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CHAPITRE 7 : LES COMPTES D'ACTIF

SECTION 8 : LES STOCKS

81.ELEMENTS CONSTITUTIFS ET EVALUATION

82.NOMENCLATURE

83.FONCTIONNEMENT

81.ELEMENTS CONSTITUTIFS ET EVALUATION

Par opposition l'actif permanent ou stable, l'actif circulant regroupe les lments qui ont tendance se renouveler assez rapidement.

L'actif circulant peut tre dcompos en :

Actif circulant hors trsorerie

Trsorerie

Quant l'actif circulant hors trsorerie, il est form des :

Stocks

Crances de l'actif circulant

Titres et valeurs de placement

81.1ELEMENTS CONSTITUTIFS

Le PCGE dfinit les stocks comme tant lensemble des biens ou des services qui alimentent le cycle dexploitation de lentreprise, et qui sont destins:

soit tre revendus en ltat ;

soit tre intgrs dans le processus de fabrication de l'entreprise pour obtenir des produits finis ;

soit tre consomms lors de leur utilisation.

Les stocks comprennent les marchandises, matires ou fournitures, produits intermdiaires, produits rsiduels, produits finis, produits en cours et les emballages, qui sont la proprit de lentreprise.

Lgalement, l'entreprise a l'obligation d'tablir annuellement un inventaire exhaustif des lments actifs et passifs de son patrimoine, et procder ainsi au recensement physique et l'valuation des biens et services figurant dans son stock.

Cet inventaire physique doit respecter les rgles de base suivantes:

a) Seuls les biens dont l'entreprise est propritaire font partie de ses stocks

Les stocks comprennent donc :

1. les lments recenss dans tous les magasins, ateliers, dpts et autres aires de stockage, y compris les biens reus en stock mais dont la facture n'est pas encore parvenue.

Par contre, ne font pas partie des stocks, les lments sjournant toujours en magasin, mais qui ont dj t vendus aux clients, qu'ils soient facturs ou non encore facturs (cas des commandes spcifiques acheves, non encore livres aux clients).

2. les produits en cours de voyage dont l'entreprise est dj propritaire, ainsi que ceux dtenus chez les fournisseurs, mais dj acquis par l'entreprise, au terme d'un achat ferme qui lui en a transfr la proprit.

3. les biens dont l'entreprise est propritaire mais qui sont dtenus physiquement chez les tiers (emballages prts ou consigns, objets en dmonstration,..).

b) Tous les biens destins tre consomms au premier usage, ou revendus en l'tat ou aprs transformation sont considrs comme stock.

Les biens sont affects aux immobilisations ou classs en stock en fonction des critres qui distinguent les deux catgories (lments destins servir de faon durable lactivit de lentreprise, pour les immobilisations ; lments qui sont destins entrer dans le cycle de production ou de vente, pour les stocks).

Ainsi sont notamment inclure dans les stocks :

les immeubles, terrains, fonds de commerce pour les entreprises ayant la qualit de marchands de biens,

les immeubles et terrains pour les promoteurs,

les valeurs mobilires pour les entreprises faisant commerce de titres,

les matires de dmonstration dont la dure dutilisation ne dpasse pas un exercice.

Les biens initialement compris dans le stock, avant leur ventuel transfert en immobilisations, doivent rpondre aux conditions dimmobilisation.

c) Par contre, ne sont pas compris dans les stocks, mais en immobilisations :

les pices de rechange qui ne peuvent tre affectes que pour l'entretien et la rparation de matriels spcifiques, sans aucune autre utilisation possible, doivent tre rattaches aux immobilisations auxquelles elles sont destines, et tre amorties selon la mme dure de vie.

les emballages rcuprables dont la dure prvisible d'utilisation dpasse un an leur entre en patrimoine, bien qu'ils ne soient pas commodment identifiables.

81.2Evaluation des stocks

1. Les biens spcifiques et identifiables

Les biens spcifiques et identifiables sont valus linventaire en fin dexercice leur cot rel.

