Commission £oca(e &Informationsur 1z Centra(e 9’[uc(e’aire

o d Wogent-sur-Seine

Nogent-sur-Seine, le 16juin 2014

COMPTERENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALEDU JEUDI 22 MAI 2014

Ordre du jour

I. Actualités du CNPE par EDF (cf. annexe 1)

Il. Actualités du CNPE par ASN (cf. annexe 2)

III. Actualités de la CLI

1. Remise du rapport d’activité 2013 et présentation rapide de l’activité 2013.

Aux deux assemblées générales ordinaires des 4 avril et 12 décembre 2013 s’est ajoutée uneassemblée générale extraordinaire 1e12 mars qui était destinée à présenter à la CLI l’exercice decrise d’avril 2013.

Dans le cadre des actions de formation des membres, la CLI a organisé deux visites thématiques, l’une le 7juin à Bures pour découvrir le projet Cigeo Andra d’enfouissement de déchets radioactifs et l’autre le 13décembre à Colmar-Fessenheim pour aborder avec les élus locaux et la CLI locale, la question de lafermeture annoncée du CNPE de Fessenheim. Par ailleurs, la CLI a organisé une conférence sur les défisénergétiques avec le journaliste Michel Chevalet en conclusion de l’assemblée générale ordinaire du 4 avril.

La cellule de veille fonctionne depuis 13 ans. Elle est composée de MM. Mérel (syndicats), Carroué(association environnement), Audigé (association de consommateurs), Wiel (chambre de métiers),Leroy-Ducardonnoy (Capeb), Mme Bourbonneux (maire de St-Aubin, succédant à M. Potelletdécédé en 2013 (pour les élus locaux). Le principe d’un échange mensuel avec la direction duCNPE perdure. Les procès-verbaux de séances sont accessibles sur www.cli-noqentsurseine.fr etdans le rapport d’activité remis à l’assemblée générale en fin d’exercice.

Dans le cadre de cette cellule de veille, I’ANCCLI (association nationale des Cli) a demandé à laCLI de Nogent de prendre en charge une expérimentation sur l’accès aux réponses de l’exploitantaux lettres de suite de I’ASN (lettres faisant suite aux inspections sur le site). Cette expérimentationa débuté en octobre 2013 pour une durée d’un an. Une tendance se dégage à ce stade. Cetéchange n’est pas différent de l’esprit dans lequel la cellule de veille dialogue avec le CNPEquasiment quotidiennement, lors des réunions mensuelles et ce depuis 13 ans,

‘Toute coi’respouctauce doit être ad,’essée iinpersonuetteinent à,Â1onsieur te Présicteut d ta C. ti — 2fôtetc[e ‘Citte — 43P 40—10401 fOE!7V’T-5Vl1-Si.ME GED’EX

‘Tétéphone: 03.25.39.42.22 — ‘Tétécopie.’ 03.25.39.98.74

Extraits d’une synthèse intermédiaire:

• « l’Accès aux réponses aux lettres de suite ne peut se faire que dans un cadre formel (Cli, groupe detravail ou cellule d’une Cli ...) en toute transparence de la part de l’exploitant mais dans un esprit deresponsabilité de la part des membres de Cli dans une démarche volontaire

• les réponses de l’exploitant aux lettres de suite n’ont pas vocation à être accessibles de manièresystématique (web par exemple)

• les membres de Cli doivent témoigner de leur intérêt au sujet traité pour justifier de cet accèsprivilégié et aux informations que l’exploitant destine à l’ASN.

