le March Central:

Appel aussi march officiel, le match central est le lieu de confrontationde l'ensemble des ordres sur les valeurs mobilires inscrites la cote. C'est unmarch au dtail sur lequel tout intervenant peut acheter des titres, soit l'unit soit

en quantit. Le rglement et la livraison des titres tant simultans, le dpt destitres et la disponibilit des capitaux doit correspondre l'ordre de ngociation. Eneffet, l'ensemble des ordres de bourse est centralis dans un carnet d'ordres uniquequi permet de confronter l'offre et la demande et d'tablir un prix d'quilibre.

Pour rsumer, la Bourse de Casablanca est un march centralis dirigpar les ordres par opposition au march dirig par les prix.

B) Le March de blocs:

Assimil au march de gr gr, le march de bloc permet langociation par entente directe des valeurs mobilires inscrites la cote, et danslequel sont ngocis des blocs de titres dans les conditions de cours issues dumarch central.

Les oprations sur le march de clocs doivent respecter, sauf cas trsparticuliers, les conditions suivantes:

~ Porter sur un nombre de titres au moins gal la Taille Minimum deBlocs (TMB), dfinie par la bourse de Casablanca;

~ tre conclues un cours inclus dans la fourchette des prix issue de lafeuille du march central. .

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PARTIE III : LE SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN:

Le Maroc est une conomie d'endettement: l'essentiel du fInancement deson conomie est couvert par les crdits. Les crdits proviennent d'un systme

d'intermdiation fInancire compos des institutions bancaires Oes banquescommerciales) et des institutions non bancaires Oes socits de fInancement).1. La banque centrale: Bank Al Maghrib (BAM)

C'est un tablissement public national dot de la personnalit civile et del'autonomie fmancire. C'est l'institut d'mission, les billets mis par la BAM ontseuls cours lgal. Elle a pour mission gnrale de dfendre la valeur de la monnaieet de veiller sa stabilit. Dans ce cadre elle contrle la circulation montaire et ladistribution du crdit et veille sur le bon fonctionnement du systme bancaire etfInancier. elle est responsable de la conduite de la politique montaire. Elle gre lesavoirs en monnaie trangre du pays, elle effectue des oprations sur Or et devises

et charge de l'application de la lgislation et de la rglementation des changes.La banque centrale est la banque des banques, elle assure le refmancement

des banques (par appel d'offre sur le march montaire), contrle leur activit endictant les rgles de gestion comptable et les normes prudentielles O'usage desfonds propres, les ratios entre les fonds propres et les engagements, les ratios deliquidit ... etc.). c'est aussi la banque de l'Etat, elle gre le compte du trsor public,peut lui consentir des crdits sous forme de dcouverts en compte-courant.

Les oprations effectues par la banque centrale et qui sont gnratrice del'mission montaire sont:

1- Les oprations sur Or et devisesII- Le refmancement des banquesIII- Les concours accords au trsor

II. le trsor public

Le trsor public n'est pas une entit juridique possdant une personnalitmorale distincte de celle de l'tat. C'est tout simplement l'tat mais considr du

point de vue de ses activits financires. C'est un ensemble de services sous latutelle du ministre des fInances.

D'un certain point de vue, le trsor public peut tre considr comme unebanque:

~ Il assure la prestation des services de rglements pour le compte del'tat, en ce sens qu'il excute les oprations d'encaissement des recettes del'tat et procde aux dcaissements ncessaires aux rglements de sesdpenses.

~ C'est une banque qui apporte son concours l'conomie enaccordant des crdits aux entreprises, en participant au capital de certainesentreprises, en accordant des subventions ... etc

Le trsor dispose d'un centre de chques postaux (CCP) et d'un

organisme de collecte de l'pargne: le Centre d'pargne postale (CEP) dontla gestion est assure par les services de la poste.

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~ Le trsor cre de la monnaie postale, subit des fuites de monnaie

centrale de son circuit, il participe aux oprations de compensation. A ce

titre, c'est une institution financire montaire., ...

III. Les tablissements de crdit:

~ Un tablissement de crdit est une personne morale qui exerce titre

professionnelle habituelle, l'une des oprations nonc par la loi bancaire

saVOl! :

~ La rception des fonds du public

4 L'octroi de crdit

:4 La mise disposition de leur clientle tous moyens de paiement et

leur gestion

4 La loi bancaire de 2006, l'instar de celle de 1993, fait une

distinction entre deux familles d'tablissemen t de crdit: d'une part les

banquiers et d'autre part les socits de financementA. Les banques commerciales

Les banques marocaines se rpartissent selon la nature de leur capital et leur

statut en banques prive, semi-publiques ou publiques et en banques off shore.

Fonction: - La rception des fonds publics; - La distribution des crdits; - La mise

la disposition de la clientle des moyens de paiement; - Oprations connexes:

conseil, change, placement, ...

B. Les socits de financement

A la diffrence des banques, les socletes de financement ne sont pas

habilites

recevoir des fonds en dpts pour des priodes infrieures ou gales

deux ans. Fonction : raliser diffrentes oprations de crdits lis des domaines

particuliers tels que la consommation, l'achat de vhicules de tourisme, l'acquisition

de bien immobiliers

Ces deux catgories d'tablissement sont diffrencies par rapport aux deux

critres essentiels suivants:

~ la possibilit qui leur est confre de recevoir ou non des

dpts vue ou d'un terme court, n'excdant pas 2 ans

~ la facult d'effectuer librement ou de manire restrictive les

oprations prvues par la loi

V. Les organes de consultationsIls sont en nombre de trois et ont t crs pour faciliter la prise de dcision

par les autorits montaires .

.~ Le Conseil National de la Monnaie et de l'Epargne (CNME) :

Aider le Ministre de tutelle prendre les dcisions relatives,

notamment, la politique montaire et de crdit ainsi qu'aux moyens

de sa mise en uvre.

-. Le Comit des Etablissements de Crdit (CEC) : Facilite la

prise de dcision de Ministre concernant les activits des

tablissements de crdit et met des avis consultatifs l'adresse deBAM concernant les aspects techniques de la politique montaire.

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S4 Cours d_économie monétaire 3