Conformment aux mthodes d'valuation, le cot rel des stocks s'entend :

du cot d'acquisition pour les biens acquis titre onreux ;

du cot de production pour les biens produits par l'entreprise.

Le cot d'acquisition des biens en stock est leur cot rel d'achat form:

du prix d'achat factur: augment des droits de douane et autres impts et taxes non rcuprables.

diminu des taxes lgalement rcuprables ainsi que des rductions commerciales obtenues.

des charges accessoires d'achat engages jusqu' l'entre en magasin de la matire stocke (frais d'approche, transport, courtage, dchargement, manutention, assurance,..).

N'entrent pas parmi les frais accessoires, les dpenses gnrales et financires. Cependant, dans le cas exceptionnel d'un cycle d'approvisionnement suprieur un an, les frais financiers, issus d'un contrat d'emprunt spcifique se rapportant ce cycle, peuvent tre inclus dans le cot d'acquisition avec mention dans l'ETIC (A1).

N.B. : les frais de stockage ne sont pas, selon le CGNC, inclure dans le cot d'acquisition, sauf conditions spcifiques de l'exploitation indiquer dans l'ETIC (A1).

Le cot de production des biens en stock est compos :

des cots d'acquisition des matires et fournitures utilises.

des charges directes de production telles que les charges de personnel, les services extrieurs, les amortissements.

des charges indirectes raisonnablement rattaches la production de l'lment, sauf les dpenses d'administration gnrale, les frais de recherche et dveloppement et les frais financiers.

Cependant, le cot de production peut tenir compte exceptionnellement des charges financires relatives des dettes contractes pour le financement spcifique d'une production dont le cycle est suprieur douze mois.

Par contre le CGNC prconise d'exclure les quotes-parts de charges indirectes dues aux gaspillages, pertes et la sous-activit caractrise de l'entreprise par rapport son activit normale.

2. les biens fongibles

Les biens fongibles (interchangeables) sont valus selon la mthode du cot moyen unitaire pondr ou du FIFO (premier entr, premier sorti). Ces deux mthodes sont les seules admises par la loi comptable et la lgislation fiscale.

a) La mthode FIFO (premier entr - premier sorti)

Cette mthode donne une bonne approximation de la valeur de remplacement des stocks au bilan puisqu'en lappliquant, subsistent en stocks des lments dont les cots sont les plus rcents. Mais, plus la rotation des stocks est lente, plus leur valorisation comptable scarte de leur valeur relle la date dinventaire.

Cette mthode ne serait donc recommande que pour autant qu'il est possible de suivre les sorties par rapport aux entres, et que la vitesse de rotation soit suffisante pour garder la valeur des articles en stock (les dernires entres) la plus proche possible de celle du march, la date d'inventaire.

b) Le cot moyen pondr

En revanche, lutilisation du cot moyen pondr pour mesurer la consommation des stocks altre le compte de produits et de charges en faisant apparatre une plus-value de dtention quelque soit la vitesse de rotation des stocks.

En effet, la valorisation des stocks au cot dachat conduit, lors de leur consommation effective, mesurer l'excdent brut dexploitation par diffrence entre le prix de vente du produit vendu et son cot de stock li son cot historique dachat.

IllustrationUne entreprise dtient au dbut de lexercice N un stock d'une valeur de 4.000 DH. Ce stock est vendu au cours de lexercice N+1 pour 4.800 DH alors que son cot actuel dachat (cot de renouvellement pour lentreprise) est de 4.400 DH.

Il en rsulte que :

Les stocks sont sous-valus au bilan de lexercice puisque leur valeur est de 4400 au lieu de 4000 (cot historique dachat).

Lors de leur consommation effective la marge brute constate par lentreprise est de 800 DH. Cette marge se dcompose en fait en :

Un profit rel de 400 gal la diffrence entre le prix de vente 4800 et le cot de remplacement 4400.