• l’expérimentation de la Cli de Nogent-sur-Seine a montré l’implication des membres et la réellebonne volonté de l’exploitant

• l’expertise (ou le manque d’expertise) des membres de Cli peut être un frein à cet accès plus pousséà l’information

• Dans l’esprit, le travail d’échanges Cli-exploitant sur une question d’ARLS n’est pasfondamentalement différent des pratiques mensuelles au sein de la Cli de Nogent-sur-Seine. Il s’agitd’un approfondissement des questionnements, des échanges, d’un élargissement du champd’investigation. Le groupe de travail propose que ces constats soient actés dans un avenant à laconvention liant la Cli de Nogent-sur-Seine et le CNPE»

2. Divers

- En juin 2013, la CLI a témoigné de son expérience à Varsovie devant une commission de sénateurspolonais de l’ambassade de France.- La CLI a participé avec plusieurs observateurs à l’exercice de crise du 9 avril 2014. Les observationsdes membres sont dans le rapport d’activité.- Le budget 2013 est arrêté à 22473 €

3. Programme prévisionnel 2014 et BP:

- Outre le temps fort de la présentation du rapport d’activité de l’année N-1 ce 22 mai 2014, la CLIs’engage dans un travail de refonte de sa composition suite aux élections municipales. Les communeset intercommunalités sont sollicitées pour communiquer leurs nouveaux représentants à la CLI quitransmettra au conseil général de l’Aube qui prendra un nouvel arrêté.- Actions de communication prévues: édition et diffusion à la population du PPI d’une plaquette deprésentation de la CLI existante, Entretien du site web actuel.- Fonctionnement de la CLI et organisation des assemblées générales.- Formation des membres: projets d’études sur le thème séisme suite à l’étude Géoter d’EDFcommanditée pour répondre aux questions de M. Benoit (Frapnate), membre de la CLI. M. Benoit estsollicité pour accompagner des membres de la CLI sur le lieu de l’étude et à l’Institut de sismologie, puispour proposer un conférencier sur ce sujet.- La recherche d’un conférencier accessible au grand public sur un sujet d’actualité est en cours.- Autre sujet de formation : FARN, Force d’Action Rapide du Nucléaire (action post-Fukushima), visite àl’étude avec EDF.- La CLI sur le CNPE de Nogent en 2014 s’intéresse au sujet post-accidentel. Elle a déjà sollicité leservice de sécurité civile de la préfecture de l’Aube pour que ce sujet soit étudié et intégré au PPI(refonte prévue en 2016 et non à la suite immédiate de l’exercice de crise, tel que celui d’avril 2014).- Le BP 2014 est proposé à 20400€

4. Evolution de la CLI sur le CNPE de Nagent

Le président Ancelin annonce qu’il a fait part de sa démission de la présidence de la CLI au présidentdu conseil général de l’Aube, Philippe Adnot, Ce dernier va solliciter le maire de Nogent-sur-Seine pourlui proposer d’assumer cette présidence considérant que le secrétariat est assuré par la mairie deNagent et non par le conseil général de l’Aube.Le président Ancelin dresse un bilan de son action durant 20 ans de présidence, tel que résumé dansl’ouvrage « 20 ans de CLI à Nagent)) présenté lors de l’assemblée générale du 12 décembre 2013 etdiffusé à tous les membres et invités de la CLI. Il salue les membres particulièrement impliqués,Jacques Masson, plus ancien membre, membres disparus MM. Potellet et Goudonnet, membres de lacellule de veille, impliqués au quotidien dans le fonctionnement de la CLI, dont Jean-Claude Mérelaujourd’hui excusé car souffrant.Voir presse Est-Eclair du samedi 24 mai 2014 (annexe 3).

Commission £oca(e é’Informationsur & Centra(e Wuc(e’aire

ée Wogent-sur-Seine

ANNEXE 1 : Actualités du CNPE par EDF

Foute correspoiidance ioit être adressée impersonneC(eiiient àWonsieurre rPréside,it d ra C Li. —3fôte(d piLLe —(F40 —10401 5OÇ SVR5EIE QED’EX

éfépLiotie: 03.25.39.42.22 — éLécopie: 03.25.39.98.74

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généraleordinaire

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I19

Commission £oca1 d’Informationsur 1z Centra(e S1’[uc(éaire

ée Wogent-sur-Seine

ANNEXE 2 : Actualités du CNPE par I’ASN

Toute corresponcfance cfoit être afressée impersontieffement à:.Monsieur (e Présidnt d (a C. Ci. — .Eôte(& 2irre

— BP 40—10401 îOÇ SVRS’EiL QLD’EX‘Yéléphone: 03.25.39.42.22 — é1écopie: 03.25.39.98.74

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Mise

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emeu

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parle

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del’article

54du

décret2007

1557du

2novem

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00

7;

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notifiéepar

unelettre

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janvier2014,

dem

and

ant

enparticulier

lam

iseen

oeuvrede

dispositionscorrectives

sous

deuxm

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defaire

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degestion

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26juin

2012:

décisio

nA

SN

(2012-

DC

-0287)

de

prescrip

tions

com

plém

entaires

(desdélais

s’échelonnantde

juin2012

àdécem

bre2018)

pourrenforcer

niveaude

sûreté

des

installations;•

[EC

S1]

:pour

le30

juin

2012,pro

positio

nd’un

no

yau

dur

dedispositions

matérielles

etorganisationnelles

robustes

pourfaire

faceaux

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dan

sles

EC

S;

•D

écembre

2012:

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anentd’experts

surles

U

réacteurs

(GP

R);

•L

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dedécision

aété

soumis

àla

consu

ltation

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no

vem

bre

au9

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bre

2013;

•D

écision

indiv

iduelle

(une

par

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ep

rescriptio

ns

précisan

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dur

n°2014

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des

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tions

com

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Objectifs:

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55

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1:refroidissem

entdu

réacteurJanvier

2014

2:

refroidissement

dela

piscine

-Janvier2014

1:refroidissem

entdu

reacteur2:

refroidissement

dela

piscine3:

refroidissement

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entréacteur

II

r

j

Rap

port

d’activité2

01

3de

I’ASN

•L

echapitre

8de

cerapport

présentele

bilande

l’actualitérégionale

eten

particulierl’appréciation

del’A

SNsur

lessites

etles

activités;

•L

erapport

d’activitéest

consultablesu

rw

ww

asnfr.

•L

erapport

d’activité2013

15avril

2014à

l’Office

des

choixscientifiques

etpuis

àla

presse

le16

avril

del’A

SNa

étéprésen

téle

parlementaire

d’évaluationtechnologiques

(OP

EC

ST

)2014

.uss

8I

asnR

apport

d’activ

ité2013

del’A

SN

L’ASN

considèreque

lesperform

ancesdu

sitede

Nogen

t-sur

Seine

enm

atièrede

sûreté

nucléaire,de

radioprotectionet

deprotection

del’environnem

entrejoignent

globalement

l’appréciationgén

éraledes

performances

portéesur

ED

F;

•L

esite

doiten

core

pro

gresser

enm

atièrede

maintenance

etplus

spécifiquement

desurveillance

des

prestataïres;

•D

esfaib

lessesont

étéco

nstatées

depuisplusieurs

mois

dan

sle

pro

cessus

detraitem

entd

esécarts.

Plusieurs

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emen

tssignificatifs

déclarés

en2013

sontliés

àun

manque

d’appropriationde

ladém

arche

d’analysed

esécarts.

L’ASN

am

isen

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eure

lesite

enjanvier

2014de

corrigercette

situation

•D

ebonnes

performances

dan

sle

domaine

dela

radioprotectiondes

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uncontexte

d’activitésd’am

pleurm

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•L

esite

resteperfectible

dan

sle

domaine

del’environnem

entet

notamm

entpour

lagestion

des

déch

ets.