Une plus value de dtention de 400 rsultant de la diffrence entre le cot de remplacement 4400 et le cot historique dachat 4000, et qui provient de la hausse des prix du bien considr intervenue sur le march pendant sa dtention en stock.

Deux observations peuvent tre formules :

En cas de renouvellement du bien vendu au cot de remplacement actuel, la plus-value de dtention dgage est immdiatement utilise. Il sagit donc dun profit virtuel.

La plus value de dtention est spcifique un produit considr et nobit pas ncessairement la hausse gnrale des prix.

Remarque

C'est pourquoi, certaines rgles fiscales franaises ont instaur des provisions rglementes soit "pour hausse des prix", soit "pour fluctuation des cours" permettant lentreprise de constituer en franchise dimpt pour une dure de 6 ans, des provisions visant corriger temporairement le phnomne de linflation.

Le cot moyen pondr peut tre calcul :

aprs chaque entre

ou sur une priode n'excdant pas la dure de stockage

IllustrationDATENATURE DE L'OPERATIONQUANTITEPU TOTAL

1/1Stock initial200102.000

2/4Sorties(20)

3/8Sorties(10)

4/9Entres5015750

6/10Sorties(100)

9/10Sorties(20)

1/12Entres180122.160

15/12Sorties(100)

31/12Stock final180

a) Cot moyen pondr aprs chaque entre :Les sorties de stock sont valorises au dernier cot moyen pondr (CMP), le nouveau tant obtenu par la formule :

Valeur du stock prcdent ( l'ancien CMP)+ Prix des achats

Quantits totales en stock

Oprations MouvementsVStocksMontant

QPU

QPU

1/1

200102.000

2/4(20)10200180101.800

3/8(10)10100170101.700

4/9501575022011,142.450,80

6/10(100)11,141.11412011,141.336,80

9/10(20)11,14222,8010011,141.114

1/12180122.16028011,693.273,20

15/12(100)11,691.16918011,692.104,20

b) Cot moyen pondr en fin de priode :Il faut d'abord calculer la dure de rotation des stocks:

dure de rotation = sorties/stock moyen

stock moyen = ( stock initial + stock final)/2

dure de rotation = 250/190 = 1,31

donc le stock tourne 1,31 fois pendant l'anne,

soit une dure de rotation des stocks de

9 mois (12 mois/1,31)

on retient le CMP des 9 derniers mois, soit : (750 +2000)/250=11

Le stock final obtenu travers l'inventaire physique en quantit est de l'ordre de 180.

Cette mthode est utilise notamment en cas d'absence de tenue d'inventaire permanent.

Dans ce cas, la valeur du stock final est obtenue comme suit :

SF = Quantit (dcompte physiquement) x CMP =180x11 = 1980

c)La mthode LIFO (dernier entr - premier sorti)

Cette mthode suppose que les derniers lments acquis sont vendus ou consomms les premiers.

Il en rsulte que les consommations sont valorises au cours le plus rcent.

Les lments qui subsistent en stock la fin de lexercice sont supposs tre les plus anciens. En priode de hausse des prix, ces lments anciens sont rputs avoir les cots les plus bas.

Cette mthode, non admise par la loi comptable et par la lgislation fiscale, prsente des diffrences avec la mthode du FIFO, explicites dans l'illustration ci-aprs:

IllustrationUne entreprise a enregistr les mouvements de stocks suivants en 1994.

RUBRIQUEQUANTITECOUT D'ACHATVALEUR UNITAIRE

1. STOCK AU 01/01/1994100404.000

2. ACHAT DE 1994

LE 04/02/1994

LE 04/05/1994

LE 08/09/1994

LE 04/11/1994

50

60

70

8050

55

60

702.500

3.300

4.200

5.600

ENTREES260

15.600

3. VENTES DE 1994

LE 15/12/1994

LE 20/04/1994

LE 15/10/1994

LE 20/11/1994

40

50

30

70

SORTIES190

4. STOCKS AU 31/12/1994170

Si on suppose que les ventes de 1994 sont excutes au prix unitaire de 70 DH, les marges brutes dgages selon les deux mthodes sont les suivantes

MARGES BRUTES DEGAGEES

RUBRIQUESFIFOLIFO

PRIX DE VENTE190 x 70 = 13.300190 x 70 = 13.300

COUT DES VENTES = 8.700 (1) = 12.000 (2)

MARGE BRUTE 4.6001.300

VALORISATION DU STOCK FINAL

RUBRIQUESFIFOLIFO

STOCK INITIAL4.0004.000

ACHATS15.60015.600

CONSOMMATIONS(8.700)(12.000)

STOCK FINAL10.9007.600

DECOMPOSITION DU STOCK FINAL20 ARTICLES x 55

70 ARTICLES x 60

80 ARTICLES x 70100 ARTICLES x 40

50 ARTICLES x 50

20 ARTICLES x 55

(1), (2) : voir page 520FIFO

LIFO

DATESQUANTITEPUVALEURQUANTITEPUVALEUR

15/02/9440401.60040702.800

20/04/9450402.00040702.800

1060600

3.400

15/10/94104040030601.800

20501.000

30

1.400

20/11/9430501.50030601.800

40552.20040552.200

70

3.70070

4.000

TOTAL190

8.700

(1)190

120.000

(2)

La comparaison entre ces deux mthodes appelle les rflexions suivantes :

Conclusion1. La marge brute dgage avec le FIFO correspond, hauteur de 3300 [4600 (marge brute sur FIFO)- 1300 (marge brute sur LIFO)] des plus values sur dtention de stock ; cette mthode accrot donc le rsultat.

2. Le LIFO annule les plus values et exprime correctement la marge brute relle conscutive lexploitation,

3. Cependant, en priode de baisse des prix, leffet sur les marges brutes est inverse : La marge du LIFO est suprieure celle dgage sur le FIFO, puisque les consommations sur le LIFO sont values des cots plus bas (les plus rcents) et les stocks au bilan sont alors survalus, puisque constitus par des lots anciens (donc avec des cots plus levs)

4. En cas de destockage, lapplication du LIFO conduit survaluer les rsultats en priode de hausse des prix. Le LIFO en effet, par manque de lots rcents, prlve ses consommations sur des lots anciens dont le cot est plus faible en priode de hausse des prix.

Le LIFO prsente des difficults dapplication bien connues aux USA o la mthode est reconnue fiscalement, ce qui nest pas le cas en France et au Maroc par exemple. Le LIFO est en fait peu utilis lexception des entreprises particulirement sensibles (comme lindustrie ptrolire) aux variations de prix spcifiques. Les ptroliers appellent "Incidence de leffet de stock" sur les rsultats, le calcul de la diffrence entre la valorisation par la mthode FIFO et par la mthode LIFO du mme stock.

82.Nomenclature

Les comptes de stocks sont rpartis entre les postes suivants :

311

Marchandises

312

Matires et fournitures consommables

313

Produits en cours

314

Produits intermdiaires et produits rsiduels

315

Produits finis

82.1Marchandises

Cest lensemble des biens et services que lentreprise achte pour les revendre en ltat sans leur faire subir une quelconque transformation ou intgration dautres biens et services.

Le PCGE prvoit les comptes suivants :

3111

Marchandises (Groupe A)

3112

Marchandises (Groupe B)

3116

Marchandises en cours de route

3118

Autres marchandises

Chaque entreprise doit normalement tablir une nomenclature de ses stocks, selon ses besoins de gestion. Il est conseill de dresser cette nomenclature par rfrence la nomenclature officielle des biens et services, et qui sera rassemble en groupes A, B, C, D...

L'entreprise pourrait donc insrer autant de comptes principaux (3111,3112,3113,3114,..) que de groupes de marchandises qu'elle dtient.