I

I’ 1, Commission £oca1 &Information

1’ sur liz Centra(e Wuc(éaire6e Wogent-sur-Seine

ANNEXE 3 : Article de l’Est-Eclair du 24 mai 2014

‘Youte corresponcfaiice éoit être adessée impersonnelfement à:1onsieur fe (Président de fa C. Li. — .lfôte(de 12iffe — 43(P 40—10401 2\rOÇ SVRSEi2v7ECElXEX

fêféphone: 03.25.39.42.22 — éfécopie: 03.25.39.98.74

SAMEDI 24MAI 2014

Palis: le concert réussi de Musicen OtheUusWen Cithea présenté samedi dernier à la salle traditionnel ont également enthousiasmépolyvalente de la commune son nouveau programme. le public. Muslc’en Othe Intègre des partiesles 1211 auditeurs ont aInsi apprécié les arrangements chantées à son répertoire. AInat Mauve et lespour harmonie « The Net rocker » jtasse-Nolsettel chorIstes ont encore su faire apprécier leurs voix.

dsehlconn»sabellepantodepennonx. ntIeprserdsadetbis»aétélepodsa

de TdialkovskL la musIque du film « Le DernIer Le concert termIné. le public e ovationné les Interprétas

,, Les morceaux plus encrés Bans le registre de totOs soirée.

r COMMISSION LOCALE [l’INFORMATION (CLI) SUR LA CENTRALE

Gérard Ancelin présideassemblée générale deUne nouvelle page se tourne pour l’ancien maire de Nogent, qui a annoncésa démission de la présidence de la commission locale d’information.

I aura fallu attendre, jeudi, la

i I toute fin de l’assemblée généralede printemps de la CLI (Commis

sion locale d’information) sur la centrale de Nngent-sur-Seine, pour queGérard Ancelin fasse une annonceattendue: il en quitte la présidence.

I L’ancien maire de Nogent, présentsur la liste de Thierry Neeser maisqui n’a pas été réélu, préfère aujourdIrai • pour raisons personnelles...prariqoes et Ingiatiqoes., passer lamain. Et ce, même s’il est toujours

conseiller

général du canton.Vingt uns de présidence, je runsi

I dère que c’est déjsi un bon bail.,sirnplemerrL déclaré Gérard Ancelsn,président de la nouvelle CLI depuissa création en 19153 : .j’oifait purr auprésident Mous de mon souhait, lInprésident du conseil général qui doitprochainement écrire b • M. le mairede Nagent. pour loi proposer de présider b son Mur les débats

entre l’exploitant et ta Ville. C’est aussi exiger la Irarssporence sons cuniplaisance niais uossi sans excès., a-t-il ajouté avant de se rappeler desmoments forts comnse on certainli septembre. • une douche froidesqui avait entraîné la fin prématuréed’un colloque qui se découlait bl’agora.

__________________________________

•Neos osons oppns beaucoup dechoses. Neus nous snrnmev enrichis,Nous ne sommes pus des spécialistes

LUNSt .“,, ‘-‘ Le bilan de la centrale en ce début d’annéees. r,a,’,

0642065580.0325242703 Catherine Bach et Olivier Guarrigues, respectivement

né le bilan tIen quarre premiers mais de l’année 2014.e CENTRE 110CCASIONSIOIITDS HéRautS directrice et directeur délégué de la centrale, ont drea-

fiffi1re 15E LA SEMAINE Ils ont été marqués notamment par deux arréts pourIBVOTA BAVe ‘ simple rechargement. accompagnés de travaux de

ivironsu teur principal de l’unité de production nI, le contrôle102 318 lindes ailettes des turbines du site et la mise en place de

ou. 1361140 maintenance tomme le remplacemeat do transforma-

/ 4kr10590€ ‘ nouveaux dispositifs dans le cadre des actions post

.uou,geaos me no nparrmw.e Fukushima. Deux accidents avec arrêts de travail sont ii

_________

à déplorer: il n’agissait de deux chiites de plain-pied. ,.

•iéri k’ OFfRE ATELIER D’un point de vue des ressources humaines, la centrale La centrale a tuera deun arréts de tranche pour simple5.,e,,,5i, socs k riindie mi.i

________ ___

a par ailleurs vo l’embauche de trente-deux personnes rechorgement depui5 janvier.d..i’06sItu3usJEs jO/ j depuis le début de l’année.