Le compte 3116 "Marchandises en cours de route" exprime la valeur des biens en fin d'exercice :

acquis des fournisseurs et en cours de route pour tre rceptionns,

sortis d'un dpt de stocks et en cours de route pour tre rceptionns un autre dpt de l'entreprise.

82.2Matires et Fournitures consommables

Ce poste comprend les comptes suivants:

3121

Matires premires

3122

Matires et fournitures consommables

3123

Emballages

3126

Matires et fournitures consommables en cours de route.

3128

Autres matires et fournitures consommables.

Les matires premires sont les biens acquis par une entreprise leur tat naturel ou dj labors, et destins servir de matires principales dans le processus de fabrication de produits finis de cette entreprise.

Les matires et fournitures consommables acquises par une entreprise sont les produits qui lui servent la fabrication, au traitement ou lexploitation, mais qui perdent leurs caractristiques physiques au premier usage et qui, par consquent, n'entrent pas dans la composition des produits traits ou fabriqus.

Les emballages comprennent :

les emballages non rcuprables dont le prix est incorpor dans le prix global du bien vendu;

les emballages non identifiables, susceptibles dtre conservs par les tiers et que lentreprise sengage reprendre;

les emballages mixtes, qui ont indiffremment vocation, soit tre gards par les clients, soit tre restitus par eux.

82.3Produits en coursLes produits en cours sont des biens ou des services en cours de fabrication ou d'excution la clture de l'exercice, au travers dun processus de production.

Le poste comprend les comptes suivants :

3131

Biens en cours

3134

Services en cours

3138

Autres produits en cours

82.4Produits intermEdiaires et produits rsiduelsLes produits intermdiaires sont des biens achevs, issus d'un premier cycle de fabrication de l'entreprise et destins tre incorpors dans une nouvelle phase de production et non pas tre vendus tels quels la clientle.

Les produits rsiduels sont, par contre, constitus des dchets et rebuts de fabrication qui incluent notamment, soit des sous-produits, soit des malfaons de produits finis.

Le poste comprend les comptes suivants :

3141

Produits intermdiaires

3145

Produits rsiduels (ou matires de rcupration)

3148

Autres produits intermdiaires et produits rsiduels

82.5Produits Finis

Ce sont les biens et services issus du cycle de production de l'entreprise et ayant atteint le stade dachvement final pour tre vendus sa clientle.

Le poste comprend les comptes suivants :

3151

Produits finis (Groupe A)

3152

Produits finis (Groupe B)

3156

Produits finis en cours de route

3158

Autres produits finis

L'entreprise peut utiliser le critre de classement physique de ses produits finis, selon ses besoins spcifiques de gestion. Cependant, il lui est recommand de se rfrer la nomenclature officielle des biens et services, de manire ce que le classement de ses produits finis:

soit similaire la nomenclature officielle des biens et services,

facilite le passage et le calcul des agrgats de la comptabilit nationale.

Ce classement selon le critre physique peut tre mis en oeuvre dans le plan comptable de l'entreprise en crant des comptes divisionnaires au sein des comptes principaux ci-dessus.83.Fonctionnement

La comptabilisation des stocks est diffrencie selon quil sagisse dachats de marchandises, matires et fournitures consommables ou de produits fabriqus.

Les achats de biens dexploitation sont intgrs en stocks lors de leur entre dans le patrimoine de lentreprise, et ils en sortent lors de leur consommation pour la production (approvisionnement) ou pour la vente (marchandises). La diffrence entre les entres et les sorties constitue la variation de stocks, positive ou ngative selon que les stocks ont augment ou baiss du dbut la fin de la mme anne.

Les produits fabriqus sont entrs en stocks lors de leur rception en magasin en cours ou en fin de fabrication (produits intermdiaires ou finis). Ils en sortent pour aller au stade suivant du processus de fabrication (produits intermdiaires) ou la vente (produits finis). La diffrence entre les entres et sorties de stocks constitue la production stocke (ou dstocke) de l'exercice.

La comptabilisation des stocks est donc la consquence de celle des achats consomms et de la production stocke de l'exercice.

Cette comptabilisations est diffrente selon que l'entreprise suive ses stocks, sur la base de l'inventaire intermittent ou de l'inventaire permanent.

83.1METHODE DE L'INVENTAIRE INTERMITTENT

cette mthode faite intervenir des critures comptables envisages au dbut et la fin de l'exercice.

les comptes 3111 3128 sont crdits, au dbut de l'exercice, par le dbit du compte 6114 "Variation de stocks de marchandises" ou 61242 "Variation de stocks de matires et fournitures consommables" pour la valeur du stock initial.

A la fin de l'exercice, les comptes 3111 3128 sont dbits par le crdit des comptes 6114 ou 61242 pour la valeur du stock final

les comptes 3131 3158 sont crdits, au dbut de l'exercice, par le dbit des comptes 7131 "Variation des stocks de produits en cours", 7132 "Variation des stocks des biens produits" ou 7134 "Variation des stocks de services en cours" pour la valeur du stock initial. A la fin de l'exercice, les comptes 3131 3158 sont dbits par le crdit des comptes de variation de stocks correspondants, et ce pour le montant du stock final.

Ainsi, les comptes 6114 et 61242 expriment la variation nette du dbut la fin d'une mme anne, en hausse (solde crditeurs) ou en baisse (solde dbiteurs) des stocks de marchandises, matires et fournitures consommables. (voir n466)

Les comptes 7131, 7132 et 7134 expriment la variation nette du dbut la fin d'une mme anne, en hausse (solde crditeurs) ou en baisse (soldes dbiteurs) des stocks de produits en cours, produits finis et de services en cours (voir n366).

IllustrationD'aprs l'inventaire physique, on relve les faits suivants :

Stocks initiaux Stock initial matires et fournitures . 130.000

Stock initial produits finis 240.000

Stocks finaux

Stock final matires et fournitures 175.000

Stock final produits finis .. 292.000

Cot des achats de l'exercice

des matires et fournitures 350.000

Cot des entres au magasin

Matires et fournitures 350.000

Produits finis .. 250.000

Cot des sorties du magasin

Matires et fournitures 300.000

Produits finis .. 200.000

Ventes de l'exercice .. 320.000

Mouvements des comptes

3122

Matires et fournitures consommables3151

Produits finis3421

Clients4411

Fournisseurs6122

Achats de matires et fournitures consommables

6124

Variation des stocks de matires et fournitures7121

Ventes de biens produits au Maroc7132 Variation des stocks de biens produits

Solde initial

au 31/12/N-1Dt

130000Dt

240000

Extourne au 1/1/NDt

130000Ct

240000

Dt

130000

Dt

240000

Achats

Ct

350000Dt

350000

Ventes

Dt

320000

Ct

320000

Inventaire matires premires au 31/12/NDt

175000

Ct

175000

Inventaire produis finis

Dt

292000

Ct

292000

SoldeDt

175000Dt

292000Dt

320000Ct

350000Dt

350000Ct

45000Ct

320000Ct

52000

Dt : Dbit du compte concern

Ct : Crdit du compte concern

Achats

( Stocks matires premires

rsultat

350.000

(45.000)

67.000 Ventes

( stocks produits finis320.000

52.000

372.000

372.000

83.2METHODE DE L'INVENTAIRE PERMANENTInventaire permanent

Cette mthode prsente des caractristiques en matire d'critures comptables :

Au cours de l'exercice, les comptes de stocks fonctionnent comme un compte de magasin :

En ce qui concerne les marchandises ou matires premires, le compte de stocks est dbit des entres en stocks par le crdit du compte 6114 "Variation de stocks de marchandises" ou 6124 "Variation des stocks de matires et fournitures".Les sorties sont constates en dbitant les comptes 6114 ou 6124 par le crdit du compte de stocks concern, selon la mthode.