_________

a,qa’k u aO À tinter également que le centre d’information dupaLouaTa4ée8eloatoleieoe.ech6l blic, qui voit chaque année la venue de quelque

tim$apaêT.SuO-SeNE

e.e

VIVRE À NOGENT

I8ENDEz-V0U5Concert harpeet violon ce soirflans (e cadre du FestIval de donsde la FOMJC, Isabelle FrnuvelieIharpel et Henri Gouton lviulon(dotwsernnt un concert ce soIr è20h 311 au théôlre municipal deNogenl-ur-5slna Ils prrpouerordon « Voyage musIcal ô la BallaEpoquesv Tarlf;1l]€; gratuIt pourles molm 12 are,T4L 03 25 3 51 BŒ

e.

sa dernièreCLI

Isoirrile Fronvella sera k la baqeta soir h 20h 3tL

FÊTE Dli JEU0e 14 h à 111 hou part Manses.

VAESSESÀi h. à Guniurg. Demain, A 10h 3D.à MarciIl Pset, Nagent et Marignô.BIBLIUTHEQUE[leTh3flài2heIdelJhJOàlflh.

fi PISCINE• DolS h à 18 h. Hugues Fedin, futur président?

CINÉMA Gécard Ancelin n voulu dire • merci

C — Eud.rilla :14 h 30211)—21 h (30j. ô de fidèles compagsinns ‘avec qui il a— Erace de Monaco: 14h30 —21 li, travaillé pendant de longues années— Spider-Mon, le destin d)an héros: au sein dola CLI. Il a es une petisée17 h. pour, entre autres, Georges Potellet,DÉQIETTERIEs récemment décédé, jean-ClaodeÀ Nogent-nur—Seine, de 8h30 à 12h Mérel, une • cheville ouvrière de laet 13h 30 à 18h; àjrainel, de 8h30 ô cellule de veille. ou encore François12 h; à Puni-sur—Seine, de 13 1m30 à Brouet, la • mémoire vreaute de la18 h; à Marcillg de 13 h Ai/ h 30 et à CLI. .Nsus osons essayé defairejouerMurigny de 8h à 12h et del4 h èi8 h. à la CLI de Nogenm le rôle qui lui re

eienr: créer les rnsdiIions d’échanges.C’est ni rassurer, ai affoler mois infor

Géra1 Ancelin. aux cflIés de la directrice du silo nucléeire.

« Que notre centraledure le plus longtempspossible dans lesmeifleures tondittons desurete et de securite »

mer iC plus objecrlee;neor peoaible.C’est érublir une r-elatiua de confiance

dis nucléaire mais tuas soyons poserles qaessioos., u-t-il ajouté avant deremercier l’Autorité de sûreté nu

cléaire (ASN( pour son • iarraesigeamrre courtoise • vis-b-vis de la centrale. • Lu CLé de Nagent, oser d’astres,pelle s’energueitlir l’éric ô l’origine del’Ascii (Assuriariasi nationale des(JJ) a encore soaligué le président,en soulignant que le mode de touetioouen-,ent attc’prè b Nsgonr a • ésécopié — et noturnmenf la cellule deveille— .avec aussi la venue de noirsbmeuses délégations étrangères àNogent, notamment en raison de saproOimité avec Parie .Travatller â laoécurmré, c’est travailler ô la pérennitédes centrales, sont du moins leur assurer une vie longue et sons danger., at-il conclu. • Que nuire centrale dortle plus longtemps possible dans lesmeilleures conditions de rAreté et desécurité..

Hogues Fadiu, le maire, présentdans la salle, a fait part de sun souhait de répandre favarablenseni à lademande de Philippe Adnot et devrait donc présider ta CLI à l’avenir:•j’uccepte vnlsntiers. La LEI de Nugeurest importante et de renom. On nefaillira pas â vos missions.’

SANIttA Rttauo4500 personnes, sera fermé du 1’ juillet au 15 décembre pour rénovation.