En ce qui concerne les produits, les entres sont constates en dbitant le compte de stocks par le crdit d'un compte du poste 713 "Variation des stocks de produits".Les sorties sont constates en dbitant un compte du poste 713 par le crdit du compte du stocks concern.

Ces mouvements doivent tre valoriss conformment aux mthodes de calcul des cots utilises par l'entreprise (notamment l'aide de la comptabilit analytique).

En fin d'exercice : En ce qui concerne les en-cours, le stock initial d'en-cours est annul et le stock final constat, et ce en utilisant les comptes 7131 et 7134,

Les carts d'inventaires sont identifis en comparant le solde du compte de stocks concern au montant donn par l'inventaire physique, et les ventuelles diffrences (boni ou mali d'inventaire) provenant de destructions, vols, pertes, sont rgularises de faons ce que les stocks refltent leur valeur relle.Reprenons les donnes du cas expos pour l'inventaire intermittent

3122

Matires et fournitures consom-mables3151

Produits finis3421

Clients4411

Fournisseurs6122

Achats de matires et fournitures consommables

6124

Variation des stocks de matires et fournitures7121

Ventes de biens produits au Maroc7132 Variation des stocks de biens produits6580

Autres charges non courantes7580

Autres produits non courants

Solde initial

au 31/12/N-1Dt

130000Dt

240000

Achats de l'exercice

Ct

350000Dt

350000

Entre au magasinDt

350000Dt

250000

Ct

350000

Ct

250000

Sorties du magasinCt

300000Ct

200000

Dt

300000

Dt

200000

Ventes de l'exercice

Dt

320000

Ct

320000

Ecart d'inventaire sur matires Ct

5000

Dt

5000

Ecart d'inventaire sur produis finisCt

2000

Dt

2000

SoldeDt

175000Dt

292000Dt

320000Dt

350000Ct

350000Dt

50000Ct

320000Ct

50000Ct

5000Ct

2000

Dt : Dbit du compte concern

Ct : Crdit du compte concern

Compte de rsultat simplifi

Achats

( Stocks matires premires

autres charges non courantes

350.000

(50.000)

5.000

Ventes

( stocks produits finis

(292-240)

autres produits non courants320.000

50.000

2.000

rsultat67.000

372.000

372.000

Rappel sommaire des rgles fiscales

Selon la loi et la doctrine de l'administration fiscale :

toute entreprise est tenue d'effectuer un inventaire physique de ses stocks au mois une fois par exercice.

Selon les prescriptions fiscales, la valeur d'entre en stocks des marchandises, matires premires, fournitures et emballages achets, doit tre gale leur cot d'achat, c'est--dire leur prix d'achat plus les frais accessoires sur achat (transport, douane) et diminue des rabais, remises et ristournes sur factures.

La valorisation des encours et des produits finis doit tenir compte :

Des charges variables directement lies la production (les frais de main d'uvre, les matires consommables, l'nergie etc ) ;

Des charges fixes qui peuvent tre rattaches au cot de production sans ambigut (amortissement du matriel de production, loyer, leasing, etc ) ;

Des charges indirectes de production qui peuvent tre raisonnablement rattachs celle-ci.

Les charges financires doivent tre exclues du cot de production des produits finis et des en-cours (sauf pour le cas exceptionnel d'un cycle de production suprieur un an o les charges spcifiques en question peuvent tre incluses dans les cots prcits).

Le cot des lments en mouvement non identifiables des stocks (en fin d'exercice) doit tre dtermin soit :

Suivant la mthode du premier entr, premier sorti ; les stocks (en fin d'exercice) sont valus au dernier cot d'acquisition ou de production ;

Suivant le cot moyen pondr sur une dure moyenne de stockage, mthode approprie pour la pratique de l'inventaire permanent.

Enfin, les dchets et rebuts sont valus au cours du march ou dfaut au cours probable de leur ralisation.